LOUVIERS, le 21 janvier 2014

DIRECTION GENERALE DES SERVICESN.REF.JB/CLa

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le lundi 27 janvier 2014 à 18h30 salle Pierre Mendès France avec l’ordre du jour suivant :

1°) AFFAIRES FINANCIERES

Autorisation d’engager et de mandater certaines dépenses d’investissement avant vote du budget 2014 section investissement

001

2°) AFFAIRES GENERALES

Gymnase Colette Besson et Paul Morin – Convention d’entretien ménager des locaux 003Sinistres divers – Remboursement à la Matmut et à M. Lesueur 011Marché public – Prestation d’assurance pour le groupement de commande constitué entre la Ville, la Caisse des Ecoles, le CCAS et la Régie des 2RL – Marché négocié après appel d’offres ouvert infructueux – Lot 6 et 7 – Risques statutaires – Avenants n° 1 - Autorisation

012

Association Jeunesse et Vie – Convention pour la gestion et l’animation du Point Information Jeunesse (PIJ)

016

Association « les restaurants du cœur » - Mise à disposition de locaux – Convention de fonctionnement

022

Association - Centre de formation et d’éducation de chiens - Mise à disposition d’un local et d’un terrain communal

026

Subventions à divers organismes et associations 032Raid 4L Trophy 2014 – Subventions exceptionnelles pour participation – Associations Cowtr’L Trophy – 4L Tro’filles - Estacatrelle

036

1

Association le Porte-bagages – Subvention exceptionnelle 0373°) EDUCATION JEUNESSE – SPORTS - ECOLES

Association Passage – Convention de partenariat et modalités de subventionnement – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales

039

Subventions attribuées aux Associations sportives adhérentes à l’Office Municipal des Sports

045

Association Entente Athlétique Lovérienne – Subvention exceptionnelle 051Association Cyclisme assistance – Subvention exceptionnelle pour l’organisation de l’épreuve « Au Tour des Juniors » - 2014

052

Centre aquatique intercommunal – Prise en charge partielle de la tarification des entrées 0534°) CULTURE

Villa Calderón – Résidence d’artistes Subvention exceptionnelle à l’association les Amis de Timia

056

Villa Calderón – Résidence d’artistes 2013-2014 Convention avec trois jeunes diplômés de l’ESADHaR et un jeune architecte diplômé de l’ESAN

057

Villa Calderón – demande de subvention au Conseil Général de l’Eure au titre de l’année 2014

063

Villa Calderón - demande de subvention au Conseil Régional de Haute Normandie au titre de l’année 2014

064

Villa Calderón – Demande de subvention à la DRAC au titre de l’année 2014 065Gare aux Musiques – Demande de subvention au Conseil Général de l’Eure au titre de l’année 2014

066

Gare aux Musiques – Demande de subvention au Conseil Régional de Haute Normandie au titre de l’année 2014

067

Gare aux Musiques – Demande de subvention à la DRAC au titre de l’année 2014 068Gare aux Musiques et Moulin – Adhésion à l’Association Diagonale 069

2

Le Moulin – Renouvellement adhésion à l’Association H/F Normandie 071Le Moulin – Adhésion au fonds mutualisé Emergence 073Musée – Don de négatifs photographiques appartenant à M. Esser 075Musée – Don d’albums et négatifs photographiques provenant de M. Lucien Thierry

076

5°) TRAVAUX - URBANISME - AFFAIRES FONCIERES

Prairie des Fougères - Cession de la propriété communale cadastrée AZ 462, 464, 465, 466p, 474p, 536 et 884p à la CASE

077

Acquisition à titre gracieux de la voirie et des réseaux divers pour un classement dans le domaine public communal – Rue de la Croix du Vœu – Propriété Eure Habitat

081

Quartier des Oiseaux – Propriétés AS 355 et 417 Demande d’intervention de l’EPFN 086Quartier des Oiseaux – Projet de cession d’un terrain au bénéfice de Eure Habitat et déclassement d’un équipement public

090

ANRU – Construction d’un complexe régional de Futsal – Demande de permis de construire 093Autorisations d’urbanisme – Demande de permis de démolir pour la suppression de bâtiments modulaires sis rue du Bal Champêtre et rue des Fougères

094

Domaine Public Communal – Déclassement des voiries – Quartier Maison Rouge - Approbation 099Boulevard du Docteur Postel – Aménagement des accès de commerces et occupation du domaine public à titre précaire – SA Sofinel

104

Voirie communale – Réalisation de petits aménagements – Année 2014 – Convention avec la CASE

115

Syndicat d’électricité – Travaux 2014 – Réseaux électriques, téléphoniques et d’éclairage public – Rue du Bal Champêtre tranche 2 (rues des Fougères et Victor Hugo)

117

Marché de fournitures et de matériaux pour les services techniques municipaux – Attribution - Autorisation

121

3

6°) PERSONNEL

Personnel Communal – Modifications du tableau des effectifs 124

Décisions prises en application des délégations du Maire (Art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) du 20 novembre 2013 au 14 janvier 2014, Procès-verbal adopté par le Siège le 23 novembre 2013 et autres affaires s’il y a lieu.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,Franck MARTIN

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