COMPTABILITE GENERALE

2014-2015

COMPTABILITE GENERALENiveau 1, Tronc Commun

INSTITUT SUPERIEUR DE MANAGEMENT DU MANENGOUBA (ISMAM)-NKONGSAMBA

TCHATCHOU N. DIEUDONNEMatre en Sciences de gestion, PLET en Comptabilit

INTRODUCTION GENERALELa comptabilit gnrale est la fois une technique denregistrement, de stockage et de traitement de linformation et un systme dinformation normalis et rglement ayant pour objet doffrir une image fidle du patrimoine, de la situation financire et des rsultats de lentreprise. Elle a un caractre obligatoire (article 2 de lActe Uniforme OHADA relatif au Droit Comptable (AUDC) auquel est annex le systme comptable OHADA (en abrg SYSCO).Si une entreprise peut tre dfinie comme un systme de transactions avec de nombreux acteurs externes (actionnaires, banquiers, tat, clients, fournisseurs) mais aussi une organisation avec des acteurs internes (personnel, syndicats), la comptabilit gnrale sattache chiffrer lensemble des transactions quantitatives entre tous ces acteurs.La comptabilit gnrale remplit plusieurs missions essentielles.Elle fournit des informations dordre financier au tiers qui sont en relation avec lentreprise (associs, fournisseurs, clients, salaris, tablissements financiers, Etat, organismes sociaux).Sa finalit est de fournir, aprs traitement, des tats de synthse ou des tats financiers. Trois modles de prsentation (dits systmes) sont prvus par le SYSCO pour donner une certaine souplesse lapplication et les adapter la dimension de lentreprise: Systme normal: Toute entreprise est, sauf exception lie sa taille, soumise au "Systme normal". Ce systme concerne toute entreprise dont le chiffre daffaires est suprieur FCFA 100000000 millions. Le systme normal comporte ltablissement du Bilan, du Compte de rsultat de lexercice, du Tableau financier des ressources et des emplois, dun Etat annex (art. 8 de lAUDC) et dun Etat supplmentaire statistique (art. 12 de lAUDC). Systme allg: il est applicable aux petites et moyennes entreprises, taille apprcie partir des critres relatifs au montant du CA, ne justifiant pas ncessairement le recours au Systme normal (art. 11 de lAUDC). Il comporte ltablissement du Bilan, du Compte de rsultat de lexercice, et lEtat annex. Le systme allg concerne les entreprises commerciales et de ngoce dont le CA annuel est de 30 millions moins de 100000000 F CFA; les entreprises artisanales dont le CA annuel est de 30 millions moins de 100000000 FCFA; les entreprises de services dont le CA annuel est de 30 millions moins de 100000000 FCFA; Systme minimal de trsorerie (SMT) ou comptabilit de trsorerie. Le SMT est admis pour les T.P.E. dont le CA annuel ne dpasse pas un certain seuil. Les seuils fixs en termes de recettes annuelles sont respectivement de 30000000 FCFA pour les entreprises de ngoce, 20000000 F CFA pour les entreprises artisanales et 10000000 F CFA pour les entreprises de services. Cette comptabilit de trsorerie repose sur les mouvements de trsorerie (recettes ou encaissements, dpenses ou dcaissements) de l'entreprise (art. 13 de lAUDC).La comptabilit financire constitue une source dinformations historiques utiles pour la gestion de lentreprise.La comptabilit gnrale est galement un instrument utile pour lEtat afin dapprcier les revenus, les profits, la richesse des entreprises, en vue de dterminer les diffrents impts perus par lEtat.La comptabilit financire est aussi un moyen de preuve en cas de contrle de ladministration fiscale, du commissaire aux comptes et en cas de litige entre entits. Cest cet effet, quelle est utilise comme preuve des oprations commerciales en ce sens que: les donnes sont saisies chronologiquement et leur enregistrement doit tre ineffaable; on ne peut modifier linformation une fois la saisie valide; les informations produites par la comptabilit sont justifies par des documents de base (factures, relevs de banques, contrats) afin de reconstituer linformation partir de ces justificatifs; la terminologie et la forme des documents publis sont communes toutes les entreprises afin dviter tout biais dans linterprtation de linformation comptable.De ce qui prcde, il est donc ncessaire que les entreprises prsentent leurs informations comptables de faon unifie, en respectant des normes ou des rgles homognes sur le plan national, voire international: cest pourquoi, la comptabilit gnrale fait lobjet dune normalisation.Les normes comptables constituent un ensemble de rgles, de principes, de mthodes dlaboration et de prsentation des comptes des entreprises de manire les rendre plus fiables, transparents et comparables dans le temps dune entit lautre, lintrieur dun mme pays ou dun pays lautre, dans lobjectif de renseigner au mieux les utilisateurs (dirigeants, associs, Etat, personnel, investisseurs, autres tiers).1. Les principes comptablesLlaboration des tats financiers repose sur un certain nombre de principes comptables fondamentaux. Ces principes sont des conventions sur lesquelles se fonde la prsentation des rsultats de la comptabilit. LAUDC nonce huit principes gnralement admis par les normes internationales.Le systme comptable OHADA (SYSCO) a adopt pratiquement les mmes principes comptables que ceux gnralement admis et ajout celui de la prminence de la ralit sur lapparence qui dcoule lui-mme de la norme comptable internationale n 17.1. Principe de prudence (art. 3, 6 et 35 de lAUDC)Cest lapprciation raisonnable des faits (tenir compte des risques et pertes probables, ne prendre en compte que les bnfices raliss la date de clture dun exercice). Il constitue un des piliers de lvaluation comptable et doit tre appliqu de manire ne pas transfrer sur des exercices futurs des incertitudes prsentes.2. Principe de permanence des mthodes (art. 9, 40 et 41 de lAUDC)Le principe de permanence des mthodes permet la comparabilit des comptes dans le temps : les mthodes d'valuation et de prsentation des comptes doivent tre maintenues d'un exercice l'autre. Toute modification au niveau des mthodes, des procdures et des rgles appliques par l'entreprise, doit tre explicite dans l'Etat annex (art. 33, al. 4).3. Principe d'intangibilit du bilan (art. 34 al. 1 de lAUDC)Le bilan d'ouverture d'un exercice est identique celui de clture de l'exercice prcdent.4. Principe d'indpendance ou spcialisation des exercices (art. 59 de lAUDC)La vie de lentreprise est dcoupe en priodes dgale dure appeles exercices; par convention un exercice stale sur 12 mois. Dans le cadre du SYSCO, lexercice concide avec lanne civile qui va du 1er janvier au 31 dcembre. En vertu de ce principe, on ne doit rattacher un exercice que les lments et les oprations qui lui sont propres; de mme, on doit dterminer un rsultat pour chaque exercice. Cela implique la ncessit, en fin dexercice, de procder des rgularisations la suite des travaux dinventaire.5. Principe de la valorisation aux cots historiques (art. 35 et 36 de lAUDC)La valeur dentre dans le patrimoine de lentreprise est le cot dacquisition si le bien est acquis titre onreux, la valeur vnale sil est acquis titre gratuit, au cot de production sil est fabriqu.Cest le respect de la stabilit montaire, sans tenir compte des variations de son pouvoir dachat.6. Principe de continuit de lexploitation (art. 39 de lAUDC)Lvaluation des lments dactif du bilan de lentreprise est faite en supposant que lentreprise poursuivra ses activits dans un avenir raisonnablement prvisible. En effet, lorsque lentreprise est susceptible dtre mise en liquidation, sa continuit est remise en question et lvaluation de ses biens doit tenir compte dune telle situation.7. Principe de la bonne information ou de transparence (art. 6, 8, 9, 10, 14 et 17 de lAUDC)Selon ce principe, les informations doivent tre prsentes et communiques clairement sans intention de dissimuler la ralit derrire lapparence. Ce principe prend aussi le nom de principe de rgularit ou de sincrit. Limage fidle est une notion qualitative fondamentale llaboration des tats financiers.8. Principe de limportance significative (art. 33 al. 2 de lAUDC)Sont significatifs tous les lments susceptibles dinfluencer le jugement que les destinataires des tats financiers peuvent porter sur le patrimoine, la situation financire et le rsultat de lentreprise.Linformation est significative quand son omission et/ou sa dformation pourront influencer lopinion des utilisateurs des tats financiers, do la notion de seuil de signification.En marge de ces principes expressment retenus par le SYSCO, il y a lieu de mentionner deux autres principes que le SYSCO applique soit implicitement, linstar du principe de non compensation, soit de faon restrictive, linstar le principe de la prminence de la ralit sur lapparence.Selon le principe de non-compensation, toute compensation, non juridiquement fonde, entre postes dactif et postes de passif ou bien entre postes de passif ou bien entre postes de charges et postes de produits est interdite (art. 34 al. 2 de lAUDC).Il existe parfois des difficults, dans certaines transactions, lies la traduction juridique de la ralit financire. Le principe de la prminence de la ralit sur lapparence voudrait que les transactions et les autres vnements soient comptabiliss et prsents conformment leur nature et la ralit financire sans sen tenir forcment leur apparence juridique (cest le cas du personnel intrimaire et des immobilisations acquises par le biais du crdit-bail).

CHAPITRE 1: DOCUMENTS ET MECANISMES FONDAMENTAUX DE LA COMPTABILITEI. Les notions de patrimoine et dactivit de lentrepriseLobjectif de toute entreprise est de senrichir en exerant une activit. Une des finalits de la comptabilit gnrale est de mesurer lenrichissement (bnfice) ou lappauvrissement (perte) de lentreprise de deux faons diffrentes, simultanes et complmentaires: en comparant les revenus et les cots engendrs par son activit au cours dune priode de douze mois, appel exercice; en valuant la variation de son patrimoine provenant de lactivit, entre le dbut et la fin de lexercice.Cette finalit est atteinte travers deux tats de synthse: le bilan et le compte de rsultat.1. Le bilan, photographie du patrimoineLe patrimoine dune entreprise peut se dfinir comme tant lensemble des biens et dettes de cette entreprise. Ce patrimoine peut tre consign dans un tableau appel bilan.1.1. DfinitionLe bilan reprsente un document comptable normalis qui exprime une date donne la situation patrimoniale de lentreprise. Cest donc un document statique.1.2. Prsentation et structure du bilanLorigine latine du mot Bilan (bis signifie deux et lans signifie plateau) indique quil sagit dun tableau se composant de deux parties absolument quilibres: la partie de gauche sappelle lActif du bilan (ensemble des emplois) et reprsente tout ce que lentreprise possde et tout ce quon lui doit; la partie droite sappelle le Passif du bilan (ensemble de ressources de financement) et reprsente tout ce que lentreprise doit au tiers (doit aux tiers au sens large car on inclut dans l'expression les propritaires).1.2.1. LactifLactif indique les emplois qui ont t faits des ressources mises la disposition de lentreprise. Les lments constitutifs de lactif sont par convention classs suivant leur fonction et par ordre de liquidit croissante, cest--dire selon la possibilit de leur transformation rapide en argent liquide.Par grandes rubriques, les biens dont lentreprise est propritaire sont constitus des: emplois permanents lis au cycle dinvestissement (actif immobilis): il sagit des biens et crances destins tre utiliss ou rester de faon durable dans lentreprise. Ce sont des charges immobilises qui lorigine sont effectivement des charges mais qui, de part leur spcificit, doivent tre transfres lactif immobilis (frais de premier tablissement); les immobilisations incorporelles ou immatrielles (logiciels, droit au bail); des immobilisations corporelles qui sont des biens matriels (terrains, constructions, matriels); des immobilisations financires constitues de certaines crances (prts) et de certains titres immobiliss (titres de participation). Certains lments de lactif immobilis font lobjet dun amortissement pour tenir compte de lusure et de lobsolescence; emplois temporaires lis au cycle dexploitation (stocks, crances, liquidits). Ces emplois peuvent tre subdiviss en: valeurs dexploitation: elles comprennent lensemble des stocks (les stocks sont des biens acquis ou fabriqu par lentreprise et destins assurer son bon fonctionnement). On peut ainsi avoir les stocks de matires premires, les stocks de produits finis, les stocks de fournitures, les stocks de marchandises, les stocks demballages, les stocks des produits rsiduels (dchets et rebut); valeurs ralisables: Il sagit des crances acquises par lentreprise loccasion de ses transactions avec les tiers et dont lchance nest pas lointaine; valeurs disponibles ou trsorerie Actif: elles sont constitues des titres de placement (ce sont des titres acquis par lentreprise en vue de spculer et qui sont destines tre revendus dans un dlai un peu plus bref. On dit que lentreprise a effectu un placement de trsorerie. Elle compte en obtenir un surplus); des valeurs encaisser (notamment des chques encaisser); liquidits en banque, en caisse et ventuellement en CCP (Centre de chques postaux). carts de conversion Actif: ce sont les pertes probables de change (diffrences sur les crances et dettes libelles en devises).1.2.2. Le passifLe passif indique les ressources de lentreprise et lorigine des capitaux mis sa disposition. Lessentiel de ces ressources est constitues des dettes. Cest la raison pour laquelle les ressources sont places au passif du bilan suivant leur provenance et par ordre dexigibilit croissante.Dans lordre, on distingue: Les capitaux propres: ils reprsentent des ressources qui appartiennent lentreprise et ne faisant pas lobjet dun engagement formel de remboursement (capital social); Les dettes financires: ce sont des ressources stables provenant des emprunts ou des dettes contractes pour une dure suprieure un an: emprunts, dettes de crdit-bail Le passif circulant: il sagit des dettes cycliques. Elles sont contractes envers les fournisseurs, le personnel, les organismes sociaux, lEtat La trsorerie Passif: elle correspond aux diffrents crdits auxquels lentreprise a pu avoir recours pour financer une partie de sa trsorerie (les banques, les crdits de trsorerie et descompte, les dcouverts bancaires). Les carts de conversion passif: ce sont les gains probables de change (diffrences sur les crances et dettes libelles en devises).1.2.3. Le rsultat et la situation netteLe bilan de fin dexercice, tabli en gnral aprs douze mois dactivit, permet de dgager le rsultat de lentreprise par dsquilibre entre lactif et le passif: Actif Passif = Rsultat.Le rsultat se place toujours au passif du bilan dans la rubrique des capitaux propres, affect du signe (+) dans le cas dun bnfice ou du signe (-) dans le cas dune perte.Un rsultat bnficiaire correspond une augmentation de la situation nette dans lentreprise, alors quun rsultat dficitaire reprsente une diminution de la situation nette.La situation nette (SN) est la valeur relle de lentreprise. Les Capitaux propres mesurent la valeur nette du patrimoine. Capitaux propres = situation nette ou SN = Capitaux propres Rsultat.1.2.4. Trac du bilan (cf. Plan des comptes OHADA)2. Le compte de rsultat, film de lactivitA la diffrence du bilan, le compte de rsultat est un compte de flux. Il traduit la entre les flux, charges ou produits, enregistrs au cours de lexercice comptable, que ceux-ci aient t pays ou non, encaisss ou pas.Le compte de rsultat dcrit pour une priode donne (lexercice) lactivit de lentreprise. Il est tabli la fin de lexercice et permet de connatre: lensemble des cots engags, appels charges, au cours de lexercice pour les besoins de lactivit de lentreprise; lensemble des revenus, appels produits, gnrs par son activit pour le mme exercice; le rsultat de lexercice, par la diffrence entre le total des produits et le total des charges: Produits Charges = Rsultat.Les charges sont des emplois dfinitifs, source dappauvrissement : ils diminuent le rsultat de lentreprise. Les produits sont des ressources internes, source denrichissement: elles augmentent le rsultat de lentreprise.Le rsultat est le fruit de lactivit de lentreprise. Il permet de savoir si lentreprise sest enrichie (bnfice) ou appauvrie (perte).Produits > Charges BnficeProduits < Charges PerteII. Les comptes et le principe de la partie double1. La notion de compteLa notion de compte est la base du vocabulaire comptable. Il permet de suivre en dtail lvolution en termes montaires dun lment constitutif du patrimoine ou dun lment de lactivit de lentreprise.1.1. Prsentation et trac du compteUn compte comprend les informations suivantes: le numro de compte au Plan des comptes, lintitul du compte, lvnement enregistr tant dfini par trois lments : date, libell, montant, le compte est clos par les totaux dbit / crdit, la diffrence entre ces totaux dtermine le solde.Le compte peut se prsenter sous plusieurs formes. Par mesure de simplification, une reprsentation schmatique en T est utilise dans les ouvrages de comptabilit ou pour effectuer des exercices.Numro et intitul du compteDbit Crdit

On peut aussi avoir le compte colonnes marie ou jumeles. Il permet de donner le solde aprs chaque opration.

Numro et nom du compte

DateLibellSommessoldes

DbitCrditDbitcrdit

La prsentation courante en comptabilit informatise est le compte colonnes maries sans solde.Numro et nom du compte

DatesLibellsDbitCrdit

1.2. Langage du compteOn parle dimputation lorsquune somme est inscrite dans un compte son dbit ou son crditDbiter un compte, cest inscrire une somme son dbit.Crditer un compte, cest inscrire une somme son crdit.Solder un compte, cest faire la diffrence entre le total des sommes inscrite au dbit et le total des sommes inscrites au crdit.Le solde est crditeur lorsque le total du crdit est suprieur au total dbit.Le solde est dbiteur lorsque le total du dbit est suprieur au total crdit.Lorsque le total des dbits = total des crdits (solde dun compte nul), on dit que le compte est sold.Le solde de chaque compte est repris en fin dexercice afin dtablir le compte de rsultat et le bilan.1.3. La clture et la rouverture du compteA la fermeture du compte, le solde se trouve du ct oppos celui de sa nature de manire respecter lgalit: Total dbit = Total crdit.A la rouverture des comptes, on reprend les soldes calculs la fermeture prcdente mais le solde dbiteur sinscrit au dbit et le solde crditeur au crdit.2. Le plan de comptes et nomenclatureLa nomenclature comptable constitue le dictionnaire comptable. Elle permet une subdivision par niveaux. Le plan de comptes SYSCO est lensemble des comptes.2.1 CodificationLes comptes sont identifis par un numro auquel est attach un intitul. Le principe de codification retenu par le SYSCO est le suivant: Le premier chiffre indique la classe laquelle appartient le compte (ex: 2 Comptes dimmobilisations); Le deuxime chiffre exprime une division de la classe et constitue le numro des comptes principaux (ex: 22 Terrains) Le 3me chiffre prcise une subdivision du compte en deux chiffres (ex: 222 Terrains nus);Si besoin est, un compte trois chiffres peut tre subdivis en comptes quatre chiffres (ex: 2221 Terrains btir).2.2 La structuration du plan de comptes Le SYSCO retient une codification dcimale des comptes en 9 classes ayant les codes 1 9. Les 8 premires classes sont rserves la comptabilit gnrale tandis que la comptabilit des engagements et comptabilit analytique de gestion se partagent la dernire classe.Ne nous concernent ici que les comptes de la comptabilit gnrale.Ainsi, la nomenclature distingue 5 classes d'lments du patrimoine (comptes de bilan): La classe 1 recense les comptes de ressources durables (capitaux propres et dettes financires); La classe 2 des comptes d'immobilisations (charges immobilises et immobilisations incorporelles, corporelles et financires); La classe 3, qui recense l'ensemble des comptes de stocks; La classe 4 des comptes de tiers (crances de lactif circulant et dettes du passif circulant); La classe 5 des comptes de trsorerie, qui groupe les droits et obligations rsultant des mouvements de valeurs en espces, chques, coupons, et des oprations faites avec les banques, socits de bourse, etc. ; par extension y sont inclus les titres de placement.Certaines de ces classes comportent la fois des lments de la situation active et des lments de la situation passive: exemple la classe des comptes de tiers recouvre la fois des dettes et des crances.Les composantes du compte de rsultat sont, dune part, les classes 6 et 7 enregistrant les charges et les produits des activits ordinaires et, dune part, la classe 8 rserve aux comptes des autres charges et des autres produits. Classe 6: comptes de charges des activits ordinaires (charges dexploitation et charges financires); Classe 7: comptes de produits des activits ordinaires (produits dexploitation et produits financiers); Classe 8: comptes des autres charges et des autres produits (participations des travailleurs, subventions dquipement, etc.).3. Lenregistrement des oprations dans les comptes: le principe de la partie doubleLobjet de la comptabilit est denregistrer toutes les oprations issues de lactivit conomique de lentreprise et qui modifient son patrimoine afin de dresser ultrieurement: une image fidle de son patrimoine (le bilan); un film de son activit (le compte de rsultat).Lactivit conomique de lentreprise sexprime par des changes et des transactions avec des tiers, appels oprations. Les oprations sont dcrites comme des flux ou des mouvements3.1 Lanalyse des fluxUn flux conomique est un mouvement de biens, de services, de monnaie tant lintrieur qu lextrieur de lentreprise avec les autres agents conomiques. Un flux conomique est donc un mouvement de valeur. Il a un sens et une valeur.Au cours de lactivit de lentreprise avec ses partenaires, nous pouvons distinguer deux grands groupes de flux: Les flux rels: ce sont des mouvements de biens et ou services. Exemple: marchandises, travail; Les flux financiers: ce sont des mouvements montaires: Exemple: espces en caisse, les avoirs en banque.Remarque: Un flux de crances ou de dettes est un flux financier puisquil sagit dun moyen de paiement.Dautres critres peuvent servir la classification des flux, notamment: les flux internes: ce sont des flux dont le point de dpart et le point darrive se trouve dans lentreprise exemple de dplacement dune machine de latelier A vers latelier B; les flux externes: ce sont des flux dont le dpart (ou le point darrive) est dans lentreprise et le point darrive (ou le point de dpart) hors de lentreprise.Un flux est symbolis par une flche qui a toujours un point de dpart et un point darrive. On dit que le flux a une origine et une destination.Exemple: lentreprise RGO achte des marchandises pour 500 000 FCFA son fournisseur EBOL, et rgle le montant de son achat par chque bancaire. Entreprise RGOSocit EBOLFlux rel (biens)Flux financier

3.2 Les notions demplois et de ressourcesPour les entreprises concernes par un flux conomique, au dpart ou larrive, le flux revt une signification fonction des conditions de sa ralisation ou des consquences. Il est ainsi possible de dfinir la ressource et lemploi.3.2.1. Lanalyse des oprationsPour chacune des oprations ralises par lentreprise, le travail comptable consiste analyser chaque opration simultanment en: la ressource: elle est un moyen de financement, elle est lorigine du flux. A lorigine du flux, la ressource permet la ralisation du flux conomique. lemploi: il est une utilisation de financement, il est la destination du flux. A la destination du flux, lemploi est lutilisation de llment transfr par le flux conomique.Dans lexemple, le moyen de financement est le mode de financement: chque (ressource); lutilisation du financement correspond lachat de marchandises (emploi).La ressource peut tre, selon la nature de lopration, un flux de biens ou de services, ou un flux financier. De mme, Lemploi peut tre, selon la nature de lopration, un flux de biens ou de services, ou un flux financier.Toutefois, la ressource est toujours un moyen de financement et lemploi reprsente toujours une utilisation de financement.De lanalyse des oprations en Emploi/Ressource dcoule lgalit conomique suivante pour chaque opration: Emploi = Ressource. En effet, chaque ressource correspond un emploi.3.2.2. La traduction comptableChaque opration est comptabilise sous deux aspects: la ressource et lemploi; par consquent dans les deux comptes diffrents au minimum: un compte qui enregistre la ressourceet un compte qui enregistre lemploi. Par convention: RessourceNumro et intitul du compteDCEmploiNumro et intitul du compteDCTous les emplois sinscrivent au dbit des comptesToutes les ressources sinscrivent au crdit des comptes

Pour mmoriser la convention, on retient le principe mnmotechnique suivant: D comme Dbit, E comme Emploiet C comme Crdit, R comme Ressource.Reprenons lexemple prcdent.500000521 Banques localesD/EC/R500000601 Achats de marchandisesD/EC/RDbit = Crdit

Les tapes de lanalyse comptable peuvent tre rsumes ainsi: OprationDeux fluxEmploi Compte dbitRessource Compte crdit ==Principe de la partie double

Une opration peut se caractriser par:

Il faudra donc dbiter un ou plusieurs comptesIl faudra donc crditer un ou plusieurs comptes

Un ou plusieurs emploisUne ou plusieurs ressources

Comme nous pouvons observer, lgalit est respecte: Emploi = Ressource Dbit = Crdit. Cest le principe dit de la partie double.3.2.3. Le principe de la partie double et la double dtermination du rsultatLe mcanisme de la partie double peut galement sexpliquer partir de lgalit fondamentale: Rsultat = Produits Charges = Actif Passif. Do Charges + Actif = Produits + PassifPour respecter cette galit, il est ncessaire que les comptes de charges et dactif fonctionnent de la mme manire et que les comptes de produits et de passif fonctionnent de manire identique, mais en sens inverse du point prcdent.Par convention:Ils augmentent au dbitIls diminuent au crditIls augmentent au crditIls diminuent au dbit

Les comptes dactif et les comptes de charges reprsentent des emploisLes comptes de passif et les comptes de produits reprsentent des ressources

+Numro et intitul du compteDC Numro et intitul du compteDC+

Une opration nentrane pas systmatiquement une augmentation dun compte et une diminution dun autre compte. Deux comptes concernant la mme opration peuvent augmenter ou diminuer ensemble. Par contre, dans tous les cas, il y aura un compte dbit et un compte crdit.

Reprenons lexemple prcdentCompte de chargesCompte dactifTraduction comptable500000500000Dbit = Crdit+601 Achats de marchandisesDC601 Achats de marchandisesDC521 Banques localesDC521 Banques localesDC

Le principe de la partie double est le principe fondamental de la comptabilit gnrale. Il snonce ainsi quil suit: tout compte dbiter correspond un (ou plusieurs) compte crdit pour le mme montant ou inversement. Autrement dit, rien ne se cre rien ne se perd. Ceci se traduit par lgalit de caractre conomique Emplois = Ressources ou Dbit = Crdit.

CHAPITRE 2: LORGANISATION COMPTABLE GENERALELa comptabilit gnrale saisit et classe toutes les donnes ncessaires la ralisation de son objet qui est, rappelons-le, de fournir des informations financires historiques aux tiers et aux chefs dentreprise, en respectant les normes comptables et les obligations lgales.Lorganisation comptable de lentreprise se matrialise par un plan de comptes, des supports et des procdures de traitement.I. Lorganisation comptable de base: le systme classiqueLorganisation comptable de base du systme classique se prsente comme suit:Pices justificativesPrcomptabilisation dans le livre brouillardGrand livreBalanceJournalEtats financiers de synthse: Bilan/CR (SIG)

1. Les pices comptablesLenregistrement comptable doit tre accompagn dune pice justificative. Les pices justificatives sont: cres par lentreprise comme documents internes (factures destines aux clients, pices de caisse concernant les encaissements et dcaissements en espces, bulletins de paie tablis aux salaris, chques et ordres de virement tablis par lentreprise); cres par des tiers comme documents externes (factures mises par les fournisseurs, extraits de comptes expdis par les banques, chques ou virements reus des clients).Elles doivent tre conserves pendant dix (10) ans (Article 24 de lAUDC).2. Les supports ou livres comptablesSelon larticle 19 de lAUDC, les livres comptables et autres supports dont la tenue par toute entreprise est obligatoire sont: un livre-journal ou journal gnral, un grand livre, la balance gnrale des comptes et un livre dinventaire.N.B.: les livres comptables ou les documents qui en tiennent lieu sont conservs pendant dix (10) ans (Article 24 de lAUDC).N.B.: la prcomptabilisation dans le livre brouillard consiste prendre les pices et y inscrire au verso les numros de comptes crditer et dbiter.Lorganisation comptable se rsume donc en un travail quotidien et un travail priodique.2.1 Le travail comptable quotidienSelon le processus comptable, toutes les oprations courantes affectant lentreprise sont comptabilises chronologiquement dans le livre journal, puis classes par compte dans le grand livre.2.2.1 Le livre journalLe journal est un registre ou livre comptable colonnes destin enregistrer chronologiquement (ou jour le jour) les oprations matrialises par des documents. Cest un document obligatoire qui peut servir de preuve devant un tribunal: cest pourquoi il doit tre reli et tenu sans blanc ni rature.Chaque fait comptable est enregistr sous la forme dun article ou criture. Dans chaque article, la partie double doit tre respecte La prsentation classique dune criture au journal est la suivante: Reports3.451.0003.451.000

N compte

N compte -------- Date de lopration -------Intitul du (ou des) compte(s) dbit(s) Intitul du (ou des) compte(s) crdit(s)Libell de larticle (pice justificative)Montant dbit

Montant crdit

N compte

N compte -------------- Dito ------------------Intitul du (ou des) compte(s) dbit(s) Intitul du (ou des) compte(s) crdit(s)Libell de larticle (pice justificative)Montant dbit

Montant crdit

Pour chaque article: le ou les comptes dbiteurs sont inscrits en premier; le ou les comptes crditeurs sont inscrits avec retrait; le libell intervient aprs la partie comptable.2.2.2 Le grand-livreLe grand livre est lensemble des comptes dune entreprise. Les comptes sont aliments en renseignements partir du journal. Le grand-livre clate donc les renseignements chronologiques du journal par nature doprations, dans les diffrents comptes concerns.Les renseignements essentiels suivants doivent figurer sur chaque compte du grand-livre: la date de lopration; la somme (place suivant la nature de lopration au dbit ou au crdit); le nom du compte qui joue en contrepartie; la page du journal o lopration est inscrite afin de retrouver le libell.Le trac des comptes se prsente comme vu prcdemment.2.2 Le travail comptable priodiqueOn distingue ici ltablissement de la balance et du livre dinventaire2.2.1 La balance2.2.1.1 DfinitionLa balance est un tableau qui reprsente, une date dtermine, lensemble des comptes du grand livre, classs dans lordre du plan des comptes. Elle est tablie priodiquement, gnralement la fin du mois. Elle est la base de ltablissement des comptes annuels (bilan, compte de rsultat, annexe).2.2.1.2 PrsentationOn distingue: la balance quatre colonnes et la balance six colonnes. Le modle recommand par lAUDC en son article 19 est la balance 6 colonnes.Numrosde compteIntituls de compteSolde douvertureMouvementsSolde de fermeture

Dbit Crdit Dbit Crdit Dbit Crdit

Total

2.2.1.3 Mthode Pour tablir la balance, le travail seffectue de la manire suivante: totaliser pour chaque compte du grand livre les sommes portes au dbit et au crdit; reporter sur la balance chaque compte ouvert dans le grand livre; tirer le solde de chacun des comptes sur la balance, par une soustraction horizontale; totaliser les colonnes mouvements dbits et crdits / les colonnes soldes dbit et crdit; effectuer les diffrentes vrifications.2.2.1.4 Contrles Les vrifications suivantes peuvent tre effectues: Contrles arithmtiquesUne balance exacte fait apparatre les galits suivantes: galit des totaux des colonnes dbit et crdit; galit des totaux des mouvements dbits et des mouvements crdits; galit des totaux dbits et crdits de la balance avec ceux du journal; galit des totaux des colonnes soldes dbiteurs et soldes crditeurs.

Contrle extra comptableLes soldes doivent tre en outre gaux aux existants rels, par exemple: Le compte banque doit correspondre eu solde du relev bancaire; Le compte achat de marchandises doit correspondre au total des factures dachat.2.2.1.5 Utilit La balance est aussi un outil dapprciation de la situation patrimoniale de lentreprise (par ltude des comptes de bilan) et lactivit de lentreprise (par ltude des comptes de gestion).2.2.2 Le livre dinventaireLe livre dinventaire est un document sur lequel sont retranscrits le bilan, ses annexes et le compte de rsultat de chaque exercice ainsi que le rsum de lopration dinventaire.2.3 La rectification des erreurs denregistrementLes livres comptables et autres supports doivent tre tenus sans blanc ni altration daucune sorte. LAUDC stipule en son article 20 que toute correction derreur seffectue exclusivement par inscription en ngatif des lments errons; lenregistrement exact est ensuite opr.Exemple: A la suite dun achat crdit de marchandises par le client TOTO, M. BABA fournisseur a dbit le compte client de TOTO de 120.000 F au lieu de 150.000 F. La date de lopration 04/11/2006, date de rectification 06/11/2006.411

701

04/11/2006 Clients Ventes marchandisesN/facture n 120.000

120.000

Le 06/11/2006: Annulation de lcriture errone411

701

04/11/2006 Clients Ventes marchandisesN/facture n -120.000

-120.000

Le 06/11/2006: Enregistrement rectifi411

701

Dito ou do Clients Ventes marchandisesN/facture n 150.000

150.000

Lavantage de ce procd est que les totaux des comptes du grand livre et du journal correspondent aux totaux quon a labsence derreur denregistrement.II. Le systme centralisateurPour des raisons dorganisation et de division du travail, lentreprise est amene diviser le journal enregistrant jour par jour les oprations de lentreprise en journaux appels journaux divisionnaires ou journaux auxiliaires.Le livre-journal et le grand livre gardent alors un rle centralisateur, au moins mensuellement.Lorganisation comptable suivant le systme centralisateur se caractrise par: la cration de journaux spcialiss, appels journaux auxiliaires, qui reoivent les enregistrements des oprations de mme type au jour le jour; cest partir des journaux auxiliaires que sont tenus les grands livres auxiliaires. La comptabilisation priodique des journaux auxiliaires dans un journal unique appel journal centralisateur ou journal gnral. Chaque journal auxiliaire fait lobjet dun article dans le journal centralisateur. Cest partir du journal centralisateur ou journal gnral quest tenu le grand livre gnral.1 Les journaux auxiliairesLes journaux divisionnaires expriment le dtail de tous les mouvements des oprations enregistres par ordre chronologique, daprs les pices comptables, et en partie double.Chaque type dopration fait toujours intervenir un mme compte qui est dbit, soit crdit en contrepartie de plusieurs comptes.Ce compte est appel compte support ou compte pivot. Le journal auxiliaire est souvent dsign par le nom de compte support. Le trac dun journal auxiliaire se dduit partir des comptes qui interviennent en contrepartie du compte support. Il suffit de dterminer larticle type qui correspond aux oprations courantes enregistres dans le journal auxiliaire considr.Le journal divisionnaire (JD) est toujours spcialis dans un type dcritures, par exemple: journal divisionnaire des achats; journal divisionnaire des ventes; journal divisionnaire de trsorerie2 Le risque de double enregistrement: les comptes de virements internesChaque opration est enregistre dans le journal auxiliaire quelle concerne. Cependant, une seule opration peut concerner plusieurs journaux divisionnaires; par exemple, un versement despces dun compte bancaire est comptabilis dans le journal de caisse et dans le journal de banque.Afin dviter denregistrer deux fois lopration, il est indispensable dutiliser dans chaque journal le compte de liaison 58 Virements internes, en contrepartie du compte support.Lors de la centralisation, ce compte est sold si les critures ont t passes correctement.3 La centralisation priodiqueDaprs larticle n5 du dcret comptable du 29 novembre 1983, les critures portes sur les journaux et les livres auxiliaires doivent tre centralises une fois par mois au moins sur le livre-journal et le grand-livre.3.1. Livre-journal gnralA chaque fin de mois, toutes les colonnes des journaux auxiliaires sont totalises. Aprs vrification de lgalit total des colonnes dbit = total des colonnes crdit et rectification des erreurs ventuellement constates, les oprations de la priode, enregistres dans chaque journal auxiliaire sont centralises sur le livre-journal gnral (ou journal centralisateur) en un seul article. Cette opration est appele centralisation.3.2. Le grand-livre gnralLes comptes du grand-livre sont mis jour par le report du livre-journal.La balance mensuelle est tablie partir des comptes du grand-livre gnral.

CHAPITRE 3: LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ET AUTRES TAXESSECTION 1: LA TVALa TVA a t institue au Cameroun par la loi de finances 09/009 du 1er juillet 1998 et est rentre en application le 1er janvier 1999. La TVA est lun des principaux impts qui alimentent le budget de lEtatI. Dfinition et mcanismes de la TVA1. Dfinition La TVA est un impt indirect la consommation, qui est assis sur la quasi-totalit des oprations effectues par lentreprise. Cest le consommateur qui en supporte la charge dfinitive, par lintermdiaire de lentreprise qui lui a vendu des biens ou des services.La TVA est un impt dont le paiement est fractionn. Il est peru par lEtat, non pas au stade final de la consommation, mais chaque tape du circuit conomique. Le schma suivant illustre le mcanisme de la TVA sur la base dun taux de TVA thorique de 25%, par mesure de simplification.Entreprise 1 a collect 10 de TVA, qu'elle rembourse l'EtatEntreprise 2 a collect 15 de TVA et pay 10. Elle rembourse 15 10 l'Etat.Entreprise 2 a pay 10 de TVA Entreprise 1.Entreprise 3 a collect 25 de TVA et pay 15. Elle rembourse 25 15 l'Etat10510ChargesProduits4040Entreprise 1ChargesProduits4060Entreprise 220ChargesProduits6010040Entreprise 3ConsommateurEntreprise 3 a pay 15 de TVA Entreprise 2.LEtat peroit + + Le consommateurpaye 25 de TVA.= 25 Prix de vente deEntreprise 1 Entreprise 2 = 40 x 125 % = 50Prix de vente de Entreprise2 Entreprise 3 = 60 x 125 % = 75Prix de vente de Entreprise 3 consommateur = 100 x 125 % = 125

2. Champ dapplication2.1. Personnes imposables (articles 126 et 127 du Code Gnral des Impts, CGI 2012)Les personnes assujetties la TVA sont les personnes physiques ou morales y compris les collectivits publiques et les organismes de droit public qui ralisent titre habituel ou occasionnel et dune manire indpendante les oprations imposables entrant dans le champ dapplication de la TVA.2.2. Oprations imposables (article 127 du CGI 2012)Seules les oprations accomplies dans le cadre dune activit conomique effectue titre onreux sont assujetties la TVA. Il sagit des oprations imposes en raison de leur nature ou par dtermination de la loi.

2.3. Oprations exonres (article 128 du CGI 2012)Les oprations concernes sont dans le champ de la TVA, mais une disposition lgislative les exonre de manire expresse.2.4. Territorialit Sont soumises la TVA, les oprations ralises au Cameroun, non comprises dans la liste des exonrations prvues larticle 128 du CGI 2012, mme lorsque le domicile ou le sige social du redevable rel est situ en dehors des limites territoriales du Cameroun.3. Mcanisme de la taxe sur la valeur ajouteLa valeur ajoute est collecte, chaque tape du circuit conomique, par lintermdiaire de lassujetti pour le compte du Trsor public. Lassujetti: CollecteDduitDduitReverseAuprs de ses clients la taxe sur la valeur ajoute facture sur les ventes (TVA collecte)La taxe sur la valeur ajoute que ses fournisseurs lui ont facture sur ses achats et ses consommations externes (TVA dductible)Egalement la taxe sur la valeur ajoute quil a supporte sur lacquisition dimmobilisations (TVA dductible)Priodiquement au Trsor public la taxe sur la valeur ajoute due: TVA collecte TVA dductible = TVA dcaisser (ou crdit de TVA reporter)

La taxe sur la valeur ajoute ne constitue pas une charge pour lassujetti; elle naffecte donc pas le rsultat de son activit. La TVA non dductible portant sur les achats de biens et services est un lment du prix dachat et non un impt; lenregistrement de la charge seffectue toutes taxes comprises.Au terme du calcul (TVA collecte TVA dductible), deux cas de figures peuvent se prsenter: la TVA collecte est suprieure la TVA dductible: lentreprise constate une dette vis--vis du Trsor public, intitule TVA dcaisser; la TVA collecte est infrieure la TVA dductible: lentreprise constate une crance vis--vis du Trsor public, intitule crdit de TVA reporter.II. Modalits de calcul1. Modalits dimposition (Articles 93 ter, 93 quater, 93 quinquies de la LF 2012), Article 132 du CGI 2012)Les personnes physiques ou morales sont imposables suivant les rgimes ci-aprs, dtermins en fonction du chiffre daffaires (CA) ralis (Article 93 ter, LF 2012): Rgime de limpt libratoire: Relvent du rgime de limpt libratoire, lexception des exploitants forestiers, des officiers publics ministriels, et des professions librales, les entreprises individuelles qui ralisent un CA annuel HT < 10 millions (Art 93 quater, alina 1, LF 2012). Rgime simplifi: Relvent du rgime simplifi, les entreprises individuelles et les personnes morales qui ralisent un CA annuel HT 10 millions et < 50 millions, lexception des transporteurs de personnes et des entreprises de jeux de hasard et de divertissement viss aux articles 93 septies et 93 octies du prsent code (Art 93 quater, alina 2, LF 2012).Toutefois, les contribuables soumis au rgime simplifi et justifiant dun CA annuel au moins gal 30 millions peuvent solliciter auprs du chef de Centre comptent, avant le 1er fvrier de lanne dimposition, une option pour le rgime rel. Loption est irrvocable pour une priode de trois ans et emporte galement option pour le mme rgime en matire de TVA. Rgime rel: Relvent de ce rgime rel, les entreprises individuelles et les personnes morales qui ralisent un chiffre daffaires annuel HT 50 millions de francs (Art 93 quater, alina 3, LF 2012).Les entreprises dont le CA passe en-dessous des limites vises larticle 93 quater ci-dessus sont maintenues dans leur rgime initial pendant une priode de deux ans (Article 93 quinquies, LF 2012)2. Fait gnrateur et exigibilit (articles 133 et 134 CGI 2012)Le fait gnrateur est lvnement partir duquel nat la crance de lEtat. Pour les ventes des biens et services, le fait gnrateur de limpt est la livraison du bien (transfert de la proprit) ou de lexcution du service.Lorsque le fait gnrateur se produit, lopration est assujettie, le taux en vigueur doit tre appliqu et la TVA doit tre comptabilise.Lexigibilit de la TVA sentend comme le droit que les services chargs du recouvrement de ladite taxe peuvent faire valoir un moment donn auprs du redevable, pour en obtenir le paiement. Elle intervient pour: les livraisons de biens, lors de la ralisation du fait gnrateur; en dautres termes, pour les biens, lexigibilit concide avec le fait gnrateur (livraison); lencaissement du prix, des acomptes ou avances sagissant des prestations de services et des travaux immobiliers; en dautres termes, pour les services, lexigibilit est lencaissement de la facture; les mutations de proprit dimmeubles, la date de mutation ou du transfert de proprit; les importations ou lintroduction des biens et marchandises sur le territoire camerounais: lors du passage en douane (ddouanement); les oprations de crdit la consommation ou de crdit bail ralises par les tablissements financiers, lchance des intrts ou des loyers.III. Assiette, taux de la taxe sur la valeur ajoute et paiement1. AssietteLa base de calcul de la TVA est le prix convenu, avec ses ventuels lments accessoires aprs dduction des Remises, ristournes, rabais et des escomptes.Les majorations de prix inclure dans la base taxable sont: les primes et bonifications diverses sajoutant au prix; frais demballages (pour les emballages consigns); frais dassurance; frais de dplacement (des prestations de service, loccasion de leur mission) intrts sajoutant au prix; frais de transportLes rductions exclure de la base taxable (sur facture) sont: rabais, remises, ristournes; escomptes pour paiement anticip; rductions (pnalits) pour retard de livraison du fournisseurPour le calcul de la Taxe sur la Valeur Ajoute, la base imposable est arrondie au millier de francs infrieur (article 141 du CGI 2012).2. Taux de la TVA (article 142 du CGI 2012)Il y a deux taux de TVA: Le taux normal de 19,25% (principal: 17,5% major de 10% de centimes additionnels communaux) qui sapplique tous les biens et/ou services aussi bien produits localement que pour les biens imports. Le taux zro: il sapplique aux exportations des produits taxables (LF 2011).3. Obligations dclaratives et de paiement de la TVA (article 152 du CGI 2012)A compter du 1er janvier 2012, les contribuables du rgime simplifi ne sont plus astreints la collecte de la TVA, ce qui les dispense de dclarer et de reverser cet impt.Les redevables soumis au rgime du rel sont tenus de souscrire leur dclaration dans les 15 jours de chaque mois suivant celui au cours duquel les oprations ont t ralises. Lorsquau cours du mois, aucune opration taxable na t ralise, une dclaration doit nanmoins tre souscrite, comportant la mention NEANT sur la ligne oprations taxables .IV. Droit dduction (article 143 du CGI)Les contribuables soumis au rgime du rel ont la possibilit de soustraire de la TVA quils facturent leurs clients la TVA que leur ont facture leurs fournisseurs: cest le droit dduction (M. L. F. 2012).Les contribuables soumis au rgime simplifi sont exclus de ce droit dduction, et ne peuvent donc rcuprer la TVA qui leur a t facture par leurs fournisseurs.N.B.: il existe des exclusions du droit dduction (article 144 du CGI).V. Obligations des redevables (article 150 du CGI 2012)Les assujettis la Taxe sur la Valeur Ajoute doivent : Etre immatriculs ; tenir une comptabilit conformment au systme comptable normal prvu par le droit comptable OHADA ; (M. L. F. 2012); dlivrer leurs clients des factures mentionnant obligatoirement les lments suivants (M. L. F. 2012) : le numro didentifiant unique du fournisseur et du client ; la date de la facturation, le nom, la raison sociale, ladresse complte et le numro du registre de commerce du fournisseur; lidentit complte du client; la nature, lobjet et le dtail de la transaction; le prix hors taxe; le taux et le montant de la taxe correspondante; le montant total toutes taxes comprises d par le client; la mention exonre ou prise en charge Etat le cas chant, par produit.La TVA est liquide au vu des dclarations dont le modle est fourni par lAdministration fiscale, de la manire suivante (Article 152 du CGI 2012):Les redevables soumis au rgime rel sont tenus de souscrire leur dclaration dans les 15 jours de chaque mois suivant celui au cours duquel les oprations ont t ralises. (M. L. F. 2012).VI. Comptabilisation1. Principe de comptabilisationLe SYSCO a retenu le principe, conforme aux normes internationales, de la comptabilisation hors taxe; Do le schma de comptabilisation suivant.Pour les ventes (exemple: 1000 HT, soit 1192,5 TTC), on dbite du montant TTC, le compte 521 (vente contre chque) ou 571 (vente au comptant en espces) ou 411 (vente crdit) et on crdite le compte 701 (montant HT) et le compte 443 Etat TVA facture (montant de la TVA).Lentreprise qui facture 1192,5 au client doit verser lEtat la TVA collecte (192,5) sauf dductions, (dette envers lEtat de 192,5).Pour les achats, services extrieurs, acquisitions dimmobilisations (exemple: 1000 HT): On constate lachat par dbit (montant HT) du compte 601 (ou 602, 604, 605, 608) et du compte 445 Etat, TVA dductible (montant de la TVA) par le crdit du compte 521 (achat contre chque) ou 571 (achat en espces) ou 401 (achat crdit) ou 402 effet payer (crance transforme en effet de commerce).2. Comptes prvus par le SYSCO pour la comptabilisation de la TVA Comptes relatifs la TVA collecteDans le plan des comptes OHADA, les comptes qui peuvent tre utiliss pour la comptabilisation de la TVA collecte.4431 - TVA facture sur ventes: ce compte enregistre la TVA qui figure sur les factures de ventes de biens.4432 - TVA facture sur prestations de services: ce compte enregistre la TVA qui figure sur les factures de ventes de prestations de services.4433 - TVA facture sur travaux: ce compte enregistre la TVA qui figure sur les factures de travaux immobiliers.4434 - TVA facture sur production livre soi-mme: ce compte enregistre la TVA gnre par lautoconsommation imposable.4435 - TVA sur factures tablir: ce compte enregistre la TVA gnre par les livraisons de biens.4438 - TVA collecte sur diverses oprations: ce compte enregistre la TVA gnre par des oprations diverses. Nous citerons par exemple: la cession des immobilisations corporelles meubles.4439 - TVA facture retenue la source: ce compte enregistre la TVA qui figure sur les factures de ventes mais retenue la source par le client. Comptes relatifs la TVA dcaisser ou le crdit de TVA4441 - Etat, TVA due: ce compte enregistre le montant de la TVA dcaisser par lentreprise.4449 - Etat, crdit de TVA reporter: ce compte enregistre le crdit dimpt qui rsulte de la diffrence entre la TVA collecte et la TVA dductible (TVA collecte infrieure la TVA dductible). Comptes relatifs la TVA rcuprable4451 - TVA rcuprable sur immobilisations: ce compte enregistre la TVA qui figure sur les factures dachats des biens destins servir de faon durable lactivit de lentreprise.4452 - TVA rcuprables sur achats: ce compte enregistre la TVA qui figure sur les factures dachats des marchandises (destines la revente) ou des matires et fournitures qui se consomment au premier usage.4453 - TVA rcuprable sur transport: ce compte enregistre la TVA qui figure sur les factures dachats de services de transport.4454 - TVA rcuprable sur services extrieurs et autres charges: ce compte enregistre la TVA qui figure sur les factures dachats de prestations de services et de travaux immobiliers.4455 - TVA rcuprable sur factures non parvenues: ce compte enregistre la TVA gnre par les oprations dachats comptabilises en charge payer. Cette TVA se comptabilise sur la base des bons de commande, des devis ou tous autres documents.4456 - TVA transfre par d'autres entreprises.4457 - TVA rcuprable sur achats rgulariser: ce compte enregistre la TVA qui est gnre par les oprations dachats mais qui ne remplit pas encore les conditions de dductibilit.4458 - TVA rcuprable gnre par diverses oprations: ce compte enregistre la TVA gnre par des oprations diverses. Par exemple lorsque certains vnements remettent en cause la TVA collecte et dcaisse, cette TVA qui devient rcuprable est enregistre dans ce compte. Comptes relatifs aux rgularisations de la TVADans le plan des comptes OHADA, le compte qui peut tre utilis pour les rgularisations de la TVA est:4428 - Etat, autre impts et taxes: ce compte peut tre utilis pour lenregistrement des impositions supplmentaires et des pnalits engendres par un contrle fiscal des oprations qui gnrent la TVA.SECTION 2: PRECOMPTE SUR ACHAT ET DROIT DASSISE

CHAPITRE 4: ANALYSE DES OPERATIONS COURANTES.SECTION I: LES ACHATS ET VENTES DE MARCHANDISES ET DE SERVICESLes achats et les ventes effectus par lentreprise et propres son activit contribuent la formation du rsultat de lexercice, modifient son patrimoine et constituent lessentiel du cycle dexploitation (ensemble des oprations ralises par une entreprise dans le cadre de son activit).I. Les documents comptablesLes oprations relatives aux achats et aux ventes font lobjet de documents comptables constituant des pices justificatives. Il sagit de la facture.On peut dfinir la facture comme un document dress par le vendeur pour faire la preuve de lopration conclue avec lacheteur. La facture peut prendre la forme dune facture simple (facture de doit) ou la forme dune facture davoir.1. La facture doitCest celle qui matrialise la crance du fournisseur sur le client ou encore la dette du client envers le fournisseur. Elle doit faire apparatre un certain nombre de mentions obligatoires telles que: lidentit dur fournisseur (nom et adresse), lidentit du client prcde de la mention doit, la date dtablissement de la facture, le numro de la facture, les rfrences concernant la dsignation des articles, les quantits, les prix unitaires, les rductions ventuelles accordes et les conditions de rglement. Lorsque la transaction est soumise la TVA, cette taxe doit apparatre sur la facture. Elle se prsente gnralement comme suit:Noms et adresse complet du fournisseur

---------------------------------------DOIT

(Noms et adresse du client)

FACTURE N. A.., Le

Ref.Dsignation des articlesUnitsQuantitsPrix Unitaires montants

CADRE RESERVE AU DESTINATAIRE

signature

2. La facture davoirElle est tablie la suite dun vnement intervenu aprs la facturation. Elle matrialise la crance du client sur son fournisseur ou encore la dette du fournisseur vis--vis de son client (montant dduire). Il peut sagir: de retours de marchandises ou de produits; des rductions commerciales hors factures (ristournes ou rabais); dune rduction financire (cas de lescompte hors facture); dun retour demballages; dune erreur de facturation lavantage du fournisseur.II. Facturation1. Le principe de base de lenregistrement des facturesLentreprise enregistre des achats et des ventes hors taxes.

1.1. Les ventes de biens et services1.1.1. Evaluation des sorties de stocksDans le cadre dune vente, en dehors du prix de vente qui doit tre connu du fournisseur, le cot des stocks vendus ou le cot dachat des stocks doit aussi tre connu et ce nest qu cette condition quon pourra dterminer la marge brute ralise par lentreprise.Cette comptabilisation diffre en fonction du type dinventaire pratiqu et tient compte du cas dune entreprise commerciale par rapport une entreprise industrielle.1.1.1.1. Mthode dvaluation des stocksEn matire de sortie de stocks, la question est de savoir comment seront values les marchandises sorties de stock. Les marchandises, les matires premires, les produits finis nentrent pas souvent en stock au mme cot. Il apparat trs souvent une diffrenciation dans les prix dacquisition ou dans les cots de production. Il faut tenir compte de ces fluctuations au moment de lvaluation des sorties de stock ou au moment de linventaire. Ainsi, au terme de larticle 44 de AUDC, leur sortie du magasin ou linventaire, les biens interchangeables (fongibles) sont valus, soit en considrant que le premier bien entr est le premier bien sorti (PEPS ou FIFO), soit leur cot moyen pondr dacquisition ou de production (CMP).1.1.1.1.1. La mthode dpuisement des lots ou PEPS ou FIFOLa distinction entre les lots des marchandises va se faire ici dune part en fonction de la date dentre en stock et dautre part en fonction du cot unitaire affrant aux lots.1.1.1.1.2. Le cot moyen pondrLes sorties sont values au CMP des entres, stock initial inclus.

Deux variantes sont distinguer: le CMPACE ou la mthode du cot moyen aprs chaque entre et le CMP de la priode de stockage ou la mthode du cot moyen de la priode de stockage.1.1.1.2. Types dinventaireLa comptabilisation des ventes est fonction du type dinventaire pratiqu par une entreprise. On distingue: linventaire permanent et linventaire intermittent.Avec la mthode dinventaire permanent, lvolution des stocks est suivie au jour le jour. Cest ainsi qu tout moment le responsable de la gestion des stocks ou le magasinier est en mesure de dire quel est le montant des sorties de stocks ainsi que le montant des existants en stock.En inventaire permanent, pour dterminer le cot dachat des marchandises vendues ou pour dterminer le cot de production des produits finis, il est souvent fait recours au taux de marque brute (TMB) et au taux de marge brute (TM).Le taux de marque brute est le pourcentage de la marge brute (MB) par rapport au chiffre daffaires.Soit MB = CA Ca CA: chiffre daffaires, Ca: cot dachat.

Le taux de marge est le pourcentage de la marge brute par rapport au cot dachat.

Avec la mthode de linventaire intermittent, lentreprise nest pas oblige de suivre lvolution de ses stocks au jour le jour. Ce nest qu la fin de la priode que le cot des sorties de stocks est reconstitu en mettant en relation le stock initial, les achats de la priode et le stock final.1.1.2. Comptabilisation des ventesLa comptabilisation des ventes tient compte du cas dune entreprise commerciale (vente de marchandises) par rapport une entreprise industrielle (vente de produits finis ou des produits rsiduels).1.1.2.1. Cas dune entreprise commercialeEn inventaire permanent, lenregistrement des ventes se dcompose en deux sous critures. Dabord on enregistre la vente, on dbite le 521 banque (vente contre chque) ou 531 CCP ou 571 caisse (vente au comptant en espces) ou 411 clients (vente crdit) ou 412 clients, effet recevoir (crance transforme en effet de commerce crdit) et on crdite le 701 vente de marchandises.Ensuite, en 2me sous criture, on constate la sortie de stock de marchandises vendues (on dbite le compte 6031 variation des stocks de marchandises et on crdite le compte 31 stocks de marchandises).En inventaire intermittent, on enregistre la seule criture de vente.En fin de priode ou dexercice, le stock initial et le stock final tant connus, on passe les critures suivantes: on annule le stock initial en dbitant le 6031 variation de stock de marchandises contre le crdit du compte 31 stock de marchandises; on constate le stock final en dbitant le 31 stock de marchandises contre le crdit du 6031 variation de stock de marchandises.1.1.2.2. Cas dune entreprise industrielleEn inventaire permanent, plusieurs oprations peuvent intervenir:Exemple: sortie de stock de matires premires pour la production, on dbite le 6032 variation de stock de matires et fournitures lies et on crdite le compte 32 matires et fournitures lies.Il peut avoir stockage de produits finis, on dbite le 36 produits finis et on crdite le 736 variation de stock de produits finis.Quant la vente, des produits finis, elle senregistre en deux sous critures: On constate la vente par le dbit de lun des comptes suivants: 521 banque (vente contre chque), ou 531 CCP ou 571 caisse (vente contre espces), 411 client (vente crdit) contre le crdit du compte 702 vente de produits finis. Ensuite, on constate la sortie des stocks de produits finis vendus par le dbit du compte 736 variation des stocks de produits finis et le crdit du compte 36 stock des produits finis.NB: les produits finis sortent au cot de production.En inventaire intermittent, seule lcriture de vente doit tre constate. En fin de priode ou dexercice, on annule ou constate le stock initial en dbitant le 736 variation des stocks de produits finis contre le crdit du compte 36 produits finis. Ensuite, on constate le stock final en dbitant le 36 produits finis par le crdit 736 variation des stocks de produits finis.1.2. Les achats1.2.1. Evaluation des entres en stocksDaprs le SYSCO, les stocks achets entrent au magasin au cot dachat, cest--dire au prix dachat major ventuellement des frais accessoires dachats. Ces frais peuvent tre: les frais de transport, les frais dassurance, les frais de transit, les commissions et courtages.Le cot dachat ainsi dtermin est calcul sous dductions des rductions caractre commercial (remises, rabais et ristournes) figurant sur la facture dachat et des autres taxes rcuprables.1.2.2. Comptabilisation des achatsLa comptabilisation des achats tient compte du cas dune entreprise commerciale par rapport une entreprise industrielle.1.2.2.1. Cas dune entreprise commercialeEn inventaire permanent, lenregistrement des achats se dcompose en deux sous critures. Dabord on enregistre lachat, on dbite le compte 601 achats de marchandises par le crdit du compte 521 banque (achat contre chque) ou 531 CCP ou 571 caisse (achat en espces) ou 401 fournisseur (achat crdit) ou 402 Fournisseur, effet payer (crance transforme en effet de commerce). Ensuite, en deuxime sous criture, on constate le stockage de marchandises (on dbite le compte 31 marchandises et on crdite le compte 6031.En inventaire intermittent, on enregistre la seule criture dachat.En fin de priode ou dexercice, le stock initial et le stock final tant connus, on passe les critures suivantes: on annule le stock initial en dbitant le compte 6031 variation de stock de marchandises contre le crdit du 31 marchandises; on constate le stock final en dbitant le compte 31 marchandises contre le crdit du compte 6031 variation de stock de marchandises.1.2.2.2. Cas dune entreprise industrielleEn inventaire permanent, on constate lachat par dbit du compte 602 achats de matires premires et fournitures lies (608 emballages commerciaux) par le crdit du compte 521 banque (achat contre chque) ou 531 CCP ou 571 caisse (achat en espces) ou 401 fournisseurs (achat crdit) ou 402 Fournisseur, effet payer (crance transforme en effet de commerce). Ensuite, on constate lentre en stock en dbitant le compte 32 matires et fournitures lies par le crdit du compte 6032 variation des stocks de matires et fournitures.En inventaire intermittent, seule lcriture dachat est constate.En fin de priode ou dexercice, le stock initial et le stock final tant connus, on passe les critures suivantes: on annule le stock initial en dbitant le compte 6032 variation des stocks de matires et fournitures contre le crdit du compte 32 matires et fournitures lies; on constate le stock final en dbitant le compte 32 matires et fournitures lies par le crdit du compte 6032 variation des stocks de matires et fournitures.2. Les factures comportant des rductionsLes factures comportent frquemment des rductions de prix. On distingue: les rductions de prix caractre commercial et les rductions de prix caractre financier.2.1. Les rductions caractre commercialIl sagit des rductions accordes pour des raisons commerciales: la remise, la ristourne et le rabaisLa remise une rduction accorde un client, sur le montant du prix de vente convenu en prenant en considration soit limportance de la commande, soit la qualit de lacheteur.La ristourne est une rduction calcule sur lensemble des oprations ralises avec un mme client pendant une priode dtermine. Elle se calcule la fin dune priode donne, par tranches de chiffre daffaires. Cest donc une rduction faite sur lensemble des oprations ralises avec un client (prime de fidlit).Le rabais est une rduction pratique sur un prix pralablement convenu pour tenir compte soit dun dfaut de qualit, soit de la non-conformit des objets vendus, soit dun retard dans la livraison Il sagit donc dune rduction ponctuelle accorde pour ddommagement (dfaut, retard de livraison).Le montant net obtenu aprs rduction commerciale est appel net commercial.

2.2. La rduction caractre financier: lescompte de rglementCest une rduction accorde au client qui paie avant lchance normale (soit au comptant ou par anticipation). Elle est accorde en fonction du mode et de la date de rglement. Lescompte rmunre un service rendu au fournisseur par la mise rapide des fonds sa disposition. Le montant net obtenu aprs escompte est le net financier.2.3. Le calcul des rductionsLes rductions commerciales se calculent successivement, cest--dire les unes aprs les autres ou en cascade. Le montant net obtenu aprs rduction commerciale est appel net commercial.Lescompte se calcule sur le dernier net commercial ou sur le prix brut sil ny a pas de rduction commerciale. Il vient se soustraire lun de ces derniers.La TVA se calcule sur le dernier net (commercial ou financier). Elle vient majorer cette base de calcul pour dterminer le Net payer (montant toutes taxes comprises). Les calculs sordonnent de la manire suivante:

2.4. Lenregistrement comptable des rductionsLes rductions caractre commercial qui figurent sur la facture ne sont jamais comptabilises; seul le net commercial est enregistr hors taxes dans une subdivision des comptes 60 Achats de marchandises et 70 Ventes de marchandises.Lescompte de rglement est toujours enregistr hors taxes en comptabilit : cest une charge financire pour le vendeur et cest un produit financier pour lacheteur. Lescompte senregistre dans un compte de charge chez le fournisseur (compte 673 escomptes accords) et dans un compte de produit chez le client (compte 773 escomptes obtenus).3. Les factures comportant des majorationsLes factures dachats/ventes comportent des majorations telles que: la TVA (chapitre prcdent); les emballages consigns (chapitre suivant); les frais de transport (tudis ici).Suivant les conditions stipules dans le contrat de vente, les frais de transport peuvent tre: soit la charge du fournisseur (franco de port), soit la charge du client.3.1. Frais la charge du fournisseurSi la vente est stipule franco de port, Le transport napparat pas sur la facture. Il est donc intgrs au prix de vente Le fournisseur supporte la charge. Deux cas de figures peuvent se prsenter:1er cas: le fournisseur effectue par ses moyens le transport. Les frais y affrents sont enregistres comme charges par nature dans les comptes concerns: salaires, carburant, entretien.2me cas: Il fait effectuer le transport par un tiers, les frais sont enregistrs au dbit du compte 612 transport sur ventes par le crdit dun compte de tiers ou dun compte de trsorerie. La TVA facture sur le transport est une TVA dductible et senregistre, dans le compte 4453 Etat, TVA rcuprable sur les transports.3.2. Frais la charge du clientOn identifie deux cas: le client supporte directement les frais de transport (port d). Ces frais ne figurent pas sur la facture tablie par le fournisseur. Lacheteur rmunre donc directement le transporteur (les frais sont enregistrs au dbit du compte 611 transport sur achats par le crdit dun compte de tiers ou dun compte de trsorerie. La TVA facture sur le transport est une TVA dductible et senregistre, dans le compte 4453 Etat, TVA rcuprable sur les transports); les frais sont acquitts par le vendeur qui les refacture lacheteur. Deux situations peuvent se prsenter: 1re situation: le fournisseur effectue lui-mme le transport et le facture son client: on parle du port factur ou port forfaitaire. Ce port supporte la TVA car cest un service vendu.Chez le fournisseur, le service rendu au client reprsente un produit; il est port au crdit du compte 707 Produits accessoires pour le montant HT et supporte la TVA.Chez le client, la facturation du transport au client constitue toujours une charge pour ce dernier. Elle est porte au dbit du compte 611 Transports sur achats et supporte la TVA. 2me situation: le fournisseur sollicite les services dun transporteur et rgle pour le compte de son client, les frais de transport. On parle port pay ou encore de dbours (somme avance par le vendeur pour le compte du client).Chez le fournisseur, lopration se droule en deux temps: il paye le transport un transporteur et comptabilise la facture. La charge est porte au dbit du compte 613 Transports pour le compte de tiers qui est dj suppos TTC. Lors de la facturation au client, les frais de transport sont transfrs pour leur montant exact au crdit du compte 781 Transfert de charge dexploitation.Chez le client, la facturation du transport au client constitue toujours une charge pour ce dernier. Elle est porte au dbit du compte 611 Transports sur achats et supporte la TVA.III. LavoirUn avoir reprsente une somme dargent que le fournisseur doit son client. On distingue deux cas: rductions hors factures et retours de marchandises1. Les rductions hors facturesLes rductions commerciales ou financires peuvent tre accordes au client aprs ltablissement de la facture de vente. Il sagit gnralement: des rabais qui rsultent souvent dune rclamation du client; des ristournes qui ne peuvent tre connues avant la fin dune priode; de lescompte de rglement lorsque le client dcide de payer avant lchance.1.1. Les rductions commerciales hors facturesLes rductions caractre commercial lorsquelles portent sur une facture davoir senregistrent.Chez le client (acheteur), les RRR hors facture senregistrent au crdit du compte dachat concern: 6019/6029/6049/6059/6089 RRR obtenus. Ces rductions impliquent une rduction de la TVA dductible et de la dette fournisseur.Chez le fournisseur (vendeur), il sagit des RRR accords aux clients aprs ltablissement de la facture. Ils senregistrent au dbit du compte 70 par le crdit du compte 411 Clients. Ces rductions entranent une diminution de la TVA collecte et de la crance client.1.2. Les rductions financires hors facturesSi lescompte nest pas prvu sur une facture ordinaire mais quil est cependant pratiqu, par exemple pour un paiement plus rapide que prvu entre les deux partenaires, il y a ncessit dtablir une facture davoir. Cet escompte supplmentaire se comptabilise toujours dans les mmes conditions que celles relatives la facture: chez le fournisseur au dbit dun compte de charge, 673 escomptes accords; chez le client au crdit dun compte de produit, 773 escomptes obtenus.2. Les retours de marchandisesPour des raisons lies un dfaut de qualit ou une livraison tardive, il peut arriver que le client retourne au fournisseur la totalit ou une partie des marchandises qui avaient t achetes. Pour matrialiser un retour de marchandises, le fournisseur tablit une facture davoir son client.Le retour de marchandises ou de produits doit seffectuer dans les mmes conditions que lachat ou la vente dorigine: si une rduction commerciale figurait sur la facture, elle doit tre dduite galement du prix brut des marchandises ou de produits retourns; si un escompte figurait sur la facture, il doit tre dduit galement du net commercial des marchandises ou des produits retourns. En effet, le fournisseur na pas supporter un escompte sur une marchandise ou un produit, qui ne lui sera pas pay. Le client na pas percevoir un escompte sur une marchandise ou un produit quil ne paiera pas.Chez le fournisseur comme chez le client, lenregistrement comptable seffectue laide des mmes comptes que ceux slectionns pour comptabiliser la facture initiale mais le mouvement est invers.

SECTION II: LES EMBALLAGES COMMERCIAUXLes emballages sont des objets utiliss pour contenir, envelopper, protger, conditionner les marchandises, les matires et les produits.I. La classification des emballagesEn comptabilit, suivant lusage qui en est fait, une distinction est faite entre le matriel demballage et les emballages commerciaux.1. Matriel demballage rcuprable et identifiableCest un objet de valeur relativement importante. Il est utilis dans lentreprise pour le logement, le stockage, le conditionnement des matires, des produits et des marchandises. En principe, le matriel demballage rcuprable et identifiable nest pas livr aux clients (ex: les citernes).2. Emballages commerciauxLes emballages commerciaux sont destins contenir les matires, les marchandises et produits livrs la clientle en mme temps que leur contenu. On distingue plusieurs catgories demballages commerciaux: les emballages perdus, les emballages rcuprables non identifiables et les emballages usage mixte.2.1. Les emballages perdusLes emballages perdus (3351) sont des objets destins contenir des produits ou des marchandises et qui sont vendus aux clients en mme temps que leur contenu. Le prix de vente de ces emballages est compris dans le prix de vente de la marchandise (le prix de la marchandise comprend la valeur de lemballage (en consquence, il ny a pas de compte vente demballages perdus)). Les emballages perdus ne sont jamais restitus par le client.Ex: bouteilles en plastique, papiers demballage, sachets, cartons, sacs en plastiques, botes de conserve, etc.2.2. Les emballages rcuprables non identifiablesLes emballages rcuprables non identifiables (3352) sont des objets conus pour contenir des produits ou des marchandises plusieurs reprises. Ils sont susceptibles dtre provisoirement conservs par les clients et repris par le vendeur dans des conditions dtermines.Applications: bouteilles de gaz, containers, casiers et bouteilles en verre

2.3. Les emballages usage mixteLes emballages usage mixte (3353) sont ceux qui sont indiffremment destins tre vendus en mme temps que les marchandises (emballages perdus), soit tre consigns, lous ou prts aux clients (emballages rcuprables).II. Traitement comptable des emballages commerciauxLes emballages commerciaux sont valus au cot rel: pour les emballages achets: cot dachat (prix dachat + frais accessoires); pour les emballages fabriqus: cot de production.1. Acquisition demballagesLes comptes dachats et dapprovisionnements sont: 6081: Achat demballages perdus; 6082: Achats demballages rcuprables non identifiables; 6083: Achat demballages usage mixte.Toutes les rgles tudies par ailleurs concernant les achats et les stocks sappliquent ces emballages. Ainsi, pour lachat demballages, on dbite le compte 608 et le compte 445 contre le crbit dun compte de tiers ou un compte de trsorerie.Lorsque lentreprise pratique linventaire intermittent, on se limite lcriture ci-dessus au cours de lexercice. Ce nest quen fin de priode que lon constate la variation des stocks.En inventaire permanent, en plus de lcriture dachat, on constate lentre en stock en passant lcriture suivante: on dbite le compte 3351/3352/3353/3358 et on crdite le compte 6033.2. Ventes demballagesPour une vente demballages, on dbite le compte 411/4194/521/531/571 et on crdite le compte 7074 et le compte 4431.Lorsque lentreprise pratique lIP, en plus de lcriture ci-dessus, on constate la sortie du stock des emballages en dbitant le compte 6033 et en crditant le compte 3352 (du cot dachat).3. Consignation des emballages commerciauxLorsque les emballages peuvent tre rcuprs par le fournisseur, ils font lobjet dune consignation. Le prix de consignation devra tre restitu au client lors du retour des emballages. Cette opration sanalyse chez le fournisseur et chez le client. La consignation des emballages rcuprables non identifiables est soumise la TVA.Application: le 09/11/2006, RGO reoit de son fournisseur SIMO la facture ayant les infos suivantes: marchandises (brut): 1400000 F; emballages (100 plaquettes 1200 F lune): 120000 F; TVA: 19,25% (292600); Net payer: 1812600 F.1.1. Chez le client (acheteur)Les emballages appartenant toujours au fournisseur, il en rsulte une crance du client sur son fournisseur quil pourra raliser lorsque les emballages seront rendus; do lenregistrement au dbit dun compte 4094 fournisseurs crances pour emballage et matriel rendre.409444524454601

401

----------------- 09/11/ ------------------Fournisseurs crances/emballage Etat, TVA rcuprable sur achatsEtat, TVA rcuprable sur serviceAchats de marchandises Fournisseur SIMOFacture n 120000 26950023100 1400000

1812600

1.2. Chez le fournisseur (vendeur)Les emballages consigns restent la proprit du fournisseur, leur dpart avec consignation fait natre une dette puisquil faudra rendre la consignation, lors du retour, do lenregistrement au crdit du compte 4194 clients, dettes pour emballage et matriels consigns.

4111

419444314432701

----------------- 09/11/ ------------------Client RGO Clients dettes pour emballages Etat, TVA facture sur vente Etat, TVA facture sur services Ventes de marchandisesFacture n 1812600

120000 269500231001400000

4. Restitution des emballages consignsQuand le client retourne les emballages, le fournisseur peut les reprendre au prix de consignation ou un prix infrieur.4.1. 1re hypothse: restitution au prix de consignationPour la restitution normale, on contrepasse purement et simplement lcriture passe le jour de la consignation.Application: lentreprise RGO retourne les mmes emballages dans les dlais prvus (20/11). Il reoit ensuite une facture davoir de 143100 F (Net dduire).La crance de RGO sur le fournisseur nest plus lie aux emballages, do lcriture chez RGO:4011

40944454

----------------- 20/11 ------------------Fournisseur SIMO Fournisseurs crances/emballage Etat, TVA rcuprable sur servicesDconsignation demballages143100

120000 23100

La dette de SIMO lgard du client nest pas lie aux emballages, do lcriture chez SIMO:

41944432

4111

----------------- 20/11 ------------------Clients dettes pour emballagesEtat, TVA facture sur services Client RGODconsignation demballages120000 23100

143100

4.2. 2me hypothse: restitution un prix infrieur au prix de consignationLa diffrence entre le prix de consignation et le prix de reprise constitue: chez le client, un mali sur emballages rendus, enregistr au dbit du compte 6224 malis sur emballages; chez le fournisseur, un boni sur reprise demballages consigns, enregistr au crdit du compte de produit 7074 bonis sur reprises et cessions demballages.Application: lentreprise RGO retourne les 100 emballages consigns 1200 lun et SIMO les reprend 1000 FCFA lunit.Le fournisseur SIMO fait payer 1200 F et ne rembourse que 1000 F. Il considre quen fournissant les emballages pour la livraison des marchandises, il a rendu un service son client. RGO devra noter cette consommation de service ou emploi dfinitif.SolutionLe prix de consignation tant suprieur au prix de reprise, RGO enregistre la diffrence qui prend le nom de malis dans le compte 6224 malis sur emballages.Cette location est soumise la TVA; la TVA diminue le montant net de la facture davoir adresse RGO. (4452 TVA = 20000 x 19,25% = 3850; 4452 TVA = 23100)

40116224

40944454

----------------- 20/11 ------------------Fournisseur SIMOMalis sur emballagesFournisseurs crances/emballageEtat, TVA rcuprable sur servicesRestitution des emballages119250 20000

120000 19250

Cest SIMO, cette fois, qui fait payer au client le prix du service rendu en mettant des emballages sa disposition. Le prix du service rendu est une ressource produite par le fournisseur. Le SYSCO a prvu le compte de produit 7074 bonis sur emballages.Dans la comptabilit de SIMO, on passe lcriture suivante:41944432

41117074

----------------- 20/11 ------------------Clients dettes pour emballagesEtat, TVA facture sur services Client RGO Bonis sur emballagesSuivant facture davoir n120000 19250

119250 20000

5. Non-restitution des emballages consignsApplication: RGO conserve les emballages. Le 20/11 SIMO ne lui adressera pas une facture davoir.5.1. Chez le fournisseurQuelles que soient les raisons de la non-restitution, la consignation demballages se transforme en une vente demballages. Il convient de distinguer le cas des emballages achets par lentreprise et le cas des emballages fabriqus par lentreprise.5.1.1. Cas des emballages achets par lentrepriseLa vente sanalyse comme suit:4194

7074

----------------- 20/11 ------------------Clients dettes pour emballages consigns Vente demballagesVente demballages120000

120000

Lorsque lentreprise pratique linventaire permanent, on constate la sortie de stock en dbitant le compte 6033 variation des stocks dautres approvisionnements par le crdit du compte 3352 emballages rcuprables non identifiables.5.1.2. Cas des emballages fabriqus par lentrepriseOn enregistre la vente en dbitant le compte 4194 clients dettes pour emballages par le crdit du compte 702 vente de produits finis.Lorsque lentreprise pratique linventaire permanent, on constate la sortie de stock en dbitant le compte 736 variations de stocks de produits finis par le crdit du compte 36 produits finis.En inventaire intermittent, les comptes de variation de stocks de produits finis doivent tre reconstitus en fin de priode selon le schma suivant: on annule dabord le stock initial en dbitant le compte 736 variation des stocks de produits finis par le crdit du compte 36 produits finis et enfin, on constate le stock final en dbitant le compte 36 produits finis par le crdit du compte 736 variation des stocks de produits finis.5.2. Chez le clientDans le cas de non retour demballages consigns, le client ne recevra pas de facture davoir. La dette envers le fournisseur ne diminuera pas. Lanalyse comptable dpend des causes de la non-restitution: le client dcide de conserver les emballages.Les emballages ne sont plus rendre, en fait, ils sont achets par le client. Lopration de consignation se transforme en un achat demballages. Il faut solder le compte 4094 et constater lachat demballages.6082

4094

----------------- 20/11 ------------------Achat demballages Fournisseurs crances/emballage Achat demballages120000

120000

Le client pourrait aussi dbiter les comptes 6081 ou 6083 sil pensait faire usage de ces emballages en emballages perdus ou si le type dusage en tait indfini. le client ne peut pas restituer les emballages parce quils sont dtriors ou volsOn dbite le compte 6224 Malis sur emballages et le compte 445 Etat, TVA rcuprable par le crdit du compte 4094 fournisseur crances sur emballages.La TVA nest rcuprable qu condition que la destruction des emballages soit justifie. Dans le cas contraire, la TVA ne sera pas rcuprable. Les emballages dtruits seront enregistrs TTC.N.B: les prts demballages ne sont pas comptabiliss; toutefois, en cas de non restitution, les prts demballages se transforment en vente de marchandises et senregistrent comme tels.Les locations demballages sont passes chez le locataire au dbit du compte 6225 et du compte 4454 Etat, TVA rcuprable sur services extrieurs contre le crdit dun compte de tiers ou de trsorerie. Chez le bailleur, on dbite un compte de tiers ou un compte de trsorerie contre le crdit du compte 7073 Location et du compte 4432 Etat, TVA sur prestations de services.SECTION III: LES EFFETS DE COMMERCEI. Dfinition, nature conomique et juridique des effets de commerce1. Dfinitions des effets de commerceLes effets de commerce sont des instruments de paiement et de crdit. Ils sont constitus par la lettre de change et le billet ordre.La lettre de change(traite) est un crit par lequel une personne (le tireur) donne lordre une autre personne (le tir) de verser une somme dargent une date dtermine une autre personne ou lui-mme (le bnficiaire). Lordre mane du fournisseur.Le billet ordre est un crit par lequel une personne (le souscripteur) sengage verser une somme dargent une date dtermine une autre personne (le bnficiaire). Lordre mane du client.2. Nature conomique des effets de commerceLa lettre de change et le billet ordre sont: des instruments de mobilisation des crances; des instruments de paiement: le bnficiaire dune lettre de change ou dun billet ordre peut lutiliser pour payer ses propres cranciers.3. Nature juridique des effets de commerce3.1 Mobilisation de crancesLes effets de commerce permettent de mobiliser les crances commerciales. Devenues meubles, ces crances peuvent tre transmises par voie dendossement. On distingue: lendossement translatif de proprit: le bnficiaire transmet la proprit de leffet une tierce personne dencaisser le montant de leffet; lendossement pignoratif: le bnficiaire donne leffet en garantie une tierce personne.3.2 Accroissement de la scurit de paiement de paiement le refus de paiement dun effet entrane des consquences graves; tous les signataires dun effet sont solidaires quant son paiement.II. Comptabilisation des effets de commerce1. Plan des comptesLes comptes utiliss sont les suivants: 402 Fournisseurs Effets payer; 412 Clients effets recevoir en portefeuille; 415 Clients effets escompts non chus; 511 Effets encaisser; 512 Effets lencaissement; 565 Escomptes des effets ordinaires.2. Cration des effets de commerceLeffet de commerce est enregistr ds sa cration et non lacceptation.Chez le fournisseur, les lettres de changes cres et acceptes par le client, comme les billets ordre souscrits par les clients au profit du fournisseur sont enregistrs au dbit du compte 412 Clients effets recevoir en portefeuille par le crdit du compte 411 Clients. Leffet recevoir est une crance mobilisable pour le fournisseur.Chez le client, Les lettres de change acceptes lordre des tiers (fournisseurs et autres cranciers) et les billets souscrits lordre des mmes sont enregistres au crdit du compte 402 Fournisseurs effets payer par le dbit du compte 401 Fournisseurs. Leffet payer est une dette avec engagement de payer pour le client.Exemple: le 14 mars, EBOL vend crdit TONO des marchandises pour 200000 FCFA HT. Echance 30 avril. Pour mobiliser sa crance, EBOL tire le 20 mars sur TONO une lettre de change, LC n 11 accepte le 26 mars et revenue le 28.TAF: passer les critures comptables dans les deux comptabilitsChez EBOL (fournisseur)411

412

701443

411------------14 mars--------------Clients Ventes marchandises Etat, TVA factureN facture TONO----------------20 mars------------------Clients, effets recevoir en portefeuille ClientsS/LC n 11238500

238500

200000 38500

238500

Il y a ici virement dun compte de crance ordinaire 411 au compte de crance particulier 412, qui exprime le changement de la nature de la crance.Chez TONO (client)Il y a ici virement dun compte de dette ordinaire 401 au compte de dette particulier 402, qui exprime lengagement payer, sign par le dbiteur.Remarque: il arrive que le fournisseur prsente la traite lacceptation du client en mme temps que la facture. Dans ce cas, le fournisseur vite lemploi du compte 411 Clients.Lenregistrement de la facture et de la lettre de change sera donc celle-ci:412

701443

----------------14 mars---------------Clients, effets recevoir en portefeuille Ventes marchandises Etat, TVA factureS/Facture de vente n; S/LC n 11238500

200000 38500

Le client de son ct vite lemploi du compte 401 fournisseurs dettes en compte et passe:601445

402

---------------14 mars-------------------Achats de marchandisesEtat, TVA rcuprable Fournisseurs, effet payerS/Facture de vente n; S/LC n 11200000 38500

238500

6014452

401

401

402----------------14 mars------------Achats de marchandisesTVA rcuprable sur achats FournisseursN facture--------------20 mars--------------Fournisseurs Fournisseurs, effets payerS/LC n 11200000 38500

238500

238500

238500

3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. Traitement comptable lchance des effets de commerce3.1. Le paiement des effets payerLa domiciliation est lindication sur leffet du lieu o leffet doit tre prsent