Date du jour : 04/07/02 Page : 1 - ProgesysMme DELACOURT Sophie 9, avenue Wagram 75017 PARIS Congés Pris 12,000 Restant 18,000 Acquis 25,000 Dates de congés Du 11/02/02 au 24/02/02

Date du jour : 04/07/02 Page : 1Heure : 10:06

LISTE DETAILLEE DES ETABLISSEMENTSSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Code : 1Nom ou raison sociale : Jeu d'essaiAdresse : Immeuble Le Colisée II Complément d'adresse : 10, rue FructidorCode postal : 75017 Commune : PARISBureau distributeur : PARIS Code INSEE Commune :Téléphone (1) : 0141662121 Téléphone (2) :Fax : 0141662201 Télex : 614 779SIREN : 313966129 NIC : 00089Code APE/NAF : 7703 Code CRAM : 12200002N° MSA :Activité : Editeur de ProgicielsConvention : CC1 Bureaux d'études, Cabinets conseils, Sociétés de consultantCode URSSAF : 75U0 N° d'affiliation : JEU 7109202600738Cotisations versées à : URSSAFAdresse : 3 rue Franklin Complément d'adresse : BP 430Code postal : 93518 Commune : MontreuilMédecine du travailService médical du travail de l'entreprise : OuiService externe de médecine du travail : Non Code : Nom :

Adresse :Code postal et commune :

Paramètres DASCode fraction : 00 Type DADS : 2Taxe sur les salaires : Non Déduction TVA : 0,000Type : déclaration normale Nature : 01 : DADS-U commune TDS et IRC et/ou IPCaractéristiques : M01 : janvier Routage : 01 : domicile du participant1er tri : 31 : code postal2ème tri : 31 : code postalMois de clôture des congés : Société

Code risque Taux A.T. Section A.T. Code bureau Code risque Taux A.T. Section A.T. Code bureau1 285DB 2,13 51 9 0,002 0,00 10 0,003 0,00 11 0,004 0,00 12 0,005 0,00 13 0,006 0,00 14 0,007 0,00 15 0,008 0,00

Réduction sur les bas salairesHoraire collectif mensuel : HORAISOC

Mouvements de personnel D.D.T.E.Nombre de travailleurs intérimaires : 0 Adresse rue :Effectifs du mois en cours - Hommes : 2 Femmes : 2 Complément d'adresse :Mouvements du mois en cours - Entrées : 0 Sorties : 0 Code postal, commune :Effectifs sur l'annéeMois Hommes Femmes Entrées Sorties Mois Hommes Femmes Entrées SortiesJanvier 2 2 0 0 Juillet 0 0 0 0Février 2 2 0 0 Août 0 0 0 0Mars 2 2 0 0 Septembre 0 0 0 0Avril 0 0 0 0 Octobre 0 0 0 0Mai 0 0 0 0 Novembre 0 0 0 0Juin 0 0 0 0 Décembre 0 0 0 0Déclaration unique des cotisations socialesDans le cas d'un regroupement, établissement déclarant : Non

Cette édition retrace l’ensemble des données relatives à l’établissement (identification, paramètres DAS, mouvements du personnel). Elle prend notamment en compte les informations " Médecine du Travail " liées à l’établissement de la DUE (Déclaration Unique d’Embauche).


ORGANISATION STRUCTURELLESociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Salarié Etablissement Département Service Unité Catégorie1 1 DG 5

FONTAINE

2 1 DAF DSA 0003 4DELACOURT

3 1 DAF CSC 0001 1MARTIN

4 1 DI ISI 1DUMAS

Cette édition permet de reconnaître chaque salarié au sein de l’organisation structurelle de la société.


IMPRESSION DES FICHES DE PERSONNELEdition en Euros

Société : Jeu d'essai Paie & GRH

Matricule : 1 Civilité : Monsieur Confidentialité : 0IMMATRICULATIONNom : FONTAINE Prénom : Pierre Autre prénom :Nom de jeune fille :Compte auxiliaire : FONT0001 FONTAINE Pierre Collectif associé : 42100000Etablissement : 1 Jeu d'essaiAdresse sur le bulletin : 1èreAdresse 1 : 1, rue de Chazelles Complément d'adresse :Code INSEE Commune :Code postal : 75017 Commune : PARISBureau distributeur : PARIS Téléphone : 01 46 85 21 21Adresse 2 : Complément d'adresse :Code postal : Commune :Bureau distributeur : Téléphone :ETAT CIVILNé(e) le : 01/01/42 à TOULON Département : 83 Commune (Pays) : 137Nationalité : 0 FrançaiseCarte séjour / travail : Date d'expiration : Délivrée par :N° de Sécurité Sociale : 1420183137001 92 N° d'affiliation :Centre de rattachement : Bureau payeur :Adresse du centre : Complément d'adresse :Code postal : Commune :Bureau distributeur : Téléphone :Adresse de l'organisme de cotisation de l'établissement : PrincipaleSituation familiale : Marié(e) Nombre d'enfants : 1 dont 1 renseignés Non connu : Non- Enfants -

Prénom Nom Né(e) le Sexe à Charge1 Eric FONTAINE 15/05/65 M Oui

AFFECTATIONConvention collective : CC1 Bureaux d'études, Cabinets conseils, Sociétés de consultantDépartement : DG Direction Générale Unité :Service : Catégorie : 5 DirigeantsQualification : Indice :Coefficient : 270 Niveau : 3.3Emploi occupé : P.D.G Coefficient emploi : 0,000Cerfa :Salaire minima : 0,000Date de début : 02/01/80 Date de fin :Planning annuel modèle : 0001 Personnel AdministratifNature de contrat : CDI Contrat à durée indéterminéeDate de début : 02/01/80 Date de fin :Fin de période d'essai :CONGES / REPOSCumul des heures : 0,000Contingent HS en cours : 0,000 Contingent HS après enregistrement : 0,000- Congés payés -Reste à prendre sur l'année précédente : 30,000Acquis pendant l'année en cours : 22,500 Cumul du BRUT sur la période précédente (EUR) : 55491,442Acquis pendant l'année précédente : 30,000 Brut congés année en cours (EUR) : 42685,709Droit supplémentaire : 0,000 Nombre de samedis (jours) : 0Mois de clôture des congés : EtablissementDates de début congés 1 : congés 2 : congés 3 :Dates de fin congés 1 : congés 2 : congés 3 :- Anciennetés - En mois En années

Ancienneté dans la société : 282,000 23,500Ancienneté dans l'établissement : 282,000 23,500Ancienneté dans le poste : 282,000 23,500

La fiche de personnel regroupe 5 onglets (salarié, coordonnées, poste, bulletin, admjnistratif, zones libres…). Elle contient l'ensemble des informations indispensables à la gestion de personnel.


L I S T E D E S S A L A R I E S - E N T R E E SSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Période du 01/01/90 au 31/03/02Matricule : 4Nom : DUMASPrénoms : Sophie N° de Sécurité Sociale : 2640443157005 70Nom de jeune fille : Dernière date d'entrée : 01/01/93

L’état des entrées et des sorties s’effectue à une période donnée

Le bulletin Euro fait apparaître le double affichage Euro/Franc de la barre des cumuls (net à payer, net imposable, brut, total cotisations…) ainsi que des montants bruts et non soumis des rubriques de paie.

BULLETIN DE PAIEPériode du 01/03/02 au 31/03/02Paiement le 31/03/02 par Virement

Matricule 2 Ancienneté 23 an(s) et 7 moisN° de Sécurité Sociale 2480278551001 89

Jeu d'essai 10 rue Fructidor Le Colisée II

75834 Paris cedex 17

SIRET 313966129 00089 APE/NAF 7703

Cotisations à URSSAF JEU7109202600738 Conv. coll. Bureaux d'études, Cabinets conseils, Sociétés de consultant

Indice Niveau 2.1

Coefficient 110 Horaire 151,667

Emploi Secrétaire de direction Qualification IAC Département Dir° Administ. et Financière Catégorie Cadres

Mme DELACOURT Sophie

9, avenue Wagram 75017 PARIS

Congés Pris 12,000Restant 18,000

Acquis 25,000

Dates de congésDu 11/02/02 au 24/02/02

Du au

Du au

Repos compensateurPris 0,000

Restant 0,000

Acquis 0,000

N° Désignation Nombre Base Part salariale Part patronaleTaux Gain Retenue Taux Retenue

Montants enFrancs

10 Salaire mensuel 2241,00 14700,00 500 Absence congés payés 84,00 14,78 1241,52 900 Indemnité de congés payés 1383,02 1000 Prime d'ancienneté 999,48 15,000 149,92

Total Brut_____________ _____________

2532,42

2100 URSSAF Maladie vieil. veuvage 2532,42 0,850 21,53 14,400 364,67 2200 URSSAF Vieillesse FNAL plaf. 2279,11 6,550 149,28 8,300 189,17 2300 URSSAF Alloc. Familiales 5.4% 2532,42 0,000 0,00 5,400 136,75 2400 URSSAF Accident du Travail 2532,42 0,000 0,00 2,130 53,94 2600 URSSAF F.N.A.L (+9 salariés) 2532,42 0,000 0,00 0,400 10,13 4000 ASSEDIC Chômage 2720,56 2,000 54,41 3,600 97,94 4200 ASSEDIC FNGS 2532,42 0,000 0,00 0,100 2,53 4571 AGFF T1 cadres 2279,11 0,800 18,23 1,200 27,35 4580 AGFF TB 253,31 0,900 2,28 1,300 3,29 4600 Ret. complément. Cadres TA 2279,11 3,000 68,37 4,500 102,56 4650 Ret. complément. Cadres TB 253,31 7,500 19,00 12,500 31,66 4700 Garantie Minimale de Points 1,95 7,500 0,15 12,500 0,24 4800 APEC 253,31 0,024 0,06 0,036 0,09 4850 APEC forfait 16,42 40,000 6,57 60,000 9,85 4900 C.E.T. 2532,42 0,130 3,29 0,220 5,57 5050 Prévoyances Cadres TA 2279,11 0,000 0,00 1,500 34,19 5055 Prévoyances Cadres TB 253,31 0,500 1,27 1,300 3,29 5250 Mutuelle cadres 2279,11 0,760 17,32 1,130 25,75 5500 Participation construction 2532,42 0,000 0,00 0,450 11,40 5600 Taxe d'apprentissage 2532,42 0,000 0,00 0,500 12,66 5700 Formation professionnelle 2532,42 0,000 0,00 0,150 3,80 6000 Taxe Pat./contrib. complément. 63,23 0,000 0,00 8,000 5,06 7000 C.S.G. non déductible 2465,87 2,400 59,18 0,000 0,00 7010 C.R.D.S. 2465,87 0,500 12,33 0,000 0,00 7100 C.S.G Déductible 2465,87 5,100 125,76 0,000 0,00

Total Cotisations_____________ _____________ _____________

559,03 1131,89

Période Année

Heures travaillées 151,67 423,67

Heures supp. 0,00 0,00

Salaire brut Chargessalariales

Chargespatronales

Avantages ennature

Net imposable

PériodeAnnéeEUR

2532,42 559,03 1131,89 0,00 2044,90 1973,39Euros 7278,79 1618,67 3264,80 0,00 5865,77

FRFPériodeAnnée

16611,59 3667,00 7424,71 0,00 13413,66 47745,73 10617,78 21415,68 0,00 38476,93

12944,59Francs

Pour vous aider à faire valoir vos droits, conservez ce bulletin de paie sans limitation de durée.

Net à payer

Ce bulletin est établi en Euros . Les valeurs exprimées en Francs sont indicatives, calculées au taux de . 6,55957 Sage

Les bulletins sont personnalisables.


E D I T I O N D E S A C O M P T E SEdition en EurosSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

1 Monsieur FONTAINE PierreIntitulé Acompte A verser Date de paiement Banque Moyen de paiement RubriqueRégulier 100,000 1ère Virement 0Exceptionnel 50,000 1ère Virement 0

Cet état présente pour chaque salarié les acomptes payés ou à verser.

Date du jour : 04/07/02 Page : 1Heure : 10:21 E T A T D E S O R D R E S D E P A I E M E N T SEdition en Euros Période : Mars 2002


Etablissement 1 Matricule à 9999Jeu d'essai

MODE DE PAIEMENT : Virement

Date de Nom et Code banque Libellé du compteN° Nom du salarié paiement Net à payer Nom et Code guichet Numéro du compte

FONTAINE BANQUE NATIONALE DE PARIS 30004 Mr FONTAINE Pierre1 Pierre 31/03/02 3494,63 BNP PARIS VAUGIRARD 00824 00000312501 15

DELACOURT BANQUE NATIONALE DE PARIS 30004 Mme DELACOURT Annie2 Annie 31/03/02 2013,92 BNP PARIS TERNES 01692 000004780L1 43

MARTIN CREDIT LYONNAIS 30002 Mr MARTIN Jean-Luc3 Jean-Luc 31/03/02 1635,02 CL PARIS MARCEAU 00442 000NL145231 10

DUMAS BANQUE POPULAIRE 10207 Mlle DUMAS Sophie4 Sophie 31/03/02 959,28 BICS PARIS SAINT CHARLES 00046 00000PM0045 69

Cet état est édité après édition des bulletins de paie. Il présente le montant des ordres de paiements par établissement, mode de paiement et banque de remise.


B O R D E R E A U D ' O R D R E S D E V I R E M E N T


Etablissement 1 Matricule à 9999

Code émetteur Date d'exécution Libellé du compte Code banque Code guichet N° de compte Clé Mode de paiement120021 04/07/02 JEU D'ESSAI 30004 01872 JEU00122222 21 Virement

Matricule Libellé du compte Nom de la banque Code Code N° compte Clé Libellé Net à payerbanque guichet RIB EUR

1 Mr FONTAINE Pierre BANQUE NATIONALE DE 30004 00824 00000312501 15 Virement salaires Mars 02 3494,632 Mme DELACOURT Annie BANQUE NATIONALE DE 30004 01692 000004780L1 43 Virement salaires Mars 02 2013,923 Mr MARTIN Jean-Luc CREDIT LYONNAIS 30002 00442 000NL145231 10 Virement salaires Mars 02 1635,024 Mlle DUMAS Sophie BANQUE POPULAIRE 10207 00046 00000PM0045 69 Virement salaires Mars 02 959,28

Nombre de lignes traitées : 4 Total : 8102,85 EUR

Une fois les ordres de virements des salaires générés aux normes interbancaires sur fichiers, un bordereau d’accompagnement à fournir à la banque de remise est édité.

Date du jour : 04/07/02

Heure : 10:24Page : 1

Fiche individuellePériode du 01/01/02 au 31/03/02

Edition en Euros (Avant clôture mensuelle)


Salarié : 2 Mme DELACOURT Annie

Rubriques Janvier 02 Février 02 Mars 02 Total

* 1 Catégorie = cadre -1,00 -1,00 -1,00 -3,00* 2 Heures travaillées Cadres -156,00 -140,00 -151,67 -447,67* 3 Heures société -151,67 -151,67 -151,67 -455,01 10 Salaire mensuel 2241,00 2241,00 2241,00 6723,00 400 Absence maladie -354,72 -354,72 1000 Prime d'ancienneté 282,94 336,15 336,15 955,24

Total Brut 2169,22 2577,15 2577,15 7323,52 2100 URSSAF Maladie vieil. veuvage 18,44 21,91 21,91 62,26 2200 URSSAF Vieillesse FNAL plaf. 142,08 156,48 149,28 447,84 4000 ASSEDIC chômage TA (AC) 45,55 50,17 47,86 143,58 4100 ASSEDIC chômage TB (AC) 3,95 6,26 10,21 4571 AGFF T1 cadres 17,35 19,11 18,23 54,69 4580 AGFF TB 1,69 2,68 4,37 4600 Ret. complément. Cadres TA 65,08 71,67 68,37 205,12 4650 Ret. complément. Cadres TB 14,11 22,35 36,46 4700 Garantie Minimale de Points 19,69 3,56 -3,21 20,04 4800 APEC 0,05 0,07 0,12 4850 APEC forfait 6,57 6,57 4900 C.E.T. 2,82 3,35 3,35 9,52 5055 Prévoyances Cadres TB 0,94 1,49 2,43 5250 Mutuelle cadres 17,32 17,32 17,32 51,96 7000 C.S.G. non déductible 50,79 60,22 60,21 171,22 7010 C.R.D.S. 10,58 12,55 12,54 35,67 7100 C.S.G Déductible 107,92 127,97 127,95 363,84

Total Cotisation 497,62 565,05 563,23 1625,90

Présence 156,00 140,00 151,67 447,67

Brut 2169,22 2577,15 2577,15 7323,52

Cotisations salariales 497,62 565,05 563,23 1625,90

Cotisations patronales 986,23 1132,74 1130,87 3249,84Net à payer 1671,60 2012,10 2013,92 5697,62

Net imposable 1732,97 2084,87 2086,67 5904,51

Avantages en nature 0,00 0,00 0,00 0,00

(*) : Rubriques particulières ou période partielle

Total des heures travaillées 156,00 140,00 151,67 447,67

Total des hres supplémentaires 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des hres complémentaires 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des heures d'absence 24,00 0,00 0,00 24,00

Absence 0,00 0,00 0,00 0,00Congés acquis dans le mois 2,50 2,50 2,50 7,50

Congés pris dans le mois 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des heures de présence 156,00 140,00 151,67 447,67

Total des heures / Analytique 0,00 0,00 0,00 0,00

Coût total 3155,45 3709,89 3708,02 10573,36

Cette fiche individuelle détaille les montants perçus et acquittés pour un salarié pour une période donnée (mois par mois, trimestre par trimestre ou semestre par semestre, sur 10 années consécutives).


Heure : 10:26

Page : 1

L I V R E de P A I E M E N S U E L Période du 01/03/02 au 31/03/02



Matricule à 9999

Ventilation par Salarié

Rubriques

1 2 3 4 Total

Mr Mme Mr Mlle FONTAINE DELACOURT MARTIN DUMAS Pierre Annie Jean-Luc Sophie

* 1 Catégorie = cadre -1,00 -1,00 * 2 Heures travaillées Cadres -151,67 -151,67 * 3 Heures société -151,67 -151,67 10 Salaire mensuel 4268,57 2241,00 1829,39 1143,37 9482,33 1000 Prime d'ancienneté 336,15 274,41 102,90 713,46

Total Brut 4268,57 2577,15 2103,80 1246,27 10195,79 2100 URSSAF Maladie vieil. veuvage 36,28 21,91 17,88 10,59 86,66 2200 URSSAF Vieillesse FNAL plaf. 149,28 149,28 137,80 81,63 517,99 4000 ASSEDIC chômage TA (AC) 47,86 44,18 26,17 118,21 4100 ASSEDIC chômage TB (AC) 6,26 6,26 4500 Retraite complémentaire T1 63,11 37,39 100,50 4570 AGFF T1 non-cadres 16,83 9,97 26,80 4571 AGFF T1 cadres 18,23 18,23 4580 AGFF TB 2,68 2,68 4600 Ret. complément. Cadres TA 68,37 68,37 136,74 4650 Ret. complément. Cadres TB 149,21 22,35 171,56 4700 Garantie Minimale de Points -3,21 -3,21 4800 APEC 0,48 0,07 0,55 4850 APEC forfait 6,57 6,57 13,14 4900 C.E.T. 5,55 3,35 8,90 5000 Prévoyances employés TA 5,68 3,36 9,04 5055 Prévoyances Cadres TB 9,95 1,49 11,44 5200 Mutuelle employés 20,51 20,51 41,02 5250 Mutuelle cadres 17,32 17,32 34,64 7000 C.S.G. non déductible 99,28 60,21 48,84 29,21 237,54 7010 C.R.D.S. 20,68 12,54 10,17 6,09 49,48 7100 C.S.G Déductible 210,97 127,95 103,78 62,07 504,77

Total Cotisation 773,94 563,23 468,78 286,99 2092,94

Présence 151,67 151,67 151,67 151,67 606,67 Brut 4268,57 2577,15 2103,80 1246,27 10195,79 Cotisations salariales 773,94 563,23 468,78 286,99 2092,94 Cotisations patronales 1629,21 1130,87 845,28 343,71 3949,07 Net à payer 3494,63 2013,92 1635,02 959,28 8102,85 Net imposable 3614,59 2086,67 1694,03 994,58 8389,87 Avantages en nature 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des heures travaillées 151,67 151,67 151,67 151,67 606,67 Total des hres supplémentaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des heures d'absence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Absence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Congés acquis dans le mois 2,50 2,50 2,50 2,50 10,00 Congés pris dans le mois 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des heures de présence 151,67 151,67 151,67 151,67 606,67

Coût total 5897,78 3708,02 2949,08 1589,98 14144,86

Nombre de salariés 4

(*) : Rubriques particulières

Total des hres complémentaires 0,00

Total des heures / Analytique 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00

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Chacune de ces éditions peut être obtenue sur différentes périodes (mensuelle, trimestrielle et annuelle) ou sur une période donnée (de date à date) sur 10 années archivées. Ces états peuvent être triés ou sélectionnés par établissement, département, service, unité et catégorie.


Heure : 14:40

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E T A T des C H A R G E S S A L A R I A L E S T R I M E S T R I E LPériode du 01/01/02 au 31/03/02



Matricule à 9999


Rubriques de cotisations

1 2 3 4 Total

Mr Mme Mr Mlle FONTAINE DELACOURT MARTIN DUMAS Pierre Sophie Jean-Luc Nathalie

4500 Retraite complémentaire T1 189,33 112,17 301,50 4570 AGFF T1 non-cadres 50,49 29,91 80,40 4571 AGFF T1 cadres 54,69 54,69 4580 AGFF TB 3,97 3,97 4600 Ret. complément. Cadres TA 205,11 205,12 410,23 4650 Ret. complément. Cadres TB 447,63 33,11 480,74 4700 Garantie Minimale de Points 20,37 20,37 4800 APEC 1,44 0,11 1,55 4850 APEC forfait 6,57 6,57 13,14 4900 C.E.T. 16,65 9,46 26,11 5000 Prévoyances employés TA 17,04 10,08 27,12 5055 Prévoyances Cadres TB 29,85 2,21 32,06 5200 Mutuelle employés 61,53 60,87 122,40 5250 Mutuelle cadres 51,96 51,96 103,92 7010 C.R.D.S. 62,04 35,46 30,51 18,24 146,25

Total sans caisse 821,25 423,03 348,90 231,27 1824,45 2100 URSSAF Maladie vieil. veuvage 108,84 61,88 53,64 31,77 256,13 2200 URSSAF Vieillesse FNAL plaf. 447,84 447,84 413,40 244,89 1553,97 7000 C.S.G. non déductible 297,84 170,19 146,52 87,60 702,15 7100 C.S.G Déductible 632,91 361,65 311,34 186,15 1492,05

Total URSSAF 1487,43 1041,56 924,90 550,41 4004,30 4000 ASSEDIC Chômage 150,13 130,44 77,27 357,84 4100 ASSEDIC chômage TB (AC) 3,95 3,95

Total ASSEDIC 0,00 154,08 130,44 77,27 361,79

Total 2308,68 1618,67 1404,24 858,95 6190,54


Heure : 10:29

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E T A T des C H A R G E S P A T R O N A L E S M E N S U E L Période du 01/03/02 au 31/03/02



Matricule à 9999



1 2 3 4 Total


4500 Retraite complémentaire T1 94,67 56,08 150,75 4570 AGFF T1 non-cadres 25,25 14,96 40,21 4571 AGFF T1 cadres 27,35 27,35 4580 AGFF TB 3,87 3,87 4600 Ret. complément. Cadres TA 102,56 102,56 205,12 4650 Ret. complément. Cadres TB 248,68 37,26 285,94 4700 Garantie Minimale de Points -5,35 -5,35 4800 APEC 0,72 0,11 0,83 4850 APEC forfait 9,85 9,85 19,70 4900 C.E.T. 9,39 5,67 15,06 5000 Prévoyances employés TA 8,42 4,99 13,41 5050 Prévoyances Cadres TA 34,19 34,19 68,38 5055 Prévoyances Cadres TB 25,86 3,87 29,73 5200 Mutuelle employés 29,86 29,86 59,72 5250 Mutuelle cadres 25,75 25,75 51,50 5500 Participation construction 19,21 11,60 9,47 5,61 45,89 5600 Taxe d'apprentissage 21,34 12,89 10,52 6,23 50,98 5700 Formation professionnelle 6,40 3,87 3,16 1,87 15,30 6050 Allègement des cotisations -52,00 -200,00 -252,00

Total sans caisse 503,95 273,49 129,35 -80,40 826,39 2100 URSSAF Maladie vieil. veuvage 614,67 371,11 302,95 179,46 1468,19 2200 URSSAF Vieillesse FNAL plaf. 189,17 189,17 174,62 103,44 656,40 2300 URSSAF Alloc. Familiales 5.4% 230,50 139,17 113,61 67,30 550,58 2400 URSSAF Accident du Travail 90,92 54,89 44,81 26,55 217,17 6000 Taxe Pat./contrib. complément. 5,10 5,10

Total URSSAF 1125,26 759,44 635,99 376,75 2897,44 4000 ASSEDIC chômage TA (AC) 84,33 77,84 46,11 208,28 4100 ASSEDIC chômage TB (AC) 11,03 11,03 4200 ASSEDIC FNGS 2,58 2,10 1,25 5,93

Total ASSEDIC 0,00 97,94 79,94 47,36 225,24

Total 1629,21 1130,87 845,28 343,71 3949,07


Heure : 10:30Page : 1

E T A T D E S B A S E S D E C O T I S A T I O N M E N S U E L Période du 01/03/02 au 31/03/02



Matricule à 9999



1 2 3 4 Total


4500 Retraite complémentaire T1 2103,80 1246,27 3350,07 4570 AGFF T1 non-cadres 2103,80 1246,27 3350,07 4571 AGFF T1 cadres 2279,11 2279,11 4580 AGFF TB 298,04 298,04 4600 Ret. complément. Cadres TA 2279,11 2279,11 4558,22 4650 Ret. complément. Cadres TB 1989,46 298,04 2287,50 4700 Garantie Minimale de Points -42,78 -42,78 4800 APEC 1989,46 298,04 2287,50 4850 APEC forfait 16,42 16,42 32,84 4900 C.E.T. 4268,57 2577,15 6845,72 5000 Prévoyances employés TA 2103,80 1246,27 3350,07 5050 Prévoyances Cadres TA 2279,11 2279,11 4558,22 5055 Prévoyances Cadres TB 1989,46 298,04 2287,50 5200 Mutuelle employés 2279,11 2279,11 4558,22 5250 Mutuelle cadres 2279,11 2279,11 4558,22 5500 Participation construction 4268,57 2577,15 2103,80 1246,27 10195,79 5600 Taxe d'apprentissage 4268,57 2577,15 2103,80 1246,27 10195,79 5700 Formation professionnelle 4268,57 2577,15 2103,80 1246,27 10195,79 7010 C.R.D.S. 4136,65 2508,91 2034,98 1217,06 9897,60 2100 URSSAF Maladie vieil. veuvage 4268,57 2577,15 2103,80 1246,27 10195,79 2200 URSSAF Vieillesse FNAL plaf. 2279,11 2279,11 2103,80 1246,27 7908,29 2300 URSSAF Alloc. Familiales 5.4% 4268,57 2577,15 2103,80 1246,27 10195,79 2400 URSSAF Accident du Travail 4268,57 2577,15 2103,80 1246,27 10195,79 6000 Taxe Pat./contrib. complément. 63,81 63,81 7000 C.S.G. non déductible 4136,65 2508,91 2034,98 1217,06 9897,60 7100 C.S.G Déductible 4136,65 2508,91 2034,98 1217,06 9897,60 4000 ASSEDIC chômage TA (AC) 2279,11 2103,80 1246,27 5629,18 4100 ASSEDIC chômage TB (AC) 298,04 298,04 4200 ASSEDIC FNGS 2577,15 2103,80 1246,27 5927,22


Heure : 10:34

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E T A T R E S U M E D E S C O T I S A T I O N S A N N U E L Période du 01/01/02 au 31/03/02



Matricule à 9999

Total

Rubriques de cotisationsTaux

salarialTaux

patronal Taux global

Assiette annuellede cotisation

Base Montant salarial Montant patronal Montant global Effectifs

H. F.

4500 Retraite complémentaire T1 3,000 4,500 7,500 10050,21 10050,21 301,50 452,25 753,75 1 14570 AGFF T1 non-cadres 0,800 1,200 2,000 10050,21 10050,21 80,40 120,63 201,03 1 14571 AGFF T1 cadres 0,800 1,200 2,000 7323,52 6837,34 54,69 82,05 136,74 14580 AGFF TB 0,900 1,300 2,200 7323,52 486,18 4,37 6,32 10,69 14600 Ret. complément. Cadres TA 3,000 4,500 7,500 20129,23 13674,68 410,23 615,36 1025,59 1 14650 Ret. complément. Cadres TB 7,500 12,500 20,000 20129,23 6454,55 484,09 806,82 1290,91 1 14700 Garantie Minimale de Points 7,500 12,500 20,000 20129,23 267,24 20,04 33,41 53,45 14800 APEC 0,024 0,036 0,060 20129,23 6454,55 1,56 2,34 3,90 1 14850 APEC forfait 40,000 60,000 100,000 20129,23 32,84 13,14 19,70 32,84 1 14900 C.E.T. 0,130 0,220 0,350 20129,23 20129,23 26,17 44,28 70,45 1 15000 Prévoyances employés TA 0,270 0,400 0,670 10050,21 10050,21 27,12 40,23 67,35 1 15050 Prévoyances Cadres TA 0,000 1,500 1,500 20129,23 13674,68 205,14 205,14 1 15055 Prévoyances Cadres TB 0,500 1,300 1,800 20129,23 6454,55 32,28 83,90 116,18 1 15200 Mutuelle employés 0,900 1,310 2,210 10050,21 13674,66 123,06 179,16 302,22 1 15250 Mutuelle cadres 0,760 1,130 1,890 20129,23 13674,66 103,92 154,50 258,42 1 15500 Participation construction 0,000 0,450 0,450 30179,44 30179,44 135,83 135,83 2 25600 Taxe d'apprentissage 0,000 0,500 0,500 30179,44 30179,44 150,90 150,90 2 25700 Formation professionnelle 0,000 0,150 0,150 30179,44 30179,44 45,28 45,28 2 26050 Allègement des cotisations -10050,21 -704,00 -704,00 1 17010 C.R.D.S. 0,500 0,000 0,500 30179,44 29300,24 146,49 146,49 2 2

Total sans caisse 1829,06 2474,10 4303,16Total en Francs 11997,85 16229,03 28226,88

2100 URSSAF Maladie vieil. veuvage 0,850 14,400 15,250 30179,44 30179,44 256,51 4345,83 4602,34 2 22200 URSSAF Vieillesse FNAL plaf. 6,550 8,300 14,850 30179,44 23724,89 1553,97 1969,20 3523,17 2 22300 URSSAF Alloc. Familiales 5.4% 0,000 5,400 5,400 30179,44 30179,44 1629,71 1629,71 2 22400 URSSAF Accident du Travail 0,000 Calcul‚ 0,000 30179,44 30179,44 642,82 642,82 2 26000 Taxe Pat./contrib. complément. 0,000 8,000 8,000 186,14 186,14 14,88 14,88 17000 C.S.G. non déductible 2,400 0,000 2,400 30179,44 29300,24 703,21 703,21 2 27100 C.S.G Déductible 5,100 0,000 5,100 30179,44 29300,24 1494,30 1494,30 2 2

Total URSSAF 4007,99 8602,44 12610,43Total en Francs 26290,69 56428,31 82719,00

4000 ASSEDIC chômage TA (AC) 2,100 3,700 5,800 17373,73 16887,55 354,63 624,83 979,46 1 24100 ASSEDIC chômage TB (AC) 2,100 3,700 5,800 17373,73 486,18 10,21 17,99 28,20 14200 ASSEDIC FNGS 0,000 0,100 0,100 17373,73 17373,73 17,38 17,38 1 2

Total ASSEDIC 364,84 660,20 1025,04Total en Francs 2393,19 4330,63 6723,82

Total 6201,89 11736,74 17938,63Total en Francs 40681,73 76987,97 117669,70

Les valeurs exprimées en Francs sont indicatives, calculées au taux de 6,55957

Cet état présente les montants des cotisations dues par l’entreprise et réparties par caisse de cotisations.

Déclaration Unique d'Embauche

Etablissement employeur N° SIRET 3 Code APE (NAF) 7

NOM, prénoms

(code postal)

Les informations collectées dans ce document sont soumises au droit d'accès et de rectification prévu par la loi n°78-17 du 06/01/78 relative àl'informatique, aux fichiers et aux libertés.

(sauf pour les salariés intérimaires)(cette déclaration peut-être effectuée par minitel - demandez votre code confidentiel à votre URSSAF)

(art. L.320 et R.362-1 du code du travail)Les informations sur fond de couleur sont à produire OBLIGATOIREMENTAVANT L'EMBAUCHE sous peine de sanctions

ou DENOMINATIONM. Mme Mlle JEU D'ESSAI

Adresse de l'établissement

10 RUE FRUCTIDOR LE COLISEE II

PARIS CEDEX 177(commune)

Adresse de correspondance

(code postal) (commune)

(si différente de celle de l'établissement)

Numéro de téléphone : Numéro de télécopie :0 0

Futur salarié

Nom de naissance M. Mme Mlle+ DUPOND Nom marital : DURANT

Prénoms GERMAINE SOLANGE (dans l'ordre de l'état civil)

Sexe : F (M ou F)

N° sécurité sociale (voir carte d'immatriculation)

2 Date de naissance 01/04/59

Nationalité + française étrangère laquelle :

Lieu de naissance 0Départ.

VILLE DE ROSE Commune (pour Paris, Lyon et Marseille préciser l'arrondissement) Pays de naissance

Adresse du salarié 5 RUE DE LA DUNE QUARTIER DE LA MER

3 VILLEFRANCHE(commune de résidence)

Code postal

Date prévisible d'embauche 15/04/02 Heure prévisible d'embauche 10:00

Autres éléments sur l'entreprise et sur l'emploiService de SERVICE EXTERNE DE MEDECINE DU TRAVAIL

ou

1

ADRESSE DU SERVICE EXTERNE (Code)

(nom et adresse)

médecinedu travail

(la visite médicaled'embauche est

obligatoire) Service médicaldu travail

de l'entreprise Effectif de l'établissement avant l'embauche :

S'agit-il du premier salarié embauché dans votre établissement : Oui + Non

Si oui, effectif de l'entreprise avant l'embauche : Activité principale exercée dans l'établissement :EDITEUR DE PROGICIELS

Nature de l'emploi et qualification 1 Durée de la période d'essai 3(en jours)

Durée du travail (en heures) hebdomadaire OU mensuelle OU annuelle3

+ Contrat à Durée Indéterminée ou Contrat à Durée Déterminée Si CDD, date de la fin de contrat

Si le salarié n'a pas de numéro de sécurité sociale (demande d'immatriculation)

S'agit-il d'un agent titulaire ? Oui + Non(employeur occupant du personnel doté d'un statut fonction publique)

Exonérations de cotisationsIMPORTANT : ces exonérations sont soumises à certaines conditions ;lisez attentivement la notice explicative.

Situation du salarié avant l'embauche 1 Salaire mensuel brut à l'embauche

Il s'agit de l'embauche du premier salarié, je déclare appliquer Oui + Non

Il s'agit de l'embauche d'un salarié à temps partiel, je déclare appliquer

l'exonération des cotisations patronales de Sécurité Sociale :

l'abattement de cotisations patronales de Sécurité Sociale : Oui + Non

J'ai procédé à un licenciement économique dans les 12 mois précédant l'embauche : Oui + Non

MR FONTAINE Personne pouvant être contactée

dans l'entreprise Téléphone 0

A Le 25/07/02Paris cedex 17 Signature

1 3 9 6 6 1 9800092 7 0 3

5 8 3 4

1 4 1 6 6 2 1 2 1 1 4 1 6 6 2 2 0 1

5 09 4 2 5 2 9 9 1 2 8 0 7

1 5 0 0

4

2 5

3 5 7 0

2 3

2

1 4 1 4 1 4 1 4 1

0

5

A

B

C

D

E

URSSAFASSEDICANPEDDTEFP

MEDECINE TRAVAILCRAMCPAM

francs+ euros

La Déclaration Unique d'Embauche (DUE) permet d'effectuer, en une seule fois, plusieurs formalités obligatoires liées à l'embauche d'un salarié, dont la déclaration préalable à l'embauche (DPAE).

Agrément n° 808 - SAGE Paie et GRH A T T E S T A T I O N A S S E D I C N° d'ordre 1

Nom DELACOURT Prénom Sophie Nom de naissance MALAYA Adresse 9, avenue Wagram 75017 PARIS N° de sécurité sociale 2480278551001 89 Matricule MSA Dernier lieu de travail Paris cedex 17 75834Dernier emploi tenu Secrétaire de direction Niveau de qualification (0) Manoeuvre Assurance maladie Alsace-Moselle Non Statut cadre Oui

- Durée d'emploi du demandeur - Effectué Du 01/06/02 au 30/07/02Du 15/01/81 au 31/07/02 Payé Du au Du au Non payé Du au

Date de notification du licenciement ou de la démission 14/05/02 Motif

- Qualité de l'emploi - - Statut de l'intéressé(e) -Employé aux pièces, à la tâche, au forfait Néant

- Contrat de type particulier -

Néant

Lien de parenté ou d'alliance avec le chef de l'entreprise Néant Emploi exercé au sein d'une collectivité territoriale ou d'un établissement public administratif Néant

Jeu d'essai Forme juridique SA 10 rue Fructidor Le Colisée II 75834 Paris cedex 17 Téléphone 0141662121 Code APE 7703 N° SIRET 313966129 00089 N° URSSAF JEU7109202600738 Effectif au 31/12 de l'année écoulée 4 ( 1 )Organisme de recouvrement N° d'affiliation - Employeurs publics -

Date d'adhésion N° convention de gestion Code analytique

( 59 ) Démission Salariés licenciés dans le cadre d'un plan social Non Date de première présentation du plan social - Salariés licenciés à l'âge de 55 ans ou plus -

Convention FNE conclue par l'entreprise Non Date Numéro Convention valide jusqu'au Refus de la proposition d'adhésion par l'intéressé (21) Non

( 40 ) Chômage total sans rupture de contrat Non Date de reprise prévue Demande d'allocations de chômage partiel à la DDTE Non Période indemnisée du au

Dans l'entreprise 35,000 De l'intéressé(e) 30,000 Motif Travail à temps partiel

ARRCO AGIRC Autre

Dernier jour travaillé et payé 31/03/02Périodes Date paie Heures travaillées Jours non payés Salaires bruts Précompte assedic Monnaie Observations

01/04/01 30/04/01 30/04/01 355,000 FRF 01/05/01 31/05/01 31/05/01 355,000 FRF 01/06/01 30/06/01 30/06/01 532,510 FRF 01/07/01 31/07/01 31/07/01 355,000 FRF 01/08/01 31/08/01 31/08/01 355,000 FRF 01/09/01 30/09/01 30/09/01 355,000 FRF 01/10/01 31/10/01 31/10/01 355,000 FRF 01/11/01 30/11/01 30/11/01 355,000 FRF 01/12/01 31/12/01 31/12/01 123,000 6,000 3865,720 81,180 EUR 01/01/02 31/01/02 31/01/02 45,550 EUR 01/02/02 28/02/02 28/02/02 54,120 EUR

du cadre VII et solde de tout comptePériode Nb heures trav. Date de paie

du au

Nature prime ou indemnité Périodes Date paie Montant Monnaie

01/06/01 31/12/01 31/12/01 2577,150Salaires bruts Indemnité compensatrice de préavis Indemnité compensatrice de congés payés Nombre de jours ouvrables Motif de non versement de l'indemnité compensatricede congés payés

Une avance du FNGS a-t-elle été perçue (ou est-elle à percevoir) NonTotal indemnités inhérentes à la rupture (B) 2532,420

Indemnité légale de licenciement Je soussigné, Nom responsable admin Prénom responsable Indemnité supplémentaire de licenciement agissant en qualité de Qualité responsable administratif Indemnité de fin de CDD

Indemnité de fin de mission Indemnité de départ à la retraite

A Paris cedex 17 , le 30/07/02 - Cachet -

Indemnité spéciale de licenciement

Certifie que les renseignements indiqués sur la présente attestation sont exacts et, notamment les motifs de la rupture du contrat de travail qui sont, je le rappelle, les suivants :

( 59 ) Démission Indemnité due aux journalistesIndemnité de clientèle } Indemnité due au personnel de navigation

Total indemnités légalement obligatoires (C)

- Signature -

(D)D = B - C (B est toujours supérieur à C) 2532,420

Les informations collectées dans ce document sont soumises au droit d'accès et de rectification prévu par la loi n°78-17 du 06/01/78 relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés.

I - SALARIE

Renseignements complémentaires

II - EMPLOYEUR

III - MOTIF DE LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL

IV - CHOMAGE TOTAL SANS RUPTURE DE CONTRAT DE TRAVAIL

V - HORAIRES DE TRAVAIL

VI - RETRAITE COMPLEMENTAIRE

VII - SALAIRES DES 12 DERNIERS MOIS CIVILS PRECEDANT LE DERNIER JOUR TRAVAILLE

- IX - PRIMES OU INDEMNITES DE PERIODICITEVIII - Sommes versées postérieurement au dernier moisDIFFERENTE DU SALAIRE MENSUEL

- Préavis -Non effectué

- Fonds national de garantie des salaires -

EUR

Montant (D) en francs 16611,590

Monnaie EUR

La fiche Assedic est une attestation obligatoire délivrée par l’employeur en cas de licenciement ou de démission d’un salarié. Elle permet au salarié de faire valoir ses droits à une allocation chômage auprès des ASSEDIC. Le numéro d’agrément attribué par l’UNEDIC est le 808.

Ces renseignements permettent le calcul des indemnités journalières dues au salarié ou à l’employeur en cas de maintien de salaire.

CERTIFICAT DE TRAVAIL

EMPLOYEUR

Jeu d'essai 10 rue Fructidor Le Colisée II 75834 Paris cedex 17 SIREN+NIC : 31396612900089APE/NAF : 7703

SALARIE

N° de Sécurité Sociale : 2480278551001 89

Mme DELACOURT Sophie Chantal 9, avenue Wagram 75017 PARIS

a été employé(e) par nous, du 15/01/81 au 31/07/02 en qualité de :

Périodes Emplois successivementDu Au occupés

15/01/81 31/12/91 Standardiste

01/01/92 31/07/02 Secrétaire de direction

Mme DELACOURT Sophie, nous quitte ce jour, libre de tout engagement.

Fait à Paris cedex 17 , le 25/07/02

Mr FONTAINE Pierre

Responsable administratif

Cette attestation de travail fournie par l’employeur lors de la rupture du contrat de travail sert à officialiser la collaboration du salarié dans l’entreprise. Elle présente les postes successifs occupés par le salarié dans l’entreprise.

Jeu d'essai 10 rue Fructidor Le Colisée II 75834 Paris cedex 17

SIRET : 31396612900089APE/NAF : 7703

RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE

Je soussigné(e) Sophie DELACOURT

demeurant 9, avenue Wagram 75017 PARIS

Reconnais avoir reçu de mon employeur Jeu d'essai la somme de 2012,10 Euros, soit deux mille douze Euros dix centièmes par chèque N° 5552512 tiré sur B.N.P. Paris Bourse Cette somme m'est versée, pour solde de tout compte, en paiement des salaires, accessoires du salaire, remboursements de frais et indemnités de toute nature dus au titre de l'exécution et de la cessation de mon contrat de travail.

Avant déduction des charges sociales, cette somme que j'ai perçue correspond à un montant se décomposant comme suit :

Salaires et accessoires : 1500,00Indemnités compensatrices CP : 512,10

Le présent reçu pour solde de tout compte a été établi en double exemplaire, dont un m'a été remis.

Fait à Paris cedex 17 , le 25/07/02

Mention manuscrite"Bon pour solde de tout compte"

et signature du salarié

Non obligatoire, ce document est remis au salarié lors de la rupture du contrat de travail. Il constitue un preuve pour l’employeur du versement d’une certaine somme lorsque le salarié quitte l’entreprise.

D.D.T.E.

Adresse DDTE

Complément adresse DDTE

75017 PARIS

SAGEDECLARATION MENSUELLE OBLIGATOIRE DES

MOUVEMENTS DE MAIN D'OEUVRE

POUR LES ETABLISSEMENTS EMPLOYANT AU MOINS 50 SALARIES

I - Identification de l'établissement

Numéro SIRET Code APE/NAF313966129 00089 7703

Mois Année

Jeu d'essai

Le Colisée II 10 rue Fructidor 75834 Paris cedex 17

II - Effectifs de l'établissement

Effectifen cours

Entréesdu mois

Sortiesdu mois

Effectif audernier jour

Homme(s) Femme(s)

+ - = soit et

Avez-vous des travailleurs intérimaires au dernier jour du mois de la déclaration : Oui Non Si oui, Nombre :

Nom Prénom N AN S Emploi PCS Date NC Date MS

Feuillet

1 / 1

4 2002

4 1 3 2 2 0

X

III - Mouvements du mois Entrées Sorties

1 DELACOURT Sophie 1948 F Secrétaire de direction 3724 15/01/1981 15/04/2002 2 MARTIN Jean-Luc 1950 H Comptable 5422 01/01/1980 05/04/2002 3 DUMAS Nathalie 1964 F Opératrice de saisie 5427 01/01/1993 25/04/2002 4 DURAND Georges 1959 H 10/04/2002

Personne qualifiée pour donner des précisions - M : Nom Responsable Etat Téléphone / Poste : 0101010101

Date : 15/07/02 Signature :

Cette déclaration retrace les entrées et sorties de salariés du mois, et doit être adressée à la DDTE au plus tard le 8 du mois suivant .

(ART. R243-13 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE) SAGEDECLARATION UNIFIEE DE COTISATIONS SOCIALES CERFA N° 11243*01

DUCS 3.0 25/07/2002 12:00 par SAGE 11.21 JEU D'ESSAI Cotisations du 01/03/2002 au 31/03/200210 RUE FRUCTIDOR MARS 2002 02 13 PAGE 1 /LE COLISEE II

75834 PARIS CEDEX 17

PARIS CEDEX 17 URSSAF Tél : 0141662121 Fax : 0141662201 3 RUE FRANKLIN

BP 430 N° SIRET ou MSA : 31396612900089 APE : 7703

93518

N° interne : JEU7109202600738 MONTREUIL Groupe interne : Unité monétaire : euro ( 9 ) NOM RESPONSABLE Déclaration exigible à partir du : 01/03/2002ADRESSE RESPONSABLE Date limite de dépôt de la déclaration le : 01/03/2002Tél : 0141662525 Fax : 0141662626 Cotisations à régler au plus tard le : 01/03/2002

Salaires versés le : 01/03/2002

1

Code et libellé de la cotisation Nb salariés Base Taux ou MontantSi vous n'avez pas occupéde personnel durant la pé-riode considérée indiquez :

je continue mon activi-té sans personnel de-

puis le :

j'ai cessé totalement mon activité à compterdu :

définitivement:suspendez mon comptej'en demanderai la

réouverture le cas échéant

très temporairement :maintenez moncompte.

100A ACCIDENT TRAVAIL ****** *********** 2,1300 100D RG CAS GENERAL 4 10196 22,7800 2323

100P RG CAS GENERAL 4 7908 14,8500 1174 108 TAXE PREVOYANCE 4 222 8,0000 18

236D FNAL DEPLAF. 4 10196 0,4000 41 260D CSG/CRDS RG 4 9897 7,5000 742

900 TRANSPORT 1 4269 2,5000 107

TOTAL : 4

Nombre de salariés ou d'assurés au dernier jour de la période :

quantité ou assurés

INFORMATIONS BANCAIRES VCPA - VOLET DES CONDITIONSDE PAIEMENT AUTOMATISE

URSSAF 3 RUE FRANKLIN BP 430

93518 MONTREUIL

Date et signature

Référence paiement :

Nombre de salariés ou d'assurésrémunérés dans l'établissementpour la période : 4

(euros)

TOTALAcomptes versésRégularisations div.Montant à payer

4405,00 0,00 0,00 4405,00

Ne pas dépasser la zone tramée SVP

JEU710920260073800000000000000 31396612900089 9 0213 4405,00

0313000401872JEU0012222221 4405,00EUR31082002

Le paiement des cotisations sera effectué par prélèvement grâce au Volet des Conditions de Paiement Automatisé.

(ART. R351-4 DU CODE DU TRAVAIL)DECLARATION UNIFIEE DE COTISATIONS SOCIALES CERFA N° 11243*01

DUCS 3.0 25/07/2002 12:00 par SAGE 11.21 JEU D'ESSAI Cotisations du 01/03/2002 au 31/03/200210 RUE FRUCTIDOR MARS 2002 02 13 PAGE 1 /LE COLISEE II

75834 PARIS CEDEX 17

PARIS CEDEX 17 ASSEDIC Tél : 0141662121 Fax : 0141662201 5 RUE DU COTEAU

BP 325 N° SIRET ou MSA : 31396612900089 APE : 7703

75016

N° interne : JEU24587954216421544 PARIS Groupe interne : Unité monétaire : euro ( 9 ) NOM RESPONSABLE Déclaration exigible à partir du : 15/04/2002ADRESSE RESPONSABLE Date limite de dépôt de la déclaration le : 15/04/2002Tél : 0141662525 Fax : 0141662626 Cotisations à régler au plus tard le : 15/04/2002


1



puis le :





100 TRANCHE A RAC 3 6115 5,6000 342

1 S/T RAC ****** *********** ******** 342

301 FNGS 3 5927 0,1000 6

3 S/T FNGS ****** *********** ******** 6

HOMMES: 1 FEMMES: 2 TOTAL : 3




Date et signatureNombre de salariés ou d'assurésrémunérés dans l'établissementpour la période :

(euros)


3

348,00 0,00 0,00 348,00


JEU245879542164215440000000000 31396612900089 9 0213 348,00

Cette Déclaration Unifiée de Cotisations Sociales à destination des ASSEDIC est conforme au cahier des charges 3.0.

DECLARATION UNIFIEE DE COTISATIONS SOCIALES CERFA N° 11243*01

DUCS 3.0 04/07/2002 15:59 par SAGE 11.21 SARL BATIMENTS MAGNUS Cotisations du 01/01/2002 au 31/01/200210, RUE MAISON NEUVE JANVIER 2002 02 11 PAGE 1 /

27000 EVREUX

EVREUX CAISSE CP Tél : 0215623256 Fax : 15 BIS AVENUE DES PINS

N° SIRET ou MSA : 1233352631363 APE : 1236

78000 VERSAILLES

N° interne : 333625362110 Groupe interne : Unité monétaire : euro ( 9 ) Déclaration exigible à partir du : 01/02/2002 Date limite de dépôt de la déclaration le : Tél : Fax : Cotisations à régler au plus tard le :


1



puis le :





01010 CONGES PAYES BTP 5 7520 ******** 01030 CCCA 10 ET PLUS 5 6800 ********

01050 OPPBTP TAUX PLEIN 5 8410 ******** 01070 OEUVRES SOCIALES 6 9630 ********

01220 FFB NATIONALE 6 11300 ******** 01400 1% LOGEMENT 6 9630 ********

02450 INTEMPERIES GO 6 9860 ******** 02451 ABATTEMENT GO 0 ********

02550 MUTUELLE 6 11320 ******** 04700 CHAMBRE SYNDICALE 6 7800 ********

05920 SUR CHIFFRE D'AFF 6 6850 ******** 06940 MEDECINE DU TRAVAIL 6 6500 ********

HOMMES: 4 FEMMES: 2 TOTAL : 6




Date et signatureNombre de salariés ou d'assurésrémunérés dans l'établissementpour la période :

(euros)


0


DUCS spécifique au BTP: seules les bases sont déclarées.


RAPPORT SUR LE TRANSFERT DES DONNEES SOCIALESSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Drapeau début - Enregistrement 005 >>>>>>En-tête Société - Enregistrement 010 >>>>>>

Jeu d'essai SIRET : 31396612900089 APE : 7703

En-tête Etablissement - Enregistrement 020 >>>>>>1 Jeu d'essai SIRET : 31396612900089

Tarification AT - Enregistrement 130 >>>>>>Salarié >>>>>>Numéro : 1 Matricule : 4 Mademoiselle DUMAS NathalieEtablissement : 1 Jeu d'essai SIRET : 31396612900089

Transfert terminé.Salarié >>>>>>Numéro : 2 Matricule : 1 Monsieur FONTAINE PierreEtablissement : 1 Jeu d'essai SIRET : 31396612900089

Transfert terminé.Salarié >>>>>>Numéro : 3 Matricule : 2 Madame DELACOURT SophieEtablissement : 1 Jeu d'essai SIRET : 31396612900089Enregistrement salarié

Zone non renseignée : Numéro de sécurité sociale Gravité Degré 2Zone non renseignée : Année de naissance du NIR Gravité Degré 2

Zone non renseignée : Montant SS plafonné > Montant SS en totalité Gravité Degré 2Transfert terminé.Salarié >>>>>>Numéro : 4 Matricule : 3 Monsieur MARTIN Jean-LucEtablissement : 1 Jeu d'essai SIRET : 31396612900089

Transfert terminé.Transfert du fichier terminé.

Conformément au cahier des charges TDS, un rapport d’anomalie peut être imprimé lors du transfert des données sociales Ce transfert peut être effectué via différents supports: Internet, Etebac (télétransmission) ou disquette.

Date du jour : 04/07/02Heure : 16:01

BORDEREAU DE CONTROLE DU TRANSFERTEdition en Euros

Paie & GRH

Raison sociale : Jeu d'essaiAdresse : Immeuble Le Colisée II Complément d'adresse : 10, rue FructidorCode postal : 75017 Commune : PARISBureau distributeur : PARIS Pays : FRANCETéléphone (1) : 0141662121 Téléphone (2) :Fax : Télex :Information transfert TDSNombre d'enregistrements :Etablissement 020 Salariés 200 Salariés 202 Salariés 204 Honoraires 210

1 4 0 0 0Nombre de disquettes : 1Montants :Brut fiscal (total 200) Brut fiscal négatif Sécurité Sociale (en totalité) Base CSG/CRDS

117252 0 117252 113765

Les montants de Sécurité Sociale et la base CSG/CRDS sont le résultat du total 200 - total 202

La TDS Honoraires, la TDS Ircantec (Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités publiques) et la DAS Bilatérale (normes DGI de Nevers) peuvent aussi être transférées conformément à leur cahier des charges respectif.


RAPPORT SUR LE TRANSFERT DU FICHIER DADS-CRCSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Institution : 1 URSSAFZone non renseignée : N° de SIRET émetteur => Niveau 3En-tête entrepriseZone non renseignée : Numéro de l'institution => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de contrat de l'entreprise => Niveau 3En-tête établissement : Jeu d'essaiZone non renseignée : Numéro de l'institution => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de contrat de l'entreprise => Niveau 3Salarié >>>>>>Identité : 4 MLE DUMAS SophieEtablissement : 1 Jeu d'essai Siret : 31396612900089Zone non renseignée : Code situation => Niveau 3Zone non renseignée : Code catégorie prof. normalisée => Niveau 3Zone non renseignée : Code de motif de sortie => Niveau 2Zone non renseignée : Montant salaire brut total => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de l'institution => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de contrat de l'entreprise => Niveau 3Transfert terminé.Salarié >>>>>>Identité : 1 M FONTAINE PierreEtablissement : 1 Jeu d'essai Siret : 31396612900089Zone non renseignée : Code situation => Niveau 3Zone non renseignée : Code catégorie prof. normalisée => Niveau 3Zone non renseignée : Code de motif de sortie => Niveau 2Zone non renseignée : Montant salaire brut total => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de l'institution => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de contrat de l'entreprise => Niveau 3Transfert terminé.Salarié >>>>>>Identité : 2 MME DELACOURT AnnieEtablissement : 1 Jeu d'essai Siret : 31396612900089Zone non renseignée : Code situation => Niveau 3Zone non renseignée : Code catégorie prof. normalisée => Niveau 3Zone non renseignée : Code de motif de sortie => Niveau 2Zone non renseignée : Montant salaire brut total => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de l'institution => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de contrat de l'entreprise => Niveau 3Transfert terminé.Salarié >>>>>>Identité : 3 M MARTIN Jean-LucEtablissement : 1 Jeu d'essai Siret : 31396612900089Zone non renseignée : Code situation => Niveau 3Zone non renseignée : Code catégorie prof. normalisée => Niveau 3Zone non renseignée : Code de motif de sortie => Niveau 2Zone non renseignée : Montant salaire brut total => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de l'institution => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de contrat de l'entreprise => Niveau 3Transfert terminé.Total établissementZone non renseignée : Numéro de l'institution => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de contrat de l'entreprise => Niveau 3Total entrepriseZone non renseignée : Sommme des "salaire total" => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de l'institution => Niveau 3Zone non renseignée : Numéro de contrat de l'entreprise => Niveau 3Transfert du fichier terminé.

Date du jour : 04/07/02Heure : 16:07

BORDEREAU DE CONTROLE TRANSFERT DADS-CRCPaie & GRH

Raison sociale : Jeu d'essai Institution : URSSAFAdresse : Immeuble Le Colisée II Complément d'adresse : 10, rue FructidorCode postal : 75017 Commune : PARISBureau distributeur : PARIS Pays : FRANCETéléphone (1) : 0141662121 Téléphone (2) :Fax : Télex :Information transfert CRCNombre d'enregistrements :Etablissement 020 Salariés 200

1 4Nombre de disquettes : 1Montants déclarés dans l'enregistrement total entreprise:Pos(35-46) Pos(48-59) Pos(61-72) Pos(74-85) Pos(87-98) Pos(100-111) Pos(113-124) Pos(126-137) Pos(139-150)

0 0 0 0 0 0 0 0 0


B I L A N S O C I A LEdition en FrancsSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Catégories professionnelles Cadre Dirigeant Apprenti Divers TotalRépartition par sexeHommes 2 2 0 7 11Femmes 5 0 1 12 18Nationalités étrangères 0 0 1 0 1Nationalités françaises 7 2 0 19 28Contrat à durée indéterminée 7 0 0 16 23Mandat social 0 2 0 0 2Contrat à durée déterminée 0 0 0 3 3Contrat d'apprentissage 0 0 1 0 1Travail à temps complet 7 2 1 19 29Travail intermittent 0 0 0 0 0Travail à temps partiel 0 0 0 0 0Travail à domicile 0 0 0 0 0Travail de type divers 0 0 0 0 0Salariés mensuels 7 2 1 19 29Salariés horaires 0 0 0 0 0Salariés temporaires 0 0 0 0 0Salariés à employeurs multiples 0 0 0 0 0Autres salariés 0 0 0 0 0Embauches 7 2 1 19 29" " 7 1 1 18 27Démission 0 0 0 1 1Départ en retraite volontaire 0 1 0 0 1Répartition par âgeSalariés ayant moins de 25 ans 0 0 0 3 3Salariés ayant au moins 25 ans, au plus 35 ans 2 0 1 13 16Salariés ayant au moins 36 ans, au plus 45 ans 4 1 0 0 5Salariés ayant au moins 46 ans, au plus 55 ans 1 0 0 1 2Salariés ayant plus de 55 ans 0 1 0 2 3Répartition par anciennetéSalariés ayant moins d'un an d'ancienneté 0 0 1 2 3Salariés ayant au moins 1 an, au plus 2 ans d'ancienneté 0 2 0 5 7Salariés ayant au moins 3 ans, au plus 5 ans d'ancienneté 1 0 0 10 11Salariés ayant au moins 6 ans, au plus 9 ans d'ancienneté 6 0 0 1 7Salariés ayant au moins 10 ans, au plus 15 ans d'ancienneté 0 0 0 0 0Salariés ayant plus de 15 ans d'ancienneté 0 0 0 1 1Rémunération nette annuelle 1253984,000 130445,000 6486,000 2138283,000 3529198,000

Masse salariale annuelle totale : 4544222,260 Somme des heures travaillées durant l'année : 49914,250Moyenne des rémunérations (cadres et dirigeants) : 153825,444Moyenne des rémunérations (apprentis et divers) : 107238,450 Nombre de salariés travaillant à temps partiel : 0

Rapport : 1,434Nombre moyen par salarié de jours de congés

Montant global des dix rémunérations les plus annuels restant à prendre ... : 11,586élevées ... : 2037438,350 Nombre moyen de jours de congés annuels acquis

par salarié ... : 10,643

Le document présenté ci-dessus est un bilan social simplifié, reprenant les principaux indicateurs liés aux domaines de l’emploi et de la rémunération. Un bilan social complet est disponible en option.


B I L A N S O C I A LEdition en Francs Période du 01/01/99 au 31/12/99


Catégorie 25 à 50 Matricule à 9999

Ventilation par Catégorie 25 30 31 50 Total

Indicateurs Cadre Cadre d'Encad Cadre Techniq Non Cadre

1 *** EMPLOI ***11 ** EFFECTIFS **111 Effectif total au 31.12 3 2 4 13 22112 Effectif permanent113 Nombre de CDD au 31.12114 Effectif mensuel moyen de l'année 3,00 3,00 4,33 15,00 25,331140 Effectif mensuel moyen de l'année (Hommes) 1,00 2,00 6,00 9,001141 Effectif mensuel moyen de l'année (Femmes) 2,00 3,00 2,33 9,00 16,33115 * REPARTITION PAR SEXE *1150 Personnel de sexe masculin 1 2 6 91151 Personnel de sexe féminin 2 2 2 7 13116 * REPARTITION PAR AGE *1160 Salariés moins de 25 ans1161 Salariés entre 25 et 34 ans 2 1 7 101162 Salariés entre 35 et 44 ans 3 4 71163 Salariés entre 45 et 54 ans 3 31164 Salariés entre 55 et 64 ans 2 21165 Salariés de 65 ans et plus117 * REPARTITION PAR ANCIENNETE *1170 Ancienneté inférieure ou égale à 1 an1171 Ancienneté entre 1 et 2 ans 2 21172 Ancienneté entre 2 et 3 ans 1 11173 Ancienneté entre 3 et 5 ans 1 5 61174 Ancienneté entre 5 et 10 ans 3 1 4 4 121175 Ancienneté entre 10 et 15 ans1176 Ancienneté entre 15 et 20 ans1177 Ancienneté supérieure à 20 ans 1 1118 * REPARTITION SELON LA NATIONALITE *1180 Français 3 2 4 13 221181 Etrangers119 Répartition effectif selon la structure détaillée 3 2 4 13 2212 ** TRAVAILLEURS EXTERIEURS **121 Nombre de salariés d'une entreprise extérieure122 Nombre de stagiaires123 Nombre moyen mensuel de travailleurs temporaires124 Durée moyenne des contrats de travail temporaires13 ** EMBAUCHES AU COURS DE L'ANNEE CONSIDEREE **131 Embauches en CDI dans l'année132 Embauches en CDD dans l'année133 Embauches de saisonniers dans l'année134 Embauches salariés de moins de 25 ans14 ** DEPARTS **141 Total des départs dans l'année 1 1142 Démissions dans l'année143 Licenciements économiques dans l'année144 Licenciements autres qu'économiques dans l'année145 Fins de CDD dans l'année146 Départs au cours de la période d'essai147 Pré-retraite / Retraite volontaires148 Décès15 ** PROMOTION **151 Salariés promus dans une catégorie supérieure







16 ** CHOMAGE **161 Salariés mis en chômage partiel pendant l'année 1 1162 * NOMBRE D'HEURES DE CHOMAGE PARTIEL *1620 Indemnisées1621 Non indemnisées 7,75 7,7517 ** HANDICAPES **171 Nombre d'handicapés au 31 mars172 Handicapés suite à acc. travail ds l'entreprise18 ** ABSENTEISME **181 Nombre de jours d'absence182 Nombre de jours d'absence maladie 7,75 4,43 9,96 35,43 57,57184 Nombre de jours d'absence acc. travail/trajet185 Nombre de jours d'absence pour maternité186 Nb de jours d'absence pour convenance personnelle 88,57 85,25 127,32 439,54 740,68187 Nombre de jours d'absence pour causes diverses 2,21 2,212 *** REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES ***21 ** MONTANT DES REMUNERATIONS **211 Masse sal. totale / effectif mens. moyen (Hommes) 372380,00 196255,77 160640,12 192081,362110 Masse sal. totale / effectif mens. moyen (Femmes) 235341,53 203392,44 199664,13 155525,74 180396,43212 Rémunération moyenne de décembre213 * GRILLE DES REMUNERATIONS (HOMMES) *2130 Salaires inférieurs au SMIC2131 Salaires compris entre SMIC et 1143.37 Eur.2132 Salaires compris entre 1143.37 et 1372.04 Eur.2133 Salaires compris entre 1372.04 et 1600.71 Eur. 2 22134 Salaires entre 1600.71 Eur. et le plafond Sécu. 2 22135 Salaires entre le plafond Sécu. et 2286.74 Eur. 1 12136 Salaires compris entre 2286.74 et 3048.98 Eur. 2 1 32137 Salaires compris entre 3048.98 et 5335.72 Eur. 1 12138 Salaires supérieurs à 5335.72 Eur.215 * GRILLE DES REMUNERATIONS (FEMMES) *2150 Salaires inférieurs au SMIC2151 Salaires compris entre SMIC et 1143.37 Eur.2152 Salaires compris entre 1143.37 et 1372.04 Eur.2153 Salaires compris entre 1372.04 et 1600.71 Eur. 2 22154 Salaires compris entre 1600.71 et le plafond Sécu. 2 22155 Salaires entre le plafond Sécu. et 2286.74 Eur. 2 22156 Salaires compris entre 2286.74 et 3048.98 Eur. 2 2 2 1 72157 Salaires compris entre 3048.98 et 5335.72 Eur.2158 Salaires supérieurs à 5335.72 Eur.22 ** HIERARCHIE DES REMUNERATIONS **221 Rapport Rém. Cadres / Rém. Employés 2,17 1,41 1,51222 Montant des 10 rémunérations les plus élevées 843063,06 399416,72 858394,51 1664374,70 2219378,2223 ** MODE DE CALCUL DES REMUNERATIONS **231 % des salariés payés tout ou partie au rendement232 Pourcentage de salariés mensuels 100,00 100,00 100,00 100,00 100,0024 ** CHARGES ACCESSOIRES **242 * VERSEMENTS A DES ENTREPRISES EXTERIEURES *2420 Versements à des entreprises de travail temporaire







2421 Versements à autres entreprises extérieures25 ** CHARGE SALARIALE GLOBALE **251 Frais personnel / valeur ajoutée ou CA26 ** PARTICIPATION FINANCIERE **261 Montant global de la réserve de participation262 Montant moyen de participation263 Part du capital détenu par les salariés3 *** CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE ***32 ** REPARTITION ACCIDENTS PAR ELEMENTS MATERIELS **321 Nb d'accidents liés à des risques graves (32 à 40)322 Nb d'accidents de chutes avec dénivellation (02)323 Nb d'accidents occasionnés par machines (09 à 30)324 Nb accidents de circulation (01,02,03,04,06,07,08)325 Nb accidents / objets en mouvement accidentel (05)326 Nb accidents dûs à d'autres cas33 ** MALADIES PROFESSIONNELLES **333 Déclarations de procédés provoquant des maladies34 ** COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE **341 Nb de réunions du comité hygiène et sécurité35 ** DEPENSES EN MATIERE DE SECURITE **351 Effectif formé à la sécurité dans l'année352 Evaluation budgétaire du programme de sécurité353 Taux de réalisation du programme année précédente4 *** AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL ***41 ** DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL **411 Horaire hebdomadaire moyen412 Salariés ayant eu un repos compensateur413 Nb de salariés à horaires individualisés414 * SALARIES A TEMPS PARTIEL *4140 Temps partiels 20 à 30 heures4141 Temps partiels autres que 20 à 30 heures415 Salariés ayant 2 js de repos hebdo. consécutifs 3,00 2,00 4,00 13,00 22,00416 Nb moyen de jours de congés annuels 29,00 27,50 28,75 26,49 27,33417 Nombre de jours fériés payés42 ** ORGANISATION ET CONTENU DU TRAVAIL **421 Nombre de personnes à horaire alternant ou de nuit43 ** CONDITIONS PHYSIQUES DE TRAVAIL **431 Nb de personnes exposées à + de 85 Db432 Nb de prélèvements, analyse de produits toxiques44 ** TRANSFORMATION DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL **441 Expériences de transformation du travail45 ** DEPENSES AMELIORATION CONDITIONS DE TRAVAIL **







451 Budget du programme améliorant les cond. travail452 Taux de réalisation du programme précédent5 *** FORMATION ***51 ** FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE **511 % de masse salariale pour form. continue52 ** CONGES FORMATION **523 Nombre de refus de congés formation53 ** APPRENTISSAGE **531 Nombre de contrats d'apprentissage dans l'année


Heure : 15:06

Page : 1

Journal de contrôleEdition en Euros

Société : Test Modélisation comptable Paie & GRH

Référence Libellé Compte Débit Crédit Solde débit Solde crédit

(Avant clôture mensuelle)

Journal : 01 OD PAIE Période : Janvier 2002 Nature : OD Numéro de pièce : 1

PAIE 1/2002 OD PAIE 42100000 11736,50

Salaires net à payer PAIE 1/2002 OD PAIE 64110000 11736,50

Salaires du Personnel

Répartitions analytiquesSEC001 3462,27 Axe SEC002 6032,55 SEC003 2241,68

Total analytique 11736,50

PAIE 1/2002 OD PAIE 42110000 674,65

Acomptes au Personnel PAIE 1/2002 OD PAIE 64100000 800,00

Salaires et charges

Répartitions analytiquesSEC004 442,08 Axe SEC005 91,92 SEC006 185,04 SEC007 80,96


PAIE 1/2002 OD PAIE 64100000 125,35

Salaires et charges

Répartitions analytiquesSEC004 69,27Axe SEC005 14,40 SEC006 28,99 SEC007 12,69


Total pièce 12536,50 12536,50 0,00 0,00

Journal : 01 OD PAIE Période : Janvier 2002 Nature : OD Numéro de pièce : 2

PAIE 1/2002 OD PAIE 42100000 11736,50



Répartitions analytiquesSEC001 3462,27 Axe SEC002 5351,84 SEC003 2922,39


Total pièce 11736,50 11736,50 0,00 0,00

Total général 24273,00 24273,00 0,00 0,00

Cette édition peut être imprimée à tout moment pour vérifier les montants à imputer dans la comptabilité.


Heure : 11:43

Page : 1

Journal de contrôleEdition en Euros

Société : Test Modélisation comptable Paie & GRH

Référence Libellé Compte Débit Crédit Solde débit Solde crédit

(Avant clôture mensuelle)

Journal : 01 OD PAIE Période : Février 2002 Nature : OD Numéro de pièce : 1

PAIE 2/2002 OD PAIE 42100000 12411,15



Répartitions analytiquesDEP001 SER001 627,83 Axe DepSer DEP001 SER002 1464,96 DEP002 SER001 529,49 DEP002 SER002 1235,46 DEP003 SER001 935,48 DEP003 SER002 2182,79 DEP004 SER001 375,03 DEP004 SER002 875,06 DEP005 SER001 1255,52 DEP005 SER002 2929,53


PAIE 2/2002 OD PAIE 43100000 139,24

URSSAF PAIE 2/2002 OD PAIE 64510000 139,24

URSSAF

Répartitions analytiquesDEP001 SER001 6,90 Axe DepSer DEP001 SER002 16,10 DEP002 SER001 5,81 DEP002 SER002 13,57 DEP003 SER001 10,27 DEP003 SER002 24,00 DEP004 SER001 4,32 DEP004 SER002 10,07 DEP005 SER001 14,45 DEP005 SER002 33,75 DEP001 ???????? 23,00 Axe DepUni DEP002 ???????? 19,38 DEP003 ???????? 34,27 DEP004 ???????? 4,62 DEP004 UNI001 0,58 DEP004 UNI002 0,30 DEP004 UNI003 1,00 DEP004 UNI004 2,47 DEP004 UNI005 1,92 DEP004 UNI006 0,10 DEP004 UNI007 0,23 DEP004 UNI008 1,07 DEP004 UNI009 2,07 DEP004 UNI010 0,03 DEP005 ???????? 15,47 DEP005 UNI001 1,97 DEP005 UNI002 0,99 DEP005 UNI003 3,35 DEP005 UNI004 8,25 DEP005 UNI005 6,42 DEP005 UNI006 0,34 DEP005 UNI007 0,76 DEP005 UNI008 3,60 DEP005 UNI009 6,94 DEP005 UNI010 0,11


Total pièce 12550,39 12550,39 0,00 0,00

Total général 12550,39 12550,39 0,00 0,00

Cette édition peut être imprimée à tout moment pour vérifier les montants à imputer dans la comptabilité.

Jeu d'essai

10 rue Fructidor

Le Colisée II

Paris cedex 17


Objet : Lettre d'engagement

Madame

Nous avons le plaisir de vous confirmer votre engagement au sein de notre société aux conditions suivantes :

Merci de nous retourner le double de la présente que vous trouverez ci-joint, avec votre signature précédée de la mention "Lu et approuvé" .

Dans cette attente, nous vous prions d'agréer, , l'expression de nos salutations distinguées.

Date d'entrée :

Qualification :

Emploi :

Coefficient :

Période d'essai :Rémunération :

3 mois renouvelable éventuellement une fois

Madame

,

, le

Madame DELACOURT Sophie

9, avenue Wagram

PARIS

75017 PARIS

26/07/02Paris cedex 17

15/01/81

Secrétaire de direction

110 2.1

29133,01 13,00

Niveau :

Département :Service :

mois euros sur

Dir° Administ. et Financière Service administratif


DETAIL DES COUTS SALARIAUXPériode : Mars 2002

Société : Jeu d'essai SAGE Paie - GA

Matr Nom Prénom BRUT COT. PATRONNALE COT.SALARIALE Coût total1 FONTAINE Pierre 12805,71 5259,85 2308,68 18065,562 DELACOURT Sophie 4746,37 2132,91 1059,64 6879,283 MARTIN Jean-Luc 6311,40 2572,18 1404,24 8883,584 DUMAS Nathalie 3738,81 1108,15 858,95 4846,965 DURANT Germaine 0,005 5 5 27602,29 11073,09 5631,51 38675,38

Ce modèle retrace la masse salariale de la société.

Compteur n° 3

Compteur n° 2

Compteur n° 1

Congés

Jeu d'essai

10 rue Fructidor

Le Colisée II

Paris


Fiche récapitulative des congés

, le

Mademoiselle DUMAS Nathalie

7, rue de la Motte Piquet

75015 PARIS

28/11/02

Acquis annéeprécédente

Acquis année encours

Acquis mois encours

Pris dans le mois Reste à prendre



Acquis mois encours




Acquis mois encours




Acquis mois encours


30,000 15,000 2,50

0,00 10,00 1,500 1,000 10,50

8,00 5,00 1,000 0,500 4,50

0,00 0,00 0,000 0,000 0,00

2,000 6,00

Compteur n° 3

Compteur n° 2

Compteur n° 1

Congés

Jeu d'essai

10 rue Fructidor

Le Colisée II

Paris


Fiche récapitulative des congés et repos

, le

Mademoiselle DUMAS Nathalie

7, rue de la Motte Piquet

75015 PARIS

28/11/02



Acquis mois encours




Acquis mois encours




Acquis mois encours




Acquis mois encours


30,000 15,000 2,50

0,00 10,00 1,500 1,000 10,50

8,00 5,00 1,000 0,500 4,50

0,00 0,00 0,000 0,000 0,00

2,000 6,00

Repos compensateur

Acquis Pris

Heures supplémentaires

Contingent

0,00


EDITION DES MODELES HEBDOMADAIRESSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Modèle hebdomadaire : Administratif 35 heures Repos les jours fermés : OuiRepos les jours fériés : Oui

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche TOTALDébut travail 09:00 09:00 09:00 09:00 09:00 00:00 00:00Fin travail 18:00 18:00 18:00 18:00 12:00 00:00 00:00Amplitude 9,00 9,00 9,00 9,00 3,00 0,00 0,00 39,00Pause 1,00 1,00 1,00 1,00 0,00 0,00 0,00 4,00Heures travaillées 8,00 8,00 8,00 8,00 3,00 0,00 0,00 35,00

Cette édition détaille les horaires types prévus sur une semaine pour une population de salariés.


PLANNING DES HEURES DE TRAVAILPériode : du 01/03/02 au 31/03/02


Planning : Personnel Administratif

Jour Heure Heure Pause Heuresd'arrivée de départ travaillées

Vendredi 01/03/02 09:00 12:00 3,00Samedi 02/03/02Dimanche 03/03/02Lundi 04/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Mardi 05/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Mercredi 06/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Jeudi 07/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Vendredi 08/03/02 09:00 12:00 3,00Samedi 09/03/02Dimanche 10/03/02Lundi 11/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Mardi 12/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Mercredi 13/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Jeudi 14/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Vendredi 15/03/02 09:00 12:00 3,00Samedi 16/03/02Dimanche 17/03/02Lundi 18/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Mardi 19/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Mercredi 20/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Jeudi 21/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Vendredi 22/03/02 09:00 12:00 3,00Samedi 23/03/02Dimanche 24/03/02Lundi 25/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Mardi 26/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Mercredi 27/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Jeudi 28/03/02 09:00 18:00 1,00 8,00Vendredi 29/03/02 09:00 12:00 3,00Samedi 30/03/02Dimanche 31/03/02

Liste des salariés rattachés au planning : Personnel AdministratifMr FONTAINE PierreMme DELACOURT AnnieMr MARTIN Jean-LucMlle DUMAS Sophie

Ces plannings modèles permettent de planifier les horaires de différentes populations de salariés dans l’entreprise.

Date du jour : 04/07/02 Page : 1Heure : 10:50 PLANNING OPERATIONNEL SALARIE

PROGRAMME DES HEURES DE TRAVAILPériode : du 01/03/02 au 31/03/02


Salarié : 1 FONTAINE Pierre Etablissement : 1

Jour Heure d'arrivée Heure de départ Pause Heures travailléesVendredi 01/03 09:00 12:00 3,00Samedi 02/03Dimanche 03/03Lundi 04/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mardi 05/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mercredi 06/03 09:00 18:00 1,00 8,00Jeudi 07/03 09:00 18:00 1,00 8,00Vendredi 08/03 09:00 12:00 3,00Samedi 09/03Dimanche 10/03Lundi 11/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mardi 12/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mercredi 13/03 09:00 18:00 1,00 8,00Jeudi 14/03 09:00 18:00 1,00 8,00Vendredi 15/03 09:00 12:00 3,00Samedi 16/03Dimanche 17/03Lundi 18/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mardi 19/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mercredi 20/03 09:00 18:00 1,00 8,00Jeudi 21/03 09:00 18:00 1,00 8,00Vendredi 22/03 09:00 12:00 3,00Samedi 23/03Dimanche 24/03Lundi 25/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mardi 26/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mercredi 27/03 09:00 18:00 1,00 8,00Jeudi 28/03 09:00 18:00 1,00 8,00Vendredi 29/03 09:00 12:00 3,00Samedi 30/03Dimanche 31/03

Le planning opérationnel salarié provient des plannings modèles. Ex : pour cette semaine, ce salarié devra effectuer le vendredi 12/02 plus d’heures que les autres membres de l’équipe Production. Ce planning est utilisé pour répondre aux obligations de prévenance.

Date du jour : 09/07/02 Page : 1Heure : 10:49 BORDEREAU DE SAISIE

Période : du 04/03/02 au 10/03/02Société : Jeu d'essai Paie & GRH

Salarié : 1 FONTAINE Pierre Etablissement du salarié : 1

Jour Heure d'arrivée Heure de départ Pause Durée de travail

Lundi 04/03

Mardi 05/03

Mercredi 06/03

Jeudi 07/03

Vendredi 08/03

Samedi 09/03

Dimanche 10/03

COMMENTAIRES

Ce bordereau fait apparaître les heures prévues dans le planning pour rappel. Les horaires déclarés servent à alimenter les feuilles de temps. Ce bordereau peut être édité de façon journalière, hebdomadaire ou pour une période donnée.




Heure d'arrivée Heure de départ Pause Durée de travailJour

prévue réelle prévue réelle prévue réelle prévue réelleVendredi 01/03 09:00 12:00 3,00Samedi 02/03Dimanche 03/03Lundi 04/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mardi 05/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mercredi 06/03 09:00 18:00 1,00 8,00Jeudi 07/03 09:00 18:00 1,00 8,00Vendredi 08/03 09:00 12:00 3,00Samedi 09/03Dimanche 10/03Lundi 11/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mardi 12/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mercredi 13/03 09:00 18:00 1,00 8,00Jeudi 14/03 09:00 18:00 1,00 8,00Vendredi 15/03 09:00 12:00 3,00Samedi 16/03Dimanche 17/03Lundi 18/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mardi 19/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mercredi 20/03 09:00 18:00 1,00 8,00Jeudi 21/03 09:00 18:00 1,00 8,00Vendredi 22/03 09:00 12:00 3,00Samedi 23/03Dimanche 24/03Lundi 25/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mardi 26/03 09:00 18:00 1,00 8,00Mercredi 27/03 09:00 18:00 1,00 8,00Jeudi 28/03 09:00 18:00 1,00 8,00Vendredi 29/03 09:00 12:00 3,00Samedi 30/03Dimanche 31/03




Durée de travailJour Commentaire

prévue réelleVendredi 01/03 3,00Samedi 02/03Dimanche 03/03Lundi 04/03 8,00Mardi 05/03 8,00Mercredi 06/03 8,00Jeudi 07/03 8,00Vendredi 08/03 3,00Samedi 09/03Dimanche 10/03Lundi 11/03 8,00Mardi 12/03 8,00Mercredi 13/03 8,00Jeudi 14/03 8,00Vendredi 15/03 3,00Samedi 16/03Dimanche 17/03Lundi 18/03 8,00Mardi 19/03 8,00Mercredi 20/03 8,00Jeudi 21/03 8,00Vendredi 22/03 3,00Samedi 23/03Dimanche 24/03Lundi 25/03 8,00Mardi 26/03 8,00Mercredi 27/03 8,00Jeudi 28/03 8,00Vendredi 29/03 3,00Samedi 30/03Dimanche 31/03

Seul le nombre d’heures de travail effectivement réalisé doit être déclaré. Il est possible d’afficher, pour rappel, la durée de travail prévue.




Durée de travailJour Commentaire

prévue réelle

Lundi 04/03 8,00

Mardi 05/03 8,00

Mercredi 06/03 8,00

Jeudi 07/03 8,00

Vendredi 08/03 3,00

Samedi 09/03

Dimanche 10/03

COMMENTAIRES

Date du jour : 15/07/02 Page : 1Heure : 15:07 FEUILLE DE TEMPS


Salarié : 2 DELACOURT Sophie Etablissement du salarié : 1

Jour Heures Heure Heure Amplitude Pause Heures Ecartprévues d'arrivée de départ travaillées

Lundi 01/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 8,00Mardi 02/04 8,00 09:00 20:00 11,00 1,00 10,00 2,00Mercredi 03/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 8,00Jeudi 04/04 8,00 09:00 19:00 10,00 1,00 9,00 1,00Vendredi 05/04 3,00 09:00 12:00 3,00 3,00Samedi 06/04Dimanche 07/04Lundi 08/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 -8,00Mardi 09/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 8,00Mercredi 10/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 8,00Jeudi 11/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 8,00Vendredi 12/04 3,00 09:00 12:00 3,00 3,00Samedi 13/04Dimanche 14/04Lundi 15/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 8,00Mardi 16/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 -8,00Mercredi 17/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 8,00Jeudi 18/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 8,00Vendredi 19/04 3,00 09:00 12:00 3,00 3,00Samedi 20/04Dimanche 21/04Lundi 22/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 8,00Mardi 23/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 8,00Mercredi 24/04 8,00 09:00 16:00 7,00 1,00 6,00 -2,00Jeudi 25/04 8,00 09:00 18:00 9,00 1,00 8,00Vendredi 26/04 3,00 09:00 12:00 3,00 3,00Samedi 27/04Dimanche 28/04

La Feuille de Temps présente les heures effectivement réalisées par le salarié sur une période de temps donnée. L’utilisateur peut modifier par exception les informations de la Feuille de Temps et gérer les congés, absences… grâce à des colonnes supplémentaires.

Date du jour : 15/07/02 Page : 1Heure : 15:09 TABLEAU DE BORD

Période : du 01/04/02 au 30/04/02Heures prévues : Planning annuel salarié Heures réellesSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Salarié 2 DELACOURT SophieJour Heures prévues Heures prévues Heures réelles Heures réelles Ecart Ecart

cumulées cumulées cumulé01/04/02 8,00 8,00 8,00 8,0002/04/02 8,00 16,00 10,00 18,00 2,00 2,0003/04/02 8,00 24,00 8,00 26,00 2,0004/04/02 8,00 32,00 9,00 35,00 1,00 3,0005/04/02 3,00 35,00 3,00 38,00 3,0006/04/02 35,00 38,00 3,0007/04/02 35,00 38,00 3,00TOTAL S13 35,00 35,00 38,00 38,00 3,00 3,0008/04/02 8,00 43,00 38,00 -8,00 -5,0009/04/02 8,00 51,00 8,00 46,00 -5,0010/04/02 8,00 59,00 8,00 54,00 -5,0011/04/02 8,00 67,00 8,00 62,00 -5,0012/04/02 3,00 70,00 3,00 65,00 -5,0013/04/02 70,00 65,00 -5,0014/04/02 70,00 65,00 -5,00TOTAL S14 35,00 70,00 27,00 65,00 -8,00 -5,0015/04/02 8,00 78,00 8,00 73,00 -5,0016/04/02 8,00 86,00 73,00 -8,00 -13,0017/04/02 8,00 94,00 8,00 81,00 -13,0018/04/02 8,00 102,00 8,00 89,00 -13,0019/04/02 3,00 105,00 3,00 92,00 -13,0020/04/02 105,00 92,00 -13,0021/04/02 105,00 92,00 -13,00TOTAL S15 35,00 105,00 27,00 92,00 -8,00 -13,0022/04/02 8,00 113,00 8,00 100,00 -13,0023/04/02 8,00 121,00 8,00 108,00 -13,0024/04/02 8,00 129,00 6,00 114,00 -2,00 -15,0025/04/02 8,00 137,00 8,00 122,00 -15,0026/04/02 3,00 140,00 3,00 125,00 -15,0027/04/02 140,00 125,00 -15,0028/04/02 140,00 125,00 -15,00TOTAL S16 35,00 140,00 33,00 125,00 -2,00 -15,0029/04/02 8,00 148,00 8,00 133,00 -15,0030/04/02 8,00 156,00 8,00 141,00 -15,00TOTAL S17 16,00 156,00 16,00 141,00 0,00 -15,00

TOTAL 156,00 156,00 141,00 141,00 -15,00 -15,00

Cet état permet de comparer les heures prévues à celles effectivement réalisées pour éventuellement mettre en place l’annualisation. L’état ci-dessus présente, pour un établissement, les écarts entre les heures prévues et celles réalisées.

Date du jour : 15/07/02 Page : 1Heure : 15:12 TABLEAU DE BORD

Période : du 01/04/02 au 30/04/02Heures prévues : Planning annuel salarié Heures réellesSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Salarié 2 DELACOURT SophieSemaine Heures prévues Heures prévues Heures réelles Heures réelles Ecart Ecart

cumulées cumulées cumulé07/04/02 35,00 35,00 38,00 38,00 3,00 3,0014/04/02 35,00 70,00 27,00 65,00 -8,00 -5,0021/04/02 35,00 105,00 27,00 92,00 -8,00 -13,0028/04/02 35,00 140,00 33,00 125,00 -2,00 -15,0030/04/02 16,00 156,00 16,00 141,00 -15,00

TOTAL 156,00 156,00 141,00 141,00 -15,00 -15,00

Cette édition peut aussi être demandée pour un salarié ou pour une population donnée.


RAPPORT SUR LE CONTROLESociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Période de paie : Avril 2002Contrôle des événements du 01/04/02 au 30/04/02

2 Madame DELACOURT SophieDate du dernier enregistrement : 31/03/0202/04/02 Nombre d'heures travaillées > 8.0004/04/02 Nombre d'heures travaillées > 8.00Semaine du 01/04/02 Nombre d'heures travaillées > 35.00Semaines du 14/01/02 au 07/04/02 Nombre d'heures travaillées > 420.00Contrôle terminé.Contrôle des événements terminé.

Des seuils peuvent être paramétrés en fonction d’obligations légales ou d’accords de branche, permettant de contrôler les nombres d’heures effectuées. Dans l’état ci-dessus, le programme détecte que certains salariés ont effectué plus de 10 heures par jour.


Liste des Natures d'événementsEdition en Euros


Code Intitulé Type Nombre Monétaire0009 Heures travaillées Présence 0,0000010 Heures de présence Présence GT_PRESENC0011 Heures normales Présence 0,0000012 Heures complémentaires Présence 0,0000013 Heures supplémentaires 125% Présence 0,0000014 Heures supplémentaires 150% Présence 0,0000015 Heures supplémentaires 175% Présence 0,0000016 Heures supplémentaires 200% Présence 0,0000017 Heures supplémentaires 110% Présence 0,0000050 Absence maladie Absence 0,0000051 Absence congés Absence 0,0000052 Congés sans solde Absence 0,0000053 Absence Maladie enfant Absence 0,0000054 Absence sans justificatif Absence 0,0000055 Congés Formation Absence 0,0000056 Absence décès familial Absence 0,0000057 Absence jours mariage Absence 0,0000060 Retard Absence 0,0000100 Heures de repos compensateur acquises Droits acquis 0,0000101 Jours de repos compensateur acquis Droits acquis 0,0000102 Jours de repos compensateur pris Absence 0,0000200 Pause Présence FT_PAUSE0300 Heures travaillées Présence FT_HTRAV0400 Tickets restaurant Repas GT_TICKET0410 Nature libre 1 Présence 0,0000420 Nature libre 2 Présence 0,0000430 Nature libre 3 Présence 0,0000440 Nature libre 4 Présence 0,0000500 Pause FT Présence FT_CALCULP0600 Heures travaillées FT Présence FT_CALCULH


Liste détaillée des Natures d'événementsEdition en Euros


Code : 0009 Intitulé : Heures travaillées Valeur par défaut : 0,000 Monétaire : Non

Valeur modifiable : Oui Par jour : NonType : Présence S.Type : H.Normales Groupe :Saisie d'un motif : Non Motif par défaut :Gestion des absences : Non Unité caisse CP : HeuresEvénement suivant :A cumuler dans les constantesCOPRIMOI : Non HS01 : Non HA01 : Non CL01 : Non CL17 : Non CPTPRI01 : Non CPTACQ01 : NonCOACMOIS : Non HS02 : Non HA02 : Non CL02 : Non CL18 : Non CPTPRI02 : Non CPTACQ02 : NonREPACQUI : Non HS03 : Non HA03 : Non CL03 : Non CL19 : Non CPTPRI03 : Non CPTACQ03 : NonREPOPRIS : Non HS04 : Non HA04 : Non CL04 : Non CL20 : Non CPTPRI04 : Non CPTACQ04 : NonVALTRENT : Non HS05 : Non HA05 : Non CL05 : Non CL21 : Non CPTPRI05 : Non CPTACQ05 : NonPRESENCE : Non HS06 : Non HA06 : Non CL06 : Non CL22 : Non CPTPRI06 : Non CPTACQ06 : Non

HS07 : Non HA07 : Non CL07 : Non CL23 : Non CPTPRI07 : Non CPTACQ07 : NonHS08 : Non HA08 : Non CL08 : Non CL24 : Non CPTPRI08 : Non CPTACQ08 : NonHS09 : Non HA09 : Non CL09 : Non CL25 : Non CPTPRI09 : Non CPTACQ09 : NonHS10 : Non HA10 : Non CL10 : Non CL26 : Non CPTPRI10 : Non CPTACQ10 : Non

CL11 : Non CL27 : Non CPTPRI11 : Non CPTACQ11 : NonCL12 : Non CL28 : Non CPTPRI12 : Non CPTACQ12 : NonCL13 : Non CL29 : NonCL14 : Non CL30 : Non

HC01 : Non CL15 : Non CL31 : NonHC02 : Non CL16 : Non CL32 : Non

A cumuler dans la rubriqueRubrique : Elément : Sens :DiversA cumuler dans la zone d'édition : 0Contrôle des informations saisies : 0,000Base de calcul des heures supplémentaires : Non Intégration au contingent : NonBase de calcul des heures du repos compensateur : NonEvénements à générer automatiquement : Non Périodicité :Edition des commentaires sur le bulletin : Non Rubrique :Commentaire par défaut :Contrôle généralGHCUM_000 : Non GHCUM_005 : Non GHCUM_010 : Non GHCUM_015 : Non GHCUM_020 : Non GHCUM_025 : NonGHCUM_001 : Non GHCUM_006 : Non GHCUM_011 : Non GHCUM_016 : Non GHCUM_021 : Non GHCUM_026 : NonGHCUM_002 : Non GHCUM_007 : Non GHCUM_012 : Non GHCUM_017 : Non GHCUM_022 : Non GHCUM_027 : NonGHCUM_003 : Non GHCUM_008 : Non GHCUM_013 : Non GHCUM_018 : Non GHCUM_023 : Non GHCUM_028 : NonGHCUM_004 : Non GHCUM_009 : Non GHCUM_014 : Non GHCUM_019 : Non GHCUM_024 : Non GHCUM_029 : NonVentilation analytiqueAxe 0 : Non Axe 1 : Non Axe 2 : Non Axe 3 : Non Axe 4 : Non Axe 5 : Non

Axe 6 : Non Axe 7 : Non Axe 8 : Non Axe 9 : Non Axe 10 : NonType : NatureDéversement des ventilations sur la rubrique : Non Rubrique : Répartition :Déversement des ventilations sur la constante : Non Constante :Feuille de TempsReprise sur la feuille de temps : Heures travailléesGérée dans la feuille de temps : Non En activité : Non Générée dans la feuille de temps : NonA cumuler dans les natures Heures Travaillées : 0600 Heures travaillées FT Non

Pause : 0500 Pause FT NonArrondis des heures : Heure d'arrivée Pas d'arrondi 0,000

Heure de départ Pas d'arrondi 0,000

Cette édition reprend l’ensemble des natures d’événements créées en indiquant pour chacune, leur type et leur valeur associée par défaut.


JOURNAL DES EVENEMENTSPériode : Mars 2002Société : Jeu d'essai Paie & GRH

Matricule 2 à 2

Salarié : 2 DELACOURT Sophie Date du dernier enregistrement : 28/02/02

Code Intitulé de la nature Date Date fin Chantiers Tâches ValeurHeure Heure N° N° N° N°

0600 Heures travaillées FT 01/03/02 01/03/02 N1 T1 3,00009:00 12:00 11111

0101 Jours de repos compensateur ac 01/03/02 01/03/02 N1 T2 2,000111

0500 Pause FT 04/03/02 04/03/02 1,0000600 Heures travaillées FT 04/03/02 04/03/02 N1 T2 8,000

09:00 18:00 111110500 Pause FT 05/03/02 05/03/02 1,0000600 Heures travaillées FT 05/03/02 05/03/02 N1 T2 8,000



09:00 18:00 111110600 Heures travaillées FT 08/03/02 08/03/02 3,000

09:00 12:000500 Pause FT 11/03/02 11/03/02 1,0000600 Heures travaillées FT 11/03/02 11/03/02 N2 T2 8,000



09:00 18:000500 Pause FT 14/03/02 14/03/02 N2 T3 1,0000600 Heures travaillées FT 14/03/02 14/03/02 8,000

09:00 18:000600 Heures travaillées FT 15/03/02 15/03/02 3,000

09:00 12:000500 Pause FT 18/03/02 18/03/02 1,0000600 Heures travaillées FT 18/03/02 18/03/02 8,000

09:00 18:00

Ce " journal des événements " permet d’obtenir une liste récapitulative des événements de chaque salarié et d’avoir ainsi un aperçu de leur activité, sur la période sélectionnée.


EVENEMENTS PAR AFFECTATIONPériode : Mars 2002


Matricule à 9999

Salarié : 1 FONTAINE Pierre

Chantiers Intitulé Aucun ValeurN1 Chantier St-Maixent 27,000N2 Chantier Ste-Hollande 9,000

Cet état permet de réaliser des analyses sur l’activité de l’entreprise (affectation). Par exemple, il est possible d’effectuer des analyses par chantier, type de tâche ou dossier… et ce, par salarié, organisation, établissement…


EVENEMENTS PAR NATURE / GROUPEPériode : Mars 2002


Matricule 2 à 2

Salarié : 2 DELACOURT Sophie

Code Intitulé Valeur0010 Heures de présence 195,0000050 Absence maladie 2,0000101 Jours de repos compensateur acquis 2,0000400 Tickets restaurant 21,000

220,0000051 Absence congés 1,000

Congés vacances 1,0000053 Absence Maladie enfant 1,000

Absence raisons familiales 1,000

Total 222,000

Cette édition permet d’obtenir des analyses par nature et groupe d’événements. Il est ainsi possible d’éditer par exemple les heures travaillées ou les absences par salarié, département, service, unité, catégorie ou établissement.


HEURES SUPPLEMENTAIRESPériode : Avril 2002Société : Jeu d'essai Paie & GRH

Matricule à 9999

Salarié : 1 FONTAINE PierreDate du dernier enregistrement : 31/03/02

Code Intitulé de la nature Valeur Date début Date fin0011 Heures normales 35,000 01/04/02 07/04/020017 Heures supplémentaires 110% 4,000 01/04/02 07/04/020013 Heures supplémentaires 125% 4,000 01/04/02 07/04/02

Cette édition retrace, salarié par salarié, les évènements générés par la fonction " Calcul des heures supplémentaires ". Un découpage des heures travaillées en heures normales, heures complémentaires et heures supplémentaires est ainsi obtenu.

Jeu d'essai10 rue FructidorLe Colisée II75834 Paris cedex 17SIRET : 313966129 00089APE/NAF : 7703

DETAIL DES REPOS COMPENSATEURS

Monsieur FONTAINE Pierre ,

Nous avons le plaisir de vous faire parvenir par la présente, le détail des Repos compensateurs auxquels vousavez droit.Nous vous rappelons que vous disposez d'un délai de 2 mois à compter de la date d'acquisition du reposcompensateur, pour prendre celui-ci.Passé ce délai, le repos sera perdu, et ne pourra en aucune manière faire l'objet d'une quelconqueindemnisation.D'autre part, nous vous rappelons que toute prise de repos compensateur doit faire l'objet d'une demandedevant nous parvenir au plus tard une semaine avant la prise effective du dit repos.Lors de cette demande, devront obligatoirement être indiqués la date, et la durée du repos.Aux termes de l'article D212-6 du code du travail, ce repos ne peut être pris entre le 1er juillet et le 31 Août, niaccolé au congé annuel payé, que celui-ci soit pris en une ou plusieurs fois.Acquis le Nombre07/04/02 1,000

Le service du personnelFait à Paris cedex 17 , le 05/07/02

Cette lettre nominative, informe le salarié des jours de repos compensateur qu’il a acquis. Elle lui rappelle aussi les dispositions légales sur la prise du repos compensateur.


REPOS COMPENSATEURPériode : Avril 2002Société : Jeu d'essai Paie & GRH

Matricule à 9999

Salarié : 1 FONTAINE PierreDate du dernier enregistrement : 31/03/02

Code Intitulé de la nature Valeur Date début Date fin0100 Heures de repos compensateur acquises 10,500 07/04/02 07/04/020101 Jours de repos compensateur acquis 1,000 07/04/02 07/04/02

Cette édition présente, salarié par salarié, le détail du repos compensateur acquis. Par défaut, 8 heures de repos compensateur acquis, donnent droit à une journée de repos compensateur.


Edition détaillée des organismes de formation


Code : ASSFOR Nom : ASSOCIATION DE FORMATIONNuméro d'existence : 1287542Contact : MR LE ROUXAdresse : 17 rue du Lyonnet Complément d'adresse :Code postal : 75014 Commune :Bureau distributeur : PARISTéléphone : 01 41 41 41 41 Fax : 01 42 42 42 42Internet : [email protected]

Code : ORGFOR Nom : ORGANISME DE FORMATIONNuméro d'existence : 987456Contact : Mr ContamineAdresse : 75 rue Leclercq Complément d'adresse :Code postal : 75015 Commune :Bureau distributeur : PARISTéléphone : 01 51 51 51 51 Fax : 01 52 52 52 52Internet : [email protected]

Code : SAGE Nom : SAGE Service FormationNuméro d'existence : 11920305692Contact :Adresse : 10 rue Fructidor Complément d'adresse : Le Colisée IICode postal : 75834 Commune : Paris cedex 17Bureau distributeur : Paris cedex 17Téléphone : 01 41 66 21 93 Fax : 01 41 66 21 90Internet :

Cet état vous permet d’obtenir la fiche signalétique des organismes de formation avec lesquels l’entreprise a l’habitude de travailler.


Edition des organismes de formation


Code Nom Numéro de téléphone

ASSFOR ASSOCIATION DE FORMATION 01 41 41 41 41ORGFOR ORGANISME DE FORMATION 01 51 51 51 51SAGE SAGE Service Formation 01 41 66 21 93


Catalogue des stagesEdition en EurosSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Stage : MNGT ManagementIDENTIFICATIONDomaine : GESTADM Gestion administrativeThème : MANAGMT Techniques de managementObjectif : INIT InitiationType de financement : Employeur Cadre de fonctionnement : Plan de formationType de convention : Annuelles Sanction : Aucune Niveau requis : Bac + 4 et sup.Dernière participation : Impression générale :

Commentaires :

ORGANISATIONStage : Interne Formateur interne : Germaine DURANTOrganisme formateur :Références catalogue : Nom de l'intervenant :- Lieu du stage -Nom : SAGE FranceAdresse : 10 rue Fructidor Le Colisée II Bâtiment :Commune : Paris cedex 17 Etage / salle : Salle SpinozaCode postal : 75834 Bureau distributeur : Paris cedex 17- Calendrier -Numéro Intitulé Date de début Date de fin

1 1ère session 2001 05/02/01 06/02/01Nombre de participants Durée Coût pédagogique Frais de déplacement par participantMoyen Maximum Jours Heures Budgété Déductible Budgété Déductible

5 8 2,00 15,00 2000,00 2000,00 76,22 45,73

Stage : PZ00 Paie - Module de baseIDENTIFICATIONDomaine : INFO InformatiqueThème : IGEST Informatique de gestionObjectif : INIT InitiationType de financement : Employeur Cadre de fonctionnement : Plan de formationType de convention : Annuelles Sanction : Aucune Niveau requis : Bac + 3Dernière participation : Impression générale :

Commentaires :

ORGANISATIONStage : Externe Formateur interne :Organisme formateur : SAGE Service FormationRéférences catalogue : Nom de l'intervenant : Mr BOURDIN- Lieu du stage -Nom : SAGE Service formationAdresse : 10 rue Fructidor Le Colisée II Bâtiment :Commune : Paris cedex 17 Etage / salle :Code postal : 75834 Bureau distributeur : Paris cedex 17- Calendrier -Numéro Intitulé Date de début Date de fin

1 1ère session 2001 08/01/01 09/01/012 2ème session 2001 15/01/01 16/01/01

Nombre de participants Durée Coût pédagogique Frais de déplacement par participantMoyen Maximum Jours Heures Budgété Déductible Budgété Déductible

6 6 5,00 40,00 1676,94 1676,94 76,22 45,73

Il est possible d’obtenir un catalogue plus détaillé précisant une organisation de chaque stage. Une fiche stage contient des informations relatives au type de stage (interne ou externe), type de convention, cadre de fonctionnement, type de financement, organisme formateur, lieu de stage, dates des sessions planifiées…


Catalogue des stagesEdition en EurosSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Code Intitulé Objectif Thème Type Nombre de jours Cadre de fonctionnement

ANIM Animation PERF ARESE Interne 1,00 Plan de formation

MNGT Management INIT MANAGMT Interne 2,00 Plan de formation

P Paie - Module de base INIT IGEST Externe 5,00 Plan de formation

P F Paie & GRH - Gestion de la forma PERF IGEST Externe 2,00 Plan de formation

Le catalogue des stages présente tous les stages référencés par l’entreprise, mis à la disposition des salariés.


S O U H A I T S D E S S A L A R I E SPériode du 01/01/01 au 31/12/01


Salarié : 2 Mme DELACOURT SophieEtablissement : 1 Catégorie : 4Sexe : Féminin Département : DAFDate d'entrée Société : 15/01/81 Service : DSACSP : Unité : 0003Date Stage Domaine Thème Objectif Initiative Justificatifde lademande Code Intitulé01/03/01 MNGT Management GESTADM MANAGMT INIT Salarié Evolution de carrière souhaitée

Il est possible de déterminer les besoins des salariés en terme de formation. Une fois les souhaits saisis, ils pourront être automatiquement transformés en demande de stage dans le plan de formation.


S U I V I I N D I V I D U E L D E F O R M A T I O NPériode du au Exercice 2001


Salarié : 2 Mme DELACOURT SophieEtablissement : 1 Catégorie : 4Sexe : Féminin Département : DAFDate d'entrée Société : 15/01/81 Service : DSACatégorie déclaration : Ingénieurs-Cadres Unité : 0003Etape Session Stage Dates Organisme Domaine Thème Initiative Type

Code Intitulé Du AuREA 012001 Formation Paie & GRH P F 15/01/01 15/01/01 SAGE INFO IGEST Salarié Stage externeREA 022001 Formation Paie & GRH P F 22/01/01 22/01/01 SAGE INFO IGEST Salarié Stage externe

Le suivi individuel de formation présente l’ensemble des sessions de stage auxquelles le salarié est inscrit. Il s’agit du plan de formation par salarié.

Date du jour : 01/08/02 Page : 1Heure : 18:35 Edition détaillée du plan de formationEdition en Euros Exercice 2001Etape(s) REASessions : de 012001 à 012001 Stages : de à P500F Organismes : de à SAGESociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Code : 012001 Intitulé : Formation Paie & GRH X00 Etape : REA Modifiée leIDENTIFICATIONSession : du 15/01/01 au 15/01/01 Numéro de session : 1Code du stage : P F Intitulé du stage : Paie & GRH - Gestion de la formationType de Stage : Externe Durée : 1,00 jours, 8,00 heures Absences : 8,00 heuresOrganisme de formation : SAGE SAGE Service FormationNom de l'intervenant : Mr BOURDINAnimateur interne :- Lieu du stage -Nom : SAGE Service FormationAdresse : 10 rue Fructidor Le Colisée IICode postal : 75834 Commune : Paris cedex 17Bureau distributeur : Paris cedex 17Bâtiment : Horaire : de 09:00 à 18:00Etage / salle : Salle HemigwayDESCRIPTIONDomaine : INFO InformatiqueThème : IGEST Informatique de gestionObjectif : PERF PerfectionnementType d'action : EUR Bascule EuroNiveau requis : Bac + 2 Sanction : Attestation Priorité : 0 A l'initiative de : SalariéDECLARATIONPériode de calcul : 4 Année 2001 du 01/01/01 au 31/12/01Type de convention : Annuelles Date de la convention :Cadre de fonctionnement : Plan de formation Type de financement : Employeur- Justificatifs du dossier -Programme : Non Convention : Non Facture : OuiFeuille de présence : Non : Dossier incomplet

COUTS prévu réaliséDétail des dépenses budgété déductible réel déductibleStage externe : coût de la convention 3000,00 3000,00Rémunération de l'animateur interne 0,00 0,00Autres dépenses de formation interne 0,00 0,00Total des coûts pédagogiques 838,47 838,47 3000,00 3000,00Dépenses de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00

Transport 100,00 30,00Hébergement 375,00 43,65Total des frais de déplacement 500,00 250,00 475,00 73,65

Rémunérations brutes salariales 269,53 269,53 313,38 313,38Charges patronales 118,91 115,25 135,81 129,06Total des salaires des participants 388,44 384,78 449,19 442,44Coût total de la formation 1726,91 1473,25 3924,19 3516,09

EVALUATIONImpression générale :Commentaires :

Date du jour : 01/08/02 Page : 2Heure : 18:35 Edition détaillée du plan de formationEdition en Euros Exercice 2001Etape(s) REASessions : de 012001 à 012001 Stages : de à PX00F Organismes : de à SAGESociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Code : 012001 Intitulé : Formation Paie & GRH Etape : REA Modifiée lePARTICIPANTSNombre de participants prévu : 3 Nombre de participants inscrits : 3

- Répartition par catégorie -Code Intitulé catégorie Nombre prévu Nombre d'inscrits1 Employés 2 22 Techniciens3 Agents de maîtrise4 Cadres 1 15 Dirigeants

- Liste des participants -Civilité Matricule Nom Prénom Etablissement Catégorie DépartementMme 2 DELACOURT Sophie 1 4 DAFMr 3 MARTIN Jean-Luc 1 1 DAFMlle 4 DUMAS Nathalie 1 1 DI

La fiche session regroupe 6 entités (identification, description, déclaration, participants, coûts, évaluation).

Date du jour : 02/08/02 Page : 1Heure : 10:25 Edition résumée du plan de formationEdition en Euros Exercice 2001Etape(s) ANN DEM ACC REASessions : de 012001 à 203301 Stages : de à P500F Organismes : de à SAGESociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Dates de formation Nombre Coût totalFormation Intitulé Type Stage Organisme Etape d'ins-

n° du au crits Réel Déductible

012001 Formation Paie & GRH Ext P F 1 15/01/01 15/01/01 SAGE REA 3 3924,19 3516,09022001 Formation Paie & GRH Ext P F 2 22/01/01 22/01/01 SAGE REA 4 823,50 812,04203301 Formation aux outils Ext ANIM 1 10/05/01 10/05/01 ORGFOR ACC 3 389,84 383,93

Le plan de formation regroupe l’ensemble des sessions prévues, en cours et réalisées.


R A P P O R T S U R L ' A C T U A L I S A T I O N D E S C O U T SEdition en Euros Exercice 2001 Date de début Date de finSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Actualisation des coûts Mode de calcul : annéeSession Participants

Code Intitulé Matricule Nom Coût horaire Durée Coût012001 Formation Paie & GRH 2 Sophie DELACOURT 26,1685 8,00 209,35

3 Jean-Luc MARTIN 21,2412 8,00 169,934 Nathalie DUMAS 12,7228 8,00 101,78

Total 481,06

022001 Formation Paie & GRH 1 Pierre FONTAINE 42,8043 8,00 342,442 Sophie DELACOURT 26,1685 8,00 209,353 Jean-Luc MARTIN 21,2412 8,00 169,934 Nathalie DUMAS 12,7228 8,00 101,78

Total 823,50

L’actualisation des coûts salariaux, des participants et formateurs internes (réels et déductibles) se fait à partir d’un taux horaire moyen, calculé sur la période de référence choisie.

Date du jour : 02/08/02 Page : 1Heure : 10:30 PLAN DE FORMATION DETAILLE PAR PARTICIPANTS ET ETABLISSEMENTSEdition en Euros Période du au Exercice 2001Sessions : de à ZZZZZZZZZZ Sessions avec ou sans inscriptionsTypes de stage : Externe Interne Types de financement : Organisme Employeur AutreSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Cadre(s) de fonctionnement Plan de formationEtape(s) ANN DEM ACC REASession / stage : Formation Paie & GRH Paie & GRH - Gestion de la form Dates : 15/01/01 - 15/01/01 n° 1Domaine / thème : Informatique Informatique de gestion Nombre d'heures : 8,00Organisme : SAGE Service Formation Effectif : 1Prise en charge : Employeur Interne : NonPARTICIPANTS

Etablissement : 1 Jeu d'essai Effectif : 1

Nom C.S.P. Emploi DépartementSophie DELACOURT Ingénieurs-Cadres Secrétaire de direction Dir° Administ. et Financière

Session / stage : Formation Paie & GRH Paie & GRH - Gestion de la form Dates : 22/01/01 - 22/01/01 n° 2Domaine / thème : Informatique Informatique de gestion Nombre d'heures : 8,00Organisme : SAGE Service Formation Effectif : 2Prise en charge : Employeur Interne : NonPARTICIPANTS


Nom C.S.P. Emploi DépartementJean-Luc MARTIN Employés Comptable Dir° Administ. et FinancièreNathalie DUMAS Employés Opératrice de saisie Direction Informatique

Session / stage : Formation aux outils de bureautique Animation Dates : 10/05/01 - 10/05/01 n° 1Domaine / thème : Commercial Animation réseau revendeurs Nombre d'heures : 7,00Organisme : ORGANISME DE FORMATION Effectif : 3Prise en charge : Employeur Interne : NonPARTICIPANTS


Nom C.S.P. Emploi DépartementSophie DELACOURT Ingénieurs-Cadres Secrétaire de direction Dir° Administ. et FinancièreJean-Luc MARTIN Employés Comptable Dir° Administ. et FinancièreNathalie DUMAS Employés Opératrice de saisie Direction Informatique

Cette édition présente un récapitulatif des sessions de formation avec une répartition des participants par établissement au cours d’un exercice ou d’une période donnée.

Date du jour : 02/08/02 Page : 1Heure : 10:38 P L A N D E F O R M A T I O N D E T A I L L E P A R C O U T SEdition en Euros Période du au Exercice 2001Sessions : de 022001 à 203301 Sessions avec ou sans inscriptionsTypes de stage : Externe Interne Types de financement : Organisme Employeur AutreSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Cadre(s) de fonctionnement Plan de formationEtape(s) ANN DEM ACC REA

Session / stage : Formation Paie & GRH Paie & GRH - Gestion de la form Dates : 22/01/01 - 22/01/01 n° 2Domaine / thème : Informatique Informatique de gestion Nombre d'heures : 8,00Organisme : SAGE Service Formation Effectif : 2Prise en charge : Employeur Interne : Non

PREVU REALISE ECARTCOUT DE LA SESSION

réel déductible prévu - réel

Total des coûts pédagogiques 838,47 500,00 500,00 338,47- formation externe : coût de la convention 500,00 500,00- rémunération du formateur interne 0,00 0,00- autres dépenses de formation interne 0,00 0,00

Dépenses de fonctionnement 100,00 100,00 100,00 0,00

Frais de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00- transport 0,00 0,00- hébergement 0,00 0,00

Total des rémunérations des participants 688,22 254,70 250,53 433,52- salaires bruts 489,06 177,44 177,44 311,62- charges patronales 199,16 77,26 73,09 121,90

COUT TOTAL DE LA SESSION 1626,69 854,70 850,53 771,99

Session / stage : Formation aux outils de bureautique Animation Dates : 10/05/01 - 10/05/01 n° 1Domaine / thème : Commercial Animation réseau revendeurs Nombre d'heures : 7,00Organisme : ORGANISME DE FORMATION Effectif : 3Prise en charge : Employeur Interne : Non

PREVU REALISE ECARTCOUT DE LA SESSION

réel déductible prévu - réel





COUT TOTAL DE LA SESSION 6452,97 389,84 383,93 6063,13

Ce plan de formation présente pour chaque session d’un exercice ou d’une période donnée, le détail des coûts, et permet ainsi d’obtenir un comparatif des dépenses prévues et réalisées.

Date du jour : 02/08/02 Page : 1Heure : 10:39 P L A N D E F O R M A T I O N G E N E R A LEdition en Euros Période du au Exercice 2001Sessions : de à ZZZZZZZZZZ Sessions avec ou sans inscriptionsDomaine : de à ZZZZZZZZZZ Thème : de à ZZZZZZZZZZTypes de stage : Externe Interne Types de financement : Organisme Employeur AutreSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Cadre(s) de fonctionnement : Plan de formationEtape(s) Organisme Session Durée Effectif / Catégorie Montant

ANN DEM ACC REA en totaln° début fin heures tot. O OQ E AM IC

Commercial

Animation réseau revendeurs203301 Formation aux outils de bur ORGFOR 1 10/05/01 10/05/01 7,00 3 0 0 2 0 1 389,84

Total pour le Domaine Commercial 7,00 3 0 0 2 0 1 389,84Informatique

Informatique de gestion012001 Formation Paie & GRH X00 SAGE 1 15/01/01 15/01/01 8,00 1 0 0 0 0 1 3669,49022001 Formation Paie & GRH X00 SAGE 2 22/01/01 22/01/01 8,00 2 0 0 2 0 0 854,70

Total pour le Domaine Informatique 16,00 3 0 0 2 0 1 4524,19

Cette édition présente un récapitulatif des sessions, de formation pour un exercice ou une période donnée, regroupées par domaine et par thème, avec pour chacune d’elle, la répartition des effectifs inscrits par catégorie socio-professionnelle.


R E P A R T I T I O N D E S E F F E C T I F S S T A G I A I R E SPériode du au Exercice 2001


Etablissement à 9999

Etablissement 1

Age - de 25 ans De 25 à 34 ans De 35 à 44 ans + de 45 ans TotalCatégorie de déclaration Sexe

M 0 0 0 0 0Ouvriers F 0 0 0 0 0

Total 0 0 0 0 0M 0 0 0 0 0

Ouvriers qualifiés F 0 0 0 0 0Total 0 0 0 0 0M 0 0 0 1 1

Employés F 0 0 1 0 1Total 0 0 1 1 2M 0 0 0 0 0

Agents de maîtrise F 0 0 0 0 0Total 0 0 0 0 0M 0 0 0 1 1

Ingénieurs-Cadres F 0 0 0 1 1Total 0 0 0 2 2

Total par âge 0 0 1 3 4Nombre de salariés : 4

Cette édition présente une répartition des effectifs stagiaires (participants à une session) par catégorie professionnelle (définie dans le CERFA 2483), sexe et tranche d’âge pour un exercice ou une période donnée.


R E P A R T I T I O N D E S H E U R E S D E S E S S I O NPériode du au Exercice 2001



Etablissement 1


M 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Ouvriers F 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00M 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Ouvriers qualifiés F 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00M 0,00 0,00 0,00 16,00 16,00

Employés F 0,00 0,00 16,00 0,00 16,00Total 0,00 0,00 16,00 16,00 32,00M 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Agents de maîtrise F 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00M 0,00 0,00 0,00 8,00 8,00

Ingénieurs-Cadres F 0,00 0,00 0,00 16,00 16,00Total 0,00 0,00 0,00 24,00 24,00

Total par âge 0,00 0,00 16,00 40,00 56,00Nombre de salariés : 4

Cette édition présente une répartition des heures de l’ensemble des sessions par catégorie, sexe et tranche d’âge pour un exercice ou une période donnée


R E P A R T I T I O N D E S C O U T S D E S E S S I O NEdition en Euros Période du au Exercice 2001



Etablissement 1


M 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Ouvriers F 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00M 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Ouvriers qualifiés F 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00M 0,00 0,00 0,00 339,86 339,86

Employés F 0,00 0,00 203,56 0,00 203,56Total 0,00 0,00 203,56 339,86 543,42M 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Agents de maîtrise F 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00M 0,00 0,00 0,00 342,44 342,44

Ingénieurs-Cadres F 0,00 0,00 0,00 418,70 418,70Total 0,00 0,00 0,00 761,14 761,14

Total par âge 0,00 0,00 203,56 1101,00 1304,56Nombre de salariés : 4

Cette édition présente une répartition des coûts globaux des sessions par catégorie, sexe et tranche d’âge pour un exercice ou une période donnée.

Date du jour : 02/08/02 Page : 1Heure : 10:55 S U I V I D E S D E P E N S E SEdition en Euros Période du au Exercice 2001Sessions : de à ZZZZZZZZZZ Sessions avec ou sans inscriptionsTypes de stage : Externe Interne Types de financement : Organisme Employeur AutreSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Cadre(s) de fonctionnement : Plan de formationEtape(s) PREVU REALISE ECART

ANN DEM ACC REAréel déductible prévu - réel





TOTAL DES DEPENSES 9806,57 4914,03 4500,02 4892,54

L’ensemble des dépenses liées aux sessions d’un exercice ou d’une période donnée est regroupé dans cette édition. Elle présente l’écart entre le prévu et le réél.

Date du jour : 02/08/02 Page : 1Heure : 10:57 ETAT PREPARATOIRE A LA DECLARATION FISCALE

CERFA 2483Edition en Euros Exercice 2001 Date de début Date de finSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

EtapesANN DEM ACC REA

Cadres A et B - Renseignements générauxRaison sociale (établissement principal) : Jeu d'essaiN° SIREN : 313966129 Code APE : 7703Adresse actuelle : 10 rue Fructidor Paris cedex 17

Le Colisée II 75834 Paris cedex 17Ancienne adresse :

Effectifs ONQ OQ E AM,T... IC TotalHommes 1 1 2Femmes 1 1 2Total 2 2 4Apprentis (8) : Bénéficiaires CES - ESC ... (9) : Bénéficiaires CAOQ ... (10) :

Moins de 50 salariés De 50 à 199 200 et plusNombre d'établissements

1

Cadre C - Montant des dépenses effectivement consenties1 - Dépenses de formation interne2 - Dépenses d'équipement en matériel et locaux3 - Dépenses de formation externe (par voie de convention de formation) 3500

dont conventions annuelles 3500conventions pluriannuellesconventions de bilan de compétences

4 - Rémunérations des stagiaires et bénéficiaires de bilans de compétences 8265 - Dépenses de transport et d'hébergement 74

Cadre J - Financement des congés individuels de formation des titulaires de CDD20 - Montant des salaires versés aux titulaires de CDD21 - Montant de l'obligation incombant à l'employeur

Date du jour : 02/08/02 Page : 2Heure : 10:57 ETAT PREPARATOIRE A LA DECLARATION FISCALE

CERFA 2483Edition en Euros Exercice 2001 Date de début Date de finSociété : Jeu d'essai Paie & GRH

Cadre L - Nombre de stagiaires, d'heures de stage, selon les types de financement et CSPONQ OQ E AM,T... IC Total

Plan de formation2 - Stagiaires hommes financés par l'employeur 1 13 - Stagiaires femmes financés par l'employeur 1 1 24 - Total stagiaires financés par l'employeur 2 1 35 - Stagiaires financés par OCPA6 - Heures financées par l'employeur 30,00 15,00 45,007 - Heures financées par OCPA8 - Nombre bilans comp. financés par l'employeurCongés individuels de formation9 - Stagiaires financés par l'employeur10 - Stagiaires financés par OCPA - CIF11 - Nombre bilans comp. financés par OCPA-CIF12 - Heures financées par l'employeurFormation professionnelle en alternance13 - Nombre contrats qualif., adapt., orientation14 - Heures financées pour qualif., adapt., orientation

Cadre M - Répartition des stagiaires par âge et par sexeNombre de stagiaires Moins de 26 ans De 26 à 44 ans 45 ans et plus TotalHommes 1 1Femmes 1 1 2

Il s’agit d’un état préparatoire présentant les principaux éléments à reporter dans la déclaration fiscale 2483 relative à la participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue.

Jeu d'essai Mme DELACOURT Sophie10 rue Fructidor 9, avenue WagramLe Colisée II75834 Paris cedex 17 75017 PARIS

Paris cedex 17, le 02/08/02

Madame,

Nous vous informons que vous êtes attendue pour une session de formation sur

Formation aux outils de bureautique.

Celle-ci débutera le 10/05/01 et s'achévera le 10/05/01, de 09:30 à 17:30.

Cette session de formation sera animée par ORGANISME DE FORMATION,et se déroulera à l'adresse suivante :

SAGE FRANCE10 rue FructidorLe Colisée II75834 Paris cedex 17

Salle Platon

Cordialement.

Le service du Personnel

Chaque stagiaire devra recevoir une lettre de convocation pour sa participation à sa session de stage.

Date du jour : 02/08/02 Page : 1Heure : 11:45 F I C H E D ' E V A L U A T I O N


Session : 203301 Formation aux outils de bureautique N° session : 1 du 10/05/01 au 10/05/01Matricule, nom et prénom du stagiaire : 2 DELACOURT SophieOrganisme de formation : ORGFOR ORGANISME DE FORMATIONFormateur : Mr Contamine

Merci de bien vouloir évaluer les critères cités ci-dessous :

Qualité de la session[ ] Insuffisante[ ] Moyenne[ ] Bonne[ ] Très bonne

Compétences de l'animateur[ ] Insatisfaisantes[ ] Moyennes[ ] Satisfaisantes

Connaissances théoriques[ ] Insatisfaisant[ ] Moyen[ ] Bien[ ] Très bien

Exercices pratiques[ ] Insuffisant[ ] Moyen[ ] Bien[ ] Très bien

Objectifs atteints[ ] Non[ ] Oui

Commentaires :

Une fois la session de stage finie, le stagiaire a la possibilité de remplir une fiche d’évaluation, à transmettre à son DRH.

Date du jour : 02/08/02 Page : 1Heure : 11:46 F E U I L L E de P R E S E N C E

10/05/01Société : Jeu d'essai Paie & GRH

Stage : ANIM Animation N° session : 1 du 10/05/01 au 10/05/01Session : 203301 Formation aux outils de bureautique Horaires : de 09:30 à 17:30Prénom et nom des stagiaires Matin Après-midi

Sophie DELACOURTJean-Luc MARTINNathalie DUMAS

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Date du jour : 04/07/02 Page : 1 - ProgesysMme DELACOURT Sophie 9, avenue Wagram 75017 PARIS Congés Pris 12,000 Restant 18,000 Acquis 25,000 Dates de congés Du 11/02/02 au 24/02/02