Cours de Techniques Comptables Approfondies(1)

TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES

SOMMAIRE

TITRE I- EVALUATON DU PATRIMOINE DE LENTREPRISE

CHAPITRE I- Les immobilisations

CHAPITRE II- Les oprations de portefeuille

CHAPITRE III- Les stocks et encours

CHAPITRE IV- Les crances et les dettes

TITRE II- RATTACHEMENT DES CHARGES ET DES PRODUITS

CHAPITRE I- Les oprations long terme

CHAPITRE II- Les oprations faites pour le compte dun tiers

CHAPITRE III- Les socits en participation

TITRE III- LES CAPITAUX PERMANENTS

CHAPITRE I- Le capital

CHAPITRE II- Le rsultat

CHAPITRE III- Les provisions rglementes

CHAPITRE IV- Les emprunts

TITRE IV LES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION

CHAPITRE I- Lvaluation des socits

CHAPITRE II- Fusion- Scission- Apport partiel dactif

SUPELITE (Institut Suprieur de Formation de Cadres en Gestion)70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 Tel : 22 44 22 - 99

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RAPPEL

I- LES PRINCIPES COMPTABLES

1- Prudence :

Apprciation de raisonnable des faits pour ne pas transfrer aux exercices futurs des risques

actuels.

- Comptabilisation des pertes latentes sous forme de provision

- Non-comptabilisation des produits ou gains latents

- Comptabilisation des amortissements

- Comptabilisation du bnfice partiel

- Compensation entre gains et pertes de change des opration en devise

2- Permanence des mthodes :

Mthode dvaluation, mthode de comptabilisation, mthode de prsentation des tats

financiers, doivent tre identique dun exercice un autre. Ceci est fait pour permettre la

comparabilit des tats par exercices

Exception:- Erreurs fondamentales

- Changement dans la rglementation comptable ( exemple: PCI au SYSCOA )

3- Spcialisation ou indpendance des exercices :

Il est rattach un exercice les charges et les produits qui le concernent et rien que ceux l.

Les rgularisations ( Les comptes de rgularisation appartiennent une subdivision du

compte principal ).

4- Intangibilit :


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Le Bilan N-1= bilan ouverture N

Exception : identique la permanence de mthode.

5- Transparence:

Les informations comptables et financires doivent satisfaire les rgles de :Clart, Loyaut, Non-compensation.

6- Cot historique:

Les biens rentrent leur cot dacquisition et restent ainsi jusqu leur sortie ventuelle.

Exception : la rvaluation des immobilisations.

7- Continuit dexploitation:

Les tats financiers de lentreprise sont censs la reprsenter en continuer d exploitation et

non dans le cadre dune prochaine cessation.

Evaluation du patrimoine : - En cas de continuit valuation la valeur actuelle

- En cas de cessation valuation la valeur liquidative

8- Importance significative:

Cet principe fait obligation dindiquer toute information susceptible dinfluencer le jugement

que pourrait porter un lecteur des tats financiers sur leur tenu.

- Importance significative : Modification des tats financiers

- Pas trs significative : Modification dans ltat annex

9- Prminence de la ralit conomique sur lapparence juridique:

Juridique Proprit

Economique Utilisation- Biens pris en crdit bail

- Achat avec clause de rserve de proprit

- personnel extrieur lentreprise

- Effets escompts non chus.SUPELITE (Institut Suprieur de Formation de Cadres en Gestion)70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 Tel : 22 44 22 - 99

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( Les effets sont gards dans les comptes de lentreprise jusqu ce que le banquier soit rgl ;

aprs cela nous pouvons solder le compte ) .

II- LORGANISATION COMPTABLE

Bilan douverture

Enregistrement au journal

Rapport au Grand livre

Balance avant inventaire

Travaux dinventaire

Balance aprs inventaire

BILAN COMPTE DE RESULTAT TAFIRE

III- LES GRANDES MASSES

1- Du BILAN

ACTIF PASSIF1- Actif immobilis

2- Actif dexploitation attach des A.O

3- Actif H.A.O

4- Trsorerie- actif

1- Capitaux propres

2- Dettes financires

3- Passif circulant dexploitation ( A.O )

4- Passif H.A.O

5- Trsorerie- passif


4


2- Du Compte de rsultat

CHARGES PRODUITS

1- Charges dexploitation ( A.O )

2- Charges financires

3- Charges hors exploitation ( H.A.O )

1- Produits dexploitation ( A.O )

2- Produits financiers

3- Produits hors exploitation ( H.A.O )


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TITRE I: EVALUATION DU PATRIMOINE DELENTREPRISE


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CHAPITRE I : REGLES DEVALUATION DES IMMOBILISATIONS

I- RGLES DVALUATION DES IMMOBILISATIONSCORPORELLES ET INCORPORELLES

A- Valeur lentre ( V E )

1- Acquisition titre onreux

Valeur dentre = cot dacquisition = prix dachat + frais accessoires.

Les Frais accessoires comprennent :

- les droits de douanes

- les taxes non rcuprables

- les frais de transport, de commissions, dassurance

- les frais de montage, dinstallation et de mise en tat dutilisation.

Les Frais exclure du cot dacquisition sont :

- les droits de mutation

- les honoraires

- les frais dactes

Possibilit de les immobiliser en charges immobilises. Amortissement direct sur 5ans

maximums.

Tant que lamortissement des charges immobilises nest termin, les bnfices ne seront pas

distribus.

Ecriture D : 2..

C : 481

2- Immobilisations produites :

valeur dentre = cot de production = cot dacquisition des matires

+ charges directes et indirectes de productions

raisonnablement rattaches la production.

Frais exclure : SUPELITE (Institut Suprieur de Formation de Cadres en Gestion)70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 Tel : 22 44 22 - 99

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- frais de recherche et de dveloppement

- frais dadministration gnrale.

- les cots de la sous-activit.

Ecriture Bien non achev la clture : D :24 9 immobilisations en cours

C : 72 production immobilise

A la fin de la production : D : 2.. Immobilisation.

D : 4451 TVA /immobilisation

C : 249 immobilisations en cours

C : 72 production immobilise

C : 4431 TVA facture

Cas des frais financiers : Lors dun emprunt les frais financiers peuvent tre incorporer au

cot de production sils concernent la priode de production

3- Quelques Cas particuliers de Valeur dentre

Lapport en nature ( Cration dentreprise ou augmentation de capital )

Valeur dentre = valeur dapport, stipule dans le contrat

(valeur dans le trait dapport ou dire dexpert / commissaires aux apports)

Acquisition par voie dchange

Valeur dentre = valeur du bien dont lestimation est la plus sre.

Si les deux valeurs sont connues :EN CAS DE VENTE :

D : 28. D : 521

D : 81.

C : 2. ancien C : 82

EN CAS DACHAT :

D : 2. nouveau

C : 521

Pour passer cela en une seule criture :


8


D : 28 amortissement D : 81 VNCEAC C : ancien

D : 2. nouveau

C : 82 ancien

C : 521 (en cas de soulte)

Acquisition titre gratuit

Valeur dentre = valeur actuelle : valeur destimation du cot qui sapprcie

en fonction du march et de lutilit du bien pour lentreprise

D : 2..

C : 84

Immobilisation acquise avec clause de rserve de proprit

VE= cot dacquisition

Cas dapplication du principe de la ralit sur lapparence juridique.

Enonc de la clause de rserve de proprit :

Suspend de transfert de proprit jusquau paiement complet du prix du bien .

APPLICATIONS

CAS 1 :

Acquisition dun matriel au 1er-10-N.

Prix dachat = 540 000,

droits de douane = 20 000,

frais de transport TTC = 3 000,

frais dinstallation TTC = 6 000,

charges financires sur achat = 5 500

TAF. : Calculez le cot dacquisition de ce matriel. TVA 20%

CAS 2 :

Production dune machine.

Matires consommes = 350 000,

Charges directes de production = 470 000,

Charges indirectes = 50 000


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Pour financer la production, emprunt de 500 000 au taux de 14% lan. La fabrication dure 3

mois TVA 20%.

TAF. : calculez le cot de production.

SOLUTION

CAS 1 :

Si lentreprise nest pas assujettie la TVA

Prix dachat 540 000

+ Droits de douane 20 000

+ Frais de transport TTC 3 000

+ Frais dinstallation TTC 6 000

+ Charges financires 5 500

Cot dacquisition = 574 500

D : 24 : 5747 500

C : 481 : 574 500

Si lentreprise est assujettie la TVA

Prix dachat 540 000

+ Droits de douane 20 000

+ Frais de trport HT 2 500

+ Frais dinstallation HT 5 000

+ Charges financires 5 500

Cot dacquisition = 573 000

Lcriture reste la mme.

On peut ne pas incorporer les frais financiers car ils ne sont pas fiscalement dductibles.

CAS 2 :

Calcule du cot de production

Matires consommes 350 000

+ Charges directes 470 000

+ Charges indirectes 50 000


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+ Frais financiers 17 500

(500 000 *14%*3/12)

Cot de production = 887 500

Ecriture :

D : 241 887 500

D : 4451 177 500

C : 72 887 500

C : 4431 177 500

Immobilisation acquise laide dune subvention

Valeur dentre = cot dacquisition ou cot de production

Lobtention de la subvention est pralable linvestissement.

D : 4494 : subvention recevoir

C : 14 .. : Subvention dinvestissement

( Promesse )

D : 521 :

C : 4494

(Octroie)

Les subventions doivent chaque anne tre reprise la clture de lexercice :

- Pour les biens non amortissables sur 10 ans :

Montant reprendre = Valeur dentre / 10

- Pour les biens amortissables sur la dure damortissement du bien :

La subvention finance 100% limmobilisation:

Reprise = montant de lamortissement du bien

La subvention finance partiellement limmobilisation :

Reprise = montant de lamortissement* subvention / valeur dentre

Immobilisations acquises par opration de crdit bail


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Le crdit bail est un contrat de location assorti dune clause unilatrale de vente la lev de

loption nu prix de lev doption ou valeur rsiduelle.

Cest un cas dapplication du principe de la prminence sur la ralit.

Traitement comptable :

Dtermination du poids conomique du bien ( application du principe de la prminence ).

On a deux options :

- La valeur du bien en crdit bail est > 5% du total brut des immobilisations.

Comptabilisation dans le patrimoine du locataire :

D : 2.

C : 17

Dans ce cas le locataire est considr comme propritaire du bien.

- La valeur du bien en crdit bail est < 5% du total brut des immobilisations. :

Pas dobligation de comptabilisation ; nous ne sommes pas oblig de se considrer comme

propritaire.

Quelque soit loption il y a paiement dune redevance ( Capital + Intrt ):

Cas ou la valeur est suprieur 5% :

D : 17

D : 672

C : 521

Cas o valeur du bien est infrieure 5% (cas o le bien nest pas enregistr) :

D : 623

C : 521

Enfin nous avons lamortissement du bien sil est amortissable ou la constitution duneprovision sil sagit dun bien non amortissable.


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APPLICATION CAS 1 :

Priode (1er-10 au 31-12-N) 1-01au 30-04-N+1Charges

variables

Charges de

structures

Charges

variables

Charges de

structures- matriaux

divers

- M O D

- Energie

- Autres

charges de

productions

Amortissement

Charges

oprationnelles

- charges

indirectes de

production

1500 / mois

600 / mois

100 / mois

400

1000

1500

2000

300 / mois

100 / mois

600

800

1600

TAF : Dterminer le cot de production

Passer les critures au 31/12/N et au 30/04/N+1

SOLUTION :

Cot de production

Du 1er/10 au 31/12/N.

Cot de production en cours = 1500*3+600*3+100*3+1000+400+1500 = 9500

Du 1er/01 au 30/04/N+1

Cot de production en cours = 2000+300*4+100*4+800+600+1600 = 6600

Cot de production totale = 9500+6600 = 16100

Enregistrement :

D : 249 9500

C : 722 9500


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31/12/N


(Immobilisation en cours)

D : 241 16100

D : 4451 3220

C : 249 9500

C : 722 6600

C : 4431 3220

Pour assurer le financement de cette production lentreprise a contract un emprunt de

10.000frs sur 6 ans au taux de 10%. Les fonds ont t dbloqus par la banque le 1er/09/N.

TAF : Calculez le cot de production du matriel en tenant compte des frais financiers.

SOLUTION

Cot de production totale = 16100 + ( 10.000*10%*7/12 ) = 16.683,333333

CAS 2 :

LEtat nous octroie une subvention de 20.000.000frs pour raliser des investissements. Ces

investissements portent sur un terrain pour 10.000.000frs et sur un matriel pour

15.000.000frs. La subvention finance les investissements part gale. Dure du matriel :

5ans

TAF : Passer les critures doctroie de la subvention au 02/01/N

Passer les critures de ralisations des investissements au 31/01/N. de la subvention et

dinventaire.

SOLUTION

D : 4494 20.000.000

C : 141 20.000.000

(promesse de subvention )

D : 521 20.000.000


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30/04/N+1

02/01/N

D


C : 4494 20.000.000

(Rception des fonds)

D : 22 10.000.000

D : 24 15.000.000

D :44513.000.000

C : 481 8.000.000

C : 521 20.000.000

Calcul de la reprise de la subvention

Cas du terrain : 10.000.000*1/10=1.000.000

Cas de matriel : 15.000.000*2/3*11/12*5%=1.833.333

Ecriture :

D : 6813 2.750.000

C : 2841 2.750.000

(selon plan damortissement du matriel)

D : 141 2.833.333

C : 865 2.833.333

(reprise de la subvention Terrain et Matriel )

Solde du compte 14 au 31/12/N+2 aprs inventaire :

D 14 C

N : 2 833 333 20 000 000

N+1 : Terrain : 1 000 000


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31/01/N

31/12/N

D


Matriel : 2 000 000

N+2 : 3 000 000

Solde Crditeur : 11 166 667

APPLICATION

Une socit de crdit met la disposition de notre entreprise le 02/01/N un tracteur de valeur

10.000.000 amortissable sur 5ans linairement. La redevance est pay annuellement pour

2.537 656. taux dintrt 8,5%.

La Valeur rsiduelle du tracteur est nulle et reprsente le prix de vente propos la socit la

fin de la priode de 5ans.

TAF : 1- Etablir le tableau damortissement de lemprunt.

2- Passez les critures au 01/01/N et au 31/12/N si la valeur du bien est > 5%.

3- Passez les critures si la valeur du bien est infrieure 5%.

SOLUTION

Priodes Montant d intrts amortissements Annuits1

2

3

4

5

10 000 000

8 312 344

6 481 237

4 494 486

2 338 861

850 000

706 549

550 905

382 031

198 795

1 687 656

1 831 107

1 986 751

2 155 625

2 338 861

2 537 656

2 537 656

2 537 656

2 537 656

2 537 656

Ecritures :

2- Ecriture si la valeur du bien est suprieure 5% ( Obligation dimmobiliser )

01/01/N

D : 245 10 000 000

C :17 10 000 000

31/12/N

D : 17 1 687 656

D : 67 850 000

C : 521 2 537 656

31/12/N

D : 6813 2 000 000


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C : 2845 2 000 000

3- Ecriture si la valeur du bien est infrieure 5%

01/01/N

NEANT

31/12/N

D : 623 2 537 656

C : 521 2 537 656

Oprations Extra-comptables :

Rvaluation des immobilisations au Bilan

Cest une exception au principe du cot historique. La rvaluation se fait toujours la

hausse.

Avant rvaluation Aprs rvaluation

Valeur dorigine Valeur dorigine Somme damortissement somme damortissement

Valeur comptable net avant valeur comptable net aprs.

Ecart de rvaluation = Valeur comptable net aprs - valeur comptable net avant.

Une dvaluation, le changement de valeur dun bien quon possde sur le march peuvent

emmener lentreprise rvaluer ses biens. Le SYSCOA propose deux types de rvaluation :

- Libre

- Lgale

Ecriture.

D : 2. immobilisation complment (V O aprs V O avant)

C : 28. amortissement (amortissement aprs - amortissement avant)

C : 106/154(V N C aprs V N C avant).

Si le bien est amortissable lamortissement se calcul sur la nouvelle valeur du bien Le

taux damortissement de lancien bien reste le mme .

Sur le plan Fiscal :


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coefficient dervaluation


- Ecart de rvaluation Libre : Il est impos immdiatement et les

amortissement pratiqus sur la nouvelle valeur sont entirement dductibles.

- Ecart de rvaluation Lgale : Imposition diffre ;Rintgration dune

fraction des amortissements calculs sur la nouvelle valeur.

Une fois que lcart de rvaluation est form il ne peut tre distribu. Lorsquil disparat, il

est port au capital.

APPLICATION

Vous avez lactif du bilan de votre socit un immeuble dune valeur de 100 000 000F CFA

acquis au dbut de lanne N-10.

Il a fait lobjet dun amortissement linaire au taux de 5% lan.

Vous procderez une rvaluation libre ou lgale de cet immeuble.

En effet cet immeuble set estim par un expert 80 000 000frs (valeur actuelle) soit un taux

de rvaluation de 1.6.

TAF. : Proposez un schma de comptabilisation de cette rvaluation en dbut N

Comptabiliser la dotation aux amortissements au 31/12/N

SOLUTION

V.O. aprs rvaluation100 000 000*1.6 = 160 000 000

V.O. avant rvaluation... 100 000 000

Complment 60 000 000

Somme des amts avant rvaluation (100 000 000*5%*10)50 000 000

Somme des amts aprs rvaluation (160 000 000*5%*10)80 000 000

Complment damortissement.30 000 000

VNC aprs rval80 000 000

VNC avant rval50 000 000


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Ecart de rvaluation30 000 000

Ecriture :

- Rvaluation libre

01/N

D :23160.000.000

C :283130.000.000

C :106 30.000.000

(Ecart de rvaluation)

31/12/N

D : 6813 8.000.000 (160.000.000*5%)

C :28318.000.000

(Selon amortissement du bien rvalu)

- Rvaluation lgale

01/N

D :23160.000.000

C :283130.000.000

C :154 30.000.000

(Rvaluation du btiment)

31/12/N

D : 68138.000.000

C :28318.000.000

(Amortissement du btiment rvalu)

d

D :1543.000.000 (8.000.000 5.000.000)

C :863.000.000

(Reprise sur amortissement rvalu)

B- Evaluation la clture des comptes


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- Si le bien est amortissable, on amortit le bien selon le plan damortissement.

- Si le bien nest pas amortissable on constate une provision en cas de dprciation.

En fin dexercice on compare la valeur dentre et la valeur actuelle. Pour les biens

amortissables.

Si aprs amortissement normal, subsiste une perte, on constate une provision si la perte est

rversible et un amortissement complmentaire si la perte est irrversible.

Si la valeur dentre est suprieure la valeur actuelle on retient la valeur actuelle ; si la

valeur dentre est infrieure la valeur actuelle on retient la valeur dentre (principe de

prudence).

C- Evaluation la sortie du patrimoine

Le bien sort du patrimoine sa valeur actuelle nette. Car cest cette valeur qui dtermine le

rsultat ( gain ou perte ).Les diffrents types de sortie dun bien du patrimoine sont :

- Mise au rebut

- Cession

- Echange

- Destruction

En cas de rebut ou de destruction :

D : 681

C : 28

(Amortissement complmentaire)

D : 28

C : 654 (pour lAO) / 812 (pour lHAO)

(Sortie du bien)

D: 414 / 521 / 485

C: 754(AO) / 822(HAO)


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CHAPITRE II : LES OPERATIONS DE PORTEFEUILLES

Comptablement on distingue quatre catgories de titres :

- Les titres de participations

- Les titres immobiliss de lactivits du portefeuille

- Les titres de placement ( Valeurs Mobilires de Placement )

- Les autres titres immobiliss

1- Les Titres de participations

Ce sont des titres dont la possession durable est estime utile lactivit de lentreprise car

elle permet soit dexercer une influence sur la socit mettrice des titres soit dassurer le

contrle de la socit mettrice des titres. On peut ainsi dfinir deux notions :

la notion de contrle et la notion de participation.

La notion de Contrle

Une socit est considre comme contrlant une autre :

- Si elle dtient directement ou indirectement une fraction du capital lui confrant la

majorit des droits de vote dans les assembles gnrales.

- Si elle dispose seule de la majorit des droits de vote en vertu dun accord conclu avec

dautres associs ou actionnaires.

- Si elle dtermine en fin les dcisions dans les assembles gnrales de la socit.

Une socit est prsume exercer ce contrle lorsquelle dispose directement ou

indirectement dune fraction de droits de vote suprieure 40% et quaucun autre associ ou

actionnaire ne dtient directement ou indirectement une fraction suprieure la sienne.

On appelle filiale la socit dans laquelle on dtient plus de 50% du capital.

La notion de Participation

- Si une socit dtient dans une autre socit une fraction du capital compris entre 10 et

50%, la premire est considre comme ayant une participation dans la seconde.


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- Lors de la prise de participation, lentreprise recherche la cration de liens durables

avec la socit mettrice dans le but dobtenir des avantages diverses, notamment des

relations conomique privilgies.

La prise de participation ne se traduit pas ncessairement par une influence directe dans la

gestion.

Ainsi sont considrs comme titres de participation du point de vue comptable, les titres

reprsentants au moins 10% du capital dune entreprise, les titres acquis toute ou partie par

offre publique dachat (OPA) ou par offre publique dchange (OPE).

Ces titres sont comptabiliss au dbit du compte 26 : titres de participation.

2- Les Titres immobiliss de lactivit de portefeuille (TIAP)

Ce sont des titres destins par lentreprise lactivit du portefeuille. Elles consistent

investir tout ou partie de ses actifs dans un portefeuille de titres pour en retirer plus ou

moins longue chance une rentabilit satisfaisante.

Cette activit sexerce sans intervention dans la gestion des entreprises dont les titres sont

dtenus. Les TIAP ne sont ni des titres de participation ni des titres de placement.

Les titres pouvant tre inscrits sous cette rubrique sont :

- des actions

- des parts sociales,

- des obligations remboursables,

- des obligations convertibles.

La comptabilisation se fait au dbit du compte 2741 : TIAP.

3- Les Autres titres immobiliss

Ce sont des titres autres que les titres de participation et les TIAP, que lentreprise a

lintention de conserver durablement ou quelle na pas la possibilit de vendre dans un bref

dlai. Exemple : les titres donns en nantissement.

Ce sont des titres dont la dtention nest pas juge utile lactivit de lentreprise, mais non

cessibles court terme. Il sagit le plus souvent de titres dont la dtention est subite plutt que

voulue.

Ces titres sont comptabiliss au compte 2748 : ATI.

4- Les Titres de placement


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Selon le plan comptable ce sont des titres acquis en vue de raliser un gain brve chance.

Ce sont des titres reprsentant moins de 10% du capital, des titres non reprsentatifs dune

quotte part du capital (les obligations, les bons).

Ces titres sont comptabiliss au dbit du compte 50 : titres de placement.

I- Les Rgles dvaluation du Portefeuille

A- Le cot dentre dans le patrimoine

1- Les Rgles Gnrales

A leur date dentre dans le patrimoine de lentreprise, les biens acquis titre onreux sont

comptabiliss leur cot dacquisition.

Le cot dacquisition va tre donc comptabilis dans les diffrents comptes envisags

prcdemment.

Les frais dacquisitions sont inscrits directement en charge car non reprsentatif dune valeur

vnale ; on utilise le compte 6311 frais sur titre (achat, garde, vente).

Ces frais sur titre peuvent tre des droits de mutations, des honoraires, des commissions, des

frais dactes.

Toute fois dfaut de pouvoir les immobiliser les frais dacquisitions peuvent tre repartis sur

plusieurs exercices ; pour cela ils seront transfrs au compte 2022 frais dacquisition

dimmobilisation. La dure dtalement ne doit excder 5ans.

Si les titres sont cds la quotte part des frais non amortis doit tre passe en charge dans

lanne de cession.

Ecriture :

D : 26 / 2741 /2748 / 50

C : 521 / 483

2- Les rgimes particuliers

2-1- La souscription de titres partiellement librs.

Sur le plan comptable, il convient denregistrer la totalit de lopration et non seulement

lacquisition de la fraction libre. En souscrivant lassoci ou lactionnaire sest engag de


23


faon irrvocable. La dette correspondant la fraction non libre est enregistre au crdit du

compte 472 versements restant effectuer sur titres non librs.

Ecriture :

D : 26 D : 26

C : 521

C : 472 C : 472

(Souscription partielle) (Souscription totale)

2-2- Acquisition de titres subordonne la possession de droits de souscription

Le droit de souscription reprsente pour un actionnaire ancien la perte de valeur sur les titres

anciens. Cette perte est conscutive laugmentation du capital. Il peut tre utilis pour

souscrire ou tre cd.

Situation 1 : On utilise les droits de souscription attache des actions dj dtenues

Dans ce cas, pas denregistrement particulier par souci de simplification, la valeur du titre est

gale au cot dacquisition, donc au cot dmission.

Normalement la valeur des actions anciennes devrait tre diminue de la valeur de droit de

souscription et la valeur des actions nouvelles augmente de celle du droit de souscription :

La valeur globale des titres reste donc inchange.

Situation 2 : On achte des droits de souscription dautres associs ou actionnaires

On achte des droits de souscription dautres actionnaires ou associs dans ce cas le cot

dachat constitue une partie du cot dentre des titres. Il doit tre enregistrer dans le compte

des titres souscrits.

Cot dacquisition = prix dmission + prix dachat du droit de souscription.

2-3- Lattribution dactions gratuites ( Voir cours de compta. des socits )

Lattribution gratuite de titres mis en reprsentation dune augmentation de capital par

incorporation de rserve doit en principe rester sans influence sur lvaluation lactifs de la

socit dtentrice des titres.

Sont modifis :

- le nombre de titres en portefeuille,


24


- le cot de revient moyen des titres (anciens et nouveaux) qui est rput gale au

quotient de valeur globale par leurs nombres.

Exemple de modification de la composition dun portefeuille lors de la distribution daction

gratuite :

La socit A dtient des titres de la socit B.

Lot n1 100 titres 200frs soit 20.000frs

Lot n2 150 titres 220frs soit 33.000frs.

Lot n3 300 titres 240frs soit 72.000frs.

Lot n4 450 titres 260frs soit 117.000frs

1.000 titres 242.000frs

B attribut une action gratuite pour 5 actions anciennes.

Dterminer la nouvelle composition du portefeuille de A.

1 action gratuite (AG) 5 actions anciennes(AA).

100 actions anciennes100/5 =20 actions gratuites donc le lot n1 passe en dfinitive 120

titres.

150 AA150/5 = 30 AG lot n2 passe 180 titres.

300AA 300/5 = 60AG lot n3 passe 360 titres.

450AA 450/5 = 90AGlot n4 passe 540 titres

Remarque : En cas de cession, la plus ou moins value est calcule par rapport

au prix moyen des actions apprci la date de distribution des actions : on dit que

+/- Value = prix de cession cot moyen unitaire.

2-4- Acquisition des titres en devise :

Ces titres sont enregistrs pour leur prix dacquisition convertis en franc au cours du jour de

lopration.

Compte tenu des modalits de paiement si le prix pay est diffrent, la diffrence senregistre

en perte ou en gain de change.


25


( Voir Chapitre IV )

B- Evaluation des titres la clture de lexercice

A la clture de lexercice on procde linventaire des titres puis leur valuation.

Les rgles gnrales dvaluation sappliquent.

On retient donc la valeur actuelle qui sapprcie en fonction du march et de lutilit du bien

pour lentreprise.

Cette valuation est mene au niveau de chaque catgorie de titres de mme nature cest dire

titres de mme socit donnant le mme droit.

1- Evaluation des titres de participation

Que les titres soient quotts ou non on les value leur valeur dusage, qui se dfinie comme

la valeur quun chef dentreprise prudent et avis accepterait de dpenser pour obtenir les

titres sil avait les acqurir.

2- Evaluation des TIAP

Les TIAP sont valus selon les rgles gnrales cest dire par catgorie de titres de mme

nature et en retenant comme valeur dinventaire une valeur qui tienne compte des perspectives

dvolution gnrale de lentreprise, et qui soit fond sur la valeur de march.

En fait la mthode est identique celle mis en uvre pour les titres de participation ( valeur

dusage).

3- Evaluation des autres titres immobiliss et des titres de placement

La valeur dinventaire est fonction de la valeur probable de ngociation. Cette valeur diffre

selon que les titres sont quotts ou non.

- La valeur probable de ngociation des titres quotts est gale au cours moyen du

dernier mois de lexercice.

- La valeur probable des titres non quottes est dtermine en retenant un ou plusieurs

critres objectifs.


26


- Soit le prix stipul lors des transactions intervenues sur le titre

- Soit la valeur mathmatique,

- Soit la valeur de rendement.

Lvaluation des titres la clture de lexercice nous conduit dterminer la valeur de ces

mmes titres larrt des comptes. On compare pour cela par catgorie de titre de mme

nature, le montant comptabilis lentre et la valeur linventaire.

Des plus ou moins values apparaissent et seules les moins values affectent le rsultat de

lexercice par le biais de la dotation dune provision pour dprciation, ou dune charge

provisionne.

En principe aucune compensation nest pratique avec les plus values de titres en hausses sauf

exception. Le principe sapplique notamment pour les titres de participation et les TIAP.

Labsence de compensation sexplique par le fait que les titres ne sont pas fongibles entre

eux.

LES EXCEPTIONS :

Les exceptions concernent les autres titres immobiliss et les titres de placement.

Les autres titres immobiliss

En cas de baisse anormale de certains titres cots apparaissant comme momentan,

lentreprise a la facult sous sa responsabilit de ne pas comprendre dans la provision tout ou

partie de la moins value constate sur ces titres, dans la mesure o il peut tre tabli une

compensation avec des plus values normales constates sur dautres titres ( Ces titres doivent

tre cots ).

La baisse anormale et momentane correspond une baisse importante intervenant quelques

jours avant la date de clture et annule dans les premiers jours de lexercice suivant.

Les titres de placement

En cas de baisse anormale, lentreprise a la possibilit de compenser plus value et moins

value. Les titres de placement peuvent tre considrs comme un ensemble de biens fongibles

dont la valeur dutilit cest dire le prix de vente peut tre dtermin de faon globale avec

dprciation hauteur de lventuel excdent des moins values sur les plus values.

La compensation est admise par le fisc ds lors que les titres sont cots.

Cette compensation nest possible que si les titres sont cots de faon rgulires sur un

march organis tel que la bourse des valeurs mobilires. Donc pas de compensation entre


27


titres cots et titres non cots. Pas de compensation non plus entre plus et moins values de

titres non cots, parce quon a pas de valeurs sures.

C- Evaluation la sortie du patrimoine

La cession des titres de la classe 2 entrane une opration comptable :

- Sorite du bien du patrimoine

- Constatation du prix de la cession

D : 81.C : 26 / 27(sortie)

D : 48 / 52C : 82

(produit de cession)

La diffrence entre le prix de cession et la valeur comptable constitue le rsultat de la cession.

Le prix de cession est le prix indiqu dans lacte de vente sans diminution des frais sur vente.

Les frais sur vente sont en principe ports au compte 6311 frais sur titres ( achats, ventes,

gardes).

La valeur comptable lors de la cession est constitue par la valeur brute ( en cas de cession de

tous les titres de mme catgories). Si la cession porte sur une fraction dun ensemble de titres

de mme nature le cot dentre de la fraction cde est estim au cot moyen pondr (CMP)

ou dfaut en utilisant la rgle du premire entre premire sortie (PEPS).

Sil existait des provisions pour dprciation sur les titres, il y a lieu de les rgulariser soit :

- Reprise totale,

- Reprise partielle,

- Ajustement.

Exemple : La socit A achet en novembre 1.000 titres dune entreprise B au prix

unitaire de 100frs en N. En N+1 elle achte 400 titres B au prix unitaire de 150frs. En janvier

elle vend 500 titres B au prix de 140frs.

TAF : 1) Valoriser la sortie des 500titres B au CMP selon la rgle PEPS


28


2) Dterminer le rsultat de cession selon chaque mthode

3) Comptabiliser lopration de cession lune des mthodes

SOLUTION

1- CUMP = (S.I.+Achats) en valeur / (S.I. +achat) en quantit = 100 000* 60 000/

1000+400 = 114.286

PEPS 500 100frs

2- Evaluation du rsultat de cession

CUMP = (500*140) ( 500*114.28) = 12860

PEPS = ( 500*140 ) (500*100 ) = 20.000

3- Ecriture

D : 816 57140

C : 26 57140

(sortie du bien)

D : 521 70.000

C : 826 70.000

Lvaluation des titres de la classe 5 la sortie du patrimoine se fait galement suivant la

mme mthode PEPS ou CUMP.

Si la cession dgage un profit, le compte 777 : Profit sur cession de placement est

crdit de la ralisation de cession :

D : 486 / 521 :

C : 50 V O

C : 777 Rsultat de cession

Si la cession dgage une perte on utilise le compte 677 perte nette sur cession de T P.


29


D : 48/52

D : 677

C : 50

N.B : Les ventuelles provisions pour dprciation constitues avant la cession sont

rgulariser.

Exercice :

Le portefeuille de la socit X se compose des titres de placements suivant :

Titres Date

dachat

Prix dachat 31/12/N-1 31/12/NQuantit Cours Quantit Cours

Action A

Action A

Action B

02/11/N-4

01/06/N-1

12/08/N-3

120

125

382

150

1.000

200

140

140

350

-

950

100

-

120

360

Prix de vente des titres A = 130.

Prix de vente des titres B = 400.

TAF : 1- critures au 31/12/N-1qui semble ncessaire.

1- Mthode utilise pour valuer les titres cdes.

2- Ecriture de cession au cours de lexercice N.

3- Prsenter au 31/12/N les critures qui vous semblent ncessaires

SOLUTION1- Ecriture au 31/12/N-1

On a le choix entre la mthode de prudence et passer l criture dune provision ou faire une

compensation et ne pas passer dcriture.

2- mthode utilis PEPS.

3- Ecriture de vente.

D : 48/52 26.000

C : 5024.250

C : 7771750

(cession titre A)

D : 48/5240.000SUPELITE (Institut Suprieur de Formation de Cadres en Gestion)70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 Tel : 22 44 22 - 99

30


C : 5038.200

C : 77713.000

D : 679 [ 950 (125 120) +100 ( 382 360) ] 6400 550

C : 590 550

( rgularisation des provisions)

D- Enregistrement des produits deportefeuilleD : 277 crances rattaches des participations

C : 772 produit de participation

D : 508 autres crances rattaches des titres de placement

C : 774 revenues des titres de placement

La date denregistrement est la date laquelle, lactionnaire peut se prvaloir dun droit

acquis. En principe lenregistrement se fait la date de lassembl gnrale ordinaire ayant

prix la dcision de distribuer le dividende.

Encaissement du dividende :

D : 521

C : 277/508

(Rglement)

N.B. : quand lcart est grand entre les cots il faut utiliser la mthode PEPS. Lorsque lcart

est minime choisir la mthode CUMP


31

31/12/N


Chapitre III : EVALUATION DES STOCKS ET EN-COURS

Les stocks constituent un ensemble de biens et de services qui interviennent dans le stock

dexploitation pour tre :

- Soit vendu en ltat ou au terme dun processus de production venir ou en cours

- Soit consomm au 1er usage

Lentreprise lobligation de contrler par un inventaire au moins une fois tous les 12 mois

lexistence et la valeur des lments actifs et passifs de son patrimoine.

Pour les stocks, elle doit notamment procder un inventaire physique des lments.

I- Nature des stocks

1- Les stocks proprement ditsOn distingue trois groupes :

Marchandises achetes par lentreprise pour tre revendu en ltat.

Les approvisionnements composs de matires premires (matire et

fournitures consommables) qui nentrent pas dans la composition des produits

mais sont consomms au 1er usage et concours la fabrication.

Les produits qui sont les produits intermdiaires, les produits finis et les

produits rsiduels.

Les produits intermdiaires sont ceux ayant atteint un stade dachvement mais destin

entrer dans une nouvelle phase du circuit de production.

Les produits finis sont ceux ayant atteint un stade dachvement dfinitif.

Les produits rsiduels se composent des dchets ou rebus de fabrication.

2- Les produits en-cours

Il sagit de biens en cours de formation dans le processus de fabrication. On peut citer

la production de biens (pour lesquels on a des produits et travaux en-cours ) et

la production de service( tude et prestation de service en-cours )


32


Les stocks et en-cours sont comptabiliss en classe 3

II- Elments constitutifs des stocks

Tous les biens prcdents dont lentreprise est propritaire font partir des stocks. Le transfert

de proprit peut diffrer de la date de livraison ou de paiement. Ainsi sont prendre en

stock :

Les biens en consignation ou en dpt chez des tiers.

Des marchandises ou approvisionnent rceptionns mais non encore

facturs.

Les biens achets avec clause de rserve de proprit.

Ne font pas partir des stocks :

Les produits livrs et non encore facturs.

Les produits vendus et non encore livrs.

III- LA DIFFRENCE ENTRE STOCKS ET IMMOBILISATIONS

En fonction des entreprises certaines immobilisations constituent des stocks, le critre de

diffrenciation est la dure de vie de llment au sein de lentreprise :

Les immobilisations sont appeles rester durablement ( dure suprieure 1an), tandis que

les stocks doivent tre revendus le plus tt possible (dure infrieure 1an ).

Exemple : Une socit immobilire pour stock des maisons construites destines tre

revendues.

IV- LES RGLES DVALUATION

1- La valeur lentre


33


A leur date dentre dans le patrimoine les stocks et en-cours sont enregistrs leur cot

dacquisition pour des biens acquis titre onreux et leur cot de production pour les biens

produits.

La valeur dentre des stocks nest effectivement comptabilise la date dentre que dans le

cas dun inventaire permanent.

Dans le cas de linventaire intermittent la comptabilisation est diffre jusqu'au 1er arrte des

comptes.

Avec le SYCOA, linventaire permanent est la rgle et linventaire intermittent est

lexception.

Inventaire permanent

Toute opration sur stocks correspond deux critures

- Ecriture dachat

- Ecriture de mouvement sur stock

acheteur vendeur

D : 601 D : 411

C : 401 C : 701

D : 31 D : 603/73

C : 603 C : 31

603marchandises/matire 1er /autres approvisionnement

73 produits finis, en-cours, semi-finis

Inventaire intermittent

Toute opration sur stock correspond une seule criture.

- criture dachat ou vente

Acheteur vendeur

D : 6. achat. D :41

C : 40 C :70


34


Exemple n1 :

Achat de marchandises Brute 1500

Rabais 5%

remise 10%

escompte 2%

TVA 20%

TAF : prsenter la facture et comptabiliser chez lacheteur suivant linventaire permanent et

linventaire intermittent.

SOLUTION

Ecriture

Marchandise...1500

Rabais.. 75

Remise.143

Net commercial.1282

Escompte...s26

Net financier.........1256

TVA....251

Net payer.............................1507

en inventaire intermittent on a

D : 6011282

D : 4452251

C : 4011508

C : 77326

(achat de marchandises )


35


En inventaire permanent en plus de cette criture on a :

D : 311. 1282

C : 6031 1282

(Entre en stock)

Exemple 2 :

Mme exemple. Passez les critures en inventaire intermittent et en inventaire permanent chez

le vendeur sachant que le stock sort un cot de 1100Frs.

SOLUTION

En inventaire intermittent :

D : 4111508

D : 67326

C : 7011282

C : 4431251

(vente de marchandises)

En inventaire permanent :

D : 4111508

D : 67326

C : 7011282

C : 4431251

(vente de marchandises)

d

D : 6031100

C : 3111100

(variation de stock)

2- Valeur la sortie du patrimoine


36


A la sortie du patrimoine, les stocks sont valus selon la mthode PEPS ou CUMP. Ces

mthodes dvaluation valent uniquement pour linventaire permanent.

3- Valeur linventaire

A la clture de lexercice lentreprise doit procder un inventaire physique de ses stock

(Dnombrement et valorisation).

En inventaire intermittent

Les comptes de stocks fonctionnent deux fois, en dbut et la fin de lexercice. En dbut

dexercice on a le report nouveau et en fin dexercice on a la constatation du stock final et

lannulation du stock initial.

D : 603/73

C : 3

(Annulation du stock initial

D : 3

C : 603/73

(constatation du stock final)

En inventaire permanent

Les comptes de stock fonctionnent durant tout lexercice en contre partie des comptes 603/73.

En fin dexercice linventaire physique est compar du solde des comptes de stocks.

Ces derniers sont ajusts ventuellement au rsultat des inventaires physique en contrepartie

des comptes 603/73.

Si stock rel est suprieur au stock comptable :

D : 3

C : 603/73

Si stock rel est infrieur au stock comptable

D : 603/73

C : 3

Aprs avoir comptabilis le stock final, il faut dterminer la valeur actuelle du stock et

comparer la valeur dentre.


37


Si valeur actuelle des stocks est suprieure la valeur dentre, il y a lieu de constater une

provision pour dprciation des stocks.

Cette rgle se trouve modifier aujourdhui dans son application par les dispositions du

SYSCOA.

Comment dterminer la valeur actuelle du stock ?

Valeur actuelle des matires 1 ere et approvisionnement :

Il ny a pas dprcier les matires 1ere si la vente des produits auxquels ils seront incorpors

se fera sans perte.

Si la vente va tre dficitaire, il convient de dprcier les matires premires. Cette

dprciation sera dtermine sur la base du cot de remplacement de matires premires.

Exemple : Cot unitaire dentre de 9600 units de 10.000frs comprenant 12% de charges

directes dachats.

Hypothses1 : A la clture le prix unitaire dachat est de 7.000frs. ce qui aura pour effet de

vendre des produits finis avec une perte notable.

Valeur dentre 9.600 * 10.000 = 96.000.000

Valeur actuelle 9.600 * 7.000 + 1,12 = 75.264.000

Provision pour dprciation : 20.736.000

Hypothse2 : Le prix dachat 9.400

Valeur dente 96.000.000

Valeur ( 96.000 * 94.000 * 1,12)= 101.068.000

Plus-values = 5.068.000

Valeur actuelle des produits fabriqus en cours.

Elle correspond la valeur probable nette de ralisation

(Prix de vente charge de production restant engager frais / vente )

Exemple : Stocks produits en cours 400.000.

Prix de vente du produit fini 700.000

Charge restante engager 210.000.


38


Frais / vente 100.000.

Valeur Actuelle = (700.000 210.000 160.000 )=330.000.

Valeur Entre = 400.000.

Hypothse2 : prix de vente du produit fini = 800.000.

Valeur Actuelle =800.000 (210.000 + 160.000 ) =430.000

Valeur Actuelle est suprieure la Valeur Entre + values latentes.

-Valeur actuelle des marchandises valeur probable de ralisation = prix de vente frais de

vente.

Ecriture type de dprciation

D : 659

C :39

Ecriture de dprciation

Pour les exercices futurs la provision sera ajuste en fonction de lvolution de la valeur

actuelle deux mthodes sont possibles pour lajustement des provisions la clture :

On constate par voie de reprise les diminutions de la dprciation et par voie de

dotation les augmentations de la dprciation on procde soit par catgorie de stock

soit pour lensemble.

On annule la totalit de la provision sur le stock initial ( par voie de reprise ) et on

constate la totalit de la dprciation sur le stock final ( par voie de dotation.

V- LES PROVISIONS RGLEMENTES SUR STOCKS

Les comptes ont t prvus pour enregistrer ces provisions, mais les rgles de calcul nont pas

encore t dfinies

D : 85

C : 15


39


CHAPITRE IV :EVALUATION DES CREANCES ET DES DETTES

I- VALEUR LENTE

Les crances et les dettes sont enregistres lorsquelles sont certaines.

Pour lvaluation on applique le principe du nominalisme cest--dire :

Valeur dente est gale la valeur nominale de remboursement ou dencaissement.

Les crances et les dettes demeurent au Bilan jusqu lextinction du droit ou de lobligation.

II- VALEUR AU BILAN

Les crances :

Les crances sont retenues en comptabilit pour leur valeur nominale. Par prudence on

pratique une provision pour dprciation

Si une perte probable apparat cest--dire lorsque valeur nominale est infrieure la valeur

dinventaire : Le montant de la provision doit tre dterminer sur le montant HT de la

crance.

Les dettes :

Les dettes sont retenues en comptabilit pour leur valeur nominale. Laugmentation de valeur

dun lment de passif externe jug irrversible est un complment de dette comptabilis

comme telle.

Lorsque laugmentation nest pas jug dfinitive elle se traduit par une provision pour risque.

La diminution de valeur dun lment de passif externe devenu irrversible est une rduction

de dette comptabilise comme telle.

Lorsque la diminution nest pas dfinitive pas de modification.

III- LES CRANCES ET DETTES EN MONNAIES TRANGRES.


40


1- Valeur lentre

Les crances et les dettes en monnaies trangres sont converties et comptabilises en francs

CFA sur la base du cours de change du jour de lopration.

En gnral on retient le taux du jour de la facturation ; mais dautres solutions sont possibles

telle que le taux du jour du contrat.

Cas particuliers.

- Avances et acomptes reus et verss en monnaies trangres.

Les avances et les acomptes concernent les dettes et les crances non factures. Ils sont

convertis au cours du jour du paiement et ce cours est dfinitif. Ils sont comptabiliss dans les

comptes 4091 et 4191.

- Crances et dettes ayant faits lobjet davance et acomptes reus en

devises.

On comptabilise la partie ayant fait lobjet davance ou dacompte au cours du jour du

paiement. Pour la partie restante on comptabilise au cours du jour habituellement retenu pour

lenregistrement des factures.

Exemple : Vente de marchandises en janvier 2002pour 10.000 yens.

Avance reue en dcembre 2001 pour 2.000 yens.

Taux de charge :Dcembre = 100 yens 402frsCFA.

Janvier = 100 yens 405frsCFA

TAF : Passez les critures en dcembre et en janvier

Correction

D : 521 8040.C : 4191 8040

D : 411 32400D : 4191 8040

C : 701 40440


41

Dc 2001

Janv 2002

Vente de marchandises


2- Valeur larrte des comptesLes crances et les dettes sont converties et comptabilises sur la base du dernier cours de

charge ( au bilan ).On retient le taux de charge la date de larrte des comptes. Si

lapplication du taux de charge modifie les montants en francs CFA prcdemment

comptabiliss les diffrences de conversion sont inscrites dans les comptes transitoires.

On compare la valeur dentre et la valeur actuelle :

Pertes latentes lactif :

478-Ecart de conversion actif (pertes latentes)

4781diminutions de crances

4782augmentations de dettes

Gains latents au passif :

479-Ecart de conversion passifs (gains latents)

4791augmentations de crances

4792diminutions de dettes

La contrepartie tant constitue par les diffrents comptes de crances et de dettes concernes.

CC : cours de clture CJ : cours du jour


42

Crance

Hausse du coursCC>CJ

Dettes

Baisse du cours CC CJ

Pertes latentes


NB : Les critures dcarts de conversion sont des critures dinventaire (rgularisation ) quipeuvent tre extournes ds le dbut de lexercice suivant afin de conserver en comptabilit la

valeur historique dentre des crances et des dettes.

Les gains latents ninterviennent pas dans la formation du rsultat.

Les pertes latentes donnent lieu en principe la constitution dune provision pour risque.

Ecriture type

D : 6971

C : 297 (Crances long terme )

D : 6791

C491/497 Crances court terme

D : 6971

C : 194 : (Dettes long terme )

D : 6791

C : 499 : (Dettes court terme )

Le Montant de la provision est gale au montant de lcart de conversion actif

Remarque :Dans certains cas la provision peut faire lobjet dun traitement particulier et ne

pas tre dote en totalit.

Le rglement de droit comptable a prvu deux exceptions la rgle article 56 et 57.

Article 56 : Lorsque des pertes probables ou des gains latents sont attaches des

oprations demprunt ou de prt affectant deux ou plusieurs exercices, lentreprise doit

procder ltalement de ces pertes ou de ces gains sur la dure restantes courir jusquau

terme des remboursements ou des encaissements venir prvue au contrat ( dure moyenne

pondre restant courir.) Le montant potentiel de la perte totale futur ou du gain total futur

est recalcul la fin de chaque exercice et mentionn dans ltat annex.


43


Article 57 : Lorsque lentreprise dcide dintgrer dans une position globale de charge toutes

ses oprations traites avec ltranger non dnous linventaire, une compensation est

admise tre pertes probables et gains latents devises par devises. La dotation une provision

pour perte de charge et lexcdent des premires sur les secondes.

3- Enregistrement lors du rglement.

Sur le plan comptable cest seulement lors du rglement que le rsultat de charge apparat.

Il sagit dun lment financier enregistr soit en 676 pertes ou en 776 gains de change

Les ventuelles provisions pour risques constitues auparavant doivent tre reprise au compte

de rsultat.

APPLICATION

1)- lentreprise X a obtenu dune banque japonaise un prt de 300.000.yens la date

du 1er/04/N, le prt est remboursable annuellement par parts gales sur 6ans avec un taux

dintrt de 10%.

Le cours du yen au 1er/04/N est de 690frs CFA pour 1 yen lexercice de lentreprise

sachve le 31/12 de chaque anne.

On donne le cours du yen :

31/12/N+0 705frs CFA.

31/03/N+1 697frs CFA.

31/12/N+1 700frs CFA.

31/03/N+2 684frs CFA.

31/12/N+2 687frs CFA.

TAF : Ecritures exercice N N+2.

2)- les crances suivantes ont t extraites du relev nominatif de clture de

lentreprise Y au 31/12/2000.


44


Noms Montant TTC Recouvrement probableA

B

C

D

E

F

Autre

160.000 * 1,2

210.000 * 1,2

95.000 * 1,2

187.000 * 1,2

150.000 * 1,2

140.000 * 1,2

110.000 * 1,2

100%

40%

totalement insolvable

60%

en fuite sans adresse depuis 3

mois

70%

100%

Etat des cltures douteux au 31/12/99 de lentreprise.

Noms Nominal HT Provision au

31/12/99

Rglement TTC

dj enregistrs

au cours de 2000

Observation

Abel

Antoine

Andr

Boume

Paris

Simone

170.000

125.000

230.000

110.000

98.000

150.000

20%

40%

50%

30%

60%

40%

40.800

Rien

Rien

Rien

96.000

72.000

Pour solde de tout

compte.

Port la provision

60% du nominal

crance irrcouvrable

Pour solde

Pour solde

TAF : passer toutes les critures de rgularisation au journal de lentreprise Y au 31/12/2000.

Correction des exercices dapplication

1)- entreprise X

Priode Capital d Intrt Amortissement Annuit


45


N

N+1

N+2

N+3

N+4

N+5

N+6

300.000

250.000

200.000

150.000

100.000

50.000

-

22.500

18.750

15.000

11.250

7.500

3.750

-

-

50.000

50.000

50.000

50.000

50.000

50.000

22 500

68 750

65 000

51 250

57 500

53 750

50 000

Ecriture en N

D :521 207.000.000

C : 162207.000.000

( octroie demprunt )

31/12/N

D : 671 15 862 500 (22500*705)

C : 1662 15 862 500

(Intrts courus non chus)

d

D :478 4 500 000 (300 000*(705-690))

C : 162 4 500 000

(Ecart de conversion actif)

d

D : 6971 562 500 (4 500 000*9/(6*12))

C :194562 500

(dotation aux provisions)

01/01/N+1

D : 166215 862 500

C : 67115 862 500

(Annulation)SUPELITE (Institut Suprieur de Formation de Cadres en Gestion)70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 Tel : 22 44 22 - 99

46

01/04/N


d

D : 162 , 4 500 000

C : 478 4 500 000

31/03/N+1

D : 162 34 500 000 (50 000*690)

D : 676 350 000 (50 000*(697-690))

D : 671 20 910 000 (30 000*697)

C : 521 55 760 000

(Rglement de lannuit)

31/12/N+1

D : 671 13 125 000 (18750*700)

C : 1662 13 125 000

d

D : 478 2 500 000

C : 162 2 500 000

01/01/N+2

D : 1662 13 125 000

C : 671 13 125 000

d

D : 162 2 500 000

C : 478 2 500 000

31/03/N+2

D :162 34 500 000

D : 671 17 100 000

C : 776 300 000

C : 521 51 300 000

31/12/N+2

D : 671 10 305 000

C : 1662 10 305 000

D : 162 600 000


47


C : 479 600 000

d

D : 194 729 167

C : 7971 729 167

Entreprise Y

Noms Montants

TTC

Remboursement

HT du cours de

2000

Solde aprs

provision

Provision

31/12/99

Provision

ncessaire

Dotation Rpartition

Abel

Antoine

Andr

Boume

Paris

Simone

170.000

125.000

230.000

110.000

98.000

150.000

34.000

-

-

-

80.000

60.000

136.000

125.000

230.000

110.000

18.000

90.000

34.000

50.000

115.000

33.000

58.800

60.000

-

75.000

138.000

-

-

-

-

25.000

23.000

-

-

-

34.000

-

-

33.000

58.800

60.00048.000 185.800

Suite tableau :

31/12/2000


Noms ObservationsAbel

Antoine

Andr

Boume

Paris

Simone

Perte de solde

Dotation complmentaire

Dotation complmentaire

Perte pour le solde

Perte pour le solde

Perte pour le solde

48


D : 6511 345.000

D : 4431 70.800

C : 416 424.800

( perte sur crance )

D : 4912 185.800

C : 7594 185.800

( rpartition de provision )

D : 6594 48.000

C : 4912 48.000

( Dotation au provision )

Relev nominatif des clients au 31/12/

Noms Montants HT Dotations aux

provision

Observations

A

B

C

D

E

F

Divers clients

160 000

210 000

95 000

187 000

150 000

140 000

110 000

-

126 000

-

74 800

-

42 000

-

-

-

crance irrcouvrable

-

crance irrcouvrable

-

-TOTAL 242 800

Ecritures

31/12

D : 6511 245.000

D : 4431 49 000

C : 411 294 000

( perte sur crance )

d

D : 416 644 400

C :411 644 400SUPELITE (Institut Suprieur de Formation de Cadres en Gestion)70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 Tel : 22 44 22 - 99

49


D : 6594 242 800

C :4912 242 800

TITRE II : LE RATTACHEMENT DES CHARGES ETDES PRODUITS


50


CHAPITRE I : LES OPERATIONS A LONG TERME

I- LES CONTRATS LONG TERME BNFICIAIRE

Il sagit de contrat ou de march dont la dure stale sur au moins deux exercices.

Exemple : construction dune route dun pont, dun immeuble condition que les

travaux commencent dans un exercice et se terminent dans un autre.

Ces oprations concernent les stocks ou des services ( par opposition la production

immobilire qui peut galement se faire sur le long terme ).

En raison du principe dindpendance des exercices, et des obligations dtablir des tats

financiers annuels la question est de savoir comment traiter sur le plan comptable ces travaux

en cours la fin dun exercice.

Le SYSCOA nous propose trois mthodes de comptabilisation.

1 ere mthode : la mthode de Lachvement :

La facturation intervient la fin de lexcution du contrat et cest seulement cette date quon

constate le produit.

Durant la priode dexcution le client peut verser des avances et acomptes qui sont

comptabiliss comme telles.

A la clture de lexercice, on ralise le traitement comptable suivant :


51


Les travaux en cours sont passs en compte den cours 34 ou 35 par le crdit du compte 73

variation de stock.

D : 34 ou 35

C : 73

A la fin des travaux il y a comptabilisation du produit dans lexercice concern.

2 me mthode : la mthode dAvancement

Dans cette mthode les Travaux raliss sont facturs suivant les stades davancement

convenus ou dtermins. Ces facturations sont de vritables ventes partielles.

Pour la facturation on utilise le degr davancement qui correspond au rapport :

cot des travaux engags sur la priode cot total estim des travaux.

Montant factur = prix de vente globale * degr davancement.

3 me mthode : Le bnfice partiel linventaire

Cette mthode est dfinie par larticle 60 du rglement comptable de lUEMOA :

>

Cette mthode sappuie sur les deux autres mthodes :

De la mthode de lachvement elle utilise lcriture de rgularisation

De la mthode de lavancement elle utilise le degr davancement.

Le bnfice partiel est comptabilis au crdit du compte 753 par le dbit du compte 475.

Montant = bnfice global ( prix de vente cot de revient estim ) * degr

davancement.

A la fin des travaux la facture dfinitive est comptabilise normalement :

Le compte 475 est crdit pour solde par le dbit du compte 653.quote part de rsultat annul

sur excution du contrat pluri exercices.


52


Exemple : une entreprise a obtenu le march de la construction dune route de 500 kilomtres

le 1er/07/2002 et a dmarr le mme jour. La dure des travaux est de 1ans ; le prix facturation

est de 200.000.000frs CFAet le cot de revient estim est de 150.000.000frs CFA. On suppose

que les travaux avancent proportionnellement la dure des travaux.

TAF : critures relatives ses travaux en fin 2002 et au 30/06/2003, suivant les 3 mthodes

prsentes de ses oprations au compte de rsultat :

SOLUTION1 ere mthode

31/12/2002

D :34 75.000.000

C : 734 75.000.000

( en cours )

01/01/2003

D : 734 75.000.000

C : 34 75.000.000

( contre-passation )

30/06/2003

D : 411 240.000.000

C : 705 200.000.000

C : 443 40.000.000( facturation )

Incidence sur le compte de rsultat

Charge 31/12/2002 produit

Cot 75.000.000

R=0


Cot 75.000.000

R=50.000.000

2 me mthode 31/12/2002


53

Variation de stock = 75.000.000

Variation de stock= -75.000.000Ventes 200.000.000


D : 411 120.000.000

C : 708 100.000.000

C : 443 20.000.000

( vente partielle )

30/06/2003

D : 411 120.000.000

C : 705 100.000.000

C : 443 20.000.000

( achvement )



Cot 75.000.000

R=25.000.000


Cot 75.000.000

R=25.000.000

3 me mthode 31/12/2002

D : 34 75.000.000

C 734 75.000.000

D

D : 475 25.000.000

C : 757 25.000.000

02/01/2003

D : 734 75.000.000

C : 34 75.000.000

30/06/2003

D 411 240.000.000


54

Vente 100.000.000

Vente 100.000.000


C :705 200.000.000

C : 443140.000.000

D : 653 25.000.000

C : 47525.000.000



Cot 75.000.000

R=25.000.000


Cot 75.000.00025.000.000R=25.000.000

II- LES CONTRATS LONG TERME DFICITAIRES

Lorsque les contrats long terme vont entraner des dficits la fin des travaux ( prix de

vente suprieure au prix de revient, il y a lieu de se couvrir contre ce risque par une provision.

Cette provision est scinder en deux :

- Une provision pour dprciation des stocks den cours et

- Une provision pour risque pour le supplment du montant de la perte.

Prix de vente

- Charge engage au 31/12

- Charge restantes engager

= Perte Global

- Provision pour dprciation

Perte globale estime * degr davancement


55

Variation de stock = 75.000.00025.000.000

Variation de stock =-75.000.000200.000.000

Provision pour dprciation de stock

Provision pour risque


-Provision pour risque

Perte globale provision pour dprciation NB : La constatation des provisions pour perte achvement future ne vaut que pour la mthode dachvement.

CHAPITRE II : OPERATION FAITE POUR LE COMPTE DUN TIERS

Les oprations faites pour le compte dun tiers se ralisent soit dans le cadre du

mandat soit dans le cadre de la commission.

Il sagit doprations ralises pour lentreprise pour le compte dun tiers personne morale ou

personne physique.

Toutes ces oprations sont rgies par des contrats qui dterminent les droits et les obligations

des parties.

I- OPRATIONS RALISES DANS LE CADRE DU MANDAT

Les oprations ralises dans ce cadre mettent en relation deux entits le mandant ( le tiers ),

le mandataire ( lentreprise ).

Le mandataire (lexcutant) agit pour le compte du mandat. Ce dernier est responsable des

oprations ralises par le mandataire, si ces oprations rentrent dans le cadre du mandat.

Comptablement les oprations ralises loccasion du mandat sont comptabilises en

compte de tiers sauf sa rmunration qui est comptabilise en produit.

Vous recevez mandat pour acheter ou pour vendre :

VENDRE ACHETER

D : 4711 D : 47..SUPELITE (Institut Suprieur de Formation de Cadres en Gestion)70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 Tel : 22 44 22 - 99

56


C : 4712 C : 401

LA REMUNERATION : D : 411 C :70...

Chez le mandat :

D : 601 D : 411C : 401 C : 7

( Achat ) ( Vente )

II- OPRATION RALISE DANS LE CADRE DE LA COMMISSION

Cette opration met en relation deux entits :

- Le Commettant ( donneur dordre ; Tiers )

- Le commissionnaire ( lexcutant, Lentreprise).

Le commissionnaire est tenu responsable des oprations ralises avec les tiers mme

si le nom du commettant pour lequel il agit apparat.

Le commissionnaire enregistre les achats et ventes pour le compte du commettant dans

ses propres livres en tant que tels.

Sa rmunration est la marge entre le cot dacquisition et le prix de revente.

LExcutant Donneur dordre

D : 60

C : 40

D : 411 commettant C :

70


57

D :60C : 40 commettant

D : 411 C : 70


CHAPITRE III : OPERATIONS REALISEES DANS LE CADRE DUNESOCIETE EN PARTICIPATION

( OPERATION FAITE EN COMMUN )

La socit en participation est une socit de faite, cest--dire une socit o les associs ont

volontairement dcid de ne pas mettre en uvre les dispositions du droit des socits en

matire de cration.

Cest donc une socit qui nest pas immatricule.

Elle na pas non plus de personnalit juridique.

Cest une socit qui na pas de patrimoine.

Cest une socit qui ne peut ouvrir un compte en banque, ni faire valoir ses

prtentions en justice.

La socit en participation peut prendre deux formes :

- soit Occulte ( reste cache )

- soit Ostensible ( connue des tiers ).

En matire de grance, la socit en participation peut avoir un grant associ ou non,

dsign par les statuts ou non.

La socit en participation peut galement avoir plusieurs grants ( notamment tous les

associs peuvent tre grant ).

En matire de contentieux :

- Si la socit en participation est occulte : le tiers na de recours que contre lassoci avec

lequel il a contract ou le grant.


58


- Si la socit en participation est ostensible le tiers a le choix pour son recours le tiers a le

choix parmi les associs.

Dans une socit en participation chaque associ qui contracte, le fait en son nom.

La socit en participation peut tre cre pour divers objets.

En matire de fiscalit, les socits en participations sont rgies par les rgles des socits de

personnes.

II- COMPTABILISATION DES OPRATIONS

Les oprations ralises dans le cadre dune socit en participation sont enregistres dans la

comptabilisation du ou des grants.

1- Organisation comptable

un seul grant

Les oprations sont regroupes dans la comptabilit du grant seul responsable vis vis des

tiers. Dans ce cas les comptes de la socit en participation peuvent tre tenus :

- Soit dans une comptabilit rattache la comptabilit du grant par le compte de

liaison

188 188

* *

* *

(Chez le Grant ) (Chez la S.P.)

Ces deux comptabilits sont tenus par le grant.

Ces comptes fonctionnent de faon symtrique.

188 compte de liaison de socit en participation

Exemple : Achat de marchandise pour 6300 par le grant pour le compte de la socit

en participation ne tenant pas de compte de tiers.

SOLUTIONComptabilit du Grant :

D : 601 6300


59


C : 401 6300

( achat de marchandise )

D : 188

6300

C : 601 6300

C : 401 6300

Comptabilit de la S.P. :

D : 601 6300

C : 188 6300

Soit lintrieur de sa propre comptabilit en subdivisant les comptes des classes 6 et 7.

Exemple : 601.001 achats propres.

601.002 achats de la socit en participation.

D : 601 002 6300

C :401 6300

Pluralit de grant.

Dans ce cas chaque grant comptabilise dans sa propre comptabilit les oprations quil

ralise.

2- Comptabilisation des participants ( pluralit des grants )

a) Mise en uvre des moyens de lactivit.

Ce sont les biens et fonds mis la disposition de la socit en participation.

- Apport dimmobilisation de matires et de marchandises :

Ils ne sont pas enregistrs en comptabilit. Ces biens restent dans le patrimoine de

lapporteur et donc restent inscrit lactif de son bilan.

- Apport de fonds :

Ils sont enregistrs dans des comptes de trsorerie et en contrepartie dans des comptes

courants dassocis :

D : 463 associs oprations faites en commun.SUPELITE (Institut Suprieur de Formation de Cadres en Gestion)70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 Tel : 22 44 22 - 99

60

Donc directement D 188 6300

C :401 6300


C : 521

b) Opration dexploitation.

Les oprations avec les tiers sont comptabilises normalement par les participants qui les

ralisent.

Les autres participants nen tiennent pas compte, et les oprations entre membre de la socit

en participant sont enregistres dans les comptabilits des participants intresss qui

constatent le transfert de charge.

BICICI SODECI

(Celui ayant engag lopration) (Celui qui incombe lopration)

D : 601 D : 601C : 521 C : 463 Associ BICICI

D : 463 Associ SODECIC : 781

( transfert de charge)

c) Dtermination des rsultats.

Il est ncessaire de raliser linventaire des biens de la socit en participant. Ce qui entrane

les oprations suivantes :

- Constatation de la consommation des biens immobiliss dprcis.

- Evaluation des stocks ventuels.

- Calcul des rsultats.

Divers participants ayant enregistrs des oprations, les divers lments sont regroups

extracomptablement pour dterminer les rsultats.

Dans sa propre comptabilit, chacun de ses membres enregistrent sa quotte part dans le

rsultat de la socit en participation.

652 ou 752 quotte part de rsultat sur opration faite en commun.

En cas de Perte En cas de bnfice

D : 652 D : 463

C : 463 C : 752

Exemple : charges produits


61


Associ 1 1.000 800Associ 2 1.000 900Associ 3 1.300 1.000

R=600(perte)3.300 3.300

Ecriture:

A1 pas

A2 D : 652 100

C : 463 100

A3 D : 463

C : 752

3- Comptabilit centralise par le grant et intgre dans sa propre comptabilit

Le grant enregistre dans une seule comptabilit tout ce qui concerne la socit en

participation et ce qui est relatif sa propre comptabilit.

a- Acquisitions ou crations de biens

Ces biens destins la socit en participation doivent figurer dans la comptabilit du

coparticipant qui en est le propritaire apparent.

En rgle gnrale se sera celui du grant de la socit en participation.

Pour que le bilan soit sincre et donne une image fidle de la situation de lentreprise du

grant, sa comptabilit devra enregistrer sous forme de dette en contrepartie du bien acquis ou

cr par la socit en participation, le montant des financements consentis par les autres

coparticipants.

Pour que le BILAN soit sincre :

Sil sagit de biens crs ou acquis amortissable, leur amortissement sera constat chaque

anne dans la comptabilit de la socit en participation (grant ).

Dans la mesure ou ces biens ont t inscrits dans le bilan du grant propritaire apparent, la

perte de valeur constate par amortissement dans la socit en participation vient rduire la

dette du grant vis vis des autres coparticipants.SUPELITE (Institut Suprieur de Formation de Cadres en Gestion)70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 Tel : 22 44 22 - 99

62

chaque associ une part de 1/3. perte par associ = 200


Cette perte de valeur diminue par consquent dans la comptabilit de ces derniers, la crance

quils avaient vocation enregistrer au moment de lacquisition du bien.

Dans ces conditions lopration sera comptabilise sous la forme suivante :

- le grant fera figur au passif de son bilan la part des autres coparticipants non grants.

A cet effet :

D : 463

C : 181 dettes lies des participations.

Exemple : Acquisition par le grant A pour le compte de la socit en participation

dune immobilisation de 800 amortissable en 4ans linaire. Le grant dtient 60% des parts et

lassoci B 40%.

D : 2.. 800

C : 521 800

D : 463 320

C : 181 320

- Chacun des autres coparticipants non grant constatera dans son propre bilan ses droits

dans un compte

D : 2773 crances rattache des socits en participation

C : 463.

Mme exemple.

D : 2773 320

C : 463 320

La constatation de la consommation des biens immobiliss amortissables par suite des

oprations dexploitation faites en socit en participation se traduit au niveau des comptes

181 et 2773 par une rduction dun mme montant des obligations et des droits respectifs du

grant des non grants.


63


- On dbite le 181 hauteur des amortissements correspondants inscrits en

exploitation de la socit en participation par le crdit du 463 dans la comptabilisation du

grant.

31/12

D : 681 200

C : 28 200

D : 181 80

C : 463 80

Le compte 2773 est crdit du mme montant par le dbit du compte 463 dans la comptabilit

des non-grants

b- Oprations dexploitation et partage du rsultat.

Le grant enregistre :

- Les charges et les produits relatifs la socit en participation ;

le montant total est inclus dans le rsultat de sa comptabilit.

- Sa rmunration de grance au crdit du compte 706 service vendu par le dbit des

comptes 463 ( part des coparticipants ) et 632 ( part propre ).

- Les quottes part du rsultat de la socit en participation revenant ses coparticipants.

En cas de bnfice au dbit du compte 652

En cas de perte au crdit du compte 752

par le dbit des comptes courants des intresss.

SUPELITE (Institut Suprieur de Formation de Cadres en Gestion

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Cours de Techniques Comptables Approfondies(1)