e RÉUNION (ORDINAIRE) 29 MAI 2012 PROCÈS-VERBAL · 531e RÉUNION (ORDINAIRE) 29 MAI 2012 . PROCÈS-VERBAL . Procès-verbal de la cinq cent trente et unième (531. e) réunion rdinaire

531e RÉUNION (ORDINAIRE) 29 MAI 2012

PROCÈS-VERBAL Procès-verbal de la cinq cent trente et unième (531e) réunion (dite ordinaire) de la commission des études de l’Université du Québec à Trois-Rivières, qui s’est tenue le mardi 29 mai 2012, à 13 h 30, à la salle Henri-Audet (2002) du pavillon Pierre-Boucher, 3351, boulevard des Forges, à Trois-Rivières.

MEMBRES PRÉSENTS

• Monsieur Pierre Baillargeon, professeur • Monsieur Denis Boire, professeur • Madame Sylvie Calille, chargée de cours • Madame Lyne Cloutier, professeure • Monsieur Sylvain Delisle, vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien

académique • Monsieur Anthony Deshaies, étudiant • Monsieur Danny Dessureault, doyen des études de premier cycle • Monsieur François Fugère, chargé de cours • Madame Nadia Ghazzali, rectrice • Monsieur Denis Gratton, directeur du Département des sciences humaines • Monsieur Alain Goupil, professeur • Madame Lucie Guillemette, vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche • Monsieur Denis Lamy, chargé de cours • Madame Marie Lequin, professeure • Madame Éliane Moreau, chef de la section Marketing et Systèmes d’information au

Département des sciences de la gestion • Monsieur Ludovick Nadeau, étudiant • Membre désigné par les étudiants Poste vacant

MEMBRES ABSENTS

• Monsieur Frédéric Déru, étudiant • Monsieur Daniel Francoeur, étudiant • Monsieur Charles Plourde-Leblanc, étudiant

PERSONNES INVITÉES • Monsieur Claude Arbour, vice-recteur à l’administration, aux finances et à la vie étudiante

(point 10.01) • Madame Nicole Bouchard, doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche • Monsieur Normand Shaffer, registraire (points 10.01 et 12.01)

SECRÉTARIAT D’ASSEMBLÉE • Me André Gabias, secrétaire général • Madame Lucie Couture, attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général

La réunion a été convoquée dans les délais prescrits par les règlements. Madame Nadia Ghazzali, rectrice, assume la présidence de la réunion. Me André Gabias, secrétaire général, agit comme secrétaire. Il est assisté de madame Lucie Couture, attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général. Le quorum est constaté. Adopté le 4 septembre 2012.

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La rectrice souligne le fait que monsieur François Fugère, chargé de cours au Département des sciences de l’éducation, assiste à sa dernière réunion de la commission des études. Elle le remercie de sa contribution aux travaux de cette instance. La rectrice informe les membres de la présence de personnes invitées au cours de la présente séance :

o Au point 10.01 « Recommandation au conseil d’administration en vue de l’adoption de mesures d’accueil des nouveaux étudiants pour l’automne 2012 en lien avec la Loi 78 », monsieur Claude Arbour, vice-recteur à l’administration, aux finances et à la vie étudiante et monsieur Normand Shaffer, registraire.

o Au point 12.01 « Recommandation au conseil d’administration relative à l’adoption du calendrier universitaire pour l’année 2013-2014 », monsieur Normand Shaffer, registraire.

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2012-CE531-01 Adoption de l’ordre du jour

Sur proposition de monsieur Denis Lamy, dûment appuyée par monsieur Ludovick Nadeau, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter l’ordre du jour revu suivant :

01 Adoption de l’ordre du jour

02 Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire tenue le 1er mai 2012 (530e) Point reporté

03 Affaires découlant des procès-verbaux

.01 Recommandations de la commission des études au conseil d’administration

.02 Recommandation au conseil d’administration relative à la modification du libellé des programmes de maîtrise et de doctorat en biophysique et biologie cellulaires, autorisation quant à l’ajout de trois profils au doctorat et, par concordance, recommandation au conseil d’administration en vue de la modification du nom du comité de programme de cycles supérieurs

.03 Création d’une sous-commission de la recherche et adoption de sa composition et de son mandat

.04 Composition du comité exécutif de l’Association générale des étudiants de l’UQTR (AGÉUQTR) à compter du 1er mai 2012

04 Rapports des organismes

.01 Ordre du jour adopté de la 354e réunion de la sous-commission du premier cycle tenue le 15 mai 2012

.02 Ordre du jour adopté de la 228e réunion de la sous-commission des études de cycles supérieurs tenue le 8 mai 2012

05 Sanction des études .01 Recommandation à l’Assemblée des gouverneurs relative à l’émission de

diplômes de premier cycle de l’Université du Québec à Trois-Rivières

.02 Recommandation à l’Assemblée des gouverneurs relative à l’émission de diplômes de cycles supérieurs de l’Université du Québec à Trois-Rivières

.03 Recommandation à l’Assemblée des gouverneurs relative à l’émission d’un diplôme du programme de doctorat en sciences de l’énergie et des matériaux (3732) de l’Institut national de la recherche scientifique offert en extension à l’Université du Québec à Trois-Rivières

06 Nominations et démissions

.01 Recommandation au conseil d’administration pour la nomination de membres au comité d’éthique de la recherche avec des êtres humains

07 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux études de premier cycle et au soutien académique et/ou le Décanat des études de premier cycle

.01 Recommandation au conseil d’administration en vue d’amender le Règlement pédagogique particulier sur la qualité langagière du français dans les programmes de baccalauréat en enseignement (recommandation unanime du comité de maîtrise d’œuvre en enseignement)

.02 Recommandation au conseil d’administration d’approuver la levée du contingentement et la modification des modalités d’admission au certificat en interprétation théâtrale (4073) (recommandation unanime de la sous-commission du premier cycle)

.03 Approbation du Rapport final d’évaluation du programme de baccalauréat en enseignement de l’éducation physique et à la santé (7138) (recommandation unanime de la sous-commission du premier cycle)

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.04 Recommandation au conseil d’administration en vue de modifier le Régime pédagogique particulier du programme de doctorat de premier cycle en chiropratique constituant l’Annexe I du Règlement sur le cheminement des étudiants de premier cycle (recommandation unanime de la sous-commission du premier cycle)

.05 Recommandation au conseil d’administration en vue d’amender le Règlement relatif à la qualité du français dans les programmes d’études (recommandation unanime de la sous-commission du premier cycle)

08 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux études de cycles supérieurs et à la recherche et/ou le Décanat des études de cycles supérieurs et de la recherche

.01 Adoption de modifications majeures au programme de diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) en administration scolaire (3164) (recommandation unanime de la sous-commission des études de cycles supérieurs)

.02 Projet de création d’un programme de diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) en gestion des ressources humaines et changement organisationnel et recommandation au conseil d’administration quant à son ouverture (recommandation unanime de la sous-commission des études de cycles supérieurs)

.03 Recommandation au conseil d’administration pour le renouvellement du mandat de madame Sylvie Hamel à titre de directrice du Groupe de recherche et d’intervention en adaptation psychosociale et scolaire (GRIAPS)

.04 Recommandation au conseil d’administration en vue de la prolongation du Plan stratégique de la recherche 2008-2011 et de la mise à jour de son résumé

09 Dossiers présentés conjointement par les vice-rectorats aux études et/ou les décanats aux études

.01 Avis favorable au conseil d’administration à l’effet d’autoriser le report de la sabbatique de madame Suzanne Léveillée, professeure au Département de psychologie

.02 Avis favorable au conseil d’administration quant à l’ajout et à la justification d’un poste de professeur suppléant au Département des sciences infirmières et à la modification de la répartition des postes de professeurs pour 2012-2013

.03 Recommandation au conseil d’administration en vue de la création de quatre (4) sections au Département des sciences de la gestion

10 Dossiers présentés par le Rectorat

.01 Recommandation au conseil d’administration en vue de l’adoption de mesures d’accueil des nouveaux étudiants pour l’automne 2012 en lien avec la Loi 78

11 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux ressources humaines

Sans objet 12 Dossiers relevant du Vice-rectorat à l’administration, aux finances et à la vie étudiante

.01 Recommandation au conseil d’administration relative à l’adoption du calendrier universitaire pour l’année 2013-2014

13 Période d’information et dépôt de documents

.01 Nominations relevant des vice-recteurs aux études

.02 Démission de madame Léonie Cinq-Mars à titre de personne désignée par les étudiants à la commission des études

.03 Rapport du doyen des études de premier cycle – Suivi des inscriptions et analyse de pertinence des programmes courts et microprogrammes

.04 Rapport du doyen des études de premier cycle sur les modifications mineures de programmes et la création de programmes courts

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.05 Rapport du doyen des études de premier cycle à la commission des études sur les demandes de dérogation au calendrier universitaire 2012-2013

.06 Rapport de la doyenne des études de cycles supérieurs sur la création de programmes courts et les modifications mineures aux programmes d’études de cycles supérieurs 2011-2012

.07 Calendrier des réunions des organismes statutaires de l’UQTR pour 2012-2013

.08 Rapport d’activités 2010-2011 de l’Université du Québec à Trois-Rivières

14 Divers

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2012-CE531-02 Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire tenue le 1er mai 2012 (530e)

Ce point est reporté à la prochaine réunion.

2012-CE531-03 Affaires découlant des procès-verbaux antérieurs

Procès-verbal de la réunion ordinaire tenue les 1er mai 2012 (530e)

.01 Le secrétaire général informe les membres que le conseil d’administration, à sa réunion ordinaire tenue le 22 mai 2012 (567e), a donné suite aux recommandations de la commission des études formulées le 1er mai 2012 (530e).

.02 2012-CE530-08.01 (p. 63) Recommandation au conseil d’administration relative à la modification du libellé des programmes de maîtrise et de doctorat en biophysique et biologie cellulaires, autorisation quant à l’ajout de trois profils au doctorat et, par concordance, recommandation au conseil d’administration en vue de la modification du nom du comité de programme de cycles supérieurs

Le secrétaire général informe les membres que la résolution 2012-CE530-08.01-R5000 a été acheminée, de même que le dossier afférent, au secrétaire général de l’Université du Québec en vue de leur transmission à la vice-présidence à l’enseignement et à la recherche de l’Université du Québec.

.03 2012-CE530-08.03 (p. 65) Création d’une sous-commission de la recherche et adoption de sa composition et de son mandat

Le secrétaire général dépose un extrait du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 22 mai 2012 (567e) concernant le sujet cité en titre et qui vient confirmer que l’abolition du comité de la recherche au profit de la création d’une sous-commission de la recherche ne modifie en rien l’existence du comité dont la composition est prévue à l’article 10.25 a) de la convention collective des professeurs et des professeures.

.04 2012-CE530-12.03 (p. 76) Composition du comité exécutif de l’Association générale des étudiants de l’UQTR (AGÉUQTR) à compter du 1er mai 2012

Le secrétaire général a transmis une lettre de félicitations aux nouveaux membres de l’exécutif de l’Association générale des étudiants de l’UQTR.

2012-CE531-04 Rapports des organismes

.01 Ordre du jour adopté de la 354e réunion de la sous-commission du premier cycle tenue le 15 mai 2012

.02 Ordre du jour adopté de la 228e réunion de la sous-commission des études de cycles supérieurs tenue le 8 mai 2012

2012-CE531-05 Sanction des études

Le vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien académique présente le projet de résolution concernant l’émission de diplômes à des étudiants de premier cycle et la vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche fait la présentation des projets de résolution concernant l’émission de diplômes à des étudiants de cycles supérieurs.

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.01 Recommandation à l’Assemblée des gouverneurs relative à l’émission de diplômes de premier cycle de l’Université du Québec à Trois-Rivières

Sur proposition de monsieur Sylvain Delisle, dûment appuyée par madame Lyne Cloutier, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-05.01-R5008.

.02 Recommandation à l’Assemblée des gouverneurs relative à l’émission de diplômes de cycles supérieurs de l’Université du Québec à Trois-Rivières

Sur proposition de madame Lucie Guillemette, dûment appuyée par monsieur Pierre Baillargeon, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-05.02-R5009.

La vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche présente un exposé comparatif des diplômes de doctorat et de maîtrise octroyés en 2011 et en 2012. Un document détaillé sera déposé lors de la prochaine réunion de la commission des études.

.03 Recommandation à l’Assemblée des gouverneurs relative à l’émission d’un diplôme du programme de doctorat en sciences de l’énergie et des matériaux (3732) de l’Institut national de la recherche scientifique offert en extension à l’Université du Québec à Trois-Rivières


2012-CE531-06 Nominations et démissions

.01 Recommandation au conseil d’administration pour la nomination de membres au comité d’éthique de la recherche avec des êtres humains

La doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche fait la présentation de ce dossier.

Elle fait la lecture du projet de résolution soumis aux membres en vue de la nomination d’un membre et d’une secrétaire au comité d’éthique de la recherche avec des êtres humains.

Sur proposition de madame Lucie Guillemette, dûment appuyée par madame Marie Lequin, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-06.01-R5011.

2012-CE531-07 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux études de premier cycle et au soutien académique et/ou le Décanat des études de premier cycle

.01 Recommandation au conseil d’administration en vue d’amender le Règlement pédagogique particulier sur la qualité langagière du français dans les programmes de baccalauréat en enseignement

Le doyen des études de premier cycle fait la présentation de ce dossier.

Il informe les membres qu’à la suite de l’adoption du programme de maîtrise en enseignement par l’Université du Québec à Trois-Rivières en mai 2011 (résolution 2011-CE520-09-R4911) et du fait que les étudiants de ce programme doivent satisfaire

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aux exigences relatives à la passation du TECFÉE au même titre que les étudiants des programmes de baccalauréat en enseignement, il y a lieu d’amender le Règlement pédagogique particulier sur la qualité langagière du français dans les programmes de baccalauréat en enseignement.

Il fait état des différentes modifications proposées à ce Règlement dont l’intitulé ferait également l’objet d’un changement pour celui de « Règlement pédagogique particulier sur la qualité du français dans les programmes en enseignement ».

Sur proposition de monsieur Danny Dessureault, dûment appuyée par madame Lyne Cloutier, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-07.01-R5012.

.02 Recommandation au conseil d’administration d’approuver la levée du contingentement et la modification des modalités d’admission au certificat en interprétation théâtrale (4073)


Ouvert depuis l’automne 2010, le certificat en interprétation théâtrale (4073) misait beaucoup sur la notoriété de madame Rita Lafontaine pour assurer sa popularité et attirer une clientèle diversifiée ayant pour passion le théâtre. Malgré cela, le doyen mentionne qu’une diminution des inscriptions a été constatée depuis l’ouverture du programme et les modalités d’admission, prévues lors de la création du certificat (admissions au trimestre d’automne à temps complet seulement), pourraient être à l’origine de cette situation problématique.

Pour remédier à cette situation et ainsi éviter une baisse trop importante d’inscriptions dans ce nouveau programme, le comité de programme de premier cycle en arts plastiques souhaite apporter des modifications. Il est ainsi proposé que l’étudiant puisse être admis aux trimestres d’automne ou d’hiver et qu’il puisse compléter son cheminement à temps complet ou à temps partiel (maximum cinq ans). Il est également demandé de supprimer le contingentement de 30 places et, par le fait même, les modalités de sélection des candidatures.

Les membres formulent quelques commentaires sur ce dossier et questionnent le doyen sur certains éléments dont, entre autres, les qualités attendues des candidatures étudiantes, le bassin de recrutement et les opportunités d’emplois créées grâce à ce diplôme.

Il est par ailleurs précisé que :

- ce programme, qui était rattaché au hors campus, relèvera dorénavant du Département de philosophie et des arts;

- bien que l’orientation de ce programme soit modifiée, madame Rita Lafontaine restera impliquée dans le programme.

Madame Lyne Cloutier quitte la séance.

Les membres se déclarent disposés à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

Sur proposition de monsieur Danny Dessureault, dûment appuyée par monsieur Pierre Baillargeon, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-07.02-R5013.

.03 Approbation du Rapport final d’évaluation du programme de baccalauréat en enseignement de l’éducation physique et à la santé (7138)


Le doyen mentionne que conformément à la Politique d’évaluation périodique des programmes de l’UQTR et en accord avec le processus qui a été établi pour la

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réalisation des étapes de l’évaluation, un comité a été formé au printemps 2011 pour l’autoévaluation du programme de baccalauréat en enseignement de l’éducation physique et à la santé (ÉPS).

Le comité d’autoévaluation a réalisé ses enquêtes au cours des mois d’avril à juin 2011, auprès d’étudiants et de diplômés du programme, ainsi que de professeurs et de chargés de cours du Département des sciences de l’activité physique. Les membres du comité ont formulé leurs recommandations, puis ont déposé leur Rapport d’autoévaluation le 17 janvier 2012. L’assemblée départementale et le comité de programme en enseignement de l’ÉPS ont émis des avis favorables au Rapport d’autoévaluation en février 2012.

Le Décanat des études de premier cycle a par la suite mandaté deux experts pour procéder à l’évaluation externe du programme. La visite des experts à l’UQTR a eu lieu le 23 mars 2012 et l’Université a accueilli à cette occasion : Mme Cecilia Borges, professeure à la Faculté des sciences de l’éducation de

l’Université de Montréal; M. Claude Bordeleau, professeur au Département des sciences humaines de

l’Université du Québec à Chicoutimi.

Les deux experts ont remis leurs rapports respectifs en avril 2012.

Le doyen trace ensuite un bref historique de ce programme et fait état des caractéristiques de ce dernier :

- L’UQTR a offert un programme de baccalauréat en enseignement de l’éducation physique à partir de 1969. De façon générale, le cheminement de 90 crédits visait, comme aujourd’hui, l’acquisition de connaissances et d’habiletés relevant des sciences de l’éducation ainsi que des sciences de l’activité physique.

- Le programme a subi une modification substantielle en 1998, alors qu’il est passé à 120 crédits : il a alors changé d’appellation pour devenir le programme de baccalauréat en enseignement de l’éducation physique et à la santé. Depuis 2003, à la suite d’une nouvelle refonte engendrée par le rappel des programmes par le MELS, la formation ici évaluée comporte un tronc commun de cours offerts par le Département des sciences de l’éducation. Ce programme est agréé par le CAPFE depuis ce temps.

- Ce qui distingue surtout le baccalauréat de l’UQTR des programmes similaires offerts dans d’autres établissements, c’est l’existence de deux internats totalisant 20 crédits : un de ces stages se déroule au primaire et l’autre, au secondaire. En contrepartie, les deux premiers stages (1 crédit chacun) ne durent qu’une semaine et ne consistent, pour l’étudiant, qu’à faire de l’observation.

Au cours du présent processus d’évaluation, les résultats d’enquêtes et les consultations à huis clos avec les experts ont notamment fait ressortir le besoin de réaménager les crédits de stage tout en conservant la possibilité de faire deux internats. Les contenus de certains cours seraient également à revoir, de façon à ce que les liens entre la théorie et la pratique soient renforcés à travers le cheminement.

L’autoévaluation a aussi permis de constater la pertinence du programme, tant universitaire que sociale (le Rapport d’autoévaluation témoigne d’un bon taux de placement sur le marché du travail).

Le doyen reprend, pour le bénéfice des membres, les sept recommandations découlant des principaux constats formulés par le comité d’évaluation et par les experts externes, lesquelles ont été entérinées par la sous-commission du premier cycle.

Quelques échanges s’ensuivent, au terme desquels les membres se déclarent prêts à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

Sur proposition de monsieur Danny Dessureault, dûment appuyée par madame Marie Lequin, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-07.03-R5014.

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.04 Recommandation au conseil d’administration en vue de modifier le Régime pédagogique particulier du programme de doctorat de premier cycle en chiropratique constituant l’Annexe I du Règlement sur le cheminement des étudiants de premier cycle


Le doyen informe les membres que le comité de programme et l’assemblée départementale du Département de chiropratique ont résolu de faire passer le seuil de réussite du programme de doctorat en chiropratique de 2,3 à 2,7 sur 4,3, rejoignant ainsi la moyenne cumulative exigée au doctorat en médecine podiatrique.

Par conséquent, un amendement au Régime pédagogique particulier du programme de doctorat en chiropratique est requis. Cet amendement consiste à modifier l’article 8 traitant du seuil de réussite du programme, et, par concordance, l’article 7 du régime, portant sur l’application du chapitre 8 du règlement (sur les mesures de soutien à la réussite).

Sur proposition de monsieur Danny Dessureault, dûment appuyée par monsieur Denis Gratton, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-07.04-R5015.

.05 Recommandation au conseil d’administration en vue d’amender le Règlement relatif à la qualité du français dans les programmes d’études


Le doyen indique que l'application du Règlement relatif à la qualité du français dans les programmes d'études, lequel est en vigueur depuis le trimestre d'automne 2010, permet une évaluation de la compétence langagière des candidats à l'admission, de même qu'un suivi adéquat des étudiants nouvellement inscrits dans le développement de cette compétence.

Les amendements proposés aujourd’hui à ce règlement touchent davantage les étudiants internationaux.

Il rappelle que le règlement a fait l'objet d'une première série d'amendements en mai 2011. Le libellé de quelques articles concernant les tests de français destinés aux étudiants internationaux a alors été retouché. Par exemple, les résultats du Test international de français (TF1) constituent désormais un document à fournir par le candidat lors de la demande d'admission. Quant aux résultats du Test institutionnel de français pour les étudiants internationaux (TIFEI), ils ont été convertis en pourcentage au cours de cette première modification du règlement, ce qui permet plus de souplesse dans l'administration des résultats.

Le Bureau du registraire et l'École internationale de français jouent un rôle de premier plan dans l'application de ce règlement, en particulier pour la passation des tests de français et pour la prescription de cours aux candidats en fonction des résultats obtenus. Se pose toutefois la question du résultat demandé au Test international de français (TF1). À l'article 1.4.8 du règlement est précisé que « le candidat qui obtient un score supérieur à 789 satisfait à l'exigence du français du programme pour lequel il a fait une demande d'admission ». Or, dans la majorité des autres établissements, tant univer-sitaires que collégiaux, le résultat demandé pour être admis au TFI est de 750 et plus.

Le nombre de demandes d'admission de la part d'étudiants internationaux tend à diminuer. Un ensemble de facteurs peuvent expliquer cette diminution chez les candidats internationaux. Toutefois, le doyen mentionne qu’il est probable que le résultat actuellement demandé à l'UQTR incite un certain nombre d'étudiants à opter pour une autre université. Ne serait-ce que pour s’arrimer à l’exigence des autres universités, l'UQTR souhaiterait que le résultat demandé pour satisfaire aux exigences soit désormais supérieur à 749.

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Par ailleurs, il arrive que certains candidats souhaitent refaire le Test institutionnel de français pour les étudiants internationaux (TIFEI) après la réussite des cours prescrits. Pour cette raison, le doyen souligne qu’il serait judicieux d'ajouter un article à cet effet au Règlement relatif à la qualité du français dans les programmes d'études (1.4.13).

Les membres, satisfaits des explications fournies, se disent prêts à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

Sur proposition de monsieur Danny Dessureault, dûment appuyée par madame Sylvie Calille, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-07.05-R5016.

2012-CE531-08 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux études de cycles supérieurs et à la recherche et/ou le Décanat des études de cycles supérieurs et de la recherche

.01 Adoption de modifications majeures au programme de diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) en administration scolaire (3164)


La doyenne indique que le présent dossier vise à modifier le programme de diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) en administration scolaire (3164).

Le projet de modifications proposé ici vise à mieux circonscrire le contenu du programme autour des orientations ministérielles établies en matière de formation à la gestion d’un établissement d’enseignement. En conséquence, les modifications suivantes sont proposées :

1- Une modification du libellé du programme. Le DESS en administration scolaire (3164) devient le DESS en administration de l’éducation;

2- Une modification du libellé des deux cheminements soit 1) un cheminement avec essai et 2) un cheminement avec rapport de stage pour 1) un cheminement pour futurs gestionnaires et 2) un cheminement pour gestionnaires en exercice. Dans l’optique où le programme de DESS s’adresse à une clientèle (les gestionnaires) en exercice ou non, cette réalité se traduirait par l’obligation de faire, soit un essai (cheminement 1) ou un séminaire (cheminement 2);

3- Une réduction du nombre de cours offerts;

4- Une uniformisation du nombre de crédits associés à chaque cours. Tous les cours comportent trois (3) crédits, sauf le séminaire qui compte six (6) crédits;

5- Une description associée au contenu de chaque cours, tous les cours ayant fait l’objet d’une révision de contenu de manière à assurer une continuité et une cohérence dans le programme et dans le développement des compétences en gestion d’établissement d’enseignement.

Ce programme propose les deux cheminements suivants :

- 01 Cheminement pour futurs gestionnaires (avec essai); - 02 Cheminement pour gestionnaires en exercice (avec Séminaire d’analyse

réflexive d’expériences de gestion).

Le nouveau programme élargit le champ de la formation. Alors que le programme actuel s’adresse aux acteurs des milieux primaire et secondaire, le programme proposé vise à rejoindre aussi les intervenants des milieux collégial et universitaire ainsi que ceux des divers organismes d’éducation. Il répond ainsi aux nombreux besoins manifestés par les gestionnaires et les futurs gestionnaires du milieu de l’éducation.

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Nous assistons ainsi, souligne la doyenne, à un regroupement et à une refonte des cours qui ont été actualisés. Elle ajoute que ce programme s’inscrit dans une perspective de formation continue, de cohérence professionnelle et universitaire et de développement des compétences utiles à la pratique professionnelle des gestionnaires scolaires.

La doyenne précise que le DESS en administration scolaire, au moment de sa création à l’automne 2000, était offert conjointement par l’UQTR et cinq universités du réseau de l’Université du Québec, soit l’UQAM, l’UQAC, l’UQAR, l’UQAH, l’UQAT, ainsi que la TÉLUQ et l’ÉNAP. Toutefois, un imbroglio s’est créé quant à l’effectivité du protocole, et ce, à divers niveaux. En effet, peu de temps après la signature du protocole, diverses constituantes du réseau UQ ont apporté des modifications au programme susmentionné sans informer les autres constituantes. Pourtant, aucun fait ne témoigne de la levée du caractère conjoint du programme. Cet état de fait est confirmé par la direction de vie étudiante, des études et de la recherche (DVEER) du siège social de l’Université du Québec. Une demande d’entériner la décision de l’UQTR de se retirer du protocole conjoint (s’il est toujours effectif) a été formulée auprès de monsieur Jean-François Lehoux, directeur la vie étudiante, des études et de la recherche à l’UQ. L’UQTR a ainsi obtenu l’aval du DVEER à l’effet de poursuivre les démarches de modifications du DESS dans le contexte susmentionné.

Après avoir été informés que la sous-commission des études de cycles supérieurs a formulé à la commission des études une recommandation unanime à cet effet, les membres, satisfaits des explications fournies, se disent prêts à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

Sur proposition de madame Lucie Guillemette, dûment appuyée par monsieur Denis Lamy, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-08.01-R5017.

.02 Projet de création d’un programme de diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) en gestion des ressources humaines et changement organisationnel et recommandation au conseil d’administration quant à son ouverture


La doyenne souligne que le diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) en gestion des ressources humaines et changement organisationnel contribuera à enrichir l’offre de formation en sciences de la gestion au deuxième cycle à l’UQTR et permettra à une large clientèle de premier cycle de s’engager sur la voie des études de cycles supérieurs. Le programme attirera aussi une clientèle professionnelle qui, tout en ne souhaitant pas s’engager d’emblée dans des études de maîtrise, aspire à élargir son point de vue sur ses pratiques et développer des compétences solides en gestion des ressources humaines (GRH) et en changement organisationnel.

Ce projet de DESS est sans équivalent dans le réseau de l’Université du Québec. En effet, bien que des formations en GRH et changement organisationnel soient effectivement offertes, aucune ne semble couvrir systématiquement les deux disciplines. De fait, l’originalité de ce projet de programme repose sur l’intersection de deux disciplines : la gestion des ressources humaines et le changement organisationnel.

La doyenne souligne le fait que ce projet de programme s’inscrit bien dans la carte institutionnelle des programmes en sciences de la gestion. En effet, le Département des sciences de la gestion offre déjà une formation de premier cycle en gestion des ressources humaines (certificat) qui permet d’accéder au baccalauréat par cumul. De plus, le baccalauréat en administration des affaires double concentration (7374) offre la concentration en gestion des ressources humaines. Aussi, le baccalauréat en administration des affaires (7264) offre un cheminement en GRH. Ainsi, les finissants du programme, détenteurs d’un baccalauréat par cumul ou du baccalauréat double concentration, et possédant une expérience jugée pertinente, pourraient accéder au « DESS en gestion des ressources humaines et changement organisationnel ».

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L’ajout de ce programme représente, selon la doyenne, un apport significatif pour l’UQTR en raison de son caractère multidisciplinaire qui permettra aux étudiants inscrits dans différents programmes (les programmes en sciences de la gestion, mais aussi des programmes de cycles supérieurs d’autres disciplines, telles les études en loisir, culture et tourisme, en sciences de la santé, en psychologie ou autre) de bénéficier d’une offre de cours enrichie à l’UQTR; il favorisera la rétention d’une partie de la clientèle en sciences de la gestion et, selon toute vraisemblance, attirera une nouvelle clientèle souhaitant développer une expertise de pointe dans ce domaine de gestion.

Le DESS en gestion des ressources humaines et changement organisationnel est un programme de 30 crédits dont 24 crédits sont consacrés à des activités de scolarité (cours) et 6 crédits à la rédaction d’un essai. Il peut être complété en 6 trimestres pour les étudiants à temps complet, et s’étaler jusqu’à 10 trimestres pour les étudiants à temps partiel.

La doyenne indique par ailleurs que la sous-commission des études de cycles supérieurs a formulé à l’intention de la commission des études une recommandation unanime à cet effet.

La doyenne salue le dynamisme du professeur Michel Arcand et du professeur Guy Arcand qui se sont impliqués dans ce dossier.

Sur proposition de madame Lucie Guillemette, dûment appuyée par madame Éliane Moreau, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-08.02-R5018.

.03 Recommandation au conseil d’administration pour le renouvellement du mandat de madame Sylvie Hamel à titre de directrice du Groupe de recherche et d’intervention en adaptation psychosociale et scolaire (GRIAPS)


Elle rappelle que le conseil d’administration, lors de sa réunion du 19 mai 2009, a renouvelé l’agrément du Groupe de recherche et d’intervention en adaptation psychosociale et scolaire (GRIAPS), pour une période de cinq ans, soit du 1er juin 2009 au 31 mai 2014 et nommait madame Sylvie Hamel comme directrice de ce Groupe, pour une période de trois ans, soit jusqu’au 31 mai 2012.

Considérant les avis favorables émis par les membres du Groupe de recherche et d’intervention en adaptation psychosociale et scolaire (GRIAPS), par l’assemblée départementale du Département de psychoéducation et par le comité de la recherche, la doyenne présente un projet de résolution afin que le mandat de madame Hamel à la direction du Groupe de recherche soit renouvelé pour une période de trois ans, soit du 1er juin 2012 au 31 mai 2015, la troisième année du mandat de cette dernière étant conditionnelle au renouvellement de l’agrément du GRIAPS.


.04 Recommandation au conseil d’administration en vue de la prolongation du Plan stratégique de la recherche 2008-2011 et de la mise à jour de son résumé


La doyenne, dans un premier temps, fait état du caractère utilitaire d’un tel exercice. Plusieurs organismes subventionnaires (dont au Fédéral, la Fondation canadienne pour l’innovation (FCI), le Secrétariat des Chaires de recherche du Canada, et au Québec, le

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ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport et le ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation) exigent des universités qu’elles leur soumettent un résumé de leur plan stratégique de recherche avant de s’inscrire à leurs programmes de subventions institutionnelles.

La doyenne souligne, par ailleurs, que le plus récent Plan stratégique de recherche de l’Université du Québec à Trois-Rivières, mis à jour en 2008, est arrivé à échéance en 2011, ce qui a coïncidé avec un changement de direction au Décanat et quelques mois plus tard, au Rectorat. Dans ces circonstances, la révision du plan a été reportée afin de permettre à la nouvelle équipe de définir ses propres objectifs institutionnels. D’une part, il importe d'arrimer le prochain Plan stratégique de la recherche au plan d'actions de la rectrice qui sera présenté en septembre 2012, ainsi qu’au Plan stratégique 2010-2013 de l’UQTR qui sera possiblement prolongé jusqu’en 2015 (résolution 2010-CA546-07-R5748, 14 juin 2010). D’autre part, la création de la nouvelle sous-commission de la recherche (résolution 2012-CE530-08.03-R5002, 1er mai 2012) va permettre d’élaborer une politique de développement pour la recherche, en plus d’améliorer les mécanismes internes de soutien à la recherche. L’ensemble de ces réalisations contribuera à bonifier le processus de planification stratégique de la recherche à l’UQTR.

Il semble donc approprié, poursuit la doyenne, de reconduire le Plan stratégique de la recherche jusqu’à l’échéance du Plan stratégique de l’Université afin de profiter des réflexions qui marqueront l’aboutissement du plan de l’Université. De plus, en ajustant la révision du Plan stratégique de la recherche sur celle du Plan stratégique de l’Université, nous nous assurerons d’une meilleure cohésion institutionnelle. C’est avec cet objectif en tête qu’elle propose une prolongation du Plan stratégique de la recherche 2008-2011.

Il importe également d’informer les organismes subventionnaires concernés de l’évolution des orientations de recherche depuis 2008, notamment lorsque de nouvelles demandes de financement sont déposées.

La doyenne propose donc de recommander au conseil d’administration : - la prolongation du Plan stratégique de la recherche 2008-2011 de l’UQTR; et - l’adoption de la mise à jour du « Résumé du Plan stratégique de la recherche 2008-2011 - mise à jour de juin 2012 », cette adoption se voulant un exercice transitoire dans l’attente d’une démarche plus importante de repositionnement stratégique.

À la suite de l’interrogation d’un membre à savoir quand devrait être concrétisé l’existence du nouveau Plan stratégique de la recherche, la doyenne spécifie qu’après avoir procédé à un bilan et tenu une consultation, ce dernier devrait vraisemblablement être disponible en décembre 2013.


Le point 10.01 est à ce moment discuté.

2012-CE531-09 Dossiers présentés conjointement par les vice-rectorats aux études et/ou les décanats aux études

.01 Avis favorable au conseil d’administration à l’effet d’autoriser le report de la sabbatique de madame Suzanne Léveillée, professeure au Département de psychologie

La vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche fait la présentation de ce dossier.

Elle informe l’assemblée que madame Suzanne Léveillée, professeure au Département de psychologie, s’est vue attribuer une sabbatique le 7 décembre 2010 pour une période de douze mois, soit du 1er septembre 2011 au 31 août 2012.

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Le conseil d’administration a, lors de sa réunion du 22 mai dernier, sous réserve de la recommandation de la commission des études actuellement sollicitée, reporté la période non utilisée de la sabbatique de madame Suzanne Léveillée, soit celle couvrant la période du 1er mai 2012 au 31 août 2012, à la période du 1er mai 2013 au 31 août 2013. La vice-rectrice explique que madame Léveillée a dû donner l’enseignement d’un cours à la suite du désistement d’un chargé de cours, et ce, afin de ne pas entraver le cheminement des étudiants.

Les membres se disent ensuite prêts à se prononcer sur la proposition soumise.

Sur proposition de madame Lucie Guillemettte, dûment appuyée par madame Sylvie Calille, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-09.01-R5021.

Monsieur François Fugère revient en séance.

.02 Avis favorable au conseil d’administration quant à l’ajout et à la justification d’un poste de professeur suppléant au Département des sciences infirmières et à la modification de la répartition des postes de professeurs pour 2012-2013

Le vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien académique fait la présentation de ce dossier.

Le Département des sciences infirmières est très sollicité, que l’on pense au programme de baccalauréat en sciences infirmières qui va démarrer à l’automne prochain à Drummondville, et à d’autres projets en cours à Valleyfield, dans la région de Lanaudière, et à La Tuque.

Le vice-recteur souligne que le conseil d’administration a, lors de sa réunion du 22 mai dernier, sous réserve de la recommandation de la commission des études actuellement sollicitée, autorisé, pour une année, l’ajout et la justification du poste de professeur suppléant « Soins infirmiers cliniques aigus et chroniques » au Département des sciences infirmières et modifié le nombre total de postes de professeurs pour l’année 2012-2013, pour passer de 425 à 426.

Les membres se disent prêts à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

Après avoir convenu d’une correction au projet de résolution, sur proposition de monsieur Sylvain Delisle, dûment appuyée par madame Éliane Moreau, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-09.02-R5022.

.03 Recommandation au conseil d’administration en vue de la création de quatre (4) sections au Département des sciences de la gestion

Le vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien académique fait la présentation de ce dossier.

Il indique que depuis le début des années 1970, le Département des sciences de la gestion (DSG) a connu de nombreux mouvements sur le plan des regroupements disciplinaires. En effet, jusqu’en 2006, le Département a subi plusieurs transformations faisant varier le nombre de sections et de « cellules » et, par ricochet, le nombre de dégagements et de primes accordés aux responsables de ces structures académiques.

En 1997, les cellules se sont rassemblées en trois sections qui ont été reconnues au sens de la convention collective par une entente intervenue entre le Syndicat des professeurs et des professeures de l’UQTR et l’Université. Cette entente octroyait le droit au DSG de disposer à sa guise des trois dégagements générés par la reconnaissance de chacune d'elle. Il était également prévu que les trois dégagements ne seraient pas ajustés même si des sections ou des cellules additionnelles étaient créées. Ainsi, le nombre de sections et de cellules a varié jusqu’en 2006. Bien que jouissant d’une officialisation au sens de la convention collective des professeurs, la création des sections et les

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nominations des chefs de section au DSG n’ont jamais fait l’objet d’une reconnaissance officielle par les instances de l’UQTR.

Or, la situation organisationnelle au DSG s’est considérablement stabilisée depuis 2006 et, en février 2010, le Département a déposé au Décanat de la gestion académique des affaires professorales (DGAAP) une demande de reconnaissance de quatre sections au sein de ce Département. Cependant, pour des raisons tenant au fait qu’aucun doyen au DGAAP n’ait été nommé à ce poste, les suites requises n’ont pu être données.

En avril 2012, l’assemblée départementale du Département des sciences de la gestion a soumis au DGAPP une demande de reconnaissance officielle des quatre sections suivantes au sein du Département, soit : « Finance et économique », « Gestion des ressources humaines, comportement organisationnel et relations industrielles », « Management » et « Marketing et systèmes d’information ».

Le vice-recteur présente donc aux membres un projet de résolution en ce sens.

Sur proposition de monsieur Sylvain Delisle, dûment appuyée par monsieur Ludovick Nadeau, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-09.03-R5023.

Le point 13 est à ce moment discuté.

2012-CE531-10 Dossiers présentés par le Rectorat

.01 Recommandation au conseil d’administration en vue de l’adoption de mesures d’accueil des nouveaux étudiants pour l’automne 2012 en lien avec la Loi 78

Monsieur Claude Arbour, vice-recteur à l’administration, aux finances et à la vie étudiante, et monsieur Normand Shaffer, registraire, se joignent aux membres pour la présentation de ce dossier.

Le vice-recteur à l’administration, aux finances et à la vie étudiante fait la présentation de ce dossier.

Il rappelle que la « Loi permettant aux étudiants de recevoir l’enseignement dispensé par les établissements de niveau postsecondaire qu’ils fréquentent » (projet de loi no 78) (2012, chapitre 12), sanctionnée le 18 mai 2012, impose des obligations aux universités de prendre toute mesure générale facilitant l’admission des étudiants ayant fréquenté un établissement dont la session d’hiver de l’année 2012 a été interrompue ou suspendue.

La rectrice fait part que les universités doivent transmettre à la ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport d’ici le 15 juin 2012 un état des mesures effectivement adoptées par leur établissement afin de répondre aux prescriptions de cette loi.

Le vice-recteur indique que le mouvement étudiant n’a pas compromis le trimestre d’hiver 2012 des étudiants fréquentant l’Université du Québec à Trois-Rivières.

À ce jour, selon l’évaluation effectuée par le registraire, le nombre de nouveaux étudiants à l’UQTR, au trimestre d’automne 2012, dont le cheminement scolaire a été perturbé par le mouvement étudiant est évalué à 250 personnes. Ces étudiants, qui ont vu leur trimestre d’hiver 2012 interrompu ou suspendu, seront accueillis à l’UQTR à compter du 1er octobre 2012. Cette mesure leur fournira le temps nécessaire pour terminer leurs cours du trimestre d’hiver.

De plus, afin de permettre à ces nouveaux étudiants d’effectuer le rattrapage nécessaire quant à leur cheminement universitaire, débuté tardivement, des activités d’enseignement particulières seront mises en place. Ces activités prendront la forme de tutorat, et ce, en concertation avec les professeurs et les chargés de cours.

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Le Bureau de la réussite étudiante de l’UQTR sera également mis à contribution afin de mettre en place un système de jumelage entre les nouveaux étudiants accueillis le 1er octobre et des étudiants du même programme et de la même cohorte suivant le cheminement régulier.

Le vice-recteur mentionne également qu’il sera suggéré aux étudiants qui seront touchés par cette rentrée tardive de s’inscrire au trimestre d’automne 2012 à quatre (4) cours au lieu de cinq (5) cours.

Le vice-recteur fait ensuite la lecture du projet de résolution soumis aux membres. Le dispositif de cette proposition se lit ainsi :

« SUR PROPOSITION DÛMENT APPUYÉE, IL EST RÉSOLU de recommander au conseil d’administration :

1° de modifier le calendrier universitaire 2012-2013 afin de déclarer le 1er octobre 2012 « journée d’accueil » pour les étudiants dont le trimestre d’hiver 2012 a été interrompu ou suspendu;

2° de maintenir le calendrier 2012-2013 inchangé pour les trimestres d’automne 2012 et d’hiver 2013 pour l’ensemble des activités, exception faite de la journée d’accueil 2012;

3° d’accueillir les étudiants dont le trimestre d’hiver 2012 a été interrompu ou suspendu, dans des activités de tutorat afin d’effectuer le rattrapage nécessaire et de les préparer à intégrer les activités régulières au plus tard le 7 novembre 2012;

4° de mandater le vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien académique de déterminer un horaire particulier pour certaines activités offertes dans les centres hors campus, si nécessaire;

5° de mandater le Service de la gestion des personnels afin de négocier avec les syndicats concernés les conditions d’offre des activités de tutorat;

6° de mandater le Bureau de la réussite étudiante afin de mettre en place un système de jumelage de ces étudiants avec des étudiants « réguliers » du même programme et de la même cohorte;

7° d’amender en conséquence toute résolution incompatible avec la présente et, en particulier, la résolution 2011-CA557-19-R5934 (6 juin 2011). ».

Plusieurs questions sont formulées par les membres.

Monsieur Denis Gratton quitte la séance.

Certains membres font part de leurs préoccupations quant à la situation que sont susceptibles de vivre les étudiants qui sont inscrits à des programmes d’études qui comportent de lourds impératifs et qui, au 1er octobre 2012, auront pris quatre (4) semaines de retard pour plus d’un cours de leur trimestre. Il est rappelé le rôle de premier plan que devront alors jouer les directions de programmes.

Sur la proposition de monsieur Pierre Baillargeon, dûment appuyée par monsieur Ludovick Nadeau, l’amendement suivant est proposé à l’alinéa 3 du projet de résolution soumis.

Au lieu de lire :

3° d’accueillir les étudiants dont le trimestre d’hiver 2012 a été interrompu ou suspendu, dans des activités de tutorat afin d’effectuer le rattrapage nécessaire et de les préparer à intégrer les activités régulières au plus tard le 7 novembre 2012;

il faudrait lire :

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3° d’accueillir les étudiants dont le trimestre d’hiver 2012 a été interrompu ou suspendu, dans des activités de tutorat afin d’effectuer le rattrapage nécessaire avant le 9 janvier 2013 et de les préparer à intégrer les activités régulières dès que possible;

Sur proposition de madame Nadia Ghazzali, dûment appuyée par madame Marie Lequin, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution telle qu’amendée 2012-CE531-10.01-R5024.

Monsieur Claude Arbour quitte la séance.

Le point 12 est à ce moment discuté.

Il est par ailleurs entendu que si cela s’avère nécessaire, la commission des études, dont la prochaine réunion ordinaire est prévue pour le 4 septembre, pourra se réunir en assemblée extraordinaire avant cette date pour discuter de l’évolution ou des suites à donner à ce dossier fort important.

2012-CE531-11 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux ressources humaines

Aucun point n’a fait l’objet de discussion sous cette rubrique.

2012-CE531-12 Dossiers relevant du Vice-rectorat à l’administration, aux finances et à la vie étudiante

.01 Recommandation au conseil d’administration relative à l’adoption du calendrier universitaire pour l’année 2013-2014

Monsieur Normand Shaffer, registraire, fait la présentation de ce dossier.

Il informe les membres que le calendrier 2013-2014 est déposé séance tenante, et ce, en raison des changements apportés au calendrier 2012-2013 et des modifications possibles que ces changements pouvaient entraîner au calendrier universitaire 2013-2014.

Il fait la présentation du calendrier universitaire 2013-2014 en signalant aux membres qu’il s’agit, comme ils ont pu le constater à la prise de connaissance du document soumis, d’un calendrier qui respecte la continuité et les caractéristiques retenues tout au cours des dernières années.

Monsieur François Fugère quitte la séance.

Les membres se déclarent ensuite prêts à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

Sur proposition de madame Nadia Ghazzali, dûment appuyée par monsieur Ludovick Nadeau, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2012-CE531-12.01-R5025.

Monsieur Normand Shaffer quitte la séance.

Le point 09.01 est à ce moment discuté.

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2012-CE531-13 Période d’information et dépôt de documents

.01 Nominations relevant des vice-recteurs aux études

DIRECTION DE DÉPARTEMENT

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur

François Trudeau Sciences de l’activité physique

1er juin 2012 au 31 mai 2014 Lui-même

Ricardo Serrano Langues modernes et traduction

1er juin 2012 au 31 mai 2014 Egan Valentine

DIRECTION DE COMITÉ DE PROGRAMME DE PREMIER CYCLE (CPPC)


Saïd Zouiten (intérim) Administration

1er juin 2012 jusqu’à la nomination d’un directeur

Léonard Dumas

Aimé Zayed Arts plastiques 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Lui-même

Martin C. Normand Chiropratique 1er juin 2012 au 31 mai 2015 Justin Marcotte

François Trudeau (intérim) Enseignement de l’éducation physique et à la santé


Rivard, Marie-Claude

Félix Bouvier Enseignement secondaire 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Lui-même

Vincent Cantin Kinésiologie 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Claude Lajoie

Claude Thérien Philosophie 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Lui-même

Claude Dugas Podiatrie 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Lui-même (intérim)

Chantal Plourde (intérim) Psychoéducation


Julie Carpentier (intérim)

Caroline Couture Psychoéducation (Québec) 1er juin 2012 au 31 mai 2015 Marc Alain

Nicolas Lemelin Sciences comptables (Longueuil)

1er juin 2012 au 31 mai 2015 Michèle Legault

CHEF DE SECTION


Claude Fernet Gestion des ressources humaines, Comportement organisationnel et Relations industrielles

1er juin 2012 au 31 mai 2013 Michel Arcand

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Denis Morissette Finance et Économique 1er juin 2012 au 31 mai 2013 Lui-même

Éliane Moreau Marketing et Systèmes d’information

1er février 2011 au 31 mai 2013 Elle-même

François Labelle Management 19 janvier 2011 au 31 mai 2013 Lui-même

DIRECTION COMITÉ DE PROGRAMMES DE CYCLES SUPÉRIEURS (CPCS)


Daniel Montplaisir Sciences et génie des matériaux lignocellulosiques

1er juin 2012 au 31 mai 2015 François Brouillette

Lucia Ferretti Études québécoises 1er juin 2012 au 31 mai 2013 France Normand

Stéphane Thibodeau Doctorat en éducation 1er juin 2012 au 31 mai 2013 Ghislain Samson

Claude Thérien Philosophie 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Stéphane Courtois

Liliane Portelance Éducation 1er juin 2012 au 31 mai 2014 Elle-même

RESPONSABLE DE PROGRAMMES DE CYCLES SUPÉRIEURS


Manon Beaumier PC 2e cycle en gestion des ressources humaines en sécurité publique

26 avril 2012 au 26 mai 2014 Aucun

.02 Démission de madame Léonie Cinq-Mars à titre de personne désignée par les étudiants à la commission des études

Le secrétaire général informe les membres de la démission, en date du 8 mai 2012, de madame Léonie Cinq-Mars à titre de personne désignée par les étudiants à la commission des études.

.03 Rapport du doyen des études de premier cycle – Suivi des inscriptions et analyse de pertinence des programmes courts et microprogrammes

.04 Rapport du doyen des études de premier cycle sur les modifications mineures de programmes et la création de programmes courts

.05 Rapport du doyen des études de premier cycle à la commission des études sur les demandes de dérogation au calendrier universitaire 2012-2013

.06 Rapport de la doyenne des études de cycles supérieurs sur la création de programmes courts et les modifications mineures aux programmes d’études de cycles supérieurs 2011-2012

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.07 Calendrier des réunions des organismes statutaires de l’UQTR pour 2012-2013

.08 Rapport d’activités 2010-2011 de l’Université du Québec à Trois-Rivières

2012-CE531-14 Divers

Aucun point n’a fait l’objet de discussion sous cette rubrique.

PROCHAINE RÉUNION

La prochaine réunion ordinaire de la commission des études aura lieu le mardi 4 septembre 2012, à 13 h 30.

FIN DE LA RÉUNION

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée. Il est 16 h 30.

Original signé Original signé Présidente Secrétaire

Documents

e RÉUNION (ORDINAIRE) 29 MAI 2012 PROCÈS-VERBAL · 531e RÉUNION (ORDINAIRE) 29 MAI 2012 . PROCÈS-VERBAL . Procès-verbal de la cinq cent trente et unième (531. e) réunion rdinaire