DR PHILIPPE CUENDETSPÉCIALISTE FMH ANESTHÉSIOLOGIE

MÉDECIN SMR OAI FRIBOURG

20.03 .2014

Risques d’incohérences dans

l’expertise inter-disciplinaire

Plan

I1. Introduction2. Risques

d’incohérences

- A. Entre les parties du rapport d’expertise

- B. Entre les disciplines

3. Comment éviter les incohérences

II1. Cas cliniques2. Synthèse

I 2 A . Risques d’incohérences entre les parties du rapport d’expertise

Exemple 1

Exemple 2

I.2.B. Risques d’incohérences inter-disciplinaires

Risques d’incohérences dans les diagnostics

Risques d’incohérence dans les limitations fonctionnelles

Appréciation du point de vue de la médecine des assurances

Les limitations fonctionnelles

Annexe psychiatrique au rapport AI

Risques d’incohérences dansles incapacités de travail

Définition de la capacité de travail

Sur le plan juridique

Les incapacités de travail

Pas de règle pour déduire l’IT à partir des diagnostics et des limitations !!!

Ne sont pas additivesDépendent des atteintes à la santé ET

de l’activité considérée (=> activité habituelle / activité adaptée)

La capacité de travail résiduelle dans une activité donnée est toujours médico-théorique.

Incapacité de travail

NE DEPASSE PROBABLEMENT

PAS 30%

Capacité de travail résiduelle cohérente

Formulation de la capacité de travail résiduelle

I.3. Comment éviter les incohérences ?

Se baser sur :

Synthèse

Les points «à risques»

d’incohérence sont

Pour éviter

Les incohérences

Expérience clinique

«Principe d’équité»

Conclusions consensuelles

MERCI de votre attention