DFCGCommission comptable

15 février 2007

Atelier ISAsActivité et projets

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Mission, structure et fonctionnement

Faire entendre le point de vue des préparateurs de comptes français dans la rénovation des ISA

Professionnels (env 20) d’horizons divers s’associant en sous-groupes pour traiter une problématique

Réunions mensuelles pour points d’avancement et partage d’information

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Réalisations 2006 avec livrables

Réponses à 3 exposés sondage– Projet Clarity (principes de développement des normes

d’audit, amélioration de l’intelligibilité, …)– ISA 550 (norme relative aux parties liées)– ISA 600 (norme relative à l’audit des comptes consolidés)

Animation d’une table-ronde à Financium (Nouvelle Europe : quels environnements comptable et fiscal)

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Participation à des groupes de travail au niveau mondial.

Representation letter (co-signée par le dirigeant social et le dirigeant financier) : ISA 580 .

Audit des « service organisations » ( ISA 3402) , qui couvre entre autres les centres de services partagés.

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Réalisations 2007 et sujets d’étude 2008

Animation de deux tables rondes à Financium 2007 (les relations des CAC avec les chargés de la gouvernance, et le problème spécifique de la gouvernance dans les groupes de taille moyenne).

Quality in external auditing : sujet très important sur lequel les bourses de valeur ( donc y compris l’ AMF dans le cadre du I.O.S.C.O.) vont se pencher de plus en plus dans les mois qui viennent……..l’idée sous jacente est qu’il est illusoire de se satisfaire d’un corps de normes IFRS académiquement bien construit si elles sont mal appliquées sur le terrain.

Atelier IFRSActivité et projets

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Mission, structure et fonctionnement

Travail sur des problématiques IFRS actuelles et complexes, en vue de fournir des livrables

Même structure et fonctionnement que l’atelier ISA

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Réalisations 2006 avec livrables

Co-animation avec Mazars de 5 rencontres IAS et PME, pourquoi s’en préoccuper aujourd’hui ?

Réponse au Discussion Paper Rapport de gestion– une première pour la DFCG– une des rares réponses françaises– « au même rang » que celle de notre homologue allemand

Réponse à l’exposé sondage Performance reporting Articles parus dans Analyse financière et Agefi

Hebdo

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Réalisations 2007 avec livrables

Réponse à l’E.D. de l’IASB « IFRS/PME »– Envoyée officiellement à Londres courant Octobre 2007.– Résultat d’une très forte implication de la Commission

Comptable depuis le printemps.– Fait partie des 7 réponses officiellement envoyées par des

institutions françaises à ce jour.– Se poursuivra en 2008 par des travaux complémentaires et

de la communication sur le sujet. Participation à une séance de l’ Académie sur la

convergence IFRS/US Gaaps – Conférence d’une très haute qualité technique à la Bourse le

8 Novembre 2007.– Participation remarquée par les professionnels du chiffre de

la place de Paris de Nicole Rueff & Gérard Emard.