DESA · 2015-04-30 · DESA Le Département des affaires économiques et sociales du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies sert de relais entre les orientations arrêtées

DESA

Le Département des affaires économiques et sociales du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies sert de relais entre les orientations arrêtées au niveau internatio-nal dans les domaines économiques, sociaux et environnementaux et les politiques exécutées à l’échelon national. Il intervient dans trois grands domaines liés les uns aux autres : i) il compile, produit et analyse une vaste gamme de données et d’élé-ments d’information sur des questions économiques, sociales et environnementales dont les Etats Membres de l’Organisation se servent pour examiner des problèmes communs et évaluer les options qui s’offrent à eux; ii) il facilite les négociations entre les Etats Membres dans de nombreux organes intergouvernementaux sur les orienta-tions à suivre de façon collective afin de faire face aux problèmes mondiaux existants ou en voie d’apparition; iii) il conseille les gouvernements intéressés sur la façon de transposer les orientations politiques arrêtées à l’occasion des conférences et som-mets des Nations Unies en programmes exécutables au niveau national et aide à renforcer les capacités nationales au moyen de programmes d’assistance technique.

NOTELes cotes des documents de l’Organisation des Nations Unies se composent de let-tres majuscules et de chiffres. La simple mention d’une cote dans un texte signifie qu’il s’agit d’un document de l’Organisation.

ST/ESA/STAT/SER.M/34/Rev.4 PUBLICATION DES NATIONS UNIES Numéro de vente : F.06.XVII.10 ISBN 978-92-1-261209-6 Copyright © Nations Unies, 2008 Tous droits réservés

iii

Table des matières

Pages

Introduction .................................................................................................................. vHistorique ................................................................................................................. vClassification type pour le commerce international, Quatrième version ré-visée ........................................................................................................................... vii

Objet général ....................................................................................................... viiPrincipes de la révision...................................................................................... viiiBilan des modifications viii

Abréviations et symboles ............................................................................................ ixPlan de la CTCI, Révision 4 ........................................................................................ xiClassification type pour le commerce international, quatrième version révisée 1Appendices

I. Table de correspondance entre les subdivisions des positions de la qua-trième version du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH07) et les positions de base de la CITI Rev.4 ........... 143

II. Table de correspondance entre les subdivisions des positions de la qua-trième version du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH07) et les positions de base de la CITI Rev.4 ........... 187

III. Table de correspondance entre les subdivisions des positions de la qua-trième version du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH07) et les positions de base de la CITI Rev.4 .......... 213

�

Introduction

Historique1. On cherche depuis très longtemps à améliorer la comparabilité des statistiques du commerce international de marchandises mais ce n’est qu’à partir des années 1930 que des progrès sensibles ont été accomplis. En 1938, la Société des Nations a publié le rapport de son comité d’experts statisticiens intitulé Liste minimum de marchan-dises pour les statistiques du commerce international1. Cette Liste minimum se fon-dait sur la révision, effectuée en 1937, du Projet de nomenclature douanière préparé sous les auspices de la Société des Nations2.2. Depuis la publication de la Liste minimum, de nombreux changements sont sur-venus dans la structure du commerce international des marchandises et les pays, les organes intergouvernementaux et les organismes internationaux ont eu besoin de données commerciales plus comparables sur le plan international. En conséquence, à sa troisième session, la Commission de statistique de l’Organisation des Nations Unies a recommandé de préparer une révision de la Liste minimum. En coopération avec les gouvernements et avec le concours d’experts consultants, le Secrétariat de l’Organisation a établi l’édition de 1950 de la Classification type pour le commerce international (ci-après appelée « CTCI initiale »)3 . Dans sa résolution 299B (XI) du 12 juillet 1950, le Conseil économique et social, sur une recommandation faite par la Commission de statistique à sa cinquième session, en mai 1950, a engagé tous les gouvernements à se servir de la Classification type en l’adoptant. En 1960, la CTCI initiale (ou des classifications articulées sur elle) servait pour l’établissement des statistiques commerciales par marchandise dans de nombreux pays et les principales organisations internationales l’avaient adoptée comme base pour le rassemblement et la diffusion de statistiques commerciales. Certains pays avaient également fait de la CTCI initiale la base de leur nomenclature douanière4.3. Dans le même temps, dans bien des pays d’Europe et dans un certain nombre de pays non européens, la nomenclature douanière reposait sur la Nomenclature doua-nière de Bruxelles (NDB) adoptée en 1955 par le Conseil de coopération douanière5. La NDB était une nomenclature adoptée sur le plan international dans laquelle les articles étaient groupés selon la nature des matières dont ils étaient faits, comme il est d’usage dans les nomenclatures douanières. En conséquence, les données ras-semblées selon la NDB ont dû être regroupées pour permettre l’établissement de sta-tistiques utilisables aux fins de l’analyse économique, celle-ci exigeant la ventilation par catégories générales de marchandises telles que denrées alimentaires, matières premières, produits chimiques, machines et matériel de transport, aussi bien qu’une ventilation selon le stade de transformation et l’origine industrielle. Pour regrouper, selon la CTCI initiale, les données rassemblées selon la NDB, il a fallu prévoir de nombreuses subdivisions des positions de la NDB. Cette opération a donc exigé des ressources statistiques considérables, ce qui a provoqué de graves inconvénients pour les pays développés et des obstacles quasiment insurmontables pour les pays dont les ressources statistiques étaient limitées, lorsque ceux-ci ont essayé d’utiliser conjointement la CTCI initiale et la NDB4. Pour améliorer cette situation, un groupe d’experts venus de divers pays et d’or-ganisations intergouvernementales utilisant à la fois la CTCI initiale et la NDB a préparé la CTCI révisée6. Cette révision a demandé certaines modifications des deux nomenclatures. Dans le cas de la NDB, on a subdivisé un certain nombre de posi-

1 Société des Nations, 1938(II.A.14;etrectificatif,1939).

2 Société des Nations, 1937(II.B.5),�ol.1et2.

3 Etudes statistiquesn°10/Re�.1,juin1951(publicationdesNationsUnies,numérode�ente:51.XVII.1).

4 VoirparexemplelaNomenclatura Arancelaria Uniforme Centroamericana(NAUCA),publiéeparlaCommissionéconomiquedel’OrganisationdesNationsUniespourl’Amériquelatine,Mexico,1953.

5 Nomenclature pour la classification des marchandises dans les tarifs douaniers,Bruxelles,1955;etNotes explicatives de la Nomenclature de Bruxelles, Bruxelles,1955.

6 Etudes statistiques, sérieM,n°34,1961(publicationdesNationsUnies,numérode�ente:61.XVII.6).

�i Classificationtypepourlecommerceinternational,quatrième�ersionré�isée

tions et des notes sur ces subdivisions ont été ajoutées dans les Notes explicatives de la Nomenclature de Bruxelles. Ces mesures du Conseil de coopération douanière ont permis d’appliquer à la CTCI les définitions précises utilisées par la NDB et ont fourni aux pays un système offrant à la fois les avantages d’une nomenclature doua-nière internationalement reconnue et ceux d’une classification statistique reconnue elle aussi internationalement. On a ainsi obtenu une concordance biunivoque en-tre les positions de la CTCI révisée et les positions de la NDB. À sa 11e session, la Commission de statistique a recommandé que les pays qui rassemblaient alors des données en se fondant sur la CTCI initiale substituent si possible à celle-ci la CTCI révisée et que les pays qui commençaient à réunir des données sur le commerce in-ternational le fassent si possible en se fondant sur la CTCI révisée7. 5. La CTCI révisée représentait une amélioration par rapport à la CTCI initiale. Néanmoins, dès 1968, l’accroissement du volume des échanges commerciaux et l’évolution de leur répartition géographique et de leur composition par produit de-puis 1960 ont rendu nécessaire une nouvelle révision de la CTCI. En conséquence, conformément à une recommandation de la Commission de statistique8, cette révi-sion fut entreprise en 1969. La version définitive de la deuxième révision, qui avait été établie par le Secrétariat compte tenu des avis des gouvernements et des organi-sations internationales, a été soumise à la Commission de statistique pour adoption à sa dix-huitième session en octobre 1974. Le 7 mai 1975, le Conseil économique et social a adopté la résolution 1048 (LVIII) recommandant que la CTCI Rev.29 soit uti-lisée à l’échelle internationale. La révision ultérieure de l’édition de 1972 de la NDB visant à établir la nomenclature du Conseil de coopération douanière (NCCD)10 a permis d’assurer la correspondance biunivoque entre les subdivisions des positions de la NCCD et les positions de base de la CTCI Rev.2.6. Toutefois, un certain nombre d’utilisateurs ont estimé que les subdivisions des positions de la NCCD (et par conséquent celles de la CTCI Rev.2) ne suffisaient pas à leurs besoins11. La nécessité d’une harmonisation des classifications a également été signalée12. En partie pour répondre à ces besoins, le Conseil de coopération doua-nière a assumé en mai 1973 la responsabilité d’élaborer et de mettre au point un système harmonisé de désignation et de codification des marchandises. Ce travail a abouti au Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (Système harmonisé ou SH), comportant 5 019 codes à 6 chiffres13.7. À sa vingt et unième session, en janvier 1981, la Commission de statistique a pris note du fait qu’une troisième révision de la CTCI devrait être disponible lorsque la NCCD révisée et le SH entreraient en vigueur14. En conséquence, dans le courant de la même année, le Secrétariat de l’ONU entama l’établissement de la CTCI Rev.3 en partant du principe que tout ce qui était possible devait être fait pour en conser-ver le caractère général et la structure, tout en tenant compte de la nécessité de son harmonisation avec la NCCD révisée, avec la Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI) et avec une classifi-cation des produits centrale (CPC) dont l’élaboration était menée conjointement par l’Office statistique des Communautés européennes et le Bureau de statistique de l’ONU.8. Utilisant les rubriques du SH comme éléments de base et travaillant en consul-tation avec des experts des gouvernements et des organisations internationales in-téressées, ainsi qu’avec le concours de groupes d’experts, le Bureau de statistique de l’ONU a établi une troisième version révisée de la CTCI tenant compte à la fois de sa nécessaire continuité avec les versions précédentes et des aspects suivants :

a) Nature des marchandises et des matières utilisées pour la production de celles-ci;

b) Phase de traitement;

7 VoirDocuments officiels du Conseil économique et social, trentième session, Supplément n° 12(E/3375etAdd.1).

8 Ibid.,quarante-quatrième session, Supplément n° 10(E/4471).

9 Etudes statistiques, n° 34/Rev.2 (publicationdesNationsUnies,numérode�ente:75.XVII.6).

10Nomenclature pour la classification des marchandises dans les tarifs douaniers, 5eédition,Bruxelles,1976.

11Groupedetra�ailcommunBureaudestatistiquedel’ONU-OfficestatistiquedesCommunautéseuropéennessurlesnomenclaturesauni�eaumondial,Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises pour les besoins du commerce international (UNSO/SOEC/1/2).

12Secrétariatdel’ONU,L’harmonisation des classifications statistiques(ST/ESA/STAT/78).

13Conseildecoopérationdouanière, Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises,1985

14Documents officiels du Conseil économique et social, 1981, Supplément n° 2(E/1982/12).

c) Pratiques du marché et utilisations des produits; d) Importance des produits au regard du commerce mondial; ete) Variations technologiques.

Le projet final a été révisé et approuvé par la Commission de statistique à sa vingt-troisième session, en février 198515. Dans sa résolution 1985/7 du 28 mai 1985, le Conseil économique et social a recommandé que les Etats Membres communiquent des données sur les statistiques du commerce extérieur aux institutions internatio-nales en se conformant à la CTCI Rev.316.

Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée

Objet général

9. En 1993, la Commission de statistique a estimé que le Système harmonisé de-vait être employé au niveau national pour l’établissement et la diffusion de statis-tiques concernant le commerce international des marchandises17 et, en 1999, elle a confirmé reconnaître la CTCI comme outil d’analyse18. 10. En juillet 2005, on comptait quatre versions successives du Système harmonisé initial adoptées par l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Trois versions modifiées étaient entrées en vigueur : l’une le 1er janvier 1992, la deuxième le 1er jan-vier 1996 et la troisième le 1er janvier 2002. La quatrième version du SH (SH07) en-trera en vigueur le 1er janvier 2007: elle compte 5 052 codes, dont 4 208 proviennent de la version initiale de 1988 (SH88). Les versions ultérieures du Système harmonisé ont été enrichies de 844 subdivisions (17 %) qui ne figuraient pas dans la version initiale : 1 en 1992, 267 en 1996, 316 en 2002 et 260 en 2007.11. Dans le passé, la Division de statistique de l’Organisation des Nations Unies a publié des tables de corrélation entre la troisième version révisée de la CTCI et chaque nouvelle version du Système harmonisé afin de maintenir une continuité dans la CTCI Rev.3. Toutefois, parce que des modifications importantes avaient été apportées au plan de classification du Système harmonisé, les séries qui ne pouvaient plus être comparées strictement dans le temps étaient de plus en plus nombreuses. Parallèlement, la majorité des pays et des organisations internationales continuaient d’employer la CTCI à diverses fins, par exemple pour suivre les tendances à long terme du commerce international des marchandises ou regrouper les marchandises faisant l’objet d’échanges commerciaux en catégories convenant mieux à l’analyse économique. Dans ces conditions, la Commission de statistique, à sa trente-cin-quième session (du 2 au 5 mars 2004) a approuvé la conclusion de l’Equipe spéciale des statistiques du commerce international des marchandises selon laquelle il fallait revoir une quatrième fois la CTCI pour tenir compte des changements qui s’étaient accumulés dans le Système harmonisé19. La Division de statistique a donc entrepris la quatrième révision de la CTCI au milieu de 2004. Ce travail fut coordonné autant que possible avec les révisions dont la CITI et la Classification centrale des produits (CPC) faisaient parallèlement l’objet.12. La présente publication présente la quatrième version révisée de la CTCI, ses rubriques et les rubriques correspondantes du SH07. Les codes des positions de base de la CTCI figurent dans la colonne « Positions de base », les sections, divisions, groupes, sous-groupes et positions de base sont décrits dans la colonne « Descrip-tion » et les codes des positions correspondantes du SH07 sont indiqués dans la colonne « SH07 ». L’appendice 1 est une table de correspondance entre les positions de SH07 et les positions de base de la CTCI, Rev.4. et l’appendice 2 est une table de

15VoirDocuments officiels du Conseil économique et social, 1985, Supplément n° 6 (E/1985/26),chapitreIV,par.57,d.

16Etudes statistiques, n° 34/ Rev.3 (publicationdesNationsUnies,numérode�ente:86/XII.12(etrectificatifs).

17VoirDocuments officiels du Conseil économique et social, Supplément n° 6(E/1993/26),chapitreXI,par.158.

18 Ibid,1999, Supplément n° 4 (E/1999/24),chapitreII,par.24,c.

19 Ibid,2004, Supplément n° 4 (E/2004/24),chapitreV,par.4,i.

Introduction �ii

�iii Classificationtypepourlecommerceinternational,quatrième�ersionré�isée

correspondance entre la CTCI Rev.4 et la CTCI Rev.3. L’appendice III, transposi-tion mécanique simple de l’appendice II, indique les correspondances entre la CTCI Rev.3 et la CTCI Rev.4.

Principes de la révision13. La CTCI Rev.4 conserve la même portée que la CTCI Rev.3, autrement dit elle concerne toutes les marchandises qui peuvent être classées dans le Système harmo-nisé, à l’exception de l’or monétaire et des pièces d’or et pièces de monnaie en circu-lation. Toutes les positions de base de la CTCI Rev.4 (sauf les positions 911.0 et 931.0) sont définies par rapport aux positions de SH07. Etant donné que c’est seulement pour l’analyse que l’emploi de la CTCI est recommandé, il n’a pas été nécessaire, sauf dans plusieurs cas particuliers, de créer, dans sa quatrième version révisée, de nouvelles positions de base qui soient en correspondance biunivoque avec les nou-velles positions de SH07.14. En règle générale, dans la troisième version révisée de la CTCI, les positions de base ont été supprimées lorsque soit : a) les positions correspondantes dans le SH88 avaient été supprimées dans le SH07; soit b) elles ne pouvaient pas être définies par rapport à une position de SH07 sans changement important (ce qui s’est passé lors-qu’il existait une correspondance partielle entre les positions du SH88 et plusieurs positions du SH07). Une nouvelle position de base a été ajoutée dans la CTCI Rev.4 lorsque soit : a) plusieurs positions nouvelles du Système harmonisé pouvaient être regroupées utilement du point de vue économique en une seule correspondant au plan de la CTCI sans entraîner de modifications autres que minimes des positions existantes de la CTCI Rev.3.; soit b) il était justifié d’identifier plus en détail cer-taines positions du Système harmonisé pour mieux rendre compte de la structure des marchandises ou des pratiques douanières concernant la comptabilisation du commerce international; soit c) certaines positions du SH07 ne pouvaient plus être rapportées aux positions de base de la CTCI Rev.3. en raison de changements appor-tés pour une raison relevant de a ou de b. Au cours de la révision, des modifications ont été apportées au contenu de certaines positions et, lorsqu’elles ont été jugées appréciables, un nouveau code a été attribué à ces positions.

Bilan des modifications15. La quatrième version révisée de la CTCI conserve dans l’ensemble la même structure que la troisième version et comprend le même nombre de sections, de divisions et de groupes. Les modifications apportées concernent les positions de base et certains sous-groupes. Par rapport à la troisième version, 238 positions de base ont été supprimées, dans la plupart des cas pour les raisons énoncées au pa-ragraphe 14, et 87 positions de base nouvelles ont été ajoutées. Le résultat net de ces suppressions et de ces ajouts est que la quatrième version révisée contient 2 970 positions de base.

Abréviations et symboles

c.a.d. c’est-à-direcc centimètre(s) cube(s)Cg centigramme(s)cm centimètre(s)cm3 centimètre(s) cube(s)ex partie de Fe2O3 sesquioxyde de ferg gramme(s)g/cm3 grammes par centimètre cubeg/m2 grammes par mètre carréH3BO3 acide boriqueHS Système harmonisé de désignation et de codification des marchan-

dises (Système harmonisé)Hz hertzkg kilogramme(s)kV kilovolt(s)kvar kilovarmm millimètre(s)MPa mégapascaln.d.a. non dénommé ailleursNCCD Nomenclature du Conseil de coopération douanières.o. sans objet U 235 uranium 235V volt(s)W watt(s) % pour cent

Abré�iationsetsymbole ix

xi

Plan de la CTCI, Révision 4

Description des sections et des divisionsIndicatif des

sections et divisionsNombre

de groupesNombre

de sous-groupesNombre

de positions de base

Section 0 Produits alimentaires et animaux vivants 36 132 335

Animaux�i�antsautresqueceuxfigurantdansladi�ision03 00 1 6 10

Viandesetpréparationsde�iande 01 4 17 36

Produitslaitiersetœufsd’oiseaux 02 4 12 22

Poissons(àl’exclusiondesmammifèresmarins),crustacés,mollusquesetautresin�ertébrésaquatiquesetleurspréparations 03 4 14 47

Céréalesetpréparationsàbasedecéréales 04 8 21 34

Légumesetfruits 05 5 27 92

Sucres,préparationsàbasedesucreetmiel 06 2 7 17

Café,thé,cacao,épicesetproduitsdéri�és 07 5 16 34

Nourrituredestinéeauxanimaux(àl’exclusiondescéréalesnonmoulues) 08 1 6 25

Produitsetpréparationsalimentairesdi�ers 09 2 6 18

Section 1 Boissons et tabacs 4 11 21

Boissons 11 2 5 13

Tabacsbrutsetfabriqués 12 2 6 8

Section 2 Matières brutes non comestibles à l’exception des carburants 36 115 239

Cuirs,peauxetpelleteriesbruts 21 2 7 11

Grainesetfruitsoléagineux 22 2 10 12

Caoutchoucbrut(ycomprislecaoutchoucsynthétiqueetlecaoutchoucrégénéré) 23 2 5 16

Liègeetbois 24 5 13 18

Pâtesàpapieretdéchetsdepapier 25 1 7 14

Fibrestextiles[àl’exceptiondeslainesenruban(tops)etautreslainespeignées]etleursdéchets(nontransformésenfilsouentissus) 26 8 23 48

Engraisbruts,autresqueceuxdeladi�ision56,etminérauxbruts(àl’exclusionducharbon,dupétroleetdespierresprécieuses) 27 5 17 45

Mineraismétallifèresetdéchetsdemétaux 28 9 24 43

Matièresbrutesd’origineanimaleou�égétale,n.d.a. 29 2 9 32

Section 3 Combustibles et minéraux, lubrifiants et produits connexes 11 22 32

Houilles,cokesetbriquettes 32 3 6 8

Pétrole,produitsdéri�ésdupétroleetproduitsconnexes 33 3 7 15

Gaznatureletgazmanufacturé 34 4 8 8

Energieélectrique 35 1 1 1

xii Classificationtypepourlecommerceinternational,quatrième�ersionré�isée



de groupesNombre



Section 4 Huiles, graisses et cires d’origine animale ou végétale 4 21 41

Huilesetgraissesd’origineanimale 41 1 3 9

Graissesethuiles�égétalesfixes,brutes,raffinéesoufractionnées 42 2 14 26

Huilesetgraissesanimalesou�égétales,préparées;ciresd’origineanimaleou�égétale;mélangesoupréparationsnonalimentairesdegraissesoud’huilesanimalesou�égétales,n.d.a. 43 1 4 6

Section 5 Produits chimiques et produits connexes, n.d.a. 34 132 467

Produitschimiquesorganiques 51 6 24 125

Produischimiquesinorganiques 52 4 18 80

Produitspourteintureettannageetcolorants 53 3 8 31

Produitsmédicinauxetpharmaceutiques 54 2 10 44

Huilesessentielles,résinoïdesetproduitsdeparfumerie;préparationspourlatoilette,produitsd’entretienetdétersifs 55 3 10 26

Engrais(autresqueceuxdugroupe272) 56 1 4 19

Matièresplastiquessousformesprimaires 57 6 20 54

Matièresplastiquessousformesautresqueprimaires 58 3 13 22

Matièresetproduitschimiques,n.d.a. 59 6 25 66

Section 6 Articles manufacturés classés principalement d’après la matière première 52 229 767

Cuirsetpeauxpréparésetou�ragesencuir,n.d.a.,etpelleteriesapprêtées 61 3 11 19

Caoutchoucmanufacturé,n.d.a. 62 3 13 31

Ou�ragesenliègeetenbois(àl’exclusiondesmeubles) 63 3 12 30

Papiers,cartonsetou�ragesenpâtedecellulose,enpapierouencarton 64 2 13 62

Fils,tissus,articlestextilesfaçonnés,n.d.a.,etproduitsconnexes 65 9 59 219

Articlesminérauxnonmétalliquesmanufacturés,n.d.a. 66 7 29 94

Feretacier 67 9 35 133

Métauxnonferreux 68 8 21 63

Articlesmanufacturésenmétal,n.d.a. 69 8 36 116

Section 7 Machines et matériel de transport 50 217 642

Machinesgénératrices,moteursetleuréquipement 71 6 22 44

Machinesetappareilsspécialiséspourindustriesparticulières 72 8 33 117

Machinesetappareilspourletra�aildesmétaux 73 4 15 69

Machinesetappareilsindustrielsd’applicationgénérale,n.d.a.;etpartiesetpiècesdétachées,n.d.a.,demachines,d’appareilsetd’engins 74 9 56 150

Machinesetappareilsdebureauoupourletraitementautomatiquedel’information 75 3 11 23

Appareilsetéquipementdetélécommunicationetpourl’enregistrementetlareproductionduson 76 4 14 33



de groupesNombre



Machinesetappareilsélectriques,n.d.a.,etleurspartiesetpiècesdétachéesélectriques(ycomprisleséqui�alentsnonélectriques,n.d.a.,demachinesetappareilsélectriquesàusagedomestique) 77 7 31 128

Véhiculesroutiers(ycomprisles�éhiculesàcoussind’air) 78 6 16 40

Autrematérieldetransport 79 3 19 38

Section 8 Articles manufacturés divers 31 140 420

Constructionspréfabriquées;appareilssanitairesetappareillagedeplomberie,dechauffageetd’éclairage,n.d.a. 81 3 7 17

Meublesetleursparties;articlesdeliterie,matelas,sommiers,coussinsetarticlessimilairesrembourrésougarnisintérieurement 82 1 6 23

Articlesde�oyage,sacsàmainetcontenantssimilaires 83 1 4 9

Vêtementsetaccessoiresdu�êtement 84 7 37 95

Chaussures 85 1 7 17

Instrumentsetappareilsprofessionnels,scientifiquesetdecontrôle,n.d.a. 87 4 18 65

Appareilsetfournituredephotographieetd’optique,n.d.a.;montresethorloges 88 5 19 59

Articlesmanufacturésdi�ers,n.d.a. 89 9 42 135

Section 9 Articles et opérations non classés ailleurs dans la CTCI 4 4 6

Colispostauxnonclassésparcatégorie 91 1 1 1

Opérationsspécialesetarticlesspéciauxnonclassésparcatégorie 93 1 1 1

Monnaies(autresquelespiècesd’or)n’ayantpascourslégal 96 1 1 1

Or,àusagenonmonétaire(àl’exclusiondesmineraisetconcentrésd’or) 97 1 1 3

NOMBRETOTALDEDIVISIONS,GROUPES,SOUS-GROUPESETPOSITIONSDEBASE(RUBRIQUES) 67 262 1023 2970

PlandelaCTCI,Ré�ision4 xiii

Classification type pour le commerce international

Quatrième version révisée

3

SECTION 0 ANIMAUX VIVANTS POUR LA CONSOMMATION ALIMENTAIRE

Di�ision00Animaux�i�antsautresqu’animauxdeladi�ision03

GroupeSous-

groupe Position Description HS07

001 ANIMAUX VIVANTS AUTRES QU’ANIMAUX DE LA SECTION 03

001.1 Animaux�i�antsdel’espècebo�ine

001.11 Reproducteursderacepure 0102.10

001.19 Autresquereproducteursderacepure 0102.90

001.2 Animaux�i�antsderaceo�ineouderacecaprine

001.21 Animaux�i�antsderaceo�ine 0104.10

001.22 Animaux�i�antsderacecaprine 0104.20

001.3 Animaux�i�antsderaceporcine

001.31 Reproducteursderacepure 0103.10

001.39 Autresquereproducteursderacepure 0103.91,.92

001.4 Volailles�i�antes(c’est-à-dire�olaillesdel’espèceGallusdomesticus,canards,oies,dindes,dindonsetpintades)

001.41 Volailles�i�antes(c’est-à-dire�olaillesdel’espèceGallusdomesticus,canards,oies,dindes,dindonsetpintades)d’unpoidsnedépassantpas185g

0105.11-.19

001.49 Autres�olailles�i�antesd’unpoidsdépassant185g 0105.94,.99

001.5 001.5 Che�aux,ânes,muletsetbardots,�i�ants 0101.10,.90

001.9 001.9 Animaux�i�ants,n.d.a. 0106.11-.90

Di�ision01Viandesetpréparationsàbasede�iande

GroupeSous-


011 VIANDES D’ANIMAUX DE L’ESPèCE BOVINE, FRAÎCHES, RÉFRIGÉRÉES OU CONGELÉES

011.1 Viandesd’animauxdel’espècebo�ine,fraîchesouréfrigérées

011.11 Viandesd’animauxdel’espècebo�ine,fraîchesouréfrigérées,nondésossées 0201.10,.20

011.12 Viandesd’animauxdel’espècebo�ine,fraîchesouréfrigérées,désossées 0201.30

011.2 Viandesd’animauxdel’espècebo�ine,congelées

011.21 Viandesd’animauxdel’espècebo�ine,congelées,nondésossées 0202.10,.20

011.22 Viandesd’animauxdel’espècebo�ine,congelées,désossées 0202.30

012 AUTRES VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS (SAUF VIANDES ET ABATS IMPROPRES OU INADAPTÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE)

012.1 Viandesd’animauxdel’espèceo�ineoudel’espècecaprine,réfrigéréesoucongelées

012.11 Viandesd’animauxdel’espèceo�ine,fraîchesouréfrigérées 0204.10,.21-.23

012.12 Viandesd’animauxdel’espèceo�ine,congelées 0204.30,.41-.43

GroupeSous-


012.13 Viandesd’animauxdel’espècecaprine,fraîches,réfrigéréesoucongelées 0204.50

012.2 Viandesd’animauxdel’espèceporcine,fraîches,réfrigéréesoucongelées

012.21 fraîchesouréfrigérées 0203.11-.19

012.22 congelées 0203.21-.29

012.3 Viandesetabatscomestiblesde�olaillesdusous-groupe001.4,frais,réfrigérésoucongelés

012.31 Volaillesentières,fraîchesouréfrigérées 0207.11,.24,.32

012.32 Volaillesentières,congelées 0207.12,.25,.33

012.33 Foiesgrasd’oieoudecanard,fraisouréfrigérés 0207.34

012.34 Volaillesdécoupéesetabats,fraisouréfrigérés 0207.13,.26,.35

012.35 Volaillesdécoupéesetabats,congelés 0207.14,.27,.36

012.4 012.4 Viandesdesespècesche�aline,asineoumulassière,fraîches,réfrigéréesoucongelées 0205.00

012.5 Abatscomestiblesd’animauxdesespècesbo�ine,porcine,o�ine,caprine,asineetmulassière,frais,réfrigérésoucongelés

012.51 D’animauxdel’espècebo�ine,fraisouréfrigérés 0206.10

012.52 D’animauxdel’espècebo�ine,congelés 0206.21-.29

012.53 D’animauxdel’espèceporcine,fraisouréfrigérés 0206.30

012.54 D’animauxdel’espèceporcine,congelés 0206.41,.49

012.55 D’animauxdesespèceso�ine,caprine,che�aline,asineoumulassière,fraisouréfrigérés

0206.80

012.56 D’animauxdesespèceso�ine,caprine,che�aline,asineoumulassière,congelés 0206.90

012.9 Viandesetabatscomestibles,frais,réfrigérésoucongelés,n.d.a.

012.91 Viandesetabatscomestiblesdelapinsoudeliè�res 0208.10

012.93 Escargots(autresquedemer) 0307.60

012.99 Autres�iandesetabatscomestibles,frais,réfrigérésoucongelés 0208.30-.90

016 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, SALÉS, EN SAUMURE, SÉCHÉS OU FUMÉS; FARINES COMESTIBLES DE VIANDES OU D’ABATS

016.1 Bacon,jambonsetautres�iandesdeporc,salés,séchésoufumés

016.11 Jambons,épaulesetleursdécoupes,nondésossés 0210.11

016.12 Poitrinedeporcetsesdécoupes 0210.12

016.19 Autres�iandesetabatsdeporcsalés,séchésoufumés 0210.19

016.8 Viandesetabatscomestibles,autresque�iandesdeporc,salés,ensaumure,séchésoufumés;farinescomestiblesde�iandeoud’abats

016.81 Viandesdebo�ins 0210.20

016.89 Autres�iandesetabatscomestibles,autresque�iandesdeporc,salés,ensaumure,séchésoufumés,ycomprislesfarinescomestiblesde�iandesoud’abats

0210.91-.99

017 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A.

017.1 017.1 Extraitsetjusde�iande,depoissonsoudecrustacés,demollusquesoud’autresin�ertébrésaquatiques

1603.00

017.2 017.2 Saucisses,saucissonsetsimilaires,de�iandes,d’abatsoudesang;préparationsalimentairesàbasedecesproduits

1601.00

017.3 017.3 Foiesden’importequelanimal,préparésouconser�és,n.d.a. 1602.20

017.4 017.4 Viandesetabats(àl’exceptiondesfoies)de�olaillesdusous-groupe001.4,préparésouenconser�e

1602.31-.39

4 Classificationtypepourlecommerceinternational,quatrième�ersionré�isée

GroupeSous-


017.5 017.5 Viandesetabats(autresquefoies)deporcins,préparésouenconser�e,n.d.a. 1602.41-.49

017.6 017.6 Viandesetabats(autresquefoies)debo�ins,préparésouenconser�e,n.d.a. 1602.50

017.9 017.9 Autres�iandesetabatspréparésouconser�és(ycomprislespréparationsdesangden’importequelanimal)

1602.90

Di�ision02Produitslaitiersetœufsd’oiseaux

GroupeSous-


022 LAIT ET CRèME DE LAIT ET PRODUITS LAITIERS À L’EXCEPTION DU BEURRE ET DU FROMAGE

022.1 Lait(ycomprislaitécrémé)etcrèmedelait,nonconcentrésniédulcorés

022.11 Laitd’uneteneurenpoidsdematièresgrassesn’excédantpas1% 0401.10

022.12 Laitetcrèmedelaitd’uneteneurenpoidsdematièresgrassesexcédant1%maisn’excédantpas6%

0401.20

022.13 Crèmedelaitd’uneteneurenpoidsdematièresgrassesexcédant6% 0401.30

022.2 Laitetcrèmeconcentrésouédulcorés

022.21 Laitsousformesolided’uneteneurenpoidsdematièresgrassesn’excédantpas1,5% 0402.10

022.22 Laitetcrèmedelaitsousformesolided’uneteneurenpoidsdematièresgrassesexcédant1,5%

0402.21,.29

022.23 Laitetcrèmedelaitsousformenonsolidenonadditionnésdesucrenid’autreédulcorant

0402.91

022.24 Laitetcrèmedelait,sousformesolideadditionnésdesucreoud’autreédulcorant 0402.99

022.3 Yoghourts;babeurre,laitetcrèmedelaitcaillés,fermentésouacidifiés;crèmeglacée

022.31 Yoghourts,mêmeconcentrésouadditionnésdesucreoud’autreédulcorantouaromatisésouadditionnésdefruits,mêmeàcoque,oudecacao

0403.10

022.32 Babeurre,laitetcrèmecaillés,képhiretautreslaitsoucrèmesdelaitfermentésouacidifiés,mêmeconcentrésouadditionnésdesucreoud’autreédulcorant,aromatisésouadditionnésdefruits,mêmeàcoque,oudecacao

0403.90

022.33 Crèmeglacéeetautresglacescomestibles,mêmeadditionnéesdecacao 2105.00

022.4 Lactosérum(petitlait);produitsconsistantencomposantsnaturelsdulait,n.d.a.

022.41 Lactosérum(petitlait),natureoumodifié,mêmeconcentréouadditionnédesucreoud’autreédulcorant

0404.10

022.49 Produitsconsistantencomposantsnaturelsdulait,n.d.a. 0404.90

023 BEURRE ET AUTRES MATIèRES GRASSES DU LAIT

023.0 023.0 Beurreetautresmatièresgrassesdulait;produitslaitiersàtartiner 0405.10-.90

024 FROMAGES ET CAILLEBOTTE

024.1 024.1 Fromagesrâpésouenpoudredetoustypes 0406.20

024.2 024.2 Fromagesfondus,autresquerâpésouenpoudre 0406.30

024.3 024.3 FromagesàpâtepersilléeetautresfromagespersillésproduitsparPenicilliumroqueforti

0406.40

024.9 Autresfromages;caillebotte

024.91 Fromagesfrais(nonfermentésnifumés),ycomprislefromageobtenuàpartirdelactosérumoudebabeurreetlacaillebotte

0406.10

Classificationtypepourlecommerceinternational,quatrième�ersionré�isée 5


GroupeSous-


024.99 Autresfromages 0406.90

025 œUFS ET JAUNES D’œUFS D’OISEAUX, FRAIS, SÉCHÉS OU AUTREMENT CONSERVÉS, MÊME ÉDULCORÉS; BLANC D’œUFS

025.1 025.1 Œufsd’oiseauxencoquille,frais,conser�ésoucuits 0407.00

025.2 Œufsd’oiseaux,débarrassésdeleurcoquille,etjaunesd’œufs

025.21 Séchés 0408.11,.91

025.22 Autresqueséchés 0408.19,.99

025.3 025.3 Blancd’œufs 3502.11,.19

Di�ision03Poissons(àl’exclusiondesmammifèresmarins),crustacés,mollusquesetin�ertébrésaquatiquesetleurspréparations

GroupeSous-


034 POISSONS FRAIS (VIVANTS OU MORTS), RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS

034.1 Poissonsfrais(�i�antsoumorts)ouréfrigérés(àl’exclusiondesfiletsetémincés)

034.11 Poissons�i�ants 0301.10-.99

034.12 Salmonidésfraisouréfrigérés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances) 0302.11-.19

034.13 Poissonsplats,fraisouréfrigérés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances) 0302.21-.29

034.14 Thons,listaosoubonitesà�entrerayé,fraisouréfrigérés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances)

0302.31-.39

034.15 Harengs,sardines,sardinelles,spratsouesprotsfraisouréfrigérés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances)

0302.40,.61

034.16 Moruesfraîchesouréfrigérées(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances) 0302.50

034.17 Maquereaux(scombridés)fraisouréfrigérés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances) 0302.64

034.18 Autrespoissons,fraisouréfrigérés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances) 0302.62,.63,.65-.69

034.19 Foies,œufslaitancesdepoisson,fraisouréfrigérés 0302.70

034.2 Poissonscongelés(àl’exclusiondesfiletsetémincés)

034.21 Salmonidés,congelés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances) 0303.11-.29

034.22 Poissonsplatscongelés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances) 0303.31-.39

034.23 Thons,listaosoubonitesà�entrerayé,congelés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances)

0303.41-.49

034.24 Harengs,sardines,sardinelles,spratsouesprotscongelés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances)

0303.51,.71

034.25 Moruescongelées(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances) 0303.52

034.26 Maquereaux(scombridés)congelés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances) 0303.74

034.27 Merluscongelés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances) 0303.78

034.28 Autrespoissonscongelés(àl’exclusiondesfoies,œufsetlaitances) 0303.61,.62,.72,.73,.75-.77,.79

034.29 Foies,œufsetlaitancesdepoissons,congelés 0303.80

034.4 034.4 Filetsdepoissoncongelés 0304.21-.29

GroupeSous-


034.5 Filetsdepoissonfraisouréfrigérésetautreschairsdepoisson(mêmeémincées)fraîches,réfrigéréesoucongelées

034.51 Filetsetautreschairsdepoissons,fraisouréfrigérés 0304.11-.19

034.55 Chairsdepoissons(àl’exclusiondesfilets),congelées 0304.91-.99

035 POISSONS SALÉS OU EN SAUMURE; POISSONS FUMÉS (MÊME CUITS AVANT OU PENDANT LE FUMAGE), FARINÉS ET PAILLETTES DE POISSON PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE

035.1 Poissonsséchés,salésouensaumure,maisnonfumés

035.11 Morues(Gadusmorhua,Gadusogac,Gadusmacrocephalus)autresqu’enfilets,séchées,mêmesalées

0305.51

035.12 Filetsdepoissonsséchés,salésouensaumure 0305.30

035.13 Poissonsséchés,mêmesalés,n.d.a. 0305.59

035.2 Poissonssalésmaisnonséchésnifumésetpoissonsensaumure

035.21 Morues(Gadusmorhua,Gadusogac,Gadusmacrocephalus) 0305.62

035.22 Anchois 0305.63

035.29 Autrespoissons 0305.61,.69

035.3 035.3 Poissons(mêmeenfilets)fumés,mêmecuitsa�antoupendantlefumage 0305.41-.49

035.4 035.4 Foies,œufsetlaitancesdepoissonséchés,fumés,salésouensaumure 0305.20

035.5 035.5 Farinesetpaillettesdepoissonpropresàlaconsommationhumaine 0305.10

036 CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET INVERTÉBRÉS AQUATIQUES (MÊME DANS LEUR COQUILLE OU LEUR CARAPACE, FRAIS (VIVANTS OU MORTS) RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE; CRUSTACÉS NON DÉCORTIQUÉS CUITS À LA VAPEUR OU À L’EAU BOUILLANTE, MÊME RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS, SÉCHÉS, SALÉS OU EN SAUMURE; FARINÉS, PAILLETTES DE CRUSTACÉS OU D’INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE

036.1 Crustacés,congelés

036.11 Cre�ettes,congelées 0306.13

036.19 Autrescrustacés,ycomprislesfarinesetpaillettesdecrustacés,congelés,propresàlaconsommationhumaine

0306.11,.12,.14,.19

036.2 036.2 Crustacés,ycomprislesfarinesetpaillettesdecrustacés,autresquecongelés,propresàlaconsommationhumaine

0306.21-.29

036.3 Mollusquesetin�ertébrésaquatiques,frais,réfrigérés,congelés,séchés,salésouensaumure;farinesetpaillettesd’in�ertébrésaquatiquesautresquecrustacés,propresàlaconsommationhumaine

036.31 Huîtres 0307.10

036.33 Seiches,calmars,poulpesoupieu�res,fraisouréfrigérés 0307.41,.51

036.35 Autresmollusquesetin�ertébrésaquatiques,fraisouréfrigérés 0307.21,.31,.91

036.37 Seiches,calmars,poulpesoupieu�res,congelés,séchés,salésouensaumure;leursfarinesetpaillettes,propresàlaconsommationhumaine

0307.49,.59

036.39 Autresmollusquesetin�ertébrésaquatiques,congelés,séchés,salésouensaumure,ycomprislesfarinesetpaillettesd’in�ertébrésaquatiquesautresquelescrustacés,propresàlaconsommationhumaine

0307.29,.39,.99

037 POISSONS, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A.

037.1 Poissonspréparésouconser�és,n.d.a.;ca�iaretsessuccédanéspréparésàpartird’œufsdepoisson

037.11 Saumons,entiersouenmorceaux,maisnonémincés 1604.11



GroupeSous-


037.12 Harengs,sardines,sardinelles,spratsouesprotsentiersouenmorceauxmaisnonémincés

1604.12,.13

037.13 Thons,listaosetsardes(Sardaspp.)entiersouenmorceauxmaisnonémincés 1604.14

037.14 Maquereauxentiersouenmorceauxmaisnonémincés 1604.15

037.15 Autrespoissonsentiersouenmorceauxmaisnonémincés 1604.16,.19

037.16 Autrespréparationsouconser�esdepoisson,n.d.a. 1604.20

037.17 Ca�iaretsessuccédanéspréparésàpartird’œufsdepoisson 1604.30

037.2 Crustacés,mollusquesetautresin�ertébrésaquatiquespréparésouconser�és,n.d.a.

037.21 Crustacéspréparésouconser�és,n.d.a. 1605.10-.40

037.22 Mollusquesetautresin�ertébrésaquatiques,préparésouconser�és,n.d.a. 1605.90

Di�ision04Céréalesetleurspréparations

GroupeSous-


041 FROMENT (Y COMPRIS ÉPEAUTRE) ET MÉTEIL NON MOULUS

041.1 041.1 Fromentsdursnonmoulus 1001.10

041.2 041.2 Autresfroments(ycomprisépeautre)etméteilnonmoulus 1001.90

042 RIZ

042.1 042.1 Riznondécortiqué(rizpaddyouenpaille) 1006.10

042.2 042.2 Rizdécortiquénonautrementpréparé(rizcargoourizbrun) 1006.20

042.3 Rizsemi-blanchioublanchi,mêmepoli,glacé,étu�éoucon�erti(ycomprislesbrisures)

042.31 Rizsemi-blanchioublanchi,mêmepoli,glacé,étu�éoucon�erti(àl’exclusiondesbrisures)

1006.30

042.32 Brisuresderiz 1006.40

043 ORGE NON MONDÉE

043.0 043.0 Orgenonmondée 1003.00

044 MAÏS (À L’EXCLUSION DU MAÏS DOUX) NON MOULU

044.1 044.1 Desemence 1005.10

044.9 044.9 Autresmaïsnonmoulus 1005.90

045 CÉRÉALES NON MOULUES (À L’EXCLUSION DU FROMENT, DU RIZ, DE L’ORGE ET DU MAÏS)

045.1 045.1 Seiglenonmoulu 1002.00

045.2 045.2 A�oinenonmoulue 1004.00

045.3 045.3 Sorghononmoulu 1007.00

045.9 Sarrasin,milletetalpistenonmoulus;autrescéréalesnonmoulues,n.d.a.

045.91 Milletnonmoulu 1008.20

045.92 Sarrasinnonmoulu 1008.10

045.93 Alpistenonmoulu 1008.30

045.99 Céréalesnonmoulues,n.d.a. 1008.90

GroupeSous-


046 SEMOULES ET FARINES DE FROMENT ET FARINES DE MÉTEIL

046.1 046.1 Farinesdefromentetdeméteil 1101.00

046.2 046.2 Gruauxetsemoulesdefroment 1103.11

047 AUTRES SEMOULES ET FARINES DE CÉRÉALES

047.1 Farinesdecéréales(autresquefromentouméteil)

047.11 Farinesdemaïs 1102.20

047.19 Autresfarines 1102.10,.90

047.2 Gruaux,semoulesetflocons,n.d.a.

047.21 Gruauxetsemoulesdemaïs 1103.13

047.22 Gruauxetsemoulesd’autrescéréales 1103.19

047.23 Flocons 1103.20

048 PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET PRÉPARATIONS À BASE DE FARINE OU D’AMIDON DE FRUITS OU DE LÉGUMES

048.1 Grainsdecéréales,transformésoupréparésd’unemanièrenondénomméeailleurs(ycomprisalimentspréparéspourlepetit-déjeuner)

048.11 Préparationsalimentairesobtenuesparsoufflageougrillagedecéréalesoudeproduitscéréaliersetdefloconsdecéréalesnongrillésoudemélangesdefloconsdecéréalesgrillésetnongrillésoudecéréalessoufflées

1904.10,.20

048.12 Céréalesautresquelemaïs,engrains,précuitesouautrementpréparées 1904.30,.90

048.13 Autresgrainsdecéréales,aplatisouenflocons,àl’exclusiondurizdusous-groupe042.3 1104.12,.19

048.14 Autresgrainsdecéréalesautrementtra�aillés(mondés,décortiqués,ballés,perlés,épointés,tranchésouconcassés),àl’exclusiondurizdusous-groupe042.3

1104.22-.29

048.15 Germesdecéréales,entiers,aplatis,enfloconsoumoulus 1104.30

048.2 048.2 Malt,mêmetorréfié(ycomprislafarinedemalt) 1107.10,.20

048.3 048.3 Macaronis,spaghettisetproduitssimilaires(pâtesalimentaires),noncuits,nonfarcisniautrementpréparés

1902.11,.19

048.4 Pain,pâtisserie,gâteaux,biscuitsetautresproduitsdelaboulangerie,mêmecontenantducacaodansuneproportionquelconque;hosties,cachets�idesdestypesemployésenpharmacie,painàcacheter,papierderizetproduitssimilaires

048.41 Painscroustillants,knäckebrot,biscottes,paingrilléetproduitssimilaires 1905.10,.40

048.42 Biscuitsadditionnésd’édulcorants,gaufresetgaufrettes,paind’épicesetsimilaires 1905.20,.31,.32

048.49 Autres 1905.90

048.5 048.5 Préparationsetpâtespourlaconfectiondesproduitsdelaboulangeriedusous-groupe048.4

1901.20

Di�ision05Légumesetfruits

GroupeSous-


054 LÉGUMES ET PLANTES POTAGèRES FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS OU SIMPLEMENT CONSERVÉS (Y COMPRIS LÉGUMINEUSES SèCHES), RACINES, TUBERCULES ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX COMESTIBLES, N.D.A., FRAIS OU SECS

054.1 054.1 Pommesdeterre,fraîchesouréfrigérées(àl’exclusiondespatatesdouces) 0701.10,.90



GroupeSous-


054.2 Légumineuses,sèches,écossées,mêmedécortiquéesoucassées.

054.21 Pois 0713.10

054.22 Poischiches 0713.20

054.23 Haricots,autresquefè�esetfé�eroles 0713.31-.39

054.24 Lentilles 0713.40

054.25 Fè�esetfé�eroles 0713.50

054.29 Autreslégumineuses 0713.90

054.4 054.4 Tomates,fraîchesouréfrigérées 0702.00

054.5 Autreslégumesfraisouréfrigérés

054.51 Oignonsetéchalotes,fraisouréfrigérés 0703.10

054.52 Aulx,poireauxetautreslégumesetplantespotagèresalliacées,fraisouréfrigérés 0703.20,.90

054.53 Chouxetautreslégumescomestiblesdel’espècebrassica,fraisouréfrigérés 0704.10-.90

054.54 Laituesetchicorées(ycomprislesendi�es),fraîchesouréfrigérées 0705.11-.29

054.55 Carottes,na�ets,bettera�esàsalade,salsifis,céleris-ra�es,radisetracinescomestiblessimilaires,fraisouréfrigérés

0706.10,.90

054.56 Concombresetcornichonsfraisouréfrigérés 0707.00

054.57 Légumesàcosses,fraisouréfrigérés 0708.10-.90

054.58 Champignonsettruffesfraisouréfrigérés 0709.51,.59

054.59 Autreslégumes,fraisouréfrigérés 0709.20-.40,.60-.90

054.6 Légumes(mêmecuitsàla�apeurouàl’eaubouillante),congelés

054.61 Maïsdoux 0710.40

054.69 Autreslégumesetmélangesdelégumes 0710.10-.30,.80,.90

054.7 054.7 Légumesconser�éspro�isoirement(aumoyendegazsulfureuxoudansdel’eausalée,soufréeouadditionnéed’autressubstances,parexemple,ser�antàleurconser�ationpro�isoire)maisimpropresàlaconsommationimmédiateenl’état.

0711.20-.90

054.8 Produits�égétaux,racinesettuberculesprincipalementdestinésàl’alimentationhumaine,n.d.a.,frais,séchésouréfrigérés

054.81 Manioc(cassa�e) 0714.10

054.83 Racinesd’arrow-rootoudesalep,topinambours,patatesdoucesetracinesettuberculessimilaires(autresquelesracinesdemanioc)àhauteteneurenamidonoueninuline,mêmedébitésenmorceauxouagglomérésenpaillettes,moelledesagoulier

0714.20,.90

054.84 Cônesdehoublonetlupuline 1210.10,.20

054.87 Bettera�esàsucre,fraîchesouséchées,mêmerâpées 1212.91

054.89 Produits�égétauxdesespècesser�antprincipalementàl’alimentationhumaine,n.d.a. 1212.99

056 LÉGUMES, RACINES ET TUBERCULES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A.

056.1 Légumesséchés(àl’exclusiondeslégumineuses),entiers,coupésenmorceauxouentranches,broyésouenpoudre,maisnonautrementpréparés

056.12 Oignons 0712.20

056.13 Champignons,oreilles-de-Judas,trémellesettruffes 0712.31-.39

056.19 Autreslégumes;mélangesdelégumes 0712.90

056.4 Farine,fécule,flocons,granulesetpaillettesdepommesdeterre,fruitsetlégumes,n.d.a.

056.41 Farineetféculedepommesdeterre 1105.10

GroupeSous-


056.42 Flocons,granulesetpaillettesdepommesdeterre 1105.20

056.45 Tapiocaetsessuccédanéspréparésàpartirdefécules,sousformedeflocons,grumeaux,grains,perlés,cribluresouformessimilaires

1903.00

056.46 Farinesetsemoulesdeslégumesàcossesecsdusous-groupe054.2 1106.10

056.47 Farinesetsemoulesdesagou,deracinesoudetuberculesdespositions054.81et054.83

1106.20

056.48 Farines,semoulesetpoudresdesproduitsdetoutepositiondugroupe057 1106.30

056.6 Légumespréparésoupréser�ésautrementqu’au�inaigreouàl’acideacétique,n.d.a.,congelés

056.61 Pommesdeterrepréparéesouconser�éesautrementqu’au�inaigreouàl’acideacétique

2004.10

056.69 Autreslégumesetmélangesdelégumespréparésouconser�ésautrementqu’au�inaigreouàl’acideacétique

2004.90

056.7 Légumespréparésouconser�és,n.d.a.

056.71 Légumes,fruits,mêmeàcoque,etautrespartiescomestiblesdeplantes,préparésouconser�ésau�inaigreouàl’acideacétique

2001.10,.90

056.72 Tomatesentièresouenmorceaux,préparéesouconser�éesautrementqu’au�inaigreouàl’acideacétique

2002.10

056.73 Tomates,n.d.a.,préparéesouconser�éesautrementqu’au�inaigreouàl’acideacétique 2002.90

056.74 Champignonsettruffespréparésouconser�ésautrementqu’au�inaigreouàl’acideacétique

2003.10-.90

056.76 Pommesdeterrenoncongeléespréparéesouconser�éesautrementqu’au�inaigreouàl’acideacétique

2005.20

056.77 Maïsdouxpréparéouconser�éautrementqu’àl’acideacétique 2005.80

056.79 Autreslégumesnoncongeléspréparésouconser�ésautrementqu’au�inaigreouàl’acideacétique

2005.40-.70,.91,.99

057 FRUITS, MÊME À COQUE (À L’EXCLUSION DES FRUITS À COQUE OLÉANIGEUX), FRAIS OU SÉCHÉS

057.1 Oranges,mandarines,clémentinesetagrumeshybridessimilaires,fraisouséchés

057.11 Orangesfraîchesouséchées 0805.10

057.12 Mandarine(ycompristangerinesetsatsumas);clémentines,wilkingsethybridessimilairesd’agrumesfraisouséchés

0805.20

057.2 Autresagrumesfraisouséchés

057.21 Citronsetlimettesfraisouséchés 0805.50

057.22 Pamplemoussesfraisouséchés 0805.40

057.29 Agrumes,n.d.a.,fraisouséchés 0805.90

057.3 057.3 Bananes(ycomprislesplantains)fraîchesouséchées 0803.00

057.4 057.4 Pommesfraîches 0808.10

057.5 Raisinsfraisouséchés

057.51 Frais 0806.10

057.52 Séchés(raisinssecs,parexemple) 0806.20

057.6 057.6 Figuesfraîchesouséchées 0804.20

057.7 Fruitsàcoquecomestibles(àl’exclusiondesfruitsàcoqueutilisésprincipalementpourl’extractiond’huile),fraisouséchés,mêmedécortiquésoudébarrassésdeleurpeau

057.71 Noixdecoco 0801.11,.19

057.72 NoixduBrésil 0801.21,.22

057.73 Noixdecajou 0801.31,.32



GroupeSous-


057.74 Amandes 0802.11,.12

057.75 Noisettesoua�elines 0802.21,.22

057.76 Noix 0802.31,.32

057.77 Châtaignes 0802.40

057.78 Pistaches 0802.50

057.79 Fruitsàcoquecomestibles,n.d.a.(àl’exclusiondeleursmélanges),fraisouséchés 0802.60,.90

057.9 Fruitsfraisouséchés,n.d.a.

057.91 Melons(ycomprislespastèques)etpapayes,frais 0807.11-.20

057.92 Poiresetcoings,frais 0808.20

057.93 Abricots,cerises,pêches(ycomprislesbrugnons),prunesetprunelles,frais 0809.10-.40

057.94 Fraises,framboises,mûresderonceoudemûrier,mûres-framboises,airelles,myrtillesetautresfruitsdugenreVaccinium,fraîches

0810.10-.40

057.95 Ananasfraisouséchés 0804.30

057.96 Dattesfraîchesouséchées 0804.10

057.97 A�ocats,goya�es,manguesetmangoustes,fraisouséchés 0804.40,.50

057.98 Autresfruitsfrais 0810.50-.90

057.99 Fruitsséchés,n.d.a.,etmélanges,n.d.a.,defruitsàcoqueoudefruitsséchésdugroupe057

0813.10-.50

058 FRUITS CONSERVÉS ET PRÉPARATIONS À BASE DE FRUITS (À L’EXCLUSION DES JUS DE FRUITS)

058.1 058.1 Confitures,geléesdefruit,marmelades,puréesoupâtesdefruits(mêmeàcoque),obtenuesparcuisson,mêmecontenantdusucreoud’autreédulcorant,àl’exclusiondespréparationshomogénéisées

2007.91,.99

058.2 Fruits,mêmeàcoque,conser�éspro�isoirement;écorcesd’agrumesoudemelons

058.21 Fruits,mêmeàcoque,conser�éspro�isoirement(aumoyendegazsulfureuxoudansl’eausalée,soufréeouadditionnéed’autressubstancesser�antàassurerleurconser�ation),maisimpropresàlaconsommationimmédiateenl’état

0812.10,.90

058.22 Ecorcesd’agrumesoudemelons,fraîches,congelées,séchéesouconser�éespro�isoirementdansl’eausalée,soufréeouadditionnéed’autressubstancesser�antàassurerleurconser�ation

0814.00

058.3 Fruits,mêmeàcoque,mêmecuitsàl’eaubouillanteouàla�apeurd’eau,congelés,mêmeadditionnésdesucreoud’autresédulcorants

058.31 Fraises 0811.10

058.32 Framboises,mûresderonceoudemûrier,mûres-framboisesetgroseillesàgrappesouàmaquereau

0811.20

058.39 Autresfruits 0811.90

058.9 Fruits,mêmeàcoque,etautrespartiescomestiblesde�égétauxautrementpréparésouconser�és,mêmecontenantdusucreajoutéoud’autreédulcorantoualcool,n.d.a.

058.92 Fruitsàcoque,arachidesetautresgraines,n.d.a. 2008.11,.19

058.93 Ananas 2008.20

058.94 Agrumes 2008.30

058.95 Abricots,cerisesetpêches 2008.50-.70

058.96 Fruitsoupartiescomestiblesde�égétaux,n.d.a. 2008.40,.80,.91,.99

058.97 Mélangesdefruitsoud’autrespartiescomestiblesde�égétaux,n.d.a. 2008.92

GroupeSous-


059 JUS DE FRUITS (Y COMPRIS MOÛT DE RAISIN) ET JUS DE LÉGUMES NON FERMENTÉS ET NE CONTENANT PAS D’ALCOOL AJOUTÉ, MEME CONTENANT DU SUCRE AJOUTÉ OU D’AUTRE ÉDULCORANT

059.1 059.1 Jusd’orange 2009.11-.19

059.2 059.2 Jusdepamplemousse 2009.21,.29

059.3 059.3 Jusdetoutautreagrume 2009.31,.39

059.9 Jusdetoutautrefruit(autrequ’agrume)oulégume;mélangesdejusdefruitsoudelégumes

059.91 Jusd’ananas 2009.41,.49

059.92 Jusdetomate 2009.50

059.93 Jusderaisin(ycomprislesmoûtsderaisin) 2009.61,.69

059.94 Jusdepomme 2009.71,.79

059.95 Jusdetoutautrefruitoulégume 2009.80

059.96 Mélangesdejusdefruitsoudelégumes 2009.90

Di�ision06Sucres,préparationsàbasedesucreetmiel

GroupeSous-


061 SUCRES, MÉLASSES ET MIEL

061.1 Sucresdecanneoudebettera�e,bruts,àl’étatsolide,sansadditiond’aromatisantoudecolorant

061.11 Sucredecannebrut 1701.11

061.12 Sucredebettera�ebrut 1701.12

061.2 Autressucresdebettera�eoudecanneetsaccharosechimiquementpurs,àl’étatsolide

061.21 A�ecadditiond’aromatisantoudecolorant 1701.91

061.29 Autres 1701.99

061.5 Mélassesrésultantdel’extractionouduraffinagedusucre

061.51 Mélassesdecanneàsucre 1703.10

061.59 Mélassesdebettera�eetautresmélasses(mélassesdemaïs,parexemple) 1703.90

061.6 061.6 Mielnaturel 0409.00

061.9 Autressucresycomprislactose,maltose,glucoseetfructosechimiquementpurssousformesolide;siropsdesucrenecontenantpasd’aromatisantnidecolorant,succédanédumiel(mêmemélangéàdumielnaturel);caramel

061.91 Lactoseetsiropdelactose 1702.11,.19

061.92 Sucreetsiropd’érable 1702.20

061.93 Glucose(dextrose)etsiropdeglucose,necontenantpasdefructoseouencontenantenpoids,àl’étatsec,moinsde20%

1702.30

061.94 Glucoseetsiropdeglucosecontenantenpoids,àl’étatsec,aumoins20%maispasplusde50%defructose

1702.40

061.95 Fructosepur 1702.50

061.96 Autrefructoseetsiropdefructosecontenantenpoids,àl’étatsec,plusde50%defructose

1702.60

061.99 Autressucres(ycomprissucrein�erti) 1702.90



GroupeSous-


062 SUCRERIES

062.1 062.1 Légumes,fruits,mêmeàcoque,écorcesdefruitetautrespartiesde�égétaux,conser�ésausucre(égouttés,glacésoucristallisés)

2006.00

062.2 Sucreries(ycomprischocolatblanc)necontenantpasdecacao

062.21 Gommesàmâcher(chewing-gum),mêmeenrobéesdesucre 1704.10

062.29 Autressucreriesnecontenantpasdecacao 1704.90

Di�ision07Café,thé,cacao,épicesetpréparationsàbasedecesproduits

GroupeSous-


071 CAFÉ ET SUCCÉDANÉS DU CAFÉ

071.1 Cafénontorréfié,mêmedécaféiné

071.11 Cafénontorréfié,nondécaféiné 0901.11

071.12 Cafénontorréfié,décaféiné 0901.12

071.2 071.2 Cafétorréfié 0901.21,.22

071.3 Extraits,essencesetconcentrésdecaféetpréparationsàbasedecesproduitsouàbasedecafé;succédanésducaféetextraitsdecafé,essencesetconcentrésdecessuccédanésetdecesextraits

071.31 Extraits,essencesetconcentrésdecaféetpréparationsàbasedecesproduitsouàbasedecafé

2101.11,.12

071.32 Coquesetpelliculesdecafé;succédanésdecafécontenantducaféenn’importequelleproportion

0901.90

071.33 Chicoréetorréfiéeetautressuccédanéstorréfiésducafé(necontenantpasdecafé)etleursextraits,essencesetconcentrés

2101.30

072 CACAO

072.1 072.1 Cacaoenfè�esoubrisuresdefè�es,brutoutorréfié 1801.00

072.2 072.2 Poudredecacao,sansadditiondesucrenid’autresédulcorants 1805.00

072.3 Pâtedecacaomêmenondégraissée(liqueur)

072.31 Nondégraissée(liqueur) 1803.10

072.32 Entièrementoupartiellementdégraissée(débeurrée) 1803.20

072.4 072.4 Beurre,graisseethuiledecacao 1804.00

072.5 072.5 Coques,pelures,pelliculesetautresdéchetsdecacao 1802.00

073 CHOCOLAT ET AUTRES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU CACAO, N.D.A.

073.1 073.1 Poudredecacaoadditionnéedesucreoud’autreédulcorant 1806.10

073.2 073.2 Autrespréparationsalimentairescontenantducacao,enpainsouenbarresd’unpoidssupérieurà2kg,ouàl’étatliquideoupâteux,enpoudre,granulésousousformessimilairesen�rac,présentéesencontenantsouconditionnementsd’uncontenusupérieurà2kg

1806.20

073.3 073.3 Autrespréparationsalimentairescontenantducacaoenpains,barresouplaques,mêmefourrées

1806.31,.32

GroupeSous-


073.9 073.9 Autreschocolatsetpréparationsalimentairescontenantducacao,n.d.a. 1806.90

074 THÉ ET MATÉ

074.1 Thé,mêmearomatisé

074.11 Thé�ert(nonfermenté),présentéenconditionnementsd’uncontenun’excédantpas3kg,mêmearomatisé

0902.10

074.12 Autresthés�erts(nonfermentés),mêmearomatisés 0902.20

074.13 Thénoir(fermenté)etthépartiellementfermenté,présentésenconditionnementsd’uncontenun’excédantpas3kg,mêmearomatisés

0902.30

074.14 Autresthésnoirs(fermentés)etautresthéspartiellementfermentés,mêmearomatisés 0902.40

074.3 Maté;extraits,essencesetconcentrésdethéoudematéetpréparationsàbasedethé,dematéoudeleursextraits,essencesouconcentrés

074.31 Maté 0903.00

074.32 Extraits,essencesetconcentrésdethéoudematéetpréparationsàbasedethé,dematéoudeleursextraits,essencesouconcentrés

2101.20

075 ÉPICES

075.1 Poi�redugenrePiper;fruitsdugenreCapsicumoudugenrePimenta, séchés,concassésoumoulus

075.11 Poi�redugenrePiper,nonconcassénimoulu 0904.11

075.12 Poi�redugenrePiper,concasséoumoulu 0904.12

075.13 FruitsdugenreCapsicumoudugenrePimenta,séchés,concassésoumoulus 0904.20

075.2 Épices(àl’exceptiondupoi�reetdupiment)

075.21 Vanille 0905.00

075.22 Cannelleetfleursducannelier,nonbroyéesnimoulues 0906.11,.19

075.23 Cannelleetfleursducannelier,broyéesoumoulues 0906.20

075.24 Girofles(antofles,clousetgriffes) 0907.00

075.25 Noixmuscades,macis,amomesetcardamones 0908.10-.30

075.26 Grainesd’anis,debadiane,defenouil,decoriandre,decumin,decar�ioudegeniè�re 0909.10-.50

075.27 Gingembre(àl’exclusiondugingembreconser�éausucreouausirop) 0910.10

075.28 Safran 0910.20

075.29 Autresépices;mélangesdedeuxouplusdesproduitsdesdifférentespositionsdugroupe075

0910.30-.99

Di�ision08Alimentspouranimaux(àl’exclusiondescéréalesnonmoulues)

GroupeSous-


081 ALIMENTS POUR ANIMAUX (À L’EXCLUSION DES CÉRÉALES NON MOULUES)

081.1 Foinsetfourrages�ertsousecs

081.11 Paillesetballesdecéréales,brutes,mêmehachées,moulues,presséesouagglomérées 1213.00



GroupeSous-


081.12 Farinesetgranulesdeluzerne 1214.10

081.13 Rutabagas,bettera�esfourragères,racinesfourragères,foin,trèfle,sainfoin,chouxfourragers,lupin,�escesetproduitsfourragerssimilaires,mêmeaggloméréssousformedepellets

1214.90

081.19 Matières�égétalesetdéchet�égétaux,résidusetsous-produits�égétaux,mêmeaggloméréssousformedepellets,destypesutiliséspourl’alimentationdesanimaux,n.d.a.

2308.00

081.2 Sons,remoulagesetautresrésidus,mêmeaggloméréssousformedepellets,ducriblage,delamoutureoud’autrestraitementsdescéréalesoudeslégumineuses

081.23 Deslégumineuses 2302.50

081.24 Dumaïs 2302.10

081.26 Dufroment 2302.30

081.29 D’autrescéréales 2302.40

081.3 Tourteauxetautresrésidussolides(àl’exceptiondesdrêches),mêmebroyésouaggloméréssousformedepellets,del’extractiond’huiledegrainesoudefruitsoléagineuxetdegermesdecéréales

081.31 Defè�esdesoja 2304.00

081.32 D’arachides 2305.00

081.33 Degrainesdecoton 2306.10

081.34 Degrainesdelin 2306.20

081.35 Degrainesdetournesol 2306.30

081.36 Degrainesdena�etteoudecolza 2306.41,.49

081.37 Denoixdecocooudecoprah 2306.50

081.38 Denoixoud’amandesdepalmiste 2306.60

081.39 D’autresgrainesoufruitsoléagineuxetdegermesdecéréales 2306.90

081.4 Farines,poudresetgranulésde�iandesoud’abatsdepoissonsoudecrustacés,demollusquesoud’autresin�ertébrésaquatiques,impropresàl’alimentationhumaine;cretons

081.41 Farines,poudresetgranulésde�iandesoud’abatsimpropresàl’alimentationhumaine;cretons

2301.10

081.42 Farines,poudresetgranulésdepoissonsoudecrustacés,demollusquesoud’autresin�ertébrésaquatiques,impropresàl’alimentationhumaine

2301.20

081.5 Résidusd’amidonnerieetrésidussimilaires,pulpedebettera�es,bagassesetautresdrêchesetdéchetsdesucrerie,debrasserieoudedistillerie,mêmeaggloméréssousformedepellets

081.51 Résidusd’amidonnerieetrésidussimilaires 2303.10

081.52 Pulpedebettera�es,bagassesetautresdéchetsdesucrerie 2303.20

081.53 Drèchesetdéchetsdebrasserieoudedistillerie 2303.30

081.9 Déchetsalimentairesetalimentspréparéspourlesanimaux,n.d.a.

081.94 Liesde�in;tartrebrut 2307.00

081.95 Alimentspourchiensouchats,conditionnéspourla�enteaudétail 2309.10

081.99 Préparationsdestypesutiliséspourl’alimentationdesanimaux,n.d.a. 2309.90

Di�ision09Produitsetpréparationscomestiblesdi�ers

GroupeSous-


091 MARGARINE ET MATIèRES GRASSES

091.0 Margarine;mélangesoupréparationsalimentairesdegraissesoud’huilesanimalesoudeleursfractions,autresquelesgraissesethuiles�égétalesdusous-groupe431.2etleursfractions

091.01 Margarine(àl’exclusiondelamargarineliquide) 1517.10

091.09 Autresmélangesoupréparationsalimentairesdegraissesoud’huilesanimalesoudeleursfractions,autresquelesgraissesethuiles�égétalesdusous-groupe431.2etleursfractions

1517.90

098 PRODUITS ET PRÉPARATIONS COMESTIBLES, N.D.A.

098.1 Préparationsalimentaireshomogénéisées

098.11 Préparationshomogénéiséesde�iandesoud’abatscomestibles 1602.10

098.12 Légumeshomogénéisés 2005.10

098.13 Préparationshomogénéiséesdefruitsobtenuesparcuisson 2007.10

098.14 Préparationsalimentairescompositeshomogénéisées 2104.20

098.4 Saucesetpréparationspoursauces;condimentsetassaisonnementscomposés;farinesdemoutardeetmoutardespréparées;�inaigresetsuccédanésdu�inaigreobtenusàpartird’acideacétique

098.41 Saucedesoja 2103.10

098.42 Tomatoketchupetautressaucestomates 2103.20

098.43 Farinesdemoutardeetmoutardespréparées 2103.30

098.44 Vinaigresetsuccédanésdu�inaigreobtenusàpartird’acideacétique 2209.00

098.49 Autressaucesetpréparationspoursaucesetsaucespréparées;condimentsetassaisonnementscomposés

2103.90

098.5 098.5 Soupes,potagesoubouillonsetpréparationspoursoupes,potagesoubouillons 2104.10

098.6 098.6 Le�ures(�i�antesoumortes);autresmicro-organismesmono-cellulairesmorts(àl’exclusiondes�accinsdelaposition541.63);poudresàle�erpréparées

2102.10-.30

098.9 Préparationsalimentaires,n.d.a.

098.91 Pâtesalimentairescuisinéesoufarcies;couscous,mêmepréparé 1902.20-.40

098.92 Produitscomestiblesd’origineanimale,n.d.a. 0410.00

098.93 Préparationspourl’alimentationdesnourrissons,conditionnéespourla�enteaudétail,defarines,semoules,féculesouextraitsdemalt(necontenantpasdecacaoouencontenantdansuneproportioninférieureà40%enpoidsdelamassedégraissée)oudeproduitsdespositions022.11à022.32etdusous-groupe022.4(necontenantpasdecacaoouencontenantdansuneproportioninférieureà5%dupoids),n.d.a.

1901.10

098.94 Extraitsdemalt;préparationsalimentairesdefarines,semoules,féculesouextraitsdemalt(necontenantpasdecacaoouencontenantdansuneproportioninférieureà40%enpoidsdelamassetotaledégraissée),n.d.a.,oudeproduitsdespositions022.11à022.32oudusous-groupe022.4(necontenantpasdecacaoouencontenantdansuneproportioninférieureà5%enpoids),n.d.a.

1901.90

098.99 Autrespréparationsalimentaires 2106.10,.90



SECTION 1 BOISSONS ET TABAC

Di�ision11Boissons

GroupeSous-


111 BOISSONS NON ALCOOLIQUES, N.D.A.

111.0 Boissonsnonalcooliques,n.d.a.

111.01 Eaux(ycomprisleseauxminéralesetleseauxgazeusesnaturellesouartificielles)nonadditionnéesdesucrenid’autreédulcorant,niaromatisées;glaceetneige

2201.10,.90

111.02 Eaux(ycomprisleseauxminéralesetleseauxgazeuses)additionnéesdesucreoud’autreédulcorantouaromatisées,etautresboissonsnonalcooliques,n.d.a.

2202.10,.90

112 BOISSONS ALCOOLIQUES

112.1 Vinsderaisinfrais(mêmeenrichisd’alcool);moûtsderaisinpartiellementfermentésoumutésàl’alcool

112.11 Moûtsderaisinspartiellementfermentésoumutésautrementqu’àl’alcool 2204.30

112.13 Vermouthsetautres�insderaisinfraispréparésàl’aidedeplantesoudesubstancesaromatiques

2205.10,.90

112.15 Vinsmousseux 2204.10

112.17 Vinsderaisinfrais(autresqueles�insmousseux);moûtsderaisinsnonfermentésoumutésàl’alcool

2204.21,.29

112.2 112.2 Boissonsfermentées,n.d.a.(cidre,poiré,hydromel,parexemple);mélangesdeboissonsfermentéesetmélangesdeboissonsfermentéesetdeboissonsnonalcooliques,n.d.a.

2206.00

112.3 112.3 Bièresdemalt(ycomprisl’ale,lestoutetleporter) 2203.00

112.4 Alcooléthyliquenondénaturéd’untitrealcoométrique�olumiquede80%ouplus;eauxde�ie,liqueursetautresboissonsspiritueuses

112.41 Whiskies 2208.30

112.42 Eauxde�iede�inoudemarcderaisin 2208.20

112.44 Rhumettafia 2208.40

112.45 Ginetgeniè�re 2208.50

112.49 Alcoolsetboissonsalcooliquesdistillées,n.d.a. 2208.60-.90

Di�ision12Tabacsbrutsetmanufacturés

GroupeSous-


121 TABACS NON MANUFACTURÉS; DÉCHETS DE TABAC

121.1 121.1 Tabacsnonécotés 2401.10

121.2 121.2 Tabacspartiellementoutotalementécotés 2401.20

121.3 121.3 Déchetsdetabac 2401.30

GroupeSous-


122 TABACS MANUFACTURÉS (MÊME CONTENANT DES SUCCÉDANÉS DU TABAC)

122.1 122.1 Cigares,mêmeàboutscoupés,etcigarillos,contenantdutabac 2402.10

122.2 122.2 Cigarettescontenantdutabac 2402.20

122.3 Autrestabacsmanufacturés(ycompristabacsàfumer,àchiquerouàpriser);extraitsetsaucesdetabac

122.31 Cigares,mêmeàboutscoupés,cigarillosetcigarettesensuccédanésdetabac 2402.90

122.32 Tabacsàfumer,mêmecontenantdessuccédanésdetabacentouteproportion 2403.10

122.39 Tabacsmanufacturés,extraitsetsauces,n.d.a. 2403.91,.99

SECTION 2 MATIèRES BRUTES NON COMESTIBLES, À L’EXCLUSION DES COMBUSTIBLES

Di�ision21Cuirs,peauxetpelleteriesbruts

GroupeSous-


211 CUIRS ET PEAUX (À L’EXCLUSION DES PELLETERIES)

211.2 Peauxbrutesdebo�ins(ycomprisdebuffles)oud’équins(fraîchesousalées,séchées,chaulées,pickléesouautrementconser�ées,maisnontannées,parcheminéesniautrementpréparées),mêmeépiléesourefendues

211.21 Peauxentières,d’unpoidsunitairen’excédantpas8kglorsqu’ellessontsimplementséchées,10kglorsqu’ellessontsaléesàsecet16kglorsqu’ellessontfraîches,saléesensaumureouautrementconser�ées.

4101.20

211.29 Autrespeaux,ycomprislescroupons,demi-crouponsetflancs 4101.50,.90

211.6 211.6 Peauxbrutesd’o�ins,lainées(àl’exclusiondespeauxd’agneauxditsastrakhan,breitschwantz,caracul,persianerousimilairesetdespeauxd’agneauxdesIndes,deChine,deMongolieouduTibet),[fraîchesousalées,séchées,chaulées,pickléesouautrementconser�ées,maisnontannéesniparcheminées,niautrementpréparées],mêmerefendues

4102.10

211.7 211.7 Peauxbrutesépiléesd’o�ins(fraîchesousalées,séchées,chaulées,pickléesouautrementconser�ées,maisnontannéesniparcheminéesniautrementpréparées)mêmerefendues

4102.21,.29

211.9 Cuirsetpeaux,n.d.a.;déchetsetcuirusagé

211.91 Rognuresetautresdéchetsdecuirnatureloureconstitué,impropresàlafabricationd’ou�ragesencuir;sciure,poudreetfarinedecuir

4115.20

211.99 Cuirsetpeaux,n.d.a.,bruts(frais,salés,séchés,chaulés,picklésouautrementconser�és,maisnontannésniparcheminésniautrementpréparés),mêmeépilésourefendus

4103.20-.90

212 PELLETERIES BRUTES (Y COMPRIS TÊTES, QUEUES, PATTES ET AUTRES PARTIES OU MORCEAUX UTILISABLES EN PELLETERIE) AUTRES QUE LES CUIRS ET PEAUX DU GROUPE 211

212.1 212.1 Peauxde�isonsbrutes,entières,mêmesanslestêtes,queuesoupattes 4301.10

212.2 Pelleteriesbrutes,autresquede�ison,entières



GroupeSous-


212.22 D’agneauxditsastrakhan,breitschwantz,caracul,persianerousimilaires,d’agneauxdesIndes,deChine,deMongolieouduTibet

4301.30

212.25 Derenards 4301.60

212.29 Autrespelleteriesbrutes,entières,mêmesanslestêtes,queuesoupattes 4301.80

212.3 212.3 Têtes,queues,pattesetautresmorceauxutilisablesenpelleterie 4301.90

Di�ision22Grainesetfruitsoléagineux

GroupeSous-


222 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX DES TYPES UTILISÉS POUR L’EXTRACTION DES HUILES VÉGÉTALES DITES SOFT (À L’EXCLUSION DES FARINES)

222.1 Arachides(cacahuètes),nongrilléesniautrementcuites,mêmedécortiquéesouconcassées

222.11 Nondécortiquées 1202.10

222.12 Décortiquées 1202.20

222.2 222.2 Fè�esdesoja 1201.00

222.3 222.3 Grainesdecoton 1207.20

222.4 222.4 Grainesdetournesol 1206.00

222.5 222.5 Grainesdesésame 1207.40

222.6 Grainesdena�ette,decolzaetdemoutarde

222.61 Grainesdena�etteoudecolza,mêmeconcassées 1205.10,.90

222.62 Grainesdemoutarde 1207.50

223 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX, MÊME CONCASSÉS, DES TYPES UTILISÉS POUR L’EXTRACTION D’AUTRES HUILES VÉGÉTALES FIXES (Y COMPRIS FARINES DE GRAINES OU DE FRUITS OLÉAGINEUX N.D.A.)

223.1 223.1 Coprah 1203.00

223.4 223.4 Grainesdelin 1204.00

223.7 223.7 Grainesetfruitsoléagineux,n.d.a. 1207.91,.99

223.9 223.9 Farinesdegrainesoudefruitsoléagineux(àl’exclusiondelafarinedemoutarde),nondéshuilées,partiellementdéshuilées,oudéshuiléespuisentièrementoupartiellementrehuiléesa�ecleurshuilesinitiales

1208.10,.90

Di�ision23Caoutchoucbrut(mêmesynthétiqueourégénéré)

GroupeSous-


231 CAOUTCHOUC NATUREL, BALATA, GUTTA-PERCHA, GUAYULE, CHICLE ET GOMMES NATURELLES SIMILAIRES SOUS FORMES PRIMAIRES (Y COMPRIS LATEX) OU EN PLAQUES, FEUILLES OU BANDES

231.1 231.1 Latexdecaoutchoucnaturel,mêmepré�ulcanisé 4001.10

231.2 Caoutchoucnaturel(autrequelatex)

GroupeSous-


231.21 Feuillesfuméesdecaoutchoucnaturel 4001.21

231.25 Caoutchoucsnaturelstechniquementspécifiés 4001.22

231.29 Autrescaoutchoucsnaturels 4001.29

231.3 231.3 Balata,gutta-percha,guayule,chicleetgommesnaturellessimilaires 4001.30

232 CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE; CAOUTCHOUC RÉGÉNÉRÉ; DÉCHETS, DÉBRIS ET ROGNURES DE CAOUTCHOUC NON DURCI

232.1 Caoutchoucsynthétiqueouartificieldéri�édupétrole,sousformesprimairesouenplaques,feuillesoubandes;mélangesdetoutproduitdugroupe231a�ectoutproduitdusous-groupe232.1,sousformesprimairesouenplaques,feuillesoubandes

232.11 Caoutchoucstyrène-butadiène(SBR);caoutchoucstyrène-butadiènecarboxylé(XSBR) 4002.11,.19

232.12 Caoutchoucbutadiène(BR) 4002.20

232.13 Caoutchoucisobutène-isoprène(butyle)(IIR);caoutchouchalo-isobutène-isoprène(CIIRouBIIR).

4002.31,.39

232.14 Caoutchoucchloroprène(chlorobutadiène)[CR] 4002.41,.49

232.15 Caoutchoucacrylonitrile-butadiène(NBR) 4002.51,.59

232.16 Caoutchoucisoprène(IR) 4002.60

232.17 Caoutchoucéthylène-propylène-diènenonconjugué(EPDM) 4002.70

232.18 Mélangesdetoutproduitdugroupe231a�ectoutproduitdusous-groupe232.1 4002.80

232.19 Autrescaoutchoucssynthétiquesouartificielsdéri�ésdepétrole 4002.91,.99

232.2 Caoutchoucrégénéré;déchetsetrognuresdecaoutchoucnondurci

232.21 Caoutchoucrégénérésousformesprimairesouenplaques,feuillesoubandes 4003.00

232.22 Déchets,débrisetrognuresdecaoutchoucnondurci,mêmeréduitsenpoudreouengranulés

4004.00

Di�ision24Liègeetbois

GroupeSous-


244 LIèGE NATUREL BRUT ET DÉCHETS DE LIèGE NATUREL (Y COMPRIS LE LIèGE NATUREL EN BLOCS OU EN FEUILLES)

244.0 Liègenaturelbrutetdéchetsdeliègenaturel(ycomprisleliègenaturelenblocsoufeuilles)

244.02 Liègenaturel,écroûtéousimplementéquarriouencubes,plaques,feuillesoubandesdeformecarréeourectangulaire,ycomprislesébauchesàarêtes�i�espourbouchons

4502.00

244.03 Liègenaturelbrutousimplementpréparé 4501.10

244.04 Déchetsdeliège;liègeconcassé,granuléoupul�érisé 4501.90

245 BOIS DE CHAUFFAGE (À L’EXCLUSION DES DÉCHETS DE BOIS) ET CHARBON DE BOIS

245.0 Boisdechauffage(àl’exclusiondesdéchetsdebois)etcharbondebois

245.01 Boisdechauffageenrondins,bûches,ramilles,fagotsousousformessimilaires(àl’exclusiondesdéchetsdebois)

4401.10

245.02 Charbondebois(ycomprislecharbondecoquesoudenoix),mêmeaggloméré 4402.10,.90


GroupeSous-


246 BOIS EN COPEAUX OU PARTICULES ET DÉCHETS DE BOIS

246.1 Boisencopeauxouparticules

246.11 Deconifères 4401.21

246.15 Autresquedeconifères 4401.22

246.2 246.2 Sciure,déchetsetdébrisdebois,mêmeagglomérésenrondins,briquettes,boulettesouformessimilaires

4401.30

247 BOIS BRUTS (MÊME ÉCORCÉS OU DÉSAUBIÉRÉS) OU ÉQUARRIS

247.3 247.3 Boisbruts(mêmeécorcésoudésaubiérés)ouéquarris,traitésàlapeinture,àlateintureoua�ecd’autresagentsdeconser�ation

4403.10

247.4 247.4 Boisdeconifères,bruts(mêmeécorcésoudésaubiérés)ousimplementéquarris,maisnontraitésàlapeinture,àlateintureoua�ecd’autresagentsdeconser�ation

4403.20

247.5 247.5 Boisautresquedeconifères,bruts(mêmeécorcésoudésaubiérés)ouéquarris,maisnontraitésàlapeinture,àlateintureoua�ecd’autresagentsdeconser�ationdesespècestropicalesci-après:Abura,Acajoud’Afrique,Afrormosia,Ako,Alan,Andiroba,Aningré,A�odiré,Azobé,Balau,Balsa,Bosséclair,Bosséfoncé,Cati�o,Cedro,Dabema,DarkRedMeranti,Dibétou,Doussié,Framiré,Freijo,Fromager,Fuma,Geronggang,Ilomba,Imbuia,Ipé,Iroko,Jaboty,Jelutong,Jequitiba,Jongkong,Kapur,Kempas,Keruing,Kosipo,Kotibé,Koto,LightRedMeranti,Limba,Louro,Maçaranduba,Mahogany,Makoré,Mandioqueira,Mansonia,Mengkulang,MerantiBakau,Merawan,Merbau,Merpauh,Mersawa,Moabi,Niangon,Nyatoh,Obeche,Okoumé,Onzabili,Orey,O�engkol,Ozigo,Padauk,Paldao,Palissandre,deGuatemala,PalissandredePara,PalissandredeRio,PalissandredeRose,PauAmarelo,PauMarfim,Pulai,Punah,Quaruba,Ramin,Sapelli,Saqui-Saqui,Spetir,Sipo,Sucupira,Suren,Tauari,Teak,Tiama,Tola,Virola,WhiteLauan,WhiteMeranti,WhiteSeraya,YellowMerantimin,Sapelli,Sipo,Teak,Tiama,WhiteLauan,WhiteMeranti,WhiteSeraya,YellowMeranti

4403.41,.49

247.9 247.9 Boisbrutsouéquarris,n.d.a. 4403.91-.99

248 BOIS SIMPLEMENT OUVRÉS ET TRAVERSES EN BOIS

248.1 Tra�ersesenboispour�oiesferréesousimilaires

248.11 Nonimprégnées 4406.10

248.19 Imprégnées 4406.90

248.2 248.2 Boisdeconifères,sciésoudésosséslongitudinalement,tranchésoudéroulés,mêmerabotés,poncésoucollésparjointuredigitale,d’uneépaisseurexcédant6mm

4407.10

248.3 248.3 Boisdeconifères(ycomprisleslamesetfrisesàparquetsnonassemblées)profilés(languetés,rainés,bou�etés,feuillurés,chanfreinés,jointsenV,moulurés,arrondisousimilaires)toutaulongd’uneouplusieursri�esoufaces,mêmerabotés,poncésoucollésparjointuredigitale

4409.10

248.4 248.4 Boisautresquedeconifèresspécifiésdanslesous-groupe247.5,sciésoudésosséslongitudinalement,tranchésoudéroulés,mêmerabotés,poncésoucollésparjointuredigitale,d’uneépaisseurexcédant6mm

4407.21-.99

248.5 248.5 Boisautresquedeconifères(ycomprisleslamesetfrisespourparquetsnonassemblées),profilés(languetés,rainés,bou�etés,feuillurés,chanfreinés,jointsenV,moulurés,arrondisousimilaires)toutaulongd’uneouplusieursri�esoufaces,mêmerabotés,poncésoucollésparjointuredigitale

4409.21,.29

22 Classificationtypepourlecommerceinternational,Ré�ision4

Di�ision25Pâteàpapieretdéchetsdepapiers

GroupeSous-


251 PÂTEÀPAPIERETDÉCHETSDEPAPIERS

251.1 Déchetsetrebutsdepapiersoudecartons

251.11 Depapiersoucartonskraftnonblanchisoudepapiersoucartonsondulés 4707.10

251.12 D’autrespapiersoucartonsobtenusprincipalementàpartirdepâtechimiqueblanchie,noncolorésdanslamasse

4707.20

251.13 Depapiersoucartonsobtenusprincipalementàpartirdepâtemécanique(journaux,périodiquesetimpriméssimilaires,parexemple)

4707.30

251.19 Autresdéchetsetrebutsdepapiersoudecartons(ycomprislesdéchetsetrebutsnontriés)

4707.90

251.2 251.2 Pâtesmécaniquesdebois 4701.00

251.3 251.3 Pâteschimiquesdebois,àdissoudre 4702.00

251.4 Pâteschimiquesdebois,àlasoudeouausulfate,autresqu’àdissoudre,nonblanchies


251.42 Deboisautresquedeconifères 4703.19

251.5 Pâteschimiquesdebois,àlasoudeouausulfate,autresquelespâtesàdissoudre,nonblanchies,deconifères


251.52 Deboisautresquedeconifères 4703.29

251.6 Pâteschimiquesdebois,aubisulfite,autresquelespâtesàdissoudre

251.61 Nonblanchies 4704.11,.19

251.62 Mi-blanchiesoublanchies 4704.21,.29

251.9 Pâtesdeboismi-chimiquesetpâtesd’autresmatièrescellulosiquesfibreuses

251.91 Pâtesdeboismi-chimiques 4705.00

251.92 Pâtesdéri�éesdedéchetsetrebutsdepapieroudecartonsoud’autresmatièrescellulosiquesfibreuses

4706.10-.93

Di�ision26Fibrestextilesautresquerubansdelaineenroulésenboules(tops)etautreslainespeignéesetleursdéchets(nonfilésnitissés)

GroupeSous-


261 SOIE

261.3 261.3 Soiesgrèges(nonmoulinées) 5002.00

261.4 Coconsde�ersàsoieetdéchetsdesoie

261.41 Coconsde�ersàsoiepropresaudé�idage 5001.00

261.42 Déchetsdesoie(ycomprislescoconsde�ersàsoienondé�idables,lesdéchetsdefilsetleseffilochés)

5003.00



GroupeSous-


263 COTON

263.1 263.1 Coton(àl’exclusiondeslinters),noncardénipeigné 5201.00

263.2 263.2 Lintersdecoton 1404.20

263.3 Déchetsdecoton(ycomprislesdéchetsdefiletleseffilochésdecoton)

263.31 Déchetsdefilsdecoton 5202.10

263.32 Effilochésdecoton,noncardésnipeignés 5202.91

263.39 Autresdéchetsdecoton(ycomprisleschiffonseffilochés),noncardésnipeignés 5202.99

263.4 263.4 Coton,cardéoupeigné 5203.00

264 JUTE ET AUTRES FIBRES TEXTILES LIBÉRIENNES, N.D.A., BRUTS OU ROUIS MAIS NON FILÉS; ÉTOUPES ET DÉCHETS DE CES FIBRES (Y COMPRIS LES DÉCHETS DE FILS ET LES EFFILOCHÉS)

264.1 264.1 Juteetautresfibrestextileslibériennes,brutsourouis 5303.10

264.9 264.9 Juteetautresfibrestextileslibériennes,autresquebrutsourouis,décortiquésouautrementtraités,maisnonfilés;étoupesetdéchetsdecesfibres(ycomprislesdéchetsdefilsetleseffilochés)

5303.90

265 FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES (AUTRES QUE COTON ET JUTE), BRUTES OU TRAVAILLÉES MAIS NON FILÉES; DÉCHETS DE CES FIBRES

265.1 Lin,brutoutra�aillémaisnonfilé;étoupesetdéchetsdelin(ycomprislesdéchetsdefilsetleseffilochés)

265.11 Brutouroui 5301.10

265.12 Brisé,teillé,peignéouautrementtra�aillé,maisnonfilé 5301.21,.29

265.13 Etoupesetdéchets(ycomprislesdéchetsdefilsetleseffilochés 5301.30

265.2 Chan�re(CannabissativaL.),brutoutra�aillémaisnonfilé;étoupesetdéchetsdechan�re(ycomprislesdéchetsdefilsetleseffilochés)

265.21 Brutouroui 5302.10

265.29 Autrequebrutouroui 5302.90

265.8 265.8 Coco,abaca(chan�redeManilleouMusatextilisNee),ramieetautresfibrestextiles�égétales,n.d.a.,brutsoutra�aillésmaisnonfilés;étoupesetdéchetsdecesfibres(ycomprislesdéchetsdefilsetleseffilochés)

5305.00

266 FIBRES SYNTHÉTIQUES POUR LA FILATURE

266.5 Fibressynthétiquesdiscontinues,noncardéesnipeignées,niautrementtransforméespourlafilature

266.51 Denylonoud’autrespolyamides 5503.11,.19

266.52 Depolyesters 5503.20

266.53 D’acryliquesoudemodacryliques 5503.30

266.59 Autres 5503.40,.90

266.6 Etoupedefilamentssynthétiques

266.61 Denylonoud’autrespolyamides 5501.10



266.69 D’autresfilamentssynthétiques 5501.40,.90

266.7 Fibressynthétiquesdiscontinues,cardées,peignéesouautrementtransforméespourlafilature

GroupeSous-


266.71 Denylonoud’autrespolyamides 5506.10



266.79 D’autresfibressynthétiques 5506.90

267 AUTRES FIBRES ARTIFICIELLES POUR LA FILATURE; DÉCHETS DE FIBRES ARTIFICIELLES

267.1 Fibresartificiellespourlafilature

267.11 Fibresartificiellesdiscontinues,noncardéesnipeignéesniautrementtransforméespourlafilature

5504.10,.90

267.12 Etoupesdefilamentsartificiels 5502.00

267.13 Fibresartificiellesdiscontinues,cardées,peignéesouautrementtransforméespourlafilature

5507.00

267.2 Déchets(ycomprislesblousses,lesdéchetsdefilsetleseffilochés)

267.21 Defibressynthétiques 5505.10

267.22 Defibresartificielles 5505.20

268 LAINES ET AUTRES POILS, Y COMPRIS RUBANS DE LAINE ENROULÉS EN BOULES (TOPS)

268.1 Lainesensuint(mêmelainedetonte,ycomprisleslainesla�éesàdos)

268.11 Detonte 5101.11

268.19 Autreslainesensuint 5101.19

268.2 Autreslaines,noncardéesnipeignées

268.21 Dégraissées,noncarbonisées 5101.21,.29

268.29 Carbonisées 5101.30

268.3 268.3 Poilsfinsnoncardésnipeignés 5102.11,.19

268.5 268.5 Poilsgrossiers,noncardésnipeignés 5102.20

268.6 Déchetsdelainesoudepoilsfinsougrossiers,autresquedecrins(ycomprislesdéchetsdefilsetleseffilochés)

268.62 Effilochésdelainesoudepoilsfinsougrossiers 5104.00

268.63 Bloussesdelainesoudepoilsfins,noneffilochés 5103.10

268.69 Autresdéchetsdelainesoudepoilsfinsougrossiers(autresquecrins) 5103.20,.30

268.7 Lainesetpoilsfinsougrossiers,cardésoupeignés(ycomprislainespeignéesenfragments)

268.71 Lainescardées,lainespeignéesenfragments 5105.10,.21

268.73 Rubansdelaineenroulésenboules(tops)etautreslainespeignées 5105.29

268.77 Poilsfinsougrossiers,cardésoupeignés 5105.31-.40

269 ARTICLES D’HABILLEMENT ET AUTRES ARTICLES EN MATIèRES TEXTILES USAGÉS; CHIFFONS

269.0 Articlesd’habillementetautresarticlesenmatièrestextiles,usagés;chiffons

269.01 Articlesetaccessoiresd’habillement,cou�ertures,lingedemaisonetarticlesd’ameublement(autresquelesarticlesdelaposition658.91,dugroupe659etdugroupe821)enmatièrestextiles;chaussuresetcoiffuresenmatièresautresquel’amiante,portantdestracesappréciablesd’usageetprésentéesen�racouenballes,sacsouconditionnementsimilaires

6309.00

269.02 Chiffons,ficelles,cordesetcordagesenmatièrestextiles,sousformesdedéchetsoud’articleshorsd’usage



Di�ision27Engraisbrutsautresqu’engraisdelaDi�ision56etmatièresminéralesbrutes(àl’exclusiondelahouille,dupétroleetdespierresprécieuses)

GroupeSous-


272 ENGRAIS BRUTS AUTRES QU’ENGRAIS DE LA DIVISION 56

272.1 272.1 Engraisd’origineanimaleou�égétale,mêmemélangésentreeuxoutraitéschimiquement;engraisrésultantdumélangeoudutraitementchimiquedeproduitsd’origineanimaleou�égétale

3101.00

272.2 272.2 Nitratedesodium 3102.50

272.3 Phosphatesnaturelsdecalcium,phosphatesalumino-calciquesnaturelsetcraiesphosphatées

272.31 Nonconcassés 2510.10

272.32 Concassés 2510.20

273 PIERRES, SABLES ET GRAVIERS

273.1 Pierresdeconstructionoudetailleuniquementdégrossiesousimplementdébitéesparsciageouautrementenblocs,plaquesoudallesdeformerectangulaire(mêmecarrée)

273.11 Ardoises,mêmedégrossiesousimplementdébitéesparsciageouautrement,enblocsouendallesdeformerectangulaire(mêmecarrée)

2514.00

273.12 Marbres,tra�ertins,écaussinesetautrespierrescalcairesdetailleoudeconstruction,d’unedensitéapparenteégaleousupérieureà2,5,etalbâtre,mêmedégrossisousimplementdébitésparsciageouautrementenblocs,plaquesoudallesdeformerectangulaire(mêmecarrée)

2515.11-.20

273.13 Granit,porphyre,basalte,grèsetautrespierresdetailleoudeconstruction,n.d.a.,mêmedégrossisousimplementdébitésparsciageouautrementenblocs,plaquesoudallesdeformerectangulaire(mêmecarrée)

2516.11-.90

273.2 Gypses,plâtres,castines,chauxetautrespierrescalcairesdestypesutiliséspourfabriquerdelachauxouduciment

273.22 Castines;pierresàchauxouàciment 2521.00

273.23 Gypseetanhydrite 2520.10

273.24 Plâtres(degypsecalcinéoudesulfatedecalcium),mêmecolorésouadditionnésdefaiblesquantitésd’accélérateursouderetardateurs(ycomprislesplâtresspécialementpréparéspourl’artdentaire

2520.20

273.3 Sablesnaturelsdetoustypes,mêmecolorés(autresquesablesmétallifèresdeladi�ision28).

273.31 Sablessiliceuxetsablesquartzeux 2505.10

273.39 Autressables 2505.90

273.4 273.4 Cailloux,gra�iers,pierresconcassées,destypesgénéralementutiliséspourlebétonnageoupourl’empierrementdesroutesoudes�oiesferréesouautresballasts;galetsetsilex,mêmetraitésthermiquement;macadamdelaitier,descoriesoudedéchetsindustrielssimilaires,mêmecomprenantdesmatièresreprisesdanslapremièrepartiedulibellé;tarmacadam;granules,éclatsetpoudresdepierresdespositions273.12et273.13,mêmetraitésthermiquement

2517.10-.49

274 SOUFRES ET PYRITES DE FER NON GRILLÉES

274.1 274.1 Soufresdetoustypes,autresquesoufresublimé,précipitéoucolloïdal 2503.00

274.2 274.2 Pyritesdefernongrillées 2502.00

GroupeSous-


277 ABRASIFS NATURELS, N.D.A. (Y COMPRIS LES DIAMANTS INDUSTRIELS)

277.1 Diamantsindustrielstriés,mêmetra�aillés

277.11 Brutsousimplementsciés,cli�ésoudébrutés 7102.21

277.19 Autrementtra�aillés 7102.29

277.2 Abrasifsnaturels,n.d.a.

277.21 Égrisésetpoudresdepierresgemmesoudepierressynthétiques 7105.10,.90

277.22 Emeri;corindonnaturel,grenatnatureletautresabrasifsnaturels 2513.20

277.23 Pierreponce 2513.10

278 AUTRES MATIèRES MINÉRALES BRUTES

278.2 Argilesetautresminérauxréfractaires,n.d.a.

278.22 Graphitenaturel 2504.10,.90

278.23 Dolomie,mêmecalcinée;dolomiedégrossieousimplementdébitée,parsciageouautrement,enblocs,plaquesoudallesdeformerectangulaire(mêmecarrée);pisédedolomie(mêmecalcinéeoufrittée)

2518.10-.30

278.24 Carbonatedemagnésiumnaturel(magnésite) 2519.10

278.25 Magnésieélectrofondue;magnésiecalcinéeàmort(frittée);autresoxydesdemagnésium,mêmepurs

2519.90

278.26 Kaolinetautresargileskaoliniques,mêmecalcinés 2507.00

278.27 Bentonite,mêmecalcinée 2508.10

278.29 Autresargiles,àl’exclusiondesargilesexpanséesdusous-groupe663.5;andalousite,cyanite,sillimanite,mêmecalcinées;mullite;terresdechamotteoudedinas

2508.30-.70

278.3 278.3 Chloruredesodiumpuretselcommun(ycomprisleselpréparépourlatableetleseldénaturé),mêmeensolutionaqueuseouadditionnésd’hydrofuges;eaudemer

2501.00

278.4 278.4 Amiante(asbeste) 2524.10,.90

278.5 Quartz,mica,feldspath,fluorspar,cryoliteandchiolite

278.51 Quartz(autresquelessablesnaturels);quartzites,mêmedégrossiesousimplementdébitéesparsciageouautrement,enblocsouenplaquesdeformerectangulaire(mêmecarrée)

2506.10,.20

278.52 Mica(ycomprislemicacli�éenlamellesirrégulières(splittings);déchetsdemica 2525.10-.30

278.53 Feldspath;leucite;néphélineetnéphélinesyénite 2529.10,.30

278.54 Spathfluor 2529.21,.22

278.6 Scories,laitier,battituresetdéchetssimilaires,n.d.a.

278.61 Laitiergranulé(sable-laitier)pro�enantdelafabricationduferoudel’acier 2618.00

278.62 Scories,laitiers(autrequelelaitiergranulé),battituresetautresdéchetsdelafabricationduferoudel’acier

2619.00

278.69 Scoriesetcendres,n.d.a.,ycomprislescendresde�arech;cendresetrésidusdel’incinérationdesdéchetsmunicipaux

2621.10,.90

278.9 Matièresminéralesbrutes,n.d.a.

278.91 Craie 2509.00

278.92 Sulfatesdebaryum(barytines);carbonatedebaryumnaturel(withérite),mêmecalciné(àl’exclusiondel’oxydedebaryumdelaposition522.65)

2511.10,.20

278.93 Stéatitenaturelle,mêmedégrossieousimplementdébitée,parsciageouautrement,enblocsouenplaquesdeformerectangulaire(mêmecarrée);talc

2526.10,.20

278.94 Boratesnaturelsetleursconcentrés(calcinésounon),àl’exclusiondesboratesextraitsdessaumuresnaturelles,acideboriquenatureltitrantaumaximum85%deH3BO3surproduitsec

2528.10,.90



GroupeSous-


278.95 Farinessiliceusesfossiles(kieselguhr,tripoliteetdiatomiteparexemple)etautresterressiliceusessimilaires,d’unedensitéapparenten’excédantpas1,mêmecalcinées

2512.00

278.96 Schistesetsablesbitumineux 2714.10

278.97 Bitumesetasphaltesnaturels;asphaltitesetrochesasphaltiques 2714.90

278.98 Vermiculite,perliteetchloritesnonexpansées 2530.10

278.99 Matièresminérales,n.d.a. 2530.20,.90

Di�ision28Mineraismétallifèresetdéchetsmétalliques

GroupeSous-


281 MINERAIS DE FER ET LEURS CONCENTRÉS

281.4 281.4 Pyritesdefergrillées(cendresdepyrite),mêmeagglomérées 2601.20

281.5 281.5 Mineraisdeferetleursconcentrés,nonagglomérés 2601.11

281.6 281.6 Mineraisdeferagglomérés(sinters,«pellets»,briquettes,etc.) 2601.12

282 DÉCHETS ET DÉBRIS FERREUX; DÉCHETS LINGOTÉS DE FER OU D’ACIER

282.1 282.1 Déchetsetdébrisdefonte 7204.10

282.2 Déchetsetdébrisd’aciersalliés

282.21 D’acierinoxydable 7204.21

282.29 D’autresaciersalliés 7204.29

282.3 Autresdéchetsetdébrisferreux

282.31 Déchetsetdébrisdeferoud’acierétamé 7204.30

282.32 Tournures,frisons,copeaux,déchetsd’usinage,sciures,limaillesetchutesd’estampageoudedécoupage,mêmeenpaquets

7204.41

282.33 Déchetslingotésdeferoud’acier 7204.50

282.39 Déchetsetdébrisferreux,n.d.a. 7204.49

283 MINERAIS DE CUIVRE ET LEURS CONCENTRÉS; MATTES DE CUIVRE; CUIVRE DE CEMENT

283.1 283.1 Mineraisdecui�reetleursconcentrés 2603.00

283.2 283.2 Mattesdecui�re;cui�redecément(précipitédecui�re) 7401.00

284 MINERAIS DE NICKEL ET LEURS CONCENTRÉS; MATTES DE NICKEL, SINTERS D’OXYDE DE NICKEL ET AUTRES PRODUITS INTERMÉDIAIRES DE LA MÉTALLURGIE DU NICKEL

284.1 284.1 Mineraisdenickeletleursconcentrés 2604.00

284.2 Mattesdenickel,sintersd’oxydedenickeletautresproduitsintermédiairesdelamétallurgiedunickel

284.21 Mattesdenickel 7501.10

284.22 Sintersd’oxydedenickeletautresproduitsintermédiairesdelamétallurgiedunickel 7501.20

285 MINERAIS D’ALUMINIUM ET LEURS CONCENTRÉS (Y COMPRIS L’ALUMINE)

285.1 285.1 Mineraisd’aluminiumetleursconcentrés 2606.00

285.2 285.2 Alumine(oxyded’aluminium)autrequecorindonartificiel 2818.20

GroupeSous-


286 MINERAIS D’URANIUM OU DE THORIUM ET LEURS CONCENTRÉS

286.1 286.1 Mineraisd’uraniumetleursconcentrés 2612.10

286.2 286.2 Mineraisdethoriumetleursconcentrés 2612.20

287 MINERAIS DE MÉTAUX COMMUNS ET LEURS CONCENTRÉS, N.D.A.

287.4 287.4 Mineraisdeplombetleursconcentrés 2607.00

287.5 287.5 Mineraisdezincetleursconcentrés 2608.00

287.6 287.6 Mineraisd’étainetleursconcentrés 2609.00

287.7 287.7 Mineraisdemanganèseetleursconcentrés(ycomprislesmineraisdefermanganifèresetleursconcentrésd’uneteneurenmanganèsede20%ouplusenpoids,surproduitsec)

2602.00

287.8 Mineraisdemolybdène,deniobium,detantale,detitane,de�anadiumoudezirconiumetleursconcentrés

287.81 Mineraisdemolybdèneetleursconcentrés,grillés 2613.10

287.82 Mineraisdemolybdèneetleursconcentrés,autresquegrillés 2613.90

287.83 Mineraisdetitaneetleursconcentrés 2614.00

287.84 Mineraisdezirconiumetleursconcentrés 2615.10

287.85 Mineraisdeniobium,detantaleoude�anadiumetleursconcentrés 2615.90

287.9 Mineraisd’autresmétauxcommunsnonferreuxetleursconcentrés

287.91 Mineraisdechromeetleursconcentrés 2610.00

287.92 Mineraisdetungstène(wolfram)etleursconcentrés 2611.00

287.93 Mineraisdecobaltetleursconcentrés 2605.00

287.99 Mineraisdemétauxcommunsetleursconcentrés,n.d.a. 2617.10,.90

288 DÉCHETS ET DÉBRIS DE MÉTAUX COMMUNS NON FERREUX, N.D.A.

288.1 288.1 Cendresetrésidus(autresqueceuxdelafabricationduferoudel’acier)contenantdesmétaux,del’arsenicouleurscomposés,n.d.a.

2620.11-.99

288.2 Autresdéchetsetdébrisdemétauxcommunsnonferreux,n.d.a.

288.21 Déchetsetdébrisdecui�re 7404.00

288.22 Déchetsetdébrisdenickel 7503.00

288.23 Déchetsetdébrisd’aluminium 7602.00

288.24 Déchetsetdébrisdeplomb 7802.00

288.25 Déchetsetdébrisdezinc(autresquepoussières) 7902.00

288.26 Déchetsetdébrisd’étain 8002.00

289 MINERAIS ET CONCENTRÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX; DÉCHETS ET DÉBRIS DE MÉTAUX PRÉCIEUX (AUTRES QUE L’OR) ET CENDRES D’ORFèVRE CONTENANT DES MÉTAUX PRÉCIEUX (AUTRES QUE L’OR)

289.1 Mineraisetconcentrésdemétauxprécieux

289.11 Mineraisetconcentrésd’argent 2616.10

289.19 Mineraisetconcentrésd’autresmétauxprécieux 2616.90

289.2 Déchetsetdébrisdemétauxprécieux(autresquel’or)oudemétauxplaquésoudoublésdemétalprécieux(autrequel’or)

289.21 Déchetsetdébrisdeplatine,ycomprisdemétalplaquéoudoublédeplatine,àl’exclusiondescendresd’orfè�recontenantd’autresmétauxprécieux

7112.92



GroupeSous-


289.29 Déchetsetdébrisdemétauxprécieux,n.d.a.,oudemétalplaquéoudoublédecesmétauxprécieux

7112.99

Di�ision29Matièresanimaleset�égétalesbrutes,n.d.a.

GroupeSous-


291 MATIèRES ANIMALES BRUTES, N.D.A.

291.1 Os,cornes,i�oire,sabots,griffes,corail,coquillagesetproduitssimilaires

291.11 Os(ycomprislesosdebaleines,dephoquesetd’autres�ertébrésaquatiquesàsystèmerespiratoireaérien)etcornillons,bruts,dégraissés,simplementpréparés(maisnondécoupésenforme),acidulésoubiendégélatinés;poudresetdéchetsdecesmatières

0506.10,.90

291.15 Corailetmatièressimilaires,brutsousimplementpréparésmaisnonautrementtra�aillés;coquillages�idesetosdeseiches,brutsousimplementpréparésmaisnondécoupésenforme;leurspoudresetleursdéchets

0508.00

291.16 I�oire,écailledetortue,fanons(ycomprislesbarbes)debaleinesoud’autresmammifèresmarins,cornes,bois,sabots,ongles,griffesetbecs,brutsousimplementpréparésmaisnondécoupésenforme;leurspoudresetleursdéchets

0507.10,.90

291.9 Matièresd’origineanimale,n.d.a.

291.91 Che�euxbruts,mêmela�ésoudégraissés;déchetsdeche�eux 0501.00

291.92 Soiesdeporcoudesanglier;poilsdeblaireauetautrespoilspourlabrosserie;déchetsdecessoiesoupoils

0502.10,.90

291.93 Boyaux,�essiesetestomacsd’animaux(entiersouenmorceaux),autresqueceuxdepoissons

0504.00

291.94 Spermedetaureau 0511.10

291.95 Peauxetautrespartiesd’oiseauxre�êtuesdeleursplumesoudeleurdu�et,plumesetpartiesdeplumes(mêmerognées),du�et,brutsousimplementnettoyés,désinfectésoutraitésen�uedeleurconser�ation;poudresetdéchetsdeplumesoudepartiesdeplumes

0505.10,.90

291.96 Produitsdepoissonsoudecrustacés,mollusquesouautresin�ertébrésaquatiques;animauxmortsdeladi�ision03,impropresàlaconsommationhumaine

0511.91

291.98 Ambregris,castoréum,ci�etteetmusc;cantharides;bile,mêmeséchée;glandesetautressubstancesd’origineanimaleutiliséespourlapréparationdeproduitspharmaceutiques,fraîches,réfrigérées,congeléesouautrementconser�éesdefaçonpro�isoire

0510.00

291.99 Produitsd’origineanimale,n.d.a. 0511.99

292 MATIèRES VÉGÉTALES BRUTES, N.D.A.

292.2 Gomme-laque;gommes,résines,gommes-résinesetbaumesnaturels

292.22 Gommearabique 1301.20

292.29 Autresgommes,résines,gommes-résinesetbaumesnaturels 1301.90

292.3 Matières�égétalesdesespècesprincipalementutiliséesen�annerieouensparterie(bambous,rotins,roseaux,joncs,osiers,raphia,paillesdecéréalesnettoyées,blanchiesouteintes,écorcesdetilleul,parexemple)

292.31 Bambous 1401.10

292.32 Rotins 1401.20

292.39 Matières�égétales,autresquebambousourotins,utiliséesprincipalementen�annerieouensparterie

1401.90

GroupeSous-


292.4 Plantesetpartiesdeplantes,ycomprislesgrainesetfruits,desespècesutiliséesprincipalementenparfumerie,enpharmacieouàusagesinsecticides,parasiticidesousimilaires,fraîchesousèches,mêmecoupées,concasséesoupul�érisées

292.42 Racinesdeginseng 1211.20

292.49 Autresplantesetpartiesdeplantes,grainesetfruitsdesespècesutiliséesprincipalementenparfumerie,enpharmacieouàusagesinsecticides,parasiticidesousimilaires,fraisousecs,mêmecoupés,concassésoupul�érisés

1211.30-.90

292.5 Graines,fruitsetsporesdesemence,n.d.a.

292.51 Grainesdebettera�esàsucre 1209.10

292.52 Grainesdeplantesfourragères(autresquelesgrainesdebettera�es) 1209.21-.29

292.53 Grainesdeplantesherbacéesculti�éesprincipalementpourleursfleurs 1209.30

292.54 Autresgraines�égétales 1209.91

292.59 Graines,fruitsetspores,n.d.a. 1209.99

292.6 Bulbes,oignons,tuberculesetrhizomesdeplantesàfleursoufeuillage;bouturesetgreffons,arbres�i�antsetautresplantes�i�antes

292.61 Bulbes,oignons,tubercules,racinestubéreuses,griffesetrhizomes,enrepos�égétatif,en�égétationouenfleurs;plants,plantesetracinesdechicorée(autresquelesracinesdusous-groupe054.8)

0601.10,.20

292.69 Autresplantes�i�antes(ycomprisleursracines),bouturesetgreffons;blancdechampignons

0602.10-.90

292.7 Fleursetfeuillagecoupés

292.71 Fleursetboutonsdefleurs,coupés,pourbouquetsoupourornements,frais,séchés,teints,blanchis,imprégnésouautrementpréparés

0603.11-.90

292.72 Feuillages,feuilles,rameauxetautrespartiesdeplantes,sansfleursniboutonsdefleurs,etherbes,moussesetlichens,pourbouquetsoupourornements,frais,séchés,teints,blanchis,imprégnésouautrementpréparés

0604.10-.99

292.9 Matières�égétales,n.d.a.

292.94 Sucsetextraits�égétaux 1302.11-.19

292.95 Matièrespectiques,pectinatesetpectates 1302.20

292.96 Mucilagesetépaississants,mêmemodifiés,déri�ésdes�égétaux 1302.31-.39

292.97 Alguesmarinesetautres 1212.20

292.99 Matières�égétalesetproduitsd’origine�égétale,n.d.a. 1404.90

SECTION 3 COMBUSTIBLES, MINÉRAUX, LUBRIFIANTS ET MATIèRES APPARENTÉES

Di�ision32Houille,cokeetbriquettes

GroupeSous-


321 HOUILLES, MÊME PULVÉRISÉES MAIS NON AGGLOMÉRÉES

321.1 321.1 Anthracite 2701.11

321.2 Autreshouilles

321.21 Houillebitumineuse 2701.12



GroupeSous-


321.22 Houillesautresquebitumineuses 2701.19

322 BRIQUETTES, LIGNITE ET TOURBE

322.1 322.1 Briquettes,bouletsetcombustiblessolidessimilairesobtenusàpartirdelahouille 2701.20

322.2 Lignites,mêmepul�érisés(àl’exclusiondujais)

322.21 Nonagglomérés 2702.10

322.22 Agglomérés 2702.20

322.3 322.3 Tourbe(ycomprislatourbepourlitière),mêmeagglomérée 2703.00

325 COKES ET SEMI-COKES (Y COMPRIS SEMI-COKES EN POUDRE) DE HOUILLE, DE LIGNITE OU DE TOURBE, MÊME AGGLOMÉRÉS; CHARBON DE CORNUE

325.0 325.0 Cokesetsemi-cokes(ycomprissemi-cokesenpoudre)dehouille,deligniteoudetourbe,mêmeagglomérés;charbondecornue 2704.00

Di�ision33Pétrole,produitsdéri�ésdupétroleetproduitsconnexes

GroupeSous-


333 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

333.0 333.0 Huilesbrutesdepétroleoudeminérauxbitumineux 2709.00

334 HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L’EXCLUSION DES HUILES BRUTES); PRÉPARATIONS, N.D.A., QUI CONTIENNENT EN POIDS 70 % OU PLUS D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE, DÉCHETS D’HUILE

334.6 334.6 Huilesdepétroleoudeminérauxbitumineux(àl’exclusiondeshuilesbrutes)etpréparations,n.d.a.,quicontiennentenpoids70%ouplusd’huilesdepétroleoudeminérauxbitumineuxetdontceshuilesconstituentl’élémentdebase 2710.11,.19

334.7 334.7 Déchetsd’huile 2710.91,.99

335 PRODUITS RÉSIDUELS DU PÉTROLE, N.D.A., ET MATIèRES APPARENTÉES

335.1 Vaseline;paraffine,ciredepétrolemicrocristalline,paraffinenondéshuilée,ozokérite,ciredelignite,ciredetourbeetautresciresminéralesetproduitssimilairesobtenusparsynthèseoupard’autresprocédés,mêmecolorés

335.11 Vaseline(pétrolat) 2712.10

335.12 Paraffine,ciredepétrolemicrocristalline,paraffinenondéshuilée,ozokérite,ciredelignite,ciredetourbeetautresciresminéralesetproduitssimilairesobtenusparsynthèseoupard’autresprocédés,mêmecolorés 2712.20,.90

335.2 Goudronsminérauxetproduitsdeleurdistillation(ycomprisproduitssimilairesobtenuspartransformationdupétroleoutoutautreprocédé)

335.21 Goudronsdehouille,deligniteoudetourbeetautresgoudronsminéraux,mêmedéshydratésouétêtés(ycomprislesgoudronsreconstitués) 2706.00

335.22 Benzols 2707.10

335.23 Toluols 2707.20

335.24 Xylols 2707.30

335.25 Huilesetautresproduits,n.d.a.,deladistillationdegoudrondehouilleàhautetempérature;produitssimilairesdanslesquelslesconstituantsaromatiquesprédominentenpoidsparrapportauxconstituantsnonaromatiques 2707.40-.99

335.3 Braidegoudrondehouilleoud’autresgoudronsminérauxetcokedebrai

GroupeSous-


335.31 Braidegoudrondehouilleoud’autresgoudronsminéraux 2708.10

335.32 Cokedebrai 2708.20

335.4 Bitumeetcokedepétroleetautresmélangesbitumineux,n.d.a.

335.41 Bitumedepétroleetautresrésidusdeshuilesdepétroleoudeminérauxbitumineux 2713.20,.90

335.42 Cokedepétrole 2713.11,.12

335.43 Mélangesbitumineuxàbased’asphalteoudebitumenaturels,debitumedepétrole,degoudronoudebraidegoudronminéral(masticsbitumineuxetbitumesfluidisés,parexemple) 2715.00

Di�ision34Gaz,naturelounon

GroupeSous-


342 PROPANE ET BUTANE LIQUÉFIÉS

342.1 342.1 Propaneliquéfié 2711.12

342.5 342.5 Butanesliquéfiés 2711.13

343 GAZ NATURELS, MÊME LIQUÉFIÉS

343.1 343.1 Gaznaturelsliquéfiés 2711.11

343.2 343.2 Gaznaturelsàl’étatgazeux 2711.21

344 GAZ DE PÉTROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX, N.D.A.

344.1 344.1 Ethylène,propylène,butylènesetbutadièneliquéfiés 2711.14

344.2 344.2 Hydrocarburesgazeuxliquéfiés,n.d.a. 2711.19

344.9 344.9 Hydrocarburesgazeuxàl’étatgazeux,n.d.a. 2711.29

345 GAZ DE HOUILLE, GAZ À L’EAU, GAZ PAUVRE ET GAZ SIMILAIRES, À L’EXCLUSION DES GAZ DE PÉTROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX

345.0 345.0 Gazdehouille,gazàl’eau,gazpau�reetgazsimilaires,àl’exclusiondesgazdepétroleetautreshydrocarburesgazeux 2705.00

Di�ision35Énergieélectrique

GroupeSous-


351 ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

351.0 351.0 Energieélectrique 2716.00



SECTION 4 HUILES, GRAISSES ET CIRES ANIMALES ET VÉGÉTALES

Di�ision41Huilesetgraissesanimales

GroupeSous-


411 HUILES ET GRAISSES ANIMALES

411.1 Graissesethuilesetleursfractions,depoissonsetdemammifèresmarins,mêmeraffinéesmaisnonchimiquementmodifiées

411.11 Huilesdefoiesdepoissonsetleursfractions 1504.10

411.12 Graissesethuilesdepoissonsetleursfractions,autresqueleshuilesdefoies 1504.20

411.13 Graissesethuilesdemammifèresmarinsetleursfractions 1504.30

411.2 411.2 Saindoux;autresgraissesdeporcetgraissesde�olaillefondues,mêmepresséesouextraitesàl’aidedesol�ants 1501.00

411.3 Huilesetgraissesanimales,n.d.a.

411.31 Lardsanspartiesmaigres,graissedeporcetgraissede�olaille(nonfondues),frais,réfrigérés,congelés,salésouensaumure,séchésoufumés 0209.00

411.32 Graissesdesanimauxdesespècesbo�ine,o�ineoucaprine,brutesoufondues,mêmepresséesouextraitesàl’aidedesol�ants 1502.00

411.33 Stéarinedesaindoux,huiledesaindoux,oléo-stéarine,oléo-margarineethuiledesuif,nonémulsionnéesnimélangéesniautrementpréparées 1503.00

411.35 Graissesdesuintetsubstancesgrassesdéri�ées(ycomprislalanoline) 1505.00

411.39 Graissesethuilesanimalesetleursfractions,n.d.a.,mêmeraffinéesmaisnonchimiquementmodifiées 1506.00

Di�ision42Graissesethuiles�égétalesfixes,brutes,raffinéesoufractionnées

GroupeSous-


421 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, SOFT, BRUTES, RAFFINÉES OU FRACTIONNÉES

421.1 Huiledesojaetsesfractions

421.11 Huiledesojabrute,mêmedégommée 1507.10

421.19 Huiledesojaraffinéeetsesfractions 1507.90

421.2 Huiledecotonetsesfractions

421.21 Huiledecotonbrute,mêmedépour�uedegossypol 1512.21

421.29 Huiledecotonraffinéeetsesfractions 1512.29

421.3 Huiled’arachideetsesfractions

421.31 Huiled’arachidebrute 1508.10

421.39 Huiled’arachideraffinéeetsesfractions 1508.90

421.4 Huiled’oli�e�iergeetautreshuilesd’oli�e

421.41 Huiled’oli�e�ierge 1509.10

421.42 Autreshuilesd’oli�eetleursfractions 1509.90

GroupeSous-


421.49 Huilesetleursfractionsobtenuesexclusi�ementàpartird’oli�es(autresqueleshuilesd’oli�edespositions421.41ou421.42),ycomprislesmélangesdeceshuilesoufractionsa�ecdeshuilesoufractionsdespositions421.41ou421.42. 1510.00

421.5 Huiledetournesoloudecarthameetsesfractions

421.51 Huilebrutedetournesoloudecarthame 1512.11

421.59 Huileraffinéedetournesoloudecarthameetsesfractions 1512.19

421.6 Huiledemaïsetsesfractions

421.61 Huiledemaïsbrute 1515.21

421.69 Huiledemaïsraffinéeetsesfractions 1515.29

421.7 Huiledena�ette,decolzaoudemoutardeetsesfractions

421.71 Huiledena�ette,decolzaoudemoutarde,brute 1514.11,.91

421.79 Huiledena�ette,decolzaoudemoutarde,raffinéeetsesfractions 1514.19,.99

421.8 421.8 Huiledesésameetsesfractions 1515.50

422 GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES, RAFFINÉES OU FRACTIONNÉES, AUTRES QUE SOFT

422.1 Huiledelinetsesfractions

422.11 Huiledelinbrute 1515.11

422.19 Huiledelinraffinéeetsesfractions 1515.19

422.2 Huiledepalmeetsesfractions

422.21 Huiledepalmebrute 1511.10

422.29 Huiledepalmeraffinéeetsesfractions 1511.90

422.3 Huiledecoco(coprah)etsesfractions

422.31 Huiledecoco(coprah)brute 1513.11

422.39 Huiledecoco(coprah)raffinéeetsesfractions 1513.19

422.4 Huiledepalmisteoudebabassouetsesfractions

422.41 Huiledepalmisteoudebabassoubrute 1513.21

422.49 Huiledepalmisteoudebabassouraffinéeetsesfractions 1513.29

422.5 422.5 Huiledericinetsesfractions 1515.30

422.9 422.9 Graissesethuiles�égétalesfixes,brutes,raffinéesoufractionnées,n.d.a. 1515.90

Di�ision43Graissesethuilesanimalesou�égétalestransformées;ciresd’origineanimaleou�égétale;mélangesoupréparationsnonalimentairesdegraissesoud’huilesanimalesou�égétales,n.d.a.

GroupeSous-


431 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES, TRANSFORMÉES; CIRES; MÉLANGES OU PRÉPARATIONS NON ALIMENTAIRES DE GRAISSES OU D’HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES, N.D.A.

431.1 431.1 Graissesethuilesanimalesou�égétalesetleursfractions,cuites,oxydées,déshydratées,sulfurées,soufflées,polymériséesàlachaleurdansle�ideoudansungazinerteouautrementmodifiéeschimiquement(àl’exclusiondecellesdusous-groupe431.2);mélangesoupréparationsnonalimentairesdegraissesoud’huilesanimalesou�égétalesoudeleursfractions,n.d.a. 1518.00



GroupeSous-


431.2 Graissesethuilesanimalesou�égétalesetleursfractions,partiellementoutotalementhydrogénées,interestérifiées,réestérifiéesouélaïdinisées,mêmeraffinées,maisnonautrementtransformées

431.21 Graissesethuilesanimalesetleursfractions 1516.10

431.22 Graissesethuiles�égétalesetleursfractions 1516.20

431.3 431.3 Dégras;résidusdutraitementdescorpsgrasoudesciresanimalesou�égétales 1522.00

431.4 Cires�égétales(autresquelestriglycérides),ciresd’abeilles,ciresd’autresinsectesetspermaceti,mêmeraffinésoucolorés

431.41 Cires�égétales 1521.10

431.42 Ciresautresque�égétales 1521.90

SECTION 5 PRODUITS CHIMIQUES ET APPARENTÉS, N.D.A.

Di�ision51Produitschimiquesorganiques

GroupeSous-


511 HYDROCARBURES, N.D.A., ET LEURS DÉRIVÉS HALOGèNES, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

511.1 Hydrocarburesacycliques

511.11 Ethylène 2901.21

511.12 Propène(propylène) 2901.22

511.13 Butylènes,butadiènesététhylbutadiènes 2901.23,.24

511.14 Hydrocarburesacycliquessaturés 2901.10

511.19 Hydrocarburesacycliques,n.d.a. 2901.29

511.2 Hydrocarburescycliques

511.21 Cyclohexane 2902.11

511.22 Benzènepur 2902.20

511.23 Toluènepur 2902.30

511.24 Xylènespurs 2902.41-.44

511.25 Styrène 2902.50

511.26 Ethylbenzène 2902.60

511.27 Cumène 2902.70

511.29 Hydrocarbinescycliques,n.d.a. 2902.19,.90

511.3 Déri�éshalogénésd’hydrocarbures

511.31 Chlorurede�inyle(chloroéthylène) 2903.21

511.32 Trichloréthylène 2903.22

511.33 Tétrachloroéthylène(perchloroéthylène) 2903.23

511.34 Autresdéri�éschlorésnonsaturésd’hydrocarburesacycliques 2903.29

511.35 1,2-dichloroéthane(Dichlorured’éthylène) 2903.15

GroupeSous-


511.36 Autresdéri�éschloréssaturésd’hydrocarburesacycliques 2903.11-.14,.19

511.37 Déri�ésfluorés,bromésouiodésd’hydrocarburesacycliques 2903.31,.39

511.38 Déri�éshalogénésd’hydrocarburesacycliquescontenantdeuxhalogènesdifférentsouplus 2903.41-.49

511.39 Déri�éshalogénésd’hydrocarbures,n.d.a.. 2903.51-.69

511.4 511.4 Déri�éssulfonés,nitrésounitrosésd’hydrocarbures,mêmehalogénés 2904.10-.90

512 ALCOOLS, PHÉNOLS, PHÉNOL-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGèNES, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

512.1 Monoalcoolsacycliques

512.11 Méthanol(alcoolméthylique) 2905.11

512.12 Propane-1-ol(alcoolpropylique)etpropane-2-ol(alcoolisopropylique) 2905.12

512.13 Butanols 2905.13,.14

512.14 Octanol(alcooloctylique)etsesisomères 2905.16

512.15 Alcooléthyliquenondénaturéd’untitrealcoométrique�olumiquede80%ouplus 2207.10

512.16 Alcooléthyliqueeteaux-de-�iedénaturésdetoustitres 2207.20

512.17 Alcoolsgrasindustriels 3823.70

512.18 Acidesgrasmonocarboxuliquesindustriels;huilesacidesissuesduraffinage 3823.11-.19

512.19 Autresmonoalcools 2905.17-.29

512.2 Autresalcoolsacycliquesetlesdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosésdesalcoolsacycliques

512.21 Ethylèneglycol(éthanediol) 2905.31

512.22 Glycérol(glycérine);eauxetlessi�esglycérineuses 1520.00,2905.45

512.23 Pentaérythritol(pentaérythrite) 2905.42

512.24 Mannitol 2905.43

512.25 D-glucitol(sorbitol) 2905.44

512.29 Autresalcoolsacycliques 2905.32,.39,.41,.49-.59

512.3 Alcoolscycliquesetleursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés

512.31 Alcoolscyclaniques,cycléniquesoucycloterpéniquesetleursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés 2906.11-.19

512.35 Alcoolscycliquesaromatiquesetleursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés 2906.21,.29

512.4 Phénolsetphénol-alcoolsetleursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés

512.41 Phénol(hydroxybenzène)puretsessels 2907.11

512.42 Crésols,n.d.a.,etleurssels 2907.12

512.43 Autresphénolsetphénols-alcools 2907.13-.29

512.44 Déri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosésdephénolsouphénols-alcools 2908.11-.99

513 ACIDES CARBOXYLIQUES ET LEURS ANHYDRIDES, HALIDES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGENES, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

513.7 Acidesmonocarboxyliquesetleursanhydrides,halides,peroxidesetperoxyacides;leursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés

513.71 Acideacétiqueetsessels 2915.21,.29

513.72 Estersd’acideacétique 2915.31-.39

513.73 Acideméthacrylique,sesselsetesters 2916.13,.14

513.74 Acideformique,sesselsetesters 2915.11-.13



GroupeSous-


513.75 Acidesbutyriques,acides�alériques,leursselsetesters 2915.60

513.76 Acidepalmitique,acidestéarique,leursselsetesters 2915.70

513.77 Acidesmonocarboxyliquesacycliquessaturés,n.d.a.;leursanhydrides,halogénures,peroxidesetperoxyacidesetleursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés 2915.24,.40,.50,.90

513.78 Acidesoléique,linoléiqueoulinolénique,leursselsetesters 2916.15

513.79 Autresacidesmonocarboxyliquesacycliquesnonsaturés;acidesmonocarboxyliquescycliques,leursanhydrides,halogénures,peroxydesetperoxyacides,etleursdéri�és 2916.11,.12,.20-.39

513.8 Acidespolycarboxyliquesetleursanhydrides,halogénures,peroxidesetperoxyacides;leursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés

513.81 Anhydridemaléique 2917.14

513.82 Anhydridephtalique 2917.35

513.83 Orthophthalatesdedioctyle 2917.32

513.84 Téréphtalatedediméthyle 2917.37

513.85 Acidespolycarboxyliquescyclaniques,cycléniquesoucycloterpéniques,leursanhydrides,halogénures,peroxidesetperoxyacidesetleursdéri�és 2917.20

513.89 Acidespolycarboxyliques,n.d.a.;leursanhydrides,halogénures,peroxidesetperoxyacides;leursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés

2917.11-.13,.19,.33,.34,.36,.39

513.9 Acidescarboxyliquesàfonctionalcooletleursanhydrides,halogénures,peroxidesetperoxyacides;leursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés

513.91 Acidelactique,acidetartrique,acidecitriqueetleursselsetesters 2918.11-.15

513.92 Autresacidescarboxyliquesàfonctionalcoolmaissansautrefonctionoxygène,leursanhydrides,halogénures,peroxidesetperoxyacidesetleursdéri�és 2918.16-.19

513.93 Acidesalicylique,sesselsetsesesters 2918.21-.23

513.94 Autresacidescarboxyliquesàfonctionphénolmaissansautrefonctionoxygène,leursanhydrides,halogénures,peroxidesetperoxyacidesetleursdéri�és 2918.29

513.95 Acidescarboxyliquesàfonctionaldéhydeoucétonemaissansautrefonctionoxygène,leursanhydrides,halogénures,peroxidesetperoxyacidesetleursdéri�és 2918.30

513.96 Acidescarboxyliquesàfonctionsoxygènesupplémentaires,n.d.a.,leursanhydrides,halogénures,peroxides,peroxyacidesetleursdéri�és 2918.91,.99;

514 COMPOSÉS À FONCTION AZOTE

514.5 Composésàfonctionamine

514.51 Monoaminesacycliquesetleursdéri�és;selsdecesproduits 2921.11,.19

514.52 Polyaminesacycliquesetleursdéri�és;selsdecesproduits 2921.21-.29

514.53 Monoaminesoupolyaminescyclaniques,cycléniquesoucycloterpéniquesetleursdéri�és;selsdecesproduits 2921.30

514.54 Monoaminesaromatiquesetleursdéri�és;selsdecesproduits 2921.41-.49

514.55 Polyaminesaromatiquesetleursdéri�és;selsdecesproduits 2921.51,.59

514.6 Composésaminésàfonctionoxygène

514.61 Amino-alcools,leurséthersetleursesters(autresqueceuxàplusieursfonctionsoxygène);selsdecesproduits 2922.11-.19

514.62 Amino-naphtholsetautresamino-phénols,leurséthersetesters(autresqueceuxàplusieursfonctionsoxygène);selsdecesproduits 2922.21,.29

514.63 Amino-aldéhydes,amino-cétonesetamino-quinones(autresqueceuxàplusieursfonctionsoxygène);selsdecesproduits 2922.31,.39

514.64 Lysineetsesesters;selsdecesproduits;acideglutamiqueetsessels 2922.41,.42

514.65 Amino-acidesetleursesters(autresqueceuxàplusieursfonctionsoxygène),n.d.a.;selsdecesproduits 2922.43-.49

GroupeSous-


514.67 Amino-alcohol-phénols,aminoacides-phénolsetautrescomposésaminésàfonctionoxygène 2922.50

514.7 Composésàfonctioncarboxyamide;composésàfonctionamidedel’acidecarbonique(àl’exclusiondel’urée)

514.71 Amides(ycomprislescarbamates)cycliquesetleursdéri�és;selsdecesproduits 2924.11-.19

514.73 Uréinesetleursdéri�és;selsdecesproduits 2924.21

514.79 Autresamides(ycomprislescarbamates)cycliquesetleursdéri�és;selsdecesproduits 2924.23-.29

514.8 Autrescomposésàfonctionazote

514.81 Selsethydroxydesd’ammoniumquaternaires;lécithinesetautresphospho-aminolipides 2923.10-.90

514.82 Composésàfonctioncarboxyimide(ycomprislasaccharineetsessels)ouàfonctionimine 2925.11-.29

514.83 Acrylonitrile 2926.10

514.84 Autrescomposésàfonctionnitrile 2926.20-.90

514.85 Composésdiazoïques,azoïquesouazoxyques 2927.00

514.86 Déri�ésorganiquesdel’hydrazineoudel’hydroxylamine 2928.00

514.89 Composésàautresfonctionsazote 2929.10,.90

515 COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES

515.4 Thiocomposésorganiques

515.42 Thiocarbonatesetdithiocarbonates 2930.20

515.43 Mono-,di-outétrasulfuresdethiourame 2930.30

515.44 Methionine 2930.40

515.49 Autresthiocomposésorganiques 2930.50,.90

515.5 515.5 Autrescomposésorgano-inorganiques 2931.00

515.6 Lactames;composéshétérocycliquesàhétéroatome(s)d’oxygèneseulement

515.61 Lactames 2933.71-.79

515.62 Coumarine,méthylcoumarinesetéthylcoumarines 2932.21

515.63 Autreslactones 2932.29

515.69 Composéshétérocycliquesàhétéroatome(s)d’oxygèneexclusi�ement,n.d.a. 2932.11-.19,.91-.99

515.7 Autrescomposéscycliques;acidesnucléiques

515.71 Composéshétérocycliquesàhétéroatome(s)d’azoteexclusi�ement,dontlastructurecomporteuncyclepyrazole(hydrogénéounon)noncondensé 2933.11,.19

515.72 Hydantoïneetsesdéri�és 2933.21

515.73 Autrescomposéshétérocycliquesdontlastructurecomporteuncycleimidazole(mêmehydrogéné)noncondensé 2933.29

515.74 Composéshétérocycliquesàhétéroatome(s)d’azoteexclusi�ement,dontlastructurecomporteuncyclepyridine(mêmehydrogéné)noncondensé 2933.31-.39

515.75 Composéshétérocycliquesàhétéroatome(s)d’azoteexclusi�ement,comportantunestructureàcyclequinoléineouisoquinoléine(mêmehydrogéné),sansautrecondensation 2933.41,.49

515.76 Composéshétérocycliquesàhétéroatome(s)d’azoteexclusi�ement,dontlastructurecomporteuncyclepyrimidine(mêmehydrogéné)oupipérazine,ouuncycletriazine(mêmehydrogéné),noncondensés;acidesnucléiquesetleurssels 2933.52-.69

515.77 Autrescomposéshétérocycliquesàhétéroatome(s)d’azoteexclusi�ement 2933.91,.99

515.78 Composéshétérocycliquescomportantunestructureàcyclephénothiazine(mêmehydrogéné),sansautrecondensation 2934.30



GroupeSous-


515.79 Composéshétérocycliques,n.d.a. 2934.10,.20,.91,.99

515.8 515.8 Sulfonamides 2935.00

516 AUTRES PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES

516.1 Ethers,peroxidesd’alcool,peroxidesd’éther,époxides,acétalsethémiacétals,etleursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés

516.12 Acétalsethémi-acétals,mêmecontenantd’autresfonctionsoxygène,etleursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés 2911.00

516.13 Oxiranne(oxyded’éthylène) 2910.10

516.14 Méhyloxiranne(oxydedepropylène) 2910.20

516.15 Autresépoxydes,époxy-alcools,époxy-phénolsetépoxy-éthers,àtroisliaisonsdanslecycle,etleursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés 2910.30-.90

516.16 Ethersacycliques,cyclaniques,cycléniques,cycloterpéniquesetaromatiques;leursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés 2909.11-.30

516.17 Ether-alcools,éther-phénols,éther-alcool-phénols;peroxidesd’alcools,d’éthersoudecétones;leursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés 2909.41-.60

516.2 Composésàfonctionaldéhyde,àfonctioncétoneoufonctionquinone

516.21 Aldéhidesacycliquessansautrefonctionoxygène 2912.11-.19

516.22 Autresaldéhydes,mêmea�ecuneautrefonctionoxygène;polymèrescycliquesdesaldéhydes;paraformaldéhyde 2912.21-.60

516.23 Acétone 2914.11

516.24 Butanone(méthyléthylcétone) 2914.12

516.25 Autrescétonesacycliquessansautrefonctionoxygène 2914.13,.19

516.26 Déri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosésdesproduitsdespositions516.21et516.22 2913.00

516.27 Camphre 2914.21

516.28 Autrescétonescyclaniques,cycléniquesoucycloterpéniques,sansautrefonctionoxygène 2914.22-.29

516.29 Cétonesaromatiquessansautrefonctionoxygène;cétones-alcools,cétones-aldéhydes,cétones-phénolsetcétonesàautrefonctionoxygène;quinones;déri�éshalogénés,sulfurés,nitrésounitrosésdescétonesouquinones 2914.31-.70

516.3 Estersd’acidesinorganiquesdesnonmétauxetleursselsetleursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés

516.31 Estersphosphoriquesetleurssels(ycomprisleslactophosphates);leursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés 2919.10,.90

516.39 Estersd’autresacidesinorganiquesdenonmétaux(àl’exclusiondesestersd’halogénures)etleurssels;leursdéri�éshalogénés,sulfonés,nitrésounitrosés 2920.11-.90

516.9 Produitschimiquesorganiques,n.d.a.

516.91 Enzymes;enzymespréparés,n.d.a. 3507.10,.90

516.92 Sucrespurs(àl’exceptiondusaccharose,dulactose,dumaltose,duglucoseetdufructose);éthersetestersdesucresetleurssels(autresquelesproduitsdessous-groupes541.4et541.5oudelaposition541.61) 2940.00

516.99 Autrescomposésorganiques 2942.00

Di�ision52Produitschimiquesinorganiques

GroupeSous-


522 ÉLÉMENTS CHIMIQUES INORGANIQUES, OXYDES ET SELS HALOGèNES

522.1 522.1 Carbone(ycomprislesnoirsdecarbone),n.d.a. 2803.00

522.2 Autresélémentschimiques

522.21 Hydrogène,gazrares,azoteetoxygène 2804.10-.40

522.22 Sélénium,tellure,phosphore,arsenicetbore 2804.50,.70-.90

522.23 Silicium 2804.61,.69

522.24 Chlore 2801.10

522.25 Fluor,bromeetiode 2801.20,.30

522.26 Soufresubliméouprécipité;soufrecolloïdal 2802.00

522.27 Mercure 2805.40

522.28 Sodium 2805.11

522.29 Calcium,strontiumetbaryum;métauxdesterresrares,scandiumetyttrium,métauxalcalinsoualcalino-terreux,mêmemélangésoualliésentreeux 2805.12-.30

522.3 Acidesinorganiquesetcomposésoxygénésinorganiquesdesélémentsnonmétalliques

522.31 Chlorured’hydrogène(acidechlorhydrique);acidechlorosulfurique 2806.10,.20

522.32 Acidesulfurique;oléum 2807.00

522.33 Acidenitrique;acidessulfonitriques 2808.00

522.34 Pentaoxydedediphosphore;acidephosphoriqueetacidespolyposphoriques 2809.10,.20

522.35 Oxydesdebore;acidesboriques 2810.00

522.36 Autresacidesinorganiques 2811.11,.19

522.37 Dioxydedesilicium 2811.22

522.39 Autrescomposésoxygénésinorganiquesdesélémentsnonmétalliques 2811.21,.29

522.4 Déri�éshalogénésousulfurésdesélémentsnonmétalliques

522.41 Halogénuresetoxyhalogénuresdesélémentsnonmétalliques 2812.10,.90

522.42 Sulfuresdesélémentsnonmétalliques;trisulfuredephosphoreducommerce 2813.10,.90

522.5 Oxydesdezinc,dechrome,demanganèse,defer,decobalt,detitaneetdeplomb

522.51 Oxydedezincetperoxydedezinc 2817.00

522.52 Oxydesethydroxydesdechrome 2819.10,.90

522.53 Oxydesdemanganèse 2820.10,.90

522.54 Oxydesethydroxydesdefer;terrescolorantescontenantenpoids70%ouplusdefercombiné,é�aluéenFe2O3 2821.10,.20

522.55 Oxydesethydroxydesdecobalt;oxydesdecobaltducommerce 2822.00

522.56 Oxydesdetitane 2823.00

522.57 Oxydesdeplomb;miniumetmineorange 2824.10,.90

522.6 Autresbasesinorganiquesetautresoxydes,hydroxydesetperoxydesdemétaux

522.61 Ammoniacanhydreouensolutionaqueuse 2814.10,.20

522.62 Hydroxydedesodium(soudecaustique)solide 2815.11

522.63 Hydroxydedesodiumensolutionaqueuse(lessi�edesoudecaustique) 2815.12



GroupeSous-


522.64 Hydroxydedepotassium(potassecaustique);peroxydesdesodiumoudepotassium 2815.20,.30

522.65 Hydroxydeetperoxydedemagnésium;oxydes,hydroxydesetperoxydesdestrontiumoudebaryum 2816.10,.40

522.66 Hydroxyded’aluminium 2818.30

522.67 Corindonartificiel,decompositionchimiquedéfinieounon 2818.10

522.68 Hydrazineethydroxylamineetleursselsinorganiques 2825.10

522.69 Autresbasesinorganiques;autresoxydes,hydroxydesetperoxydesdecesmétaux 2825.20-.90

523 SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES ET DES ACIDES INORGANIQUES

523.1 523.1 Fluorures;fluorosilicates,fluoroaluminatesetautresselscomplexesdefluor 2826.12-.90

523.2 Chlorures;oxydesethydroxydesdechlorure;bromuresetoxydesdebromures;ioduresetoxyiodures

523.21 Chlorured’ammonium 2827.10

523.22 Chloruredecalcium 2827.20

523.29 Autreschlorures,oxychloruresethydroxychlorures;bromuresetoxybromures;ioduresetoxyiodures 2827.31-.60

523.3 Hypochlorites;hypochloritedecalciumducommerce;chlorites;hypobromites;chloratesetperchlorates;bromatesetperbromates;iodatesetpériodates

523.31 Hypochlorites;hypochloritedecalciumducommerce;chlorites;hypobromites 2828.10,.90

523.32 Chloratesdesodium 2829.11

523.39 Autreschloratesetperchlorates;bromatesetperbromates;iodatesetpériodates 2829.19,.90

523.4 Sulfures,polysulfures,dithionites,sulfoxylates,sulfites,thiosulfates,sulfates,alumseteroxosulfates(persulfates)

523.41 Sulfuresdesodium 2830.10

523.42 Autressulfures;polysulfures 2830.90

523.43 Dithionitesetsulfoxylates 2831.10,.90

523.44 Sulfites;thiosulphates 2832.10-.30

523.45 Sulfatesdesodium 2833.11,.19

523.49 Autressulfates;aluns;peroxosulfates(persulfates) 2833.21-.40

523.5 Nitrites;nitrates

523.51 Nitrites 2834.10

523.52 Nitratedepotassium 2834.21

523.59 Autresnitrates 2834.29

523.6 Phosphinates(hypophosphites),phosphonates(phosphites),phosphatesetpolyphosphates

523.61 Phosphinates(hypophosphites)etphosphonates(phosphites) 2835.10

523.63 Autresphosphates 2835.22-.29

523.64 Triphosphatedesodium(tripolyphosphatedesodium) 2835.31

523.65 Autrespolyphosphates 2835.39

523.7 Carbonates;peroxocarbonates(percarbonates);carbonated’ammoniumducommercecontenantducarbonated’ammonium

523.72 Carbonateneutredesodium(carbonatededisodium) 2836.20

523.73 Hydrogénocarbonatedesodium(bicarbonate) 2836.30

GroupeSous-


523.74 Carbonatesdepotassium 2836.40

523.79 Autrescarbonates;peroxocarbonates(percarbonates) 2836.50-.99

523.8 Autresselsmétalliquesetperoxyselsd’acidesinorganiques

523.81 Cyanures,oxycyanuresetcyanurescomplexes 2837.11-.20

523.83 Silicates;silicatesdesmétauxalcalinsducommerce 2839.11-.90

523.84 Borates;peroxoborates(perborates) 2840.11-.30

523.89 Autresselsdesacidesouperoxoacidesinorganiques(ycomprislesaluminosilicatesmêmenondéfinischimiquement)àl’exclusiondesazotures 2842.10,.90

524 AUTRES ÉLÉMENTS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS ORGANIQUES OU INORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX

524.3 Selsdesacidesmétalliques;composésorganiquesouinorganiquesdemétauxprécieux

524.31 Selsdesacidesoxométalliquesouperoxométalliques 2841.30-.90

524.32 Métauxprécieuxàl’étatcolloïdal;composésinorganiquesouorganiquesdemétauxprécieux,mêmedeconstitutionchimiquedéfinie;amalgamesdemétauxprécieux 2843.10-.90

524.9 Produitschimiquesinorganiquesouorganiques,n.d.a.

524.91 Peroxyded’hydrogène(eauoxygénée),mêmesolidifiéea�ecdel’urée 2847.00

524.92 Phosphures,mêmedeconstitutionchimiquedéfinie(àl’exclusionduferrophosphore) 2848.00

524.93 Carburedecalcium,mêmedeconstitutionchimiquedéfinie 2849.10

524.94 Carbures(autresquedecalcium),mêmedeconstitutionchimiquedéfinie 2849.20,.90

524.95 Hydrures,nitrures,azotures,siliciuresetborures,mêmedeconstitutionchimiquedéfinie 2850.00

524.96 Composésinorganiquesouorganiquesdumercure,àl’exclusiondesamalgames 2852.00

524.99 Composésinorganiques,n.d.a.(ycomprisleseauxdistillées,deconductibilitéoudedegrédepuretésimilaire);airliquide(mêmel’airliquidedontlesgazraresontétééliminés);aircomprimé;amalgames(autresquedemétauxprécieux) 2853.00

525 MATIèRES RADIOACTIVES ET MATIèRES ASSOCIÉES

525.1 Elémentschimiquesetleursisotopesradioactifs(ycomprislesélémentschimiquesetisotopesfissilesoufertiles)etleurscomposés;mélangesetdéchetscontenantcesproduits

525.11 Uraniumnatureletsescomposés;alliages,dispersions(ycompriscermets);produitscéramiquesetmélangesrenfermantdel’uraniumnatureloudescomposésd’uraniumnaturel 2844.10

525.13 UraniumenrichienU235etsescomposés;plutoniumetsescomposés;alliages,dispersions(ycompriscermets),produitscéramiquesetmélangesrenfermantdel’uraniumenrichienU235,duplutoniumoudescomposésdecesproduits 2844.20

525.15 Uraniumappau�rienU235etsescomposés;thoriumetsescomposés;alliages,dispersions(ycompriscermets),produitscéramiquesetmélangesrenfermantdel’uraniumappau�rienU235,duthoriumoudescomposésdecesproduits 2844.30

525.17 Elémentscombustibles(cartouches)usés(irradiés)deréacteursnucléaires 2844.50

525.19 Elémentsetisotopesradioactifsetleurscomposés,n.d.a.;alliages,dispersions(ycompriscermets),produitscéramiquesetmélangescontenantceséléments,isotopesoucomposés;déchetsradioactifs 2844.40

525.9 Isotopesstablesetleurscomposés;composésinorganiquesouorganiquesdesmétauxdesterresrares,del’yttriumouduscandiumoudesmélangesdecesmétaux

525.91 Isotopes(autresqueceuxdusous-groupe525.1);composésinorganiquesouorganiquesdecesisotopes,mêmedeconstitutionchimiquedéfinie 2845.10,.90

525.95 Composésinorganiquesouorganiquesdesmétauxdesterresrares,del’yttriumouduscandiumoudesmélangesdecesmétaux 2846.10,.90


Di�ision53Matièresteignantes,tannantesetcolorantes

GroupeSous-


531 MATIèRES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES ET LAQUES COLORANTES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CES MATIèRES

531.1 Matièrescolorantesorganiquessynthétiquesetpréparationsàbasedecesmatières

531.11 Colorantsendispersionetpréparationsàbasedecescolorants 3204.11

531.12 Colorantsacides,mêmemétallisés,etpréparationsàbasedecescolorants;colorantsàmordantsetpréparationsàbasedecescolorants 3204.12

531.13 Colorantsbasiquesetpréparationsàbasedecescolorants 3204.13

531.14 Colorantsdirectsetpréparationsàbasedecescolorants 3204.14

531.15 Colorantsteignantsàlacu�e(ycomprisceuxutilisablesenl’étatcommepigments)etpréparationsàbasedecescolorants 3204.15

531.16 Colorantsréactifsetpréparationsàbasedecescolorants 3204.16

531.17 Pigmentsetleurspréparations 3204.17

531.19 Autresmatièrescolorantesorganiquessynthétiques(ycomprislesmélangesdematièrescolorantesd’aumoinsdeuxdespositionsdusous-groupe531.1) 3204.19

531.2 Produitsorganiquessynthétiquesdestypesutiliséscommeagentsd’a�i�agefluorescentsouluminophores,mêmedeconstitutionchimiquedéfinie;laquescolorantesetpréparationsàbasedelaquescolorantes

531.21 Produitsorganiquessynthétiquesdestypesutiliséscommeagentsd’a�i�agefluorescentsouluminophores,mêmedeconstitutionchimiquedéfinie 3204.20,.90

531.22 Laquescolorantes;préparationsàbasedelaquescolorantes 3205.00

532 EXTRAITS COLORANTS ET TANNANTS ET MATIèRES TANNANTES SYNTHÉTIQUES

532.2 Extraitstannantsd’origine�égétale;tanninsetleursdéri�és;matièrescolorantesd’origine�égétaleouanimaleetpréparationsàbasedecesmatières

532.21 Extraitstannantsd’origine�égétale;tanninsetleurssels,éthers,estersetautresdéri�és 3201.10-.90

532.22 Matièrescolorantesd’origine�égétaleouanimale(ycomprislesextraitstinctoriauxmaisàl’exclusiondunoird’origineanimale),mêmedeconstitutionchimiquedéfinie;préparationsàbasedecesmatières 3203.00

532.3 Produitstannantsorganiquessynthétiques;substancestannantesinorganiques;préparationstannantes,mêmecontenantdessubstancestannantesnaturelles;préparationsenzymatiquespourleprétannage

532.31 Produitstannantsorganiquessynthétiques 3202.10

532.32 Substancestannantesinorganiques,préparationstannantes,mêmecontenantdessubstancestannantesnaturelles;préparationsenzymatiquespourleprétannage 3202.90

533 PIGMENTS, PEINTURES, VERNIS ET MATIèRES APPARENTÉES

533.1 Autresmatièrescolorantes;préparationsàbasedematièrescolorantes,n.d.a.;produitsinorganiquesdestypesutiliséscommeluminophores,mêmedeconstitutionchimiquedéfinie

533.11 Pigmentsetpréparationsàbasededioxydedetitane 3206.11,.19

533.12 Pigmentsetpréparationsàbasedecomposésdechrome 3206.20

533.14 Outremeretsespréparations 3206.41

533.15 Lithoponeetautrespigmentsetpréparationsàbasedesulfuredezinc 3206.42


GroupeSous-


533.17 Matièrescolorantesetautrespréparations,n.d.a. 3206.49

533.18 Produitsinorganiquesdestypesutiliséscommeluminophores 3206.50

533.2 Encred’imprimerie

533.21 Noire 3215.11

533.29 Autrequenoire 3215.19

533.4 Peintureset�ernis(ycomprisémaux,laquesetdétrempes);matièresplastiquesensolution;pigmentsàl’eaupréparésutiliséspourlefinissageducuir;pigmentsycomprislespoudresetfloconsmétalliques)endispersiondansunmilieunonaqueux,àl’étatliquideoupâteux,destypesutiliséspourlafabricationdepeintures(ycomprislesémaux);feuillesdemarquageaufer;teinturesetautresmatièrescolorantesconditionnéespourla�enteaudétail

533.41 Peintureset�ernis(ycomprisémauxetlaques)àbasedepolymèressynthétiquesoudepolymèresnaturelschimiquementmodifiés,endispersionoudissousdansunmilieuaqueux 3209.10,.90

533.42 Peintureset�ernis(ycomprislesémauxetlaques)àbasedepolymèressynthétiquesoudepolymèresnaturelschimiquementmodifiés,endispersionoudissousdansunmilieunonaqueux;matièresplastiquesensolution 3208.10-.90

533.43 Autrespeintureset�ernis(ycomprisémaux,laquesetdétrempes);pigmentsàl’eaupréparésutiliséspourlefinissageducuir 3210.00

533.44 Pigments(ycomprislespoudresetlesfloconsmétalliques)endispersiondansunmilieunonaqueux,àl’étatliquideoupâteux,destypesutiliséspourlafabricationdepeintures(ycomprislesémaux);feuillespourlemarquageaufer;teinturesetautresmatièrescolorantesconditionnéespourla�enteaudétail 3212.10,.90

533.5 Préparationscolorantesdestypesutiliséspourlacéramique,l’émaillerieoula�errerie;couleursd’artistes,siccatifspréparésetmastics

533.51 Pigments,opacifiantsetcouleurspréparés,compositions�itrifiables,engobes,lustresliquideetpréparationssimilairesdestypesutiliséspourlacéramique,l’émaillerieoula�errerie;frittésde�erreetautres�erressousformedepoudre,degrenailles,delamellesoudeflocons 3207.10-.40

533.52 Couleursd’artiste,couleurspourl’enseignement,lapeinturedesenseignes,lamodificationdesnuancesoul’amusementetcouleurssimilaires,enpastilles,tubes,pots,flacons,godetsouconditionnementssimilaires 3213.10,.90

533.53 Siccatifspréparés 3211.00

533.54 Masticsde�itrier;cimentsderésineetautresmastics,enduitsutilisésenpeinture;enduitsnonréfractairesdestypesutilisésenmaçonnerie 3214.10,.90

533.55 Sol�antsetdiluantsorganiquescomposites,n.d.a.;préparationsconçuespourenle�erlespeinturesou�ernis 3814.00

Di�ision54Produitsmédicinauxoupharmaceutiques

GroupeSous-


541 PRODUITS MÉDICINAUX OU PHARMACEUTIQUES AUTRES QUE LES MÉDICAMENTS DU GROUPE 542

541.1 Pro�itamineset�itaminesnaturellesoureproduitesparsynthèse(ycomprislesconcentratsnaturels),leursdéri�ésutilisésprincipalementcomme�itaminesetmélangésounonentreeux,mêmeensolutionsquelconques,nonprésentéscommelesmédicamentsdugroupe542



GroupeSous-


541.12 VitaminesAetleursdéri�és,nonmélangés 2936.21

541.13 VitaminesBetleursdéri�és,nonmélangés 2936.22-.26

541.14 VitamineCetsesdéri�és,nonmélangés 2936.27

541.15 VitamineEetsesdéri�és,nonmélangés 2936.28

541.16 Autres�itaminesetleursdéri�és,nonmélangés 2936.29

541.17 Mélangesdepro�itamineset�itamines(ycomprislesconcentratsnaturels),mêmeensolutionsquelconques 2936.90

541.3 Antibiotiquesnonprésentéscommelesmédicamentsdugroupe542

541.31 Pénicillinesetleursdéri�ésàstructured’acidepénicillinique;selsdecesproduits 2941.10

541.32 Streptomycinesetleursdéri�és;selsdecesproduits 2941.20

541.33 Tétracyclinesetleursdéri�és;selsdecesproduits 2941.30

541.39 Autresantibiotiques 2941.40-.90

541.4 Alcaloïdes�égétaux,naturelsoureproduitsparsynthèseetleurssels,éthers,estersetautresdéri�és,nonprésentéscommelesmédicamentsdugroupe542

541.41 Alcaloïdesdel’opiumetleursdéri�és;selsdecesproduits 2939.11,.19

541.42 Alcaloïdesduquinquinaetleursdéri�és;selsdecesproduits 2939.20

541.43 Caféineetsessels 2939.30

541.44 Ephédrinesetleurssels 2939.41-.49

541.45 Théophyllineetaminophylline(théophylline-éthylènediamine)etleursdéri�és;selsdecesproduits 2939.51,.59

541.46 Alcaloïdesdel’ergotdeseigleetleursdéri�és;selsdecesproduits 2939.61-.69

541.49 Autresalcaloïdes�égétauxetleurssels;déri�ésd’alcaloïdes,n.d.a.,etleurssels 2939.91,.99

541.5 Hormones,prostaglandines,thromboxanesetleucotriènes,naturelsoureproduitsparsynthèseetleursdéri�ésetanalogues,ycomprislespolypetidesàchaînemodifiéeutilisésprincipalementcommehormones

541.53 Hormonescortico-surrénalesetleursdéri�ésetanaloguesstructurels 2937.21-.29

541.54 Hormonespolypeptidiques,hormonesprotéiquesethormonesglycoprotéiques,leursdéri�ésetanaloguesstructurels 2937.11-.19

541.55 Hormonesdelacatécholamine,leursdéri�ésetanaloguesstructurels 2937.31,.39

541.56 Prostaglandines,thromboxanesetleucotriènes,leursdéri�ésetanaloguesstructurels 2937.50

541.59 Autres 2937.40,.90

541.6 Hétérosides;glandesouautresorganesetleursextraits;antisérums,�accinsetproduitssimilaires

541.61 Hétérosidesnaturelsoureproduitsparsynthèse,leurssels,éthers,estersetautresdéri�és 2938.10,.90

541.62 Glandesetautresorganesàusagesopothérapiques,àl’étatdesséché,mêmepul�érisés;extraitsàusagesopothérapiquesdeglandesoud’autresorganesoudeleurssécrétions;héparineetsessels;autressubstanceshumainesouanimalespréparéesàdesfinsthérapeutiquesouprophylactiques,n.d.a. 3001.20,.90

541.63 Antisérumsetautresfractionssanguinesetproduitsimmunologiquesmodifiés;�accinsàusagemédicalet�étérinaire 3002.10-.30

541.64 Sanghumain;sanganimalpréparéàdesfinsthérapeutiques,prophylactiquesoudiagnostiques;toxines,culturesdemicro-organismes(àl’exclusiondesle�ures)etproduitssimilaires 3002.90

GroupeSous-


541.9 Produitspharmaceutiques,àl’exclusiondesmédicaments

541.91 Ouates,gazes,bandesetarticlesanalogues(pansements,sparadraps,sinapismes,parexemple),imprégnésourecou�ertsdesubstancespharmaceutiquesouconditionnéspourla�enteaudétailàdesfinsmédicales,chirurgicales,dentairesou�étérinaires,n.d.a. 3005.10,.90

541.92 Réactifsdestinésàladéterminationdesgroupesoudesfacteurssanguins 3006.20

541.93 Préparationsopacifiantespourexamensradiographiques;réactifsdediagnosticconçuspourêtreemployéssurlepatient 3006.30

541.99 Autresproduitspharmaceutiques,déchetspharmaceutiques 3006.10,.40-.92

542 MÉDICAMENTS (MÊME VÉTÉRINAIRES)

542.1 Médicamentscontenantdesantibiotiquesoudesdéri�ésd’antibiotiques

542.11 Contenantdespénicillinesouleursdéri�és,àstructured’acidepénicillinique,oudesstreptomycinesouleursdéri�és,nonprésentéssousformededosesniconditionnéspourla�enteaudétail 3003.10

542.12 Contenantd’autresantibiotiques,présentéssousformededosesouconditionnéspourla�entededétail 3003.20

542.13 Contenantdespénicillinesouleursdéri�ésàstructured’acidepénicillinique,oudesstreptomycinesouleursdéri�és,présentéssousformededosesouconditionnéspourla�enteaudétail 3004.10

542.19 Contenantd’autresantibiotiques,présentéssousformededosesouconditionnéspourla�enteaudétail 3004.20

542.2 Médicamentscontenantdeshormonesoud’autresproduitsdusous-groupe541.5maisnondesantibiotiques

542.21 Contenantdel’insuline,nonprésentéssousformededosesniconditionnéspourla�enteaudétail 3003.31

542.22 Contenantd’autreshormonesoud’autresproduitsdusous-groupe541.5,nonprésentéssousformededosesniconditionnéspourla�enteaudétail 3003.39

542.23 Contenantdel’insuline,présentéssousformededosesouconditionnéspourla�enteaudétail 3004.31

542.24 Contenantdeshormonescorticosurrénales,leursdéri�ésoudesanaloguesstructurels 3004.32

542.29 Contenantd’autreshormonesoud’autresproduitsdusous-groupe541.5,présentéssousformededosesouconditionnéspourla�enteaudétail 3004.39

542.3 Médicamentscontenantdesalcaloïdesouleursdéri�és,maisnecontenantnihormones,niautresproduitsdusous-groupe541.5,niantibiotiques

542.31 Nonprésentésendosesniconditionnéspourla�enteaudétail. 3003.40

542.32 Présentésendosesouconditionnéspourla�enteaudétail 3004.40

542.9 Médicaments,n.d.a.

542.91 Médicaments,n.d.a.,nonprésentéssousformededosesniconditionnéspourla�enteaudétail 3003.90

542.92 Médicamentscontenantdes�itaminesoud’autresproduitsdusous-groupe541.1,présentéssousformededosesouconditionnéspourla�enteaudétail 3004.50

542.93 Médicaments,n.d.a.,présentéssousformededosesouconditionnéspourla�enteaudétail 3004.90



Di�ision55Huilesessentiellesetrésinoïdesetproduitsdeparfumerie;produitsdetoilette,ciragesetencaustiquesetproduitsdenettoyage

GroupeSous-


551 HUILES ESSENTIELLES, PARFUMS ET AROMATISANTS

551.3 Huilesessentielles(déterpénéesounon),ycomprislesconcrètesetabsolues;résinoïdes;solutionsconcentréesd’huilesessentiellesdanslesgraisses,leshuilesfixes,lesciresoumatièresanaloguesobtenuesparenfleurageoumacération;sous-produitsterpéniquesrésiduairesdeladéterpénationdeshuilesessentielles;eauxdistilléesaromatiquesetsolutionsaqueusesd’huilesessentielles

551.31 Huilesessentiellesd’agrumes 3301.12-.19

551.32 Autreshuilesessentielles 3301.24-.29

551.33 Résinoïdes 3301.30

551.35 Solutionsconcentréesd’huilesessentiellesdanslesgraisses,leshuilesfixes,lesciresoumatièresanalogues,obtenuesparenfleurageoumacération;sous-produitsterpéniquesrésiduairesdeladéterpénationdeshuilesessentielles

3301.90

551.4 Mélangesdesubstancesodoriférantesetmélanges(ycomprislessolutionsalcooliques)àbased’uneoudeplusieursdecessubstances,destypesutiliséscommematièredebasedansl’industrie;autrespréparationsàbasedesubstancesodoriférantes,destypesutiliséspourlafabricationdeboissons

551.41 Destypesutilisésdansl’industriealimentaireoul’industriedesboissons 3302.10

551.49 Autresquedestypesutilisésdansl’industriealimentaireetl’industriedesboissons 3302.90

553 PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES (À L’EXCLUSION DES SAVONS)

553.1 553.1 Parfumseteauxdetoilette 3303.00

553.2 553.2 Produitsdebeautéoudemaquillagepréparésetpréparationspourl’entretienoulessoinsdelapeau((autresquelesmédicaments),ycomprislespréparationsantisolairesetlespréparationspourbronzer;préparationspourmanucuresoupédicures

3304.10-.99

553.3 553.3 Préparationscapillaires 3305.10-.90

553.4 553.4 Préparationspourl’hygiènebuccaleoudentaire,ycomprislespoudresetcrèmespourfaciliterl’adhérencedesdentiers;filsutiliséspournettoyerlesespacesinterdentaires(fildentaire),conditionnéspourla�enteaudétail

3306.10-.90

553.5 Préparationspourleprérasage,lerasageoul’après-rasage,déodorantscorporels,préparationspourbains,dépilatoiresetautresproduitsdeparfumerieoudetoilettepréparésetautrespréparationscosmétiques,n.d.a.;désodorisantsdelocaux,mêmeparfumésoudésinfectants

553.51 Préparationspourleprérasage,lerasageoul’après-rasage 3307.10

553.52 Déodorantscorporelsetantisudoraux 3307.20

553.53 Selsparfumésetautrespréparationspourbains 3307.30

553.54 Préparationspourparfumeroudésodoriserleslocaux(ycomprislespréparationsodoriférantespourcérémoniesreligieuses

3307.41,.49

553.59 Dépilatoiresetautresproduitsdeparfumerieoudetoilettepréparésetautrespréparationscosmétiques,n.d.a.

3307.90

554 SAVONS PRÉPARÉS, PRÉPARATIONS DE NETTOYAGE, CIRAGES ET ENCAUSTIQUES PRÉPARÉS

554.1 Sa�ons;préparationsorganiquestensioacti�esemployéescommesa�on,enbarres,enpains,enmorceauxouensujetsfrappés,contenantounondusa�on;papier,ouates,feutresetnon-tissés,imprégnés,enduitsourecou�ertsdesa�onoudedétergent

GroupeSous-


554.11 Sa�ons,produitsetpréparationsorganiquestensioactifsenbarres,enpains,enmorceauxouensujetsfrappés,etpapier,ouates,feutresetnon-tissés,imprégnés,enduitsourecou�ertsdesa�onoudedétergentsemployéspourlatoilette(mêmemédicamenteux)

3401.11

554.15 Sa�ons,produitsetpréparationsorganiquestensioactifsenbarres,enpains,enmorceauxouensujetsfrappés,etpapier,ouates,feutresetnon-tissés,imprégnés,enduitsourecou�ertsdesa�onoudedétergentsemployéspourd’autresusagesquelatoilette

3401.19

554.19 Sa�onssousautresformes 3401.20

554.2 Agentsorganiquestensioactifs(autresquelessa�ons);préparationstensio-acti�es,préparationspourlessi�e(ycomprislespréparationsauxiliairesdela�age),mêmecontenantdusa�on,n.d.a.

554.21 Agentsorganiquestensioactifs,mêmeconditionnéspourla�enteaudétail 3402.11-.19

554.22 Préparationstensioacti�espourlalessi�eoulenettoyage,n.d.a.,conditionnéespourla�enteaudétail

3401.30,3402.20

554.23 Préparationstensioacti�espourlalessi�eoulenettoyage,n.d.a.,nonconditionnéespourla�enteaudétail

3402.90

554.3 Cirages,crèmes,encaustiques,cires,brillantsetpréparationspourchaussures,meubles,parquets,carrosseries,�erreoumétal,pâtes,poudresetautrespréparationsàrécurer(mêmesousformedepapier,ouates,feutres,nontissés,matièreplastiqueoucaoutchoucal�éolaires,imprégnés,enduitsourecou�ertsdecespréparations)àl’exclusiondesciresdusous-groupe598.3

554.31 Cirages,crèmesetpréparationssimilairespourchaussuresoupourcuirs 3405.10

554.32 Encaustiques,crèmesetpréparationssimilairespourl’entretiendesmeublesenbois,desparquetsoud’autresboiseries

3405.20

554.33 Brillantsetpréparationssimilairespourcarrosseries,autresquelesbrillantspourmétaux 3405.30

554.34 Pâtes,poudresetautrespréparationsàrécurer 3405.40

554.35 Brillants,crèmesetpréparationssimilairespour�erreoumétaux 3405.90

Di�ision56Engrais(àl’exclusiondeceuxdugroupe272)

GroupeSous-


562 ENGRAIS (AUTRES QUE CEUX DU GROUPE 272)

562.1 Engraisminérauxouchimiquesazotés

562.11 Nitrated’ammonium,mêmeensolutionaqueuse 3102.30

562.12 Selsdoublesetmélangesdesulfated’ammoniumetdenitrated’ammonium 3102.29

562.13 Sulfated’ammonium 3102.21

562.14 Selsdoublesetmélangesdenitratedecalciumetdenitrated’ammonium 3102.60

562.16 Urée,mêmeensolutionaqueuse 3102.10

562.17 Mélangesd’uréeetdenitrated’ammoniumensolutionaqueuseouammoniacale 3102.80

562.19 Autresengraisazotés(ycomprislesmélanges,n.d.a.) 3102.40,.90

562.2 Engraisminérauxouchimiquesphosphatés

562.22 Superphosphates 3103.10

562.29 Engraisminérauxouchimiquesphosphatés,n.d.a. 3103.90

562.3 Engraisminérauxouchimiquespotassiques(autresqueselsdepotassiumnaturelbrut)

562.31 Chloruredepotassium 3104.20



GroupeSous-


562.32 Sulfatedepotassium 3104.30

562.39 Engraisminérauxouchimiquespotassiques,n.d.a. 3104.90

562.9 Engrais,n.d.a.

562.91 Engraisminérauxouchimiques,n.d.a.,contenantlestroisélémentsfertilisants:azote,phosphoreetpotassium

3105.20

562.92 Engraisminérauxouchimiquescontenantlesdeuxélémentsfertilisants:phosphoreetpotassium

3105.60

562.93 Hydrogénoorthophosphatedediammonium(phosphatediammonique) 3105.30

562.94 Dihydrogénoorthophosphatedemonoammonium(phosphatemonoammonique),mêmeenmélangea�ecl’hydrogénoorthophosphatedediammonium(phosphatediammonique)

3105.40

562.95 Engrais,n.d.a.,contenantlesdeuxélémentsfertilisantsazoteetphosphore 3105.51,.59

562.96 Produitsdessous-groupes272.1ou272.2,oudugroupe562,présentéssoitentablettesouformessimilaires,soitenemballagesd’unpoidsbrutmaximalde10kg

3105.10

562.99 Autresengrais 3105.90

Di�ision57Matièresplastiquessousformesprimaires

GroupeSous-


571 POLYMèRES DE L’ÉTHYLèNE, SOUS FORMES PRIMAIRES

571.1 Polyéthylène

571.11 D’unedensitéinférieureà0,94 3901.10

571.12 D’unedensitéégaleousupérieureà0,94 3901.20

571.2 571.2 Copolymèresdel’éthylèneetdel’acétatede�inyle 3901.30

571.9 571.9 Autrespolymèresdel’éthylène,sousformesprimaires 3901.90

572 POLYMèRES DU STYRèNE, SOUS FORMES PRIMAIRES

572.1 Polystyrène

572.11 Expansible 3903.11

572.19 Autrequ’expansible 3903.19

572.9 Autrespolymèresdustyrène

572.91 Copolymèresdustèrène-acrylonitrile(SAN) 3903.20

572.92 Copolymèresdel’acrylonitrile-butadiène-styrène(ABS) 3903.30

572.99 Autrescopolymèresdustyrène 3903.90

573 POLYMèRES DU CHLORURE DE VINYLE OU D’AUTRES OLÉFINES HALOGÉNÉES, SOUS FORMES PRIMAIRES

573.1 Chloruredepoly�inyle

573.11 Nonmélangéàd’autressubstances 3904.10

573.12 Autre,nonplastifié 3904.21

573.13 Autre,plastifié 3904.22

573.9 Autrescopolymèresduchlorurede�inyleetpolymèresd’autresoléfineshalogénées

573.91 Copolymèresduchlorureetdel’acétatede�inyle 3904.30

GroupeSous-


573.92 Autrescopolymèresduchlorurede�inyle 3904.40

573.93 Polymèresduchlorurede�inylidène 3904.50

573.94 Polymèresfluorés 3904.61,69

573.99 Autrespolymèresduchlorurede�inyleoud’autresoléfineshalogénées 3904.90

574 POLYACÉTALS, AUTRES POLYÉTHERS ET RÉSINES ÉPOXYDES, SOUS FORMES PRIMAIRES, POLYCARBONATES, RÉSINES ALKYLIDES, POLYESTERS ALKYLIQUES ET AUTRES POLYESTERS, SOUS FORMES PRIMAIRES

574.1 Polyacétalsetautrespolyéthers

574.11 Polyacétals 3907.10

574.19 Autrespolyéthers 3907.20

574.2 574.2 Résinesépoxydes 3907.30

574.3 Polycarbonates,résinesalkylidesetautrespolyesters

574.31 Polycarbonates 3907.40

574.32 Résinesalkylides 3907.50

574.33 Téréphtalatedepolyéthylène 3907.60

574.34 Autrespolyestersnonsaturés 3907.91

574.39 Polyesterssousformesprimaires,n.d.a. 3907.70,.99

575 AUTRES MATIèRES PLASTIQUES SOUS FORMES PRIMAIRES

575.1 Polymèresdupropylèneoud’autresoléfines

575.11 Polypropylène 3902.10

575.12 Polyisobutylène 3902.20

575.13 Copolymèresdupropylène 3902.30

575.19 Autresoléfines 3902.90

575.2 Polymèresacryliques

575.21 Polyméthacrylatedeméthyle 3906.10

575.29 Autrespolymèresacryliques 3906.90

575.3 Polyamides

575.31 Polyamide-6,-11,-12,-6,6,-6,9,-6,10ou-6,12 3908.10

575.39 Autrespolyamides 3908.90

575.4 Résinesaminiques,résinesphénoliquesetpolyuréthanes

575.41 Résinesuréiques;résinesdethiourée 3909.10

575.42 Résinesmélanimiques 3909.20

575.43 Autresrésinesaminiques 3909.30

575.44 Résinesphénoliques 3909.40

575.45 Polyuréthanes 3909.50

575.5 Celluloseetsesdéri�éschimiques,n.d.a.

575.51 Acétatesdecellulosenonplastifiés 3912.11

575.52 Acétatesdecelluloseplastifiés 3912.12

575.53 Nitratesdecellulose(ycomprislescollodions) 3912.20

575.54 Ethersdecellulose 3912.31,.39

575.59 Autresdéri�ésdelacellulose 3912.90

575.9 Matièresplastiques,n.d.a.



GroupeSous-


575.91 Polymèresdel’acétatede�inyle 3905.12-.29

575.92 Polymèresd’autresestersdu�inyle;autrespolymèresdu�inyle 3905.30-.99

575.93 Siliconessousformesprimaires 3910.00

575.94 Acidealginique,sesselsetsesesters 3913.10

575.95 Polymèresnaturelsetpolymèresnaturelsmodifiés(protéinesdurcies,déri�éschimiquesducaoutchoucnaturel,parexemple),n.d.a.

3913.90

575.96 Résinesdepétrole,résinesdecoumarone-indène,polysulfures,polysulfonesetmatièresplastiques,n.d.a.

3911.10,.90

575.97 Echangeursd’ionsàbasedepolymèresdespositions571.11à575.95 3914.00

579 DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS DE MATIèRES PLASTIQUES

579.1 579.1 Depolymèresdel’éthylène 3915.10

579.2 579.2 Depolymèresdustyrène 3915.20

579.3 579.3 Depolymèresduchlorurede�inyle 3915.30

579.9 579.9 D’autresmatièresplastiques 3915.90

Di�ision58Matièresplastiquessousformesnonprimaires

GroupeSous-


581 TUBES ET TUYAUX ET LEURS ACCESSOIRES, EN MATIèRE PLASTIQUE

581.1 581.1 Boyauxartificielsenprotéinesdurciesouenmatièrecellulosique 3917.10

581.2 581.2 Tubesettuyauxrigides 3917.21-.29

581.3 581.3 Tubesettuyauxsouplespou�antsupporterauminimumunepressionde27,6MPa 3917.31

581.4 581.4 Autrestubesettuyauxnonrenforcésd’autresmatièresniautrementassociésàd’autresmatières,sansaccessoires

3917.32

581.5 581.5 Tubesettuyauxnonrenforcésd’autresmatièresniautrementassociésàd’autresmatières,a�ecaccessoires

3917.33

581.6 581.6 Autrestubesettuyaux 3917.39

581.7 581.7 Accessoirespourtubesettuyauxenmatièresplastiques(joints,coudes,raccords,etc.) 3917.40

582 PLAQUES, FEUILLES, BANDES, RUBANS ET PELLICULES DE MATIèRES PLASTIQUES

582.1 Plaques,feuilles,pellicules,rubans,bandesetautresformesplates,auto-adhésifs,enmatièreplastique,mêmeenrouleaux,autresquelesre�êtementsdesol,demuroudeplafonddelaposition893.31

582.11 Enrouleauxd’unelargeurn’excédantpas20cm 3919.10

582.19 Autresqu’enrouleauxd’unelargeurn’excédantpas20cm 3919.90

582.2 Autresplaques,feuilles,pelliculesetlames,nonal�éolaires,nonrenforcéesnistratifiées,nimuniesd’unsupport,nipareillementassociéesàd’autresmatières

582.21 Enpolymèresdel’éthylène 3920.10

582.22 Enpolymèresdupropylène 3920.20

582.23 Enpolymèresdustyrène 3920.30

582.24 Enpolymèresduchlorurede�inyle 3920.43,.49

582.25 Enpolymèresacryliques 3920.51,.59

582.26 Enpolycarbonates,résinesalkyliques,esterspolyallyliquesouautrespolyesters 3920.61-.69

GroupeSous-


582.28 Encelluloseousesdéri�éschimiques,n.d.a. 3920.71-.79

582.29 Enautresmatièresplastiques 3920.91-.99

582.9 Autresplaques,feuilles,pelliculesetlamesenmatièresplastiques

582.91 Al�éolées 3921.11-.19

582.99 Autresqu’al�éolées 3921.90

583 MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EXCèDE 1MM, JONCS, BÂTONS ET PROFILES, MÊME OUVRÉS EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLÉS

583.1 583.1 Enpolymèresdel’éthylène 3916.10

583.2 583.2 Enpolymèresduchlorurede�inyle 3916.20

583.9 583.9 Enautresmatièresplastiques 3916.90

Di�ision59Matièresetproduitschimiques,n.d.a.

GroupeSous-


591 INSECTICIDES, RODENTICIDES, FONGICIDES, HERBICIDES, INHIBITEURS DE GERMINATION ET RÉGULATEURS DE CROISSANCE POUR VÉGÉTAUX, DÉSINFECTANTS ET PRODUITS SIMILAIRES, CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL, À L’ÉTAT DE PRÉPARATIONS OU SOUS FORME D’ARTICLES (RUBANS, MèCHES ET BOUGIES SOUFRÉES ET PAPIER TUE-MOUCHES, PAR EXEMPLE)

591.1 591.1 Insecticides 3808.91

591.2 591.2 Fongicides 3808.92

591.3 591.3 Herbicides,inhibiteursdegerminationetrégulateursdecroissancepour�égétaux 3808.93

591.4 591.4 Désinfectants 3808.94

591.9 591.9 Autresproduitsdugroupe591,n.d.a.,conditionnéspourla�enteaudétail,àl’étatdepréparationsousousformed’articles

3808.50,.99

592 AMIDONS ET FÉCULES, INULINE ET GLUTEN DE FROMENT, SUBSTANCES ALBUMINOÏDALES; COLLES

592.1 Amidon,inulineetglutendefroment

592.11 Amidondefroment 1108.11

592.12 Amidondemaïs 1108.12

592.13 Féculedepommesdeterre 1108.13

592.14 Féculedemanioc(cassa�e) 1108.14

592.15 Autresamidonsetfécules 1108.19

592.16 Inuline 1108.20

592.17 Glutendefroment,mêmeàl’étatsec 1109.00

592.2 Substancesalbuminoïdales,amidonmodifiéetcolles

592.21 Caséines 3501.10

592.22 Caséinatesetautresdéri�ésdescaséines;collesdecaséine 3501.90

592.23 Albumines(ycomprislesconcentratsdedeuxprotéinesdelactosérumouda�antage,contenantenpoidsplusde80%deprotéinesdelactosérumcalculésurmatièresèche),autresquel’o�albumine;albuminatesetautresdéri�ésdesalbumines

3502.20,.90



GroupeSous-


592.24 Gélatines(ycompriscellesprésentéesenfeuillesdeformerectangulaire,mêmecarrée,mêmeou�réesensurfaceoucoloréesetleursdéri�és;ichtyiocolle;autrescollesd’origineanimale,n.d.a.

3503.00

592.25 Peptonesetleursdéri�és;autresmatièresprotéiquesetleursdéri�és,n.d.a.;poudredepeau,traitéeounonauchrome

3504.00

592.26 Dextrinesetautresamidonsetféculesmodifiés 3505.10

592.27 Collesàbased’amidonsoudefécules,dedextrinesoud’autresamidonsouféculesmodifiés

3505.20

592.29 Collesetautresadhésifspréparés,n.d.a.;produitsàusagedecollesoud’adhésifs,conditionnéspourla�enteaudétailcommecollesouadhésifs,d’unpoidsnetn’excédantpas1kg

3506.10-.99

593 EXPLOSIFS ET PRODUITS PYROTECHNIQUES

593.1 Poudrespropulsi�esetautresexplosifspréparés

593.11 Poudrespropulsi�es 3601.00

593.12 Explosifspréparés(autresquelespoudrespropulsi�es) 3602.00

593.2 593.2 Mèchesdesûreté;cordeauxdétonants;amorcesetcapsulesfulminantes;allumeurs;détonateursélectriques

3603.00

593.3 Articlespourfeuxd’artifice,fuséesdesignalisationouparagrêlesetsimilaires,pétardsetautresarticlesdepyrotechnie

593.31 Articlespourfeuxd’artifice 3604.10

593.33 Fuséesdesignalisationouparagrêlesetsimilaires,pétardsetautresarticlesdepyrotechnie

3604.90

597 ADDITIFS PRÉPARÉS POUR HUILES MINÉRALES ET PRODUITS SIMILAIRES; LIQUIDES PRÉPARÉS POUR TRANSMISSIONS HYDRAULIQUES; PRÉPARATIONS ANTIGEL ET PRÉPARATIONS POUR DÉGIVRAGE; PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES

597.2 Préparationsantidétonantes,inhibiteursd’oxydation,additifspeptisants,améliorantsde�iscosité,préparationsanticorrosi�esetautresadditifspréparéspourhuilesminérales(ycomprisl’essence)oupourd’autresliquidesutilisésauxmêmesfinsqueleshuilesminérales

597.21 Préparationsantidétonantes 3811.11,.19

597.25 Addititifspourhuileslubrifiantes 3811.21,.29

597.29 Additifspréparéspourhuilesminéralesoupourd’autresliquidesutilisésauxmêmesfinsqueleshuilesminérales,n.d.a.

3811.90

597.3 Liquidespréparéspourtransmissionshydrauliques;préparationsantigel

597.31 Liquidespourfreinshydrauliquesetautresliquidespréparéspourtransmissionshydrauliques,necontenantpasd’huilesdepétrolenideminérauxbitumineux,ouencontenantmoinsde70%enpoids

3819.00

597.33 Préparationsantigeletliquidespréparéspourledégi�rage 3820.00

597.7 Préparationslubrifiantes(ycomprisleshuilesdecoupe,lespréparationspourledégrippagedesécrous,lespréparationsantirouilleouanticorrosionetlespréparationspourlesmoulages,àbasedelubrifiants)etpréparationsdestypesutiliséspourl’ensimagedesmatièrestextiles,l’huilageoulegraissageducuir,despelleteriesoud’autresmatières,àl’exclusiondecellescontenantcommeconstituantsdebase70%ouda�antageenpoidsd’huilesdepétroleoudeminérauxbitumineux

597.71 Préparationspourletraitementdesmatièrestextiles,ducuir,despelleteriesoud’autresmatières,contenantdeshuilesdepétroleoudeminérauxbitumineux

3403.11

597.72 Préparationslubrifiantescontenantdeshuilesdepétroleoudeminérauxbitumineux,n.d.a.

3403.19

597.73 Préparationspourletraitementdesmatièrestextiles,ducuir,despelleteriesoud’autresmatières,contenantd’autreshuilesougraissesquedeshuilesdepétroleoudeminérauxbitumineux

3403.91

GroupeSous-


597.74 Préparationslubrifiantescontenantd’autreshuilesougraissesquedeshuilesdepétroleoudeminérauxbitumineux

3403.99

598 PRODUITS CHIMIQUES DIVERS, N.D.A.

598.1 Produitschimiquesàbasedeboisouderésine

598.11 Talloil(«résineliquide»),mêmeraffiné 3803.00

598.12 Lessi�esrésiduairesdelafabricationdespâtesdecellulose,mêmeconcentrées,désucréesoutraitéeschimiquement(ycomprisleslignosulfonatesmaisàl’exclusiondutalloil)

3804.00

598.13 Essencesdetélébenthine,deboisdepinoudepapeterieausulfateetautresessencesterpéniquespro�enantdeladistillationoud’autrestraitementsdeboisdeconifères;dipentènebrut;essencedepapeterieaubisulfiteetautresparacymènesbruts;huiledepincontenantdel’alpha-terpinéolcommeconstituantprincipal

3805.10,.90

598.14 Colophanesetacidesrésiniquesetleursdéri�és;essencedecolophaneethuilesdecolophane;gommesfondues

3806.10-.90

598.18 Goudronsdebois;huilesdegoudrondebois;créosotedebois;méthylène;poix�égétales;poixdebrasserieetpréparationssimilairesàbasedecolophane,d’acidesrésiniquesoudepoix�égétales

3807.00

598.3 Ciresartificiellesetcirespréparées

598.35 Depolyéthylèneglycol 3404.20

598.39 Àpartird’autresproduitsquelepolyéthylèneglycol 3404.90

598.4 598.4 Akylbenzènesenmélangesetakylnaphthalènesenmélanges,autresqueceuxdessous-groupes335.2et511.2

3817.00

598.5 598.5 Élémentschimiquesdopésen�uedeleurutilisationenélectronique,sousformededisques,plaquettesouformesanalogues;composéschimiquesdopésen�uedeleurutilisationenélectronique

3818.00

598.6 Produitschimiquesorganiques,n.d.a.

598.61 Graphiteartificiel;graphitecolloïdalousemi-colloïdal;préparationsàbasedegraphiteoud’autrecarbone,sousformedepâtes,blocs,plaquettesoud’autresdemi-produits

3801.10-.90

598.63 Préparationsdites«accélérateursde�ulcanisation» 3812.10

598.64 Charbonsacti�és 3802.10

598.65 Matièresminéralesnaturellesacti�ées;noirsd’origineanimale(ycomprislenoiranimalépuisé)

3802.90

598.67 Milieuxdeculturepréparéspourledé�eloppementetl’entretiendesmicro-organismes(ycomprisles�irusetlesorganismessimilaires)oudescellules�égétales,humainesouanimales

3821.00

598.69 Réactifsdediagnosticoudelaboratoire,surtoussupports,etréactifsdediagnosticoudelaboratoirepréparés,mêmesurunsupport,autresqueceuxdessous-groupes541.6et541.9;matériauxderéférencecertifiés

3822.00

598.8 Catalyseursetpréparationscatalytiques,n.d.a.

598.81 Catalyseurssupportésayantcommesubstanceacti�elenickelouuncomposédunickel 3815.11

598.83 Catalyseurssupportésayantcommesubstanceacti�eunmétalprécieuxouuncomposédemétalprécieux

3815.12

598.85 Autrescatalyseurssupportés 3815.19

598.89 Autrescatalyseursetpréparationscatalytiques 3815.90

598.9 Produitsetpréparationschimiques,n.d.a.

598.91 Agentsd’apprêtoudefinissage,accélérateursdeteintureoudefixationdematièrescolorantesetautresproduitsetpréparations(parementspréparésetpréparationspourlemordançage,parexemple),destypesutilisésdansl’industrietextile,l’industriedupapier,l’industrieducuiroulesindustriessimilaires,n.d.a.

3809.10-.93



GroupeSous-


598.93 Plastifiantscompositespourcaoutchoucoumatièresplastiques,n.d.a.;préparationsantioxydantesetautresstabilisateurscompositespourcaoutchoucoumatièresplastiques

3812.20,.30

598.94 Compositionsetchargespourappareilsextincteurs,grenadesetbombesextinctrices 3813.00

598.95 Pâtesàmodeler(ycompriscellesprésentéespourl’amusementdesenfants);compositionsdites«cirespourl’artdentaire»présentéesenassortiments,dansdesemballagesde�enteaudétail,enplaquettes,fersàche�al,bâtonnetsousousdesformessimilaires;autrescompositionspourl’artdentaire,àbasedeplâtre(degypsecalcinéoudesulfatedecalcium)

3407.00

598.96 Préparationspourledécapagedesmétaux,fluxàsouderouàbraseretautrespréparationsauxiliairespourlesoudageoulebrasagedesmétaux;pâtesetpoudresàsouderouàbraser,composéesdemétaletd’autresproduits;préparationsdestypesutiliséspourl’enrobageoulefourragedesélectrodesetbaguettesdesoudage

3810.10,.90

598.97 Additifspréparéspourciments,mortiersoubétons 3824.40

598.98 Mortiersetbétonsnonréfractaires 3824.50

598.99 Autresproduitsetpréparationschimiques 3824.10,.30,.60-.90

599 PRODUITS RÉSIDUELS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES, N.D.A.; DÉCHETS MUNICIPAUX; BOUES D’ÉPURATION; AUTRES DÉCHETS

599.1 599.1 Déchetsmunicipaux;bouesd’épuration 3825.10,.20

599.2 599.2 Déchetscliniques 3825.30

599.3 599.3 Déchetsdesol�antsorganiques 3825.41,.49

599.4 599.4 Déchetsdesolutions(liqueurs)décapantespourmétaux,deliquideshydrauliques,deliquidespourfreinsetdeliquidesantigel

3825.50

599.9 599.9 Autresdéchetsdesindustrieschimiquesouapparentées 3825.61-.90

SECTION 6 BIENS MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT PAR MATIèRE

Di�ision61Cuirs,ou�ragesencuir,n.d.a.,etpelleteriesapprêtées

GroupeSous-


611 CUIRS

611.2 611.2 Cuirreconstitué,àbasedecuiroudefibresdecuir,enplaques,feuillesoubandes,mêmeenroulées

4115.10

611.4 Cuirsetpeaux,tannéesouretannées,debo�ins(mêmedebuffles)oud’équidés,mêmepréparéesaprèstannageouretannage,épilées,mêmerefendues

611.43 Cuirsetpeauxsanspréparationultérieureàl’étathumide 4104.11,.19

611.44 Cuirsetpeauxsanspréparationultérieureàl’étatsec 4104.41,.49

611.45 Cuirpréparéaprèstannageouretannage,ycompriscuirparcheminé 4107.11-.99

611.5 Peauxépiléesd’o�ins,mêmerefendues(autresquecellesdusous-groupe611.8)

611.51 Tannéesouretannéesmaissansautrepréparationultérieure 4105.10,.30

611.52 Préparéesaprèstannageouretannage,ycomprisparcheminées 4112.00

611.6 Peauxépiléesdecaprins,mêmerefendues(autresquecellesdusous-groupe611.8)

GroupeSous-


611.61 Tannéesouretannéesmaissansautrepréparationultérieure 4106.21,.22

611.62 Préparéesaprèstannageouretannage,ycomprisparcheminées 4113.10

611.7 Peauxépiléesd’autresanimaux,autresquecellesdusous-groupe611.8

611.71 Deporcins 4106.31,.32,4113.20

611.72 Dereptiles 4106.40,4113.30

611.79 D’autresanimaux 4106.91,.92,4113.90

611.8 Cuirsetpeauxspécialementapprêtésoufinis

611.81 Cuirsetpeauxchamoisés(ycomprislechamoiscombiné) 4114.10

611.83 Cuirsetpeaux�ernisouplaqués;cuirsetpeauxmétallisés 4114.20

612 OUVRAGES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ, N.D.A.; SELLERIE ET BOURRELLERIE

612.2 612.2 Articlesdesellerieoudebourrelleriepourtousanimaux(ycomprislestraits,laisses,genouillères,muselières,tapisdeselles,fontes,paletotspourchiensetarticlessimilaires),entoutesmatières

4201.00

612.9 612.9 Autresou�ragesencuirnatureloureconstitué 4205.00

613 PELLETERIES, TANNÉES OU APPRÊTEES (Y COMPRIS TÊTES, QUEUES, PATTES ET AUTRES MORCEAUX OU DÉCHETS ET CHUTES), ASSEMBLÉES OU NON (SANS ADJONCTION D’AUTRE MATIèRE), AUTRES QUE CELLES DE LA POSITION 848.31

613.1 Pelleteriesentières,mêmesanslestêtes,queuesoupattes,nonassemblées

613.11 De�isons 4302.11

613.19 D’autresanimaux 4302.19

613.2 613.2 Têtes,queues,pattesetautresmorceaux,déchetsetchutestannésouapprêtés,nonassemblés

4302.20

613.3 613.3 Pelleteriesentièresetleursmorceauxetchutes,assemblés 4302.30

Di�ision62Ou�ragesencaoutchouc,n.d.a.

GroupeSous-


621 MATÉRIAUX EN CAOUTCHOUC (PÂTES, PLAQUES, FEUILLES, BAGUETTES, FILS, TUBES ET TUYAUX DE CAOUTCHOUC, PAR EXEMPLE)

621.1 Caoutchoucmélangé,non�ulcanisé,sousformesprimairesouenplaques,feuillesoubandes

621.11 Additionnédenoirdecarboneoudesilice 4005.10

621.12 Ensolutions,endispersions(autresquecellesdelaposition621.11) 4005.20

621.19 Sousd’autresformes 4005.91,.99

621.2 Autresformes(baguettes,tubes,tuyauxetprofilés,parexemple)etarticles(disquesetrondelles,parexemple)decaoutchouc�ulcanisé

621.21 Profiléspourlerechapage 4006.10

621.29 Autresformes 4006.90

621.3 Filsetcordesdecaoutchouc�ulcanisé;plaques,feuilles,bandes,baguettesetprofilésencaoutchouc�ulcanisénondurci

621.31 Filsetcordesdecaoutchouc�ulcanisé 4007.00

621.32 Plaques,feuilles,bandes,baguettesetprofilésencaoutchouc�ulcanisénondurci 4008.11,.19



GroupeSous-


621.33 Plaques,feuilles,bandes,baguettesetprofilésencaoutchoucnonal�éolaire�ulcanisénondurci

4008.21,.29

621.4 Tubesettuyauxencaoutchouc�ulcanisénondurci,mêmepour�usdeleursaccessoires(joints,coudes,raccords,parexemple)

621.41 Nonrenforcésnicombinésa�ecd’autresmatières,sansaccessoires 4009.11

621.42 Renforcésouautrementcombinésseulementa�ecdumétal,sansaccessoires 4009.21

621.43 Renforcésouautrementcombinésseulementa�ecdesmatièrestextiles,sansaccessoires

4009.31

621.44 Renforcésouautrementcombinésa�ecd’autresmatièresquedesmétauxoudesmatièrestextiles,sansaccessoires

4009.41

621.45 A�ecaccessoires 4009.12,.22,.32,.42

625 PNEUMATIQUES EN CAOUTCHOUC, BANDES DE ROULEMENT POUR PNEUMATIQUES, FLAPS ET CHAMBRES À AIR POUR ROUES DE TOUTE NATURE

625.1 625.1 Pneumatiquesneufsdestypesutiliséspourlesautomobilesdetourisme(ycomprisles�oituresdetypebreaketles�oituresdecourse)

4011.10

625.2 625.2 Pneumatiquesneufsdestypesutiliséspourautocars,autobusoucamions 4011.20

625.3 625.3 Pneumatiquesneufsdestypesutiliséspouraérodynes 4011.30

625.4 Pneumatiquesneufsdestypesutiliséspourmotocyclesetcycles

625.41 Destypesutiliséspourmotocycles 4011.40

625.42 Destypesutiliséspourbicyclettes 4011.50

625.5 Autrespneumatiquesneufs

625.51 Àche�ronsousimilaires 4011.61-.69

625.59 Autresqu’àche�ronsousimilaires 4011.92-.99

625.9 Autrespneumatiques(ycomprispneumatiquesrechapés),bandesderoulementpourpneumatique,flapsetchambresàair

625.91 Chambresàair,encaoutchouc 4013.10-.90

625.92 Pneumatiquesrechapés 4012.11-.19

625.93 Pneumatiquesusagés 4012.20

625.94 Bandages,bandesderoulementpourpneumatiquesetflapsencaoutchouc 4012.90

629 ARTICLES EN CAOUTCHOUC, N.D.A.

629.1 Articlesd’hygièneoudepharmacie(ycomprislestétines),decaoutchouc�ulcanisénondurci,mêmea�ecaccessoiresdecaoutchoucdurci

629.11 Préser�atifs 4014.10

629.19 Autresarticlesd’hygièneoudepharmacieencaoutchouc�ulcanisénondurci 4014.90

629.2 Courroiestransporteusesoudetransmissionencaoutchouc�ulcanisé

629.21 Courroiesdetransmission 4010.31-.39

629.22 Courroiestransporteuses 4010.11-.19

629.9 Caoutchoucdurci;articlesencaoutchoucdurciouencaoutchouc�ulcanisénondurci,n.d.a.

629.91 Caoutchoucdurci(éboniteparexemple)soustoutesformes(ycomprislesdéchetsetdébris);ou�ragesencaoutchoucdurci

4017.00

629.92 Ou�ragesencaoutchouc�ulcaniséal�éolairenondurci,n.d.a. 4016.10

629.99 Ou�ragesencaoutchouc�ulcanisénonal�éolairenondurci,n.d.a. 4016.91-.99

Di�ision63Ou�ragesenliègeouenbois(àl’exclusiondesmeubles)

GroupeSous-


633 OUVRAGES EN LIèGE

633.1 Ou�ragesenliègenaturel

633.11 Bouchons 4503.10

633.19 Ou�ragesautresquebouchons 4503.90

633.2 Liègeaggloméré(mêmea�ecliant)etou�ragesenliègeaggloméré

633.21 Cubes,briques,plaques,feuillesetbandes;carreauxdetoutesformesetcylindrespleins 4504.10

633.29 Autreliègeaggloméréetou�ragesenliègeaggloméré 4504.90

634 PLACAGES, CONTRE-PLAQUES, PANNEAUX DE PARTICULES ET AUTRES BOIS OUVRÉS, N.D.A.

634.1 Feuillespourplacage(ycompriscellesobtenuespartranchagedeboisstratifié),feuillespourcontre-plaquésoupourboisstratifiéssimilairesetautresbois,sciéslongitudinalement,tranchésoudéroulés,mêmerabotés,assemblésbordàbordouenbout,d’uneépaisseurégaleouinférieureà6mm


634.12 D’essencesnonconifères 4408.31-.90

634.2 Boisdits«densifiés»etpanneauxdeparticulesdebois,panneauxditsoriented strand board(OSB)etpanneauxsimilairesdeboisoud’autresmatièresligneuses

634.21 Boisdits«densifiés»,enblocs,planches,lamesouprofilés 4413.00

634.22 Panneauxdeparticulesdebois,panneauxditsoriented strand board(OSB)etpanneauxdeboissimilaires,mêmeagglomérésa�ecdesrésinesoud’autresliantsorganiques

4410.11-.19

634.23 Panneauxdeparticulesetpanneauxsimilairesdematièresligneusesautresquelebois,mêmeagglomérésa�ecdesrésinesoud’autresliantsorganiques

4410.90

634.3 Panneauxdeboiscontre-plaquéoud’autresboissciés

634.31 Autresboiscontre-plaquésconstituésexclusi�ementdefeuillesdebois(autresquelebambou)dontchacuneauneépaisseurégaleouinférieureà6mm

4412.31-.39

634.32 Defeuillesdebambou 4412.10

634.33 Àâmepanneautée,lattéeoulamellée 4412.94

634.39 Autres 4412.99

634.5 Panneauxdefibresdeboisoud’autresmatièresligneuses,mêmeagglomérésa�ecdesrésinesoud’autresliantsorganiques

634.54 Panneauxdedensitémoyenne(dits«MDF») 4411.12-.14

634.59 Panneauxdefibresdeboisoud’autresmatièresligneuses,n.d.a. 4411.92-.94

634.9 Boismisenformessimples,n.d.a.

634.91 Boisfeuillards;échalasfendus;pieuxetpiquetsenboisappointés,nonsciéslongitudinalement;boissimplementdégrossisouarrondis,maisnontournésnicourbésniautrementtra�aillés,pourcannes,parapluies,manchesd’outilsousimilaires;boisenéclisses,lames,rubansetsimilaires

4404.10,.20

634.93 Laine(paille)debois;farinedebois 4405.00

635 OUVRAGES EN BOIS, N.D.A.

635.1 Emballagesettamboursenbois;palettes-caissesenboisetemballagessimilaires

635.11 Caisses,caissettes,cageots,cylindresetemballagessimilairesenbois;tambours(tourets)pourcâbles,enbois

4415.10



GroupeSous-


635.12 Palettessimples,palettes-caissesetautresplateauxdechargementenbois 4415.20

635.2 635.2 Futailles,cu�es,baquetsetautresou�ragesdetonnellerieetleurspartiesenbois(ycomprislesmerrains)

4416.00

635.3 Ou�ragesdemenuiserieetpiècesdecharpentepourconstruction,ycomprislespanneauxcellulaires,lespanneauxassembléspourre�êtementdesoletlesbardeauxshinglesetshakes

635.31 Fenêtres,portes-fenêtresetleurschambranles 4418.10

635.32 Portes,leurschambranlesetseuils 4418.20

635.33 Bardeaux(shinglesetshakes) 4418.50

635.34 Panneauxassembléspourre�êtementdesol 4418.71-.79

635.39 Autresou�ragesdemenuiserieetpiècesdecharpentepourconstruction,enbois 4418.40,.60,.90

635.4 Ou�ragesenboisàusagedomestiqueoudécoratif(àl’exclusiondesmeubles)

635.41 Cadresenboispourtableaux,photographies,miroirsousimilaires 4414.00

635.42 Articlesenboispourlatableoupourlacuisine 4419.00

635.49 Boismarquetésetboisincrustés;coffrets,écrinsetétuisenboispourbijouterie,orfè�rerie,coutellerieetou�ragessimilaires;statuettesetautresobjetsd’ornementenbois;articlesd’ameublementenboisnerele�antpasdeladi�ision82

4420.10,.90

635.9 Ou�ragesenbois,n.d.a.

635.91 Outils,monturesetmanchesd’outils,monturesdebrosses,manchesdebalaisoudebrosses,enbois,formes,embauchoirsettendeurspourchaussures,enbois

4417.00

635.99 Autresou�ragesenbois 4421.10,.90

Di�ision64Papier,cartonetarticlesenpâteàpapier,enpapierouencarton

GroupeSous-


641 PAPIER ET CARTON

641.1 641.1 Papierjournal,enrouleauxouenfeuilles 4801.00

641.2 Papieretcarton,noncouchésnienduits,destypesutiliséspourl’écriture,l’impressionoud’autresfinsgraphiquesetpapiersetcartonspourcartesoubandesàperforer,nonperforés,enrouleauxouenfeuilles(autresquelespapiersdespositions641.1ou641.63);papiersetcartonsformésfeuilleàfeuille(àlamain)

641.21 Papiersetcartonsformésfeuilleàfeuille(àlamain) 4802.10

641.22 Papiersetcartonssupportspourpapiersoucartonsphotosensibles,thermosensiblesouélectrosensibles

4802.20

641.24 Papierssupportspourpapierspeints 4802.40

641.26 Autrespapiersetcartons,sansfibresobtenuesparunprocédémécaniqueouchimico-mécaniqueoudont10%auplusenpoidsdelacompositionfibreusetotalesontconstituéspardetellesfibres

4802.54-.58

641.29 Autrespapiersetcartons,dontplusde10%enpoidsdelacompositionfibreusetotalesontconstituéspardesfibresobtenuesparunprocédémécaniqueouchimico-mécanique

4802.61-.69

641.3 Papiersetcartonsdestypesutiliséspourl’écriture,l’impressionoud’autresfinsgraphiques,couchés,enduits,imprégnés,colorésensurface,décorésensurfaceouimprimés(autresquelesimprimésdugroupe892),enrouleauxouenfeuilles

641.31 Papierscarbone,papiersdits«autocopiants»etautrespapierspourduplicationoureports(ycomprislespapierscouchés,enduitsouimprégnéspourstencilsoupourplaquesoffset),mêmeimprimés,enrouleauxouenfeuilles

4809.20,.90

GroupeSous-


641.32 Papiersetcartonsdestypesutiliséspourl’écriture,l’impressionoud’autresfinsgraphiques,sansfibresobtenuesparunprocédémécaniqueouchimico-mécaniqueoudont10%auplusenpoidsdelacompositionfibreusetotalesontconstituésdetellesfibres

4810.13-.19

641.34 Papiersetcartonsdestypesutiliséspourl’écriture,l’impressionoud’autresfinsgraphiques,dontplusde10%enpoidsdelacompositionfibreusetotalesontconstituéspardesfibresobtenuesparunprocédémécaniqueouchimico-mécanique

4810.22,.29

641.4 Papiersetcartons«kraft»,noncouchésnienduits,enfeuillesouenrouleaux

641.41 Papiersetcartonspourcou�ertureditsKraftliner 4804.11,.19

641.42 Papierkraftpoursacsdegrandecontenance,n.d.a.,d’unpoidsaum2égalouinférieurà150g

4804.21,.29

641.46 Papieretcartonkraft,n.d.a.,d’unpoidsaum2égalouinférieurà150g 4804.31,.39

641.47 Papieretcartonkraft,n.d.a.,d’unpoidsaum2égalousupérieurà150gmaisinférieurà225g

4804.41-.49

641.48 Papieretcartonkraftenrouleauxouenfeuilles,n.d.a.,d’unpoidsaum2égalousupérieurà225g

4804.51-.59

641.5 Papieretcartonsnoncouchésnienduits,enrouleauxouenfeuilles,n.d.a.

641.51 Papierpourcannelure 4805.11-.19

641.52 Papierd’emballageausulfite 4805.30

641.53 Papiersetcartonssulfurisés,papiersingraissables,papier-calque,papierdit«cristal»etautrespapierscalendréstransparentsoutranslucides,enrouleauxouenfeuilles

4806.10-.40

641.54 Testliner(fibresrécupérées) 4805.24,.25

641.55 Papieràcigarettes,n.d.a. 4813.90

641.56 Papiersetcartonsfiltres;papiersetcartonsfeutres,noncouchésnienduits 4805.40,.50

641.59 Autrespapiersetcartonsnoncouchésnienduits 4805.91-.93

641.6 Papiersetcartonsondulés,crêpés,plissés,gaufrés,estampésouperforés,enrouleauxouenfeuilles

641.61 Papierskraftpoursacsdegrandecontenance,crêpésouplissés,mêmegaufrés,estampésouperforés

4808.20

641.62 Autrespapierskraft,crêpésouplissés,mêmegaufrés,estampésouperforés 4808.30

641.63 Papiersdestypesutiliséspourlatoiletteouledémaquillage,commeessuie-mainsouser�iettesetpapierssimilairesàusagesdomestiquesoud’hygiène,ouatesdecelluloseetnappesdefibresdecellulose,mêmecrêpés,plissés,gaufrés,estampés,perforés,colorésensurfaceoudécorésensurfaceouimprimés,enrouleauxouenfeuilles

4803.00

641.64 Papiersetcartonsondulés(mêmea�ecrecou�rementparcollage),perforésounon 4808.10

641.69 Papierscrêpés,plissés,gaufrés,estampésouperforés,n.d.a. 4808.90

641.7 Papiers,cartons,ouatesdecelluloseetnappesdefibresdecellulose,couchés,enduits,imprégnés,recou�erts,coloriésensurface,décorésensurfaceouimprimésensurface,autresquelesimprimésdugroupe892,enrouleauxouenfeuilles,n.d.a.

641.71 Papiersetcartonscouchés,enduits,imprégnésourecou�ertsdematièreplastique(àl’exclusiondesadhésifs),blanchis,d’unpoidsaum2supérieurà150g

4811.51

641.72 Autrespapiersetcartonscouchés,enduits,imprégnésourecou�ertsdematièreplastique(àl’exclusiondesadhésifs)

4811.59

641.73 Papiersetcartonsgoudronnés,bitumésouasphaltés 4811.10

641.74 Papiersetcartonskraft,autresqueceuxdestypesutiliséspourl’écriture,l’impressionoud’autresfinsgraphiques,blanchisuniformémentdanslamasseetdontplusde95%enpoidsdelacompositionfibreusetotalesontconstituéspardesfibresdeboisobtenuesparunprocédéchimique,d’unpoidsaum2inférieurouégalà150g

4810.31

641.75 Papiersetcartonskraft,autresqueceuxdestypesutiliséspourl’écriture,l’impressionoud’autresfinsgraphiques,blanchisuniformémentdanslamasseetdontplusde95%enpoidsdelacompositionfibreusetotalesontconstituéspardesfibresdeboisobtenuesparunprocédéchimique,d’unpoidsaum2supérieurà150g

4810.32



GroupeSous-


641.76 Autrespapiersetcartonskraft,autresqueceuxdestypesutiliséspourl’écriture,l’impressionoud’autresfinsgraphiques

4810.39

641.77 Autrespapiersetcartons 4810.92,.99

641.78 Papiersetcartonsgommésouadhésifs 4811.41,.49

641.79 Autrespapiers,cartons,ouatesdecelluloseetnappesdefibresdecellulose,enduits,imprégnésourecou�ertsdecire,paraffine,stéarine,huileouglycérol

4811.60,.90

641.9 Papiersetcartonstransformés,n.d.a.

641.92 Papiersetcartonsassemblésàplatparcollage,noncouchésnienduitsàlasurfaceniimprégnés,mêmerenforcésintérieurement,enrouleauxouenfeuilles

4807.00

641.93 Blocsfiltrantsetplaquesfiltrantes,enpâteàpapier 4812.00

641.94 Papierspeintsetre�êtementsmurauxsimilaires,�itrauphanies 4814.10-.90

642 PAPIERS ET CARTONS DÉCOUPÉS À FORMAT EN FORME, ET ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON

642.1 Cartons,boîtes,caisses,sacsetautresemballagesenpapier,carton,ouatedecelluloseounappesdefibresdecellulose;cartonnagesdebureau,demagasinousimilaire

642.11 Boîtesetcaissesenpapieroucartonondulé 4819.10

642.12 Boîtesetcartonnagespliants,enpapieroucartonnonondulé 4819.20

642.13 Sacsenpapieroucartond’unelargeuràlabasede40cmouplus 4819.30

642.14 Autressacs,ycomprislescornets 4819.40

642.15 Autresemballages(ycomprislespochettespourdisques) 4819.50

642.16 Cartonnagesdebureau,demagasinousimilaires 4819.60

642.2 En�eloppes,cartes-lettres,cartespostalesnonillustréesetcartespourcorrespondance,enpapieroucarton;boîtes,pochettesetprésentationssimilaires,enpapieroucarton,renfermantunassortimentd’articlesdecorrespondance

642.21 En�eloppes 4817.10

642.22 Cartes-lettres,cartespostalesnonillustréesetcartespourcorrespondance 4817.20

642.23 Boîtes,pochettesetprésentationssimilaires,enpapieroucarton,renfermantunassortimentd’articlesdecorrespondance

4817.30

642.3 Registres,li�rescomptables,carnets(denotes,decommandes,dequittances),blocs-mémorandums,blocsdepapieràlettres,agendasetou�ragessimilaires;cahiersd’écoliers,bu�ardssous-mains,classeurs(mêmepourfeuilleslibres),reliures,chemisesetcou�erturespourdossiers;liassesetcarnetsmanifold,feuillesdepapiercarboneintercaléesetautresarticlesdepapeterie,enpapierouencarton;albumspouréchantillonsoucollectionsetcou�erturespourli�resoucahiers,enpapierouencarton

642.31 Registres,li�rescomptables,carnets(denotes,decommandes,dequittances),blocsdepapieràlettres,blocs-mémorandums,agendasetarticlessimilaires

4820.10

642.32 Cahiersd’écoliers 4820.20

642.33 Classeurs,reliuresetcou�erturesàdossiers 4820.30

642.34 Liassesetcarnetsmanifoldetfeuillesdepapiercarboneintercalées 4820.40

642.35 Albumspouréchantillonsoucollections 4820.50

642.39 Cou�erturespourli�resoucahiers;bu�ards,sous-mainsetautresarticlesdepapeterie,n.d.a.

4820.90

642.4 Papiersetcartonsdécoupésàformatouenforme,n.d.a.

642.41 Papieràcigarettesdécoupéàformat,mêmeencahiersouentubes 4813.10,.20

642.42 Papierscarbone,papiers«autocopiants»etautrespapierspourduplicationoureports(autresqueceuxdelaposition641.31),stencilscompletsetplaquesoffsetenpapier,mêmeconditionnésenboîtes

4816.20,.90

642.43 Papierhygiéniquedécoupéàformat,enrouleauxouenfeuilles 4818.10

GroupeSous-


642.45 Papiersetcartons-filtresdécoupésàformatouenforme 4823.20

642.9 Articlesenpâteàpapier,enpapier,cartonououatesdecellulose,n.d.a.

642.91 Tambours,bobines,busettes,canettesetsupportssimilaires,enpâteàpapier,papieroucarton(mêmeperforéoudurci)

4822.10,.90

642.93 Plateaux,plats,assiettes,tasses,gobeletsetarticlessimilaires,enpapierouencarton 4823.61,.69

642.94 Mouchoirs,ser�iettesàdémaquiller,essuie-mains,ser�iettes,nappes,drapsdelitetautrelinge,enpapier;�êtementsetaccessoiresdu�êtementenpapier

4818.20,.30,.50,.90

642.95 Ser�iettesettamponshygiéniques,couchespourbébésetarticleshygiéniquessimilairesenpâteàpapier,papier,ouatedecelluloseounappesdefibresdecellulose

4818.40

642.99 Autrespapiers,cartons,ouatesdecelluloseounappesdefibresdecellulosedécoupésàformatouenforme;autresarticlesenpâteàpapier,papieroucarton,ouatesdecelluloseounappesdefibresdecellulose

4823.40,.70,.90

Di�ision65Filstextiles,tissus,articlesconfectionnés,n.d.a.,etproduitsapparentés

651 FILS TEXTILES

651.1 Filsdelaineoudepoils(àl’exclusiondesrubansdelaineenroulésenboules(tops)

651.12 Filsdelainecardéecontenantaumoins85%enpoidsdelaine,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5106.10

651.13 Filsdelainepeignée,contenantaumoins85%enpoidsdelaine,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5107.10

651.14 Filsdepoilsfins(cardésoupeignés),nonconditionnéspourla�enteaudétail 5108.10,.20

651.15 Filsdepoilsgrossiersoudecrin(ycomprislesfilsdecringuipés),mêmeconditionnéspourla�enteaudétail

5110.00

651.16 Filscontenantaumoins85%enpoidsdelaineoudepoilsfins,conditionnéspourla�enteaudétail

5109.10

651.17 Filsdelainecardéecontenantmoinsde85%enpoidsdelaine,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5106.20

651.18 Filsdelainepeignéecontenantmoinsde85%enpoidsdelaine,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5107.20

651.19 Filsdelaineoudepoilsfinscontenantmoinsde85%enpoidsdelaineoudepoilsfins,conditionnéspourla�enteaudétail

5109.90

651.2 Filsàcoudredecoton,mêmeconditionnéspourla�enteaudétail

651.21 Nonconditionnéspourla�enteaudétail 5204.11,.19

651.22 Conditionnéspourla�enteaudétail 5204.20

651.3 Filsdecoton,autrequelefilàcoudre

651.31 Contenantaumoins85%enpoidsdecoton,conditionnéspourla�enteaudétail 5207.10

651.32 Autresquecontenantaumoins85%enpoidsdecoton,conditionnéspourla�enteaudétail

5207.90

651.33 Contenantaumoins85%enpoidsdecoton,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5205.11-.48

651.34 Contenantmoinsde85%enpoidsdecoton,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5206.11-.45

651.4 Filsàcoudredefibresnonnaturelles,mêmeconditionnéspourla�enteaudétail



GroupeSous-


651.41 Defilamentssynthétiques 5401.10

651.42 Defilamentsartificiels 5401.20

651.43 Defibressynthétiquesdiscontinues 5508.10

651.44 Defibresartificiellesdiscontinues 5508.20

651.5 Filsdefilamentssynthétiques(autresquelesfilsàcoudre)texturés,nonconditionnéspourla�enteaudétail,ycomprismonofilamentsdemoinsde67décitex

651.51 Denylonoud’autrespolyamides 5402.31,.32


651.59 D’autresmatièresquelenylon,lespolyamidesetlespolyesters 5402.34,.39

651.6 Autresfilsdefilamentssynthétiques(autresquelesfilsàcoudre),ycomprislesmonofilamentsdemoinsde67décitex

651.62 Filsàhauteténacitéennylonouenautrespolyamidesouenpolyesters,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5402.11-.20

651.63 Autresfilssimples,nontordusoud’unetorsionexcédant50toursaumètre,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5402.44-.49

651.64 Autresfilssimples,d’unetorsionexcédant50toursaumètre,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5402.51-.59

651.69 Autresfilssynthétiques,retorsoucâblés,nonconditionnéspourla�enteaudétail 5402.61-.69

651.7 Filsartificielsetnonnaturels(autresquelesfilsàcoudre);monofilamentsartificielsn.d.a.;lamesetformessimilairesenmatièrestextilesartificielles,n.d.a.

651.73 Filsàhauteténacitéenrayonne�iscose,nonconditionnéspourla�enteaudétail 5403.10

651.74 Autresfilssimplesenrayonne�iscose,sanstorsionoud’unetorsionn’excédantpas120toursparmètre,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5403.31

651.75 Autresfilssimplesdefilamentsartificiels,nonconditionnéspourla�enteaudétail 5403.32-.39

651.76 Autresfilsdefilamentsartificiels(autresquelesfilsàcoudre),retorsoucâblés,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5403.41-.49

651.77 Monofilamentsartificielsde67décitexouplusetdontlagrandedimensiondelacoupetrans�ersalen’excèdepas1mm;lamesetformessimilairesenmatièrestextilesartificielles,dontlalargeurapparenten’excèdepas5mm

5405.00

651.78 Filsdefilamentssynthétiques(autresquelesfilsàcoudre) 5406.00

651.8 Fils(autresquelesfilsàcoudre)defibresdiscontinues;monofilamentssynthétiquesn.d.a.;lamesetformessimilairesenmatièrestextilessynthétiquesdontlalargeurapparenten’excèdepas5mm

651.81 Fils(autresquelesfilsàcoudre)contenantaumoins85%enpoidsdefibressynthétiquesdiscontinues,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5511.10

651.82 Fils(autresquelesfilsàcoudre)contenantaumoins85%enpoidsdefibressynthétiquesdiscontinues,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5509.11-.42

651.83 Fils(autresquelesfilsàcoudre)defibressynthétiquesdiscontinues,contenantmoinsde85%enpoidsdecesfibres,conditionnéspourla�enteaudétail

5511.20

651.84 Fils(autresquelesfilsàcoudre)defibressynthétiquesdiscontinues,contenantmoinsde85%enpoidsdecesfibres,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5509.51-.99

651.85 Fils(autresquelesfilsàcoudre)defibresartificiellesdiscontinues,conditionnéespourla�enteaudétail

5511.30

651.86 Fils(autresquelesfilsàcoudre),contenantaumoins85%enpoidsdefibresartificiellesdiscontinues,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5510.11,.12

651.87 Fils(autresquelesfilsàcoudre)defibresartificiellesdiscontinues,contenantmoinsde85%enpoidsdecesfibres,nonconditionnéspourla�enteaudétail

5510.20-.90

651.88 Monofilamentssynthétiquesde67décitexouplusetdontlaplusgrandedimensiondelacoupetrans�ersalen’excèdepas1mm;lamesetformessimilaires(pailleartificielle,parexemple)enmatièrestextilessynthétiques,dontlalargeurapparenten’excèdepas5mm

5404.11-.90

GroupeSous-


651.9 Filsdefibrestextiles,n.d.a.(ycomprisfilsdepapieretfils,mèchesetstratifils(rovings)defibresde�erre

651.91 Filsmétalliquesoumétallisésconstituéspardestextiles,lamesouformessimilairesdespositions651.77ou651.88,métallisés,combinésa�ecdumétalsousformedefils,delamesoudepoudresourecou�ertsdemétal

5605.00

651.92 Filsdesoie(autresquelesfilsdedéchetsdesoie),nonconditionnéspourla�enteaudétail

5004.00

651.93 Filsdedéchetsdesoie,nonconditionnéspourla�enteaudétail 5005.00

651.94 Filsdesoieetfilsdedéchetsdesoie,conditionnéspourla�enteaudétail;fildechenille 5006.00

651.95 Mèches,stratifils(rovings)etfils,coupésounon,defibresde�erre 7019.11-.19

651.96 Filsdelin 5306.10,.20

651.97 Filsdejuteoud’autresfibrestextileslibériennesdugroupe264 5307.10,.20

651.99 Filsd’autresfibrestextiles�égétales;filsdepapier 5308.10-.90

652 TISSUS DE COTON (À L’EXCLUSION DES TISSUS EN PETITE LARGEUR ET DES TISSUS SPÉCIAUX)

652.1 Velours,peluchesetchenillestissés

652.12 Tissusbouclésdugenreépongeencoton(autresquelestissusdusous-groupe651.1),nonblanchis

5802.11

652.13 Autrestissusbouclésdugenreépongeencoton(sauftissusdusous-groupe656.1). 5802.19

652.14 Veloursetpeluchestissésencoton(autresquelestissusbouclésdugenreépongedespositions652.12et652.13etdusous-groupe656.1),noncoupés

5801.21,.24

652.15 Autres�eloursetpeluchestissésettissusdechenilleencoton(autresquelestissusbouclésdugenreépongedespositions652.12et652.13etdusous-groupe656.1)

5801.22,.23,.25,.26

652.2 Tissusdecotonnonblanchis(àl’exclusiondelagaze,des�eloursetpeluchesetdestissusdechenille)

652.21 Tissuscontenantaumoins85%enpoidsdecoton,nonblanchis,d’unpoidsn’excédantpas200g/m2

5208.11-.19

652.22 Tissuscontenantaumoins85%enpoidsdecoton,nonblanchis,d’unpoidssupérieurà200g/m2

5209.11-.19

652.23 Tissusdecotoncontenantmoinsde85%enpoidsdecoton,mélangéprincipalementouuniquementa�ecdesfibressynthétiquesouartificielles,nonblanchis,d’unpoidsn’excédantpas200g/m2

5210.11,.19

652.24 Tissusdecoton,contenantmoinsde85%enpoidsdecoton,mélangéprincipalementouuniquementa�ecdesfibressynthétiquesouartificielles,nonblanchis,d’unpoidsexcédant200g/m2

5211.11-.19

652.25 Autrestissusdecotonnonblanchis,d’unpoidsn’excédantpas200g/m2 5212.11

652.26 Autrestissusdecotonnonblanchis,d’unpoidsexcédant200g/m2 5212.21

652.3 Autrestissus,contenantaumoins85%enpoidsdecoton,blanchis,teints,imprimésouautrementfinis,d’unpoidsn’excédantpas200g/m2

652.31 Blanchis 5208.21-.29

652.32 Teints 5208.31-.39

652.33 Defilsdecouleursdifférentes 5208.41-.49

652.34 Imprimés 5208.51-.59

652.4 Autrestissus,contenantaumoins85%enpoidsdecoton,blanchis,teints,imprimésouautrementfinis,d’unpoidsexcédant200g/m2

652.41 Blanchis 5209.21-.29

652.42 Teints 5209.31-.39

652.43 Dedenim,defilsdecouleursdifférentes 5209.42



GroupeSous-


652.44 Defilsdecouleursdifférentes(autresquedenim) 5209.41,.43,.49

652.45 Imprimés 5209.51-.59

652.5 Autrestissusdecoton,contenantmoinsde85%enpoidsdecotonmélangéprincipalementouuniquementa�ecdesfibressynthétiquesouartificielles,blanchis,teints,imprimésouautrementfinis,d’unpoidsn’excédantpas200g/m2

652.51 Blanchis 5210.21,.29

652.52 Teints 5210.31-.39

652.53 Defilsdecouleursdifférentes 5210.41,.49

652.54 Imprimés 5210.51,.59

652.6 Autrestissusdecoton,contenantmoinsde85%enpoidsdecotonmélangéprincipalementouuniquementa�ecdesfibressynthétiquesouartificielles,blanchis,teints,imprimésouautrementfinis,d’unpoidsn’excédantpas200g/m2

652.61 Blanchis 5211.20

652.62 Teints 5211.31-.39

652.63 Dedenim,defilsdecouleursdifférentes 5211.42

652.64 Defilsdecouleursdifférentes(autresquedenim) 5211.41,.43,.49

652.65 Imprimés 5211.51-.59

652.9 Autrestissusdecoton

652.91 Blanchis,d’unpoidsn’excédantpas200g/m2 5212.12

652.92 Blanchis,d’unpoidsexcédant200g/m2 5212.13

652.93 Defilsdecouleursdifférentes,d’unpoidsn’excédantpas200g/m2 5212.14

652.94 Imprimés,d’unpoidsn’excédantpas200g/m2 5212.15

652.95 Blanchis,d’unpoidsexcédant200g/m2 5212.22

652.96 Teints,d’unpoidsexcédant200g/m2 5212.23

652.97 Defilsdecouleursdifférentes,d’unpoidsexcédant200g/m2 5212.24

652.98 Imprimés,d’unpoidsexcédant200g/m2 5212.25

653 TISSUS EN MATIèRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L’EXCLUSION DE LA RUBANERIE OU DES TISSUS SPÉCIAUX)

653.1 Tissusdefilamentssynthétiques(ycompristissusobtenusàpartirdematièresdelaposition651.88),autresque�eloursetpeluchestissésettissusdechenille

653.11 Faitsàpartirdefilsàhauteténacitéennylon,enautrespolyamidesouenpolyesters

5407.10

653.12 Faitsàpartirdelamesouformessimilaires 5407.20

653.13 Constituéspardesnappesdefilamentssynthétiquesparallélisésquisesuperposentàangleaiguoudroit,cesnappesétantfixéesentreellesauxpointsdecroisementdeleursfilsparunliantouparthermosoudage

5407.30

653.14 Autres,contenantaumoins85%enpoidsdefilamentsdenylonoud’autrespolyamides

5407.41-.44

653.15 Autres,contenantaumoins85%enpoidsdefilamentsdepolyester,texturés 5407.51-.54

653.16 Autres,contenantaumoins85%enpoidsdefilamentsdepolyesternontexturés 5407.61

653.17 Autres,contenantaumoins85%enpoidsdefilamentssynthétiques,n.d.a. 5407.69-.74

653.18 Autres,contenantmoinsde85%enpoidsdefilamentssynthétiques,mélangésprincipalementouuniquementa�ecducoton

5407.81-.84

653.19 Defilamentssynthétiques,n.d.a. 5407.91-.94

653.2 Tissusdefibressynthétiquesdiscontinues,contenantaumoins85%enpoidsdecesfibres(autresque�eloursetpeluchestisséesoutissusdechenille)

653.21 Defibresdepolyesterdiscontinues 5512.11,.19

GroupeSous-


653.25 Defibresacryliquesoumodacryliquesdiscontinues 5512.21,.29

653.29 D’autresfibressynthétiquesdiscontinues 5512.91,.99

653.3 Tissusdefibressynthétiquesdiscontinues,contenantmoinsde85%enpoidsdetellesfibres,mélangéesprincipalementouexclusi�ementa�ecducoton(autresque�eloursetpeluchestisséesettissusdechenille)

653.31 D’unpoidsn’excédantpas170g/m2,enfibrespolyesterdiscontinues 5513.11-.13,.21,.23,.31,.41

653.32 D’unpoidsn’excédantpas170g/m2,enautresfibressynthétiquesdiscontinues 5513.19,.29,.39,.49

653.33 D’unpoidsexcédant170g/m2,enfibresdepolyesterdiscontinues 5514.11,.12,.21-.23,.41-.43

653.34 D’unpoidsexcédant170g/m2,enautresfibressynthétiquesdiscontinues 5514.19,.29,.49

653.35 D’unpoidsexcédant170g/m2,enfilsdecouleursdifférentes 5514.30

653.4 Tissusdefibressynthétiquesdiscontinues,contenantmoinsde85%enpoidsdetellesfibres,mélangéesprincipalementouexclusi�ementa�ecdesfibresautresquedecoton(autresque�eloursetpeluchestisséesettissusdechenille)

653.41 Mélangéesprincipalementouexclusi�ementa�ecdelalaineoudespoilsfins 5515.13,.22

653.42 Mélangéesprincipalementouexclusi�ementa�ecdesfilamentssynthétiquesouartificiels

5515.12,.21,.91

653.43 Mélangéesprincipalementouexclusi�ementa�ecdesfibresautresquedecoton,delaineoudepoilsfinsoua�ecdesfilamentssynthétiquesouartificiels

5515.11,.19,.29,.99

653.5 Tissusdefilamentsartificiels(ycompristissusobtenusàpartirdematièresdelaposition651.77)

653.51 Àpartirdefilsàhauteténacitéderayonne�iscose 5408.10

653.52 Autrestissus,contenantaumoins85%enpoidsdefilamentsoudelamesouformessimilaires,artificielsousynthétiques(autresqueles�elours,peluchesettissusdechenille)

5408.21-.24

653.59 Àpartirdefilamentsartificiels,n.d.a. 5408.31-.34

653.6 653.6 Tissuscontenantaumoins85%enpoidsdefibresartificiellesdiscontinues 5516.11-.14

653.8 Tissusdefibresartificiellesdiscontinues,contenantmoinsde85%enpoidsdecesfibres(autresque�elours,peluchesettissusdechenille)

653.81 Mélangéesprincipalementouexclusi�ementa�ecducoton 5516.41-.44

653.82 Mélangéesprincipalementouexclusi�ementa�ecdelalaineoudespoilsfins 5516.31-.34

653.83 Mélangéesprincipalementouexclusi�ementa�ecdesfilamentssynthétiquesouartificiels

5516.21-.24

653.89 Mélangéesprincipalementouexclusi�ementa�ecdesfibresautresdecoton,delaineoudespoilsfinsoua�ecdesfilamentssynthétiquesouartificiels

5516.91-.94

653.9 Veloursetpeluchestissés,enfibressynthétiquesouartificielles(autresquetissusdugroupe652or656)

653.91 Veloursetpeluchestissésnoncoupés 5801.31,.34

653.93 Autres�eloursetpeluchestissésettissusdechenille 5801.32,.33,.35,.36

654 AUTRES TISSUS

654.1 Tissusdesoieoudedéchetsdesoie

654.11 Tissusdebourrettedesoie 5007.10

654.13 Autrestissusdesoiecontenantaumoins85%enpoidsdesoieoudedéchetsdesoie(autresquelabourrette)

5007.20

654.19 Autrestissus 5007.90

654.2 Tissuscontenantaumoins85%enpoidsdelaineoudepoilsfins(autresque�elours,peluchesettissusdechenille)



GroupeSous-


654.21 Delainecardéeoudepoilsfinscardés 5111.11,.19

654.22 Delainepeignéeoudepoilsfinspeignés 5112.11,.19

654.3 Tissusdelaineoudepoilsfins,n.d.a.

654.31 Delainecardéeoudepoilsfinscardés,contenantmoinsde85%enpoidsdelaineoudepoilsfinsmélangésprincipalementouexclusi�ementa�ecdesfibresautresquedesfilamentssynthétiquesouartificielsoudesfibressynthétiquesouartificiellesdiscontinues

5111.20,.30

654.32 Delainecardéeoudepoilsfinscardés,contenantmoinsde85%enpoidsdelaineoudepoilsfins,mélangésprincipalementouexclusi�ementa�ecdesfibresautresquedesfilamentssynthétiquesouartificielsoudesfibresdiscontinuessynthétiquesouartificielles

5112.20,.30

654.33 Delainecardéeoudepoilsfinscardés,contenantmoinsde85%enpoidsdelaineoudepoilsfins,mélangésprincipalementouexclusi�ementa�ecdesfibresautresquedesfilamentssynthétiquesouartificielsoudesfibresdiscontinuessynthétiquesouartificielles

5111.90

654.34 Delainepeignéeoudepoilsfinspeignés,contenantmoinsde85%enpoidsdelaineoudepoilsfins,mélangésprincipalementouexclusi�ementa�ecdesfibresautresquedesfilamentssynthétiquesouartificielsoudesfibresdiscontinuessynthétiquesouartificielles

5112.90

654.35 Veloursetpeluchestissésettissusdechenille,enlaineouenpoilsfins(autresqueceuxdessousgroupes652.1,654.9ou656.1).

5801.10

654.4 Tissusdelin

654.41 Contenantaumoins85%enpoidsdelin 5309.11,.19

654.42 Contenantmoinsde85%enpoidsdelin 5309.21,.29

654.5 654.5 Tissusdejuteoud’autresfibrestextileslibériennesdugroupe264 5310.10,.90

654.6 654.6 Tissusdefibresde�erre(ycomprisderubanerie) 7019.40-.59

654.9 Tissus,n.d.a.

654.91 Enfilsdemétalettissusdefilésmétalliquesoufilstextilesmétallisésdelaposition651.91,destypesutiliséspourl’habillement,l’ameublementoudesusagessimilaires,n.d.a.

5809.00

654.92 Enpoilsgrossierouencrin 5113.00

654.93 Enfibrestextiles�égétales,n.d.a.;enfilsdepapier 5311.00

654.94 Tissusàpointdegazeautresquelarubaneriedusous-groupe656.1 5803.00

654.95 Veloursetpeluchestissésettissusdechenille,n.d.a.,enmatièrestextiles(autresquelalaine,lecotonetlesfibressynthétiquesouartificielles)

5801.90

654.96 Tissusbouclésdugenreépongeenmatièrestextiles(autresquelecoton) 5802.20

654.97 Surfacestextilestouffetées 5802.30

655 TISSUS EN BONNETERIE (Y COMPRIS TISSUS EN BONNETERIE TUBULAIRE, N.D.A., VELOURS ET PELUCHES ET OUVRAGES AJOURÉS), N.D.A.

655.1 Veloursetpeluches(ycomprisétoffesdites«àlongspoils»ettissusbouclésgenreéponge),enbonneterie,mêmeimprégnés,enduits,recou�ertsoustratifiés

655.11 Etoffesdites«àlongspoils» 6001.10

655.12 Etoffesàboucles 6001.21-.29

655.19 Veloursetpeluchesdebonneterie 6001.91-.99

655.2 Autresétoffesdebonneterie,nonimprégnées,enduites,recou�ertesnistratifiées

655.21 D’unelargeurn’excédantpas30cm 6002.40,.90,6003.10-.90

655.22 D’unelargeurexcédant30cm,contenantaumoins5%enpoidsdefilsd’élastomèresoudefilsdecaoutchouc

6004.10,.90

GroupeSous-


655.23 Autresétoffesdebonneterie-chaîne(ycompriscellesobtenuessurmétiersàgalonner) 6005.21-.90

655.29 Autresétoffesdebonneterie,n.d.a. 6006.10-.90

656 TULLES, DENTELLES, BRODERIES, RUBANS, ARTICLES DE PASSEMENTERIE ET ARTICLES SIMILAIRES

656.1 Rubanerie(autresquelesarticlesdusous-groupe656.2);articlesderubaneriesanstrame,parallélisésetencollés(bolducs)

656.11 Rubaneriede�elours,depeluches(ycomprisdetissusditsépongeetautrestissussimilaires)ettissusdechenille

5806.10

656.12 Autrerubaneriecontenantaumoins5%enpoidsdefilsd’élastomèresoudefilsdecaoutchouc

5806.20

656.13 Autrerubanerie 5806.31-.39

656.14 Rubanssanstrame,enfilsoufibresparallélisésetencollés(bolducs) 5806.40

656.2 Etiquettes,écussonsetarticlessimilairesenmatièrestextiles,enpièces,enrubansoudécoupésenforme,nonbrodés

656.21 Tissés 5807.10

656.29 Autresquetissés 5807.90

656.3 Filsguipés,lamesetformessimilairesdespositions651.77ou651.88,guipées(autresquelesguipésdemétaletautresquelesfilsdecringuipés);filsdechenille;filsdits«dechaînette»;tressesenpièces;articlesornementauxenpièces,sansbroderie,autresqueceuxenbonneterie;glands,floches,oli�es,noix,pomponsetarticlessimilaires

656.31 Filsguipés,lamesetformessimilairesdespositions651.77ou651.88,guipées(autresquelesguipésdemétaletautresquelesfilsdecringuipés);filsdechenille(filsdits«dechaînette»)

5606.00

656.32 Tressesenpièces;articlesornementaux,enpièces,sansbroderie,autresqueceuxenbonneterie,glands,floches,oli�es,noix,pomponsetarticlessimilaires

5808.10,.90

656.4 Tulles,tulles-bobinotsettissusàmaillesnouées(ycomprislestissusetlesétoffesdebonneterie),dentellesenpièces,enbandesouenmotifs

656.41 Tulles,tulles-bobinotsettissusàmaillesnouées 5804.10

656.42 Dentellesmécaniques 5804.21,.29

656.43 Dentellesàlamain 5804.30

656.5 Broderiesenpièces,enbandesouenmotifs

656.51 Àfonddécoupé 5810.10

656.59 Autresqu’àfonddécoupé 5810.91-.99

657 FILS ET TISSUS SPÉCIAUX ET PRODUITS APPARENTÉS

657.1 Feutres,mêmeimprégnés,enduits,recou�ertsoustratifiés,n.d.a.

657.11 Feutresaiguilletésetproduitscousus-tricotés 5602.10

657.12 Autresfeutresnonimprégnés,enduits,recou�ertsnistratifiés 5602.21,.29

657.19 Feutresimprégnés,enduits,recou�ertsoustratifiés,n.d.a. 5602.90

657.2 657.2 Non-tissés,mêmeimprégnés,enduits,recou�ertsoustratifiés,n.d.a. 5603.11-.94

657.3 Autrestissusetproduitstextilesenduitsouimprégnés,n.d.a.

657.31 Tissusenduitsdecolleoudematièresamylacées,destypesutiliséspourlareliure,lecartonnage,lagainerieoudesusagessimilaires;toilesàcalqueroutransparentespourledessin;toilespréparéespourlapeinture;bougranettissussimilairesraidisdestypesutiliséspourlachapellerie

5901.10,.90

657.32 Tissusimprégnés,enduitsourecou�ertsdematièreplastiqueoustratifiésa�ecdelamatièreplastique(autresqueceuxdelaposition657.93)

5903.10-.90

657.33 Tissuscaoutchoutés(autresqueceuxdelaposition657.93) 5906.10-.99



GroupeSous-


657.34 Autrestissusimprégnés,enduitsourecou�erts;toilespeintespourdécorsdethéâtre,fondsd’atelierouusagesanalogues

5907.00

657.35 Re�êtementsmurauxenmatièretextile 5905.00

657.4 657.4 Produitstextilesenpièceconstituésd’uneouplusieurscouchesdematièrestextilesassociéesàunematièrederembourrage,piqués,capitonnésouautrementcloisonnés,n.d.a.

5811.00

657.5 Ficelles,cordesetcordagesetou�ragesobtenusàpartirdecesarticles(filetsdepêcheouarticlesdecorderie,parexemple)

657.51 Ficelles,cordesetcordages,mêmetressés,mêmeimprégnés,enduits,recou�ertsougainésdecaoutchoucoudematièreplastique

5607.21-.90

657.52 Filetsàmaillesnouées,ennappesouenpièces,obtenusàpartirdeficelles,cordesoucordages;filetsconfectionnéspourlapêcheetautresfiletsconfectionnés,enmatièrestextiles

5608.11-.90

657.59 Articlesenfils,lamesouformessimilairesdespositions651.77ou651.88,fabriquésa�ecdesficelles,cordesetcordages,n.d.a.

5609.00

657.6 Clochesouformespourchapeaux

657.61 Clochesnondressées(misesenforme)nitournurées(misesentournure),plateaux(disques),manchons(cylindres),mêmefendusdanslesensdelahauteur,enfeutre

6501.00

657.62 Clochesouformespourchapeaux,tresséesoufabriquéesparassemblagedebandesentoutematière,nondressées(misesenforme),nitournurées(misesentournure),nigarnies

6502.00

657.7 Ouates,mèchesetproduitsetarticlestextilesettextilespourusagestechniques

657.71 Ouatesdematièrestextilesetarticlesencesouates;fibrestextilesd’unelongueurn’excédantpas5mm(tontisses),nœudsetnappes(boutons)dematièrestextiles

5601.10-.30

657.72 Mèchestissées,tresséesoutricotées,enmatièrestextiles,pourlampes,réchauds,briquets,bougiesousimilaires;manchonsàincandescenceetétoffestubulairestricotéesser�antàleurfabrication,mêmeimprégnés

5908.00

657.73 Produitsetarticlestextilespourusagestechniques 5911.10-.90

657.8 Filsetcordesdecaoutchouc,recou�ertsdetextile;filsdetextileetlamesetproduitssimilairesdespositions651.77ou651.88,imprégnés,enduits,recou�ertsougainésdecaoutchoucoudematièreplastique

657.81 Filsetcordesdecaoutchouc,recou�ertsdetextile 5604.10

657.89 Autresfilsetcordes 5604.90

657.9 Produitsspéciauxenmatièretextile

657.91 Tuyauxpourpompesettuyauxsimilaires,enmatièretextile,mêmea�ecarmaturesouaccessoiresenautresmatières

5909.00

657.92 Courroiestransporteusesoudetransmissionenmatièretextile,mêmerenforcéesdemétaloud’autresmatières

5910.00

657.93 Nappestraméespourpneumatiques,obtenuesàpartirdefilsàhauteténacitéennylonouenautrespolyamides,enpolyesterouenrayonne�iscose

5902.10-.90

658 ARTICLES CONFECTIONNÉS PRINCIPALEMENT OU UNIQUEMENT EN MATIèRES TEXTILES, N.D.A.

658.1 Sacsetsachetsd’emballageenmatièrestextiles,destypesemployéspourl’emballage

658.11 Enjuteouautresfibrestextileslibériennesdugroupe264 6305.10

658.12 Encoton 6305.20

658.13 Enmatièrestextilessynthétiquesouartificielles 6305.32-.39

658.19 Enautresmatièrestextiles 6305.90

658.2 Bâchesetstoresd’extérieur;tentes;�oiles;articlesdecampement

658.21 Bâchesetstoresd’extérieur 6306.12,.19

GroupeSous-


658.22 Tentes 6306.22,.29

658.23 Voiles 6306.30

658.24 Matelaspneumatiques 6306.40

658.29 Articlesdusous-groupe658.2,n.d.a. 6306.91,.99

658.3 Cou�ertures(àl’exclusiondescou�ertureschauffantesélectriques)

658.31 Enlaineouenpoilsfins 6301.20

658.32 Encoton 6301.30

658.33 Enfibressynthétiques 6301.40


658.4 Lingedelit,detable,detoiletteoud’office

658.41 Lingedelitenbonneterie 6302.10

658.42 Lingedelit,autrequ’enbonneterie,encoton 6302.21,.31

658.43 Lingedelit,autrequ’enbonneterie,enautresmatièrestextiles 6302.22,.29,.32,.39

658.44 Lingedetableenbonneterie 6302.40

658.45 Lingedetable,autrequ’enbonneterie,encoton 6302.51

658.46 Lingedetable,autrequ’enbonneterie,enautresmatièrestextiles 6302.53,.59

658.47 Lingedetoiletteoud’officeencoton 6302.60,.91

658.48 Lingedetoiletteoud’officeenautresfibres 6302.93,.99

658.5 Vitrages,rideauxetstoresetarticlesd’ameublement,n.d.a.,enmatièrestextiles

658.51 Vitrages,rideauxetstoresd’intérieur;cantonnièresettoursdelits 6303.12-.99

658.52 Cou�re-lits 6304.11,.19

658.59 Articlesd’ameublement,n.d.a. 6304.91-.99

658.9 Articlesconfectionnésenmatièrestextiles,n.d.a.

658.91 Tapisseriestisséesàlamain(genreGobelins,Flandres,Aubusson,Beau�aisetsimilaires)ettapisseriesàl’aiguille(aupetitpointouaupointdecroix,parexemple)mêmeconfectionnées

5805.00

658.92 Serpillièresouwassingues,la�ettes,chamoisettesetarticlesd’entretiensimilaires 6307.10

658.93 Ceinturesetgiletsdesau�etageetautresarticlestextilesconfectionnés,ycomprislespatronsde�êtements

6307.20,.90

658.99 Assortimentscomposésdepiècesdetissusetdefils,mêmea�ecaccessoires,pourlaconfectiondetapis,detapisseries,denappesdetableoud’articlestextilessimilaires,conditionnéspourla�enteaudétail

6308.00

659 REVÊTEMENTS DE SOL, ETC.

659.1 659.1 Linoléums,mêmedécoupésenforme;re�êtementsdesolconsistantenunenduitouunrecou�rementappliquésurunsupporttextile,mêmedécoupésenforme

5904.10,.90

659.2 Tapisetautresre�êtementsdesolàpointsnoués,mêmeconfectionnés



659.3 659.3 Tapisdits«Kélim»ou«Kilim»,«Schumacks»ou«Soumak»,«Karamanie»ettapissimilairestissés

5702.10

659.4 Tapisetautresre�êtementsdesolenmatièrestextilestouffetés,mêmeconfectionnés


659.42 Ennylonouautrespolyamides 5703.20

659.43 Enautresfibrestextilessynthétiquesouartificielles 5703.30



GroupeSous-



659.5 Tapisetautresre�êtementsdesoltissés,nontouffetésnifloqués,mêmeconfectionnés

659.51 Enlaineouenpoilsfins,n.d.a. 5702.31,.41,.91

659.52 Enmatièrestextilessynthétiquesouartificielles,n.d.a. 5702.32,.42,.92

659.53 Autrestapisoure�êtementsdesols,autresqu’en�elours,nonconfectionnnés 5702.50

659.59 Enautresmatièrestextiles,n.d.a. 5702.20,.39,.49,.99

659.6 Tapisetautresre�êtementsdesolenmatièretextile,n.d.a.

659.61 Tapisetautresre�êtementsdesolenfeutre,nontouffetésnifloqués,mêmeconfectionnés

5704.10,.90

659.69 Autrestapisetre�êtementsdesol,mêmeconfectionnés 5705.00

Di�ision66Produitsminérauxnonmétalliques

GroupeSous-


661 CHAUX, CIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION PRÉPARÉS (À L’EXCLUSION DES MATÉRIAUX À BASE DE VERRE ET D’ARGILE

661.1 Chaux�i�e,chauxéteinteetchauxhydraulique(àl’exclusiondel’oxydeetdel’hydroxidedecalciumdusous-groupe522.6)

661.11 Chaux�i�e 2522.10

661.12 Chauxéteinte 2522.20

661.13 Chauxhydraulique 2522.30

661.2 CimentsPortland,cimentsalumineux,cimentsfondus,cimentsauxsupersulphatesetcimentshydrauliquessimilaires,mêmecolorésousousformedeclinkers

661.21 Cimentsnonpul�érisésditsclinkers 2523.10

661.22 CimentsPortland 2523.21,.29

661.23 Cimentsalumineux 2523.30

661.29 Autrescimentshydrauliques 2523.90

661.3 Pierresdetailleoudeconstructionou�réesetou�ragesencespierres

661.31 Pa�és,borduresdetrottoirsetdallesdepa�ageenpierresnaturelles(autresquel’ardoise)

6801.00

661.32 Ardoisenaturelletra�ailléeetou�ragesenardoisenaturelleouagglomérée(ardoisine) 6803.00

661.33 Carreaux,cubes,désetarticlessimilairesenpierresnaturelles,mêmedeformeautrequecarréeourectangulaire,dontlaplusgrandesurfacepeutêtreinscritedansuncarrédecôtéinférieurà7cm;granulés,éclatsetpoudresdepierresnaturelles(ycomprisl’ardoise)colorésartificiellement

6802.10

661.34 Marbre,tra�ertinetalbâtreetou�ragesencespierres,simplementtaillésousciésetàsurfaceplaneouunie

6802.21

661.35 Pierresdetailleoudeconstruction(autresquel’ardoise)simplementtailléesousciéesetàsurfaceplaneouunie,etou�ragesencespierres,n.d.a.

6802.23,.29

661.36 Marbre,tra�ertinetalbâtreetou�ragesencespierres,moulurés,tournés,polis,décorés,sculptésouautrementtra�aillés

6802.91

661.39 Autrespierresdetailleoudeconstruction(autresquel’ardoise)etou�ragesencespierres(àl’exclusiondesou�ragesdelaposition661.31),moulurés,tournés,polis,décorés,sculptésouautrementtra�aillés

6802.92-.99

GroupeSous-


661.8 Matériauxdeconstructionenamiante-ciment,fibre-cimentouenminérauxnonmétalliquesnoncuits,n.d.a.

661.81 Articlesenasphalteouenproduitssimilaires(poixdepétroleoubrais,parexemple) 6807.10,.90

661.82 Panneaux,planches,carreaux,blocsetarticlessimilairesenfibres�égétales,enpailleouencopeaux,plaquettes,particules,sciuresouautresdéchetsdeboisagglomérésa�ecduciment,duplâtreoud’autresliantsminéraux

6808.00

661.83 Articlesenamiante-ciment,cellulose-cimentousimilaires 6811.40-.89

662 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION À BASE D’ARGILE OU DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION RÉFRACTAIRES

662.3 Briquesréfractairesetautresmatériauxdeconstructionréfractaires

662.31 Briques,dalles,carreauxetautrespiècescéramiquesenfarinessiliceusesfossiles(kieselguhr,tripolite,diatomiteparexemple)ouenterressiliceusessimilaires

6901.00

662.32 Briques,dalles,carreauxetpiècescéramiquessimilairesdeconstruction,réfractaires(autresqueceuxdelaposition662.31)

6902.10-.90

662.33 Ciments,mortiers,bétonsetcompositionssimilairesréfractaires,n.d.a. 3816.00

662.4 Briques,tuiles,tuyauxetproduitssimilairesnonréfractaires

662.41 Briquesdeconstruction,hourdis,cache-poutrellesetarticlessimilaires,encéramique 6904.10,.90

662.42 Tuiles,élémentsdecheminée,conduitsdefumée,ornementsarchitectoniquesencéramiqueetautrespoteriesdebâtiment

6905.10,.90

662.43 Tuyaux,gouttièresetaccessoiresdetuyauterieencéramique 6906.00

662.44 Carreauxetdallesdepa�ementoudere�êtement,non�ernissésniémaillés,encéramique;tubes,désetarticlessimilairespourmosaïques,non�ernissésniémaillés,encéramique,mêmesursupport

6907.10,.90

662.45 Carreauxetdallesdepa�ementoudere�êtement,�ernissésouémaillés,encéramique;tubes,désetarticlessimilairespourmosaïques,�ernissésouémaillés,encéramique,mêmesursupport

6908.10,.90

663 OUVRAGES EN MATIèRES MINÉRALES, N.D.A.

663.1 Meulesetarticlessimilaires,sansbâtis,àmoudre,àdéfibrer,àbroyer,àaiguiser,àpolir,àrectifier,àtrancherouàtronçonner,pierresàaiguiserouàpoliràlamain,etleursparties,enpierresnaturelles,enabrasifsnaturelsouartificielsagglomérésouencéramique,mêmea�ecpartiesenautresmatières

663.11 Meulesàmoudreouàdéfibrer 6804.10

663.12 Autresmeulesetarticlessimilaires 6804.21-.23

663.13 Pierresàaiguiserouàpoliràlamain 6804.30

663.2 Abrasifsnaturelsouartificielsenpoudreouengrains,mêmedécoupés,coususouautrementassemblés

663.21 Appliquéssurtissuenmatièretextileseulement 6805.10

663.22 Appliquéssurpapieroucartonseulement 6805.20

663.29 Appliquéssurd’autresmatières 6805.30

663.3 Ou�ragesenmatièresminérales,n.d.a.(àl’exclusiondescéramiques)

663.31 Ou�ragesenplâtreouencompositionsàbasedeplâtre 6809.11-.90

663.32 Blocsetbriquespourlaconstruction,tuiles,carreaux,dallesetarticlessimilaires 6810.11,.19

663.33 Elémentspréfabriquéspourlebâtimentoulegénieci�il 6810.91

663.34 Autresou�ragesenciment,enbétonouenpierreartificielle,mêmearmés 6810.99

663.35 Micatra�ailléetou�ragesenmica(ycomprislemicaaggloméréoureconstitué),mêmesursupportenpapier,cartonouautrematière

6814.10,.90

663.36 Ou�ragesengraphiteouenautrecarbone,pourusagesautresqu’électriques 6815.10



GroupeSous-


663.37 Ou�ragesentourbe 6815.20

663.38 Ou�ragesenautresmatièresminérales,contenantdelamagnésite,deladolomieoudelachromite

6815.91

663.39 Ou�ragesenpierresouenautresmatièresminérales,n.d.a. 6815.99

663.5 Lainesdelaitier,descories,derocheetlainesminéralessimilaires;�ermiculiteexpansée,argilesexpansées,moussedelaitieretproduitsminérauxsimilairesexpansés;mélangesetou�ragesenmatièresminéralesàusagesd’isolantsthermiquesouacoustiquesoupourl’absorptionduson(àl’exclusiondeceuxdespositions661.83ou663.81,oudesproduitscéramiques)

663.51 Lainesdelaitier,descories,derocheetlainesminéralessimilaires(mêmemélangéesentreelles),enmasses,feuillesourouleaux

6806.10

663.52 Vermiculiteexpansée,argilesexpansées,moussedelaitieretproduitsminérauxsimilaires(mêmemélangésentreeux)

6806.20

663.53 Mélangesetou�ragesenmatièresminéralesàusagesd’isolantsthermiquesouacoustiquesoupourl’absorptionduson

6806.90

663.7 663.7 Articlescéramiquesréfractaires(cornues,creusets,manchons,busettes,tampons,supports,coupelles,tubes,tuyaux,gaines,baguettes,parexemple),n.d.a.

6903.10-.90

663.8 Ou�ragesenamiantes;matériauxdefriction

663.81 Amiantetra�ailléeenfibres;mélangesàbased’amianteouàbased’amianteetdecarbonatedemagnésium;ou�ragesencesmélangesouenamiante(fils,tissus,�êtements,coiffures,chaussures,joints,parexemple),mêmearmés(àl’exclusiondeceuxdespositions661.83or663.82).

6812.80-.99

663.82 Garnituresdefriction(plaques,rouleaux,bandes,segments,disques,rondelles,coussinets,parexemple),nonmontéespourfreins,pourembrayagesoupourtousorganesdefrottement,àbased’amiante,d’autressubstancesminéralesoudecellulose,mêmecombinéesa�ecdestextilesoud’autresmatières

6813.20-.89

663.9 Ou�ragesenmatièrescéramiques,n.d.a.

663.91 Appareilsetarticlesencéramiquenonréfractairepourusageschimiquesouautresusagestechniques;auges,bacsetrécipientssimilairespourl’économierurale,encéramique;cruchonsetrécipientssimilairesdetransportoud’emballage,encéramique

6909.11-.90

663.99 Ou�ragesencéramique,n.d.a. 6914.10,.90

664 VERRE

664.1 Verreenmasse,enbilles,enbarres,enbaguettesouentubes(nontra�aillés),déchetsetdébrisde�erre

664.11 Verreenmasse,calcinsetautresdéchetsetdébrisde�erre 7001.00

664.12 Verreenbilles(autresquelesmicrosphèresdelaposition665.93),barres,baguettesoutubes,nontra�aillés

7002.10-.39

664.3 Verreétiréousoufflé,enplaques,feuillesouprofilés,mêmeàcoucheabsorbante,réfléchissanteounonréléchissante,maisnonautrementtra�aillé

664.31 Verreétiréousoufflé,colorédanslamasse,opacifié,plaqué(doublé)ouàcouchesabsorbantesouréfléchissantes

7004.20

664.39 Autre�erreétiréousoufflé 7004.90

664.4 Verreflottéet�erredoucioupoli,enfeuilles,mêmeàcouchesabsorbantes,réfléchissantesounonréfléchissantesmaisnonautrementou�ré

664.41 Nonarmé,àcoucheabsorbante,réfléchissanteounonréfléchissanteetautre�errenonarmé

7005.10-.29

664.42 Armé 7005.30

664.5 Verrecouléoulaminé,enfeuillesouprofilés,mêmeàcoucheabsorbante,réfléchissanteounonréfléchissante,maisnonautrementou�ré

664.51 Enfeuillesnonarmées 7003.12,.19

664.52 Enfeuillesarmées 7003.20

GroupeSous-


664.53 Enprofilés 7003.30

664.7 Verredesécuritéoulaminé

664.71 En�erretrempé 7007.11,.19

664.72 En�errelaminé 7007.21,.29

664.8 Miroirs,mêmeencadrés(ycomprislesmiroirsrétro�iseurspour�éhicules)

664.81 Miroirsrétro�iseurspour�éhicules 7009.10

664.89 Autresmiroirs,mêmeencadrés 7009.91,.92

664.9 Verre,n.d.a.

664.91 Verredessous-groupes664.3,664.4ou664.5,courbé,biseauté,gra�é,percé,émailléouautrementtra�aillé,maisnonencadréniassociéàd’autresmatières

7006.00

664.92 Vitragesisolantsàparoismultiples 7008.00

664.93 Ampouleseten�eloppestubulaires,ou�ertes,etleursparties,en�erre,sansgarniture,pourlampesélectriques,tubescathodiquesousimilaires

7011.10-.90

664.94 Verresd’horlogerieet�erresanalogues,�erresdelunetteriecommuneoumédicale,bombés,cintrés,creusésousimilaires,nontra�aillésoptiquement;sphères(boules)creusesetsegmentsdesphères,en�erre,pourlafabricationdeces�erres

7015.10,.90

664.95 Voiles,nappes,bourrelets,matelas,panneauxetproduitssimilairesnon-tissés,en�erre;fibresde�erre(ycomprislainede�erre)etou�ragesencesmatières,n.d.a.

7019.31-.39,.90

664.96 Pa�és,dalles,briques,carreaux,tuilesetautresarticlesen�errepresséoumoulé,mêmearmé,pourlebâtimentoulaconstruction;�erresassemblésen�itraux;�erredit«multicellulaire»ou�erre«mousse»enblocs,panneaux,plaques,coquillesouformessimilaires

7016.90

665 VERRERIE

665.1 665.1 Récipientsen�erredetransportoud’emballage;bouchonsetautresdispositifsdefermeture,en�erre

7010.20,.90

665.2 Verreriepourleser�icedelatable,lacuisine,latoilette,l’office,ladécorationintérieureouautreusagessimilaires(autrequecelledespositions665.11,665.92ou665.93)

665.21 Verrerieen�itrocérame 7013.10

665.22 Verresàboire,autresqu’en�itrocérame 7013.22,.28,.33,.37

665.23 Articlesde�erreriepourleser�icedelatable(autresqueles�erresàboire)oupourlacuisine,autresqu’en�itrocérame

7013.41-.49

665.29 Autre�errerie(àl’exclusiondela�errerieen�itrocérame) 7013.91,.99

665.9 Autre�errerie,n.d.a.

665.91 Verreriedelaboratoire,d’hygièneetdepharmacie,mêmegraduéeoujaugée 7017.10-.90

665.92 Ampoulesde�erre 7010.10

665.93 Perlesde�erre,imitationsdeperlesfinesoudeculture,imitationsdepierresprécieusesoufinesetarticlessimilairesde�erroterie,etleursou�rages(autresquelabijouteriefantaisie);yeuxen�erre(autresqueprothèses);ornementsetautresarticlesfantaisie,en�erretra�ailléauchalumeau(�errefilé),autresquelabijouteriefantaisie;microsphèresde�erred’undiamètren’excédantpas1mm

7018.10-.90

665.94 Cubes,désen�erreetautres�erroteries,mêmesursupport,pourmosaïquesoudécorationssimilaires

7016.10

665.95 Verreriedesignalisationetélémentsd‘optiqueen�erre(autresqueceuxdelaposition664.94),nontra�aillésoptiquement

7014.00

665.99 Autresarticlesen�erre 7020.00

666 POTTERIE

666.1 Vaisselledetableoudecuisineencéramiqueetautresarticlesàusagedomestiqueoud’hygiène,enmatièrecéramique



GroupeSous-


666.11 Vaisselledetableoudecuisineenporcelaine 6911.10

666.12 Autresarticlesdeménageoud’économiedomestiqueetarticlesdetoiletteenporcelaine

6911.90

666.13 Vaisselledetableoudecuisine,autresarticlesdeménageoud’économiedomestiqueetarticlesdetoilette,encéramique(àl’exclusiondelaporcelaine)

6912.00

666.2 Statuettesetautresarticlesd’ornementationenmatièrecéramique

666.21 Enporcelaine 6913.10

666.29 Enmatièrecéramiqueautrequelaporcelaine 6913.90

667 PERLES ET PIERRES PRÉCIEUSES OU FINES, MÊME TRAVAILLÉES

667.1 Perles(finesoudeculture),mêmetra�ailléesouassortiesmaisnonenfilées,montéesniserties;perlesnonassorties(finesoudeculture),enfiléestemporairementpourlacommoditédutransport

667.11 Perlesfines 7101.10

667.12 Perlesdeculture,brutes 7101.21

667.13 Perlesdeculture,tra�aillées 7101.22

667.2 Diamants(autresquelesdiamantsindustrielstriés),mêmebruts,maisnonmontésnisertis

667.21 Bruts,nontriés 7102.10

667.22 Triés(àl’exclusiondesdiamantsindustriels),brutsousimplementsciés,cli�ésoudébrutés

7102.31

667.29 Autrementtra�aillés,maisnonmontésnisertis 7102.39

667.3 Pierresgemmesprécieuses(autresquelesdiamants)oufines,mêmetra�ailléesouassortiesmaisnonenfilées,nimontéesniserties;pierresgemmes(précieusesoufines)(autresquelesdiamants)etpierresnonassorties,enfiléestemporairementpourlacommoditédutransport

667.31 Brutesousimplementsciéesoudégrossies 7103.10

667.39 Autrementtra�aillées 7103.91,.99

667.4 Pierresprécieusesoufinessynthétiquesoureconstituées,mêmetra�ailléesouassortiesmaisnonenfiléesnimontéesniserties;pierresprécieusesoufinessynthétiquesoureconstituéesnonassorties,enfiléestemporairementpourlacommoditédutransport

667.41 Quartzpiézo-électrique 7104.10

667.42 Pierresprécieusesoufinessynthétiquesoureconstituées,autresquelequartzpiézo-électique,brutesousimplementsciéesoudégrossies

7104.20

667.49 Pierresprécieusesoufinessynthétiquesoureconstituées,n.d.a. 7104.90

Di�ision67Feretacier

GroupeSous-


671 FONTES BRUTES, FONTES SPIEGEL, PRODUITS FERREUX SPONGIEUX, GRENAILLES, POUDRES DE FER OU D’ACIER ET FERRO-ALLIAGES

671.2 Fontesbrutesetfontesspiegel,brutes,enblocsouautresformesprimaires

671.21 Fontesbrutesnonalliéescontenantenpoids0,5%oumoinsdephosphore 7201.10

671.22 Fontesbrutesnonalliéescontenantenpoidsplusde0,5%dephosphore 7201.20

671.23 Fontesbrutesalliéesetfontesspiegel 7201.50

GroupeSous-


671.3 Grenaillesetpoudresdefontebrute,defontespiegel,deferoud’acier;produitsferreuxobtenusparréductiondirectedemineraideferoud’autresproduitsferreuxspongieux,enmorceaux,boulettesouformessimilaires;ferd’unepuretéminimalede99,94%enpoids,enmorceaux,boulettesouformessimilaires

671.31 Grenaillesdefontebrute,defontespiegel,deferoud’acier 7205.10

671.32 Poudresdefontebrute,defontespiegel,deferoud’acier 7205.21,.29

671.33 Produitsferreuxobtenuspasréductiondirectedesmineraisdeferetautresproduitsferreuxspongieux,enmorceaux,boulettesouformessimilaires;ferd’unepuretéminimalede99,94%enpoids,enmorceaux,boulettesouformessimilaires

7203.10,.90

671.4 Ferromanganèse

671.41 Contenantplusde2%enpoidsdecarbone 7202.11

671.49 Autresferromanganèses 7202.19

671.5 Autresferro-alliage(àl’exclusiondesferro-alliagesradioactifs)

671.51 Ferrosilicium 7202.21,.29

671.52 Ferro-silico-manganèse 7202.30

671.53 Ferrochrome 7202.41,.49

671.54 Ferro-silico-chrome 7202.50

671.55 Ferronickel 7202.60

671.59 Ferro-alliages,n.d.a. 7202.70-.99

672 LINGOTS ET AUTRES FORMES PRIMAIRES, EN FER OU ACIER; PRODUITS SEMI-FINIS EN FER OU EN ACIER

672.4 Lingotsetautresformesprimairesenfer(àl’exclusionduferdelaposition671.33)ouenacier

672.41 Lingotsdefer(autresquedeferdelaposition671.33)oud’aciernonallié 7206.10

672.45 Autresformesprimairesenfer(àl’exclusionduferdelaposition671.33)ouenaciernonallié

7206.90

672.47 Lingotsetautresformesprimairesenacierinoxydable 7218.10

672.49 Lingotsetautresformesprimairesenautresaciersalliés 7224.10

672.6 Demi-produitsdeferoud’aciernonalliécontenantenpoidsmoinsde0,25%decarbone

672.61 Desectiontrans�ersalecarréeourectangulaireetdontlalargeurestinférieureàdeuxfoisl’épaisseur

7207.11

672.62 Autresdemi-produits,desectioncarréeourectangulaire 7207.12

672.69 Autresdemi-produits,desectionautrequecarréeourectangulaire 7207.19

672.7 672.7 Demi-produitsdeferoud’aciernonallié,contenantaumoins0,25%enpoidsdecarbone

7207.20

672.8 Demi-produitsd’acierallié

672.81 D’acierinoxydable 7218.91,.99

672.82 D’aciersalliésautresqu’inoxydables 7224.90

673 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER NON ALLIÉS, NON PLAQUÉS NI REVÊTUS

673.2 Produitslaminésplatsenferouenaciernonallié,nonplaquésnire�êtus,simplementlaminésàchaud

673.21 D’unelargeurd’aumoins600mm,enroulés 7208.10-.39

673.24 D’unelargeurd’aumoins600mm,nonenroulés 7208.40-.54

673.27 D’unelargeurd’aumoins600mmetd’uneépaisseurd’aumoins4mm 7211.13,.14



GroupeSous-


673.29 Autresproduitsd’unelargeurd’aumoins600mm 7211.19

673.4 Produitslaminésplatsenferouenaciernonallié,nonplaquésnire�êtus,simplementlaminésàfroid

673.41 D’unelargeurd’aumoins600mm,enroulés 7209.15-.18

673.46 D’unelargeurd’aumoins600mm,nonenroulés 7209.25-.28

673.49 D’unelargeurdemoinsde600mm 7211.23,.29

673.5 Produitslaminésplatsdeferoud’aciernonallié,nonplaquésnire�êtus,n.d.a.

673.51 D’unelargeurd’aumoins600mm,laminésàchaud 7208.90

673.52 D’unelargeurd’aumoins600mm,laminésàfroid 7209.90

673.53 D’unelargeurdemoinsde600mm 7211.90

674 PRODUITS LAMINÉS PLATS, PRODUITS LAMINÉS PLATS EN FER OU EN ACIER NON ALLIÉ, PLAQUÉS OU REVÊTUS

674.1 Produitslaminésplatsenferouenaciernonallié,plaquésoure�êtusdezinc

674.11 Zinguésélectrolytiquement,d’unelargeurd’aumoins600mm 7210.30

674.12 Zinguésélectrolytiquement,d’unelargeurinférieureà600mm 7212.20

674.13 Autrementzingués,d’unelargeurd’aumoins600mm 7210.41,.49

674.14 Autrementzingués,d’unelargeurdemoinsde600mm 7212.30

674.2 Produitslaminésplatsenferouenaciernonallié,étamés

674.21 D’unelargeurd’aumoins600mm 7210.11,.12


674.3 Produitslaminésplatsenferouenaciernonallié,peints,�ernisoure�êtusdematièreplastique

674.31 D’unelargeurd’aumoins600mm 7210.70


674.4 Produitslaminésplatsenferouenaciernonallié,plaquésoure�êtus,n.d.a.,d’unelargeurd’aumoins600mm

674.41 Plombés,ycompristôlesplombées 7210.20

674.42 Plaquésoure�êtusd’oxydesdechromeouàlafoisdechromeetd’oxydesdechrome

7210.50

674.43 Plaquésoure�êtusd’aluminium 7210.61,.69

674.44 Plaquésoure�êtusautrement 7210.90

674.5 Produitslaminésplatsenferouenaciernonallié,plaquésoure�êtus,n.d.a.,d’unelargeurdemoinsde600mm

674.51 Plaquésoure�êtusautrementqueparélectrolyse 7212.50

674.52 Plaqués 7212.60

675 PRODUITS LAMINÉS PLATS EN ACIERS ALLIÉS

675.1 Produitslaminésplatsenaciersausiliciumdits«magnétiques»

675.11 D’unelargeurd’aumoins600mm 7225.11,.19

675.12 D’unelargeurdemoinsde600mm 7226.11,.19

675.2 675.2 Produitslaminésplatsenacieràcouperapide,d’unelargeurdemoinsde600mm 7226.20

675.3 Produitslaminésplatsenacierinoxydable,simplementlaminésàchaud

675.31 D’unelargeurd’aumoins600mmetd’uneépaisseurd’aumoins4,75mm,enroulés 7219.11,.12

675.32 D’unelargeurd’aumoins600mmetd’uneépaisseurd’aumoins3mmmaisdemoinsde4,75mm,enroulés

7219.13

GroupeSous-


675.33 D’unelargeurd’aumoins600mmetd’uneépaisseurdemoinsde3mm,enroulés 7219.14

675.34 D’unelargeurd’aumoins600mmetd’uneépaisseurd’aumoins4,75mm,enroulés

7219.21,.22

675.35 D’unelargeurd’aumoins600mmetd’uneépaisseurd’aumoins3mmmaisdemoinsde4,75mm,nonenroulés

7219.23

675.36 D’unelargeurd’aumoins600mmetd’uneépaisseurdemoinsde3mm,nonenroulés.

7219.24

675.37 D’unelargeurdemoinsde600mmetd’uneépaisseurd’aumoins4,75mm 7220.11

675.38 D’unelargeurdemoinsde600mmetd’uneépaisseurdemoinsde4,75mm. 7220.12

675.4 Produitslaminésenautresaciersalliés,simplementlaminésàchaud

675.41 D’unelargeurd’aumoins600mm,enroulés 7225.30

675.42 D’unelargeurd’aumoins600mm,nonenroulés 7225.40


675.5 Produitslaminésplatsenacierinoxydable,simplementlaminésàfroid

675.51 D’unelargeurd’aumoins600mmetd’uneépaisseurd’aumoins4,75mm 7219.31

675.52 D’unelargeurd’aumoins600mmetd’uneépaisseurd’aumoins3mmmaisdemoinsde4,75mm

7219.32

675.53 D’unelargeurd’aumoins600mmetd’uneépaisseurdeplusde1mmmaisdemoinsde3mm.

7219.33

675.54 D’unelargeurd’aumoins600mmetd’uneépaisseurd’aumoins0,5mmmaisnedépassantpas1mm

7219.34

675.55 D’unelargeurd’aumoins600mmetd’uneépaisseurdemoinsde0,5mm. 7219.35


675.6 Produitslaminésplatsenautresaciersalliés,simplementlaminésàfroid

675.61 D’unelargeurd’aumoins600mm 7225.50


675.7 Produitslaminésplatsenaciersalliés,n.d.a.

675.71 Enacierinoxydable,d’unelargeurd’aumoins600mm 7219.90

675.72 Enacierinoxydabled’unelargeurdemoinsde600mm 7220.90

675.73 Enautresaciersalliés,d’unelargeurd’aumoins600mm 7225.91-.99

675.74 Enautresaciersalliés,d’unelargeurdemoinsde600mm 7226.99

676 BARRES, TIGES ET PROFILES (Y COMPRIS PALPLANCHES)

676.1 Barresettigeslaminéesàchaud,enferouenacier,enrouléesenspiresnonrangées

676.11 Enferouenaciernonallié,comportantdesindentations,bourrelets,creuxoureliefsobtenusaucoursdulaminage

7213.10

676.12 Autres,enaciernonalliédedécolletage 7213.20

676.15 Enacierinoxydable 7221.00

676.17 Enacieràcouperapide 7227.10

676.19 Enferouautresaciersalliésounonalliés,n.d.a. 7213.91,.99,7227.20,.90

676.2 Barresettigesenferouenaciernonallié,simplementlaminéesàchaud,étiréesoufiléesàchaud,ycompriscellestorsadéesaprèslaminage

676.21 Enferouenaciernonallié,comportantdesindentations,bourrelets,creuxoureliefsobtenusaucoursdulaminageouayantsubiunetorsionaprèslaminage

7214.20

676.22 Autres,enacieràcouperapide 7214.30



GroupeSous-


676.25 Enacierinoxydable 7222.11,.19

676.29 Enferouenautresaciersalliésounonalliés,n.d.a. 7214.91,.99,7228.30

676.3 Barresettigesenferouenacier,simplementobtenuesouparache�éesàfroid


676.33 Autres,enferouenaciernonallié 7215.50


676.39 Enautresaciersalliés(àl’exclusiondesaciersàcouperapideetdesacierssilico-manganeux)

7228.50

676.4 Autresbarresettigesenferouenacier


676.42 Enaciersilico-manganeux 7228.20

676.43 Enferouenaciernonallié,simplementforgées,laminéesàchaud,étiréesoufiléesàchaud,maisycompriscellestorsadéesaprèslaminage

7214.10

676.44 Enautreferouenautreaciernonallié 7215.90


676.46 Enautreacierallié(àl’exclusiondesaciersàcouperapideetdesacierssilico-manganeux),simplementforgées

7228.40

676.47 Barresettigesenacierallié,n.d.a. 7228.60

676.48 Barrescreusespourleforageenacieralliéounonallié 7228.80

676.8 Profilés(àl’exclusiondesrails)etpalplanches,enferouenacier

676.81 ProfilésU,I,H,LouT,simplementlaminésàchaud,étirésàchaudoufilésàchaud,d’unehauteurdemoinsde80mm,enferouenaciernonallié

7216.10-.22

676.82 ProfilésU,I,H,LouT,simplementlaminésàchaud,étirésàchaudoufilésàchaud,d’unehauteurd’aumoins80mmenferouenaciernonallié

7216.31-.40

676.83 Autresprofilés,simplementlaminésàchaud,étirésàchaudoufilésàchaud,enferouenaciernonallié

7216.50

676.84 Profilés,simplementlaminésàchaud,étirésàchaudoufilésàfroid,enferouenaciernonallié

7216.61,.69

676.85 Autresprofilésenferouenaciernonallié 7216.91,.99

676.86 Palplanchesenferouenacier,mêmepercéesoufaitesd’élémentsassemblés;profilésobtenusparsoudage,enferouenacier

7301.10,.20

676.87 Profilésenacierinoxydable 7222.40

676.88 Profilésenautresaciersalliés 7228.70

677 RAILS OU ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES EN FONTE, FER OU ACIER

677.0 Elémentsde�oiesferréesenfonte,ferouacier

677.01 Rails(ycompriscontre-railsetcrémaillères)enfonte,ferouacier 7302.10

677.09 Autresélémentsde�oiesferréesenfonte,ferouacier(c’est-à-direaiguilles,pointesdecœur,tringlesd’aiguillageetautresélémentsdecroisementouchangementde�oies,tra�erses,éclisses,coussinets,coins,sellesd’assise,plaquesdeserrage,plaquesetbarresd’écartementetautrespiècesspécialementconçuespourlapose,lejointoiementoulafixationdesrails

7302.30-.90

678 FILS EN FER OU EN ACIER

678.1 Filsenferouenaciernonallié

678.14 Nonplaquésnire�êtus,mêmepolis 7217.10

678.15 Plaquésoure�êtusdezincoud’autresmétauxcommuns 7217.20,.30

678.19 Autresfilsenferouenaciernonallié 7217.90

GroupeSous-


678.2 Filsd’acierinoxydableoud’autreacierallié

678.21 D’acierinoxydable 7223.00

678.29 D’autreacierallié 7229.20,.90

679 TUBES, TUYAUX ET PROFILÉS CREUX ET LEURS ACCESSOIRES EN FER OU EN ACIER

679.1 Tubes,tuyauxetprofiléscreux,sanssoudure,enferouenacier

679.11 Tubes,tuyauxetprofiléscreuxenfonte 7303.00

679.12 Tubesettuyauxenferouenacierdestypesutiliséspourlesoléoducsoulesgazoducs 7304.11,.19

679.13 Tubesettuyauxdecu�elageoudeproductionettigesdeforageenferouenacierdestypesutiliséspourl’extractiondepétroleoudegaz

7304.22-.29

679.14 Autrestubes,tuyauxetprofiléscreux,desectioncirculaire,enferouenaciernonallié 7304.31,.39

679.15 Autrestubes,tuyauxetprofiléscreux,desectioncirculaire,enacierinoxydable 7304.41,.49

679.16 Autrestubes,tuyauxetprofiléscreux,desectioncirculaire,enautreacierallié 7304.51,.59

679.17 Autrestubes,tuyauxetprofiléscreuxsanssoudure 7304.90

679.3 Autrestubesenferouenacier(soudés,àbordsri�ésouagrafés,parexemple)desectionsintérieureetextérieurecirculairesetd’undiamètreextérieurdeplusde406,4mm

679.31 Tubesdestypesutiliséspourlesoléoducsoulesgazoducs 7305.11-.19

679.32 Tubesdecu�elagedestypesutiliséspourl’extractiondepétroleoudegaz 7305.20

679.33 Autrestubesettuyauxsoudés 7305.31,.39

679.39 Autrestubesettuyaux 7305.90

679.4 Autrestubes,tuyauxetprofiléscreux(àbordssimplementrapprochés,soudés,àbordsri�ésouagrafés,parexemple)enferouenacier

679.41 Tubesettuyauxdestypesutiliséspourlesoléoducsoulesgazoducs,n.d.a. 7306.11,.19

679.42 Tubesettuyauxdecu�elageoudeproduction,destypesutiliséspourl’extractiondepétroleoudegaz,n.d.a.

7306.21,.29

679.43 Autrestubes,tuyauxetprofiléscreuxsoudés,desectioncirculaire 7306.30-.50

679.44 Autrestubes,tuyauxetprofiléscreux,desectionnoncirculaire 7306.61,.69

679.49 Autrestubes,tuyauxetprofilés 7306.90

679.5 Accessoiresdetuyauterie(raccords,coudesetmanchons,parexemple),enferouenacier

679.51 Accessoiresenfontenonmalléable 7307.11

679.52 Autresaccessoiresenfonte 7307.19

679.53 Bridesenacierinoxydable 7307.21

679.54 Coudes,courbesetmanchonsfiletésenacierinoxydable 7307.22

679.55 Accessoiresàsouderboutàboutenacierinoxydable 7307.23

679.56 Autresaccessoiresdetuyauterieenacierinoxydable 7307.29

679.59 Accessoiresdetuyauterieenferouenacier,n.d.a. 7307.91-.99

Di�ision68Métauxnonferreux

681 ARGENT, PLATINE ET AUTRES MÉTAUX DE LA MINE DU PLATINE

681.1 Argent(ycomprisplaquéoudoubléd’argentsurmétauxcommuns),sousformesbrutesoumi-ou�rées



GroupeSous-


681.12 Plaquéoudoubléd’argentsurmétauxcommuns,sousformesbrutesoumi-ou�rées 7107.00

681.13 Argent(ycomprisl’argentdoréou�ermeiletl’argentplatiné)sousformesbrutes 7106.91

681.14 Argent(ycomprisl’argentdoréou�ermeiletl’argentplatiné)sousformesmi-ou�réesouenpoudre

7106.10,.92

681.2 Platineetautresmétauxdelamineduplatine(ycomprisplaquéoudoublédeplatineoudemétauxdelamineduplatine)sousformesbrutesoumi-ou�rées

681.22 Plaquéoudoublédeplatineoudemétauxdelamineduplatinesurmétauxcommuns,surargentousuror,sousformesbrutesoumi-ou�rées

7111.00

681.23 Platineetalliagesdeplatine,sousformesbrutesouenpoudre 7110.11

681.24 Autresmétauxdelamineduplatineetleursalliages,sousformesbrutesouenpoudre 7110.21,.31,.41

681.25 Platineetautresmétauxdelamineduplatineetleursalliages,sousautresformesmi-ou�rées

7110.19,.29,.39,.49

682 CUIVRE

682.1 Cui�re,mêmeaffiné;anodesencui�repouraffinageélectrolytique;alliagesdecui�resousformebrute

682.11 Cui�renonaffiné(ycomprislecui�reblister,maisàl’exclusionducui�redecément);anodesencui�repouraffinageélectrolytique

7402.00

682.12 Cui�reaffiné 7403.11-.19

682.13 Alliagesmèresdecui�re 7405.00

682.14 Alliagesdecui�re(saufalliagesmères) 7403.21-.29

682.3 Barresetprofilésencui�re

682.31 Encui�reaffiné 7407.10

682.32 Enalliagesdecui�re 7407.21,.29

682.4 Filsdecui�re

682.41 Decui�reaffiné 7408.11,.19

682.42 D’alliagesdecui�re 7408.21-.29

682.5 Planches,feuillesetbandesdecui�red’uneépaisseurexcédant0,15mm

682.51 Decui�reaffiné 7409.11,.19

682.52 D’alliagesdecui�re 7409.21-.90

682.6 Feuillesetbandesmincesencui�re(mêmeimpriméesoufixéessurpapier,carton,matièreplastiqueousupportsimilaire)d’uneépaisseurn’excédantpas0,15mm(supportnoncompris);poudresetpaillettesdecui�re.

682.61 Feuillesetbandesmincesencui�re(mêmeimpriméesoufixéessurpapier,carton,matièreplastiqueousupportsimilaire),d’uneépaisseurn’excédantpas0,15mm(supportnoncompris)

7410.11-.22

682.62 Poudresetpaillettesdecui�re 7406.10,.20

682.7 Tubesettuyauxouaccessoiresdetuyauterie(raccords,coudes,manchons,parexemple)encui�re

682.71 Tubesettuyaux 7411.10-.29

682.72 Accessoiresdetuyauterieencui�re 7412.10,.20

683 NICKEL

683.1 Nickeletalliagesdenickelsousformebrute(àl’exclusiondesanodespourl’électroplaquage)

683.11 Nickelnonallié 7502.10

683.12 Alliagesdenickel 7502.20

683.2 Nickeletalliagesdenickel,ou�rés(àl’exclusiondesanodespourl’électroplaquage)

GroupeSous-


683.21 Barres,tiges,profilésetfilsdenickel 7505.11-.22

683.22 Tubes,tuyauxetaccessoiresdetuyauterie(raccords,coudes,manchons,parexemple)ennickel

7507.11-.20

683.23 Poudresetpaillettesdenickel 7504.00

683.24 Tôles,bandesetfeuillesennickel 7506.10,.20

684 ALUMINIUM

684.1 Aluminiumetalliagesd’aluminiumsousformebrute

684.11 Aluminiumnonallié 7601.10

684.12 Alliagesd’aluminium 7601.20

684.2 Aluminiumetalliagesd’aluminiumou�rés

684.21 Barres,tigesetprofilésenaluminium 7604.10-.29

684.22 Filsd’aluminium 7605.11-.29

684.23 Tôlesetbandesd’aluminiumd’uneépaisseurdeplusde0,2mm 7606.11-.92

684.24 Feuillesetbandesmincesd’aluminium(mêmeimpriméesoufixéessurpapier,carton,matièreplastiqueousupportsimilaire),d’uneépaisseurn’excédantpas0,2mm(supportnoncompris)

7607.11-.20

684.25 Poudresetpaillettesd’aluminium 7603.10,.20

684.26 Tubesettuyauxenaluminium 7608.10,.20

684.27 Accessoiresdetuyauterie(raccords,coudes,manchons,parexemple)enaluminium 7609.00

685 PLOMB

685.1 Plombetalliagesdeplombsousformebrute

685.11 Plombetalliagesdeplombnonaffinés 7801.91,.99

685.12 Plombaffiné 7801.10

685.2 685.2 Tables,feuillesetbandesdeplomb;poudresetpaillettesdeplomb 7804.11-.20

686 ZINC

686.1 Zincetalliagesdezincsousformebrute

686.11 Zincnonallié 7901.11,.12

686.12 Alliagesdezinc 7901.20

686.3 Zincetalliagesdezincsousformeou�rée

686.31 Barres,profilésetfilsdezinc 7904.00

686.32 Tôles,feuillesetbandesdezinc 7905.00

686.33 Poussières(poudrebleue),poudresetpaillettesdezinc 7903.10,90

687 ÉTAIN

687.1 Etainetalliagesd’étainsousformebrute

687.11 Etainnonallié 8001.10

687.12 Alliagesd’étain 8001.20

687.2 687.2 Barres,tiges,profilésetfilsd’étain 8003.00

689 MÉTAUX COMMUNS NON FERREUX DIVERS EMPLOYÉS EN MÉTALLURGIE ET CERMETS

689.1 Tungstène(wolfram),molybdène,tantaleetmagnésium,sousformebrute(ycomprislesdéchetsetdébris)

689.11 Tungstène(wolfram)brut;déchetsetdébrisdetungstène 8101.10,.94,.97



GroupeSous-


689.12 Molybdènebrut;déchetsetdébrisdemolybdène 8102.10,.94,.97

689.13 Tantalebrut(ycomprisbarresettigessimplementobtenuesparfrittage);déchetsetdébrisdetantale

8103.20,.30

689.14 Déchetsetdébrisdemagnésium 8104.20

689.15 Magnésiumbrut 8104.11,.19

689.8 Produitsintermédiairesdelamétallurgieducobalt;cobalt,cadmium,titaneetzirconiumbruts(ycomprislesdéchetsetdébris)

689.81 Mattesdecobaltetautresproduitsintermédiairesdelamétallurgieducobalt;cobaltbrut;déchetsetdébris;poudres

8105.20,.30

689.82 Cadmiumbrut;déchetsetdébrisdecadmium;poudres 8107.20,.30

689.83 Titanebrut;déchetsetdébrisdetitane;poudres 8108.20,.30

689.84 Zirconiumbrut;déchetsetdébrisdezirconium;poudres 8109.20,.30

689.9 Métauxcommuns,n.d.a.,etcermets,etleursou�rages(ycomprislesdéchetsetdébris)

689.91 Bérylliumbrut;déchetsetdébrisdebéryllium;poudres 8112.12,.13

689.92 Bismuthetou�ragesenbismuth(ycomprislesdéchetsetdébris) 8106.00

689.93 Antimoineetou�ragesenantimoine(ycomprislesdéchetsetdébris) 8110.10-.90

689.94 Manganèseetou�ragesenmanganèse(ycomprislesdéchetsetdébris) 8111.00

689.95 Chromeetou�ragesenchrome(ycomprislesdéchetsetdébris) 8112.21-.52

689.98 Autresmétauxcommunsbruts;déchetsetdébris;poudres 8112.92

689.99 Cermetsetou�ragesencermets(ycomprislesdéchetsetdébris) 8113.00

Di�ision69Ou�ragesenmétaux,n.d.a.

GroupeSous-


691 CONSTRUCTIONS ET ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION, N.D.A., EN FER, ACIER OU ALUMINIUM

691.1 Constructions(àl’exclusiondesconstructionspréfabriquéesdugroupe811)etélémentsdeconstruction(pontsetélémentsdeponts,portesd’écluse,toursetpylônes,toits,charpentes,portesetfenêtresetleurscadresetchambranlesetseuils,�olets,balustrades,piliersetcolonnes)enferouenacier;tôles,barres,profilés,tubesetsimilairespréparésen�uedeleurutilisationdanslaconstruction,enferouenacier

691.11 Pontsetélémentsdeponts 7308.10

691.12 Toursetpylônes 7308.20

691.13 Portes,fenêtresetleurscadres,chambranlesetseuils 7308.30

691.14 Matérield’échafaudage,decoffrageoud’étayage 7308.40

691.19 Autres 7308.90

691.2 Constructionsenaluminium(àl’exclusiondesconstructionspréfabriquéesdugroupe811)etélémentsdeconstruction(pontsetélémentsdeponts,toursetpylônes,toits,charpentes,portes,fenêtresetleurscadres,chambranlesetseuils,balustrades,piliersetcolonnes);tôles,barres,profilés,tubesetsimilairesenaluminium,préparésen�uedeleurutilisationdanslaconstruction

691.21 Portes,fenêtresetleurscadres,chambranlesetseuils 7610.10

691.29 Constructionsetpartiesdeconstructionenaluminium,n.d.a.;tôles,barres,profilés,tubesetsimilairesenaluminiumpréparésen�uedeleurutilisationdanslaconstruction

7610.90

GroupeSous-


692 CONTENEURS D’ENTREPOSAGE OU DE TRANSPORT EN MÉTAL

692.1 Réser�oirs,foudres,cu�esetrécipientssimilairespourtoutesmatières(àl’exclusiondesgazcomprimésouliquéfiés),enfer,acieroualuminium,d’unecapacitésupérieureà300litres,mêmea�ecre�êtementintérieuroucalorifuge,maissansdispositifmécaniqueouthermique

692.11 Enferouenacier 7309.00

692.12 Enaluminium 7611.00

692.4 Réser�oirs,fûts,tambours,bidons,boîtesetrécipientssimilairespourtoutesmatières(ycomprislesgazcomprimésouliquéfiés),enfer,acieroualuminium,d’unecapaciténedépassantpas300litres,mêmea�ecre�êtementintérieuroucalorifuge,maissansdispositifmécaniqueouthermique

692.41 Réser�oirs,fûts,tambours,bidons,boîtesetrécipientssimilairespourtoutesmatières(àl’exclusiondesgazcomprimésouliquéfiés),enferouacier,d’unecapaciténedépassantpas300litres,mêmea�ecre�êtementintérieuroucalorifuge,maissansdispositifmécaniqueouthermique

7310.10-.29

692.42 Réser�oirs,fûts,tambours,bidons,boîtesetrécipientssimilaires(ycomprislesétuistubulairesrigidesousouples)pourtoutesmatières(àl’exclusiondesgazcomprimésouliquéfiés),enaluminium,d’unecapaciténedépassantpas300litres,mêmea�ecre�êtementintérieuroucalorifuge,maissansdispositifmécaniqueouthermique

7612.10,.90

692.43 Récipientsenfonte,ferouacier,pourgazcomprimésouliquéfiés 7311.00

692.44 Récipientsenaluminiumpourgazcomprimésouliquéfiés 7613.00

693 PRODUITS EN FIL MÉTALLIQUE (À L’EXCLUSION DES FILS ISOLÉS POUR L’ÉLECTRICITÉ) ET GRILLAGES POUR CLÔTURES

693.1 Torons,câbles,tresses,élinguesetarticlessimilairesenfer,acier,cui�reoualuminium,nonisoléspourl’électricité

693.11 Enferouenacier 7312.10,.90

693.12 Encui�re 7413.00

693.13 Enaluminium 7614.10,.90

693.2 693.2 Roncesartificiellesenferouenacier;torsades,barbeléesounon,enfilsouenfeuillardsenferouenacier,destypesutiliséspourlesclôtures

7313.00

693.5 693.5 Toiles(ycomprislestoilescontinuesousansfin),grillagesettreillisenferouenacier;feuillesetbandesdéployéesenferouenacier

7314.12-.50

694 POINTES, VIS, BOULONS, ÉCROUS, RIVETS ET ARTICLES SIMILAIRES EN FER, ACIER, CUIVRE OU ALUMINIUM

694.1 694.1 Pointes,clous,punaises,cramponsappointés,agrafesonduléesoubiseautées(autresqueceuxdelaposition895.12)etarticlessimilaires,enferouenacier,mêmea�ectêteenautrematière,àl’exclusiondeceuxàtêtedecui�re

7317.00

694.2 Vis,boulons,écrous,tire-fond,crochetsàpasde�is,ri�ets,goupilles,che�illes,cla�ettes,rondelles(ycomprislesrondellesdestinéesàfaireressort)etarticlessimilairesenferouenacier

694.21 Filetés 7318.11-.19

694.22 Nonfiletés 7318.21-.29

694.3 Pointes,clous,punaises,agrafes(autresqueceuxdelaposition895.12)etarticlessimilairesencui�re,enferouenacieràtêtedecui�re;�is,boulons,écrous,crochetsàpasde�is,ri�ets,goupilles,che�illes,cla�ettes,rondelles(ycomprislesrondellesdestinéesàfaireressort)etarticlessimilairesencui�re

694.31 Pointes,clous,punaises,agrafesetarticlessimilairesencui�re 7415.10

694.32 Rondelles(ycomprislesrondellesdestinéesàfaireressort)encui�re,nonfiletées 7415.21,.29

694.33 Vis,boulons,écrousetarticlessimilairesencui�re,filetés 7415.33,.39



GroupeSous-


694.4 694.4 Pointes,clous,agrafes(autresqueceuxdelaposition895.12),�is,boulons,écrous,crochetsàpasde�is,ri�ets,goupilles,che�illes,cla�ettes,rondellesetarticlessimilairesenaluminium

7616.10

695 OUTILLAGE À MAIN OU POUR MACHINES-OUTILS

695.1 695.1 Outillageàmainsui�ant:bêches,pelles,pioches,pics,houes,binettes,fourches,râteauxetracloirs;haches,serpesetoutilssimilairesàtaillants;sécateursdetoustypes;fauxetfaucilles,couteauxàfoinouàpaille,cisaillesàhaies,coinsetautresoutilsagricoles,horticolesouforestiers

8201.10-.90

695.2 Sciesàmain,limes,râpes,pinces,tenailles,brucelles,cisaillesàmétaux,coupe-tubes,coupe-boulons,emporte-pièceetoutilsàmainsimilaires

695.21 Sciesàmain 8202.10

695.22 Limes,râpesetoutilssimilaires 8203.10

695.23 Pinces(mêmecoupantes),tenailles,brucelles,cisaillesàmétaux,coupe-tubes,coupe-boulons,emporte-pièceetoutilssimilaires

8203.20-.40

695.3 695.3 Clésdeserrageàmain(ycomprislesclésdynamométriques),douillesdeserrageinterchangeables,mêmea�ecmanches

8204.11-.20

695.4 Outillageàmain(ycomprislesdiamantsde�itrier),n.d.a.;lampesàsouder;étaux,serre-jointsetsimilaires;autresaccessoiresetpiècesdemachines-outils;enclumes;forgesportati�es;meulesa�ecbâti,àmainouàpédale

695.41 Outilsdeperçage,defiletageoudetaraudage 8205.10

695.42 Marteauxetmasses 8205.20

695.43 Rabots,ciseaux,gougesetoutilstranchantssimilairespourletra�aildubois 8205.30

695.44 Tourne�is 8205.40

695.45 Outilsetoutillagepourl’économiedomestique,n.d.a. 8205.51

695.46 Autresoutilsetoutillageàmain(ycomprislesdiamantsde�itrier);lampesàsouder 8205.59,.60

695.47 Etaux,serre-jointsetsimilaires 8205.70

695.48 Enclumes;forgesportati�es;meulesa�ecbâti,àmainouàpédale 8205.80

695.49 Assortimentsd’articlesd’aumoinsdeuxdespositionsdusous-groupe685.4 8205.90

695.5 Lamesdesciesdetoutesespèces(ycomprislesfraises-sciesetleslamesnondentéespourlesciage)

695.51 Lamesdesciesàruban 8202.20

695.52 Lamesdesciescirculaires(ycomprislesfraises-sciesetleslamesnondentéespourlesciage)

8202.31

695.53 Lamesdesciescirculaires(ycomprislesfraises-sciesetleslamesnondentéespourlesciage)a�ecpartietra�aillanteenmatièreautrequel’acier

8202.39

695.54 Chaînesdesciesditescoupantes 8202.40

695.55 Lamesdesciesdroites,pourletra�aildesmétaux 8202.91

695.59 Autreslamesdescies 8202.99

695.6 Couteauxetlamestranchantespourmachinesoupourappareilsmécaniques;outilsinterchangeablespouroutillageàmainoupourmachines-outils;plaquettes,baguettes,pointesetobjetssimilairespouroutils

695.61 Couteauxetlamestranchantespourmachinesoupourappareilsmécaniques 8208.10-.90

695.62 Plaquettes,baguettes,pointesetobjetssimilairespouroutils,nonmontés,constituéspardescarburesmétalliquesfrittésoudescermets

8209.00

695.63 Outilsdeforageoudesondage 8207.13,.19

GroupeSous-


695.64 Outilsinterchangeablespouroutillageàmain,mêmeélectrique,oupourmachines-outils(àemboutir,àestamper,àpoinçonner,àtarauder,àfileter,àpercer,àaléser,àbrocher,àfraiser,àtourner,à�isser,parexemple),ycomprislesfilièrespourl’étirageoulefilage(extrusion)desmétaux

8207.20-.90

695.7 695.7 Outilsd’aumoinsdeuxdespositionsdessous-groupes695.2à695.5,conditionnésenassortimentspourla�enteaudétail

8206.00

696 COUTELLERIE

696.3 Rasoirsetlamesderasoir(ycomprislesébauchesenbandes)

696.31 Rasoirsnonélectriques 8212.10

696.35 Lamesderasoirsdesûreté(ycomprislesébauchesenbandes) 8212.20

696.38 Parties,n.d.a.,derasoirsnonélectriques,autresqu’enmatièreplastique 8212.90

696.4 696.4 Ciseauxàdoublesbranchesetleurslames 8213.00

696.5 Autresarticlesdecoutellerie(tondeuses,couperets,hachoirsetcouteauxdeboucheroudecuisine,coupe-papier);outilsetassortimentsd’outilsdemanucureoudepédicure(ycomprisleslimesàongles)

696.51 Coupe-papier,ou�re-lettres,grattoirs,taille-crayonsetleurslames 8214.10

696.55 Outilsetassortimentsd’outilsdemanucureoudepédicure(ycomprisleslimesàongles) 8214.20

696.59 Articlesdecoutellerie,n.d.a. 8214.90

696.6 Cuillères,fourchettes,louches,écumoires,pellesàtarte,couteauxàpoisson,couteauxàbeurre,pincesàsucreetarticlessimilairesdecuisineoudetable

696.61 Assortimentscontenantaumoinsunobjetargenté,doréouplatiné 8215.10

696.62 Autresassortiments 8215.20

696.63 Articlesnonassortis,nonargentés,dorésniplatinés 8215.91

696.69 Autresarticlesnongroupésenassortiments 8215.99

696.8 696.8 Couteaux(ycomprislesserpettesfermantes)àlametranchante,mêmedentée(autresqueceuxdelaposition695.61),etleurslames

8211.10-.95

697 APPAREILS DOMESTIQUES EN MÉTAUX COMMUNS, N.D.A.

697.3 Appareilsdecuissonoudechauffageàusagedomestique,nonélectriques,ainsiqueleurspartiesoupiècesdétachées,enfonte,fer,acieroucui�re

697.31 Appareilsdecuissonàusagedomestique(poêles,chaudièresàfoyer,cuisinières,barbecues,braseros,réchaudsàgaz,parexemple)etchauffe-platsnonélectriquesenfonte,ferouacier

7321.11-.19

697.32 Poêlesàusagedomestique(autresqu’appareilsdecuisson),réchaudsetappareilsdechauffagenonélectriques(ycomprisceuxpou�antêtreutilisésaccessoirementpourlechauffagecentral),enfonte,ferouacier

7321.81-.89

697.33 Partiesetpiècesdétachéesenfonte,ferouacierpourlesappareilsdespositions697.31et697.32

7321.90

697.4 Articlesdetableoudecuisineouautresarticlesd’économiedomestiqueetleursparties,n.d.a.,enfonte,fer,acier,cui�reoualuminium;pailledeferoud’acier;brossesàrécurer,tampons,gantsetarticlessimilairespourlerécurageoulepolissageenfonte,fer,acier,cui�reoualuminium

697.41 Articlesd’économiedomestiqueetleursparties,n.d.a.,enfonte,ferouacier 7323.91-.99

697.42 Articlesd’économiedomestiqueetleursparties,n.d.a.,encui�re;brossesàrécurer,tampons,gantsetarticlessimilairespourlerécurageoulepolissage,encui�re

7418.11,.19

697.43 Articlesd’économiedomestiqueetleursparties,n.d.a.,enaluminium;brossesàrécurer,tampons,gantsetarticlessimilairespourlerécurageoulepolissage,enaluminium

7615.11,.19

697.44 Pailledeferoud’acier;brossesàrécurer,tampons,gantsetarticlessimilairespourlerécurageoulepolissageenfonte,ferouacier

7323.10



GroupeSous-


697.5 Articlesd’hygièneoudetoiletteetleursparties,n.d.a.,enfonte,fer,acier,cui�reoualuminium

697.51 Enfonte,ferouacier 7324.10-.90

697.52 Encui�re 7418.20

697.53 Enaluminium 7615.20

697.8 Articlesdomestiques,articlesdedécoration,cadresetmiroirsenmétalcommun,n.d.a.

697.81 Articlesmécaniquesactionnésàlamain,d’unpoidsde10kgoumoins,utiliséspourpréparer,conditionnerouser�irlesalimentsoulesboissons

8210.00

697.82 Statuettesetautresobjetsd’ornementenmétalcommun;cadrespourphotographies,gra�uresousimilaires,enmétalcommun;miroirsenmétalcommun

8306.21-.30

699 OUVRAGES EN MÉTAL COMMUN, N.D.A.

699.1 Articlesdeserrurerie,coffres-fortsetautresarticles,n.d.a.,enmétalcommun

699.11 Cadenas,serrureset�errous(àclé,àsecretouélectriques)enmétalcommun;fermoirsetmontures-fermoirscomportantuneserrure,enmétalcommun;cléspourcesarticlesenmétalcommun

8301.10-.70

699.12 Coffres-forts,portesblindéesetcompartimentspourchambresfortes,coffresetcassettesdesûretéetarticlessimilaires,enmétalcommun

8303.00

699.13 Charnières 8302.10

699.14 Roulettes 8302.20

699.15 Autresgarnitures,ferruresetarticlessimilairespour�éhiculesautomobiles 8302.30

699.16 Autresgarnitures,ferruresetarticlessimilairespourbâtiments 8302.41

699.17 Autresgarnitures,ferruresetarticlessimilairespourmeubles 8302.42

699.19 Autresgarnitures,ferruresetarticlessimilaires;patèresporte-chapeaux,supportsetarticlessimilairesenmétalcommun;ferme-portesautomatiques

8302.49-.60

699.2 Chaînesetchaînettes(àl’exceptiondeschaînesetchaînettesàmaillonsarticulés)etleurséléments,enferouenacier

699.21 Chaînesantidérapantes 7315.20

699.22 Autreschaînesetchaînettes 7315.81-.90

699.3 Epinglesetaiguillesenferouenacier;perlesetpaillettesenmétalcommun;accessoiresenmétalcommundetypescourammentemployéspourles�êtements,lessacsàmain,lesarticlesde�oyage,etc.

699.31 Aiguillesàcoudre,aiguillesàtricoter,passe-lacets,crochets,poinçonsàbroderetarticlessimilairespourusageàlamain,enferouenacier

7319.90

699.32 Epinglesdesûretéetautresépinglesenferouenacier,n.d.a. 7319.20,.30

699.33 Fermoirs,montures-fermoirs,boucles,boucles-fermoirs,agrafes,crochets,œilletsetarticlessimilaires,enmétalcommun,pour�êtements,chaussures,bâches,maroquinerieoupourtoutesconfections;ri�etstubulairesouàtigefendueenmétalcommun;perlesetpaillettesdécoupéesenmétalcommun

8308.10-.90

699.4 699.4 Ressortsetlamesderessortsenferouenacier 7320.10-.90

699.5 Articlesdi�ersenmétalcommun

699.51 Tuyauxflexiblesenmétalcommun,mêmea�ecleursaccessoires 8307.10,.90

699.52 Cloches,sonnettes,gongsetarticlessimilaires,nonélectriques,etleurspartiesenmétalcommun

8306.10

699.53 Bouchons(ycomprislesbouchons-couronnes,lesbouchonsàpasde�isetlesbouchons-�erseurs),capsulespourbouteilles,bondesfiletées,plaquesdebondes,scellésetautresaccessoirespourl’emballage,enmétalcommun

8309.10,.90

GroupeSous-


699.54 Plaquesindicatrices,plaques-enseignes,plaques-adressesetplaquessimilaires,chiffres,lettresetenseignesdi�erses,enmétalcommun(àl’exclusiondeceuxdelaposition813.2)

8310.00

699.55 Fils,baguettes,tubes,plaques,électrodesetarticlessimilaires,enmétalcommunouencarburemétallique,enrobésoufourrésdedécapantsoudefondants,pourbrasage,soudageoudépôtdemétaloudecarburesmétalliques;filsetbaguettesenpoudresaggloméréesdemétalcommunpourlamétallisationetlaprojection

8311.10-.90

699.6 Ou�ragesenfonte,ferouacier,n.d.a.

699.61 Ancres,grappinsetleursparties,enfonte,ferouacier 7316.00

699.62 Ou�ragesmoulésenfontenonmalléable,n.d.a. 7325.10

699.63 Ou�ragesmoulésenmétauxautresquelafonte,leferoul’acier,n.d.a. 7325.91,.99

699.65 Ou�ragesenfonte,ferouacier,forgésouestampésmaisnonautrementtra�aillés,n.d.a. 7326.11,.19

699.67 Ou�ragesenfilsdeferoud’acier,n.d.a. 7326.20

699.69 Ou�ragesenfonte,ferouacier,n.d.a. 7326.90

699.7 Ou�rages,n.d.a.,encui�re,nickel,aluminium,plomb,zincouétain

699.71 Chaînes,chaînettesetleurspartiesencui�re 7419.10

699.73 Ou�ragesencui�re,n.d.a. 7419.91,.99

699.75 Ou�ragesennickel,n.d.a. 7508.10,.90

699.76 Ou�ragesenplomb,n.d.a. 7806.00

699.77 Ou�ragesenzinc,n.d.a. 7907.00

699.78 Ou�ragesenétain,n.d.a. 8007.00

699.79 Ou�ragesenaluminium,n.d.a. 7616.91,.99

699.8 Produitssemi-ou�résetou�ragesencobalt,cadmium,titaneetzirconium,n.d.a.

699.81 Cobaltou�réetou�ragesencobalt,n.d.a. 8105.90

699.83 Cadmiumou�réetou�ragesencadmium,n.d.a. 8107.90

699.85 Titaneou�réetou�ragesentitane,n.d.a. 8108.90

699.87 Zirconiumou�réetou�ragesenzirconium,n.d.a. 8109.90

699.9 Produitssemi-ou�résetou�ragesentungstène(wolfram),molybdène,tantale,magnésiumetautresmétauxcommuns,n.d.a.

699.91 Tungstèneou�réetou�ragesentungstène,n.d.a. 8101.96,.99

699.92 Molybdèneou�réetou�ragesenmolybdène,n.d.a. 8102.95,.96.99

699.93 Tantaleou�réetou�ragesentantale,n.d.a. 8103.90

699.94 Magnésiumou�réetou�ragesenmagnésium,n.d.a. 8104.30,.90

699.95 Bérylliumou�réetarticlesenbéryllium,n.d.a. 8112.19

699.99 Métauxcommunsou�rés,n.d.a.,etou�ragesencesmétaux,n.d.a. 8112.59,.99



SECTION 7 MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT

Di�ision71Machinesetmatérieldeproductiond’énergie

GroupeSous-


711 CHAUDIèRES À VAPEUR, CHAUDIèRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE » ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIèRES; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES POUR CES CHAUDIèRES ET APPAREILS AUXILIAIRES

711.1 Chaudièresà�apeur(àl’exclusiondeschaudièresdechauffagecentralcapablesaussideproduiredela�apeuràbassepression);chaudièresdites«àeausurchauffée»

711.11 Chaudièresà�apeur 8402.11-.19

711.12 Chaudièresdites«àeausurchauffée» 8402.20

711.2 Appareilsauxiliairespourchaudièresdusous-groupe711.1ou812.1(économiseurs,surchauffeurs,appareilsderamonageouderécupérationdesgaz,parexemple);condenseurspourmachinesà�apeurs

711.21 Appareilsauxiliairespourchaudièresdessous-groupes711.1ou812.1 8404.10

711.22 Condenseurspourmachinesà�apeur 8404.20

711.9 Partiesetpiècesdétachéespourleschaudièresetappareilsauxiliairespourchaudièresdessous-groupes711.1et711.2

711.91 Partiesetpiècesdétachéespourleschaudièresdusous-groupe711.1 8402.90

711.92 Partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,pourlesappareilsdusous-groupe711.2 8404.90

712 TURBINES À VAPEUR ET PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES POUR TURBINES À VAPEUR, N.D.A.

712.1 Turbinesà�apeur

712.11 Pourlapropulsiondebateaux 8406.10

712.19 Autresturbinesà�apeur 8406.81,.82

712.8 712.8 Partiesetpiècesdétachéespourlesturbinesdusous-groupe712.1 8406.90

713 MOTEURS À PISTON À COMBUSTION INTERNE ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.

713.1 Moteursàpistonsàcombustioninternepourl’a�iationetleurspartiesetpiècesdétachées,n.d.a.

713.11 Moteursàpistonsalternatifsourotatifsàcombustioninterne(moteursàexplosion)pourl’a�iation

8407.10

713.19 Partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,pourlesmoteurspourl’a�iationdelaposition713.11 8409.10

713.2 Moteursàpistonsàcombustioninternepour�éhiculesdeladi�ision78,dugroupe722etdespositions744.14,744.15et891.11

713.21 Moteursàpistonsalternatifsd’unecylindréen’excédantpas1000cm3 8407.31-.33

713.22 Moteursàpistonsalternatifsd’unecylindréeexcédant1000cm3 8407.34

713.23 Moteursàpistonsàcombustioninterneàallumageparcompression(moteursDieselousemi-Diesel)pour�éhiculesdeladi�ision78

8408.20

713.3 Moteursdemarineàpistonsàcombustioninterne

GroupeSous-


713.31 Moteurshors-bord 8407.21

713.32 Autresmoteursàpistonsalternatifsourotatifs 8407.29

713.33 Moteursàpistonsàcombustioninterneàallumageparcompression(moteursDieselousemi-Diesel)

8408.10

713.8 Moteursàpistonsàcombustioninterne,n.d.a.

713.81 Autresmoteursàpistonsalternatifsourotatifsàcombustioninterneàallumageparétincelle

8407.90

713.82 Autresmoteursàpistonsàcombustioninterneàallumageparcompression(moteursDieselousemi-Diesel)

8408.90

713.9 Partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,pourmoteursàpistonsàcombustioninternedessous-groupes713.2,713.3et713.8

713.91 Exclusi�ementouprincipalementdestinéesauxmoteursàpistonsàcombustioninterneàallumageparétincelle

8409.91

713.92 Exclusi�ementouprincipalementdestinéesauxmoteursàpistonsàcombustioninterneàallumageparcompression(moteursDieselousemi-Diesel)

8409.99

714 MOTEURS AUTRES QU’ÉLECTRIQUES ( AUTRES QUE CEUX DES GROUPES 712, 713 ET 718); PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A., DE CES MOTEURS

714.4 Moteursàréaction

714.41 Turboréacteurs 8411.11,.12

714.49 Moteursàréactionautresquelesturboréacteurs 8412.10

714.8 Turbinesàgaz,n.d.a.

714.81 Turbopropulseurs 8411.21,.22

714.89 Autresturbinesàgaz 8411.81,.82

714.9 Partiesetpiècesdétachéesdesmoteursdelaposition714.41etdusous-groupe714.8

714.91 Partiesetpiècesdétachéesdeturboréacteursetdeturbopropulseurs 8411.91

714.99 Partiesetpiècesdétachéesdesturbinesàgazdelaposition714.89 8411.99

716 MACHINES GÉNÉRATRICES ÉLECTRIQUES ROTATIVES ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.

716.1 716.1 Moteursélectriquesd’unepuissancen’excédantpas37,5W 8501.10

716.2 716.2 Moteurs(àl’exclusiondesmoteursd’unepuissancen’excédantpas37,5W)etgénératricesàcourantcontinu

8501.31-.34

716.3 Moteurs(àl’exclusiondesmoteursd’unepuissancen’excédantpas37,5W)etgénératricesàcourantalternatif

716.31 Moteursàcourantalternatif(ycomprislesmoteursuni�ersels,maisàl’exclusiondesmoteursd’unepuissancen’excédantpas37,5W)

8501.20,.40-.53

716.32 Génératricesdecourantalternatif 8501.61-.64

716.4 716.4 Con�ertisseursrotatifsélectriques 8502.40

716.5 Groupesélectrogènes

716.51 Groupesélectrogènesàmoteursàpistonsouàcombustioninterne,allumageparcompressionouparétincelle(moteursDieselousemi-Diesel)

8502.11-.20

716.52 Autresgroupesélectrogènes 8502.31,.39

716.9 716.9 Partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,exclusi�ementouprincipalementdestinéesauxmachinesdugroupe716

8503.00

718.1 Turbineshydrauliquesetrouesdemoulinàeauetleurspartiesetpiècesdétachées

718.11 Turbineshydrauliquesetrouesdemoulinàeau 8410.11-.13



GroupeSous-


718 MACHINES GÉNÉRATRICES D’ÉLECTRICITÉ ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.

718.19 Partiesetpiècesdétachéesdeturbinesetroueshydrauliques,ycomprisleursorganesrégulateurs

8410.90

718.7 Réacteursnucléairesetleurspartiesetpiècesdétachées;élémentscombustibles(cartouches)nonirradiéspourréacteursnucléaires

718.71 Réacteursnucléaires 8401.10

718.77 Elémentscombustibles(cartouches)nonirradiés 8401.30

718.78 Partiesetpiècesdétachéesderéacteursnucléaires 8401.40

718.9 Moteurs,n.d.a.(moteursd’éoliennesouàairchaud,parexemple),partiesetpiècesdétachéesdecesmoteursetdesmoteursàréactiondelaposition714.49

718.91 Moteursetmachinesmotriceshydrauliquesàmou�ementrectiligne(cylindres) 8412.21

718.92 Moteursetmachinesmotricespneumatiquesàmou�ementrectiligne(cylindres) 8412.31

718.93 Autresmoteurs 8412.29,.39,.80

718.99 Partiesetpiècesdétachéesdesmoteursdespositions714.49,718.91,718.92et718.93 8412.90

Di�ision72Machinesspécialiséesàusageparticulier

GroupeSous-


721 MACHINES AGRICOLES (À L’EXCLUSION DES TRACTEURS) ET LEUR PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES

721.1 Machines,appareilsetenginsagricoles,horticolesousyl�icolespourlapréparationoulaculturedessols;rouleauxpourpelousesouterrainsdesport;leurspartiesetpiècesdétachées

721.11 Charrues 8432.10

721.12 Semoirs,plantoirsetrepiqueurs,épandeursdefumieretdistributeursd’engrais(autresquelesoutilsàmain)

8432.30,.40

721.13 Scarificateurs,culti�ateurs,extirpateurs,houes,sarcleuses,bineusesetherses(autresquelesoutilsàmain)

8432.21,.29

721.18 Autresmachines,appareilsetenginsagricoles,horticolesousyl�icolespourlapréparationouletra�aildusoloupourlaculture;rouleauxpourpelousesouterrainsdesport

8432.80

721.19 Partiesetpiècesdétachéesdesmachines,appareilsetenginsdusous-groupe721.1 8432.90

721.2 Machines,appareilsetenginspourlarécolteoulebattagedesproduitsagricoles,ycomprislespressesàpailleouàfourrage;faucheuses;machinespourlenettoyageouletriagedessemencesoudescéréalesouletriagedesœufs,desfruitsouautresproduitsagricoles(autresquelesmachinespourlaminoteriedelaposition727.11);leurspartiesetpiècesdétachées,n.d.a.

721.21 Tondeusesàgazon 8433.11,.19

721.22 Moissonneuses-batteuses 8433.51

721.23 Autresmachinesetappareilspourlarécolteetlebattage;tondeuses(autresquecellesdelaposition721.21)

8433.20-.40,.52-.59

721.26 Machinespourlenettoyageouletriagedesœufs,desfruitsouautresproduitsagricoles 8433.60

721.27 Machinespourlenettoyageouletriagedescéréales,semencesoulégumessecs(àl’exclusiondesmachinesouappareilspourlaminoteriedelaposition727.11)

8437.10

GroupeSous-


721.29 Partiesetpiècesdétachéesdesmachinesdespositions721.21à721.26 8433.90

721.3 Trayeusesetmachinesetappareilsdelaiterieetleurspartiesetpiècesdétachées

721.31 Trayeuses 8434.10

721.38 Machinesetappareilsdelaiterie 8434.20

721.39 Partiesetpiècesdétachéesdetrayeusesetdemachinesetappareilsdelaiterie 8434.90

721.9 Machinesetappareilspourl’agriculture,l’horticulture,lasyl�iculture,l’a�icultureoul’apiculture,n.d.a.,etleurspartiesetpiècesdétachées,n.d.a.

721.91 Presses,pressoirs,fouloirsetmachinesetappareilsanaloguespourlafabricationdu�in,ducidre,desjusdefruitsoudesboissonssimilaires

8435.10

721.95 Machinesetappareilspourl’a�iculture;cou�eusesetéle�euses 8436.21,.29

721.96 Autresmachinesetappareilspourl’agriculture,l’horticulture,lasyl�iculture,l’a�icultureoul’apiculture(ycomprislesgermoirscomportantdesdispositifsmécaniquesouthermiques)

8436.10,.80

721.98 Partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetappareilsdelaposition721.91 8435.90

721.99 Partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetappareilsdespositions721.95et721.96 8436.91,.99

722 TRACTEURS (AUTRES QUE CEUX DES POSITIONS 744.14 ET 744.15)

722.3 722.3 Tracteursàchenilles 8701.30

722.4 Tracteursàroues(autresqueceuxdespositions744.14et744.15)

722.41 Motoculteursetmototracteurs 8701.10

722.49 Autrestracteursàroues 8701.90

723 MACHINES ET MATÉRIEL DE GÉNIE CIVIL ET DE CONSTRUCTION ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES

723.1 Bouteurs(bulldozers),bouteursbiais(angledozers)etni�elleusesautopropulsées

723.11 Bouteurs(bulldozers)etbouteursbiais(angledozers) 8429.11,.19

723.12 Ni�elleuses 8429.20

723.2 Pellesmécaniques,exca�ateurs,chargeusesetchargeuses-pelleteusesautopropulsés

723.21 Chargeusesetchargeuses-pelleteusesàchargementfrontal 8429.51

723.22 Pellesmécaniques,exca�ateurs,chargeusesetchargeuses-pelleteusesdontlasuperstructurepeuteffectuerunerotationde360°

8429.52

723.29 Autrespellesmécaniques,exca�ateurs,chargeusesetchargeuses-pelleteuses 8429.59

723.3 Machinesetappareilsautopropulsésdeterrassement,ni�ellement,décapage,exca�ation,compactageouextractiondelaterre,desminérauxoudesminerais,n.d.a.

723.31 Décapeuses 8429.30

723.33 Compacteusesetrouleauxcompresseurs 8429.40

723.35 Ha�euses,abatteusesetmachinesàcreuserlestunnelsoulesgaleries 8430.31

723.37 Autresmachinesdesondageoudeforage 8430.41

723.39 Autresmachinesetappareilsdeterrassement,ni�ellement,décapage,exca�ation,compactageouextractiondelaterre,desminérauxoudesminerais

8430.50

723.4 Machinesdeconstructionoud’extraction,n.d.a.

723.41 Sonnettesdebattageetmachinespourl’arrachagedespieux 8430.10

723.42 Chasse-neige 8430.20

723.43 Ha�euses,abatteusesetmachinesnonautopropulséesàcreuserlestunnelsoulesgaleries

8430.39

723.44 Autresmachinesouappareilsdesondageoudeforagenonautopropulsés 8430.49



GroupeSous-


723.45 Machinesouappareilsàtasserouàcompacternonautopropulsés 8430.61

723.47 Autresmachinesouappareilsnonautopropulsés 8430.69

723.48 Machines,appareilsetenginspourlestra�auxpublics,lebâtimentoulestra�auxanalogues,n.d.a.

8479.10

723.9 Partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,desmachinesouappareilsdugroupe723(àl’exclusiondelaposition723.48)etdusous-groupe744.3

723.91 Godets,bennes,bennes-preneuses,pelles,grappinsetpinces 8431.41

723.92 Lamesdebouteurs(bulldozers)oudebouteursbiais(angledozers) 8431.42

723.93 Partiesetpiècesdétachéesdemachinesouappareilsdesondageoudeforagedespositions723.37ou723.44

8431.43

723.99 Autrespartiesetpiècesdétachéesdesmachinesouappareilsdugroupe723(àl’exclusiondelaposition723.48)etdusous-groupe744.3

8431.49

724 MACHINES ET APPAREILS POUR LES TEXTILES ET LE CUIR ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.

724.3 Machinesàcoudre(autresquelesmachinesàcoudrelesfeuilletsdelaposition726.81);meubles,embasesetcou�erclesspécialementconçuspourmachinesàcoudre;aiguillesdemachinesàcoudre;partiesetpiècesdétachéesdemachinesàcoudreetmeublesdecetterubrique

724.33 Machinesàcoudredeménage 8452.10

724.35 Autresmachinesàcoudre 8452.21,.29

724.39 Aiguillespourmachinesàcoudre;meubles,embasesetcou�erclesspécialementconçuspourmachinesàcoudre;partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetmeublesdusous-groupe724.3

8452.30-.90

724.4 Machinespourlefilage,l’extrusion,latexturationouladécoupedesmatièrestextiles;machinespourlapréparationdesfibrestextiles;machinespourlafilature,ledoublageouleretordageetautresmachinesetappareilsser�antàproduiredesfilstextiles;machinesàbobiner(ycomprislescanetières);parties,piècesdétachéesetaccessoiresdecesmachinesetappareils

724.41 Machinespourlefilage,l’extrusion,latexturationouladécoupedesmatièrestextilessynthétiquesouartificielles

8444.00

724.42 Machinespourlapréparationdesfibrestextiles 8445.11-.19

724.43 Machinespourlafilature,ledoublageouleretordagedesmatièrestextiles;machinesàbobiner(ycomprislescanetières)ouàdé�iderlesmatièrestextiles

8445.20-.40

724.49 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesmachinesetappareilsdusous-groupe724.4oudelaposition724.54oudeleursdispositifsaccessoires

8448.20-.39

724.5 Métiersàtisser,machinesetmétiersdebonneterieetdecouture-tricotageetmachinesetmétiersàguipure,àtulle,àdentelle,àbroderie,àpassementerie,àtressesouàfiletetmachinesàtouffeterouàfabriquerdesnon-tissés;machinespourlapréparationdesfilstextilesen�uedeleurutilisationsurlesmachinesdespositions724.51,724.52et724.53;machinespourlafabricationoulefinissagedufeutreoudesnon-tissés,enpiècesouenformes(ycomprislesmachinespourlafabricationdechapeauxenfeutre);formesdechapellerie

724.51 Métiersàtisser 8446.10-.30

724.52 Machinesetmétiersdebonneterieetdecouture-tricotage 8447.11-.20

724.53 Machinesetmétiersàguipure,àtulle,àdentelle,àbroderie,àpassementerie,àtressesouàfiletetmachinesàtouffeter

8447.90

724.54 Machinespourlapréparationdesfilstextilesen�uedeleurutilisationsurlesmachinesdespositions724.51à724.53

8445.90

724.55 Machinesetappareilspourlafabricationoulefinissagedufeutreoudesnon-tissés,enpiècesouenformes(ycomprislesmachinespourlafabricationdechapeauxenfeutre);formesdechapellerie

8449.00

GroupeSous-


724.6 Machinesetappareilsauxiliairespourlesmachinesdespositions724.41à724.53;parties,piècesdétachéesetaccessoiresdestinésexclusi�ementouprincipalementauxmachines,métiersàtisseretappareilsauxiliairesdespositions724.51à724.53

724.61 Machinesetappareilsauxiliairespourlesmachinesdespositions724.41,724.42,724.43,724.51,724.52et724.53

8448.11,.19

724.67 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesmétiersàtisserdelaposition724.51oudeleursmachinesouappareilsauxiliaires

8448.42,.49

724.68 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesmétiers,machinesetappareilsdespositions724.52et724.53oudeleursmachinesouappareilsauxiliaires

8448.51,.59

724.7 Machinesetappareils(autresqueceuxdusous-groupe775.1)pourlela�age,lenettoyage,l’essorage,leséchage,lerepassage,lepressage(ycomprislespressesàfixer),leblanchiment,lateinture,l’apprêt,lefinissage,l’enductionoul’imprégnationdesfilstextiles,tissusouou�ragesenmatièrestextiles;machinespourlere�êtementdestissusouautressupportsutiliséspourlafabricationdere�êtementsdesolstelsquelelinoléum;machinespourenrouler,dérouler,plier,couperoudentelerdestissus

724.71 Machinesàla�erlelinge(mêmea�ecdispositifdeséchage),deménage,d’unecapacitéunitaireenpoidsdelingesecexcédant10kg

8450.20

724.72 Machinespourlenettoyageàsec 8451.10

724.73 Machinesàsécherd’unecapacitéunitaireenpoidsdelingesecexcédant10kg(àl’exclusiondecellesdessous-groupes741.8et743.5)

8451.29

724.74 Machinesetappareilspourlela�age(autresquelesmachinesàla�erdeménageoudela�erie),lenettoyage(autrequelenettoyageàsec),l’essorage,lerepassage,lepressage(ycomprislespressesàfixer),leblanchiment,lateinture,l’apprêt,lefinissage(autrequedufeutre),l’enductionoul’imprégnationdesfilstextiles,tissusouou�ragesenmatièrestextiles;machinespourlere�êtementdestissusouautressupportsutiliséspourlafabricationdere�êtementsdesoltelsquelelinoléum;machinesàenrouler,dérouler,plier,couperoudentelerdestissus

8451.30-.80

724.8 Machinesetappareils(autresquemachinesàcoudre)pourlapréparation,letannageouletra�aildescuirsoupeauxoupourlafabricationoularéparationdeschaussuresoud’autresou�ragesencuirouenpeau;partiesetpiècesdétachéesdecesmachinesetappareils

724.81 Machinesetappareilspourlapréparation,letannageouletra�aildescuirsoupeaux 8453.10

724.83 Machinesetappareilspourlafabricationoularéparationdeschaussures 8453.20

724.85 Machinesetappareilspourlafabricationoularéparationd’ou�ragesencuirouenpeauautresqueleschaussures

8453.80

724.88 Partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetappareilsdusous-groupe724.8 8453.90

724.9 Partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetappareilsdessous-groupes724.7et775.1

724.91 Desmachinesàla�erdeménageoudela�eriedespositions724.71et775.11 8450.90

724.92 Desmachinesetappareilsdespositions724.72,724.73,724.74et775.12 8451.90

725 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DU PAPIER OU DE LA PÄTE À PAPIER; COUPEUSES ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION D’OUVRAGES EN PAPIER; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES MACHINES ET APPAREILS

725.1 Machineetappareilspourlafabricationdelapâtedefibrescellulosiquesoupourlafabricationoulefinissagedupapierouducarton

725.11 Machinesetappareilspourlafabricationdelapâtedefibrescellulosiques 8439.10

725.12 Machinespourlafabricationoulefinissagedupapierouducarton 8439.20,.30

725.2 Autresmachinesetappareilspourlafabricationdelapâteàpapier,dupapierouducarton(ycompriscoupeusesdetoustypes)

725.21 Coupeuses 8441.10

725.23 Machinespourlafabricationdesacs,sachetsouen�eloppes 8441.20



GroupeSous-


725.25 Machinespourlafabricationdeboîtes,caisses,tubes,tamboursoucontenantssimilaires,autrementqueparmoulage

8441.30

725.27 Machinesàmoulerlesarticlesenpâteàpapier,papieroucarton 8441.40

725.29 Autresmachinesetappareilspourlafabricationdelapâteàpapier,dupapierouducarton

8441.80

725.9 Partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetappareilsdugroupe725

725.91 Partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetappareilsdusous-goupe725.1 8439.91,.99


726 MACHINES ET APPAREILS À IMPRIMER ET À RELIER ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES

726.3 Machines,appareilsetmatériel(autresquelesmachines-outilsdusous-groupe728.1oudugroupe731)àfondreouàcomposerlescaractèresoupourlapréparationoulafabricationdesclichés,planches,cylindresouautresorganesimprimants;caractèresd’imprimerie,clichés,planches,cylindresetautresorganesimprimants;pierreslithographiques,planches,plaquesetcylindrespréparéspourl’impression(planés,grenés,polis,parexemple)

726.31 Machines,appareilsetmatériel(autresquelesmachines-outilsdusous-groupe728.1oudugroupe731)àfondreouàcomposerlescaractères,oupourlapréparationoulafabricationdesclichés,planches,cylindresouautresorganesimprimants

8442.30

726.35 Caractèresd’imprimerie,clichés,planches,cylindresetautresorganesimprimants;pierreslithographiques,planches,plaquesetcylindrespréparéspourl’impression(planés,grenés,polis,parexemple)

8442.50

726.5 Machinesetappareilsàimprimerenoffset

726.51 Alimentésenbobines 8443.11

726.55 Alimentésenfeuillesd’unformatde22x36cmoumoins(offsetdebureau) 8443.12

726.59 Machinesetappareilsàimprimerenoffset,n.d.a. 8443.13

726.6 Autresmachinesetappareilsàimprimer

726.61 Machinesetappareilsàimprimertypographiques(àl’exclusiondesmachinesetappareilsflexographiques)

8443.14,.15

726.63 Machinesetappareilsàimprimerflexogaphiques 8443.16

726.65 Machinesetappareilsàimprimerenrelief 8443.17

726.69 Autresmachinesetappareilsàimprimern.d.a. 8443.19

726.8 Machinesetappareilspourlebrochageoulareliure(ycomprislesmachinesàcoudrelesfeuillets);partiesetpiècesdétachéesdecesmachinesetappareils

726.81 Machinesetappareilspourlebrochageoulareliure(ycomprislesmachinesàcoudrelesfeuillets)

8440.10

726.89 Partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetappareilspourlebrochageoulareliure 8440.90

726.9 Partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetappareilsdelaposition726.31etdessous-groupes726.5et726.6

726.91 Desmachinesetappareilsdelaposition726.31 8442.40

726.99 Desmachinesetappareilsdessous-groupes726.5et726.6 8443.91

727 MACHINES ET APPAREILS (AUTRES QUE MÉNAGERS POUR LA PRÉPARATION D’ALIMENTS); PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES MACHINES ET APPAREILS

727.1 Machinesetappareilspourlaminoterieouletraitementdescéréalesoulégumessecs(autresquelesmachinesetappareilsdetypefermier)

727.11 Machinesetappareilspourlaminoterieouletraitementdescéréalesoulégumessecs(autresquelesmachinesetappareilsdetypefermier)

8437.80

727.19 Partiesoupiècesdétachéesdesmachinesetappareilsdespositions721.27et727.11 8437.90

GroupeSous-


727.2 Autresmachinesetappareilspourlapréparationoulafabricationindustrielled’alimentsoudeboissons),n.d.a.

727.21 Machinesetappareilspourl’extractionoulapréparationdeshuilesougraisses�égétalesfixesouanimales

8479.20

727.22 Machinesetappareils,n.d.a.,pourlapréparationindustrielleoulafabricationindustrielled’alimentsoudeboissons

8438.10-.80


728 AUTRES MACHINES ET APPAREILS SPÉCIALISÉS POUR DES TRAVAUX PARTICULIERS; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES MACHINES ET APPAREILS, N.D.A.

728.1 Machines-outilsspécialiséespourdestra�auxparticuliers;parties,piècesdétachéesetaccessoiresdecesmachines-outils

728.11 Machines-outilspourletra�aildelapierre,desproduitscéramiques,dubéton,del’amiante-cimentoudematièresminéralessimilaires,oupourletra�ailàfroiddu�erre(autresquelesmachinesdessous-groupes731.1et745.1).

8464.10-.90

728.12 Machines-outils(ycomprislesmachinesàclouer,agrafer,collerouautrementassembler)pourletra�aildubois,duliège,del’os,ducaoutchoucdurci,desmatièresplastiquesduresoumatièresduressimilaires(àl’exclusiondesmachinesdessous-groupes731.1et745.1)

8465.10-.99

728.19 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdestinésexclusi�ementouprincipalementauxmachines-outilsdusous-groupe728.1

8466.91,.92

728.2 Machinesetappareilsutilisésexclusi�ementouprincipalementpourlafabricationdeslingotsoudesplaquettesoudesdispositifsàsemi-conducteurouàcircuitsintégrésélectroniquesoudesdispositifsd’affichageàécranplat;leursparties,piècesdétachéesetaccessoires

728.21 Machinesetappareilspourlafabricationdeslingotsoudesplaquettes,oudesdispositifsàsemi-conducteurouàcircuitsintégrésélectroniquesoudesdispositifsd’affichageàécranplat

8486.10-30

728.22 Machinesetappareilsdestypesutilisésexclusi�ementouprincipalementpourlafabricationoularéparationdesmasquesetréticules,l’assemblagedesdispositifsàsemi-conducteursetdescircuitsintégrésélectroniquesetlele�age,lamanutention,lechargementetledéchargementdeslingots,desplaquettesoudesdispositifsàsemi-conducteurs,descircuitsélectroniquesintégrésetdesdispositifsd’affichageàécranplat

8486.40

728.29 Parties,piècesdétachéesetaccessoires 8486.90

728.3 Machinesetappareilsàtrier,cribler,séparer,la�er,concasser,broyer,pul�ériser,mélangeroumalaxerlesterres,pierres,mineraisouautresmatièresminéralessolides(ycomprislespoudresetlespâtes);machinesetappareilsàagglomérer,formeroumoulerlescombustiblesminérauxsolides,lespâtescéramiques,lesciments,plâtresouautresmatièresminéralesnondurcisenpoudreouenpâte,etmachinesàformerlesmoulesdefonderieensable

728.31 Machinesetappareilsàtrier,cribler,sépareroula�erlesterres,pierres,mineraisouautresmatièresminéralessolides(ycomprislespoudresetlespâtes)

8474.10

728.32 Machinesetappareilsàconcasser,broyeroupul�ériserlesterres,pierres,mineraisouautresmatièresminéralessolides(ycomprislespoudresetlespâtes)

8474.20

728.33 Machinesetappareilsàmélangeroumalaxerlesterres,pierres,mineraisouautresmatièresminéralessolides(ycomprislespoudresetlespâtes)

8474.31-.39

728.34 Machinesàagglomérer,formeroumoulerlescombustiblesminérauxsolides,lespâtescéramiques,lesciments,plâtresouautresmatièresminéralesnondurcisenpoudreouenpâte,etmachinesàformerlesmoulesdefonderieensable

8474.80


728.4 Machinesetappareilsmécaniquesspécialiséspourtra�auxparticuliers,n.d.a.



GroupeSous-


728.41 Machinespourl’assemblagedeslampes,tubesou�al�esélectriquesouélectroniquesoudeslampespourlaproductiondelalumière-éclair,quicomportentuneen�eloppeen�erre;machinespourlafabricationouletra�ailàchauddu�erreoudesou�ragesen�erre

8475.10-.29

728.42 Machinesetappareilspourletra�ailducaoutchoucoudesmatièresplastiquesoupourlafabricationdesproduitsencesmatières,n.d.a.

8477.10-.80

728.43 Machinesetappareilspourlapréparationoulatransformationdutabac,n.d.a. 8478.10

728.44 Pressespourlafabricationdepanneauxdeparticulesoudefibresdeboisoud’autresmatièresligneuses,etautresmachinesetappareilspourletraitementduboisouduliège,n.d.a.

8479.30

728.46 Machinesetappareilspourletraitementdesmétaux(ycomprislesbobineusespourenroulementsélectriques),n.d.a.

8479.81

728.47 Machinesetappareilspourlaséparationisotopique,leurspartiesetpiècesdétachées,n.d.a.

8401.20

728.49 Machinesetappareilsmécaniquesayantunefonctionpropre,n.d.a. 8479.40-.60,.82,.89

728.5 Partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,desmachinesetappareilsmécaniquesdespositions723.48,727.21et728.41à728.49




728.55 Partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,desmachinesetappareilsdespositions723.48,727.21,728.44,728.46et728.49

8479.90

Di�ision73Machinesetappareilspourletra�aildesmétaux

GroupeSous-


731 MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLèVEMENT DE MÉTAL OU D’AUTRES MATIèRES

731.1 Machines-outilstra�aillantparenlè�ementdetoutematièreetopérantparlaserouautresfaisceauxdelumièreoudephotons,ultrasons,électro-érosion,procédéélectrochimique,parfaisceauxd’électrons,parfaisceauxioniquesouparjetdeplasma

731.11 Opérantparlaserouautresfaisceauxdelumièreoudephotons 8456.10

731.12 Opérantparultrasons 8456.20

731.13 Opérantparélectro-érosion 8456.30

731.14 Opérantparprocédéélectrochimique,parfaisceauxd’électrons,parfaisceauxioniquesouparjetdeplasma

8456.90

731.2 Centresd’usinage,machinesàpostefixe,machinesàpostesmultiplespourletra�aildesmétaux

731.21 Centresd’usinage 8457.10

731.22 Machinesàpostefixe 8457.20

731.23 Machinesàpostesmultiples 8457.30

731.3 Tourshorizontauxtra�aillantparenlè�ementdemétal(autresqueceuxdessous-groupes731.1,731.2ou733.9)

731.31 Tourshorizontauxàcommandenumérique 8458.11

731.35 Autrestoursàcommandenumérique 8458.91

731.37 Autrestourshorizontaux 8458.19

GroupeSous-


731.39 Tours,n.d.a. 8458.99

731.4 Unitésd’usinageàglissières;autresmachinesàpercerouàaléser

731.41 Unitésd’usinageàglissières 8459.10

731.42 Autresmachinesàpercer,àcommandenumérique 8459.21

731.43 Machinesàpercer,n.d.a. 8459.29

731.44 Autresaléseuses-fraiseusesàcommandenumérique 8459.31

731.45 Aléseuses-fraiseuses,n.d.a. 8459.39

731.46 Autresmachinesàaléser 8459.40

731.5 Machinesetoutilsàfraiser,àfileterouàtarauderparenlè�ementdemétal(autresquelestoursdusous-groupe731.3oulesmachines-outilsdessous-groupes731.1,731.2ou731.4)

731.51 Machinesàfraiser,àconsole,àcommandenumérique 8459.51

731.52 Autresmachinesàfraiser,àconsole 8459.59

731.53 Autresmachinesàfraiser,àcommandenumérique 8459.61

731.54 Machinesàfraiser,n.d.a. 8459.69

731.57 Autresmachinesàfileterouàtarauder 8459.70

731.6 Machinesetoutilsàébarber,àaffûter,àaraser,àpolir,ouàeffectuerd’autresopérationsdefinissagedesmétaux,carburesmétalliquesfrittésoucermets,àl’aidedemeules,d’abrasifsoudeproduitsdepolissage(autresquelesétaux-limeursetmachinesàmortaiserouàtailleroufinirlesengrenagesdusous-groupe731.7)

731.61 Machinesàrectifierlessurfacesplanes,àcommandenumérique,dontlepositionnementdansundesaxespeutêtrerégléà0,01mmaumoins

8460.11

731.62 Machinesàrectifierlessurfacesplanes,autresqu’àcommandenumérique,dontlepositionnementdansundesaxespeutêtrerégléà0,01mmprès

8460.19

731.63 Autresmachinesàrectifieràcommandenumérique,dontlepositionnementdansundesaxespeutêtrerégléà0,01mmprès

8460.21

731.64 Machinesàrectifieràcommandenumérique,dontlepositionnementdansundesaxespeutêtrerégléà0,01mmprès,n.d.a.

8460.29

731.65 Machinesàaffûteràcommandenumérique 8460.31

731.66 Autresmachinesàaffûter 8460.39

731.67 Machinesàaraserouàroder 8460.40

731.69 Machinesàébarber,àpolirouàeffectuerd’autresopérationsdefinissagesurmétaux,carburesmétalliquesfrittésoucermets,àl’aidedemeules,d’abrasifsoudeproduitsdepolissage,n.d.a.

8460.90

731.7 Machines-outilspouraplanir,étaux-limeursetmachinesàmortaiser,àbrocher,machinesàtailleroufinirlesengrenages,sciesoutronçonneusesmécaniquesetautresmachines-outilstra�aillantparenlè�ementdemétal,decarburesmétalliquesfrittésoudecermets,n.d.a.

731.71 Étaux-limeursetmachinesàmortaiser 8461.20

731.73 Machinesàbrocher 8461.30

731.75 Machinesàtaillerouàfinirlesengrenages 8461.40

731.77 Sciesoutronçonneusesmécaniques 8461.50

731.79 Machines-outilspouraplaniretautresmachines-outilstra�aillantparenlè�ementdemétal,decarburesmétalliquesfrittésoudecermets,n.d.a.

8461.90

733 MACHINES-OUTILS POUR TRAVAILLER LES MÉTAUX, LES CARBURES MÉTALLIQUES FRITTÉS OU LES CERMETS AUTREMENT QUE PAR ENLèVEMENT DE MATIèRE

733.1 Machines(ycomprislespresses)àforgerouàestamper;machines(ycomprislespresses)àrouler,àcintrer,àplier,àdresser,àplaner,àcisailler,àpoinçonnerouàgrugerlesmétaux;pressespourletra�aildesmétauxoudescarburesmétalliques,n.d.a.



GroupeSous-


733.11 Machines(ycomprislespresses)àforgerouàestamper,moutons,marteaux-pilonsetmartinets

8462.10

733.12 Machines(ycomprislespresses)àrouler,àcintrer,àplierouàplaner,àcommandenumérique

8462.21

733.13 Machines(ycomprislespresses)àrouler,àcintrer,àplieràdresserouàplaner,autresqu’àcommandenumérique

8462.29

733.14 Machines(ycomprislespresses)àcisailler,àcommandenumérique,àl’exclusiondesmachinescombinéesàpoinçonneretàcisailler

8462.31

733.15 Machines(ycomprislespresses)àcisailler,autresqu’àcommandenumérique,àl‘exclusiondesmachinescombinéesàpoinçonneretàcisailler

8462.39

733.16 Machines(ycomprislespresses)àpoinçonnerouàgruger,àcommandenumérique,ycomprislesmachinescombinéesàpoinçonneretàcisailler

8462.41

733.17 Machines(ycomprislespresses)àpoinçonnerouàgruger,n.d.a.,ycomprislesmachinescombinéesàpoinçonneretcisailler,àl’exclusiondesmachinesàcommandenumérique

8462.49

733.18 Pressespourletra�aildesmétauxoudescarburesmétalliques,n.d.a. 8462.91,.99

733.9 Autresmachines-outilspourletra�aildesmétaux,descarburesmétalliquesfrittésoudescermets,tra�aillantsansenlè�ementdematière

733.91 Bancsàétirerlesbarres,tubes,profilés,filsousimilaires 8463.10

733.93 Machinesàfileter 8463.20

733.95 Machinespourletra�aildesfilsmétalliques 8463.30

733.99 Machines-outilspourletra�aildesmétaux,descarburesmétalliquesfrittésoudescermets,tra�aillantsansenlè�ementdematière,n.d.a.

8463.90

735 PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A., ET ACCESSOIRES DESTINÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT AUX MACHINES DES GROUPES 731 ET 733 (Y COMPRIS LES PORTE-PIèCES ET LES PORTE-OUTILS ET LES FILIèRES À DÉCLENCHEMENT AUTOMATIQUE, LES DISPOSITIFS DIVISEURS ET AUTRES DISPOSITIFS SPÉCIAUX SE MONTANT SUR MACHINES-OUTILS); PORTE-OUTILS POUR TOUT TYPE D’OUTIL À MAIN

735.1 Porte-pièces,filièresàdéclenchementautomatiqueetdispositifsdi�iseurssemontantsurmachines-outils;porte-outils

735.11 Porte-outilsetfilièresàdéclenchementautomatique 8466.10

735.13 Porte-pièces 8466.20

735.15 Dispositifsdi�iseursetautresdispositifsspéciauxsemontantsurmachines-outils 8466.30

735.9 Partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,etaccessoiresdestinésexclusi�ementouprincipalementauxmachines-outilsdesgroupes731et733

735.91 Auxmachines-outilsdugroupe731 8466.93

735.95 Auxmachines-outilsdugroupe733 8466.94

737 MACHINES À TRAVAILLER LES MÉTAUX (AUTRES QUE MACHINES-OUTILS), LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.

737.1 Con�ertisseurs,pochesdecoulée,lingotièresetmachinesàcouler(mouler)destypesemployésenmétallurgieoudanslesfonderiesdemétauxainsiqueleurspartiesetpiècesdétachées,n.d.a.

737.11 Con�ertisseurs,lingotièresetpochesdecoulée 8454.10,.20

737.12 Machinesàcouler(mouler) 8454.30

737.19 Partiesetpiècesdétachées 8454.90

737.2 Laminoirsetcylindresàmétauxetleurspartiesetpiècesdétachées

GroupeSous-


737.21 Laminoirsàmétaux 8455.10-.22

737.29 Cylindresetautrespartiesetpiècesdétachéesdelaminoirsàmétaux 8455.30,.90

737.3 Machinesetappareilspourlebrasageoulesoudage(mêmepou�antcouper),électriques(ycomprisceuxauxgazchauffésélectriquement)ouopérantparlaserouautresfaisceauxdelumièreoudephotons,parultra-sons,parfaisceauxd’électrons,parimpulsionsmagnétiquesouaujetdeplasma;machinesetappareilsélectriquespourlaprojectionàchauddemétauxoudecarburesdemétauxfrittés;partiesetpiècesdétachéesdecesmachinesetappareils,n.d.a.

737.31 Fersetpistoletsàbraserouàsouder 8515.11

737.32 Autresmachinesetappareilspourlebrasageoulesoudage 8515.19

737.33 Machinesetappareilspourlesoudagedesmétauxparrésistance,entièrementoupartiellementautomatiques

8515.21

737.34 Autresmachinesetappareilspourlesoudagedesmétauxparrésistance 8515.29

737.35 Machinesetappareilspourlesoudagedesmétauxàl’arcouaujetdeplasma,entièrementoupartiellementautomatiques

8515.31

737.36 Autresmachinesetappareilspourlesoudagedesmétauxàl’arc 8515.39

737.37 Autresmachinesetappareils 8515.80


737.4 Machinesetappareilspourlesoudageoulebrasage,mêmepou�antcouper(autresqueceuxdusous-groupe737.3);machinesetappareilsaugazpourlatrempesuperficielleetleurspartiesetpiècesdétachées,n.d.a.

737.41 Chalumeauxguidésàlamain 8468.10

737.42 Autresmachinesetappareilsauxgaz 8468.20

737.43 Autresmachinesetappareils 8468.80

737.49 Partiesetpiècesdétachéespourlesmachinesetappareilsdusous-groupe737.4 8468.90

Di�ision74Machinesetmatérielsàusageindustrielgénéral,n.d.a.,etpartiesetpiècesdétachéesdecesmachinesetmatériels,n.d.a.

GroupeSous-


741 APPAREILS DE CHAUFFAGE OU DE REFROIDISSEMENT ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.

741.2 Brûleursàcombustiblesliquides,àcombustiblessolidespul�érisésouàgaz;foyersautomatiques,ycomprisleursdispositifsmécaniquespourl’é�acuationdescendresetdispositifssimilaires;partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,decesbrûleurs

741.21 Brûleursàcombustiblesliquides 8416.10

741.23 Autresbrûleurs(ycomprislesbrûleursmixtes) 8416.20

741.25 Foyersautomatiques,ycomprisleursa�ant-foyers,leursgrillesmécaniques,leursdispositifsmécaniquespourl’é�acuationdescendresetdispositifssimilaires

8416.30

741.28 Partiesetpiècesdétachéesdesbrûleursetautresarticlesdusous-groupe741.2 8416.90

741.3 Foursindustrielsoudelaboratoire,etc.etleurspartiesetpiècesdétachées

741.31 Foursàrésistance(àchauffageélectrique) 8514.10

741.32 Foursfonctionnantparinductionouparpertesdiélectriques 8514.20

741.33 Autresfoursélectriques 8514.30



GroupeSous-


741.34 Autresappareilsfonctionnantparinductionouparpertesdiélectriques 8514.40

741.35 Partiesetpiècesdétachéesdesappareilsdespositions741.31à741.34 8514.90

741.36 Foursnonélectriquespourlegrillagedespyrites,lafusionouautrestraitementsthermiquesdesmineraisoudesmétaux

8417.10

741.37 Foursnonélectriquesdeboulangerie,depâtisserieoudebiscuiterie 8417.20

741.38 Autresfoursnonélectriques(ycomprislesincinérateurs) 8417.80

741.39 Partiesetpiècesdétachéesdesfoursdespositions741.36à741.38 8417.90

741.4 Matérieldeproductiondefroid,mêmeélectrique,autrequelesréfrigérateursetcongélateursdeménage;partiesetpiècesdétachéesdecematériel

741.43 Coffres,armoires,�itrines,comptoirsetmeublessimilairespourlaproductiondufroid 8418.50

741.45 Autresmatériels,machinesetappareilspourlaproductiondufroid;pompesàchaleur 8418.61,.69

741.49 Partiesetpiècesdétachéesderéfrigérateurs,congélateurs-conser�ateursetautresmatériels,machinesetappareilspourlaproductiondufroid,mêmeélectriques

8418.91,.99

741.5 Machinesetappareilspourlaclimatisationdel’air,comprenantun�entilateuràmoteuretdesdispositifspropresàmodifierlatempératureoul’humidité,ycomprisceuxdanslesquelsledegréhygrométriquen’estpasréglableséparément;partiesetpiècesdétachéesdecesmachinesetappareils

741.51 Detypemuraloupourfenêtres,mêmeformantunseulcorps 8415.10

741.55 Autresmachinesetappareilspourlaclimatisationdel’air 8415.20-.83


741.7 Générateursdegaz,appareilsdedistillationouderectification,échangeursdechaleuretappareilsetdispositifspourlaliquéfactiondel’airoud’autresgaz

741.71 Générateursdegazàl’airoudegazàl’eau,a�ecousansleursépurateurs;générateursd’acétylèneetgénérateurssimilairesdegazpar�oiehumide,mêmea�ecleursépurateurs

8405.10

741.72 Partiesetpiècesdétachéesdesgénérateursdelaposition741.71 8405.90

741.73 Appareilsdedistillationouderectification 8419.40

741.74 Échangeursdechaleur 8419.50

741.75 Dispositifspourlaliquéfactiondel’airoud’autresgaz 8419.60

741.8 Autresmachines,appareilsetdispositifssimilairesdelaboratoire,mêmechauffésélectriquement,pourletraitementdematièresparunprocédéfaisantinter�enirlechangementdetempérature,autresquedetypeménager;chauffe-eaunonélectriquesàchauffageinstantanéouàaccumulation

741.81 Chauffe-eauàgazàchauffageinstantané 8419.11

741.82 Autreschauffe-eaunonélectriquesàchauffageinstantanéouàaccumulation 8419.19

741.83 Stérilisateursmédicaux,chirurgicauxoudelaboratoire 8419.20

741.84 Séchoirspourproduitsagricoles 8419.31

741.85 Séchoirspourlebois,lapâteàpapier,lepapieroulecarton 8419.32

741.86 Séchoirs,n.d.a. 8419.39

741.87 Appareilsetdispositifspourlapréparationdeboissonschaudesoulacuissonoulechauffagedesaliments

8419.81

741.89 Autresappareilsetdispositifs 8419.89

741.9 741.9 Partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,desmachines,appareilsetdispositifsdespositions741.73à741.89

8419.90

742 POMPES À LIQUIDES, MÊME COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR; ÉLÉVATEURS À LIQUIDES; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES POMPES ET ÉLÉVATEURS À LIQUIDES

742.1 Pompescomportantundispositifmesureurouconçuespourencomporterun

GroupeSous-


742.11 Pompespourladistributiondecarburantsoudelubrifiants,destypesutilisésdanslesstations-ser�iceoulesgarages,comportantundispositifmesureurouconçuespourencomporterun

8413.11

742.19 Autrespompescomportantundispositifmesureurouconçuesàceteffet 8413.19

742.2 742.2 Pompesàcarburants,àlubrifiantsouàliquidesderefroidissementpourmoteursàcombustioninterne

8413.30

742.3 742.3 Pompesàbéton 8413.40

742.4 742.4 Pompes�olumétriquesalternati�es,n.d.a. 8413.50

742.5 742.5 Pompes�olumétriquesrotati�es,n.d.a. 8413.60

742.6 742.6 Pompescentrifuges,n.d.a. 8413.70

742.7 Pompesàliquides,n.d.a.,etélé�ateursàliquides

742.71 Pompesàliquides,n.d.a. 8413.20,.81

742.75 Élé�ateursàliquides 8413.82

742.9 Partiesetpiècesdétachéesdespompesetélé�ateursàliquidedugroupe742

742.91 Despompes 8413.91

742.95 Desélé�ateursàliquides 8413.92

743 POMPES (AUTRES QUE POMPES À LIQUIDES), COMPRESSEURS D’AIR OU D’AUTRES GAZ ET VENTILATEURS; HOTTES ASPIRANTES À ASPIRATION OU À RECYCLAGE, À VENTILATEUR INCORPORÉ, MÊME FILTRANTES; CENTRIFUGEUSES; FILTRES OU ÉPURATEURS; PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CES ARTICLES

743.1 Pompesàairouà�ide,compresseursd’airoud’autresgaz,hottesde�entilationouderecyclage(autresquehottesdecuisinières)à�entilateurincorporé

743.11 Pompesà�ide 8414.10

743.13 Pompesàairactionnéesàlamainouaupied 8414.20

743.15 Compresseursutilisésdansleséquipementsfrigoriques 8414.30

743.17 Compresseursd’airmontéssurchâssisàrouesetremorquables 8414.40

743.19 Autrespompesoucompresseurs,ouhottesde�entilationouderecyclageà�entilateurincorporé

8414.80

743.4 Ventilateursethottesdecuisinièresà�entilateurincorporé

743.41 Ventilateursdetable,desol,muraux,defenêtres,deplafondsoudetoitures,àmoteurélectriqueincorporéd’unepuissancede125Woumoins

8414.51

743.43 Autres�entilateurs 8414.59

743.45 Hottesdontleplusgrandcôténedépassepas120cm 8414.60

743.5 Centrifugeuses(a�ecessoreusecentrifuge),n.d.a.

743.51 Écrémeuses 8421.11

743.55 Essoreusesàlinge 8421.12

743.59 Autrescentrifugeuses 8421.19

743.6 Filtresetépurateursdeliquidesoudegaz

743.61 D’eau 8421.21

743.62 Deboissonsautresquel’eau 8421.22

743.63 Filtresàhuileouessencepourmoteursàcombustioninterne 8421.23

743.64 Filtresàairpourmoteursàcombustioninterne 8421.31

743.67 Desliquides,n.d.a. 8421.29

743.69 Desgaz,n.d.a. 8421.39



GroupeSous-


743.8 743.8 Partiesetpiècesdétachéesdespompes,compresseurs,�entilateursethottesdessous-groupes743.1et743.4

8414.90

743.9 Partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetappareilsdessous-groupes743.5et743.6

743.91 Decentrifugeuses(ycomprislesessoreusescentrifuges) 8421.91

743.95 Defiltresoud’épurateurs 8421.99

744 MATÉRIEL DE MANUTENTION MÉCANIQUE ET SES PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.

744.1 Chariotsdestypesutilisésdanslesusines,lesentrepôts,lesdocksouaéroportspourtransporterdesmarchandisessurdecourtesdistances;chariots-tracteursdestypesutilisésdanslesgares;partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,deces�éhicules

744.11 Chariotsautomobilesàmoteurélectrique,munisd’undispositifdele�ageoudemanutention

8427.10

744.12 Autreschariotsautomobilesmunisd’undispositifdele�ageoudemanutention 8427.20

744.13 Autreschariotsmunisd’undispositifdele�ageoudemanutention 8427.90

744.14 Chariotsélectriquesautomobilesnonmunisd’undispositifdele�ageoudemanutention 8709.11

744.15 Autreschariotsautomobilesnonmunisd’undispositifdele�ageoudemanutention;chariots-tracteursdestypesutilisésdanslesgares

8709.19

744.19 Partiesetpiècesdétachéesdechariotsetchariots-tracteursdespositions744.14et744.15

8709.90

744.2 Palansettreuils(àl’exclusiondestreuilsdemineettreuilsutiliséspourledéplacementdes�éhicules);treuilsetcabestans

744.21 Palansettreuils(àl’exclusiondestreuilsdemineettreuilsutiliséspourledéplacementdes�éhicules)

8425.11,.19

744.25 Autrestreuils;cabestans 8425.31,.39

744.3 Bigues,gruesetblondins;portiquesmobiles,chariots-ca�aliersetchariots-grues

744.31 Pontsroulantsetpoutresroulantessursupportsfixés 8426.11

744.32 Portiquesmobilessurpneumatiquesetchariots-ca�aliers 8426.12

744.33 Autrespontsroulants,poutresroulantes,portiques,ponts-gruesetportiquesmobiles 8426.19

744.34 Grues-pylônes 8426.20

744.35 Gruessurportiques 8426.30

744.37 Autresmachinesetappareilsautomoteurs 8426.41,.49

744.39 Autresmachinesetappareilsnonautomoteurs 8426.91,.99

744.4 Crics;�érinsélé�ateursde�éhicules

744.41 Élé�ateursfixesde�oiturespourgarages 8425.41

744.43 Autrescricset�érinshydrauliques 8425.42

744.49 Autrescricset�érins 8425.49

744.7 Appareilsélé�ateurs,transporteursoucon�oyeursdemarchandisesoudematériauxfonctionnantencontinu

744.71 Appareilsélé�ateursoutransporteurspneumatiques 8428.20

744.72 Autresappareilsélé�ateurs,transporteursoucon�oyeursfonctionnantencontinu,spécialementconçuspourlestra�auxsouterrains

8428.31

744.73 Autresappareilsélé�ateurs,transporteursoucon�oyeursfonctionnantencontinu,àgodets

8428.32

744.74 Autresappareilsélé�ateurs,transporteursoucon�oyeursfonctionnantencontinu,àcourroie

8428.33

744.79 Appareilsélé�ateurs,transporteursoucon�oyeurs,fonctionnantencontinu,pourmarchandisesoumatériaux,n.d.a.

8428.39

GroupeSous-


744.8 Machinesetappareilsdele�age,dechargementdedéchargementoudemanutention,n.d.a.

744.81 Ascenseursetmonte-charges 8428.10

744.85 Escaliersmécaniquesettrottoirsroulants 8428.40

744.89 Autresmachinesetappareilsdele�age,dechargement,dedéchargementoudemanutention

8428.60,.90

744.9 Partiesetpiècesdétachéesutiliséesexclusi�ementouprincipalementsurlesmachinesetlesappareilsdespositions744.11,744.12et744.13etdessous-groupes744.2,744.4,744.7et744.8

744.91 Desmachinesetappareilsdessous-groupes744.2et744.4 8431.10

744.92 Desmachinesetappareilsdespositions744.11,744.12et744.13 8431.20

744.93 D’ascenseurs,monte-chargesouescaliersmécaniques 8431.31

744.94 D’autresmachinesetappareilsdele�age,dechargement,dedéchargementoudemanutentiondessous-groupes744.7et744.8

8431.39

745 MACHINES NON ÉLECTRIQUES, OUTILS ET APPAREILS MÉCANIQUES ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES, N.D.A.

745.1 Outilspneumatiquesouàmoteurautrequ’électriqueincorporé,pouremploiàlamain,etleurspartiesetpiècesdétachées

745.11 Outilspneumatiquespouremploiàlamain 8467.11,.19

745.12 Outilsàmoteurautrequ’électriqueincorporé,pouremploiàlamain 8467.81,.89

745.19 Partiesetpiècesdétachéesdesoutilsdusous-groupe745.1 8467.91-.99

745.2 Machinesàla�erla�aisselle(àl’exclusiondesmachinesdeménage);machinesetappareilsser�antànettoyerouàsécherlesbouteillesouautresrécipients;machinesetappareilsser�antàremplir,fermer,sceller,capsulerouétiqueterlesbouteilles,boîtesdeconser�e,boîtes,sacsouautresrécipients;autresmachinesouappareilsser�antàempaqueter,ouemballer;machinesetappareilsser�antàcarboniserlesboissons;leurspartiesetpiècesdétachées

745.21 Machinesàla�erla�aisselle,àl’exceptiondesmachinesdeménage 8422.19

745.23 Machinesetappareilsser�antànettoyerouàsécherlesbouteillesouautresrécipients 8422.20

745.27 Autresmachinesetappareilsàempaqueterouemballer 8422.30,.40

745.29 Partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetappareilsdessous-groupes745.2et775.3 8422.90

745.3 Appareilsetinstrumentsdepesage(àl’exclusiondesbalancessensiblesàunpoidsde5cgouplus),ycomprislesbasculesetbalancesàcompteret�érifierlespiècesusinées;poidspourtoutesbalances;partiesetpiècesdétachéesdecesappareilsetinstruments

745.31 Appareilsetinstrumentsdepesage(àl’exclusiondesbalancessensiblesàunpoidsde5cgaumoins,despèse-personnesetdesbalancesdeménage),ycomprislesbasculesetbalancesàcompteret�érifierlespiècesusinées

8423.20-.89

745.32 Pèse-personnes(ycomprislespèse-bébés);balancesdeménage 8423.10

745.39 Poidspourtoutesbalances;partiesetpiècesdétachéesdesappareilsetinstrumentsdepesagedusous-groupe745.3

8423.90

745.6 Appareilsmécaniques(mêmeàmain)àprojeter,disperseroupul�ériserdesmatièresliquidesoudespoudres;extincteurs,mêmechargés;pistoletsaérographesetappareilssimilaires;machinesetappareilsàjetdesableouàjetde�apeuretappareilsàjetsimilaires;partiesetpiècesdétachéesdecesmachinesetappareils

745.61 Extincteurs,mêmechargés 8424.10

745.62 Pistoletsaérographesetappareilssimilaires 8424.20

745.63 Machinesetappareilsàjetdesableouàjetde�apeuretappareilsàjetsimilaires 8424.30

745.64 Appareilsagricolesouhorticolesàprojeter,disperseroupul�ériserdesmatièresliquidesoudespoudres

8424.81



GroupeSous-


745.65 Autresappareilsàprojeter,disperseroupul�ériserdesmatièresliquidesoudespoudres 8424.89

745.68 Partiesetpiècesdétachéesdesappareilsdusous-groupe745.6 8424.90

745.9 Autresmachinesetappareilsnonélectriquesetleurspartiesetpiècesdétachées

745.91 Calandresetlaminoirs(autresquelesmachinesàlaminerlesmétauxoule�erre) 8420.10

745.93 Cylindresetautrespartiesetpiècesdétachéesdesmachinesdelaposition745.91 8420.91,.99

745.95 Machinesautomatiquesde�entedeproduits(timbres,cigarettes,denréesalimentaires,boissons,parexemple),ycomprisleschangeursdemonnaie

8476.21-.89

745.97 Partiesetpiècesdétachéesdemachinesdelaposition745.95 8476.90

746 ROULEMENTS À BILLES OU À GALETS

746.1 746.1 Roulementsàbilles 8482.10

746.2 746.2 Roulementsàgaletsconiques(ycomprislesassemblagesdecônesetgaletsconiques) 8482.20

746.3 746.3 Roulementsàgaletssphériques 8482.30

746.4 746.4 Roulementsàaiguilles 8482.40

746.5 746.5 Autresroulementsàgaletscylindriques 8482.50

746.8 746.8 Autresroulementsàbillesouàgalets(ycomprislesroulementscombinés) 8482.80

746.9 Partiesetpiècesdétachéesdesroulementsàbillesouàgalets

746.91 Billes,galetsetaiguilles 8482.91

746.99 Autrespartiesetpiècesdétachéesderoulementsàbillesouàgalets 8482.99

747 ARTICLES DE ROBINETTERIE ET ORGANES SIMILAIRES POUR TUYAUTERIE, CHAUDIèRES, RÉSERVOIRS, CUVES OU CONTENANTS SIMILAIRES, Y COMPRIS LES DÉTENDEURS ET LES VALVES THERMOSTATIQUES

747.1 747.1 Détendeurs 8481.10

747.2 747.2 Val�espourtransmissionsoléohydrauliquesoupneumatiques 8481.20

747.3 747.3 Clapetsetsoupapesderetenue 8481.30

747.4 747.4 Soupapesdetrop-pleinoudesûreté 8481.40

747.8 747.8 Articlesderobinetterieetdispositifssimilaires,n.d.a. 8481.80

747.9 747.9 Partiesetpiècesdétachéesdesarticlesdugroupe747 8481.90

748 ARBRES DE TRANSMISSION (Y COMPRIS LES ARBRES À CAMES ET LES VILEBREQUINS) ET MANIVELLES; PALIERS ET COUSSINETS; ENGRENAGES ET ROUES DE FRICTION; BROCHES FILETÉES À BILLES OU À ROULEAUX; RÉDUCTEURS, MULTIPLICATEURS ET VARIATEURS DE VITESSE (Y COMPRIS LES CONVERTISSEURS DE COUPLE); VOLANTS ET POULIES (Y COMPRIS LES MOUFLES); EMBRAYAGES ET DISPOSITIFS D’ACCOUPLEMENT (Y COMPRIS LES JOINTS D’ARTICULATION); CHAÎNES À MAILLONS ARTICULÉS; LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES

748.1 748.1 Arbresdetransmission(ycomprislesarbresàcamesetles�ilebrequins)etmani�elles 8483.10

748.2 Paliersetcoussinets

748.21 Paliersàroulementsincorporés 8483.20

748.22 Paliersautresqu’àroulementsincorporés,coussinets 8483.30

748.3 Chaînesàmaillonsarticulésetleurspartiesetpiècesdétachées,enferouenacier

748.31 Chaînesàrouleaux 7315.11

748.32 Autreschaînesàmaillonsarticulés 7315.12

748.39 Partiesetpiècesdétachéesdechaînesàmaillonsarticulés 7315.19

GroupeSous-


748.4 748.4 Engrenagesetrouesdefriction(àl’exclusiondesrouesdentéesetautresorganesélémentairesdetransmissionprésentésséparément);brochesfiletéesàbillesouàrouleaux;réducteurs,multiplicateurset�ariateursde�itesse(ycomprislescon�ertisseursdecouple)

8483.40

748.5 748.5 Volantsetpoulies(ycomprislesmoufles) 8483.50

748.6 748.6 Embrayagesetdispositifsd’accouplement(ycomprislesjointsd’articulation 8483.60

748.9 748.9 Partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,desarticlesdugroupe748 8483.90

749 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES NON ÉLECTRIQUES DE MACHINES ET D’APPAREILS, N.D.A.

749.1 Châssisdefonderie;plaquesdefondpourmoules;modèlespourmoules;moulespourlesmétaux(àl’exclusiondeslingotières),lescarburesmétalliques,le�erre,lesmatièresminérales,lecaoutchoucoulesmatièresplastiques

749.11 Châssisdefonderie 8480.10

749.12 Plaquesdefondpourmoules 8480.20

749.13 Modèlespourmoules 8480.30

749.14 Moulespourlesmétauxoulescarburesmétalliquespourlemoulageparinjectionouparcompression

8480.41

749.15 Autresmoulespourlesmétauxoulescarburesmétalliques 8480.49

749.16 Moulespourle�erre 8480.50

749.17 Moulespourlesmatièresminérales 8480.60

749.18 Moulesparinjectionouparcompressionpourlecaoutchoucoulesmatièresplastiques 8480.71

749.19 Autresmoulespourlecaoutchoucoulesmatièresplastiques 8480.79

749.2 749.2 Jointsmétalloplastiques;jeuxouassortimentsdejointsdecompositiondifférenteprésentésenpochettes,en�eloppesouemballagesanalogues;jointsd’étanchéitémécaniques

8484.10-.90

749.9 Partiesetpiècesdétachéesdemachinesoud’appareilsnecomportantasdeconnexionsélectriques,departiesisoléesélectriquement,debobinages,decontactsnid’autrescaractéristiquesélectriques,n.d.a.

749.91 Hélicespourbateauxetleurspales 8487.10

749.99 Autrespartiesetpiècesdétachéesdemachinesoud’appareilsnecomportantpasdeconnexionsélectriques,departiesisoléesélectriquement,debobinages,decontactsnid’autrescaractéristiquesélectriques

8487.90

Di�ision75Machinesdebureauetmachinesdetraitementautomatiquedel’information

GroupeSous-


751 MACHINES DE BUREAU

751.1 751.1 Machinesàécrireautresquelesimprimantesdessous-groupes726.5,726.6et751.9;machinesdetraitementdetexte

8469.00

751.2 Calculatrices,calculettesetappareilsdepochepermettantd’enregistrer,dereproduireetd’afficherlesinformationsetcomportantunefonctioncalcul;machinescomptables,machinesàaffranchir,àdéli�rerlesticketsetmachinessimilaires,comportantunefonctioncalcul;caissesenregistreuses

751.21 Calculatricesélectroniquespou�antfonctionnersanssourced’énergieextérieureetmachinesdepochecomportantunefonctioncalculpermettantd’enregistrer,dereproduireetd’afficherdesinformations

8470.10



GroupeSous-


751.22 Autresmachinesàcalculer 8470.21-.30

751.24 Caissesenregistreuses 8470.50

751.28 Machinesàaffranchir,àdéli�rerlesticketsetmachinessimilaires,comportantunefonctioncalcul

8470.90

751.9 Autresmachinesetappareilsdebureau(duplicateurshectographiquesouàstencils,machinesàimprimerlesadresses,distributeursautomatiquesdebilletsdebanque,machinesàtrier,àcompterouàencartoucherlespiècesdemonnaie,appareilsàtaillerlescrayons,appareilsàperforerouàagrafer,parexemple);autresimprimantes,copieusesettélécopieurs,mêmeencombinaison

751.91 Duplicateurshectographiquesouàstencils 8472.10

751.93 Machinespourletri,lepliage,lamisesousen�eloppesousousbandesducourrier,machinesàou�rir,fermerouscellerlacorrespondanceetmachinesàapposeruoblitérerlestimbres-poste

8472.30

751.94 Machinesassurantaumoinsdeuxdesfonctionssui�antes:impression,copieoutransmissiondetélécopie,aptesàêtreconnectéesàunemachineautomatiquedetraitementdel’informationouàunréseau

8443.31

751.95 Autresmachinesaptesàêtreconnectéesàunemachineautomatiquedetraitementdel’informationouàunréseau

8443.32

751.96 Autresimprimantes,machinesàcopieretmachinesàtélécopier 8443.39

751.97 Parties,piècesdétachéesetaccessoires 8443.99

751.99 Machinesdebureau,n.d.a. 8472.90

752 MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION ET LEURS UNITÉS; LECTEURS MAGNÉTIQUES OU OPTIQUES; MACHINES DE MISE D’INFORMATIONS SUR SUPPORT SOUS FORME CODÉE ET MACHINES DE TRAITEMENT DE CES INFORMATIONS, N.D.A.

752.2 752.2 Machinesautomatiquesportati�esdetraitementdel’information,d’unpoidsn’excédantpas10kg,comportantaumoinsuneunitécentraledetraitement,uncla�ieretunécran

8471.30

752.3 752.3 Autresmachinesautomatiquesdetraitementdel’information 8471.41-.50

752.6 752.6 Unitésd’entréeoudesortie,mêmecomportantdesunitésdemémoiresousunemêmeen�eloppe

8471.60

752.7 752.7 Unitésdemémoire 8471.70

752.8 752.8 Autresunitésdemachinesautomatiquesdetraitementdel’information 8471.80

752.9 752.9 Matérieldetraitementdel’information,n.d.a. 8471.90

759 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES (À L’EXCLUSION DES COFFRETS, HOUSSES ET ARTICLES SIMILAIRES) DESTINÉS EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT À DES MACHINES DES GROUPES 751 AND 752

759.8 759.8 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdestinéeségalementauxmachinesdedeuxouplusdedeuxdessous-groupes751.1,751.2et751.9etdugroupe752

8473.50

759.9 Parties,piècesdétachéesetaccessoires(àl’exclusiondescoffrets,houssesetsimilaires)destinésexclusi�ementouprincipalementauxmachinesdessous-groupes751.1,751.2et751.9etdugroupe752.

759.91 Auxmachinesdusous-groupe751.1 8473.10

759.93 Auxmachinesdusous-groupe751.9 8473.40

759.95 Auxcalculatricesélectroniquesdusous-groupe751.2 8473.21,.29

759.97 Auxmachinesdugroupe752 8473.30

Di�ision76Appareilsetmatérieldetélécommunicationetd’enregistrementetdereproductionduson

GroupeSous-


761 MONITEURS ET PROJECTEURS NE COMPORTANT PAS SOUS LA MÊME ENVELOPPE UN APPAREIL RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION; RÉCEPTEURS DE TÉLÉVISION MËME INCORPORANT SOUS LA MÊME ENVELOPPE DES RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION OU DES APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU DE L’IMAGE

761.3 761.3 Moniteursàrayonscathodiques 8528.41,.49

761.4 761.4 Autresmoniteurs 8528.51,.59

761.5 761.5 Projecteurs 8528.61,.69

761.6 761.6 Appareilsrécepteurdetélé�ision,mêmeincorporantsouslamêmeen�eloppedesrécepteursderadiodiffusionoudesappareilsd’enregistrementoudereproductiondusonoudel’image

8528.71-.73

762 RÉCEPTEURS DE RADIODIFFUSION, MÊME INCORPORANT SOUS LA MËME ENVELOPPE UN APPAREIL D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU UNE PENDULE OU UN CHRONOMèTRE

762.1 Récepteursderadiodiffusionnepou�antfonctionnerqu’a�ecunesourced’énergieextérieure,dutypeutilisédansles�éhiculesautomobiles

762.11 Combinésa�ecunappareild’enregistrementoudereproductionduson 8527.21

762.12 Noncombinésa�ecunappareild’enregistrementoudereproductionduson 8527.29

762.2 Récepteursderadiodiffusionpou�antfonctionnersanssourced’énergieextérieure

762.21 Combinésa�ecunappareild’enregistrementoudereproductionduson 8527.12,.13

762.22 Noncombinésa�ecunappareild’enregistrementoudereproductionduson 8527.19

762.8 Autresrécepteursderadiodiffusion,mêmecombinésa�ecunappareild’enregistrementoudereproductiondusonouunependuleouunchronomètre

762.81 Combinésa�ecunappareild’enregistrementoudereproductionduson 8527.91

762.82 Noncombinésa�ecunappareild’enregistrementoudereproductiondusonmaiscombinésa�ecunependuleouunchronomètre

8527.92

762.89 Autresrécepteursderadiodiffusion,n.d.a. 8527.99

763 APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON; APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DE L’IMAGE, MÊME COMBINÉS AVEC UN RÉCEPTEUR DE SIGNAUX VIDÉOPHONIQUES

763.3 Appareilsd’enregistrementoudereproductionduson

763.31 Appareilsfonctionnantparintroductiondemonnaie,decartesbancaires,dejetonsoud’autresmoyensdepaiement

8519.20

763.35 Platinetourne-disques 8519.30

763.36 Répondeurstéléphoniques 8519.50

763.39 Autresappareils 8519.81,.89

763.8 Appareilsd’enregistrementoudereproductiondel’image,mêmeincorporantunrécepteurdesignaux�idéophoniques

763.81 Detypeàbandesmagnétiques 8521.10

763.84 Autrestypes 8521.90



GroupeSous-


764 MATÉRIEL DE TÉLÉCOMMUNICATION, N.D.A., ET PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE CE MATÉRIEL, N.D.A., ET ACCESSOIRES DES APPAREILS DE LA DIVISION 76

764.1 Postestéléphoniques,ycomprislestéléphonespourréseauxcellulairesetpourautresréseauxsansfil;autresappareilspourlatransmissionoularéceptiondela�oix,d’imagesoud’autresinformations,ycomprislesappareilspourlacommunicationa�ecunréseaufilièreousansfil(telqu’unréseaulocalouétendu),autresqueceuxdesgroupes726,751,761,762et764

764.11 Postestéléphoniques,ycompristéléphonespourréseauxcellulairesetpourautresréseauxsansfil

8517.11-.18

764.12 Autresappareilspourlatransmissionoularéceptiondela�oix,d’imagesoud’autresinformations,ycomprislesappareilspourlacommunicationdansunréseaufilièreousansfil(telqu’unréseaulocalouétendu)

8517.61-.69


764.2 Microphonesetleurssupports;haut-parleurs,mêmemontésdansleursenceintes;casquesd’écouteetécouteurs,mêmecombinésa�ecunmicrophone;amplificateursélectriquesd’audiofréquences;appareilsélectriquesd’amplificationduson

764.21 Microphonesetleurssupports 8518.10

764.22 Haut-parleursmontésdansleursenceintes 8518.21,.22

764.23 Haut-parleursnonmontésdansleursenceintes 8518.29

764.24 Casquesd’écoute,écouteurs,mêmecombinésa�ecunmicrophone 8518.30

764.25 Amplificateursélectriquesd’audiofréquences 8518.40

764.26 Appareilsélectriquesd’amplificationduson 8518.50

764.3 Appareilsd’émissionpourlaradiotéléphonie,laradiotélégraphie,laradiodiffusionoulatélé�ision,mêmeincorporantunappareilderéceptionouunappareild’enregistrementoudereproductionduson

764.31 Appareild’émission 8525.50

764.32 Appareild’émissionincorporantunappareilderéception 8525.60

764.8 Matérieldetélécommunication,n.d.a.

764.83 Appareilsderadiodétectionetderadiosondage(radar),appareilsderadiona�igationetappareilsderadiotélécommande

8526.10-.92

764.84 Camérasdetélé�ision,camarasnumériquesetcaméscopes 8525.80

764.9 Parties,piècesdétachéesetaccessoires,n.d.a.,destinésexclusi�ementouprincipalementauxappareilsdeladi�ision76

764.92 Auxappareilsetaumatérieldusous-groupe764.2 8518.90

764.93 Auxappareilsetaumatérieldesgroupes761et762etdessous-groupes764.3et764.8

8529.10,.90

764.99 Auxappareilsdugroupe763 8522.10,.90

Di�ision77Machines,appareilsetdispositifsélectriques,n.d.a.,etleurspartiesetpiècesdétachéesélectriques(ycomprislescontrepartiesnonélectriques,n.d.a.,dumatérielélectriqueménager)

GroupeSous-


771 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES (À L’EXCLUSION DES MACHINES GÉNÉRATRICES ÉLECTRIQUES ROTATIVES DU GROUPE 716) ET LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES

771.1 Transformateursélectriques

GroupeSous-


771.11 Transformateursàdiélectriqueliquide 8504.21-.23

771.19 Autrestransformateursélectriques 8504.31-.34

771.2 Autresmachinesetappareilsélectriques;partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetappareilsélectriquesdugroupe771

771.21 Con�ertisseursstatiques(redresseursdecourant,parexemple) 8504.40

771.23 Ballastspourlampesoutubesàdécharge 8504.10

771.25 Autresbobinesderéactanceetautresselfs 8504.50

771.29 Partiesetpiècesdétachéesdesmachinesetappareilsdugroupe771 8504.90

772 APPAREILS ÉLECTRIQUES POUR LA COUPURE, LA PROTECTION, LE BRANCHEMENT OU LE RACCORDEMENT DES CIRCUITS ÉLECTRIQUES ( INTERRUPTEURS, RELAIS, FUSIBLES, PARAFOUDRES, LIMITATEURS DE TENSION, ÉTALEURS D’ONDES, FICHES ET PRISES DE COURANT, DOUILLES POUR LAMPES ET BOÎTES DE JONCTION, PAR EXEMPLE); RÉSISTANCES ÉLECTRIQUES (Y COMPRIS RHÉOSTATS ET POTENTIOMèTRES), À L’EXCLUSION DES RÉSISTANCES CHAUFFANTES; CIRCUITS IMPRIMÉS; TABLES, PANNEAUX, CONSOLES, PUPITRES, ARMOIRES (MÊME DE COMMANDE NUMÉRIQUE) ET AUTRES SUPPORTS COMPORTANT PLUSIEURS APPAREILS POUR LA COMMANDE, LA PROTECTION OU LA DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE (À L’EXCLUSION DES APPAREILS DE COMMUTATION DU SOUS-GROUPE 764.1)

772.2 772.2 Circuitsimprimés 8534.00

772.3 Résistancesélectriques(ycomprisrhéostatsetpotentiomètres),àl’exclusiondesrésistanceschauffantes;leurspartiesetpiècesdétachées

772.31 Résistancesfixesaucarbone,aggloméréesouàcouches 8533.10

772.32 Autresrésistancesfixes 8533.21,.29

772.33 Résistances�ariablesbobinées(ycomprislesrhéostatsetlespotentiomètres) 8533.31,.39

772.35 Autresrésistances�ariables(ycomprislesrhéostatsetlespotentiomètres) 8533.40

772.38 Partiesetpiècesdétachéesdesrésistancesélectriquesdusous-groupe772.3 8533.90

772.4 Dispositifsdecommutation,decoupure,deprotection,debranchementouderaccordementdescircuitsélectriques(interrupteurs,fusibles,parafoudres,limiteursdetension,étaleursd’ondes,fichesetprises,boîtesdejonction,parexemple),pourtensionssupérieuresà1000V

772.41 Fusibles 8535.10

772.42 Disjoncteursautomatiquespourtensionsinférieuresà72,5kV 8535.21

772.43 Autresdisjoncteursautomatiques 8535.29

772.44 Coupe-circuitsetinterrupteurs 8535.30

772.45 Parafoudres,limiteursdetensionetétaleursd’ondes 8535.40

772.49 Autresdispositifsdecoupure,deprotection,debranchementouderaccordementdescircuitsélectriques

8535.90

772.5 Appareillagepourlacoupure,laprotection,lebranchement,leraccordementoulaconnectiondescircuitsélectriques(interrupteurs,relais,fusibles,étaleursd’ondes,fiches,prisesdecourant,douillesdelampes,boîtesdejonction,parexemple),pourtensionsn’excédantpas1000V;connecteurspourfaisceauxoucâblesdefibresoptiques

772.51 Fusibles 8536.10

772.52 Disjoncteursautomatiques 8536.20

772.53 Autresdispositifsdeprotectiondescircuitsélectriques 8536.30

772.54 Relais 8536.41,.49

772.55 Autresinterrupteurs 8536.50

772.56 Connecteurspourfibresoptiques,faisceauxoucâblesdefibresoptiques 8536.70

772.57 Douillesdelampes 8536.61



GroupeSous-


772.58 Fichesetprisesdecourant 8536.69

772.59 Autresappareillagespourlacoupure,laprotection,lebranchement,leraccordementoulaconnexiondescircuitsélectriques

8536.90

772.6 Tables,panneaux,consoles,pupitres,armoires(ycomprislesarmoiresdecommandenumérique)etautressupportscomportantplusieursappareilsdessous-groupes772.4ou772.5,pourlacommandeouladistributionélectrique(ycomprisceuxincorporantdesinstrumentsouappareilsdesgroupes774,881ou884oudeladi�ision87,àl’exclusiondesappareilsdecommutationdusous-groupe764.1)

772.61 Pourdestensionsnedépassantpas1000V 8537.10

772.62 Pourdestensionssupérieuresà1000V 8537.20

772.8 Partiesetpiècesdétachéesdestinéesexclusi�ementouprincipalementàl’appareillagedessous-groupes772.4,772.5et772.6

772.81 Tableaux,panneaux,consoles,pupitres,armoiresetautressupportspourlesappareilsdusous-groupe772.6,dépour�usdeleursappareils

8538.10

772.82 Autrespartiesetpiècesdétachées 8538.90

773 AUTRE MATÉRIEL DE DISTRIBUTION DE L’ÉLECTRICITÉ, N.D.A.

773.1 Fils,câbles(ycomprislescâblescoaxiaux)etautresconducteursisoléspourl’électricité(mêmelaquésouoxydésanodiquement),munisounondepiècesdeconnexion;câblesdefibresoptiquesconstituésdefibresgainéesindi�iduellement,mêmecomportantdesconducteursélectriquesoumunisdepiècesdeconnexion

773.11 Filspourbobinages 8544.11,.19

773.12 Câblescoaxiauxetautresconducteurscoaxiaux 8544.20

773.13 Jeuxdefilspourbougiesd’allumageetautresjeuxdefilsdestypesutilisésdanslesmoyensdetransport

8544.30

773.16 Autresconducteurspourlestensionsnedépassantpas1000V 8544.42,.49

773.17 Autresconducteursélectriquespourlestensionssupérieuresà1000V 8544.60

773.18 Câblesdefibresoptiques 8544.70

773.2 Isolateurspourl’électricité

773.22 Isolateursen�erre 8546.10

773.23 Isolateursenmatièrecéramique 8546.20

773.24 Isolateursenautresmatières 8546.90

773.26 Piècesisolantes,entièrementenmatièrescéramiquesoucomportantdesimplespiècesmétalliquesd’assemblage(douillesàpasde�is,parexemple)noyéesdanslamasse,pourmachines,appareilsouinstallationsélectriques(àl’exclusiondesisolateursdelaposition773.23)

8547.10

773.28 Piècesisolantes,entièrementenmatièreplastiqueoucomportantdesimplespiècesmétalliquesd’assemblagenoyéesdanslamasse,pourmachines,appareilsouinstallationsélectriques(àl’exclusiondesisolateursdelaposition773.24)

8547.20

773.29 Piècesisolantes,entièrementenmatièresautresquecéramiqueoumatièreplastique,oucomportantdesimplespiècesmétalliquesd’assemblagenoyéesdanslamasse(àl’exclusiondesisolateursdespositions773.22ou773.24);tubes,isolateursetleurspiècesderaccordement,enmétauxcommuns,isolésintérieurement

8547.90

774 APPAREILS D’ÉLECTRODIAGNOSTIC À USAGE MÉDICAL, CHIRURGICAL, DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE ET APPAREILS RADIOLOGIQUES

774.1 Appareilsd’électrodiagnostic(àl’exclusiondesappareilsradiologiques)

774.11 Electrocardiographes 9018.11

774.12 Autresappareilsd’électrodiagnostic(ycomprislesappareilsd’explorationfonctionnelleoudesur�eillancedeparamètresphysiologiques)

9018.12-.19

GroupeSous-


774.13 Appareilsàrayonsultra�ioletsouinfrarouges 9018.20

774.2 AppareilsàrayonsXetappareilsutilisantlesrayonsalpha,bêtaougamma,mêmeàusagemédical,chirurgical,dentaireou�étérinaire(ycomprislesappareilsderadiographieouderadiothérapie);tubesàrayonsXetautresgénérateursderayonsX;générateursdehautetension;pupitresdecommande,écrans,tables,fauteuilsetsupportssimilaires;partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,etaccessoirespourcesappareilsetcematériel

774.21 AppareilsàrayonsX,mêmeàusagemédical,chirurgical,dentaireou�étérinaire(ycomprislesappareilsderadiographieouderadiothérapie)

9022.12-.19

774.22 Appareilsàrayonsalpha,bêtaorgamma,mêmeàusagemédical,chirurgical,dentaireou�étérinaire(ycomprislesappareilsderadiographieouderadiothérapie)

9022.21,.29

774.23 TubesàrayonsX 9022.30

774.29 Autresappareils(ycomprisleursparties,piècesdétachéesetaccessoires) 9022.90

775 MACHINES ET APPAREILS MÉNAGERS, MÊME ÉLECTRIQUES, N.D.A.

775.1 Appareilsménagersàla�er,essorerousécherlelinge,n.d.a.,mêmeélectriques

775.11 Appareilsménagersàla�erlelinge(mêmecomportantundispositifdeséchage),d’unecapacitéunitaireexpriméeenpoidsdelingesecde10kgoumoins

8450.11-.19

775.12 Machinesàsécherlelinge,d’unecapacitéunitaireexpriméeenpoidsdelingesecde10kgoumoins(àl’exclusiondecellesdelaposition743.55)

8451.21

775.2 Réfrigérateursetcongélateurs-conser�ateursdeménage(mêmeélectriques)

775.21 Réfrigérateursdeménage(mêmeélectriques),munisounond’uncompartimentcongélateur-conser�ateur

8418.10-.29

775.22 Congélateurs-conser�ateursdeménage(mêmeélectriques) 8418.30,.40

775.3 775.3 Machinesàla�erla�aisselle,deménage 8422.11

775.4 Rasoirsettondeusesdecoiffureoupouranimaux,àmoteurélectriqueincorporé,etleurspartiesetpiècesdétachées

775.41 Rasoirs 8510.10

775.42 Tondeusesdecoiffureoupouranimaux 8510.20


775.5 Aspirateurs

775.51 Àmoteurélectriqueincorporé 8508.11,.19

775.56 Autresqu’àmoteurélectriqueincorporé 8508.60

775.57 Leurspartiesetpiècesdétachées 8508.70

775.7 Appareilsménagersélectromécaniquesàmoteurélectriqueincorporéautresquelesaspirateursdusous-groupe775.5;leurspartiesetpiècesdétachées

775.72 Broyeursetmélangeurspouraliments;presse-fruitsetpresse-légumes 8509.40

775.73 Autresappareilsménagers 8509.80,8510.30


775.8 Appareilsélectrothermiques,n.d.a.

775.81 Chauffe-eauàchauffageinstantanéouàaccumulationetthermoplongeursélectriques 8516.10

775.82 Appareilsélectriquespourlechauffagedeslocauxoudusol 8516.21,.29

775.83 Appareilsélectrothermiquespourlacoiffure 8516.31-.33

775.84 Fersàrepasserélectriques 8516.40

775.85 Cou�ertureschauffantesélectriques 6301.10

775.86 Foursdecuisineàmicro-ondes;autresfoursdecuisine;cuisinières,réchauds,tablesdecuisson,grilsetrôtissoires

8516.50,.60



GroupeSous-


775.87 Appareilsménagersélectrothermiques,n.d.a. 8516.71-.79

775.88 Résistanceschauffantes(autresqu’encarbone) 8516.80

775.89 Partiesetpiècesdétachéesdesappareilsménagersélectrothermiquesdusous-groupe775.8

8516.90

776 LAMPES, TUBES ET VALVES ÉLECTRONIQUES À CATHODE CHAUDE, À CATHODE FROIDE OU À PHOTOCATHODE (LAMPES, TUBES ET VALVES À VIDE, À VAPEUR OU À GAZ, TUBES REDRESSEURS À VAPEUR DE MERCURE, TUBES CATHODIQUES; TUBES DE CAMÉRAS DE TÉLÉVISION, PAR EXEMPLE); DIODES, TRANSISTORS ET DISPOSITIFS SEMI-CONDUCTEURS SIMILAIRES; DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES À SEMI-CONDUCTEURS; DIODES ÉMETTRICES DE LUMIèRE; CRISTAUX PIEZO-ÉLECTRIQUES MONTÉS; CIRCUITS INTÉGRÉS ÉLECTRONIQUES ET MICROASSEMBLAGES ÉLECTRONIQUES; LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES

776.1 Tubescathodiquespourrécepteursdetélé�ision(ycomprismoniteurs�idéo)

776.11 Encouleurs 8540.11

776.12 Ennoiretblancouautremonochrome 8540.12

776.2 Autres�al�esettubesélectroniques(ycompristubespourcamérasdetélé�ision)

776.21 Tubespourcamérasdetélé�ision;tubescon�ertisseursouintensificateursd’images;autrestubesphotocathodiques

8540.20

776.23 Autrestubescathodiques 8540.40-.60

776.25 Tubespourhyperfréquences(àl’exclusiondestubescommandéspargrille) 8540.71-.79

776.27 Autres�al�esettubes 8540.81,.89

776.29 Partiesetpiècesdétachéesdes�al�esettubesdessous-groupes776.1et776.2 8540.91,.99

776.3 Diodes,transistorsetdispositifssimilairesàsemi-conducteurs;dispositifsphotosensiblesàsemi-conducteurs(ycomprislescellulesphoto�oltaïques,mêmeassembléesenmodulesouconstituéesenpanneaux);diodesémettricesdelumière

776.31 Diodesnonphotosensiblesniémettricesdelumière 8541.10

776.32 Transistors(àl’exclusiondesphototransistors)àpou�oirdedissipationinférieurà1watt 8541.21

776.33 Transistors(àl’exclusiondesphototransistors)àpou�oirdedissipationégalousupérieurà1watt

8541.29

776.35 Thyristors,diacsettriacs(àl’exclusiondesdispositifsphotosensibles) 8541.30

776.37 Dispositifsphotosensiblesàsemi-conducteurs;diodesémettricesdelumière 8541.40

776.39 Autresdispositifssemi-conducteurs 8541.50

776.4 Circuitsintégrésélectroniques

776.42 Processeursetcontrôleurs,mêmecombinésa�ecdesmémoires,descon�ertisseurs,descircuitslogiques,desamplificateurs,deshorloges,descircuitsdesynchronisationoud’autrescircuits

8542.31

776.44 Mémoires 8542.32

776.46 Amplificateurs 8542.33

776.49 Autres 8542.39

776.8 Cristauxpiézo-électriquesmontés;partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,descomposantsélectroniquesdugroupe776

776.81 Cristauxpiézo-électriquesmontés 8541.60

776.88 Partiesetpiècesdétachéesdesdispositifsdusous-groupe776.3etdescristauxpiézo-électriquesmontésdelaposition776.81

8541.90

776.89 Partiesetpiècesdétachéesdesdispositifsdusous-groupe776.4 8542.90

778 MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES, N.D.A.

778.1 Pilesetaccumulateursélectriques,leurspartiesetpiècesdétachées

GroupeSous-


778.11 Pilesetbatteriesdepilesélectriques 8506.10-.80

778.12 Accumulateursélectriques 8507.10-.80

778.13 Déchetsetrebusdepiles,debatteriesélectriquesetd’accumulateursélectriques;pilesetbatteriesdepilesélectriquesusagéesetaccumulateursélectriquesusagés;partiesetpiècesdétachéesdemachinesetappareils,n.d.a.

8548.10,.90

778.17 Partiesetpiècesdétachéesdepilesetdebatteriesdepilesélectriques 8506.90

778.19 Partiesetpiècesdétachéesd’accumulateursélectriques 8507.90

778.2 Lampesettubesàincandescence(ycomprisleslampesdeproductiondelalumière-éclair,leslampesàrayonsultra�ioletsouleslampesàinfrarouge);lampesàarc;partiesetpiècesdétachéesdeceslampesettubes

778.21 Lampesettubesàincandescence(autresquelaproductiondelalumière-éclair,leslampesàrayonsultra�ioletsouinfrarougesetlesarticlesdits«pharesetprojecteursscellés»)

8539.21-.29

778.22 Lampesettubesàdécharge(autresqu’àrayonsultra�iolets) 8539.31-.39

778.23 Articlesdits«pharesetprojecteursscellés» 8539.10

778.24 Lampesettubesàrayonsinfrarougesouultra�iolets,lampesàarc 8539.41,.49

778.29 Partiesetpiècesdétachéesdeceslampes,tubesetarticles 8539.90

778.3 Appareilsetdispositifsélectriques,n.d.a.,pourmoteursàcombustioninterneet�éhicules;leurspartiesetpiècesdétachées

778.31 Appareilsetdispositifsélectriquesd’allumageoudedémarragepourmoteursàallumageparétincelleouparcompression(magnétos,dynamos-magnétos,bobinesd’allumage,bougiesd’allumageoudechauffage,démarreurs,parexemple);génératrices(dynamos,alternateursparexemple)etconjoncteurs-disjoncteursutilisésa�eccesmoteurs

8511.10-.80

778.33 Partiesetpiècesdétachéesdesappareilsetdispositifsdelaposition778.31 8511.90

778.34 Appareilsélectriquesd’éclairageoudesignalisation(àl’exclusiondeceuxdusous-groupe778.2),essuie-glaces,dégi�reursetdispositifsanti-buéeélectriquespourcyclesouautomobiles

8512.10-.40

778.35 Partiesetpiècesdétachéesdesappareilsdelaposition778.34 8512.90

778.4 Outilsélectromécaniquesàmains,a�ecmoteurélectriqueincorporé;partiesetpiècesdétachéesdecesoutils

778.41 Perceusesdetousgenres,ycomprislesperforatricesrotati�es 8467.21

778.43 Scies 8467.22

778.45 Autresoutils 8467.29

778.6 Condensateursélectriquesfixes,�ariablesouajustables

778.61 Condensateursfixesconçuspourlesréseauxélectriquesde50/60Hzetcapablesd’absorberunepuissanceréacti�eégaleousupérieureà0,5k�ar(condensateursdepuissance)

8532.10

778.62 Condensateursfixesautantale 8532.21

778.63 Condensateursfixesélectrolytiquesàl’aluminium 8532.22

778.64 Condensateursfixesàdiélectriqueàuneseulecouche,enmatièrecéramique 8532.23

778.65 Condensateursfixesàdiélectriquemulticouches,enmatièrecéramique 8532.24

778.66 Condensateursfixesàdiélectriqueenpapieroumatièreplastique 8532.25

778.67 Autrescondensateursfixes 8532.29

778.68 Condensateurs�ariablesouajustables 8532.30

778.69 Partiesetpiècesdétachéesdecondensateursélectriques 8532.90

778.7 Appareilsetdispositifsélectriquesayantunefonctionpropre,n.d.a.;partiesetpiècesdétachéesdecesappareilsetdispositifs

778.71 Accélérateursdeparticules 8543.10



GroupeSous-


778.78 Autresappareilsetdispositifsélectriquesayantunefonctionpropre,n.d.a. 8543.20-.70


778.8 Machinesetappareilsélectriques,n.d.a.

778.81 Electro-aimants,aimantspermanentsetarticlesdestinésàde�enirdesaimantspermanentsaprèsaimantation;plateaux,mandrinsetdispositifsmagnétiquesouélectromagnétiquessimilairesdefixation;accouplements,embrayages,�ariateursde�itesseetfreinsélectromagnétiques;têtesdele�ageélectromagnétiques

8505.11-.90

778.82 Appareilsélectriquesdesignalisation,desécurité,decontrôleoudecommandepour�oiesferréesousimilaires,�oiesroutièresouflu�iales,airesouparcsdestationnement,installationsportuairesouaérodromes(autresqueceuxdelaposition791.91)

8530.10,.80

778.83 Partiesetpiècesdétachéesdesappareilsdelaposition778.82 8530.90

778.84 Appareilsélectriquesdesignalisationacoustiqueou�isuelle(sonneries,sirènes,tableauxannonciateurs,appareilsa�ertisseurspourlaprotectioncontrele�oloul’incendie,parexemple)autresqueceuxdespositions778.34ou778.82

8531.10-.80

778.85 Partiesoupiècesdétachéesdesappareilsdelaposition778.84 8531.90

778.86 Electrodesetbalaisencarbone,charbonspourlampesoupilesetautresarticlesencharbonouengraphite,a�ecousansmétal,pourusagesélectriques

8545.11-.90

Di�ision78Véhiculesroutiers(mêmeàcoussind’air)

GroupeSous-


781 VOITURES AUTOMOBILES ET AUTRES VÉHICULES À MOTEUR CONçUS PRINCIPALEMENT POUR TRANSPORTER DES PERSONNES (À L’EXCLUSION DES VÉHICULES AUTOMOBILES À DIX PLACES OU PLUS Y COMPRIS CELLE DU CONDUCTEUR), Y COMPRIS LES VOITURES DE TYPE BREAK ET LES VOITURES DE COURSE

781.1 781.1 Véhiculesspécialementconçuspoursedéplacersurlaneige;�éhiculesspéciauxpourletransportdepersonnessurlesterrainsdegolfet�éhiculessimilaires

8703.10

781.2 781.2 Véhiculesàmoteurpourletransportdespersonnes,n.d.a. 8703.21-.90

782 VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGE SPECIAL

782.1 Véhiculesautomobilespourletransportdesmarchandises

782.11 Tombereauxautomoteursconçuspourêtreutilisésendehorsdesréseauxroutiers 8704.10

782.19 Véhiculesautomobilespourletransportdesmarchandises,n.d.a. 8704.21-.90

782.2 Véhiculesautomobilesàusagesspéciaux,àl’exclusiondeceuxquisontspécialementconçuspourletransportdepersonnesoudemarchandises(dépanneuses,camions-grueset�oitures-grues,�éhiculesdeluttecontrel’incendie,camions-bétonnières,�oitures-balalyeuses,camionsd’arrosage,camions-ateliers,unitésmobilesderadiologie,parexemple)

782.21 Camions-grueset�oitures-grues 8705.10

782.23 Derricksautomobilespourlesondageouleforage 8705.20

782.25 Voituresdeluttecontrel’incendie 8705.30

782.27 Camions-bétonnières 8705.40

782.29 Autres�éhiculesàusagesspéciaux 8705.90

783 VÉHICULES ROUTIERS AUTOMOBILES, N.D.A.

783.1 Véhiculesautomobilesdedixplacesouplus,ycompriscelleduconducteur

GroupeSous-


783.11 ÀmoteurDieselousemi-Diesel 8702.10

783.19 Autresqu’àmoteurDieselousemi-Diesel 8702.90

783.2 783.2 Tracteursroutierspoursemi-remorques 8701.20

784 PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES DES VÉHICULES AUTOMOBILES DES GROUPES 722, 781, 782 et 783

784.1 784.1 Châssis,a�ecmoteur,des�éhiculesautomobilesdesgroupes722,781,782et783 8706.00

784.2 Carrosseries(ycomprislescabines)des�éhiculesautomobilesdesgroupes722,781,782et783

784.21 Des�éhiculesautomobilesdugroupe781 8707.10

784.25 Des�éhiculesautomobilesdesgroupes722,782et783 8707.90

784.3 Autresparties,piècesdétachéesetaccessoiresdes�éhiculesautomobilesdesgroupes722,781,782et783

784.31 Pare-chocsetleurspartiesetpiècesdétachées 8708.10

784.32 Autresparties,piècesdétachéesetaccessoiresdecarrosseries(ycomprislescabines) 8708.21,.29

784.33 Freinsetser�ofreinsetleurspartiesetpiècesdétachées 8708.30

784.34 Boîtesde�itessesetleurspartiesetpiècesdétachées 8708.40

784.35 Pontsàdifférentiel,mêmepour�usd’autresorganesdetransmission,etessieuxportants,etleurspartiesetpiècesdétachées

8708.50

784.39 Autresparties,piècesdétachéesetaccessoires 8708.70-.99

785 MOTOCYCLES (Y COMPRIS LES CYCLOMOTEURS) ET CYCLES, MOTORISÉS ET NON MOTORISÉS; VÉHICULES POUR INVALIDES

785.1 Motocycles(ycomprislescyclomoteurs)etcyclesàmoteurauxiliaire,a�ecousansside-car;side-cars

785.11 Àmoteursàexplosionàpistonsalternatifs,d’unecylindréede50cm3oumoins 8711.10

785.13 Àmoteursàexplosionàpistonsalternatifs,d’unecylindréesupérieureà50cm3maisnedépassantpas250cm3

8711.20


8711.30


8711.40

785.17 Àmoteursàexplosionàpistonsalternatifs,d’unecylindréesupérieureà800cm3 8711.50

785.19 Autresmotocyclesetcyclesàmoteurauxiliaire;side-cars 8711.90

785.2 785.2 Bicyclettesetautrescycles(ycomprislestriporteurs)sansmoteurs 8712.00

785.3 Fauteuilsroulantsetautres�éhiculespourin�alides,mêmea�ecmoteurouautremécanismedepropulsion;partiesetpiècesdétachéesdesarticlesdugroupe785

785.31 Fauteuilsroulantsetautres�éhiculespourin�alides,mêmea�ecmoteurouautremécanismedepropulsion

8713.10,.90

785.35 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdemotocycles(ycomprislescyclomoteurs) 8714.11,.19

785.36 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdemotocycles,fauteuilsroulantsetautres�éhiculespourin�alides

8714.20

785.37 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresd’autres�éhiculesdugroupe785 8714.91-.99

786 REMORQUES ET SEMI-REMORQUES; AUTRES VÉHICULES À PROPULSION NON MÉCANIQUE; CONTENEURS DE TRANSPORT SPÉCIALEMENT CONçUS ET ÉQUIPÉS

786.1 786.1 Remorquesetsemi-remorquespourl’habitationoulecamping,dutypecara�ane 8716.10



GroupeSous-


786.2 Remorquesetsemi-remorquespourletransportdemarchandises

786.21 Remorquesetsemi-remorquesàchargementoudéchargementautomatiqueàusagesagricoles

8716.20

786.22 Citernes 8716.31

786.29 Autresremorquesetsemi-remorquespourletransportdemarchandises 8716.39

786.3 786.3 Cadresetconteneurs(ycomprislesconteneurs-citernesetlesconteneurs-réser�oirs)spécialementconçusetéquipéspourunouplusieursmodesdetransport

8609.00

786.8 Autres�éhiculesàpropulsionnonmécanique;partiesetpiècesdétachéesderemorques,desemi-remorquesetde�éhiculesàpropulsionnonmécanique

786.83 Remorquesetsemi-remorques,n.d.a. 8716.40

786.85 Véhiculesàpropulsionnonmécanique,n.d.a. 8716.80

786.89 Partiesoupiècesdétachéesderemorquesoudesemi-remorquesdessous-groupes786.1et786.3,delaposition786.85etdusous-groupe786.2

8716.90

Di�ision79Autrematérieldetransport

GroupeSous-


791 VÉHICULES DE CHEMIN DE FER (Y COMPRIS LES AÉROTRAINS) ET MATÉRIEL ASSOCIÉ

791.1 Locomoti�esetlocotracteursàsourceextérieured’électricitéouàaccumulateursélectriques

791.11 Àsourceextérieured’électricité 8601.10

791.15 Àaccumulateursélectriques 8601.20

791.2 Autreslocomoti�esetlocotracteurs;tenders

791.21 Locomoti�esDiesel-électriques 8602.10

791.29 Locomoti�esetlocotracteurs,n.d.a.;tenders 8602.90

791.6 791.6 Automotricesetautorails(autresqueles�éhiculesd’entretienoudeser�icedelaposition791.81)

8603.10,.90

791.7 791.7 Voituresà�oyageursnonautopropulsées;fourgonsàbagages,�oiturespostalesetautres�oituresspécialespour�oiesferréesousimilaires,nonautopropulsés(àl’exclusiondes�éhiculesdelaposition791.81)

8605.00

791.8 Véhiculesautopropulsésounonpourletransportdemarchandisesoul’entretien

791.81 Véhiculesautopropulsésounonpourl’entretienouleser�icedes�oiesferrées(wagons-ateliers,wagons-grues,wagonséquipésdebourreusesàballast,aligneusesde�oies,�oituresd’essaisetdraisines,parexemple)

8604.00

791.82 Wagonsetwagonnetssansmoteurpourletransportdemarchandisessurrails 8606.10-.99

791.9 Matérielsfixesde�oiesferréesetappareilsmécaniques(ycomprisélectroniques)designalisation,desécurité,decontrôleoudecommandedelacirculationsur�oiesferrées,routièresouflu�iales,airesouparcsdestationnement,installationsportuairesouaérodromes;partiesetpiècesdétachéesdeslocomoti�esoumatérielsroulants,matérielsfixesetappareilsdugroupe791

791.91 Matérielsfixesde�oiesferréesetappareilsmécaniques(ycomprisélectroniques)designalisation,desécurité,decontrôleoudecommandedelacirculationsur�oiesferrées,routièresouflu�iales,airesouparcsdestationnement,installationsportuairesouaérodromes;leurspartiesetpiècesdétachées

8608.00

791.99 Partiesetpiècesdétachéesdelocomoti�esoumatérielsroulantsdecheminsdeferoudetramways

8607.11-.99

GroupeSous-


792 HÉLICOPTèRES, AÉRONEFS ET LEUR MATÉRIEL ASSOCIÉ; VAISSEAUX SPATIAUX (Y COMPRIS LES SATELLITES) ET VÉHICULES DE LANCEMENT SPATIAL; LEURS PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES

792.1 Hélicoptères

792.11 D’unpoidsà�idenedépassantpas2000kg 8802.11

792.15 D’unpoidsà�idedépassant2000kg 8802.12

792.2 792.2 A�ionsetautresaéronefsàpropulsionmécanique(àl’exclusiondeshélicoptères),d’unpoidsà�idenedépassantpas2000kg

8802.20

792.3 792.3 A�ionsetautresaéronefsàpropulsionmécanique(àl’exclusiondeshélicoptères),d’unpoidsà�idedépassant2000kgmaisnedépassantpas15000kg

8802.30

792.4 792.4 A�ionsetautresaéronefsàpropulsionmécanique(àl’exclusiondeshélicoptères),d’unpoidsà�idesupérieurà15000kg

8802.40

792.5 792.5 Véhiculesspatiaux(ycomprislessatellites)etleurs�éhiculeslanceurset�éhiculessous-orbitaux

8802.60

792.8 Aéronefs,n.d.a.(ycomprislesballonsetlesdirigeables,planeurs,etc.),etleuréquipementassocié

792.83 Appareilsetdispositifspourlelancementd’aérodynes;appareilsetdispositifspourl’appontaged’aérodynesetappareilsetdispositifssimilaires;appareilsausold’entraînementau�ol;leurspartiesetpiècesdétachées

8805.10-.29

792.84 Ballonsetdirigeables;planeursetailes�olantesetautres�éhiculesaériensnonconçuspourlapropulsionàmoteur

8801.00

792.9 Partiesetpiècesdétachées,n.d.a.(àl’exclusiondespneumatiques,moteursetpartiesetpiècesdétachéesélectriques),desmarchandisesdugroupe792

792.91 Hélicesetrotorsetleurspartiesetpiècesdétachées 8803.10

792.93 Trainsd’atterrissageetleurspartiesetpiècesdétachées 8803.20

792.95 Autrespartiesetpiècesdétachéesd’a�ionsoud’hélicoptères 8803.30

792.97 Autrespartiesetpiècesdétachéesdugroupe792 8803.90

793 NAVIRES, BATEAUX ET EMBARCATIONS (Y COMPRIS AÉROGLISSEURS) ET ENGINS FLOTTANTS

793.1 Yachtsetautresbateauxetembarcationsdeplaisanceoudesport;bateauxàramesetcanots

793.11 Bateauxpneumatiques(ycomprisbateauxàramesetcanots) 8903.10

793.12 Bateauxà�oiles,nonpneumatiques,a�ecousansmoteurauxiliaire 8903.91

793.19 Bateauxàrames,canots,bateauxetembarcationsdeplaisanceoudesport,nonpneumatiques,n.d.a.

8903.92,.99

793.2 Na�ires,bateauxetautresembarcations(autresquena�ires,bateauxetautresembarcationsdeplaisance,remorqueursetbateaux-pousseurs,na�ires,bateauxetembarcationsàusagesspéciaux)

793.22 Bateaux-citernesdetoustypes 8901.20

793.24 Bateauxdepêche;na�ires-usinesetautresbateauxpourletraitementoulamiseenconser�edesproduitsdelapêche

8902.00

793.26 Bateauxfrigorifiques(autresquelesbateaux-citernes) 8901.30

793.27 Autresbateauxpourletransportdemarchandises(ycomprislescargosmixtes) 8901.90

793.28 Na�iresdecroisière,d’excursionetsimilairesprincipalementconçuspourletransportdespersonnes;bacsetna�irestransbordeurs

8901.10

793.29 Autresna�iresetbateaux(ycomprislesna�iresdeguerreetlesbateauxdesau�etageautresqu’àrames)

8906.10,.90



GroupeSous-


793.3 793.3 Bateauxetautresenginsflottantsàdépecer 8908.00

793.5 Bateaux-phares,bateaux-pompes,bateaux-dragueurs,pontons-gruesetautresbateaux,n.d.a.,dontlana�igabilitéestsecondaireparrapportàleurfonctionprincipale;docksflottants;plate-formesdeforageoud’exploitation,flottantesousubmersibles

793.51 Bateaux-dragueurs 8905.10

793.55 Plates-formesdeforageoud’exploitation,flottantesousubmersibles 8905.20

793.59 Bateaux-phares,bateaux-pompes,pontons-gruesetautresbateaux,n.d.a.,pourlesquelslana�igationn’estqu’accessoireparrapportàleurfonctionprincipale

8905.90

793.7 793.7 Remorqueursetbateaux-pousseurs 8904.00

793.9 Autresenginsflottants(radeaux,réser�oirs,caissons,coffresd’amarrage,bouéesetbalises,parexemple)

793.91 Radeauxflottants 8907.10

793.99 Enginsflottants,n.d.a. 8907.90

SECTION 8 ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS

Di�ision81Bâtimentspréfabriqués;sanitaires,plomberie,dispositifsetaccessoiresdechauffageetd’éclairage,n.d.a.

GroupeSous-


811 BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS

811.0 811.0 Bâtimentspréfabriqués 9406.00

812 SANITAIRES, PLOMBERIE ET DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE, N.D.A.

812.1 Chaudières(autresquecellesdugroupe711)etradiateursdechauffagecentral,àchauffageautrequ’électrique,leurspartiesetpiècesdétachées,enferouenacier;générateursetdistributeursd’airchaud(ycomprisceuxquipeu�entaussidistribuerdel’airfraisouclimatisé),àchauffageautrequ’électrique,comportantun�entilateurouunesoufflerieàmoteur,etleurspartiesetpiècesdétachéesenfonte,ferouacier

812.11 Radiateurs,leurspartiesetpiècesdétachées 7322.11,.19

812.15 Générateursetdistributeursd’airchaudetleurspartiesetpiècesdétachées 7322.90

812.17 Chaudièresdechauffagecentral(autresquecellesdugroupe711) 8403.10

812.19 Partiesetpiècesdétachéesdeschaudièresdelaposition812.17 8403.90

812.2 É�iers,la�abos,colonnesdela�abos,baignoires,bidets,cu�ettesd’aisance,réser�oirsdechasse,urinoirsetappareilssanitairesoud’hygiènesimilairesfixes

812.21 Enporcelaineouenfaïence 6910.10

812.29 Enautrematièrequelaporcelaineoulafaïence 6910.90

813 APPAREILS ET DISPOSITIFS D’ÉCLAIRAGE, N.D.A.

813.1 Lampesetautresappareilsd’éclairages(ycomprislesprojecteurs),n.d.a.

813.11 Lustresetautresappareilsd’éclairageélectriquesàsuspendreouàfixerauplafondouaumur(àl’exclusiondeceuxutiliséspourl’éclairagedesespacespublicsou�oiespubliques)

9405.10

GroupeSous-


813.12 Lampesélectriquesportati�es,destinéesàfonctionneraumoyendeleurpropresourced’énergie(àpiles,àaccumulateurs,électromagnétiques,parexemple),autresquelesappareilsd’éclairagedelaposition778.34

8513.10

813.13 Lampesdeche�et,lampesdebureauetlampadairesd’intérieur,électriques 9405.20

813.15 Lampesetappareilsd’éclairageélectriques,n.d.a. 9405.40

813.17 Appareilsd’éclairagenonélectriques 9405.50

813.2 813.2 Lampes-réclames,enseigneslumineuses,plaquesindicatriceslumineusesetarticlessimilaires

9405.60

813.8 813.8 Partiesetpiècesdétachéesdelampesélectriquesportati�esdelaposition813.12(saufaccumulateurs)

8513.90

813.9 Partiesetpiècesdétachées,n.d.a.,desarticlesdessous-groupes813.1et813.2

813.91 En�erre 9405.91

813.92 Enmatièreplastique 9405.92

813.99 Enautrematière 9405.99

Di�ision82Meublesetpartiesetpiècesdétachéesdemeubles;literie,matelas,sommiers,coussinsetmobiliercapitonnésimilaire

GroupeSous-


821 MEUBLES ET PARTIES ET PIèCES DÉTACHÉES DE MEUBLES; LITERIE, MATELAS, SOMMIERS, COUSSINS ET MOBILIER CAPITONNÉ SIMILAIRE

821.1 Sièges(autresqueceuxdusous-groupe872.4),mêmetransformablesenlits,leurspartiesetpiècesdétachées

821.11 Siègespouraéronefs 9401.10

821.12 Siègespour�éhiculesautomobiles 9401.20

821.13 Siègesenrotin,osier,bambououmatièressimilaires 9401.51,.59

821.14 Siègespi�otantsajustablesenhauteur 9401.30

821.15 Siègesautresquedecampingoudejardin,transformablesenlits 9401.40

821.16 Siègesa�ecbâtienbois,n.d.a. 9401.61,.69

821.17 Siègesa�ecbâtienmétal,n.d.a. 9401.71,.79

821.18 Autressièges 9401.80

821.19 Partiesetpiècesdétachéesdessiègesdusous-groupe821.1 9401.90

821.2 Sommiers,articlesdeliterieetmobiliersimilaire(matelas,cou�re-lits,édredons,coussins,poufsetoreillers,parexemple)àressortsourembourrésougarnisintérieurementdetoutematièreoucaoutchoucoumatièreplastiqueal�éolaire,mêmerecou�erts

821.21 Sommiers 9404.10

821.23 Matelasencaoutchoucoumatièreplastiqueal�éolaire 9404.21

821.25 Matelasenautrematière 9404.29

821.27 Sacsdecouchage 9404.30

821.29 Autresarticlesdeliterie 9404.90

821.3 Meubles,n.d.a.,enmétal

821.31 Debureau 9403.10

821.39 Autresquedebureau 9403.20

821.5 Meubles,n.d.a.,enbois



GroupeSous-


821.51 Debureau 9403.30

821.53 Decuisine 9403.40

821.55 Dechambreàcoucher 9403.50

821.59 Autres 9403.60

821.7 Meubles,n.d.a.,enautrematière


821.79 Enautrematière(ycomprislebambou) 9403.81,.89

821.8 821.8 Partiesetpiècesdétachéesdemeublesdessous-groupes821.3,821.5et821.7 9403.90

Di�ision83Articlesde�oyage,sacsetcontenantssimilaires

GroupeSous-


831 MALLES, VALISES, MALETTES DE TOILETTE, PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES; ÉTUIS À LUNETTES, ÉTUIS POUR JUMELLES, POUR APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE OU POUR ARMES ET CONTENANTS SIMILAIRES; SACS DE VOYAGE, SACS ISOLANTS POUR ALIMENTS OU BOISSONS, SACS DE TOILETTE, SACS À DOS, SACS À MAIN, SACS À PROVISIONS, PORTEFEUILLES, PORTE-MONNAIE, PORTE-CARTES, ÉTUIS À CIGARETTES, BLAGUES À TABAC, SACS À OUTILS, SACS DE SPORT, BOÎTES POUR FLACONS OU BIJOUX, POUDRIERS, ÉCRINS À ARGENTERIE ET CONTENANTS SIMILAIRES, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUÉ, EN FEUILLES DE MATIèRE PLASTIQUE, EN MATIèRES TEXTILES, EN FIBRES VULCANISÉES OU EN CARTON, RECOUVERTS ENTIèREMENT OU PARTIELLEMENT DE CES MATIèRES OU DE PAPIER; NÉCESSAIRES DE TOILETTE, À COUTURE, À CHAUSSURES OU À NETTOYER LES VÊTEMENTS, POUR LE VOYAGE

831.1 Sacsàmain,mêmeàbandoulière(mêmesanspoignée)

831.11 Àsurfaceextérieureencuirnaturel,cuirreconstituéoucuir�erni 4202.21

831.12 Àsurfaceextérieureenfeuilledematièreplastiqueoutextile 4202.22

831.19 Autres 4202.29

831.2 Malles,�alisesetmallettesetmallettesdetoilette,porte-documents,ser�iettes,cartablesetcontenantssimilaires

831.21 Àsurfaceextérieureencuirnaturel,reconstituéou�erni 4202.11

831.22 Àsurfaceextérieureenmatièreplastiqueoutextile 4202.12

831.29 Autres 4202.19

831.3 831.3 Nécessairesdetoilette,decouture,àchaussuresouànettoyerles�êtements,pourle�oyage

9605.00

831.9 Étuispourjumelles,appareilphotographique,instrumentdemusique,àlunettes,àarmesetétuissimilaires,n.d.a.;sacsde�oyage,sacsdetoilette,sacsàdos,sacsàpro�isions,portefeuilles,porte-monnaie,porte-cartes,étuisàcigarettes,blaguesàtabac,sacsàoutils,boîtespourflaconsetbijoux,poudriers,écrinsàargenterieetcontenantssimilaires,n.d.a.,encuirnatureloureconstitué,enfeuillledematièreplastique,enmatièreplastique,enfibre�ulcaniséeouencarton,oubienrecou�ertsentièrementoupartiellementdecesmatièresoudepapier,n.d.a.

831.91 Articlesdepocheoudesacàmain 4202.31-.39

831.99 Autresarticlesde�oyage,sacsetcontenantssimilaires 4202.91-.99

Di�ision84Vêtementsetaccessoiresdu�êtement

GroupeSous-


841 MANTEAUX, CAPES, VESTONS, COSTUMES, VESTES, PANTALONS, SHORTS, CHEMISES, SOUS-VËTEMENTS, VËTEMENTS DE NUIT ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIèRE TEXTILE AUTRE QUE DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION DES ARTICLES DU SOUS-GROUPE 845.2), POUR HOMMES OU GARçONNETS

841.1 Manteaux,cabans,capes,pardessus,anoraks(ycomprisdeski),coupe-�entetarticlessimilaires(autresqueceuxdessous-groupes841.2et841.3)

841.11 Manteaux,imperméables,cabans,capes,pardessusetarticlessimilairesenlaineouenpoilsfins

6201.11

841.12 Manteaux,imperméables,cabans,capes,pardessusetarticlessimilairesenmatièretextileautrequelalaineoulespoilsfins

6201.12-.19

841.19 Autresarticles 6201.91-.99

841.2 Costumes,completsetensembles

841.21 Costumesoucompletsenlaineoupoilsfins 6203.11

841.22 Costumesoucompletsenmatièretextileautrequelalaineoulespoilsfins 6203.12,.19

841.23 Ensembles 6203.22-.29

841.3 841.3 Vesteset�estons 6203.31-.39

841.4 841.4 Pantalons,cottesaméricaines,culottesautresquedelingerieetshorts 6203.41-.49

841.5 Chemises

841.51 Encoton 6205.20

841.59 Enmatièretextileautrequelecoton 6205.30,.90

841.6 Giletsetmaillotsdecorps,slips,caleçons,chemisesdenuit,pyjamas,peignoirs,robesdechambreetarticlessimilaires

841.61 Slipsetcaleçons 6207.11,.19

841.62 Chemisesdenuitetpyjamas 6207.21-.29

841.69 Autresarticles 6207.91,.99

842 MANTEAUX, CAPES, VESTES, ENSEMBLES, PANTALONS, SHORTS, CHEMISIERS, ROBES ET JUPES, SOUS-VÊTEMENTS, VÊTEMENTS DE NUIT ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIèRE TEXTILE AUTRE QUE DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION DE CEUX DU SOUS-GROUPE 845.2), POUR FEMMES OU FILLETTES

842.1 Manteaux,cabans,capes,pardessus,anoraks(ycomprisdeski),coupe-�entetarticlessimilaires(autresqueceuxdusous-groupe842.3)

842.11 Manteaux,imperméables,capes,pardessusetarticlessimilaires 6202.11-.19

842.19 Autres�êtements 6202.91-.99

842.2 Costumestailleursetensembles

842.21 Costumestailleurs 6204.11-.19

842.22 Ensembles 6204.21-.29

842.3 842.3 Vestes,mêmedetailleur 6204.31-.39

842.4 842.4 Robes 6204.41-.49

842.5 842.5 Jupesetjupes-culottes 6204.51-.59

842.6 842.6 Pantalons,cottesaméricaines,culottesautresquedelingerieetshorts 6204.61-.69

842.7 842.7 Chemisiers,blouses-chemisiersetchemisettes 6206.10-.90



GroupeSous-


842.8 Chemisesdejouretcaracos,combinaisons,fondsderobe,jupons,slips,culottes,gaines-culottes,chemisesourobesdenuit,pyjamas,déshabillés,peignoirs,robesdechambreetarticlessimilaires

842.81 Combinaisons,fondsderobeetjupons 6208.11,.19

842.82 Chemisesourobesdenuitetpyjamas 6208.21-.29

842.89 Autres�êtements 6208.91-.99

843 MANTEAUX, CAPES, VESTONS, COSTUMES, VESTES, PANTALONS, SHORTS, CHEMISES, SOUS-VÊTEMENTS, VÊTEMENTS DE NUIT ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIèRE TEXTILE, DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION DES ARTICLES DU SOUS-GROUPE 845.2), POUR HOMMES OU GARçONNETS

843.1 843.1 Manteaux,cabans,capes,pardessus,anoraks(ycomprisdeski),coupe-�entetarticlessimilaires(autresqueceuxdelaposition843.23)

6101.20-.90

843.2 Costumes,complets,ensembles,�esteset�estons,pantalons,cottesaméricaines,culottesautresquedelingerieetshorts

843.21 Costumesoucomplets 6103.10

843.22 Ensembles 6103.22-.29

843.23 Vesteset�estons 6103.31-.39

843.24 Pantalons,cottesaméricaines,culottesautresquedelingerieetshorts 6103.41-.49

843.7 Chemises

843.71 Encoton 6105.10

843.79 Enautrematièretextile 6105.20,.90

843.8 Slips,caleçons,chemisesdenuit,pyjamas,peignoirs,robesdechambreetarticlessimilaires

843.81 Slipsetcaleçons 6107.11-.19

843.82 Chemisesdenuitetpyjamas 6107.21-.29


844 MANTEAUX, CAPES, VESTES, ENSEMBLES, PANTALONS, SHORTS, CHEMISIERS, ROBES ET JUPES, SOUS-VÊTEMENTS, VÊTEMENTS DE NUIT ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIèRE TEXTILE, DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION DE CEUX DU SOUS-GROUPE 845.2), POUR FEMMES OU FILLETTES

844.1 844.1 Manteaux,cabans,capes,pardessus,anoraks(ycomprisdeski),coupe-�entetarticlessimilaires(autresqueceuxdelaposition844.23)

6102.10-.90

844.2 Costumestailleursetensembles,�estes,mêmedetailleur,robes,jupes,jupes-culottes,pantalons,cottesaméricaines,culottesautresquedelingerie,shorts

844.21 Costumestailleurs 6104.13,.19

844.22 Ensembles 6104.22-.29

844.23 Vestes,mêmedetailleur 6104.31-.39

844.24 Robes 6104.41-.49

844.25 Jupesetjupes-culottes 6104.51-.59

844.26 Pantalons,cottesaméricaines,culottesautresquedelingerieetshorts 6104.61-.69

844.7 844.7 Chemisiers,blouses-chemisiersetchemisettes 6106.10-.90

844.8 Combinaisons,fondsderobe,jupons,culottes,gaines-culottes,chemisesourobesdenuit,pyjamas,déshabillés,peignoirs,robesdechambreetarticlessimilaires

844.81 Combinaisons,fondsderobeetjupons 6108.11,.19

844.82 Culottesetgaines-culottes 6108.21-.29

844.83 Chemisesourobesdenuitetpyjamas 6108.31-.39

GroupeSous-


844.89 Autresarticles 6108.91-.99

845 ARTICLES D’HABILLEMENT EN MATIèRE TEXTILE, MÊME DE BONNETERIE, N.D.A.

845.1 Vêtementsetaccessoiresdu�êtementpourbébésetjeunesenfants

845.11 Autresquedebonneterie 6209.20-.90

845.12 Debonneterie 6111.20-.90

845.2 Vêtementsentissudusous-groupe657.1ou657.2oudespositions657.32,657.33ou657.34

845.21 Vêtementsentissudessous-groupes657.1ou657.2 6210.10

845.22 Vêtementspourhommesougarçonnetsentissu(autrequebonneterie)despositions657.32,657.33ou657.34

6210.20,.40

845.23 Vêtementspourfemmesoufillettes,entissu(autrequedebonneterie)despositions657.32,657.33ou657.34

6210.30,.50

845.24 Vêtementsdebonneteriedespositions657.32,657.33ou657.34 6113.00

845.3 845.3 Chandails,pull-o�ers,cardigans,giletsetarticlessimilairesdebonneterie 6110.11-.90

845.4 845.4 T-shirts,maillotsetgiletsdecorpsdebonneterie 6109.10,.90

845.5 Soutiens-gorges,gaines,corsets,bustiers,bretelles,jarretelles,jarretièresetarticlessimilaires,mêmedebonneterie

845.51 Soutiens-gorges 6212.10

845.52 Gaines,corsets,bustiers,bretelles,jarretelles,jarretièresetarticlessimilaires 6212.20-.90

845.6 Vêtementsdebain

845.61 Pourhommesougarçonnets,autresquedebonneterie 6211.11

845.62 Pourhommesougarçonnets,debonneterie 6112.31,.39

845.63 Pourfemmesoufillettes,autresquedebonneterie 6211.12

845.64 Pourfemmesoufillettes,debonneterie 6112.41,.49

845.8 Autres�êtements,autresquedebonneterie

845.81 Vêtementsdeski 6211.20

845.87 Articlesd’habillementpourhommesougarçonnets,n.d.a. 6211.32-.39

845.89 Articlesd’habillementpourfemmesoufillettes,n.d.a. 6211.41-.49

845.9 Autres�êtementsdebonneterie

845.91 Sur�êtementsdesport 6112.11-.19

845.92 Vêtementsdeski 6112.20

845.99 Vêtementsdebonneterie,n.d.a. 6114.20-.90

846 ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN MATIèRE TEXTILE, MÊME DE BONNETERIE (À L’EXCLUSION DES ACCESSOIRES DU VÊTEMENT POUR BÉBÉS)

846.1 Accessoiresdu�êtement(àl’exclusiondesaccessoiresdu�êtementpourbébés),autresquedebonneterie

846.11 Mouchoirsetpochettes 6213.20,.90

846.12 Châles,écharpes,foulards,cache-nez,cache-col,mantilles,�oilesetarticlessimilaires 6214.10-.90

846.13 Cra�ates,nœudspapillonetfoulards-cra�atesautresquedebonneterie 6215.10-.90

846.14 Ganterie 6216.00

846.19 Autresaccessoiresconfectionnésdu�êtement;partiesde�êtementsautresquedusous-groupe845.5

6217.10,.90



GroupeSous-


846.2 Collants,bas,mi-bas,chaussettesetsoquettesetautresarticlessimilaires,ycomprisceuxdecompressiongraduée(bascontreles�arices,parexemple)etarticleschaussantssanssemelleappliquée,debonneterie

846.23 Basetcollantsdecompressiongraduée(bascontreles�arices,parexemple) 6115.10

846.24 Autrescollants 6115.21-.29

846.25 Autresbasetmi-basdefemmestitrantenfilssimplesmoinsde67décitex 6115.30

846.29 Autres 6115.94-.99

846.9 Gants,mitainesetmouflesdebonneterie;autresaccessoiresdu�êtementenbonneterie;partiesdu�êtementoudesaccessoiresdu�êtementenbonneterie

846.91 Gants,mitainesetmouflesimprégnés,enduitsourecou�ertsdematièreplastiqueoudecaoutchouc

6116.10

846.92 Autresgants,mitainesetmoufles 6116.91-.99

846.93 Châles,écharpes,foulards,cache-nez,cache-col,mantilles,�oiles,�oilettesetarticlessimilaires

6117.10

846.99 Accessoiresdu�êtementconfectionnés,n.d.a.;partiesetpiècesdu�êtementoud’accessoiresdu�êtement

6117.80,.90

848 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN MATIèRE AUTRE QUE TEXTILE; COIFFURES EN TOUTES MATIèRES

848.1 Vêtementsetaccessoiresdu�êtementencuirnatureloureconstitué(àl’exclusiondesarticlesdeganteriedelaposition894.77)

848.11 Vêtements 4203.10

848.12 Gants,mitainesetmouflesnonconçuspourlapratiquedesports 4203.29

848.13 Ceintures,ceinturonsetbaudriers 4203.30

848.19 Autresaccessoiresdu�êtement 4203.40

848.2 Vêtementsetaccessoiresdu�êtement(ycomprislaganterie)pourtoususages,enmatièreplastiqueouencaoutchouc�ulcanisénondurci

848.21 Vêtementsetaccessoiresdu�êtementenmatièreplastique 3926.20

848.22 Gants,mitainesetmouflesencaoutchouc�ulcanisé 4015.11,.19

848.29 Autres�êtementsetaccessoiresdu�êtement,pourtoususages,encaoutchouc�ulcanisénondurci

4015.90

848.3 Vêtementsetaccessoiresdu�êtement(àl’exclusiondescoiffures)etautresarticlesdepelleterie;fourruresynthétiqueetarticlesenfourruresynthétique

848.31 Articlesenpelleterie 4303.10,.90

848.32 Fourruresynthétiqueetarticlesenfourruresynthétique 4304.00

848.4 Coiffuresetleursgarnitures,n.d.a.

848.42 Chapeauxetautrescoiffures,tressésoufabriquésparl’assemblagedebandesdetoutematière,mêmedoublésougarnis

6504.00

848.43 Chapeauxetautrescoiffuresenbonneterieouconfectionnésàl’aidededentelles,defeutreoud’autrestissustextilesenpièces(maisnonenbandes),mêmedoublésougarnis;résillesetfiletsàche�euxentoutematière,mêmedoublésougarnis

6505.10,.90

848.44 Coiffuresdesécurité,mêmedoubléesougarnies 6506.10

848.45 Chapeauxetautrescoiffures,n.d.a.,encaoutchoucouenmatièreplastique,mêmedoublésougarnis

6506.91

848.48 Bandespourgarnitureintérieure,coiffes,cou�re-coiffures,carcasses,�isièresetjugulairespourlachapellerie

6507.00

848.49 Chapeauxetautrescoiffures,n.d.a.,autresqu’encaoutchoucouenmatièreplastique 6506.99

Di�ision85Chaussures

GroupeSous-


851 CHAUSSURES

851.1 Chaussurescomportantàl’a�antunecoquilledeprotectionenmétal,àl’exclusiondeschaussuresdesport

851.11 Chaussuresétanchesàsemellesextérieuresetdessusencaoutchoucouenmatièreplastique,dontledessusn’aéténifixéniréuniàlasemelleextérieureparcoutureoupardesri�ets,desclous,des�is,destétonsoudesdispositifssimilaires

6401.10

851.15 Chaussuresnonétanchesàsemellesextérieuresencaoutchouc,matièreplastiqueoucuirnatureloureconstituéetdessusencuirnaturel

6403.40

851.2 Chaussuresdesport

851.21 Chaussuresdeskiàsemellesextérieuresetdessusencaoutchoucouenmatièreplastique

6402.12

851.22 Chaussuresdeskiàsemellesextérieuresencaoutchouc,enmatièreplastiqueouencuirnatureloureconstituéetdessusencuirnaturel

6403.12

851.23 Autreschaussuresdesportàsemellesextérieuresetdessusencaoutchoucoumatièreplastique

6402.19

851.24 Autreschaussuresdesportàsemellesextérieuresencaoutchouc,matièreplastiqueoucuirnatureloureconstituéetdessusencuirnaturel

6403.19

851.25 Chaussuresditesdetennis,debasket-ball,degymnastiqueoud’entraînementetchaussuressimilaires,àsemellesextérieuresencaoutchoucoumatièreplastique

6404.11

851.3 Chaussures,n.d.a.,àsemellesextérieuresetdessusencaoutchoucouenmatièreplastique

851.31 Autreschaussuresétanchesdontledessusn’aéténifixéniréuniàlasemelleextérieureparcoutureoupardesri�ets,desclous,des�is,destétonsoudesdispositifssimilaires

6401.92,.99

851.32 Autreschaussuresàsemellesextérieuresetdessusencaoutchoucouenmatièreplastique,n.d.a.

6402.20-.99

851.4 Autreschaussuresàdessusencuirnatureloureconstitué

851.41 Chaussuresàsemellesextérieuresencuiretdessusconstituépardeslanièresdecuirnaturelpassantsurlecou-de-piedetentourantlegrosorteilouunecoquilledeprotectionenmétal

6403.20

851.48 Chaussures,n.d.a.,àdessusencuirnatureloureconstituéetsemellesextérieuresencuirnaturel

6403.51-.99

851.49 Chaussuresàdessusencuirnatureloureconstitué,n.d.a. 6405.10

851.5 Autreschaussuresàdessusenmatièretextile

851.51 Àsemellesextérieuresencaoutchoucouenmatièreplastique 6404.19

851.52 Àsemellesextérieuresencuirnatureloureconstitué 6404.20

851.59 Autres 6405.20

851.7 851.7 Chaussures,n.d.a. 6405.90

851.9 851.9 Partiesdechaussures(ycomprisdessus,mêmeattachésàunesemelleintérieure);semellesintérieuresamo�ibles,talonnettesetarticlessimilairesamo�ibles;guêtres,jambièresetarticlessimilairesetleursparties

6406.10-.99



Di�ision87Instrumentsetappareilsspécialisés,scientifiquesetdecontrôle,n.d.a.

GroupeSous-


871 INSTRUMENTS ET APPAREILS OPTIQUES, N.D.A.

871.1 Jumelles,longues-�ues,télescopesoptiquesetleursbâtis;autresappareilsd’astronomieetleursbâtis(àl’exclusiondesappareilsderadioastronomie)

871.11 Jumelles 9005.10

871.15 Autresinstrumentsd’astronomie 9005.80

871.19 Partiesetaccessoires(ycomprislesbâtis) 9005.90

871.3 Microscopes(autresqu’optiques);diffractographes;leursparties,piècesdétachéesetaccessoires,n.d.a.

871.31 Microscopes(autresqu’optiques)etdiffractographes 9012.10

871.39 Partiesetaccessoires 9012.90

871.4 Microscopesoptiques(ycomprislesmicroscopespourlamicrophotographie,lamicrocinématographieoulamicroprojection)

871.41 Microscopesstéréoscopiques 9011.10

871.43 Autresmicroscopespourlamicrophotographie,lamicrocinématographieoulamicroprojection

9011.20

871.45 Microscopes,n.d.a. 9011.80

871.49 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesmicroscopesoptiques 9011.90

871.9 Dispositifsàcristauxliquides,n.d.a.;lasers(autresquelesdiodeslaser);autresdispositifsappareilsetinstrumentsd’optique,n.d.a.

871.91 Lunettesde�iséepourarmes;périscopes;lunettespourmachines,appareilsouinstrumentsdelasection7,deladi�ision87,desgroupes881et884oudusous-groupe899.6

9013.10

871.92 Lasers(autresquelesdiodeslaser) 9013.20

871.93 Autresdispositifs,appareilsetinstrumentsd’optique 9013.80

871.99 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesarticlesdusous-groupe871.9 9013.90

872 INSTRUMENTS ET APPAREILS, N.D.A., À USAGE MÉDICAL, CHIRURGICAL, DENTAIRE OU VÉTÉRINAIRE

872.1 Instrumentsetappareilsdentaires,n.d.a.

872.11 Toursdentaires,mêmecombinéssurunebasecommunea�ecd’autreséquipementsdentaires

9018.41

872.19 Autresinstrumentsetappareilsdentaires 9018.49

872.2 Instrumentsetappareilspourlamédecine,lachirurgieoul’art�étérinaire(ycomprisinstrumentsd’ophtalmologiemaisàl’exclusiondesinstrumentsetappareilsd’électrodiagnosticetderadiologie)

872.21 Seringues,aiguilles,cathéters,canulesetinstrumentssimilaires 9018.31-.39

872.25 Instrumentsetappareilsd’ophtalmologie,n.d.a. 9018.50

872.29 Autresinstrumentsetappareilspourlamédecine,lachirurgieoul’art�étérinaire 9018.90

872.3 Appareilsdemécanothérapie;appareilsdemassage;appareilsdepsychotechnie;appareilsd’ozonothérapie,d’oxygénothérapie,d’aérosolthérapie,appareilsrespiratoiresderéanimationetautresappareilsdethérapierespiratoire;autresappareilsrespiratoiresetmasquesàgaz(àl’exclusiondesmasquesdeprotectiondépour�usdemécanismeouélémentfiltrantamo�ible)

GroupeSous-


872.31 Appareilsdemécanothérapie;appareilsdemassage;appareilsdepsychotechnie 9019.10

872.33 Appareilsd’ozonothérapie,d’oxygénothérapie,d’aérosolthérapie,appareilsrespiratoiresderéanimationetautresappareilsdethérapierespiratoire

9019.20

872.35 Autresappareilsrespiratoiresetmasquesàgaz(àl’exclusiondesmasquesdeprotectiondépour�usdemécanismeouélémentfiltrantamo�ible)

9020.00

872.4 872.4 Mobilierpourlamédecine,lachirurgie,l’artdentaireoul’art�étérinaire(tablesd’opération,tablesd’examen,litsàmécanismepourusagescliniques,fauteuilsdedentistes,parexemple);fauteuilspoursalonsdecoiffureetfauteuilssimilaires,a�ecdispositifàlafoisd’orientationetd’élé�ation;partiesetpiècesdétachéesdecesarticles

9402.10,.90

873 COMPTEURS, N.D.A.

873.1 Compteursdefournitureoudeproductionàgaz,àliquidesoud’électricité,ycomprislescompteurspourleurétalonnage

873.11 Compteursàgaz 9028.10

873.13 Compteursàliquides 9028.20

873.15 Compteursd’électricité 9028.30

873.19 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdecompteursàgaz,àliquidesoud’électricité 9028.90

873.2 Compteursdetoursoudeproduction,taximètres,totalisateursdecheminparcouru,podomètresetcompteurssimilaires,indicateursde�itesseettachymètres(àl’exclusiondesarticlesdusous-groupe874.1);stroboscopes

873.21 Compteursdetoursoudeproduction,taximètres,totalisateursdecheminparcouru,podomètresetcompteurssimilaires

9029.10

873.25 Indicateursde�itesseettachymètres;stroboscopes 9029.20

873.29 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesarticlesdusous-groupe873.2 9029.90

874 INSTRUMENTS ET APPAREILS DE MESURE, DE VÉRIFICATION, D’ANALYSE ET DE CONTRÔLE, N.D.A.

874.1 Boussoles;autresinstrumentsetappareilsdena�igation;instrumentsetappareilsdegéodésie,detopographie,d’arpentage,deni�ellement,dephotogrammétrie,d’hydrographie,d’océanographie,d’hydrologie,demétéorologieoudegéophysique;télémètres

874.11 Boussoles;autresinstrumentsetappareilsdena�igation 9014.10-.80

874.12 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesinstrumentsetappareilsdena�igation 9014.90

874.13 Instrumentsetappareilsdegéodésie,detopographie,d’arpentage,deni�ellement,dephotogrammétrie,d’hydrographie,d’océanographie,d’hydrologie,demétéorologieoudegéophysique(àl’exclusiondesboussoles);télémètres

9015.10-.80

874.14 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesarticlesdelaposition874.13 9015.90

874.2 Instrumentsdedessin,detraçageoudecalcul(tablesetmachinesàdessiner,pantographes,rapporteurs,étuisdemathématiques,règlesetcerclesàcalcul,parexemple);instrumentsdemesuredelongueurs,pouremploiàlamain(mètres,micromètres,piedsàcoulisseetcalibresparexemple),n.d.a.;instruments,appareilsetmachinesdemesureoudecontrôle,n.d.a.;projecteursdeprofils;parties,piècesdétachéesetaccessoiresdecesinstruments,appareilsetmachines

874.22 Tablesetmachinesàdessiner,mêmeautomatiques,etautresinstrumentsdedessin,detraçageoudecalcul

9017.10,.20

874.23 Instrumentsdemesuredelongueurs,pouremploiàlamain(mètres,micromètres,piedsàcoulisseetcalibres,parexemple),n.d.a.

9017.30,.80

874.24 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesarticlesdespositions874.22et874.23 9017.90

874.25 Instruments,appareilsetmachinesdemesureoudecontrôle,n.d.a.;projecteursdeprofils

9031.10-.80



GroupeSous-


874.26 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesarticlesdelaposition874.25 9031.90

874.3 Instrumentsetappareilspourlamesureoulecontrôledudébit,duni�eau,delapressionoud’autrescaractéristiques�ariablesdesliquidesoudesgaz(débitmètres,indicateursdeni�eau,manomètres,compteursdechaleur,parexemple),àl’exclusiondesinstrumentsetappareilsdessous-groupes873.1,874.1et874.6;parties,piècesdétachéesetaccessoiresdecesinstrumentsetappareils

874.31 Instrumentsetappareilspourlamesureoulecontrôledudébitouduni�eaudesliquides

9026.10

874.35 Instrumentsetappareilspourlamesureoulecontrôledelapressiondesliquidesoudesgaz

9026.20

874.37 Autresinstrumentsetappareilspourlamesureoulecontrôledesliquidesoudesgaz 9026.80

874.39 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesinstrumentsetappareilspourlamesureoulecontrôledesliquidesoudesgaz

9026.90

874.4 Instrumentsetappareilspourl’analysephysiqueouchimique(polarimètre,réfractomètres,spectromètres,analyseursdegazoudefumées,parexemple;instrumentsetappareilsdemesureoudecontrôledela�iscosité,delaporosité,deladélitation,delatensionsuperficielleousimilaires;instrumentsetappareilsdemesuresoudecontrôlescalorimétriques,acoustiquesouphotométriques(ycomprislesindicateursdetempsdepose);microtomes

874.41 Analyseursdegazoudefumées 9027.10

874.42 Chromatographesetappareilsd’électrophorèse 9027.20

874.43 Spectromètres,spectrophotomètresetspectrographesutilisantlesrayonnementsoptiques(ultra�iolets,duspectre�isible,infrarouges)

9027.30

874.45 Autresinstrumentsetappareilsutilisantlesrayonnementsoptiques(ultra�iolets,duspectre�isible,infrarouges)

9027.50

874.46 Instrumentsetappareilspouranalysesphysiquesouchimiques,n.d.a. 9027.80

874.49 Microtomes;parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesarticlesdusous-groupe874.4 9027.90

874.5 Instrumentsdemesureetdecontrôleetinstrumentsscientifiques,n.d.a.

874.51 Balancessensiblesàunpoidsde5cg,a�ecousanspoids 9016.00

874.52 Instruments,appareilsoumodèlesconçuspourladémonstration(dansl’enseignementoulesexpositions,parexemple),nonsusceptiblesd’autresemplois

9023.00

874.53 Machinesetappareilsd’essaisdedureté,detraction,decompression,d’élasticitéoud’autrespropriétésmécaniquesdesmatériaux(métaux,bois,textiles,papier,matièresplastiques,parexemple)

9024.10,.80

874.54 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesmachinesetappareilsdelaposition874.53 9024.90

874.55 Densimètres,aéromètres,pèse-liquidesetinstrumentsflottantssimilaires,thermomètres,pyromètres,baromètres,hygromètresetpsychromètres,mêmeenregistreurs,mêmecombinésentreeux

9025.11-.80

874.56 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesinstrumentsdelaposition874.55 9025.90

874.6 Instrumentsetappareilspourlarégulationoulecontrôleautomatiques

874.61 Thermostats 9032.10

874.63 Régulateursetcontrôleursdepression(manostats,pressostats) 9032.20

874.65 Autresinstrumentsetappareilspourlarégulationoulecontrôleautomatique 9032.81,.89

874.69 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesinstrumentsetappareilsdecommandeouderégulationautomatique

9032.90

874.7 Oscilloscopes,analyseursdespectreetautresinstrumentsetappareilspourlamesureoulecontrôledegrandeursélectriques(àl’exclusiondescompteursdusous-groupe873.1);instrumentsetappareilspourlamesureouladétectiondesrayonsalpha,bêta,gammaetX,desrayonscosmiquesoud’autresrayonnementsionisants

874.71 Instrumentsetappareilspourlamesureoulecontrôledesrayonnementsionisants 9030.10

GroupeSous-


874.73 Oscilloscopesetoscillographes 9030.20

874.75 Autresinstrumentsetappareilspourlamesureoulecontrôledelatension,del’intensité,delarésistanceoudelapuissance,sansdispositifenregistreur

9030.31,.33

874.77 Autresinstrumentsetappareilsspécialementconçuspourlestechniquesdelatélécommunication(hypsomètres,kerdomètres,distorsiomètres,posphomètres,parexemple)

9030.40

874.78 Autresinstrumentsetappareilspourlamesureoulecontrôledegrandeursélectriques 9030.32,.39,.82-.89

874.79 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesinstrumentsetappareilsdusous-groupe874.7

9030.90

874.9 874.9 Parties,piècesdétachéesetaccessoirespourmachines,appareils,instrumentsouarticles,n.d.a.

9033.00

Di�ision88Appareils,matérieletarticlesdephotographieetappareilsd’optique,n.d.a.;montresetpendules

GroupeSous-


881 APPAREILS ET MATÉRIEL PHOTOGRAPHIQUES, N.D.A.

881.1 Appareilsphotographiques(àl’exclusiondesappareilscinématographiques);lampes-éclair,tubes-éclairetsimilaires(àl’exclusiondeslampesàdéchargedusous-groupe778.2);parties,piècesdétachéesetaccessoiresdecesarticles

881.11 Appareilsphotographiques(àl’exclusiondesappareilscinématographiques) 9006.10-.59

881.13 Lampesàtubeàdécharge,pourlaproductiondelalumière-éclair(dits«flashesélectroniques»)enphotographie

9006.61,.69

881.14 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesappareilsphotographiquesdelaposition881.11

9006.91

881.15 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesappareilsàtubeàdéchargepourlaproductiondelalumière-éclairenphotographie

9006.99

881.2 Camérasetprojecteurscinématographiques,mêmeéquipésd’unenregistreuroud’unreproducteurdeson;parties,piècesdétachéesetaccessoiresdecesarticles

881.21 Camérascinématographiques 9007.11,.19

881.22 Projecteurscinématographiques 9007.20

881.23 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdescamérascinématographiquesdelaposition821.21.

9007.91

881.24 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesprojecteurscinématographiques 9007.92

881.3 Appareilsetmatérielphotographiquesetcinématographiques,n.d.a.

881.31 Lecteursdemicrofilms,demicrofichesoud’autremicroformats,mêmepermettantl’obtentiondecopies.

9008.20

881.32 Projecteursd’imagesfixes,n.d.a. 9008.10,.30

881.33 Appareilsphotographiquesd’agrandissementouderéduction(àl’exclusiondesappareilscinématographiques)

9008.40

881.34 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesappareilsetdumatérieldespositions881.31à881.33

9008.90

881.35 Appareilsetmatérielspourlaboratoiresphotographiques(mêmecinématographiques)(ycomprispourlaprojectiondecircuitssurdesmatériauxàsemi-conducteurssensibilisés),n.d.a.;négatoscopes;écranspourprojections

9010.10-.60

881.36 Parties,piècesdétachéesetaccessoirespourlesappareilsetmatérielsdelaposition881.35

9010.90



GroupeSous-


882 ARTICLES DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINÉMATOGRAPHIE

882.1 882.1 Préparationschimiquesàusagesphotographiques(autresqueles�ernis,colles,adhésifsetpréparationssimilaires);produitsnonmélangés,soitdosésen�ued’usagesphotographiques,soitconditionnéspourla�enteaudétailpourcesmêmeusagesetprêtsàl’emploi

3707.10,.90

882.2 882.2 Plaquesetpellliculesphotographiquesnonenroulées,sensibilisées,nonexposées,enautresmatièresquelepapier,lecartonouletissu;pelliculesphotographiquesnonenrouléesàdé�eloppementettirageinstantanés,sensibilisées,nonexposées,mêmeenchargeurs

3701.10-.99

882.3 882.3 Pelliculesphotographiquessensibilisées,nonexposées,enrouleaux,enautresmatièresquelepapier,lecartonouletissu;pelliculesphotographiquesàdé�eloppementettirageinstantanés,enrouleaux,sensibilisées,nonexposées

3702.10-.95

882.4 882.4 Papiers,cartonsettissusphotographiquessensibilisésnonexposés 3703.10-.90

882.5 882.5 Plaques,pellicules,films,papiers,cartonsettissusphotographiques,exposésmaisnondé�eloppés

3704.00

882.6 882.6 Plaquesetpelliculesphotographiquesautresquecinématographiques,exposéesetdé�eloppées

3705.10,.90

883 PELLICULES CINÉMATOGRAPHIQUES EXPOSÉES ET DÉVELOPPÉES, MÊME COMPORTANT L’ENREGISTREMENT DU SON OU NE COMPORTANT QUE CET ENREGISTREMENT

883.1 883.1 De35mmouplus 3706.10

883.9 883.9 Demoinsde35mm 3706.90

884 ARTICLES D’OPTIQUE, N.D.A.

884.1 Fibresoptiquesetfaisceauxdefibresoptiques;câblesdefibresoptiquesàl’exclusiondeceuxdusous-groupe773.1;feuillesouplaquesdematièrespolarisantes;�erresdelunetterieoudecontact,prismes,miroirsetautresélémentsd’optiqueentoutematière,nonmontés,àl’exclusiondecesélémentsen�errenonou�résoptiquement

884.11 Verresdecontact 9001.30

884.15 Verresdelunetterie 9001.40

884.17 Lentillesdelunetterieenautresmatièresquele�erre 9001.50

884.19 Fibresoptiquesetfaisceauxetcâblesdefibresoptiques;matièrespolarisantesenfeuillesouenplaques;élémentsd’optiquenonmontés,n.d.a.

9001.10,.20,.90

884.2 Lunettesetmonturesdelunettes

884.21 Monturesdelunettesetd’articlessimilaires 9003.11,.19

884.22 Partiesetpiècesdétachéesdemonturesdelunettesetd’articlessimilaires 9003.90

884.23 Lunettes(correctrices,protectricesouautres) 9004.10,.90

884.3 Verres,lentilles,prismes,miroirsetautresélémentsd’optique,entoutematière,faisantpartied’instrumentsoud’appareilsoudestinésàdesinstrumentsouappareils,autresqu’en�errenonou�réoptiquement

884.31 Objectifspourappareilsdeprisede�ue,pourprojecteursoupourappareilsphotographiquesoucinématographiques,d’agrandissementouderéduction

9002.11

884.32 Autresobjectifs 9002.19

884.33 Filtres 9002.20

884.39 Elémentsd’optiquemontés,n.d.a. 9002.90

885 MONTRES ET PENDULES

885.3 Montres-bracelets,montresdepocheetautresmontres(ycomprislescompteursdetemps),àboîtierenmétalprécieuxouenmétalplaquéoudoublédemétalprécieux

GroupeSous-


885.31 Montres-braceletsàpiles,mêmeincorporantuncompteurdetemps 9101.11,.19

885.32 Autresmontres-bracelets,mêmeincorporantuncompteurdetemps 9101.21,.29

885.39 Montresdepocheetautresmontres(autresquemontres-bracelets) 9101.91,.99

885.4 Montres-bracelets,montresdepocheetautresmontres(ycomprislescompteursdetemps),àl’exclusiondecellesdusous-groupe885.3

885.41 Montres-braceletsàpiles,mêmeincorporantuncompteurdetemps 9102.11-.19

885.42 Autresmontres-bracelets,mêmeincorporantuncompteurdetemps 9102.21,.29

885.49 Montresdepocheetautresmontres(àl’exclusiondesmontres-bracelets) 9102.91,.99

885.5 Mou�ementsdemontres,completsetmontés

885.51 Àpiles 9108.11-.19

885.52 Autresqu’àpiles 9108.20,.90

885.7 Appareilsd’horlogerie

885.71 Horlogesdetableauxdebordetmontressimilairespourautomobiles,aérodynes,�éhiculesspatiaux,bateauxetautres�éhicules

9104.00

885.72 Pendulettesàmou�ementdemontre(àl’exclusiondesappareilsd’horlogeriedelaposition885.71),àpiles

9103.10

885.73 Autresappareilsd’horlogerieàmou�ementdemontre(àl’exclusiondeceuxdelaposition885.71)

9103.90

885.74 Ré�eilsetpendulettesàpiles 9105.11

885.75 Autresré�eilsetpendulettes 9105.19

885.76 Pendulesethorlogesmuralesàpiles,àaccumulateurousursecteur 9105.21

885.77 Autrespendulesethorlogesmurales 9105.29

885.78 Autrespendulesethorlogesàpiles,àaccumulateurousursecteur 9105.91

885.79 Appareilsd’horlogerie,n.d.a. 9105.99

885.9 Appareilsetaccessoiresdemesuredutemps,n.d.a.;parties,piècesdétachéesetaccessoiresd’appareilsd’horlogerie

885.91 Boîtiersdemontresetleurspartiesetpiècesdétachées 9111.10-.90

885.92 Braceletsdemontresetleurspartiesetpiècesdétachées,enmétal 9113.10,.20

885.93 Braceletsdemontresetleurspartiesetpiècesdétachées,enmatièreautrequedumétal 9113.90

885.94 Appareilsàenregistrerl’heureetappareilsàmesurer,enregistrerouindiquerautrementdesinter�allesdetemps,àmou�ementd’horlogerieouàmoteursynchrone(horlogesdepointage,horodateurs,horocompteurs,parexemple)

9106.10,.90

885.95 Interrupteurshorairesetautresappareilspermettantdedéclencherunmécanismeàtempsdonné,munisdemou�ementsd’horlogerieoud’unmoteursynchrone

9107.00

885.96 Mou�ementsd’horlogeriecompletsetassemblés 9109.11-.90

885.97 Cagesetcabinetsdesappareilsd’horlogerieetautresarticlesdugroupe885etleurspartiesetpiècesdétachées

9112.20,.90

885.98 Mou�ementsd’horlogeriecompletsnonassemblésoupartiellementassemblés(chablons);mou�ementsd’horlogerieincompletsassemblés;ébauchesdemou�ementsd’horlogerie

9110.11-.90

885.99 Fournituresd’horlogerie,n.d.a. 9114.10-.90


Di�ision89Articlesmanufacturésdi�ers,n.d.a.

GroupeSous-


891 ARMES ET MUNITIONS

891.1 Véhiculesblindésdecombatetarmesdeguerre

891.11 Véhiculesblindésdecombat,motorisés,armésounon,etleurspartiesetpiècesdétachées

8710.00

891.12 Armesdeguerre(autresquelesre�ol�ers,lespistoletsetlesarmesdelaposition891.13) 9301.11-.90

891.13 Armesblanches(sabres,épées,baïonnettes,parexemple),leurspartiesetpiècesdétachéesetleursfourreaux

9307.00

891.14 Re�ol�ersetpistolets(autresqueceuxdelaposition891.31) 9302.00

891.2 Bombes,grenades,torpilles,mines,missilesetmunitionsdeguerresimilairesetleurspartiesetpiècesdétachées;cartouchesetautresmunitionsetleursprojectiles,partiesetpiècesdétachées,ycomprislesche�rotines,plombsdechasseetbourrespourcartouches

891.22 Cartouchespourfusilsoucarabinesàcanonlisse 9306.21

891.23 Plombspourcarabinesàaircompriméetpartiesetpiècesdétachéesdecartouchespourfusilsoucarabinesàcanonlisse

9306.29

891.24 Autrescartouchesetleurspartiesetpiècesdétachées 9306.30

891.29 Munitionsdeguerreetleurspartiesetpiècesdétachées,n.d.a. 9306.90

891.3 Armesautresquedeguerre

891.31 Armesàfeu,n.d.a.,etenginssimilairesutilisantladéflagrationdelapoudre(fusilsetcarabinesdechasse,armesàfeunepou�antêtrechargéesqueparlecanon,pistoletslance-fuséesetautresenginsconçusuniquementpourlancerdesfuséesdesignalisation,pistoletsetre�ol�erspourletiràblanc,pistoletsd’abattageàche�ille,canonslance-amarres,parexemple)

9303.10-.90

891.39 Autresarmes(fusils,carabinesetpistoletsàressort,àaircompriméouàgaz,matraques,parexemple),àl’exclusiondecellesdelaposition891.13

9304.00

891.9 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdesarticlesdespositions891.12et891.14etdusous-groupe891.3

891.91 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresdere�ol�ersoudepistolets 9305.10

891.93 Canonslissesdesfusilsdelaposition891.31 9305.21

891.95 Autrespartiesetpiècesdétachéesdesfusilsetcarabinesdelaposition891.31 9305.29

891.99 Parties,piècesdétachéesetaccessoires,n.d.a.,desarticlesdespositions891.12et891.39 9305.91,.99

892 IMPRIMÉS

892.1 Li�res,brochures,ou�ragescartographiquesetglobes(àl’exclusiondesarticlespublicitaires)

892.12 Albumsouli�resd’imagesetalbumsàdessinerouàcolorierpourenfants 4903.00

892.13 Ou�ragescartographiquessouslaformedeli�resoudebrochures 4905.91

892.14 Ou�ragescartographiquesdetousgenres(ycomprislescartesmurales,lesplanstopographiquesetlesglobes),imprimés,autrementquesouslaformedeli�resoudebrochures

4905.10,.99

892.15 Li�res,brochuresetimpriméssimilairesenfeuilletsisolés,mêmepliés 4901.10

892.16 Dictionnairesetencyclopédies,mêmeenfascicules,maisnonenfeuilletsisolés 4901.91


GroupeSous-


892.19 Autresli�res,brochuresetimpriméssimilaires,autresqu’enfeuilletsisolés 4901.99

892.2 Journauxetpublicationspériodiquesimprimés,mêmeillustrés,mêmecontenantdelapublicité

892.21 Paraissantaumoinsquatrefoisparsemaine 4902.10

892.29 Paraissantmoinsdequatrefoisparsemaine 4902.90

892.4 Cartespostales,cartesde�œux,d’annonceoudefaire-partetdécalcomaniesimpriméespartoutprocédé

892.41 Décalcomanies 4908.10,.90

892.42 Cartespostalesimpriméesouillustrées;cartesimpriméesde�œux,d’annonceoudefairepart,mêmeillustrées,mêmea�ecen�eloppes,garnituresouapplications

4909.00

892.8 Imprimés,n.d.a.

892.81 Etiquettesdetousgenresenpapieroucarton,mêmeimprimées 4821.10,.90

892.82 Plansetdessinsd’architecteoud’ingénieuretautresplansetdessinsindustriels,commerciaux,topographiquesousimilaires,obtenusenoriginalàlamain;textesécritsàlamain;copiesobtenuesaucarboneetreproductionsphotographiquessurpapiersensibilisédecesplans,dessinsoutextes

4906.00

892.83 Timbres-poste,timbresfiscauxetsimilairesnonoblitérés,ayantcoursoudestinésàa�oircoursdanslepaysdedestination;papierstimbrés;billetsdebanque;chèques;titresd’actionsoud’obligationsettitressimilaires

4907.00

892.84 Calendriersdetousgenres,imprimés[ycomprislesblocsdecalendriersàeffeuiller(éphémérides)]

4910.00

892.85 Musiquemanuscriteouimprimée,mêmeillustréeoureliée 4904.00

892.86 Impriméspublicitaires,cataloguescommerciauxetsimilaires 4911.10

892.87 Images,gra�uresetphotographies 4911.91

892.89 Imprimés,n.d.a. 4911.99

893 ARTICLES, N.D.A., EN MATIèRE PLASTIQUE

893.1 Articlesdetransportoud’emballageenmatièreplastique;bouchons,cou�ercles,capsulesetautresdispositifsdefermetureenmatièreplastique

893.11 Sacs,sachets,pochettesetcornetsenmatièreplastique 3923.21,.29

893.19 Articlesdetransportoud’emballage,n.d.a.;bouchons,cou�ercles,capsulesetautresdispositifsdefermetureenmatièreplastique

3923.10,.30-.90

893.2 Articlesd’équipementenmatièreplastiquepourlaconstruction

893.21 Baignoires,douches,é�iers,la�abos,bidets,cu�ettesd’aisanceetleurssiègesetcou�ercles,réser�oirsdechasseetarticlessimilairespourusagessanitairesouhygiéniques,enmatièreplastique

3922.10-.90

893.29 Autresarticlesd’équipementenmatièreplastiquepourlaconstruction 3925.10-.90

893.3 Re�êtementdesols,demursoudeplafondsetarticlesdeménageoud’hygièneenmatièreplastique

893.31 Re�êtementsdesolsenmatièreplastique,mêmeautocollants,enrouleauxousousformedecarreauxoudedalles;re�êtementsdemursoudeplafondsenmatièreplastique

3918.10,.90

893.32 Vaisselle,autresarticlesdeménageetd’économiedomestiqueetarticlesdetoiletteenmatièreplastique

3924.10,.90

893.9 Articlesenmatièreplastique,n.d.a.

893.94 Articlesdebureauetarticlesscolaires 3926.10

893.95 Garniturespourmeubles,carrosseriesousimilaires 3926.30




GroupeSous-


894 VOITURES D’ENFANTS, JOUETS ET JEUX

894.1 894.1 Landaus,poussettesetautres�oituresd’enfantetleurspartiesetpiècesdétachées,n.d.a.

8715.00

894.2 894.2 Tricycles,scooters,�oituresàpédalesetautresjouetsàroues;landausetpoussettespourpoupées;poupées;modèlesréduitsetmodèlesàusagerécréatifsimilaires,mêmeanimés;puzzlesdetoutesnatures

9503.00

894.3 Articlespourjeuxdesociété(ycomprislesjeuxàmoteurouàmou�ement,lesbillards,lestablesspécialespourjeuxdecasinoetlesjeuxdequillesautomatiques(bowling)

894.31 Jeuxélectroniques(�idéos)destypesutilisablesa�ecunrécepteurdetélé�ision 9504.10

894.33 Articlesetaccessoirespourbillards 9504.20

894.35 Autresjeuxfonctionnantparl’introductiond’unepiècedemonnaie,d’unbilletdebanque,d’unecartebancaire,d’unjetonoud’autresmoyensdepaiement,àl’exclusiondumatérielpourjeuxdequillesautomatiques(bowling)

9504.30

894.37 Cartesàjouer 9504.40

894.39 Articlespourjeuxdesociété,n.d.a. 9504.90

894.4 Articlespourfêtes,carna�alsouautresdi�ertissement,ycomprislesarticlesdemagieetarticles-surprises,décorationsd’arbresdeNoëletarticlessimilairespourfêtesdeNoël(arbresdeNoëlartificiels,basdeNoël,imitationsdetraîneaudePèreNoël,crèchesetsantons,parexemple)

894.41 GuirlandesélectriquesdestypesutiliséspourlesarbresdeNoël 9405.30

894.45 AutresarticlespourfêtesdeNoël 9505.10

894.49 Autresarticlespourdi�ertissementsetfêtes 9505.90

894.6 894.6 Manèges,balançoires,standsdetiretautresattractionsforaines,cirques,ménageriesetthéâtresambulants

9508.10,.90

894.7 Articlesdesport

894.71 Cannesàpêche,hameçonsetautresarticlespourlapêcheàlaligne;épuisettespourtoususages;filetsàpapillonsetautresfiletssimilaires;leurres(àl’exclusiondeceuxdusous-groupe896.5oudelaposition898.29)etarticlesdechassesimilaires,n.d.a.

9507.10-.90

894.72 Patinsàglaceetpatinsàroulettes(ycomprisleschaussuresauxquellesdespatinssontfixés)

9506.70

894.73 Skisdeneigeetautrematérielpourlapratiqueduskideneige 9506.11-.19

894.74 Skisnautiques,aquaplanes,planchesà�oileetautrematérielpourlapratiquedessportsnautiques

9506.21,.29

894.75 Equipementdegolf 9506.31-.39

894.76 Raquettesdetennis,debadmintonousimilaires,mêmecordées 9506.51,.59

894.77 Gants,mitainesetmouflesspécialementconçuspourlapratiquedesports 4203.21

894.78 Articlesetmatérield’exercicephysiqueengénéral,degymnastiqueoud’athlétisme 9506.91

894.79 Articlesdesport,n.d.a. 9506.40,.61-.69,.99

895 FOURNITURES DE BUREAU, N.D.A.

895.1 Fournituresdebureauenmétalcommun

895.11 Classeurs,fichiers,boîtesdeclassement,porte-copies,plumiers,porte-cachetsetmatérieletfournituressimilairesdebureau(àl’exclusiondesmeublesdebureaudugroupe821)

8304.00

895.12 Mécanismespourreliuresdefeuilletsmobilesoupourclasseurs,attache-lettres,coinsdelettres,trombones,ongletsdesignalisationetarticlessimilaires;agrafesenmétalcommunprésentéesenbarrettes(debureau,pourtapissiersouemballeurs,parexemple)

8305.10-.90

895.2 Stylos,crayonsetstylosàencre

GroupeSous-


895.21 Stylosàbille;stylosetmarqueursàmèchefeutreouàautrespointesporeuses;stylosàplumeetautresstylos;styletspourduplicateurs;portemines;porte-plumes,porte-crayonsetarticlessimilaires;partiesetpiècesdétachées(ycomprislescapuchonsetlesagrafes)decesarticles(àl’exclusiondeceuxdespositions895.22ou895.23)

9608.10-.60,.99

895.22 Plumesàécrireetbecspourplumes 9608.91

895.23 Crayons(àl’exclusiondescrayonsdelaposition895.21),crayonsdecouleur,crayonsàminedeplomb,pastels,fusains,craiesàécrireouàdessineretcraiesdetailleur

9609.10-.90

895.9 Autresfournituresdebureau

895.91 Encresàécrireouàdessineretautresencres(àl’exclusiondesencresd’imprimerie),mêmeconcentréesousousformesolide

3215.90

895.92 Ardoisesettableauxpourl’écritureetledessin,mêmeencadrés 9610.00

895.93 Dateurs,cachets,numéroteurs,timbresetarticlessimilaires(ycomprislesappareilspourl’impressiond’étiquettes),àmain;composteursetimprimeriescomportantdescomposteurs,àmain

9611.00

895.94 Rubansencreurspourmachinesàécrireetsimilaires,encrésouautrementpréparésen�uedelaisserdesempreintes,mêmemontéssurbobineouencartouche;tamponsencreurs,mêmeimprégnés,a�ecousansboîte

9612.10,.20

896 œUVRES D’ART, PIèCES DE COLLECTION ET PIèCES D’ANTIQUITÉ

896.1 Peintures,dessinsetpastelsfaitsentièrementàlamain(àl’exclusiondesdessinsdelaposition892.82etdesarticlesmanufacturésautresquepeintsoudécorésàlamain;collagesettableautinsdécoratifssimilaires

896.11 Peintures,dessinsetpastels 9701.10

896.12 Collagesettableautinsdécoratifssimilaires 9701.90

896.2 896.2 Gra�ures,estampesetlithographiesoriginales 9702.00

896.3 896.3 Productionsoriginalesdel’artstatuaireoudelasculpture,entoutematière 9703.00

896.4 896.4 Timbres-poste,timbresfiscaux,marquespostales,en�eloppesdepremierjour,entierspostauxetsimilairesoblitérésou,s’ilsnesontpasoblitérés,n’ayantpascoursetnede�antpasêtreémisnou�ellementdanslepaysauquelilssontdestinés

9704.00

896.5 896.5 Collectionsetspécimensdecollectionprésentantunintérêtzoologique,botanique,minéralogique,anatomique,historique,archéologique,paléontologique,ethnographiqueounumismatique

9705.00

896.6 896.6 Piècesd’antiquitéayantplusde100ansd’âge 9706.00

897 BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET ARTICLES D’ORFèVRERIE, ET AUTRES ARTICLES EN MATIèRES PRÉCIEUSES OU SEMI-PRÉCIEUSES, N.D.A.

897.2 Bijouteriefantaisie

897.21 Enmétalcommun,mêmeplaquéoudoublédemétalprécieux 7117.11,.19

897.29 Enautrematièrenonprécieuse 7117.90

897.3 Bijouterieetjoaillerieenmétauxdugroupeor,argentetplatine(àl’exceptiondesmontresetboîtiersdemontre)etarticlesd’orfè�rerie(ycomprislespierresgemmesserties)

897.31 Articlesdebijouterieoudejoaillerieetleursparties,enmétauxprécieux(àl’exceptiondesmontresetdesboîtiersdemontre)

7113.11-.20

897.32 Articlesd’orfè�rerieetleursparties,enmétalprécieuxouenmétalplaquéoudoublédemétalprécieux(àl’exclusiondesarticlesdelaposition897.31)

7114.11-.20

897.33 Ou�ragesenperlesfinesoudeculture,enpierresprécieusesousemi-précieuses(naturelles,synthétiquesoureconstituées)

7116.10,.20

897.4 Autresou�ragesenmétalprécieuxouenmétalplaquéoudoublédemétalprécieux

897.41 Catalyseurssousformedetoilesoudetreillisenplatineoumétauxdelamineduplatine 7115.10



GroupeSous-


897.49 Articlesenmétalprécieuxouenmétalplaquéoudoublédemétalprécieux,n.d.a. 7115.90

898 INSTRUMENTS DE MUSIQUE, LEURS PARTIES, PIèCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES; DISQUES, BANDES ET AUTRES DISPOSITIFS D’ENREGISTREMENT DU SON OU D’ENREGISTREMENT SIMILAIRE (À L’EXCLUSION DES ARTICLES DES GROUPES 763 ET 883)

898.1 Pianosetautresinstrumentsdemusiqueàcordes

898.13 Pianos,mêmeautomatiques;cla�ecinsetautresinstrumentsàcordesetcla�ier 9201.10-.90

898.15 Autresinstrumentsdemusiqueàcordes(guitares,�iolons,harpes,parexemple) 9202.10,.90

898.2 Instrumentsdemusique(àl’exclusiondespianosetautresinstrumentsdemusiqueàcordes)

898.23 Autresinstrumentsdemusiqueà�ent(clarinettes,trompettes,cornemuses,parexemple)

9205.10,.90

898.24 Instrumentsdemusiqueàpercussion(tambourscaisses,xylophones,cymbales,castagnettes,maracas,parexemple)

9206.00

898.25 Instrumentsàcla�ier(autresquelesaccordéons)dontlesonestproduitoudoitêtreamplifiépardesmoyensélectriques(orguesélectriques,parexemple)

9207.10

898.26 Instrumentsdemusique,n.d.a.,dontlesonestproduitoudoitêtreamplifiépardesmoyensélectriques(guitares,accordéons,parexemple)

9207.90

898.29 Boîtesàmusique,orchestrions,orguesdeBarbarie,oiseauxchanteursmécaniques,sciesmusicalesetautresinstrumentsdemusique,n.d.a.;appeauxdetousgenres;sifflets,cornesd’appeletautresinstrumentsd’appeloudesignalisationàbouche

9208.10,.90

898.4 Disques,bandes,dispositifsdestockagerémanentdesdonnéesàbasedesemi-conducteurs,«cartesintelligentes»etautressupportspourl’enregistrementdusonoupourenregistrementssimilaires,mêmeenregistrés,ycomprislesmatricesetmoulesgal�aniquespourlafabricationdesdisques,àl’exclusiondesproduitsdugroupe882

898.42 Supportsmagnétiques 8523.21,.29

898.44 Supportsoptiques 8523.40

898.46 Supportsàsemi-conducteurs 8523.51-.59

898.49 Autressupports 8523.80

898.9 898.9 Parties,piècesdétachéesetaccessoiresd’instrumentsdemusique(mécanismespourboîtesàmusique,cartesperforées,disquesetrouleauxpourinstrumentsmécaniques,parexemple);métronomesetdiapasonsdetoustypes

9209.30-.99

899 ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.

899.1 Articlesetou�ragesobtenuspartailleoumoulage,n.d.a.

899.11 I�oire,os,écailledetortue,corne,boisd’animaux,corail,nacreetautresmatièresanimalesàtailler,tra�aillés,etou�ragesencesmatières(ycomprislesou�ragesobtenusparmoulage)

9601.10,.90

899.19 Matières�égétalesouminéralesàtailler,tra�aillées,etou�ragesencesmatières;ou�ragesmoulésoutaillésencire,enparaffine,enstéarine,engommesourésinesnaturelles,enpâtesàmodeleretautresou�ragesmoulésoutaillés,n.d.a.;gélatinenondurcie,tra�aillée(àl’exclusiondelagélatinedelaposition592.24)etarticlesengélatinenondurcie

9602.00

899.2 Fleurs,feuillagesetfruitsartificielsetleursparties;articlesconfectionnésenfleurs,feuillagesoufruitsartificiels


899.29 Enmatièreautrequeplastique 6702.90

899.3 Bougies,chandellesetcierges;allumettes;alliagespyrophoriques,articlesenmatièrescombustibles;articlespourfumeurs

899.31 Bougies,chandelles,ciergesetarticlessimilaires 3406.00

GroupeSous-


899.32 Allumettesàl’exclusiondesarticlespyrothechniquesdusous-groupe593.3 3605.00

899.33 Briquetsetallumeurs,mêmemécaniquesouélectriques 9613.10-.80

899.34 Combustiblesliquidesetgazcombustiblesliquéfiésenrécipientsd’unecapacitéinférieureouégaleà300cm3,destypesutiliséspouralimenterourechargerlesbriquetsouallumeurs

3606.10

899.35 Partiesetpiècesdétachéesdebriquetsetd’allumeurs,n.d.a.,àl’exclusiondespierresetdesmèches

9613.90

899.37 Pipes(ycomprislesfourneauxdepipes),fume-cigaresetfume-cigarettesetleursparties,àl’exclusiondesarticlesdelaposition899.36

9614.00

899.39 Ferrocériumetautresalliagespyrophoriquessoustoutesformes;métaldéhyde,hexaméthylènetétramineetproduitssimilaires,présentéssousdesformesimpliquantleurutilisationcommecombustibles;combustiblesàbased’alcooletcombustiblespréparéssimilaires,présentésàl’étatsolideoupâteux;torchesetflambeauxderésine,allume-feuetsimilaires

3606.90

899.4 Parapluies,ombrellesetparasols,cannes,cannes-sièges,fouets,cra�achesetleurspartiesetpiècesdétachées

899.41 Parapluies,ombrellesetparasols(ycomprislesparapluies-canes,lesparasolsdejardinetlesarticlessimilaires)

6601.10-.99

899.42 Cannes,cannes-sièges,fouets,cra�achesetarticlessimilaires 6602.00

899.49 Parties,garnituresetaccessoirespourarticlesdespositions899.41ou899.42 6603.20,.90

899.6 Appareilsd’orthopédie(ycomprislesceinturesetbandagesmédico-chirurgicauxetlesbéquilles);attelles,gouttièresetautresarticlesetappareilspourfractures;appareilsdeprothèse,mêmeauditi�e,etautresappareilsàteniràlamain,àportersurlapersonneoudestinésàêtreimplantésdansl’organismepourcompenserunedéficienceouuneinfirmité

899.61 Appareilsdeprothèseauditi�e(àl’exclusiondeleurspartiesetaccessoires) 9021.40

899.63 Appareilsd’orthopédieoupourfractures 9021.10

899.65 Dentsartificiellesetappareilsdeprothèsedentaire 9021.21,.29

899.66 Autresarticlesetappareilsdeprothèse 9021.31,.39

899.67 Stimulateurscardiaques(àl’exclusiondeleurspartiesetaccessoires) 9021.50

899.69 Appareils,n.d.a.,àteniràlamain,àportersursoioudestinésàêtreimplantésdansl’organismepourcompenserunedéficienceouuneinfirmité

9021.90

899.7 Ou�ragesdesparterieoude�annerieobtenusàpartirdematièresàtresser,n.d.a.;balais,brosses,rouleauxàpeindre,raclettesetplumeaux

899.71 Ou�ragesdesparterieoude�annerieobtenusdirectementenformeàpartirdematièresàtresserouconfectionnésàl’aided’articlesdespositions899.73,899.74ou899.79;articlesenluffa

4602.11-.90

899.72 Balaisetbrosses(mêmeconstituantdespartiesdemachines,d’appareilsoude�éhicules),balaismécaniquespouremploiàlamain,autresqu’àmoteur;balaisàfrangesetplumeaux;têtespréparéespourarticlesdebrosserie;tamponsetrouleauxàpeindre;raclettesencaoutchoucouenmatièressouplesanalogues

9603.10-.90

899.74 Nattes,paillassonsetclaiesenmatières�égétales 4601.21-.29

899.79 Matièresàtresser,tressesetarticlessimilairesenmatièresàtresser,n.d.a.,tissésouparallélisésàplat,mêmenonfinis

4601.92-.99

899.8 Mercerieetarticlesdetoilette,n.d.a.;tamis;mannequinsdetailleursoucouturières,etc.

899.81 Tamisetcriblesàmain 9604.00

899.82 Houppesethouppettesàpoudreoupourl’applicationdecosmétiquesouproduitsdetoilette

9616.20

899.83 Boutons-pressionetleursparties;boutons 9606.10-.29

899.84 Formespourboutonsetautrespartiesdeboutons;ébauchesdeboutons 9606.30

899.85 Fermeturesàglissière 9607.11,.19



GroupeSous-


899.86 Partiesdefermeturesàglissière 9607.20

899.87 Vaporisateursdetoilette,leursmonturesettêtes 9616.10

899.88 Mannequinsdetailleursoucouturièresetsimilaires;automatesetscènesaniméespourétalages

9618.00

899.89 Peignesàcoiffer,peignesdecoiffure,barrettesetarticlessimilaires;épinglesàche�eux;pinces-guiches,ondulateurs,bigoudisetarticlessimilairespourlacoiffure(autresqueceuxdelaposition775.83)etleurspartiesetpiècesdétachées

9615.11-.90

899.9 Articlesou�rés,n.d.a.

899.91 Ou�ragesenboyaux(autresquede�ersàsoie),enbaudruche,en�essiesouentendons 4206.00

899.92 Peauxetautrespartiesd’oiseauxre�êtuesdeleursplumesoudeleurdu�et,plumes,partiesdeplumes,du�etetarticlesencesmatières(autresquelesproduitsdelaposition291.95etlestuyauxettigesdeplumestra�aillés)

6701.00

899.94 Che�euxremis,amincis,blanchisouautrementpréparés;laine,poilsetautresmatièrestextilespréparéspourlafabricationdeperruquesoud’articlessimilaires

6703.00

899.95 Perruques,barbes,sourcils,cils,mèchesetarticlesanaloguesenche�eux,poilsoumatièrestextiles;ou�ragesenche�eux,n.d.a.

6704.11-.90

899.96 Parachutes(ycomprislesparachutesdirigeables)etrotochutes;leurspartiesetaccessoires

8804.00

899.97 Bouteillesisolantesetautresrécipientsisothermiquesmontés,dontl’isolationestassuréeparle�ide;leursparties(àl’exclusiondesampoulesen�erre)

9617.00

SECTION 9 MARCHANDISES ET OPÉRATIONS NON CLASSÉES AILLEURS DANS LA CITI

GroupeSous-


911 COLIS POSTAUX NON CLASSÉS PAR CATÉGORIE

911.0 911.0 Colisposrauxnonclassésparcatégorie S.O.

Di�ision93Opérationsspécialesetarticlesspéciauxnonclassésparcatégorie

GroupeSous-


931 OPÉRATIONS SPÉCIALES ET ARTICLES SPÉCIAUX NON CLASSÉS PAR CATÉGORIE

931.0 931.0 Opérationsspécialesetarticlesspéciauxnonclassésparcatégorie S.O.

Di�ision96Monnaies(autresquelespiècesd’or)n’ayantpascourslégal

GroupeSous-


961 MONNAIES (AUTRES QUE LES PIèCES D’OR) N’AYANT PAS COURS LÉGAL

961.0 961.0 Monnaies(autresquelespiècesd’or)n’ayantpascourslégal 7118.10

Di�ision97Ornonmonétaire(àl’exclusiondesmineraisetconcentrésd’or)

GroupeSous-


971 OR NON MONÉTAIRE (À L’EXCLUSION DES MINERAIS ET CONCENTRÉS)

971.0 Ornonmonétaire(àl’exclusiondesmineraisetconcentrés)

971.01 Or(mêmeplatiné)nonmonétaire,sousformesbrutesoumi-ou�rées,ouenpoudre 7108.11-.13

971.02 Plaquéoudoubléd’orsurmétalcommunousurargent,sousformesbrutesoumi-ou�rées

7109.00

971.03 Déchetsetdébrisd’oretcendrescontenantdumétalprécieux,mêmedemétalplaquéoudoubléd’or,àl’exclusiondescendresd’orfè�recontenantd’autresmétauxprécieux)

7112.30,.91

Positions HS07 non incluses dans la CITI Rev.4

GroupeSous-


I ORMONÉTAIRE 7108.20

II PIÈCESD’ORETPIÈCESAYANTCOURS 7118.90


Appendice I

145

Table de correspondance entre les subdivisions des positions de la quatrième version du système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH07), et les positions de base de la CITI Rev.4

Note : par « ex » on entend « partie de »

Section I Animaux vivants et produits du règne animal

SH07 CTCI, Rev. 4 SH07 CTCI, Rev. 4 SH07 CTCI, Rev. 4 SH07 CTCI, Rev. 4

0101.10 ex 001.5 0203.19 ex 012.21 0207.35 ex 012.34 0302.34 ex 034.14

0101.90 ex 001.5 0203.21 ex 012.22 0207.36 ex 012.35 0302.35 ex 034.14

0203.22 ex 012.22 0302.36 ex 034.14

0102.10 001.11 0203.29 ex 012.22 0208.10 012.91 0302.39 ex 034.14

0102.90 001.19 0208.30 ex 012.99 0302.40 ex 034.15

0204.10 ex 012.11 0208.40 ex 012.99 0302.50 034.16

0103.10 001.31 0204.21 ex 012.11 0208.50 ex 012.99 0302.61 ex 034.15

0103.91 ex 001.39 0204.22 ex 012.11 0208.90 ex 012.99 0302.62 ex 034.18

0103.92 ex 001.39 0204.23 ex 012.11 0302.63 ex 034.18

0204.30 ex 012.12 0209.00 411.31 0302.64 034.17

0104.10 001.21 0204.41 ex 012.12 0302.65 ex 034.18

0104.20 001.22 0204.42 ex 012.12 0210.11 016.11 0302.66 ex 034.18

0204.43 ex 012.12 0210.12 016.12 0302.67 ex 034.18

0105.11 ex 001.41 0204.50 012.13 0210.19 016.19 0302.68 ex 034.18

0105.12 ex 001.41 0210.20 016.81 0302.69 ex 034.18

0105.19 ex 001.41 0205.00 012.4 0210.91 ex 016.89 0302.70 034.19

0105.94 ex 001.49 0210.92 ex 016.89

0105.99 ex 001.49 0206.10 012.51 0210.93 ex 016.89 0303.11 ex 034.21

0206.21 ex 012.52 0210.99 ex 016.89 0303.19 ex 034.21

0106.11 ex 001.9 0206.22 ex 012.52 0303.21 ex 034.21

0106.12 ex 001.9 0206.29 ex 012.52 0301.10 ex 034.11 0303.22 ex 034.21

0106.19 ex 001.9 0206.30 012.53 0301.91 ex 034.11 0303.29 ex 034.21

0106.20 ex 001.9 0206.41 ex 012.54 0301.92 ex 034.11 0303.31 ex 034.22

0106.31 ex 001.9 0206.49 ex 012.54 0301.93 ex 034.11 0303.32 ex 034.22

0106.32 ex 001.9 0206.80 012.55 0301.94 ex 034.11 0303.33 ex 034.22

0106.39 ex 001.9 0206.90 012.56 0301.95 ex 034.11 0303.39 ex 034.22

0106.90 ex 001.9 0301.99 ex 034.11 0303.41 ex 034.23

0207.11 ex 012.31 0303.42 ex 034.23

0201.10 ex 011.11 0207.12 ex 012.32 0302.11 ex 034.12 0303.43 ex 034.23

0201.20 ex 011.11 0207.13 ex 012.34 0302.12 ex 034.12 0303.44 ex 034.23

0201.30 011.12 0207.14 ex 012.35 0302.19 ex 034.12 0303.45 ex 034.23

0207.24 ex 012.31 0302.21 ex 034.13 0303.46 ex 034.23

0202.10 ex 011.21 0207.25 ex 012.32 0302.22 ex 034.13 0303.49 ex 034.23

0202.20 ex 011.21 0207.26 ex 012.34 0302.23 ex 034.13 0303.51 ex 034.24

0202.30 011.22 0207.27 ex 012.35 0302.29 ex 034.13 0303.52 034.25

0207.32 ex 012.31 0302.31 ex 034.14 0303.61 ex 034.28

0203.11 ex 012.21 0207.33 ex 012.32 0302.32 ex 034.14 0303.62 ex 034.28

0203.12 ex 012.21 0207.34 012.33 0302.33 ex 034.14 0303.71 ex 034.24

146 Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée


0303.72 ex 034.28 0305.62 035.21 0401.20 022.12 0408.91 ex 025.21

0303.73 ex 034.28 0305.63 035.22 0401.30 022.13 0408.99 ex 025.22

0303.74 034.26 0305.69 ex 035.29

0303.75 ex 034.28 0402.10 022.21 0409.00 061.6

0303.76 ex 034.28 0306.11 ex 036.19 0402.21 ex 022.22 0410.00 098.92

0303.77 ex 034.28 0306.12 ex 036.19 0402.29 ex 022.22

0303.78 034.27 0306.13 036.11 0402.91 022.23 0501.00 291.91

0303.79 ex 034.28 0306.14 ex 036.19 0402.99 022.24

0303.80 034.29 0306.19 ex 036.19 0502.10 ex 291.92

0306.21 ex 036.2 0403.10 022.31 0502.90 ex 291.92

0304.11 ex 034.51 0306.22 ex 036.2 0403.90 022.32

0304.12 ex 034.51 0306.23 ex 036.2 0504.00 291.93

0304.19 ex 034.51 0306.24 ex 036.2 0404.10 022.41

0304.21 ex 034.4 0306.29 ex 036.2 0404.90 022.49 0505.10 ex 291.95

0304.22 ex 034.4 0505.90 ex 291.95

0304.29 ex 034.4 0307.10 036.31 0405.10 ex 023.0

0304.91 ex 034.55 0307.21 ex 036.35 0405.20 ex 023.0 0506.10 ex 291.11

0304.92 ex 034.55 0307.29 ex 036.39 0405.90 ex 023.0 0506.90 ex 291.11

0304.99 ex 034.55 0307.31 ex 036.35

0307.39 ex 036.39 0406.10 024.91 0507.10 ex 291.16

0305.10 035.5 0307.41 ex 036.33 0406.20 024.1 0507.90 ex 291.16

0305.20 035.4 0307.49 ex 036.37 0406.30 024.2

0305.30 035.12 0307.51 ex 036.33 0406.40 024.3 0508.00 291.15

0305.41 ex 035.3 0307.59 ex 036.37 0406.90 024.99

0305.42 ex 035.3 0307.60 012.93 0510.00 291.98

0305.49 ex 035.3 0307.91 ex 036.35 0407.00 025.1

0305.51 035.11 0307.99 ex 036.39 0511.10 291.94

0305.59 035.13 0408.11 ex 025.21 0511.91 291.96

0305.61 ex 035.29 0401.10 022.11 0408.19 ex 025.22 0511.99 291.99

Section II Produits du règne végétal


0601.10 ex 292.61 0604.10 ex 292.72 0704.90 ex 054.53 0709.20 ex 054.59

0601.20 ex 292.61 0604.91 ex 292.72 0709.30 ex 054.59

0604.99 ex 292.72 0705.11 ex 054.54 0709.40 ex 054.59

0602.10 ex 292.69 0705.19 ex 054.54 0709.51 ex 054.58

0602.20 ex 292.69 0701.10 ex 054.1 0705.21 ex 054.54 0709.59 ex 054.58

0602.30 ex 292.69 0701.90 ex 054.1 0705.29 ex 054.54 0709.60 ex 054.59

0602.40 ex 292.69 0709.70 ex 054.59

0602.90 ex 292.69 0702.00 054.4 0706.10 ex 054.55 0709.90 ex 054.59

0706.90 ex 054.55

0603.11 ex 292.71 0703.10 054.51 0710.10 ex 054.69

0603.12 ex 292.71 0703.20 ex 054.52 0707.00 054.56 0710.21 ex 054.69

0603.13 ex 292.71 0703.90 ex 054.52 0710.22 ex 054.69

0603.14 ex 292.71 0708.10 ex 054.57 0710.29 ex 054.69

0603.19 ex 292.71 0704.10 ex 054.53 0708.20 ex 054.57 0710.30 ex 054.69

0603.90 ex 292.71 0704.20 ex 054.53 0708.90 ex 054.57 0710.40 054.61

147Appendice I


0710.80 ex 054.69 0804.10 057.96 0901.12 071.12 1005.90 044.9

0710.90 ex 054.69 0804.20 057.6 0901.21 ex 071.2

0804.30 057.95 0901.22 ex 071.2 1006.10 042.1

0711.20 ex 054.7 0804.40 ex 057.97 0901.90 071.32 1006.20 042.2

0711.40 ex 054.7 0804.50 ex 057.97 1006.30 042.31

0711.51 ex 054.7 0902.10 074.11 1006.40 042.32

0711.59 ex 054.7 0805.10 057.11 0902.20 074.12

0711.90 ex 054.7 0805.20 057.12 0902.30 074.13 1007.00 045.3

0805.40 057.22 0902.40 074.14

0712.20 056.12 0805.50 057.21 1008.10 045.92

0712.31 ex 056.13 0805.90 057.29 0903.00 074.31 1008.20 045.91

0712.32 ex 056.13 1008.30 045.93

0712.33 ex 056.13 0806.10 057.51 0904.11 075.11 1008.90 045.99

0712.39 ex 056.13 0806.20 057.52 0904.12 075.12

0712.90 056.19 0904.20 075.13 1101.00 046.1

0807.11 ex 057.91

0713.10 054.21 0807.19 ex 057.91 0905.00 075.21 1102.10 ex 047.19

0713.20 054.22 0807.20 ex 057.91 1102.20 047.11

0713.31 ex 054.23 0906.11 ex 075.22 1102.90 ex 047.19

0713.32 ex 054.23 0808.10 057.4 0906.19 ex 075.22

0713.33 ex 054.23 0808.20 057.92 0906.20 075.23 1103.11 046.2

0713.39 ex 054.23 1103.13 047.21

0713.40 054.24 0809.10 ex 057.93 0907.00 075.24 1103.19 047.22

0713.50 054.25 0809.20 ex 057.93 1103.20 047.23

0713.90 054.29 0809.30 ex 057.93 0908.10 ex 075.25

0809.40 ex 057.93 0908.20 ex 075.25 1104.12 ex 048.13

0714.10 054.81 0908.30 ex 075.25 1104.19 ex 048.13

0714.20 ex 054.83 0810.10 ex 057.94 1104.22 ex 048.14

0714.90 ex 054.83 0810.20 ex 057.94 0909.10 ex 075.26 1104.23 ex 048.14

0810.40 ex 057.94 0909.20 ex 075.26 1104.29 ex 048.14

0801.11 ex 057.71 0810.50 ex 057.98 0909.30 ex 075.26 1104.30 048.15

0801.19 ex 057.71 0810.60 ex 057.98 0909.40 ex 075.26

0801.21 ex 057.72 0810.90 ex 057.98 0909.50 ex 075.26 1105.10 056.41

0801.22 ex 057.72 1105.20 056.42

0801.31 ex 057.73 0811.10 058.31 0910.10 075.27

0801.32 ex 057.73 0811.20 058.32 0910.20 075.28 1106.10 056.46

0811.90 058.39 0910.30 ex 075.29 1106.20 056.47

0802.11 ex 057.74 0910.91 ex 075.29 1106.30 056.48

0802.12 ex 057.74 0812.10 ex 058.21 0910.99 ex 075.29

0802.21 ex 057.75 0812.90 ex 058.21 1107.10 ex 048.2

0802.22 ex 057.75 1001.10 041.1 1107.20 ex 048.2

0802.31 ex 057.76 0813.10 ex 057.99 1001.90 041.2

0802.32 ex 057.76 0813.20 ex 057.99 1108.11 592.11

0802.40 057.77 0813.30 ex 057.99 1002.00 045.1 1108.12 592.12

0802.50 057.78 0813.40 ex 057.99 1108.13 592.13

0802.60 ex 057.79 0813.50 ex 057.99 1003.00 043.0 1108.14 592.14

0802.90 ex 057.79 1108.19 592.15

0814.00 058.22 1004.00 045.2 1108.20 592.16

0803.00 057.3

0901.11 071.11 1005.10 044.1 1109.00 592.17



1201.00 222.2 1208.10 ex 223.9 1211.40 ex 292.49 1302.20 292.95

1208.90 ex 223.9 1211.90 ex 292.49 1302.31 ex 292.96

1202.10 222.11 1302.32 ex 292.96

1202.20 222.12 1209.10 292.51 1212.20 292.97 1302.39 ex 292.96

1209.21 ex 292.52 1212.91 054.87

1203.00 223.1 1209.22 ex 292.52 1212.99 054.89 1401.10 292.31

1209.23 ex 292.52 1401.20 292.32

1204.00 223.4 1209.24 ex 292.52 1213.00 081.11 1401.90 292.39

1209.25 ex 292.52

1205.10 ex 222.61 1209.29 ex 292.52 1214.10 081.12 1404.20 263.2

1205.90 ex 222.61 1209.30 292.53 1214.90 081.13 1404.90 292.99

1209.91 292.54

1206.00 222.4 1209.99 292.59 1301.20 292.22 1501.00 411.2

1301.90 292.29

1207.20 222.3 1210.10 ex 054.84 1502.00 411.32

1207.40 222.5 1210.20 ex 054.84 1302.11 ex 292.94

1207.50 222.62 1302.12 ex 292.94 1503.00 411.33

1207.91 ex 223.7 1211.20 292.42 1302.13 ex 292.94

1207.99 ex 223.7 1211.30 ex 292.49 1302.19 ex 292.94

Section III Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale


1504.10 411.11 1509.90 421.42 1513.29 422.49 1516.10 431.21

1504.20 411.12 1516.20 431.22

1504.30 411.13 1510.00 421.49 1514.11 ex 421.71

1514.19 ex 421.79 1517.10 091.01

1505.00 411.35 1511.10 422.21 1514.91 ex 421.71 1517.90 091.09

1511.90 422.29 1514.99 ex 421.79

1506.00 411.39 1518.00 431.1

1512.11 421.51 1515.11 422.11

1507.10 421.11 1512.19 421.59 1515.19 422.19 1520.00 ex 512.22

1507.90 421.19 1512.21 421.21 1515.21 421.61

1512.29 421.29 1515.29 421.69 1521.10 431.41

1508.10 421.31 1515.30 422.5 1521.90 431.42

1508.90 421.39 1513.11 422.31 1515.50 421.8

1513.19 422.39 1515.90 422.9 1522.00 431.3

1509.10 421.41 1513.21 422.41

Section IV Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqué


1601.00 017.2 1602.20 017.3 1602.39 ex 017.4 1602.49 ex 017.5

1602.31 ex 017.4 1602.41 ex 017.5 1602.50 017.6

1602.10 098.11 1602.32 ex 017.4 1602.42 ex 017.5 1602.90 017.9

149Appendice I


1603.00 017.1 1806.20 073.2 2005.91 ex 056.79 2103.30 098.43

1806.31 ex 073.3 2005.99 ex 056.79 2103.90 098.49

1604.11 037.11 1806.32 ex 073.3

1604.12 ex 037.12 1806.90 073.9 2006.00 062.1 2104.10 098.5

1604.13 ex 037.12 2104.20 098.14

1604.14 037.13 1901.10 098.93 2007.10 098.13

1604.15 037.14 1901.20 048.5 2007.91 ex 058.1 2105.00 022.33

1604.16 ex 037.15 1901.90 098.94 2007.99 ex 058.1

1604.19 ex 037.15 2106.10 ex 098.99

1604.20 037.16 1902.11 ex 048.3 2008.11 ex 058.92 2106.90 ex 098.99

1604.30 037.17 1902.19 ex 048.3 2008.19 ex 058.92

1902.20 ex 098.91 2008.20 058.93 2201.10 ex 111.01

1605.10 ex 037.21 1902.30 ex 098.91 2008.30 058.94 2201.90 ex 111.01

1605.20 ex 037.21 1902.40 ex 098.91 2008.40 ex 058.96

1605.30 ex 037.21 2008.50 ex 058.95 2202.10 ex 111.02

1605.40 ex 037.21 1903.00 056.45 2008.60 ex 058.95 2202.90 ex 111.02

1605.90 037.22 2008.70 ex 058.95

1904.10 ex 048.11 2008.80 ex 058.96 2203.00 112.3

1701.11 061.11 1904.20 ex 048.11 2008.91 ex 058.96

1701.12 061.12 1904.30 ex 048.12 2008.92 058.97 2204.10 112.15

1701.91 061.21 1904.90 ex 048.12 2008.99 ex 058.96 2204.21 ex 112.17

1701.99 061.29 2204.29 ex 112.17

1905.10 ex 048.41 2009.11 ex 059.1 2204.30 112.11

1702.11 ex 061.91 1905.20 ex 048.42 2009.12 ex 059.1

1702.19 ex 061.91 1905.31 ex 048.42 2009.19 ex 059.1 2205.10 ex 112.13

1702.20 061.92 1905.32 ex 048.42 2009.21 ex 059.2 2205.90 ex 112.13

1702.30 061.93 1905.40 ex 048.41 2009.29 ex 059.2

1702.40 061.94 1905.90 048.49 2009.31 ex 059.3 2206.00 112.2

1702.50 061.95 2009.39 ex 059.3

1702.60 061.96 2001.10 ex 056.71 2009.41 ex 059.91 2207.10 512.15

1702.90 061.99 2001.90 ex 056.71 2009.49 ex 059.91 2207.20 512.16

2009.50 059.92

1703.10 061.51 2002.10 056.72 2009.61 ex 059.93 2208.20 112.42

1703.90 061.59 2002.90 056.73 2009.69 ex 059.93 2208.30 112.41

2009.71 ex 059.94 2208.40 112.44

1704.10 062.21 2003.10 ex 056.74 2009.79 ex 059.94 2208.50 112.45

1704.90 062.29 2003.20 ex 056.74 2009.80 059.95 2208.60 ex 112.49

2003.90 ex 056.74 2009.90 059.96 2208.70 ex 112.49

1801.00 072.1 2208.90 ex 112.49

2004.10 056.61 2101.11 ex 071.31

1802.00 072.5 2004.90 056.69 2101.12 ex 071.31 2209.00 098.44

2101.20 074.32

1803.10 072.31 2005.10 098.12 2101.30 071.33 2301.10 081.41

1803.20 072.32 2005.20 056.76 2301.20 081.42

2005.40 ex 056.79 2102.10 ex 098.6

1804.00 072.4 2005.51 ex 056.79 2102.20 ex 098.6 2302.10 081.24

2005.59 ex 056.79 2102.30 ex 098.6 2302.30 081.26

1805.00 072.2 2005.60 ex 056.79 2302.40 081.29

2005.70 ex 056.79 2103.10 098.41 2302.50 081.23

1806.10 073.1 2005.80 056.77 2103.20 098.42



2303.10 081.51 2306.20 081.34 2308.00 081.19 2402.10 122.1

2303.20 081.52 2306.30 081.35 2402.20 122.2

2303.30 081.53 2306.41 ex 081.36 2309.10 081.95 2402.90 122.31

2306.49 ex 081.36 2309.90 081.99

2304.00 081.31 2306.50 081.37 2403.10 122.32

2306.60 081.38 2401.10 121.1 2403.91 ex 122.39

2305.00 081.32 2306.90 081.39 2401.20 121.2 2403.99 ex 122.39

2401.30 121.3

2306.10 081.33 2307.00 081.94

Section V Produits minéraux


2501.00 278.3 2513.20 277.22 2523.10 661.21 2604.00 284.1

2523.21 ex 661.22

2502.00 274.2 2514.00 273.11 2523.29 ex 661.22 2605.00 287.93

2523.30 661.23

2503.00 274.1 2515.11 ex 273.12 2523.90 661.29 2606.00 285.1

2515.12 ex 273.12

2504.10 ex 278.22 2515.20 ex 273.12 2524.10 ex 278.4 2607.00 287.4

2504.90 ex 278.22 2524.90 ex 278.4

2516.11 ex 273.13 2608.00 287.5

2505.10 273.31 2516.12 ex 273.13 2525.10 ex 278.52

2505.90 273.39 2516.20 ex 273.13 2525.20 ex 278.52 2609.00 287.6

2516.90 ex 273.13 2525.30 ex 278.52

2506.10 ex 278.51 2610.00 287.91

2506.20 ex 278.51 2517.10 ex 273.4 2526.10 ex 278.93

2517.20 ex 273.4 2526.20 ex 278.93 2611.00 287.92

2507.00 278.26 2517.30 ex 273.4

2517.41 ex 273.4 2528.10 ex 278.94 2612.10 286.1

2508.10 278.27 2517.49 ex 273.4 2528.90 ex 278.94 2612.20 286.2

2508.30 ex 278.29

2508.40 ex 278.29 2518.10 ex 278.23 2529.10 ex 278.53 2613.10 287.81

2508.50 ex 278.29 2518.20 ex 278.23 2529.21 ex 278.54 2613.90 287.82

2508.60 ex 278.29 2518.30 ex 278.23 2529.22 ex 278.54

2508.70 ex 278.29 2529.30 ex 278.53 2614.00 287.83

2519.10 278.24

2509.00 278.91 2519.90 278.25 2530.10 278.98 2615.10 287.84

2530.20 ex 278.99 2615.90 287.85

2510.10 272.31 2520.10 273.23 2530.90 ex 278.99

2510.20 272.32 2520.20 273.24 2616.10 289.11

2601.11 281.5 2616.90 289.19

2511.10 ex 278.92 2521.00 273.22 2601.12 281.6

2511.20 ex 278.92 2601.20 281.4 2617.10 ex 287.99

2522.10 661.11 2617.90 ex 287.99

2512.00 278.95 2522.20 661.12 2602.00 287.7

2522.30 661.13 2618.00 278.61

2513.10 277.23 2603.00 283.1

151Appendice I


2619.00 278.62 2702.10 322.21 2708.10 335.31 2712.20 ex 335.12

2702.20 322.22 2708.20 335.32 2712.90 ex 335.12

2620.11 ex 288.1

2620.19 ex 288.1 2703.00 322.3 2709.00 333.0 2713.11 ex 335.42

2620.21 ex 288.1 2713.12 ex 335.42

2620.29 ex 288.1 2704.00 325.0 2710.11 ex 334.6 2713.20 ex 335.41

2620.30 ex 288.1 2710.19 ex 334.6 2713.90 ex 335.41

2620.40 ex 288.1 2705.00 345.0 2710.91 ex 334.7

2620.60 ex 288.1 2710.99 ex 334.7 2714.10 278.96

2620.91 ex 288.1 2706.00 335.21 2714.90 278.97

2620.99 ex 288.1 2711.11 343.1

2707.10 335.22 2711.12 342.1 2715.00 335.43

2621.10 ex 278.69 2707.20 335.23 2711.13 342.5

2621.90 ex 278.69 2707.30 335.24 2711.14 344.1 2716.00 351.0

2707.40 ex 335.25 2711.19 344.2

2701.11 321.1 2707.50 ex 335.25 2711.21 343.2

2701.12 321.21 2707.91 ex 335.25 2711.29 344.9

2701.19 321.22 2707.99 ex 335.25

2701.20 322.1 2712.10 335.11

Section VI Produits des industries chimiques ou des industries connexes


2801.10 522.24 2806.10 ex 522.31 2814.20 ex 522.61 2822.00 522.55

2801.20 ex 522.25 2806.20 ex 522.31

2801.30 ex 522.25 2815.11 522.62 2823.00 522.56

2807.00 522.32 2815.12 522.63

2802.00 522.26 2815.20 ex 522.64 2824.10 ex 522.57

2808.00 522.33 2815.30 ex 522.64 2824.90 ex 522.57

2803.00 522.1

2809.10 ex 522.34 2816.10 ex 522.65 2825.10 522.68

2804.10 ex 522.21 2809.20 ex 522.34 2816.40 ex 522.65 2825.20 ex 522.69

2804.21 ex 522.21 2825.30 ex 522.69

2804.29 ex 522.21 2810.00 522.35 2817.00 522.51 2825.40 ex 522.69

2804.30 ex 522.21 2825.50 ex 522.69

2804.40 ex 522.21 2811.11 ex 522.36 2818.10 522.67 2825.60 ex 522.69

2804.50 ex 522.22 2811.19 ex 522.36 2818.20 285.2 2825.70 ex 522.69

2804.61 ex 522.23 2811.21 ex 522.39 2818.30 522.66 2825.80 ex 522.69

2804.69 ex 522.23 2811.22 522.37 2825.90 ex 522.69

2804.70 ex 522.22 2811.29 ex 522.39 2819.10 ex 522.52

2804.80 ex 522.22 2819.90 ex 522.52 2826.12 ex 523.1

2804.90 ex 522.22 2812.10 ex 522.41 2826.19 ex 523.1

2812.90 ex 522.41 2820.10 ex 522.53 2826.30 ex 523.1

2805.11 522.28 2820.90 ex 522.53 2826.90 ex 523.1

2805.12 ex 522.29 2813.10 ex 522.42

2805.19 ex 522.29 2813.90 ex 522.42 2821.10 ex 522.54 2827.10 523.21

2805.30 ex 522.29 2821.20 ex 522.54 2827.20 523.22

2805.40 522.27 2814.10 ex 522.61 2827.31 ex 523.29



2827.32 ex 523.29 2836.20 523.72 2846.90 ex 525.95 2903.42 ex 511.38

2827.35 ex 523.29 2836.30 523.73 2903.43 ex 511.38

2827.39 ex 523.29 2836.40 523.74 2847.00 524.91 2903.44 ex 511.38

2827.41 ex 523.29 2836.50 ex 523.79 2903.45 ex 511.38

2827.49 ex 523.29 2836.60 ex 523.79 2848.00 524.92 2903.46 ex 511.38

2827.51 ex 523.29 2836.91 ex 523.79 2903.47 ex 511.38

2827.59 ex 523.29 2836.92 ex 523.79 2849.10 524.93 2903.49 ex 511.38

2827.60 ex 523.29 2836.99 ex 523.79 2849.20 ex 524.94 2903.51 ex 511.39

2849.90 ex 524.94 2903.52 ex 511.39

2828.10 ex 523.31 2837.11 ex 523.81 2903.59 ex 511.39

2828.90 ex 523.31 2837.19 ex 523.81 2850.00 524.95 2903.61 ex 511.39

2837.20 ex 523.81 2903.62 ex 511.39

2829.11 523.32 2852.00 524.96 2903.69 ex 511.39

2829.19 ex 523.39 2839.11 ex 523.83

2829.90 ex 523.39 2839.19 ex 523.83 2853.00 524.99 2904.10 ex 511.4

2839.90 ex 523.83 2904.20 ex 511.4

2830.10 523.41 2901.10 511.14 2904.90 ex 511.4

2830.90 523.42 2840.11 ex 523.84 2901.21 511.11

2840.19 ex 523.84 2901.22 511.12 2905.11 512.11

2831.10 ex 523.43 2840.20 ex 523.84 2901.23 ex 511.13 2905.12 512.12

2831.90 ex 523.43 2840.30 ex 523.84 2901.24 ex 511.13 2905.13 ex 512.13

2901.29 511.19 2905.14 ex 512.13

2832.10 ex 523.44 2841.30 ex 524.31 2905.16 512.14

2832.20 ex 523.44 2841.50 ex 524.31 2902.11 511.21 2905.17 ex 512.19

2832.30 ex 523.44 2841.61 ex 524.31 2902.19 ex 511.29 2905.19 ex 512.19

2841.69 ex 524.31 2902.20 511.22 2905.22 ex 512.19

2833.11 ex 523.45 2841.70 ex 524.31 2902.30 511.23 2905.29 ex 512.19

2833.19 ex 523.45 2841.80 ex 524.31 2902.41 ex 511.24 2905.31 512.21

2833.21 ex 523.49 2841.90 ex 524.31 2902.42 ex 511.24 2905.32 ex 512.29

2833.22 ex 523.49 2902.43 ex 511.24 2905.39 ex 512.29

2833.24 ex 523.49 2842.10 ex 523.89 2902.44 ex 511.24 2905.41 ex 512.29

2833.25 ex 523.49 2842.90 ex 523.89 2902.50 511.25 2905.42 512.23

2833.27 ex 523.49 2902.60 511.26 2905.43 512.24

2833.29 ex 523.49 2843.10 ex 524.32 2902.70 511.27 2905.44 512.25

2833.30 ex 523.49 2843.21 ex 524.32 2902.90 ex 511.29 2905.45 ex 512.22

2833.40 ex 523.49 2843.29 ex 524.32 2905.49 ex 512.29

2843.30 ex 524.32 2903.11 ex 511.36 2905.51 ex 512.29

2834.10 523.51 2843.90 ex 524.32 2903.12 ex 511.36 2905.59 ex 512.29

2834.21 523.52 2903.13 ex 511.36

2834.29 523.59 2844.10 525.11 2903.14 ex 511.36 2906.11 ex 512.31

2844.20 525.13 2903.15 511.35 2906.12 ex 512.31

2835.10 523.61 2844.30 525.15 2903.19 ex 511.36 2906.13 ex 512.31

2835.22 ex 523.63 2844.40 525.19 2903.21 511.31 2906.19 ex 512.31

2835.24 ex 523.63 2844.50 525.17 2903.22 511.32 2906.21 ex 512.35

2835.25 ex 523.63 2903.23 511.33 2906.29 ex 512.35

2835.26 ex 523.63 2845.10 ex 525.91 2903.29 511.34

2835.29 ex 523.63 2845.90 ex 525.91 2903.31 ex 511.37 2907.11 512.41

2835.31 523.64 2903.39 ex 511.37 2907.12 512.42

2835.39 523.65 2846.10 ex 525.95 2903.41 ex 511.38 2907.13 ex 512.43

153Appendice I


2907.15 ex 512.43 2914.22 ex 516.28 2917.34 ex 513.89 2922.21 ex 514.62

2907.19 ex 512.43 2914.23 ex 516.28 2917.35 513.82 2922.29 ex 514.62

2907.21 ex 512.43 2914.29 ex 516.28 2917.36 ex 513.89 2922.31 ex 514.63

2907.22 ex 512.43 2914.31 ex 516.29 2917.37 513.84 2922.39 ex 514.63

2907.23 ex 512.43 2914.39 ex 516.29 2917.39 ex 513.89 2922.41 ex 514.64

2907.29 ex 512.43 2914.40 ex 516.29 2922.42 ex 514.64

2914.50 ex 516.29 2918.11 ex 513.91 2922.43 ex 514.65

2908.11 ex 512.44 2914.61 ex 516.29 2918.12 ex 513.91 2922.44 ex 514.65

2908.19 ex 512.44 2914.69 ex 516.29 2918.13 ex 513.91 2922.49 ex 514.65

2908.91 ex 512.44 2914.70 ex 516.29 2918.14 ex 513.91 2922.50 514.67

2908.99 ex 512.44 2918.15 ex 513.91

2915.11 ex 513.74 2918.16 ex 513.92 2923.10 ex 514.81

2909.11 ex 516.16 2915.12 ex 513.74 2918.18 ex 513.92 2923.20 ex 514.81

2909.19 ex 516.16 2915.13 ex 513.74 2918.19 ex 513.92 2923.90 ex 514.81

2909.20 ex 516.16 2915.21 ex 513.71 2918.21 ex 513.93

2909.30 ex 516.16 2915.24 ex 513.77 2918.22 ex 513.93 2924.11 ex 514.71

2909.41 ex 516.17 2915.29 ex 513.71 2918.23 ex 513.93 2924.12 ex 514.71

2909.43 ex 516.17 2915.31 ex 513.72 2918.29 513.94 2924.19 ex 514.71

2909.44 ex 516.17 2915.32 ex 513.72 2918.30 513.95 2924.21 514.73

2909.49 ex 516.17 2915.33 ex 513.72 2918.91 ex 513.96 2924.23 ex 514.79

2909.50 ex 516.17 2915.36 ex 513.72 2918.99 ex 513.96 2924.24 ex 514.79

2909.60 ex 516.17 2915.39 ex 513.72 2924.29 ex 514.79

2915.40 ex 513.77 2919.10 ex 516.31

2910.10 516.13 2915.50 ex 513.77 2919.90 ex 516.31 2925.11 ex 514.82

2910.20 516.14 2915.60 513.75 2925.12 ex 514.82

2910.30 ex 516.15 2915.70 513.76 2920.11 ex 516.39 2925.19 ex 514.82

2910.40 ex 516.15 2915.90 ex 513.77 2920.19 ex 516.39 2925.21 ex 514.82

2910.90 ex 516.15 2920.90 ex 516.39 2925.29 ex 514.82

2916.11 ex 513.79

2911.00 516.12 2916.12 ex 513.79 2921.11 ex 514.51 2926.10 514.83

2916.13 ex 513.73 2921.19 ex 514.51 2926.20 ex 514.84

2912.11 ex 516.21 2916.14 ex 513.73 2921.21 ex 514.52 2926.30 ex 514.84

2912.12 ex 516.21 2916.15 513.78 2921.22 ex 514.52 2926.90 ex 514.84

2912.19 ex 516.21 2916.19 ex 513.79 2921.29 ex 514.52

2912.21 ex 516.22 2916.20 ex 513.79 2921.30 514.53 2927.00 514.85

2912.29 ex 516.22 2916.31 ex 513.79 2921.41 ex 514.54

2912.30 ex 516.22 2916.32 ex 513.79 2921.42 ex 514.54 2928.00 514.86

2912.41 ex 516.22 2916.34 ex 513.79 2921.43 ex 514.54

2912.42 ex 516.22 2916.35 ex 513.79 2921.44 ex 514.54 2929.10 ex 514.89

2912.49 ex 516.22 2916.36 ex 513.79 2921.45 ex 514.54 2929.90 ex 514.89

2912.50 ex 516.22 2916.39 ex 513.79 2921.46 ex 514.54

2912.60 ex 516.22 2921.49 ex 514.54 2930.20 515.42

2917.11 ex 513.89 2921.51 ex 514.55 2930.30 515.43

2913.00 516.26 2917.12 ex 513.89 2921.59 ex 514.55 2930.40 515.44

2917.13 ex 513.89 2930.50 ex 515.49

2914.11 516.23 2917.14 513.81 2922.11 ex 514.61 2930.90 ex 515.49

2914.12 516.24 2917.19 ex 513.89 2922.12 ex 514.61

2914.13 ex 516.25 2917.20 513.85 2922.13 ex 514.61 2931.00 515.5

2914.19 ex 516.25 2917.32 513.83 2922.14 ex 514.61

2914.21 516.27 2917.33 ex 513.89 2922.19 ex 514.61 2932.11 ex 515.69



2932.12 ex 515.69 2936.28 541.15 3002.10 ex 541.63 3104.30 562.32

2932.13 ex 515.69 2936.29 541.16 3002.20 ex 541.63 3104.90 562.39

2932.19 ex 515.69 2936.90 541.17 3002.30 ex 541.63

2932.21 515.62 3002.90 541.64 3105.10 562.96

2932.29 515.63 2937.11 ex 541.54 3105.20 562.91

2932.91 ex 515.69 2937.12 ex 541.54 3003.10 542.11 3105.30 562.93

2932.92 ex 515.69 2937.19 ex 541.54 3003.20 542.12 3105.40 562.94

2932.93 ex 515.69 2937.21 ex 541.53 3003.31 542.21 3105.51 ex 562.95

2932.94 ex 515.69 2937.22 ex 541.53 3003.39 542.22 3105.59 ex 562.95

2932.95 ex 515.69 2937.23 ex 541.53 3003.40 542.31 3105.60 562.92

2932.99 ex 515.69 2937.29 ex 541.53 3003.90 542.91 3105.90 562.99

2937.31 ex 541.55

2933.11 ex 515.71 2937.39 ex 541.55 3004.10 542.13 3201.10 ex 532.21

2933.19 ex 515.71 2937.40 ex 541.59 3004.20 542.19 3201.20 ex 532.21

2933.21 515.72 2937.50 541.56 3004.31 542.23 3201.90 ex 532.21

2933.29 515.73 2937.90 ex 541.59 3004.32 542.24

2933.31 ex 515.74 3004.39 542.29 3202.10 532.31

2933.32 ex 515.74 2938.10 ex 541.61 3004.40 542.32 3202.90 532.32

2933.33 ex 515.74 2938.90 ex 541.61 3004.50 542.92

2933.39 ex 515.74 3004.90 542.93 3203.00 532.22

2933.41 ex 515.75 2939.11 ex 541.41

2933.49 ex 515.75 2939.19 ex 541.41 3005.10 ex 541.91 3204.11 531.11

2933.52 ex 515.76 2939.20 541.42 3005.90 ex 541.91 3204.12 531.12

2933.53 ex 515.76 2939.30 541.43 3204.13 531.13

2933.54 ex 515.76 2939.41 ex 541.44 3006.10 ex 541.99 3204.14 531.14

2933.55 ex 515.76 2939.42 ex 541.44 3006.20 541.92 3204.15 531.15

2933.59 ex 515.76 2939.43 ex 541.44 3006.30 541.93 3204.16 531.16

2933.61 ex 515.76 2939.49 ex 541.44 3006.40 ex 541.99 3204.17 531.17

2933.69 ex 515.76 2939.51 ex 541.45 3006.50 ex 541.99 3204.19 531.19

2933.71 ex 515.61 2939.59 ex 541.45 3006.60 ex 541.99 3204.20 ex 531.21

2933.72 ex 515.61 2939.61 ex 541.46 3006.70 ex 541.99 3204.90 ex 531.21

2933.79 ex 515.61 2939.62 ex 541.46 3006.91 ex 541.99

2933.91 ex 515.77 2939.63 ex 541.46 3006.92 ex 541.99 3205.00 531.22

2933.99 ex 515.77 2939.69 ex 541.46

2939.91 ex 541.49 3101.00 272.1 3206.11 ex 533.11

2934.10 ex 515.79 2939.99 ex 541.49 3206.19 ex 533.11

2934.20 ex 515.79 3102.10 562.16 3206.20 533.12

2934.30 515.78 2940.00 516.92 3102.21 562.13 3206.41 533.14

2934.91 ex 515.79 3102.29 562.12 3206.42 533.15

2934.99 ex 515.79 2941.10 541.31 3102.30 562.11 3206.49 533.17

2941.20 541.32 3102.40 ex 562.19 3206.50 533.18

2935.00 515.8 2941.30 541.33 3102.50 272.2

2941.40 ex 541.39 3102.60 562.14 3207.10 ex 533.51

2936.21 541.12 2941.50 ex 541.39 3102.80 562.17 3207.20 ex 533.51

2936.22 ex 541.13 2941.90 ex 541.39 3102.90 ex 562.19 3207.30 ex 533.51

2936.23 ex 541.13 3207.40 ex 533.51

2936.24 ex 541.13 2942.00 516.99 3103.10 562.22

2936.25 ex 541.13 3103.90 562.29 3208.10 ex 533.42

2936.26 ex 541.13 3001.20 ex 541.62 3208.20 ex 533.42

2936.27 541.14 3001.90 ex 541.62 3104.20 562.31 3208.90 ex 533.42

155Appendice I


3209.10 ex 533.41 3307.20 553.52 3506.10 ex 592.29 3705.10 ex 882.6

3209.90 ex 533.41 3307.30 553.53 3506.91 ex 592.29 3705.90 ex 882.6

3307.41 ex 553.54 3506.99 ex 592.29

3210.00 533.43 3307.49 ex 553.54 3706.10 883.1

3307.90 553.59 3507.10 ex 516.91 3706.90 883.9

3211.00 533.53 3507.90 ex 516.91

3401.11 554.11 3707.10 ex 882.1

3212.10 ex 533.44 3401.19 554.15 3601.00 593.11 3707.90 ex 882.1

3212.90 ex 533.44 3401.20 554.19

3401.30 ex 554.22 3602.00 593.12 3801.10 ex 598.61

3213.10 ex 533.52 3801.20 ex 598.61

3213.90 ex 533.52 3402.11 ex 554.21 3603.00 593.2 3801.30 ex 598.61

3402.12 ex 554.21 3801.90 ex 598.61

3214.10 ex 533.54 3402.13 ex 554.21 3604.10 593.31

3214.90 ex 533.54 3402.19 ex 554.21 3604.90 593.33 3802.10 598.64

3402.20 ex 554.22 3802.90 598.65

3215.11 533.21 3402.90 554.23 3605.00 899.32

3215.19 533.29 3803.00 598.11

3215.90 895.91 3403.11 597.71 3606.10 899.34

3403.19 597.72 3804.00 598.12

3301.12 ex 551.31 3403.91 597.73 3701.10 ex 882.2

3301.13 ex 551.31 3403.99 597.74 3701.20 ex 882.2 3805.10 ex 598.13

3301.19 ex 551.31 3701.30 ex 882.2 3805.90 ex 598.13

3301.24 ex 551.32 3404.20 598.35 3701.91 ex 882.2

3301.25 ex 551.32 3404.90 598.39 3701.99 ex 882.2 3806.10 ex 598.14

3301.29 ex 551.32 3806.20 ex 598.14

3301.30 551.33 3405.10 554.31 3702.10 ex 882.3 3806.30 ex 598.14

3301.90 551.35 3405.20 554.32 3702.31 ex 882.3 3806.90 ex 598.14

3405.30 554.33 3702.32 ex 882.3

3302.10 551.41 3405.40 554.34 3702.39 ex 882.3 3807.00 598.18

3302.90 551.49 3405.90 554.35 3702.41 ex 882.3

3702.42 ex 882.3 3808.50 ex 591.9

3303.00 553.1 3406.00 899.31 3702.43 ex 882.3 3808.91 591.1

3702.44 ex 882.3 3808.92 591.2

3304.10 ex 553.2 3407.00 598.95 3702.51 ex 882.3 3808.93 591.3

3304.20 ex 553.2 3702.52 ex 882.3 3808.94 591.4

3304.30 ex 553.2 3501.10 592.21 3702.53 ex 882.3 3808.99 ex 591.9

3304.91 ex 553.2 3501.90 592.22 3702.54 ex 882.3

3304.99 ex 553.2 3702.55 ex 882.3 3809.10 ex 598.91

3502.11 ex 025.3 3702.56 ex 882.3 3809.91 ex 598.91

3305.10 ex 553.3 3502.19 ex 025.3 3702.91 ex 882.3 3809.92 ex 598.91

3305.20 ex 553.3 3502.20 ex 592.23 3702.93 ex 882.3 3809.93 ex 598.91

3305.30 ex 553.3 3502.90 ex 592.23 3702.94 ex 882.3

3305.90 ex 553.3 3702.95 ex 882.3 3810.10 ex 598.96

3503.00 592.24 3810.90 ex 598.96

3306.10 ex 553.4 3703.10 ex 882.4

3306.20 ex 553.4 3504.00 592.25 3703.20 ex 882.4 3811.11 ex 597.21

3306.90 ex 553.4 3703.90 ex 882.4 3811.19 ex 597.21

3505.10 592.26 3811.21 ex 597.25

3307.10 553.51 3505.20 592.27 3704.00 882.5 3811.29 ex 597.25



3811.90 597.29 3817.00 598.4 3823.70 512.17 3824.81 ex 598.99

3824.82 ex 598.99

3812.10 598.63 3818.00 598.5 3824.10 ex 598.99 3824.83 ex 598.99

3812.20 ex 598.93 3824.30 ex 598.99 3824.90 ex 598.99

3812.30 ex 598.93 3819.00 597.31 3824.40 598.97

3824.50 598.98 3825.10 ex 599.1

3813.00 598.94 3820.00 597.33 3824.60 ex 598.99 3825.20 ex 599.1

3824.71 ex 598.99 3825.30 599.2

3814.00 533.55 3821.00 598.67 3824.72 ex 598.99 3825.41 ex 599.3

3824.73 ex 598.99 3825.49 ex 599.3

3815.11 598.81 3822.00 598.69 3824.74 ex 598.99 3825.50 599.4

3815.12 598.83 3824.75 ex 598.99 3825.61 ex 599.9

3815.19 598.85 3823.11 ex 512.18 3824.76 ex 598.99 3825.69 ex 599.9

3815.90 598.89 3823.12 ex 512.18 3824.77 ex 598.99 3825.90 ex 599.9

3823.13 ex 512.18 3824.78 ex 598.99

3816.00 662.33 3823.19 ex 512.18 3824.79 ex 598.99

Section VII Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc


3901.10 571.11 3905.19 ex 575.91 3909.50 575.45 3917.10 581.1

3901.20 571.12 3905.21 ex 575.91 3917.21 ex 581.2

3901.30 571.2 3905.29 ex 575.91 3910.00 575.93 3917.22 ex 581.2

3901.90 571.9 3905.30 ex 575.92 3917.23 ex 581.2

3905.91 ex 575.92 3911.10 ex 575.96 3917.29 ex 581.2

3902.10 575.11 3905.99 ex 575.92 3911.90 ex 575.96 3917.31 581.3

3902.20 575.12 3917.32 581.4

3902.30 575.13 3906.10 575.21 3912.11 575.51 3917.33 581.5

3902.90 575.19 3906.90 575.29 3912.12 575.52 3917.39 581.6

3912.20 575.53 3917.40 581.7

3903.11 572.11 3907.10 574.11 3912.31 ex 575.54

3903.19 572.19 3907.20 574.19 3912.39 ex 575.54 3918.10 ex 893.31

3903.20 572.91 3907.30 574.2 3912.90 575.59 3918.90 ex 893.31

3903.30 572.92 3907.40 574.31

3903.90 572.99 3907.50 574.32 3913.10 575.94 3919.10 582.11

3907.60 574.33 3913.90 575.95 3919.90 582.19

3904.10 573.11 3907.70 ex 574.39

3904.21 573.12 3907.91 574.34 3914.00 575.97 3920.10 582.21

3904.22 573.13 3907.99 ex 574.39 3920.20 582.22

3904.30 573.91 3915.10 579.1 3920.30 582.23

3904.40 573.92 3908.10 575.31 3915.20 579.2 3920.43 ex 582.24

3904.50 573.93 3908.90 575.39 3915.30 579.3 3920.49 ex 582.24

3904.61 ex 573.94 3915.90 579.9 3920.51 ex 582.25

3904.69 ex 573.94 3909.10 575.41 3920.59 ex 582.25

3904.90 573.99 3909.20 575.42 3916.10 583.1 3920.61 ex 582.26

3909.30 575.43 3916.20 583.2 3920.62 ex 582.26

3905.12 ex 575.91 3909.40 575.44 3916.90 583.9 3920.63 ex 582.26

157Appendice I


3920.69 ex 582.26 3926.10 893.94 4006.10 621.21 4011.62 ex 625.51

3920.71 ex 582.28 3926.20 848.21 4006.90 621.29 4011.63 ex 625.51

3920.73 ex 582.28 3926.30 893.95 4011.69 ex 625.51

3920.79 ex 582.28 3926.40 ex 893.99 4007.00 621.31 4011.92 ex 625.59

3920.91 ex 582.29 3926.90 ex 893.99 4011.93 ex 625.59

3920.92 ex 582.29 4008.11 ex 621.32 4011.94 ex 625.59

3920.93 ex 582.29 4001.10 231.1 4008.19 ex 621.32 4011.99 ex 625.59

3920.94 ex 582.29 4001.21 231.21 4008.21 ex 621.33

3920.99 ex 582.29 4001.22 231.25 4008.29 ex 621.33 4012.11 ex 625.92

4001.29 231.29 4012.12 ex 625.92

3921.11 ex 582.91 4001.30 231.3 4009.11 621.41 4012.13 ex 625.92

3921.12 ex 582.91 4009.12 ex 621.45 4012.19 ex 625.92

3921.13 ex 582.91 4002.11 ex 232.11 4009.21 621.42 4012.20 625.93

3921.14 ex 582.91 4002.19 ex 232.11 4009.22 ex 621.45 4012.90 625.94

3921.19 ex 582.91 4002.20 232.12 4009.31 621.43

3921.90 582.99 4002.31 ex 232.13 4009.32 ex 621.45 4013.10 ex 625.91

4002.39 ex 232.13 4009.41 621.44 4013.20 ex 625.91

3922.10 ex 893.21 4002.41 ex 232.14 4009.42 ex 621.45 4013.90 ex 625.91

3922.20 ex 893.21 4002.49 ex 232.14

3922.90 ex 893.21 4002.51 ex 232.15 4010.11 ex 629.22 4014.10 629.11

4002.59 ex 232.15 4010.12 ex 629.22 4014.90 629.19

3923.10 ex 893.19 4002.60 232.16 4010.19 ex 629.22

3923.21 ex 893.11 4002.70 232.17 4010.31 ex 629.21 4015.11 ex 848.22

3923.29 ex 893.11 4002.80 232.18 4010.32 ex 629.21 4015.19 ex 848.22

3923.30 ex 893.19 4002.91 ex 232.19 4010.33 ex 629.21 4015.90 848.29

3923.40 ex 893.19 4002.99 ex 232.19 4010.34 ex 629.21 4016.10 629.92

3923.50 ex 893.19 4010.35 ex 629.21 4016.91 ex 629.99

3923.90 ex 893.19 4003.00 232.21 4010.36 ex 629.21 4016.92 ex 629.99

4010.39 ex 629.21 4016.93 ex 629.99

3924.10 ex 893.32 4004.00 232.22 4016.94 ex 629.99

3924.90 ex 893.32 4011.10 625.1 4016.95 ex 629.99

4005.10 621.11 4011.20 625.2 4016.99 ex 629.99

3925.10 ex 893.29 4005.20 621.12 4011.30 625.3

3925.20 ex 893.29 4005.91 ex 621.19 4011.40 625.41 4017.00 629.91

3925.30 ex 893.29 4005.99 ex 621.19 4011.50 625.42

3925.90 ex 893.29 4011.61 ex 625.51

Section VIII Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières, articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenant similaires; ouvrages en boyaux (autres que de vers à soie)


4101.20 211.21 4102.10 211.6 4103.20 ex 211.99 4104.11 ex 611.43

4101.50 ex 211.29 4102.21 ex 211.7 4103.30 ex 211.99 4104.19 ex 611.43

4101.90 ex 211.29 4102.29 ex 211.7 4103.90 ex 211.99 4104.41 ex 611.44



4104.49 ex 611.44 4107.99 ex 611.45 4202.12 831.22 4205.00 612.9

4202.19 831.29

4105.10 ex 611.51 4112.00 611.52 4202.21 831.11 4206.00 899.91

4105.30 ex 611.51 4202.22 831.12

4113.10 611.62 4202.29 831.19 4301.10 212.1

4106.21 ex 611.61 4113.20 ex 611.71 4202.31 ex 831.91 4301.30 212.22

4106.22 ex 611.61 4113.30 ex 611.72 4202.32 ex 831.91 4301.60 212.25

4106.31 ex 611.71 4113.90 ex 611.79 4202.39 ex 831.91 4301.80 212.29

4106.32 ex 611.71 4202.91 ex 831.99 4301.90 212.3

4106.40 ex 611.72 4114.10 611.81 4202.92 ex 831.99

4106.91 ex 611.79 4114.20 611.83 4202.99 ex 831.99 4302.11 613.11

4106.92 ex 611.79 4302.19 613.19

4115.10 611.2 4203.10 848.11 4302.20 613.2

4107.11 ex 611.45 4115.20 211.91 4203.21 894.77 4302.30 613.3

4107.12 ex 611.45 4203.29 848.12 4303.10 ex 848.31

4107.19 ex 611.45 4201.00 612.2 4203.30 848.13 4303.90 ex 848.31

4107.91 ex 611.45 4203.40 848.19

4107.92 ex 611.45 4202.11 831.21 4304.00 848.32

Section IX Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie


4401.10 245.01 4407.21 ex 248.4 4410.19 ex 634.22 4417.00 635.91

4401.21 246.11 4407.22 ex 248.4 4410.90 634.23

4401.22 246.15 4407.25 ex 248.4 4418.10 635.31

4401.30 246.2 4407.26 ex 248.4 4411.12 ex 634.54 4418.20 635.32

4407.27 ex 248.4 4411.13 ex 634.54 4418.40 ex 635.39

4402.10 ex 245.02 4407.28 ex 248.4 4411.14 ex 634.54 4418.50 635.33

4402.90 ex 245.02 4407.29 ex 248.4 4411.92 ex 634.59 4418.60 ex 635.39

4407.91 ex 248.4 4411.93 ex 634.59 4418.71 ex 635.34

4403.10 247.3 4407.92 ex 248.4 4411.94 ex 634.59 4418.72 ex 635.34

4403.20 247.4 4407.93 ex 248.4 4418.79 ex 635.34

4403.41 ex 247.5 4407.94 ex 248.4 4412.10 634.32 4418.90 ex 635.39

4403.49 ex 247.5 4407.95 ex 248.4 4412.31 ex 634.31

4403.91 ex 247.9 4407.99 ex 248.4 4412.32 ex 634.31 4419.00 635.42

4403.92 ex 247.9 4412.39 ex 634.31

4403.99 ex 247.9 4408.10 634.11 4412.94 634.33 4420.10 ex 635.49

4408.31 ex 634.12 4412.99 634.39 4420.90 ex 635.49

4404.10 ex 634.91 4408.39 ex 634.12

4404.20 ex 634.91 4408.90 ex 634.12 4413.00 634.21 4421.10 ex 635.99

4421.90 ex 635.99

4405.00 634.93 4409.10 248.3 4414.00 635.41

4409.21 ex 248.5 4501.10 244.03

4406.10 248.11 4409.29 ex 248.5 4415.10 635.11 4501.90 244.04

4406.90 248.19 4415.20 635.12

4410.11 ex 634.22 4502.00 244.02

4407.10 248.2 4410.12 ex 634.22 4416.00 635.2

159Appendice I


4503.10 633.11 4601.21 ex 899.74 4601.94 ex 899.79 4602.19 ex 899.71

4503.90 633.19 4601.22 ex 899.74 4601.99 ex 899.79 4602.90 ex 899.71

4601.29 ex 899.74

4504.10 633.21 4601.92 ex 899.79 4602.11 ex 899.71

4504.90 633.29 4601.93 ex 899.79 4602.12 ex 899.71

Section X Pâte de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebus récupérés de papier et de carton; papier et ses applications


4701.00 251.2 4802.58 ex 641.26 4807.00 641.92 4814.90 ex 641.94

4802.61 ex 641.29

4702.00 251.3 4802.62 ex 641.29 4808.10 641.64 4816.20 ex 642.42

4802.69 ex 641.29 4808.20 641.61 4816.90 ex 642.42

4703.11 251.41 4808.30 641.62

4703.19 251.42 4803.00 641.63 4808.90 641.69 4817.10 642.21

4703.21 251.51 4817.20 642.22

4703.29 251.52 4804.11 ex 641.41 4809.20 ex 641.31 4817.30 642.23

4804.19 ex 641.41 4809.90 ex 641.31

4704.11 ex 251.61 4804.21 ex 641.42 4818.10 642.43

4704.19 ex 251.61 4804.29 ex 641.42 4810.13 ex 641.32 4818.20 ex 642.94

4704.21 ex 251.62 4804.31 ex 641.46 4810.14 ex 641.32 4818.30 ex 642.94

4704.29 ex 251.62 4804.39 ex 641.46 4810.19 ex 641.32 4818.40 642.95

4804.41 ex 641.47 4810.22 ex 641.34 4818.50 ex 642.94

4705.00 251.91 4804.42 ex 641.47 4810.29 ex 641.34 4818.90 ex 642.94

4804.49 ex 641.47 4810.31 641.74

4706.10 ex 251.92 4804.51 ex 641.48 4810.32 641.75 4819.10 642.11

4706.20 ex 251.92 4804.52 ex 641.48 4810.39 641.76 4819.20 642.12

4706.30 ex 251.92 4804.59 ex 641.48 4810.92 ex 641.77 4819.30 642.13

4706.91 ex 251.92 4810.99 ex 641.77 4819.40 642.14

4706.92 ex 251.92 4805.11 ex 641.51 4819.50 642.15

4706.93 ex 251.92 4805.12 ex 641.51 4811.10 641.73 4819.60 642.16

4805.19 ex 641.51 4811.41 ex 641.78

4707.10 251.11 4805.24 ex 641.54 4811.49 ex 641.78 4820.10 642.31

4707.20 251.12 4805.25 ex 641.54 4811.51 641.71 4820.20 642.32

4707.30 251.13 4805.30 641.52 4811.59 641.72 4820.30 642.33

4707.90 251.19 4805.40 ex 641.56 4811.60 ex 641.79 4820.40 642.34

4805.50 ex 641.56 4811.90 ex 641.79 4820.50 642.35

4801.00 641.1 4805.91 ex 641.59 4820.90 642.39

4805.92 ex 641.59 4812.00 641.93

4802.10 641.21 4805.93 ex 641.59 4821.10 ex 892.81

4802.20 641.22 4813.10 ex 642.41 4821.90 ex 892.81

4802.40 641.24 4806.10 ex 641.53 4813.20 ex 642.41

4802.54 ex 641.26 4806.20 ex 641.53 4813.90 641.55 4822.10 ex 642.91

4802.55 ex 641.26 4806.30 ex 641.53 4822.90 ex 642.91

4802.56 ex 641.26 4806.40 ex 641.53 4814.10 ex 641.94

4802.57 ex 641.26 4814.20 ex 641.94 4823.20 642.45



4823.40 ex 642.99 4902.10 892.21 4905.99 ex 892.14 4909.00 892.42

4823.61 ex 642.93 4902.90 892.29

4823.69 ex 642.93 4906.00 892.82 4910.00 892.84

4823.70 ex 642.99 4903.00 892.12

4823.90 ex 642.99 4907.00 892.83 4911.10 892.86

4904.00 892.85 4911.91 892.87

4901.10 892.15 4908.10 ex 892.41 4911.99 892.89

4901.91 892.16 4905.10 ex 892.14 4908.90 ex 892.41

4901.99 892.19 4905.91 892.13

Section XI Matières textiles et ouvrages en ces matières


5001.00 261.41 5105.31 ex 268.77 5202.91 263.32 5206.12 ex 651.34

5105.39 ex 268.77 5202.99 263.39 5206.13 ex 651.34

5002.00 261.3 5105.40 ex 268.77 5206.14 ex 651.34

5203.00 263.4 5206.15 ex 651.34

5003.00 261.42 5106.10 651.12 5206.21 ex 651.34

5106.20 651.17 5204.11 ex 651.21 5206.22 ex 651.34

5004.00 651.92 5204.19 ex 651.21 5206.23 ex 651.34

5107.10 651.13 5204.20 651.22 5206.24 ex 651.34

5005.00 651.93 5107.20 651.18 5206.25 ex 651.34

5205.11 ex 651.33 5206.31 ex 651.34

5006.00 651.94 5108.10 ex 651.14 5205.12 ex 651.33 5206.32 ex 651.34

5108.20 ex 651.14 5205.13 ex 651.33 5206.33 ex 651.34

5007.10 654.11 5205.14 ex 651.33 5206.34 ex 651.34

5007.20 654.13 5109.10 651.16 5205.15 ex 651.33 5206.35 ex 651.34

5007.90 654.19 5109.90 651.19 5205.21 ex 651.33 5206.41 ex 651.34

5205.22 ex 651.33 5206.42 ex 651.34

5101.11 268.11 5110.00 651.15 5205.23 ex 651.33 5206.43 ex 651.34

5101.19 268.19 5205.24 ex 651.33 5206.44 ex 651.34

5101.21 ex 268.21 5111.11 ex 654.21 5205.26 ex 651.33 5206.45 ex 651.34

5101.29 ex 268.21 5111.19 ex 654.21 5205.27 ex 651.33

5101.30 268.29 5111.20 ex 654.31 5205.28 ex 651.33 5207.10 651.31

5111.30 ex 654.31 5205.31 ex 651.33 5207.90 651.32

5102.11 ex 268.3 5111.90 654.33 5205.32 ex 651.33

5102.19 ex 268.3 5205.33 ex 651.33 5208.11 ex 652.21

5102.20 268.5 5112.11 ex 654.22 5205.34 ex 651.33 5208.12 ex 652.21

5112.19 ex 654.22 5205.35 ex 651.33 5208.13 ex 652.21

5103.10 268.63 5112.20 ex 654.32 5205.41 ex 651.33 5208.19 ex 652.21

5103.20 ex 268.69 5112.30 ex 654.32 5205.42 ex 651.33 5208.21 ex 652.31

5103.30 ex 268.69 5112.90 654.34 5205.43 ex 651.33 5208.22 ex 652.31

5205.44 ex 651.33 5208.23 ex 652.31

5104.00 268.62 5113.00 654.92 5205.46 ex 651.33 5208.29 ex 652.31

5205.47 ex 651.33 5208.31 ex 652.32

5105.10 ex 268.71 5201.00 263.1 5205.48 ex 651.33 5208.32 ex 652.32

5105.21 ex 268.71 5208.33 ex 652.32

5105.29 268.73 5202.10 263.31 5206.11 ex 651.34 5208.39 ex 652.32

161Appendice I


5208.41 ex 652.33 5211.59 ex 652.65 5402.19 ex 651.62 5407.69 ex 653.17

5208.42 ex 652.33 5402.20 ex 651.62 5407.71 ex 653.17

5208.43 ex 652.33 5212.11 652.25 5402.31 ex 651.51 5407.72 ex 653.17

5208.49 ex 652.33 5212.12 652.91 5402.32 ex 651.51 5407.73 ex 653.17

5208.51 ex 652.34 5212.13 652.92 5402.33 651.52 5407.74 ex 653.17

5208.52 ex 652.34 5212.14 652.93 5402.34 ex 651.59 5407.81 ex 653.18

5208.59 ex 652.34 5212.15 652.94 5402.39 ex 651.59 5407.82 ex 653.18

5212.21 652.26 5402.44 ex 651.63 5407.83 ex 653.18

5209.11 ex 652.22 5212.22 652.95 5402.45 ex 651.63 5407.84 ex 653.18

5209.12 ex 652.22 5212.23 652.96 5402.46 ex 651.63 5407.91 ex 653.19

5209.19 ex 652.22 5212.24 652.97 5402.47 ex 651.63 5407.92 ex 653.19

5209.21 ex 652.41 5212.25 652.98 5402.48 ex 651.63 5407.93 ex 653.19

5209.22 ex 652.41 5402.49 ex 651.63 5407.94 ex 653.19

5209.29 ex 652.41 5301.10 265.11 5402.51 ex 651.64

5209.31 ex 652.42 5301.21 ex 265.12 5402.52 ex 651.64 5408.10 653.51

5209.32 ex 652.42 5301.29 ex 265.12 5402.59 ex 651.64 5408.21 ex 653.52

5209.39 ex 652.42 5301.30 265.13 5402.61 ex 651.69 5408.22 ex 653.52

5209.41 ex 652.44 5402.62 ex 651.69 5408.23 ex 653.52

5209.42 652.43 5302.10 265.21 5402.69 ex 651.69 5408.24 ex 653.52

5209.43 ex 652.44 5302.90 265.29 5408.31 ex 653.59

5209.49 ex 652.44 5403.10 651.73 5408.32 ex 653.59

5209.51 ex 652.45 5303.10 264.1 5403.31 651.74 5408.33 ex 653.59

5209.52 ex 652.45 5303.90 264.9 5403.32 ex 651.75 5408.34 ex 653.59

5209.59 ex 652.45 5403.33 ex 651.75

5305.00 265.8 5403.39 ex 651.75 5501.10 266.61

5210.11 ex 652.23 5403.41 ex 651.76 5501.20 266.62

5210.19 ex 652.23 5306.10 ex 651.96 5403.42 ex 651.76 5501.30 266.63

5210.21 ex 652.51 5306.20 ex 651.96 5403.49 ex 651.76 5501.40 ex 266.69

5210.29 ex 652.51 5501.90 ex 266.69

5210.31 ex 652.52 5307.10 ex 651.97 5404.11 ex 651.88

5210.32 ex 652.52 5307.20 ex 651.97 5404.12 ex 651.88 5502.00 267.12

5210.39 ex 652.52 5404.19 ex 651.88

5210.41 ex 652.53 5308.10 ex 651.99 5404.90 ex 651.88 5503.11 ex 266.51

5210.49 ex 652.53 5308.20 ex 651.99 5503.19 ex 266.51

5210.51 ex 652.54 5308.90 ex 651.99 5405.00 651.77 5503.20 266.52

5210.59 ex 652.54 5503.30 266.53

5309.11 ex 654.41 5406.00 651.78 5503.40 ex 266.59

5211.11 ex 652.24 5309.19 ex 654.41 5503.90 ex 266.59

5211.12 ex 652.24 5309.21 ex 654.42 5407.10 653.11

5211.19 ex 652.24 5309.29 ex 654.42 5407.20 653.12 5504.10 ex 267.11

5211.20 652.61 5407.30 653.13 5504.90 ex 267.11

5211.31 ex 652.62 5310.10 ex 654.5 5407.41 ex 653.14

5211.32 ex 652.62 5310.90 ex 654.5 5407.42 ex 653.14 5505.10 267.21

5211.39 ex 652.62 5407.43 ex 653.14 5505.20 267.22

5211.41 ex 652.64 5311.00 654.93 5407.44 ex 653.14

5211.42 652.63 5407.51 ex 653.15 5506.10 266.71

5211.43 ex 652.64 5401.10 651.41 5407.52 ex 653.15 5506.20 266.72

5211.49 ex 652.64 5401.20 651.42 5407.53 ex 653.15 5506.30 266.73

5211.51 ex 652.65 5407.54 ex 653.15 5506.90 266.79

5211.52 ex 652.65 5402.11 ex 651.62 5407.61 653.16



5507.00 267.13 5513.41 ex 653.31 5601.29 ex 657.71 5702.92 ex 659.52

5513.49 ex 653.32 5601.30 ex 657.71 5702.99 ex 659.59

5508.10 651.43

5508.20 651.44 5514.11 ex 653.33 5602.10 657.11 5703.10 659.41

5514.12 ex 653.33 5602.21 ex 657.12 5703.20 659.42

5509.11 ex 651.82 5514.19 ex 653.34 5602.29 ex 657.12 5703.30 659.43

5509.12 ex 651.82 5514.21 ex 653.33 5602.90 657.19 5703.90 659.49

5509.21 ex 651.82 5514.22 ex 653.33

5509.22 ex 651.82 5514.23 ex 653.33 5603.11 ex 657.2 5704.10 ex 659.61

5509.31 ex 651.82 5514.29 ex 653.34 5603.12 ex 657.2 5704.90 ex 659.61

5509.32 ex 651.82 5514.30 653.35 5603.13 ex 657.2

5509.41 ex 651.82 5514.41 ex 653.33 5603.14 ex 657.2 5705.00 659.69

5509.42 ex 651.82 5514.42 ex 653.33 5603.91 ex 657.2

5509.51 ex 651.84 5514.43 ex 653.33 5603.92 ex 657.2 5801.10 654.35

5509.52 ex 651.84 5514.49 ex 653.34 5603.93 ex 657.2 5801.21 ex 652.14

5509.53 ex 651.84 5603.94 ex 657.2 5801.22 ex 652.15

5509.59 ex 651.84 5515.11 ex 653.43 5801.23 ex 652.15

5509.61 ex 651.84 5515.12 ex 653.42 5604.10 657.81 5801.24 ex 652.14

5509.62 ex 651.84 5515.13 ex 653.41 5604.90 657.89 5801.25 ex 652.15

5509.69 ex 651.84 5515.19 ex 653.43 5801.26 ex 652.15

5509.91 ex 651.84 5515.21 ex 653.42 5605.00 651.91 5801.31 ex 653.91

5509.92 ex 651.84 5515.22 ex 653.41 5801.32 ex 653.93

5509.99 ex 651.84 5515.29 ex 653.43 5606.00 656.31 5801.33 ex 653.93

5515.91 ex 653.42 5801.34 ex 653.91

5510.11 ex 651.86 5515.99 ex 653.43 5607.21 ex 657.51 5801.35 ex 653.93

5510.12 ex 651.86 5607.29 ex 657.51 5801.36 ex 653.93

5510.20 ex 651.87 5516.11 ex 653.6 5607.41 ex 657.51 5801.90 654.95

5510.30 ex 651.87 5516.12 ex 653.6 5607.49 ex 657.51

5510.90 ex 651.87 5516.13 ex 653.6 5607.50 ex 657.51 5802.11 652.12

5516.14 ex 653.6 5607.90 ex 657.51 5802.19 652.13

5511.10 651.81 5516.21 ex 653.83 5802.20 654.96

5511.20 651.83 5516.22 ex 653.83 5608.11 ex 657.52 5802.30 654.97

5511.30 651.85 5516.23 ex 653.83 5608.19 ex 657.52

5516.24 ex 653.83 5608.90 ex 657.52 5803.00 654.94

5512.11 ex 653.21 5516.31 ex 653.82

5512.19 ex 653.21 5516.32 ex 653.82 5609.00 657.59 5804.10 656.41

5512.21 ex 653.25 5516.33 ex 653.82 5804.21 ex 656.42

5512.29 ex 653.25 5516.34 ex 653.82 5701.10 659.21 5804.29 ex 656.42

5512.91 ex 653.29 5516.41 ex 653.81 5701.90 659.29 5804.30 656.43

5512.99 ex 653.29 5516.42 ex 653.81

5516.43 ex 653.81 5702.10 659.3 5805.00 658.91

5513.11 ex 653.31 5516.44 ex 653.81 5702.20 ex 659.59

5513.12 ex 653.31 5516.91 ex 653.89 5702.31 ex 659.51 5806.10 656.11

5513.13 ex 653.31 5516.92 ex 653.89 5702.39 ex 659.59 5806.20 656.12

5513.19 ex 653.32 5516.93 ex 653.89 5702.32 ex 659.52 5806.31 ex 656.13

5513.21 ex 653.31 5516.94 ex 653.89 5702.41 ex 659.51 5806.32 ex 656.13

5513.23 ex 653.31 5702.42 ex 659.52 5806.39 ex 656.13

5513.29 ex 653.32 5601.10 ex 657.71 5702.49 ex 659.59 5806.40 656.14

5513.31 ex 653.31 5601.21 ex 657.71 5702.50 659.53

5513.39 ex 653.32 5601.22 ex 657.71 5702.91 ex 659.51 5807.10 656.21

163Appendice I


5807.90 656.29 6001.21 ex 655.12 6101.90 ex 843.1 6107.11 ex 843.81

6001.22 ex 655.12 6107.12 ex 843.81

5808.10 ex 656.32 6001.29 ex 655.12 6102.10 ex 844.1 6107.19 ex 843.81

5808.90 ex 656.32 6001.91 ex 655.19 6102.20 ex 844.1 6107.21 ex 843.82

6001.92 ex 655.19 6102.30 ex 844.1 6107.22 ex 843.82

5809.00 654.91 6001.99 ex 655.19 6102.90 ex 844.1 6107.29 ex 843.82

6107.91 ex 843.89

5810.10 656.51 6002.40 ex 655.21 6103.10 843.21 6107.99 ex 843.89

5810.91 ex 656.59 6002.90 ex 655.21 6103.22 ex 843.22

5810.92 ex 656.59 6103.23 ex 843.22 6108.11 ex 844.81

5810.99 ex 656.59 6003.10 ex 655.21 6103.29 ex 843.22 6108.19 ex 844.81

6003.20 ex 655.21 6103.31 ex 843.23 6108.21 ex 844.82

5811.00 657.4 6003.30 ex 655.21 6103.32 ex 843.23 6108.22 ex 844.82

6003.40 ex 655.21 6103.33 ex 843.23 6108.29 ex 844.82

5901.10 ex 657.31 6003.90 ex 655.21 6103.39 ex 843.23 6108.31 ex 844.83

5901.90 ex 657.31 6103.41 ex 843.24 6108.32 ex 844.83

6004.10 ex 655.22 6103.42 ex 843.24 6108.39 ex 844.83

5902.10 ex 657.93 6004.90 ex 655.22 6103.43 ex 843.24 6108.91 ex 844.89

5902.20 ex 657.93 6103.49 ex 843.24 6108.92 ex 844.89

5902.90 ex 657.93 6005.21 ex 655.23 6108.99 ex 844.89

6005.22 ex 655.23 6104.13 ex 844.21

5903.10 ex 657.32 6005.23 ex 655.23 6104.19 ex 844.21 6109.10 ex 845.4

5903.20 ex 657.32 6005.24 ex 655.23 6104.22 ex 844.22 6109.90 ex 845.4

5903.90 ex 657.32 6005.31 ex 655.23 6104.23 ex 844.22

6005.32 ex 655.23 6104.29 ex 844.22 6110.11 ex 845.3

5904.10 ex 659.1 6005.33 ex 655.23 6104.31 ex 844.23 6110.12 ex 845.3

5904.90 ex 659.1 6005.34 ex 655.23 6104.32 ex 844.23 6110.19 ex 845.3

6005.41 ex 655.23 6104.33 ex 844.23 6110.20 ex 845.3

5905.00 657.35 6005.42 ex 655.23 6104.39 ex 844.23 6110.30 ex 845.3

6005.43 ex 655.23 6104.41 ex 844.24 6110.90 ex 845.3

5906.10 ex 657.33 6005.44 ex 655.23 6104.42 ex 844.24

5906.91 ex 657.33 6005.90 ex 655.23 6104.43 ex 844.24 6111.20 ex 845.12

5906.99 ex 657.33 6104.44 ex 844.24 6111.30 ex 845.12

6006.10 ex 655.29 6104.49 ex 844.24 6111.90 ex 845.12

5907.00 657.34 6006.21 ex 655.29 6104.51 ex 844.25

6006.22 ex 655.29 6104.52 ex 844.25 6112.11 ex 845.91

5908.00 657.72 6006.23 ex 655.29 6104.53 ex 844.25 6112.12 ex 845.91

6006.24 ex 655.29 6104.59 ex 844.25 6112.19 ex 845.91

5909.00 657.91 6006.31 ex 655.29 6104.61 ex 844.26 6112.20 845.92

6006.32 ex 655.29 6104.62 ex 844.26 6112.31 ex 845.62

5910.00 657.92 6006.33 ex 655.29 6104.63 ex 844.26 6112.39 ex 845.62

6006.34 ex 655.29 6104.69 ex 844.26 6112.41 ex 845.64

5911.10 ex 657.73 6006.41 ex 655.29 6112.49 ex 845.64

5911.20 ex 657.73 6006.42 ex 655.29 6105.10 843.71

5911.31 ex 657.73 6006.43 ex 655.29 6105.20 ex 843.79 6113.00 845.24

5911.32 ex 657.73 6006.44 ex 655.29 6105.90 ex 843.79

5911.40 ex 657.73 6006.90 ex 655.29 6114.20 ex 845.99

5911.90 ex 657.73 6106.10 ex 844.7 6114.30 ex 845.99

6101.20 ex 843.1 6106.20 ex 844.7 6114.90 ex 845.99

6001.10 655.11 6101.30 ex 843.1 6106.90 ex 844.7



6115.10 846.23 6203.43 ex 841.4 6208.22 ex 842.82 6301.10 775.85

6115.21 ex 846.24 6203.49 ex 841.4 6208.29 ex 842.82 6301.20 658.31

6115.22 ex 846.24 6208.91 ex 842.89 6301.30 658.32

6115.29 ex 846.24 6204.11 ex 842.21 6208.92 ex 842.89 6301.40 658.33

6115.30 846.25 6204.12 ex 842.21 6208.99 ex 842.89 6301.90 658.39

6115.94 ex 846.29 6204.13 ex 842.21

6115.95 ex 846.29 6204.19 ex 842.21 6209.20 ex 845.11 6302.10 658.41

6115.96 ex 846.29 6204.21 ex 842.22 6209.30 ex 845.11 6302.21 ex 658.42

6115.99 ex 846.29 6204.22 ex 842.22 6209.90 ex 845.11 6302.22 ex 658.43

6204.23 ex 842.22 6302.29 ex 658.43

6116.10 846.91 6204.29 ex 842.22 6210.10 845.21 6302.31 ex 658.42

6116.91 ex 846.92 6204.31 ex 842.3 6210.20 ex 845.22 6302.32 ex 658.43

6116.92 ex 846.92 6204.32 ex 842.3 6210.30 ex 845.23 6302.39 ex 658.43

6116.93 ex 846.92 6204.33 ex 842.3 6210.40 ex 845.22 6302.40 658.44

6116.99 ex 846.92 6204.39 ex 842.3 6210.50 ex 845.23 6302.51 658.45

6204.41 ex 842.4 6302.53 ex 658.46

6117.10 846.93 6204.42 ex 842.4 6211.11 845.61 6302.59 ex 658.46

6117.80 ex 846.99 6204.43 ex 842.4 6211.12 845.63 6302.60 ex 658.47

6117.90 ex 846.99 6204.44 ex 842.4 6211.20 845.81 6302.91 ex 658.47

6204.49 ex 842.4 6211.32 ex 845.87 6302.93 ex 658.48

6201.11 841.11 6204.51 ex 842.5 6211.33 ex 845.87 6302.99 ex 658.48

6201.12 ex 841.12 6204.52 ex 842.5 6211.39 ex 845.87

6201.13 ex 841.12 6204.53 ex 842.5 6211.41 ex 845.89 6303.12 ex 658.51

6201.19 ex 841.12 6204.59 ex 842.5 6211.42 ex 845.89 6303.19 ex 658.51

6201.91 ex 841.19 6204.61 ex 842.6 6211.43 ex 845.89 6303.91 ex 658.51

6201.92 ex 841.19 6204.62 ex 842.6 6211.49 ex 845.89 6303.92 ex 658.51

6201.93 ex 841.19 6204.63 ex 842.6 6303.99 ex 658.51

6201.99 ex 841.19 6204.69 ex 842.6 6212.10 845.51

6212.20 ex 845.52 6304.11 ex 658.52

6202.11 ex 842.11 6205.20 841.51 6212.30 ex 845.52 6304.19 ex 658.52

6202.12 ex 842.11 6205.30 ex 841.59 6212.90 ex 845.52 6304.91 ex 658.59

6202.13 ex 842.11 6205.90 ex 841.59 6304.92 ex 658.59

6202.19 ex 842.11 6213.20 ex 846.11 6304.93 ex 658.59

6202.91 ex 842.19 6206.10 ex 842.7 6213.90 ex 846.11 6304.99 ex 658.59

6202.92 ex 842.19 6206.20 ex 842.7

6202.93 ex 842.19 6206.30 ex 842.7 6214.10 ex 846.12 6305.10 658.11

6202.99 ex 842.19 6206.40 ex 842.7 6214.20 ex 846.12 6305.20 658.12

6206.90 ex 842.7 6214.30 ex 846.12 6305.32 ex 658.13

6203.11 841.21 6214.40 ex 846.12 6305.33 ex 658.13

6203.12 ex 841.22 6207.11 ex 841.61 6214.90 ex 846.12 6305.39 ex 658.13

6203.19 ex 841.22 6207.19 ex 841.61 6305.90 658.19

6203.22 ex 841.23 6207.21 ex 841.62 6215.10 ex 846.13

6203.23 ex 841.23 6207.22 ex 841.62 6215.20 ex 846.13 6306.12 ex 658.21

6203.29 ex 841.23 6207.29 ex 841.62 6215.90 ex 846.13 6306.19 ex 658.21

6203.31 ex 841.3 6207.91 ex 841.69 6306.22 ex 658.22

6203.32 ex 841.3 6207.99 ex 841.69 6216.00 846.14 6306.29 ex 658.22

6203.33 ex 841.3 6306.30 658.23

6203.39 ex 841.3 6208.11 ex 842.81 6217.10 ex 846.19 6306.40 658.24

6203.41 ex 841.4 6208.19 ex 842.81 6217.90 ex 846.19 6306.91 ex 658.29

6203.42 ex 841.4 6208.21 ex 842.82 6306.99 ex 658.29

165Appendice I


6307.10 658.92 6308.00 658.99 6309.00 269.01 6310.10 ex 269.02

6307.20 ex 658.93 6310.90 ex 269.02

6307.90 ex 658.93

Section XII Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux


6401.10 851.11 6403.99 ex 851.48 6502.00 657.62 6602.00 899.42

6401.92 ex 851.31

6401.99 ex 851.31 6404.11 851.25 6504.00 848.42 6603.20 ex 899.49

6404.19 851.51 6603.90 ex 899.49

6402.12 851.21 6404.20 851.52 6505.10 ex 848.43

6402.19 851.23 6505.90 ex 848.43 6701.00 899.92

6402.20 ex 851.32 6405.10 851.49

6402.91 ex 851.32 6405.20 851.59 6506.10 848.44 6702.10 899.21

6402.99 ex 851.32 6405.90 851.7 6506.91 848.45 6702.90 899.29

6506.99 848.49

6403.12 851.22 6406.10 ex 851.9 6703.00 899.94

6403.19 851.24 6406.20 ex 851.9 6507.00 848.48

6403.20 851.41 6406.91 ex 851.9 6704.11 ex 899.95

6403.40 851.15 6406.99 ex 851.9 6601.10 ex 899.41 6704.19 ex 899.95

6403.51 ex 851.48 6601.91 ex 899.41 6704.20 ex 899.95

6403.59 ex 851.48 6501.00 657.61 6601.99 ex 899.41 6704.90 ex 899.95

6403.91 ex 851.48

Section XIII Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre


6801.00 661.31 6803.00 661.32 6806.10 663.51 6809.90 ex 663.31

6806.20 663.52

6802.10 661.33 6804.10 663.11 6806.90 663.53 6810.11 ex 663.32

6802.21 661.34 6804.21 ex 663.12 6810.19 ex 663.32

6802.23 ex 661.35 6804.22 ex 663.12 6807.10 ex 661.81 6810.91 663.33

6802.29 ex 661.35 6804.23 ex 663.12 6807.90 ex 661.81 6810.99 663.34

6802.91 661.36 6804.30 663.13

6802.92 ex 661.39 6808.00 661.82 6811.40 ex 661.83

6802.93 ex 661.39 6805.10 663.21 6811.81 ex 661.83

6802.99 ex 661.39 6805.20 663.22 6809.11 ex 663.31 6811.82 ex 661.83

6805.30 663.29 6809.19 ex 663.31 6811.83 ex 661.83



6811.89 ex 661.83 6907.10 ex 662.44 7004.20 664.31 7013.91 ex 665.29

6907.90 ex 662.44 7004.90 664.39 7013.99 ex 665.29

6812.80 ex 663.81

6812.91 ex 663.81 6908.10 ex 662.45 7005.10 ex 664.41 7014.00 665.95

6812.92 ex 663.81 6908.90 ex 662.45 7005.21 ex 664.41

6812.93 ex 663.81 7005.29 ex 664.41 7015.10 ex 664.94

6812.99 ex 663.81 6909.11 ex 663.91 7005.30 664.42 7015.90 ex 664.94

6909.12 ex 663.91

6813.20 ex 663.82 6909.19 ex 663.91 7006.00 664.91 7016.10 665.94

6813.81 ex 663.82 6909.90 ex 663.91 7016.90 664.96

6813.89 ex 663.82 7007.11 ex 664.71

6910.10 812.21 7007.19 ex 664.71 7017.10 ex 665.91

6814.10 ex 663.35 6910.90 812.29 7007.21 ex 664.72 7017.20 ex 665.91

6814.90 ex 663.35 7007.29 ex 664.72 7017.90 ex 665.91

6911.10 666.11

6815.10 663.36 6911.90 666.12 7008.00 664.92 7018.10 ex 665.93

6815.20 663.37 7018.20 ex 665.93

6815.91 663.38 6912.00 666.13 7009.10 664.81 7018.90 ex 665.93

6815.99 663.39 7009.91 ex 664.89

6913.10 666.21 7009.92 ex 664.89 7019.11 ex 651.95

6901.00 662.31 6913.90 666.29 7019.12 ex 651.95

7010.10 665.92 7019.19 ex 651.95

6902.10 ex 662.32 6914.10 ex 663.99 7010.20 ex 665.1 7019.31 ex 664.95

6902.20 ex 662.32 6914.90 ex 663.99 7010.90 ex 665.1 7019.32 ex 664.95

6902.90 ex 662.32 7019.39 ex 664.95

7001.00 664.11 7011.10 ex 664.93 7019.40 ex 654.6

6903.10 ex 663.7 7011.20 ex 664.93 7019.51 ex 654.6

6903.20 ex 663.7 7002.10 ex 664.12 7011.90 ex 664.93 7019.52 ex 654.6

6903.90 ex 663.7 7002.20 ex 664.12 7019.59 ex 654.6

7002.31 ex 664.12 7013.10 665.21 7019.90 ex 664.95

6904.10 ex 662.41 7002.32 ex 664.12 7013.22 ex 665.22

6904.90 ex 662.41 7002.39 ex 664.12 7013.28 ex 665.22 7020.00 665.99

7013.33 ex 665.22

6905.10 ex 662.42 7003.12 ex 664.51 7013.37 ex 665.22

6905.90 ex 662.42 7003.19 ex 664.51 7013.41 ex 665.23

7003.20 664.52 7013.42 ex 665.23

6906.00 662.43 7003.30 664.53 7013.49 ex 665.23

Section XIV Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie fantaisie; monnaies


7101.10 667.11 7102.29 277.19 7103.99 ex 667.39 7105.10 ex 277.21

7101.21 667.12 7102.31 667.22 7105.90 ex 277.21

7101.22 667.13 7102.39 667.29 7104.10 667.41

7104.20 667.42 7106.10 ex 681.14

7102.10 667.21 7103.10 667.31 7104.90 667.49 7106.91 681.13

7102.21 277.11 7103.91 ex 667.39 7106.92 ex 681.14

167Appendice I


7107.00 681.12 7110.29 ex 681.25 7113.11 ex 897.31 7116.10 ex 897.33

7110.31 ex 681.24 7113.19 ex 897.31 7116.20 ex 897.33

7108.11 ex 971.01 7110.39 ex 681.25 7113.20 ex 897.31

7108.12 ex 971.01 7110.41 ex 681.24 7117.11 ex 897.21

7108.13 ex 971.01 7110.49 ex 681.25 7114.11 ex 897.32 7117.19 ex 897.21

7108.20 I 7114.19 ex 897.32 7117.90 897.29

7111.00 681.22 7114.20 ex 897.32

7109.00 971.02 7118.10 961.0

7112.30 ex 971.03 7115.10 897.41 7118.90 II

7110.11 681.23 7112.91 ex 971.03 7115.90 897.49

7110.19 ex 681.25 7112.92 289.21

7110.21 ex 681.24 7112.99 289.29

Section XV Métaux communs et ouvrages en ces métaux


7201.10 671.21 7205.21 ex 671.32 7209.27 ex 673.46 7213.91 ex 676.19

7201.20 671.22 7205.29 ex 671.32 7209.28 ex 673.46 7213.99 ex 676.19

7201.50 671.23 7209.90 673.52

7206.10 672.41 7214.10 676.43

7202.11 671.41 7206.90 672.45 7210.11 ex 674.21 7214.20 676.21

7202.19 671.49 7210.12 ex 674.21 7214.30 676.22

7202.21 ex 671.51 7207.11 672.61 7210.20 674.41 7214.91 ex 676.29

7202.29 ex 671.51 7207.12 672.62 7210.30 674.11 7214.99 ex 676.29

7202.30 671.52 7207.19 672.69 7210.41 ex 674.13

7202.41 ex 671.53 7207.20 672.7 7210.49 ex 674.13 7215.10 676.31

7202.49 ex 671.53 7210.50 674.42 7215.50 676.33

7202.50 671.54 7208.10 ex 673.21 7210.61 ex 674.43 7215.90 676.44

7202.60 671.55 7208.25 ex 673.21 7210.69 ex 674.43

7202.70 ex 671.59 7208.26 ex 673.21 7210.70 674.31 7216.10 ex 676.81

7202.80 ex 671.59 7208.27 ex 673.21 7210.90 674.44 7216.21 ex 676.81

7202.91 ex 671.59 7208.36 ex 673.21 7216.22 ex 676.81

7202.92 ex 671.59 7208.37 ex 673.21 7211.13 ex 673.27 7216.31 ex 676.82

7202.93 ex 671.59 7208.38 ex 673.21 7211.14 ex 673.27 7216.32 ex 676.82

7202.99 ex 671.59 7208.39 ex 673.21 7211.19 673.29 7216.33 ex 676.82

7208.40 ex 673.24 7211.23 ex 673.49 7216.40 ex 676.82

7203.10 ex 671.33 7208.51 ex 673.24 7211.29 ex 673.49 7216.50 676.83

7203.90 ex 671.33 7208.52 ex 673.24 7211.90 673.53 7216.61 ex 676.84

7208.53 ex 673.24 7216.69 ex 676.84

7204.10 282.1 7208.54 ex 673.24 7212.10 674.22 7216.91 ex 676.85

7204.21 282.21 7208.90 673.51 7212.20 674.12 7216.99 ex 676.85

7204.29 282.29 7212.30 674.14

7204.30 282.31 7209.15 ex 673.41 7212.40 674.32 7217.10 678.14

7204.41 282.32 7209.16 ex 673.41 7212.50 674.51 7217.20 ex 678.15

7204.49 282.39 7209.17 ex 673.41 7212.60 674.52 7217.30 ex 678.15

7204.50 282.33 7209.18 ex 673.41 7217.90 678.19

7209.25 ex 673.46 7213.10 676.11

7205.10 671.31 7209.26 ex 673.46 7213.20 676.12 7218.10 672.47



7218.91 ex 672.81 7226.92 675.62 7305.90 679.39 7314.41 ex 693.5

7218.99 ex 672.81 7226.99 675.74 7314.42 ex 693.5

7306.11 ex 679.41 7314.49 ex 693.5

7219.11 ex 675.31 7227.10 676.17 7306.19 ex 679.41 7314.50 ex 693.5

7219.12 ex 675.31 7227.20 ex 676.19 7306.21 ex 679.42

7219.13 675.32 7227.90 ex 676.19 7306.29 ex 679.42 7315.11 748.31

7219.14 675.33 7306.30 ex 679.43 7315.12 748.32

7219.21 ex 675.34 7228.10 676.41 7306.40 ex 679.43 7315.19 748.39

7219.22 ex 675.34 7228.20 676.42 7306.50 ex 679.43 7315.20 699.21

7219.23 675.35 7228.30 ex 676.29 7306.61 ex 679.44 7315.81 ex 699.22

7219.24 675.36 7228.40 676.46 7306.69 ex 679.44 7315.82 ex 699.22

7219.31 675.51 7228.50 676.39 7306.90 679.49 7315.89 ex 699.22

7219.32 675.52 7228.60 676.47 7315.90 ex 699.22

7219.33 675.53 7228.70 676.88 7307.11 679.51

7219.34 675.54 7228.80 676.48 7307.19 679.52 7316.00 699.61

7219.35 675.55 7307.21 679.53

7219.90 675.71 7229.20 ex 678.29 7307.22 679.54 7317.00 694.1

7229.90 ex 678.29 7307.23 679.55

7220.11 675.37 7307.29 679.56 7318.11 ex 694.21

7220.12 675.38 7301.10 ex 676.86 7307.91 ex 679.59 7318.12 ex 694.21

7220.20 675.56 7301.20 ex 676.86 7307.92 ex 679.59 7318.13 ex 694.21

7220.90 675.72 7307.93 ex 679.59 7318.14 ex 694.21

7302.10 677.01 7307.99 ex 679.59 7318.15 ex 694.21

7221.00 676.15 7302.30 ex 677.09 7318.16 ex 694.21

7302.40 ex 677.09 7308.10 691.11 7318.19 ex 694.21

7222.11 ex 676.25 7302.90 ex 677.09 7308.20 691.12 7318.21 ex 694.22

7222.19 ex 676.25 7308.30 691.13 7318.22 ex 694.22

7222.20 676.34 7303.00 679.11 7308.40 691.14 7318.23 ex 694.22

7222.30 676.45 7308.90 691.19 7318.24 ex 694.22

7222.40 676.87 7304.11 ex 679.12 7318.29 ex 694.22

7304.19 ex 679.12 7309.00 692.11

7223.00 678.21 7304.22 ex 679.13 7319.20 ex 699.32

7304.23 ex 679.13 7310.10 ex 692.41 7319.30 ex 699.32

7224.10 672.49 7304.24 ex 679.13 7310.21 ex 692.41 7319.90 699.31

7224.90 672.82 7304.29 ex 679.13 7310.29 ex 692.41

7304.31 ex 679.14 7320.10 ex 699.4

7225.11 ex 675.11 7304.39 ex 679.14 7311.00 692.43 7320.20 ex 699.4

7225.19 ex 675.11 7304.41 ex 679.15 7320.90 ex 699.4

7225.30 675.41 7304.49 ex 679.15 7312.10 ex 693.11

7225.40 675.42 7304.51 ex 679.16 7312.90 ex 693.11 7321.11 ex 697.31

7225.50 675.61 7304.59 ex 679.16 7321.12 ex 697.31

7225.91 ex 675.73 7304.90 679.17 7313.00 693.2 7321.19 ex 697.31

7225.92 ex 675.73 7321.81 ex 697.32

7225.99 ex 675.73 7305.11 ex 679.31 7314.12 ex 693.5 7321.82 ex 697.32

7305.12 ex 679.31 7314.14 ex 693.5 7321.89 ex 697.32

7226.11 ex 675.12 7305.19 ex 679.31 7314.19 ex 693.5 7321.90 697.33

7226.19 ex 675.12 7305.20 679.32 7314.20 ex 693.5

7226.20 675.2 7305.31 ex 679.33 7314.31 ex 693.5 7322.11 ex 812.11

7226.91 675.43 7305.39 ex 679.33 7314.39 ex 693.5 7322.19 ex 812.11

169Appendice I


7322.90 812.15 7408.22 ex 682.42 7504.00 683.23 7610.90 691.29

7408.29 ex 682.42

7323.10 697.44 7505.11 ex 683.21 7611.00 692.12

7323.91 ex 697.41 7409.11 ex 682.51 7505.12 ex 683.21

7323.92 ex 697.41 7409.19 ex 682.51 7505.21 ex 683.21 7612.10 ex 692.42

7323.93 ex 697.41 7409.21 ex 682.52 7505.22 ex 683.21 7612.90 ex 692.42

7323.94 ex 697.41 7409.29 ex 682.52

7323.99 ex 697.41 7409.31 ex 682.52 7506.10 ex 683.24 7613.00 692.44

7409.39 ex 682.52 7506.20 ex 683.24

7324.10 ex 697.51 7409.40 ex 682.52 7614.10 ex 693.13

7324.21 ex 697.51 7409.90 ex 682.52 7507.11 ex 683.22 7614.90 ex 693.13

7324.29 ex 697.51 7507.12 ex 683.22

7324.90 ex 697.51 7410.11 ex 682.61 7507.20 ex 683.22 7615.11 ex 697.43

7410.12 ex 682.61 7615.19 ex 697.43

7325.10 699.62 7410.21 ex 682.61 7508.10 ex 699.75 7615.20 697.53

7325.91 ex 699.63 7410.22 ex 682.61 7508.90 ex 699.75

7325.99 ex 699.63 7616.10 694.4

7411.10 ex 682.71 7601.10 684.11 7616.91 ex 699.79

7326.11 ex 699.65 7411.21 ex 682.71 7601.20 684.12 7616.99 ex 699.79

7326.19 ex 699.65 7411.22 ex 682.71

7326.20 699.67 7411.29 ex 682.71 7602.00 288.23 7801.10 685.12

7326.90 699.69 7801.91 ex 685.11

7412.10 ex 682.72 7603.10 ex 684.25 7801.99 ex 685.11

7401.00 283.2 7412.20 ex 682.72 7603.20 ex 684.25

7802.00 288.24

7402.00 682.11 7413.00 693.12 7604.10 ex 684.21

7604.21 ex 684.21 7804.11 ex 685.2

7403.11 ex 682.12 7415.10 694.31 7604.29 ex 684.21 7804.19 ex 685.2

7403.12 ex 682.12 7415.21 ex 694.32 7804.20 ex 685.2

7403.13 ex 682.12 7415.29 ex 694.32 7605.11 ex 684.22

7403.19 ex 682.12 7415.33 ex 694.33 7605.19 ex 684.22 7806.00 699.76

7403.21 ex 682.14 7415.39 ex 694.33 7605.21 ex 684.22

7403.22 ex 682.14 7605.29 ex 684.22 7901.11 ex 686.11

7403.29 ex 682.14 7418.11 ex 697.42 7901.12 ex 686.11

7418.19 ex 697.42 7606.11 ex 684.23 7901.20 686.12

7404.00 288.21 7418.20 697.52 7606.12 ex 684.23

7606.91 ex 684.23 7902.00 288.25

7405.00 682.13 7419.10 699.71 7606.92 ex 684.23

7419.91 ex 699.73 7903.10 ex 686.33

7406.10 ex 682.62 7419.99 ex 699.73 7607.11 ex 684.24 7903.90 ex 686.33

7406.20 ex 682.62 7607.19 ex 684.24

7501.10 284.21 7607.20 ex 684.24 7904.00 686.31

7407.10 682.31 7501.20 284.22

7407.21 ex 682.32 7608.10 ex 684.26 7905.00 686.32

7407.29 ex 682.32 7502.10 683.11 7608.20 ex 684.26

7502.20 683.12 7907.00 699.77

7408.11 ex 682.41 7609.00 684.27

7408.19 ex 682.41 7503.00 288.22 8001.10 687.11

7408.21 ex 682.42 7610.10 691.21 8001.20 687.12



8002.00 288.26 8110.90 ex 689.93 8205.60 ex 695.46 8301.10 ex 699.11

8205.70 695.47 8301.20 ex 699.11

8003.00 687.2 8111.00 689.94 8205.80 695.48 8301.30 ex 699.11

8205.90 695.49 8301.40 ex 699.11

8007.00 699.78 8112.12 ex 689.91 8301.50 ex 699.11

8112.13 ex 689.91 8206.00 695.7 8301.60 es 699.11

8101.10 ex 689.11 8112.19 699.95 8301.70 ex 699.11

8101.94 ex 689.11 8112.21 ex 689.95 8207.13 ex 695.63

8101.96 ex 699.91 8112.22 ex 689.95 8207.19 ex 695.63 8302.10 699.13

8101.97 ex 689.11 8112.29 ex 689.95 8207.20 ex 695.64 8302.20 699.14

8101.99 ex 699.91 8112.51 ex 689.98 8207.30 ex 695.64 8302.30 699.15

8112.52 ex 689.98 8207.40 ex 695.64 8302.41 699.16

8102.10 ex 689.12 8112.59 ex 699.99 8207.50 ex 695.64 8302.42 699.17

8102.94 ex 689.12 8112.92 ex 689.98 8207.60 ex 695.64 8302.49 ex 699.19

8102.95 ex 699.92 8112.99 ex 699.99 8207.70 ex 695.64 8302.50 ex 699.19

8102.96 ex 699.92 8207.80 ex 695.64 8302.60 ex 699.19

8102.97 ex 689.12 8113.00 689.99 8207.90 ex 695.64

8102.99 ex 699.92 8303.00 699.12

8201.10 ex 695.1 8208.10 ex 695.61

8103.20 ex 689.13 8201.20 ex 695.1 8208.20 ex 695.61 8304.00 895.11

8103.30 ex 689.13 8201.30 ex 695.1 8208.30 ex 695.61

8103.90 699.93 8201.40 ex 695.1 8208.40 ex 695.61 8305.10 ex 895.12

8201.50 ex 695.1 8208.90 ex 695.61 8305.20 ex 895.12

8104.11 ex 689.15 8201.60 ex 695.1 8305.90 ex 895.12

8104.19 ex 689.15 8201.90 ex 695.1 8209.00 695.62

8104.20 689.14 8306.10 699.52

8104.30 ex 699.94 8202.10 695.21 8210.00 697.81 8306.21 ex 697.82

8104.90 ex 699.94 8202.20 695.51 8306.29 ex 697.82

8202.31 695.52 8211.10 ex 696.8 8306.30 ex 697.82

8105.20 ex 689.81 8202.39 695.53 8211.91 ex 696.8

8105.30 ex 689.81 8202.40 695.54 8211.92 ex 696.8 8307.10 ex 699.51

8105.90 699.81 8202.91 695.55 8211.93 ex 696.8 8307.90 ex 699.51

8202.99 695.59 8211.94 ex 696.8

8106.00 689.92 8211.95 ex 696.8 8308.10 ex 699.33

8203.10 695.22 8308.20 ex 699.33

8107.20 ex 689.82 8203.20 ex 695.23 8212.10 696.31 8308.90 ex 699.33

8107.30 ex 689.82 8203.30 ex 695.23 8212.20 696.35

8107.90 699.83 8203.40 ex 695.23 8212.90 696.38 8309.10 ex 699.53

8309.90 ex 699.53

8108.20 ex 689.83 8204.11 ex 695.3 8213.00 696.4

8108.30 ex 689.83 8204.12 ex 695.3 8310.00 699.54

8108.90 699.85 8204.20 ex 695.3 8214.10 696.51

8214.20 696.55 8311.10 ex 699.55

8109.20 ex 689.84 8205.10 695.41 8214.90 696.59 8311.20 ex 699.55

8109.30 ex 689.84 8205.20 695.42 8311.30 ex 699.55

8109.90 699.87 8205.30 695.43 8215.10 696.61 8311.90 ex 699.55

8205.40 695.44 8215.20 696.62

8110.10 ex 689.93 8205.51 695.45 8215.91 696.63

8110.20 ex 689.93 8205.59 ex 695.46 8215.99 696.69

171Appendice I

Section XVI Machines et appareils; matériel électrique et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils


8401.10 718.71 8410.13 ex 718.11 8415.81 ex 741.55 8421.19 743.59

8401.20 728.47 8410.90 718.19 8415.82 ex 741.55 8421.21 743.61

8401.30 718.77 8415.83 ex 741.55 8421.22 743.62

8401.40 718.78 8411.11 ex 714.41 8415.90 741.59 8421.23 743.63

8411.12 ex 714.41 8421.29 743.67

8402.11 ex 711.11 8411.21 ex 714.81 8416.10 741.21 8421.31 743.64

8402.12 ex 711.11 8411.22 ex 714.81 8416.20 741.23 8421.39 743.69

8402.19 ex 711.11 8411.81 ex 714.89 8416.30 741.25 8421.91 743.91

8402.20 711.12 8411.82 ex 714.89 8416.90 741.28 8421.99 743.95

8402.90 711.91 8411.91 714.91

8411.99 714.99 8417.10 741.36 8422.11 775.3

8403.10 812.17 8417.20 741.37 8422.19 745.21

8403.90 812.19 8412.10 714.49 8417.80 741.38 8422.20 745.23

8412.21 718.91 8417.90 741.39 8422.30 ex 745.27

8404.10 711.21 8412.29 ex 718.93 8422.40 ex 745.27

8404.20 711.22 8412.31 718.92 8418.10 ex 775.21 8422.90 745.29

8404.90 711.92 8412.39 ex 718.93 8418.21 ex 775.21

8412.80 ex 718.93 8418.29 ex 775.21 8423.10 745.32

8405.10 741.71 8412.90 718.99 8418.30 ex 775.22 8423.20 ex 745.31

8405.90 741.72 8418.40 ex 775.22 8423.30 ex 745.31

8413.11 742.11 8418.50 741.43 8423.81 ex 745.31

8406.10 712.11 8413.19 742.19 8418.61 ex 741.45 8423.82 ex 745.31

8406.81 ex 712.19 8413.20 ex 742.71 8418.69 ex 741.45 8423.89 ex 745.31

8406.82 ex 712.19 8413.30 742.2 8418.91 ex 741.49 8423.90 745.39

8406.90 712.8 8413.40 742.3 8418.99 ex 741.49

8413.50 742.4 8424.10 745.61

8407.10 713.11 8413.60 742.5 8419.11 741.81 8424.20 745.62

8407.21 713.31 8413.70 742.6 8419.19 741.82 8424.30 745.63

8407.29 713.32 8413.81 ex 742.71 8419.20 741.83 8424.81 745.64

8407.31 ex 713.21 8413.82 742.75 8419.31 741.84 8424.89 745.65

8407.32 ex 713.21 8413.91 742.91 8419.32 741.85 8424.90 745.68

8407.33 ex 713.21 8413.92 742.95 8419.39 741.86

8407.34 713.22 8419.40 741.73 8425.11 ex 744.21

8407.90 713.81 8414.10 743.11 8419.50 741.74 8425.19 ex 744.21

8414.20 743.13 8419.60 741.75 8425.31 ex 744.25

8408.10 713.33 8414.30 743.15 8419.81 741.87 8425.39 ex 744.25

8408.20 713.23 8414.40 743.17 8419.89 741.89 8425.41 744.41

8408.90 713.82 8414.51 743.41 8419.90 741.9 8425.42 744.43

8414.59 743.43 8425.49 744.49

8409.10 713.19 8414.60 743.45 8420.10 745.91

8409.91 713.91 8414.80 743.19 8420.91 ex 745.93 8426.11 744.31

8409.99 713.92 8414.90 743.8 8420.99 ex 745.93 8426.12 744.32

8426.19 744.33

8410.11 ex 718.11 8415.10 741.51 8421.11 743.51 8426.20 744.34

8410.12 ex 718.11 8415.20 ex 741.55 8421.12 743.55 8426.30 744.35



8426.41 ex 744.37 8432.30 ex 721.12 8440.10 726.81 8448.19 ex 724.61

8426.49 ex 744.37 8432.40 ex 721.12 8440.90 726.89 8448.20 ex 724.49

8426.91 ex 744.39 8432.80 721.18 8448.31 ex 724.49

8426.99 ex 744.39 8432.90 721.19 8441.10 725.21 8448.32 ex 724.49

8441.20 725.23 8448.33 ex 724.49

8427.10 744.11 8433.11 ex 721.21 8441.30 725.25 8448.39 ex 724.49

8427.20 744.12 8433.19 ex 721.21 8441.40 725.27 8448.42 ex 724.67

8427.90 744.13 8433.20 ex 721.23 8441.80 725.29 8448.49 ex 724.67

8433.30 ex 721.23 8441.90 725.99 8448.51 ex 724.68

8428.10 744.81 8433.40 ex 721.23 8448.59 ex 724.68

8428.20 744.71 8433.51 721.22 8442.30 726.31

8428.31 744.72 8433.52 ex 721.23 8442.40 726.91 8449.00 724.55

8428.32 744.73 8433.53 ex 721.23 8442.50 726.35

8428.33 744.74 8433.59 ex 721.23 8450.11 ex 775.11

8428.39 744.79 8433.60 721.26 8443.11 726.51 8450.12 ex 775.11

8428.40 744.85 8433.90 721.29 8443.12 726.55 8450.19 ex 775.11

8428.60 ex 744.89 8443.13 726.59 8450.20 724.71

8428.90 ex 744.89 8434.10 721.31 8443.14 ex 726.61 8450.90 724.91

8434.20 721.38 8443.15 ex 726.61

8429.11 ex 723.11 8434.90 721.39 8443.16 726.63 8451.10 724.72

8429.19 ex 723.11 8443.17 726.65 8451.21 775.12

8429.20 723.12 8435.10 721.91 8443.19 726.69 8451.29 724.73

8429.30 723.31 8435.90 721.98 8443.31 751.94 8451.30 ex 724.74

8429.40 723.33 8443.32 751.95 8451.40 ex 724.74

8429.51 723.21 8436.10 ex 721.96 8443.39 751.96 8451.50 ex 724.74

8429.52 723.22 8436.21 ex 721.95 8443.91 726.99 8451.80 ex 724.74

8429.59 723.29 8436.29 ex 721.95 8443.99 751.97 8451.90 724.92

8436.80 ex 721.96

8430.10 723.41 8436.91 ex 721.99 8444.00 724.41 8452.10 724.33

8430.20 723.42 8436.99 ex 721.99 8452.21 ex 724.35

8430.31 723.35 8445.11 ex 724.42 8452.29 ex 724.35

8430.39 723.43 8437.10 721.27 8445.12 ex 724.42 8452.30 ex 724.39

8430.41 723.37 8437.80 727.11 8445.13 ex 724.42 8452.40 ex 724.39

8430.49 723.44 8437.90 727.19 8445.19 ex 724.42 8452.90 ex 724.39

8430.50 723.39 8445.20 ex 724.43

8430.61 723.45 8438.10 ex 727.22 8445.30 ex 724.43 8453.10 724.81

8430.69 723.47 8438.20 ex 727.22 8445.40 ex 724.43 8453.20 724.83

8438.30 ex 727.22 8445.90 724.54 8453.80 724.85

8431.10 744.91 8438.40 ex 727.22 8453.90 724.88

8431.20 744.92 8438.50 ex 727.22 8446.10 ex 724.51

8431.31 744.93 8438.60 ex 727.22 8446.21 ex 724.51 8454.10 ex 737.11

8431.39 744.94 8438.80 ex 727.22 8446.29 ex 724.51 8454.20 ex 737.11

8431.41 723.91 8438.90 727.29 8446.30 ex 724.51 8454.30 737.12

8431.42 723.92 8454.90 737.19

8431.43 723.93 8439.10 725.11 8447.11 ex 724.52

8431.49 723.99 8439.20 ex 725.12 8447.12 ex 724.52 8455.10 ex 737.21

8439.30 ex 725.12 8447.20 ex 724.52 8455.21 ex 737.21

8432.10 721.11 8439.91 ex 725.91 8447.90 724.53 8455.22 ex 737.21

8432.21 ex 721.13 8439.99 ex 725.91 8455.30 ex 737.29

8432.29 ex 721.13 8448.11 ex 724.61 8455.90 ex 737.29

173Appendice I


8456.10 731.11 8463.10 733.91 8471.30 752.2 8479.10 723.48

8456.20 731.12 8463.20 733.93 8471.41 ex 752.3 8479.20 727.21

8456.30 731.13 8463.30 733.95 8471.49 ex 752.3 8479.30 728.44

8456.90 731.14 8463.90 733.99 8471.50 ex 752.3 8479.40 ex 728.49

8471.60 752.6 8479.50 ex 728.49

8457.10 731.21 8464.10 ex 728.11 8471.70 752.7 8479.60 ex 728.49

8457.20 731.22 8464.20 ex 728.11 8471.80 752.8 8479.81 728.46

8457.30 731.23 8464.90 ex 728.11 8471.90 752.9 8479.82 ex 728.49

8479.89 ex 728.49

8458.11 731.31 8465.10 ex 728.12 8472.10 751.91 8479.90 728.55

8458.19 731.37 8465.91 ex 728.12 8472.30 751.93

8458.91 731.35 8465.92 ex 728.12 8472.90 751.99 8480.10 749.11

8458.99 731.39 8465.93 ex 728.12 8480.20 749.12

8465.94 ex 728.12 8473.10 759.91 8480.30 749.13

8459.10 731.41 8465.95 ex 728.12 8473.21 ex 759.95 8480.41 749.14

8459.21 731.42 8465.96 ex 728.12 8473.29 ex 759.95 8480.49 749.15

8459.29 731.43 8465.99 ex 728.12 8473.30 759.97 8480.50 749.16

8459.31 731.44 8473.40 759.93 8480.60 749.17

8459.39 731.45 8466.10 735.11 8473.50 759.8 8480.71 749.18

8459.40 731.46 8466.20 735.13 8480.79 749.19

8459.51 731.51 8466.30 735.15 8474.10 728.31

8459.59 731.52 8466.91 ex 728.19 8474.20 728.32 8481.10 747.1

8459.61 731.53 8466.92 ex 728.19 8474.31 ex 728.33 8481.20 747.2

8459.69 731.54 8466.93 735.91 8474.32 ex 728.33 8481.30 747.3

8459.70 731.57 8466.94 735.95 8474.39 ex 728.33 8481.40 747.4

8474.80 728.34 8481.80 747.8

8460.11 731.61 8467.11 ex 745.11 8474.90 728.39 8481.90 747.9

8460.19 731.62 8467.19 ex 745.11

8460.21 731.63 8467.21 778.41 8475.10 ex 728.41 8482.10 746.1

8460.29 731.64 8467.22 778.43 8475.21 ex 728.41 8482.20 746.2

8460.31 731.65 8467.29 778.45 8475.29 ex 728.41 8482.30 746.3

8460.39 731.66 8467.81 ex 745.12 8475.90 728.51 8482.40 746.4

8460.40 731.67 8467.89 ex 745.12 8482.50 746.5

8460.90 731.69 8467.91 ex 745.19 8476.21 ex 745.95 8482.80 746.8

8467.92 ex 745.19 8476.29 ex 745.95 8482.91 746.91

8461.20 731.71 8467.99 ex 745.19 8476.81 ex 745.95 8482.99 746.99

8461.30 731.73 8476.89 ex 745.95

8461.40 731.75 8468.10 737.41 8476.90 745.97 8483.10 748.1

8461.50 731.77 8468.20 737.42 8483.20 748.21

8461.90 731.79 8468.80 737.43 8477.10 ex 728.42 8483.30 748.22

8468.90 737.49 8477.20 ex 728.42 8483.40 748.4

8462.10 733.11 8477.30 ex 728.42 8483.50 748.5

8462.21 733.12 8469.00 751.1 8477.40 ex 728.42 8483.60 748.6

8462.29 733.13 8477.51 ex 728.42 8483.90 748.9

8462.31 733.14 8470.10 751.21 8477.59 ex 728.42

8462.39 733.15 8470.21 ex 751.22 8477.80 ex 728.42 8484.10 ex 749.2

8462.41 733.16 8470.29 ex 751.22 8477.90 728.52 8484.20 ex 749.2

8462.49 733.17 8470.30 ex 751.22 8484.90 ex 749.2

8462.91 ex 733.18 8470.50 751.24 8478.10 728.43

8462.99 ex 733.18 8470.90 751.28 8478.90 728.53 8486.10 ex 728.21



8486.20 ex 728.21 8506.10 ex 778.11 8514.90 741.35 8521.90 763.84

8486.30 ex 728.21 8506.30 ex 778.11

8486.40 728.22 8506.40 ex 778.11 8515.11 737.31 8522.10 ex 764.99

8486.90 728.29 8506.50 ex 778.11 8515.19 737.32 8522.90 ex 764.99

8506.60 ex 778.11 8515.21 737.33

8487.10 749.91 8506.80 ex 778.11 8515.29 737.34 8523.21 ex 898.42

8487.90 749.99 8506.90 778.17 8515.31 737.35 8523.29 ex 898.42

8515.39 737.36 8523.40 898.44

8501.10 716.1 8507.10 ex 778.12 8515.80 737.37 8523.51 ex 898.46

8501.20 ex 716.31 8507.20 ex 778.12 8515.90 737.39 8523.52 ex 898.46

8501.31 ex 716.2 8507.30 ex 778.12 8523.59 ex 898.46

8501.32 ex 716.2 8507.40 ex 778.12 8516.10 775.81 8523.80 898.49

8501.33 ex 716.2 8507.80 ex 778.12 8516.21 ex 775.82

8501.34 ex 716.2 8507.90 778.19 8516.29 ex 775.82 8525.50 764.31

8501.40 ex 716.31 8516.31 ex 775.83 8525.60 764.32

8501.51 ex 716.31 8508.11 ex 775.51 8516.32 ex 775.83 8525.80 764.84

8501.52 ex 716.31 8508.19 ex 775.51 8516.33 ex 775.83

8501.53 ex 716.31 8508.60 775.56 8516.40 775.84 8526.10 ex 764.83

8501.61 ex 716.32 8508.70 775.57 8516.50 ex 775.86 8526.91 ex 764.83

8501.62 ex 716.32 8516.60 ex 775.86 8526.92 ex 764.83

8501.63 ex 716.32 8509.40 775.72 8516.71 ex 775.87

8501.64 ex 716.32 8509.80 ex 775.73 8516.72 ex 775.87 8527.12 ex 762.21

8509.90 775.79 8516.79 ex 775.87 8527.13 ex 762.21

8502.11 ex 716.51 8516.80 775.88 8527.19 762.22

8502.12 ex 716.51 8510.10 775.41 8516.90 775.89 8527.21 762.11

8502.13 ex 716.51 8510.20 775.42 8527.29 762.12

8502.20 ex 716.51 8510.30 ex 775.73 8517.11 ex 764.11 8527.91 762.81

8502.31 ex 716.52 8510.90 775.49 8517.12 ex 764.11 8527.92 762.82

8502.39 ex 716.52 8517.18 ex 764.11 8527.99 762.89

8502.40 716.4 8511.10 ex 778.31 8517.61 ex 764.12

8511.20 ex 778.31 8517.62 ex 764.12 8528.41 ex 761.3

8503.00 716.9 8511.30 ex 778.31 8517.69 ex 764.12 8528.49 ex 761.3

8511.40 ex 778.31 8517.70 764.18 8528.51 ex 761.4

8504.10 771.23 8511.50 ex 778.31 8528.59 ex 761.4

8504.21 ex 771.11 8511.80 ex 778.31 8518.10 764.21 8528.61 ex 761.5

8504.22 ex 771.11 8511.90 778.33 8518.21 ex 764.22 8528.69 ex 761.5

8504.23 ex 771.11 8518.22 ex 764.22 8528.71 ex 761.6

8504.31 ex 771.19 8512.10 ex 778.34 8518.29 764.23 8528.72 ex 761.6

8504.32 ex 771.19 8512.20 ex 778.34 8518.30 764.24 8528.73 ex 761.6

8504.33 ex 771.19 8512.30 ex 778.34 8518.40 764.25

8504.34 ex 771.19 8512.40 ex 778.34 8518.50 764.26 8529.10 ex 764.93

8504.40 771.21 8512.90 778.35 8518.90 764.92 8529.90 ex 764.93

8504.50 771.25

8504.90 771.29 8513.10 813.12 8519.20 763.31 8530.10 ex 778.82

8513.90 813.8 8519.30 763.35 8530.80 ex 778.82

8505.11 ex 778.81 8519.50 763.36 8530.90 778.83

8505.19 ex 778.81 8514.10 741.31 8519.81 ex 763.39

8505.20 ex 778.81 8514.20 741.32 8519.89 ex 763.39 8531.10 ex 778.84

8505.90 ex 778.81 8514.30 741.33 8531.20 ex 778.84

8514.40 741.34 8521.10 763.81 8531.80 ex 778.84

175Appendice I


8531.90 778.85 8536.10 772.51 8540.12 776.12 8543.20 ex 778.78

8536.20 772.52 8540.20 776.21 8543.30 ex 778.78

8532.10 778.61 8536.30 772.53 8540.40 ex 776.23 8543.70 ex 778.78

8532.21 778.62 8536.41 ex 772.54 8540.50 ex 776.23 8543.90 778.79

8532.22 778.63 8536.49 ex 772.54 8540.60 ex 776.23

8532.23 778.64 8536.50 772.55 8540.71 ex 776.25 8544.11 ex 773.11

8532.24 778.65 8536.61 772.57 8540.72 ex 776.25 8544.19 ex 773.11

8532.25 778.66 8536.69 772.58 8540.79 ex 776.25 8544.20 773.12

8532.29 778.67 8536.70 772.56 8540.81 ex 776.27 8544.30 773.13

8532.30 778.68 8536.90 772.59 8540.89 ex 776.27 8544.42 ex 773.16

8532.90 778.69 8540.91 ex 776.29 8544.49 ex 773.16

8537.10 772.61 8540.99 ex 776.29 8544.60 773.17

8533.10 772.31 8537.20 772.62 8544.70 773.18

8533.21 ex 772.32 8541.10 776.31

8533.29 ex 772.32 8538.10 772.81 8541.21 776.32 8545.11 ex 778.86

8533.31 ex 772.33 8538.90 772.82 8541.29 776.33 8545.19 ex 778.86

8533.39 ex 772.33 8541.30 776.35 8545.20 ex 778.86

8533.40 772.35 8539.10 778.23 8541.40 776.37 8545.90 ex 778.86

8533.90 772.38 8539.21 ex 778.21 8541.50 776.39

8539.22 ex 778.21 8541.60 776.81 8546.10 773.22

8534.00 772.2 8539.29 ex 778.21 8541.90 776.88 8546.20 773.23

8539.31 ex 778.22 8546.90 773.24

8535.10 772.41 8539.32 ex 778.22 8542.31 776.42

8535.21 772.42 8539.39 ex 778.22 8542.32 776.44 8547.10 773.26

8535.29 772.43 8539.41 ex 778.24 8542.33 776.46 8547.20 773.28

8535.30 772.44 8539.49 ex 778.24 8542.39 776.49 8547.90 773.29

8535.40 772.45 8539.90 778.29 8542.90 776.89

8535.90 772.49 8548.10 ex 778.13

8540.11 776.11 8543.10 778.71 8548.90 ex 778.13

Section XVII Matériel de transport


8601.10 791.11 8606.91 ex 791.82 8609.00 786.3 8703.31 ex 781.2

8601.20 791.15 8606.92 ex 791.82 8703.32 ex 781.2

8606.99 ex 791.82 8701.10 722.41 8703.33 ex 781.2

8602.10 791.21 8701.20 783.2 8703.90 ex 781.2

8602.90 791.29 8607.11 ex 791.99 8701.30 722.3

8607.12 ex 791.99 8701.90 722.49 8704.10 782.11

8603.10 ex 791.6 8607.19 ex 791.99 8704.21 ex 782.19

8603.90 ex 791.6 8607.21 ex 791.99 8702.10 783.11 8704.22 ex 782.19

8607.29 ex 791.99 8702.90 783.19 8704.23 ex 782.19

8604.00 791.81 8607.30 ex 791.99 8704.31 ex 782.19

8607.91 ex 791.99 8703.10 781.1 8704.32 ex 782.19

8605.00 791.7 8607.99 ex 791.99 8703.21 ex 781.2 8704.90 ex 782.19

8703.22 ex 781.2

8606.10 ex 791.82 8608.00 791.91 8703.23 ex 781.2 8705.10 782.21

8606.30 ex 791.82 8703.24 ex 781.2 8705.20 782.23



8705.30 782.25 8710.00 891.11 8716.10 786.1 8901.10 793.28

8705.40 782.27 8716.20 786.21 8901.20 793.22

8705.90 782.29 8711.10 785.11 8716.31 786.22 8901.30 793.26

8711.20 785.13 8716.39 786.29 8901.90 793.27

8706.00 784.1 8711.30 785.15 8716.40 786.83

8711.40 785.16 8716.80 786.85 8902.00 793.24

8707.10 784.21 8711.50 785.17 8716.90 786.89

8707.90 784.25 8711.90 785.19 8903.10 793.11

8801.00 792.84 8903.91 793.12

8708.10 784.31 8712.00 785.2 8903.92 ex 793.19

8708.21 ex 784.32 8802.11 792.11 8903.99 ex 793.19

8708.29 ex 784.32 8713.10 ex 785.31 8802.12 792.15

8708.30 784.33 8713.90 ex 785.31 8802.20 792.2 8904.00 793.7

8708.40 784.34 8802.30 792.3

8708.50 784.35 8714.11 ex 785.35 8802.40 792.4 8905.10 793.51

8708.70 ex 784.39 8714.19 ex 785.35 8802.60 792.5 8905.20 793.55

8708.80 ex 784.39 8714.20 785.36 8905.90 793.59

8708.91 ex 784.39 8714.91 ex 785.37 8803.10 792.91

8708.92 ex 784.39 8714.92 ex 785.37 8803.20 792.93 8906.10 ex 793.29

8708.93 ex 784.39 8714.93 ex 785.37 8803.30 792.95 8906.90 ex 793.29

8708.94 ex 784.39 8714.94 ex 785.37 8803.90 792.97

8708.95 ex 784.39 8714.95 ex 785.37 8907.10 793.91

8708.99 ex 784.39 8714.96 ex 785.37 8804.00 899.96 8907.90 793.99

8714.99 ex 785.37

8709.11 744.14 8805.10 ex 792.83 8908.00 793.3

8709.19 744.15 8715.00 894.1 8805.21 ex 792.83

8709.90 744.19 8805.29 ex 792.83

Section XVIII Instruments et appareils d’optique, de photographie, ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision, instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments et appareils


9001.10 ex 884.19 9003.19 ex 884.21 9006.51 ex 881.11 9007.92 881.24

9001.20 ex 884.19 9003.90 884.22 9006.52 ex 881.11

9001.30 884.11 9006.53 ex 881.11 9008.10 ex 881.32

9001.40 884.15 9004.10 ex 884.23 9006.59 ex 881.11 9008.20 881.31

9001.50 884.17 9004.90 ex 884.23 9006.61 ex 881.13 9008.30 ex 881.32

9001.90 ex 884.19 9006.69 ex 881.13 9008.40 881.33

9005.10 871.11 9006.91 881.14 9008.90 881.34

9002.11 884.31 9005.80 871.15 9006.99 881.15

9002.19 884.32 9005.90 871.19 9010.10 ex 881.35

9002.20 884.33 9007.11 ex 881.21 9010.50 ex 881.35

9002.90 884.39 9006.10 ex 881.11 9007.19 ex 881.21 9010.60 ex 881.35

9006.30 ex 881.11 9007.20 881.22 9010.90 881.36

9003.11 ex 884.21 9006.40 ex 881.11 9007.91 881.23

177Appendice I


9011.10 871.41 9020.00 872.35 9029.90 873.29 9105.19 885.75

9011.20 871.43 9105.21 885.76

9011.80 871.45 9021.10 899.63 9030.10 874.71 9105.29 885.77

9011.90 871.49 9021.21 ex 899.65 9030.20 874.73 9105.91 885.78

9021.29 ex 899.65 9030.31 ex 874.75 9105.99 885.79

9012.10 871.31 9021.31 ex 899.66 9030.32 ex 874.78

9012.90 871.39 9021.39 ex 899.66 9030.33 ex 874.75 9106.10 ex 885.94

9021.40 899.61 9030.39 ex 874.78 9106.90 ex 885.94

9013.10 871.91 9021.50 899.67 9030.40 874.77

9013.20 871.92 9021.90 899.69 9030.82 ex 874.78 9107.00 885.95

9013.80 871.93 9030.84 ex 874.78

9013.90 871.99 9022.12 ex 774.21 9030.89 ex 874.78 9108.11 ex 885.51

9022.13 ex 774.21 9030.90 874.79 9108.12 ex 885.51

9014.10 ex 874.11 9022.14 ex 774.21 9108.19 ex 885.51

9014.20 ex 874.11 9022.19 ex 774.21 9031.10 ex 874.25 9108.20 ex 885.52

9014.80 ex 874.11 9022.21 ex 774.22 9031.20 ex 874.25 9108.90 ex 885.52

9014.90 874.12 9022.29 ex 774.22 9031.41 ex 874.25

9022.30 774.23 9031.49 ex 874.25 9109.11 ex 885.96

9015.10 ex 874.13 9022.90 774.29 9031.80 ex 874.25 9109.19 ex 885.96

9015.20 ex 874.13 9031.90 874.26 9109.90 ex 885.96

9015.30 ex 874.13 9023.00 874.52

9015.40 ex 874.13 9032.10 874.61 9110.11 ex 885.98

9015.80 ex 874.13 9024.10 ex 874.53 9032.20 874.63 9110.12 ex 885.98

9015.90 874.14 9024.80 ex 874.53 9032.81 ex 874.65 9110.19 ex 885.98

9024.90 874.54 9032.89 ex 874.65 9110.90 ex 885.98

9016.00 874.51 9032.90 874.69

9025.11 ex 874.55 9111.10 ex 885.91

9017.10 ex 874.22 9025.19 ex 874.55 9033.00 874.9 9111.20 ex 885.91

9017.20 ex 874.22 9025.80 ex 874.55 9111.80 ex 885.91

9017.30 ex 874.23 9025.90 874.56 9101.11 ex 885.31 9111.90 ex 885.91

9017.80 ex 874.23 9101.19 ex 885.31

9017.90 874.24 9026.10 874.31 9101.21 ex 885.32 9112.20 ex 885.97

9026.20 874.35 9101.29 ex 885.32 9112.90 ex 885.97

9018.11 774.11 9026.80 874.37 9101.91 ex 885.39

9018.12 ex 774.12 9026.90 874.39 9101.99 ex 885.39 9113.10 ex 885.92

9018.13 ex 774.12 9113.20 ex 885.92

9018.14 ex 774.12 9027.10 874.41 9102.11 ex 885.41 9113.90 885.93

9018.19 ex 774.12 9027.20 874.42 9102.12 ex 885.41

9018.20 774.13 9027.30 874.43 9102.19 ex 885.41 9114.10 ex 885.99

9018.31 ex 872.21 9027.50 874.45 9102.21 ex 885.42 9114.20 ex 885.99

9018.32 ex 872.21 9027.80 874.46 9102.29 ex 885.42 9114.30 ex 885.99

9018.39 ex 872.21 9027.90 874.49 9102.91 ex 885.49 9114.40 ex 885.99

9018.41 872.11 9102.99 ex 885.49 9114.90 ex 885.99

9018.49 872.19 9028.10 873.11

9018.50 872.25 9028.20 873.13 9103.10 885.72 9201.10 ex 898.13

9018.90 872.29 9028.30 873.15 9103.90 885.73 9201.20 ex 898.13

9028.90 873.19 9201.90 ex 898.13

9019.10 872.31 9104.00 885.71

9019.20 872.33 9029.10 873.21 9202.10 ex 898.15

9029.20 873.25 9105.11 885.74 9202.90 ex 898.15

178


9205.10 ex 898.23 9207.10 898.25 9208.90 ex 898.29 9209.92 ex 898.9

9205.90 ex 898.23 9207.90 898.26 9209.94 ex 898.9

9209.30 ex 898.9 9209.99 ex 898.9

9206.00 898.24 9208.10 ex 898.29 9209.91 ex 898.9

Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires


9301.11 ex 891.12 9303.10 ex 891.31 9305.10 891.91 9306.21 891.22

9301.19 ex 891.12 9303.20 ex 891.31 9305.21 891.93 9306.29 891.23

9301.20 ex 891.12 9303.30 ex 891.31 9305.29 891.95 9306.30 891.24

9301.90 ex 891.12 9303.90 ex 891.31 9305.91 ex 891.99 9306.90 891.29

9305.99 ex 891.99

9302.00 891.14 9304.00 891.39 9307.00 891.13

Section XX Marchandises et produits divers


9401.10 821.11 9404.21 821.23 9506.11 ex 894.73 9601.90 ex 899.11

9401.20 821.12 9404.29 821.25 9506.12 ex 894.73

9401.30 821.14 9404.30 821.27 9506.19 ex 894.73 9602.00 899.19

9401.40 821.15 9404.90 821.29 9506.21 ex 894.74

9401.51 ex 821.13 9506.29 ex 894.74 9603.10 ex 899.72

9401.59 ex 821.13 9405.10 813.11 9506.31 ex 894.75 9603.21 ex 899.72

9401.61 ex 821.16 9405.20 813.13 9506.32 ex 894.75 9603.29 ex 899.72

9401.69 ex 821.16 9405.30 894.41 9506.39 ex 894.75 9603.30 ex 899.72

9401.71 ex 821.17 9405.40 813.15 9506.40 ex 894.79 9603.40 ex 899.72

9401.79 ex 821.17 9405.50 813.17 9506.51 ex 894.76 9603.50 ex 899.72

9401.80 821.18 9405.60 813.2 9506.59 ex 894.76 9603.90 ex 899.72

9401.90 821.19 9405.91 813.91

9405.92 813.92 9506.61 ex 894.79 9604.00 899.81

9402.10 ex 872.4 9405.99 813.99 9506.62 ex 894.79

9402.90 ex 872.4 9506.69 ex 894.79 9605.00 831.3

9406.00 811.0 9506.70 894.72

9403.10 821.31 9506.91 894.78 9606.10 ex 899.83

9403.20 821.39 9503.00 894.2 9506.99 ex 894.79 9606.21 ex 899.83

9403.30 821.51 9606.22 ex 899.83

9403.40 821.53 9504.10 894.31 9507.10 ex 894.71 9606.29 ex 899.83

9403.50 821.55 9504.20 894.33 9507.20 ex 894.71 9606.30 899.84

9403.60 821.59 9504.30 894.35 9507.30 ex 894.71

9403.70 821.71 9504.40 894.37 9507.90 ex 894.71 9607.11 ex 899.85

9403.81 ex 821.79 9504.90 894.39 9607.19 ex 899.85

9403.89 ex 821.79 9508.10 ex 894.6 9607.20 899.86

9403.90 821.8 9505.10 894.45 9508.90 ex 894.6

9505.90 894.49 9608.10 ex 895.21

9404.10 821.21 9601.10 ex 899.11 9608.20 ex 895.21

Classification type pour le commerce international, quatrième version révisée

179Appendice I


9608.31 ex 895.21 9609.20 ex 895.23 9613.10 ex 899.33 9615.90 ex 899.89

9608.39 ex 895.21 9609.90 ex 895.23 9613.20 ex 899.33

9608.40 ex 895.21 9613.80 ex 899.33 9616.10 899.87

9608.50 ex 895.21 9610.00 895.92 9613.90 899.35 9616.20 899.82

9608.60 ex 895.21

9608.91 895.22 9611.00 895.93 9614.00 899.37 9617.00 899.97

9608.99 ex 895.21

9612.10 ex 895.94 9615.11 ex 899.89 9618.00 899.88

9609.10 ex 895.23 9612.20 ex 895.94 9615.19 ex 899.89

Section XXI Objets d’art, de collection ou d’antiquité


9701.10 896.11 9702.00 896.2 9704.00 896.4 9706.00 896.6

9701.90 896.12

9703.00 896.3 9705.00 896.5

Appendice II

183

Table de correspondance entre les positions de la CTCI, Rev.4 et les parties correspondantes de la CTCI, Rev.3Note : par « ex » on entend « partie de »

Section 0 Produits alimentaires et animaux vivants

CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3 CUCI, Rev. 4 CUCI, Rev. 3

001.11 001.11 016.19 016.19 034.15 034.15 037.16 037.16

001.19 001.19 016.81 016.81 034.16 034.16 037.17 037.17

001.21 001.21 016.89 016.89 034.17 034.17 037.21 037.21

001.22 001.22 034.18 034.18 037.22 037.22

001.31 001.31 017.1 017.1 034.19 034.19

001.39 001.39 017.2 017.2 034.21 034.21 041.1 041.1

001.41 001.41 017.3 017.3 034.22 034.22 041.2 041.2

001.49 001.49 017.4 017.4 034.23 034.23

001.5 001.51 017.5 017.5 034.24 034.24 042.1 042.1

001.52 017.6 017.6 034.25 034.25 042.2 042.2

001.9 001.9 017.9 017.9 034.26 034.26 042.31 042.31

034.27 034.27 042.32 042.32

011.11 011.11 022.11 022.11 034.28 034.28

011.12 011.12 022.12 022.12 034.29 034.29 043.0 043.0

011.21 011.21 022.13 022.13 034.4 034.4

011.22 011.22 022.21 022.21 034.51 034.51 044.1 044.1

022.22 022.22 034.55 034.55 044.9 044.9

012.11 012.11 022.23 022.23

012.12 012.12 022.24 022.24 035.11 035.11 045.1 045.1

012.13 012.13 022.31 022.31 035.12 035.12 045.2 045.2

012.21 012.21 022.32 022.32 035.13 035.13 045.3 045.3

012.22 012.22 022.33 022.33 035.21 035.21 045.91 045.91

012.31 012.31 022.41 022.41 035.22 035.22 045.92 045.92

012.32 012.32 022.49 022.49 035.29 035.29 045.93 045.93

012.33 012.33 035.3 035.3 045.99 045.99

012.34 012.34 023.0 023.0 035.4 035.4

012.35 012.35 035.5 035.5 046.1 046.1

012.36 024.1 024.1 046.2 ex 046.2

012.4 012.4 024.2 024.2 036.11 036.11

012.51 012.51 024.3 024.3 036.19 036.19 047.11 047.11

012.52 012.52 024.91 024.91 036.2 036.2 047.19 047.19

012.53 012.53 024.99 024.99 036.31 036.31 047.21 047.21

012.54 012.54 036.33 036.33 047.22 047.22

012.55 012.55 025.1 025.1 036.35 036.35 047.23 ex 046.2

012.56 012.56 025.21 025.21 036.37 036.37 047.29

012.91 012.91 025.22 025.22 036.39 036.39

012.93 012.93 025.3 025.3 048.11 048.11

012.99 012.92 037.11 037.11 048.12 048.12

012.99 034.11 034.11 037.12 037.12 048.13 048.13

034.12 034.12 037.13 037.13 048.14 048.14

016.11 016.11 034.13 034.13 037.14 037.14 048.15 048.15

016.12 016.12 034.14 034.14 037.15 037.15 048.2 048.2



048.3 048.3 056.76 056.76 059.3 059.3 074.14 074.14

048.41 048.41 056.77 056.77 059.91 059.91 074.31 074.31

048.42 048.42 056.79 056.75 059.92 059.92 074.32 074.32

048.49 048.49 056.79 059.93 059.93

048.5 048.5 059.94 059.94 075.11 075.11

057.11 057.11 059.95 059.95 075.12 075.12

054.1 054.1 057.12 057.12 059.96 059.96 075.13 075.13

054.21 054.21 057.21 057.21 075.21 075.21

054.22 054.22 057.22 057.22 061.11 061.11 075.22 075.22

054.23 054.23 057.29 057.29 061.12 061.12 075.23 075.23

054.24 054.24 057.3 057.3 061.21 061.21 075.24 075.24

054.25 054.25 057.4 057.4 061.29 061.29 075.25 075.25

054.29 054.29 057.51 057.51 061.51 061.51 075.26 075.26

054.4 054.4 057.52 057.52 061.59 061.59 075.27 075.27

054.51 054.51 057.6 057.6 061.6 061.6 075.28 ex 075.28

054.52 054.52 057.71 057.71 061.91 061.91 075.29 ex 075.28

054.53 054.53 057.72 057.72 061.92 061.92 075.29

054.54 054.54 057.73 057.73 061.93 061.93

054.55 054.55 057.74 057.74 061.94 061.94 081.11 081.11

054.56 054.56 057.75 057.75 061.95 061.95 081.12 081.12

054.57 054.57 057.76 057.76 061.96 061.96 081.13 081.13

054.58 054.58 057.77 057.77 061.99 061.99 081.19 081.19

054.59 054.59 057.78 057.78 081.23 081.23

054.61 054.61 057.79 057.79 062.1 062.1 081.24 081.24

054.69 054.69 057.91 057.91 062.21 062.21 081.26 081.26

054.7 054.7 057.92 057.92 062.29 062.29 081.29 081.25

054.81 054.81 057.93 057.93 081.29

054.83 054.83 057.94 ex 057.94 071.11 071.11 081.31 081.31

054.84 054.84 057.95 057.95 071.12 071.12 081.32 081.32

054.87 054.87 057.96 057.96 071.2 071.2 081.33 081.33

054.89 054.85 057.97 057.97 071.31 071.31 081.34 081.34

054.88 057.98 ex 057.94 071.32 071.13 081.35 081.35

054.89 057.98 071.32 081.36 081.36

057.99 057.99 071.33 071.33 081.37 081.37

056.12 056.12 081.38 081.38

056.13 056.13 058.1 058.1 072.1 072.1 081.39 081.39

056.19 056.11 058.21 058.21 072.2 072.2 081.41 081.41

056.19 058.22 058.22 072.31 072.31 081.42 081.42

056.41 056.41 058.31 058.31 072.32 072.32 081.51 081.51

056.42 056.42 058.32 058.32 072.4 072.4 081.52 081.52

056.45 056.45 058.39 058.39 072.5 072.5 081.53 081.53

056.46 056.46 058.92 058.92 081.94 081.94

056.47 056.47 058.93 058.93 073.1 073.1 081.95 081.95

056.48 056.48 058.94 058.94 073.2 073.2 081.99 081.99

056.61 056.61 058.95 058.95 073.3 073.3

056.69 056.69 058.96 058.96 073.9 073.9 091.01 091.01

056.71 056.71 058.97 058.97 091.09 091.09

056.72 056.72 074.11 074.11

056.73 056.73 059.1 059.1 074.12 074.12 098.11 098.11

056.74 056.74 059.2 059.2 074.13 074.13 098.12 098.12

185Appendice II


098.13 098.13 098.43 098.43 098.6 098.6 098.94 098.94

098.14 098.14 098.44 098.44 098.91 098.91 098.99 098.99

098.41 098.41 098.49 098.49 098.92 098.92 112.43

098.42 098.42 098.5 098.5 098.93 098.93

Section 1 Boissons et tabac


111.01 111.01 112.17 112.17 112.45 112.45 122.1 122.1

111.02 111.02 112.2 112.2 112.49 112.49 122.2 122.2

112.3 112.3 122.31 122.31

112.11 112.11 112.41 112.41 121.1 121.1 122.32 122.32

112.13 112.13 112.42 112.42 121.2 121.2 122.39 122.39

112.15 112.15 112.44 112.44 121.3 121.3

Section 2 Matières brutes non comestibles à l’exception des carburants


211.21 ex 211.11 222.11 222.11 232.16 232.16 248.5 248.5

ex 211.12 222.12 222.12 232.17 232.17

ex 211.13 222.2 222.2 232.18 232.18 251.11 251.11

211.2 222.3 222.3 232.19 232.19 251.12 251.12

ex 611.3 222.4 222.4 232.21 232.21 251.13 251.13

ex 611.41 222.5 222.5 232.22 232.22 251.19 251.19

211.29 ex 211.11 222.61 222.61 251.2 251.2

ex 211.12 222.62 222.62 244.02 244.02 251.3 251.3

ex 211.13 244.03 244.03 251.41 251.41

ex 611.41 223.1 223.1 244.04 244.04 251.42 251.42

211.6 211.6 223.4 223.4 251.51 251.51

211.7 211.7 223.7 222.7 245.01 245.01 251.52 251.52

211.91 211.91 223.2 245.02 245.02 251.61 251.61

211.99 211.4 223.5 251.62 251.62

211.99 223.7 246.11 246.11 251.91 251.91

ex 212.29 223.9 223.9 246.15 246.15 251.92 251.92

ex 212.3 246.2 246.2

231.1 231.1 261.3 261.3

212.1 212.1 231.21 231.21 247.3 247.3 261.41 261.41

212.22 212.22 231.25 231.25 247.4 247.4 261.42 261.42

212.25 212.25 231.29 231.29 247.5 247.51 261.49

212.29 212.21 231.3 231.3 247.9 247.52

212.23 263.1 263.1

212.24 232.11 232.11 248.11 248.11 263.2 263.2

212.26 232.12 232.12 248.19 248.19 263.31 263.31

ex 212.29 232.13 232.13 248.2 248.2 263.32 263.32

212.3 ex 212.3 232.14 232.14 248.3 248.3 263.39 263.39

232.15 232.15 248.4 248.4 263.4 263.4



264.1 264.1 269.02 269.02 278.97 278.97 288.25 288.25

264.9 264.9 278.98 278.98 288.26 288.26

272.1 272.1 278.99 278.55

265.11 265.11 272.2 272.2 278.99 289.11 289.11

265.12 265.12 272.31 272.31 289.19 289.19

265.13 265.13 272.32 272.32 281.4 281.4 289.21 289.21

265.21 265.21 281.5 281.5 289.29 289.29

265.29 265.29 273.11 273.11 281.6 281.6

265.8 265.41 273.12 273.12 291.11 291.11

265.49 273.13 273.13 282.1 282.1 291.15 291.15

265.51 273.22 273.22 282.21 282.21 291.16 291.16

265.59 273.23 273.23 282.29 282.29 291.91 291.91

265.71 273.24 273.24 282.31 282.31 291.92 291.92

265.79 273.31 273.31 282.32 282.32 291.93 291.93

265.81 273.39 273.39 282.33 282.33 291.94 291.94

265.89 273.4 273.4 282.39 282.39 291.95 291.95

291.96 291.96

266.51 266.51 274.1 274.11 283.1 283.1 291.98 291.98

266.52 266.52 274.19 283.2 283.21 291.99 268.51

266.53 266.53 274.2 274.2 283.22 291.97

266.59 266.59 291.99

266.61 266.61 277.11 277.11 284.1 284.1

266.62 266.62 277.19 277.19 284.21 284.21 292.22 292.22

266.63 266.63 277.21 277.21 284.22 284.22 292.29 292.21

266.69 266.69 277.22 ex 277.22 292.29

266.71 266.71 277.23 ex 277.22 285.1 285.1 292.31 292.31

266.72 266.72 277.29 285.2 285.2 292.32 292.32

266.73 266.73 292.39 292.39

266.79 266.79 278.22 278.22 286.1 286.1 292.42 292.42

278.23 278.23 286.2 286.2 292.49 292.41

267.11 267.11 278.24 278.24 292.49

267.12 267.12 278.25 278.25 287.4 287.4 292.51 292.51

267.13 267.13 278.26 278.26 287.5 287.5 292.52 292.52

267.21 267.21 278.27 278.27 287.6 287.6 292.53 292.53

267.22 267.22 278.29 278.29 287.7 287.7 292.54 292.54

278.3 278.3 287.81 287.81 292.59 292.59

268.11 268.11 278.4 278.4 287.82 287.82 292.61 292.61

268.19 268.19 278.51 278.51 287.83 287.83 292.69 292.69

268.21 268.21 278.52 278.52 287.84 287.84 292.71 292.71

268.29 268.29 278.53 278.53 287.85 287.85 292.72 292.72

268.3 268.3 278.54 278.54 287.91 287.91 292.94 292.94

268.5 268.59 278.61 278.61 287.92 287.92 292.95 292.95

268.62 268.62 278.62 278.62 287.93 287.93 292.96 292.96

268.63 268.63 278.69 278.69 287.99 287.99 292.97 292.97

268.69 268.69 278.91 278.91 292.99 292.92

268.71 268.71 278.92 278.92 288.1 288.1 292.93

268.73 268.73 278.93 278.93 288.21 288.21 292.99

268.77 268.77 278.94 278.94 288.22 288.22

278.95 278.95 288.23 288.23

269.01 269.01 278.96 278.96 288.24 288.24

187Appendice II

Section 3 Combustibles minéraux, lubrifiants et produits connexes


321.1 321.1 ex 334.12 ex 334.5 342.1 342.1

321.21 321.21 ex 334.19 342.5 342.5

321.22 321.22 ex 334.21 335.11 335.11

ex 334.29 335.12 335.12 343.1 343.1

322.1 322.1 ex 334.3 335.21 335.21 343.2 343.2

322.21 322.21 ex 334.4 335.22 335.22

322.22 322.22 ex 334.5 335.23 335.23 344.1 344.1

322.3 322.3 334.7 ex 334.11 335.24 335.24 344.2 344.2

ex 334.12 335.25 335.25 344.9 344.9

325.0 325.0 ex 334.19 335.31 335.31

ex 334.21 335.32 335.32 345.0 345.0

333.0 333.0 ex 334.29 335.41 335.41

ex 334.3 335.42 335.42 351.0 351.0

334.6 ex 334.11 ex 334.4 335.43 335.43

Section 4 Huiles, graisses et cires d’origine animale ou végétale


411.11 411.11 421.19 421.19 421.71 421.71 422.5 422.5

411.12 411.12 421.21 421.21 421.79 421.79 422.9 422.91

411.13 411.13 421.29 421.29 421.8 421.8 422.99

411.2 411.2 421.31 421.31

411.31 411.31 421.39 421.39 422.11 422.11 431.1 431.1

411.32 411.32 421.41 421.41 422.19 422.19 431.21 431.21

411.33 411.33 421.42 421.42 422.21 422.21 431.22 431.22

411.35 411.34 421.49 421.49 422.29 422.29 431.3 431.33

411.35 421.51 421.51 422.31 422.31 431.41 431.41

411.39 411.39 421.59 421.59 422.39 422.39 431.42 431.42

421.61 421.61 422.41 422.41

421.11 421.11 421.69 421.69 422.49 422.49

Section 5 Produits chimiques et produits connexes, n.d.a.


511.11 511.11 511.26 511.26 511.38 511.38 512.17 ex 431.31

511.12 511.12 511.27 511.27 511.39 511.39 512.17

511.13 511.13 511.29 511.29 511.4 511.4 512.18 ex 431.31

511.14 511.14 511.31 511.31 512.19 512.19

511.19 511.19 511.32 511.32 512.11 512.11 512.21 512.21

511.21 511.21 511.33 511.33 512.12 512.12 512.22 512.22

511.22 511.22 511.34 511.34 512.13 512.13 512.23 512.23

511.23 511.23 511.35 511.35 512.14 512.14 512.24 512.24

511.24 511.24 511.36 511.36 512.15 512.15 512.25 512.25

511.25 511.25 511.37 511.37 512.16 512.16 512.29 512.29



512.31 512.31 515.42 515.42 522.28 ex 522.28 523.64 523.64

512.35 512.35 515.43 515.43 522.29 ex 522.28 523.65 ex 523.65

512.41 512.41 515.44 515.44 522.29 523.72 523.72

512.42 512.42 515.49 515.41 522.31 522.31 523.73 523.73

512.43 512.43 515.49 522.32 522.32 523.74 523.74

512.44 512.44 515.5 ex 515.5 522.33 522.33 523.79 523.71

515.61 515.61 522.34 522.34 523.75

513.71 513.71 515.62 515.62 522.35 522.35 523.79

513.72 513.72 515.63 515.63 522.36 522.36 523.81 ex 523.81

513.73 513.73 515.69 ex 515.69 522.37 522.37 523.83 523.83

513.74 513.74 515.71 515.71 522.39 522.38 523.84 523.84

513.75 513.75 515.72 515.72 522.39 523.89 ex 523.82

513.76 513.76 515.73 515.73 522.41 522.41 ex 523.89

513.77 513.77 515.74 515.74 522.42 522.42

513.78 513.78 515.75 515.75 522.51 522.51 524.31 ex 524.31

513.79 513.79 515.76 515.76 522.52 522.52 524.32 ex 524.32

513.81 513.81 515.77 ex 515.77 522.53 522.53 524.91 524.91

513.82 513.82 515.78 515.78 522.54 522.54 524.92 ex 524.92

513.83 513.83 515.79 ex 515.79 522.55 522.55 524.93 524.93

513.84 513.84 515.8 515.8 522.56 522.56 524.94 ex 524.94

513.85 513.85 522.57 522.57 524.95 ex 524.95

513.89 513.89 516.12 516.12 522.61 522.61 524.96 ex 513.91

513.91 ex 513.91 516.13 516.13 522.62 522.62 ex 515.5

513.92 ex 513.92 516.14 516.14 522.63 522.63 ex 515.69

513.93 513.93 516.15 516.15 522.64 522.64 ex 515.79

513.94 513.94 516.16 516.16 522.65 522.65 ex 522.69

513.95 513.95 516.17 516.17 522.66 522.66 ex 523.29

513.96 ex 513.96 516.21 516.21 522.67 522.67 ex 523.42

516.22 516.22 522.68 522.68 ex 523.49

514.51 514.51 516.23 516.23 522.69 ex 522.69 ex 523.59

514.52 514.52 516.24 516.24 ex 523.65

514.53 514.53 516.25 516.25 523.1 523.1 ex 523.81

514.54 514.54 516.26 516.26 523.21 523.21 ex 523.82

514.55 514.55 516.27 516.27 523.22 523.22 ex 523.89

514.61 514.61 516.28 516.28 523.29 ex 523.29 ex 524.31

514.62 514.62 516.29 516.29 523.31 523.31 ex 524.32

514.63 514.63 516.31 516.31 523.32 523.32 ex 524.92

514.64 514.64 516.39 516.39 523.39 523.39 ex 524.94

514.65 514.65 516.91 516.91 523.41 523.41 ex 524.95

514.67 514.67 516.92 516.92 523.42 ex 523.42 ex 524.99

514.71 514.71 516.99 516.99 523.43 523.43 ex 532.21

514.73 514.73 523.44 523.44 ex 533.18

514.79 514.79 522.1 522.1 523.45 523.45 ex 592.23

514.81 514.81 522.21 522.21 523.49 ex 523.49 ex 592.25

514.82 514.82 522.22 522.22 523.51 523.51 ex 598.69

514.83 514.83 522.23 522.23 523.52 523.52 ex 882.1

514.84 514.84 522.24 522.24 523.59 ex 523.59 524.99 ex 524.99

514.85 514.85 522.25 522.25 523.61 523.61

514.86 514.86 522.26 522.26 523.63 523.62 525.11 525.11

514.89 514.89 522.27 522.27 523.63 525.13 525.13

189Appendice II


525.15 525.15 541.32 541.32 ex 542.91 554.11 554.11

525.17 525.17 541.33 541.33 ex 542.92 554.15 554.15

525.19 525.19 541.39 541.39 ex 542.93 554.19 554.19

525.91 525.91 541.41 541.41 ex 582.21 554.21 554.21

525.95 525.95 541.42 541.42 ex 582.22 554.22 554.22

541.43 541.43 ex 582.23 554.23 554.23

531.11 531.11 541.44 541.44 ex 582.24 554.31 554.31

531.12 531.12 541.45 541.45 ex 582.25 554.32 554.32

531.13 531.13 541.46 541.46 ex 582.26 554.33 554.33

531.14 531.14 541.49 541.47 ex 582.27 554.34 554.34

531.15 531.15 541.49 ex 582.28 554.35 554.35

531.16 531.16 541.53 ex 541.53 ex 582.29

531.17 531.17 ex 541.59 ex 582.91 562.11 562.11

531.19 531.19 541.54 ex 515.77 ex 598.99 562.12 562.12

531.21 531.21 ex 515.79 ex 655.21 562.13 562.13

531.22 531.22 541.51 ex 655.23 562.14 562.14

541.52 ex 893.99 562.16 562.16

532.21 ex 532.21 ex 541.53 562.17 562.17

532.22 532.22 ex 541.59 542.11 ex 542.11 562.19 562.15

532.31 532.31 541.55 ex 541.59 542.12 ex 542.12 562.19

532.32 532.32 541.56 ex 513.92 542.13 ex 542.13 562.22 562.22

ex 513.96 542.19 ex 542.19 562.29 562.21

533.11 533.11 ex 515.79 542.21 ex 542.21 562.29

533.12 533.12 ex 541.59 542.22 ex 542.22 562.31 562.31

533.14 533.14 541.59 ex 541.59 542.23 ex 542.23 562.32 562.32

533.15 533.15 541.61 541.61 542.24 ex 542.24 562.39 272.4

533.17 533.13 541.62 ex 541.62 542.29 ex 542.29 562.39

533.16 541.63 ex 541.63 542.31 ex 542.31 562.91 562.91

533.17 541.64 ex 541.64 542.32 ex 542.32 562.92 562.92

533.18 ex 533.18 541.91 ex 541.91 542.91 ex 542.91 562.93 562.93

533.21 533.21 541.92 ex 541.92 542.92 ex 542.92 562.94 562.94

533.29 533.29 541.93 ex 541.93 542.93 ex 542.93 562.95 562.95

533.41 533.41 541.99 ex 541.62 562.96 562.96

533.42 533.42 ex 541.63 551.31 551.31 562.99 562.99

533.43 533.43 ex 541.64 551.32 551.32

533.44 533.44 ex 541.91 551.33 551.33 571.11 571.11

533.51 533.51 ex 541.92 551.35 551.35 571.12 571.12

533.52 533.52 ex 541.93 551.41 551.41 571.2 571.2

533.53 533.53 541.99 551.49 551.49 571.9 571.9

533.54 533.54 ex 542.11

533.55 533.55 ex 542.12 553.1 553.1 572.11 572.11

ex 542.13 553.2 553.2 572.19 572.19

541.12 541.12 ex 542.19 553.3 553.3 572.91 572.91

541.13 541.13 ex 542.21 553.4 553.4 572.92 572.92

541.14 541.14 ex 542.22 553.51 553.51 572.99 572.99

541.15 541.15 ex 542.23 553.52 553.52

541.16 541.16 ex 542.24 553.53 553.53 573.11 573.11

541.17 541.11 ex 542.29 553.54 553.54 573.12 573.12

541.17 ex 542.31 553.59 553.59 573.13 573.13

541.31 541.31 ex 542.32 573.91 573.91



573.92 573.92 575.97 575.97 ex 591.2 598.12 598.12

573.93 573.93 ex 591.3 598.13 598.13

573.94 573.94 579.1 579.1 ex 591.41 598.14 598.14

573.99 573.99 579.2 579.2 591.49 598.18 598.18

579.3 579.3 598.35 598.35

574.11 574.11 579.9 579.9 592.11 592.11 598.39 598.31

574.19 574.19 592.12 592.12 598.39

574.2 574.2 581.1 581.1 592.13 592.13 598.4 598.41

574.31 574.31 581.2 581.2 592.14 592.14 598.45

574.32 574.32 581.3 581.3 592.15 592.15 598.5 598.5

574.33 574.33 581.4 581.4 592.16 592.16 598.61 598.61

574.34 574.34 581.5 581.5 592.17 592.17 598.63 598.63

574.39 574.39 581.6 581.6 592.21 592.21 598.64 598.64

581.7 581.7 592.22 592.22 598.65 598.65

575.11 575.11 592.23 ex 592.23 598.67 598.67

575.12 575.12 582.11 582.11 592.24 592.24 ex 598.99

575.13 575.13 582.19 582.19 592.25 ex 592.25 598.69 ex 598.69

575.19 575.19 582.21 ex 582.21 592.26 592.26 598.81 598.81

575.21 575.21 582.22 ex 582.22 592.27 592.27 598.83 598.83

575.29 575.29 582.23 ex 582.23 592.29 592.29 598.85 598.85

575.31 575.31 582.24 ex 582.24 598.89 598.89

575.39 575.39 582.25 ex 582.25 593.11 593.11 598.91 598.91

575.41 575.41 582.26 ex 582.26 593.12 593.12 598.93 598.93

575.42 575.42 582.28 ex 582.27 593.2 593.2 598.94 598.94

575.43 575.43 ex 582.28 593.31 593.31 598.95 598.95

575.44 575.44 582.29 ex 582.29 593.33 593.33 598.96 598.96

575.45 575.45 582.91 ex 582.91 598.97 598.97

575.51 575.51 582.99 582.99 597.21 597.21 598.98 598.98

575.52 575.52 597.25 597.25 598.99 ex 598.99

575.53 575.53 583.1 583.1 597.29 597.29

575.54 575.54 583.2 583.2 597.31 597.31 599.1 ex 598.99

575.59 575.59 583.9 583.9 597.33 597.33 599.2 ex 872.21

575.91 575.91 597.71 597.71 599.3 ex 598.99

575.92 575.92 591.1 ex 591.1 597.72 597.72 599.4 ex 598.99

575.93 575.93 591.2 ex 591.2 597.73 597.73 599.9 ex 598.99

575.94 575.94 591.3 ex 591.3 597.74 597.74

575.95 575.95 591.4 ex 591.41

575.96 575.96 591.9 ex 591.1 598.11 598.11

Section 6 Articles manufacturés classés principalement d’après la matière première


611.2 611.2 611.45 ex 611.3 611.61 611.61 611.79 611.79

611.43 ex 611.3 ex 611.42 ex 611.62 611.81 611.81

ex 611.41 611.51 611.51 611.62 ex 611.62 611.83 611.83

611.44 ex 611.3 ex 611.52 611.71 611.71

ex 611.42 611.52 ex 611.52 611.72 611.72 612.2 612.2

191Appendice II


612.9 612.1 634.11 634.11 ex 641.58 641.59 ex 641.54

612.9 634.12 634.12 ex 642.48 ex 641.57

634.21 634.21 641.26 ex 641.23 ex 641.58

613.11 613.11 634.22 634.22 ex 641.25 641.61 ex 641.61

613.19 613.12 634.23 634.23 ex 641.26 641.62 ex 641.62

613.13 634.31 ex 634.31 ex 641.27 641.63 641.63

613.19 ex 634.39 ex 641.57 641.64 ex 641.64

613.2 613.2 634.32 ex 634.31 ex 641.58 641.69 ex 641.69

613.3 613.3 ex 634.39 ex 642.48 641.71 641.71

ex 634.41 641.29 ex 641.1 ex 659.11

621.11 621.11 ex 634.49 ex 641.23 641.72 641.72

621.12 621.12 634.33 ex 634.41 ex 641.25 ex 659.11

621.19 621.19 ex 634.49 ex 641.26 641.73 641.73

621.21 621.21 634.39 ex 634.41 ex 641.27 ex 659.11

621.29 621.29 ex 634.49 641.29 641.74 641.74

621.31 621.31 634.54 ex 634.51 ex 641.54 641.75 641.75

621.32 621.32 ex 634.52 ex 641.57 641.76 641.76

621.33 621.33 ex 634.53 ex 641.58 641.77 641.77

621.41 621.41 634.59 ex 634.51 ex 641.59 641.78 641.78

621.42 621.42 ex 634.52 ex 642.48 ex 642.44

621.43 621.43 ex 634.53 641.31 641.31 641.79 641.79

621.44 621.44 634.59 641.32 641.32 ex 659.11

621.45 621.45 634.91 634.91 ex 641.33 641.92 ex 641.91

634.93 634.93 ex 642.48 ex 641.92

625.1 625.1 ex 642.99 641.93 641.93

625.2 625.2 635.11 635.11 641.34 ex 641.33 641.94 641.94

625.3 625.3 635.12 635.12 641.34

625.41 625.41 635.2 635.2 ex 642.48 642.11 642.11

625.42 625.42 635.31 635.31 641.41 ex 641.41 642.12 642.12

625.51 625.51 635.32 635.32 641.42 ex 641.42 642.13 642.13

625.59 625.59 635.33 635.33 641.46 ex 641.46 642.14 642.14

625.91 625.91 635.34 ex 635.39 641.47 ex 641.47 642.15 642.15

625.92 625.92 635.39 ex 635.39 641.48 ex 641.48 642.16 642.16

625.93 625.93 635.41 635.41 641.51 ex 641.51 642.21 642.21

625.94 625.94 635.42 635.42 ex 641.54 642.22 642.22

635.49 635.49 ex 641.57 642.23 642.23

629.11 629.11 635.91 635.91 ex 641.58 642.31 642.31

629.19 629.19 635.99 635.99 ex 641.59 642.32 642.32

629.21 629.21 641.52 ex 641.52 642.33 642.33

ex 629.29 641.1 ex 641.1 ex 641.57 642.34 642.34

629.22 ex 629.29 641.21 641.21 ex 641.58 642.35 642.35

629.91 629.91 ex 641.57 641.53 ex 641.53 642.39 642.39

629.92 629.92 ex 641.58 641.54 ex 641.54 642.41 642.41

629.99 629.99 641.22 641.22 ex 641.57 642.42 642.42

ex 641.57 ex 641.58 642.43 642.43

633.11 633.11 ex 641.58 641.55 641.55 642.45 642.45

633.19 633.19 ex 642.48 641.56 ex 641.56 642.91 642.91

633.21 633.21 641.24 641.24 ex 641.57 642.93 642.93

633.29 633.29 ex 641.57 ex 641.58 642.94 642.94



642.95 642.95 651.64 651.64 652.52 652.52 653.89 653.89

642.99 ex 641.41 651.69 651.69 652.53 652.53 653.91 653.91

ex 641.42 651.73 651.73 652.54 652.54 653.93 653.93

ex 641.46 651.74 ex 651.72 652.61 652.61

ex 641.47 651.74 652.62 652.62 654.11 654.11

ex 641.48 651.75 ex 651.72 652.63 652.63 654.13 654.13

ex 641.51 651.75 652.64 652.64 654.19 654.19

ex 641.52 651.76 ex 651.72 652.65 652.65 654.21 654.21

ex 641.53 651.76 652.91 652.91 654.22 654.22

ex 641.54 651.77 651.77 652.92 652.92 654.31 654.31

ex 641.56 651.78 651.61 652.93 652.93 654.32 654.32

ex 641.57 651.71 652.94 652.94 654.33 654.33

ex 641.58 651.81 651.81 652.95 652.95 654.34 654.34

ex 641.59 651.82 651.82 652.96 652.96 654.35 654.35

ex 641.61 651.83 651.83 652.97 652.97 654.41 654.41

ex 641.62 651.84 651.84 652.98 652.98 654.42 654.42

ex 641.64 651.85 651.85 654.5 654.5

ex 641.69 651.86 651.86 653.11 653.11 654.6 654.6

ex 641.91 651.87 651.87 653.12 653.12 654.91 654.91

ex 641.92 651.88 651.88 653.13 653.13 654.92 654.92

ex 642.44 651.91 651.91 653.14 653.14 654.93 654.93

ex 642.48 651.92 651.92 653.15 653.15 654.94 652.11

642.92 651.93 651.93 653.16 653.16 654.94

ex 642.99 651.94 651.94 653.17 653.17 654.95 654.95

ex 659.11 651.95 651.95 653.18 653.18 654.96 654.96

651.96 651.96 653.19 653.19 654.97 654.97

651.12 651.12 651.97 651.97 653.21 653.21

651.13 651.13 651.99 651.99 653.25 653.25 655.11 655.11

651.14 651.14 653.29 653.29 655.12 655.12

651.15 651.15 652.12 652.12 653.31 ex 653.31 655.19 655.19

651.16 651.16 652.13 652.13 653.32 ex 653.31 655.21 ex 655.21

651.17 651.17 652.14 652.14 653.32 655.22 655.22

651.18 651.18 652.15 652.15 653.33 ex 653.33 655.23 ex 655.23

651.19 651.19 652.21 652.21 653.34 ex 653.33 655.29 655.29

651.21 651.21 652.22 652.22 ex 653.34

651.22 651.22 652.23 652.23 653.35 ex 653.31 656.11 656.11

651.31 651.31 652.24 652.24 ex 653.33 656.12 656.12

651.32 651.32 652.25 652.25 ex 653.34 656.13 656.13

651.33 651.33 652.26 652.26 653.41 ex 653.41 656.14 656.14

651.34 651.34 652.31 652.31 653.42 653.42 656.21 656.21

651.41 651.41 652.32 652.32 653.43 ex 653.41 656.29 656.29

651.42 651.42 652.33 652.33 653.43 656.31 656.31

651.43 651.43 652.34 652.34 653.51 653.51 656.32 656.32

651.44 651.44 652.41 652.41 653.52 653.52 656.41 656.41

651.51 651.51 652.42 652.42 653.59 653.59 656.42 656.42

651.52 651.52 652.43 652.43 653.6 653.6 656.43 656.43

651.59 651.59 652.44 652.44 653.81 653.81 656.51 656.51

651.62 651.62 652.45 652.45 653.82 653.82 656.59 656.59

651.63 651.63 652.51 652.51 653.83 653.83

193Appendice II


657.11 657.11 658.91 658.91 663.12 663.12 665.92 665.92

657.12 657.12 658.92 658.92 663.13 663.13 665.93 665.93

657.19 657.19 658.93 658.93 663.21 663.21 665.94 665.94

657.2 657.2 658.99 658.99 663.22 663.22 665.95 665.95

657.31 657.31 663.29 663.29 665.99 665.12

657.32 657.32 659.1 659.12 663.31 663.31 665.99

657.33 657.33 659.21 659.21 663.32 663.32

657.34 657.34 659.29 659.29 663.33 663.33 666.11 666.11

657.35 657.35 659.3 659.3 663.34 663.34 666.12 666.12

657.4 657.4 659.41 659.41 663.35 663.35 666.13 666.13

657.51 657.51 659.42 659.42 663.36 663.36 666.21 666.21

657.52 657.52 659.43 659.43 663.37 663.37 666.29 666.29

657.59 657.59 659.49 659.49 663.38 663.38

657.61 657.61 659.51 ex 659.51 663.39 663.39 667.11 667.11

657.62 657.62 659.52 ex 659.52 663.51 663.51 667.12 667.12

657.71 657.71 659.53 ex 659.51 663.52 663.52 667.13 667.13

657.72 657.72 ex 659.52 663.53 663.53 667.21 667.21

657.73 657.73 ex 659.59 663.7 663.7 667.22 667.22

657.81 657.81 659.59 ex 659.59 663.81 663.81 667.29 667.29

657.89 657.85 659.61 659.61 663.82 663.82 667.31 667.31

657.89 659.69 659.69 663.91 ex 663.91 667.39 667.39

657.91 657.91 663.99 663.99 667.41 667.41

657.92 657.92 661.11 661.11 667.42 667.42

657.93 657.93 661.12 661.12 664.11 664.11 667.49 667.49

661.13 661.13 664.12 664.12

658.11 658.11 661.21 661.21 664.31 664.31 671.21 671.21

658.12 658.12 661.22 661.22 664.39 664.39 671.22 671.22

658.13 658.13 661.23 661.23 664.41 664.41 671.23 671.23

658.19 658.19 661.29 661.29 664.42 664.42 671.31 671.31

658.21 658.21 661.31 661.31 664.51 664.51 671.32 671.32

658.22 658.22 661.32 661.32 664.52 664.52 671.33 671.33

658.23 658.23 661.33 661.33 664.53 664.53 671.41 671.41

658.24 658.24 661.34 661.34 664.71 664.71 671.49 671.49

658.29 658.29 661.35 661.35 664.72 664.72 671.51 671.51

658.31 658.31 661.36 661.36 664.81 664.81 671.52 671.52

658.32 658.32 661.39 661.39 664.89 664.89 671.53 671.53

658.33 658.33 661.81 661.81 664.91 664.91 671.54 671.54

658.39 658.39 661.82 661.82 664.92 664.92 671.55 671.55

658.41 658.41 661.83 661.83 664.93 664.93 671.59 671.59

658.42 658.42 662.31 662.31 664.94 664.94

658.43 658.43 662.32 662.32 664.95 664.95 672.41 672.41

658.44 658.44 662.33 662.33 664.96 664.96 672.45 672.45

658.45 658.45 662.41 662.41 672.47 672.47

658.46 658.46 662.42 662.42 665.1 665.11 672.49 672.49

658.47 658.47 662.43 662.43 665.21 665.21 672.61 672.61

658.48 658.48 662.44 662.44 665.22 665.22 672.62 672.62

658.51 658.51 662.45 662.45 665.23 665.23 672.69 672.69

658.52 658.52 665.29 665.29 672.7 672.7

658.59 658.59 663.11 663.11 665.91 665.91 672.81 672.81



672.82 672.82 674.42 674.42 ex 676.83 678.15 ex 678.11

674.43 674.43 676.22 676.22 ex 678.12

673.21 673.11 674.44 674.44 ex 676.83 ex 678.13

673.12 674.51 674.51 676.25 676.25 678.19 ex 678.11

673.21 674.52 674.52 ex 676.87 ex 678.12

673.22 676.29 676.23 ex 678.13

673.24 673.13 675.11 675.11 676.24 678.21 678.21

673.14 675.12 675.12 ex 676.29 678.29 678.29

673.15 675.2 675.22 ex 676.83

673.23 675.31 675.31 676.31 676.31 679.11 679.11

673.24 675.32 675.32 ex 676.84 679.12 679.12

673.25 675.33 675.33 676.33 676.32 679.13 679.13

673.27 673.16 675.34 675.34 676.33 679.14 679.14

673.17 675.35 675.35 ex 676.84 679.15 679.15

673.26 675.36 675.36 676.34 676.34 679.16 679.16

673.27 675.37 675.37 ex 676.87 679.17 679.17

673.29 673.19 675.38 675.38 676.39 ex 676.39 679.31 679.31

673.29 675.41 ex 675.21 676.41 676.41 679.32 679.32

673.41 673.31 675.41 ex 676.88 679.33 679.33

673.32 675.42 ex 675.21 676.42 ex 676.29 679.39 679.39

673.33 675.42 ex 676.39 679.41 679.41

673.34 675.43 675.43 676.42 679.42 679.42

673.41 675.51 675.51 ex 676.46 679.43 679.43

673.42 675.52 675.52 ex 676.47 679.44 679.44

673.43 675.53 675.53 ex 676.88 679.49 679.49

673.44 675.54 675.54 676.43 676.43 679.51 679.51

673.46 673.35 675.55 675.55 ex 676.85 679.52 679.52

673.36 675.56 675.56 676.44 676.44 679.53 679.53

673.37 675.61 ex 675.21 ex 676.85 679.54 679.54

673.38 675.61 676.45 676.45 679.55 679.55

673.45 675.62 675.62 ex 676.87 679.56 679.56

673.46 675.71 675.71 676.46 ex 676.46 679.59 679.59

673.47 675.72 675.72 676.47 ex 676.47

673.48 675.73 ex 675.21 676.48 676.48 681.12 681.12

673.49 673.39 675.73 676.81 676.81 681.13 681.13

673.49 675.74 675.74 676.82 676.82 681.14 681.14

673.51 673.51 676.83 ex 676.83 681.22 681.22

673.52 673.52 676.11 676.11 676.84 ex 676.84 681.23 681.23

673.53 673.53 676.12 676.12 676.85 ex 676.85 681.24 681.24

676.15 676.15 676.86 676.86 681.25 681.25

674.11 674.11 ex 676.87 676.87 ex 676.87

674.12 674.12 676.17 676.17 676.88 ex 676.88 682.11 682.11

674.13 674.13 ex 676.88 682.12 682.12

674.14 674.14 676.19 676.13 677.01 677.01 682.13 682.13

674.21 674.21 676.14 677.09 677.09 682.14 682.14

674.22 674.22 676.19 682.31 682.31

674.31 674.31 ex 676.83 678.14 ex 678.11 682.32 682.32

674.32 674.32 ex 676.88 ex 678.12 682.41 682.41

674.41 674.41 676.21 676.21 ex 678.13 682.42 682.42

195Appendice II


682.51 682.51 689.92 689.92 695.46 695.46 699.16 699.16

682.52 682.52 689.93 689.93 695.47 695.47 699.17 699.17

682.61 682.61 689.94 689.94 695.48 695.48 699.19 699.19

682.62 682.62 689.95 689.95 695.49 695.49 699.21 699.21

682.71 682.71 689.98 ex 689.96 695.51 695.51 699.22 699.22

682.72 682.72 ex 689.97 695.52 695.52 699.31 699.31

689.98 695.53 695.53 699.32 699.32

683.11 683.11 689.99 689.99 695.54 695.54 699.33 699.33

683.12 683.12 695.55 695.55 699.4 699.41

683.21 683.21 691.11 691.11 695.59 695.59 699.51 699.51

683.22 683.22 691.12 691.12 695.61 695.61 699.52 699.52

683.23 683.23 691.13 691.13 695.62 695.62 699.53 699.53

683.24 683.24 691.14 691.14 695.63 695.63 699.54 699.54

691.19 691.19 695.64 695.64 699.55 699.55

684.11 684.11 691.21 691.21 695.7 695.7 699.61 699.61

684.12 684.12 691.29 691.29 699.62 699.62

684.21 684.21 696.31 696.31 699.63 699.63

684.22 684.22 692.11 692.11 696.35 696.35 699.65 699.65

684.23 684.23 692.12 692.12 696.38 696.38 699.67 699.67

684.24 684.24 692.41 692.41 696.4 696.4 699.69 699.69

684.25 684.25 692.42 692.42 696.51 696.51 699.71 699.71

684.26 684.26 692.43 692.43 696.55 696.55 699.73 693.52

684.27 684.27 692.44 692.44 696.59 696.59 ex 697.34

696.61 696.61 699.42

685.11 685.11 693.11 693.11 696.62 696.62 ex 699.73

685.12 685.12 693.12 693.12 696.63 696.63 699.75 699.75

685.2 685.22 693.13 693.13 696.69 696.69 699.76 685.21

693.2 693.2 696.8 696.8 685.24

686.11 686.11 693.5 693.51 699.76

686.12 686.12 697.31 697.31 699.77 686.34

686.31 686.31 694.1 694.1 697.32 697.32 699.77

686.32 686.32 694.21 694.21 697.33 697.33 699.78 687.22

686.33 686.33 694.22 694.22 697.41 697.41 687.23

694.31 694.31 697.42 ex 697.34 687.24

687.11 687.11 694.32 694.32 697.42 699.78

687.12 687.12 694.33 694.33 697.43 697.43 699.79 699.79

687.2 687.21 694.4 694.4 697.44 697.44 699.81 699.81

697.51 697.51 699.83 699.83

689.11 689.11 695.1 695.1 697.52 697.52 699.85 699.85

689.12 689.12 695.21 695.21 697.53 697.53 699.87 699.87

689.13 689.13 695.22 695.22 697.81 697.81 699.91 699.91

689.14 689.14 695.23 695.23 697.82 697.82 699.92 699.92

689.15 689.15 695.3 695.3 699.93 699.93

689.81 689.81 695.41 695.41 699.11 699.11 699.94 699.94

689.82 689.82 695.42 695.42 699.12 699.12 699.95 699.95

689.83 689.83 695.43 695.43 699.13 699.13 699.99 ex 689.96

689.84 689.84 695.44 695.44 699.14 699.14 ex 689.97

689.91 689.91 695.45 695.45 699.15 699.15 699.99


Section 7 Machines et matériel de transport


711.11 711.11 718.93 718.93 723.93 723.93 726.69 726.67

711.12 711.12 718.99 718.99 723.99 723.99 726.81 726.81

711.21 711.21 726.89 726.89

711.22 711.22 721.11 721.11 724.33 724.33 726.91 726.91

711.91 711.91 721.12 721.12 724.35 724.35 726.99 ex 726.68

711.92 711.92 721.13 721.13 724.39 724.39 ex 726.99

721.18 721.18 724.41 724.41

712.11 712.11 721.19 721.19 724.42 724.42 727.11 727.11

712.19 712.19 721.21 721.21 724.43 724.43 727.19 727.19

712.8 712.8 721.22 721.22 724.49 724.49 727.21 727.21

721.23 721.23 724.51 724.51 727.22 727.22

713.11 713.11 721.26 721.26 724.52 724.52 727.29 727.29

713.19 713.19 721.27 721.27 724.53 724.53

713.21 713.21 721.29 721.29 724.54 724.54 728.11 ex 728.11

713.22 713.22 721.31 721.31 724.55 724.55 728.12 ex 728.12

713.23 713.23 721.38 721.38 724.61 724.61 728.19 ex 728.19

713.31 713.31 721.39 721.39 724.67 724.67 728.21 ex 728.11

713.32 713.32 721.91 721.91 724.68 724.68 ex 728.12

713.33 713.33 721.95 721.95 724.71 724.71 ex 728.42

713.81 713.81 721.96 721.96 724.72 724.72 ex 728.49

713.82 713.82 721.98 721.98 724.73 724.73 ex 731.11

713.91 713.91 721.99 721.99 724.74 724.74 ex 731.12

713.92 713.92 724.81 724.81 ex 731.13

722.3 722.3 724.83 724.83 ex 731.14

714.41 714.41 722.41 722.41 724.85 724.85 ex 733.12

714.49 714.49 722.49 722.49 724.88 724.88 ex 733.13

714.81 714.81 724.91 724.91 ex 737.37

714.89 714.89 723.11 723.11 724.92 724.92 ex 741.31

714.91 714.91 723.12 723.12 ex 741.32

714.99 714.99 723.21 723.21 725.11 725.11 ex 741.33

723.22 723.22 725.12 725.12 ex 741.89

716.1 716.1 723.29 723.29 725.21 725.21 ex 743.59

716.2 716.2 723.31 723.31 725.23 725.23 ex 745.65

716.31 716.31 723.33 723.33 725.25 725.25 ex 778.71

716.32 716.32 723.35 723.35 725.27 725.27 ex 778.78

716.4 716.4 723.37 723.37 725.29 725.29 ex 881.35

716.51 716.51 723.39 723.39 725.91 725.91 728.22 ex 728.12

716.52 716.52 723.41 723.41 725.99 725.99 ex 728.42

716.9 716.9 723.42 723.42 ex 728.49

723.43 723.43 726.31 726.31 ex 731.14

718.11 718.11 723.44 723.44 726.35 726.35 ex 737.32

718.19 718.19 723.45 723.45 726.51 726.51 ex 737.33

718.71 718.71 723.47 723.46 726.55 726.55 ex 737.34

718.77 718.77 723.47 726.59 726.59 ex 737.37

718.78 718.78 723.48 723.48 726.61 726.61 ex 744.79

718.91 718.91 723.91 723.91 726.63 726.63 ex 744.89

718.92 718.92 723.92 723.92 726.65 726.65 ex 749.18

197Appendice II


ex 778.78 731.35 731.35 737.19 737.19 742.11 742.11

ex 871.31 731.37 731.37 737.21 737.21 742.19 742.19

ex 871.41 731.39 731.39 737.29 737.29 742.2 742.2

ex 871.43 731.41 731.41 737.31 737.31 742.3 742.3

ex 874.22 731.42 731.42 737.32 ex 737.32 742.4 742.4

728.29 ex 728.19 731.43 731.43 737.33 ex 737.33 742.5 742.5

ex 728.52 731.44 731.44 737.34 ex 737.34 742.6 742.6

ex 728.55 731.45 731.45 737.35 737.35 742.71 742.71

ex 735.11 731.46 731.46 737.36 737.36 742.75 742.75

ex 735.13 731.51 731.51 737.37 ex 737.37 742.91 742.91

ex 735.15 731.52 731.52 737.39 ex 737.39 742.95 742.95

ex 735.91 731.53 731.53 737.41 737.41

ex 735.95 731.54 731.54 737.42 737.42 743.11 743.11

ex 737.39 731.57 731.57 737.43 737.43 743.13 743.13

ex 741.35 731.61 731.61 737.49 737.49 743.15 743.15

ex 741.9 731.62 731.62 743.17 743.17

ex 743.91 731.63 731.63 741.21 741.21 743.19 743.19

ex 744.94 731.64 731.64 741.23 741.23 ex 778.48

ex 745.68 731.65 731.65 741.25 741.25 743.41 743.41

ex 778.79 731.66 731.66 741.28 741.28 743.43 743.43

ex 871.39 731.67 731.67 741.31 ex 741.31 743.45 743.45

ex 871.49 731.69 731.69 741.32 ex 741.32 743.51 743.51

ex 874.24 731.71 731.71 741.33 ex 741.33 743.55 743.55

ex 881.36 731.73 731.73 741.34 741.34 743.59 ex 743.59

728.31 728.31 731.75 731.75 741.35 ex 741.35 743.61 743.61

728.32 728.32 731.77 731.77 741.36 741.36 743.62 743.62

728.33 728.33 731.79 731.78 741.37 741.37 743.63 743.63

728.34 728.34 731.79 741.38 741.38 743.64 743.64

728.39 728.39 741.39 741.39 743.67 743.67

728.41 728.41 733.11 733.11 741.43 741.43 743.69 743.69

728.42 ex 728.42 733.12 ex 733.12 741.45 741.45 743.8 743.8

728.43 728.43 733.13 ex 733.13 741.49 741.49 743.91 ex 743.91

728.44 728.44 733.14 733.14 741.51 741.51 743.95 743.95

728.46 728.46 733.15 733.15 741.55 741.55

733.16 733.16 741.59 741.59 744.11 744.11

728.47 728.47 733.17 733.17 741.71 741.71 744.12 744.12

728.49 ex 728.49 733.18 733.18 741.72 741.72 744.13 744.13

728.51 728.51 733.91 733.91 741.73 741.73 744.14 744.14

728.52 ex 728.52 733.93 733.93 741.74 741.74 744.15 744.15

728.53 728.53 733.95 733.95 741.75 741.75 744.19 744.19

728.55 ex 728.55 733.99 733.99 741.81 741.81 744.21 744.21

741.82 741.82 744.25 744.23

731.11 ex 731.11 735.11 ex 735.11 741.83 741.83 744.25

731.12 ex 731.12 735.13 ex 735.13 741.84 741.84 744.31 744.31

731.13 ex 731.13 735.15 ex 735.15 741.85 741.85 744.32 744.32

731.14 ex 731.14 735.91 ex 735.91 741.86 741.86 744.33 744.33

731.21 731.21 735.95 ex 735.95 741.87 741.87 744.34 744.34

731.22 731.22 741.89 ex 741.89 744.35 744.35

731.23 731.23 737.11 737.11 741.9 ex 741.9 744.37 744.37

731.31 731.31 737.12 737.12 ex 778.48 744.39 744.39



744.41 744.41 747.2 747.2 ex 751.32 ex 761.2

744.43 744.43 747.3 747.3 ex 752.6

744.49 744.49 747.4 747.4 ex 764.13 762.11 762.11

744.71 744.71 747.8 747.8 ex 764.17 762.12 762.12

744.72 744.72 747.9 747.9 751.96 ex 745.65 762.21 762.21

744.73 744.73 ex 751.31 762.22 762.22

744.74 744.74 748.1 748.1 ex 751.32 762.81 762.81

744.79 ex 744.79 748.21 748.21 751.33 762.82 762.82

744.81 744.81 748.22 748.22 751.34 762.89 762.89

744.85 744.85 748.31 748.31 751.35

744.89 ex 744.89 748.32 748.32 ex 751.99 763.31 763.31

744.91 744.91 748.39 748.39 751.97 ex 726.68 ex 763.83

744.92 744.92 748.4 748.4 ex 726.99 763.35 763.35

744.93 744.93 748.5 748.5 759.1 763.36 ex 763.84

744.94 ex 744.94 748.6 748.6 ex 759.93 763.39 763.33

748.9 748.9 ex 759.95 763.82

745.11 745.11 ex 759.97 ex 763.83

745.12 745.12 749.11 749.11 ex 764.91 ex 763.84

745.19 745.19 749.12 749.12 751.99 751.92 763.81 ex 763.81

ex 778.48 749.13 749.13 ex 751.99 763.84 ex 763.81

745.21 745.21 749.14 749.14

745.23 745.23 749.15 749.15 752.2 ex 752.1 764.11 ex 764.11

745.27 745.27 749.16 749.16 ex 752.2 ex 764.32

745.29 745.29 749.17 749.17 752.3 ex 752.1 764.12 ex 752.9

ex 778.48 749.18 ex 749.18 ex 752.2 ex 764.11

745.31 745.31 749.19 749.19 752.3 ex 764.13

745.32 745.32 749.2 749.2 752.6 ex 752.6 764.15

745.39 745.39 ex 749.99 752.7 752.7 ex 764.17

745.61 745.61 749.91 749.91 752.8 ex 752.9 764.19

745.62 745.62 749.99 ex 749.99 752.9 ex 752.9 ex 764.31

745.63 745.63 ex 764.32

745.64 745.64 751.1 751.13 759.8 ex 759.91 764.81

745.65 ex 745.65 751.15 ex 759.93 764.18 ex 759.97

745.68 ex 745.68 751.16 ex 759.95 ex 764.91

ex 778.48 751.18 ex 759.97 ex 764.93

745.91 745.91 751.19 759.91 ex 759.91 764.21 764.21

745.93 745.93 751.21 751.21 759.93 ex 759.93 764.22 764.22

745.95 745.95 751.22 751.22 759.95 ex 759.95 764.23 764.23

745.97 745.97 751.24 751.24 759.97 ex 759.97 764.24 764.24

751.28 751.23 764.25 764.25

746.1 746.1 751.28 761.3 ex 752.6 764.26 764.26

746.2 746.2 751.91 751.91 ex 761.1 764.31 ex 764.31

746.3 746.3 751.93 751.93 ex 761.2 764.32 ex 764.32

746.4 746.4 751.94 ex 745.65 761.4 ex 752.6 764.83 764.83

746.5 746.5 ex 751.31 ex 761.1 764.84 ex 763.81

746.8 746.8 ex 751.32 ex 761.2 764.82

746.91 746.91 ex 752.6 761.5 ex 752.6 764.92 764.92

746.99 746.99 ex 764.17 ex 761.1 764.93 ex 759.97

751.95 ex 745.65 ex 761.2 ex 764.93

747.1 747.1 ex 751.31 761.6 ex 761.1 764.99 ex 764.99

199Appendice II


771.11 771.11 774.12 774.12 ex 776.45 778.81 778.81

771.19 771.19 774.13 774.13 ex 778.89 778.82 778.82

771.21 771.21 774.21 774.21 776.44 ex 776.41 778.83 778.83

771.23 771.23 774.22 774.22 ex 776.43 778.84 778.84

771.25 771.25 774.23 774.23 ex 776.45 778.85 778.85

771.29 771.29 774.29 774.29 ex 778.89 778.86 778.86

776.46 ex 776.41

772.2 772.2 775.11 775.11 ex 776.43 781.1 781.1

772.31 772.31 775.12 775.12 ex 776.45 781.2 781.2

772.32 772.32 775.21 775.21 ex 778.89

772.33 772.33 775.22 775.22 776.49 ex 776.41 782.11 782.11

772.35 772.35 775.3 775.3 ex 776.43 782.19 782.19

772.38 772.38 775.41 775.41 ex 776.45 782.21 782.21

772.41 772.41 775.42 775.42 ex 778.89 782.23 782.23

772.42 772.42 775.49 775.49 776.81 776.81 782.25 782.25

772.43 772.43 775.51 ex 728.49 776.88 776.88 782.27 782.27

772.44 772.44 ex 775.71 776.89 ex 776.89 782.29 782.29

772.45 772.45 775.56 ex 728.49

772.49 772.49 ex 775.73 778.11 778.11 783.11 783.11

772.51 772.51 775.57 ex 728.55 778.12 ex 778.12 783.19 783.19

772.52 772.52 ex 775.79 778.13 ex 776.49 783.2 783.2

772.53 772.53 775.72 775.72 ex 778.12

772.54 772.54 775.73 ex 775.71 ex 778.89 784.1 784.1

772.55 772.55 ex 775.73 778.17 778.17 784.21 784.21

772.56 ex 663.91 775.79 ex 775.79 778.19 778.19 784.25 784.25

ex 699.73 775.81 775.81 778.21 778.21 784.31 784.31

ex 893.99 775.82 775.82 778.22 778.22 784.32 784.32

772.57 772.57 775.83 775.83 778.23 778.23 784.33 784.33

772.58 772.58 775.84 775.84 778.24 778.24 784.34 784.34

772.59 772.59 775.85 775.85 778.29 778.29 ex 784.39

772.61 772.61 775.86 775.86 778.31 778.31 784.35 784.35

772.62 772.62 775.87 775.87 778.33 778.33 784.36

772.81 772.81 775.88 775.88 778.34 778.34 ex 784.39

772.82 772.82 775.89 775.89 778.35 778.35 784.39 ex 784.39

778.41 778.41

773.11 773.11 776.11 776.11 778.43 778.43 785.11 785.11

773.12 773.12 776.12 776.12 778.45 778.45 785.13 785.13

773.13 773.13 776.21 776.21 778.61 778.61 785.15 785.15

773.16 773.14 776.23 776.23 778.62 778.62 785.16 785.16

773.15 776.25 776.25 778.63 778.63 785.17 785.17

773.17 773.17 776.27 776.27 778.64 778.64 785.19 785.19

773.18 773.18 776.29 776.29 778.65 778.65 785.2 785.2

773.22 773.22 776.31 776.31 778.66 778.66 785.31 785.31

773.23 773.23 776.32 776.32 778.67 778.67 785.35 785.35

773.24 773.24 776.33 776.33 778.68 778.68 785.36 785.36

773.26 773.26 776.35 776.35 778.69 778.69 785.37 785.37

773.28 773.28 776.37 776.37 778.71 ex 778.71

773.29 773.29 776.39 776.39 778.78 ex 778.78 786.1 786.1

776.42 ex 776.41 778.79 ex 776.49 786.21 786.21

774.11 774.11 ex 776.43 ex 778.79 786.22 786.22



786.29 786.29 791.81 791.81 792.84 792.81 793.26 793.26

786.3 786.3 791.82 791.82 792.82 793.27 793.27

786.83 786.83 791.91 791.91 792.91 792.91 793.28 793.28

786.85 786.85 791.99 791.99 792.93 792.93 793.29 793.29

786.89 786.89 792.95 792.95 793.3 793.3

792.11 792.11 792.97 792.97 793.51 793.51

791.11 791.11 792.15 792.15 793.55 793.55

791.15 791.15 792.2 792.2 793.11 793.11 793.59 793.59

791.21 791.21 792.3 792.3 793.12 793.12 793.7 793.7

791.29 791.29 792.4 792.4 793.19 793.19 793.91 793.91

791.6 791.6 792.5 792.5 793.22 793.22 793.99 793.99

791.7 791.7 792.83 792.83 793.24 793.24

Section 8 Articles manufacturés divers


811.0 811.0 821.25 821.25 841.59 841.59 844.23 844.23

821.27 821.27 841.61 841.61 844.24 844.24

812.11 812.11 821.29 821.29 841.62 841.62 844.25 844.25

812.15 812.15 821.31 821.31 841.69 841.69 844.26 844.26

812.17 812.17 821.39 821.39 844.7 844.7

812.19 812.19 821.51 821.51 842.11 842.11 844.81 844.81

812.21 812.21 821.53 821.53 842.19 842.19 844.82 844.82

812.29 812.29 821.55 821.55 842.21 842.21 844.83 844.83

821.59 821.59 842.22 842.22 844.89 844.89

813.11 813.11 821.71 821.71 842.3 842.3

813.12 813.12 821.79 821.79 842.4 842.4 845.11 845.11

813.13 813.13 821.8 821.8 842.5 842.5 845.12 845.12

813.15 813.15 842.6 842.6 845.21 845.21

813.17 813.17 831.11 831.11 842.7 842.7 845.22 845.22

813.2 813.2 831.12 831.12 842.81 842.81 845.23 845.23

813.8 813.8 831.19 831.19 842.82 842.82 845.24 845.24

813.91 813.91 831.21 831.21 842.89 842.89 845.3 845.3

813.92 813.92 831.22 831.22 845.4 845.4

813.99 813.99 831.29 831.29 843.1 843.1 845.51 845.51

831.3 831.3 843.21 843.21 845.52 845.52

821.11 821.11 831.91 831.91 843.22 843.22 845.61 845.61

821.12 821.12 831.99 831.99 843.23 843.23 845.62 845.62

821.13 821.13 843.24 843.24 845.63 845.63

821.14 821.14 841.11 841.11 843.71 843.71 845.64 845.64

821.15 821.15 841.12 841.12 843.79 843.79 845.81 845.81

821.16 821.16 841.19 841.19 843.81 843.81 845.87 845.87

841.21 841.21 843.82 843.82 845.89 845.89

821.17 821.17 841.22 841.22 843.89 843.89 845.91 845.91

821.18 821.18 841.23 841.23 845.92 845.92

821.19 821.19 841.3 841.3 844.1 844.1 845.99 845.99

821.21 821.21 841.4 841.4 844.21 844.21

821.23 821.23 841.51 841.51 844.22 844.22 846.11 846.11

201Appendice II


846.12 846.12 851.7 851.7 874.43 874.43 884.11 884.11

846.13 846.13 851.9 851.9 874.45 874.45 884.15 884.15

846.14 846.14 874.46 874.44 884.17 884.17

846.19 846.19 871.11 871.11 874.46 884.19 884.19

846.23 ex 846.21 871.15 871.15 874.49 874.49 884.21 884.21

ex 846.22 871.19 871.19 874.51 874.51 884.22 884.22

ex 846.29 871.31 ex 871.31 874.52 874.52 884.23 884.23

846.24 ex 846.21 871.39 ex 871.39 874.53 874.53 884.31 884.31

846.25 ex 846.22 871.41 ex 871.41 874.54 874.54 884.32 884.32

846.29 ex 846.29 871.43 ex 871.43 874.55 874.55 884.33 884.33

846.91 846.91 871.45 871.45 874.56 874.56 884.39 884.39

846.92 846.92 871.49 ex 871.49 874.61 874.61

846.93 846.93 871.91 871.91 874.63 874.63 885.31 885.31

846.99 846.94 871.92 871.92 874.65 874.65 885.32 885.32

846.99 871.93 871.93 874.69 874.69 885.39 885.39

871.99 871.99 874.71 874.71 885.41 885.41

848.11 848.11 874.73 874.73 885.42 885.42

848.12 848.12 872.11 872.11 ex 874.78 885.49 885.49

848.13 848.13 872.19 872.19 874.75 874.75 885.51 885.51

848.19 848.19 872.21 ex 872.21 874.77 874.77 885.52 885.52

848.21 848.21 872.25 872.25 874.78 ex 874.78 885.71 885.71

848.22 848.22 872.29 872.29 874.79 874.79 885.72 885.72

848.29 848.29 872.31 872.31 874.9 874.9 885.73 885.73

848.31 848.31 872.33 872.33 885.74 885.74

848.32 848.32 872.35 872.35 881.11 881.11 885.75 885.75

848.42 848.42 872.4 872.4 881.13 881.12 885.76 885.76

848.43 848.41 881.13 885.77 885.77

848.43 873.11 873.11 881.14 881.14 885.78 885.78

848.44 848.44 873.13 873.13 881.15 881.15 885.79 885.79

848.45 848.45 873.15 873.15 881.21 881.21 885.91 885.91

848.48 848.48 873.19 873.19 881.22 881.22 885.92 885.92

848.49 848.49 873.21 873.21 881.23 881.23 885.93 885.93

873.25 873.25 881.24 881.24 885.94 885.94

851.11 851.11 873.29 873.29 881.31 881.31 885.95 885.95

851.15 851.15 881.32 881.32 885.96 885.96

851.21 851.21 874.11 874.11 881.33 881.33 885.97 885.97

851.22 851.22 874.12 874.12 881.34 881.34 885.98 885.98

851.23 851.23 874.13 874.13 881.35 ex 881.35 885.99 885.99

851.24 851.24 874.14 874.14 881.36 ex 881.36

851.25 851.25 874.22 ex 874.22 891.11 891.11

851.31 851.31 874.23 874.23 882.1 ex 882.1 891.12 891.12

851.32 851.13 874.24 ex 874.24 882.2 882.2 891.13 891.13

851.32 874.25 874.25 882.3 882.3 891.14 891.14

851.41 851.41 874.26 874.26 882.4 882.4 891.22 891.22

851.48 851.42 874.31 874.31 882.5 882.5 891.23 891.23

851.48 874.35 874.35 882.6 882.6 891.24 891.21

851.49 851.49 874.37 874.37 891.24

851.51 851.51 874.39 874.39 883.1 883.1 891.29 891.29

851.52 851.52 874.41 874.41 883.9 883.9 891.31 891.31

851.59 851.59 874.42 874.42 891.39 891.39



891.91 891.91 894.27 897.31 897.31 899.31 899.31

891.93 891.93 894.29 897.32 897.32 899.32 899.32

891.95 891.95 894.31 894.31 897.33 897.33 899.33 899.33

891.99 891.99 894.33 894.33 897.41 897.41 899.34 899.34

894.35 894.35 897.49 897.49 899.35 899.35

892.12 892.12 894.37 894.37 899.37 899.36

892.13 892.13 894.39 894.39 898.13 898.13 899.37

892.14 892.14 894.41 894.41 898.15 898.15 899.39 899.39

892.15 892.15 894.45 894.45 898.23 898.21 899.41 899.41

892.16 892.16 894.49 894.49 898.22 899.42 899.42

892.19 892.19 894.6 894.6 898.23 899.49 899.49

892.21 892.21 894.71 894.71 898.24 898.24 899.61 899.61

892.29 892.29 894.72 894.72 898.25 898.25 899.63 ex 899.63

892.41 892.41 894.73 894.73 898.26 898.26 899.65 899.65

892.42 892.42 894.74 894.74 898.29 898.29 899.66 ex 899.63

892.81 892.81 894.75 894.75 898.42 898.41 899.66

892.82 892.82 894.76 894.76 898.43 899.67 899.67

892.83 892.83 894.77 894.77 898.45 899.69 899.69

892.84 892.84 894.78 894.78 898.51 899.71 899.71

892.85 892.85 894.79 894.79 ex 898.59 899.72 899.72

892.86 892.86 898.61 899.74 899.74

892.87 892.87 895.11 895.11 898.65 899.79 899.73

892.89 892.89 895.12 895.12 898.67 899.79

895.21 895.21 ex 898.79 899.81 899.81

893.11 893.11 895.22 895.22 898.44 ex 898.59 899.82 899.82

893.19 893.19 895.23 895.23 ex 898.79 899.83 899.83

893.21 893.21 895.91 895.91 898.46 ex 776.41 899.84 899.84

893.29 893.29 895.92 895.92 ex 776.89 899.85 899.85

893.31 893.31 895.93 895.93 ex 778.78 899.86 899.86

893.32 893.32 895.94 895.94 ex 778.79 899.87 899.87

893.94 893.94 ex 898.59 899.88 899.88

893.95 893.95 896.11 896.11 ex 898.79 899.89 899.89

893.99 ex 893.99 896.12 896.12 898.49 ex 898.59 899.91 899.91

896.2 896.2 898.71 899.92 899.92

894.1 894.1 896.3 896.3 ex 898.79 899.94 899.94

894.2 894.21 896.4 896.4 898.9 898.9 899.95 899.95

894.22 896.5 896.5 899.96 899.96

894.23 896.6 896.6 899.11 899.11 899.97 899.97

894.24 899.19 899.19

894.25 897.21 897.21 899.21 899.21

894.26 897.29 897.29 899.29 899.29

Section 9 Articles et opérations non classés ailleurs dans la CTCI


911.0 911.0 931.0 931.0 961.0 961.0 971.01 971.01

971.02 971.02

971.03 971.03

Appendice III

205

table de correspondance entre les positions de la CTCI, Rev.3 et celles de la CTCI, Rev.4Note : par « ex » on entend « partie de »

Section 0 Produits alimentaires et animaux vivants

CTCI, Rev. 3 CTCI, Rev. 4 CTCI, Rev. 3 CTCI, Rev. 4 CTCI, Rev. 3 CTCI, Rev. 4 CTCI, Rev. 3 CTCI, Rev. 4

001.11 001.11 016.19 016.19 034.15 034.15 037.16 037.16

001.19 001.19 016.81 016.81 034.16 034.16 037.17 037.17

001.21 001.21 016.89 016.89 034.17 034.17 037.21 037.21

001.22 001.22 034.18 034.18 037.22 037.22

001.31 001.31 017.1 017.1 034.19 034.19

001.39 001.39 017.2 017.2 034.21 034.21 041.1 041.1

001.41 001.41 017.3 017.3 034.22 034.22 041.2 041.2

001.49 001.49 017.4 017.4 034.23 034.23

001.51 ex 001.5 017.5 017.5 034.24 034.24 042.1 042.1

001.52 ex 001.5 017.6 017.6 034.25 034.25 042.2 042.2

001.9 001.9 017.9 017.9 034.26 034.26 042.31 042.31

034.27 034.27 042.32 042.32

011.11 011.11 022.11 022.11 034.28 034.28

011.12 011.12 022.12 022.12 034.29 034.29 043.0 043.0

011.21 011.21 022.13 022.13 034.4 034.4

011.22 011.22 022.21 022.21 034.51 034.51 044.1 044.1

022.22 022.22 034.55 034.55 044.9 044.9

012.11 012.11 022.23 022.23

012.12 012.12 022.24 022.24 035.11 035.11 045.1 045.1

012.13 012.13 022.31 022.31 035.12 035.12 045.2 045.2

012.21 012.21 022.32 022.32 035.13 035.13 045.3 045.3

012.22 012.22 022.33 022.33 035.21 035.21 045.91 045.91

012.31 012.31 022.41 022.41 035.22 035.22 045.92 045.92

012.32 012.32 022.49 022.49 035.29 035.29 045.93 045.93

012.33 012.33 035.3 035.3 045.99 045.99

012.34 012.34 023.0 023.0 035.4 035.4

012.35 ex 012.35 035.5 035.5 046.1 046.1

012.36 ex 012.35 024.1 024.1 046.2 046.2

012.4 012.4 024.2 024.2 036.11 036.11 ex 047.23

012.51 012.51 024.3 024.3 036.19 036.19

012.52 012.52 024.91 024.91 036.2 036.2 047.11 047.11

012.53 012.53 024.99 024.99 036.31 036.31 047.19 047.19

012.54 012.54 036.33 036.33 047.21 047.21

012.55 012.55 025.1 025.1 036.35 036.35 047.22 047.22

012.56 012.56 025.21 025.21 036.37 036.37 047.29 ex 047.23

012.91 012.91 025.22 025.22 036.39 036.39

012.92 ex 012.99 025.3 025.3 048.11 048.11

012.93 012.93 037.11 037.11 048.12 048.12

012.99 ex 012.99 034.11 034.11 037.12 037.12 048.13 048.13

034.12 034.12 037.13 037.13 048.14 048.14

016.11 016.11 034.13 034.13 037.14 037.14 048.15 048.15

016.12 016.12 034.14 034.14 037.15 037.15 048.2 048.2



048.3 048.3 056.75 ex 056.79 059.3 059.3 074.14 074.14

048.41 048.41 056.76 056.76 059.91 059.91 074.31 074.31

048.42 048.42 056.77 056.77 059.92 059.92 074.32 074.32

048.49 048.49 056.79 ex 056.79 059.93 059.93

048.5 048.5 059.94 059.94 075.11 075.11

057.11 057.11 059.95 059.95 075.12 075.12

054.1 054.1 057.12 057.12 059.96 059.96 075.13 075.13

054.21 054.21 057.21 057.21 075.21 075.21

054.22 054.22 057.22 057.22 061.11 061.11 075.22 075.22

054.23 054.23 057.29 057.29 061.12 061.12 075.23 075.23

054.24 054.24 057.3 057.3 061.21 061.21 075.24 075.24

054.25 054.25 057.4 057.4 061.29 061.29 075.25 075.25

054.29 054.29 057.51 057.51 061.51 061.51 075.26 075.26

054.4 054.4 057.52 057.52 061.59 061.59 075.27 075.27

054.51 054.51 057.6 057.6 061.6 061.6 075.28 075.28

054.52 054.52 057.71 057.71 061.91 061.91 ex 075.29

054.53 054.53 057.72 057.72 061.92 061.92 075.29 ex 075.29

054.54 054.54 057.73 057.73 061.93 061.93

054.55 054.55 057.74 057.74 061.94 061.94 081.11 081.11

054.56 054.56 057.75 057.75 061.95 061.95 081.12 081.12

054.57 054.57 057.76 057.76 061.96 061.96 081.13 081.13

054.58 054.58 057.77 057.77 061.99 061.99 081.19 081.19

054.59 054.59 057.78 057.78 081.23 081.23

054.61 054.61 057.79 057.79 062.1 062.1 081.24 081.24

054.69 054.69 057.91 057.91 062.21 062.21 081.25 ex 081.29

054.7 054.7 057.92 057.92 062.29 062.29 081.26 081.26

054.81 054.81 057.93 057.93 081.29 ex 081.29

054.83 054.83 057.94 057.94 071.11 071.11 081.31 081.31

054.84 054.84 ex 057.98 071.12 071.12 081.32 081.32

054.85 ex 054.89 057.95 057.95 0.71.13 ex 071.32 081.33 081.33

054.87 054.87 057.96 057.96 071.2 071.2 081.34 081.34

054.88 ex 054.89 057.97 057.97 071.31 071.31 081.35 081.35

054.89 ex 054.89 057.98 ex 057.98 071.32 ex 071.32 081.36 081.36

057.99 057.99 071.33 071.33 081.37 081.37

056.11 ex 056.19 081.38 081.38

056.12 056.12 058.1 058.1 072.1 072.1 081.39 081.39

056.13 056.13 058.21 058.21 072.2 072.2 081.41 081.41

056.19 ex 056.19 058.22 058.22 072.31 072.31 081.42 081.42

056.41 056.41 058.31 058.31 072.32 072.32 081.51 081.51

056.42 056.42 058.32 058.32 072.4 072.4 081.52 081.52

056.45 056.45 058.39 058.39 072.5 072.5 081.53 081.53

056.46 056.46 058.92 058.92 081.94 081.94

056.47 056.47 058.93 058.93 073.1 073.1 081.95 081.95

056.48 056.48 058.94 058.94 073.2 073.2 081.99 081.99

056.61 056.61 058.95 058.95 073.3 073.3

056.69 056.69 058.96 058.96 073.9 073.9 091.01 091.01

056.71 056.71 058.97 058.97 091.09 091.09

056.72 056.72 074.11 074.11

056.73 056.73 059.1 059.1 074.12 074.12 098.11 098.11

056.74 056.74 059.2 059.2 074.13 074.13 098.12 098.12

207Appendice IIII


098.13 098.13 098.43 098.43 098.6 098.6 098.94 098.94

098.14 098.14 098.44 098.44 098.91 098.91 098.99 ex 098.99

098.41 098.41 098.49 098.49 098.92 098.92

098.42 098.42 098.5 098.5 098.93 098.93

Section 1 Boissons et tabacs


111.01 111.01 112.2 112.2 112.49 112.49 122.2 122.2

111.02 111.02 112.3 112.3 122.31 122.31

112.41 112.41 121.1 121.1 122.32 122.32

112.11 112.11 112.42 112.42 121.2 121.2 122.39 122.39

112.13 112.13 112.43 ex 098.99 121.3 121.3

112.15 112.15 112.44 112.44

112.17 112.17 112.45 112.45 122.1 122.1

Section 2 Matières brutes non combustibles à l’exception des carburants


211.11 ex 211.21 222.2 222.2 232.17 232.17 251.11 251.11

ex 211.29 222.3 222.3 232.18 232.18 251.12 251.12

211.12 ex 211.21 222.4 222.4 232.19 232.19 251.13 251.13

ex 211.29 222.5 222.5 232.21 232.21 251.19 251.19

211.13 ex 211.21 222.61 222.61 232.22 232.22 251.2 251.2

ex 211.29 222.62 222.62 251.3 251.3

211.2 ex 211.21 222.7 ex 223.7 244.02 244.02 251.41 251.41

211.4 ex 211.99 244.03 244.03 251.42 251.42

211.6 211.6 223.1 223.1 244.04 244.04 251.51 251.51

211.7 211.7 223.2 ex 223.7 251.52 251.52

211.91 211.91 223.4 223.4 245.01 245.01 251.61 251.61

211.99 ex 211.99 223.5 ex 223.7 245.02 245.02 251.62 251.62

223.7 ex 223.7 251.91 251.91

212.1 212.1 223.9 223.9 246.11 246.11 251.92 251.92

212.21 ex 212.29 246.15 246.15

212.22 212.22 231.1 231.1 246.2 246.2 261.3 261.3

212.23 ex 212.29 231.21 231.21 247.3 247.3 261.41 261.41

212.24 ex 212.29 231.25 231.25 247.4 247.4 261.42 ex 261.42

212.25 212.25 231.29 231.29 247.51 247.5 261.49 ex 261.42

212.26 ex 212.29 231.3 231.3 247.52 247.9

212.29 ex 211.99 263.1 263.1

ex 212.29 232.11 232.11 248.11 248.11 263.2 263.2

212.3 ex 211.99 232.12 232.12 248.19 248.19 263.31 263.31

212.3 232.13 232.13 248.2 248.2 263.32 263.32

232.14 232.14 248.3 248.3 263.39 263.39

222.11 222.11 232.15 232.15 248.4 248.4 263.4 263.4

222.12 222.12 232.16 232.16 248.5 248.5



264.1 264.1 269.01 269.01 278.94 278.94 288.23 288.23

264.9 264.9 269.02 269.02 278.95 278.95 288.24 288.24

278.96 278.96 288.25 288.25

265.11 265.11 272.1 272.1 278.97 278.97 288.26 288.26

265.12 265.12 272.2 272.2 278.98 278.98

265.13 265.13 272.31 272.31 278.99 ex 278.99 289.11 289.11

265.21 265.21 272.32 272.32 289.19 289.19

265.29 265.29 272.4 ex 562.39 281.4 281.4 289.21 289.21

265.41 ex 265.8 281.5 281.5 289.29 289.29

265.49 ex 265.8 273.11 273.11 281.6 281.6

265.51 ex 265.8 273.12 273.12 291.11 291.11

265.59 ex 265.8 273.13 273.13 282.1 282.1 291.15 291.15

265.71 ex 265.8 273.22 273.22 282.21 282.21 291.16 291.16

265.79 ex 265.8 273.23 273.23 282.29 282.29 291.91 291.91

265.81 ex 265.8 273.24 273.24 282.31 282.31 291.92 291.92

265.89 ex 265.8 273.31 273.31 282.32 282.32 291.93 291.93

273.39 273.39 282.33 282.33 291.94 291.94

266.51 266.51 273.4 273.4 282.39 282.39 291.95 291.95

266.52 266.52 291.96 291.96

266.53 266.53 274.11 ex 274.1 283.1 283.1 291.97 ex 291.99

266.59 266.59 274.19 ex 274.1 283.21 ex 283.2 291.98 291.98

266.61 266.61 274.2 274.2 283.22 ex 283.2 291.99 ex 291.99

266.62 266.62

266.63 266.63 277.11 277.11 284.1 284.1 292.21 ex 292.29

266.69 266.69 277.19 277.19 284.21 284.21 292.22 292.22

266.71 266.71 277.21 277.21 284.22 284.22 292.29 ex 292.29

266.72 266.72 277.22 277.22 292.31 292.31

266.73 266.73 ex 277.23 285.1 285.1 292.32 292.32

266.79 266.79 277.29 ex 277.23 285.2 285.2 292.39 292.39

292.41 ex 292.49

267.11 267.11 278.22 278.22 286.1 286.1 292.42 292.42

267.12 267.12 278.23 278.23 286.2 286.2 292.49 ex 292.49

267.13 267.13 278.24 278.24 292.51 292.51

267.21 267.21 278.25 278.25 287.4 287.4 292.52 292.52

267.22 267.22 278.26 278.26 287.5 287.5 292.53 292.53

278.27 278.27 287.6 287.6 292.54 292.54

268.11 268.11 278.29 278.29 287.7 287.7 292.59 292.59

268.19 268.19 278.3 278.3 287.81 287.81 292.61 292.61

268.21 268.21 278.4 278.4 287.82 287.82 292.69 292.69

268.29 268.29 278.51 278.51 287.83 287.83 292.71 292.71

268.3 268.3 278.52 278.52 287.84 287.84 292.72 292.72

268.51 ex 291.99 278.53 278.53 287.85 287.85 292.92 ex 292.99

268.59 268.5 278.54 278.54 287.91 287.91 292.93 ex 292.99

268.62 268.62 278.55 ex 278.99 287.92 287.92 292.94 292.94

268.63 268.63 278.61 278.61 287.93 287.93 292.95 292.95

268.69 268.69 278.62 278.62 287.99 287.99 292.96 292.96

268.71 268.71 278.69 278.69 292.97 292.97

268.73 268.73 278.91 278.91 288.1 288.1 292.99 ex 292.99

268.77 268.77 278.92 278.92 288.21 288.21

278.93 278.93 288.22 288.22

209Appendice IIII

Section 3 Combustibles minéraux, lubrifiants et produits connexes


321.1 321.1 334.12 ex 334.6 335.11 335.11 343.1 343.1

321.21 321.21 ex 334.7 335.12 335.12 343.2 343.2

321.22 321.22 334.19 ex 334.6 335.21 335.21

ex 334.7 335.22 335.22 344.1 344.1

322.1 322.1 334.21 ex 334.6 335.23 335.23 344.2 344.2

322.21 322.21 ex 334.7 335.24 335.24 344.9 344.9

322.22 322.22 334.29 ex 334.6 335.25 335.25

322.3 322.3 ex 334.7 335.31 335.31 345.0 345.0

334.3 ex 334.6 335.32 335.32

325.0 325.0 ex 334.7 335.41 335.41 351.0 351.0

334.4 ex 334.6 335.42 335.42

333.0 333.0 ex 334.7 335.43 335.43

334.5 ex 334.6

334.11 ex 334.6 ex 334.7 342.1 342.1

ex 334.7 342.5 342.5

Section 4 Huiles, graisses et cire d’origine animale et végétale


411.11 411.11 421.19 421.19 421.71 421.71 422.5 422.5

411.12 411.12 421.21 421.21 421.79 421.79 422.91 ex 422.9

411.13 411.13 421.29 421.29 421.8 421.8 422.99 ex 422.9

411.2 411.2 421.31 421.31

411.31 411.31 421.39 421.39 422.11 422.11 431.1 431.1

411.32 411.32 421.41 421.41 422.19 422.19 431.21 431.21

411.33 411.33 421.42 421.42 422.21 422.21 431.22 431.22

411.34 ex 411.35 421.49 421.49 422.29 422.29 431.31 ex 512.17

411.35 ex 411.35 421.51 421.51 422.31 422.31 512.18

411.39 411.39 421.59 421.59 422.39 422.39 431.33 431.3

421.61 421.61 422.41 422.41 431.41 431.41

421.11 421.11 421.69 421.69 422.49 422.49 431.42 431.42

Section 5 Produits chimiques et produits connexes, n.d.a.


511.11 511.11 511.23 511.23 511.32 511.32 511.39 511.39

511.12 511.12 511.24 511.24 511.33 511.33 511.4 511.4

511.13 511.13 511.25 511.25 511.34 511.34

511.14 511.14 511.26 511.26 511.35 511.35 512.11 512.11

511.19 511.19 511.27 511.27 511.36 511.36 512.12 512.12

511.21 511.21 511.29 511.29 511.37 511.37 512.13 512.13

511.22 511.22 511.31 511.31 511.38 511.38 512.14 512.14



512.15 512.15 514.64 514.64 516.24 516.24 ex 524.96

512.16 512.16 514.65 514.65 516.25 516.25

512.17 ex 512.17 514.67 514.67 516.26 516.26 523.1 523.1

512.19 512.19 514.71 514.71 516.27 516.27 523.21 523.21

512.21 512.21 514.73 514.73 516.28 516.28 523.22 523.22

512.22 512.22 514.79 514.79 516.29 516.29 523.29 523.29

512.23 512.23 514.81 514.81 516.31 516.31 ex 524.96

512.24 512.24 514.82 514.82 516.39 516.39 523.31 523.31

512.25 512.25 514.83 514.83 516.91 516.91 523.32 523.32

512.29 512.29 514.84 514.84 516.92 516.92 523.39 523.39

512.31 512.31 514.85 514.85 516.99 516.99 523.41 523.41

512.35 512.35 514.86 514.86 523.42 523.42

512.41 512.41 514.89 514.89 522.1 522.1 ex 524.96

512.42 512.42 522.21 522.21 523.43 523.43

512.43 512.43 515.41 ex 515.49 522.22 522.22 523.44 523.44

512.44 512.44 515.42 515.42 522.23 522.23 523.45 523.45

515.43 515.43 522.24 522.24 523.49 523.49

513.71 513.71 515.44 515.44 522.25 522.25 ex 524.96

513.72 513.72 515.49 ex 515.49 522.26 522.26 523.51 523.51

513.73 513.73 515.5 515.5 522.27 522.27 523.52 523.52

513.74 513.74 ex 524.96 522.28 522.28 523.59 523.59

513.75 513.75 515.61 515.61 ex 522.29 ex 524.96

513.76 513.76 515.62 515.62 522.29 ex 522.29 523.61 523.61

513.77 513.77 515.63 515.63 522.31 522.31 523.62 ex 523.63

513.78 513.78 515.69 515.69 522.32 522.32 523.63 ex 523.63

513.79 513.79 ex 524.96 522.33 522.33 523.64 523.64

513.81 513.81 515.71 515.71 522.34 522.34 523.65 523.65

513.82 513.82 515.72 515.72 522.35 522.35 ex 524.96

513.83 513.83 515.73 515.73 522.36 522.36 523.71 ex 523.79

513.84 513.84 515.74 515.74 522.37 522.37 523.72 523.72

513.85 513.85 515.75 515.75 522.38 ex 522.39 523.73 523.73

513.89 513.89 515.76 515.76 522.39 ex 522.39 523.74 523.74

513.91 513.91 515.77 515.77 522.41 522.41 523.75 ex 523.79

ex 524.96 ex 541.54 522.42 522.42 523.79 ex 523.79

513.92 513.92 515.78 515.78 522.51 522.51 523.81 523.81

ex 541.56 515.79 515.79 522.52 522.52 ex 524.96

513.93 513.93 ex 524.96 522.53 522.53 523.82 ex 523.89

513.94 513.94 ex 541.54 522.54 522.54 ex 524.96

513.95 513.95 ex 541.56 522.55 522.55 523.83 523.83

513.96 513.96 515.8 515.8 522.56 522.56 523.84 523.84

ex 541.56 522.57 522.57 523.89 ex 523.89

516.12 516.12 522.61 522.61 ex 524.96

514.51 514.51 516.13 516.13 522.62 522.62

514.52 514.52 516.14 516.14 522.63 522.63 524.31 524.31

514.53 514.53 516.15 516.15 522.64 522.64 ex 524.96

514.54 514.54 516.16 516.16 522.65 522.65 524.32 524.32

514.55 514.55 516.17 516.17 522.66 522.66 ex 524.96

514.61 514.61 516.21 516.21 522.67 522.67 524.91 524.91

514.62 514.62 516.22 516.22 522.68 522.68 524.92 524.92

514.63 514.63 516.23 516.23 522.69 522.69 ex 524.96

211Appendice IIII


524.93 524.93 533.53 533.53 542.12 ex 541.99 554.32 554.32

524.94 524.94 533.54 533.54 542.13 ex 541.99 554.33 554.33

ex 524.96 533.55 533.55 542.13 554.34 554.34

524.95 524.95 542.19 ex 541.99 554.35 554.35

ex 524.96 541.11 ex 541.17 542.19

524.99 ex 524.96 541.12 541.12 542.21 ex 541.99 562.11 562.11

524.99 541.13 541.13 542.21 562.12 562.12

541.14 541.14 542.22 ex 541.99 562.13 562.13

525.11 525.11 541.15 541.15 542.22 562.14 562.14

525.13 525.13 541.16 541.16 542.23 ex 541.99 562.15 ex 562.19

525.15 525.15 541.17 ex 541.17 542.23 562.16 562.16

525.17 525.17 541.31 541.31 542.24 ex 541.99 562.17 562.17

525.19 525.19 541.32 541.32 542.24 562.19 ex 562.19

525.91 525.91 541.33 541.33 542.29 ex 541.99 562.21 ex 562.29

525.95 525.95 541.39 541.39 542.29 562.22 562.22

541.41 541.41 542.31 ex 541.99 562.29 ex 562.29

531.11 531.11 541.42 541.42 542.31 562.31 562.31

531.12 531.12 541.43 541.43 542.32 ex 541.99 562.32 562.32

531.13 531.13 541.44 541.44 542.32 562.39 ex 562.39

531.14 531.14 541.45 541.45 542.91 ex 541.99 562.91 562.91

531.15 531.15 541.46 541.46 542.91 562.92 562.92

531.16 531.16 541.47 ex 541.49 542.92 ex 541.99 562.93 562.93

531.17 531.17 541.49 ex 541.49 542.92 562.94 562.94

531.19 531.19 541.51 ex 541.54 542.93 ex 541.99 562.95 562.95

531.21 531.21 541.52 ex 541.54 542.93 562.96 562.96

531.22 531.22 541.53 ex 541.53 562.99 562.99

ex 541.54 551.31 551.31

532.21 ex 524.96 541.59 ex 541.53 551.32 551.32 571.11 571.11

532.21 ex 541.54 551.33 551.33 571.12 571.12

532.22 532.22 541.55 551.35 551.35 571.2 571.2

532.31 532.31 ex 541.56 551.41 551.41 571.9 571.9

532.32 532.32 541.59 551.49 551.49

541.61 541.61 572.11 572.11

533.11 533.11 541.62 541.62 553.1 553.1 572.19 572.19

533.12 533.12 ex 541.99 553.2 553.2 572.91 572.91

533.13 ex 533.17 541.63 541.63 553.3 553.3 572.92 572.92

533.14 533.14 ex 541.99 553.4 553.4 572.99 572.99

533.15 533.15 541.64 541.64 553.51 553.51

533.16 ex 533.17 ex 541.99 553.52 553.52 573.11 573.11

533.17 ex 533.17 541.91 541.91 553.53 553.53 573.12 573.12

533.18 ex 524.96 ex 541.99 553.54 553.54 573.13 573.13

533.18 542.12 553.59 553.59 573.91 573.91

533.21 533.21 541.92 541.92 573.92 573.92

533.29 533.29 ex 541.99 554.11 554.11 573.93 573.93

533.41 533.41 541.93 541.93 554.15 554.15 573.94 573.94

533.42 533.42 ex 541.99 554.19 554.19 573.99 573.99

533.43 533.43 541.99 ex 541.99 554.21 554.21

533.44 533.44 554.22 554.22 574.11 574.11

533.51 533.51 542.11 ex 541.99 554.23 554.23 574.19 574.19

533.52 533.52 542.11 554.31 554.31 574.2 574.2



574.31 574.31 581.3 581.3 ex 591.9 598.11 598.11

574.32 574.32 581.4 581.4 591.41 591.4 598.12 598.12

574.33 574.33 581.5 581.5 ex 591.9 598.13 598.13

574.34 574.34 581.6 581.6 591.49 ex 591.9 598.14 598.14

574.39 574.39 581.7 581.7 598.18 598.18

592.11 592.11 598.31 ex 598.39

575.11 575.11 582.11 582.11 592.12 592.12 598.35 598.35

575.12 575.12 582.19 582.19 592.13 592.13 598.39 ex 598.39

575.13 575.13 582.21 ex 541.99 592.14 592.14 598.41 ex 598.4

575.19 575.19 582.21 592.15 592.15 598.45 ex 598.4

575.21 575.21 582.22 ex 541.99 592.16 592.16 598.5 598.5

575.29 575.29 582.22 592.17 592.17 598.61 598.61

575.31 575.31 582.23 ex 541.99 592.21 592.21 598.63 598.63

575.39 575.39 582.23 592.22 592.22 598.64 598.64

575.41 575.41 582.24 ex 541.99 592.23 ex 524.96 598.65 598.65

575.42 575.42 582.24 592.23 598.67 ex 598.67

575.43 575.43 582.25 ex 541.99 592.24 592.24 598.69 ex 524.96

575.44 575.44 582.25 592.25 ex 524.96 598.69

575.45 575.45 582.26 ex 541.99 592.25 598.81 598.81

575.51 575.51 582.26 592.26 592.26 598.83 598.83

575.52 575.52 582.27 ex 541.99 592.27 592.27 598.85 598.85

575.53 575.53 ex 582.28 592.29 592.29 598.89 598.89

575.54 575.54 582.28 ex 541.99 598.91 598.91

575.59 575.59 ex 582.28 593.11 593.11 598.93 598.93

575.91 575.91 582.29 ex 541.99 593.12 593.12 598.94 598.94

575.92 575.92 582.29 593.2 593.2 598.95 598.95

575.93 575.93 582.91 ex 541.99 593.31 593.31 598.96 598.96

575.94 575.94 582.91 593.33 593.33 598.97 598.97

575.95 575.95 582.99 582.99 598.98 598.98

575.96 575.96 597.21 597.21 598.99 ex 541.99

575.97 575.97 583.1 583.1 597.25 597.25 ex 598.67

583.2 583.2 597.29 597.29 598.99

579.1 579.1 583.9 583.9 597.31 597.31 599.1

579.2 579.2 597.33 597.33 599.3

579.3 579.3 591.1 591.1 597.71 597.71 599.4

579.9 579.9 ex 591.9 597.72 597.72 599.9

591.2 591.2 597.73 597.73

581.1 581.1 ex 591.9 597.74 597.74

581.2 581.2 591.3 591.3

Section 6 Articles manufacturés classés principalement d’après la matière première


611.2 611.2 611.41 ex 211.21 611.51 ex 611.51 611.62

611.3 ex 211.21 ex 211.29 611.52 ex 611.51 611.71 611.71

ex 611.43 ex 611.43 611.52 611.72 611.72

ex 611.44 611.42 ex 611.44 611.61 ex 611.61 611.79 611.79

ex 611.45 ex 611.45 611.62 ex 611.61 611.81 611.81

213Appendice IIII


611.83 611.83 633.21 633.21 ex 641.29 ex 641.29

633.29 633.29 641.26 ex 641.26 ex 641.51

612.1 ex 612.9 ex 641.29 ex 641.52

612.2 612.2 634.11 634.11 641.27 ex 641.26 ex 641.54

612.9 ex 612.9 634.12 634.12 ex 641.29 ex 641.56

634.21 634.21 641.29 ex 641.29 ex 641.59

613.11 613.11 634.22 634.22 641.31 641.31 ex 642.99

613.12 ex 613.19 634.23 634.23 641.32 ex 641.32 641.59 ex 641.29

613.13 ex 613.19 634.31 ex 634.31 641.33 ex 641.32 ex 641.51

613.19 ex 613.19 ex 634.32 ex 641.34 ex 642.99

613.2 613.2 634.39 ex 634.31 641.34 ex 641.34 641.61 641.61

613.3 613.3 ex 634.32 641.41 641.41 ex 642.99

634.41 ex 634.32 ex 642.99 641.62 641.62

621.11 621.11 ex 634.33 641.42 641.42 ex 642.99

621.12 621.12 ex 634.39 ex 642.99 641.63 641.63

621.19 621.19 634.49 ex 634.32 641.46 641.46 641.64 641.64

621.21 621.21 ex 634.33 ex 642.99 ex 642.99

621.29 621.29 ex 634.39 641.47 641.47 641.69 641.69

621.31 621.31 634.51 ex 634.54 ex 642.99 ex 642.99

621.32 621.32 ex 634.59 641.48 641.48 641.71 ex 641.71

621.33 621.33 634.52 ex 634.54 ex 642.99 641.72 ex 641.72

621.41 621.41 ex 634.59 641.51 ex 641.51 641.73 ex 641.73

621.42 621.42 634.53 ex 634.54 ex 642.99 641.74 641.74

621.43 621.43 ex 634.59 641.52 ex 641.52 641.75 641.75

621.44 621.44 634.59 ex 634.59 ex 642.99 641.76 641.76

621.45 621.45 634.91 634.91 641.53 641.53 641.77 641.77

634.93 634.93 ex 642.99 641.78 ex 641.78

625.1 625.1 641.54 ex 641.29 641.79 ex 641.79

625.2 625.2 635.11 635.11 ex 641.51 641.91 ex 641.92

625.3 625.3 635.12 635.12 ex 641.54 ex 642.99

625.41 625.41 635.2 635.2 ex 641.59 641.92 ex 641.92

625.42 625.42 635.31 635.31 ex 642.99 ex 642.99

625.51 625.51 635.32 635.32 641.55 641.55 641.93 641.93

625.59 625.59 635.33 635.33 641.56 ex 641.56 641.94 641.94

625.91 625.91 635.39 635.34 ex 642.99

625.92 625.92 635.39 641.57 ex 641.21 642.11 642.11

625.93 625.93 635.41 635.41 ex 641.22 642.12 642.12

625.94 625.94 635.42 635.42 ex 641.24 642.13 642.13

635.49 635.49 ex 641.26 642.14 642.14

629.11 629.11 635.91 635.91 ex 641.29 642.15 642.15

629.19 629.19 635.99 635.99 ex 641.51 642.16 642.16

629.21 ex 629.21 ex 641.52 642.21 642.21

629.29 ex 629.21 641.1 641.1 ex 641.54 642.22 642.22

629.22 ex 641.29 ex 641.56 642.23 642.23

629.91 629.91 641.21 ex 641.21 ex 641.59 642.31 642.31

629.92 629.92 641.22 ex 641.22 ex 642.99 642.32 642.32

629.99 629.99 641.23 ex 641.26 641.58 ex 641.21 642.33 642.33

ex 641.29 ex 641.22 642.34 642.34

633.11 633.11 641.24 ex 641.24 ex 641.24 642.35 642.35

633.19 633.19 641.25 ex 641.26 ex 641.26 642.39 642.39



642.41 642.41 ex 651.76 652.64 652.64 654.21 654.21

642.42 642.42 651.73 651.73 652.65 652.65 654.22 654.22

642.43 642.43 651.74 ex 651.74 652.91 652.91 654.31 654.31

642.44 ex 641.78 651.75 ex 651.75 652.92 652.92 654.32 654.32

ex 642.99 651.76 ex 651.76 652.93 652.93 654.33 654.33

642.45 642.45 651.77 651.77 652.94 652.94 654.34 654.34

642.48 ex 641.22 651.81 651.81 652.95 652.95 654.35 654.35

ex 641.24 651.82 651.82 652.96 652.96 654.41 654.41

ex 641.26 651.83 651.83 652.97 652.97 654.42 654.42

ex 641.29 651.84 651.84 652.98 652.98 654.5 654.5

ex 641.32 651.85 651.85 654.6 654.6

ex 641.34 651.86 651.86 653.11 653.11 654.91 654.91

ex 642.99 651.87 651.87 653.12 653.12 654.92 654.92

642.91 642.91 651.88 651.88 653.13 653.13 654.93 654.93

642.92 ex 642.99 651.91 651.91 653.14 653.14 654.94 ex 654.94

642.93 642.93 651.92 651.92 653.15 653.15 654.95 654.95

642.94 642.94 651.93 651.93 653.16 653.16 654.96 654.96

642.95 642.95 651.94 651.94 653.17 653.17 654.97 654.97

642.99 ex 641.32 651.95 651.95 653.18 653.18

ex 642.99 651.96 651.96 653.19 653.19 655.11 655.11

651.97 651.97 653.21 653.21 655.12 655.12

651.12 651.12 651.99 651.99 653.25 653.25 655.19 655.19

651.13 651.13 653.29 653.29 655.21 ex 541.99

651.14 651.14 652.11 ex 654.94 653.31 653.31 655.21

651.15 651.15 652.12 652.12 ex 653.32 655.22 655.22

651.16 651.16 652.13 652.13 ex 653.35 655.23 ex 541.99

651.17 651.17 652.14 652.14 653.32 ex 653.32 655.23

651.18 651.18 652.15 652.15 653.33 653.33 655.29 655.29

651.19 651.19 652.21 652.21 ex 653.34

651.21 651.21 652.22 652.22 ex 653.35 656.11 656.11

651.22 651.22 652.23 652.23 653.34 ex 653.34 656.12 656.12

651.31 651.31 652.24 652.24 ex 653.35 656.13 656.13

651.32 651.32 652.25 652.25 653.41 653.41 656.14 656.14

651.33 651.33 652.26 652.26 ex 653.43 656.21 656.21

651.34 651.34 652.31 652.31 653.42 653.42 656.29 656.29

651.41 651.41 652.32 652.32 653.43 ex 653.43 656.31 656.31

651.42 651.42 652.33 652.33 653.51 653.51 656.32 656.32

651.43 651.43 652.34 652.34 653.52 653.52 656.41 656.41

651.44 651.44 652.41 652.41 653.59 653.59 656.42 656.42

651.51 651.51 652.42 652.42 653.6 653.6 656.43 656.43

651.52 651.52 652.43 652.43 653.81 653.81 656.51 656.51

651.59 651.59 652.44 652.44 653.82 653.82 656.59 656.59

651.61 ex 651.78 652.45 652.45 653.83 653.83

651.62 651.62 652.51 652.51 653.89 653.89 657.11 657.11

651.63 651.63 652.52 652.52 653.91 653.91 657.12 657.12

651.64 651.64 652.53 652.53 653.93 653.93 657.19 657.19

651.69 651.69 652.54 652.54 657.2 657.2

651.71 ex 651.78 652.61 652.61 654.11 654.11 657.31 657.31

651.72 ex 651.74 652.62 652.62 654.13 654.13 657.32 657.32

ex 651.75 652.63 652.63 654.19 654.19 657.33 657.33

215Appendice IIII


657.34 657.34 ex 641.79 663.22 663.22 665.94 665.94

657.35 657.35 ex 642.99 663.29 663.29 665.95 665.95

657.4 657.4 659.12 659.1 663.31 663.31 665.99 ex 665.99

657.51 657.51 659.21 659.21 663.32 663.32

657.52 657.52 659.29 659.29 663.33 663.33 666.11 666.11

657.59 657.59 659.3 659.3 663.34 663.34 666.12 666.12

657.61 657.61 659.41 659.41 663.35 663.35 666.13 666.13

657.62 657.62 659.42 659.42 663.36 663.36 666.21 666.21

657.71 657.71 659.43 659.43 663.37 663.37 666.29 666.29

657.72 657.72 659.49 659.49 663.38 663.38

657.73 657.73 659.51 659.51 663.39 663.39 667.11 667.11

657.81 657.81 ex 659.53 663.51 663.51 667.12 667.12

657.85 ex 657.89 659.52 659.52 663.52 663.52 667.13 667.13

657.89 ex 657.89 ex 659.53 663.53 663.53 667.21 667.21

657.91 657.91 659.59 ex 659.53 663.7 663.7 667.22 667.22

657.92 657.92 659.59 663.81 663.81 667.29 667.29

657.93 657.93 659.61 659.61 663.82 663.82 667.31 667.31

659.69 659.69 663.91 663.91 667.39 667.39

658.11 658.11 ex 772.56 667.41 667.41

658.12 658.12 661.11 661.11 663.99 663.99 667.42 667.42

658.13 658.13 661.12 661.12 667.49 667.49

658.19 658.19 661.13 661.13 664.11 664.11

658.21 658.21 661.21 661.21 664.12 664.12 671.21 671.21

658.22 658.22 661.22 661.22 664.31 664.31 671.22 671.22

658.23 658.23 661.23 661.23 664.39 664.39 671.23 671.23

658.24 658.24 661.29 661.29 664.41 664.41 671.31 671.31

658.29 658.29 661.31 661.31 664.42 664.42 671.32 671.32

658.31 658.31 661.32 661.32 664.51 664.51 671.33 671.33

658.32 658.32 661.33 661.33 664.52 664.52 671.41 671.41

658.33 658.33 661.34 661.34 664.53 664.53 671.49 671.49

658.39 658.39 661.35 661.35 664.71 664.71 671.51 671.51

658.41 658.41 661.36 661.36 664.72 664.72 671.52 671.52

658.42 658.42 661.39 661.39 664.81 664.81 671.53 671.53

658.43 658.43 661.81 661.81 664.89 664.89 671.54 671.54

658.44 658.44 661.82 661.82 664.91 664.91 671.55 671.55

658.45 658.45 661.83 661.83 664.92 664.92 671.59 671.59

658.46 658.46 664.93 664.93

658.47 658.47 662.31 662.31 664.94 664.94 672.41 672.41

658.48 658.48 662.32 662.32 664.95 664.95 672.45 672.45

658.51 658.51 662.33 662.33 664.96 664.96 672.47 672.47

658.52 658.52 662.41 662.41 672.49 672.49

658.59 658.59 662.42 662.42 665.11 665.1 672.61 672.61

658.91 658.91 662.43 662.43 665.12 ex 665.99 672.62 672.62

658.92 658.92 662.44 662.44 665.21 665.21 672.69 672.69

658.93 658.93 662.45 662.45 665.22 665.22 672.7 672.7

658.99 658.99 665.23 665.23 672.81 672.81

663.11 663.11 665.29 665.29 672.82 672.82

659.11 ex 641.71 663.12 663.12 665.91 665.91

ex 641.72 663.13 663.13 665.92 665.92 673.11 ex 673.21

ex 641.73 663.21 663.21 665.93 665.93 673.12 ex 673.21



673.13 ex 673.24 674.52 674.52 676.33 ex 676.33 ex 678.15

673.14 ex 673.24 676.34 ex 676.34 ex 678.19

673.15 ex 673.24 675.11 675.11 676.39 676.39 678.21 678.21

673.16 ex 673.27 675.12 675.12 ex 676.42 678.29 678.29

673.17 ex 673.27 675.21 ex 675.41 676.41 ex 676.41

673.19 ex 673.29 ex 675.42 676.42 ex 676.42 679.11 679.11

673.21 ex 673.21 ex 675.61 676.43 ex 676.43 679.12 679.12

673.22 ex 673.21 ex 675.73 676.44 ex 676.44 679.13 679.13

673.23 ex 673.24 675.22 675.2 676.45 ex 676.45 679.14 679.14

673.24 ex 673.24 675.31 675.31 676.46 ex 676.42 679.15 679.15

673.25 ex 673.24 675.32 675.32 676.46 679.16 679.16

673.26 ex 673.27 675.33 675.33 676.47 ex 676.42 679.17 679.17

673.27 ex 673.27 675.34 675.34 676.47 679.31 679.31

673.29 ex 673.29 675.35 675.35 676.48 676.48 679.32 679.32

673.31 ex 673.41 675.36 675.36 676.81 676.81 679.33 679.33

673.32 ex 673.41 675.37 675.37 676.82 676.82 679.39 679.39

673.33 ex 673.41 675.38 675.38 676.83 ex 676.19 679.41 679.41

673.34 ex 673.41 675.41 ex 675.41 ex 676.21 679.42 679.42

673.35 ex 673.46 675.42 ex 675.42 ex 676.22 679.43 679.43

673.36 ex 673.46 675.43 675.43 ex 676.29 679.44 679.44

673.37 ex 673.46 675.51 675.51 676.83 679.49 679.49

673.38 ex 673.46 675.52 675.52 676.84 ex 676.31 679.51 679.51

673.39 ex 673.49 675.53 675.53 ex 676.33 679.52 679.52

673.41 ex 673.41 675.54 675.54 676.84 679.53 679.53

673.42 ex 673.41 675.55 675.55 676.85 ex 676.43 679.54 679.54

673.43 ex 673.41 675.56 675.56 ex 676.44 679.55 679.55

673.44 ex 673.41 675.61 ex 675.61 676.85 679.56 679.56

673.45 ex 673.46 675.62 675.62 676.86 676.86 679.59 679.59

673.46 ex 673.46 675.71 675.71 676.87 ex 676.15

673.47 ex 673.46 675.72 675.72 ex 676.25 681.12 681.12

673.48 ex 673.46 675.73 ex 675.73 ex 676.34 681.13 681.13

673.49 ex 673.49 675.74 675.74 ex 676.45 681.14 681.14

673.51 673.51 676.87 681.22 681.22

673.52 673.52 676.11 676.11 676.88 ex 676.17 681.23 681.23

673.53 673.53 676.12 676.12 ex 676.19 681.24 681.24

676.13 ex 676.19 ex 676.41 681.25 681.25

674.11 674.11 676.14 ex 676.19 ex 676.42

674.12 674.12 676.15 ex 676.15 676.88 682.11 682.11

674.13 674.13 676.17 ex 676.17 682.12 682.12

674.14 674.14 676.19 ex 676.19 677.01 677.01 682.13 682.13

674.21 674.21 676.21 ex 676.21 677.09 677.09 682.14 682.14

674.22 674.22 676.22 ex 676.22 682.31 682.31

674.31 674.31 676.23 ex 676.29 678.11 ex 678.14 682.32 682.32

674.32 674.32 676.24 ex 676.29 ex 678.15 682.41 682.41

674.41 674.41 676.25 ex 676.25 ex 678.19 682.42 682.42

674.42 674.42 676.29 ex 676.29 678.12 ex 678.14 682.51 682.51

674.43 674.43 ex 676.42 ex 678.15 682.52 682.52

674.44 674.44 676.31 ex 676.31 ex 678.19 682.61 682.61

674.51 674.51 676.32 ex 676.33 678.13 ex 678.14 682.62 682.62

217Appendice IIII


682.71 682.71 689.84 689.84 695.41 695.41 699.11 699.11

682.72 682.72 689.91 689.91 695.42 695.42 699.12 699.12

689.92 689.92 695.43 695.43 699.13 699.13

683.11 683.11 689.93 689.93 695.44 695.44 699.14 699.14

683.12 683.12 689.94 689.94 695.45 695.45 699.15 699.15

683.21 683.21 689.95 689.95 695.46 695.46 699.16 699.16

683.22 683.22 689.96 ex 689.98 695.47 695.47 699.17 699.17

683.23 683.23 ex 699.99 695.48 695.48 699.19 699.19

683.24 683.24 689.97 ex 689.98 695.49 695.49 699.21 699.21

ex 699.99 695.51 695.51 699.22 699.22

684.11 684.11 689.98 ex 689.98 695.52 695.52 699.31 699.31

684.12 684.12 689.99 689.99 695.53 695.53 699.32 699.32

684.21 684.21 695.54 695.54 699.33 699.33

684.22 684.22 691.11 691.11 695.55 695.55 699.41 699.4

684.23 684.23 691.12 691.12 695.59 695.59 699.42 ex 699.73

684.24 684.24 691.13 691.13 695.61 695.61 699.51 699.51

684.25 684.25 691.14 691.14 695.62 695.62 699.52 699.52

684.26 684.26 691.19 691.19 695.63 695.63 699.53 699.53

684.27 684.27 691.21 691.21 695.64 695.64 699.54 699.54

691.29 691.29 695.7 695.7 699.55 699.55

685.11 685.11 699.61 699.61

685.12 685.12 692.11 692.11 696.31 696.31 699.62 699.62

685.21 ex 699.76 692.12 692.12 696.35 696.35 699.63 699.63

685.22 685.2 692.41 692.41 696.38 696.38 699.65 699.65

685.24 ex 699.76 692.42 692.42 696.4 696.4 699.67 699.67

692.43 692.43 696.51 696.51 699.69 699.69

686.11 686.11 692.44 692.44 696.55 696.55 699.71 699.71

686.12 686.12 696.59 696.59 699.73 ex 699.73

686.31 686.31 693.11 693.11 696.61 696.61 ex 772.56

686.32 686.32 693.12 693.12 696.62 696.62 699.75 699.75

686.33 686.33 693.13 693.13 696.63 696.63 699.76 ex 699.76

686.34 ex 699.77 693.2 693.2 696.69 696.69 699.77 ex 699.77

693.51 693.5 696.8 696.8 699.78 ex 699.78

687.11 687.11 693.52 ex 699.73 699.79 699.79

687.12 687.12 697.31 697.31 699.81 699.81

687.21 687.2 694.1 694.1 697.32 697.32 699.83 699.83

687.22 ex 699.78 694.21 694.21 697.33 697.33 699.85 699.85

687.23 ex 699.78 694.22 694.22 697.34 ex 697.42 699.87 699.87

687.24 ex 699.78 694.31 694.31 ex 699.73 699.91 699.91

694.32 694.32 697.41 697.41 699.92 699.92

689.11 689.11 694.33 694.33 697.42 ex 697.42 699.93 699.93

689.12 689.12 694.4 694.4 697.43 697.43 699.94 699.94

689.13 689.13 697.44 697.44 699.95 699.95

689.14 689.14 695.1 695.1 697.51 697.51 699.99 ex 699.99

689.15 689.15 695.21 695.21 697.52 697.52

689.81 689.81 695.22 695.22 697.53 697.53

689.82 689.82 695.23 695.23 697.81 697.81

689.83 689.83 695.3 695.3 697.82 697.82


Section 7 Machines et matériel de transport


711.11 711.11 718.93 718.93 723.93 723.93 726.67 726.69

711.12 711.12 718.99 718.99 723.99 723.99 726.68 ex 726.99

711.21 711.21 ex 751.97

711.22 711.22 721.11 721.11 724.33 724.33 726.81 726.81

711.91 711.91 721.12 721.12 724.35 724.35 726.89 726.89

711.92 711.92 721.13 721.13 724.39 724.39 726.91 726.91

721.18 721.18 724.41 724.41 726.99 ex 726.99

712.11 712.11 721.19 721.19 724.42 724.42 ex 751.97

712.19 712.19 721.21 721.21 724.43 724.43

712.8 712.8 721.22 721.22 724.49 724.49 727.11 727.11

721.23 721.23 724.51 724.51 727.19 727.19

713.11 713.11 721.26 721.26 724.52 724.52 727.21 727.21

713.19 713.19 721.27 721.27 724.53 724.53 727.22 727.22

713.21 713.21 721.29 721.29 724.54 724.54 727.29 727.29

713.22 713.22 721.31 721.31 724.55 724.55

713.23 713.23 721.38 721.38 724.61 724.61 728.11 728.11

713.31 713.31 721.39 721.39 724.67 724.67 ex 728.21

713.32 713.32 721.91 721.91 724.68 724.68 728.12 728.12

713.33 713.33 721.95 721.95 724.71 724.71 ex 728.21

713.81 713.81 721.96 721.96 724.72 724.72 ex 728.22

713.82 713.82 721.98 721.98 724.73 724.73 728.19 728.19

713.91 713.91 721.99 721.99 724.74 724.74 ex 728.29

713.92 713.92 724.81 724.81 728.31 728.31

722.3 722.3 724.83 724.83 728.32 728.32

714.41 714.41 722.41 722.41 724.85 724.85 728.33 728.33

714.49 714.49 722.49 722.49 724.88 724.88 728.34 728.34

714.81 714.81 724.91 724.91 728.39 728.39

714.89 714.89 723.11 723.11 724.92 724.92 728.41 728.41

714.91 714.91 723.12 723.12 728.42 ex 728.21

714.99 714.99 723.21 723.21 725.11 725.11 ex 728.22

723.22 723.22 725.12 725.12 728.42

716.1 716.1 723.29 723.29 725.21 725.21 728.43 728.43

716.2 716.2 723.31 723.31 725.23 725.23 728.44 728.44

716.31 716.31 723.33 723.33 725.25 725.25 728.46 728.46

716.32 716.32 723.35 723.35 725.27 725.27 728.47 728.47

716.4 716.4 723.37 723.37 725.29 725.29 728.49 ex 728.21

716.51 716.51 723.39 723.39 725.91 725.91 ex 728.22

716.52 716.52 723.41 723.41 725.99 725.99 728.49

716.9 716.9 723.42 723.42 ex 775.51

723.43 723.43 726.31 726.31 ex 775.56

718.11 718.11 723.44 723.44 726.35 726.35 728.51 728.51

718.19 718.19 723.45 723.45 726.51 726.51 728.52 ex 728.29

718.71 718.71 723.46 ex 723.47 726.55 726.55 728.52

718.77 718.77 723.47 ex 723.47 726.59 726.59 728.53 728.53

718.78 718.78 723.48 723.48 726.61 726.61 728.55 ex 728.29

718.91 718.91 723.91 723.91 726.63 726.63 728.55

718.92 718.92 723.92 723.92 726.65 726.65 ex 775.57

219Appendice IIII


731.11 ex 728.21 733.17 733.17 741.33 743.45 743.45

731.11 733.18 733.18 741.34 741.34 743.51 743.51

731.12 ex 728.21 733.91 733.91 741.33 ex 728.21 743.43 743.43

731.12 733.93 733.93 741.35 ex 728.29 743.55 743.55

731.13 ex 728.21 733.95 733.95 741.35 743.59 ex 728.21

731.13 733.99 733.99 741.36 741.36 743.59

731.14 ex 728.21 741.37 741.37 743.61 743.61

ex 728.22 735.11 ex 728.29 741.38 741.38 743.62 743.62

731.14 735.11 741.39 741.39 743.63 743.63

731.21 731.21 735.13 ex 728.29 741.43 741.43 743.64 743.64

731.22 731.22 735.13 741.45 741.45 743.67 743.67

731.23 731.23 735.15 ex 728.29 741.49 741.49 743.69 743.69

731.31 731.31 735.15 741.51 741.51 743.8 743.8

731.35 731.35 735.91 ex 728.29 741.55 741.55 743.91 ex 728.29

731.37 731.37 735.91 741.59 741.59 743.91

731.39 731.39 735.95 ex 728.29 741.71 741.71 743.95 743.95

731.41 731.41 735.95 741.72 741.72

731.42 731.42 741.73 741.73 744.11 744.11

731.43 731.43 737.11 737.11 741.74 741.74 744.12 744.12

731.44 731.44 737.12 737.12 741.75 741.75 744.13 744.13

731.45 731.45 737.19 737.19 741.81 741.81 744.14 744.14

731.46 731.46 737.21 737.21 741.82 741.82 744.15 744.15

731.51 731.51 737.29 737.29 741.83 741.83 744.19 744.19

731.52 731.52 737.31 737.31 741.84 741.84 744.21 744.21

731.53 731.53 737.32 ex 728.22 741.85 741.85 744.23 ex 744.25

731.54 731.54 737.32 741.86 741.86 744.25 ex 744.25

731.57 731.57 737.33 ex 728.22 741.87 741.87 744.31 744.31

731.61 731.61 737.33 741.89 ex 728.21 744.32 744.32

731.62 731.62 737.34 ex 728.22 741.89 744.33 744.33

731.63 731.63 737.34 741.9 ex 728.29 744.34 744.34

731.64 731.64 737.35 737.35 ex 741.9 744.35 744.35

731.65 731.65 737.36 737.36 744.37 744.37

731.66 731.66 737.37 ex 728.21 742.11 742.11 744.39 744.39

731.67 731.67 ex 728.22 742.19 742.19 744.41 744.41

731.69 731.69 737.37 742.2 742.2 744.43 744.43

731.71 731.71 737.39 ex 728.29 742.3 742.3 744.49 744.49

731.73 731.73 737.39 742.4 742.4 744.71 744.71

731.75 731.75 737.41 737.41 742.5 742.5 744.72 744.72

731.77 731.77 737.42 737.42 742.6 742.6 744.73 744.73

731.78 ex 731.79 737.43 737.43 742.71 742.71 744.74 744.74

731.79 ex 731.79 737.49 737.49 742.75 742.75 744.79 ex 728.22

742.91 742.91 744.81 744.81

733.11 733.11 741.21 741.21 742.95 742.95 744.85 744.85

733.12 ex 728.21 741.23 741.23 744.89 ex 728.22

733.12 741.25 741.25 743.11 743.11 744.89

733.13 ex 728.21 741.28 741.28 743.13 743.13 744.91 744.91

733.13 741.31 ex 728.21 743.15 743.15 744.92 744.92

733.14 733.14 741.31 743.17 743.17 744.93 744.93

733.15 733.15 741.32 ex 728.21 743.19 ex 743.19 744.94 ex 728.29

733.16 733.16 741.32 743.41 743.41 744.94



745.11 745.11 748.9 748.9 ex 761.3 ex 763.39

745.12 745.12 ex 761.4

745.19 ex 745.19 749.11 749.11 ex 761.5 764.11 ex 764.11

745.21 745.21 749.12 749.12 752.7 752.7 ex 764.12

745.23 745.23 749.13 749.13 752.9 752.8 764.13 ex 751.95

745.27 745.27 749.14 749.14 752.9 ex 764.12

745.29 ex 745.29 749.15 749.15 ex 764.12 764.15 ex 764.12

745.31 745.31 749.16 749.16 764.17 ex 751.94

745.32 745.32 749.17 749.17 759.1 ex 751.97 ex 751.95

745.39 745.39 749.18 ex 728.22 759.91 ex 759.8 ex 764.12

745.61 745.61 749.18 759.91 764.19 ex 764.12

745.62 745.62 749.19 749.19 759.93 ex 751.97 764.21 764.21

745.63 745.63 749.2 ex 749.2 ex 759.8 764.22 764.22

745.64 745.64 749.91 749.91 759.93 764.23 764.23

745.65 ex 728.21 749.99 ex 749.2 759.95 ex 751.97 764.24 764.24

745.65 749.99 ex 759.8 764.25 764.25

ex 751.94 759.95 764.26 764.26

ex 751.95 751.13 ex 751.1 759.97 ex 751.97 764.31 ex 764.12

ex 751.96 751.15 ex 751.1 ex 759.8 764.31

745.68 ex 728.29 751.16 ex 751.1 759.97 764.32 ex 764.11

ex 745.68 751.18 ex 751.1 ex 764.18 ex 764.12

745.91 745.91 751.19 ex 751.1 ex 764.93 764.32

745.93 745.93 751.21 751.21 764.81 ex 764.12

745.95 745.95 751.22 751.22 761.1 ex 761.3 764.82 ex 764.84

745.97 745.97 751.23 ex 751.28 ex 761.4 764.83 764.83

751.24 751.24 ex 761.5 764.91 ex 751.97

746.1 746.1 751.28 ex 751.28 ex 761.6 ex 764.18

746.2 746.2 751.31 ex 751.94 761.2 ex 761.3 764.92 764.92

746.3 746.3 ex 751.95 ex 761.4 764.93 ex 764.18

746.4 746.4 ex 751.96 ex 761.5 ex 764.93

746.5 746.5 751.32 ex 751.94 ex 761.6 764.99 764.99

746.91 746.91 ex 751.95

746.99 746.99 ex 751.96 762.11 762.11 771.11 771.11

751.33 ex 751.96 762.12 762.12 771.19 771.19

747.1 747.1 751.34 ex 751.96 762.21 762.21 771.21 771.21

747.2 747.2 751.35 ex 751.96 762.22 762.22 771.23 771.23

747.3 747.3 751.91 751.91 762.81 762.81 771.25 771.25

747.4 747.4 751.92 ex 751.99 762.82 762.82 771.29 771.29

747.8 747.8 751.93 751.93 762.89 762.89

747.9 747.9 751.99 ex 751.96 772.2 772.2

ex 751.99 763.31 ex 763.31 772.31 772.31

748.1 748.1 763.33 ex 763.39 772.32 772.32

748.21 748.21 752.1 ex 752.2 763.35 763.35 772.33 772.33

748.22 748.22 ex 752.3 763.81 763.81 772.35 772.35

748.31 748.31 752.2 ex 752.2 763.84 772.38 772.38

748.32 748.32 ex 752.3 ex 764.84 772.41 772.41

748.39 748.39 752.3 ex 752.3 763.82 ex 763.39 772.42 772.42

748.4 748.4 752.6 ex 751.94 763.83 ex 763.31 772.43 772.43

748.5 748.5 ex 751.95 ex 763.39 772.44 772.44

748.6 748.6 752.6 763.84 763.36 772.45 772.45

221Appendice IIII


772.49 772.49 775.79 778.22 778.22 782.19 782.19

772.51 772.51 775.81 775.81 778.23 778.23 782.21 782.21

772.52 772.52 775.82 775.82 778.24 778.24 782.23 782.23

772.53 772.53 775.83 775.83 778.29 778.29 782.25 782.25

772.54 772.54 775.84 775.84 778.31 778.31 782.27 782.27

772.55 772.55 775.85 775.85 778.33 778.33 782.29 782.29

772.57 772.57 775.86 775.86 778.34 778.34

772.58 772.58 775.87 775.87 778.35 778.35 783.11 783.11

772.59 772.59 775.88 775.88 778.41 778.41 783.19 783.19

772.61 772.61 775.89 775.89 778.43 778.43 783.2 783.2

772.62 772.62 778.45 778.45

772.81 772.81 776.11 776.11 778.48 ex 741.9 784.1 784.1

772.82 772.82 776.12 776.12 ex 743.19 784.21 784.21

776.21 776.21 ex 745.19 784.25 784.25

773.11 773.11 776.23 776.23 ex 745.29 784.31 784.31

773.12 773.12 776.25 776.25 ex 745.68 784.32 784.32

773.13 773.13 776.27 776.27 778.61 778.61 784.33 784.33

773.14 ex 773.16 776.29 776.29 778.62 778.62 784.34 ex 784.34

773.15 ex 773.16 776.31 776.31 778.63 778.63 784.35 ex 784.35

773.17 773.17 776.32 776.32 778.64 778.64 784.36 ex 784.35

773.18 773.18 776.33 776.33 778.65 778.65 784.39 ex 784.34

773.22 773.22 776.35 776.35 778.66 778.66 ex 784.35

773.23 773.23 776.37 776.37 778.67 778.67 784.39

773.24 773.24 776.39 776.39 778.68 778.68

773.26 773.26 776.41 ex 776.42 778.69 778.69 785.11 785.11

773.28 773.28 ex 776.44 778.71 ex 728.21 785.13 785.13

773.29 773.29 ex 776.46 778.71 785.15 785.15

ex 776.49 778.78 ex 728.21 785.16 785.16

774.11 774.11 ex 898.46 ex 728.22 785.17 785.17

774.12 774.12 776.43 ex 776.42 778.78 785.19 785.19

774.13 774.13 ex 776.44 ex 898.46 785.2 785.2

774.21 774.21 ex 776.46 778.79 ex 728.29 785.31 785.31

774.22 774.22 ex 776.49 ex 778.79 785.35 785.35

774.23 774.23 776.45 ex 776.42 ex 898.46 785.36 785.36

774.29 774.29 ex 776.44 778.81 778.81 785.37 785.37

ex 776.46 778.82 778.82

775.11 775.11 ex 776.49 778.83 778.83 786.1 786.1

775.12 775.12 776.49 ex 778.13 778.84 778.84 786.21 786.21

775.21 775.21 ex 778.79 778.85 778.85 786.22 786.22

775.22 775.22 776.81 776.81 778.86 778.86 786.29 786.29

775.3 775.3 776.88 776.88 778.89 ex 776.42 786.3 786.3

775.41 775.41 776.89 776.89 ex 776.44 786.83 786.83

775.42 775.42 ex 898.46 ex 776.46 786.85 786.85

775.49 775.49 ex 776.49 786.89 786.89

775.71 ex 775.51 778.11 778.11 ex 778.13

ex 775.73 778.12 778.12 791.11 791.11

775.72 775.72 ex 778.13 781.1 781.1 791.15 791.15

775.73 ex 775.56 778.17 778.17 781.2 781.2 791.21 791.21

ex 775.73 778.19 778.19 791.29 791.29

775.79 ex 775.57 778.21 778.21 782.11 782.11 791.6 791.6



791.7 791.7 792.3 792.3 792.97 792.97 793.28 793.28

791.81 791.81 792.4 792.4 793.29 793.29

791.82 791.82 792.5 792.5 793.11 793.11 793.3 793.3

791.91 791.91 792.81 ex 792.84 793.12 793.12 793.51 793.51

791.99 791.99 792.82 ex 792.84 793.19 793.19 793.55 793.55

792.83 792.83 793.22 793.22 793.59 793.59

792.11 792.11 792.91 792.91 793.24 793.24 793.7 793.7

792.15 792.15 792.93 792.93 793.26 793.26 793.91 793.91

792.2 792.2 792.95 792.95 793.27 793.27 793.99 793.99

Section 8 Articles manufacturés divers


811.0 811.0 821.29 821.29 841.69 841.69 844.7 844.7

821.31 821.31 844.81 844.81

812.11 812.11 821.39 821.39 842.11 842.11 844.82 844.82

812.15 812.15 821.51 821.51 842.19 842.19 844.83 844.83

812.17 812.17 821.53 821.53 842.21 842.21 844.89 844.89

812.19 812.19 821.55 821.55 842.22 842.22

812.21 812.21 821.59 821.59 842.3 842.3 845.11 845.11

812.29 812.29 821.71 821.71 842.4 842.4 845.12 845.12

821.79 821.79 842.5 842.5 845.21 845.21

813.11 813.11 821.8 821.8 842.6 842.6 845.22 845.22

813.12 813.12 842.7 842.7 845.23 845.23

813.13 813.13 831.11 831.11 842.81 842.81 845.24 845.24

813.15 813.15 831.12 831.12 842.82 842.82 845.3 845.3

813.17 813.17 831.19 831.19 842.89 842.89 845.4 845.4

813.2 813.2 831.21 831.21 845.51 845.51

813.8 813.8 831.22 831.22 843.1 843.1 845.52 845.52

813.91 813.91 831.29 831.29 843.21 843.21 845.61 845.61

813.92 813.92 831.3 831.3 843.22 843.22 845.62 845.62

813.99 813.99 831.91 831.91 843.23 843.23 845.63 845.63

831.99 831.99 843.24 843.24 845.64 845.64

821.11 821.11 843.71 843.71 845.81 845.81

821.12 821.12 841.11 841.11 843.79 843.79 845.87 845.87

821.13 821.13 841.12 841.12 843.81 843.81 845.89 845.89

821.14 821.14 841.19 841.19 843.82 843.82 845.91 845.91

821.15 821.15 841.21 841.21 843.89 843.89 845.92 845.92

821.16 821.16 841.22 841.22 845.99 845.99

821.17 821.17 841.23 841.23 844.1 844.1

821.18 821.18 841.3 841.3 844.21 844.21 846.11 846.11

821.19 821.19 841.4 841.4 844.22 844.22 846.12 846.12

821.21 821.21 841.51 841.51 844.23 844.23 846.13 846.13

821.23 821.23 841.59 841.59 844.24 844.24 846.14 846.14

821.25 821.25 841.61 841.61 844.25 844.25 846.19 846.19

821.27 821.27 841.62 841.62 844.26 844.26 846.21 ex 846.23

223Appendice IIII


846.24 871.19 871.19 874.39 874.39 882.5 882.5

846.22 ex 846.23 871.31 ex 728.22 874.41 874.41 882.6 882.6

846.25 871.31 874.42 874.42

846.29 ex 846.23 871.39 ex 728.29 874.43 874.43 883.1 883.1

846.29 871.39 874.44 ex 874.46 883.9 883.9

846.91 846.91 871.41 ex 728.22 874.45 874.45

846.92 846.92 871.41 874.46 ex 874.46 884.11 884.11

846.93 846.93 871.43 ex 728.22 874.49 874.49 884.15 884.15

846.94 ex 846.99 871.43 874.51 874.51 884.17 884.17

846.99 ex 846.99 871.45 871.45 874.52 874.52 884.19 884.19

871.49 ex 728.29 874.53 874.53 884.21 884.21

848.11 848.11 871.49 874.54 874.54 884.22 884.22

848.12 848.12 871.91 871.91 874.55 874.55 884.23 884.23

848.13 848.13 871.92 871.92 874.56 874.56 884.31 884.31

848.19 848.19 871.93 871.93 874.61 874.61 884.32 884.32

848.21 848.21 871.99 871.99 874.63 874.63 884.33 884.33

848.22 848.22 874.65 874.65 884.39 884.39

848.29 848.29 872.11 872.11 874.69 874.69

848.31 848.31 872.19 872.19 874.71 874.71 885.31 885.31

848.32 848.32 872.21 599.2 874.73 ex 874.73 885.32 885.32

848.41 ex 848.43 872.21 874.75 874.75 885.39 885.39

848.42 848.42 872.25 872.25 874.77 874.77 885.41 885.41

848.43 ex 848.43 872.29 872.29 874.78 ex 874.73 885.42 885.42

848.44 848.44 872.31 872.31 874.78 885.49 885.49

848.45 848.45 872.33 872.33 874.79 874.79 885.51 885.51

848.48 848.48 872.35 872.35 874.9 874.9 885.52 885.52

848.49 848.49 872.4 872.4 885.71 885.71

881.11 881.11 885.72 885.72

851.11 851.11 873.11 873.11 881.12 ex 881.13 885.73 885.73

851.13 ex 851.32 873.13 873.13 881.13 ex 881.13 885.74 885.74

851.15 851.15 873.15 873.15 881.14 881.14 885.75 885.75

851.21 851.21 873.19 873.19 881.15 881.15 885.76 885.76

851.22 851.22 873.21 873.21 881.21 881.21 885.77 885.77

851.23 851.23 873.25 873.25 881.22 881.22 885.78 885.78

851.24 851.24 873.29 873.29 881.23 881.23 885.79 885.79

851.25 851.25 881.24 881.24 885.91 885.91

851.31 851.31 874.11 874.11 881.31 881.31 885.92 885.92

851.32 ex 851.32 874.12 874.12 881.32 881.32 885.93 885.93

851.41 851.41 874.13 874.13 881.33 881.33 885.94 885.94

851.42 ex 851.48 874.14 874.14 881.34 881.34 885.95 885.95

851.48 ex 851.48 874.22 ex 728.22 881.35 ex 728.21 885.96 885.96

851.49 851.49 874.22 881.35 885.97 885.97

851.51 851.51 874.23 874.23 881.36 ex 728.29 885.98 885.98

851.52 851.52 874.24 ex 728.29 881.36 885.99 885.99

851.59 851.59 874.24

851.7 851.7 874.25 874.25 882.1 ex 524.96 891.11 891.11

851.9 851.9 874.26 874.26 882.1 891.12 891.12

874.31 874.31 882.2 882.2 891.13 891.13

871.11 871.11 874.35 874.35 882.3 882.3 891.14 891.14

871.15 871.15 874.37 874.37 882.4 882.4 891.21 ex 891.24



891.22 891.22 894.1 894.1 896.3 896.3 899.19 899.19

891.23 891.23 894.21 ex 894.2 896.4 896.4 899.21 899.21

891.24 ex 891.24 894.22 ex 894.2 896.5 896.5 899.29 899.29

891.29 891.29 894.23 ex 894.2 896.6 896.6 899.31 899.31

891.31 891.31 894.24 ex 894.2 899.32 899.32

891.39 891.39 894.25 ex 894.2 897.21 897.21 899.33 899.33

891.91 891.91 894.26 ex 894.2 897.29 897.29 899.34 899.34

891.93 891.93 894.27 ex 894.2 897.31 897.31 899.35 899.35

891.95 891.95 894.29 ex 894.2 897.32 897.32 899.36 ex 899.37

891.99 891.99 894.31 894.31 897.33 897.33 899.37 ex 899.37

894.33 894.33 897.41 897.41 899.39 899.39

892.12 892.12 894.35 894.35 897.49 897.49 899.41 899.41

892.13 892.13 894.37 894.37 899.42 899.42

892.14 892.14 894.39 894.39 898.13 898.13 899.49 899.49

892.15 892.15 894.41 894.41 898.15 898.15 899.61 899.61

892.16 892.16 894.45 894.45 898.21 ex 898.23 899.63 899.63

892.19 892.19 894.49 894.49 898.22 ex 898.23 ex 899.66

892.21 892.21 894.6 894.6 898.23 ex 898.23 899.65 899.65

892.29 892.29 894.71 894.71 898.24 898.24 899.66 ex 899.66

892.41 892.41 894.72 894.72 898.25 898.25 899.67 899.67

892.42 892.42 894.73 894.73 898.26 898.26 899.69 899.69

892.81 892.81 894.74 894.74 898.29 898.29 899.71 899.71

892.82 892.82 894.75 894.75 898.41 ex 898.42 899.72 899.72

892.83 892.83 894.76 894.76 898.43 ex 898.42 899.73 ex 899.79

892.84 892.84 894.77 894.77 898.45 ex 898.42 899.74 899.74

892.85 892.85 894.78 894.78 898.51 ex 898.42 899.79 ex 899.79

892.86 892.86 894.79 894.79 898.59 ex 898.42 899.81 899.81

892.87 892.87 ex 898.44 899.82 899.82

892.89 892.89 895.11 895.11 ex 898.46 899.83 899.83

895.12 895.12 ex 898.49 899.84 899.84

893.11 893.11 895.21 895.21 898.61 ex 898.42 899.85 899.85

893.19 893.19 895.22 895.22 898.65 ex 898.42 899.86 899.86

893.21 893.21 895.23 895.23 898.67 ex 898.42 899.87 899.87

893.29 893.29 895.91 895.91 898.71 ex 898.49 899.88 899.88

893.31 893.31 895.92 895.92 898.79 ex 898.42 899.89 899.89

893.32 893.32 895.93 895.93 ex 898.44 899.91 899.91

893.94 893.94 895.94 895.94 ex 898.46 899.92 899.92

893.95 893.95 ex 898.49 899.94 899.94

893.99 ex 541.99 896.11 896.11 898.9 898.9 899.95 899.95

ex 772.56 896.12 896.12 899.96 899.96

893.99 896.2 896.2 899.11 899.11 899.97 899.97

Section 9 Articles et opérations non classés ailleurs dans la CTCI


911.0 911.0 931.0 931.0 961.0 961.0 971.01 971.01

971.02 971.02

971.03 971.03