La marque ISO

L’ISO est en voie d’acquérir une imagepublique et une réputation nouvelles. Les implications de cette évolution ont été explo-rées lors de la première Conférence ISO pourle travail en réseau, organisée en novembre2001 à Prague, République tchèque. Elle aréuni les professionnels de l’information, dumarketing, de la communication et de la formation des instituts nationaux de normali-sation qui constituent les membres de l’ISO.

Dans le monde des affaires, la réputationpeut être décisive pour l’achat. Dans le con-texte de l’ISO, la réputation de l’organisationpeut encourager à «adhérer» au sys-tème de l’ISO, ce qui lui permet d’aug-menter son influence du fait de la recon-naissance, par les institutions interna-tionales et les organisations commer-ciales, de son rôle fondamental, et degagner de nouveaux clients pour sesservices d’élaboration des normes.L’année 2001 a été riche en exemples.

développer un système d’échanges libreet équitable à l’échelle mondiale ;

appuyer les efforts des pays en dévelop-pement pour participer à ce système;

améliorer les performances environne-mentales des entreprises et combattre lechangement climatique ;

encourager de nouveaux développementstechnologiques et commerciaux, sourcesde valeur ajoutée ; et

veiller à ce que les intérêts des différentsgroupes de protagonistes, de l’industrieaux gouvernements en passant par lesconsommateurs, les personnes âgées etles handicapés, soient pris en compte.

L’ISO a été créée en 1947 dans le but defournir un cadre pour l’harmonisation desnormes techniques des pays industrialisés.Aujourd’hui, le nom « ISO» est devenu unemarque reconnue sur le plan international. Siles normes ISO continuent d’apporter dessolutions aux problèmes techniques touchantà une variété impressionnante de secteurséconomiques, on reconnaît aussi et de plus enplus le mérite de l’effet de levier qu’elles exer-cent dans les questions d’ordre économiqueet social au sens large, notamment :

R A P P O R T A N N U E L

Réputation

Un accueil chaleureux à Sydney et en Australie de la part du Président de Standards Australia, d’uneDéléguée de la jeunesse au centenaire de la Fédéra-tion d’Australie 2001, et de l’Adjointe au Lord-maire deSydney. Le Président de l’ISO a accueilli les membresde l’ISO du monde entier à la 24 e Assembléegénérale, qui se réunissait pour la première fois enAustralie. «C'est un honneur pour nous que de fairepartie des manifestations qui marquent cette année oùle pays commémore le centenaire du Commonwealthd’Australie,» a-t-il déclaré.

De gauche à droite: M. Ross Wraight, Directeurgénéral de Standards Australia et Vice-président del’ISO (gestion technique) ; M. George Edwards, Président de Standards Australia ; M. MarioCortopassi, Président de l’ISO; M me Hayley Eves,Déléguée de la jeunesse au centenaire de laFédération d’Australie ; M. Lawrence D. Eicher,Secrétaire général de l’ISO; et M me Lucy Turnbull,Adjointe au Lord-maire de Sydney.

3 D E L ’ I S O 2 0 0 1

R A P P O R T A N N U E L 4 D E L ’ I S O 2 0 0 1

Tout au long de 2001, le Président del’ISO, M. Mario Cortopassi, a souligné à quelpoint il était convaincu de la nécessité d’ef-forts accrus pour harmoniser et promouvoirun cadre mondial de l’évaluation de la con-formité qui permettrait de concrétiser son«rêve 1-1-1»: «une norme, une vérificationde conformité, une certification, acceptéespartout.»

Il a indiqué qu’à cet égard l’ISO était enphase avec l’OMC: «Lors du deuxième exa-men triennal des Accords de l’OMC sur lesObstacles techniques au commerce, l’ISO aété en mesure de démontrer qu’elle metpleinement en oeuvre les six principesdéveloppés par le Comité OTC à l’intentiondes organismes internationaux à activitésnormatives.

«L’ISO s’attachera à renforcer le parte-nariat avec l’OMC, ainsi qu’avec d’autresinstitutions, et à oeuvrer avec les autoritéspubliques, nationales et les organisationsinternationales, à soutenir l’évolution de l’infrastructure de normalisation et d’éva-luation de la conformité dont le marchémondial a besoin.»

Le partenariat étroit entre l’OMC et l’ISOa été démontré lors de l’Assembléegénérale de l’ISO à Sydney, en Australie.Dans une présentation vidéo adressée auxmembres de l’ISO, le Directeur général del’OMC, M. Mike Moore, a reconnu la contri-bution significative de l’ISO à la facilitationdu commerce international et à l’éliminationdes obstacles techniques.

Au programme de cette Assembléegénérale, accueillie par Standards Aus-tralia, figuraient deux sessions spécialesconsacrées au changement climatique etau management du risque illustrant lapréoccupation de l’ISO pour les sujets àl’échelle de la planète.

L’un des six principes du Comité OTC del’OMC prévoit d’agir concrètement pouraider les pays en développement à prendrepart à l’élaboration des normes interna-tionales. Il ne s’agit pas là d’une préoccupa-tion nouvelle pour l’ISO puisque son Comitépour les questions relatives aux pays endéveloppement (DEVCO), le premier en songenre établi par une organisation interna-tionale de normalisation, a célébré son 40 e

anniversaire en 2001.

L’ISO et le système globaldes échanges commerciaux

L’ISO et les pays endéveloppement

Parti d’unepoignée d’ins-tituts de nor-malisation, leDEVCO compteaujourd’hui plusde 100 paysmembres, tantdes pays endéveloppementque des paysdéveloppés, cequi donne lamesure des ef-forts déployéspar l’ISO pouraider les mem-bres des paysen développe-ment à établir et à mettre àniveau leursinfrastructuresde normalisa-tion afin de faci-liter leur participation au commerce inter-national et leur intégration dans l’économiemondiale.

Le DEVCO établit des plans triennaux quiincluent des programmes de formation, desmanuels, des séminaires, des partenariats,des bourses ainsi que d’autres types d’acti-vités. Le Programme 2001-2003 consacreune attention particulière au renforcementdes capacités en matière de technologiesde l’information et de la communication (TIC)des membres de l’ISO de ces pays, en insis-tant sur la formation des formateurs. Lespays bénéficiaires, en 2001, étaient l’Egypte,

Le Programme de l’ISO pour les pays en développement 2001-2003 consacre uneattention particulière au renforcement descapacités en matière de technologies de l’information et de la communication (TIC)des membres de l’ISO de ces pays, en insistant sur la formation des formateurs.

R A P P O R T A N N U E L 5 D E L ’ I S O 2 0 0 1

l’Ethiopie, la Jordanie, le Maroc, la Palestineet la Tunisie.

Le groupe d’étude de l’ISO créé par leBureau de gestion technique de l’ISO (TMB)est une autre initiative lancée en 2001. Cegroupe, qui comprend des représentants duDEVCO, a pour but d’accroître la participa-tion des pays en développement dans lestravaux d’élaboration des normes de l’orga-nisation. «Avec la mondialisation de l’éco-nomie, il est fondamental que ces pays contri-buent de manière importante à la rédaction,à la mise en oeuvre et à l’application deNormes internationales, si nous voulons uncommerce mondial équitable et ouvert», aexpliqué le président du groupe d’étude, M. Fabio Tobón.

Dans le cadre de ses efforts visant àaider ces pays, l’ISO collabore égalementavec d’autres organisations internationales,comme elle l’a fait dans le courant de 2001dans le cadre du Projet Méditerranée 2000.Ce projet a pour objet de stimuler la crois-sance et la compétitivité des petites etmoyennes entreprises dans les pays endéveloppement du bassin méditerranéen etde la Corne de l’Afrique. L’ISO participe à ceprojet au côté de quatre autres institutionsinternationales : l’OIT (Organisation interna-tionale du travail), le CCI (Centre du com-merce international), la CNUCED (Confé-rence des Nations Unies sur le commerce etle développement) et l’ONUDI (Organisationdes Nations Unies pour le développementindustriel).

L’ISO, l’environnement etle changement climatique

Le thème de la Journée mondiale de lanormalisation 2001 était «L’environnement etles normes – un même chemin». L’ISO, quiest engagée dans ces questions depuis plusde 30 ans, a constitué au fil du temps unimportant portefeuille de normes sur lesaspects environnementaux, notamment dansles domaines de l’échantillonnage, desessais, des méthodes analytiques, afin detraiter de problèmes cruciaux tels que laqualité de l’air, de l’eau et du sol, et les émis-sions dues aux gaz d’échappement desvéhicules routiers.

Pour compléter ces instruments spéci-fiques, l’ISO a publié en 1996 les premièresnormes relatives aux systèmes de manage-ment environnemental (SME) de la série ISO14000, qui offre une démarche stratégique.Les normes ISO 14000 fournissent une struc-ture, une méthodologie et des outils pra-tiques des-tinés à aiderles organisa-tions de tout

L’affiche de laJournée mondialede la normalisa-tion 2001 a étéconçue par CarlaFatio, peintre etprofesseur d’artbrésilienne.

R A P P O R T A N N U E L 6 D E L ’ I S O 2 0 0 1

type, aussi bien dans lesecteur public que dansle secteur privé, à réduire

les effets négatifs de leurs activités sur leurenvironnement et à améliorer constammentleurs performances environnementales. Le10 e cycle de l’Étude ISO sur la certificationISO 9000 et ISO 14000 montre que l’adop-tion initiale sur le plan mondial de la normeISO 14001 est d’ores et déjà plus élevée quecelle enregistrée pour l’ISO 9000, qui l’aprécédée pour le domaine du managementde la qualité.

L’ISO 14001, qui spécifie les exigencesapplicables à un SME et en fonctiondesquelles le système peut être audité etcertifié, est de loin la norme la plus connuede l’ISO/TC 207. La famille de normes ISO14000 compte pourtant à ce jour 20 normes.La philosophie fondamentale est que l’im-portance du SME est centrale pour les entre-prises et organismes et que les autresnormes sont destinées à appuyer des élé-ments spécifiques de la politique environ-nementale de l’entreprise. Pour aider les uti-lisateurs à comprendre les différentesnormes et pouvoir en tirer le meilleur parti,l’ISO a publié en 2001 une édition mise à jouret améliorée du Manuel 10 – Managementenvironnemental et ISO 14000 qui a connuun beau succès.

La famille ISO 14000 s’est agrandie en2001 avec l’ISO 14015, Évaluation environ-nementale de sites et d’organismes. Lanécessité d’évaluer les conséquences envi-ronnementales des activités économiques

est de plus en plusfréquente dans unevaste gamme de situa-tions, notamment en cequi concerne la confor-mité à la législation, lalutte contre la pollution,l’amélioration de la performance environ-

nementale, l’évaluation du risque, l’obtentionde prêts et d’assurances, l’évaluation de lapropriété, de même que lors d’acquisitionset de fusions. L’ISO 14015 facilitera donc unlarge éventail de transactions commerciales,tout en favorisant le respect de l’environ-nement.

La portée de la normalisation dans ledomaine environnemental a fait de l’ISO unacteur indispensable dans les efforts inter-nationaux visant à traiter du changement climatique. Le TMB a créé un groupe ad hoc (AHGCC) chargé spécifiquement d’agiren tant que point focal pour les interac-tions entre l’ISO et le secrétariat de laConvention-cadre des Nations Unies sur leschangements climatiques (CCNUCC) etl’Initiative technologie et climat (CTI) del’Agence internationale de l’énergie (AIE) etde l’OCDE (Organisation de coopération etde développement économiques).

L’AHGCC a compilé une base de don-nées préliminaire de normes ISO potentielle-ment applicables aux changements clima-tiques. Cette base de données fait référenceà 17 comités techniques et 37 sous-comitéset groupes de travail, dont les activités peu-vent être utiles pour des applications liéesau changement climatique. Actuellement,l’accent est surtout placé sur l’évaluation durôle potentiel de l’ISO dans le développe-ment d’approches normalisées visant àétablir des lignes directrices relatives auxgaz à effet de serre, et en matière de sur-veillance, de mesure et de vérification.

Les rédacteurs de Normesinternationales doiventsoigneusement prendre en compte les interactionsentre l’industrie, le gouvernement et la société.

R A P P O R T A N N U E L 7 D E L ’ I S O 2 0 0 1

Systèmes de transport intelligent –des normes préparent la voie versl’avenir

L’ISO continue, par le biais de différentesinitiatives, d’améliorer l’interface de ses pro-grammes de normalisation avec les exi-gences du marché dans certains secteursspécifiques de l’industrie. En 2001, l’ISO aconnu à cet égard un important succès avecla conférence «Systèmes de transport intel-ligent – Pilotage des futures normes »,organisée par l’ISO et ses partenaires la CEI(Commission électrotechnique internatio-nale) et l’UIT (Union internationale des télé-communications).

On mesure toujours plus nettement à quelpoint la normalisation, entreprise à une phaseprécoce dans les nouveaux secteurs d’acti-vités et développements technologiques, parexemple dans le cas des systèmes de trans-port intelligent (STI), peut être source devaleur ajoutée et de retombées profitablespour tous, grâce au «déploiement précoce»de la compatibilité et de l’interopérabilité,même entre des produits concurrents présen-tant des avantages pour les vendeurs commepour les clients.

haut niveau a donné lieu à des débats quiont aidé à mettre en lumière un certain nom-bre d’objectifs communs et fait ressortir lesdivergences dans les perspectives, soulig-nant les efforts de normalisation entreprisdans le domaine des STI aux États-Unis, enEurope et au Japon.

Selon M. Gerd Teepe, chef du Labora-toire d’architecture des systèmes automo-biles de Motorola, « l’ISO pourrait servir depilote du processus de normalisation des STIet établir un consensus entre le public, lesentreprises et les administrations. Le pilotagede ce processus est une tâche difficile etl’ISO est l’organisme idoine pour prendrel’initiative de la mise en route d’un tel proces-sus et en assurer la vitesse de croisière.»

Secteur automobile – des ensemblesde normes complets

En 2001, l’ISO/TC 22, Véhicules routiers,a publié plus de 50 normes, portant sonportefeuille total à quelque 500 normes.Mais d’autres comités techniquesrépondent également auxexigences de l’industrieautomobile. Ceciillustre unpoint fort,riche env a l e u rajoutée,du sys-tème del’ISO, àsavoir son apti-tude à produire des ensembles de normes complets pour des secteurs spécifiques del’économie.

Les normes relatives à ce secteur con-tribuent à créer des véhicules plus sûrs,moins polluants et moins gourmands. Enoutre, des normes accompagnant ledéveloppement de nouveaux produits peu-vent aider à mieux organiser la communica-tion entre les fabricants et les instances deréglementation, ce qui présente un intérêtéconomique pour les premiers et des avan-tages au niveau de la santé publique et de lasécurité pour les seconds.

Les normes ISO à lapointe de la technologie

La conférence STI a été suivie parquelque 80 experts représentant, du côtédu secteur privé, des entreprises commeMotorola, Siemens et General Motors et, ducôté du secteur public, des organismesgouvernementaux tels que le Départementdes transports des États-Unis, la Commis-sion européenne et la Commissionéconomique pour l’Europe des NationsUnies (CEE-ONU). Cette participation de

R A P P O R T A N N U E L 8 D E L ’ I S O 2 0 0 1

L’industrie du pétrole et du gaz – le partenariat permet de réduire lescoûts et d’augmenter la sécurité

Un autre exemple de collaborationréussie en 2001 entre l’ISO et un secteurindustriel a été le lancement du bulletin del’Association internationale des producteurs

de pétrole et de gaz (OGP),International Standards Bul-letin, afin de promouvoir l’utilisation au plan mondialde normes ISO et CEI pourle secteur. À la fin 2001,l’ISO/TC 67, Matériel, équi-pement, structures en merpour les industries du pétro-le et du gaz naturel, comp-tait déjà plus de 70 normes àson actif.

Ces normes devraientêtre mises en oeuvre dans lemonde entier dans lesdomaines du pétrole et du

gaz, pour remplacer les normes indus-trielles, les normes nationales et les spécifi-cations d’entreprise.

«Pour l’industrie, ces normes permettrontde réduire les coûts et les délais de livraisonet faciliteront le commerce extra-national», adéclaré l’OGP dans son Bulletin. «Pour lesautorités réglementaires, les normes appuientl’établissement d’objectifs et de règlementsfonctionnels, tout en permettant d’atteindredes niveaux plus élevés de sécurité, au tra-vers d’une meilleure conception.»

Bouteilles à gaz – une nouvellenorme facilite la croissance d’unmarché des transports novateur

L’utilisation du gaz naturel comprimé(GNC) comme carburant se répand rapide-ment, tant pour des raisons économiquesque pour réduire la pollution de l’air. Lacroissance du marché des véhicules auGNC présente à l’industrie des bouteilles àgaz haute pression : un nouveau défi – com-ment fabriquer des bouteilles plus légères,moins chères et plus sûres que les modèlesdestinés à l’industrie.

Pour relever le défi, l’ISO/TC 58,Bouteilles à gaz, a mis en chantier l’ISO

11439, norme fondée sur 20 ans d’expérien-ces qui ont permis des progrès significatifsdans la qualité des matériaux et des sys-tèmes de production, y compris la fabrica-tion informatisée et les techniques desessais non destructifs. Il en est résulté unenorme qui définit les paramètres de sécuritéet de performance des bouteilles à gaz GNCpour le marché de l’automobile, sans pourautant prescrire leur conception par les fabricants. Cette démarche favorise l’expan-sion du GNC en tant que carburant devéhicules automobiles tout en encourageantl’innovation et une saine concurrence entrefabricants, au profit des utilisateurs.

La recherche d’une énergie pluspropre et économique est stimuléepar une nouvelle norme sur les turbines à gaz

La technologie des turbines à gaz, en pro-grès rapide, a permis d’économiser l’énergietout en réduisant significativement les émis-sions de gaz d’échappement, faisant de cesturbines une source d’énergie séduisante. Lanouvelle version de l’ISO 3977, une norme relative à l’acquisition des turbines à gaz,facilitera leur dissémination. Le concept sous-jacent à la norme, élaborée par l’ISO/TC 192,est de ne pas prescrire à l’industrie commentconcevoir une turbine à gaz, mais de spéci-fier les caractéristiques que la plupart desclients attendent d’une installation d’énergie,fournissant ainsi un cadre pour la discussionentre fabricant et client.

Une sécurité accrue par des contrôles d’identification fiables

La sécurité aérienne n’estqu’une des applications de l’identification personnellefondée sur des mécanismesbiométriques. Ces mécanis-mes, qui incluent notamment lescannage de l’iris, l’imagerienumérique du doigt et lareconnaissance faciale, per-mettent de mesurer des carac-téristiques physiologiques et/ou comportementales pourvérifier l’identité d’une personne. L’ISO/CEI7816-11, Cartes d’identification – Cartes à circuit(s) intégré(s) à contacts – Vérification

R A P P O R T A N N U E L 9 D E L ’ I S O 2 0 0 1

personnelle par méthodes biométriques, estélaborée par l’ISO/CEI/JTC 1, Technologies del’information, comme une norme indépendantedes applications, qui définit des commandeset des objets de données interindustriels con-venant à divers types d’applications utilisantune identification biométrique des utilisateurs.

Traçabilité des animaux par l’identification électronique

Les maladies qui ont décimé les trou-peaux et les récits du commerce illicite des

animaux domestiques ont fait ressortirtous les avantages que procurent

l’identification et la traçabilité.Mais avec un cheptel de quatremilliards de têtes et avec 200millions d’animaux domesti-ques dans le monde, le problème est potentiellement

gigantesque. L’ISO 11784,Identification des animauxpar radiofréquence –Structure du code, contri-

bue à une solution : l’iden-tification électronique.

Des transpondeurs conte-nant un numéro d’identification unique sontprécocement injectés, sans douleur, aux ani-maux. Dès cet instant, l’animal peut être iden-tifié à distance au moyen de signaux deradiofréquence permettant d’interroger et derépondre. L’ISO 11784, élaborée par l’ISO/TC 23, précise la structure du code à 64 bits pour l’identification électronique des animaux.

Protéger les opérateurs demachines dans l’industrie textile

L’ISO 9902 fournit un code d’essai acous-tique complet pour le matériel destiné à l’in-dustrie textile. Cette industrie emploie desmachines à composants lourds qui exécu-tent des mouvements de va-et-vient àvitesse élevée en produisant des niveaux debruit élevés. Le code, élaboré par l’ISO/TC72, garantit la répétabilité des essais desémissions sonores. Il permettra aux fabricantsde déclarer les niveaux sonores de leursmachines, aux utilisateurs de vérifier cesdéclarations et permettra aussi d’évaluerl’exposition au bruit sur le lieu de travail.

Optimiser les systèmes de management des navires

De nouveaux systèmes de managementdes navires fondés sur les technologies del’information sont déployés en permanence.Cette situation menace de créer des « îlots d’information» causant des problèmes d’in-teropérabilité entre systèmes de vendeursayant leurs propres bases de données etprotocoles.

L’ISO 15849, Navires et technologiesmaritimes – Lignes directrices pour la miseen oeuvre d’un système de managementd’une flotte par réseau, dissipe la brume enfournissant aux utilisateurs – propriétaires etexploitants de navires – un ensemble deprincipes pour les systèmes de manage-ment à bord ou de management d’une flottepar réseau, applicables aux diverses fonc-tions indépendamment de la technologieemployée. La norme, qui est l’œuvre del’ISO/TC 8, permettra aux propriétaires denavires de tenir à jour leur système au fil deschangements technologiques rapides, et d’yajouter de nouvelles fonctions sans avoir àremplacer le système entier.

Par « IWA», on entend un «Accord indus-triel d’atelier», l’une des nouvelles alterna-tives offertes par l’ISO à l’élaboration deNormes internationales pour les cas où larapidité de l’élaboration et de la publicationest prioritaire.

Une autre norme très attendue, publiéeen 2001 sous forme de projet, est l’ISO19011, Lignes directrices relatives aux auditsde systèmes de management qualité et/ouenvironnemental. Tirant parti de l’expérienceen matière d’audit des systèmes de mana-gement ISO, la norme remplacera sixnormes existantes dans les familles ISO9000 et ISO 14000. Elle aidera les organisa-tions utilisatrices à optimiser leurs systèmesde management, à faciliter l’intégration dumanagement de la qualité et du manage-ment environnemental et, par un auditunique des deux systèmes, sera source d’économies et permettra de moindres inter-ruptions du travail des unités auditées.

Les deux familles de normes ISO rela-tives aux systèmes de management sontutilisées dans le monde entier par desorganismes de tous types et tailles. En2001, l’ISO a publié des critères pour éva-luer les demandes de nouvelles normes dece type, sous la forme du Guide ISO 72,Lignes directrices pour la justification et ledéveloppement de normes relatives auxsystèmes de management.

Le document donne des directives pourévaluer le besoin de nouvelles normes et lescoûts économiques et sociétaux de leurmise en application. Il donne aussi des indi-cations sur le processus de justification etd’approbation de nouveaux projets denormes, afin de favoriser une prise de déci-sion bien informée.

Le Guide 72, destiné à améliorer l’inter-face entre les comités de normalisation etles secteurs du marché qu’ils servent,favorise un usage optimal des ressourcesen élaborant uniquement des normes desystèmes de management correspondant àune exigence claire du marché.

R A P P O R T A N N U E L 10 D E L ’ I S O 2 0 0 1

Faire passer le bon message

Si une image vaut mille mots, elle seprête également à mille interprétations. Celapeut s’avérer acceptable pour tout ce quitouche à l’art, mais lorsqu’un symbolegraphique destiné à communiquer, parexemple, une information relative à la sécu-rité ne fait pas passer le bon message, lesconséquences risquent d’être graves.

Aussi l’ISO/TC 145 a-t-il élaboré l’ISO9186, Symboles graphiques – Méthodesd’essai pour la compréhensibilité estimée etla compréhension. La norme propose unprotocole composé de deux essais : un essaide jugement de compréhensibilité et unessai de compréhension. Cette méthodepermet de déterminer les symboles qui con-viennent le mieux pour communiquer effi-cacement le message voulu.

Enfin, cerise sur le gâteau...

La série ISO 9000 des normes relativesaux systèmes de management, qui a large-ment contribué à ajouter à la réputation del’ISO une dimension liée à l’entreprise, a

continué d’offrir en2001 une plate-formepour de nouveauxdéveloppements. L’ISO15161, Lignes direc-trices relatives à l’ap-plication de l’ISO9001:2000 aux indus-tries de l’alimentaire et des boissons, etl’IWA 1, Systèmes demanagement de laqualité – Lignes direc-trices pour l’améliora-tion des procédésdans les organisationsdes services de santé,ont généré un fluxrégulier de demandesde renseignementsdès leur publication,signe qu’en lesdéveloppant, l’ISOavait bien identifié lesbesoins réels dumarché.

R A P P O R T A N N U E L 11 D E L ’ I S O 2 0 0 1

2001 a vu le lancement, parl’ISO, d’une nouvelle revue en couleur, ISO ManagementSystems – La revue interna-

tionale des normes ISO9000 et ISO

14000, quir e m p l a c e

ISO 9000 +ISO 14000

News. Elleparaît six fois

par an dansdes éditions en

français, enanglais et en

espagnol.

’

R A P P O R T A N N U E L 11 D E L ’ I S O 2 0 0 1

La voix du consommateur

La principale contribution aux normesISO provient des secteurs de l’économie quiles demandent et qui supportent le coût deleur élaboration en déléguant des expertspour participer aux travaux. Toutefois, denombreuses normes ISO affectent la sociétédans son ensemble et l’ISO tient à encou-rager un apport plus important d’autresgroupes de parties prenantes, comme lesassociations de consommateurs. À cetégard, le Comité de l’ISO pour la politique enmatière de consommation, le COPOLCO,oeuvre activement à développer et à com-muniquer des orientations sur les besoins denormalisation des consommateurs.

C’est en effet le COPOLCO qui a identifiéle besoin de Normes internationales futuresrelatives aux services, secteur qui réalise laplus grande partie du PNB dans de nom-breux pays et qui gagne en importance dansle commerce mondial. Alors que les normesnationales et régionales sur les servicesabondent, la normalisation internationale n’apas encore décollé. Sans se laisserdécourager, le COPOLCO a organisé unejournée d’étude en 2001 à Oslo, Norvège,pour examiner les obstacles et identifier lesmesures pratiques qui permettront de lesfranchir. À suivre...

Après des travaux préliminaires duCOPOLCO, l’ISO et sa partenaire la CEI ontpublié le Guide 71, Principes directeursdans la normalisation pour répondre auxbesoins des personnes plus âgées et cellesayant des incapacités.

«La prédominance et la complexité crois-santes de la technologie dans la vie quotidien-ne présentent à la fois des opportunités etdes défis,» a déclaré M. Makoto Kikuchi, leprésident du groupe technique consultatif adhoc sur les personnes âgées et les handi-capés. «Si ces personnes doivent avoir lesmêmes chances de participer à la viesociale, nous devons améliorer l’accessibilitédes produits, services et environnements...»

« Les fabricants découvriront que ceguide les aidera à concevoir et à produiredavantage de produits et de services utili-sables par un plus grand nombre de person-nes, à un coût supplémentaire faible ou nul.Pour les personnes plus âgées et cellesayant des incapacités, le guide devrait cons-tituer une aide, par ses incidences sur lesnormes élaborées.»

En 2001, un autre événement montrant àquel point le COPOLCO est conscient despréoccupations des consommateurs, desquestions sociales et du potentiel desnormes ISO à créer une différence positive aété le lancement d’une étude de faisabilitésur des normes relatives à la responsabilitésociale des entreprises.

M. Nils Ringstedt, président du COPOLCO,a fait observer : «Les consommateurs sonttoujours plus nombreux à s’inquiéter de

L’ISO et les partiesprenantes de l’ISO

R A P P O R T A N N U E L 12 D E L ’ I S O 2 0 0 1

l’intégrité sociale des entreprises dans leursopérations sur le marché mondial. DesNormes internationales ISO pourraient jouerun rôle utile en exposant des lignes directri-ces ou en étudiant des secteurs spécifiquesoù la définition de la conduite pourraitprésenter de l’intérêt.»

La voix de l’utilisateur

La 10 e conférence de la Fédération inter-nationale des utilisateurs de normes (IFAN),tenue en septembre 2001 à Berlin, Alle-magne, avait pour thème «Le commercemondial et la normalisation ». Parmi lesquestions examinées figuraient les résultatsd’une étude publiée par le DIN, l’Institut alle-mand de normalisation, qui confirmait l’utili-sation et l’acceptation très large des Normesinternationales par l’industrie. Selon lesrésultats de l’étude, 84 % des entreprisessondées utilisent des normes européenneset internationales dans le cadre de leurstratégie d’exportation.

Les participants à la conférence sontconvenus que les normes, lorsqu’elles sontlargement adoptées, sont un outil efficacedu commerce mondial. Un ensemble uniqueet cohérent de normes accroît l’efficacité etl’expansion du marché, favorise le com-merce international, encourage la concur-rence et supprime les obstacles à l’accèsau marché, permet la diffusion des tech-nologies nouvelles, protège les consomma-teurs contre des produits peu sûrs et demauvaise qualité et, notamment en électro-nique et dans les technologies de l’informa-tion, assure l’interopérabilité entre produits.En général, les normes harmonisées ouvrentde nouveaux marchés aux secteurs de l’industrie tournés vers l’exportation,favorisent les changements technologiqueset contribuent fortement à la croissanceéconomique.

Un des orateurs, M. Neil Reeve, de lacompagnie pétrolière Shell, présentant savision de l’avenir de la normalisation, aprédit que « la plus grande valeur du système ISO est qu’il permet de passer à‘une norme mondiale ’ pour les milliers denormes de produits dont le monde abesoin» .

En 2001, l’ISO a approuvé son Planstratégique pour les années 2002-2004,s’engageant à suivre cinq stratégies princi-pales :

L’ISO: la voie vers l’avenir

Le président de l’ISO, M. MarioCortopassi, a donné sa vision de l’ISOaujourd’hui : «Les normes ISO sont deve-nues un cadre de référence incontournablepour tous les types d’activités écono-miques. En appliquant les valeurs centraleset les principes de l’ISO – application volon-taire des normes, consensus, ouverture,transparence des procédures et représenta-tion la plus large des intérêts nationaux –l’organisation a atteint avec son demi-siècled’existence un niveau remarquable dereconnaissance institutionnelle.

«Au seuil du 21e siècle, les courantséconomiques et sociaux dominants offrentde grandes possibilités à l’ISO pour construire et renforcer sa position en tantque principal organisme de normalisationinternationale dans le monde.»

augmenter la pertinence de l’ISO pour le marché,

renforcer l’influence internationale et la reconnaissance

institutionnelle de l’ISO,

promouvoir le système ISO et ses normes,

optimiser l’utilisation des ressources, et

soutenir les organismes nationaux de normalisation dans les pays

en développement.

R A P P O R T A N N U E L 13 D E L ’ I S O 2 0 0 1

Portefeuille des Normes et projetsde Normes internationales ISO par secteur technique à la fin 2001

Normes internationales

DIS/FDIS

Ingénierie

Santé, sécurité et environnement

Généralités, infrastructureset sciences

Technologies spéciales

Construction

Technologiesdes matériaux

Agriculture et technologie alimentaire

Transport et distribution desmarchandises

Électronique, technologies de l’information et destélécommunications

23,7 %

4,3 %

12,9 %

14,6 %

28,5 %

5,0 %

9,1 %

0,6 %2,2 %

28,5 %

6,4 %

10,6 %

15,0 %

23,6 %

4,0 %

9,0 %

0,9 %2,0 %

Production annuelle

Normes publiées

Nombre de pages

En 2001, 813 Normes internationalesnouvelles et révisées

À la fin 2001, le portefeuille de l’ISOcomptait 13 544 Normes internationales

En 2001, 49 795 pages

Le nombre total de pages publiées fin2001 s’élève à 430 608 pages en anglaiset en français (la terminologie est aussisouvent fournie en d’autres langues).

R A P P O R T A N N U E L 14 D E L ’ I S O 2 0 0 1

Structure de l’ISO

COMITÉSCHARGÉS DE

L’ÉLABORATIOND’ORIENTATIONS

POLITIQUES (PDC)

Évaluation de la conformité (CASCO)

Politique en matière deconsommation

(COPOLCO)

Questions relatives auxpays en développement

(DEVCO)

COMITÉS PERMANENTS

DU CONSEILFinances

Stratégies

GROUPES AD HOC

CONSULTATIFS

ASSEMBLÉEGÉNÉRALE

Réunions annuelles

Tous les membres de l’ISO

CONSEIL*

Gestion de l’Organisation

Personnalités dirigeantes et 18 comités

membres élus

SECRÉTARIATCENTRAL

Services aux membres

Secrétariats del’Assemblée générale,

du Conseil, des PDC etdu Bureau de gestion

technique

Service de soutien aux comités et sous-comités techniques

Publications

Information et promotion

Programme pour les pays endéveloppement

BUREAU DE GESTIONTECHNIQUE

Gestion générale de la structure des comités et sous-comités techniques

Création et dissolution des comités techniques

Définition des domaines des travaux des comités techniques

Questions de coordination

Recours

Comité pour les matériaux deréférence(REMCO)

GROUPES TECHNIQUES CONSULTATIFS

COMITÉSTECHNIQUES

*Membres du Conseil en 2001

ABNT (Brésil)AFNOR (France) ANSI (USA) BOBS (Botswana) BSI (Royaume-Uni) CSBTS (Chine) DIN (Allemagne) DS (Danemark)EOS (Égypte) GOST R (Fédération de Russie)JBS (Jamaïque)JISC (Japon) NSF (Norvège)SASO (Arabie Saoudite)SII (Israël)SNZ (Nouvelle-Zélande)TCVN (Viet Nam)UNI (Italie)

R A P P O R T A N N U E L 15 D E L ’ I S O 2 0 0 1

Personnalitésdirigeantes

Mario CortopassiPrésident – Brésil

a été reconduit dans la fonction de Vice-présidentde l’ISO (questions de politique) pour un secondmandat de deux ans, 2000-2001. Il est Présidentdu Conseil du JISC pour l’ISO et Conseiller exécu-tif auprès de la Japanese Standards Association(JSA). Il a été Président du comité technique del’ISO sur l’acier de 1981 à 1995; depuis 1986 il areprésenté le Japanese Industrial StandardsCommittee (JISC) au sein des organes de gestion

de l’ISO et de groupes ad hoc à ladirection de l’ISO. M. Aoki a large-ment contribué aux activités derecherche et de normalisation del’industrie japonaise du fer et del’acier; il a travaillé pendant plus detrente ans pour la Nippon Steel andIron Corporation à des postes dedirection et est membre honorairepermanent de l’Institut japonais dufer et de l’acier.

Akira AokiVice-président (questions de politique) – Japon

a été élu Président de l’ISO pour un mandat de deux ans à dater du 1er janvier 2001. Chimistede formation, M. Cortopassi est un industriel quia connu une réussite remarquable dans lesindustries des textiles et des fibres synthétiques.Homme de métier, agissant sur les projets et laproduction, il a été membre de nombreux

groupes technologiques, industriels et commerciaux, assurant la présidence de certainsd’entre eux. Il a été activementengagé dans la normalisation pendant trente ans.

a été nommé Vice-président (gestion technique)pour la période 2000-2001. En cette qualité, iloccupe également la fonction de Président du Bureau de gestion technique. Il est Directeurgénéral de Standards Australia Internationaldepuis février 1996. Avant d’entrer à la SAI, il a été en fonction en Australie pendant plus de25 ans dans le monde des affaires, le secteur

bancaire et les services publics,en particulier à titre de conseilleréconomique et conseiller d’entre-prise, ainsi que dans la gestiondes services de santé, aux niveauxmétropolitain et de l’État. Il estactuellement membre du Conseild’administration de QualityAssurance Services, d’AQQA Ltd.-London (Royaume-Uni) et deLoomis Saylas Australia.

Ross WraightVice-président (gestion technique) –Australie

a été reconduit dans la fonction de Trésorier de l’ISO pour un second mandat de trois ans,1999-2001. Il est actuellement Président deAmsler & Bombeli S.A., un bureau d’ingénieurscivils et de géotechnique qu’il a créé lui-même àGenève en 1979. M. Amsler a une solide expérience d’ingénieur, acquise à la fois enSuisse et à l’étranger, ainsi que de cadre gestionnaire.

Pierre AmslerTrésorier – Suisse

entré à l’ISO en 1980 en qualité de Secrétairegénéral adjoint, est Secrétaire général del’Organisation depuis 1986. Auparavant, il avaitoccupé différents postes de direction aux États-Unis au sein du National Bureau ofStandards, aujourd’hui National Institute ofStandards and Technology (NIST), dont celui de Directeur de l’Office of EngineeringStandards. Il possède une grande expérience

Lawrence D. EicherSecrétaire général

universitaire en matière derecherche dans le domaine de lachimie physique.

R A P P O R T A N N U E L 16 D E L ’ I S O 2 0 0 1

Membres

À la fin de 2001, l’ISO comprenait lesprincipaux organismes de normalisationde 141 pays. Sur ce nombre, 92 sont des comitésmembres, habilités à participer et àexercer leurs pleins droits de vote ausein de l’ISO.L’ISO compte également 37 membrescorrespondants.Il s’agit généralementd’organisations dans des pays qui n’ontpas encore entièrement développé leursactivités nationales en matière de normalisation. Les membres correspon-dants ne prennent pas une part activeaux travaux techniques de l’ISO et n’ontpas le droit de vote; ils sont néanmoinshabilités à assister aux réunions enqualité d’observateurs et à être tenuspleinement informés des travaux qui lesintéressent.De plus, l’ISO compte 12 membresabonnés. Ces derniers proviennent de pays à économie très restreinte. Ils paient une cotisation de membreréduite qui leur permet néanmoins d’être en contact avec la normalisationinternationale.

Afrique du Sud (SABS)

Algérie (IANOR)

Allemagne (DIN)

Arabie Saoudite (SASO)

Argentine (IRAM)

Arménie (SARM)

Australie (SAI) Autriche (ON)

Bangladesh (BSTI)

Barbade (BNSI) Bélarus

(BELST) Belgique (IBN)

Bosnie- Herzégovine (BASMP)

Botswana (BOBS) Brésil (ABNT)

Bulgarie (BDS) Canada (SCC)

Chili (INN) Chine (CSBTS)

Chypre (CYS) Colombie (ICONTEC)

Corée, République de (KATS)

Corée, République Populaire

Démocratique de (CSK) Costa Rica

(INTECO) Croatie (DZNM)

Cuba (NC) Danemark (DS)

Égypte (EOS) Émirats Arabes Unis

(SSUAE) Équateur (INEN)

Espagne (AENOR) Éthiopie (QSAE)

Ex-République yougoslave de

Macédoine (ZSM) Finlande (SFS)

France (AFNOR) Ghana (GSB)

Grèce (ELOT) Hongrie (MSZT)

Inde (BIS) Indonésie (BSN)

Iran, République Islamique d’ (ISIRI)

Iraq (COSQC) Irlande (NSAI)

Islande (IST) Israël (SII)

Italie (UNI) Jamaïque (JBS)

Japon (JISC) Kazakhstan

(KAZMEMST) Kenya (KEBS)

Koweït (KOWSMD) Libyenne,

Jamahiriya Arabe (LNCSM)

Luxembourg (SEE) Malaisie (DSM)

Malte (MSA) Maroc (SNIMA)

Maurice (MSB) Mexique (DGN)

Mongolie (MNCSM) Nigéria (SON)

Norvège (NSF) Nouvelle-Zélande

(SNZ) Ouzbékistan (UZGOST)

Pakistan (PSQCA) Panama

(COPANIT) Pays-Bas (NEN)

Philippines (BPS) Pologne (PKN)

Portugal (IPQ) Roumanie (ASRO)

Royaume-Uni (BSI) Russie,

Fédération de (GOST R) Singapour

(PSB) Slovaquie (SUTN)

Slovénie (SIST) Sri Lanka (SLSI)

Suède (SIS) Suisse (SNV)

Syrienne, République Arabe (SASMO)

Tanzanie, République Unie de (TBS)

Tchèque, République (CSNI)

Thaïlande (TISI) Trinité-et-Tobago

(TTBS) Tunisie (INNORPI)

Turquie (TSE) Ukraine (DSTU)

Uruguay (UNIT) USA (ANSI)

Venezuela (FONDONORMA)

Viet Nam (TCVN) Yougoslavie (SZS)

Zimbabwe (SAZ)

Comitésmembres

R A P P O R T A N N U E L 17 D E L ’ I S O 2 0 0 1

Albanie (DPS) Azerbaïdjan

(AZGOST) Bahreïn (BSMD)

Bolivie (IBNORCA)

Brunéi Darussalam (CPRU)

Cameroun (CCNQ)

Congo, La République

Démocratique du (OCC)

Côte d’Ivoire (CODINORM)

El Salvador (CONACYT)

Estonie (EVS) Guatemala

(COGUANOR) Honduras (COHCIT)

Hong Kong, Chine (ITCHKSAR)

Jordanie (JISM) Kirghizistan

(KYRGYZST) Lettonie (LVS)

Liban (LIBNOR) Lituanie (LST)

Macao, Chine (CPTTM)

Madagascar (BNM) Malawi (MBS)

Moldova, République de (MOLDST)

Mozambique (INNOQ) Namibie

(NSIQO) Népal (NBSM)

Nicaragua (DTNM) Oman (DGSM)

Ouganda (UNBS) Papouasie-

Nouvelle-Guinée (NISIT) Paraguay

(INTN) Pérou (INDECOPI)

Qatar (QS) Rwanda (ORN)

Sainte-Lucie (SLBS) Seychelles

(SBS) Soudan (SSMO)

Turkménistan (MSIT)

Bénin (CEBENOR)

Burkina Faso (FASONORM)

Cambodge (ISC)

Comores (CSNQ)

Dominicaine, République

(DIGENOR) Dominique

(DBOS) Fidji (FTSQCO)

Grenade (GDBS)

Guyana (GNBS) Lesotho

(LSQAS) Mali (MLIDNI)

Palestine (PASI)

ABNT (Brésil) 4 5AENOR (Espagne) 8 6AFNOR (France) 85 188ANSI (USA) 136 471ASRO (Roumanie) 1 –BIS (Inde) 8 3BSI (Royaume-Uni) 106 328CSBTS (Chine) 6 13CSNI (République tchèque) 1 2DIN (Allemagne) 124 360DS (Danemark) 8 33DSM (Malaisie) 2 2ELOT (Grèce) 1 2GOST R (Fédération de Russie) 15 11IBN (Belgique) 4 27ICONTEC (Colombie) 1 1IPQ (Portugal) 3 8ISIRI (Iran,Rép. Islamique d’) 3 2JISC (Japon) 36 110KATS (République de Corée) 5 4MSZT (Hongrie) 1 1NEN (Pays-Bas) 19 72NSAI (Irlande) – 5NSF (Norvège) 19 35ON (Autriche) 3 9PKN (Pologne) 5 4PSB (Singapour) – 2SABS (Afrique du Sud) 7 1SAI (Australie) 15 48SCC (Canada) 21 64SFS (Finlande) 3 10SII (Israël) 3 2SIS (Suède) 28 100SNV (Suisse) 20 33SNZ (Nouvelle-Zélande) 2 3SUTN (Slovaquie) 1 –TISI (Thaïlande) – 2TSE (Turquie) 3 –UNI (Italie) 17 35

Membrescorres-pondants

Membresabonnés

La contribution des comités membresde l’ISO à l’élaboration des normes

Comité membre

Nom

bre

dese

crét

aria

ts(T

C/SC

)

Nom

bre

d’an

imat

eurs

(WG

)

R A P P O R T A N N U E L 18 D E L ’ I S O 2 0 0 1

État financier

Évolution des recettes 1997- 2001

Évolution des actifs 1997- 2001

Évolution des dépenses 1997- 2001

Évolution des fonds généraux et des provisions pour projets spécifiques 1997- 2001

Autres services

Redevances

Ventes des publications

Cotisations

Disponible et réalisable à court terme

Réalisable à long terme

Immobilisations

29 905 29 67128 201

27 60128 387

29 745 29 09327 881 27 407

29 248

15 73216 271 16 940 16 992

16 234

12 728 12 92613 707

14 221

13 290

Investissements*Consommables

Salaires

Provisions pour projets spécifiques

Fonds généraux

*Nouvellepolitiqued’amortisse-ment intro-duite en1999

Exigibles

kCHF

kCHF

kCHF

kCHF