la sodomie et la bestialité étaient réprimés et punis de façons atroces et spectaculaires,les auteurs de ces crimes encourraient la condamnation au bûcher ou âux galères. Lesauteure des crimes dit <<charnels >» tels que la luxure c'est-à-dire l'outrage et l'attentat àla pudeur, les rapports forcés, la prostitution et Ie viol, étaient passibles de pendaison.En résumé, les auteurs de crimes sexuels sous ltAncien régime étaient punis parl'exécution puisque ltenfermement n'existâit pas encore à cette époque Ià.

C'est à lors de la Révolution française qu'nepparait la première codification du droitpénal grâce aux lois du 19 et 22 juillet, relatives aux polices correctionnelles etmunicipales, et à celles des 25 septembre et 6 octobre 1791 relatives aux crimes. Cinqarticles du Code pénal concernaient les mæun tels que la castration qui était punie demort, le viol simple de 6 années d'emprisonnement et le viol aggravé sur mineur demoins de 14 ans avec üolence ou en réunion était puni d'emprisonnement

Aujourd'hui, le code pénal a prévu un ensemble de peines encourues pour chaqueinfraction commise.

En matière correctionnelle, après la privation de liberté et l'amende s'ajoutent auxpeines principales des peines dites alternatives à l'emprisonnement, de jour-emende, detravail d'intérêt génêral, ainsi que des peines probatoires tel que le sursis avec mise àltépreuve. Ces peines sont aussi complétées par des peines dites complémentaires, Ie

retrait de drnits, interdicüons, conlïscation et diflusion de condamnation. I)orénavant,la durée maximale d'emprisonnement est de trente ans quant aux amendes, Ieurmontant peut atteindre les 150 000 euro.

En matière sexuelle, Ies multiples circonstances aggravantes équilibrent etcomplètent la nomenclature des peines applicables. Lcs circonstances aggravantesprévues par Ie Code pénal article 222-28 sont I'âge de la victime, I'usage de la violencephysique par Pauteurr la commission en réunion, abus d'autorité sur la victime (prcche,tuteur...), sur une perconne vulnérable (grossesse, déficience mentale ou physique,infirmité) lorsque que Ie viol est commis sous Ia menace ou avsc des actes de torture oude barbarie. Ces peines sont accompâgnées d'un vergement de rémunération lorsque leviol entraine une mutilation, une inlirmité permanenter la mort de la victime ou lorsquel'agression sexuelle délictuelle provoque une lésion ou une blessure à la victime. La miseen contact de la victime avec I'auteur via Internet ou à un autre type de réseau est aussiune eirconstance aggravante.

L'auteur de ltinfraction sexuelle peut bénéficier d'un sursis avec mise à l'épreuve ce

sursis soumet le condamné à un contrôle de sa situation socioprofessionnellc (art 132-44CP). Il tui est aussi interdit d'avoir contact avoc la victime ainsi qu'à ses

indemnisations. En cas de manque à ses obligations, le condamné encourt la révocationde son sursis. II a I'interdiction de se rendre dans certâins lieux ou catégories de lieux,notamment ceux accueillant habituellement des mineurs, fréquenter certainespenrcnnes ou catégories de personnes, ds mineure ou exercer une profession ayantcontact avec des mineurs. Le condamné peut bénéIicier de certaines mesüres d'aides envue de son reclassement social, le suivi socio judicairc et communicable à I'intéressé.

Nous pouvons donc dire que ce régime pénal imposé aux agresseurs sexuels acontribué au développement de Ia répression de Ia criminalité sexuelle, Iaquelle s'estamplifiée depuis une dizaine d'années.

II. La rénreqsion des infractions sexuelles

Comment augmenter Ia répression des infractions sexuelles ?

A) Les nourcuites exercées

Bien que læ infractions sexuelles ont nettement augmenté, elles sont néanmoins plusdénoncées qu"auparavant.