Convention Réparateur Agréé VAE ARCADE– La Poste Entre

Arcade Cycles SAS, société par actions simplifiées, au capital de 457 347.05€ dont le siège est situé 78

impasse Philippe Gozola parc éco 85-1, 85000 La Roche sur Yon, immatriculée au registre du commerce des

sociétés de la Roche sur Yon sous le N° 401 612 080 et représentée par Mr Emmanuel Louvancour dument

habilité à cet effet,

ci-après dénommée « Arcade cycles»

d’une part

et

Mr……………………………………………..Agissant en qualité de………………………………………………

(propriétaire et en son nom personnel)

ou

Mr………………………………………………Agissant en qualité de ……………………………………………

(gérant ou Président Directeur Général) de la (société)………………………………………………………….

au capital de………………………€ dont le siège est situé ………………………………………………………

immatriculé(é) au registre du commerce (ou des métiers) de……………………...……..……………………..

Sous le N°……………………………………

ci-après dénommé « Le Réparateur Agréé»

d’autre part

Préambule

A l’issue d’un appel d’offres, La Poste a référencé Arcade Cycles pour la fourniture de Vélos à Assistance

Electrique (VAE) pour la distribution du courrier par les facteurs.

Le contrat passé entre La Poste et Arcade Cycles prévoit :

- La fourniture des VAE

- La fourniture des pièces détachées d’origine

- L’organisation d’un service après-vente (SAV) par l’intermédiaire de Réparateurs de proximité

Le local du Réparateur* est distant de moins de 20km des bureaux de distribution équipés de VAE dont il

assure le SAV, afin de permettre une remise en état rapide du VAE, sans déplacements ni délais excessifs, le

facteur devant assurer sa tournée chaque jour ouvrable sans interruption.

Arcade Cycles a présenté au Réparateur les termes et conditions du contrat d’adhésion des Réparateurs

Agréés. Le Réparateur a exprimé son intérêt pour cette prestation sous réserve d’être agréé par Arcade Cycles.

Arcade Cycles après concertation avec les bureaux de distribution du courrier concernés et après une visite du

Réparateur a validé sa candidature *Les ateliers mobiles sont considérés, par nature, respectant les conditions de proximité.

Ceci exposé, les parties ont convenu ce qui suit

Article 1 – Objet Après concertation avec La Poste, Arcade Cycles confie au Réparateur qui l’accepte l’entretien et la réparation des VAE fournis par Arcade Cycles aux bureaux de distribution du courrier. Cette Convention a pour objet de définir les droits et obligations d’Arcade Cycles et du Réparateur en vue d’assurer ce service dans les meilleures conditions et à la satisfaction de La Poste.

Article 2 – Formation et Agrément du Réparateur

L’agrément du Réparateur est conditionné par :

- La validation par le Responsable du SAV Arcade Cycles de la capacité professionnelle du Réparateur

et de moyens techniques et humains adaptés pour assurer le SAV des VAE Arcade pour La Poste

- L’obtention du certificat délivré par Arcade Cycles au Réparateur après qu’il ait suivi la formation à la

maintenance et à la réparation des VAE Arcade pour la Poste

- La signature du présent contrat et le respect des obligations à la charge du Réparateur dans le cadre

de son exécution.

La formation dispensée par Arcade au Réparateur est organisée à l’établissement d’Arcade à La Roche sur

Yon. Cette formation est gratuite.

Afin de maintenir le réseau de Réparateurs au meilleur niveau de compétence, ARCADE cycles pourra être

amenée à organiser des formations périodiques auxquelles le Réparateur s’engage à participer.

Article 3 - Visite de première révision

Le Réparateur est tenu d’effectuer la visite de première révision de chaque VAE dont il a le SAV après 15 jours

d’utilisation ou 250 km. Le détail des vérifications et le montant à facturer à Arcade Cycles sont donnés en

annexe 1. La visite de première révision intervient dans le local du Réparateur.

Arcade Cycles communiquera au Réparateur au fur et à mesure les livraisons de VAE sur les bureaux dont il

assure le SAV pour lui permettre de prendre contact avec les personnes concernées en vue de planifier la visite

de première révision.

Article 4 – Maintenance de 1er

niveau

Le contrat passé entre La Poste et Arcade Cycles ne prévoit pas d’obligations en matière de maintenance de 1er

niveau à la charge d’Arcade Cycles. La Poste a donc la faculté d’effectuer la maintenance de 1er

niveau des

VAE avec son propre personnel ou de la confier au Réparateur Agrée selon des modalités à convenir entre La

Poste et le Réparateur.

Quelle que soit l’organisation retenue, les pièces détachées d’origine sont achetées par La Poste au Réparateur

Agréé selon la liste et le tarif joint en annexe 2.

Article 5 – Définition, périmètre et limites de la Garantie

Les interventions dans le cadre de la garantie ont pour but de corriger des anomalies ou défauts qui se sont

révélés après la mise en service du produit.

La garantie donnée par ARCADE cycles pour le VAE La Poste est de deux ans pièces et main d’œuvre à partir

de la date de livraison. Les conditions de garantie sont données en annexe 3.

Article 6 – Principes et Obligations du Réparateur dans le cadre des interventions sous Garantie

Les opérations de maintenance ou interventions de service après-vente sont réalisées dans l’atelier du

Réparateur, ou le cas échéant dans un camion atelier si celui-ci en est équipé.

La garantie ne couvre pas les déplacements et le demandeur devra déposer son vélo chez le Réparateur pour

l’intervention. Cependant, et dans le cas où le Réparateur le propose, les interventions pourront avoir lieu sur

site. Si l’intervention nécessite un convoyage, celui restera à la charge de l’établissement demandeur.

Le Réparateur est garant des produits qui lui sont confiés pour intervention ainsi que de la bonne exécution des travaux qui sont réalisés et facturés.

Avant toute intervention, le Réparateur devra déterminer si celle-ci rentre dans les conditions et les limites

d’application de la garantie.

Toute demande de prise en garantie est soumise à l’accord préalable d’Arcade Cycles qui fournira un N°

d’accord par demande. A défaut d’accord préalable, Arcade cycles se réserve le droit de ne pas prendre en

charge l’intervention.

A défaut de prise en garantie, la réparation ne pourra intervenir qu’après accord de prise en charge formel par

La Poste.

En cas de contestation sur l’application de la garantie, l’expertise et l’arbitrage de la Direction

Technique du Courrier (DTC) seront demandés.

Article 7 – Conditions de réalisation des interventions sous garantie et facturation

Dans le cadre des interventions de quelque nature que ce soit sur le VAE La Poste, le Réparateur est tenu de

se conformer rigoureusement aux instructions techniques d’Arcade Cycles. A défaut, sa facture peut être

rejetée par Arcade Cycles.

L’utilisation de pièces qui ne seraient par fournies par Arcade Cycles ne pourra faire l’objet d’un remboursement

dans la cadre de la garantie.

Arcade Cycles met à disposition du Réparateur un site Internet dédié au SAV La Poste sur lequel il trouvera :

- Un module de commande en ligne des pièces détachées

- les fiches techniques de réparation spécifiques VAE La Poste

- les demandes de prise en garantie et leur suivi

- le barème des temps d’intervention

- les préconisations Arcade Cycles de maintenance préventive

Article 8 – Obligations de service du Réparateur

Le Réparateur est tenu à une obligation de service vis-à-vis de La Poste pour limiter le plus possible

l’immobilisation des VAE pour réparation.

En cas de dysfonctionnement du VAE, le facteur cycliste ou le responsable concerné du centre de distribution

prend contact sans délai avec le Réparateur pour déposer le VAE au local du Réparateur.

Le Réparateur a l’obligation d’intervenir :

- Pour tout VAE déposé avant 12h00, dans l’après-midi du jour même.

- Pour tout VAE déposé après 12h00, le lendemain ou le premier jour ouvrable suivant si le VAE est

déposé un samedi ou la veille d’un jour férié.

Cette obligation est assortie d’un taux de service qui sera mesuré et ne doit pas être inférieur à 90%.

Le Réparateur n’a pas obligation de disposer d’un stock minimum de pièces de rechange, compte tenu des

délais de livraison indiqués ci-dessous.

Dans le cas où le dysfonctionnement du VAE ne peut pas être réparé dans la journée et nécessite le

remplacement d’une pièce qui n’est pas disponible chez le Réparateur, celui-ci prend immédiatement contact

avec ARCADE cycles pour l’expédition de la pièce en urgence.

Toute commande de pièces détachées en urgence passée avant 17h00 le jour J est expédiée par Arcade

Cycles à J+1.

Le service expédition ARCADE cycles fonctionne tous les jours ouvrés du lundi au vendredi, durant toute

l’année, y compris pendant les périodes d’arrêt de la production pour congés.

Article 9 – Facturation des interventions sous Garantie

Le taux de main d’œuvre en vigueur à la date de signature du présent accord est fixé en annexe 4.

Arcade cycles rédigera la facture pour le compte du réparateur dans un délai maximum de 1 mois, fera figurer

précisément le N° de prise en charge et les codes main d’œuvre des interventions réalisées.

Les codes main d’œuvre ainsi que la procédure administrative précise sont donnés en annexe 4.

La facture sera payée par chèque ou par virement, par Arcade Cycles à son émission. Le montant des

prestations pourra venir en déduction de factures dues à la demande du réparateur agréé.

Article 10 – Sort des pièces remplacées dans le cadre de la Garantie

Les pièces remplacées dans le cadre de la garantie ne donneront pas lieu à facturation entre Arcade Cycles et

le Réparateur.

La pièce de rechange sera soit :

- Prélevée sur le stock propriété du Réparateur et remplacée ultérieurement gratuitement par Arcade

Cycles

- Fournie gratuitement et livrée en urgence par Arcade Cycles

Dans tous les cas, la pièce remplacée dans le cadre de la garantie devient propriété Arcade Cycles et sera

restituée à Arcade Cycles, les frais de port étant à la charge d’Arcade Cycles selon le barème en annexe 5.

Seules les pièces d’origine fournies par Arcade Cycles en première monte ou en SAV seront remplacées.

Dans le cadre de ses engagements en matière de développement durable, Arcade Cycles fait son affaire de la réparation ou du traitement et du recyclage des pièces hors service qui lui sont renvoyées.

Article 11 – Obligations de Reporting et droit de contrôle

Le Réparateur est tenu d’établir un Reporting mensuel simplifié de ses interventions vers le Responsable du

SAV Arcade Cycles en utilisant le portail dédié au SAV La Poste.

Le non-respect de l’obligation de Reporting pourra entrainer la résiliation du contrat.

Arcade Cycles se réserve le droit de contrôler périodiquement au moyen de visites la bonne qualité des

prestations réalisées par le Réparateur.

o Taux de service sur le délai d’intervention et de réparation

o Satisfaction client.

.

Article 12 – Confidentialité

Le Réparateur s’engage à ne pas communiquer à des tiers autres que les agents de La Poste, les informations

dont il aurait connaissance dans le cadre du présent contrat et concernant la conception, la fabrication,

l’entretien et la réparation du VAE Arcade pour La Poste.

Article 13 – Durée et résiliation

Cet accord prend effet à la date de signature.

Il est conclu pour une durée indéterminée et peut être résilié sans autre justification avec un préavis d’un mois

par l’une ou l’autre des parties, par lettre recommandée avec avis de réception.

Aucune des parties ne pourra se prévaloir d’une quelconque indemnité et ou de dommages et intérêts lors de

cette résiliation.

Fait le à

Le Revendeur Arcade Cycles

.

Annexe 1 – Visite de première révision.

La première révision comprend la liste des opérations ci-dessus.

Le temps nécessaire à sa réalisation est de 40 minutes maximum.

Le montant de 25€/ht est à facturé à ARCADE cycles pour chaque opération.

Le réparateur doit joindre à la facture la fiche de travaux des opérations réalisées avec les informations

suivantes :

Annexe 2 – Tarif des pièces détachées DESCRIPTION

REFERENCE ARCADE Prix de vente

pièces la poste HT

Composants électriques Tonaro

MOTEUR PTBPMO00 455,00 €

COURONNE 42 DENTS PTEME2 15,95 €

CARTER DE CHAINE PTEMDQ14 13,40 €

POIGNEE TOURNANTE throtle PTMN64 19,50 €

AFFICHEUR PPCTCP16 22,50 €

CONTROLEUR PAPBCT05 88,40 €

BATTERIE 36V 11 AH LITHIUM ION PAPBBT06 412,00 €

BATTERIE 36V 13,6 AH LITHIUM ION EASYLI PAPBBT08 527,00 €

CHARGEUR 36V 13,6 AH EASYLI PACCHBT05 78,00 €

CHARGEUR PACCHBT04 73,60 €

CAPTEUR PAS PREN78 6,50 €

DISQUE 12 AIMANTS PREN79 3,20 €

CAPTEUR DE VITESSE PREN80 6,50 €

VEROUILLAGE BATTERIE PCATB0 18,60 €

MANIVELLE DROITE ALU LG 170 MM PTEMMD03 6,60 €

MANIVELLE GAUCHE ALU LG170 MM PTEMMG03 6,60 €

CABLE PRINCIPAL PREN81 18,40 €

CARTON PECT32 0,00 €

cadre et fourche

CADRE ALU 26 H42 LA POSTE PEINT ET VERNIS AVEC BOITE CABLES PCRG1C2 193,00 €

FOURCHE 26" LG 250 D. 25.4 SANS TASSEAU + SUPPORT ROLLER BRAKE LA POSTE PFRGR9 24,00 €

Garde boue

G.BOUE 26 F 55 INOX AVEC PASSAGE FIL DE LUMIERE PAGBE4 13,00 €

TRINGLE AR U 26" LG 325 FIXATION EXTERIEUR ZINGUEE PAGBTG35 0,95 €

TRINGLE AV U 26" LG 330 FIXATION EXTERIEUR ZINGUEE PAGBTG21 0,95 €

Porte bagage (Av + Ar) + stabilisateur

PORTE BAGAGE AR 26 ALU POLI LA POSTE PAPB43 76,20 €

VERIN A GAZ POUR STABILISATEUR AV LG 185 COURSE 60 LA POSTE PRESSION 200 N PCAT65 24,25 €

PANIER AV ALU POLI LA POSTE + VIS ET ECROUS INOX PAPN62 76,20 €

STABILISATEUR AV ALU LA POSTE + VIS ET ECROUS INOX PASB12 146,00 €

ROULETTE POUR STABILISATEUR AV LA POSTE PASTRL02 6,30 €

Guidon (potence + cintre + accessoires)

SONNETTE TOURNANTE ALU PASN21 1,20 €

CINTRE VTC ACIER 640 RISE 20 PEINT GRIS RAL 9006 PPCT25 6,10 €

BAR END ALU LA PAIRE 4,89 €

JEU DIRECTION VP-MH501 25.4 OVERSIZE PPJD11 3,50 €

POIGNEE ZALMIAC NOIRE D LG90 PPPG58 0,50 €

POTENCE ALU REGLABLE GRADUEE D. 25.4 EXT 105 QUIL 220 + BOUCHON MQ - 525 PPPT80 13,90 €

ROULEMENT DE DIRECTION D25,4 pour maintenance PPJDRL01 0,60 €

Roues

CATADIOPTRE ROUE JAUNE A VISSER PACD21 0,85 €

CHAMBRE AIR 26""X1.50-1.75 SCHWALBE VALVE SCHRADER LG40MM PRCA82 4,10 €

BOUCHON DE VALVE INDICATEUR DE PRESSION (PSIAL2930) PRCABCVL01 7,20 €

FONDS DE JANTE 26'' HPM 1610X22 MM HTE RESISTANCE BLEU PRFJ19 1,10 €

ROUE AVANT AVEC MOYEU STURMEY ARCHER ET FRIEN A TAMBOUR D90 PRFV0 74,60 €

MOYEU AVANT X-FD D90 AXE PLEIN AVEC FREIN A TAMBOUR PRMF50 58,00 €

RAY. 15/14 L234 INOX 2.3 MM PRRYF0 0,45 €

ECROUS DE RAYON BSC 13 D. 4.3 LG 14 PVEC36 0,10 €

JANTE 26X1.75 MX26 MACH1 ARGENT AVEC OIELLET 36T SCHRADER PRJT52 14,20 €

PNEU 26 X 1.75 K SCHIELD PLUS NOIR + BANDES REFLEX KENDA PRPNK0 24,30 €

ROUE ARRIERE 26 NEXUS 3 PRRRB1 93,00 €

MOYEU AR NEXUS 3V ANTI-CORROSION axe LG 189,4MM PRMR 0,00 €

RAY. 15/14 L251 INOX 2.3 MM PRRYC2 0,45 €

Freins

LEVIERS DE FREINS DROIT SPPLV08 8,20 €

LEVIERS DE FREINS GAUCHE + PARKING SPPLV07 8,20 €

CAPTEUR COUPE CIRCUIT SPP 15,20 €

FREIN AR A ROULEAU SHIMANO NEXUS AVEC DISQUE DE VENTILATION KBRIM81RE7 PPFRD3 28,80 €

FREIN AVANT A TAMBOUR STURMEY ARCHER X-FD D90 pour maintenance PPFR 41,42 €

CABLE DE FREIN AVANT ET GAINE STURMEY ARCHER HSK730 PPFR 2,85 €

SUPPORT DE FIXATION POUR CABLE DE FREIN AVANT HLS702/3 STURMEY ARCHER PPFR 1,20 €

CABLE FREIN INOX LG2000 MM ARRIERE PPCB36 1,20 €

GAINE FREIN ARRIERE SHIMANO POUR ROLLER BRAKE LG1660MM à la coupe PPGF77 6,40 €

Transmission

MANETTE REVOSHIFT NEXUS 3 + BELL CRANK + GAINE PTMN63 10,10 €

SELECTEUR DE VITESSE NEXUS 3 SUR AXE DE ROUE pour maintenance PREN27 8,90 €

GAINE SHIMANO LG 1820MM à la coupe PTGD28 5,45 €

CABLE DERAILLEUR INOX LG 2500MM PPCB05 1,95 €

CHAINE Z410 ANTICORROSION PTCH25 4,25 €

PIGNON 16 DENTS SHIMANO PRPG00 3,20 €

RONDELLE CRANTEE D10 POUR MOYEU AR SHIMANO PVRD26 1,00 €

PEDALES VTC SP-810 ALU SILVER- PAIRE PPPD74 9,40 €

ACCESSOIRES POUR MOYEU AR NEXUS 3 ( AXE DE SELECTEUR LG 90,75 +ECROUS DE ROUE + CACHE POUSSIERE+ CIRCLIPS+ RONDELLE°

PREN87 4,10 €

COURONNE 42 DENTS PTEME2 15,95 €

MANIVELLE DROITE ALU LG 170 MM PTEMMD03 6,60 €

MANIVELLE GAUCHE ALU LG 170 MM PTEMMG03 6,60 €

TENDEUR DE CHAINE DROIT SPT16 5,20 €

TENDEUR DE CHAINE GAUCHE SPT17 5,20 €

Assise

SELLE ROYAL WAVE RVS8214 DEC AVEC RESSORT ELASTOMERE ET PPSLG7 12,95 €

BLOCAGE DE SELLE ALU A BILLE 60 MM D6 PPSSBR02 2,80 €

COLLIER DE SELLE D.32 ET VIS POINTEAU PPSSCL05G 1,50 €

TIGE SELLE ACIER SANS CHARIOT GRADUEE D27.2 LG350 PPTS79 6,35 €

CHARIOT DE SELLE PPTSCR00 2,10 €

Eclairage

FEU AR PIXEO SPANNINGA A PILES (fix Garde boue) PAEC98 5,80 €

PROJECTEUR OPTIMO SPANNINGA A PILES PAEC66 8,80 €

Accessoires

ANTIVOL AXA REN PAAV82 14,60 €

BEQUILLE CENTRALE DOUBLE NOIR PABQ34 42,05 €

POMPE L.300 NOIRE RACCORD VALVE SCHRADER D. 27 PAPP40 5,20 €

SANDOW DOUBLE AVEC CROCHET INOX ET POIGNEE PAPBSDA7 5,30 €

Quincaillerie

RONDELLE INOX 5X12 PVRD03 0,10 €

RONDELLE INOX 5X15 PVRD04 0,10 €

RONDELLE D6 INOX A2 PVRD28 0,10 €

RONDELLE 8 X 18 INOX A2 PVRD34 0,10 €

RONDELLE GROWER PVRD36 0,10 €

ECROU FREIN BN INOX A2 M5 PVEC05 0,10 €

ECROU FREIN BN INOX A2 M6 PVEC06 0,10 €

ECROU FREIN BN INOX A2 M8 PVEC11 0,15 €

ECROU SANS FREIN INOX A2 M6 PVEC31 0,15 €

VIS TH EMBASE 5 X10 INOX AUTOTARAUDEE PVVS10 0,20 €

VIS A-TARAUDEE A EMB TH 5X20 INOX PVVS11 0,20 €

VIS CHC 5 X 16 INOX A2 PVVS36 0,10 €

VIS TETE BOMBE 6 X 10 INOX A2 PVVSE8 0,10 €

VIS TETE BOMBE 6 X 12 INOX A2 PVVSE0 0,60 €

VIS TETE BOMBE 6 X 16 INOX A2 PVVSA3 0,30 €

VIS TETE BOMBE 6 X 25 INOX A2 PVVSD7 0,30 €

VIS TETE BOMBE 6 X 45 INOX A2 PVVSE1 0,60 €

VIS TETE BOMBE 8 X 20 INOX A2 PVVSD3 0,30 €

VIS TETE BOMBE 8 X 20 INOX A2 PVVSE2 0,60 €

VIS TÊTE BOMBE 8 X 50 INOX A2 PVVS50 0,60 €

VIS TETE BOMBE 8 X 60 INOX A2 PVVSE4 0,60 €

VIS TETE BOMBE 8 X 80 INOX A2 PVVSD1 0,60 €

VIS TETE BOMBE 8 X 95 INOX A2 PVVSE6 0,60 €

Trousse de réparation

SACOCHE DE SELLE COMPLETE AVEC 4 RUSTINES AUTOCOLLANTES, CLEFS POLYGONALES 9/10/12/13/15, 6 CLEFS ALLEN 2/2,5/3/4/5/6, 1 TOURNEVIS PLAT, 1 TOUNEVIS CRUCIFORME, 1 CLEF A PIPE DE 10, 1 CLEF A RAYON, 2 DEMONTE PNEUS.

PASC70 9,80 €

Sacoches

CONTENANT AVANT 2011 REF DAPO 503437 PASC56 30,49 €

CONTENANT INTERMEDIAIRE (cintre) 2011 REF DAPO 506021 PASC55 9,88 €

CONTENANT ARRIERE FERMETURE AVEC AGRIPPANT 2011 REF DAPO 504816 PASC54 12,64 €

CONTENANT ARRIERE SECURISE 2011 REF 507693 PASC69 15,23 €

Annexe 3 – Conditions de la garantie.

Dans le cadre du contrat avec La Poste pour la fourniture de VAE et de leurs contenants pour la distribution du

courrier, Arcade Cycles garantit les VAE et les sacoches pour une durée de deux ans, frais de pièces et main

d’œuvre à sa charge.

Cette garantie est accordée sous les réserves et conditions suivantes :

Les VAE et les sacoches feront l’objet d’une utilisation « en bon père de famille » dans les conditions

normales de distribution du courrier.

Les batteries devront faire l’objet de recharges régulières, en cas de période de non utilisation

(absence, congés…). L’absence de recharge pendant une période de 3 mois entraine l’annulation de la

garantie.

Toute ouverture des composants électriques à l’exception des interventions du Réparateur Agréé

Arcade Cycles entrainera l’annulation de la garantie. Les composants concernés sont le moteur, le

réducteur, le contrôleur, la batterie, l’afficheur, le capteur de fréquence de pédalage, le chargeur.

Ne sont pas couverts par la garantie les pièces d’usure normale :

Pneumatiques et chambres à air,

o Chaine et pignon,

o Pédales, leviers de manilles, plateau

o Gaines et câbles de frein et de changement de vitesses,

o Garnitures de freins à rouleaux

o Poignées et revêtement de la selle

o Clé de l’antivol cassée ou perdue

Ne sont pas couverts par la garantie des dommages causés par accident ou par une utilisation anormale (tout terrain, plage, eau de mer, escaliers, …)

Les interventions dans le cadre de la garantie sont réalisées par le Réparateur Agréé Arcade Cycles, par un

technicien après-vente Arcade Cycles ou une personne explicitement mandatée par Arcade Cycles.

L’utilisation de pièces qui ne seraient pas fournies par Arcade Cycles ne pourra faire l’objet d’un

remboursement dans le cadre de la garantie.

Toute intervention réalisée soit directement par le facteur cycliste ou un agent de La Poste ou encore par un

réparateur autre que le Réparateur Agréé Arcade Cycles dont relève le centre de distribution concerné ne

pourra faire l’objet d’une prise en garantie.

En cas de contestation sur l’application de la garantie, l’expertise et l’arbitrage de la Direction

Technique du Courrier (DTC) seront demandés.

Annexe 4 – Barèmes main d’œuvre

Barème Main d'œuvre cycles

Code Type d'opération temps en mn

ROUES ET PNEUS

TMO01 CHANGEMENT CH OU PNEU SUR ROUE AV 5

TMO02 CHANGEMENT CH OU PNEU SUR ROUE AR 5

TMO03 DEVOILAGE 15

TMO04 DEVOILAGE + CHANGEMENT RAYON 30

TMO05 RAYONNAGE ROUE 60

TMO06 GRAISSAGE MOYEU (avec démontage/Remontage) 20

TMO07 DEMONTAGE/REMONTAGE ROUE AR 15

TMO08 DEMONTAGE / REMONTAGE ROUE AV 10

DERAILLEUR, PEDALIERS, ROUE LIBRE, CHAINE

TMO09 REGLAGE DERAILLEUR Nexus 3 3

TMO11 REMPLACEMENT Nexus 3 25

TMO14 REMPLACEMENT MANIVELLE DROITE 5

TMO15 REMPLACEMENT MANIVELLE GAUCHE 5

TMO16 REMPLACEMENT PLATEAU 15

TMO16-1

REMPLACEMENT PORTE COURONNE ET PIGNON 2e

ETAGE 20

TMO17 REMPLACEMENT PEDALES 5

TMO18 REMPLACEMENT MANETTE DERAILLEUR 25

TMO19 TARAUDAGE MANIVELLE 10

TMO20 REMPLACEMENT CHAINE 10

TMO21 REMPLACEMENT PIGNON NEXUS 3 5

FREINS

TMO24 REMPLACEMENT FREIN TAMBOUR AV 3

TMO25 REMPLACEMENT FREIN ROLLER BRAKE AR 3

TMO26 REGLAGE FREIN AV ET AR 5

TMO27 REMPLACEMENT LEVIERS FREINS 10

TMO28 REMPLACEMENT CABLE + GAINE FREIN AV 10

TMO29 REMPLACEMENT CABLE + GAINE FREIN AR 15

ACCESSOIRES ET PERIPHERIQUES

TMO32 REMPLACEMENT GUIDON 10

TMO33 REMPLACEMENT POIGNEES 5

TMO34 REMPLACEMENT BEQUILLE COMPLETE 5

TMO36 REMPLACEMENT POTENCE 15

TMO35 REMPLACEMENT SELLE 5

TMO36 REMPLACEMENT PROTEGE CHAINE 10

TMO37 REMPLACEMENT GARDE BOUE AV 5

TMO38 REMPLACEMENT GARDE BOUE AR 10

TMO39 REMPLACEMENT PORTE BAGAGE AV 15

TMO40 REMPLACEMENT PORTE BAGAGE AR 15

TMO41 REMPLACEMENT TRINGLES GARDE BOUE AV OU AR 5

TMO42 REMPLACEMENT STABILISATEURSCOMPLET 15

TMO43 REMPLACEMENT DE L’ARCEAU PRINCIPAL 20

TMO44 REMPLACEMENT RENFORTS STABILISATEUR 5

TMO45 REMPLACEMENT PEDALE STABILISATEUR 10

TMO46 REMPLACEMENT ROULETTES STABILISATEUR 5

TMO47 REMPLACEMENT VERIN STABILISATEUR 10

CADRE FOURCHE DIRECTION

TMO48 REMPLACEMENT DE L’ARCEAU ARTICULE 20

TMO49 REMPLACEMENT DE LA CAME DE VERROUIILAGE 5

TMO50 REMPLACEMENT FOURCHE RIGIDE 30

TMO51 REGLAGE JEU DE DIRECTION 5

TMO52 REMPLACEMENT JEU DE DIRECTION 30

ECLAIRAGE

TMO55 REMPLACEMENT FEU AV 5

TMO56 REMPLACEMENT FEU AR 10

TMO60 REMPLACEMENT AMPOULE AV 5

TMO61 REMPLACEMENT AMPOULE AR 5

V.A.E. et spécifiques ARCADE

TMO71 VIDANGE REDUCTEUR 45

TMO72 REMPLACEMENT Réducteur 20

TMO77 REMPLACEMENT Display 10

TMO80 TMO81 REMPLACEMENT Faisceau principal 10

TMO82 REMPLACEMENT moteur 20

TMO83 REMPLACEMENT Contrôleur 20

TMO84 REMPLACEMENT capteur RPM 5

TMO86 Recherche de panne 10

TMO87 REMPLACEMENT Throttle 10

TMO88 REMPLACEMENT Coupe circuit 10

Opérations spéciales

TMO92 REMPLACEMENT cadre 120

Le taux horaire de main d’œuvre est fixé à 35€ ht / heure.

Procédure :

1 – Toute intervention dans le cadre de la garantie fait l’objet d’une demande d’accord préalable au SAV Arcade

cycles, par le biais du site ou par téléphone.

2 – Le SAV Arcade Cycles transmet au réparateur un N° d’accord pour chaque demande d’intervention. Ce

numéro est unique et ne peut en aucun cas servir pour une autre intervention. Avec l’accord sont transmis les

codes main d’œuvre à appliquer.

3 – Selon les cas, les pièces nécessaires à la réparation seront expédiées le jour même de la demande (si

celle-ci est formulée avant 12h00) ou le lendemain (si celle-ci est formulée après 12h00).

Dans le cas où la pièce de remplacement serait prise sur le stock du réparateur, une pièce neuve de

remplacement sera expédiée en facturé sans port. Un avoir sera établi à réception de la pièce défectueuse

après expertise de celle-ci par le SAV Arcade cycles.

4 – Le réparateur effectue les travaux.

5 – Le revendeur et le facteur cycliste ou un représentant de La Poste remplissent la fiche de travaux à la

remise du VAE.

6 – Arcade cycles après réception de la fiche de travaux et si celle-ci est conforme, établi la facture pour le

compte du réparateur dans le délai d’un mois maximum et procède à son règlement.

Annexe 5 – GESTION DES PIECES EN RETOUR.

Colissimo FRAN CE Principe :

Le réparateur prépare le colis de pièces à retourner à ARCADE cycles. Il joint les fiches de travaux afin

d’acter réalisation des interventions pour lesquels il a reçu un accord.

Le colis fait moins de 15 kg :

Le colis sera expédié par La Poste en Colissimo.

Le réparateur communique à ARCADE Cycles le poids du colis.

Le SAV ARCADE établi l’étiquette transport et la transmets au réparateur :

- Coller le volet A sur le colis

- Conserver le volet B comme preuve de

dépôt.

Le colis est à déposer au bureau de poste la plus proche.

Les frais de port sont directement payés par ARCADE cycles.

Il n’y a aucun paiement ni avance à faire par le réparateur.

Le colis fait plus de 15 kg :

ARCADE cycles demande l’enlèvement par un transporteur de son choix.

Les frais de port sont directement payés par ARCADE cycles.

Il n’y a aucun paiement ni avance à faire par le réparateur.

Volet A Volet B

B>B