Ê Ê / · Le DTU 60.33 sur les canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié, évacuation d’eaux usées et d’eaux vannes - Cahier des charges. La NF P 98-331 sur les

La réglementation .................................................................P.2

La partie administrative ............................................P.3

Le principe de fonctionnement .........................P.4

Gardons nos distances ..............................................P.5

Le prétraitement .......................................................................P.6

La ventilation ...................................................................................P.8

Le choix de la filière ..........................................................P.10

Le choix des matériaux ..............................................P.12

Le puits de filtration .............................................................P.14

Le contrôle de bonne exécution .................P.15

Tout ce que vous devez savoir

� Mars �009 - Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars �007 Mars �009 - Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars �007

La réglementationLes textes réglementaires en vigueur

Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d’assainissement non collectif Arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par les communes sur les systèmes d’assainissement non collectif Arrêté du �4 décembre �003, modifiant l’arrêté du 6 mai 1996, fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d’assainissement non collectif Circulaire interministérielle n°97-49 du �� mai 1997 relative à l’assainissement non collectif

Les textes normatifsVous devez impérativement avoir la norme XP DTU 64.1 et vous y référer pour réaliser une installation d’assainissement non collectif. En cas de litige, les experts judiciaires se basent sur ce texte. La norme XP DTU 64.1 se décline en deux volets :

Le cahier des prescriptions techniques (P1-1) qui détaille tous les critères à prendre en compte, Les critères généraux de choix des matériaux (P1-�) pour ne pas vous trompez sur les caractéristiques des matériaux que vous utilisez.

Pour aller plus loin d’autres normes peuvent vous être utiles : Le DTU 60.33 sur les canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié, évacuation d’eaux usées et d’eaux vannes - Cahier des charges. La NF P 98-331 sur les tranchées : ouverture, remblayage, réfection. La NF P 98-33� sur les règles de distance entre les réseaux enterrés et les règles de voisinage entre les réseaux et les végétaux. La NF EN 1�-566-1 sur les fosses septiques préfabriquées (marquage CE). Le FD 1�-566-� sur les systèmes d’infiltration dans le sol…

tous ces textes sont en vente sur le site www.afnor.org

ATTENTION !La réglementation change régulièrement, votre CAPEB/CNATP vous tiendra informés par l’intermédiaire de ses circulaires mensuelles, et de soirées d’information.

Mars �009 - Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars �007 3Mars �009 - Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars �007

LES CONTRÔLES

La partie administrative

L’ensemble de ces contrôles relève de la responsabilité du Maire. Pour les mettre en oeuvre, les communes ont constitué des SPANC (Services Publics d’Assainissement Non Collectif) de manière indépendante ou en intercommunalité. Chacun des contrôles fait l’objet d’une redevance spécifique à chaque SPANC, dont le coût est à la charge du particulier. Ils sont réalisés en régie (personnel de la collectivité locale) ou sous délégation par un prestataire privé.

Le bilan du contrôle de conception (accord du maire), basé principalement sur l’étude de filière, est indispensable pour démarrer les travaux. Le contrôle de bonne exécution se fait “tranchées ouvertes”. Un contact préalable avec le SPANC permet une meilleure planification des contrôles.

Tout point non contrôlé ou non conforme est susceptible de faire l’objet d’une contre-visite, qui sera le plus souvent facturée : le plus simple est de bien faire dès le départ et de laisser un maximum d’éléments visibles lors des contrôles.

LE PARTICuLIER

Le rôle de chacun :LE SPANC LA MAIRIE

Contacte le bureau d’étude choisi qui réalisera une étude de sol. Il déterminera la filière la mieux adaptée aux caractéristiques du terrain et de l’habitation.

Donne son avis sur le projet et le soumet à la mairie. Après avis favorable une demande d’Arrêté Municipal est effectuée. Pour certaines installations une dérogation préfectorale est obligatoire.

Remplit une demande d’ins-tallation d’un dispositif d’as-sainissement non collectif et retourne à la mairie accom-pagnée des pièces à fournir. (étude de sol, plan de situa-tion, plan de masse, plan de l’habitation).

Contacte l’entreprise choisie pour installer votre assainisse-ment non collectif afin de fixer une date pour les travaux.

Renvoie la déclaration de début des travaux à la mairie en précisant la date de début des travaux.

Envoie au particulier l’Arrêté et la Déclaration de début destravaux.

Contrôle les travaux et remplit une fiche de contrôle technique.

Envoie au particulier la fiche de contrôle technique visée par l’autorité compétente.

Prend l’Arrêté Municipal.

La Préfecture valide l’Arrêté.

Transmet l’Arrêté.

Donne son avis sur la conformité du dispositif.

Contrôle de conception

Contrôle de bon fonctionnement

Dispositifs neufs Dispositifs existants

Contrôle de bonneexécution

Contrôle diagnosticde l’existant

TOUS LES 4 ANS

4 Mars �009 - Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars �007 Mars �009 - Document non contractuel - Document de référence : DTU 64.1 mars �007

Principe de fonctionnement

1 La collecte consiste à acheminer les eaux usées domestiques provenant des différents équipements de l’habitation vers le prétraitement. Les eaux pluviales ou eaux de piscine ne doivent en aucun cas être raccordées au système d’assainissement non collectif.

2 Le prétraitement : la fosse toutes eaux a pour objectif de retenir les matières solides et les déchets flottants, et de permettre de limiter le colmatage du dispositif de traitement en aval. En sortie de fosse, les eaux contiennent encore 70% de la pollution initiale.

3 La ventilation permet une évacuation efficace des gaz de fermentation de la fosse toutes eaux. L’entrée d’air s’effectue à partir des canalisations de collecte des eaux usées (sauf en cas de présence d’un siphon disconnecteur : prévoir une entrée d’air indépendante). La sortie d’air s’effectue par une conduite connectée en aval des équipements de pré-traitement, qui doit dépasser de 40 cm au dessus du faîtage.

4 le traitement des eaux après passage dans la fosse toutes eaux est assurée par le sol en place ou un sol constitué de matériaux rapportés. La dégradation de la pollution se fait par l’action des micro-organismes présents dans le sol.

5 L’évacuation des eaux épurées se fait par : infiltration dans le sol, rejet vers un milieu hydraulique superficiel (après accord adapté) : fossé, rivière, canal...

rejet vers le sous-sol (après dérogation à titre exceptionnel) : puits d’infiltration.


Gardons nos distances

N’oubliez pas Les tuyaux de raccordement à la sortie de la boite de répartition sont pleins sur la largeur de répartition et sur le premier mètre du tuyau d’épandage central. Deux coudes à 45° ou un coude à 90° à grand rayon pour les tuyaux pleins de raccordement comme pour les tuyaux perforés d’épandage permettent le passage du flexible de curage. La pente du tuyau raccordant la fosse toutes eaux et la boîte de répartition est de 0,5 % minimum. Les tuyaux d’épandage eux subissent un pente maximale de 1 %.

Règle généraleVous avez obligation d’information et de conseil envers vos clients, votre responsabilité est en jeu ! Ne commencez pas les travaux si vous constatez quoique ce soit qui ne figure pas dans l’étude de filière.En cas de doutes sur le contenu de l’étude de filière ou de modifications du projet du particulier vis-à-vis de l’étude de filière, nous vous conseillons de contacter le SPANC pour valider avec lui les modifications prévues et, le cas échéant, si l’étude de filière est bien à revoirExemple : les puits ne sont pas toujours déclarés et ne sont donc pas forcément pris en compte dans l’étude de filière.


Le prétraitementLe principe généralLes dispositifs de traitement prévu par la réglementation ne peuvent pas recevoir les eaux usées domestiques brutes. Les risques de colmatage et d’endommagement des tuyaux d’épandage sont évités par le système de prétraitement.Le prétraitement est assuré par une fosse toutes eaux munie ou suivie d’un préfiltre décolloïdeur. Les installations d’épuration biologique à boues fixées ou activées sont aussi considérées comme des dispositifs assurant le prétraitement (fiche 7). Un bac dégraisseur peut être utile en amont de la fosse.

Le bac dégraisseurIl est envisagé soit :

Dans le cadre d’une réhabilitation, pour le traitement des eaux ménagères uniquement (eaux de salle de bain et cuisine), Dans le cadre d’une installation neuve, > lorsque des quantités importantes

de graisses sont produites, > lorsque la longueur des canalisations

entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse toutes eaux est supérieure à 10 m.

Il doit être conforme à la norme NF EN 18�5-1

PRINCIPE DE fONCTIONNEMENT

Intercalé entre la sortie des eaux ménagères et la fosse toutes eaux, le bac dégraisseur retient les graisses, afin d’éviter le colmatage du système de traitement.

DIMENSIONS Le volume utile est au moins de 200 l dans le cas où il ne dessert que les eaux de cuisine, 500 l s’il reçoit toutes les eaux ménagères.

POSE Le bac dégraisseur doit être installé à moins de 2 m de l’habitation et à l’écart du passage de toute charge. Le fond de fouille doit être parfaitement horizontal avec 0,1 m de sable compacté. Le remplissage en eau du bac doit se faire simultanément avec le remblayage latéral (couches successives de sable compacté). La terre végétale sera utilisée pour le remblayage final.

ENTRETIEN Le fonctionnement du bac dégraisseur dépend de son entretien, il doit donc être accessible : vidange et curage tous les 6 mois environ.


La fosse toutes eauxElle est destinée à la collecte des eaux usées domestiques. Ce dispositif débarrasse les effluents bruts de leurs matières solides. Elle doit être conforme à la norme NF EN 1� 566-1 avec marquage CE

Le préfiltre décolloïdeurIl est conseillé lors de réhabilitation avec un prétraitement séparé des eaux vannes et des eaux ménagères. Il est souvent intégré à la fosse toutes eaux.


Intercalé entre la sortie des du système de prétraitement et la boite de répartition, ce dispositif retient les particules de boues fines, afin d’éviter le colmatage du système de traitement.

DIMENSIONS Le volume utile est de 200 à 300 l quand il est situé à l’extérieur de la fosse toutes eaux. Dans le cas où il est intégré à la fosse toutes eaux le volume utile est de 50 l.

POSE Les précautions d’installation sont identiques à celles du bac dégraisseur ou de la fosse toutes eaux. Le préfiltre est rempli de pouzzolane ou autre matériau filtrant simultanément au remblayage.

ENTRETIEN Les matériaux filtrants doivent être lavés au jet d’eau une fois par an. La vidange des boues décantées et le changement complet de la pouzzolane sont réalisés tous les 4 ans.


Une première action consiste à séparer les graisses légères qui flottent en surface et les particules lourdes qui sédimentent et s’accumulent en boues au fond. La fermentation bactérienne permet ensuite de liquéfier les graisses et de réduire les boues.

DIMENSIONS Le volume utile de la fosse est de 3 m3 pour une habitation de 5 pièces principales. Au-delà, il faut ajouter 1 m3 par pièce supplémentaire.

POSE (attention au sens de la pose)

Le fond de fouille doit être plus grand que la fosse qui ne doit pas être en contact avec les parois de la fouille. Le fond de fouille doit être parfaitement horizontal avec 0,1 m de sable compacté. Le remplissage en eau de la fosse doit se faire simultanément avec le remblayage latéral (couches successives de sable compacté). La terre végétale sera utilisée pour le remblayage final. En cas de sols imperméables, il convient de réaliser le lit de pose avec du sable stabilisé (mélange à sec de sable et de ciment dosé à 200 kg pour 1 m3 de sable) sur 0,2 m. Penser à lester la fosse si le terrain est gorgé d’eau.

ENTRETIEN Réglementairement, la vidange doit être faite au minimum tous les 4 ans, sauf cas particuliers. En général, la vidange se fait lorsque les boues atteignent au moins 50% du volume utile de la fosse toutes eaux. Après la vidange, la fosse est remplie d’eau claire.


La ventilationPourquoi ?Le prétraitement qui s’effectue dans une fosse toutes eaux est un processus bactérien anaérobie (sans oxygène). Les excrétas forment chimiquement des composés soufrés. le processus biologique décompose ces composés soufrés en entraînant la formation de gaz tels que le méthane (CH4), le dioxyde de carbone (CO�) et le sulfure d’hydrogène (H�S).

Conséquence pour la fosseUn risque de corrosion du béton par la création d’acide sulfurique au contact des parois (H�SO4).

Conséquences pour l’homme :Au-delà d’un certain seuil d’exposition, le sulfure d’hydrogène entraine un détérioration du système nerveux central et peut être mortel !

Solution


Comment ?

Ce qu’il faut comprendreDans le cas où le constructeur intègre le système de ventilation dans la con-ception de la fosse, la notice qu’il fournit fait office de référence. N’essayez pas de répondre aux exigences du DTU ou du contrôleur de l’installation au risque de rendre la ventilation inefficace et d’endommager les équipements.

“Les gaz de fermentation sont rejetés par l’intermédiaire d’une conduite raccordée impérativement au-dessus du fil d’eau, en partie aval du prétraitement et à l’aval du préfiltre lorsqu’il n’est pas intégré à la fosse septique sauf prescription particulière du fabricant dûment justifiée. Ces techniques doivent être décrites dans une notice claire et détaillée précisant les conditions de mise en oeuvre, de validation, d’exploitation et de maintenance.”

DTU 64.1

DTU 64.1

1 Dispositif d’entrée d’air (ventilation primaire) par chapeau de ventilation

2 Colonne de ventilation primaire de diamètre 100 mm raccordée à l’évacuation des eaux usées domestiques (WC, lavabo, baignoire, etc.)

3 Canalisation d’amenée des eaux usées domestiques (pente de 2% min. à 4% max.)

4 Té ou boîte de branchement ou d’inspection

5 Fosse septique (avec préfiltre intégré ou avec un préfiltre non intégré en aval de la fosse septique)

6 Canalisation d’écoulement des eaux prétraitées (pente de 0,5% min.)

7 Piquage de ventilation haute réalisée à l’aide d’une culotte de 45° positionnée au-dessus du fil d’eau

8 Succession de coudes à 45°

9 Tuyau d’extraction diamètre 100 mm min. sur toute sa longueur et sans contre-pente.Ventilation haute (passage possible à l’intérieur de l’habitation)

10 Dispositif d’extracteur à 0,40 m au-dessus du faitage (extraction statique ou éolien)

11 Evacuation des eaux usées prétraitées (vers dispositif de traitement)

Dispositifs d’entrée d’air

(exemples)

Dispositifs d’extraction d’air

(exemples)


Le choix de la filièreLa réglementation en vigueur préconise l’infiltration des effluents par le sol. La filière “par défaut” est donc celle des tranchées d’épandage à faible profondeur. L’étude de sol faite par le bureau d’étude est utile pour vérifier que cette méthode est réalisable, et, dans le cas contraire, proposer d’autres solutions.

La perméabilité du solC’est l’un des facteurs déterminant pour le choix de la filière. Le coefficient K de perméabilité (exprimé en mm/h) permet de classer les sols comme suit :

Surface Pente Nappe fréatique Perméabilité du sol

Terrain

filtre à zéolithe

Tertred’infiltration

filtre à sabledrainé

Lit d’épandage

Tranchéesd’épandage

filtre à sablenon drainé

Absence de nappe

phréatique

Sol très perméable

Tranchées impossibles

Tranchées possibles

Sol perméable

Sol imperméable

Présence de nappe

phréatique

Surface disponible

> 150m2

Surface disponible

< 150m2

6 < K < 15 15 < K < 30 30 < K < 50 K > 50

Solargilo-limoneux

Sol limoneux Solsablo-limoneux

Sol à dominantesableuse

Très peuperméable*

Perméabilitémédiocre*

Moyennementperméable

Très perméable

ETuDE pArTICulIèrE TrANChéEs D’épANDAgE

K est le coefficient de perméabilité mesuré en mm/h (voir explications ci-dessous)

fiche 3

fiche 1

fiche 2

fiche 4

fiche 5

fiche 6

* Risque de colmatage.

Pente < 10%

Pente > 10%

Terrasses impossibles

Terrasses possibles


Le rejetL’étude de la perméabilité permet de connaître la nature du rejet. Trois types de rejetssont envisageables :

Le rejet dans le sol : le sol est perméable et assure l’infiltration des effluents et leur dispersion sans polluer les nappes souterraines.

Le rejet dans le milieu hydraulique superficiel, fossé, exutoire : le sol est imperméable, l’infiltration des effluents n’est pas possible. Les conditions sont précises, les effluents traités ne doivent pas dépasser les seuils suivants :- MES < 30 mg/l- DBO5 < 40 mg/l

Le rejet dans le sous-sol : le sol est imperméable et l’infiltration des effluents est impossible. Ce rejet se fait par l’intermédiaire d’un puits d’infiltration et nécessite un dérogation préfectorale.

FIlIèrEs CONDITIONs DE réAlIsATION rEjET

Tranchée d’épandage à faible profondeur

K > 15, superficie suffisante, pente du terrain < 5% Sol

Lit filtrant à faible profondeur

Sol perméable à dominante sableuse, profondeur de lanappe supérieure à 1,5 m, pente inférieure à 2%

Sol

Lit filtrant vertical non drainé

Sol peu épais et roche fissurée (trop perméable), surfacedisponible de 20 m2, absence de nappe à moins de 1,2 m

Sol

Tertre Nappe à faible profondeur (< 0,8 m), absence d’exutoire,bonne perméabilité en surface

Sol

Lit filtrant drainé àflux vertical

Sol peu perméable, surface disponible de 40 m2, présenced’un dénivelé pour l’exutoire superficiel

Milieu hydrauliquesuperficiel

Lit à massif de zéolithe

Superficie du terrain limité, sol peu perméable Milieu hydrauliquesuperficiel

Filières dérogatoires

Cas particuliers où les conditions de réalisation des autresfilières ne sont pas réunies.

Sol ou Milieuhydraulique superficiel

En résumé...

L’étude de sol prend en compte de nombreux autres critères que vous devez vérifier pour éviter d’être mis en cause en cas de litige :

Les différentes distances à respecter (p.5), ainsi que la surface disponible. Le nombre de pièces principales actuelles et à venir, mais aussi la capacité d’accueil du bâtiment. La présence de nappe, de captage, de puits, de source, etc. La présence d’un réseau hydraulique ou autres exutoires (fossé, ruisseau, étang, réseau d’eaux pluviales, etc.). Le mode d’alimentation en eau potable et le périmètre de protection des points de captage.

ATTENTION ! VOus AVEZ lE DEVOIr DE CONsEIl

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Le choix des materiauxutiles au traitement

Le sableExtrait du DTU 64.1 P1-2 :Le sable doit être lavé de façon à éliminer les fines inférieures à 0,08 mm.Le sable roulé siliceux lavé est le matériau le plus adapté. Sa courbe de granulométrie s’inscrit dans le fuseau suivant :

Le fournisseur de granulat doit remettre : Une fiche datée des caractéristiques et de l’origine des matériaux. Le fuseau granulométrique est transmis avec la commande et le fournisseur assure de délivrer un granulat conforme aux exigences.

Les tuyaux d’épandageLes tuyaux d’épandage sont :- “Rigides“ (si possible CR4)- Diamètre 100 mm minimum- Fentes orientées vers le bas

Ces caractéristiques s’appliquent aux tuyaux de collecte utilisés pour les filtres drainés. Les tuyaux de raccordement sont pleins sur la largeur de la répartition et sur le premier mètre du tuyau d’épandage central. Deux coudes à 45° ou un coude à 90° à grand rayon permettent le passage du flexible de curage.

Le gravier Les graviers doivent être lavés de façon à éliminer les fines inférieures à 0,08 mm. Les graviers roulés ou concassés doivent être stables à l’eau. La granulométrie doit être comprise entre 10 et 40 mm.

le sable issu de carrières calcaires est interdit


Le géotextileIl s’agit d’une trame, tissée ou non, en matière synthétique, qui a la propriété de laisser passer l’eau. Elle est également appelée “anticontaminant”.Le géotextile protège le système filtrant contre l’entrainement de fines et évite les pertes de granulat sur les parois des filtres à sable et des tertres.Les caractéristiques du géotextile sont précises et régies par des normes NF (Les géotextiles en polypropylène sont conformes).

CArACTérIsTIquE NOrmE D’EssAI VAlEur

Resistance à la traction NF EN ISO 10319 > 12 kN/m

Allongement à l’effort maximum NF EN ISO 10319 > 30 %

Perméabilité normale en plan NF EN ISO 11058 > 50 mm/s

Ouverture de filtration NF EN ISO 12956 63 µm < OF < 100 µm

La géogrilleStructure plane, constituée d’éléments résistants à la rupture, utilisée pour l’armature de sols, comme interface anti-fissures. Elle a donc pour fonction de séparer le sable épurateur du gravier de collecte (filtre à sable drainé).Elle est souvent mise en place en fond de fouille pour éviter l’entrainement du sable dans les fissures du sol en place.Les caractéristiques de la géogrille sont précises et régies par des normes NF (les géogrilles en polyéthylène sont conformes).

CArACTérIsTIquE NOrmE D’EssAI VAlEur

Resistance à la traction NF EN ISO 10319 > 12 kN/m

Allongement à l’effort maximum NF EN ISO 10319 < 30 %

Perméabilité normale en plan NF EN ISO 11058 > 100 mm/s

Ouverture de filtration NF EN ISO 12956 400 µm < OF < 600 µm

Le film imperméablePour les systèmes filtrants à sol reconstitué, si les parois latérales de la fouille sont en roches fissurées, elles sont protégées par un film imperméable en polyéthylène basse densité d’une épaisseur supérieure ou égale à 400 µm et résistant aux risques de poinçonnement ou de déchirement.Ce type de film ne doit pas être utilisé pour isoler le filtre d’une nappe phréatique et son utilisation ne permet pas de réduire la distance à un puits.


Le rejet en puits d’infiltrationLes conditionsCe type de rejet peut être réalisé en sortie d’un filtre à sable drainé (fiche 4), d’un lit à massif de zéolithe (fiche 6) ou de certaines filières dérogatoires (fiche 7).Il s’agit bien “d’infiltrer” les effluents épurés en sous-sol, à travers une couche superficielle imperméable, vers une couche inférieure perméable.Ce dispositif est souvent proposé lors de la réhabilitation d’un assainissement individuel où seul le rejet est à remettre en cause (le filtre fonctionne correctement).Des risques sanitaires sont possibles (pollutions des eaux de consommation humaine), c’est pourquoi le rejet en puits d’infiltration est soumis à autorisation préfectorale. Le puits doit répondre à des critères stricts.

La réalisationExtraits de l’arrêté du 6 mai 1996 :

“La surface latérale du puits d’infiltration doit être étanche depuis la surface du sol jusqu’à 0,5 m au moins au-dessus du tuyau amenant les eaux épurées”. “Le puits est recouvert d’un tampon”. “La partie inférieure du dispositif doit présenter une surface totale de contact (surface latérale et fond) au moins égale à � m� par pièce principale”. “Le puits d’infiltration doit être garni, jusqu’au niveau du tuyau d’arrivée des eaux épurées, de matériaux calibrés d’une granulométrie 40/80 ou approchant”. “Les effluents épurés doivent être déversés dans le puits d’infiltration au moyen d’un dispositif éloigné de la paroi étanche et assurant une répartition sur l’ensemble de la surface, de telle façon qu’ils s’écoulent par surverse et ne ruissellent pas le long des parois”.


Le contrôle de bonneexécution du spanc

Ce contrôle a pour objectif de vérifier que la réalisation, la modification ou la réhabilitation des ouvrages est conforme au projet validé par le SPANC avant les travaux. Il porte notamment sur le type de dispositif installé, son implantation, ses dimensions, la mise en oeuvre des différents éléments de collecte, de prétraitement, de traitement et, le cas échéant, d’évacuation des eaux traitées et la bonne exécution des travaux.

Quelques points de contrôle récurrents le prétraitement- Le sens de la pose de la fosse toutes eaux.- Vérification du volume des ouvrages et du marquage CE.

la ventilation- Présence des ventilations primaire et secondaire.- Installation des ventilations à 1 m de toute autre ventilation ou ouvrant.- Le dispositif d’entrée d’air sur la ventilation primaire.- L’extracteur statique ou éolien sur la ventilation secondaire.- Le diamètre des tuyaux de 100 mm.- L’emplacement du branchement de la ventilation au niveau de la fosse.- L’absence de contre pente.

le traitement- L’implantation.- La surface.- La présence des éléments obligatoires (regards, tuyaux pleins, tuyaux perforés fentes orientées vers le bas, diamètre des tuyaux, géotextile, sable, graviers).

- La hauteur, les pentes, la distance entre les tuyaux et les coudes à 45°.- La largeur des tranchées.- L’horizontalité du regards de répartition.- Les matériaux utilisés.

De manière générale, le contrôleur se réfère à la réglementation, à l’étude de filière faite par le bureau d’étude et au DTu 64.1

Avec le soutien de

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