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1/29 PROJET: GCP/MOR/044/GFF ‘’Conservation de la biodiversité et atténuation de la dégradation des terres par une gestion adaptable des systèmes du patrimoine agricole’’ CONSULTATION POUR REALISATION DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE UNITE DE PRODUCTION DES PRODUITS LOCAUX AU PROFIT D’UNE COOPERATIVE FEMININE ‘’ETTADAMOUNE’’ AU VILLAGE DES 80 A FIGUIG I- CONTEXTE GENERAL DE LA CONSULTATION Le projet GCP/MOR/044/GEF « Conservation de la biodiversité et atténuation de la dégradation des terres par la gestion adaptative des systèmes du patrimoine agricole » est un projet national qui a pour objectif de renforcer les approches qui favorisent la conservation de la biodiversité, atténuer la dégradation des terres dans les écosystèmes des oasis d'importance mondiale en appliquant une gestion adaptative du patrimoine agricole. Il prévoit de : Créer un environnement favorable pour maintenir le flux de services agro-éco systémiques dans les systèmes oasiens et soutenir les moyens de subsistance des communautés locales ; Réduire les pressions sur les ressources naturelles par l'utilisation harmonieuse des sols, pour inverser les tendances de dégradation des terres dans les oasis ; Intégrer la conservation de la biodiversité et son utilisation durable dans les stratégies des communautés locales pour la diversification de l'économie dans les oasis ; Diffuser systématiquement les leçons apprises et les meilleures pratiques du projet. Le projet agit sur le terrain à travers quatre principales composantes dont la ‘’Composante 3’’ qui consiste en l’intégration de la conservation de la biodiversité et l'utilisation durable dans les stratégies des communautés locales pour la diversification économique dans les paysages oasiens. Ce volet se concentre sur l'étiquetage du produits ou service selon les normes de la production durable, la conservation de la biodiversité, et le développement de l'accès au marché. C’est dans ce sens que le projet œuvre pour le renforcement des capacités locales pour le développement et la promotion des produits issus des cultures et variétés locales en vue de les labelliser. Aussi, est-il retenu dans le cadre du Plan d’action du projet l’édification d’un atelier de travail au profit de la coopérative féminine : Coopérative professionnelle Solidarité de production et de commercialisation des produits de terroir à Figuig. C’est une coopérative constituée par 17 femmes. Depuis sa création en 2011, elle travaillait au siège d’une association qui a récupéré ses locaux. La préparation d’un local de travail pour cette coopérative va également contribuer à la réalisation des objectifs du projet visant le développement des produits locaux. La FAO est l'Agence d’exécution de ce projet (GCP/MOR/044/GEF). Elle est en charge des services des acquisitions et contrats pour le projet conformément aux règles et procédures de la FAO, ainsi que des services financiers pour la gestion des ressources du FEM. Techniquement, le projet est exécuté par l'INRA, en coordination avec les services et établissements du Département de

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PROJET: GCP/MOR/044/GFF ‘’Conservation de la biodiversité et atténuation de la dégradation des terres par une gestion

adaptable des systèmes du patrimoine agricole’’

CONSULTATION POUR REALISATION DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE UNITE DE PRODUCTION DES PRODUITS LOCAUX AU PROFIT D’UNE COOPERATIVE FEMININE ‘’ETTADAMOUNE’’ AU VILLAGE DES 80 A FIGUIG

I- CONTEXTE GENERAL DE LA CONSULTATION

Le projet GCP/MOR/044/GEF « Conservation de la biodiversité et atténuation de la dégradation des terres par la gestion adaptative des systèmes du patrimoine agricole » est un projet national qui a pour objectif de renforcer les approches qui favorisent la conservation de la biodiversité, atténuer la dégradation des terres dans les écosystèmes des oasis d'importance mondiale en appliquant une gestion adaptative du patrimoine agricole. Il prévoit de :

• Créer un environnement favorable pour maintenir le flux de services agro-éco systémiques dans les systèmes oasiens et soutenir les moyens de subsistance des communautés locales ;

• Réduire les pressions sur les ressources naturelles par l'utilisation harmonieuse des sols, pour inverser les tendances de dégradation des terres dans les oasis ;

• Intégrer la conservation de la biodiversité et son utilisation durable dans les stratégies des communautés locales pour la diversification de l'économie dans les oasis ;

• Diffuser systématiquement les leçons apprises et les meilleures pratiques du projet.

Le projet agit sur le terrain à travers quatre principales composantes dont la ‘’Composante 3’’ qui consiste en l’intégration de la conservation de la biodiversité et l'utilisation durable dans les stratégies des communautés locales pour la diversification économique dans les paysages oasiens. Ce volet se concentre sur l'étiquetage du produits ou service selon les normes de la production durable, la conservation de la biodiversité, et le développement de l'accès au marché. C’est dans ce sens que le projet œuvre pour le renforcement des capacités locales pour le développement et la promotion des produits issus des cultures et variétés locales en vue de les labelliser.

Aussi, est-il retenu dans le cadre du Plan d’action du projet l’édification d’un atelier de travail au profit de la coopérative féminine : Coopérative professionnelle Solidarité de production et de commercialisation des produits de terroir à Figuig. C’est une coopérative constituée par 17 femmes. Depuis sa création en 2011, elle travaillait au siège d’une association qui a récupéré ses locaux. La préparation d’un local de travail pour cette coopérative va également contribuer à la réalisation des objectifs du projet visant le développement des produits locaux.

La FAO est l'Agence d’exécution de ce projet (GCP/MOR/044/GEF). Elle est en charge des services des acquisitions et contrats pour le projet conformément aux règles et procédures de la FAO, ainsi que des services financiers pour la gestion des ressources du FEM. Techniquement, le projet est exécuté par l'INRA, en coordination avec les services et établissements du Département de

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l’Agriculture dont notamment la Direction régionale de l’agriculture concernée et les services qui lui sont liés.

C’est dans ce contexte général que s’est lancée cette consultation pour offres des prix. La maîtrise d’œuvre est assurée par la FAO et la supervision technique est assurée par l’Agence nationale pour le développement des zones oasiennes et de l’arganier (ANDZOA), Département territorial de Figuig.

II- CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

1- Objet de la consultation

Construction d’une unité de production des produits locaux au village des 80 dans la ville de Figuig au profit de la Coopérative féminine artisanale de solidarité pour la production et la commercialisation des produits locaux (Coopérative Ettadamoune).

2- Consistance et description des travaux

Les travaux à exécuter au titre du présent marché consistent en la réalisation de :

1- Terrassements ; 2- Gros œuvre en fondation ; 3- Assainissement ; 4- Gros œuvre en élévation ; 5- Enduits et mortiers ; 6- Etanchéité ; 7- Menuiserie ; 8- Revêtements ; 9- Installations électriques ; 10- Plomberie ; 11- Peinture et vitrerie.

3- Dispositions générales et particulières (1) L’entrepreneur titulaire du présent marché devra se conformer aux textes généraux et

spéciaux applicables aux marchés publics de l’Etat marocain. Il ne pourra en aucun cas se prémunir de l'ignorance de ces textes pour se soustraire aux obligations qui en découlent.

(2) La FAO qui est le maître d’ouvrage se charge, du contrôle des travaux et de la conformité des ouvrages. L’entrepreneur est tenu de se conformer strictement à ses ordres et à ceux de ses représentants techniques, notamment les agents de l’ANDZOA (Département de Figuig). L’entrepreneur est tenu de laisser à tout moment le libre accès du chantier aux représentants techniques du maître d’ouvrage.

(3) Le maître d’ouvrage et l’entrepreneur s’interdisent toute communication verbale non confirmés par écrit.

(4) Les travaux qui ne sont manifestement pas compris dans le marché, ne seront payables par le maître d’ouvrage que s’ils ont fait préalablement à leur exécution, l’objet d’une lettre de commande de sa part.

(5) L’entrepreneur doit provoquer en temps utile les ordres de service et instructions écrites ou figurées qui peuvent lui faire défaut. En cas contraire, l’entrepreneur ne pourra invoquer l’absence d’ordre ou de renseignements pour justifier les retards ou une exécution non conforme à la volonté du maître d’ouvrage.

(6) L’entrepreneur ou son représentant qualifié devra assister aux réunions de chantier qui seront prévues périodiquement. Si l'entrepreneur, n'assiste pas personnellement aux réunions de chantier provoquées par le Maître d’Ouvrage, il doit faire agréer un représentant en indiquant

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par écrit les références et l'étendue des pouvoirs qui sont accordés à celui-ci tant dans le cadre de la conduite des travaux que du règlement des comptes. Il est précisé que lorsqu'il s'agit d'un groupement d'entrepreneurs attributaires, ce dernier doit désigner un mandataire commun chargé du règlement des comptes et un pilote responsable de la conduite des travaux.

(7) L’entrepreneur doit avoir en permanence sur le chantier un représentant qualifié et habilité à prendre toutes décisions engageant l’entreprise. Le C.V. de ce représentant sera fourni à l’ouverture du chantier et agréé par le Maître d’Ouvrage ou son représentant technique (ANDZOA de Figuig). En cas de changement justifié de ce représentant, l’entrepreneur devra soumettre un ou plusieurs candidats à l’agrément du Maître d’Ouvrage ou son représentant technique.

(8) L’entrepreneur pourra sous-traiter certaines activités des travaux demandés sous son entière et unique responsabilité. Tous les travaux exécutés doivent être conformes aux spécifications techniques du présent marché. L’entrepreneur titulaire du présent marché demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du marché tant envers le maître d’ouvrage que vis-à-vis des ouvriers et des tiers. Le maître d’ouvrage ne se reconnaît aucun lien juridique avec les sous-traitants. La sous-traitance ne peut ni dépasser cinquante pour cent (50%) du montant du marché ni porter sur le corps d’état principal du marché.

4- Délai d’exécution

L’entrepreneur devra exécuter les travaux désignés en objet dans un délai de six (6) mois.

Le délai d’exécution court à partir de la date de signature de la commande notifiée par le maître d’ouvrage (FAO).

Ce délai s’applique à l’achèvement de tous les travaux incombant au titulaire y compris le repliement des installations de chantier et la remise en état des terrains et lieux.

5- Nature, caractère et révision des prix

Le présent marché est à prix unitaires.

Les sommes dues au titulaire du marché sont calculées par application des prix unitaires portés au bordereau des prix ou bordereau des prix détail estimatif, le cas échéant, joint au présent cahier des prescriptions spéciales, aux quantités réellement exécutées conformément au marché.

Les prix du marché sont réputés comprendre toutes les dépenses résultant de l’exécution des travaux y compris tous les droits, impôts, taxes, frais généraux, faux frais et assurer à l’entrepreneur une marge pour bénéfice et risques et d'une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe du travail.

Les prix remis et pris en charge total par l’entreprise comprendront notamment les frais suivants :

• Tous les frais d’entretien des installations et des espaces verts et plantation ; • Tous les frais de voirie (balisage affichage échafaudage) exigé par l’Administration ; • Tous les frais de branchement et de consommation d’eau et d’électricité pendant la durée

des travaux ; • Tous les frais de gardiennage de nuit et pendant les jours fériés ou chômés du chantier et

de ces abords ; • Tous les frais afférents à l’installation et le repliement de chantier ;

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• Tout autre frais d’enregistrement, de timbrage, de travaux topographiques ou autres en relation avec la conduite et l’exécution du présent marché dans les règles de l’art.

Les prix du présent marché sont définitifs et non révisables sous aucune condition quelle qu’elle soit.

6- Cautionnement et retenue de garantie

Aucun cautionnement provisoire ou définitif n’est exigé de l’entrepreneur.

Une retenue de garantie sera prélevée sur les acomptes. Elle est égale à vingt pour cent (20 %) du montant de chaque acompte. La retenue de garantie totale est restituée à la suite d’une mainlevée délivrée par le maître d’ouvrage dès la signature de la réception définitive des travaux objet du présent marché.

7- Assurances - responsabilité

L’entrepreneur doit disposer, avant tout commencement des travaux, des attestations des polices d’assurance qu’il doit souscrire et qui doivent couvrir les risques inhérents à l’exécution du marché et ce, conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur au Maroc. Le maître d’ouvrage n’a aucune responsabilité si l’entrepreneur a une défaillance dans ce domaine.

L’entrepreneur est tenu de veiller au bon ordre du chantier. Il assurera la coordination des travaux et la sécurité des travailleurs ainsi que les mesures à caractère commun.

8- Mesures de sécurité, d’hygiène et de protection de l’environnement

L’entrepreneur s’engage à respecter toutes les mesures de sécurité, d’hygiène et de protection de l’environnement conformément aux dispositions réglementaires en vigueur au Maroc. Il doit en particulier observer les mesures suivantes :

• Traitement des déchets conformément aux dispositions résultants des travaux à savoir les évacuer d’une manière périodique du chantier en veillant à ce que tout le cycle du transport et de dépôt se fasse de manière à respecter l’environnement conformément.

• Veiller à ce que tous matériaux entreposés au chantier soient stockés de manière à respecter l’environnement, à titre d’exemple : Peinture, Ciment, Produit d’étanchéité et autre.

• Veiller lors des travaux à respecter les niveaux sonores acceptables, toute activité dégageant un niveau sonore supérieur au seuil acceptable doit être effectuée dans un atelier.

• Veiller à ce que les poussières dégagées par l’activité de l’entreprise ne nuisent pas aux riverains, le cas échéant utiliser des protections.

• Veiller à ce que tout le personnel de l’entreprise soit muni d’un gilet avertisseur avec la dénomination de l’entreprise.

• Chaque ouvrier doit être doté d’un casque de protection et de chaussures sécurisées. • Prévoir des casques dédiés à la maîtrise d’ouvrage ces casques ne doivent être utilisés que

par ces personnes. • Prévoir des moyens d’extinction de feu, un extincteur doit être en permanence sur

chantier. • Prévoir des logements (si nécessaire) et des sanitaires pour les ouvriers. • Prévoir une installation de chantier délimitant la zone du travail et évitant tous les risques.

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• Mettre en place un panneau de chantier : L’entreprise devra prévoir dès l’ouverture du chantier la pose d’un Panneau de chantier exécutée conformément au modèle approuvé par le Maître d’ouvrage et qui sera installée suivant ses instructions (surface du panneau de 2m²).

9- Provenance, qualité et origines des matériaux

Les matériaux doivent satisfaire aux normes marocaines en vigueur à la signature du marché ou à défaut, aux normes internationales ou à défaut aux règles de l’art usuelles.

Le maître d’œuvre peut effectuer tous les essais qu’il estime nécessaires pour vérifier que les matériaux ou produits utilisés sont conformes aux spécifications imposées.

L’entrepreneur est tenu d’éloigner du chantier, à ses frais, en un lieu agrée par le maître d’ouvrage les matériaux ne satisfaisant pas aux conditions ci-dessus.

Le maître d’ouvrage est seul compétent pour juger de la qualité des matériaux et décider de leur lieu d’emploi. En particulier le lieu de provenance des matériaux ne peut en aucune façon laisser préjuger de leur qualité. Le maître d’ouvrage peut confier toutes ces tâches à son représentant technique (ANDZOA)

10- Réception des travaux

A l’achèvement des travaux, le maître d’ouvrage s’assure en présence de l’entrepreneur de la conformité des travaux aux spécifications techniques du marché et prononcera la réception provisoire.

Cette réception sera sanctionnée par l’établissement d’un procès-verbal de réception provisoire. S’il constate que les travaux présentent des insuffisances ou des défauts ou ne sont pas conformes aux spécifications du marché.

L’entrepreneur procédera aux réparations nécessaires conformément. A défaut, la réception ne sera pas prononcée, et le délai d’exécution ne sera pas prorogé pour autant.

A la réception de travaux l’entrepreneur sera tenu de remettre au maître d’ouvrage les plans des ouvrages conformes à l’exécution et aux spécifications techniques, de procéder aux rectifications qui lui seraient demandées en cas de malfaçons ou d’insuffisances constatées et de remédier à l’ensemble des défectuosités, sans pour autant que ces travaux supplémentaires puissent donner lieu à paiement.

Il ne sera procédé à la réception définitive, qu’après que le maître d’ouvrage se soit assuré que les malfaçons ou les imperfections éventuelles ont été réparées par l’entrepreneur.

En fin d’exécution des travaux, et sous les directives du maître d’ouvrage, le soumissionnaire doit fournir à l’administration les plans de recollement requis : (Le Dossier de recollement) :

l’Entrepreneur est à sa charge l’établissement et la fourniture des plans de recollement de l’ensemble des ouvrages du présent lot conformément aux prescriptions du marché, ainsi que toutes les notes de calcul, notices techniques, d’exploitation, etc..

Ces dossiers de recollement doivent porter indication des ouvrages réellement exécutés : ils reprennent essentiellement les plans d’exécution avec les modifications éventuelles qui y ont été apportées au cours de la réalisation.

Le prix comprend toutes les sujétions relatives aux opérations de réalisation des dossiers de récolement et de leur fourniture au maître d’ouvrage. Il inclut également la remise d’un album

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photographique (en 5 exemplaires) couvrant la période de réalisation des travaux.

Le prix inclut la fourniture additionnelle des plans de récolement sur support informatique.

11- Modalités de règlement

Aucune avance ne sera accordée pour l’Entrepreneur dans le cadre du présent marché.

Le règlement des prestations réalisées sera effectué sur la base de deux décomptes établis par le maître d’ouvrage en application des prix du bordereau des prix – détail estimatif aux quantités réellement exécutées, déduction faite de la retenue de garantie, le cas échéant le montant de chaque décompte est réglé à l’entrepreneur après réception par le maître d’ouvrage de tous les métrés, situations et pièces justificatives nécessaires à sa vérification.

• Le premier décompte sera effectué après achèvement des travaux de terrassements, de gros œuvres en fondation et de gros œuvre en élévation ;

• Le deuxième décompte sera opéré après achèvement total des travaux.

Seules sont réglées les prestations prescrites par le présent cahier des prescriptions spéciales ou par ordre de service notifié par le maître d’ouvrage.

III. SPECIFICATIONS TECHNIQUES

1- Indications générales

Equivalence de Normes et Codes : Chaque fois que l'on se réfère dans le Marché à des normes et à des codes spécifiques auxquels doivent répondre les biens et matériaux qui doivent être fournis, ainsi que les travaux qui doivent être effectués ou testés, la dernière édition ou révision en vigueur de ces normes et codes s'appliquera, sauf dispositions contraires dans le Marché. Lorsque ces normes et codes ont un caractère national ou se rapportent à une région ou à un pays particulier, d'autres normes qui font autorité et assurent une qualité égale ou supérieure aux normes et codes précisés seront acceptées par le maitre d’ouvrage. Les différences entre les normes spécifiées et les autres normes envisagées doivent être décrites de façon détaillée par écrit par l'Entrepreneur et présentées au moins vingt-huit (28) jours avant la date à laquelle l'Entrepreneur souhaite avoir l'approbation du maitre d’ouvrage. Si le maître d’ouvrage détermine que les déviations envisagées n'assurent pas une qualité égale ou supérieure, l'Entrepreneur respectera les normes spécifiées dans les documents ci –après :

GROS-ŒUVRE 1. - GENERALITES :

1.1. - Lieux de provenance des matériaux : Les matériaux proviennent en principe des lieux d'extraction ou de production suivants :

DESIGNATION DES MATERIAUX QUALITE ET PROVENANCE DES MATERIAUX Sable, tout-venant Des meilleures carrières ou oueds de la région. Gravette Quartzite, exempte de "farine", des meilleures carrières de la région. Moellons à bâtir et pour blocage. Calcaire dur des meilleures carrières de la région. Ciment Portland composé CPJ 45 des usines du Maroc. Ciments spéciaux Des dépôts du Maroc Chaux grasse Des fours à chaux de la région Briques creuses et pleines, produits de terre

cuite Premier choix, des usines de la région.

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DESIGNATION DES MATERIAUX QUALITE ET PROVENANCE DES MATERIAUX Agglomérés et hourdis Premier choix, des usines de la région. Bordures de trottoir en béton vibré. Buses en ciment Premier choix, des usines de la région. Tuyaux pour assainissement Aciers d'armature - profilés d'acier fonte - acier

galvanisé Des dépôts du Maroc

Polystyrène expansé ou liège Premier choix, des dépôts du Maroc Bitume fluide - Cut back Dépôts du Maroc Feutre bitumé surfacé Dépôts du Maroc Plâtre Dépôts du Maroc

N.B. : L’entreprise devra faire agréer obligatoirement par le maître d’ouvrage les carrières, dépôts, usines ci dessus mentionnés.

1.2. - Qualités et préparation des matériaux

1.2.1. - Qualité des agrégats

Les agrégats doivent être conformes au Chapitre 5 de la Norme Marocaine 10.1.008. Ils ne doivent pas être altérés par l'action de l'air, de l'eau, du gel ou des liants.

Toutes les impuretés nuisibles aux propriétés du béton ou susceptibles d'altérer les armatures doivent être éliminées, notamment:

• charbon, bois et leurs résidus (cendre, coke...) • argile et marne, • schiste, craie, • déchets divers (ordures, clous, ferraille), • chaux vive, • matériaux friables, • graisses et produits chimiques, etc...

Les agrégats doivent être débarrassés de toute pellicule argileuse ou autre risquant de les isoler du liant. Ils seront éventuellement lavés. Les agrégats doivent être issus de roches stables. Les matériaux tendres et friables seront rejetés. Les gravillons destinés à la confection du béton devront pouvoir passer en tous sens dans la passoire de D= 25 mm (module 44) sans pouvoir passer dans la passoire de d = 6,3 mm (module 38).

Le poids des matériaux retenus sur la passoire à trous de diamètre D et celui passant à travers des trous de diamètre "d" d'une passoire devront, l'un et l'autre, être inférieurs à 10% du poids initial soumis au criblage. En outre, le poids retenu sur la passoire à trous de diamètre: D + d devra être compris entre 1/3 et 2/3 de son poids initial.

Le pourcentage des matières extra-fines ne devra pas excéder 2% du poids total.

1.2.2. - Sable pour mortiers et bétons : (voir chapitre 5 de la Norme Marocaine 10.1.008).

Les sables doivent avoir un équivalent de sable supérieur à 75 %. Ils ne doivent pas renfermer de gros grains ne passant pas à travers le tamis à maille de 5 mm (module 38).

Ces sables devront avoir une granularité contenue strictement dans le fuseau suivant :

Proportions en poids d'éléments traversant le tamis de : 0,008 mm 0,016 mm 0,315 mm 0,63 mm 1,25 mm 2,5 mm 5 mm

(trous carrés) 0 2 10 28 45 70 95 à à à à à à à

12% 17% 35% 55% 80% 90% 100%

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De plus, le sable sera exempt de toute matière terreuse ou marneuse, bien criant à la main, ne s'y attachant pas, passé à la claie et lavé si nécessaire.

1.2.3. - Ciment: (voir Norme Marocaine 10.1.004)

Le liant pour béton armé et banché sera du ciment Portland composé CPJ 45. L'emploi de ciment chaud est interdit. Le stockage doit être suffisant pour permettre au ciment livré de se refroidir.

Cependant la durée de stockage ne devra pas excéder un mois.

La livraison est faite par sacs ou containers, en parfait état au moment de la livraison.

Pour les fondations pouvant se trouver en contact d'eau provenant de nappes, il sera utilisé soit en ciment comportant moins de 8 % d'aluminate tricalcique et dont la somme de l'aluminate tricalcique avec 0,27 de silicate tricalcique représente moins de 23,5%, soit un ciment dont la teneur en aluminate tricalcique est inférieure à 5 %.

1.2.4.- Eau de gâchage: (voir Chap. 6 de la Norme Marocaine 10.1.008)

L'Entrepreneur devra se procurer par ses propres moyens l'eau nécessaire à l'exécution des travaux.

Les eaux de gâchage devront avoir les qualités physiques et chimiques ci-après :

Les eaux de gâchage ne doivent pas contenir des matières en suspension au delà de 2g/litre, ni plus de 30g d'impuretés dissoutes.

En outre, les eaux douteuses ou soupçonnés contenir des matières organiques ou sels nuisibles, seront soumises à l'analyse chimique aux frais de l'Entrepreneur.

De toute façon, la provenance et la qualité des eaux de gâchage devront au préalable être soumises à l'agrément de la Maîtrise d'Œuvre.

1.2.5.- Eléments de maçonneries:

Ces éléments devront satisfaire aux spécifications du fascicule 64 "travaux de maçonnerie" du Cahier des Prescriptions Communes.

Agglomérés:

Seront soigneusement vibrés, parfaitement secs, sans fissures, ni manque de matière. La mise en Œuvre des parpaings devra faire l'objet d'accord de la Maîtrise d'Œuvre sur présentation d'échantillon.

Ils seront conformes aux prescriptions du C.P.C. et de la Norme Marocaine 10.1.009.

Produits cuits:

Ces produits en terre cuite devront satisfaire aux prescriptions des Art. 18 et 23 du D.G.A., être bien cuits, non gélifs exempts de plan de feuillage ou d'éléments calcaires, sans fissure ni manque de matière, de porosité variant entre 14 et 16% des caractéristiques mécaniques définies par la Norme Marocaine 10.1.042.

2. Description des ouvrages

A – TERRASSEMENTS Les fouilles seront descendues aux côtes reconnues et acceptées par le B.E.T ou le laboratoire

Les fouilles seront exécutées aux largeurs strictement nécessaires et feront l’objet d’un procès- verbal de réception. Aucun travail de béton ou de maçonnerie ne sera entrepris avant l’accord du Maître d’ouvrage.

Les prix de règlement comprendront toutes les sujétions de boisage, étaiement, blindage, relèvement des terres, épuisement des eaux, dessouchages, débroussaillage, rampes

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provisoires et fouilles à toutes profondeurs. L’évacuation des déblais ou leur mise en remblais seront comptées à part.

FOUILLES EN PLEINE MASSE :

Réalisé suivant généralités en terrain de toute nature sauf rocher.

Payées au mètre cube …………………………………………………....…Prix N°1

FOUILLES EN TRANCHEES OU EN PUITS :

Fouilles en puits, trous, rigoles ou tranchées de toute dimensions et à toutes profondeurs, en terrain de toute nature. Compris toutes les sujétions indiquées ci-dessus.

Payées au mètre cube théorique sans foisonnement……………………Prix N°2

B – GROS OEUVRE EN FONDATION BETON DE PROPRETE

Le béton de propreté sera exécuté en béton B10 avec 10 cm d’épaisseur suivant les cotes définis sur les plans d’exécution et débordant de chaque côté des ouvrages sauf indications contraires précisées sur les plans de Bureau d’Etudes. La mise en œuvre de ce béton sera faite sur une surface propre et dépourvue de détritus ou de terre végétale.

Le prix de règlement comprend le coffrage des joues, le damage et toutes sujétions de mise en œuvre.

Payé au mètre cube……………………………...……….……….……….. Prix N 3

BETON B25 POUR B.A. EN FONDATION

Les ouvrages de béton armé en fondation seront réalisés en béton B2 obligatoirement vibré ou pervibré. Ils comprennent le coffrage, le décoffrage, les étais et toutes sujétions de mise en œuvre à toute profondeur, les essais de granulométrie et de résistance, les protections solaires et thermiques.

Le prix de règlement comprend également l’épuisement et le pompage permanent des eaux de la nappe pour éviter le soulèvement du béton de propreté, tant que le béton des semelles n’est pas encore coulé, toute fois, l’Entreprise est seule responsable de toute dégradation du béton causée par la remontée du niveau de la nappe.

Ces prix comprendront les réservations des vides pour joint de dilatation entre ouvrages en béton armé, et seront obtenues par interposition de Polystyrène.

Le prix de règlement comprend toutes sujétions pour parties courbes à simple ou double courbure, pentes, formes irrégulières, trous et trémies réservés pour tout corps d’état.

Ces bétons seront payés au mètre cube théorique suivant les plans visés BON POUR EXECUTION. Les trous ou trémies de moins de 0.10 m de diamètre non déduits.

Tous ces bétons devront répondre aux prescriptions du CCTP. Les aciers seront comptés par ailleurs. Les huiles de décoffrage seront à soumettre à l'agrément du BET et du bureau de contrôle.

Destination: Tous les ouvrages en BA en fondations.

Tous les ouvrages en béton armé en infrastructure seront exécutés en Béton B25 ou B30, dosé suivant indications du laboratoire à la charge de l’entrepreneur.

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Les voiles et radier de la bâche a eau seront exécutée au béton armé B2 étanche, de résistance mécanique relativement élevée avec adjonction d’un hydrofuge de masse à raison de 1% du poids du bétons, éventuellement tel que défini par le CPS-T y compris adjuvants, coffrage, vibrage et toutes sujétions.

Y compris toutes sujétions de mise en œuvre, coffrage de toutes formes, décoffrage, vibration, traversée au niveau des voiles toutes dimensions, joint en polystyrène, joints WATER STOP de toutes dimensions, larmier de et toutes difficultés de mise en œuvre etc...

Le prix de règlement comprend toutes les sujétions pour parties courbes, pentes, formes irrégulières, coffrage perdu des sous faces. Ces bétons seront payés au mètre cube théorique des plans d’exécution de B.A visés « BON POUR EXECUTION ».

Payée au mètre cube …………….……………………….…..……………. Prix N°4

ACIERS POUR B.A EN FONDATION

Le ferraillage sera exécuté conformément aux plans visés BON POUR EXECUTION. L’Entrepreneur devra la fourniture, la façon et la pose des aciers, les fils de ligatures, les aciers de montage, les cales après approbation du Maître d’œuvre et le B.E.T.

Le poids des aciers pris en compte résulte du métré des longueurs par le poids théorique du mètre linéaire selon plans visés BON POUR EXECUTION, et compte tenu des recouvrements, chapeaux, et crochets.

Aucune majoration n’en sera accordée pour les chutes, fils de ligature, tolérance de laminage. Les aciers seront à haute limite élastique FE500=500MPA.

Toutes ces sujétions seront à prévoir dans le prix unitaire.

Ouvrage payé pour l’ensemble des prestations ci-dessus au kilogramme y compris toutes sujétions d'exécution et de fourniture.

Payée au kilogramme……….……………………….…..……………….. Prix N°5

MACONNERIE DE MOELLON EN FONDATION

Pour la maçonnerie de moellons en fondation suivant plans visés « BON POUR EXECUTION », pour toutes largeurs et à toutes profondeurs.

Moellons de calcaires hourdés au mortier de ciment n°1, les parements seront dressés sur leurs faces vues de façon à ne présenter aucune aspérité.

Les joints seront soigneusement remplis au mortier, les prix de règlement comprendront les tailles pour angles rentrants ou sortants, les fruits, arrondies, boutisses.

Ouvrage payé pour l’ensemble des prestations ci-dessus au mètre cube réellement exécuté, compris fournitures, pose, et toutes sujétions d'exécution.

Payée au mètre cube …………….……………………….…..…………….. Prix N°6

HERISSONAGE EN PIERRES SECHES DE 20 CM

Tous les sols sur terre-plein seront fondés sur un blocage de pierres sèches de 0,20m d’épaisseur. Les pierres seront posées à la main en hérisson, la pointe en haut, puis énergiquement damées. La fermeture des vides se fera avec la pierre cassée.

Payé au mètre carré (sans déduction des regards) ………………………... Prix N°7

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FORME EN BETON DE 10 CM D’EPAISSEUR

La forme en béton sera exécutée en béton B20 de 0,10 m d’épaisseur sur hérisson ou tout-venant convenablement compacté. , la forme doit être bouchardée pour les rampes.

Elle devra être parfaitement dressée, y compris joint et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.

Payée au mètre carré (sans déduction des regards) …………….……….. Prix N°8

TREILLIS SOUDES TS 6

Fourniture et mise en œuvre d’armature en quadrillage de fer T6 suivant plan de B.A. en fondation (Poids =2,22 x la surface de la forme).

Payée au kg ……………….……………………………… ………….. Prix N°9

TROTTOIR PERIPHERIQUE

Construction d’un trottoir périphérique de 1.30 m de largeur. Ce prix comprend :

- Fouilles en pleine masse avec évacuation des déblais ou mise en remblais.

- Remblais de tout-venant sur une hauteur variante suivant les pentes du terrain ou sur blocages en pierres sèches de 0.20m

- Réalisation d’une forme en béton reflué légèrement armé d’ep de 10cm y/c joints;

Payé au mètre linéaire……………………………………………………Prix N°10

C - ASSAINISSEMENT – RESEAUX DIVERS EGOUT ET CANALISATION

Pour canalisations des eaux pluviales, des eaux Vannes et des eaux usées en PVC type série 1 type Assainissement:

Les terrassements et remblaiements, quel que soit la profondeur et la nature du terrain, étant compris,

Les buses posées sur lit de sable, raccordées entre elles, calées à l'aide de patins en ciment. Après essais d'étanchéité et réception par le Maître d'Œuvre, la tranchée sera remblayée de la façon suivante:

Un lit de sable 20cm en dessous de la conduite

Une couche de remblai primaire en sable de 40cm en dessus de la génératrice supérieure de la conduite

Un grillage avertisseur de couleur approprié

Un remblai secondaire en terre tamisée, triée et ne comportant aucun élément dur.

Le remblai sera mis en place par couches de 0.20m arrosées et compactées à 95 % de l’O.P.M pour éviter tout tassement ultérieur. L'exécution sera conforme aux plans fournis. Les côtes de départ et les pentes devront être scrupuleusement respectées. L'Entrepreneur devra s'assurer que les côtes du radier de l'égout permettent tous les branchements aux points prévus.

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Les canalisations seront payées au mètre linéaire, mesures prises à l'horizontale sur l'axe après construction sans majoration pour joints ou pièces spéciales, raccords parties courbes, inclinées, mais sans déduction des vides provenant des pénétrations, des amenées des canalisations diverses, des regards, etc.

L'assemblage des canalisations se fera à l'aide de manchons et joints d'étanchéité en caoutchouc. Le raccordement des canalisations aux regards ou caniveaux se fera à l'aide de manchons de scellement avec joints d'étanchéité en caoutchouc.

CANALISATIONS EN BUSE PVC Ø 200

Ouvrage payé au mètre linéaire : ……………………………..…….Prix N°11

CANALISATIONS EN BUSE PVC Ø 100

Ouvrage payé au mètre linéaire : ……………………………….Prix N°12

REGARDS DE VISITE

A chaque point de chute, à chaque intersection ou croisement de canalisation, seront prévus des regards borgnes ou visitables de section intérieure et de hauteur variable.

Pour les regards de visite, l'Entreprise devra réserver au coulage du tampon l'épaisseur de revêtement.

Regards en béton coffré, parois et radier de 10 cm d'épaisseur minimum. Le radier formera cunette d'écoulement. Les tampons seront exécutés en dallettes de béton armé de 7cm d'épaisseur ou tampon en fonte selon leurs destinations pour l’ouvrage en, ceux se trouvant au niveau des dallages seront munis d'un double cadre cornière galvanisé et d'un système de levage escamotable. Y compris fouilles dans tous terrains et à toutes profondeurs, coffrages, remblais et toutes sujétions de raccordement aux canalisations et aux dallages.

Tous les regards seront en béton armé suivant plan visés par le BET. Ils seront dosé à 350kg y compris aciers les parois, radiers et gorges seront enduits au mortier gras dosé à 500kg de ciment par mètre cube avec angles arrondis.

Y compris fouilles dans terrains de toute nature y compris la roche, de toutes dimensions et à toutes profondeurs, coffrages, remblais et toutes sujétions de finition et de raccordement aux canalisations suivant les règles de l’art, et toutes sujétions d’exécution

REGARD 40X40 Ouvrage payé à l’unité en toute profondeur : ……………………………….Prix N°13

BOITE DE BRANCHEMENT 60X60

Ouvrage payé à l’unité en toute profondeur: ……………………………….Prix N°14

CANIVEAU EN BETON

De 0,40m de largeur intérieure et de profondeur moyenne de 0,60m exécutés en béton armé, parois et radier de 0,10 d’épaisseur. Dallette de couverture en béton armé de 0,07 d’épaisseur, posé sur cadre en cornière pour les parties amovibles, y compris enduit étanche intérieur, raccordement aux regards de sorties, trous pour siphons ou pour pipes W.C. à la turque et toutes sujétions.

Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n° …………………………... Prix N°15

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D – GROS ŒUVRE EN ELEVATION BETON B25 POUR B.A EN ELEVATION

Tous les ouvrages en béton armé en superstructure seront exécutés en béton B25 suivant le tableau des dosages du cahier des prescriptions techniques y compris dans les prix des bétons:

• Coffrage soigné en bois ou métallique de toutes formes, les fonds de coffrage seront nettoyés avant le coulage des bétons, décoffrage.

• Vibration du béton à l’aide de vibreurs adaptés et suivant recommandations de la maîtrise d’œuvre.

• Joints en polystyrène, et joints WATER STOP de chez SIKA ou VEDA France ou similaire de toutes dimensions.

• Façon des réservations, traversées, passages pour fourreaux de tout diamètre et de toutes dimensions suivant indications des corps d’états techniques.

• Réservations dans les poutres en allège pour évacuation des eaux pluviales, suivant indication du lot étanchéité.

• Réalisation des couronnements et glacis des acrotères, larmiers pour tout ouvrage saillant en béton armé, les joints en creux, les joints en polystyrène épaisseurs suivant plans BA.

• Les parties courbes, en pente ou de forme irrégulière selon plans de la maîtrise d’œuvre. • Les repiquages qu’exigerait la mise du béton à la forme définitive prescrite, au cas où elle

n’aurait pas été convenablement obtenue au moulage. • Fourniture et incorporation au béton des adjuvants, ajouts et additifs pour augmenter

certaines propriétés du béton frais ou durci et répondre aux exigences imposées par la fonction, le standing du projet et la classe de l’atmosphère ambiante.

• Traitement des lèvres des joints de dilatation par une finition au SIKADUR ou similaire après enlèvement du polystyrène.

• Les réservations nécessaires à l'exécution des ouvrages et qui ne peuvent subsister à l'état définitif doivent être traitées de façon que les qualités requises pour l'ouvrage fini soient obtenues.

• Si les ouvrages présentent certains défauts localisés (armatures accidentellement mal enrobées, épaufrures, nids de cailloux, etc.), il faut, avant d'exécuter le ragréage qui s'impose, s'assurer que ce défaut n'est pas de nature à mettre en cause la conservation des qualités de ces ouvrages, auquel cas tous travaux de réfection nécessaires doivent être entrepris avant ceux de ragréage.

• Des opérations de ragréage (dressage des surfaces et des feuillures, enlèvement des balèvres, traitement des nids de cailloux, etc.) peuvent être nécessaires pour respecter les tolérances dimensionnelles de l'ouvrage fini.

• Protection du béton contre les réactions solaires et thermiques (hiver et été), NB : o Tous les bétons devront répondre aux prescriptions du chapitre « Cahier des

Prescriptions Techniques ». Les aciers seront comptés par ailleurs. Les huiles de décoffrage seront à soumettre à l’agrément de la maitrise d’œuvre.

o Les bétons en élévation devront être minium coupe-feu 1/2h. Le degré coupe-feu de chaque ouvrage en béton est défini suivant les instructions de la maîtrise d’œuvre et selon le rapport de la notice de sécurité.

o La formulation des bétons sera établie préalablement par un laboratoire agrée à la charge de l’entreprise et acceptée par la Maîtrise d’œuvre.

o Le béton prêt à l’emploi préparé en usine doit être conforme à la norme NM.10.1.011-1990

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Les ouvrages de béton armé en élévation seront réalisés en béton B2, suivant spécifications des CCTP.

Ils comprennent toutes les sujétions prévues pour le béton armé en fondation, ainsi que le levage et la mise en œuvre à toutes hauteurs.

Ces prix comprendront les réservations au niveau des dalles et planchers pour:

• La réalisation des gaines techniques ; • Les passages des conduits de climatisation, de désenfumage, d'assainissement, d'eau

potable et courants forts et faibles. • Les vides pour joint de dilatation entre ouvrages en béton armé, et seront obtenues par

interposition de Polystyrène inclue dans ces prix. • Un plan de réservation sera réalisé avant d'entamer les travaux et sera soumis à la

maitrise d'œuvre pour approbation.

Toutes les réservations seront réalisées au moment du coulage des différents planchers afin d'éviter l'endommagement de la structure par la réalisation des réservations après durcissement du béton.

Le prix des réservations est inclus dans le prix de réalisation du béton des planchers en poutrelles et hourdis et dalles en BA.

Les fonds de coffrage seront nettoyés au jet d'eau avant le coulage des bétons. Les prix comprendront également les sujétions de recoupement des balèvres, les réserves de larmiers, les engravures, les trémies réservées, les passages pour fourreaux, l'humidification, les protections dues à la climatologie, etc.

Pour tous les ouvrages en élévation de toutes sections et de toutes formes.

Ouvrage payé au mètre cube pour l’ensemble des prestations ci-dessus au mètre cube réel, suivant plans visés BON POUR EXECUTION.

Payée au mètre cube …………….……………………….…..…… Prix N°16

ACIERS POUR B.A. EN ELEVATION

Le ferraillage sera exécuté conformément aux plans visés BON POUR EXECUTION. L'Entrepreneur devra la fourniture, la façon et la pose des aciers, les fils de ligatures aciers de montage, les CALES ANNULAIRES pour les poutres et poteaux (à enfiler sur les cadres, prévoir une cale par kilogramme d'acier, en moyenne).

Des cales spéciales seront proposées pour les voiles minces (CALBATEX ou équivalent après approbation du Maître d’œuvre et le BET).

Le poids des aciers pris en compte résultera du métré théorique, selon plans visés BON POUR EXECUTION. Compte tenu des recouvrements, chapeaux et crochets, en appliquant les longueurs au poids théoriques.

Aucune majoration ne sera accordée pour les chutes, fils de ligature, tolérance de laminage, mise en œuvre à toutes hauteurs, etc. ...

Toutes ces sujétions sont à prévoir dans le prix unitaire, ceci par dérogation au Devis Général d'Architecture.

Les aciers seront à haute limite élastique FE500.

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Ouvrage payé pour l’ensemble des prestations ci-dessus au kilogramme compris toutes sujétions d’exécution.

Payé au kilogramme…….…….……………………….…..……………Prix N°17

PLANCHER EN HOURDIS 15+5 Y COMPRIS BETON ET ACIERS

Les planchers seront réalisés en hourdis creux en béton de ciment ayant au moins 90 jours de fabrication et soumis à l’approbation du maîtrise de chantier. Ces planchers seront réalisés conformément aux plans B.A.

Le prix de règlement, payé au mètre carré, comprend les étais, le coffrage, la fourniture et la mise en œuvre, le décoffrage, la dalle de compression, les nervures et les aciers.

Payé au mètre carré, Hourdis de 15+5………………………………………. Prix N°18

APPUIS DE FENETRES EN B.A

Les appuis de fenêtres en B.A (préfabriqués ou coulés sur place), de toutes dimensions, seront exécutés en béton B2 et suivant détail du B.E.T.

Y compris coffrage, ferraillage, rejoint, façon de pente avec enduit gras lissé, saillie et larmier, encastrement des extrémités de 15cm y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.

Payés au mètre linéaire……………………………………………... Prix N°19

MACONNERIE EN AGGLOS DE 0.20M

Réalisée en agglomérés de ciment de 20 cm d’épaisseur brute. Le montage sera exécuté à bain soufflant de mortier n°6 d’une épaisseur régulière de 10 à 20 mm. Les joints verticaux seront croisés avec un recouvrement minimum de 10 cm.

Les cloisons seront montées parfaitement d’aplomb.

Payée au mètre carré………………….…………………………………Prix N°20

DOUBLE CLOISON EN BRIQUES CREUSES 8T+8T

Elles seront réalisées en briques creuses de 8 trous et exécutées dans les mêmes conditions que ce qui précède dans les généralités, y compris têtes de double cloison.

Payé au mètre carré sans plus-value pour cloisons avec fruit…………….Prix N°21

E – ENDUITS ET MORTIERS ENDUITS INTERIEURS ET EXTERIEURS

L’exécution des enduits comprendra la façon des arrêtes, angles rentrants ou saillants, joints en creux, tableaux de petites largeurs, feuillures, angles arrondis, larmiers, et en général tous les motifs architecturaux figurant aux plans.

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La couche de dégrossissage sera exécutée sur repères, ainsi que celle de finition qui ne sera réalisée qu’après la prise de la première couche. La couche de finition sera parfaitement dressé (tolérance 2 mm sur 2 mètres).

Les supports seront préalablement humidifiés à refus, en plusieurs fois, puis ressués au moment de l’exécution.

Les prix de règlement comprennent également la pose d’un grillage en fer galvanisé ou d’un grillage plastifié «Spécial enduits » interposé entre deux supports de nature différente, fixé par gobetage, avec recouvrement de 15 cm de part et d’autre.

ENDUIT EXTERIEUR LISSE

Enduits sur murs, réalisés en 3 couches :

• Une couche d’accrochage au mortier très plastique projeté très fortement; dosé à 400 kg/m3 et de 3 mm d’épaisseur.

• Une couche de dégrossissage au mortier n° 1 de 1 cm d’épaisseur parfaitement dressée.

• Une couche de finition au mortier n° 4 de 5 mm d’épaisseur.

Payé au mètre carré……………………………………………………. Prix N°22

ENDUIT INTERIEUR AU MORTIER DE CIMENT

Enduits sur murs et plafonds, réalisés en 2 couches :

• Une couche de dégrossissage au mortier n° 1 de 1 cm d’épaisseur parfaitement dressée

• Une couche de finition au mortier n° 4 de 5 mm d’épaisseur passée au bouclier dit « fino ».

Payé au mètre carré …………………………………...……….……… Prix N°23

MOTIFS DECORATIFS DE FENETRES SUR FACADES

Exécutés à l’aide de gabarits avec couche de finition au mortier n° 4 de 5 mm d’épaisseur passée au bouclier dit « fino », y compris enduit.

Payé à l’unité…….. …………………………………...……….……… Prix N°24

F –ETANCHEITE INDICATIONS GENERALES

Les formes de pente seront correctement dressées, sans aspérités et sans flaches, elles auront une pente d’environ 2 cm par mètre pour permettre l’écoulement des eaux de pluie vers les gargouilles. L’aire de pose devra être absolument propre et sèche. L’entrepreneur sera seul responsable des conséquences qu’entraînerait l’exécution des travaux d’étanchéité dans de mauvaises conditions (rosée matinale, humidité, etc........).

La qualité des feutres et des bitumes devra être conforme aux normes en vigueur.

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Les températures maximales admissibles de chauffe des bitumes ne devront pas être dépassées.

En fin de chantier, l’Entrepreneur fournira une garantie décennale l’engageant vis à vis du Maître d’ouvrage.

FORME DE PENTE EN BETON Y/C CHAPE DE LISSAGE

Cette forme de pente des terrasses, sera réalisée en béton maigre dosé à 200 kg de ciment par mètre cube convenablement damée et dressée. Cette forme présentera les dispositions voulues pour permettre l’écoulement des eaux vers les gargouilles ou gueulards, avec une pente de 1 % et une épaisseur minimum de 4 cm aux points bas. Cette forme sera correctement dressée sans aspérité et sans flache. Au droit des évacuations d’E.P. un défoncement doit être aménagé dans la forme pour l’encastrement des platines en plomb des gargouilles.

Payée au mètre carré, y compris toutes sujétions, au...................................Prix N°25

ETANCHEITE EN GRANITO POLI ORDINAIRE

Les échantillons des matériaux à mettre en œuvre sont à soumettre à l’approbation de la maîtrise de chantier. Le revêtement du sol en granito poli ordinaire d’épaisseur 15 mm, avec baguette en plastique à réaliser avec la composition suivante :

- 50 kg de ciment ;

- 100 kg de gravette de marbre Bejaâd ;

Ce granito sera exécuté sur une forme d’épaisseur de 5 cm dosé à 250 kg/m3. Le tapis sera sou poudré de gravette et roulé à refus avec rechargement éventuel en gravette de marbre.

Payé au metre carré ……………………………..………………………..Prix N°26

PLINTHE EN GRANITO POLI ORDINAIRE

Même descriptif que ci-dessus ; réalisée sur une hauteur de 10cm, avec baguettes de 15mm.

Payé au mètre linéaire …………………………………...…………………Prix N°27

G – MENUISERIE BOIS NOTA :

- Toutes les portes et fenêtres seront en bois rouge de bonne qualité, à soumettre à l’agrément de la maîtrise de chantier, sec à 100% sans noeuds et seront bordées sur 1 ou 2 faces en chambranles de 50/22.

- Toutes les parties vitrées recevront des par closes épinglées

- Tous les cadres seront feuillurés pour recevoir le vantail, vitrage et cloisons

- Toute la quincaillerie sera de marque appropriée et acceptée par la maîtrise de chantier

- Toutes les portes et fenêtres doivent être exécutées conformément au plan de détail fourni par l’Architecte. Des chambranles seront posées autour de ces cadres .

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FOURNITURE ET POSE DE PORTES A LAMES EN BOIS

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de portes à lames en bois rouge de bonne qualité, échantillon à soumettre à l’agrément de la maîtrise de chantier , suivant détail de l’Architecte, ouvrant à un battant à la française, cadre 7x10 cm, bâti 41x100 mm, alèse en bois dur sur les 4 sens, chambranle 50x22 mm.

QUINCAILLERIE :

-6 pattes à scellement

-3 paumelles électriques de 140

-1 serrure à canon y compris poignée

-1 butoir en caoutchouc

Une porte échantillon devra être déposée au chantier pour agrément de la maîtrise de chantier.

Payé au mètre carré, y compris toutes sujétions ………… ……………….… Prix N°28

FOURNITURE ET POSE DE FENETRES ET CHASSIS EN BOIS

Ce prix rémunère la fourniture et pose des fenêtres et châssis en bois.

Payé au mètre carré ………………………………………………..……..…Prix N°29

FOURNITURE ET POSE DE PORTES METALLIQUES

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de porte métallique à exécuter conformément aux détails de l’Architecte, constituée d’un cadre en tube de 70cm/40cm suivant détail fournis, tôle rigide 2mm d’épaisseur, conformément au détail, deux ouvrants et à quatre pattes à scellement pour chaque ouvrant, y compris couche anti- rouille et toutes quincaillerie nécessaire.

Payé au mètre carré, y compris toutes sujétions, au …………………..Prix N°30

H - REVETEMENTS Tous les dallages, seuils, marches seront payés pour leurs parties visibles entre enduits. Les plinthes, crémaillères seront développées, les marches mesurées sur nez, il ne sera compté aucune plus-value pour coupes, recoupes, parties courbes, petites largeurs parties et parties inclinées irrégulières.

Tous les dallages seront obligatoirement soumis sous forme de plaquettes en béton de 2.00 x 2.00 avec des joints apparents conformes au plan de calpinage, échantillon de gravette de marbre à soumettre à la maîtrise de chantier pour agrément avant toute mise en oeuvre.

REVETEMENT EN CARREAUX COMPACTO

Les revêtements de sols en carreaux COMPACTO de premier choix de dimension et couleur désigné par l’administration et l’architecte, classe U3 P3 du classement UPEC, seront posés au mortier de ciment gris. Les carreaux seront réceptionnés par la maîtrise d'ouvrage dans leurs paquets fermés pour l'attestation de premier choix. De plus, l'entrepreneur remettra au

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BET l'attestation de classement U3 P3 du classement UPEC délivrée par le fournisseur. Faute par l'Entrepreneur d'avoir remis cette attestation, l'Entrepreneur demeurera responsable de la qualité et de la tenue dans le temps de ces revêtements. En cas d'usure, il changera alors à ses frais tous les carreaux.

Echantillon et teinte à soumettre à l'approbation du Maître d'Œuvre avant toute exécution. Ces revêtements seront exécutés comme suit :

- Nettoyage parfait de la surface à revêtir (dallage, dalle, m)

- Imbibition correcte de la surface à revêtir (dallage, dalle)

Exécution du support du revêtement, de 0,045 m d'épaisseur minimum et plus si nécessaire pour enrober tubages électriques aux canalisations éventuelles, au mortier dosé à 250 Kg de ciment CPJ 45 par mètre cube pose des carreaux au cordeau, à bain soufflant de mortier.

Afin d'éviter de ternir les carreaux, le mortier refluant des joints sera nettoyé au fur et à mesure de la pose jointe au ciment blanc, teintés à la demande, exécutée avant le séchage complet du mortier de pose, et au plus tard en fin de journée.

Les sujétions de fourniture, pose, exécution d'arrondis de gorges, d'angles rentrants ou saillants y compris chutes, casses, etc... Sont incluses dans le présent prix.

CALPINAGE : sera réalisé suivant les plans de détail de l'Architecte.

Ouvrage métré à la surface réellement exécutée, sans plus-value pour petites parties ou faibles largeurs, tous vides et ouvrages divers non revêtus déduits.

Payé au mètre carré y compris ponçage et toutes sujétions………… Prix N°31

PLINTHES EN COMPACTO :

Les plinthes, jusqu'à 10 centimètres de hauteur, seront réalisées suivant les prescriptions des revêtements de sol de même nature.

Echantillon à soumettre à l’agrément du Maître d’œuvre avant toute exécution. Cette plinthe sera posée suivant les mêmes prescriptions que celles des carreaux Compacto.

Ce prix comprend toutes sujétions de fourniture, de pose et de main d’œuvre comprise.

Payé au mètre linéaire…………………………………………..Prix N°32

MARCHE ET CONTRE MARCHE EN COMPACTO

Réalisées dans les mêmes conditions que l’article 31, avec baguettes de 15mm, et nez de marche.

Payé à l’unité.…………………………………...…………Prix N°33

I - ELECTRICITE AMENEE DE COURANT ELECTRIQUE

Cet ouvrage comprend l’ensemble des démarches auprès de l’ONE, et aux autres services extérieurs, l’acquittement par l’Entreprise de tous les frais et taxes exigée et relatives à :

L’amenée de courant électrique (en basse tension; l’ensemble des branchements nécessaires,

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y compris toutes sujétions pour le parfait fonctionnement de l’ouvrage).

Payé au forfait………………………………………………………. Prix N°34

COMPTEUR

Equipement d’un tableau de compteur abonné, à réaliser dans la niche aménagée à cet effet sur le mur extérieur, coffret de type Ingelec réf : 2502/ONE, monophasé marqué sigle ONE, livré avec 2 bases coupe circuit 14x51 (30A) ou 22/58 (60A) suivant BET, avec hublot de lecture transparent, toutes sujétions, Fourni, posé, branché et réceptionné.

Ouvrage payé à l’unité, compris toutes sujétions……………………….Prix N°35

LIGNE D’ALIMENTATION GE NERALE

En câble armé souterrain U 1000 R 12 N de section calculé suivant besoins demandés destinées pour l’alimentation entre tableau compteur et tableau disjoncteur situé dans les bâtiments. Les ouvrages annexes nécessaires, terrassement en rigoles, buses en ciment de 0.15 ou chemine de câble de 100 mm de largeur du type tolartois, en tôle galvanisé perforée, supports et raccords, regard de tirage, traversée de la chaussée, comblement de fouilles, évacuation des excédents divers.

Cet ouvrage sera payé au mètre linéaire suivant bordereau des prix, et fera l’objet des postes suivants, comprenant les arrivées et les branchements sur les différents tableaux alimentés.

4X25 mm2

Payé au mètre linéaire………………………… PrixN°36

4X16 mm2

Payé au mètre linéaire………………………… PrixN°37

4X10 mm2

Payé au mètre linéaire………………………….PrixN°38

4X6 mm2

Payé au mètre linéaire………………………..PrixN°39

COFFRET DE REPARTITION

Coffret modulaire à encastrer de type Ingelec , conformément aux normes en vigueur, à installer suivant indications et plans de l’Architecte et du BET, (1 par niveau ), y compris toutes sujétions de fourniture et de pose. Échantillon à présenter à la maîtrise de chantier pour agrément.

Payé à l’unité………………………………………………………….Prix N°40

BOITE DE DERIVATION :

Boite rectangulaire de type 180x140x75mm de chez Ingelec ref : 2180D, conformément aux normes en vigueur, à installer suivant indications et plans de l’Architecte et du BET, y compris toutes sujétions de fourniture et de pose.

Payé à l’unité…………………………………………………………Prix N°41

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TABLEAU DE COUPE CIRCUIT + DISJONCTEUR

A placer suivant indications de l’Architecte et du B.E.T. en respectant les normes en vigueur y compris disjoncteurs divisionnaires magnéto- thermiques unipolaires, bipolaires ou tripolaires nécessaires selon les besoins .l’entrepreneur doit contacter les services de l’ONE pour le type de disjoncteur à installer.

2 lampes par fusible et 1 prise par fusible, disjoncteurs différentiels calibrés à la puissance utile, toutes sujétions de fourniture et de pose.

Payée à l’unité………………………………………………………..Prix N°42

FOYERS

FOYER LUMINEUX

Conducteurs en U 500 V de 1,5 mm² sous conduits M.R.B. ou I.C.D. encastrés, interrupteurs encastrés (le cas échéant télérupteur pour commande d’un circuit à partir de plusieurs points), douilles à bout de fils, ampoules, interrupteur de type Tichka de chez Ingelec, toutes sujétions de fourniture, de pose. Échantillon à présenter à la maîtrise de chantier pour agrément.

Payé à l’unité.....................................................................................Prix N°43

PLUS - VALUE POUR FOYER VA ET VIENT

Fonctionnant en va et vient sur un ou plusieurs permutateurs, compris toutes sujétions de fournitures et de pose, appareillage de type Tichka de chez Ingelec , échantillon à présenter à la maîtrise de chantier pour agrément. Cet ouvrage sera payé à l'unité de foyers, installés sur le va et vient.

Payé à l’unité.....................................................................................Prix N°44

PRISE DE COURANT

Depuis tableau de coupe circuit, comprenant le conducteur en 3x2,5 mm² sous conduit encastré de D.21 et prise de courant 32 A ,encastré et toutes sujétions de fourniture et de pose, appareillage de prise de courant de type Tichka de chez Ingelec, échantillon à présenter à la maîtrise de chantier pour agrément :

Prise de 2x16A+T

Payée à l’unité ………........................Prix N°45

Prise de 2x20A+T

Payé à l’unité ………………………… Prix N° 46

PRISE DE TELEPHONE

Type encastrable REF. 70154 de LEGRAND ou similaire, compris raccordement à la boite extérieure (filerie, tubage, saignée, reprise d’enduit, etc).

Payée à l’unité y compris toutes sujétions............................................. Prix N° 47

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PRISE DE TELEVISION

Y compris tubage pour câble télévision, prise de LEGRAND ou similaire et toutes sujétions de fourniture et de pose

Ouvrage payé à l’unité au prix………………………………………………… N°48

PRISE INFORMATIQUE

Y compris tubage pour câble informatique et toutes sujétions de fourniture et de pose prise de marque LEGRAND ou similaire.

Ouvrage payé à l’unité au prix……………………………………………………… N°49

HUBLOT ETANCHE

Hublot étanche modèle rond diamètre : 234mm, socle en polycarbonate noir type Ingelec réf :7101 , lampe à incandescence E27 100w type Philips ou similaire ,échantillon à présenter à la maîtrise de chantier pour agrément, y compris pose, raccordement et toutes sujétions.

Payée à l’unité........………………………………………………........ Prix N°50

PLAFONNIER 100W

Plafonnier DECOPAL 100W, vasque en polycarbonate translucide, base en polycarbonate , réflecteur en aluminium brillant de type Ingelec réf : 7030, échantillon à présenter à la maîtrise de chantier pour agrément, y compris toutes sujétions fourniture et pose.

Payée à l’unité........………………………………………………........Prix N°51

PROJECTEURE 500W LED ETANCHE

Projecteurs étanches de 500 w avec lampe modèle à faire agréer par l’architecte et l’administration, les calculs de sections de filerie doivent être établi par un BET et approuvé par l’ONE y/c branchement aux réseaux électriques.

Payée à l’unité........………………………………………………........ Prix N°52

MISE A LA TERRE TECHNIQUE

Tous les appareils devront être soigneusement mis à la terre y compris les tubes aciers utilisés à la protection des câbles et les coffrets de répartition, conformément aux Normes en vigueur.

La mise à la terre des masses sera réalisée en fil de cuivre rigide de 2,5mm² reliant les appareils de commande et les prises au tableau général de distribution. Un autre câble en cuivre nu de section 10mm² reliant le tableau général avec le piquet galvanisé de 0.80m et la grille installés dans la fosse de dimension 1,00 x 1,00 x 1,20 m. Poser au fond une couche de charbon de 0.40m + une couche de terre sans cailloux de 0.40m + une autre couche de terre avec cailloux de 0.40m .

L’ensemble de la mise à la terre de tous les appareils et prises sera payée y compris toutes sujétions à l’ensemble…………………………………………………… Prix N°53

J – PLOMBERIE - APPAREILS SANITAIRES AMENEE DE L’EAU

Cet ouvrage comprend l’ensemble des démarches auprès de L’ONEP, et aux autres services extérieurs, l’acquittement par l’Entreprise de tous les frais et taxes exigée relatives à l’amenée

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de l’eau pour l’ensemble de l’établissement. Y compris compteur abonné, à réaliser dans la niche aménagée à cet effet sur le mur extérieur , portillon métallique type ONEP avec couvercle et serrure tête triangulaire, 2 vannes à tête triangulaire, une passe plomb avec raccords mixtes, 1 clapet de retenue ; Toutes sujétions . Fourni, posé, branché et réceptionné. y compris toutes sujétions pour le parfait fonctionnement de l’ouvrage.

Payé au forfait……………….……………………………………Prix N°54

CANALISATION EXTERIEURE EN EN RETUBE OU PPR

Ce prix comprend la fourniture et pose de canalisations en retube ou PPR « Lignes Bleue » posées suivant les plans fourni par la maitrise du chantier.

Les tubes seront de marque connue dont la pression de service est de 16 bars pour les alimentations en eau froide conforme à la norme AFNOR NFT 54063, assemblées par emboîtement en force dans les raccords, dérivations et réductions à serrage mécanique.

Y compris toutes sujétions de fourniture et pose telles que chutes, collier, supports ou serpentins en fonds de fouille, essais d’étanchéité à 16 bars pendant 2 heures, anneaux aux couleurs conventionnelles.

Ce prix comprend outre la fourniture et pose de la canalisation, en cas échéant les tranchées, le lit de sable de 0.10m, le grillage avertisseur de couleur bleue et toutes autres sujétions de fourniture et pose.

OUVRAGE PAYE AU METRE LINEAIRE COMME SUIT :

RETUBE D.20/27 ............................…………..................Prix N°55

RETUBE D.15/21 ............................………….................. Prix N°56

VANNES D’ARRET

Les robinets et vannes d'arrêt de toute section, seront posés et fournis dans les mêmes conditions précitées ci- avant dans le chapitre deuxième du cahier des prescriptions techniques et seront payés y compris leur fourniture et leur pose à l’unité :

D :20/27............................…………..................Prix N°57

D :15/21............................………….................. Prix N°58

ROBINETS DE PUISAGE

Les Robinets de puisage D :15/21 seront à passage intégral en bronze bivalve taraudée double opercule type « SERSEB »ou similaire. Les robinets de puisage seront en cuivre poli. Compris joints, raccords et toutes sujétions y compris fourniture et pose.

Payé à l’unité…………………….………………….....................Prix N°59

EVIER INOX A BAC UNIQUE

L’évier sera de marque J.D. en Inox 2 x 0,60 à bac unique , tablette et égouttoir, fixe sur jambage, maçonné et équipé d’un robinet mélangeur Réf. 1511 marque JACOB DELAFON ou

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équivalent, d’un siphon à grille à chaînette, le joint contre la maçonnerie sera exécuté au ciment blanc et mastic silicone ,y compris évier, mélangeur, siphon, bande à chaînette, scellement, calage, joint, raccordement sur l’eau froide par tube en cuivre de 14/16 ; sur la vidange par un tube en P.V.C. φ 43,6 x 50.

Ouvrage payé à l’unité y compris toutes sujétions……………………………………….Prix N°60

WC A L’ANGLAISE

Siège à l'anglaise en granit porcelaine vitrifié type JACOB DELAFOND, y compris abattant réservoir avec mécanisme laiton, robinet flotteur silencieux, robinet d'arrêt silencieux, distributeur de papier, alimentation en tube cuivre et évacuation jusqu'à la chute ou au regard.

Avant toute pose soumettre à l’agrément de la maîtrise de chantier.

Payé y compris tous les accessoires et toutes sujétions à l'unité………….……..Prix N°61

WC A LA TURQUE

La pose comprenant le siphon, le réglage, scellement et raccordement de revêtement de sol, toute fourniture de béton et de mortier, la fourniture comprenant :

- 1 cuvette en porcelaine vitrifiée ou grès émaillé JACOB DELAFOND encastrée dans sol.

- 1 siphon en fonte émaillé

Avant toute pose soumettre à l’agrément de la maîtrise de chantier.

Payé à l’unité……………………………………….… Prix N°62

LAVABO SIMPLE COMPLET Y.C ACCESSOIRES

Fourniture et pose de :

- Lavabo 60 X 1.20, JACOB DELAFON, ou similaire

- 1 robinet chromé de 1er choix ;

- Vidange et clapet avec siphon ;

- Evacuation en tuyau de plomb jusqu’à la chute ou au regard ;

- Tube cuivre pour alimentation ;

- Fourniture et pose de glace 0.50X0.40 bords chanfreiné ;

- Porte serviettes à 2 branches en métal chromé ;

- Tablette en porcelaine, porte savon en porcelaine et applique linolite Avant toute pose soumettre à l’agrément de la maîtrise de chantier

L’ensemble est payé à l’unité, y compris toutes sujétions, au…………Prix N°63

EXTINCTEUR C02 DE 10 KG

Extincteur CO2 DE 10 kg y compris toute sujétions de fourniture, de pose et de scellement aux

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endroits indiqués par la maîtrise de chantier.

Payé à l’unité…………………………………………………………….Prix N°64

FOURNITURE ET POSE DE ROBINET D’INCENDIE ARME

Fourniture et pose de robinet d’incendie arme conformément aux règles de l’Art y/c toute sujétions de fourniture, de pose et de scellement aux endroits indiqués par la maîtrise de chantier.

Payé à l’unité…………………………………………………………….Prix N°65

K – PEINTURE ET VITRERIE

Il est exigé l’emploi de matériaux de première qualité garantissant un travail durable, l’Entrepreneur en tiendra compte pour l’établissement de ce prix et ne pourra invoquer au moment de l’exécution des travaux ou par la suite, aucune excuse du fait de l’emploi, pour raison d’économie, des produits de deuxième qualité.

Nota : l’entrepreneur devra approvisionner le chantier en quantité suffisante de peintures pour l’agrément de la maîtrise de chantier.

PEINTURE SUR ENDUIT EXTERIEUR

Les peintures sur enduits extérieurs de l’ensemble seront exécutées de la façon suivante :

1)- opération : Rebouchage, égrenage, brossage, dépoussiérage à la brosse douce ;

2)- opération : Une couche d’impression à l’acétate de polyvinyle dilué avec 10 à 15% d’eau et à la base BATIMAT ou similaire, et deux couches dilué avec 5 à 10% d’eau.

Payé au mètre carré …………………………………………………….Prix N°66

PEINTURE SUR ENDUIT INTERIEUR

Les peintures sur enduits intérieurs de l’ensemble seront exécutées de la façon suivante :

1°) opération : Rebouchage, égrenage, brossage, dépoussiérage à la brosse douce ;

2°) opération : Une couche d’impression à l’acétate de polyvinyle à 30% d’eau genre LATEXCOLOR ou similaire, ou une couche à STOPASTRAL ou similaire dilué à 15% d’eau ;

3°) opération : Une couche d’enduit à l’acétate de polyvinyle ou similaire ;

4°) opération : Ponçage à l’eau au papier abrasif ;

5°) opération : 2 couches de peinture à l’acétate de polyvinyle genre LATEXCOLOR ou similaire Nota : la couche d’enduit de peinture doit être réceptionnée par la maîtrise de chantier

Payé au mètre carré ……………………………………………….Prix N°67

PEINTURE SUR MENUISERIES BOIS

1°) opération : Ponçage au papier de verre ;

2°) opération : Brûlage ou vernissage isolant des nœuds 3°) opération : ponçage des parties

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traitées ;

4°) opération : Une couche d’impression glycérophtalique genre DUROCHOC ou CIMENT ou PROLUX dilué à 5%.

5°) opération : Enduit glycérophtalique genre DUROCHOC ou PRLUX 151 kg

6°) opération : Ponçage à l’eau au papier abrasif

7°) opération : Une couche d’email glycérophtalique genre MANBRELAC ou émail CELLUC

Payé au mètre carré …………………………………………….…….Prix N°68

PEINTURE SUR MENUISERIE METALLIQUE

1°) OPERATION : Décapage et dérouillage mécanique (sable si possible ou pégnage), brossage à

la brosse métallique émeri.

2°) OPERATION : Parachévement chimique du dérouillage et passivation du métal avec l’impression phosphatante genre WASH PRIMER IPC.

3°) OPERATION : Une couche de peinture glycérophtalique ou minium de plomb genre PLOMBIUM RAPIDE ou COSMOS N° 55 PROLUX 156.

4°) OPERATION : 1 couche d’émail glycérophtalique genre NOVALEC ou EMAIL CELLUC ou ROLUX G2

Payée au mètre carré……………………………………………………..Prix N°69

VERRE ARME

Exécuté conformément aux règles de l’art et sans défaut ni bavure, y compris toutes sujétions de fournitures et pose.

Payé au mètre carré .…. ...........……….....................................…..... Prix N°70

…../………

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IV-BORDEREAU DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF

Prix N° Désignation Unité Qté Prix unité Montant Total partiel

I- Terrassements 1 Fouilles en pleine masse m3 2 Fouilles en tranchées ou en puits m3

II- Gros-œuvre en fondation 3 Béton de propreté m3 4 Béton B25 pour BA en fondation m3 5 Aciers HA pour BA en fondation Kg

6 Maçonnerie de moellon en fondation m3

7 Hérrissonnage en pières séches sur 20cm d'épaisseur m3

8 Béton de forme en B20 sur 10 cm d'épaisseur m3

9 Treillis soudés TS 6 m² 10 Trottoir sur 1,30 m de largeur ml

III- Assainissement et réseaux divers 11 Canalisation en tuyaux PVC Ф200 ml 12 Canalisation en tuyaux PVC Ф100 ml 13 Regards 40 x 40 U 14 Boîte de branchement 60 x 60 U 15 Caniveau en béton ml

IV- Gros-œuvre en élévation 16 Béton B25 pour BA en élevation m3 17 Aciers HA pour BA en élevation Kg

18 Plancher en hourdis 15+5 y/c béton et aciers m²

19 Appuis de fenêtres en BA ml 20 Maçonnerie en agglos de 0,20 m m²

21 Double cloison en briques creuses 8T+8T m²

V- Enduit et mortiers 22 Enduit extérieur lisse m²

23 Enduit intérieur en mortier de ciment m²

24 Motifs décoratifs pour fenêtres extérieures y/c enduit crepi

VI- Etanchéité

25 Forme de pente en béton y/c chape de lissage m²

26 Etanchéité en granito poli ordinaire ml

27 Plinthe en granite poli ordinaire U

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VII- Menuiserie Bois et Métallique

28 Fourniture et pose portes à lames en bois m²

29 Fourniture et pose de fenêtres et châssis en Bois m²

30 Fourniture et pose de portes métalliques m²

VIII- Revêtements

31 Revêtement en carreaux COMPACTO m²

32 Plinthe en COMPACTO ml

33 Marches et contre-marches en COMPACTO U

IIX- Electricité 34 Amenée de courant électrique F 35 Compteur U

Ligne d'alimentation générale 36 4x25 mm2 ml 37 4x16 mm2 ml 38 4x10 mm2 ml 39 4x6 mm2 ml 40 Coffret de répartition U 41 Boite de dérivation U 42 Tableau de coup circuit + disjoncteur U

Foyers 43 Foyer lumineux simple allumage U 44 Plus valus pour foyer va et vient U

Prises de courant 45 Prise de 2x16A + T U 46 Prise de 2x20A + T U 47 Prise téléphone U 48 Prise Télévision U 49 Prise informatique U 50 Hublot étanche U 51 Plafonnier de 100w U 52 projecteur 500w led étanche U 53 Mise à la terre technique E

IX- Plomberie et appareils sanitaires 54 Amenée de l'eau F Canalisation en retube ou PPR

55 Retube D.20/27 ml 56 Retube D.15/21 ml Vannes d'arrêt

57 D.20/27 U 58 D.15/21 U 59 Robinet de puisage U

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60 Evier Inox A Bac Unique U 61 WC à l'anglaise U 62 WC à la turque U

63 Lavabo simple complet y/c accessoires U

64 Extincteur de 10 kg U 65 Fourniture et pose de R.I.A U

X- Peinture et vitrerie 66 Peinture sur enduits extérieurs m² 67 Peinture sur enduits intérieurs m² 68 Peinture sur menuiserie bois m² 69 Peinture sur menuiserie métallique m² 70 Verre armé m²

TOTAL GLOBAL HT (DH) : TVA (DH) :

TOTAL GLOBAL TTC (DH) :

ARRETE LE PRESENT BORDEREAU A LA SOMME TOTALE DE (EN DIRHAMS TTC):

………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Signé : L’entrepreneur Je soussigne ……………………………………………………………………………..m’engager à réaliser les travaux décrits dans le présent Cahier des Prescriptions Spéciales (CPS), conformément aux spécifications techniques précisées ci-haut et dans les délais prescrits à la somme de ..…………....…………………..…………………………………………………………………………………………………(TTC) dont …………………..……………………………………………………….………………………………….……de TVA.

Mention : Lu et approuvé.

Signature du gérant et Cachet de l’entreprise

Pièces à fournir dans deux enveloppes distinctes et fermées : Enveloppe 1 :

1- Copie certifiée des statuts de l’entreprise justifiant ses domaines d’activités ; 2- Les références techniques de l’entreprise ; 3- Pièce justifiant les pouvoirs délégués au signataire. 4- Adresse complète, tél, fax de votre société, ICE, IF 5- Nom et Adresse complète de votre agence bancaire RIB de 24 chiffres 6- Code SWIFT

Enveloppe 2 : Le présent CPS cacheté et paraphé sur toutes les pages avec le bordereau des prix rempli, signé et cacheté à la dernière page.