créances et dettes en devises-Jihane AYOUCH.pdf

UNIVERSIT CADI AYYAD

Cours de Comptabilit Approfondie

Jihane AYOUCH

2011/2012

cole Suprieur de Technologie

Dpartement Techniques de Management

valuation des crances er dettes La comptabilit approfondie

Jihane AYOUCH 2

Sommaire

I. Introduction ..................................................................................................................................... 3

II. Dfinition et classification des crances et dettes : ........................................................................ 4

1 Dfinition .................................................................................................................................... 4

2 Inscription dans le patrimoine de lentreprise : ......................................................................... 4

3 Les principaux lments constitutifs des crances et dettes : ................................................... 4

III. valuation des crances er dettes en devises ................................................................................. 5

1. Les carts de conversion ............................................................................................................ 6

a) Les carts de conversion Actif .................................................................................................. 6

b) Les carts de conversion Passif : .............................................................................................. 7

2. Achats et ventes en monnaie trangre : .................................................................................. 8

a. Les ventes en monnaie trangre (les crances) : ................................................................... 8

b. Les achats facturs en devises : ............................................................................................. 11


Jihane AYOUCH 3

Introduction

Au cours dune anne comptable, lentreprise ralise entre autres toute une srie

doprations dachats ou de ventes, appeles importations ou exportations do rsultent des

avoirs ou des dettes, des droits ou des engagements libells en devises (exprimes en

monnaies trangres)

Ces oprations sont appeles alors des oprations en devises, et qui connaissent des

fluctuations constantes.

Lors du rglement, la diffrence qui apparat entre, la valeur en dirhams la date de la

transaction et la valeur en dirhams au paiement, doit tre enregistre, selon le cas, en perte

ou en gain de change.

Cependant, les normes comptables exigent que lentreprise fasse apparatre, dans sa

comptabilit, les crances et les dettes en monnaie trangre, leur valeur dinventaire y

inclus les diffrences latentes de change cette date.

Autrement, la fin de lexercice, les crances et les dettes en devises doivent tre

actualises par rfrence au cours de la monnaie trangre la date dinventaire pour

dgager les carts de conversion actif et passif et les provisions ventuelles (valuation).

Ces carts de conversions concernent aussi bien les lments permanents, que les

lments circulants du patrimoine.


Jihane AYOUCH 4

I. Dfinition et classification des crances et dettes :

1 Dfinition

Crances : reprsentent un droit personnel permettant leurs titulaires (les cranciers)

dexiger dautres personnes (les dbiteurs) lexcution dune obligation.

Dettes : reprsentent les obligations excuter par lentreprise, et ces obligations

peuvent ainsi pris naissance :

La suite dun contrat

En application de la loi ou des rglements.

Risque de change : Le risque de change est d aux variations du cours des devises par

rapport lunit montaire utilise par lentreprise soit leuro. Ainsi, les contrats libells

en dollars amricains sont soumis un risque de change car cette monnaie peut

sapprcier ou se dprcier par rapport leuro entre la date du contrat et la date du

rglement.

2 Inscription dans le patrimoine de lentreprise :

Les crances et les dettes de lentreprise doivent tre rattaches lexercice au cours

duquel elles ont pris naissance, cest le postulat de sparation des exercices qui doit dans le

cas prsent tre mis en uvre.

3 Les principaux lments constitutifs des crances et dettes :

1 Crances et dettes financires :

Elles sont lies aux modes de financement des entreprises, et ce caractrisent par leur

chance qui tait plus dun an lpoque de leur naissance.

2 Crances et dettes non financires :

Ce sont les crances et dettes les plus frquentes. Elles sont lies notamment au dlai

de rglement des factures et mettent en rapport un fournisseur crancier et un client dbiteur

Pour enregistrer les crances on utilise le compte 342-Clients et comptes rattachs

et ses subdivisions.

Pour enregistrer les dettes, on utilise le compte 441-Fournisseurs et comptes

rattachs et ses subdivisions.


Jihane AYOUCH 5

Il existe nanmoins certains cas (avances, consigne d'emballages, rductions

consentir ...) dans lesquels le client est le crancier et le fournisseur est le dbiteur :

Pour enregistrer ces crances, on utilise le compte 341-Fournisseurs dbiteurs et

ses subdivisions.

Pour enregistrer ces dettes, on utilise le compte 442-Clients crditeurs et ses

subdivisions.

3 Crances et dettes en devise :

Les diffrentes oprations enregistres au cours de lanne et exprimes en monnaie

trangre, et cest le thme de ce chapitre.

II. valuation des crances er dettes en devises

Dans la pratique comptable on peut rencontrer autant de types doprations en devises

que lon en rencontre en monnaie nationale:

oprations dachat et vente en devises

oprations de rglement de crance ou dette en devises

conclusion dun emprunt remboursable en devises

critures de rgularisation telle la prise en compte dun prorata dintrt sur une

crance ou une dette en devises.

Lors de la comptabilisation en monnaie nationale de ces oprations en devises, la

conversion des montants en devises en dirhams ne correspond pas une opration effective

puisque la crance ou la dette laquelle lopration donne lieu reste libelle en devises.

Puisquil ne sagit pas dune opration effective, les documents comptables disponibles

pour lenregistrement de lopration en devises ne mentionnent pas, comme dans une

opration de change, le taux de conversion utiliser.

Il revient donc lentreprise de se fixer, dans le cadre de son organisation administrative

et comptable et dans le respect des principes comptables, les modes dvaluation des cours

de conversion utiliser et les mthodes denregistrement comptable de ces oprations en

devises.

De ce fait, pour assurer la transparence et la neutralit de traitement sur les quilibres

surtout, financiers rels de lentreprise, le CGNC a prconis quatre comptes transitoires :


Jihane AYOUCH 6

-Deux rubriques dcarts de conversion, lun actif et lautre passif pour enregistrer les

pertes latentes ou les profits latents sur les lments permanents du patrimoine.

-Deux rubriques dcarts, lun actif, lautre passif pour enregistrer les pertes ou profits

latents sur les lments circulants.

Alors, notre partie sarticule autour de trois axes savoir :

les carts de conversion Actif

les carts de conversion Passif

lvaluation des crances et dettes

1. Les carts de conversion

a) Les carts de conversion Actif1

Les carts de conversion- actif enregistrent les pertes latentes (probables) de

conversion qui rsultent de laugmentation des dettes et/ou des crances. Ainsi on distingue

deux rubriques de dcarts de conversion actif lun permanent (27) et lautre circulant (37).

carts de conversion Actif sur les lments non circulants :

Ils reprsentent les pertes de change latentes sur les crances immobilises

(minorations de recouvrements probables) et sur les dettes de financement (majoration de

rglement probables) libelles en monnaies trangre au cours du dirham la date de

clture de lexercice.

Ce sont galement des actifs fictifs. Ils incluent aussi bien les diminutions de crances

immobilises, que les augmentations de dettes de financement.

Cette rubrique regroupe ainsi les comptes suivants :

2710 : Diminution des crances immobilises (lorsquelles baissent de valeur)

2720 : Augmentation des dettes de financement (lorsquelles augmentent de valeur).

cart de conversion Actif sur les lments circulants :

Ces carts reprsentent les pertes de change latentes sur les crances de lactif

circulant et sur les dettes de passif circulant libelles en monnaie trangre3.

1 A.MASNAOUI- Mmento comptable- Edition Masnaoui 1994. p487.


Jihane AYOUCH 7

Autrement les crances et les dettes circulantes libelles en monnaies trangres sont

converties et inscrites en comptabilit par correction de lenregistrement initial en dirhams

sur la base du dernier cours de change la datte dinventaire.

En effet, la clture de lexercice, les dettes et crances circulantes sont values au

dernier cours connu. Si cette valuation dgage une perte latente, le compte de dettes ou de

crances est crdit par le dbit :

Du compte 3701, sil sagit dune diminution de crances ;

Du compte3702, sil sagit dune augmentation de dettes.

b) Les carts de conversion Passif :

cart de conversion Passif sur les lments non circulants :

En symtrie des carts de conversion- actif, ils reprsentent des gains latents rsultant

des rajustements au cours de change la date de clture des crances immobilises et

des dettes de financement libelles en monnaie trangre.

Donc il y a lieu de porter un cart de conversion passif, dans lun des comptes suivants :

1710 Augmentation des crances immobilises(1)

1720 Diminution des dettes de financement(2)

(1)Lorsqu larrt des comptes, la conversion de ces crances fait ressortir une

augmentation, il y a lieu de dbiter le compte de crance immobilise par le crdit du compte

1710 augmentation des crances immobilises .

(2)Lorsqu larrt des comptes, la conversion de ces dettes fait ressortir une diminution

des dettes de financement, il y a lieu de dbiter le compte de passif stable concern, par le

crdit du compte 1720 Diminution des dettes de financement .

cart de conversion Passif sur les lments circulants :

IL fonctionne dans des conditions identiques celles des carts de conversion sur les

lments non circulants.

Toutefois, ils ne concernent que les crances de lactif circulant et les dettes du passif

circulant libelles en monnaie trangres. Ces crances (ou dettes) reprsentent des gains


Jihane AYOUCH 8

latents rsultant des rajustements au cours de change la date de clture, et elles sont

converties en dirhams cette date.

A ce niveau, lorsque la conversion a pour constatation dun gain latent, il y a lieu de

constater un cart de conversion- passif. Ainsi, le poste 470 est subdivis en :

4701 : Augmentation des crances circulantes : Lorsqu larrt des comptes, la

conversion en cours de charge de clture fait ressortir une augmentation dune

crance concerne par le crdit du compte, il y a lieu de dbiter le compte de crance

concern par le crdit du compte 4701.

4702 : Diminution des dettes circulantes : Lorsqu larrt des comptes, la conversion

en cours de charge de clture des dettes fait ressortir une diminutions des dettes

circulantes, il y a lieu de dbiter le compte de cette dette concern par le crdit du

compte 4702. Et louverture de lexercice suivant, ces critures sont contre passes.

2. Achats et ventes en monnaie trangre :

La comptabilit marocaine est tenue en DH, mais il existe certains comptes qui peuvent

enregistrer des oprations libelles en monnaie trangre. Dans ce cas le solde de ces

comptes doit tre converti en DH la clture de lexercice.

a. Les ventes en monnaie trangre (les crances) :

Pour les ventes en devise, on peut de cas : une crances certaine et crance douteuse.

Cas dune crance certaine :

Les crances en monnaie trangre sont converties et comptabilises en DH sur la base du

dernier cours de change.

Les comptes transitoires utiliss pour constater la diffrence de conversion concernant aussi

bien les lments permanents que les lments circulants du patrimoine sont :

cart de conversion-Passif : 1710 Augmentation des crances immobilises

cart de conversion-Actif : 2710 Diminution des crances immobilises

cart de conversion-Passif : 3701 Augmentation de crances circulantes

cart de conversion-Actif : 4701 Augmentation des crances circulantes


Jihane AYOUCH 9

Cas pratique : une perte latente

Une crance de 40 000 $ sur un client amricain comptabilise au 1/11/N au taux de 9DH/$.

Au 31/12/N, cette crance ctant pas encore honore, le cours du dollars nest plus que de

8.8 DH/$

Passer les critures ncessaires.

Cas pratique : un gain latent

Une crance de 10 000 sur un client franais est comptabilise le 5/12/N au taux de 9.5

DH/.

Au 31/12/N, cette crance ntant pas encore honore, le cours de l est pass 10 DH/.

Passer les critures ncessaires.

Remarque :

Les carts de conversion enregistrs la fin de lexercice, sont solds par contre

passation louverture de lexercice suivant.

Cas dune crance douteuse :

La prise en compte du caractre douteux dune crance libelle en monnaie trangre

pose des problmes pour lesquels le plan comptable marocain na pas tranch. Ainsi, faut il


Jihane AYOUCH 10

provisionner la crance avant de la convertir et de ne convertir que la partie certaine ? ou

alors, doit on convertir lintgralit de la crance et pratique ensuite sur la valeur convertie

une provision pour dprciation ?

Cas pratique :

Lentreprise ABC facture, le 20/10/N une vente un cleint allemand un montant de

20 000, au cours de 9.5 DH/.

Au 31/12/N les possibilits de recouvrement de cette crance ne sont estimes qu

40%, du fait des difficults commerciales que connat ce client.

Au 31/12/N, le cours de change de est de 10 DH/.

Passer les enregistrements comptables et les calculs on utilisant les deux mthodes.

1re solution :

2me solution :


Jihane AYOUCH 11

b. Les achats facturs en devises :

Les fournisseurs trangers tablissent leurs factures dans leur monnaie nationale. Il

sagit donc de traduire la transaction en DH, lors de la rception de la facture.

la clture de lexercice, il faut tenir compte de lvolution des cours des devises

concernes par rapport au DH et r estimer les dettes lgard des fournisseurs.

Les diffrences de conversion constates lors de linventaire (gain ou perte selon les

cas) concernent aussi bien les lments permanents, que les lments circulants du

patrimoine sont enregistrs dans les comptes suivants :

cart de conversion-Passif : 1720 Diminution de dette de financement.

cart de conversion-Passif : 4072 Diminution de dettes circulantes

cart de conversion-Actif : 2720 Augmentation de dettes de financement

cart de conversion-Actif : 3702 Augmentation de dettes circulantes.

Remarque :

Par ailleurs en cas de pertes latentes lentreprise doit constituer une provision en

consquence.

Cas pratique :

Le 20/11/N achat de marchandises auprs dun fournisseur amricain. La facture slve

20 000 $. cette date le dollar vaut 9DH.

Au 31/12/N cette facture nest pas encore rgle, et le cours du dollar slve 9.5

DH/$.

Passer les critures comptables le 20/11/N et 31/12/N.


Jihane AYOUCH 12

Documents

créances et dettes en devises-Jihane AYOUCH.pdf