LA NOBLESSEET

DE L'APPLICATION DE LA LOI

CONTRE LES USURPATIONS NOBILIAIRES,

PAR M. P01 DE COIJRVW.

Redd,e ergo quœ sunt C:ar,s L'csarj.MaIb XXIV.

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IMPRIMERIE DE VINCENT FOREST, PLACE DU COMMERCE, 1.

1858.

2J35

DE LÀ NOBLESSEET DE

L'APPLICATION DE LA LOI CONTRE LES USURPATIONS NOBILIAIRES.

Reddite crgr quœ sunt Casaris Ctssari.Math. XXII. I.)

A la fin du dernier siècle, l'un tics plus ardents novateurs (les EtatsGénéraux publiait une brochure qui eut un grand retcntissenient SOUS celitre :« Qu 'est -ce que le Tiers-Etut? - Tout. Qu'a-t-il été jusqu'ici?- Rien. - Que dc ma mie- L-il? - Devenir quelque e I t ose. L'abbé Siéyèsaprès avoir contribué de tous ses ell'orts à la imiliion des trois ordres,après avoir voté les décrets (le 90 et 91 , portant suppression de Loistitres et qualifications nobiliaires, après avoir voté la mort du Roi, sansphrases, dei lui.......Comte do l'Empire. Les défenseurs actuels desimmortels principes dc 89 n'ont point sollicité de titres nobiliaires commeleurs devanciers, ils s'en sont emparés, tout en protestant tic leur autourpour l'égalité. La noblesse (le race, elle-même, oublie troll souvent ijiteilaTis l'ancien régime , le nom était tout au point de vue nobiliaire, et quele titre n'était rien. Ainsi tous les financiers pouvaient devenir et deve-n:uictil généralenucni marquis au XVIII' siècle , et n'étaient pas pour celagentilshommes. Cette qualité (le gentilhomme (geulis homo) qui est(Lins le sait- , qui ne peut èlre donnée que par une longue suite (le géné-rations nobles, et lion par des lettres souveraines d'érection ou deprovisions, a toujours été si honorable, que les rois juraient Foi degentilhomme , par ce que cette qualité doit renfermer toutes les vertusqui rendent la foi inviolable, François 1r tenant un lit (le justice, (lisaitqu'il était mié Genliiltomnie et non Roi: et Il cuti 1V, faisant l'ouverturedes Elats dc Rouen , ajoutait que la qualité (le gentilhomme était le plusbeau titre qu'il possédit. Le Roi êtaiL donc appIé avec raison le premiergentilhomme du royaume. Si, à l'inverse il ['abbé Siéyès , nous voulionssoutenir iite la noblesse est joui, nuits avancerions un autre paradoxe tuaismalgré la suppression dc la noblesse cornntc corps privilégié, depuis 1789.

Document

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d parait, à en juger par les jalousies mesquines qu'elle excite, et par lesefforts de tant (le parvenus pour s'y affilier sournoisement, qu'elle estencore quelque chose. En fait, si l'ordre de la noblesse n'existe puis dedroit dans l'Etat, il y a encore (les gentilshommes. Les crimes et lesguerres de la Révolution ont amené, il est vrai, l'extinction d'un grandnombre de familles anciennes; mais il en subsiste encore, et tous lesdécrets n'empêcheront pas plus un noble qu'un bourgeois d'être fils de sonpère. La noblesse est donc un fait indépendant de toute opinion, carrien au monde lie peut faire qu'il y ait noblesse, quand il n'y en a pas,ou qu'il n'y en ail pas, quand il y en a (4). o Quant aux appréciations quiont été portées sur la noblesse, elles sont fort (liverses; mais le plus sou-vent , on s'est étudié à la représenter aux yeux des masses, grâces àquelques exemptions fiscales, comme un ordre tic vampires, se nour-rissant tics sueurs du peuple taillable et corvéable à merci. Cc texten'a été encore retrouvé dans aucune Coutume, non Plus que le droitdu Seigneur, et l'on n'a pu produire davantage un acte terminé pat'la fameuse formule u déclaré ne savoir signer en sa qualité degentilhomme. Mais qu'importe , cela n'empêche pas d'imprimer ticsphrases comme celle-ci, non pas dans les mauvais jouis de la Révolu-lion , mais aujourd'hui « La noblesse féodale, pour masquer les vicesde sen origine, s parqué les hommes comme des troupeaux , en en faisantdes serfs, et SOU histoire est le martyrologe des peuples (9). Que lesinquiétudes de M. lIamel se dissipent, la répression du port illégal d'unnom ou d'un titre ne fera pas un martyr de plus. Pour bien juger laféodalité, que personne ne songe à reconstituer, il faut la prendre danssa force: faire le calcul tics immunités d'un gentilhomme d'une part, etde l'autre des charges qui lui étaient imposées en raison de ses revenus,et l'on demeurera convaincu de la vérité (le l'adage Noblesse oblige.Quand on lit attentivement les anciennes constitutions de la noblesse,on voit que ses charges matérielles surpassaient de beaucoup sesavantages ou exemptions, et que c'était un ordre (le sacrifice. Le gentil-homme ne payait point la taille sur ses biens nobles et ne tirait pointà la milice : pourquoi P parce qu'il était obligé de marcher, lorsque le Roiconvoquait le ban et l'arrière ban, et de se faire suivre à la guerre, d'uncertain nombre d'hommes levés et entretenus à ses frais, nombre basé surl'importance de son fief. D'ailleurs il acquittait le fouage ou la taille etmême les corvées sur ses biens roturiers (3), la diie ecclésiastique et lacapitation ou impôt par tête, correspondant ii l'impôt personnel et mobilier

(i) Granier tic Casanac, Histoire des classes colles et des classes anoblies.'2) Les Prisçpcs de 59 ce les Titres de Noblesse, par Uamel, 1853.() Coutume de Bretagne, an. Si.

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d'aujourd'hui. Quant aux corvées ou journées de travail gratuit et forcé,(lues par les vassaux â leur seigneur, elles n 'ont jamais été arbitrairesleur nombre était écrit dans les coutumes, les usements particuliers etles actes d'inféodation , et elles sont en grande partie remplacéesaujourd'hui, par les prestations en nature pour l'entretien tics routes,autrefois sous la garde ties Soigneurs. Ceux-ci étaient tenus d'employer ékur réparation, les deniers (le leurs amendes; et en cas d'insuffisance,l'entretien des chemins, autres que les chemins royaux, était â tacharge tics propriétaires riverains, de quelque qualité qu'ils fussent (I).En résultat, je crois que la position si enviée tics anciens gentilshommes,avec ses privilèges et ses charges, ne tenterait aujourd'hui aucun (le leursjaloux; et cela en ne mettant en ligne que les écus seulement, et abstrac-tion faite des risques que courait la vie (les privilégiés. Ces risques étaienttels, que la majeure partie de leurs familles s'éteignaient promptement (tansle sang , quand elles ne succombaient pas ii la misère.

En 1789 les armées régulières soldées avaient remplacé depuis longtempstoutes tes institutions militaires féodales; certains priviléges n'avaient doncplus de raison d'ètre et l'on pouvait hgitimemenL les abolir. Toutefois, je necomprends pas parmi les priviléges qu'on pouvait abolirles rentes féodales etcasuels de fiefs, sorte de propriétés qui se vendaient et n'étaient pas moinssacrées que les rentes foncières. Ces propriétés, on devait les racheter, sion les trouvait gênantes. On ne respecta pas plus les autres, et le patri-moine tic l'église et de la noblesse passa en quelques jours, sous la dénomi-nation (le biens nationaux, et au prix de quelques assignats, aux mains descroquants.

A la différence de l'aristocratie de naissance , cette aristocratie nouvelledes richesses , portant derrière l'oreille la plume que l'homme (larmesportait à son heaume, prétend jouir aujourd'hui sans compensation ; régie-menlem' l'État, qu'elle soutient cotiirne la corde soutient le pendu , et aprèss'être emparée des liions tic la noblesse, lui ravir ce qui lui reste (le songlorieux passé, ses noms et ses turcs.

Au milieu de ce débordement de noms de terre, (te ce démembre-ment de noms roturiers en particules ambitieuses , de cette usurpation detitres presque universelle , ce sera bientôt une distinction et une preuvede goût que de garder son nom véritable. La société devient si noble,qu'il y reste à peine de la place pour ceux qui se piquent d'avouer leurroture. 011 se plaint du ralentissement de la population en France, c'estdu Tiers-Etat sans doute que l'on veut parler, car la noblesse se mul-tiplie démesurément cL menace (le couvrir bientôt la surface (lit pays.Certes, si les sentiments s'ennoblissaient quand les noms s'anol,Iissent,

(u) Coulutne de lJrc(agne, art 49.

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on pourrait concevoir sur l'avenir de la nation les plus hautes espérances.Malheureusement cet anoblissement général ne prouve qu'une chose : c'estque le ridicule a trop perdu en ce pays de son utile puissance, puisqu'ilne suffit pas il faire justice, de ce que la loi ne peut sagementatteindre (').

Cette conclusion ne parait pas conséquente de la part du journaliste quidépeint si spirituellement l'abus que le gouvernement veut réprimer'. Deplus les adversaires comme les partisans de la mesure qui a terni pendantun an tant de vanités eu émoi , n'étaient pas exercés au maniementd'armes, depuis longtemps hors (l'usage, dans la polémique habituelle desjournaux. C'est donc fi l'improviste qu'ils les ont saisies pour attaquer oupour tliferulre l'institution tIc la noblesse, qu'ils connaissent à peine. Tousles organes de la publicité ont confondu, dans ces derniers tempsl'exlraet ion aven le litre, en citant un certain nombre d'Edits , d'Ordun-nairces et (le Déclarations du Roi qui punissaient tout usurpateur dunom el du litre de noblesse..

Avant 1781) les poursuites pour usurpation de titre et d'origine ont étéextrêmement Tares; et cependant l'abus pour n'être point aussi communqu'aujourd'hui , n'en était pas moins flagrant. Les poursuites pour usurpa-tioui de noblesse étaient an contraire très -fréquentes. La raison en est, quele lise avait intérêt, à s'opposer à l'exemption tIcs taxes, tandis qu'il étaitdésintéressé dans la question tics Litres et de l'ancienneté de la race. Ona dit que la pins grande partie des érections faites aux XVII' et XVI Ilsiècles, l'avait été en faveur de la robe ou (le la finance et non del'épée: cela est vrai, et l'on doit ajouter qu'elles n'ont jamais étéaccordées spontanément par le souverain , mais qu'elles ont toujours étésollicitées. A l'exception du titre tic Duc, les autres n'ajoutaient rien auxprérogatives dii simple gentilhomme.

Dans le principe, la noblesse s'ust acquise tacitement et par le seulusage; elle était établie depuis longtemps ainsi, lorsque les rois 5C sontchargés de la réglementer- et se sont attribué le droit (le la conférer.Dans le principe aussi, les principales terres seigneuriales ont été titréespal' l'usage , et le fait seul mIe leur possession ces donnait le titre à leurpro[ur-iétaire. De même que la noblesse immémoriale , nommée aussinoblesse de chevalerie, de nom cl d'ar:ncs ou d'ancienne extractionii pintud gagné que perdu crr valeur après l'innovation des anoblissementspar lettres patentes, les terres titrées par l'usage, antérieurement auxpremières érections du souverain, ont conservé toutes leurs dignités. Ontrouve bien peu d'érections dc terres titrées, dûnterit enregistrées, avantla (in (lu XVI' siècle ; et dés le commencement du siècle suivant, les usur-

i'v,.sL-Parodoi, Journal de: Dtlais , muais 15S7.

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aient déjà fréquentes, ainsi qu'on peut l'inférer de ces doléancesltozier, juQïger re ii' d'armes de France. 11 y a plusieurs en cette

province (1Ui s'attribuent sans tiltre légitime ces qualitez de Marquis etComtes mais il ne s'en trouve rien dans les registres du parlement,fors-ks ikiFences ii plusieurs modernes de ne prendre les dittes qualitez,

7lUQ ,qulliIi,1t' tic personnes abusivement portent aujourd'hui par toutelanN'mus autre droit et fondement que parce que leurs valets les

' Avons-nous changé depuis, et cette phrase n'a-t-elle

. '•: t,1écrite d'hier? Au siècle suivant, le Duc de Saint-Simon ne

\-• .t'- i. us énergiquement ce travers de son temps, quand il s'écrie:1.st r i que les titres de Comtes et tic Marquis sont tombés dans

ie, par la quantité (le gens de rien et même sans terre qui lesusurpent , et par là tombés dans le néamit: si bien même que les gens dequalité qui sont Marquis ou Comtes, qu'ils me permettent de le dire, ontJe ridicule d'être blessés qu'on leur tIenne ces titres, en pariant à eux.Le désordre n'a fait que croitre depuis , mais personne ne se trouveaujourd'hui blessé, tic recevoir des appellations honorifiques non justifiées.Nous nous associons donc pleinement à la pensée tic M. le garde desSceaux, dans son rapport à l'Empereur; mais c'est une bien faible diguecontre le débordement des titres de contrebande, que le rétablissement del'article 259 du code pénal, qui, nous le craignons, ne sera pas plus exécutéqu'avant son abrogation. il y a sans doute aussi loin d'un chevalier de laLégion- d'honneur à un chevalier banneret, que d'un Comte à majorat â unComte d'Anjou, de Champagne ou de Toulouse; cependant quelque réduiteque soit la valeur ries décorations et des titres , ces décorations et ces titresexercent encore un certain prestige sur les niasses; niais le code pénal, enréunissant dans un article unique (59) le port illégal d'un uniforme ou d'unedécoration et celui d'un nom oit d'un litre, vient détruire ensuite à l'applica-tion, l'assiiuiiiatiou établie entre ces délits. En eilil la croix tic la Légion.rI'llouneur glorieusement gagnée par un père, n'autorise pas son fils à la por-ter, tandis que le même fils ne sera pas recherché pour le nom ou le titreusurpé par son père, puisque le rapporteur du Conseil d'Etat dit' qu'on nepoursuivra que tes usurpations flagrantes, sans faire retomber le châtimentsur la postériLé de ceux qui les auraient commises. .' li suit de là que si parhasard, la loi venait â être exécutée, le délinquant aurait droit de dire

Je ne payerais lias l'amende et je serais noble, si j'étais seulement monfils. Qu'il y a loin tIc ces mesures illusoires, à celles que faisait pressentirle rapport du Garde-des-Sceaux. Suffira-t-il de rétablir dans le code pénall'article 259 ou ne faudrait-il pas au contraire, en creusant plus profondé-

(1) Recueil Armorial de Bretagne, par ic sieur d'Hozier, 1635.

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ment, prendre en considération l'état de la noblesse ancienne, pour déve-lopper dans un système complet et les faits qui constitueront un délit et lesmoyens d'en Constater l'existeiice, ainsi que les pénalités qui devront lesatteindre.

La solution de ces questions présente des difficultés (lignes des médita-tions et des études (les hommes d'Etat et des jurisconsultes; elle doit êtrepréparée tout à la fois, pour rafflrniir dans le présent, les relations socialesdans lesquelles s'introduit (le joui' en jour un désordre plus grand, et ROUF

rendre dans l'avenir, à une institution inséparable du pouvoir monarchique,tout son bistre et toute sa sincérité.

Ce programme Promettait beaucoup. mais il est difficile tic soutenir qu'ilait été rempli par la nouvelle loi. Et l'Empereur iloiit la mission est dcpoursuivie l'anarchie partout où elle se montre (t) échouera contre cettevariété d'anarchie. Les officines des faux monnayeurs (le titres, qui pré-lèvent un revenu sut' la sottise et la vanité tIc nos publicains enrichis, con-tinueront A délivrer libéralement, par la grâce d'uit billet de indic francs,des titres à ceux qui éprouvent le besoin de se timbrer (l'une couronne deComte brévelè sans garantie du Gouverne;nenl; cL (l'attires gens qui nesont point dans leur pays, à la hauteur d'un hobereau à simple tonsure,éluderont la loi en se pourvoyant dans les chancelleries étrangères (l'untitre aussi payé à beaux deniers comptants (s).

Après avoir donné l'opinion du premier des d'Ilozier et celle du Duc deSaint-Sinion sur les usurpations de titres, il n'est pas moins important defaire connaitre les règles anciennes, établies pour la transmission (les LitresvériLabhs. Mais pour juger ces règles , il faut montrer d'abord l'originediverse de ceux aujourd'hui en usage. Pour être Marquis ou Comte, il nesuffisait pas de posséder une terre érigée en Marquisat ou en Comté; ilfallait encore ou que la terre eût étéérigée en faveur du possesseur, ou sielle l'avait été en faveur (l'un autre, que le nouveau possesseur eût obtenudu roi, des lettres qui appropriassent à sa famille, le titre qui avait été con-cédé à une autre. li était nécessaire aussi que la terre, depuis son élection,n'eût point été démembrée ou, si elle l'avait été, qu'on se fit délivrer denouvelles lettres patentes pour conserver le titre, malgré le clémem-brement.

Si l'on s'en tenait purement et simplement à la lettre de la loi ancienne,je doute qu'il y eût en France, cinquante familles qui pussent régulièrement

(I) Monileur.avrLJ 1850.(2) Pour plus de facilité, sans sortir tIC Fronce, nous indiquerons une fabrique d'ar-

moiries au rabaIs où, moyennant la modeste somme de S francs et 20 C nti2ncs pourl'affranchissement, on se procurera un écu dor ou d'argent, parti ou écartelé, avectenants ou supports, timbre ou couronne, cimier ou lambrequins, cri de guerre ou devise,etc., etc. (Voir sut réclames du journal tt7nion, du s février 1250.)

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conserver leurs titres, car pour cela il faudrait prouver qu'on possèdeencore en ligne directe masculine et dans toute son intégrité, la terre érigéeen dignité.

Le fief a donc toujours été la base du Litre. Pour trouver une dérogationà cette règle fondamentale , il faut descendre très-tard.

La Galerie de l'ancienne cour (t. ii, page 6G) remarque que MM. Dreuxet Chamillart conseillers au Parlement de Paris, le premier depuis grandmaître (les cérémonies, et le sccon(l contrôleur général, furent faits Mar-quis de Dreux et Comte de Chamillart, c'est, (lit-elle, le premier exemple (ledeux noms patronymiques décorés d'eux-mêmes et sans prétextes de terres,des titres de Marquis et de Comte.

Au XVIII' siècle l'usage se répandit assez généralement dans la noblesse,de faire érigea' en dignité des terres, auxquelles on faisait prendre en mêmetemps soir patronymique. C'est ainsi que nous voyons en Bretagne lesBecdeliêvre faire ériger Tréambert en Marquisat sous ic nom de Becdelîèvre,et la Gâcherie devenir le Marquisat (le Charette ; mais ces exemptes sonttout différents de ceux de MM. Dreux et Chamillart. On alla plus loin encore;le Marquis le Camus, neveu du cardinal le Camus, rut, dit l'ouvrage pré-cité, le premier gentilhomme français qui appliqua un Litre seigneurial surson nom de famille, sans le faire précéder d'un article datif.

Ces innovations tendaient à changer complètement la nature des,ancienstitres ; d'une dignité réelle ou attachée i la chose , fi la terre , on faisaitune dignité personnelle. L'Empire suivit généralement cette direction ; fil'exception des Principautés et des I)uchés, qui tirèrent leurs noms de laterre , les titres le Comtes et (le Barons s'appliquaient directement au nompatronymique, comme pour le Marquis le Camus.

En Itretagiic on a toujours distingué deux sortes de Chevalerie : la Che-valerie personnelle quand on était armé Chevalier, et la Chevalerie réellequi résultait de la possession d'un fief (le Chevalerie ou tie haubert. Lapremière fut cri grand honneur dans l'origine , ruais le jurisconsulte Ilévinremarque, dans ses Consullalinns, ( t ue , des 100. les seigneurs Bretons afl'ec-téreiat curieusement tic prendre la qualité ale Chevaliers bacheliers, c'est-à-dire de Chevaliers héritiers présomptifs d'un fief de Chevalerie , pour sedistinguer des Chevaliers qui n'avaient que la dignité personnelle, laquelleétait déjà devenue fort commune.

Ainsi tout titre purement personnel ne peut conserver longtemps son pres-tige, il tend à se multiplier outre mesure et par conséquent à se déprécier.même quand il est limité à une seule génération; e'estbien pis si on le rendhéréditaire.

Quand l'Empire voulut faire revivre la noblesse, il décréta que tout titrene serait transmissible qu'à la condition mie créer un majorat suffisant pour

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le soutenir. C'était assurément une bonne mesure , mais elle était insuffi-sante. D'ailleurs , la plupart (les majorats ont disparu, d'autres Sont fortécornés; voilà donc toute la noblesse de l'Empire morte ou condamnée àmourir très-prochainement , en venu du décret de 1808 qui subordonnaitl'hérédité du titre aux majorats aujourd'hui éteints. C'était déjà quelquechose ile lori singulier qu 'un titre assis sur un majorat cimstitué en

rentes sur l'Etat , comme l'étaient la plupart tics Litres inkrucurs dei'Enpire.

Une sont les Ducs Decazes, tic Louis XVIII; Latil, (le Charles X Pasqiiicret Marinier, de Louis-l'hilippe , SiiOfl (les Ducs bourgeois? ' Si le ministère

• avait nommé M. Pamiuier général in partibus, celui-ci se Sera il récité• il aurait préten ii u qu'on voulait se moquer de lui en lui donnant un titre,• emblème d'une autorité qu'il ne pouvait exercer. (hi le nomme Duc• connue, au XlV siècle , les écrivains en parlant des généraux tic l'anti-

quité disaient le Prince Anitilual elle flue Scupion.... et il est content• soit () Les Dues d'Isly et de MaIakolI'ont plus d'éclat , mais point debase assurée (laits l'avenir; ces dénominations sont nouvelles en Francec'est une importation des idées espagnoles, où il y s des Prindes (le la Paix.des Dites tic la Loyauté, de la Victoire, etc. mais en Espagne même, cela

est moderne,Hors de la Féodalité, c'est-ii-dire sans juridiction, sans partages nobles,

les titres ont donc bien perdis tic l'importance qu'on y attachait autrefois,mais ils inc semblent encore possibles comme une distinction de famille, ainsique les qtialiikations (le chevalier et d'écuyer telles qu'on les entendait en

Bretagne. En outre des titres attachés ii une terre érigée en ilignité et deceux conférés par lettres patentes, il en existait d'autres désignés sous Lenom de titres de courtoisie ou é brevet, et, depuis Louis XiV, les roiss'en sont montrés si peu avares, qu'il n'est presque pas de famille un peumarquante , dont un membre n'en ait été décoré. En effet, dans les com-missions, lettres ou brevets militaires délivrés par les rois aux officiers-généraux nu nième supérieurs, ainsi que dans les présentaiious à litles noms des gentilshommes étaient généralement précédés d'un titre, qu'ilsse regardaient comme autorisés à porter leur vie durant; tuais ces titresétaient tous personnels, malgré l'étrange abus, qu'on a voulu taire préva-loir, en les considérant Confine transmissibles et héréditaires. Ce fut dans desemblables idées de courtoisie que fut rendue en 4817 une ordonnanceroyaleS autorisant les fils des Pairs de France seuls à prendre des titressuccessivement inférieurs à celui de leur père. Ainsi le fils allié du Duc deDalmatie putt se qualifier Marquis, de même que le fils aîné du Duc de Reggio;le second fils pouvait se qualifier Comte, le troisième Vicomte, le quatrième

(1) 4Ecivres de Napoi.afl iii , laine ii, chap. cia notez.

Baron, mais c'étaient là encore des titres tout personnels, quoique cestitres aient été portés depuis héréditairement. Le roi ferma, (laits la suite.la porte qu' il avait ouverte lui-même aux abus, par son ordonnance un10 février— 13 août I R4 qui vint régler la question des Litres. « Art. t". Al'avenir les titres do Baron , de Vicomte, (le Comte, de Marquis et de Duequ'il nous aura plu daccordur à ceux (le flOS Sujets qui flouS en atii'aientParu dignes, seront personnels, et ne l)aSSerOuit à leurs descendants enligne directe, qu'autant que les titulaires auront été autorisés par nous àconstituer en efl't le majorat zulfccté au litre dont ils seront revêtus. Cestitres et autorisations seront accordés par ordonnances royales, sur lerapport de notre garde-des-sceaux et non autrement,

Ainsi le gouernemdut conservait légalement la distinction des titresviagers oti à brevet et des titres héréditaires, tandis que maintenant lesfils d'un simple1 1 1e Com te à i,rei cl s ' ium ii lu len t tous Ceintes à la fois, dès qu'ilssont soi-lis des bancs dit colkge. Les titres ne sont donc Idus qu'une parodieed'une grandeile insti t ii Lion , et il faut les proscrire d'une manière absolueou leur rendre la valeur qu'ils peuvent encore conserver dans nosmoeurs actuelles par une législation nouvelle, compatible avec nos insti-tutions.

La noblesse représente quelque chose ('éminemment respectable. Ellereprésente la tradition, l'importance héréditaire ou la supériorité person-nelle(').

En présence de cette déclaration d'un des journaux les plus dvous angouvernement, nous ne saurions admettre que le but (le celui-ci fûtd'exalter la noblesse nouvelle aux dépends de l'ancienne ; mais s'il en étaitainsi , l'abstention tics grands nomiis de la vieille Fiance qui pourraientdécliner la nouvelle juridictionfrapperait la loi de ridicule et (Vin)puissance.

Les honneurs (le l,t cour, les preuves pour les chapitres nobles et pourle service militaire ètaiit abolies , l'ancienneté de la race ne sert plusmatériellement à rien, et rien ne l'indique au publie. Les privilèges slip-primés, il ne reste donc d'apparent dans la qualité dc noblesse que lestitres honorifiques et la particule do qui no devrait jamais précéder qu'unnom de terre, mais don t l'usage a fait bleu improprement, pour le vulgaire,une sorte dc titre nobiliaire do convention.

Ce fut , comme l'on sait, dans la nuit du 4 iuoùt 1789 que quelquesdémagogues de la noblesse, fatigués d'une longue discussion sur les droits(le l'homme , et brûl mL de signaler leur zèle pour la cause nouvelle qu'ilsvenaient d'épouser, se levèrent à la fois en demandant à grands cris lesderniers soupirs du Régime Féodal.

(I) Patrie, du u" avril 1857.

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Ce mot électrisa l'assemblée, dit Rivarol dans ses mémoires , le feuavait pris â toutes les têtes. Les cadets (le bonne maison qui n'ont rien,furent ravis d'immoler leurs trop heureux aînés sur l'autel (le la Patriequelques curés de campagne ne goutêrent pas avec moins (le volupté leplaisir de renoncer aux bénéfices tics autres. Mais ce que la postérité aurapeine à croire, c'est que le même enthousiasme gagna toute la noblessele zèle prit la marche du dépit on fit sacrifices sur sacrifices. Et commele point d'honneur chez les Japonais est de s'égorger en présence les unsdes autres, les députés tIc la noblesse frappèrent à l'envie sur eux-mêmeset du même coup sur leurs commettants. Le peuple qui assistait à cc noblecombat, augmentait par ses cris l'ivresse de ses nouveaux alliés; et lesdéputés des Communes voyant que cette nuit mémorable ne leur offraitque (lu profit sans honneur, consolèrent leur amour propre en admirant ceque peut la noblesse entée sut' le Tiers-Etat, Ils ont nommé cette nuit lanuit des dupes, les nobles l'ont nommée la nuit des sacrifices.

La suppression des droits féodaux fut suivie du décret (lu 27 septembre17 191 portant que Tout citoyen qui dans tous actes quelconques, prendraquelques-unes des qualifications ou (les titres supprimés, sera condamné àune amende égale à six fois la valeur (le sa contribution rayé du tableaucivique et déclaré incapable d'occuper aucun emploi civil et militaire. »Cela n'a pas empêché les hommes qui avaient provoqué, voté et priconisêcette mesure égalitaire, dose blasonner quinze ans plus tard sur toutes lescoutures, et de s'affubler des Litres (le Ducs, Comtes et Barons qu'ilsavaient Imaguères proscrits (I).

Nous avons fait voir l'origine des titres, leur valeur passée , celle qu'ilspeuvent encore conserver (le nos jours; nous allons présenter égalementl'origine des noms de famille qui ont conservé à la différence des titres,toute leur importance.

Le nom patronymique, nom (le famille ou surnom , est un nom communà tous les descendants d'une même race et transmis par son auteur ; il se

(t) A l'abbé Stéyès que nous avansdéjà nommé, régicide puis comte-sûnaleur, ajoutez:LesriIc1des Carnet, chevalier de Saint-Louis, puis comte del'Eniplro; Jean Bon Saint-André, tiaronprérel; l'oratorien Fouché, duc dUtrante; l'abbé Grégoire, comte-sénateur,shunt au montent du vole dans le procès du roi, mais qui adhéra par écrit à su Cwdam.nation; le comte Merlin (de t(ouai)l'un des auteurs de la loi des suspecte-, David, chevalierde lEmpire, premier peintre de S. M.; le mathématicien Monge, comte de PeLiise, quisIgna lsrrètde mort comme ministre, ainsi quo Garat ex-constituant qui lui sa sentence àLouis XVI, et devint son tour comte-sénateur. Ii y Sursit à Citer bien d'autres fouis dontla mémoire est heureusement pour eux moine célèbre. On Ica exhume dos almanachs taupé-noua, parmi les sénateurs, préfets et présidents des cours d'appels, et ou peut consultersur leurs antécédents la Biographie universelle. Ces heaumes ne doivent 1,otflt être confondus avec ICe compagnons d'armes de Napoléon, qui gagnèrent leurs titres sur le champde bataille, et dont tes noms rsppt'tlent tous, une de nos victuuires

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continue de père en fils dans la même famille et appartient tousses mem-bres. Le nom propre, nom (le Itaplême ou prénom, est celui qui précède lenom tIc famille et il estl'appellation distinctive dc chaque individu dans lamême famille.

On voit par la généalogie de Jésus-Christ que les hébreux ne connais-saient pas les noms de famille héréditaires.

Les Grecs n'en firent pas non plus usage, et à l'exemple des Hébreux,ils indiquaient le nom de leur père après le leur, pour se distinguer entreeux. La multiplicité des noms n'est ilono point antérieure aux Romains,qui, suivant Tite-Live, appelaient le nom général qui SU donne à toute larace nomen ,qenlililiusn et le nom personnel ps'œnomcn. A ces deux noms,ils en ajoutèrent par succession de temps, un troisième, qu'ils appelèrentconomen, et qui servait à désigner à quelle branche (l'une même familleon appartenait. Enfin ils faisaient quelque fois usage d'un quatrième nomagnomen; niais ce dernier, qui se donnait généralement en mémoire d'uneaction éclatante , était personnel CL flOfl transmissible. De cette dernièreespèce , étaient le nom d'Afrieanus pris par l'un des Scipions , il'Asialicuspris par l'autre , et celui de Torqiwlus donné à Manlius.

Les barbares qui renversèrent l'Empire romain rie portaient, ainsi queles plus anciens peuples , qu'un seul nom propre et indi iduel ; mais commeles Ilélireux et les Grecs, ils énoneaient à la suite de leur nom, celui deleur père.

Les noms patronymiques ne se sont point formés par une combinaisonfortuite (le voyelles et de consonnes, ils ont été pris dans la langue parlée etont dii nécessairement avoir- un sens. Si l'interprétation de beaucoupd'entre eux est maintenant ignorée , c'est l'une part, que l'orthographe asubi de grandes altérations (]airs le cours des siècles et de l'autre, que laconnaissance de la langue romane n'est point encore très-répautilue. Autre-ment, bien (les gens éviteraient sans doute, le non seins grari]watical (l'ac-coler la particule de à des épithètes adjectives ou à des prénoms, à desnoms de métiers 0(1 nième à des noms d'animaux , CC ( l ui se voit souvent,Beaucoup de noms primitifs ont été changés par vanité CL parce qu'ilsavaient une signification ridicule, et les familles y ont substitué des nomsde terre , ce qui explique pourquoi un si grand nombre de noms patrony-miques sont aujourd'hui perdus. Les nobles commeilcèrent dès le XI* siècleà prendre des surnoms qu'ils tirèrent soit de leurs terres, soit de quelquesobriquet. A leur exemple les individus tics classes inférieures qui furentsuccessivement aIl'ranieluus, ou qui Conquirent une personnalité plus dis-tincte, au lieu d'être uniquement désignés par lent ,leur nom de baptême etcelui de leur père , prirent ou reçurent de nouveaux noms, car, la plupartLeur furent sans doute imposés. Quoiqu'il en soit, toutes ces variétés de

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noms sembleraient pouvoir se diviser en cinq classes distinctes, que nousavons détaillées ailleurs (').

Les noms de lieus, soit qu'ils proviennent de provinces, de villes.de paroisses, de chapelles, de seigneuries ou de simples domaines tenuset manœuvrés par (les vassaux

2° Les noms de baptême transmis héréditairement par les pères auxenfants;

5 Les noms (les dignités ecclésiastiques oitféodales, fonctions, offices,professions ou métiers; ceux indiquant la condition et les degrés deparenté;

4' Les noms des bonnes ou mauvaises qualités physiques ou morales, aux.quels on peut joindre les noms d'animaux ,parce que la plupart n'ont été

donnés qu'a CUSC (le quelque similitude5 Enfin la foule des rwnis qui ne sont relatifs ni à la terre, ni aux fonc-

tions ou à l'industrie , ni aux qualités ou défauts saillanis; niais qu'on aempruntés aux plantes , aux fleurs ou aux fruits; aux meubles, aux instru-ments et aux habits; aux saisons • aux mois et aux jours de la semaineaux éléments, aux astres, aux métaux. En un mot, l'oii peut rejeter dans lamême catégorie, la plupart (les sobriquets de tout genre.

De ces cinq variétés (le noms, aucune ne peut être attribuée exclusive-ment aux familles nobles , car les simples tenanciers ont souvent adopté lenom (le(le leur tenue, les bàt:urils celui de leur paroisse, et les sobriquetsmême les plus grotesques étaient portés par les nobles dés le XII' siècle.On peut seulement présumer que les familles le plus anciennement illustréesn'ont jamais dû porter de nom (le métiers, et que celles qui en portent, onteu pour auteur un individu qui exerçait l'industrie rappelée par le nompatronymique.

On trouve donc (lés le temps de la formation des noms, un très-grandnombre de roturiers qui ont pris des noms de lieux, et un très-grand nombrede nobles qui n'avaient que des sobriquets: d'où il suit que c'est fort à tortqu'on a appelé particule nobiliaire les articles le, la. les, de, du,

de la, ou des qui précèdent certains noms de lieux, devenus noms defamille.

Dans les deux derniers siècles, tous les bourgeois vivant noblement,c'est-à-dire ne faisant pas le commerce, dès qu'ils étaient possesseurs d'unpetit quartier de terre, en prenaient le nom et quittaient mème souventleur ancien nom de famille, vanité ridiculisée par l'auteur du Bourgeois

gentilhomme. mais mode contagieuse dont M. de Molière (Jean-Baptiste

(I) Conférez noire Dissertation sur iorigluc et la formation des noms de famille en Bre-ta gne . B ulle tin orcotot que de £4csocia g iofl Bretonne, t. 3, année 1852.

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Poquelin) ne 3ut pas saffranchir lui-même (4). On connaît l'anecdote rela-tive à ces trois frères, qui pour tout héritage n'eurent qu'une cour danslaquelle se trouvaient un puits et une marre , et qui se nommèrent l'ainéM. de la Cour: le second M. du Puis et le troisième M. de la Marre.

C'est un vilain usage et de très mauvaise conséquence en nostre France,dit Montaigne, d'appeler ehascun par le nom de sa terre et seigneurie etla chose du inonde qui fait plus mesler et mécognoistre les races. Un cadetde bonne maison ayant eu pour son apanage une terre sous le nom (le

(I) Bien d'autres personnages, inconséquents avec leurs écrits et leurs actes, tombèrentdans le même lravt'is. Nous citerons parmi les principaux Ili,ilcau des Préaux oubliant sasatyre sur la noblesac, et le patriarche de Ferney nonobstant l'idée préconisée dansNu, rope

Qui sert bien son pays n'a liai besoin d'slcui.

Si l'on voulait savoir les services que Voltaire quoique sans ateux, a rendus li la Fronce, iifaudrait le demander à la Priasse, Rappelons encore l'horloger Coron de Beaumarchaisjugeant asec liazile que : ' Ce qui est bon b prendre est bon à garder «; bernardin deSaint-Pierre, bourgeois du Ilêvre, aliiliiel ses Eludes de (e nature firent trouvernaturel de se rattacher au célèbre bourgeois de Calais; le philosophe Jean Le l'aid d'4-lembert etititit trouvé sur la voie publique, ainsi que ses conrrères irols de Chamfort,Jean-François de la Harpeet l'abbé Sacques de Liile. Dans les sowiultés révolutionnaireset égalitaires, n'oublions l'as non plus le nuitilsire hnlanui de la Platière célèbre par safemme; harrère de Vieuzac auteur de ('d(oye de Louis XII et i'tuia des coitiplicesde lamari de Louis XVI; Brissot de Warz'i/le, ancien réLisseur 011 tourne-broche (u Chartres,signant du nom de soit d'Onarville ortttograpbté b t'anglaise, un pamphlet contrel'inégalité des rangs,- Cl,asseboeuf autre député du Tiers, qui trouva 1105 euphoniquq àson retour il Orient . de traduire son nom en Volney, flint arabe quant vii son, et quicomme Chaoscboeut la signiilcation de floiivter; Billauit dc Varennes, ci-devant oratorien,l'un des organisateurs des massacres de septembre ; La itéveillitire de ('Epcaur, inventeurde la 7'hopluilaJvtluropie ; Fouquier de Tainutile accusateur public, et-devant procureurau Cbàtelet,et son frère Pouquler d'He'ro"t(, qui s'intitule dans l'almanach rayai de 179e:

fourrierdes logis 'lu liai, seigneur cl cultivateur d'Jléroaajt ,' tes comédiens sifflésFabre d'Eglantinc et Collot d'Herbois,- te vertueux l'ètlon de Villeneuve, maire dePariset surtout ('incorruptible Maximilien de Rotiespierre, qui se borna à adorugeraonnom roturier de la particule supprimée pour ses nombreuses victimes, trop heureuses s'iln'eût raccourci que leur nom. Nous vantons bien ne parier que des morts: mata en voiciencore deux qua nous avons tous connus et qui ne seront tas déplacés à la lin de notregalerie. Comme flous lisons dans Lucain, d'un savetier nommé Simon qui étant devenuriche voulut être appelé Simonide (voy. Loyseau, livre des attires), ainsi I'iutslorienpassionné des Républiques Itaiicnnea originaire du Dauphiné, o fait lui et sas pèressubir à son nom plus de métamorphoses qu'il n'y en o de ta chenille au papillon, pour par-venir à se greffer sur l'illustre maison des Sismondi de Pise. Et noire dernier poète na-tional, nonobstant t'aiguille et le carreau è repasser de soit n'était-il pas bien aise dedonner b entendre, qu'il pouvait bien descendre des anciens Dé.-eaqe'r de Provence. Lesang du grand-maître de Saint-Jean de Jérucaiem se serait alors mêlé avec celui dc quelqueFrsil(an ouLisettc,' eut était en tout cas pas mal contradictoire à l'auteur du marquisde Carabes de signer ses oeuvres : PA. de Béranger.

rwlqw-

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laquelle il a esté cogneu et honoré, ne peut bonnement l'abandonner; dixans après sa mort, la terre s'en va à un étranger qui en fait de niesmeDevinez où nous en sommes de la Cognoissance de ces hommes.... Il y atant de liberté en ces matières, que de mon temps je nai y en personneeslevé par la fortune è quelque grandeur extraordinaire, è qui on n'aitattaché incontinent des titres généalogiques nouveaux et ignorez à son père,et qu'on n'ait enté en queiqu'illust.re Lige; et dc bonne fortune , les plusobscures Familles sont plus idoines à falsifications. Aux noms de seigneu-ries tin temps de Montaigne, l'on substitue fréquemment aujourd'hui ceux41e sa Commune, de sa ville, de son département, et la conscience publiquese révolte avec raison contre titi tel abus. Or si l'on n'y prend garde, lasociété nouvelle ne sera plus qu'un carnaval. On peuL tic nouveau pros-crire les titres; on peut les avilir soit en les laissant usurper , soit en lesmultipliant, mais on ne peut supprimer le nom. Pour montrer le respect titiau nom quelqu'ii soit , (l ue chacun a reçu (le ses pères, nous ne pouvonsmieux faire que tic citer les conclusions si remarquables (le M. Pinard,substitut du procureur-général, dans une question d'usurpation de nomrécemment Soumise à l'appréciation dc nos tribunaux.

u Le nom est un héritage souvent plus précieux que la fortune.... ilvous suit dans la pauvreté comme dans l'opulence, dans la patrie commedans l'exil. L'usurpationd'un nom, dit-on souvent, ne cause pas de préju-dice matériel ; un débat de ce genre réveille des souvenirs d'un autre âgeet n'est plus aujourd'hui qu'uts anachroni sme. N'ayons pas de ces prércu-tionssuperficiislles, allons au fond des choses. Sans doute les prérogativesdu vieux droit, les avantages matériels attachés il certains noms et quiavaient été souvent le salaire du sang versé, le prix de services rendus, ontdû complètement disparaître ; il ne faut ni les ressusciter ni les regretter....Nais le nom sans le fief, le nom sans les privilèges éteints, le nom mêmemême.sans la splendeur de la fortune ou l'éclat d'un long passé , a toujoursquelque chose d'auguste et (le sacré. Sous le nom, il y a toujours unenotion cachée et tic sérieux intérêts engagés. Le nom est la chose la plussimple, elle est aussi la plus profonde.

Le nom estest perpétuel, parce qu'il est le signe vivant, la démonstrationla plus énergique de la notion de propriété. Et quand la fortune mobilières'acquiert si vite et se pert si vite encore; quand la fortune territoriale sefractionne et (lisparait chaque jour, il est utile tl(LC le nom reste avec soncachet de perpétuité comme le premier de nos patrimoines, justifiant en larésumant l'idée même tic propriété.

«Pourquoi nos lois ont-elles fait le nom héréditaire et transmissible senk-ment pour les mâles, si non parce qu'il rappelle et L'unité d'autorité du chefqui fondi; les familles et le respect tIti passé qui les perpétue traditionsainte quise retrouve partout, que Roule appelait le cuite mies dieux tloiiies-

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tiques, et que nous avons nommée d'un nom plus simple et plus vrai, leculte des ancêtres.

o Enfin pourquoi veut-on les noms inaliénables et imprescriptibles, sinonpal' ce qu'ils appartiennent autant à la nation qu'aux individus? N'oublionspas eu ell'et que les peuples grandissent (laits la mesure du respect dont ilsentourent leur histoire. Or les masses n'apprennent l'luiuutoirc qu'avec (lesmonuments ou avec (les noms qui leur rappellent les réformes civiles, lesgrandes découvertes, les glorieuses conquêtes. Sur les champs de bataille dela vieille monarchie française, sur ceux (lu premier empile, sur Cette terrede Crimée encore couverte de notre sang et tIc notre gloir. , le peuplerecueille des noms, et ces noms qu'il rend immortels parce qu'ils sont lesymbole (le grands fuiL, c'est pour lui l'histoire toute entière.

Voilà l'importance et la puissance des noms ;uii point (le vue (le la notionde propriété, (le l'intérêt (le famille et de la tradition nationale.

De là tirons deux conséquences pratiques; la première c'est que lachancellerie obéit aux traditions les plus saines, lorsqu'elle su montre sisévère llol' changer, si prudente pour conserver; la seconde c'est qu'il estpuéril dc revendiquer un nom qui n'est pas le sien et qu'il y a fiertélégitime u défendre à toutes les époques un nom porté par ses ancêtres (i).

Ce sont bien Iii les conséquences qui devraient résulter du rétablissementde l'article 259 du Code pénal. ainsi mulifit

Ser0'm puni d'une amende de 500 û 10,000 ri, quiconque, sans droil eten vue (le s'attribuer une distinction hionoritique , aura publiquement prisun titre, on aura changé, altéré ou modifié le nous IIUC lui assignent lesactes de l'état civil. o

NOUS trouvons rationnel qu'on ait étendu aux noms, la pénalité qui ne(levait d'abord porter que sur les titres ; mais les cas où le délit existerasont loin (l'être explicitement indiqués. Le rapport fait au corps législatifdit bien qu'il consisteradans (lue série d'actes géminés, persévérantspublics; mais la loi n'ayant pas tl'ell'et rétroactif et ne fixant tas (l'époquepour les altérations faites sans droit, qui devront être frappées d'imiiuende,si elles se reproduisaient dans (les actes subsémineuts, accorde l'inupuuuité àtoutes celles faites dans une série d'actes géminés ayant quelques annéesde date. Ainsi demeureront dupes des plus intrigants ou des plus auda-cieux, les individus plus sincères ou plus modestes, restés étrangers mal-gré l'exemple, dU pillage de toutes les distinctiûius honorifiques, organisésur une vaste échelle, principalement depuis 1830. Les usurpations futurespourront donc être prescrites, taimulus que la prescription sera acquise auxusurpations passées, injustice qu'on eût évitée en réformant en ces termesl'article 259

(I) GaisUe des Tri/usiau, du 5 février 1855.

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Sera puni (l'une amende... quiconque sans droit changera, altérera oumodifiera le nom ou le titre nue lui assignent à lui et u ses ascendantsles actes de l'état civil, depuis un siècle ( ou trois générations ou aumoins depuis 1789).

D'où l'obligation pour chacun tic reprendre le nain portaient sespères et de quitter le titre qu'ils ne portaient pas à, moins de justifierde lettres de collation postérieures. C'est sans doute grâce à l'omissionintentionnelle (l'une date que la lui a trouvé un aussi grand nombred'adhérents au corps kgislatif. La statistique nobiliaire dc nos représen-tants, fait même croire que quantité d'usurpateurs n'ont voté en sa faveur,que parce qu'ils ne craignaient pas qu'on leur en fit l'application ou parcequ'ils redoutaient qu'en votant contre , cette même application leur futfutile. Autrement la majorité se fèt bien déplacée. En effet, sur 260membres dont se compose le corps législatif', une ninitié environ se décorcdc noms OU tIc titres qui, révisés avec soin. réduiraient encore (le moitié leehill're de ces prétendus nobles, si la loi était exécutée sérieusement. Nousattendrons pour en juger, l'apparition de l'Almanadi impérial qui doitrendre au Tiers-Elat un quart de tous les utouis insérés dans ce volume,c'est-à-dire la moitié de ceux tics fonctionnaires qui s'attribuaient jusqu'àce jour des distinctions honorifiques. Mais « la lui actuelle n'a pas pourbut, dit le rapporteur, tic préparer une réision générale tic tous les titres,de tous les noms nobiliaires. » - Nous objecterons cependant, que leurusurpation étant ait moins une infraction grave, au droit qu'a le souveraind'en conférer, le gouvernement pour être conséquent , luit opter entreleur intirdietion absolue et leur protection eliicace. Autrement à quoi ser-vira la liii? - » A atteindre l'aiiilacc , la mauvaise foi et la fraude,» nousdit le rapport. - Mais comment les constater sans révision préalable,demanderons-nous à notre tour? - » Les usages tic l'ancienne monarchie,ravivés dans l'ordonnance du 25 août 1817 et consacrés par les moeursnouelles continueront à être la règle de toutes les transmissions dans l'a-venir, comme elles le sont dans le présent. Le projet n'innove rien et neprépare aucune innovation il ne fait que maintenir et sanctionner.

Les usages de l'ancienne monarchie ne sont plus suivis; l'ordonnancede 1817 conférant oia,qirerncnt au-, fils aînés des pairs (le France et àl'exclusion de tous autres , le titre immédiatement inférieur à celui tic leurpère, et aux fils puînés, les titres immédiatement inférieurs à celui (leleurs ainés , est aujourd'hui périmée , puisqu'il n'y a plus de pairie héré-ditaire. Restent « les usages consacrés par les moeurs nouvelles que leprojet ne fait que maintenir et sanctionner, « c'est-à-dire l'abus érigé enrègle; voilà cc que nous promet d'abord le rapporteur de la nouvelle loipuis, comme si tout devait être contradictoire dans son rapport, il ajoute

» Si l'utilité d'un règlement ultérieur venait à se l'aire sentir, soit pourconsacrer les règles de transmission actuellement pratiquées, soit pour

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déterminer à nouveau les conditions (le la possession légitime, en l'absence(le Litres , déjà fixées pur la législation ancienne , le gouvernement , dansles attributions duquel rentrerait évidemment une pareille mesure , avise-rait dans sa sagesse.

C'est justement ces règles qu'il aurait fallu poser d'abord , car c'est leurinfraction pli devrait être punie par l'art. 259 qu'on l'ait revivre prématu-rément. Or, elles existaient dans l'ancienne législation ; nous les avonsdéfinies et leur application avec peu tic inodificanons n'est point impos-sible, connue le Conseil d'Etat, dans ses considérants, a paru le craindreet comme l'ont répété à l'envieles journaux démocratiques. Ceux-ci nerepoussent lu Réformation que par jalousie , et ils envient la noblesseautant qu'ils la délestent. Le Siècle a prétendu combattre la loi dans l'in-térèt tic la monarchie, dont il s'est érigé tout à coup en défenseur officieux.Cette conversion nous parait bien spontanée pour être sincère.

Timco Danaos cl (toua ferenles.

A quoi bon , (lit-il demander le rétablissement de la noblesse pourconsolider la monarchie, puisque demain, la monarchie sera obligée decombattre ce qu'elle s fait.....puisque toute l'histoire depuis Charlemagneest (laits la lutte de la monarchie contre la noblesse et de la noblessecontre la monarchie. ' Cette assertion est reproduite dans d'autresécrits dc circonstance (o par des publicistes, qui oublient que les plusbelles pages de notre histoire appartiennent à ce corps illustre (le lanoblesse ; que toutes les fondations d'églises • de colléges et d'établisse-ments hospitaliers unit été faites par lui ; qu'il a été de tout temps l'avant-garde de la nation dans les combats, dans les périls; qu'il s'est fait décimerpour la inotiarchie dont le Siècle le dit ennemi, tandis que les coryphéesdu Siècle ont envoyé à l'échafaud le plus vertueux des Rois, en reconnais-sance de ce qu'il avait fait pour le peuple et pour le Tiers-Etat particuliè.rentent, qui lui avait décerné le titre de Restaurateur de la LibertéFrancaise. Cette sollicitude si logique à la fois, pour la monarchie et pourles régicides , dont l'organe du vieux libéralisme fait constamment l'apo.logie, serait-elle dans le second cas, tic la piété filiale? C'est ce que nousnous sommes demandé, en compulsant les voles des conventionnels tic laManche. Le même journal motive encore sou opposition, sur cc que lanoblesse héréditaire ne devrait pas exister dans un gouvernement démo-cratiq ue. Resterait à prouver que le gouvernement actuel est celui de ladémocratie , c'est-à-dire littéralement le gouvernement du peuple et nonune monarchie héréditaire, c'est-à-dire le gouvernement d'un seul, tians-

:u) Les no6ks et les vilains dit temps passe, par Atp. Chassant, iss.

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missible 41e mâle en mâle par ordre de primogéniture. Or , une monarchiepeut s'appuyer à la fois sur une aristocratie ou gouvernement des grandset sur la démocratie ou gouvernement du peuple , et c'est précisémentcelle qui régit la France, conjointement avec le sénat elle corps législatif.

Le Siècle s'est encore posé en défenseur de l'ancienne noblesse: Ses par-chemins, craint-il, n'existent pas tous. Comment fournira-t-elle ses preuves?Il y a beaucoup (le familles dans lesquelles lu possession seule fait titre. Onconçoit que les Montmorency n'auront point à apporter (les diplumes; niaiséviileinntiit dans les preuves à faire , la noblesse récente, celle qui e étécréée par le premier Empire, aura l'avantage.

Que le Siècle se tranquillise sur le désagrément qu'il redoute pourl'ancienne noblesse. Malgré toutes les pertes de titres que la Révolution aoccasionnées aux familles , et particulièrement à celles dis émigrés, il estencore facile à tin getitdltoiniiie de prouver sa qualité. En effet, l'anciennenoblesse s'entend aujourd'hui de celle quiexistait avant la Résolution. Or,les procès-verbaux des assemblées des baillages et des sénéchaussées, pourl'élection (les députés aux Etats-Généraux dc 1789 et pour la rédaction duçahier des doléances, ces procès-verbaux existent encore • et il suffit de lesconsulter pour justifier qu'on était noble à cette époque. puisqu'on a étéconvoqué à cette réunion solennelle en ladite qualité. Cependant cettepreuve ne pourrait être invoquée par toutes les familles, en raison desconditions nécessaires pour être assigné : 11 n'y a que les nobles possé-• dant fiefs et âgés (le vingt-cinq ans qui soient (1,4ns le cas d'être assignés,• disait le Garde-des-Sceaux dans ses instructions (lu 6 mars 1789, Les• personnes pourvues de charges donnant la noblesse, mais qui ne l'ont

pas encore acquise par vingt ans d'exercice, ne peuvent pas être consi-dérées comme nobles, et ne iloirciit conséquemment pas être assignées,

• quoiqu'elles possèdent. iles fiers. Il (luit cii être usé de même à l'égard des• particuliers non nobles qui sont propriétaires de fiefs. Il faut être• noble et âgé (le vingt-cinq ans pour être admis à l'assemblée de la• noblesse.

11 faudrait dune joindre à ces preuves, les jugements et ordonnances demaintenues de noblesse, rendus par les 1 1 irleIiieii1s ou les intendants (les pro-vinces, lors (les dernières recherches contre les usurpateurs. Ces recherches,commencées sous Louis XIV, en 1661j, furent terminées sous Louis XV, en477. Pour les familles déboutées à cette époque. il y aurait à produireles maintenues au Conseil- d'Eiat , ou les anoblisseiiienls postérieurs; on yajouterait les extraits 41e l'état civil qui ne sont pas détruits . mais qui ontété enlevés aux sacristies des paroisses, pour être déposés dans les mairieset les grelles des tribunaux. La réunion de ces divers documents, dont ungrand nombre existe aux archives de l'Empire, et dont une notable partiese trouve en outre pal' grosses ou expéditions en forme, dans les archives

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particulières tics familles, prouve qu'il est presque aussi facile à un gen-tilhouinie de justifier de son extraction, que de se procurer son acte denaissance.

Il existe encore bien d'autres moyens tic vérification à la portée de toutesles personnes qui , ayant perdu leurs titres, voudraient cependant pouvoirluvoquet' autre chose (lue la notoriété, en faveur de leurs prétentions nobi-liaires. Ainsi , les archives des ministères de la guerre et de la marine ontconservé les états de services de tous les officiers (l). Les archives (lesCours souveraines possèdent les provisions tic toute la noblesse de robeaux deux derniers siècles. Le cabinet du Saint-Esprit, à litimpériale, renferme les preuves faites devant les juges d'armes et lesgénéalogistes officiels pour les honneurs tic la cour , pour l'admissiondans certains chapitres, dans les écoles militaires et dans la maisoit deSaint-Cyr, pour les ordres du Roi et ceux dc Malte et tic Saint-Lazare. Lagénération actuelle a doue de nombreux moyens de se rattacher â unascendant direct, maintenu aux réformations (le I fl6fl-466, anobli ouayant obtenu depuis tics lettres de confirmation, ou bien ayant exercél'une des charges qui procuraient la noblesse. Ces moyens sont les regis.tics (le l'état civil, les contrats de mariage, partages ou ventes; les com-missions, brevets militaires cl lettres de pension; les provisions d'officesjudiciaires comme secrétaires du Roi , officiers des chambres des comptes,cours des aides, trésoriers et généraux des finances, conseillers aux parle-ments tIn royaume et maires tic certaines bonnes villes.

Si l'on demandait i chacun les mêmes preuves qu'au dernier siècle,c'est-â-dire d'appuyer chaque degré de généalogie par trois actes origi-naux jusqu'au commencement du XVP siècle, et deux actes originauxPour les siècles antérieurs, cc serait se montrer bien exigeant, après ladestruction que la Révolution a faite de tant de titres féodaux mais, jele répète, établir dans chaque faniille une filiation centenaire n'est nulle-muent impraticable.

Cc qui fait craindre de jeter un regard scrutateur sur l'origine des nomset des titres aujourd'liuien usage , c'est la certitude d'avoir à constater d'in-nomuliraliles usurpations.

Combien existe-t-il aujourd'hui dc familles nobles en France? Nous

(f) Cc fut vcu!cmcnt en 1781 qu'un ihl du Roi révoquant celui de 1750 qui coit[éraltlanoblesse hérildilaire, û la troisième génération do capitaines et chevaliers de Saint-Louiv,établit pour la première fuis que nul ne pourrait devenir officier dans les armées françaises,s'il n'était oohltt ou fils de chevalier de Suint-Louis. tin outre édit du I"janvier 178t établitla même obligation pour la marine, les armes de l'artillerie et du génie en étant exemptées.L'opinion publique trouva avec raison que c'était une énormité, de recruter exclusivementde nobles une carrière qui, lusqualors, avait été la pépinière du ta noblesse; et iinjusltcede cette loi expliquerait en partie l'altitude des députés du Tiers aux E'ats généraux.

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n'avons pas en mains les éléments nécessaires pour étendre ce recense-ment à toutes les provinces de la monarchie; mais nous avons pu l'établirpour plusieurs, et en particulier pour la Bretagne. Nous avons trouvé que,lors de la recherche tic 160G-14596, 2,0114 familles de cette province avaientété maintenues dans leur noblesse (t). Aux Etats tenus â Rennes en 4780 laplus nombreuse tic ces assclnl)lées qu'oit eût encore vite, ou comptait 760membres dans l'ordre tic la noblesse; mais beaucoup appartenaient auxmêmes ramilles. il r a loin tic ce chiffre à celui de 55,000 gentilshommesbretons qui auraient peuplé nos campagnes et qui auraient voté aux Etatslors tic la conspiration de Cellamare, s'il tallait en croire M. de Courson(histoire des Peuples bretons) et M. Paul de Champagny (Elals de Bre-Lugne tenus â Vannes. - Re vue de Drelagne cl Vendée de l87).

EtmiUu tibiesLa Bretagne possédait donc, à la Oit du XVII' siècle...........2,084Les registres de maintenues de la généralité de Caen rert-

ferment..............................................4,322La généralité d'Alençon, comprenant aussi le Perche..........1,686Les registres (le maintenues de Champagne .. ............... 544La généralité d'Amiens...................................460La généralité de Soissons ..... ............................ 350L'Artois ..............................................200La généralité de Limoges. comprenant le Limousin, l'Angoumois

et lEleciion tIc Dourganeuf, dans la Marche ................7615

Le Languedoc ....... ....................................1.627

L'Auvergne ...................... .......................357La généralité de Montauban, comprenant le Rouergue , le

Quercy . et les pays Lie Foix, de Connuinges et d'Armagnac. . .745

La généralité de la Ilociielle, comprenant l'Aunis et la Sitrntonge235La généralité de Tours, comprenant la Touraine, l'Anjou et le

Mainte................................................693

En compulsant les listes électorales des cinq départements de la Bre-tagne, nous voyons que, (le cs 2,094 familles, il n'en reste plus qu'environ600 tic nos jours. Eu attribuant en moyennenioyeuntc deux branches à chacune deces familles et trois mâles par branche , on arriverait au chifl're de 3.600gentiisliommues bretons; et comme la population tie la Bretagne est ledouzième tle celle de la France, on trouverait pour la France entière 7,200

(I) Cc noibre donné pur Chérin (46rt?gé ch'ono1ogiqtun te décornpotc en i,soifLiTilliieS maintenues à la Réformation générale et en 5 antres déboulées ou ctInLlCrnnéctù la méinu époque, puis posléri.iir.auteiut coninniica nu anoblies.

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familles nobles • donnant un etl'ectif (le 113,200 mâles. Encore, pour quece calcul ne soit pas exagéré, faut-il que les autres provinces soient aussiriches en noblesse et les familles aussi nombreuses qu'eu Bretagne. Or, l'ona pu voir plus haut que, à l'exception de la Normantiic, les autres pro-vinces dont nous avons pu consulter les registres , n'offrent qu'un bien petitnombre de gentilshommes.

Combien reste-t-il tic familles pouvant remonter authentiquement leurorigine jusqu'à l'établissement tics noms héréditaires au Xi , et principale-meut au XII' siècle? Des calculs basés sur tics vérifications plusieurs foisrenouvelées dans les chartes tic notre histoire, font eunnaitre ilue les famillesqui y sont mentionnées, ont disparu à raison tic (leu-,Cinquièmes par siècle.Aussi les familles patriciennes seraient bien clairsemées tIc nos jours, si lanoblesse ne s'était pas recrutée au mo yen des anoblissements , dans uneproportion égale ait moins , aux extinctions, qu'intlépendamninent (le toutesautres causes, les guerres et les révolutions ont amenées. Enfin combien ya-t-il aujourd'hui de gens qui se prétendent nobles eu France ?

Nous attendrons pour répondre à cette question prématurée , qu'on aitdébarrassé .ica plantes parasites qui finiraient par l'étouffer, cet arbre véiué-ralile auquel on peut comparer la noblesse , arbre dont les racines se perdentdans les entrailles du sol (le notre patrie et du tronc duquel, malgré leslarges blessures que lui a faites la hache révolutionnaire, polissent encorede vigoureux rameaux , ainsi que l'ont prouvé une fois (le plus, les fastes ticla guerre de Cuinuée

Si le Cout erneineut veut rendre la loi d'une application utile; siconnue l'a tut le Moniteur, .' les titres n'ont point été rétablis pour être• livrés à la convoitise du premier venu: si, (lins une monarchie bien réglée,• ils ne doivent pas être le puéril ornement de quiconque prétend s'en• parer; s'ils doivent représenter la gloire, le mérite, avoir polit' luit tl'cx-

citer l'émulation des citoyens qui se dévouent ait prince et à la patrie,• tFC lin appel à tous les courages poil' sortir tic la voie commune P"' tic• nobles ellhrts, « que le pouvoir se garde de centraliser les recherches àParis; qu'il se garde surtout d'appeler à sou aide les fabricants tic gêmiéa-logics et les agences nobiliaires interlopes. Qu'il t'établisse d'abord Jeconseil du sceau des Litres, c'est-à-dire les commissaires et les référendairesà la chancellerie, tels qu'ils existaient sous le premier Empire et sous laRestatiration. La vérification (lesdes noms et tics titres sciait confiée auxmembres tic ce conseil, qui auraient à s'atljoindi'e, dans chaque départe-nient, quelques hommes spéciaux, aussi inattaquables dans leur honorabilitéque dans leur blason. Malgré la confusion dont se plaint M. le premier pré-sident Delangle , chacun dans sou pays connait l'extraction coinnic la fou'-tuile de son voisin: et le travail tic la commission ne serait pas plus coiiipli-qué que celui tics répartiteurs de l'impôt niohuhiei, dans chaque coniniune.

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Tout intéressé, qui voudrait soutenir la qualité de noble, aurait ifournir, ainsi que nous l'avons indiqué, les pièces à l'appui de ses préten-tions; il aurait un délai pour interjeter appel (le la décision des commis-saires, si celte décision ne lui était pas favorable. Puis il serait, ou non,compris dans un catalogue général des noms, surnoms, armes et demeuresde tous les gentilshommes français, à l'instar de l'armorial tic France, oudépôt public des armes et blasons du royaume. créé par édit de Louis XIV,de i(3O.

La vérification des titres ne serait pas plus difficile. D'abord un titreimpérial serait confirmé au descendant du titulaire, soit qu'il possédâtencore, soit qu'il ne possédât plus de majore. li en serait de même pourun titre royal, assis sur une terre érigée en dignité, qu'elle fût aujourd'huipossédée oit par le descendant du titulaire, à moins que la propriétén'eût passé à une autre famille, qui eùt obtenu une nouvelle érection de lamême terre. A plus forte raison le titre serait maintenu aux personnes quien possèdent en ertii de lettres patentes enregistrées, mais sans érection.Quant t celles qui n'en jouissent que par courtoisie, oit brevet militairesigné (lu Roi en faveur (le l'un de leurs auteurs, comme les titres (le cettedernière catégorie étaient viagers et non héréditaires, leur confirmationne serait acquise que moyennant la preuve ti ' tine possession centenaire.Dans tous les cas, les titres ne seraient transmissibles héréditairement qu'àl'aîné (les descendants de mâle en mâle, sans admettre aucun collatéral ouaucun cadet, à la IIOSSCSSIOII du litre primordial ou d'un titre inférieur.

Aucun tili'c ne peut se graduer entre frères et cousins; et si le père oul'aïeul commun était Marquis ou Comte, cela ne crée lias au profit de chacunde ses fils ou petits-fils les titres inférieurs tic Vicomte et Baron. Tous lesdescendants d'un Comte peuvent encore moins prendre le même Litre; maisseulement le fils aîné (lu titulaire , après la mort de son père, après unnouvel enregistrement â la chancellerie et jamais par représentation colla-térale. Est-ce que le Dauphin était le Roi ? et est-ce que les enfants etpetits-enfants d'un grand-croit de la Légion-d'Honneur sont autorisés à serépartir les croix tic grand-officier, commandeur, officier et chevalier?

Nous serions nécessairement plus difficiles pour les titres étrangers, ditsdu Saint-Empire romain, li nous semble que laisser tics Français se pro-curer dans d'autres chancelleries, des distinctions qu'ils n'ont pas obtenues(laits leur patrie, constitue une infraction aux règles que nous indiquons;et qu'au souverain dc la Franco appartient le droit exclusif de créer desnobles etdc conférer des titres â des Français. Seulement par égard poui'lesdroits acquis, on pourrait reconnaître les titres de cette nature concédésjusqu'à ce jour, moyennant le payement d'une nouvelle finance et un cure-gistreinent, mais avec inlerdition absolue tI'en reconnaître d'autres pour]'.avenir.

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N'y aurait-il pas lieu de spécifier aussi des cas où la noblesse dormiraitet même où elle s'éteindrait? Nous pensons que c'est une Conséquence dcl'institution , consacrée par l'usage de tous les Lcrurps ; et nous voudrionsque le gentilhomme ayant forfait A l'honneur fût déclaré incapable d'appar-tenir ù la noblesse comme le militaire dégradé est déclaré incapable riesers ir dans les armées françaises.

NOUS avons fait soir que certains noms patronymiques nobles ne de-vraient pas être précédés du de ce sont ceux qui dérivent d'un prénomd'une profession, d'une qualité ou d'un sobriquet quelconque. Leur pos-sesseur , noble serait donc obligé d'y ajouter un nom de fief: mais le choixde ce dernier nom devrait être réglementé et non laissé A l'arbitraire.

Avec ces réserves et restrictions, on rendrait à la noblesse titrée le mêmesers ice qu'aux simples gentilshorrrrnes , en élaguant (lu COi't (le la noblessetours les gens sans valeur qui renient s' y rattacher. Car, remarquez bien qu'unhomme qui ii illustré son norii dans les arts . dans les.. sciences , dans leslettres, ne se Cour ri ra jamais d 'unii nom l' y iii loin t; on rie le l'ecu iii aitra i t plus.

Faut-il aussi faire la guerre aux familles de lion i'geois possesseurs defiefs, (lui avaient l'habitude dc jiiiinulre A leur' nom prtrouyrniqire un nom rieterre , soirs kquuel ils sont le plis souvent connus? Nous ne le pensonsJrs : autrement nous sortirions (l'une confusion pour entrer dans une autre.011 se souvient (le la surprise générale qu'excita le compte-rendu desséances tic bu Const i tu a n te , au commencement de la Révolution, le jouroit tous les députés ne s'y trouvèrent désignés que sous leurs noms patio-nyrnuques , inconnus pour la plupart du publie et on n'a pas unublié l'apos-trophe tic Mirabeau - redevenu Ri rjnrctt j - arr x écrivains du Logo,qraplr e

Avec votre Riquetti vous avez désorienté l'Euuujie. ' Mais (le même quela noblesse , dans l'ancien droit, était réputée s'établir suffisamment parune liossessuiin centenaire, pendant laquelle la même famille avait vécunoblement, de oléine la familleulle bourgeoise, qui aurait porté pendant centans, un nom de terre, aurait acquis, lai truie sorte (le prescription, le droit(le le conserver. Mais elle serait tenue 'le supprimer la particule de, puis-que l'usage a fait de cette particule, une sorte (le titre nobiliaire de conven-tion. Le gentilhomme non titré n 'ayant plus que la particule précédant unnom de fief pour indiquer sa qualité, il serait logique d'interdire l'usagede cette particule à Loirs autres, Si toutefois oui préférait la conserver auxbourgeois possesseurs de fiefs depuis au moins cent ails, il y aurait lienpour les familles non titrées, muais d'ancienne chevalerie. de faire suivieleur nom de la qualification de chevalier et luanir les autres (le celle d'é-cuyer, comme cela se pratiquait en Bretagne dans lus siècles antérieurs.

Sous le bénéfice (le ces règlements , avec l'obligation pour chacun (lene signel' et pour tous officiers de l'Etat civil * notaires ou autres , de nera ppn r ter aucu nu acte, san s ]il mentiontroll ul u nom paironvinique des parties

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avec l'interdiction d'y joindre aucun titre non reconnu ; avec un cataloguede la noblesse domiciliée dans chaque arrondissement, catalogue conservéaux greilès (les tribunaux ; avec un recensement périodique comme celui ticla population , et avec une amende portée au rôle de la contribution deceux qui l'auraient encourue et perçue tic la même manière que l'impôt,bien peu d'usurpateurs tic noblesse échapperaient an coup de la loi. LeTrésor public s'enrichirait de celte amende sur la vanité, comme il s'enri-chirait du droit établi à l'enregistrement tics titres; et ce genre d'impôt, àla différence de tous les autres, obtiendrait la sanction populaire.

L'arme tic répression une fois luise en état tic servir, ne doit pas êtreune arme de parade ou de musée , qui reste inactive et ne frappe pas lecoupable. Mais une fois le travail d'épuration opéré , la noblesse ancienneneverrait, sans aucun déplaisir, rémunéreritérer uni' des distinctions nobiliai rescomme ils l'ont été è toutes les époques, les services récents reuuiliis à lapatrie. Cette noblesse ancienne ne vient-elle pas de l'épée, tic la possessiondu soi et tIc l'administration tIc la justice? La noblesse nouvelle proviendraitdes mêmes sources ; et puisqu'une infinité de familles s'éteignent ,quoi tic renouvellerait-on lias, tians de sages limites, les races patrucieniies?Le peuple tiendrait à orgueil d'avoir fourni de soit sein, des hommes arrivéspar leur valeur personnelle, à jouir tics premières distinctions honorifiquesdans i'Etat. D'ailleurs, ce n'est lias d'aujourd'hui que la nobtesse va serecruter dans les autres classes de la société, pour, combler les vides laissésdans ses rangs, par les guerres et les révolutions. Nos rois, et surtoutLouis XIV, favorisèrent Constamment CC mouvement pu'ogressit' d'accessiontic la bourgeoisie a la noblesse - et l'on petit ers croire un historien dontles sympathies, en faveur tics classes inférieures, ne sont pas suspectes

C'Lait tic la classe plèhuéicnne , dit, Augustin Thierry (histoire du Tiers-Ria!), que sortaient le chancelier, les secrétaires du Roi, les ni;iitresdes requêtc, les avocats el les procureurs ilui loi, tout le corps juil uciaire,composé titi grand C UI use il, du Parlement dc Paris avec ses sept chambres,tic la chambre tics Comptes , tic la Cour des aides, des huit parlementstic province sous Henri IV, et des tribunaux infu?iicuti' , en tète (lesquels

•• figuraient les présidiaux. Pareillement, dans l'administration tics finances,les fouuctiuunaires de tout rang étaient Tris parmi les bourgeois lettrés.

• Partout, méine Û la Cour, le Roi lit prévaloir les fonctions sur la nais-sance. Les maréchaux, nobles oit non , passaient avant les Dites: lesministres nés dans la bourgeoisie n 'avaient au-dessus d'eux que les princesdu sang. « Une granule partie de ces charges procuraient la noblesse,

soit au premier degré , soit graduelle , c'est-à-dire Û la troisième généra-tion. Cotupretitic qui pourra cette contradiction les Rois u'ouil cesséd'élever la bourgeoisie et d'abaisser la noblesse la bourgeoisie les ren-versés , la noblesse s'est fait tuer pour les uléfcuili'e.

L'ancien régiuuic n ' a pas lavoriséla noblesse au tlétriunonttles autres classes;

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il ii inscrit dans son Livre (l'Or toutes les gloires tic la France si le pou-voir actuel veut imiter cet exemple et conserver la mémoire tic tous les ser-vices rendus, qu'il se bâte de mettre à exécution les mesures qu'il a lui-mêmeprovoquées. A ujoiird'hui la chose est encore praticable elle ne le seraitplus dans une couple (le générations, puisqu'il n'y a plus de possessiond'état à nt oquer, et que l'habitude tics déplacements les facilités des clic-nuits de fer pour se dépayscr, le morcellement et l'aliénation des propriétéset les bouleversements contemporains sont des causes réunies. dont lunesuffirait seule pour frapper radicalement toutes les traditions locales.

Que conclure de CC qui précède, si non comme l'établit la Patrie « quela noblesse polit être une distinction sans être un privilège. Mais réduiteà une simple distinction, elle a encore une certaine valeur même dans leswis de nos institutions il devient donc utile de la réglementer et de larégir p' une législation appropriée à son tempérament actuel. indépen-datiinietit des catalogues officiels tIc noms et d'armes que nous avons mdi-ijités, une autre mesure à prendre polir sauver de l'oubli, les familles, quin'ont plus que l'histoire pour elles, c'est tic faire appel à l'histoire , C'est-à-dire de conserver, pal' des généalogies authentiques, le souvenir des racesqui se sont dévouées itItis particulièrement au service de l'Etat, alus (lepro-voquer tIcs dévouements semblables

La publication de ces généalogies serait pour les familles anciennes, unjuste dédommagement (les privilèges qu'elles ont perdus et qu'elles avaientacquis au prix du sang dc nombreuses générations, sacrifices mis aujoul' -d'hui en complet oubli. A la commission du Sceau, dont nous avons pro-posé le rétablissement et à laquelle on adjoindrait quelques paléographesde l'école (les chartes, serait confié le soin (le rédiger ces annales, qui se-raient pour la noblesse, ce que la gallia christiana (les frères Sainte-ManIlieiL l'histoire du Tiers-Elat de M. Augustin Thierry, ont été pour les deuxautres ordres de l'Etat.

Chaque famille aurait il présenter ses preuves à un référendaire, qui feraità la Commission, un rapport avec toutes les pièces à l'appui et cette Coin-mission, à la différence des agences nobiliaires mercantiles, ne recevantaucun salaire, aucune influence des parties intéressées, ne pourrait man-quel- et par devoir ci par honneur ,de prononce!' avec justice et impartialitésur la demande des impétrants liii travail qui passe ainsi dans plusieursmains, ne peut jamaisêtre taxé de faveur Ni de complaisance et mériteraitla tuuèmc confiance que la collection des monuments inédits tle l'histoire deFrance, publ i ée aux frais tic t'Etat, par les soins tin Ministre de l'instructionpublique. La commission aurait de plus à proscrire au-dessus des armes,les couronnes que les familles non titrées, ont substituées depuis deux siècles,malgré les défenses plusieurs fois renouvelées des parlements (t), aux cas-

(I) « Ont pourrait titre niaio(euauuqiii a commcnc itisurpalIon tics couronnes? il neisi tient! coiupnznou tjut n'en porte une. « (St.-Sinuon.

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pies tic chevaliers et d'écuyers, dont elles avaient le tirait de timbrer leursécus, à l'exclusion de tous autres ornements; à interdire aucun timbreaux familles bourgeoises en possession d'armoiries et à rétablir conformé-ment au décret du Ir niai-s 1808 l'obligation, pour tons les fonctionnairessupérieurs décorés d'un tille, de briser leurs armes, du chef ou du franc-quartier attribué au mème ordre de fonctions (i). Ces pièces honorable:,étaient distinctes pour les (lues, comtes-sénateurs, comtes ou barons-mili-taires, comtes ou barons-archevêques ou évêques, ministres , conseillersd'Etat, présidents ou procureurs-généraux des Cours Impériales, mairesdes bonnes villes etc. Enfin les comtes ou barons romains reconnusdevraient aussi briser leurs armes d'un chef du Sain i-Em pire.

Une circulaire du Garde-des-Sceaux adressée récemment aux procureurs-généraux, insiste sur la nécessité de n'appliquer la lui du 28 mai 1858qu'avec une extrême prudence, jusqu'à Ce tpie l'expérience (les faits ait per-mis d'éldbiir les régies générales. qui devront diriger l'action sic ta justice,dans la poursuite des usurpations tic noms et de titres. li n'est donc interdità personne de fout-air son contingent de lumières et d'idées sur le mêmesujet; il n'est pas non plus inopportun (le le faire, puisque ces règles ne

sont point encore établies.Noirs croyons avoir démontré que les révolutions successives dont nous

avons été témoin , ont été impuissantes h détruire le prestige et l'autorité du

NOM. L'élection tic l'Empereur en est une preuve péremptoire, et tantque durera ta civilisation, les familles comme les nations tiendront à con-server leur histoire dans ce qu'elle a de glorieux Or' les gloires de lanoblesse française sont celles de la patrie et notre patrimoine à tous; unde nos soins doit donc être de protéger, de défendre et d'augmenter- cepatrimoine, qu'elle qu'en soit l'origine et à quelque siècle qu'il appar-tienne.

C'est le résultat que nous appelons de nos voeux, et en traçant ceslignes, notre but a été de nous associer aux vues de M. le Garde-des-Sceaux pour rendre dans l'avenir, à l'institution (le la noblesse, insépa-rable du pouvoir monarchique, lotit son lustre et toute sa sincérité.

(t) Par la ni,mc raison, si le Gouvernement ne rClahlit pas l'ordre de Saint-Louis, nepourrait-il pas du moins niodilier le cuirais le la Légion-d'Iioniseur, pour but ce qui estcivil Y Le ulus mince attaché d'ambassade, un smille pousse-fautesLil doit Cire décoré,pour la dignité rie la mission. Il en est rie même dune foule datisuinletraletirs de toutenature, depuis les ail joinla municipaux jus(lTl 'Suz vétérinaires. Sans doute mus les servicesrendus ont leur pria, mais ils ne doivent pas Cire récompensés de la même manière. Nousproposeilons donc de conserver le ruban rouge suc militaires, c'est-à dire à ceux qui l'ontteint de leur sang, et de choisir une couleur particulière pour la magistrature, pour l'ad-ministration , pour les artistes, pour les industriels , etc.

Nantes, loti). de VIrtcEiuT Ports, place du Commerce, t.

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