Upload
others
View
5
Download
0
Embed Size (px)
Citation preview
Direction générale de l'aviation civile ; Service des bases aériennes.Travaux sur aérodromes, hélistations, équipements aéronautiques,
installations météorologiques , immeubles et bâtiments de l'aviationcivile du secteur nord (1946-1993)
Répertoire numérique détaillé du versement 20180522 ( 20180522/1-20180522/322)
Établi par David Berthout, Mission Archives de la Direction générale del'aviation civile
Première édition électronique
Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine
2019
1
Mention de note éventuelle
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_057810
Cet instrument de recherche a été rédigé avec un logiciel de traitement de texte.
Ce document est écrit en français.
Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.
2
Sommaire
Archives nationales (France)
Direction générale de l'aviation civile ; Service des bases aériennes. Travaux sur
aérodromes, équipement aéronautiques, installations météorologiques ...
7
Travaux sur aérodromes, hélistations, équipement aéronautiques, installations
météorologiques et bâtiments de l'aviation civile du secteur Nord.
10
Région Alsace. 10
Bas-Rhin. 10
Haut-Rhin. 11
Région Bretagne. 11
Côtes-d'Armor. 11
Finistère. 12
Morbihan. 14
Ille-et-Vilaine. 15
Région Bourgogne. 16
Côte d'Or. 16
Nièvre. 17
Saône-et-Loire. 17
Yonne. 19
Région Centre. 19
Cher. 19
Eure-et-Loir. 20
Indre. 21
Indre-et Loire. 22
Loir-et-Cher. 23
Loiret. 23
Région Champagne-Ardenne. 24
Ardennes. 24
Aube. 24
Marne. 25
Haute-Marne. 25
Région Franche-Comté. 26
Doubs. 26
Jura. 26
Haute-Saône : généralités Haute-Saône (1973-1979). Vesoul-Frotey (1968-1992).
Lure-Malbouhans (1973-1888). Broyes-les-Psemes (1984). Gray-Saint-Adrien ...
26
3
Archives nationales (France)
Territoire de Belfort. 27
Région Lorraine. 27
Moselle. 27
Meuse : généralités Meuse (1976-1980). Etain-Rouvres (1977-1993). Montmédy-
Marville (1972-1989). Bar-le-Duc-Les Hauts de Chée (1975-1992). Verdun-Le ...
28
Vosges : généralités Vosges (1977-1981). Contrexeville (1975-1985). Damblain
(1982-1988). Neufchâteau (19711986). Vittel-Champs de Course (1969-1988). ...
28
Meurthe-et-Moselle. 29
Région Nord-Pas-de-Calais. 29
Nord. 29
Pas-de-Calais. 31
Région Basse-Normandie. 31
Calvados. 31
Manche. 32
Orne. 33
Région Haute-Normandie. 34
Seine-Maritime. 34
Eure. 35
Région Pays de la Loire. 36
Loire-Atlantique. 36
Maine-et-Loire. 38
Sarthe. 39
Mayenne : généralités (1947-1985). Laval-Entrammes (1968-1987). 39
Vendée. 39
Région Picardie. 40
Aisne. 40
Oise. 41
Somme. 41
Centre régional de la Navigation Aérienne (CRNA) Ouest, opérations dans les
bâtiments du CRNA à Brest-Loperhet (Finistère) et Centre radar de ...
42
Dossier 1 : bâtiments du CRNA. 42
Dossier 2 ; bâtiments du CRNA. 42
Dossier 3 : bâtiments du CRNA. 42
Dossier 4 : centre radar de Bretagne. 42
Dossier 5 : centre radar de Bretagne. 42
4
Archives nationales (France)
Région Île-de-France 42
Seine-et-Marne. 43
Essonne. 44
Seine-Saint-Denis. 45
Hauts-de-Seine. 46
Paris. 47
Val-de-Marne. 48
Val-d'Oise. 49
Yvelines. 49
Programmes d'investissements du Service des Bases Aériennes, secteur Nord. 50
1990 50
1989 50
1988 51
1987 51
1986 51
1985 51
1984-1986 51
1984 51
1983 51
Plan d'équipement aéronautique. 51
Mesures de sûreté des aérodromes. 51
Aérodromes hors Île-de-France. 51
Aéroport de Paris. Roissy-Charles de Gaulle. Orly. 51
Aéroport de Paris. Roissy-Charles de Gaulle. Orly. 51
Bâle-Mulhouse. 51
Complexe de l'aviation civile d'Athis-Mons. 52
Financements antérieurs à 1981. 52
Financements 1981 à 1985. 52
Financements 1986. 52
Financements 1987 à 1990. 52
Financements 1988 à 1990. 52
Implantation du Service technique de la navigation aérienne, construction des
bâtiments du Centre d'Études de la Navigation Aérienne et su Service ...
52
Instruction mixtes. 52
1984-1986 52
5
Archives nationales (France)
1987-1988 52
1989-1990 52
1991 52
Création d'une ligne de métro automatique léger VAL entre Orly et Antony. 52
Recherche de sites aéronautiques en Région parisienne. 53
Développement de l'aviation générale. 53
Projets d'aérodromes à usage restreint. 53
Aérodromes privés. 53
ULM. 53
Hélistations et aérodromes privés. 53
Dossier 1. 53
Dossier 2. 53
Dossier 3. 53
Demandes d'autorisation de construction dans des zones de servitudes
aéronautiques.
53
1987 53
1988-1989 54
6
•
•
INTRODUCTION
Référence
20180522/1-20180522/322
Niveau de description
groupe de documents
Intitulé
Direction générale de l'aviation civile ; Service des bases aériennes. Travaux sur aérodromes, équipement
aéronautiques, installations météorologiques et bâtiments de l'aviation civile du secteur Nord.
Date(s) extrême(s)
1946-1993
Nom du producteur
Service des bases aériennes
Importance matérielle et support
322 articles soit environ 47,43 mètres linéaires.
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès
La consultation des documents s'effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Conditions d'utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Les documents présents dans ce fonds témoignent des études et travaux réalisés par le Service des bases
aériennes sur les installations et équipements aéronautiques de l'aviation civile, dans tous leurs domaines d'activités :
situations et problèmes domaniaux, aérogares, bâtiments divers, tours de contrôle, pistes, routes d'accès et dessertes
ferroviaires, radars, balisages lumineux, installations de la Météorologie nationale, servitudes aéronautiques et radio,
mesures de sûreté, dénominations et affectations, circulation aérienne privée, rapports avec les associations de défense
des riverains, relations avec les Chambres de Commerce et d'Industrie, etc. On retrouvera notamment des avant-
projets de plans de masse, des plans d'exposition au bruit, des plans de composition générale, des interventions
parlementaires, des dossiers techniques, de la correspondance, des rapports, études et notes.
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives nationales
HISTORIQUE DU PRODUCTEUR
Le Secrétariat général à l'aviation civile et commerciale (SGACC) est créé en 1945-1946 et rattaché au
ministère des Travaux publics et des Transports (le « Commerciale » tombera plus tard pour ne laisser que SGAC). Il
Archives nationales (France)
7
chapeaute plusieurs services et entités dont la Direction des Bases Aériennes (DBA), héritière de l'ancienne Direction
des installations et travaux de l'air. La DBA est chargée de reconstruire, construire, agrandir et entretenir les
aérodromes civils et militaires en France métropolitaine, en Outre-mer et dans les colonies, travail considérable et
essentiel au sortir de la guerre. Dès l'origine, est adjoint à la DBA un service technique central, le Service Technique
des Bases Aériennes (STBA), créé dès 1946, réorganisé en 1952 et chargé d'effectuer des études techniques. Par
ailleurs, en raison du manque d'ingénieurs des bases et routes aériennes, corps créé en 1939 et organisé en 1945, la
DBA se voit adjoindre par le ministre des Travaux publics et des Transports le renfort d'ingénieurs des Ponts et
Chaussées.
L'article 5 du décret 49-448 du 31 mars 1949 précise les missions techniques, économiques et financières de
la DBA :
Technique : créer, aménager et entretenir l'infrastructure aéronautique et administrer le domaine
aéronautique civil et militaire.
Économique et financier : apprécier les besoins des usagers des aéroports civils, définir les ouvrages et
installations nécessaires à ces besoins et en assurer la gestion et l'exploitation commerciale.
Au cours des décennies, ces missions évoluent peu. En 1973, on retrouve :
-Conception générale économique et technique, planification et réalisation des investissements
aéroportuaires ;
-organisation générale et tutelle de l'exploitation commerciale des aéroports et de leur gestion financière ;
-gestion du domaine, du budget, des moyens des services, réglementation française et affaires
internationales ;
-pour le compte de la Défense nationale, mise à disposition de moyens pour l'infrastructure aérienne militaire
et réalisation directe de l'infrastructure aéronavale.
En 1976 tous les secrétariats généraux sont transformés par l'État en directions générales. Le SGAC ne fait pas
exception et devient la Direction générale de l'aviation civile (DGAC). Á cette occasion, les directions de la DGAC sont
réorganisées et la Direction des bases aériennes devient le Service des Bases Aériennes (SBA) avec, peu ou prou, les
mêmes attributions. Le SBA/4/NORD est le service chargé des travaux sur les aérodromes et installations
aéronautiques de la région nord.
L'arrêté du 26 octobre 1978, qui redéfinit l'organisation et les attributions de la « nouvelle » DGAC, indique
dans son article 6 que le SBA a en charge :
-la création, l'aménagement et l'entretien des infrastructures aéronautiques ;
-la gestion du domaine aéronautique ;
-le contrôle de la gestion et du fonctionnement des équipements économiques et commerciaux des aéroports ;
-l'étude des projets et l'exécution des travaux civils et militaires.
En 2005, une réorganisation de la DGAC fait disparaître le SBA. Une deuxième réorganisation en 2008 finit
d'attribuer ses missions à d'autres directions, notamment le Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) et la
Direction du Transport Aérien (DTA), qui est devenue la direction de tutelle du Service technique de l'aviation civile
(STAC), héritier du STBA.
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée
Versement effectué par la Direction générale de l'aviation civile en décembre 2018.
SOURCES ET REFERENCES
Autres instruments de recherche
• 19760085 ; 19760086 ; 19760087 ;19760088 ; 19760089 ; 19780250 ; 19790046 ; 19790052 ; 19790104 ; 19790108 ;
19790412 ; 19790688 ; 19800197 ; 19810359 ; 19810363 ; 19810364 ; 19810365 ; 19810712 ; 19820160 ; 19820161 ;
19820423 ; 19820428 ; 19820429 ; 19820646 ;19820681 ; 19830065 ; 19830160 ; 19830311 ; 19830319 ; 19850333 ;
Archives nationales (France)
8
19860011 ; 19880101 ; 19920304 ;19920513 ;19920514.
TERMES D'INDEXATION
base aérienne; aérodrome; météorologie; aviation civile
Archives nationales (France)
9
Répertoire numérique détaillé du versement 20180522 ( 20180522/1-20180522/322)
20180522/1-20180522/322
Travaux sur aérodromes, hélistations, équipement aéronautiques, installations météorologiques et bâtiments de
l'aviation civile du secteur Nord.
1946-1993
20180522/1-20180522/8
Région Alsace.
1964-1992
20180522/1-20180522/6
Bas-Rhin.
1964-1992
20180522/1-20180522/4
Strasbourg-Entzheim.
1964-1992
20180522/1
Dossiers 1 et 3.
1967-1992
Plan de composition générale ; avant-projet de plan de masse ; aviation d'affaire ;
plan d'exposition au bruit ; DOM ; servitudes ; permis de construire ; balisage ;
VOR.
20180522/2
Dossier 2.
1966-1988
Réfection des aires aéro et mise aux normes gros porteurs ; mise en souterrain de la
barrière d'arrêt ; extension de l'AST.
20180522/3
Dossiers 4 et 5.
1969-1989
Bâtiments ; centrale électrique ; Météo ; parking auto ; électricité ; voiries ; mesures
de sûreté : Gendarmerie des Transports Aériens.
20180522/4
Dossiers 6 et 7.
1964-1989
AOT ; emprunts ; protocole d'accord ; interventions parlementaires ; notes ;
généralités.
20180522/5
Saverne-Steinbourg (1970-1992). Généralités Bas-Rhin (1972-1991).
Archives nationales (France)
10
1970-1992
20180522/6
Strasbourg-Plobsteim (1968). Strasbourg Neuhof (1968-1987). Haguenau (1969-1988).
Strasbourg-Karlsruhe (1972). Urmatt (1972). Centre départemental Météo de Illkirsch-
Graffenstaden (1978-1988). Bade-Wurtemberg (1986).
1968-1988
20180522/7-20180522/8
Haut-Rhin.
1968-1992
20180522/7
Colmar-Houssen.
1968-1992
20180522/8
Mulhouse-Habsheim.
1977-1988
20180522/9-20180522/45
Région Bretagne.
1950-1992
20180522/9-20180522/17
Côtes-d'Armor.
1950-1992
20180522/9
Aérodrome de Saint-Brieuc.
1950-1987
20180522/10-20180522/12
Saint-Brieuc-Armor.
1950-1987
20180522/10
Dossier 1.
1950-1987
Études préliminaires.
20180522/11
Dossier 2.
1978-1987
Avant-projet de plan de masse.
20180522/12
Archives nationales (France)
11
Dossier 3.
1981-1985
APS balisage-obstacles et alimentation électrique des installations terminales ;
logements de fonction ; bloc technique vigie ; parc à instruments météorologiques ;
voirie ; interventions parlementaires ; problèmes généraux ; équipes spécialisées ;
APS installations terminales.
20180522/13
Dinan-Trélivan.
1958-1986
20180522/14
Station Météo de Rostrenen. Bréhat, Île de Lavrec. Lamballe-La Poterie. Guingamp.
1959-1992
20180522/15-20180522/17
Lannion.
1953-1989
20180522/15
Dossier 1.
1953-1989
Généralités.
20180522/16
Dossier 2.
1970-1976
Plan d'exposition au bruit ; affectation ; affaire Météo ; sûreté ; usine d'incinération
d'ordures ; terrain de football ; construction château d'eau avec tour hertzienne ;
hélistation hôpital Lannion ; programme d'emprunt d'équipement ; voirie.
20180522/17
Dossier 3.
1964-1987
Clôture des radio-bornes et de la radio-balise « ondes moyennes » ; Lannion-Servel :
installation des nouvelles installations aéroportuaires.
20180522/18-20180522/28
Finistère.
1964-1992
20180522/18
Généralités Finistère. VOR de Poullaouen (Monts d'Arrée). Routes. Aérodromes privés.
Brest Amirauté. Landivisiau. Lanveoc-Poulmic. Hélistations îles de Sein et Saint-Nicolas.
1973-1988
20180522/19-20180522/20
Archives nationales (France)
12
Brest.-Guipavas
1973-1989
20180522/19
Dossier 1.
1973-1989
Piste ; avant-projet de plan de masse ; plan d'exposition au bruit ; parking fret ;
bretelle ; divers.
20180522/20
Dossier 2.
1987-1989
BT ; SA ; domaine ; balisage ; logements ; sûreté ; Météo.
20180522/21
Morlais-Ploujean.
1987-1988
20180522/22
Ouessant.
1964-1981
20180522/23-20180522/25
Quimper-Pluguffan.
1967-1992
20180522/23
Dossier 1.
1969-1992
Séance CSINA ; plan de composition générale ; servitudes aéronautiques ;
servitudes ; avant-projet plan de masse ; séances du Conseil supérieur de
l'infrastructure et de la navigation aériennes ; correspondance ; notes.
20180522/24
Dossier 2.
1967-1987
VOR.
20180522/25
Dossier 3.
1975-1987
Piste 10/28.
20180522/26-20180522/28
Radar de Bretagne, Brest-Loperhet
1975
Construction du bloc de contrôle et de la centrale électrique et frigorifique.
Archives nationales (France)
13
20180522/26
1er lot.
1975
20180522/27
2e lot.
1975
20180522/28
Dossier réduit.
1975
20180522/29-20180522/37
Morbihan.
1962-1989
20180522/29
Généralités. Camp de Coëtquidan. Belle-Île.
1971-1974
20180522/30-20180522/32
Vannes-Meucon.
1962-1980
20180522/30
Dossier 1.
1969-1976
Dépôt de carburant ; AOT ; problèmes fonciers ; servitudes bruit ; avant-projet de
plan de masse de l'aérodrome.
20180522/31
Dossiers 2 et 3.
1962-1970
Piste 05/23 ; revêtement de l'aire de trafic ; balisage lumineux ; radiogoniomètre.
20180522/32
Dossier 4.
1967-1980
Logements ; bloc technique ; bâtiment des moyens généraux.
20180522/33-20180522/34
Lorient-Lann-Bihoué.
1970-1989
20180522/33
Dossier 1.
Archives nationales (France)
14
1970-1974
Avant-projet de plan de masse ; plan d'exposition au bruit ; plan de composition
générale de la zone civile ; domaine ; ouverture à la circulation aérienne publique ;
servitudes ; balisages ; aérogare ; hangars ; mesures de sûreté ; Chambre de
Commerce et d'Industrie ; utilisations par l'aviation civile ; financements ;
affectations ; divers.
20180522/34
Dossier 2.
1985-1989
Pistes : renforcement et réfection ; drainage ; AST ; divers.
20180522/35
Ploërmel-Loyat.
1973-1983
20180522/36
Pontivy. Gruiscriff-Scaer. Groix.
1966-1980
20180522/37
Quiberon.
1963-1976
20180522/38-20180522/45
Ille-et-Vilaine.
1950-1989
20180522/38
Dinard-Pleurtuit.
1974-1988
20180522/39
Généralités Ille-et-Vilaine. Dinge. Fougères. Saint Malo-Saint Servan.
1950-1989
20180522/40
Redon.
1969-1971
20180522/41-20180522/45
Rennes-Saint-Jacques.
1963-1988
20180522/41
Dossier 1.
1963-1982
Archives nationales (France)
15
Installation d'un Télémètre de Nuage analogique ; travaux divers et aménagement
d'un labo électronique ; travaux sur le centre Météo ; mesures de sûreté ;
assainissement ; problèmes d'eau ; télécommunication ; routes ; concession ;
programme d'équipement ; financement.
20180522/42
Dossier 2.
1964-1988
Servitudes ; permis de construire ; avant-projet de plan de masse ; bruits ;
problèmes domaniaux.
20180522/43
Dossier 3.
1973-1988
Emprunts ; compte rendu d'avancement des travaux ; situation financière ;
accident ; programme d'équipement ; notes d'information ; divers.
20180522/44
Dossier 4.
1964-1980
Bloc technique ; logements ; nouveaux bâtiments météo ; hangars. Aérogare et
garage pour gendarmerie ; maintenance régionale ouest et moyens généraux ;
divers.
20180522/45
Dossier 5.
1964-1988
Routes ; aide radio.
20180522/46-20180522/65
Région Bourgogne.
1953-1992
20180522/46-20180522/49
Côte d'Or.
1969-1992
20180522/46
Dijon-Longvic.
1969-1989
20180522/47
Généralités Côte d'Or (1969-1981). Beaune-Challenge (1969-1988). Antenne avancée de
Dijon-Mont d'Afrique (1976-1987).
1969-1988
20180522/48
Archives nationales (France)
16
Pouilly-Maconge (1970-1992). Sémur-en-Auxois (1969-1985). Dijon-Darois (1969-1988).
1969-1992
20180522/49
Saulieu-Liernais (1983-1991). Til-Chatel (1969-1984). Châtillon-sur-Seine (1970-1981).
1969-1991
20180522/50-20180522/52
Nièvre.
1969-1992
20180522/50
Clamecy.
1969-1990
20180522/51
Généralités Nièvre (1969-1991). VOR de Moulins (1978-1992). Antenne avancée de Saint
Saulge (1971-1988). Nevers-Fourchambault (1969-1990).
1969-1992
20180522/52
Cosne-sur-Loire.
1970-1985
20180522/53-20180522/63
Saône-et-Loire.
1969-1991
20180522/53-20180522/57
Aérodrome-école de Saint-Yan.
1969-1989
20180522/53
Dossier 1.
1983-1989
Ouverture à la circulation aérienne publique ; réfection de la piste ; réfection des
voies de circulation ; avant-projet de plan de masse ; construction d'un centre
d'entretien pour le SLBA ; tavaux sur les aires de stationnement ; remise en état de
la piste principale.
20180522/54
Dossier 2.
1971-1985
Balisage lumineux : extension du bloc technique ; balisage ligne d'approche ;
installation ligne d'approche de catégorie II ; modification de la distribution
générale basse tension des installations ; installation d'un nouveau localizer ;
balisage H.I. de la piste ; équipement lumineux.
Archives nationales (France)
17
20180522/55
Dossier 3.
1969-1983
Rénovations et travaux : bâtiment « stagiaires » ; logements cité Bel-Air ; bâtiment
de direction ; atelier radio ; hangar n°4 ; bâtiments SSIS ; imprimerie ; bureaux de
piste SFA ; assistance médicale ; logement chef de centre ; installation de chauffage
central ; bloc technique ; bâtiment radar.
20180522/56
Dossier 4.
1980-1989
Rénovations, travaux, affectations : cuisine ; logements ; chaufferies ; tout de
contrôle ; installations électriques ; cité Bel-Air ; barrières levantes et accès sécurité ;
hangars ; garage SSIS ; cellules Simulateur ; installations téléphoniques ; bâtiment e
cours.
20180522/57
Dossier 5.
1975-1987
Soute à carburants ; acquisitions de matériels ; remplacement des climatiseurs de la
SIRE ; ateliers radio et instruments de bord ; électricité ; installation téléphonique ;
travaux divers ; plan de bornage ; installation d'un transmissomètre ; bâtiment des
stagiaires ; extension d'usage à l'aviation commerciale et d'affaires ; opérations
d'investissement et programmes d'équipement ; service médical SFA.
20180522/58
COTE VACANTE.
20180522/59
Aérodrome de Mâcon-Chamay.
1969-1990
20180522/60
Mâcon-Chamay, station météo du mont Saint-Vincent.
1982-1985
20180522/61
Généralités Saône-et-Loire (1969-1981). Station météo du mont Saint-Vincent (1976-1984).
Autun-Bellevue (1969-1988).
1969-1988
20180522/62
Paray-le-Monial (1969-1986). Tournus-Cuisery (1970-1988). Montceau-les-Mines-
Pouilleaux (1969-1988).
1969-1988
Archives nationales (France)
18
20180522/63
Chalons-Champforgueil.
1970-1991
20180522/64-20180522/65
Yonne.
1953-1988
20180522/64
Généralités Yonne (1971-1982). Pont-sur-Yonne (1969-1978). Joigny (1970-1985). Avallon
(1969-1971). Cravant (1970-1982). Saint-Florentin-Cheu (1969-1988).
1969-1988
20180522/65
Auxerre-Moneteau (1953-1979). Auxerre-Branche (1960-1988).
1953-1988
20180522/66-20180522/101
Région Centre.
1947-1993
20180522/66-20180522/70
Cher.
1950-1993
20180522/66
Généralités Cher (1971-1985). Châteauneuf-sur-Cher (1975-1988).
1971-1988
20180522/67
Aubigny-sur-Nere (1964-1993). Avord (1965-1986). Vierzon (1963-1984).
1963-1993
20180522/68-20180522/70
Bourges.
1950-1992
20180522/68
Dossier 1.
1950-1992
Chaufferie ; séance CSINA du 2409/1987 ; avant projet de plan de masse avant et
après 1958.
20180522/69
Dossier 2.
1965-1985
Travaux sur piste ; balisage lumineux ; installation d'un BB/VOR ; construction
aérogare et hangar ; travaux sur la tour de contrôle et la station météo ; logements
Archives nationales (France)
19
de fonction ; bloc technique ; construction du bâtiment des moyens généraux.
20180522/70
Dossier 3.
1950-1992
Arrêté d'affectation du 3 avril 1958 ; électricité ; construction et travaux sur la
station météorologique ; piste d'essais pour les visites techniques du service des
Mines.
20180522/71-20180522/76
Eure-et-Loir.
1954-1992
20180522/71
Dreux-Vernouillet.
1961-1988
20180522/72-20180522/73
Chartres-Champhol.
1963-1989
20180522/72
Dossier 1.
1965-1975
Avant-projet de plan de masse.
20180522/73
Dossier 2.
1963-1989
Servitudes aéronautiques ; problèmes fonciers ; recherche de sites ; piste ; zone des
installations hangars ; bâtiments ; météo ; eau-électricité ; autorisation d'occupation
temporaire ; utilisateurs-emprunts ; interventions parlementaires ; CRAT ;
accidents.
20180522/74
Généralités Eure-et-Loir (1955-1992). VOR de Chartes-La Loup (1977-1988). Bouard
(1969-1974). Orsonville (1968-1970).
1955-1988
20180522/75
Châteaudun.
1954-1986
20180522/76
Bailleau-Armenonville.
1962-1983
Archives nationales (France)
20
20180522/77-20180522/86
Indre.
1947-1993
20180522/77
Radar de la Châtre.
1968-1989
20180522/78-20180522/83
Châteauroux-Déols.
1967-1991
20180522/78
Dossier 1.
1984-1988
Transfert de la zone de fret.
20180522/79
Dossier 1 bis.
1968-1991
Création emprise ; plans et servitudes.
20180522/80
Dossier 2.
1967-1991
Pistes ; aire de stationnement ; aides radio ; balisage ; bâtiments.
20180522/81
Dossier 3.
1967-1991
Pistes ; aire de stationnement ; aides radio ; balisage ; bâtiments.
20180522/82
Dossier 4.
1969-1991
VRD ; concession ; affectation ; emprunts.
20180522/83
Dossier 5.
1984
Projet d'aménagement de site aéroportuaire.
20180522/84
Généralités Indre (1958-1993). Station radar de Saint-Christophe-en-Boucherie (1986-
1987). Valençay (1964-1968). Issoudun-Le Fay (1951-1989). Châteauroux-Villiers (1947-
1989).
1947-1993
Archives nationales (France)
21
20180522/85
Le Blanc.
1947-1989
20180522/86
Argenton-sur-Creuse.
1961-1975
20180522/87-20180522/94
Indre-et Loire.
1952-1993
20180522/87-20180522/89
Tours-Sorigny.
1954-1987
20180522/87
Dossier 1.
1954-1978
Avant projet de plan de masse.
20180522/88
Dossier 2.
1960-1978
Installation Aviation légère de l'armée de Terre (ALAT) ; construction d'une piste
légère ; plan d'équipement ; participation des collectivités locales à l'aménagement .
20180522/89
Dossier 3.
1957-1987
Affectation d'équipements ; aménagement et exploitation ; interventions
parlementaires ; incidents d'aviation ; sûreté ; CRAT.
20180522/90-20180522/92
Tours-Saint-Symphorien.
1952-1991
20180522/90
Dossier 1.
1961-1986
Servitudes aéronautiques ; permis de construire ; bruit ; acquisition de terrain ;
aménagement de la RN 10 ; modification du plan de masse et extension ; plan de
composition générale ; pistes ; aides radio visuelles, installation d'une infra radio et
balisage.
20180522/91
Archives nationales (France)
22
Dossier 2.
1961-1986
Logements ; hangars ; aérogare ; bloc technique ; bâtiment du district..
20180522/92
Dossier 3.
1952-1991
Dégagements, accès routiers et parkings ; centre départ météo ; aménagements et
entretien ; eau-électricité ; sûreté ; clôtures ; affectations ; CCI-AOT ; convention-
protocole d'exploitation ; VIe plan ; accidents ; programmes d'emprunts et
d'équipements ; CRAT.
20180522/93
Généralités Indre-et-Loire (1964-1992). Antenne avancée d'Amboise (1974-1986).
Amboise-Dierre (1965-1992).
1964-1992
20180522/94
Le Louroux.
1989-1993
20180522/95-20180522/97
Loir-et-Cher.
1947-1990
20180522/95
Généralités Loir-et-Cher (1964-1983). Saint-Aignan (1965-1968).
1964-1983
20180522/96
Romorantin-Pruniers (1947-1982). Lamotte-Beuvron (1947-1973).
1947-1982
20180522/97
Blois-Le Breuil
1956-1990
20180522/98-20180522/101
Loiret.
1962-1993
20180522/98
Montargis-Vimory.
1963-1993
20180522/99
Orléans-Saint Denis L'Hôtel.
Archives nationales (France)
23
1971-1988
20180522/100
Généralités Loiret (1962-1989). Briare-Châtillon (1966-1969). Bellegarde (1968). Orléans-
Saran (1962-1980). Pithiviers (1961-1988). Orléans-Bricy (1968-1989).
1962-1989
20180522/101
Orléans-Bricy.
1968-1989
20180522/102-20180522/114
Région Champagne-Ardenne.
1952-1993
20180522/102-20180522/103
Ardennes.
1969-1993
20180522/102
Généralités Ardennes (1969-1993). Sedan-Douzy (1969-1988). Charleville-Mézières (1969-
1991). Rocroi (1958-1969). Rethel-Perthes (1955).
1955-1993
20180522/103
Charleville-Mézières.
1989
Étude SOFREAVIA : allongement de la piste.
20180522/104-20180522/107
Aube.
1952-1993
20180522/104
Généralités Aube (1969-1989). Bar-sur-Seine (1978-1993). VOR de Troyes-Prugny (1970-
1978).
1969-1993
20180522/105
Brienne-le-Château (1952-1990). Romilly-sur-Seine (1969-1988).
1952-1993
20180522/106
Juvancourt.
1967-1988
20180522/107
Archives nationales (France)
24
Troyes-Barberey.
1968-1982
20180522/108-20180522/112
Marne.
1955-1992
20180522/108
Généralités Marne (1969-1987). Vitry-le-François (1969-1992). Fresnes-les-Reims (1985).
Marigny-le-Grand (1972-1992). Reims hélistations (1975-1982). Wez-Thuisy (1972).
Epernay-Plivot (1972-1978).
1969-1992
20180522/109
Sezanne-Saint Rémi (1968-1988). Reims-Champagne (1970-1989). Reims-Prunay (1971-
1990).
1968-1990
20180522/110
Chalons-Vatry.
1955-1982
20180522/111-20180522/112
Création d'un Centre Régional de la Navigation Aérienne à Reims (CRNA-Est).
1974-1985
20180522/111
Dossier 1.
1974-1979
Études ; esquisses ; engagement ; marché d'études. Comptes rendus de réunions de
coordination ; bureau d'études ; installations médicales ; estimations ;
spécifications ; maîtrise d'ouvrage ; stations radios ; courriers ; notes ; dossier de
plans.
20180522/112
Dossier 2.
1978-1985
Avant-projets sommaires ; avant-projet détaillé ; permis de construire ; rapports ;
commission d'appel d'offre ; contrôle technique des travaux ; programme ;
planning ; avenants ; saisine CRDIAEP.
20180522/113-20180522/114
Haute-Marne.
1966-1992
20180522/113
Généralités Haute-Marne (1969-1980). Centre météo de Langres (1986). Chaumont-la-
Vendue (1969-1982). Chaumont-Semoutiers (1970-1992).
Archives nationales (France)
25
1969-1992
20180522/114
Langres-Rolampont (1966-1988). Saint Dizier-Robinson (1969-1988).
1966-1988
20180522/115-20180522/123
Région Franche-Comté.
1967-1992
20180522/115-20180522/118
Doubs.
1969-1992
20180522/115
Généralités Doubs (1970-1992). Pontarlier (1969-1977). Besançon-Thise (1976-1987).
1969-1992
20180522/116
Centre départemental météo de Besançon.
1982-1991
20180522/117
Montbelliard-Courcelles (1969-1991). Besabçon-la-Vèze (1973-1991).
1969-1991
20180522/118
Fourmet-Blancheroche.
1968-1970
20180522/119-20180522/120
Jura.
1969-1993
20180522/119
Lons-le-Saunier (1970-1991). Saint-Claude-Pratz (1969-1975). Morez-Morbier (1969-1993).
Arbois (1975-1980).
1969-1993
20180522/120
Dôle.
1970-1993
20180522/121
Haute-Saône : généralités Haute-Saône (1973-1979). Vesoul-Frotey (1968-1992). Lure-
Malbouhans (1973-1888). Broyes-les-Psemes (1984). Gray-Saint-Adrien (1970-1984). Luxeuil-
Saint-Sauveur (1969-1987).
Archives nationales (France)
26
1968-1992
20180522/122-20180522/123
Territoire de Belfort.
1969-1993
20180522/122
Belfort-Chau (1967-1987). Bellefort-Fontaine (1969-1990).
1967-1990
20180522/123
Bellefort-Fontaine.
1969-1990
20180522/124-20180522/138
Région Lorraine.
1954-1993
20180522/124-20180522/132
Moselle.
1954-1992
20180522/124
Généralités Moselle (1968-1992). Sarreguemines-Neukirsch (1972-1983). Grostenquin
(1970-1987). Thionville-Yutz (1966-1987). Phalsbourg-Bourscheid (1969-1988). Dieuze-
Gueblange (1954-1988).
1954-1992
20180522/125
Sarrebourg-Bühl.
1969-1986
20180522/126
Metz-Fescaty.
1969-1989
20180522/127-20180522/132
Metz-Nancy-Lorraine, Aéroport Régional Lorrain
1976-1991
20180522/127
Dossier 1.
1975
Dossier constitué pour la consultation du Conseil Supérieur de l'Infrastructure et de
la Navigation Aériennes sur le projet de création de l'aéroport régional lorrain
(Louvigny III) : décisions ; arrêtés ; délibérations ; état d'avancement ; schéma
d'aménagement ; dossiers de plans ; rapports ; études de circulation aérienne ;
estimations.
Archives nationales (France)
27
20180522/128
Dossier 2.
1976-1987
Louvigny, choix du site : pièces justificatives ; arrêté de création ; desserte ;
problèmes de financement ; consultations ; construction ; réunions CSINA ;
associations de défense ; interventions parlementaires ; notes d'information.
20180522/129
Dossier 3.
1988
Avant-projet détaillé : notes techniques ; plans ; profils ; liste des côtes projet ; liste
des cubatures ; détail estimatif.
20180522/130
Dossier 4.
1988
Avant-projet détaillé : notes techniques ; plans ; profils ; liste des côtes projet ; liste
des cubatures ; détail estimatif.
20180522/131
Dossier 5.
1988-1989
Programme de financement ; contrat de plan ; logements Gendarmerie des
Transports Aériens ; choix du site ; création ; divers ; étude d'impact Avant-projet de
plan de masse ; terrassements-aires aéronautiques ; déviation de la ligne de
transport d'électricité ; groupe de surveillance des travaux aéroportuaires ;
servitudes aéronautiques de dégagement ; financement des études de trafic ; APS
des terrassements et chaussées aéronautiques ; APS des superstructures.
20180522/132
Dossier 6.
1989-1991
Dénomination ; affectation et classement ; presse, pièces justificatives ; arrêtés ;
séances du CSINA ; rapports ; avant-projets de plan de masse ; réunions ;
conférences ; courriers ; spécifications générales ; avant-projets sommaires.
20180522/133
Meuse : généralités Meuse (1976-1980). Etain-Rouvres (1977-1993). Montmédy-Marville (1972-
1989). Bar-le-Duc-Les Hauts de Chée (1975-1992). Verdun-Le Rozelier (1968-1988).
1968-1993
20180522/134
Vosges : généralités Vosges (1977-1981). Contrexeville (1975-1985). Damblain (1982-1988).
Neufchâteau (19711986). Vittel-Champs de Course (1969-1988). Saint Die-Remomeix (1970-
1990). Epinal-Dogneville (1968-1985). Epinal-Mirecourt (1969-1986).
1968-1990
Archives nationales (France)
28
Importance matérielle et support
En déficit
20180522/135-20180522/138
Meurthe-et-Moselle.
1967-1992
20180522/135-20180522/136
Nancy-Essey.
1966-1992
20180522/135
Dossier 1.
1966-1992
Bruits ; projet de voie rapide ; dérogation aux servitudes aéronautiques ; servitude ;
avant-projet de plan de masse ; problèmes domaniaux, réfection des joints de piste ;
projet d'allongement de la piste à 1800 mètres ; aménagement de la route de
service ; déviation du CD2 ; zone des installations civiles ; vérification de la portance
de la piste ; opération de revêtement superficiel de la piste ; radar météo ; chemin de
rose de mesure du localizer ; balisage lumineux ; radiobalises ; inventaire
immobilier.
20180522/136
Dossier 2.
1966-1989
Notifications et affectations de programme ; balisage ; implantation du musée de
l'Aéronautique et des Ailes lorraines ; affectations ; liaisons routières ; alimentation
électrique ; extension du bâtiment des moyens généraux ; agrandissement du bloc
technique ; agrandissement du logement du commandant ; équipements météo ;
emprunts ; arrêtés d'occupation temporaire ; notes d'information.
20180522/137
Généralités Meurthe-et-Moselle (1969-1991). Lunéville-Croismare (1969-1984).
1969-1991
20180522/138
Pont-Saint-Vincent (1974-1992). Nancy-Malzeville (1967-1991). Nancy-Bratte (1985-1987).
Villiers (1967-1981). Nancy-Ochey (1972-1986). Nancy-Azelot (1968-1982). Rechicourt-La-
Petite (1984). Longwy-Longuyon (1969-1970). Toul-Rosières (1969-1981). Chambley
(1970-1989). Doncourt-Les Conflans (1968-1984).
1967-1992
20180522/139-20180522/150
Région Nord-Pas-de-Calais.
1960-1991
20180522/139-20180522/147
Archives nationales (France)
29
Nord.
1960-1990
20180522/139-20180522/140
Valenciennes-Denain
1960-1986
20180522/139
Dossier 1.
1979-1985
DUP ; piste ; balisage ; aménagement d'une voie de circulation ; servitudes
aéronautiques ; occupation temporaire ; opérations immobilières ; demandes
d'emprunts ; projet d'implantation d'un TVOR et de tours hertziennes ; généralités ;
implantation d'une usine Peugeot-Citroën.
20180522/140
Dossier 2.
1960-1986
Avant-projet de plan de masse ; délimitation de l'emprise ; circulation et servitudes
aériennes ; divers et personnels ; plan de composition générale.
20180522/141
Merville-Calonne. Cambrai-Niergnies. Dunkerque-Ghyvelde. Fourmies-Trelon. Hoymille.
Dunkerque-Cassel. Loon-Plage.
1981-1989
20180522/142
Maubeuge-Elesmes. Lille-Marcq-en-Bareuil.
1967-1969
20180522/143-20180522/147
Lille-Lesquin.
1965-1990
20180522/143
Dossier 1.
1970-1987
Extension de l'aérogare ; travaux divers dans les bâtiments ; contrats de plan 1970-
1973 et 1984-1987.
20180522/144
Dossier 2.
1973-1989
Extension de l'aire de stationnement ; travaux sur pistes.
20180522/145
Dossier 3.
Archives nationales (France)
30
1965-1990
Centre de secours et lutte contre l'incendie ; implantation d'un BB VOR ; balisage
lumineux ; aménagement d'une nouvelle zone de fret ; travaux divers ; logements
Gendarmerie des transports aériens et logements de fonction.
20180522/146
Dossier 4.
1968-1986
Classement de l'aérodrome ; domaine ; dénomination ; avant-projet de plan de
masse ; servitudes ; bruit.
20180522/147
Dossier 5.
1965-1990
Surveillance des ouvrages métalliques ; implantation d'une hélistation ; électricité ;
équipements et bâtiments météo ; sûreté ; divers travaux.
20180522/148-20180522/150
Pas-de-Calais.
1960-1991
20180522/148
Cambrai-Epinoy (1974-1986). Station météo de Boulogne (1880). Arras-Roclincourt (1965-
1985). VOR de Boulogne-Bourthes (1971-1983). Réserve naturelle de la baie de Conche
(1986). Vitry-en-Artois (1969-1991). Lens-Benifontaine (1965-1984). Réserve naturelle de
Platier d'Oye (1987).
1965-1991
20180522/149
Berck-sur-Mer (1969-1981). Saint Omer-Wizermes (1972-1989). Le Touquet (1964-1989).
Ambleteuse (1968-1987).
1964-1989
20180522/150
Calais-Dunkerque.
1960-1989
20180522/151-20180522/168
Région Basse-Normandie.
1948-1993
20180522/151-20180522/157
Calvados.
1948-1993
20180522/151-20180522/153
Caen-Carpiquet.
Archives nationales (France)
31
1960-1989
20180522/151
Dossier 1.
1960-1980
Association de Défense des Riverains de l'Aérodrome de Caen (ADRAC) ; avant-
projet de plan de masse ; dossier technique.
20180522/152
Dossier 2.
1966-1980
Généralités ; pistes.
20180522/153
Dossier 3.
1968-1989
Généralités ; avant-projet de plan de masse.
20180522/154-20180522/155
Deauville-Saint-Gatien.
1964-1993
20180522/154
Dossier 1.
1964-1993
Avant-projet de plan de masse ; dossier technique ; convention État/commune ;
contentieux ; plan d'exposition au bruit ; extension de l'aire de stationnement ;
piste ; balisage ; aides radio ; aérogare.
20180522/155
Dossier 2.
1965-1989
Servitudes ; affectation/utilisation ; équipes spécialisées ; C.R.A.T. ; travaux divers ;
bâtiments ; logements ; météo ; sûreté ; Chambre de Commerce et d'Industrie.
20180522/156
Généralités Calvados (1954-1980). Falaise-Monts d'Eraines (1948-1990). Vire-Monchauvet
(1966-1973).
1948-1990
20180522/157
Condé-sur-Noireau (1954-1989). Lisieux (1949-1976).
1949-1989
20180522/158-20180522/162
Manche.
1949-1993
Archives nationales (France)
32
20180522/158-20180522/160
Cherbourg-Maupertuis.
1963-1991
20180522/158
Dossier 1.
1964-1990
Météo ; Chambre de Commerce et d'Industrie ; utilisation ; affectation ; accidents ;
financements ; bâtiments ; divers.
20180522/159
Dossier 2.
1963-1991
Aides radio ; bâtiments ; logements ; travaux voirie ; sûreté.
20180522/160
Dossier 3.
1965-1990
Avant-projet de plan de masse ; domaine ; bruit ; servitudes ; pistes ; balisage.
20180522/161
Généralités Manche (1964-1982) Avranches-Val Saint Père (1960-1976). Lessay (1956-
1989). Vauville (1964-1970).
1956-1989
20180522/162
Granville (1949-1985). Saint Lo (1959-1965).
1949-1985
20180522/163-20180522/168
Orne.
1953-1992
20180522/163
Généralités Orne (1962-1982). Condé-sur-Huisme (1966-1968). Bagnoles de l'Orne-
Coutère (1966-1988).
1962-1988
20180522/164
Flers-Saint-Paul.
1953-1983
20180522/165
L'Aigle-Saint-Michel.
1959-1988
Archives nationales (France)
33
20180522/166
Mortagne-au-Perche.
1961-1985
20180522/167
Argentan.
1966-1991
20180522/168
Alençon-Valframbert (1960-1992). Alençon-Sées (1969-1991).
1960-1992
20180522/169-20180522/181
Région Haute-Normandie.
1948-1993
20180522/169-20180522/177
Seine-Maritime.
1948-1993
20180522/169-20180522/172
Rouen-Boos.
1963-1993
20180522/169
Dossier 1.
1963-1993
Avant-projet de plan de masse ; plan de composition générale ; bruit ; servitudes ;
ouverture à la circulation aérienne privée (CAP) ; classement ; domaine.
20180522/170
Dossier 2.
1966-1991
Pistes ; aides radio ; balisage ; hangars ; logements ; blocs techniques ; zones
d'installation ; météo ; V.R.D/téléphone/électricité ; sûreté.
20180522/171
Dossier 3.
1965-1988
Avant-projet de plan de masse ; plan de composition générale ; bruit ; servitudes ;
ouverture à la circulation aérienne privée (CAP) ; classement ; domaine.
20180522/172
Dossier 4.
1964-1991
Hélistation ; autorisation d'occupation temporaire ; trafic ; interventions
parlementaires ; accidents ; emprunts ; C.R.A.T. ; notes d'info ; divers.
Archives nationales (France)
34
20180522/173
Eu-Mers-Le Tréport.
1958-1991
20180522/174-20180522/175
Le Havre-Octeville.
1965-1991
20180522/174
Dossier 1.
1965-1987
Divers travaux ; avant-projet de plan sommaire ; plan de composition générale ;
plan d'exposition au bruit ; servitudes ; météo ; balisage.
20180522/175
Dossier 2.
1965-1991
Balisage piste ; logements de fonction ; interventions parlementaires ; hangars ;
bâtiments ; météo ; station radar.
20180522/176
Généralités Seine-Maritime (1961-1985). Le Havre-Saint Romain (1967-1977). Rouen-
Rouvray (1967-1970). Rouen-Les Essarts (1960). Dieppe-Derchigny (1979-1986). VOR de
Dieppe (1973-1986). Yvetot (1960-1983). Centre radioélectrique de Dieppe-Belleville sur
Mer. (1959-1977).
1959-1986
20180522/177
Dieppe-Saint-Aubin.
1966-1988
20180522/178-20180522/181
Eure.
1949-1991
20180522/178
Généralités Eure (1949-1978). Bernay-Saint Martin (1963-1977).
1949-1978
20180522/179
Ezy-sur-Eure (1968-1972). Verneuil-sur-Avre (1958-1969). Eure-Etrepagny (1959-1974).
Saint André de l'Eure (1959-1983).
1949-1978
20180522/180-20180522/181
Evreux-Fauville.
Archives nationales (France)
35
1950-1991
20180522/180
Dossier 1.
1950-1991
Radar civil ; servitudes radio ; servitudes aéronautiques ; domaine ; plan
d'exposition au bruit ; activité aviation légère ; voie rapide RN 13 ; classement ; aéro-
club ; plan directeur du groupement d'urbanisme d'Évreux.
20180522/181
Dossier 2.
1960-1987
Bâtiments sur aérodrome ; aides radio et visuelles ; balisages ; viabilité et travaux
divers ; concessionnaires, affectataires et utilisateurs ; programme et problèmes
généraux.
20180522/182-20180522/214
Région Pays de la Loire.
1947-1993
20180522/182-20180522/195
Loire-Atlantique.
1950-1993
20180522/182
Généralités Loire-Atlantique (1961-1992). Redon (1970-1983). Nantes-Herblain (1960-
1965).
1961-1992
20180522/183
La Baule-Escoublac.
1952-1974
20180522/184
Ancenis.
1968-1985
20180522/185-20180522/187
Saint Nazaire-Montoire.
1950-1992
20180522/185
Dossier 1.
1950-1992
Avant-projet de plan de masse ; plan de composition générale ; plan d'exposition au
bruit ; circulation aérienne privée ; domaine ; servitudes.
Archives nationales (France)
36
20180522/186
Dossiers 2 à 4.
1962-1989
Pistes ; aire de stationnement ; aide radio ; balisage ; bâtiments.
20180522/187
Dossiers 5 et 6.
1958-1989
Météo ; sûreté ; routes ; entretien ; affectations ; emprunts ; Chambre de commerce
et d'industrie ; divers.
20180522/188
Nantes-Château Bougon. Radar de Bretagne.
1968-1990
Installation ; mise aux normes de sûreté ; travaux divers ; comptes rendus ; logements.
20180522/189-20180522/195
Nantes-Château-Bougon.
1963-1993
20180522/189
Dossier 1.
1964-1991
Avant-projet de plan sommaire, plan de composition générale.
20180522/190
Dossier 2.
1967-1992
Pistes : allongement poste 03/21 au nord-est et au sud-ouest ; voies de sécurité
incendie ; voies de circulation ; objectif « gros porteur ».
20180522/191
Dossier 3.
1963-1989
Domaine ; plan d'exposition au bruit ; servitudes ; A.S.T. travaux divers ; voies
d'accès à l'aérogare ; voie de service ; piste principale.
20180522/192
Dossier 4.
1966-1988
Balisages lumineux ; marquage au sol ; aides radio.
20180522/193
Dossier 5.
1973-1989
Extension de l'aérogare ; développement de l'aéroport ; vigie.
Archives nationales (France)
37
20180522/194
Dossier 6.
1968-1993
Bâtiments ; hangars ; logements.
20180522/195
Dossier 7.
1967-1992
Météo ; mesures de sûreté ; Gendarmerie des Transports Aériens (GTA) ; parkings
autos ; V.R.D. électricité ; téléphonie ; Aéro-club ; utilisateurs ; courrier
parlementaire ; notes d'informations ; divers.
20180522/196-20180522/201
Maine-et-Loire.
1952-1991
20180522/196
Chateaubriant-Pouancé.
1987
20180522/197
Généralités Maine-et-Loire (1966-1991). Montreuil-Bellay (1968-1970). VOR d'Angers
(1974-1988).
1966-1991
20180522/198
Cholet-Le Pontereaux.
1966-1987
20180522/199
Angers-Seiche (1969-1979). Angers-Avrille (1970-1988).
1969-1988
20180522/200-20180522/201
Saumur-Saint Florent.
1952-1984
20180522/200
Dossier 1.
1952-1984
Problèmes domaniaux ; plan de composition générale ; affectation ; avant-projet de
plan de masse ; infrastructure.
20180522/201
Dossier 2.
1960-1984
Servitudes aéronautiques ; infrastructure ; balisage lumineux ; Chambre de
commerce et d'industrie.
Archives nationales (France)
38
20180522/202-20180522/206
Sarthe.
1953-1993
20180522/202
Généralités Sarthe (1966-1979). La Flèche Thorée Les Pins (1953-1989).
1953-1989
20180522/203-20180522/206
Le Mans-Arnages.
1965-1993
20180522/203
Dossier 1.
1965-1992
Avant-projet de plan de masse.
20180522/204
Dossier 2.
1972-1989
Bruit.
20180522/205
Dossier 3.
1967-1993
Avant-projet de plan de masse.
20180522/206
Dossier 4.
1966-1986
Réfection bâtiments ; servitudes radio ; projet d'extension ; emploi des équipes
spécialisées ; pistes ; balisage lumineux, hangars ; divers travaux, interventions
parlementaires.
20180522/207
Mayenne : généralités (1947-1985). Laval-Entrammes (1968-1987).
1947-1987
20180522/208-20180522/214
Vendée.
1949-1988
20180522/208
Ile-d'Yeu.
1957-1987
Archives nationales (France)
39
20180522/209-20180522/210
La Roche-sur-Yon.
1949-1988
20180522/209
Dossier 1.
1949-1988
Avant-projet de plan de masse ; acquisition de terrains ; servitudes aéronautiques.
20180522/210
Dossiers 2 à 7.
1968-1984
Piste ; balisage lumineux ; installation d'un parc météo ; financement des travaux ;
interventions parlementaires ; accidents ; travaux divers.
20180522/211-20180522/212
Fontenay-le-Comte.
1963-1987
20180522/211
Dossier 1.
1964-1987
Avant-projet de plan de masse ; problèmes domaniaux ; extension ; plan de
composition générale ; servitudes radioélectriques ; hangars.
20180522/212
Dossiers 2.
1963-1972
Piste ; agrément.
20180522/213
Généralités Vendée (1959-1981). Les Sables d'Olonnes (1961-1987). Saint jean-de-Monts
(1962-1972). Orbrie (1985). Bouin (1987).
1959-1987
20180522/214
Noirmoutier (1962-1969). Luçon (1966). Montaigu (1969-1988).
1962-1988
20180522/215-20180522/223
Région Picardie.
1960-1992
20180522/215-20180522/216
Aisne.
1963-1992
Archives nationales (France)
40
20180522/215
Généralités Aisne (1969-1977). Château Thierry-Belleau (1971-1982). Saint Simon-Clastres
(1972-1989). Berry du Bac (1970-1971). Soissons-Cuffies (1966-1992).
1966-1992
20180522/216
Laon-Chambry (1963-1991). Laon-Athies (1968-1973). Laon-Couvron (1970-1980). Saint
Quentin (1970-1987).
1963-1991
20180522/217-20180522/220
Oise.
1960-1992
20180522/217
Généralités Oise (1970-1987). Roye-Ami (1970). VOR de Boursonne (1977-1981).
Compiègne-Marigny (1967-1983). Le Plessis-Belleville (1974-1983).
1967-1987
20180522/218
Creil (1971-1992). VOR de Montdidier (1975-1980). Betz-Bouillacy (1970-1971).
1970-1992
20180522/219-20180522/220
Beauvais-Tillé.
1960-1992
20180522/219
Dossier 1.
1960-1992
Station météo ; domaines ; avant-projet de plan de masse ; aérogare ;
affectation/classement ; servitudes aéronautiques ; problèmes domaniaux ;
concession d'exploitation.
20180522/220
Dossier 2.
1967-1989
Divers travaux ; pistes ; clôture ; VOR ; acquisition de terrains ; programme
d'équipements ; bâtiments ; logements ; météo ; télécommunications ; interventions
parlementaires.
20180522/221-20180522/223
Somme.
1960-1992
20180522/221
Généralités Somme (1969-1991). Péronne-Saint Quentin (1968-1979).
Archives nationales (France)
41
1968-1991
20180522/222
Amiens-Glisy.
1969-1984
20180522/223
Abbeville (1969-1988). Amiens-Saleux (1975-1976).
1969-1988
20180522/224-20180522/228
Centre régional de la Navigation Aérienne (CRNA) Ouest, opérations dans les bâtiments du CRNA à
Brest-Loperhet (Finistère) et Centre radar de Bretagne.
1963-1989
20180522/224
Dossier 1 : bâtiments du CRNA.
1963-1974
Travaux divers.
20180522/225
Dossier 2 ; bâtiments du CRNA.
1974-1988
Programme de travaux ; protection incendie ; eau réserve incendie ; bâtiment administratif ;
logements ; bâtiment veille alerte ; aménagement local radar ; station air-sol ; salle de
musculation ; périmètre de protection ; aménagement centrale frigorifique ; accès locaux
handicapés ; station épuration des eaux ; locaux subdivision informatique.
20180522/226
Dossier 3 : bâtiments du CRNA.
1973-1985
Salle de contrôle militaire ; bloc de contrôle ; intervention CNOIA ; protocole financier.
20180522/227
Dossier 4 : centre radar de Bretagne.
1973-1983
Météo ; radar ; bloc de contrôle ; infrastructures ; divers travaux.
20180522/228
Dossier 5 : centre radar de Bretagne.
1968-1989
Travaux divers ; câbles de communication.
20180522/229-20180522/287
Région Île-de-France
1946-1992
Archives nationales (France)
42
20180522/229-20180522/243
Seine-et-Marne.
1953-1991
20180522/229
Généralités Seine-et-Marne.
1968-1983
20180522/230
Généralités Seine-et-Marne. VOR de Melun-Friey.
1969-1987
20180522/231
Nangis-les-Loges.
1955-1988
20180522/232-20180522/236
Melun-Villaroche.
1966-1991
20180522/232
Dossier 1.
1966-1991
Avant-projet de plan de masse ; domaine ; bruit ; servitudes ; permis de construire ;
plan de composition générale ; utilisation zone civile ; circulation aérienne privée ;
divers travaux.
20180522/233
Dossier 2.
1975-1985
Pistes.
20180522/234
Dossier 3.
1972-1989
Balisage lumineux ; bâtiments.
20180522/235
Dossier 4.
1971-1988
Hangars, viabilité et travaux ; affectations.
20180522/236
Dossier 5.
1969-1984
Interventions parlementaires ; emprunts ; financements ; accidents ; articles de
presse ; notes d'info ; protocoles.
Archives nationales (France)
43
20180522/237
VOR de Bray-sur-Seine. VOR de Corbeil-Lieusaint. VOR de Coulomiers. Mitry-Mory.
Montereau. La Ferté-sous-jouarre.
1953-1975
20180522/238
Chelles-le-Pin.
1956-1985
20180522/239
Moret-Episy.
1976-1987
20180522/240
Lognes-Emerainville.
1960-1987
20180522/241
Château-Landon. Coulomiers-Voisins. Fontenay-Trésigny-Provins.
1960-1988
20180522/242
La Ferté Gaucher. Meaux-Esbly.
1964-1985
20180522/243-20180522/248
Essonne.
1954-1989
20180522/243
Généralités Essonne. La Ferté Alais. Brétigny-sur-Orge. Milly La Forêt. Saclay.
1960-1988
20180522/244-20180522/245
Chevannes.
1954-1989
20180522/244
Dossier 1.
1954-1988
Relais de Champcueil ; alimentation en eau ; centre émetteur ; utilisation des
locaux ; projet de relogement de la Direction Régionale de l'Aviation Civile Nord ;
installation du bureau informatique de la direction du personnel et de
l'administration générale ; C.R.A.T.
20180522/245
Archives nationales (France)
44
Dossier 2.
1984-1989
Restructuration ; réaffectation du domaine ; implantation du Service Technique de
la Navigation Aérienne.
20180522/246
Buno-Bonnevaux.
1963-1979
20180522/247
Etampes-Mondésir.
1968-1990
20180522/248
Morigny-Champigny. Grigny..
1960-1988
20180522/249-20180522/258
Seine-Saint-Denis.
1958-1989
20180522/249
Généralités Seine-Saint-Denis.
1970-1979
20180522/250-20180522/251
Le Bourget, Musée de l'Air.
1961-1982
20180522/250
Dossier 1.
1961-1976
Installation du Musée de l'Air sur l'aérodrome du Bourget : plans, correspondance ;
notes ; études ; rapports, fiches.
20180522/251
Dossier 2.
1976-1982
Installation du Musée de l'Air sur l'aérodrome du Bourget : plans, correspondance ;
notes ; études ; rapports, fiches.
20180522/252-20180522/255
Le Bourget, aérodrome.
1958-1989
20180522/252
Dossier 1.
Archives nationales (France)
45
1965-1988
Météo ; implantation Citroën à Aulnay ; Parc des expositions ; interventions
parlementaires ; Service de la Formation Aéronautique et du Contrôle Technique
(SFACT) ; cheminement des hélicoptères ; Aérospatiale ; divers.
20180522/253
Dossier 2.
1973-1980
Aménagement/avenir de l'aérodrome.
20180522/254
Dossier 3.
1965-1989
Servitudes aéronautiques ; schéma d'aménagement ; plan d'exposition au bruit ;
affectation.
20180522/255
Dossier 4.
1958-1980
Avant-projet de plan de masse.
20180522/256-20180522/258
Aéroport Charles-de-Gaulle.
1959-1986
20180522/256
Dossier 1.
1959-1981
Logements ; pistes ; hélistation ; desserte routière et ferroviaire ; météo ; 2eme
aérogare ; interventions parlementaires ; dénomination.
20180522/257
Dossier 2.
1959-1986
Ouverture à a circulation aérienne privée (CAP) ; déclaration d'utilité publique ;
divers ; acquisition des terrains ; club aérien Les Gerfauts ; création de l'aéroport.
20180522/258
Dossier 3.
1962-1986
Création ; servitudes aéronautiques ; implantation de l'armée de l'air et de
l'aéronavale ; avant-projet de plan de masse ; lignes électriques à très haute tension.
20180522/259-20180522/261
Hauts-de-Seine.
1951-1989
Archives nationales (France)
46
20180522/259
Généralités Hauts-de-Seine. Hélistation Garches. Hélistation Rueil-Malmaison.
1968-1984
20180522/260-20180522/261
Héliport de Paris-Issy les Moulineaux.
1951-1989
20180522/260
Dossier 1.
1953-1981
Convention ; plans VRD ; modification de l'implantation ; situation domaniale ;
avant-projet de plan de masse ; divers.
20180522/261
Dossier 2.
1951-1989
Appellation ; affectation ; avant-projet de plan de masse ; servitudes aéronautiques.
20180522/262-20180522/268
Paris.
1965-1992
20180522/262-20180522/264
Cité administrative de la Convention.
1978-1992
20180522/262
Dossier 1.
1981-1991
Travaux de rénovation : avant-projets sommaires.
20180522/263
Dossier 2.
1978-1992
Divers ; cafétéria ; bâtiment accueil ; bâtiment L ; étude courrier ; conseil médical et
affaires sociales.
20180522/264
Dossier 3.
1980-1992
Regroupement DGAC ; comptes rendus de réunions ; annexes programme
fonctionnel ; locaux mobiles.
20180522/265
Locaux du Service Technique de la Navigation Aérienne (STNA) et de la Direction de la
Navigation Aérienne (DNA).
Archives nationales (France)
47
1983-1992
20180522/266
Locaux du Service Technique des Bases Aériennes (STBA) à l'île Saint-Germain.
1966-1991
20180522/267
Service Technique des Bases Aériennes (STBA). Services Spéciaux des Bases Aériennes
d'Ile-de-France (SSBAIF). Siège de la DGAC Montparnasse. Locaux rue des Morillons.
1981-1990
20180522/268
Locaux de la Météorologie nationale, cité de l'Alma.
1965-1988
20180522/269-20180522/272
Val-de-Marne.
1946-1990
20180522/269-20180522/270
Locaux de la DGAC de Bonneuil-sur-Marne : restructuration et installation du Service
Technique des Bases Aériennes (STBA).
1970-1990
20180522/269
Dossier 1.
1970-1989
Travaux de rénovation : avant-projets sommaires ; suppression de la brigade de
Gendarmerie des Transports Aériens ; programme hygiène et sécurité ; divers
travaux.
20180522/270
Dossier 2.
1985-1990
Correspondance ; étude de faisabilité ; programme.
20180522/271-20180522/272
Aéroport d'Orly.
1946-1987
20180522/271
Dossier 1.
1962-1980
Aérogare sud et Satellite ouest : séparation des flux, avant-projet détaillé, plan de
l'état projeté ; servitudes aéronautiques ; dégagement ; bruits ; problèmes
domaniaux, bâtiments ; mesures de sûreté ; centre et stations de la météorologie ;
pistes ; interventions parlementaires.
Archives nationales (France)
48
20180522/272
Dossier 2.
1946-1987
Plan de dégagement ; restructuration et réaménagement du Centre météo d'Orly ;
bâtiment du C.O.S.I. ; parcelles de terrains ADP sur l'aéroport d'Orly ; bâtiments sur
aéroport ; généralités ; servitudes ; bruit ; problèmes domaniaux.
20180522/273-20180522/276
Val-d'Oise.
1955-1992
20180522/273
Généralités Val-d'Oise. Taverny. Enghien-Moiselles. Méry-sur-Oise.
1955-1992
20180522/274
Persan-Beaumont.
1956-1973
20180522/275
Pontoise-Cormeilles.
1959-1989
20180522/276
Mantes-Chérence.
1960-1978
20180522/277-20180522/287
Yvelines.
1946-1991
20180522/277-20180522/278
Toussus-le-Noble.
1954-1987
20180522/277
Dossier 1.
1954-1987
Divers travaux ; servitudes aéronautiques ; VOR ; hélicoptères ; météorologie ;
extension de la piste et de l'aérodrome ; problèmes avec les riverains ;
modernisation.
20180522/278
Dossier 2.
1970-1987
Plan d'exposition au bruit ; problèmes domaniaux ; ADRAT (association de défense
des riverains de l'aérodrome de Toussus) ; avant-projet de plan de masse ;
Archives nationales (France)
49
interventions parlementaires.
20180522/279
Guyancourt.
1946-1989
20180522/280
Les Mureaux.
1954-1991
20180522/281
Trappes, centre Météorologique.
1967-1987
20180522/282
Magny-Les Hameaux, centre météorologique.
1960-1986
20180522/283
Généralités Yvelines. VOR de Rambouillet. Recherche de sites.
1963-1986
20180522/284
Villacoublay.
1954-1989
20180522/285
Saint Cyr-l'Ecole.
1957-1984
20180522/286
Chavenay-Villepreux.
1952-1986
20180522/287
Beynes-Thivernal. Limours-Cernay.
1965-1978
20180522/288-20180522/296
Programmes d'investissements du Service des Bases Aériennes, secteur Nord.
1983-1990
Opérations, budgets, emprunts, subdélégations.
20180522/288
1990
20180522/289
Archives nationales (France)
50
1989
20180522/290
1988
20180522/291
1987
20180522/292
1986
20180522/293
1985
20180522/294
1984-1986
20180522/295
1984
20180522/296
1983
20180522/297
Plan d'équipement aéronautique.
1972-1982
20180522/298-20180522/301
Mesures de sûreté des aérodromes.
1979-1989
20180522/298
Aérodromes hors Île-de-France.
1979-1988
20180522/299
Aéroport de Paris. Roissy-Charles de Gaulle. Orly.
1987-1989
20180522/300
Aéroport de Paris. Roissy-Charles de Gaulle. Orly.
1983-1987
20180522/301
Bâle-Mulhouse.
1985-1989
Archives nationales (France)
51
20180522/302-20180522/307
Complexe de l'aviation civile d'Athis-Mons.
1970-1990
20180522/302
Financements antérieurs à 1981.
1970-1981
20180522/303
Financements 1981 à 1985.
1982-1985
20180522/304
Financements 1986.
1986
20180522/305
Financements 1987 à 1990.
1987-1990
20180522/306
Financements 1988 à 1990.
1988-1990
20180522/307
Implantation du Service technique de la navigation aérienne, construction des bâtiments du
Centre d'Études de la Navigation Aérienne et su Service Circulation des Transports Aériens.
1977-1983
20180522/308-20180522/311
Instruction mixtes.
1984-1991
20180522/308
1984-1986
20180522/309
1987-1988
20180522/310
1989-1990
20180522/311
1991
20180522/312
Création d'une ligne de métro automatique léger VAL entre Orly et Antony.
Archives nationales (France)
52
1988
20180522/313
Recherche de sites aéronautiques en Région parisienne.
1969-1988
20180522/314
Développement de l'aviation générale.
1966-1978
20180522/315
Projets d'aérodromes à usage restreint.
1983
20180522/316
Aérodromes privés.
1979-1988
20180522/317
ULM.
1982-1989
20180522/318-20180522/320
Hélistations et aérodromes privés.
1969-1991
20180522/318
Dossier 1.
1969-1987
Instruction des dossiers de demandes de création.
20180522/319
Dossier 2.
1986-1991
Instruction des dossiers de demandes de création.
20180522/320
Dossier 3.
1971-1983
Instruction des dossiers de demandes de création.
20180522/321-20180522/322
Demandes d'autorisation de construction dans des zones de servitudes aéronautiques.
1987-1989
20180522/321
1987
Archives nationales (France)
53
20180522/322
1988-1989
Archives nationales (France)
54