Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux1 La Classification Commune des Actes Médicaux CCAM V11 Les libellés des actes médicaux

Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56

CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux

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La Classification Commune des Actes Médicaux CCAM V11Les libellés des actes médicaux

Rennes, le 6 mars 2008



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Un nouveau référentiel

La CCAM est le référentiel des actes techniques médicaux depuis 2005 ;

Elaboration commune des sociétés savantes, de la DHOS et de l’Assurance Maladie ;

Tarification des actes en secteur libéral et allocation de ressource en établissements de soins (PMSI) ;

Plus de 7000 actes sont inscrits à la CCAM.



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Les objectifs de la CCAMALLOCATION

DE RESSOURCES

ICRCout relatif des services

médico techniques

GHMOrientation des séjours

à partir des actes classants

Tarification dans le cadre du

paiement à l’acte

DESCRIPTION DEL’ACTIVITE MEDICALE

Analyse intra établissement

Veille sanitaire

Etudesépidémiologiques

Autres



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La hiérarchisation des actes

Le Score de travail médical est établi par hiérarchisation : Il est composé des ressources physiques et

intellectuelles mobilisées par le praticien ; Le Prix du travail médical =

Score de Travail médical x Facteur de conversionFacteur de conversion Les Honoraires =

Prix du Travail médical + Coût de la pratique (charges professionnelles)



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La hiérarchisation intra spécialités

100

137

43'34'

100

70

100

198

100

186

0

20

40

60

80

100

120

140

160

180

200

Score de travailmédical

Durée (en mn) Stress Compétencetechnique

Effort mental

DKRP004 DZQM006

DKRP004 – Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue (Acte de référence de Cardiologie).

DZQM006 - Échographie doppler trans-thoracique du cœur et des vaisseau intra- thoraciques.



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La hiérarchisation inter spécialités

110

210

560

80

210

450

0

100

200

300

400

500

600

Acte cardio 1 Acte cardio 2 Acte cardio 3 Acte neuro 1 Acte neuro 2 Acte neuro 3

Sco

re d

e tr

avai

l m

édic

al

Actes liens inter spécialités



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Livre I : les dispositions générales



8

Livre II : la liste des actes remboursables



9

Livre III : les dispositions tarifaires



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Conditions de prise en charge L’acte doit être inscrit à la CCAM ;

Si un acte n'est pas inscrit dans la liste, il ne peut pas être pris en charge ;

Certains actes inscrits à la CCAM ne sont pas pris en charge.

L’acte doit être effectué personnellement par le médecin ;

Respect des conditions particulières de réalisation, de formation



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12



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L’acte global

Chaque libellé comprend implicitement l’ensemble des actes nécessaires à la réalisation de l’acte dans les règles de l’art.

L’anesthésie locale pour les actes de petite chirurgie fait partie de l’acte.

L’acte peut être isolé ou être composé d’une procédure.



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L’acte isolé et la procédure

L’acte isolé est un acte qui peut être réalisé de manière indépendante.

La procédure est un regroupement d’actes isolés

JQGD010 – Accouchement céphalique unique par voie naturelle chez une primipare

QZJB001 – Évacuation d’un hématome infra unguéal, par voie trans-unguéale

DEQP003 – Electrocardiographie sur au moins 12 dérivations

JKKD001 – Changement d’un dispositif intra-utérin

JKLD001 – Pose d’un dispositif intra-utérin

JKGD004 – Ablation d’un dispositif intra-utérin, par voie vaginale



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Le geste complémentaire

C’est un acte facultatif réalisé au décours d’un acte isolé ou d’une procédure et qui ne peut pas être réalisé de manière indépendante.



16

Les suppléments de rémunération Ils ne peuvent être facturés seuls. Ils pouvaient exister en NGAP ou ils ont été créés

pour maintenir le tarif NGAP. Les 4 premiers caractères sont toujours YYYYYYYY.



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Les forfaits et les suppléments de rémunération



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Le modificateur C’est une information associée à un libellé qui

identifie un critère particulier pour la réalisation et/ou la valorisation de l’acte.

Il n’est applicable qu’à certains actes. Ils sont décrits au chapitre 19 de la CCAM.



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Le classement par grand appareil1- Système nerveux central, périphérique et autonome

2 - Œil et annexes

3 - Oreille

4 - Système circulatoire

5 - Système immunitaire et hématopoïétique

6 - Système respiratoire

7 - Système digestif

8 - Système urinaire et génital

9 - Actes concernant la procréation, la grossesse et le nouveau-né

10 - Système endocrine et métabolisme

11 - Système ostéoarticulaire et musculaire de la tête

12 - Système ostéoarticulaire et musculaire du cou et du tronc

13 - Système ostéoarticulaire et musculaire du membre supérieur

14 - Système ostéoarticulaire et musculaire du membre inférieur

15 - Système ostéoarticulaire et musculaire corps entier

16 - Système tégumentaire – Glande mammaire

17 - Actes sans précision topographique

18 - Anesthésies complémentaires, gestes complémentaires et modificateurs

19 - Adaptation pour la CCAM transitoire



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Le plan type d’un chapitre

Les actes diagnostiques : Ils sont classés selon la technique ; puis selon la topographie.

Les actes thérapeutiques : Ils sont classés selon la topographie ; puis selon l’action.



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Le plan type d’un chapitre



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Les règles de construction du libellé des actes de la CCAM

1. Une action (élément obligatoire).

2. La topographie (élément obligatoire).

3. Une voie d’abord (mention facultative).

4. Une technique (mention facultative).



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Les règles de construction du libellé des actes de la CCAM Une action sur une topographie par une voie

d’abord selon une technique. Injection thérapeutique d’agent

pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur par voie transcutanée sans guidage.

Parage et/ou suture d’une plaie pulpo-unguéale



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L’harmonisation du vocabulaire L’article partitif de a le sens de «quel qu’en soit le

nombre». Le terme un est employé comme adjectif numéral et non

comme article indéfini, il a le sens de un seul. Quand le libellé d'un acte comporte une indication

numérique tel qu'un nombre, une dimension, une surface ou les termes plusieurs ou multiples, le médecin doit utiliser le code du libellé décrivant le plus exactement la totalité des gestes effectués au cours de son acte.

La conjonction et remplace la préposition «avec». La conjonction ou introduit une proposition alternative.

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