Cours Audit Bancaire

7/30/2019 Cours Audit Bancaire

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Audit Bancaire

KORAMI Samid

Septembre Octobre 2012


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Contexte Bancaire

Une banque est une entreprise financire qui exerce les activits suivantes :

Recevoir les fonds de ses clients, Proposer des produits de placement (Dpt vue , dpt terme ..), Fournir des moyens de paiement (chques, carte bancaires, etc.) et de change, Prter de l'argent, Intervenir sur les marchs financiers pour son compte ou celui de sa clientle , Se charger de tous services financiers.

Les banques sont soumises une lgislation stricte d'exercice et de contrle en raison de l'importance de cesactivits dans l'conomie d'un pays.

1. Dfinition de la Banque

Gestion de largent

La tenue des comptes et la collecte de fonds Scurit des fonds Les moyens de paiement : Chquiers , cartes de paiements, Gestion des virements vers

d'autres comptes bancaires, Conversion en devises trangres , Gestion de transferts desfonds l'tranger

Produits Destinationdes Particuliers

Produits dEpargne Crdits consommation , Prts tudiants Crdits Immobiliers Private BANKING Produits de Bancassurance

Exemples de services bancaires:


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Produits

Destination delentreprise

L'escompte des traites, Le crdit documentaire ( transactions commerciales avec l'tranger), Le dcouvert bancaire (prt court terme),

Leasing, Le financement du fonds de roulement, des stocks, des achats d'quipements, des

oprations immobilires, l'ensemble des compartiments de l'actif d'une entreprise ..; le cautionnement. Intervention durant les phases de vie d'une entreprise : naissance, expansion, introduction

en bourse, fusions, acquisitions, restructuration, sortie de cte, cession, etc

Exemples de services bancaires:

2. Le Bilan BancaireLe Bilan bancaire se caractrise par ce qui suit :

Le Bilan bancaire liste la source des fonds disponibles(Engagements) et leur utilisation ( Actifs)

Les banques collectent des fonds en empruntant et enmettant d'autres dettes court terme (Ex. Dpts). ElleUtilisent ces fonds pour acqurir des actifs (Crances )comme les titres et les prts.

Marges dintrts = Intrts reus - Intrts pays Total des actifs = Total des dettes + Capital (Fonds

propres)


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3. Exploitation Bancaire

Les banques ralisent un profit en faisant de la transformation dactif et en prenant des commissions sur les oprations: Vendre des titres de dettes ( Exemple : Dpt Epargne) Utiliser le produit obtenu pouracheter des actifs (Exemple : Prt Immobilier)

La Banque emprunte court pour prter long

Processus de production = Processus transformation actif + Services ( Traitements chques , relevs bancaires ,analyse crdits ..)

Le coefficient de rendement ROA = Rsultat Net / ActifsLe coefficient de rentabilit ROE = Rsultat Net/ Fonds propres

Exemple :

Banque A

Actif Passif

Rserves Obligatoires +10Prts + 90

Dpts 100

Si le taux dintrt sur les prts est de 10% la banque gagne 9 . Si le Dpt est rmunr 5% et coute 3 par an en service alors le cout annuel est 8 . Le profit de la banque est de 9 (5 + 3 ) = 1


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4. Le secteur bancaire au Maroc

La Banque Centrale (BANK AL MAGHRIB):

Le systme bancaire Marocain se compose d'une Banque Centrale et de banques commerciales ;La Banque Centrale agit dans le cadre d'une mission, elle est charge de veiller sur la monnaie, le crdit, et le bonfonctionnement du systme bancaire.

RservesObligatoires

La Banque Centrale est la banque des banques, et toutes les banques commerciales ypossdent un compte qu'elles sont obliges de provisionner (rserves obligatoires). C'est partir de ces comptes qu'elles vont pouvoir quotidiennement compenser les chques etpaiements lectroniques de leurs clients.

Refinancementdes Banques

Si une banque commerciale n'a pas assez de liquidits (monnaie immdiatement disponible),elle peut s'en procurer sur le march montaire auprs d'autres institutions financiresprives, ou directement auprs de la Banque Centrale. Un rle important de la Banque Centrale est donc de refinancer les banques

commerciales, c'est dire de leur fournir des liquidits (de la monnaie scripturale) en"prenant en pension" des actifs en leur possession (bons du Trsor et crances prives dequalit). Ces refinancements sont le plus souvent d'une dure trs courte, de un

quelques jours. La monnaie ainsi cre disparat ds son retour la Banque Centrale lafin de la prise en pension Ce refinancement n'est pas gratuit, et son taux d'intrt est dtermin par la Banque

Centrale. Ce taux est fix en fonction des risques concernant la stabilit de la monnaie,ainsi qu'en fonction des besoins de liquidits des banques commerciales. Une menaced'inflation incitera la Banque Centrale remonter les taux, alors qu'un besoin deliquidits tendra les faire baisser

En cas de crise de liquidits (manque de monnaie) sur le march montaire, la Banquecentrale se doit de crer la monnaie ncessaire au bon fonctionnement du systme

bancaire. Elle est le prteur en dernier recours.


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Paysage bancaire:

Au Maroc, les deux dernires dcennies ont t marques par la rorganisation du secteur bancaire travers desoprations dassainissement et de rapprochement, donnant naissance des banques multi-mtiers.

Banques multi-Mtiers(Ex. Attijariwafabank et BMCE bank )

Les modles bancaires des groupes Attijariwafa bank et BMCE bank reposent sur lexistencede plusieurs mtiers, allant de la banque de dtail la banque des marchs, en passant parla gestion collective.

Ces deux groupes bancaires disposent de plusieurs filiales spcialises exerant dans

diffrentes activits, dont les plus importantes oprent dans lassurance, limmobilier, lecrdit la consommation, etc.

Le produit net bancaire des deux banques provient majoritairement de la banque de dtailtant sur le plan local qu linternational.


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Paysage bancaire:


BanquesSpcialises

(Ex. CIH, CrditAgricole)

Le Crdit Immobilier et Htelier ainsi que le Crdit Agricole du Maroc, ont longtemps pti de laspcialisation de leurs activits.

La concentration de lactifde ces deux banques sur les secteurs agricoles et immobiliers alourdement pes sur les fonds propres des banques au dbut de cette dcennie.

Ladoption rcente dunestratgie multi-mtiers commence porter ses fruits;


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Paysage bancaire:


les filiales desbanques

franaises(BMCI, CDM,

SGMB) :

Les tablissements bancaires actionnariat tranger, principalement ceux dtenusmajoritairement par les banques franaises, exercent une activit de banque universelle auMaroc.Celle-ci demeure nanmoins particulirement cadre en raison de la stratgie desactionnaires de rfrence. En effet, ces derniers considrent ces tablissements bancaires

comme des participations ltrangeret sinscrivent dans une logique de rendement et dedveloppement rationnel de lactivit de crdit sur le plan local.


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Indicateurs & Chiffes Cls:


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Indicateurs & Chiffes Cls


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Avnement des Banques Islamiques:

Un projet de la nouvelle loi bancaire sera soumise au parlement trs prochainement pour adoption

Nouvelle loiBancaire

Le march se limite aujourdhui trois produits, Mourabaha, Ijara et Moucharaka.Lavnement de ce nouveau texte de loi permettrait de structurer loffre et dlargir lventaildes produits pour toucher dautres secteurs dactivit

Le projet de loi sera ajout comme un chapitre la loi bancaire du pays, fournissant ainsi

un ensemble de rglements sur tous les produits de finance islamique que les prteursspcialiss seront en mesure d'offrir partir du Maroc,

Les banques islamiques trangres seront autorises prendre jusqu' 49 % de part dansla premire vritable banque islamique du Maroc en 2013

Un des objectifs est de surmonter la pnurie chronique de liquidits, pour acclrer lacroissance conomique.

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Un projet de la nouvelle loi bancaire sera soumis au parlement trs prochainement pour adoption

HistoriqueBanques

Islamiques

La finance islamique contemporaine est ne dans les annes 1970, suite la premirecrise ptrolire. En 2005, le FMI rcence 300 institutions financires islamiques dans plusde 75 pays. Elle reprsente quelques 500 Md$ en 2007. Son march, slve 1000 Md$aujourdhui.

Le systme financier islamique est nanmoins plus ancien. Le premier pays tenter unealternative viable aux banques conventionnelles, par la non pratique de lintrt (lun desprincipes fondamentaux de la lgislation islamique), fut le Pakistan, en 1950.

Piliers de laBanque

Islamique

Interdiction de lintrt Partage des pertes et des profits entre les parties ; Lincertitude due toute spculation est proscrite ; Toute transaction doit tre garantie par un actif identifiable et palpable; Prohibition dinvestir dans les interdits ;Instauration dun conseil de surveillance de la Sharia qui vrifie la conformit desproduits et transactions;

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Produits desBanques

Islamiques

La moudaraba permet un promoteur de mener un projet grce des fonds avancs pardes apporteurs de capitaux dont la cl de rpartition des gains et des pertes est fixe dansle contrat. Les apporteurs de capitaux supportent entirement les pertes, les promoteursne perdant que le fruit de leur travail;

La mousharaka :les partenaires apportent les fonds, mais seulement lun deux dispose

de la charge de la gestion du projet. Concrtement, les banques islamiques ont dveloppla mousharaka mutanaquissa qui consiste participer au financement de lacquisitionnotamment dun bien immeuble (dhabitation). Une grande partie des fonds (90%) estapporte par la banque et le reste (10%) par le particulier. Le remboursement obit untableau damortissement qui comprend, outre le capital principal, les bnfices tirs par labanque pour cette opration.

La mourabaha est une double vente, entre un vendeur et un acheteur, par lequel levendeur achte le ou les biens requis par l'acheteur et le ou les lui revend un prix major.

Les bnfices (marge bnficiaire) et la priode de remboursement (versementschelonns en gnral) sont prciss dans un contrat initial. Il s'agit du principal outil utilispar les banques islamiques pour prter de l'argent leur client, tout en confrant unevaleur-temps l'argent.

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Produits desBanques

Islamiques

Lijara est la mise disposition d'un bien moyennant un loyer (c'est un quivalent ducrdit-bail ou de location avec promesse de vente).

Le sukuk est l'quivalent islamique d'une obligation o l'intrt devient un profit prvu l'avance risque quasi-nul. Cette forme d'obligation est particulirement utilise pour lesfinancements immobiliers.

Listisna est un contrat de construction par lequel le client demande un constructeurd'difier un ouvrage payable par l'intermdiaire d'un financier, d'avance, terme ou tempraments, conformment un cahier des charges.

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5. Crise Economique Internationale

Crise financire et boursire mondiale, dclenche en 2006 par un krach des prts hypothcaires risque aux tats-Unis

(les subprimes ), rvle au monde en fvrier 2007, puis transforme en crise financire mondiale partir de l't 2007.

Les sub-primes sont des crdits risque comprenant les prts hypothcaires, accords aux tats-Unis une clientle peu

solvable, sur la base d'une majoration du taux d'intrt.

Les remboursements d'emprunt immobiliers tant diffrs pour s'imputer sur le prix de revente du logement. Le double

mouvement de baisse des prix de l'immobilier aux tats-Unis et de remonte des taux d'intrt a conduit au dfaut de

paiement de nombreux emprunteurs, et donc la mise en situation de faillite, ou de quasi-faillite, des tablissements

spcialiss aux tats-Unis.

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Impacts auniveau du

Maroc

Les changes commerciaux de biens : la baisse de la demande des pays trangers a entran une baisse desexportations marocaines destination de ces marchs, ce qui a creus le dficit de la balance commerciale.

Les transferts des travailleurs marocains rsidents ltranger: la baisse de lactivit des principaux secteursdemandeurs demplois saisonniers ou de mains doeuvre trangre, notamment dans lagriculture et le BTP, a touchde plein fouet les revenus des MRE, ce qui a limit les transferts dargent destination du Maroc. Ceci sestngativement rpercut sur la consommation des mnages et le dveloppement du march immobilier et des biensde consommation;

Les flux de capitaux trangers : la crise a rduit lattractivit de la rgion en terme de captation des capitaux

privs, en raison du ralentissement conomique mondial mais aussi des opportunits darbitrage que peuventdornavant offrirdautres destinations dans le monde. Aussi, les lancements des diffrents projets dinvestissementsont t retards ou abandonns faute de financement ;

Les recettes touristiques : la baisse des revenus des mnages dans les pays metteurs de touristes limite lepotentiel de consommation et dinvestissement de ces derniers. cela sajoutent les diffrents arbitrages entermes de prix et de qualit doffre touristique de la part des mnages en temps de crise. En effet, la baisse desprix immobiliers dans les zones touristiques europennes (Espagne, Grande-Bretagne) a rduit la comptitivitdes destinations marocaines

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6. Rglementation Bancaire

La rglementation bancaire au Maroc est en grande partie proscrite travers un ensemble de Circulaire s et directives

mises par BAM .


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Contrle Interne


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Contrle Interne

Dfinitions Rfrentiel COSO

II. EVALUATION DES RISQUES:

Elle consiste en lidentification et lanalyse des facteurs susceptibles daffecter laralisation des objectifs. Il sagitdun processus qui permet de dterminer comment cesrisques devraient tre grs.

III. ACTIVITES DE CONTRLE:

Il sagit de lapplication des normes et procdures qui contribuent garantir la mise enuvre des orientations manant du management.

Les activits de contrle sont menes tous les niveaux hirarchiques et fonctionnels:

Exemple

Le Contrle de 1er

et 2 me niveau ou le Contrle permanent comprenant :

Les autocontrles effectus par les oprationnels ; Les Contrles des diffrents niveaux hirarchiques ; Les contrles oprs par les fonctions charges du Contrle permanent prvues au sein

de certaines entits oprationnelles ;

Le Contrle de 3 me niveau : Cest un contrle priodique assur par les fonctions Audit Interne et/ouInspection

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Contrle Interne

Dfinitions Rfrentiel COSO

IV. INFORMATION ET COMMUNICATION:

Linformation pertinente doit tre identifie, recueillie et diffuse sous une forme et dansdes dlais qui permettent chacun dassumersa responsabilit.

Une communication doit tre efficace impliquant une circulation multidirectionnelle desinformations (Ascendantes, descendantes et transversale).

V. PILOTAGE:

Il convient donc de mettre en place un systme de pilotage permanant permettant desassurerde lamlioration du dispositif du contrle interne dans lenvironnement bancaire.

Les faiblesses de CI doivent tre portes lattention de la hirarchie et corriges dunemanire rgulire.

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Contrle Interne

Le systme de contrle interne consiste en un ensemble de dispositifs conus et mis en uvre par lorgane dedirection (direction gnrale, directoire ou toute autre instance quivalente) et valid par lorganedadministration(conseil dadministration, conseil de surveillance ou toute autre instance quivalente) en vue dassureren permanence,

notamment : la vrification des oprations et des procdures internes ; la mesure, la matrise et la surveillance des risques ; la fiabilit des conditions de collecte, de traitement, de diffusion et de conservationdes donnes comptables et financires ;lefficacit des canaux de circulation interne de la documentation et de linformationainsi que de leur diffusion auprs des tiers.

Dfinition Circulaire n 40/G/2007 du 2 aot 2007 relative au Contrle interne

Vrification desoprations et des

procdures internes

mesure, matrise etsurveillance des

risques

Contrle Comptabilit Reporting

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1. Rle et Responsabilits

Organe dadministration

Approuver le systme de contrle Interne Examiner lactivit et le rsultat du contrle interne constituer un comit daudit charg de lassister en matire de contrle interne. promouvoir, au sein de ltablissement, une culture forte de contrle qui met laccent

particulirement sur la ncessit, pour chaque agent, dassumer ses tches dans lerespect des dispositions lgales et rglementaires en vigueur et des directives internestablies par les organes comptents.

approuve la politique globale de gestion des risques ainsi que les orientations stratgiquesde gestion de chaque risque pris individuellement

Organe de Direction

Etablit la structure organisationnelle approprie et prvoit les moyens humains et matrielsncessaires la mise en uvre du systme de contrle interne ; Identifie lensemble des sources de risques internes et externes ; labore un manuel de contrle interne qui prcise notamment :

les lments constitutifs de chaque dispositif et les moyens de leur mise en uvre(procdures, outils de contrle interne) ;

les rgles qui assurent lindpendance des dispositifs de contrle vis- - vis desunits oprationnelles ;

les diffrents niveaux de responsabilit du contrle.

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1. Rle et Responsabilits

Comit daudit

Porter une apprciation sur la qualit du systme de contrle interne, notamment lacohrence des dispositifs de mesure, de surveillance et de matrise des risques et proposer,le cas chant, des actions complmentaires ce titre ; Recommander le choix des commissaires aux comptes ; Dfinir les zones de risques minimales que les auditeurs internes et les commissaires auxcomptes doivent couvrir ; Vrifier la fiabilit et lexactitude des informations financires destines lorganedadministration et aux tiers, et porter une apprciation sur la pertinence des mthodescomptables adoptes pourllaboration des comptes individuels et consolids ;

Approuver la charte daudit et apprcier le plan daudit et les moyens humains etmatriels allous la fonction daudit ;Sassurerque les auditeurs internes possdent les comptences ncessaires et proposerventuellement les mesures prendre ce niveau ; Evaluer la pertinence des mesures correctrices prises ou proposes pour combler leslacunes ou insuffisances dceles dans le systme de contrle interne ; Prendre connaissance des rapports dactivit et des recommandations de la fonctiondauditinterne, des commissaires aux comptes et des autorits de supervision ainsi que desmesures correctrices prises.

Fonction auditInterne

Assurer un suivi exhaustif du systme de contrle interne veiller sa cohrence travers lvaluation des diffrents niveaux de contrle au sein de

ltablissement Elle est directement rattache lorganedadministration qui en dsigne le responsable.


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2. Dispositif de vrification des oprations et des procdures internes

FonctionConformit

suivi du risque de non-conformit, dfini comme tant le risque dexposition duntablissement un risque de rputation, de pertes financires ou de sanctions en raisonde linobservation des dispositions lgales et rglementaires, des normes et pratiquesapplicables ses activits ou des codes de conduite

Contrle de la non conformit

Les dispositifs de mesure, de matrise et de surveillance des risques doivent permettre de sassurerque :lensemble des risques encourus parltablissement notamment les risques de crdit, de march, oprationnels,de taux dintrtdans le portefeuille bancaire, de concentration de crdit, de liquidit, de rglement- livraisonainsi que les risques lis aux activits externalises sont correctement valus et matriss ; des processus dvaluation de ladquation globale des fonds propres internes au regard de ces risques sont mis

en place.

3. Dispositifs de mesure, de matrise et de surveillance des risques

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Aperu sur les risques Bancaires

Risque Crdit : On entend par risque de crdit, le risque quune contrepartie ne soit pas en mesure dhonorer ses

engagements lgard de ltablissement.

Risque de Concentration : Le risque de concentration du crdit est le risque inhrent une exposition de nature

engendrer des pertes importantes pouvant menacer la solidit financire dun tablissement ou sa capacit poursuivre

ses activits essentielles. Le risque de concentration du crdit peut dcouler de lexposition envers :

des contreparties individuelles ;

des groupes dintrt ; des contreparties appartenant un mme secteurdactivit ou une mme rgion gographique ; des contreparties dont les rsultats financiers dpendent dune mme activit ou dun mme produit de base.

Risque de march : On entend par risques de march, les risques de pertes lies aux variations des prix du march. Ilsrecouvrent :

les risques relatifs aux instruments inclus dans le portefeuille de ngociation tel que dfini par Bank Al-Maghrib;

le risque de change et le risque sur produits de base encourus surlensemble des lments du bilan et du horsbilan, autres que ceux inclus dans le portefeuille de ngociation.

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Risque de taux dintrt dans le portefeuille bancaire: Le risque de taux dintrt dans le portefeuille bancaire est dfini

comme tant limpact ngatif que pourrait avoir une volution dfavorable des taux dintrt sur la situation financire de

ltablissement, du fait de lensemble des oprations de bilan et de hors bilan, lexception de celles qui sont couvertes par

le dispositif de suivi des risques de march.

Risque de liquidit: Le risque de liquidit sentend comme tant le risque pour ltablissement de ne pas pouvoir

sacquitter, dans des conditions normales, de ses engagements leurs chances.

Risque de rglement- livraison: Le risque de rglement- livraison sentend comme tant le risque de survenance, aucours du dlai ncessaire pour le dnouement dune opration de rglement-livraison, dune dfaillance ou de difficults quiempchent la contrepartie dun tablissement de lui livrer les instruments financiers ou les fonds convenus, alors que ledittablissement a dj honor ses engagements lgard de ladite contrepartie. Ce risque recouvre les oprations effectuesou non au moyen dun systme de rglement- livraison assurant la simultanit des changes instruments contre espces.

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Risques oprationnels et plan de continuit de lactivit: On entend par risques oprationnels, les risques de pertesrsultant de carences ou de dfauts attribuables des procdures, personnels et systmes internes ou des vnementsextrieurs. Cette dfinition inclut le risque juridique, mais exclut les risques stratgiques et de rputation. Les sourcesmajeures des risques oprationnels peuvent tre lies aux :

fraudes internes et externes ; pratiques inappropries en matire demploi et de scurit sur les lieux de travail ; pratiques inappropries concernant les clients, les produits et lactivit commerciale ; dommages causs aux biens physiques ;

interruptions dactivits et pannes de systmes ; excutions des oprations, livraisons et processus.

Risques lis aux activits externalises: On entend par activits externalises, les activits pour lesquelles

ltablissement confie un tiers, de manire durable, la ralisation de prestations de services.

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Co t e te e

Le dispositif de contrle de la comptabilit doit permettre aux tablissements de sassurer de la fiabilit et delexhaustivit de leurs donnes comptables et financires et de veiller la disponibilit de linformation au

moment opportun:

4. Dispositif de contrle de la comptabilit

Piste daudit

Procdures permettant : de reconstituer les oprations selon un ordre chronologique ;

de justifier toute information par une pice dorigine partir de laquelle il doit tre possiblede remonter par un cheminement ininterrompu au document de synthse et rciproquement ;

et dexpliquerlvolution des soldes dun arrt lautre par conservation des mouvementsayant affect les postes comptables.

Contrle Interne


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Lorgane de direction tablit, au moins une fois par an, un rapport sur les activits du contrle interne quil adresse lorganedadministration et au comit daudit.

Le responsable de la conformit tablit, au moins une fois par an, un rapport sur ses activits quiladresse lorgane dedirection. Ce dernier transmet ledit rapport lorganedadministration ou au comit daudit.

Le responsable du plan de continuit de lactivit tablit, au moins une fois par an, un rapport sur le plan de continuit delactivit quil adresse lorgane de direction. Ce dernier transmet le dit rapport lorgane dadministration ou au comitdaudit

Lorgane de direction tablit, au moins une fois par an, un rapport sur le dispositif de gestion globale des risques deltablissementquil adresse lorganedadministration ou au comit daudit

Une copie de ce rapport doit tre adresse Bank Al-Maghrib, au plus tard le 31 Mars suivant la fin de lexercice.

5. Reporting

Audit Interne


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l'Audit interne est une activit indpendante et objective qui Donne la banque une assurance raisonnable sur le degr de matrise de ses oprations Fait des recommandations pour amliorer l'activit et amliorerlefficacit des processus Aide atteindre les objectifs en valuant les processus de management des risques , de contrle et de gouvernance

1. Dfinitions

Fonctionnementde la fonctiondaudit

Audit Interne


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Evolution de lafonction daudit

interne

Audit Interne


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Processusdaudit


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Planification desmissions

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Processus des missions daudit


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Processus de lamission



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Approche par les contrles


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Approche par les risques


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Les objectifs de contrle


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Les techniques de contrle


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Rapport daudit


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Rapport daudit


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Rapport daudit


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