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MASTER D roit de la P rotection S ociale d’ E ntreprise ÉCOLE DE DROIT DE LA SORBONNE

Droit de la Protection Sociale d'Entreprise

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Page 1: Droit de la Protection Sociale d'Entreprise

M A S T E RD r o i t d e l aP r o t e c t i o nS o c i a l e

d ’ E n t r e p r i s e

ÉCOLE DE DROIT DE LA SORBONNE

Page 2: Droit de la Protection Sociale d'Entreprise
Page 3: Droit de la Protection Sociale d'Entreprise

La création du Master 2 professionnel en apprentissage droit de la protection

sociale d’entreprise (Master DPSE) résulte du constat du besoin de juristes

de haut niveau, capables de saisir dans tous ses aspects la matière tels

qu’appréhendée au niveau de l’entreprise ou d’une branche professionnelle.

La formation porte de ce fait nécessairement sur de nombreuses branches du

droit, elle est en ce sens « pluridisciplinaire ».

La formule de l’apprentissage, 3 jours en entreprise, 2 jours à l’université s’est

imposée tout naturellement. Elle est particulièrement pertinente au vu de l’objet

même de cette cinquième année d’un cursus de droit : les matières abordées

sont vivantes et rapidement changeantes.

Cette filière exige par conséquent un sérieux investissement personnel et

implique une charge de travail importante.

« Rigueur et humilité », résument l’approche de cette année en Master DPSE.

Francis KesslerDirecteur du Master DPSE

Présentation

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« Le Master DPSE fut pour moi une porte ouverte sur le monde du travail. Je n’avais jusqu’alors jamais eu d’autre expérience que celle de stages. Par sa formule unique le Master DPSE m’a donné la chance de travailler dans un cabinet d’avocat leader dans son domaine. Mon suivi quotidien, par une maître d’apprentissage engagée, au sein d’une structure de grande qualité, m’a donné les clés pour une entrée réussie dans le monde professionnel. Les cours m’ont permis de forger un socle de connaissances qui m’aide dans mon travail quotidien. Ils m’ont de même donné l’occasion de rencontrer nombre d’intervenants reconnus dans le domaine de la protection sociale. Mon année de Master fut en somme, une expérience aussi incroyable que valorisante. »

Olivier

Promotion 1 et avocat dans un cabinet spécialisé en droit social à la Cour d’appel de Paris

« J’ai appris bien davantage durant l’année du Master 2 DPSE que durant les trois années de Licence de Droit et l’année du Master 1. En effet, cette formation allie en un savant équilibre travail et cours : les enseignements étaient directement applicables en entreprise et inversement, les missions confiées durant l’apprentissage permettaient d’interagir avec les intervenants reconnus sur les thèmes exposés au regard de la pratique. Grâce aux partenaires de renom du Master DPSE, j’ai effectué mon année d’apprentissage au sein d’un grand groupe de protection sociale qui m’a depuis lors embauchée. »

Anaïs

Étudiante promotion 2 et cadre dans un groupe de protection socialeTémoign

ages d’

anciens

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ts

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Le Master DPSE recrute ses étudiants, de l’ordre d’une vingtaine par an, sélectionnés sur des critères rigoureux tant académiques que personnels. Les étudiants ayant obtenu 240 ECTS (180 ECTS pour équivalent Licence et 60 ECTS pour équivalent Master 1) ou titulaires des deux premiers semestres d’un cycle Master de droit social ou de tout titre admis en équivalence par le Conseil scientifique du diplôme (MST Droit et Relations Sociales dans l’Entreprise, Master 1 AES ou autre diplôme).

La formation s’adresse également aux étudiants déjà titulaires d’un Master 2 droit social, souhaitant compléter leurs connaissances.

Seuls les étudiants de moins de 26 ans au jour du début de l’année universitaire du master DPSE peuvent postuler à cette formation. Intégrer cette prestigieuse formation constitue donc une opportunité de premier plan permettant aux étudiants de bénéficier de la notoriété ainsi que du réseau que peut leur offrir ce Master et son association des anciens et des étudiants master DPSE alumni.

Le recrutement au sein du master DPSE se déroule en trois temps :

 Une sélection sur dossier Un entretien organisés avec un jury d’enseignants, de professionnels et d’anciens étudiants et un test QCM  Les étudiants retenus doivent ensuite être recrutés, sur entretien et selon leurs règles propres par une des entreprises

partenaires du master

Conditions d’admission

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UE n°1• Droit des cotisations sociales• Les rémunérations / la fiche de paye• L’affiliation à un régime de sécurité sociale• Les opérateurs de la protection sociale d’entreprise

UE n°2• Droit de la prévoyance collective• Droit de la retraite complémentaire obligatoire• Droit des assurances de personnes• Méthodologie de la consultation juridique

UE n°3• Évolutions et tendances du droit de la protection sociale • Actualité de la protection sociale d’entreprise • Structures des entreprises• Anglais / TOEIC

UE n°1• Contrat de travail et prévoyance complémentaire• Droit des retraites sur-complémentaires et Droit de l’épargne retraite• La protection sociale des salariés et dirigeants détachés ou expatriés• Le contentieux de la protection sociale d’entreprise

UE n°2• Notions d’actuariat et de gestion comptable de la protection sociale d’entreprise• Droit et contentieux des accidents du travail et des maladies professionnelles• Le droit fiscal de la protection sociale d’entreprise• Certification Microsoft excel

UE n°3• Atelier (jeu de rôles) la mise en place et la gestion d’une prévoyance • Actualité de la protection sociale d’entreprise • Les acteurs dans l’entreprise et la protection sociale d’entreprise• Restructurations et protection sociale d’entreprise• Séminaire de cas pratique avec un partenaire du master • Méthodologie du rapport d’apprentissage

Semestre de Printemps

Semestre d’Automne

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Le programme du Master DPSE est conçu pour favoriser au maximum la construction et le développement des compétences professionnelles.

Pour y tendre sont privilégiés les éléments suivants :

  Des activités d’enseignement centrées sur les réalités de la pratique des diverses règles de droit de ce champ : analyse de problèmes, études de cas, interventions d’experts professionnels…

  L’articulation théorie / pratique est au cœur du dispositif pédagogique grâce à de nombreuses activités d’intégration et à un enseignement par blocs matières

  La confrontation d’idées et le débat sont également encouragés lors des travaux de groupe, des moments d’échanges de pratiques, des activités d’intégration en groupes restreints Cette confrontation contribue également à l’apprentissage de l’interdisciplinarité

  L’acquisition de compétences transversales (analyse, argumentation, synthèse, transfert…) passe également par une approche de l’évaluation portant davantage sur l’intégration des connaissances que sur leur restitution

  L’enseignement est assuré par une équipe d’enseignants universitaires et d’experts du terrain

  Le recours à l’e-learning est également développé notamment pour faciliter le travail de groupe

La pédagogie

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«Les étudiants du Master II DPSE constituent une vraie richesse pour l’entreprise. Choisir un étudiant de ce Master permet d’obtenir un collaborateur enthousiaste, impliqué et curieux de découvrir de nouveaux horizons. L’efficacité de la formation en alternance garantit une prompte intégration dans les services ainsi qu’une grande aisance dans les travaux de groupes. La formule unique de ce cursus permet d’obtenir très rapidement une aide précieuse pour le traitement de problématiques complexes liées à la protection sociale, voire même au-delà. La capacité d’étonnement de ces étudiants constitue enfin un gage de progrès dans les différents travaux auxquels ils sont associés».

Michel

Maître d’apprentissage au sein du service protection sociale d’une grande entreprise

Témoign

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L’objectif de la formation dispensée aux étudiants est d’en faire d’excellents techniciens du droit

également en mesure de percevoir les multiples dimensions et enjeux du droit de la protection sociale

d’entreprise, capables de traiter des questions complexes au sein d’équipes pluridisciplinaires

et parfaitement capables de s’adapter à des situations inédites.

Les principaux débouchés sont :

Les cabinets d’avocats spécialisés Les services juridiques des organismes assureurs Les services juridiques des entreprises ou des organisations professionnelles

80 % des étudiants trouvent un emploi avant même d’être diplômés, 20 % en trouvent

un en moins de trois mois après leur diplôme. Ainsi 100 % des diplômés ont trouvé

un travail dans de très brefs délais.

Contactez l’association des étudiants et des anciens étudiants master DPSE Alumni

www.master-DPSE-alumni.org

Les débouchés

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Master Droit de la Protection Sociale d’EntrepriseUniversité de Paris 1 Panthéon-Sorbonne

12 Place du Panthéon75231 PARIS CEDEX 05

Tél. 01 44 07 76 44Courriel : [email protected]

www.master-dpse.comsuivez-nous sur twitter @M2proDPSE

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