DFT FORMATIONfrancis.tison.free.fr/spip/IMG/pdf/PROGRAMME_2017.pdf · MESURES POUR LES TPE FT ... (JEI) 5. Développement de l'acquisition de véhicules verts 6. Prolongation du CITE

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DFT FORMATION »

Danièle TISON SOPHROLOGUE ESTHETICIENNE et FORMATRICE Francis TISON Agrégé de l’Université Diplômé Expert-Comptable Diplôme Gestion comptable 1033, rue de l’Université 62400 Béthune Siret 341222339 00028 APE 8559A Tel 0321652203 mob 0681520172(D) mob 0680309764(F) Déclaration d’activités formation en cours Courriel : [email protected] site http : francis.tison.free.fr Madame, Monsieur, Dans le cadre de la formation « tout au long de la vie « nous avons mis en place un certain nombre de thèmes d’actualités et prioritaires répondant à vos préoccupations fréquentes A un polycopié synthétique peut être complété une importante documentation numérique qui pourrait constituer une véritable banque de données Dans ce catalogue un certain nombre de thèmes peuvent être pérennisés comme les actualités fiscales du particulier et les actualités juridiques et sociales Nous souhaitons accroitre les expertises de vos collaborateurs pour développer la valeur ajoutée de votre entreprise ou de votre cabinet Nous avons voulu apporter un éclat particulier à la formation par la VAE

Conférencier reconnu par mon professionnalisme depuis plus de 30 ans et mon souhait et de continuer à animer des conférences en parallèle aux formations menant à l’expertise comptable Nous restons à votre entière disposition, pour vous apporter les renseignements complémentaires

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DT ANIMATRICE DANIELE TISON FT ANIMATEUR FRANCI TISON THEMES OBJECTIFS Pages LOIS DE FINANCES et autres actualités fiscales, sociales patrimoniales FT

Pour des commerçants, artisans et professionnels libéraux

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ACTUALITES FISCALES, SOCIALES ET COMPTABLES pour les gestionnaires de patrimoine FT

LES NOUVEAUX ARGUMENTS POUR LES CGPI

• EPARGNE SALARIALE

• PEA PME

• TRANSMISSION DU PATRIMOINE

• PLACEMENTS DIVERS

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Les actualités fiscales, comptables, juridiques, sociales pour cette année 2017 FT

Pour les professionnels de la comptabilité ,de la fiscalité ,du droit en général et les candidats aux examens VAE et autres

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EPARGNE SALARIALE, le BON FILON FT

PEE, Perco ou dispositif 83 sont autant de portes d’entrée dans des entreprises de toutes tailles, qu’il s’agisse de professions libérales, de TPE ou de PME

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LA SOCIETE CIVILE un engouement resté intact FT

On en compterait à ce jour plus d’un million ! Ce succès tient en vérité à des raisons juridiques, économiques et patrimoniales

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LES NOUVELLES MESURES POUR LES TPE FT

Le Gouvernement a pris une initiative en faveur des entrepreneurs afin de les aider dès 2014 dans la création et le financement de leur entreprise.

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Développer sa Culture Juridique FT

- connaître et comprendre l'articulation et les rouages du système judiciaire français

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- expliquer le vocabulaire juridique habituellement utilisé et savoir le traduire en termes usuels

PRENDRE LA PAROLE EN PUBLIC FT DT

Les secrets d’une intervention réussie Quelle attitude adopterez-vous lorsque vous devez intervenir à l’oral ?

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PREVENIR LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX FT DT

Des outils pour agir sur la pénibilité et préserver la santé au travail

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Auto-entrepreneur, EIRL, EURL : Quelles Obligations et Risques Juridiques FT

Comprendre les principales différences juridiques, fiscales et sociales associées à chacune des formes juridiques des entrepreneurs individuels

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Formation à la Comptabilité FT

comprendre la logique générale de la comptabilité - étudier et comptabiliser les différentes écritures - aborder, à travers une présentation générale, les états financiers de synthèse - comprendre l'importance du travail comptable journalier

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Formation au Contrôle de Gestion FT

• acquérir et maîtriser les outils de base du contrôle de gestion

• prévoir, décider et fixer des objectifs pour bâtir des plans d'actions

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POUR UNE TRANSMISSION REUSSIE de votre entreprise FT

Selon une récente enquête, un tiers des personnes interrogées ont commencé leur activité via la reprise d'une entreprise existante (13,4% via la poursuite d'une activité familiale). Toutefois, on constate que le phénomène s'érode. La transmission d'entreprise souvent mal envisagée

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La retraite cela La France termine 13e sur 20 pays dans 31

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se prépare FT

le classement international des systèmes de retraite effectué par le cabinet Mercer, Selon ce cabinet, les meilleurs régimes de retraite sont équilibrés, d'abord, entre système public par répartition, régime complémentaire obligatoire et capitalisation.

Les successions

Depuis deux ans, la France a durci considérablement sa politique en matière de taxation des successions. FT

Vu l’ampleur du déficit budgétaire, les jeunes générations sont déjà criblées de dettes virtuelles. Pour que leur héritage ne se résume pas à un passif, il est temps de prendre ses dispositions. Sachant que l’abattement pour une succession en ligne directe a été réduit à 100.000 euros, il est préférable de s’organiser pour qu’un patrimoine lentement accumulé ne soit pas trop lourdement amputé par les droits de succession

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LE CONTROLE FISCAL : ses nouveautés et vos garanties FT

Événement souvent traumatisant pour le dirigeant d'un TPE ou d'une PME, le contrôle fiscal de l'entreprise est encadré par un certain nombre de règles. Nous abordons les droits les droits du contribuable dans le cadre d'une vérification de comptabilité...

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LES AIDES AUX TPE FT


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Comment manager une entreprise ?

FT

Manager une entreprise demande de nombreuses qualités. Des exigences de comportement, de communication et d’action qui se trouvent multipliées en temps de crise. Plus la situation économique est complexe, plus l’entreprise doit naviguer dans des eaux agitées, plus le rôle du chef d’entreprise est primordial

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PREPAREZ VOS EXAMENS EN TOUTE SERENITE AVEC LA

Étudier, préparer un concours ou un examen peuvent être source de tensions, de stress et de fatigue intellectuelle

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SOPHROLOGIE DT SOPHROLOGIE ET ENTREPRISE DT FT

La compétitivité d’une entreprise et les gains de productivité reposent sur le degré de compétence, de motivation, de dynamisme voire d’enthousiasme de ses collaborateurs. Or les principaux obstacles sur ce chemin de l’enthousiasme résultent des conflits internes…..générateurs de stress.

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Préparer votre notice et votre mémoire d’expertise comptable FT

Rédiger un mémoire c’est un moment difficile et important mais savoir le soutenir avec élégance et efficacité c’est autre chose Pour vous aider à mieux affronter cette épreuve dans les meilleures conditions FRANCIS TISON vous apportera les conseils judicieux d’un professionnel rompu à cet exercice

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Préparer votre DCG DSCG et DEC FT

La VAE n’est pas une formalité et le candidat doit apporter les preuves que tous les référentiels des UV préparées ont été travaillées pendant vos activités précédentes

Convention pour chaque Formation

(Articles L. 6353-1 et L.6353-2 du Code du travail)

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Tarifs de ces formations

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Les actualités fiscales, sociales, et patrimoniales pour l’année 2017

Séance spéciale adhérents OA ou de clients du cabinet

Un après midi ou une soirée placé sous le signe de l’humour et de la vérité politique Les lois récentes risquent de bouleverser votre stratégie d’entreprise et celle de votre patrimoine Cette année 2017 dominée par l’élection présidentielle et je passerai en revue les programmes des principaux candidats sur le plan fiscal, économique et juridique Nous passerons en revue les principales nouveautés de manière simple et pédagogique dans une ambiance adaptée

Venez découvrir le nouveau TANGO fiscal Un pas en avant, deux pas en arrière

Les conséquences pour votre entreprise Voici comment le gouvernement compte s'y prendre pour atteindre cet objectif. 1 Généralisation progressive de l'impôt sur les sociétés à 28% 2. Instauration du prélèvement à la source 3. Renforcement du CICE pour les artisans 4. Reconduction du dispositif Jeunes entreprise innovante (JEI) 5. Développement de l'acquisition de véhicules verts 6. Prolongation du CITE 7. Commerce : création d'un mécanisme d'acompte pour les exploitants de surfaces commerciales 8. Soutien aux zones en difficulté Et aussi... Les conséquences pour votre patrimoine et votre retraite Mes interventions seront enregistrées et un site sera créé pour cette formation et mis à jour jusqu’au 31 DECEMBRE 2017

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Site : http://francis.tison.free.fr/lf2017/ login :

mot de passe : communiqué à votre inscription

Votre dévoué FRANCIS TISON 1033 rue Université 62400 BETHUNE Tel 0680309764 Courriel : [email protected] SITE http://francis.tison.free.fr « Pour réussir dans le monde, retenez bien ces trois maximes : voir, c'est savoir ; vouloir, c'est pouvoir ; oser, c'est avoir. » Alfred de Musset

Animateur FRANCIS TISON Agrégé et EXPERT COMPTABLE ET CONSULTANT EN FORMATION patrimoniale et expertise comptable

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JOURNEE DE FORMATION ACTUALITES FISCALES, SOCIALES ET COMPTABLES pour les gestionnaires de patrimoine

Durant cette journée qui sera exceptionnelle , agrémentée par des vidéos sur des points importants , un enregistrement audio de toute l’intervention et « la cerise sur le gâteau « un site vous sera offert avec une mise à jour jusqu’au 31 décembre 2014 Ces lois traduisent un état d'esprit: une tentative de rééquilibrer l'effort fiscal dans un contexte de croissance fragile. LA LOI DE FINANCES 2017 LES LOIS DE FINANCES RECTIFICATIVE 2016

• LES BONNES ET MAUVAISES SURPRISES

• LA FISCALITE DU PATRIMOINE ALOURDIE LA LOI DE FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE 2017 LES NOUVEAUX ARGUMENTS POUR LES CGPI

• EPARGNE SALARIALE

• PEA PME

• TRANSMISSION DU PATRIMOINE

• PLACEMENTS DIVERS Les questions d’actualité : protection du titre - les associations L’AMF ETC LES EXAMENS OFFICIELS ET LA VAE MASTER PATRIMOINE

Mes interventions seront enregistrées et un site sera créé pour cette formation et mis à jour jusqu’au 31 DECEMBRE 2017

Site : http://francis.tison.free.fr/lf2014/ login : mot de passe : communiqué à votre inscription

Votre dévoué FRANCIS TISON 1033 rue Université 62400 BETHUNE Tel 0680309764 Courriel : [email protected] SITE http://francis.tison.free.fr « Pour réussir dans le monde, retenez bien ces trois maximes : voir, c'est savoir ;

vouloir, c'est pouvoir ; oser, c'est avoir. » Alfred de Musset

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Animateur

FRANCIS TISON Agrégé et EXPERT COMPTABLE ET CONSULTANT EN FORMATION patrimoniale et expertise comptable QUELQUES ASPECTS ADMINISTRATIFS Une attestation de présence individuelle et collective sera préparée par l’organisateur Cette attestation pourra servir pour valider la formation continue obligatoire pour les auditeurs Elle pourra être jointe au livret 2 pour la vae master en patrimoine ATTESTATION DE PRESENCE Nous DFT FORMATION demeurant 1033 RUE de l’UNIVERSITE 62400 BETHUNE ATTESTE par la présente de la réalité des informations portées à votre connaissance

Intitulé formation JOURNEE DE FORMATION ACTUALITES FISCALES, SOCIALES ET COMPTABLES pour gestionnaires de patrimoine

M Mme Melle ………………………………………………………………… Prénom……………………………………………………….. Cabinet ou adresse personnelle…………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. A assisté le ………. De 8H à 12H et de 13h à 17h ou 18h à cette journée de formation Nom et prénom du formateur FRANCIS TISON

Signature du formateur « Par ma signature, j’atteste par le présente avoir effectué la formation ci-dessous nommée »

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SIGNATURE DU STAGIAIRE Par ma signature, j’atteste par le présente avoir reçue la formation ci-dessous nommée »

Pour faire valoir ce que de droit,

Cachet et signature de l’organisme de formation

FEUILLE DE PRESENCE

DFT FORMATION INTITULE DU STAGE Lieu du stage: NOM ET PRENOM ET SIGNATURE DU FORMATEUR EMARGEMENT

DATE DATE DATE DATE

MATIN Après-midi

MATIN Après-midi

MATIN Après-midi

MATIN

NOM DU STAGIAIRE

EMPLOYEUR

De 8h à 12h 13h à 17h De 8h à 12h 13h à 17h De 8h à 12h 13h à 17h De 8h à 12h

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JOURNEE DE FORMATION ACTUALITES FISCALES, SOCIALES ET COMPTABLES

Durant cette journée qui sera exceptionnelle , agrémentée par des vidéos sur des points importants , un enregistrement audio de toute l’intervention et « la cerise sur le gâteau « un site vous sera offert avec une mise à jour jusqu’au 31 décembre 2017 Ces lois traduisent un état d'esprit: une tentative de rééquilibrer l'effort fiscal dans un contexte de croissance fragile. LA LOI DE FINANCES 2017 LES LOIS DE FINANCES RECTIFICATIVE 2016

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• LES BONNES ET MAUVAISES SURPRISES

• LA FISCALITE DU PATRIMOINE ALOURDIE LA LOI DE FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE 2017 DES PRECISIONS JURIDIQUES et SOCIALES DES PRECISIONS COMPTABLES LES EXAMENS OFFICIELS ET LA VAE DEC DSCG DCG

Mes interventions seront enregistrées et un site sera créé pour cette formation et mis à jour jusqu’au 31 DECEMBRE 2017

Site : http://francis.tison.free.fr/lf2017/ login : mot de passe : communiqué à votre inscription

Votre dévoué FRANCIS TISON 1033 rue Université 62400 BETHUNE Tel 0680309764 Courriel : [email protected] SITE http://francis.tison.free.fr « Pour réussir dans le monde, retenez bien ces trois maximes : voir, c'est savoir ; vouloir, c'est pouvoir ; oser, c'est avoir. » Alfred de Musset Animateur FRANCIS TISON Agrégé et EXPERT COMPTABLE ET CONSULTANT EN FORMATION patrimoniale et expertise comptable QUELQUES ASPECTS ADMINISTRATIFS Une attestation de présence individuelle et collective sera préparée par l’organisateur Cette attestation pourra servir pour valider la formation continue obligatoire pour les experts-comptables et commissaires aux comptes Elle pourra être jointe au livret 2 pour la vae DCG , DSCG et bientôt pour le DEC

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ATTESTATION DE PRESENCE Nous DFT FORMATION demeurant 1033 RUE de l’UNIVERSITE 62400 BETHUNE ATTESTE par la présente de la réalité des informations portées à votre connaissance

Intitulé formation JOURNEE DE FORMATION ACTUALITES FISCALES, SOCIALES ET COMPTABLES

M Mme Melle ………………………………………………………………… Prénom……………………………………………………….. Cabinet ou adresse personnelle……………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

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A assisté le ………. De 8H à 12H et de 13h à 17h ou 18h à cette journée de formation Nom et prénom du formateur FRANCIS TISON





FEUILLE DE PRESENCE

DFT FORMATION INTITULE DU STAGE Lieu du stage: NOM ET PRENOM ET SIGNATURE DU FORMATEUR EMARGEMENT

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DATE DATE DATE DATE

MATIN Après-midi

MATIN Après-midi

MATIN Après-midi

MATIN

NOM DU STAGIAIRE

EMPLOYEUR

De 8h à 12h 13h à 17h De 8h à 12h 13h à 17h De 8h à 12h 13h à 17h De 8h à 12h

EPARGNE SALARIALE, le BON FILON POURQUOI : Bien qu’étant un mécanisme collectif l’intéressement offre une certaine souplesse. Il s’appuie sur des critères objectifs et palpables, qui peuvent être trouvés dans une

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petite structure. On peut profiter de l’épargne salariale de manière simple et rapide La LOI MACRON a dynamisé cette forme d’épargne Intérêts pour les participants Compte tenu des décisions récentes, cette mise en place peut constituer une excellente opportunité ON OSE DIRE que l’EPARGNE SALARIALE est un placement hors pair….. ! Programme : C’est une formule qui a beaucoup d’avantages sur le plan fiscal et social. Avec l'accroissement des incitations fiscales, la montée en puissance des Plans d'Epargne d’Entreprise, la question du choix d'un dispositif d'épargne salariale se fait de plus en plus pressante, même pour les PME et TPE.

1° les principes généraux de l’intéressement : A) comment mettre en place un accord d’intéressement

- les critères économiques - les critères juridiques - les critères sociaux

B) Les six pistes pour créer un intéressement : 2° les avantages pour l’entreprise et les salariés :

- pour l’entreprise - pour le salarié

3° Coupler l’intéressement ET l’EPARGNE SALARIALE : 4° les aspects pratiques :

• études de cas réels et usage de la méthode des six pistes…. • études de faisabilité dans votre entreprise : • analyse des différents paramètres susceptibles d’être utilisés.

Approche pédagogique Des cas réels, des statistiques récentes illustreront notre intervention Des polycopiés détaillés, la projection par vidéo-projection de diaporamas, de connexions internet renforceront l’information interactive des participants

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LA SOCIETE CIVILE un engouement resté intact POURQUOI La société civile est depuis quelques années considérée comme un instrument privilégié de détention et de transmission de patrimoine. Cette forme sociale suscite un réel enthousiasme. SOMMAIRE LA SOCIETE CIVILE COMME TECHNIQUE DE GESTION DU PATRIMOINE Notion civile et fiscale de la société Fonction patrimoniale de la société civile LA SOCIETE CIVILE COMME TECHNIQUE DE TRANSMISSION DU PATRIMOINE La société civile, mode d'organisation préfigurant la transmission du patrimoine La société civile, moyen d'atténuer les risques liés à la transmission héréditaire Intérêts pour les participants C’est un aspect pratique pour assurer une meilleure gestion de leur patrimoine On mettre en évidence LES SOLUTIONS POUR DEVELOPPER A LA FOIS UN PATRIMOINE PROFESSIONNEL ET PRIVE Approche pédagogique Des cas réels, des statistiques récentes illustreront notre intervention Des polycopiés détaillés, la projection par vidéo-projection de diaporamas, de connexions internet renforceront l’information interactive des participants

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LES NOUVELLES MESURES POUR LES TPE POURQUOI Pour favoriser le développement des très petites entreprises (TPE), on entend rendre plus lisible la qualité d’artisan et souhaite rapprocher les différents régimes d’entreprises individuelles Intérêts pour les participants Découvrir les nouvelles mesures prévues pour le commerce et l’artisanat Programme

• les projets pour 2017 «il faut encourager une offre commerciale et artisanale diversifiée sur les territoires, adaptée aux besoins des consommateurs, et facilite les parcours des entrepreneurs individuels et des très petites entreprises».

• les différentes aides à la création d’entreprise Où se tourner pour avoir un coup de pouce ? • Les aides fiscales et sociales • Les aides financières


• Les aides européennes • Le manuel de procédures • Organismes et sites


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Développer sa Culture Juridique Objectifs - connaître et comprendre l'articulation et les rouages du système judiciaire français - expliquer le vocabulaire juridique habituellement utilisé et savoir le traduire en termes usuels - comprendre les décisions de justice et les recours possibles - allier la théorie et la pratique Intérêts pour les participants Toute personne souhaitant s’initier à la culture et au vocabulaire juridique Programme Règles du jeu juridiques applicables en France Les traités et directives européens La constitution et les préambules Les lois et règlements nationaux La notion de jurisprudence des tribunaux Explication du vocabulaire juridique usuel Définition et interprétation des termes juridiques à retenir : La contravention, le délit, le crime Le procureur La Cour d'Appel La mise en examen La Cour de Cassation, la Cour d’Assises La procédure contradictoire Le Tribunal Correctionnel Le jugement suspensif, le pourvoi en cassation Le référé

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Le commandement Le Tribunal d'Instance et le Tribunal de Grande Instance Le juge de l'exécution Tribunal compétent en fonction de l'affaire à juger Les atteintes aux biens et aux personnes Les litiges commerciaux, les litiges avec l'administration, les litiges entre la direction et les salariés Le trouble à l'ordre public Rôle des acteurs du droit Les magistrats et les procureurs Les juges et les greffiers La police judiciaire et l'administration pénitentiaire Les avocats Les huissiers et les experts judiciaires Principales procédures judiciaires et décisions de justice De l'assignation au jugement L'exécution des décisions de justice et les délais Les recours possibles


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PRENDRE LA PAROLE EN PUBLIC POURQUOI La prise de parole génère souvent de la peur chez l'orateur. Le cœur qui s'emballe, le cerveau qui s'embrouille et la bouche qui bafouille... Les symptômes de la peur de parler en public sont variés. Tous témoignent d'une certaine angoisse face à la prise de parole, d'un stress qui nuit à l'efficacité du discours et à l'image de l'orateur Animation de réunion : les réunions sont malheureusement trop souvent chronophages par rapport à leur efficacité et aux actions concrètes qu’elles génèrent (ou pas). Réunion mal préparée, participant perturbateur, contenu mal adapté par rapport au public, ordre du jour oublié, supports inexistants, etc. : autant d’erreurs qui nous rappellent qu’animer une réunion ne s’improvise pas ! OBJECTIFS DE LA FORMATION Construire le fil conducteur d’une réunion Maîtriser l’ensemble des techniques de management de réunion Développer son leadership et ses capacités d’animation d’équipe Conduire les débats et mener une réunion efficace Gérer les difficultés relationnelles au sein d’un groupe Faciliter la prise de parole en réunion PROGRAMME DE LA FORMATION 1. Préparer l’animation de la réunion Constituer l’ordre du jour 2. Rédiger un topo de lancement : que dire dès les premières minutes ? 3. Maîtriser les outils d’animation pour conduire la réunion : Faire un tour de table Lancer et alimenter les débats 4. Gérer les collaborateurs difficiles lors d’une réunion

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Identifier les profils difficiles (agressif, bavard, hors-sujet, saboteur, muet) Savoir gérer et manager ces profils difficiles 5. Conclure la réunion Rédiger une synthèse finale Récapituler les actions Faire un compte rendu de la réunion Mesurer l'adéquation entre les objectifs fixés et les résultats obtenus Approche pédagogique Des cas réels, des statistiques récentes illustreront notre intervention Des polycopiés détaillés, la projection par vidéo-projection de diaporamas, de connexions internet renforceront l’information interactive des participants

PREVENIR LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX POURQUOI Le constat fait l'unanimité: stress au travail, violences, harcèlements, conduites addictives Les risques psychosociaux sont une grave menace pour la santé des salariés et, par conséquent, pour la performance des entreprises. La croissance de ces risques au cours de ces dernières années, rend urgente la nécessité de mettre en œuvre des dispositifs de prévention, encore trop partiels à ce jour. La loi sur la réforme des retraites* qui prévoit un certain nombre de mesures concernant la pénibilité au travail. S'appliquant à toute entreprise, sa mise En œuvre se fait à partir du Document Unique** existant. La formation propose une présentation de la loi et un nouvel outil permettant aux entreprises d'assurer un diagnostic, complété par un programme d'actions. La première étape consiste à établir une cartographie précise des risques de pénibilité au travail : repérer les postes concernés, évaluer le niveau de risque, définir le degré d'exposition des salariés, et d'identifier les moyens de prévention existants, ceux à améliorer et à mettre en œuvre. Puis, vient la phase d'élaboration d'une fiche individuelle par salarié exposé aux facteurs de pénibilité. PROGRAMME COMPRENDRE LES RPS

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EVALUER LES RISQUES PLAN DE PREVENTION COMMENT METTRE UN SYSTEME DE VEILLE LES INTERÊTS POUR LES PARTICIPANTS La loi sur la réforme des retraites* qui prévoit un certain nombre de mesures concernant la pénibilité au travail. S'appliquant à toute entreprise, sa mise en œuvre se fait à partir du Document Unique** existant.

Auto-entrepreneur, micro - entreprise EIRL, EURL : Quelles Obligations et Risques Juridiques Pourquoi Comprendre les principales différences juridiques, fiscales et sociales associées à chacune des formes juridiques des entrepreneurs individuels Profil auditeur Entrepreneurs individuels, chargés d’affaires professionnels, conseillers en gestion de patrimoine, toute personne souhaitant maîtriser les régimes juridiques des entrepreneurs individuels Programme

• Caractéristiques générales des différents régimes • Les modes de fonctionnement spécifiques à chacun des régimes

Obligation (ou non) d’ouverture d’un compte bancaire séparé • Des obligations comptables différenciées

Existence (ou non) d’une limitation de responsabilités Application des dispositions relatives aux difficultés de l’entreprise ? Les pouvoirs de chacun

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Le régime fiscal associé à chaque mode d’exercice Le statut social de l’entrepreneur : comparaisons La rémunération de l’entrepreneur L’assiette des cotisations sociales en fonction du régime choisi Le statut du conjoint Panorama des alternatives

• Les facteurs de choix : � protection du patrimoine personnel (et conjoint) � l’optimisation fiscale les nouveautés récentes � la couverture sociale (et la retraite) � les risques associés (droit des tiers, …) � l’évolution prévisible de l’activité

Tableaux comparatifs exhaustifs L’arbre de décision LES INTERÊTS POUR LES PARTICIPANTS Depuis l'entrée en vigueur du régime de l'auto-entrepreneur, bon nombre de créateurs se posent légitimement la question de savoir s'il faut parier sur la simplicité et les charges allégées de l'auto-entreprise ou au contraire assurer ses arrières en créant d'entrée de jeu une activité d'indépendant sur le modèle classique de la profession libérale ou de l'entreprise individuelle notamment. Vers un statut unique de l'entreprise individuelle ?

Formation à la Comptabilité Objectifs - comprendre la logique générale de la comptabilité - étudier et comptabiliser les différentes écritures - aborder, à travers une présentation générale, les états financiers de synthèse - comprendre l'importance du travail comptable journalier

Profil auditeur Toute personne ayant peu ou pas de connaissances comptables ou des services comptables désirant approfondir ses connaissances et acquérir une bonne compréhension de la logique générale de la comptabilité Module 1 : La comptabilité, son cadre institutionnel et ses principes de base - 2 jours Les sources du droit comptable : Le code du commerce

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Les sociétés commerciales Le code général des impôts Les principes comptables : régularité, sincérité, prudence, permanence des méthodes... Les dispositions générales de la comptabilité : La normalisation comptable Les normes comptables L’organisation de la comptabilité Les principes de base de la comptabilité L'entreprise et la comptabilité : analyse de la situation patrimoniale, analyse du résultat L'analyse de la situation : le bilan, analyse de l'actif et du passif, évolution L'analyse des opérations d'exploitation : analyse des charges et produits, analyse du compte de résultat Module 2 : Le plan comptable, le principe de la partie double et les enregistrements comptables des écritures courantes - 2 jours Traduction des modèles comptables Caractéristiques du plan comptable Principe de codification Principe de la partie double Le journal, le grand livre, la balance Les enregistrements comptables des écritures courantes : les achats et ventes, les rabais, remises et ristournes, les retours, les frais sur achats, les avances fournisseurs et clients ... La TVA : plan des comptes et mécanismes, comptabilisation, cessions d'immobilisations, TVA intra-communautaire Module 3 : Les enregistrements comptables en cours d'exercice - 2 jours Les salaires : Composition de la rémunération Les retenues, les charges patronales, comptabilisation Les impôts et taxes : La taxe professionnelle, l'investissement construction La taxe sur les véhicules... La gestion des règlements et encaissements : Effets à payer, effets à recevoir, effets impayés Gestion des banques (état de rapprochement)

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Les immobilisations : acquisitions, cessions, particularités Les titres (valeur mobilières de placement) : définition, évaluation, revenus, cessions Les emballages : définition, enregistrement, les consignations (différence) Module 4 : Les travaux d'inventaire et de fin d'exercice - 2 jours Prescriptions légales et organisation comptable Les stocks et en-cours : les règles d'évaluation, les écritures de fin d'exercice La régularisation des charges et produits Les amortissements : calcul de l'amortissement linéaire, dégressif, dérogatoire Approche de l'amortissement par les composants Les provisions : stocks, créances, portefeuille, risques et charges L'impôt sur les bénéfices : résultat comptable et résultat fiscal Calcul et paiement Comptabilisation La participation : la valeur ajoutée, calcul de la provision Module 5 : La pratique de la liasse fiscale - 2 jours Présentation générale de la liasse fiscale Les tableaux et les documents de synthèse Préparation de la liasse fiscale Les états de nature comptable : les états 2050 à 2057 Etude des états de nature fiscale : les états 2058 à 2059 D La déclaration 2065 des résultats Les recoupements avec les tableaux de la liasse et ses compléments L'annexe légale Module 6 : Exercice général d'application à partir d'un logiciel comptable - 2 jours Module 7 : Découverte de l'analyse financière et des Normes IFRS - 2 jours Le tableau des soldes intermédiaires de gestion La capacité d'autofinancement Le fonds de roulement, le besoin en fonds de roulement, la trésorerie Les ratios usuels de structure et d'activité Les normes IFRS :

• le contexte • différences avec la comptabilité générale

Evolution et perspective de la comptabilité

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Formation au Contrôle de Gestion Objectifs - acquérir et maîtriser les outils de base du contrôle de gestion - prévoir, décider et fixer des objectifs pour bâtir des plans d'actions - adapter un système de mesure et de contrôle des résultats aux besoins sectoriels et/ou de l'organisation et mettre en place des actions correctives - faire progresser le système d'information de gestion Pré-requis

• avoir des connaissances comptables

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Profil auditeur • responsables opérationnels, assistants du contrôleur de gestion souhaitant

actualiser ou renforcer leurs compétences pour mieux piloter leur activité Animateur FRANCIS TISON EXPERT COMPTABLE professeur de contrôle de gestion en DCG DSCG Programme Module 1 - Définir et situer le contrôle de gestion dans le système d’information et de gestion de l’entreprise - 2 jours Le contrôle de gestion comme processus : cycle de planification, de mesure et de contrôle de gestion Les composantes du contrôle de gestion : Objectifs, moyens, résultats Articulation et interaction du contrôle de gestion avec la stratégie, la structure et la culture d’entreprise La planification stratégique Les outils du contrôle de gestion L’incidence du contrôle de gestion sur les choix de l’organisation Le métier de contrôleur de gestion Module 2 - Les outils de la comptabilité analytique - 2 jours Objectifs de la comptabilité analytique d’exploitation Les méthodes de classification des coûts Les coûts de revient complets : Analyse des coûts directs et indirects La logique des sections, des unités d’œuvre et des clés de répartition Domaine d’application et insuffisances de la méthode L’analyse par la variabilité des charges :

• logique des coûts fixes et coûts variables • analyses différentielles et seuil de rentabilité / point mort • imputation rationnelle des coûts fixes

L’apport du direct costing Module 3 - L’Activity Based Costing - Le contrôle des frais généraux - 2 jours Les insuffisances de la comptabilité de gestion «classique» L'intérêt de la comptabilité par activité dans le contrôle des coûts La mise en œuvre de la comptabilité par activité :

• enjeux stratégiques • conséquences pour l’organisation

La méthode ABC Les enjeux liés à la maîtrise des frais généraux Méthodologie d’optimisation Systèmes de mesure de la performance :

• analyse de la valeur

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• méthode BBZ (Budget Base Zéro) Module 4 - Fixer des objectifs et élaborer des budgets - 2 jours La planification et le processus budgétaire Les étapes et les acteurs de la procédure budgétaire L’articulation budgétaire : des budgets des ventes aux budgets de synthèse Le calendrier budgétaire : synchronisation et itération Les budgets par centres de responsabilité :

• définition et rôles • problème particulier de la valorisation des cessions internes

La consolidation budgétaire La négociation budgétaire :

• le dialogue avec les opérationnels • les différentes étapes • arbitrages finaux

Module 5 - Suivre, contrôler et analyser les écarts budgétaires - 2 jours Les fondements et les modalités du contrôle budgétaire Les préalables à l’analyse des écarts : Budget flexible Structure gigogne des responsabilités Généralités sur les écarts Les coûts standards (ou coûts pré-établis) L’analyse des écarts : La notion d'écarts d'incorporation Décomposition en sous-écarts Écarts sur charges directes et indirectes Les différents domaines d’application du contrôle budgétaire Module 6 - Mettre en place et utiliser le tableau de bord de gestion - 2 jours La place du tableau de bord dans le système de gestion La logique stratégie / objectifs / missions / plans d’action / budgets Le tableau de bord comme outil de pilotage L’identification des indicateurs pertinents de performance et de pilotage Sélection et validation des indicateurs choisis Le tableau de bord comme outil décisionnel : Seuils d’alerte

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Décisions correctives La présentation matérielle du tableau de bord de gestion Module 7 - La gestion des investissements et la gestion de projet - 2 jours Gérer et examiner les critères de choix des investissements Définition d’un projet d’investissement Flux prévisionnels à prendre en compte Analyse de la rentabilité prévisionnelle (Pay Back, TRI, VAN) Contrôle et suivi Contrôler la gestion de projet : Les différents types de projet Les résultats attendus : coûts, délais, qualité Méthodes de planification Suivi et contrôle des moyens utilisés Synthèse et bilan de la formation

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POUR UNE TRANSMISSION REUSSIE de votre entreprise La transmission d’entreprise met en œuvre toute une série de mécanismes. Ils s’interconnectent, parfois s’opposent. Autant de questions techniques, souvent complexes, auxquels sont confrontés cédants et repreneurs Tout le monde s'accorde à le dire : 500 à 700 000 entreprises seront à vendre dans les 10 prochaines années. Mais la grande majorité de ces entreprises sont de très petites structures qui n'emploient pas ou peu de salariés. Seulement 5 ou 6 % d'entre elles sont des PME de plus de 20 salariés, celles qui intéressent le plus grand nombre de repreneurs. Programme

1. Préparer la transmission de son entreprise en cas de cession 2. Préparer la transmission de son entreprise par succession 3. Comment mieux valoriser mon entreprise ? 4. Comment mieux vendre et à qui vendre ? 5. comment mieux utiliser les atouts fiscaux et juridiques du moment ? 6. synthèse finale avec des cas réels

LES INTERÊTS POUR LES PARTICIPANTS

Il concerne le moment où la cession de l'entreprise doit se produire. On met trop souvent en parallèle l'âge du dirigeant (et son prochain départ à la retraite) avec la cession de l'entreprise. C'est à mon sens une erreur. Pourquoi une entreprise serait-elle "vendable" du seul fait de l'âge de son dirigeant ? Une entreprise devrait être cédée au "bon moment", qui dépend avant tout de son marché, de ses produits et de ses perspectives de développement. Lorsqu'un dirigeant attend l'âge de la retraite pour penser à la transmission de son entreprise, une fois sur deux, elle ne vaut plus rien !

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La retraite cela se prépare Pourquoi ? C'est devenu un mal français... Nos systèmes de retraite ont besoin d'être réformés à intervalles réguliers. La faute à l'importance des efforts à consentir pour les sauver. Elle est telle que les gouvernements qui se succèdent ont du mal à faire avaler la pilule en une fois Mais, peu à peu, le cap des économies est tenu : les pensions vont être liquidées de plus en plus tard pour les générations aujourd'hui dans la force de l'âge, et les cotisations vont augmenter pour contrebalancer les départs massifs depuis une dizaine d'années qui plombent le rapport démographique des régimes. Enfin, les retraités actuels vont aussi subir un coup de rabot sur leurs avantages fiscaux, sans oublier un gel des pensions au début de 2014 Rapport démographique : 1,3 cotisant actif pour 1 retraité, en 2013….. ! PROGRAMME

� L’état des lieux au niveau des retraites du régime général et des non-salariés

� Les décisions récentes � Les moyens privés et professionnels pour améliorer sa retraite � Des solutions pratiques adaptées

Intérêts pour les participants Les scénarios pour 2020 ne sont guère réjouissants et les indépendants ont besoin de prendre des dispositions rapidement Le système de retraite français mal noté

La France termine 13e sur 20 pays dans le classement international des systèmes de retraite effectué par le cabinet Mercer, En tête du palmarès on trouve le Danemark, suivi par les Pays-Bas et l'Australie. L'Hexagone se retrouve derrière l'Allemagne, les États-Unis mais aussi le Chili. En queue de peloton sont relégués la Corée du Sud, l'Inde et l'Indonésie.


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Les successions

Pourquoi

Depuis deux ans, la France a durci considérablement sa politique en matière de taxation des successions. Les retraités français vivent de plus en plus vieux et, globalement, plutôt en bonne santé. « L’état de santé d’une personne de 70 ans, aujourd’hui, n’a plus rien de commun avec ce qu’on pouvait voir il y a cinquante ans ». Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, l’espérance de vie a progressé sans interruption en France. En 2010, elle était de 84,6 ans pour les femmes, ce qui place notre pays dans le peloton de tête européen juste derrière la Suisse (84,8 ans) et l’Espagne (85,3 ans). Chez les hommes, c’est un peu moins favorable, avec une espérance de vie de 78 ans. Programme Lorsque l'on évoque la thématique de la transmission du patrimoine, les conseils (et les personnes concernés par ces questions) ont deux réflexes : La donation aux enfants et l'assurance vie. Deux mécanismes particulièrement efficaces et pertinents pour : Réduire l'actif taxable aux droits de succession lorsque l'on évoque les donations aux présomptifs héritiers (le plus souvent [...]

• Les diverses donations • Une fiscalité de plus en plus contraignante qui limite les stratégies de

transmission. « Il faut mieux donner la main chaude que la main froide »

• L’assurance vie • Les familles recomposées : les solutions • Cadeaux de Noel : Donation (don manuel) ou cadeau ? Quelles

différences ? • En famille : comment régler ses litiges

Intérêts pour les participants Droits de succession : les héritiers français surtaxés Au final, on se retrouve avec un système qui s'est considérablement alourdi au fil du temps et qui ne favorise plus les transmissions anticipées de patrimoine puisque tous les avantages liés aux donations ont été supprimés ou presque, à l'exception de ceux prévus en faveur des donations d'entreprise

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LE CONTROLE FISCAL : ses nouveautés et vos garanties Objectif : Faire découvrir que le contrôle en général est une fonction indispensable. Faire vivre un contrôle fiscal sans en oublier de parler des mesures préventives pour éviter les redressements. Programme : La loi prévoit un certain nombre de règles qui s'imposent à l'Administration Fiscale. La fiscalité française repose sur un système déclaratif : les contribuables déclarent leurs revenus sur leur propre responsabilité. , Pour vérifier l'exactitude de vos déclarations, le fisc dispose de plusieurs cordes à son arc. Pour les non salariés : le calcul des revenus est issu d'une comptabilité qu'il faut parfois vérifier. 1. Les mesures de sécurité fiscale pour vous permettre de vous apporte; le MAXIMUM de quiétude. 2. Comment l'Administration choisit les entreprises et les personnes à vérifier ? 3. La place de l'organisme agréé et de l'assistant technique (inspecteur des Impôts) attaché à cette institution 4. Les différentes formes de contrôle : - Le contrôle sur pièces. - La vérification de comptabilité à l'examen contradictoire de l'ensemble de votre situation personnelle. 5 Comment se déroule une vérification de comptabilité .Au 1er janvier 2014, vous aurez l'obligation de présenter une comptabilité informatisée 6. Vos recours possibles en cas de désaccord avec les conclusions du vérificateur 7 Réflexions pratiques : Sur le développement des procédures informatiques Les résultats des redressements effectués au cours des trois dernières années.

Intérêts pour les participants

Ces mesures s'appliqueront aux avis de vérification de comptabilité adressés à partir du 1er janvier 2017. Elles concernent donc la comptabilité des exercices 2016, 2015 et 2014, voire les exercices antérieurs en cas de report de déficits..Les adhérents d’organismes agréés bénéficient de certaines dispositions plus favorables

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LES AIDES AUX TPE POURQUOI Pour favoriser le développement des très petites entreprises (TPE), Sylvia Pinel entend rendre plus lisible la qualité d’artisan et souhaite rapprocher les différents régimes d’entreprises individuelles PROGRAMME

• Sylvia Pinel présente ses mesures pour l'artisanat, le commerce et les TPE

• Entrepreneurs : un nouveau site pour un accès plus aisé au financement • Renforcer la compétitivité des entreprises du commerce • Les nouvelles réglementations fiscales et sociales pour les TPE en 2014 • Le portail des aides

Intérêts pour les participants

La volonté d'offrir la possibilité à toutes les formes de commerce de se développer de façon équilibrée. La France est riche d'une grande diversité commerciale qui s'exprime par de multiples formats (marché, GMS, grands magasins...) de multiples canaux (magasins, internet, VAD...) et de multiples modes d'organisation (franchise, réseau intégré, indépendant...). Pour garantir un maillage territorial équilibré de cette diversité, préserver le commerce de centre-ville et le commerce rural, les outils de régulation en matière d'urbanisme commercial vont être adaptés.

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Comment manager une entreprise ? Pourquoi Manager une entreprise demande de nombreuses qualités. Des exigences de comportement, de communication et d’action qui se trouvent multipliées en temps de crise. Plus la situation économique est complexe, plus l’entreprise doit naviguer dans des eaux agitées, plus le rôle du chef d’entreprise est primordial Programme 4 règles à suivre pour manager une entreprise en temps de crise Manager une entreprise demande de nombreuses qualités. Des exigences de comportement, de communication et d’action qui se trouvent multipliées en temps de crise. Plus la situation économique est complexe, plus l’entreprise doit naviguer dans des eaux agitées, plus le rôle du chef d’entreprise est primordial. Voici quatre règles indispensables pour être un bon entrepreneur en période difficile.

• Analyser la situation réelle de l’entreprise pour rebondir

• Fixer des objectifs clairs

• Favoriser la communication et la cohésion avec les équipes Une seule solution efficace : la communication. Ce terme englobe de nombreuses réalités managériales : communiquer c’est informer, clarifier, pour associer, motiver ou encore rassurer etc. La communication est l’outil du manager par excellence. Elle évite les risques d’incompréhension, de malentendus etc. En soignant son discours, en utilisant le dialogue à bon escient, le chef d’entreprise témoigne aussi de l’importance qu’il accorde à son équipe dans la réussite de la structure.

• L’humain avant tout Vous êtes en contact avec les chiffres, les tableaux, les résultats… Pourtant, la clé de la réussite d’une entreprise, d’autant plus en temps de crise, c’est le facteur humain. N’oubliez jamais qu’en face de vous, il y a des hommes et des femmes.

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Intérêts pour les participants Même si les difficultés sont là, les temps de crises sont importants pour assurer la solidité et la durée de votre entreprise. C’est le moment de ressouder vos équipes et de vous recentrer sur l’essentiel. PREPAREZ VOS EXAMENS OU VOS ENTRETIENS EN TOUTE SERENITE AVEC LA SOPHROLOGIE Animatrice DANIELE TISON POURQUOI La préparation aux examens est une période importante, visant à accéder à la réussite. Elle nécessite l'appui de certaines facultés comme la concentration et une forte mémorisation. Cet apprentissage peut être une source d'angoisses, dont la pression semble progresser aussi rapidement que l'échéance approche. C'est pourquoi, la sophrologie propose certaines méthodes douces telles que la "relaxation" et la "visualisation", afin de gérer au mieux les tensions, et optimiser les fonctions intellectuelles. L'examen est une épreuve que subit le candidat dans le but d'évaluer ses aptitudes. Son passage est souvent vécu comme une situation anxiogène et stressante, dont l'intensité varie selon les individus. Les démarches mises en œuvre vers la réussite sont fréquemment associées à des pressions internes, qu'il est parfois difficile de maîtriser. PROGRAMME Certains procédés de la sophrologie, comme la "relaxation" et la "visualisation", visent à gérer de manière naturelle cette étape liée à un état d'inquiétude, en réduisant les effets causés par le stress. Voici quelques notions afin de s'y initier. Commencez par inspirer lentement et profondément en gonflant la paroi abdominale, puis expirer calmement en rentrant progressivement le ventre. Appliquez ensuite la technique de "visualisation", en formulant des mots positifs (détente, sérénité...) sur le temps d'expiration. Ce procédé serait idéal s'il est appliqué durant cinq bonnes minutes par jour. Il peut être répété aussi souvent que nécessaire. Cette méthode aspirant à ressentir une détente physique et mentale, afin de se retrouver dans de meilleures dispositions le jour de l'examen. Pour conclure, la préparation aux examens est une phase charnière, sollicitant de nombreuses fonctions de notre organisme. De par ce fait et l'importance de l'enjeu, cette période peut être à

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l'origine d'angoisses et de tensions. Les méthodes de relaxation et visualisation offertes par la sophrologie, permettent de lutter contre ce malaise et d'optimiser ses capacités mentales. On vous communique deux sites qui témoignent de la réussite de cette technique pour la préparation aux examens

http://www.youtube.com/watch?v=_owJQ4qEm94 extrait JT FR2 2013 DANIELE TISON prévoit une dizaine de séances d’une heure par groupe ou en individuel Prix 40 euros en individuel de l’heure + frais de déplacements Prix 100 euros en groupe de l’heure (5 à 10 personnes) + frais de déplacements SOPHROLOGIE ET ENTREPRISE Animatrice DANIELE TISON Pourquoi A chaque changement, chaque choc, chaque rupture dans ses habitudes, l'être humain subit un stress. C'est à dire un ensemble de pressions qui induit des adaptations physiques et psychiques plus ou moins réussies. Or si le stress est inévitable et même nécessaire pour dynamiser l'être humain (c'est son moteur pour entreprendre), l'excès ou la mauvaise gestion du stress ont des répercutions sur le comportement humain. Des facultés physiques et mentales peuvent être altérées. Des pertes de mémoire, des troubles de concentration, et des manifestations somatiques (maux de tête, fatigue, douleurs…) peuvent apparaître. La performance d'une entreprise dépend directement de l'esprit et de l'attitude de communication qui règne au sein de son personnel. Ce n'est pas d'aujourd'hui que des entrepreneurs visionnaires ont perçu que rien de performant ne pouvait se faire sans l'adhésion des hommes et des femmes de l'entreprise. D'où il ressort à l'évidence que la compétitivité d'une entreprise et les gains de productivité reposeront de plus en plus sur le degré de compétence, de motivation, de dynamisme, voire d'enthousiasme des collaborateurs et collaboratrices de l'entrepreneur. Programme et objectifs ►Amélioration de ses facultés intellectuelles : mémoire, concentration, créativité, prise de décisions. ►Augmentation de la confiance en soi pour surmonter ses blocages, maîtriser ses émotions et son expression en entretien, en réunion…, gagner en autonomie, en persévérance.

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►Renforcement de sa faculté d’adaptation aux circonstances nouvelles(négociation, réorganisation, décalages horaires…) ►Augmentation de ses capacités relationnelles : l’attention, l’écoute, la compréhension, le contrôle de soi, le dialogue, la gestion des conflits. ►Accroissement de son tonus et de son seuil de résistance à la fatigue, au surmenage et au stress ►Maintien de son état de bonne santé donc diminution de l’absentéisme EN CONCLUSION La pratique de la Sophrologie Caycédienne contribue à favoriser la motivation et l’esprit d’équipe. Elle donne à chaque personne les moyens d’être plus calme, plus équilibré et donc plus disponible, permettant ainsi d’améliorer les relations des salariés entre eux et de les aider à mieux travailler ensemble ce qui contribue à améliorer la productivité de l’Entreprise Stage de trois jours non consécutifs POUR UN GROUPE DE 10 PERSONNES AU MAXIMUM PRIX 3000 EUROS Préparation à la NOTICE POUR LE MEMOIRE DU DEC

CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE (Articles L. 6353-1 et L.6353-2 du Code du travail)

Nom de l’entreprise et

Adresse de l’entreprise (ci-après dénommé le bénéficiaire)

Nom de l’organisme de formation DFT FORMATION Numéro de déclaration d’activité de l’organisme de formation : …………………..

Numéro SIREN de l’organisme de formation : 34122233900028……………………………………... et

Adresse de l’organisme de formation

1033 RUE UNIVERSITE 62400 BETHUNE

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I – OBJET, NATURE, DUREE ET EFFECTIF DE LA FORMATIO N L’action de formation doit rentrer dans l’une ou l’autre des catégories prévues à l’article L.6313-1 de la sixième

partie du Code du travail.

En application de l’article L. 6353-1 du Code du travail, les actions de formation professionnelle mentionnées à

l’article L. 6313-1 du Code du travail doivent être réalisées conformément à un programme préétabli qui, en fonction

d’objectifs déterminés, précise les moyens pédagogiques, techniques et d’encadrement mis en œuvre ainsi que les

moyens permettant de suivre son exécution et d’en apprécier les résultats.

Le bénéficiaire entend faire participer une partie de son personnel à la session de formation professionnelle organisée par l’organisme de formation sur le sujet suivant :

Intitulé de l’action de formation : PREPARATION A LA NOTICE DU MEMOIRE DU DEC .………… ……………………………

Le programme détaillé de l’action de formation est explicité ci-dessous ou figure en annexe de la présente convention. Le nombre total des participants à cette session ne pourra excéder : …10. Date de la session : du .1... / .... / .... au …. / .... / …. (Préciser le nombre d’heures et /ou de jours de form ation à réaliser ) Nombre d’heures par stagiaire : …20H………………. Horaires de formation : …………………...…………. Lieu de la formation : variable

II – ENGAGEMENT DE PARTICIPATION

Le bénéficiaire s’engage à assurer la présence d’un (des) participant(s) aux dates, lieux et heures prévus ci-dessus. Le(s) participant(s) sera (seront) : ………………………… Fonction : ………………………

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III – PRIX DE LA FORMATION Le coût de la formation, objet de la présente, s’élève à :

…2000……..euros HT + T.V.A. 19,6 % = ………2000……………. Euros (art 251B du CGI)

ou ……… euros net de taxe (en cas de demande d’exonération de TVA validée par le formulaire fiscal N° 3511)

(Préciser le coût par heure ou par jour de formation ) soit 100 euros /heure

Cette somme couvre l’intégralité des frais engagés de l’organisme de formation pour cette session. Indiquer les conditions de paiement (à l’inscription, à réception de la facture…)

IV – MOYENS PEDAGOGIQUES ET TECHNIQUES MIS EN ŒUVRE

Voir annexes

V – MOYENS PERMETTANT D’APPRECIER LES RESULTATS DE L’ACTION

A préciser par l’organisme de formation et nous retourner les éléments écrits L’acceptation par le jury national de l’expertise comptable sera l’objectif de cette formation

L’appréciation des résultats doit pouvoir se faire à travers la mise en œuvre d’une procédure d’évaluation qui permette de déterminer si le stagiaire a acquis les connaissances ou les gestes professionnels dont la maîtrise constitue l’objectif initial de l’action. Les procédures d’évaluation peuvent se concrétiser par des tests réguliers de contrôle de connaissances, des examens professionnels, des fiches d’évaluation ou des entretiens avec un jury professionnel.

VI – SANCTION DE LA FORMATION En application de l’article L. 6353-1 du Code du travail, à l'issue de la formation, le prestataire délivre au stagiaire une attestation mentionnant les objectifs, la nature et la durée de l'action et les résultats de l'évaluation des acquis de la formation.

VII – MOYENS PERMETTANT DE SUIVRE L’EXECUTION DE L’ACTION

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Il est communément admis pour les stages en présentiel, les feuilles de présence (cf. états d’émargement type rédigés par le Service régional de contrôle) signées par les stagiaires et le ou les formateurs et par demi-journée de formation, l’objectif étant de justifier la réalisation de la formation. De plus, le suivi peut également, dans certains cas, être justifié à l’aide de documents tels que rapports, mémoires ou compte rendus.

VIII – NON RÉALISATION DE LA PRESTATION DE FORMATIO N

En application de l’article L. 6354-1 du Code du travail, il est convenu entre les signataires de la présente convention, que faute de réalisation totale ou partielle de la prestation de formation, l’organisme prestataire doit rembourser au cocontractant les sommes indûment perçues de ce fait.

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IX –DEDOMMAGEMENT, REPARATION OU DEDIT

A préciser par l’organisme de formation et l’entreprise bénéficiaire En cas de renoncement par l’entreprise bénéficiaire à l’exécution de la présente convention dans un délai de 15…..jours avant la date de démarrage de la prestation de formation, objet de la présente convention, l’entreprise bénéficiaire s’engage au versement de la somme de …500…Euros à titre de (dédommagement, réparation ou dédit : à préciser) . Cette somme de …..Euros n’est pas imputable sur l’obligation de participation au titre de la fo rmation professionnelle continue de l’entreprise bénéficiaire et ne peut faire l’objet d’une demande de remboursement ou de prise en charge par l’OPCA. En cas de renoncement par l’organisme de formation à l’exécution de la présente convention dans un délai de 15…..jours avant la date de démarrage de la prestation de formation, objet de la présente convention, l’organisme de formation s’engage au versement de la somme de …500…Euros à titre de (dédommagement, réparation ou dédit : à préciser) . En cas de réalisation partielle (préciser le nombre d’heures ou de jours de formati on à réaliser ainsi que le coût par heure ou par jour de formation) , l’entreprise bénéficiaire ou/et l’organisme de formation (préciser le ou les cocontractants concernés) s’engagent au versement des sommes (préciser le montant ou le pourcentage du montant total de la pr estation) au titre de (dédommagement, réparation ou dédit : à préciser) . Cette somme de …..Euros n’est pas imputable sur l’o bligation de participation de l’employeur au titre de la formation professionnelle continue et n e peut faire l’objet d’une demande de remboursement ou de prise en charge par l’OPCA. Celle-ci est spécifiée sur la facture et ne doit pa s être confondue avec les sommes dues au titre de la formation. Seul le prix de la prestation réalisée partiellemen t est facturé au titre de la formation professionnelle .

X – LITIGES

Le tribunal de grande instance de BETHUNE SERA COMPETENT EN CAS DE CONFLIT Fait à ……………….., en deux exemplaires Le L’entreprise bénéficiaire L’organisme de formation Cachet, nom, qualité et signature Cachet, nom, qualité et signature

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Annexes à la convention Annexe 1 : fiche pédagogique et programme de l’action Annexe 2 fiche inscription Annexe 3 : attestation de présence individuelle

Fiche pédagogique Formation à la préparation de la NOTICE POUR LE mémoire du DEC (diplôme d’expertise comptable) OBJECTIFS PEDAGOGIQUES

Que le candidat obtienne son agrément

Prérequis ou public concerné

Etre en mesure de se présenter aux épreuves finales du DEC

Programme

Apporter une procédure ou une proposition nouvelle susceptible de profiter à l’amélioration du métier d’expert comptable

Moyens pédagogiques

Internet recherches documentaires Correction et suivi fonds et forme Messages audio Rencontres physiques Des soutenances orales avec enregistrement Conversations et rencontres seront toutes enregistrées Site spécifique

Moyens d’évaluation et techniques mises en œuvre

Contrôle permanent de FRANCIS TISON membre du JURY

Noms et qualités des animateurs

Francis TISON Agrégé UNIVERSITE EXPERT COMPTABLE DIPLOME DE GESTION COMPTABLE MEMBRE DE LA COMMISSION FORMATION OEC 59 62

Durée totale de l’action en heures Période ou dates

Environ 20 heures à 30 heures pour l’animateur En effet l’animateur s’engage en cas d’ajournement lors de la présentation à poursuivre sans surplus jusque la complète réussite de cette NOTICE .

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Formation à la préparation de la notice pour agrément pour la rédaction du mémoire du DEC (diplôme d’expertise comptable) Ce SUIVI et cette formation seront assurés par FRANCIS TISON professeur agrégé et diplômé expertise comptable et de gestion comptable , membre du jury national de cette épreuve depuis 1980 et qui a fait soutenir plus de 500 mémoires Rédiger un mémoire c’est un moment difficile et important mais savoir le soutenir avec élégance et efficacité c’est autre chose Pour vous aider à mieux affronter cette épreuve dans les meilleures conditions FRANCIS TISON vous apportera les conseils judicieux d’un professionnel rompu à cet exercice Programme La notice nécessite environ 80 H de préparation Le candidat doit choisir un thème qu’il peut associer à un dossier dans son portefeuille de clients.

• Recherches documentaires sur le thème choisi par le candidat • De vous accompagner dans la rédaction de la notice sur le fonds et

sur la forme • Des échanges permanents par courriels et téléphone • Mise à disposition d’un site mis a jour quotidiennement • Bien nourrir votre bibliographie (importante pour avoir un 4.1) • Deux rencontres présentielles sont prévues • Notre travail doit aboutir à un agrément 4.1 voire 4.2 lors de la

première présentation mais se poursuivrait sans surplus en cas d’exigences ardues du correcteur « ministériel » .

Facturation

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• Honoraires : Total 2000 euros Paiement à l’inscription 500 euros Le solde en 3 mois à partir du mois suivant l’inscription par virement bancaire de 500 euros

• Frais Déplacements 0,65 le km et frais de restauration sur justificatifs dans une limite de 40 euros

DFT FORMATION 1033, rue de l’Université 62400 Béthune

Tel 03 21 65 22 03 Mobile 06 80 30 97 64 Courriel : [email protected] http ://.francis.tison.free.fr

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Formation à la préparation de la notice pour agrément pour la rédaction du mémoire du DEC (diplôme d’expertise comptable)



NOM ………………………………………………………………………… PRENOM …………………………………………………………………… DATE DE NAISSANCE…………………………………………………. DIPLOMES OBTENUS ………………………………………………….. ………………………………………………………………………………. ADRESSE PERSONNELLE …………………………………………….. ……………………………………………………………………………… NOM DE VOTRE CABINET OU ENTREPRISE …………………… ……………………………………………………………………………… ADRESSE DE VOTRE EMPLOYEUR ……………………………… ……………………………………………………………………………… CETTE FORMATION SERA FINANCEE PAR UN ORGANISME DE FORMATION OUI NON (entourer la réponse) Si oui nom de cet organisme TEL MOBILE PERSONNEL …………………………………………. TEL PROFESSIONNEL ………………………………………………… COURRIEL ………………………………………………………………..

A renvoyer d’urgence à DFT FORMATION FRANCIS TISON 1033

RUE L’Université 62400 BETHUNE

avec le chèque d’acompte de 500 €

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ATTESTATION DE PRESENCE

Nous DFT FORMATION demeurant 1033 RUE de l’UNIVERSITE 62400 BETHUNE ATTESTE par la présente de la réalité des informations portées à votre

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connaissance Intitulé formation notice MEMOIRE dates Rencontres physiques et lieux internet Rencontres

téléphoniques Horaires et temps passé

Nom et prénom du formateur FRANCIS TISON


NOM ET PRENOM DU STAGIAIRE ENTREPRISE




Préparer votre mémoire d’expertise comptable

Convention de formation professionnelle Continue Préparation du MEMOIRE EXPERTISE COMPTABLE

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DFT FORMATION » 1033 RUE UNIVERSITE 62400

BETHUNE

CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE (Articles L. 6353-1 et L.6353-2 du Code du travail)


Adresse de l’entreprise (Ci-après dénommé le bénéficiaire)

Nom de l’organisme de formation DFT FORMATION 1033 RUE UNIVERSITE 62400 BETHUNE

Numéro de déclaration d’activité de l’organisme de formation : numéro de déclaration d’activité : encours de demande » ;…………………..

Numéro SIREN de l’organisme de formation 341222339 00028……………………………...

Et

Adresse de l’organisme de formation 1033 RUE UNIVERSITE 62400 BETHUNE

I – OBJET, NATURE, DUREE ET EFFECTIF DE LA FORMATIO N L’action de formation doit rentrer dans l’une ou l’autre des catégories prévues à

l’article L.6313-1 de la sixième partie du Code du travail.

En application de l’article L. 6353-1 du Code du travail, les actions de formation

professionnelle mentionnées à l’article L. 6313-1 du Code du travail doivent être

réalisées conformément à un programme préétabli qui, en fonction d’objectifs

déterminés, précise les moyens pédagogiques, techniques et d’encadrement mis en

œuvre ainsi que les moyens permettant de suivre son exécution et d’en apprécier les

résultats.

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Intitulé de l’action de formation : …PREPARATION AU MEMOIRE DU DIPLÔME DE L’experti se comptable ….………………………………………

…….……………………………………… Le programme détaillé de l’action de formation est explicité ci-dessous ou figure en annexe de la présente convention. Le nombre total des participants à cette session ne pourra excéder : …10 PERSONNES. Date de la session : du .... / .... / .... au …. / .... / …. (préciser le nombre d’heures et /ou de jours de formation à réaliser) Nombre d’heures par stagiaire : …………………. Horaires de formation : …………………...…………. Lieu de la formation : à définir

II – ENGAGEMENT DE PARTICIPATION Le bénéficiaire s’engage à assurer la présence d’un (des) participant(s) aux dates, lieux et heures prévus ci-dessus. Le(s) participant(s) sera (seront) : ………………………… Fonction : …………………………

………………………… …………………………

………………………… …………………………

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……4000…..euros HT + T.V.A. 19,6 % = …………4000…………. euros

ou ………4000 euros net de taxe (en cas de demande d’exonération de TVA validée par le formulaire fiscal N° 3511)

(préciser le coût par heure ou par jour de formation) 100 euros de l’heure Cette somme couvre l’intégralité des frais engagés de l’organisme de formation pour cette session. Indiquer les conditions de paiement (à l’inscription, à réception de la facture…)


A préciser par l’organisme de formation


A préciser par l’organisme de formation et nous retourner les éléments écrits L’appréciation des résultats doit pouvoir se faire à travers la mise en œuvre d’une procédure d’évaluation qui permette de déterminer si le stagiaire a acquis les connaissances ou les gestes professionnels dont la maîtrise constitue l’objectif initial de l’action. Les procédures d’évaluation peuvent se concrétiser par des tests réguliers de contrôle de connaissances, des examens professionnels, des fiches d’évaluation ou des entretiens avec un jury professionnel. Voir annexes

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VI – SANCTION DE LA FORMATION

A préciser par l’organisme de formation En application de l’article L. 6353-1 du Code du travail, à l'issue de la formation, le prestataire délivre au stagiaire une attestation mentionnant les objectifs, la nature et la durée de l'action et les résultats de l'évaluation des acquis de la formation. L’obtention du diplôme obtenu sera la sanction positive En cas d’ajournement DFT formation poursuivra son accompagnement sans supplément


A préciser par l’organisme de formation Il est communément admis pour les stages en présentiel, les feuilles de présence (cf. états d’émargement type rédigés par le Service régional de contrôle) signées par les stagiaires et le ou les formateurs et par demi-journée de formation, l’objectif étant de justifier la réalisation de la formation. De plus, le suivi peut également, dans certains cas, être justifié à l’aide de documents tels que rapports, mémoires ou compte rendus.

VIII – NON RÉALISATION DE LA PRESTATION DE FORMATIO N En application de l’article L. 6354-1 du Code du travail, il est convenu entre les signataires de la présente convention, que faute de réalisation totale ou partielle de la prestation de formation, l’organisme prestataire doit rembourser au cocontractant les sommes indûment perçues de ce fait.

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A préciser par l’organisme de formation et l’entreprise bénéficiaire En cas de renoncement par l’entreprise bénéficiaire à l’exécution de la présente convention dans un délai de …..jours avant la date de démarrage de la prestation de formation, objet de la présente convention, l’entreprise bénéficiaire s’engage au versement de la somme de ……Euros à titre de (dédommagement, réparation ou dédit : à préciser) . Cette somme de …..Euros n’est pas imputable sur l’o bligation de participation au titre de la formation professionne lle continue de l’entreprise bénéficiaire et ne peu t faire l’objet d’une demande de remboursement ou de prise en charge par l’OPCA. En cas de renoncement par l’organisme de formation à l’exécution de la présente convention dans un délai de …..jours avant la date de démarrage de la prestation de formation, objet de la présente convention, l’organisme de formation s’engage au versement de la somme de ……Euros à titre de (dédommagement, réparation ou dédit : à préciser) . En cas de réalisation partielle (préciser le nombre d’heures ou de jours de formati on à réaliser ainsi que le coût par heure ou par jour de formation) , l’entreprise bénéficiaire ou/et l’organisme de formation (préciser le ou les cocontractants concernés) s’engagent au versement des sommes (préciser le montant ou le pourcentage du montant total de la pr estation) au titre de (dédommagement, réparation ou dédit : à préciser) . Cette somme de …..Euros n’est pas imputable sur l’o bligation de participation de l’employeur au titre de la formation professionnelle continue et n e peut faire l’objet d’une demande de remboursement ou de prise en charge par l’OPCA. Celle-ci est spécifiée sur la facture et ne doit pa s être confondue avec les sommes dues au titre de la formation. Seul le prix de la prestation réalisée partiellemen t est facturé au titre de la formation professionnelle .

X – LITIGES

A préciser par l’organisme de formation les modalités de règlement des litiges. En cas de conflit c’est le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BETHUNE qui sera compéten Fait à ……………….., en deux exemplaires Le L’entreprise bénéficiaire L’organisme de formation Cachet, nom, qualité et signature Cachet, nom, qualité et signature Annexes à la convention

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Annexe 1 : fiche pédagogique et programme de l’action Annexe 2 fiche inscription Annexe 3 : attestation de présence individuelle

Fiche pédagogique Formation à la préparation de la rédaction du mémoire du DEC (diplôme d’expertise comptable) OBJECTIFS PEDAGOGIQUES

Que le candidat obtienne au moins 10 sur 20

Pré requis ou public concerné

Etre en mesure de se présenter aux épreuves finales du DEC

Programme

Apporter une procédure ou une proposition nouvelle susceptible de profiter à l’amélioration du métier d’expert comptable


Internet recherches documentaires Correction et suivi fonds et forme Messages audio Rencontres physiques Des soutenances orales avec enregistrement Conversations et rencontres seront toutes enregistrées Site spécifique


Epreuves blanches avec des experts comptables et des commissaires aux comptes


Francis TISON Agrégé UNIVERSITE EXPERT COMPTABLE DIPLOME DE GESTION COMPTABLE MEMBRE DE LA COMMISSION FORMATION OEC 59 62


Environ 100 heures pour l’animateur

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Formation à la préparation de la rédaction du mémoire du DEC (diplôme d’expertise comptable) Ce SUIVI et cette formation seront assurés par FRANCIS TISON professeur agrégé et diplômé expertise comptable et de gestion comptable , membre du jury national de cette épreuve depuis 1981 et qui a fait soutenir plus de 500 mémoires Rédiger un mémoire c’est un moment difficile et important mais savoir le soutenir avec élégance et efficacité c’est autre chose Pour vous aider à mieux affronter cette épreuve dans les meilleures conditions FRANCIS TISON vous apportera les conseils judicieux d’un professionnel rompu à cet exercice Programme Un mémoire nécessite environ 400 H de préparation Au travers LA LECTURE attentive de votre notice mémoire On vous propose

• Recherches documentaires sur le thème choisi par le candidat • De vous accompagner dans la rédaction du mémoire sur le fonds et

sur la forme • Des échanges permanents par courriels et téléphone • Mise à disposition d’un site mis à jour quotidiennement • Au minimum 4 rencontres présentielles • Quatre soutenances orales seront organisées durant les 8 semaines

précédant cette épreuve orale • En cas d’échec lors d’une soutenance FRANCIS TISON poursuivra

son coaching sans honoraires supplémentaires

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FRANCIS TISON FERA RESSORTIR LES POINTS ESSENTIELS POUR vous aider à mieux le présenter au jury et de pouvoir simuler toutes les questions possibles afin de mieux appréhender les meilleures réponses attendues du jury. UNE FICHE DE PREPARATION à la soutenance sera réalisée

Facturation • Honoraires : Total 4000 euros

Paiement à l’inscription 500 euros Le solde en 7 mois à partir du mois suivant l’inscription par virement bancaire de 500 euros




Formation à la préparation de la rédaction du mémoire du DEC (diplôme d’expertise comptable)


• Frais Déplacements 0,65 le km et frais de restauration sur justificatifs dans une limite de 40 euros par repas NOM ………………………………………………………………………… PRENOM …………………………………………………………………… DATE DE NAISSANCE…………………………………………………. DIPLOMES OBTENUS …………………………………………………..

………………………………………………………………………………. ADRESSE PERSONNELLE …………………………………………….. ………………………………………………………………………………

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NOM DE VOTRE CABINET OU ENTREPRISE …………………… ……………………………………………………………………………… ADRESSE DE VOTRE EMPLOYEUR ……………………………… ……………………………………………………………………………… CETTE FORMATION SERA FINANCEE PAR UN ORGANISME DE FORMATION OUI NON (entourer la réponse) Si oui nom de cet organisme TEL MOBILE PERSONNEL …………………………………………. TEL PROFESSIONNEL ………………………………………………… COURRIEL ………………………………………………………………..

A renvoyer d’urgence à DFT FRANCIS TISON 1033 RUE DE

L’Université 62400 BETHUNE avec le chèque d’acompte de 500€

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ATTESTATION DE PRESENCE

Nous DFT FORMATION demeurant 1033 RUE de l’UNIVERSITE 62400 BETHUNE ATTESTE par la présente de la réalité des informations portées à votre connaissance Intitulé formation DEC MEMOIRE dates Rencontres physiques et lieux internet Rencontres

téléphoniques Horaires et temps passé

Nom et prénom du formateur

FRANCIS TISON


NOM ET PRENOM DU STAGIAIRE

ENTREPRISE



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DFT FORMATION Francis TISON Agrégé Economie et gestion

Diplômé Expert-comptable

1033, rue de l’Université 62400 Béthune Tel 0321652203 Mobile 06 80 30 97 64 courriel : [email protected] http ://.francis.tison.free.fr

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Mon coaching pour LA VAE Un outil de développement des compétences Processus de reconnaissance de l'expérience professionnelle par l'obtention d'un diplôme, la VAE (validation des acquis de l'expérience) constitue pour le salarié un outil de pilotage de son parcours professionnel et pour l'entreprise un levier de développement stratégique.

Ascenseur de la réussite

Détermination

Méthode qui a fait ses preuves

Avec des Instruments

Comme un Site spécifique Dans un contexte économique où la formation professionnelle tout au long de la vie est devenue incontournable, et mon coaching propose les méthodes et les clés pour :

• Mettre en œuvre la VAE comme levier de valorisation des Compétences professionnelles et personnelles : questionnements préalables, dossier VAE, accompagnement, jury, après-VAE ;

• . Comprendre les enjeux de la VAE au sein de la gestion des Ressources humaines : GPEC, mobilité, sécurisation des parcours professionnels...

1. Programme VAE DCG DSCG : 6 séances de 4h soit 24h

• Préparation du livret 1

• Préparation du livret 2

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Pour chaque partie ou UV DU PROGRAMME recherches documentaires et des attestations nécessaires dans le parcours professionnel du candidat. Mise à jour de l’actualité professionnelle

� Première phase : présentation des dossiers par UV � Deuxième phase : tour d’horizon de chaque partie du programme

et de trouver tous les justificatifs nécessaires � Troisième phase : préparation de l’entretien avec le jury.

Obtenir son DCG ou son DSCG par la VAE

Qui peut présenter la VAE ?

Le candidat doit justifier d’au moins 3 années d’activités salariées, non salariées ou bénévoles en rapport avec le champ du DCG ou du DSCG. Tous les types de contrats sont pris en compte à l’exception des contrats conclus pour la préparation d’un diplôme ou d’un titre. Ne sont pas non plus prises en compte les périodes de formation initiales ou continues.

Comment fonctionne le dispositif ?

La demande de VAE peut être faite pour tout le diplôme (DCG ou DSCG) ou pour certaines UE.

La VAE se déroule en 2 temps :

1. Examen et recevabilité de la demande - Livret 1 En premier lieu, le candidat doit apporter la preuve qu’il satisfait aux conditions de recevabilité de la demande de VAE : justification de l’expérience, de la durée (certificats de travail, fiches de salaires, présentation générale des emplois…) et du niveau de responsabilité en complétant le livret 1. C’est une seule et même commission académique ou inter-académique qui examine le dossier d’un candidat donné. Elle statue sur la recevabilité de la demande du candidat dans un délai de 10 semaines maximum après la date limite de retour du livret 1. Si la demande est recevable le candidat complète le Livret 2.

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2. Evaluation de l’étendue de la validation - Livret 2 Le livret 2 contient les fiches descriptives de l’expérience professionnelle du candidat ainsi qu’un formulaire « compétence par UE ». Ce formulaire met en parallèle le référentiel du programme officiel de chaque UE du DCG et DSCG (pour lesquelles la VAE est demandée) avec l’expérience professionnelle du candidat. Pour constituer ce dossier, le candidat peut demander à se faire accompagner. S’il est salarié, les dépenses d’accompagnement peuvent être prises en charge dans le cadre de la formation professionnelle continue. Il peut d’ailleurs bénéficier du congé pour validation des acquis de l'expérience. Ce livret 2 est examiné par la commission académique ou inter-académique. En complément du livret 2, un entretien avec la commission peut être demandé à l’initiative du candidat ou de la commission. Son but : compléter ou expliciter les informations. Cet entretien ne peut revêtir la forme d’une interrogation orale sur les connaissances. La commission propose ensuite ses conclusions au jury national qui va rendre la décision finale. Le jury national se réunit une fois par an pour chacun des 2 diplômes. La totalité du diplôme peut être validée ou seulement une partie des UE.

A savoir

• La VAE relève d’une démarche personnelle à faire auprès de l’académie de son domicile.

• Il y a 1 session de VAE par an pour le DCG et 1 pour le DSCG. • Pour un même diplôme un candidat ne peut déposer qu’une

demande de VAE par année civile. Il peut réitérer sa demande plusieurs années de suite.

• Le candidat peut bénéficier d’une étude personnalisée de sa demande afin d’avoir toutes les informations nécessaires à la constitution de son dossier et à la préparation de son entretien.

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• Un candidat qui aurait obtenu une note comprise entre 6 et moins de 10/20 lors d’une session d’examens précédente, perd le bénéfice du report de cette note dès lors qu’il présente une demande de VAE pour cette UE.

Complément

Les salariés peuvent prétendre à un congé pour VAE qui leur donne droit à une autorisation d'absence en vue de la participation à l'ensemble des opérations liées à la validation des acquis de l'expérience. Les dépenses d'accompagnement sont imputables au plan de formation de l'entreprise et au titre du congé pour validation des acquis de l'expérience. Plus généralement, la VAE faisant partie du champ de la formation professionnelle continue, les coûts de l'accompagnement peuvent faire l'objet d'une prise en charge par les différents acteurs qui participent aux dépenses de la formation professionnelle continue dans le cadre des dispositifs qu'ils financent. Une information et un conseil sur les possibilités de financement ainsi qu'une aide à la constitution éventuelle du dossier nécessaire à l'obtention de la prise en charge seront apportés aux demandeurs.

2. Programme VAE DEC: 8 séances de 4h soit 32h

Les premiers examens pour ce DEC devraient avoir lieu à la deuxième session 2014 ou au plus tard à celle de la première session 2015 et des précisions vous seront apportées

La VAE : une opportunité exceptionnelle pour les cabinets d’expertise comptable et de commissariat aux comptes

Quel intérêt présente la validation des acquis de l’expérience (VAE) pour les cabinets comptables et leurs collaborateurs ? Voici le point de vue d’Alain Burlaud, PROFESSEUR UNIVERSITE, diplômé d’expertise comptable et président de la commission VAE DEC

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« VAE : sigle barbare, gadget ou véritable outil de gestion des compétences ? C’est évidemment aujourd’hui un outil essentiel de la GRH. Encore faut-il le démontrer.

L’employeur raisonne en termes de compétences professionnelles. Les salariés raisonnent en termes de diplômes : un diplôme ouvre l’accès à une fonction et situe dans la grille salariale. La « validation des acquis de l’expérience » (VAE) rapproche les deux points de vue en mettant en correspondance la compétence professionnelle et le diplôme. Voyons ce qu’est concrètement la VAE : de quoi s’agit-il ? Pourquoi ? Comment ?

1/ Qu’est-ce que la VAE ? La VAE fut introduite en France par la « Loi de modernisation sociale » du 17/1/2002 [Loi n° 2002-73, JO du 18/1/2002] et concerne tous les diplômes. Pour ce qui est des métiers de la comptabilité, elle fut introduite dans le diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) et le diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) par le texte fondateur de ces diplômes [art. 4 et 8 du décret n° 2006-1706 du 22/12/2006, JO du 29/12/2006] et dans le diplôme d’expertise comptable (DEC) par le texte modifiant ce diplôme [art. 4 du décret n° 2009-1789du 30/12/2009, JO du 1/1/2010]. Ces trois diplômes, organisés en unités d’enseignement capitalisables, peuvent être obtenus par trois voies pouvant se combiner : - la réussite aux différentes épreuves écrites ou orales ; - les dispenses d’épreuves lorsque le candidat est déjà titulaire de certains autres diplômes ; - la VAE lorsque le candidat peut se prévaloir d’une expérience professionnelle d’au moins trois ans. Quel que soit le mode d’obtention des unités d’enseignement, le diplôme délivré est strictement identique. Seul le relevé de notes indique le mode d’obtention des unités d’enseignement.

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La VAE n’est pas une voie de contournement de l’examen réservée aux « mauvais élèves » mais une évaluation par le jury de l’expérience professionnelle du candidat qui doit apporter la preuve de sa compétence sur la base d’un descriptif de ses travaux, de pièces justificatives et, le cas échéant, d’un entretien avec le jury. Les critères d’évaluation sont formalisés et connus grâce à un référentiel de compétences préparé par la profession, l’ordre des experts-comptables et la compagnie des commissaires aux comptes, et le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. Sur la base de ce dossier et de l’entretien, le jury peut décerner au candidat tout ou partie du diplôme. Dans le cas d’une validation partielle, cas le plus fréquent, le candidat doit acquérir les unités d’enseignement manquantes par l’une et/ou l’autre des deux autres voies : examen ou dispenses. Exemple : un candidat titulaire du BTS « Comptabilité et gestion des organisations » est dispensé de ce fait des épreuves n° 1, 5, 6, 8, 9 et 13 du DCG. Si, par ailleurs, il a travaillé plus de trois ans dans un cabinet et réalisé des missions de fiscalité et de comptabilité de bon niveau, il pourra valider, sur la base de son expérience, les épreuves n° 4 « Fiscalité » et n° 10 « Comptabilité approfondie ». Il ne lui reste donc plus que 5 épreuves sur un total de 13 à préparer et à passer. 2/ Pourquoi utiliser le dispositif VAE ? N’est-il pas plus simple de passer les épreuves ? 2.1/ Le point de vue du salarié. Il existe aujourd’hui bien des façons de préparer et de réussir les épreuves du DCG ou du DSCG parallèlement à une activité professionnelle. Mais il est plus difficile de se lancer dans une reprise d’études après plusieurs années d’interruption que de passer des examens sur la lancée de sa vie étudiante.

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De plus, faire le bilan de ses compétences après quelques années d’activité professionnelle ou même à mi-parcours est un moyen très efficace de se poser de bonnes questions sur son avenir professionnel, de « sortir la tête du guidon », de prendre conscience, à partir du référentiel de compétences, des progrès qui peuvent être réalisés. Avoir un référentiel, faire un bilan et faire des prévisions, quoi de plus naturel pour un professionnel de la comptabilité ! De plus une nouvelle expérience peut faire l’objet d’une VAE ultérieure et compléter ainsi le diplôme. Le financement peut aussi être pris en charge par Pôle emploi pour les demandeurs d’emploi. La VAE est donc un stimulus important au service d’une saine ambition professionnelle, gage de dynamisme et de progrès. 2.2/ Point de vue de l’employeur. L’employeur cherche bien évidemment à fidéliser ses meilleurs collaborateurs et dispose de divers moyens pour le faire. Nous savons que le turn over coûte cher. L’un de ces moyens est une meilleure mise en valeur du potentiel de développement du cabinet que représentent ces collaborateurs. Les faire progresser, faire valider par une instance indépendante leurs compétences, permet d’améliorer la qualité des services offerts aux clients, de diversifier cette offre et de promouvoir des services à plus forte valeur ajoutée. Comment opérationnaliser la VAE ?

3/ Comment fonctionne la VAE ? L’idéal est évidemment que l’employeur et le salarié, qui y trouvent un avantage mutuel, coopèrent. L’employeur peut aider son collaborateur dans sa démarche en fournissant les attestations et documents dont ce

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dernier aura besoin pour étayer son dossier et en finançant l’accompagnement (cf. ci-dessous). La démarche comporte trois étapes. 3.1/ Remise du livret 1. Il peut être téléchargé sur le site du Service inter-académique des examens et concours (SIEC : www.siec.education.fr). Ce document permet d’apprécier la recevabilité de la demande et notamment la durée de l’expérience professionnelle qui doit être d’au moins trois ans, sans aborder le fond, c’est-à-dire la conformité de cette expérience au référentiel de compétence. Le dossier doit être déposé au rectorat du domicile du candidat. 3.2/ Remise du livret 2. Il peut également être téléchargé sur le site du SIEC, accompagné de ses annexes (un référentiel de compétences par unité d’enseignement permettant au candidat de faire un véritable « état de rapprochement »). L’ensemble de ces documents permettra au jury de se prononcer sur le fond. La qualité et la rigueur de ce travail sont évidemment déterminants. Les candidats peuvent se faire conseiller par des spécialistes de la VAE dans le cadre de la procédure d’accompagnement individuel ou collectif. Le financement peut être assuré par le budget de formation continue de l’employeur ou par un OPCA. Le dossier n° 2, ses annexes et les pièces justificatives doivent être déposés au rectorat du domicile du candidat selon un calendrier publié par le SIEC. 3.3/ Entretien du candidat avec le jury. L’entretien n’est pas obligatoire sauf s’il est demandé par le jury, ce qui est généralement le cas, ou demandé par le candidat. Ce n’est pas un

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examen oral sur la discipline concernée par la demande mais un contrôle des compétences professionnelles. » Extrait ACTUEL EXPERTS COMPTABLES éditions Législatives NB Personnellement je recommande aux candidats de passer devant le JURY et je les prépare à cet entretien avec beaucoup de détermination

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Convention de formation professionnelle Continue

DFT FORMATION »

1033 rue UNIVERSITE 62400 BETHUNE

TEL 0321652203 MOBILE 0680309764

Courriel [email protected]

Déclaration d’activités formation en cours Entre les soussignés

• Organisme de formation…DFT FORMATION……………………………………………….

• Désignation de l’entreprise ………………………………………………. Représentée par …………………………………………………………………… est conclue la convention suivante en application des dispositions du livre IX du Code du travail portant organisation ou de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente.

Article 1er objet de la convention L’organisme. DFT FORMATION .. Organisera l’action de formation suivant Intitulé du stage ... .. DCG OU DSCG PAR LA VAE. Objectifs Programme et méthodes Type d’action de formation (au sens de l’article L. 900-2 du Code du travail

adaptation et développement des compétences, promotion, prévention, acquisition entretien ou perfectionnement des connaissances)

Dates – ENTRE LE 1 DECEMBRE …N. LE 15 OCTOBRE N+1 Durée 24H Lieu à définir Article 2 effectif formé

L’organisme accueillera les personnes suivantes (noms et fonctions ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….

Article 3 : Dispositions financières En contrepartie de cette action de formation, l’employeur acquittera des coûts suivants

ARTICLE 4: Modalités de règlement

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LE PAIEMENT SERA FAIT DE LA MANIERE SUIVANTE • 500 EUROS HT à la signature • Le solde en trois mensualités fixées selon la durée

ARTICLE 5: Dédit OU ABANDON

En cas de dédit par l’entreprise â moins de 15 jours francs avant le début de l’action mentionnée à article I , ou d’abandon en cours de formation par un ou plusieurs stagiaires L’ organisme retiendra sur le coût total des sommes qui lui sont dues, conformément Aux dispositions de article L 920-9 du Code du travail.

Article 6: Différends éventuels Si une contestation ou un différend ne peuvent être réglés à l’amiable, le Tribunal de BETHUNE sera seul compétent pour régler le litige

Fait en double exemplaire

à le Pour l’entreprise pour l’organisme (Nom et qualité du signataire) (Nom et qualité du signataire) Annexes à la convention Annexe 1 : fiche pédagogique et programme de l’action Annexe 2 : Fiche inscription Annexe 3 : attestation de présence individuelle

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Fiche pédagogique PREPARATION DCG OU DSCG PAR LA VAE OBJECTIFS PEDAGOGIQUES

OBTENIR le maximum d’UV de l’examen préparé

Prérequis ou public concerné

Avoir l’expérience requise dans le niveau que vous souhaitez valider

Programme

Voir pièce jointe DCG DSCG


• Etude précise des référentiels des UV préparées • Améliorer la documentation du candidat • Echanges permanents courriels et téléphone • Des enregistrements de présentation devant le jury • Présentation blanche • Mise en place d’un site spécifique • Trouver les points faibles à combler


• Soutenances blanches • Résultat aux examens d’ETAT


FRANCIS TISON AGREGE UNIVERSITE EXPERT COMPTABLE membre des jurys d’examens


24H DE DECEMBRE AU 15 OCTOBRE

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Formation à la préparation du DCG ou DSCG par la VAE cette formation seront assurés par FRANCIS TISON professeur agrégé et diplômé expertise comptable et de gestion comptable , membre du jury national de cette épreuve depuis 1980 et qui a fait soutenir plus de 500 mémoires FRANCIS TISON vous apportera les conseils judicieux d’un professionnel rompu à cet exercice La VAE n’est pas une formalité et le candidat doit apporter les preuves que tous les référentiels des UV préparées ont été travaillées pendant vos activités précédentes Il faut fournir des attestations de CAC, d’experts-comptables voir de partenaires avocat notaire voire de clients et des justificatifs de participation a des séminaires professionnels. Le livret 2 ne doit pas être une compilation de différentes documentations liées aux programmes des UV Programme CE LIVRET 2 nécessite au moins 100 H de préparation IL FAUDRA DEMANDER à être entendu par le JURY ET CE PASSAGE d’une heure sera préparé minutieusement

• Analyse précise de chaque UV et recherche de toutes les preuves de votre expérience

• De vous accompagner dans la rédaction de ce livret 2 sur le fonds et sur la forme

• Elaborer des fiches de postes occupés • Des échanges permanents par courriels et téléphone • Mise à disposition d’un site mis à jour quotidiennement • Bien nourrir votre bibliographie et sites pour montrer au jury votre

volonté d’être au cœur de l’actualité • Plusieurs rencontres présentielles sont prévues

Facturation • Honoraires : Total 2000 euros

Paiement à l’inscription 500 euros Le solde en trois fois à partir du mois suivant l’inscription par virement bancaire de 500 euros


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Formation à la préparation du DCG ou DSCG par la VAE (barrer la mention inutile)

• Honoraires : Total 2000 euros

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Paiement à l’inscription 500 euros Le solde en trois fois à partir du mois suivant l’inscription par virement bancaire de 500 euros


NOM ………………………………………………………………………… PRENOM …………………………………………………………………… DATE DE NAISSANCE…………………………………………………. DIPLOMES OBTENUS …………………………………………………..

………………………………………………………………………………. ADRESSE PERSONNELLE …………………………………………….. ……………………………………………………………………………… NOM DE VOTRE CABINET OU ENTREPRISE …………………… ……………………………………………………………………………… ADRESSE DE VOTRE EMPLOYEUR ……………………………… ……………………………………………………………………………… CETTE FORMATION SERA FINANCEE PAR UN ORGANISME DE FORMATION OUI NON (entourer la réponse) Si oui nom de cet organisme TEL MOBILE PERSONNEL …………………………………………. TEL PROFESSIONNEL ………………………………………………… COURRIEL ………………………………………………………………..



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DFT FORMATION

1033, rue de l’Université 62400 Béthune


Formation à la préparation du DEC par la VAE

• Honoraires : Total 3000 euros Paiement à l’inscription 500 euros Le solde en cinq fois à partir du mois suivant l’inscription par virement bancaire de 500 euros


NOM ………………………………………………………………………… PRENOM …………………………………………………………………… DATE DE NAISSANCE…………………………………………………. DIPLOMES OBTENUS …………………………………………………..

………………………………………………………………………………. ADRESSE PERSONNELLE …………………………………………….. ……………………………………………………………………………… NOM DE VOTRE CABINET OU ENTREPRISE …………………… ……………………………………………………………………………… ADRESSE DE VOTRE EMPLOYEUR ……………………………… ……………………………………………………………………………… CETTE FORMATION SERA FINANCEE PAR UN ORGANISME DE FORMATION OUI NON (entourer la réponse) Si oui nom de cet organisme TEL MOBILE PERSONNEL …………………………………………. TEL PROFESSIONNEL ………………………………………………… COURRIEL ………………………………………………………………..



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Obtenir son DCG ou son DSCG par la VAE La validation des acquis de l’expérience (VAE) permet d’obtenir tout ou partie d’un diplôme en faisant valoir son expérience professionnelle. Qui peut présenter la VAE ? Obtenir son DCG ou son DSCG par la VAE Le candidat doit justifier d’au moins 3 années d’activités salariées, non salariées ou bénévoles en rapport avec le champ du Diplôme de Comptabilité et de Gestion ou du Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion. Tous les types de contrats sont pris en compte à l’exception des contrats conclus pour la préparation d’un diplôme ou d’un titre. Ne sont pas non plus prises en compte les périodes de formation initiales ou continues. Comment fonctionne le dispositif ? La demande de VAE doit être faite pour la totalité du diplôme visé (DCG ou DSCG). Il est possible de faire une demande de VAE pour chacun des 2 diplômes (DCG et DSCG) au cours d’une même session. Dans ce cas, il est impératif de constituer deux dossiers distincts. La VAE se déroule en 2 temps 1. Examen et recevabilité de la demande – Livret 1 En premier lieu, le candidat doit apporter la preuve qu’il satisfait aux conditions de recevabilité de la demande de VAE : justification de l’expérience, de la durée (certificats de travail, fiches de salaires, présentation générale des emplois…) et du niveau de responsabilité en complétant le livret 1. C’est une seule et même commission académique ou inter-académique qui examine le dossier d’un candidat donné. Elle statue sur la recevabilité de la demande du candidat. Si la demande est recevable le candidat doit impérativement s’inscrire aux sessions d’examens (http://www.siec.education.fr). Puis il devra compléter le Livret 2 qu’il devra retourner avant la date prévue pour la session en cours. 2. Evaluation de l’étendue de la validation – Livret 2 Le livret 2 contient les fiches descriptives de l’expérience professionnelle du candidat ainsi qu’un formulaire « compétence par UE ». Ce formulaire met en parallèle le référentiel du programme officiel de chaque UE du DCG et DSCG avec l’expérience professionnelle du candidat. Pour constituer ce dossier, le candidat peut demander à se faire accompagner. S’il est salarié, les dépenses d’accompagnement peuvent être prises en charge dans le cadre de la formation professionnelle continue. Ce livret 2 est examiné par la commission académique ou inter-académique. Comment fonctionne le dispositif ?

En complément du livret 2, un entretien avec la commission peut être demandé à l’initiative du candidat ou de la commission. Son but : compléter ou expliciter les informations. Cet entretien ne peut revêtir la forme d’une interrogation orale sur les connaissances. La commission propose ensuite ses conclusions au jury national qui va rendre la décision finale. Le jury national se réunit une fois par an pour chacun des 2 diplômes. La totalité du diplôme peut être validée ou seulement une partie des UE. Tout candidat bénéficiaire d’une validation partielle prononcée par le jury VAE doit se conformer aux prescriptions de ce jury aux fins d’obtenir le diplôme postulé. A savoir La VAE relève d’une démarche personnelle à faire auprès de l’académie de son domicile. Il y a 1 session de VAE par an pour le DCG et 1 pour le DSCG. Pour un même diplôme un candidat ne peut déposer qu’une demande de VAE par année civile. Il peut réitérer sa demande plusieurs années de suite. Le candidat peut bénéficier d’une étude personnalisée de sa demande afin d’avoir toutes les informations nécessaires à la constitution de son dossier et à la préparation de son entretien. Un candidat qui aurait obtenu une note comprise entre 6 et moins de 10/20 lors d’une session d’examens précédente, perd le bénéfice du report de cette note dès lors qu’il présente une demande de VAE pour cette UE. En savoir plus

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Complément Les salariés peuvent prétendre à un congé pour VAE qui leur donne droit à une autorisation d’absence en vue de la participation à l’ensemble des opérations liées à la validation des acquis de l’expérience. Les dépenses d’accompagnement sont imputables au plan de formation de l’entreprise et au titre du congé pour validation des acquis de l’expérience. Plus généralement, la VAE faisant partie du champ de la formation professionnelle continue, les coûts de l’accompagnement peuvent faire l’objet d’une prise en charge par les différents acteurs qui participent aux dépenses de la formation professionnelle continue dans le cadre des dispositifs qu’ils financent. Une information et un conseil sur les possibilités de financement ainsi qu’une aide à la constitution éventuelle du dossier nécessaire à l’obtention de la prise en charge seront apportés aux demandeurs. Calendrier VAE Les inscriptions pour l’obtention du diplôme par la VAE sont ouvertes une fois par an, aux mêmes dates que les inscriptions aux examens DCG et DSCG. Calendrier 2013Soit pour le DCG : du 06/01/2014 au 07/02/2014 Soit pour le DSCG : du 21/04/2014 au 24/05/2014 Il faut renvoyer le dossier d’inscription et le livret 2 avant : - le 28 février 2014 à minuit (cachet de la poste faisant foi) pour le DCG - le 20 juin 2014 à minuit (cachet de la poste faisant foi) pour le DSCG A savoir : pour une même session, le candidat ne peut à la fois s’inscrire par la voie de la VAE et par la voie de l’examen. La demande de VAE doit impérativement porter sur toutes les unités d’enseignement composant le diplôme postulé.

DFT FORMATION Francis TISON Agrégé Economie et gestion Diplômé Expert-Comptable

1033, rue de l’Université 62400 Béthune Tel 0321652203 Mobile 06 80 30 97 64 courriel : [email protected] http ://.francis.tison.free.fr

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POUR TOUTE FORMATION UNE CONVENTION SERA ELABOREE ET UNE FEUILLE DE PRESENCE DES PARTICIPANTS SIGNEE SERA REMISE à l’ANIMATEUR CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE

(Articles L. 6353-1 et L.6353-2 du Code du travail)


Adresse de l’entreprise (ci-après dénommé le bénéficiaire)

Nom de l’organisme de formation Numéro de déclaration d’activité de l’organisme de formation : …………………..

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Numéro SIREN de l’organisme de formation : ……………………………………... et

Adresse de l’organisme de formation

I – OBJET, NATURE, DUREE ET EFFECTIF DE LA FORMATIO N L’action de formation doit rentrer dans l’une ou l’autre des catégories prévues à l’article L.6313-1 de la

sixième partie du Code du travail.

En application de l’article L. 6353-1 du Code du travail, les actions de formation professionnelle mentionnées à

l’article L. 6313-1 du Code du travail doivent être réalisées conformément à un programme préétabli qui, en

fonction d’objectifs déterminés, précise les moyens pédagogiques, techniques et d’encadrement mis en œuvre

ainsi que les moyens permettant de suivre son exécution et d’en apprécier les résultats.


Intitulé de l’action de formation : …….………………………………………

…….……………………………………… Le programme détaillé de l’action de formation est explicité ci-dessous ou figure en annexe de la présente convention. Le nombre total des participants à cette session ne pourra excéder : …. Date de la session : du .... / .... / .... au …. / .... / …. (préciser le nombre d’heures et /ou de jours de form ation à réaliser ) Nombre d’heures par stagiaire : …………………. Horaires de formation : …………………...…………. Lieu de la formation :

II – ENGAGEMENT DE PARTICIPATION

Le bénéficiaire s’engage à assurer la présence d’un (des) participant(s) aux dates, lieux et heures prévus ci-dessus.

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Le(s) participant(s) sera (seront) : ………………………… Fonction : …………………………

………………………… …………………………

………………………… …………………………

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………..euros HT + T.V.A. 19,6 % = ……………………. euros

ou ……… euros net de taxe (en cas de demande d’exonération de TVA validée par le formulaire fiscal N° 3511)

(préciser le coût par heure ou par jour de formation )

Cette somme couvre l’intégralité des frais engagés de l’organisme de formation pour cette session. Indiquer les conditions de paiement (à l’inscription, à réception de la facture…)


A préciser par l’organisme de formation


A préciser par l’organisme de formation et nous retourner les éléments écrits

L’appréciation des résultats doit pouvoir se faire à travers la mise en œuvre d’une procédure d’évaluation qui permette de déterminer si le stagiaire a acquis les connaissances ou les gestes professionnels dont la maîtrise constitue l’objectif initial de l’action. Les procédures d’évaluation peuvent se concrétiser par des tests réguliers de contrôle de connaissances, des examens professionnels, des fiches d’évaluation ou des entretiens avec un jury professionnel.

VI – SANCTION DE LA FORMATION

A préciser par l’organisme de formation En application de l’article L. 6353-1 du Code du travail, à l'issue de la formation, le prestataire délivre au stagiaire une attestation mentionnant les objectifs, la nature et la durée de l'action et les résultats de l'évaluation des acquis de la formation.

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A préciser par l’organisme de formation Il est communément admis pour les stages en présentiel, les feuilles de présence (cf. états d’émargement type rédigés par le Service régional de contrôle) signées par les stagiaires et le ou les formateurs et par demi-journée de formation, l’objectif étant de justifier la réalisation de la formation. De plus, le suivi peut également, dans certains cas, être justifié à l’aide de documents tels que rapports, mémoires ou compte rendus .

VIII – NON RÉALISATION DE LA PRESTATION DE FORMATIO N

En application de l’article L. 6354-1 du Code du travail, il est convenu entre les signataires de la présente convention, que faute de réalisation totale ou partielle de la prestation de formation, l’organisme prestataire doit rembourser au cocontractant les sommes indûment perçues de ce fait.


A préciser par l’organisme de formation et l’entreprise bénéficiaire En cas de renoncement par l’entreprise bénéficiaire à l’exécution de la présente convention dans un délai de 30 jours avant la date de démarrage de la prestation de formation, objet de la présente convention, l’entreprise bénéficiaire s’engage au versement de la somme de 500 Euros à titre de (dédommagement, réparation ou dédit : à préciser). Cette somme de …..Euros n’est pas imputable sur l’obligation de participation au titr e de la formation professionnelle continue de l’entreprise bénéficiaire et ne peut faire l’objet d’une demande de remboursement ou de prise en charge par l’OPCA. En cas de renoncement par l’organisme de formation à l’exécution de la présente convention dans un délai de …30..jours avant la date de démarrage de la prestation de formation, objet de la présente convention, l’organisme de formation s’engage au versement de la somme de 500 Euros à titre de (dédommagement, réparation ou dédit : à préciser).

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A préciser par l’organisme de formation et l’entreprise bénéficiaire En cas de renoncement par l’entreprise bénéficiaire à l’exécution de la présente convention dans un délai de …..jours avant la date de démarrage de la prestation de formation, objet de la présente convention, l’entreprise bénéficiaire s’engage au versement de la somme de ……Euros à titre de (dédommagement, réparation ou dédit : à préciser) . Cette somme de …..Euros n’est pas imputable sur l’obligation de participation au titr e de la formation professionnelle continue de l’entreprise bénéficiaire et ne peut faire l’objet d’une demande de remboursement ou de prise en charge par l’OPCA. En cas de renoncement par l’organisme de formation à l’exécution de la présente convention dans un délai de …..jours avant la date de démarrage de la prestation de formation, objet de la présente convention, l’organisme de formation s’engage au versement de la somme de ……Euros à titre de (dédommagement, réparation ou dédit : à préciser) . En cas de réalisation partielle (préciser le nombre d’heures ou de jours de formati on à réaliser ainsi que le coût par heure ou par jour de formatio n ), l’entreprise bénéficiaire ou/et l’organisme de formation (préciser le ou les cocontractants concernés) s’engagent au versement des sommes (préciser le montant ou le pourcentage du montant t otal de la prestation) au titre de (dédommagement, réparation ou dédit : à préciser) . Cette somme de …..Euros n’est pas imputable sur l’o bligation de participation de l’employeur au titre de la formation professionnelle continue e t ne peut faire l’objet d’une demande de remboursement ou de prise en charge par l’OPCA. Celle-ci est spécifiée sur la facture et ne doit pa s être confondue avec les sommes dues au titre de la formation. Seul le prix de la prestation réalisée partiellement est facturé au titre de la formation professionnelle.

X – LITIGES

A préciser par l’organisme de formation les modalités de règlement des litiges. Fait à ……………….., en deux exemplaires Le L’entreprise bénéficiaire L’organisme de formation Cachet, nom, qualité et signature Cachet, nom, qualité et signature

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DFT FORMATION 1033, rue de l’Université 62400 Béthune MOBILE 06 80 30 97 64 Courriel [email protected] BAREME indicatif DES INTERVENTIONS pour 2014 non précisées dans les fiches correspondantes

Interventions Avec utilisation d’un video-projecteur et autres matériels

Conférences-débats Dîner-débats

1100 euro HT

JOURNEE DE FORMATION (THEME

GENERAL) 2000 EUROS HT

JOURNEE LOI DE FINANCES 2700EUROS HT Assemblée générale 1500 euros HT Animation conférence pour deux ou plusieurs organismes

1500 euros HT

Remboursement des frais de déplacements

Barèmes Pour 2017 Au km parcouru voiture 0,65 euros SNCF, avion, taxi Sur justificatifs Hébergement si nécessaire Sur justificatifs

Remarque importante : Je fournis un seul condensé par écrit de mon intervention au groupe demandeur. Dans la mesure du possible mes supports de conférences seront mis sur site avec un code d’accès réservé aux auditeurs de mes animations

Documents

DFT FORMATIONfrancis.tison.free.fr/spip/IMG/pdf/PROGRAMME_2017.pdf · MESURES POUR LES TPE FT ... (JEI) 5. Développement de l'acquisition de véhicules verts 6. Prolongation du CITE