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Compte-rendu Séance du 25 FEVRIER 2016

18 H 00 : Le Maire ouvre la séance. Etaient présents tous les conseillers à l’exception de :

Pouvoirs : 1. M. SACOMAN à M. ROSSO,

2. M. SARI Ray à Mme BONNET 3. Mme CALVO à M. GUISSANI

SECRETAIRE DE SEANCE : Marie Claude BONNET

PROPOSITION DE MODIFIER L’ORDRE DU JOUR COMME SUIT :

o Ajout de deux délibérations :

1/ Demande de subvention conseil départemental dans le cadre de l’aide à l’aménagement des bibliothèques normatives

Construction de la médiathèque du Rove Travaux complémentaires obligatoires

2/ Délégations consenties au maire par le conseil municipal Intégration de nouvelles délégations

ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU 30 NOVEMBRE 2015.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général

des Collectivités Territoriales :

D45 Attribution du Marché à procédure adaptée pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires du service de restauration scolaire, centre aéré et restaurant administratif pour l’année 2016. Produits surgelés : Charles MARTIN Epicerie, boitage, biscuits + produits laitiers et frais : PRO A PRO

D46 Renouvellement du contrat de service informatique avec la société sud data solution Maintenance 738,40 € HT/mois

D47 Avenant n°1 au Marché à procédure adaptée pour les travaux : Extension d’un dispositif de vidéo protection urbain. MAPA 2015-04 Montant 4 448,52 € HT

D48 Contrat avec le Laboratoire EUROFINS pour effectuer des analyses des aliments servis en cantine scolaire. 787 € HT/an

D49 Convention de financement – Diagnostics énergétiques sur les réseaux éclairage public années 2016-2017 – SMED/LE ROVE

D50 Contrat avec la Société BHYOQUAL Hygiène Conseil Qualité Alimentaire pour un accompagnement du personnel du restaurant administratif de la Commune dans la vérification de l’efficacité du Plan Maîtrise Sanitaire (P.M.S) – 3 149,93 € TTC

D51 Contrat avec la Société BHYOQUAL Hygiène Conseil Qualité Alimentaire pour un accompagnement du personnel de la cantine scolaire de la Commune dans l’actualisation et le perfectionnement des bonnes pratiques et de la gestion des non-conformités dans le respect de la méthode HACCP et de la nouvelle réglementation en restauration collective - 4 164,24 € TTC

2016 D001 Organisation de la classe de mer aux iles du Frioul Vacances Leo Lagrange pour les élèves de l’école primaire

du Rove. Approbation du contrat de réservation entre l’association VACANCES LEO LAGRANGE et la COMMUNE DU ROVE. 20 049,70 € (53 élèves + 2 Adultes)

D002 Nomination d’un régisseur titulaire et mandataires suppléants pour la régie Centre aéré et camp d’ados Titulaire : D’AMORA Sandra – Suppléante : BUFFA Sylvie

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU 25 FEVRIER 2016

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Compte-rendu Séance du 25 FEVRIER 2016

D003 Contrat de Cession d’un spectacle Saison 13 TOUS au PIQUET – Groupe QUARTIERS NORD 2 464 € HT Participation 10 €/A – 5 €/ E

D004 Contrat de maintenance de la climatisation – salle des fêtes THERMITECH 1250 € HT/an

D005 Contrat de maintenance de la climatisation –bibliothèque THERMITECH 580 € HT/an

D006 Contrat de maintenance de la climatisation – mairie THERMITECH 2750 € HT/an

D007 Contrat de maintenance de la climatisation – gymnase - THERMITECH 1250 € HT/an D008 Contrat de maintenance de la climatisation – police municipale –centre culturel

THERMITECH 1250 € HT/an D009 Contrat de prestations de service avec ASTREE Provence

Contrat de maintenance pour l’entretien des bacs à graisse de la cantine scolaire et le restaurant administratif

D010 Convention de formation aux Techniques Professionnelles de Sécurité et recyclage au maniement du bâton « TONFA ». Police Municipale

D011 Convention cadre de formation année 2016 avec le CNFPT Afin de bénéficier des prestations complémentaires à celles prises en charge dans le cadre de la cotisation

D012 CONTRAT avec la Société KLEKOON – Portail des Marchés Publics Publicité des Marchés Publics de manière dématérialisée

D013 Contrat avec le Laboratoire EUROFINS pour effectuer des analyses des aliments servis au restaurant administratif - 780 €/an

D014 Contrat avec la Société SAS SACPA (Service pour l’Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal) en vue d’effectuer l’accueil des animaux divagants vivants ou décédés sur la voie publique 4 603.00 €/an (1 €/habitant)

D015 Demande d’une mission d’étude technique supplémentaire dans le cadre de la construction de la médiathèque avec la société E.R.G

D016 Renouvellement contrat location machine 0 affranchir Société PITNEY BOWES - 573,68 € TTC/an

LES DELIBERATIONS 1 A AVENANT au REGIME INDEMNITAIRE 2013

Votants : 27/ Pour : 27 2 A DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL – STRUCTURES COMMUNALES D’ACCUEIL

PETITE ENFANCE 2016

Votants : 27 / Pour : 27 3 A DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 13 –

Acquisition d’un véhicule sérigraphie de service au bénéfice de la Police Municipale

Votants : 27 / Pour : 27 4 E DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL 13 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE

PROXIMITE – RESTAURATION DU TERRAIN DE BOULES MUNICIPAL

Votants : 27/ Pour : 27 5 E DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2016

Ont pris acte 27: 27

6A (ajout) DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L’AIDE A L’AMENAGEMENT DES BIBLIOTHEQUES NORMATIVES CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE – TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

Votants : 27/ Pour : 27

7A (ajout) DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL INTEGRATION DE NOUVELLES DELEGATIONS

Votants : 27/ Pour : 27

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Compte-rendu Séance du 25 FEVRIER 2016

L’ordre du jour étant épuisé le Maire lève la séance à 19 H 20

Le Rove, le 26 FEVRIER 2016 Georges ROSSO, Maire