Enquête HAS août 2010

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Contre-enquête

                                       

Avril 2011

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OBJECTIFS de la contre-enquêteLes résultats affichés reflètent-ils la réalité de la RCP et de la prise en charge

au Ch de RODEZ ? : 42% (25/60) dossiers non conformes pour HAS• Si NON: - valeur de l’enquête ?- lecture de la grille au niveau du quorum ? ( type de RCP et modalités

spécifiques) +détection d’une RCp autre qu’ONCOMIP- Crédibilité d’un EDS et de son 3C ?• Si OUI:- RCP créée mais non incluse dans le DU : dysfonctionnement d’une

structure interne /modalités fixées par le 3C ?- RCP créée mais non retrouvée dans le DU : dysfonctionnement d’une

structure interne / modalités du classement du dossier ?- RCP non créée : @-erreur de prise en charge au niveau d’une institution? @- modalités régionales de prise en charge? @- conséquences sur la qualité de la prise en charge ?

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« contre – enquête » : Dr Alain MARRE (coordonnateur 3C de sept 2004 à juin 2010 et coordinateur RCP )

100 dossiers « tirés au sort » avec diagnostic de cancer en 2009:

- 4 NON cancer

- 1 DDN erronée et TTT autre site (Montauban)

- 1 cancer jamais TTT sur RODEZ (myélome)

- 1 cancer pris en charge en 2006 : pas de récidive locale en 2009

- 2 cancers TTT en 2008 (déjà pris en charge)

- 2 cancers COLON .. DCD au J5 et J8 en postopératoire .( référentiel RCP post op.)

Soit 89 dossiers « éligibles » + 2 cancers Thyroïde avec prise en charge post op régionale spécifique

Analyse porte sur 87 dossiers9

Répartition des tumeurs

74 T.solides soit 85%13 Hématologie soit 15%: :

10

Répartition des RCP : 89 DU

0

10

20

30

40

50

60

70

ONCOMIP autre RCP divers pas de RCP

66(62-4) 14(9-5) 2(thyroïde) 7(3-4)

Procédurespécifique

79.5 % de RCP réalisées

hématomip

11

Analyse des causes de non conformité

87 dos s iers

R C P

non créée

non inc lus e

quorum

87 dos s iers

R C P

non créée

non inc lus e

quorum

7 RCP non créée7 RCP non retrouvée ou incluse

1 RCP sans quorum conforme (hors Hématomip)

83% de dossiers « conformes »

83% de dossiers « conformes »

12

17%17%

Taux de Non conformité

Grille de lecture ?Connaissance des procédures RCP ?

Classement du dossier ?

83%

RCP réalisées en 2009

• 67 RCP créées sur ONCOMIP 2009- 63 sur Rodez*

- 4 autres sites : 3Toulouse

- (* 1 RCP 2010 Oncomip ; mais en 2009 avis hématomip demandé) :

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------

( DU contrôlé)= présence de la fiche

• 14 autres « type »RCP : - 9 Hématomip

- 2 CHU Montpellier

- 2 ICR

- 1 CHU Rangeuil (+2 fiches RCP ICR)

- 2 K.Thyroïde opérés mais ttt post op. à ICR  « procédure régionale » = RCP

83/89

soit 93.2%

14

Modalités d’organisation

La RCP a étéOrganisée par

Nombre de Dossiers

%

Le CH de Rodez

62 78 %

Une autre structure

•Hématomip : 9•Autres : 9

22 %

total 80

rcpR odez

hématomip

autres

7 cancers SANS RCP « véritable » créée15

RCP non créée et/ou non incluse

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

dossiers hématomip rcp Rodez rcp non incluse

4 + 3

2 colon : chir1 poumon: onc

3 chirurgie5 oncologie

8

15 DU « non conformes »17%

87 16

4 oncologie

RCP non réalisées en 2009• 7 DU sans RCP 2009 réalisée avec TRAITEMENT au CH de Rodez :- 4 Hématologie : ( 3 LMNH +1 LAM )- 1 cancer colon opéré : sans RCP post-op (83 ans) (n’aurait pas eu de TTT)- 1 cancer colon curatif qui a eu chimiothérapie en 2011 (rcp faite en 2011)- 1 cancer poumon palliatif : chimiothérapie ( un standard dans cette situation)

• 4 Dossiers HEMATOLOGIE ( 1*) :procédure régionale- dans 2 courriers d’annonce : avis auprès de Purpan sur type de chimiothérapie est

tracé- 1 courrier du CHU avec protocole détaillé- 1 dossier , pas de trace …mais le traitement réalisé est référentiel ( référentiel

oncomip – hématologie)- * 1 courrier trace avis Hématomip demandé en 2009 ( pas de fiche retrouvée),

avec fiche Oncomip en 2010 (dans DU)

17

Répartition des RCP

RCP non créée :8.5%

80

167

« origine »   des dysfonctionnements internes

6 fiches NON incluses :

• 3 en chirurgie

(3 colons opérés)

• 3 en oncologie

( 3 colons avec chimiothérapie)

7 fiches NON créées :• 2 en chirurgie - 2 colons opérés • 5 en oncologie - 1 poumon (chimiothérapie)- 4 hématologie ( mais

procédure régionale)

En radiothérapie , procédure « gestion du dossier »  depuis 2005 validée par le COPIL et évaluée par EPP

Procédure RCP validée par le 3C en septembre 2004 avec obligation de présentation de tout dossier cancérologique et d’inclusion de la fiche dans le DU

Procédure RCP validée par le 3C en septembre 2004 avec obligation de présentation de tout dossier cancérologique et d’inclusion de la fiche dans le DU

QUORUM :

• RCP de RODEZ (64):

- 5 fiches avec 5 praticiens

- 59 fiches avec > 8 médecins

- 3 spécialités différentes dans 100%des dossiers

• RCP hors SITE :

- RCP fiche ONCOMIP(4):• 1 fiche avec 4 médecins

• 2 avec 5 médecins

• 1 avec >7 médecins

• 3 médecins de spécialités différentes dans 100%

- Autre (14):• 9 fiches HEMATOMIP spécifiques

• 2 RCp Montpellier conformes

• 2 RCP ICR Toulouse conforme

• 1 RCP URO Toulouse avec 3 praticiens+internes

20

QUORUM RCP ONCOMIP

0

10

20

30

40

50

60

70

64 4

>3

5>7

>8

3 spécialistes

Rodez Toulouse 21

Minimum 3 praticiens de spécialités différentes

et de 3 médecins présents ( INCa)

Indicateurs qualité de prise en charge

• La RCP a été réalisée dans 94% des dossiers (fiche créée) quelque soit la procédure mise en place à ce moment là .

• Dans les 7 dossiers sans RCP :- 4 dossiers « hématologie » dont 3 avec trace dans le

courrier d’un avis régional protocolaire demandé- 2 cancers colon opéré de façon référentielle pour lesquels

une surveillance aurait été recommandée- 1 cancer poumon métastasé chimiothérapé ( le schéma de

traitement est référentiel)Tous les dossiers ont bénéficié d’une prise en charge

de « qualité » selon des référentiels régionaux22

Conclusions et axes d’amélioration

• La prise en charge du patient répond aux recommandations INCa..

• MAIS :

- l’obligation de présentation d’un dossier en RCP doit être scrupuleusement respectée (Inca +3C)

- le double de la fiche RCP doit être incluse dans le Du ( INCa + 3C)

• L’ »organisation » et le classement des pièces du Dossier médical doit obéir aux règlements intérieurs ( la fiche est très souvent difficile à retrouver)

« Déviation » par rapport à l’enquête HAS

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« Déviation » par rapport à l’enquête HAS

• 60 dossiers• 25 non conformes

• 87 dossiers• 14 non conformes

-toutes les RCP réalisées sont « conformes » hématomip inclus

-seule 1 n’avait que 3 médecins de 2 spécialités

-grille de lecture d’une fiche RCP?

- fiche non retrouvée car mal classée ?

-Fiches Hématomip avec >3 médecins

25 dossiers « non conformes »

• Absence de RCP dans le DU

• Quorum non conforme

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