ETAT DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ...extra.lemans.fr/deliberations/vdm/20151216/Documents/2...2015/12/16 · Association Sports Loisirs CE Renault Personne de Droit Privé 14

ARTICLE OBJET NOM DE L'ORGANISMENATURE JURIDIQUE

DE L'ORGANISME

Fonction 2 - Enseignement, Formation

255.8 - Autres services annexes de l'enseignement

657361 Fonctionnement Caisse des Ecoles Publiques de la Ville du Mans Organisme Public 340 000

Fonction 5 - Interventions Sociales et Santé

520 - Services communs

657362 Fonctionnement Centre Communal d'Action Sociale - CCAS Organisme Public 10 172 570

523 - Actions en faveur des personnes en difficulté

65738 Fonctionnement Conseil Départemental pour l'accès au droit Organisme Public 4 500

10 517 070

Fonction 0 - Services généraux des administrations publiques

locales025 - Aides aux associations

6574 Fonctionnement Activités Loisirs des Cheminots du Mans Personne de Droit Privé 340

6574 FonctionnementAssociation de Défense des sinistrés et de protection des quartiers

inondablesPersonne de Droit Privé 300

6574 FonctionnementAssociation départementale des déportés, internés, résistants et

patriotes - ADIRPPersonne de Droit Privé 150

6574 Fonctionnement Association des Amis de Saint Jacques de Compostelle Personne de Droit Privé 150

6574 FonctionnementAssociation républicaine d'anciens combattants et victimes de

Guerre (ARAC Sarthe)Personne de Droit Privé 100

6574 Fonctionnement Association sarthoise d'aide aux victimes Personne de Droit Privé 4 500

6574 Fonctionnement France Bénévolat Sarthe Personne de Droit Privé 5 000

6574 Fonctionnement Groupe Espéranto du Maine Personne de Droit Privé 100

6574 Fonctionnement Le Jardinier Sarthois Personne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Ligue de Défense des Animaux Personne de Droit Privé 1 000

6574 Fonctionnement Ligue des Droits de l'homme - Section du Mans et de la Sarthe Personne de Droit Privé 3 000

6574 Fonctionnement Mardi Deux Rives Personne de Droit Privé 360

6575 Fonctionnement SDU-CLIAS 72 FSU Personne de Droit Privé 639

6574 Fonctionnement Société des Courses du Mans Personne de Droit Privé 800

6574 Fonctionnement Société Protectrice des Animaux (refuge) Personne de Droit Privé 1 000

6574 Fonctionnement Syndicat CGT des Agents Territoriaux du Mans Personne de Droit Privé 939

6574 Fonctionnement Syndicat FO Agents Ville CUM CCAS Personne de Droit Privé 504

6574 Fonctionnement Syndicat Interco CFDT Personne de Droit Privé 496

TOTAL 6573

ETAT DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT NOMINATIVES ATTRIBUEES

SANS CONDITION PARTICULIERE

MONTANT DE

LA SUBVENTION

karine.levrard

Texte tapé à la machine

N° 2


DE L'ORGANISME

MONTANT DE

LA SUBVENTION

6574 FonctionnementUnion Départementale de l'Union Nationale des Syndicats

Autonomes (UD- UNSA)Personne de Droit Privé 360

6574 Fonctionnement Union départementale des syndicats C.G.T. de la Sarthe Personne de Droit Privé 1 575

6574 Fonctionnement Union Départementale des syndicats Force Ouvrière de la Sarthe Personne de Droit Privé 1 125

6574 Fonctionnement Union des syndicats de la Sarthe C.F.D.T. Personne de Droit Privé 1 125

6574 Fonctionnement UNSA Territoriaux 2M-AS Personne de Droit Privé 421

048 - Autres actions de coopération décentralisée

6574 Fonctionnement Amitiés Franco-Grecques Personne de Droit Privé 250

6574 FonctionnementAssociation des Amis de la République Arabe Sahraouie

DémocratiquePersonne de Droit Privé 300

6574 Fonctionnement Association Peuples Solidaires Personne de Droit Privé 250

6574 Fonctionnement Association Polonia Sarthe Personne de Droit Privé 100

6574 Fonctionnement Maison de l'Europe Le Mans-Sarthe Personne de Droit Privé 3 150

6574 Fonctionnement Terre des Hommes France Personne de Droit Privé 300

Fonction 2 - Enseignement Formation

255.2 - Activités périscolaires

6574 Fonctionnement Association des Parents d'élèves Paul Courboulay (accueil parental) Personne de Droit Privé 6 000

6574 Fonctionnement Accueil du Buisson (accueil péri-scolaire école F.Buisson) Personne de Droit Privé 2 600

Fonction 3 - Culture

311.8 - Autres Activités musicales, lyriques et chorégraphiques

6574 Fonctionnement Association "Le Pré en Musique" Personne de Droit Privé 1 000

6574 Fonctionnement Association BEBOP Personne de Droit Privé 4 500

6574 Fonctionnement Association Chœur Grégorien - Maîtrise psallette cathédrale du Mans Personne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Association des amis des orgues de la cathédrale Saint Julien Personne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Association Offrandes, expressions musicales et artistiques Personne de Droit Privé 3 500

6574 Fonctionnement Chœur d'Orphée Personne de Droit Privé 2 000

6574 Fonctionnement Chœur et Ensemble vocal "Résonnances" Personne de Droit Privé 2 500

6574 Fonctionnement Compagnie Organic Orchestra Personne de Droit Privé 7 000

6574 Fonctionnement Harmonie des chemins de fer du Mans Personne de Droit Privé 200

6574 Fonctionnement Jeunesses Musicales France Le Mans Sarthe Personne de Droit Privé 3 000

6574 Fonctionnement L'Elastique à Musique Personne de Droit Privé 15 000

6574 Fonctionnement Perenne Compagnie Personne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Union Musicale de Pontlieue Personne de Droit Privé 800

6574 Fonctionnement Utopium Productions Personne de Droit Privé 3 000

6574 Fonctionnement Association Maleela Personne de Droit Privé 1 000


DE L'ORGANISME

MONTANT DE

LA SUBVENTION

312.8 - Autres activités artistiques

6574 Fonctionnement ARATATA (Puls'art) Personne de Droit Privé 4 000

6574 Fonctionnement Arts Plastiques du Mans Personne de Droit Privé 2 000

6574 Fonctionnement Festival de l'image Personne de Droit Privé 9 000

6574 Fonctionnement La Flambée de l'Epau Personne de Droit Privé 2 000

313.8 - Autres Théâtres

6574 Fonctionnement Compagnie des Gens Pluriels Personne de Droit Privé 3 000

6574 Fonctionnement Groupe action théâtrale "Le Radeau" Personne de Droit Privé 22 900

6574 Fonctionnement L'Acthalia Personne de Droit Privé 10 600

6574 Fonctionnement Les Chemins de Traverse Personne de Droit Privé 3 000

6574 Fonctionnement NBA Spectacles Personne de Droit Privé 3 000

6574 Fonctionnement Pièces et Main d'Œuvre Personne de Droit Privé 3 000

6574 Fonctionnement Théâtre du Passeur Personne de Droit Privé 3 000

6574 Fonctionnement Théâtre pour l'Avenir Personne de Droit Privé 3 500

324 - Entretien du patrimoine culturel

6574 Fonctionnement Association culturelle et touristique du Mans et de la Région Personne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Association Diocésaine - Paroisse de la Cathédrale Saint-Benoît Personne de Droit Privé 400

6574 Fonctionnement Société d'agriculture sciences et arts de la Sarthe Personne de Droit Privé 500

33.8 - Animation Culturelle

6574 Fonctionnement Association pour le Prix de la Nouvelle du Mans Personne de Droit Privé 300

6574 Fonctionnement Carrefours de la Pensée Personne de Droit Privé 7 000

6574 Fonctionnement Chroma Personne de Droit Privé 3 000

6574 Fonctionnement Femmes d'histoire Personne de Droit Privé 4 000

6574 Fonctionnement Zutano Bazar Personne de Droit Privé 3 000

Fonction 4 - Sport et Jeunesse

40.8 - Autres Services Communs - Sports

6574 Fonctionnement 2F OPEN - JS (USFEN) Personne de Droit Privé 200

6574 Fonctionnement Acro Sarthe Personne de Droit Privé 1 000

6574 Fonctionnement Africa Sport Personne de Droit Privé 400

6574 Fonctionnement Arc du Maine Personne de Droit Privé 1 500

6574 Fonctionnement ASPTT Le Mans Personne de Droit Privé 1 000

6574 Fonctionnement Association "Les Mansge Disc" Personne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Association Chemins de Petite Randonnée Personne de Droit Privé 250

6574 Fonctionnement Association franco-tchetchene "section Lutte le mans" Personne de Droit Privé 700


DE L'ORGANISME

MONTANT DE

LA SUBVENTION

6574 Fonctionnement Association Nouvelle des Archers de la Nature Personne de Droit Privé 700

6574 Fonctionnement Association Retraite Sportive du Mans Personne de Droit Privé 250

6574 Fonctionnement Association Roller Derby 72 Personne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Association Sportive de la Madeleine - Basket Personne de Droit Privé 6 000

6574 Fonctionnement Association Sportive de la Madeleine - Tennis Personne de Droit Privé 250

6574 Fonctionnement Association Sportive de la Police Mancelle Personne de Droit Privé 250

6574 Fonctionnement Association Sportive du CE MMA Personne de Droit Privé 800

6574 Fonctionnement Association Sportive Gazelec Le Mans (tennis de table) Personne de Droit Privé 8 000

6574 Fonctionnement Association Sportive Le Mans Villaret Personne de Droit Privé 8 000

6574 Fonctionnement Association Sports Loisirs CE Renault Personne de Droit Privé 14 000

6574 Fonctionnement Association Squash des Cèdres Personne de Droit Privé 2 000

6574 Fonctionnement Avant-Garde du Mans Personne de Droit Privé 11 000

6574 Fonctionnement Avenir Saint-Pavin Personne de Droit Privé 9 000

6574 Fonctionnement Boxing Le Mans Métropole Personne de Droit Privé 1 500

6574 Fonctionnement Caïmans 72 Personne de Droit Privé 5 000

6574 Fonctionnement Canoë Kayak club Le Mans Personne de Droit Privé 4 000

6574 Fonctionnement Cercle d'escrime du Mans Personne de Droit Privé 3 500

6574 Fonctionnement Club Alpin Français Personne de Droit Privé 2 000

6574 Fonctionnement Club Cyclo Loisirs Le Mans Personne de Droit Privé 200

6574 Fonctionnement Club Handisport de Maule Personne de Droit Privé 1 500

6574 Fonctionnement Club nautique du Val de Sarthe Personne de Droit Privé 600

6574 Fonctionnement Club Olympique de Pontlieue - C.O.P. Personne de Droit Privé 8 000

6574 Fonctionnement Club Omnisport du Villaret GSOS - Tennis de Table Personne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Club Rocher Le Mans Personne de Droit Privé 400

6574 Fonctionnement Comité Départemental Sarthe de Gymnastique Personne de Droit Privé 5 000

6574 Fonctionnement Cyclotouristes de la Sarthe Personne de Droit Privé 200

6574 Fonctionnement Echiquier Club Le Mans Personne de Droit Privé 8 500

6574 Fonctionnement Endurance 72 Personne de Droit Privé 3 000

6574 Fonctionnement Endurance 72 Triathlon Personne de Droit Privé 2 500

6574 Fonctionnement Etoile Sportive de la Mutualité Sociale Agricole Personne de Droit Privé 400

6574 Fonctionnement Etrier Sarthois Personne de Droit Privé 2 100

6574 Fonctionnement Gazelec Football Personne de Droit Privé 5 000

6574 Fonctionnement Groupe Sportif des Organismes Sociaux Personne de Droit Privé 1 500

6574 Fonctionnement Handisport Le Mans Personne de Droit Privé 4 000

6574 Fonctionnement Hockey Club du Mans Personne de Droit Privé 5 000

6574 Fonctionnement Judo Club du Mans Personne de Droit Privé 21 000


DE L'ORGANISME

MONTANT DE

LA SUBVENTION

6574 Fonctionnement Karaté Club du Mans Personne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Le Mans Association Triathlon 72 Personne de Droit Privé 3 500

6574 Fonctionnement Le Mans Athlétisme 72 Personne de Droit Privé 8 500

6574 Fonctionnement Le Mans Sarbacane Personne de Droit Privé 150

6574 Fonctionnement Le Mans Sarthe Aviron Personne de Droit Privé 8 000

6574 Fonctionnement Le Mans Sarthe Handball 72 Personne de Droit Privé 6 000

6574 Fonctionnement Le Mans Sarthe Moto Personne de Droit Privé 1 500

6574 Fonctionnement Le Mans Sarthe Vélo Personne de Droit Privé 12 000

6574 Fonctionnement Le Mans Skating Club Personne de Droit Privé 4 000

6574 Fonctionnement Le Mans Twirling Club Personne de Droit Privé 800

6574 Fonctionnement Le Mans Union Kin Ball Personne de Droit Privé 150

6574 Fonctionnement Les Ailes du Maine - Avion moteur Personne de Droit Privé 400

6574 Fonctionnement Les Amis du Népal Personne de Droit Privé 600

6574 Fonctionnement Les Manchots Personne de Droit Privé 300

6574 Fonctionnement Les Tasse Cailloux Sarthois Personne de Droit Privé 300

6574 Fonctionnement Moto-club du Maine Personne de Droit Privé 250

6574 Fonctionnement Pétanque Amicale Club des Sources Personne de Droit Privé 800

6574 Fonctionnement Racing Club du Mans Personne de Droit Privé 1 000

6574 Fonctionnement Ring Olympique le Mans Personne de Droit Privé 3 500

6574 Fonctionnement Roul'mans Personne de Droit Privé 1 400

6574 Fonctionnement Shaolin Guan Le Mans Personne de Droit Privé 200

6574 Fonctionnement Société de tir du Mans Personne de Droit Privé 3 500

6574 Fonctionnement Société gymnique la Persévérante Personne de Droit Privé 7 000

6574 Fonctionnement Sporting Club Moderne Personne de Droit Privé 19 000

6574 Fonctionnement Subaqua Club du Mans Personne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Taekwondo Team 72 Personne de Droit Privé 600

6574 Fonctionnement Trial club 72 Personne de Droit Privé 200

6574 Fonctionnement Union Autocycliste de la Sarthe Personne de Droit Privé 200

6574 Fonctionnement Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre Personne de Droit Privé 1 500

6574 Fonctionnement Union Le Mans Sud Personne de Droit Privé 4 000

6574 Fonctionnement Union Nationale des Sports Scolaires - UNSS Personne de Droit Privé 5 000

6574 Fonctionnement Union Sarthoise Personne de Droit Privé 7 500

6574 Fonctionnement Union Sportive de l'Enseignement du 1er Degré - USEP - Personne de Droit Privé 1 200

6574 Fonctionnement Union Sportive des Glonnières Personne de Droit Privé 10 000

6574 Fonctionnement Union Sportive du Mans Personne de Droit Privé 9 600


DE L'ORGANISME

MONTANT DE

LA SUBVENTION

422.8 - Autres Activités pour les jeunes

6574 Fonctionnement Association animation rive droite imagine - A.R.D.I Personne de Droit Privé 3 000

6574 Fonctionnement Jeunesse Ouvrière Chrétienne Personne de Droit Privé 1 000

6574 Fonctionnement Les Petits Débrouillards Pays de la Loire (antenne Sarthe) Personne de Droit Privé 6 500

6574 Fonctionnement MA. VI. BEL. - Association culture loisirs Personne de Droit Privé 1 350


510.8 - Autres Actions de Santé

6574 Fonctionnement Association Cénomane pour le don du sang bénévole Personne de Droit Privé 900

6574 Fonctionnement Association Insuffisants Respiratoires AIR 72 Personne de Droit Privé 600

512 - Actions de prévention sanitaire

6574 Fonctionnement Aides Délégation Sarthe Personne de Droit Privé 6 500

6574 Fonctionnement FAMLA 72 - SOS Alcool Personne de Droit Privé 3 200

521.2 - Actions diverses en faveur des handicapés et inadaptés

6574 Fonctionnement ADAPEI Personne de Droit Privé 2 700

6574 Fonctionnement Association des Paralysés de France Personne de Droit Privé 1 300

6574 Fonctionnement Association des Sourds du Maine Personne de Droit Privé 200

6574 Fonctionnement Association pour adultes et jeunes handicapés - APAJH - Personne de Droit Privé 2 700

6574 Fonctionnement Association Sports et Loisirs des Handicapés Mentaux Personne de Droit Privé 2 700

6574 FonctionnementAssociation Départementale des Infirmes Moteurs Cérébraux de la

SarthePersonne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Association Valentin Haüy Personne de Droit Privé 700

6574 Fonctionnement Différents et Ensemble Personne de Droit Privé 550

6574 Fonctionnement Dyspraxie France Dys 72 Personne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Eclaircie Autisme Sarthe Personne de Droit Privé 700

6574 Fonctionnement Eclipse Personne de Droit Privé 900

6574 FonctionnementFNATH - Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des

Handicapés Personne de Droit Privé 900

6574 Fonctionnement GEM TEJIRA Personne de Droit Privé 1 800

6574 Fonctionnement Groupe des aphasiques du Maine Personne de Droit Privé 300

6574 Fonctionnement Les Chiens Guide d'Aveugle Personne de Droit Privé 700

6574 Fonctionnement SURDI 72 Personne de Droit Privé 500

6574 Fonctionnement Trisomie 21 Sarthe Personne de Droit Privé 1 600

6574 FonctionnementUnion Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux et leurs

associations - UNAFAMPersonne de Droit Privé 1 800


DE L'ORGANISME

MONTANT DE

LA SUBVENTION

522 - Actions en faveur de l'enfance et de l'adolescence

6574 Fonctionnement Farandole des Mots Personne de Droit Privé 110


6574 Fonctionnement Association l'ARBRE Personne de Droit Privé 13 700

6574 FonctionnementCAAAV - Association de gestion du centre d'accueil et

d'accompagnement des auteurs de violencesPersonne de Droit Privé 3 150

6574 Fonctionnement Les Restaurants du Cœur Personne de Droit Privé 2 700

6574 Fonctionnement Les Restaurants du Cœur - Les Toits du Cœur Personne de Droit Privé 3 600

6574 Fonctionnement Secours Populaire Français Personne de Droit Privé 6 000

6574 Fonctionnement SOS Femmes Accueil 72 Personne de Droit Privé 1 000

524 - Autres services

6574 Fonctionnement Le Flore Habitat Jeunes Personne de Droit Privé 10 000

6574 Fonctionnement Le Relais Habitat et Services Jeunes Personne de Droit Privé 10 000

Fonction 6 - Famille

60 - Services communs

6574 FonctionnementCIDFF - Centre d'informartion sur les droits des femmes et des

famillesPersonne de Droit Privé 4 000

6574 Fonctionnement Enjeux d'Enfants Grand Ouest Personne de Droit Privé 2 500

63 - Aides à la famille

6574 Fonctionnement Gribouille Personne de Droit Privé 200

6574 Fonctionnement SOS Urgences Mamans Personne de Droit Privé 500

Fonction 9 - Action Economique

92 - Aides à l'agriculture et aux industries agro-alimentaire

6574 Fonctionnement Société des Agriculteurs de la Sarthe Personne de Droit Privé 18 000

95.8 - Autres Aides au tourisme

6574 Fonctionnement Le Mans AVF Accueil Personne de Droit Privé 1 000

566 044

11 083 114

TOTAL 6574

TOTAL


DE L'ORGANISME

MONTANT DE

LA SUBVENTIONConventionnement

Fonction 0 - Services généraux des administrations publiques

locales020.138 - Personnel, charges communes

6574 Fonctionnement ACSAC Personne de Droit Privé 32 916 Convention du 23 janvier 2001

6574 Fonctionnement Association de Gestion du RIA Personne de Droit Privé 49 000 Convention du 11 juillet 2002

6574 Fonctionnement COS Comité des Œuvres Sociales Personne de Droit Privé 394 994 Convention du 5 juin 2013

024.1 - Fêtes et cérémonies

6574 Parade des Pilotes Association "Classic Automotive" Personne de Droit Privé 32 000Convention annuelle en

cours d'actualisation

024.2 - Promotion de la Ville

6574 Radio Alpa MJC Prévert Personne de Droit Privé 17 200Convention annuelle en


Fonction 3 - Culture311.8 - Autres activités musicales, lyriques et chorégraphiques

6574 Fonctionnement Jazz et Compagnie Marie Lenfant Personne de Droit Privé 23 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Le Mans Jazz Festival Personne de Droit Privé 108 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Les Amis de Le Mans Cité Chansons Personne de Droit Privé 44 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Musique Municipale de la Ville du Mans Personne de Droit Privé 27 000Convention annuelle en


6574 Festival et concerts Association BEBOP Personne de Droit Privé 54 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Compagnie TDM Personne de Droit Privé 31 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Institut National des Arts du Music Hall Personne de Droit Privé 25 000Convention annuelle en


313.8 - Autres Théâtres

6574 Fonctionnement Théâtre de la Fonderie Personne de Droit Privé 45 735Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Théâtre de l'Ephémère Personne de Droit Privé 110 000Convention annuelle en


33.8 - Animation Culturelle

6574 Fonctionnement Association 25ème Heure du Livre Personne de Droit Privé 90 000Convention annuelle en


6574 Cinéma Le Royal Association Cinéambul Personne de Droit Privé 15 000Convention annuelle en


ETAT DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT NOMINATIVES

ASSORTIES DE CONDITIONS


DE L'ORGANISME

MONTANT DE


6574 Fonctionnement Centre du Patrimoine de la Facture Instrumentale Personne de Droit Privé 24 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement MJC Jacques Prévert Personne de Droit Privé 193 200Convention annuelle en


6574 Fonctionnement MJC Plaine du Ronceray Personne de Droit Privé 193 200Convention annuelle en


6574Subvention compensée pour

partie par recette d'égal

montantMJC Plaine du Ronceray Personne de Droit Privé 108 000

Convention annuelle en


Fonction 4 - Sport et Jeunesse40.2 - Sport de haut niveau

6574 Saison 2015/2016 MSB - Le Mans Sarthe Basket Personne de Droit Privé 363 900 Convention du 22 septembre 2015

6574 Euro Cup MSB - Le Mans Sarthe Basket Personne de Droit Privé 40 000Convention annuelle en


40.8 - Autres Services Communs Sports

6574 Fonctionnement Association Sportive et Culturelle Jeanne d'Arc Liberté Tir - JALT Personne de Droit Privé 33 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Association Le Mans FC Personne de Droit Privé 200 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Club des Nageurs du Mans Personne de Droit Privé 45 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Club Sportif Sablons Gazonfier Personne de Droit Privé 49 500Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Club Sportif des Cheminots du Mans Personne de Droit Privé 26 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Rugby Club du Mans Personne de Droit Privé 40 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Samouraï 2000 Personne de Droit Privé 25 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Stade Olympique du Maine Personne de Droit Privé 28 400Convention annuelle en


422.1 - Centres sociaux

6574 Fonctionnement Union Mancelle des Centres Sociaux Personne de Droit Privé 902 000Convention annuelle en


422.8 - Autres Activités pour les jeunes

6574 Fonctionnement Loisirs Pluriels Personne de Droit Privé 55 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Ludothèque Planet'jeux Personne de Droit Privé 59 700Convention annuelle en



512 - Actions de prévention sanitaire

6574 FonctionnementAssociation Montjoie/AID - Centre Spécialisé de Soins aux

Toxicomanes, Artox, kits totemsPersonne de Droit Privé 27 700



6574 Fonctionnement Mouvement français pour le planning familial Personne de Droit Privé 10 000Convention annuelle en


6574 Actions spécifiques Mouvement français pour le planning familial Personne de Droit Privé 8 800Convention annuelle en



DE L'ORGANISME

MONTANT DE



6574 Fonctionnement Association Montjoie-Appui 72 Personne de Droit Privé 5 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Association Montjoie-Emaf Personne de Droit Privé 2 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Sauvegarde Mayenne Sarthe Personne de Droit Privé 105 019Convention annuelle en


6574 Sauvegarde Mayenne Sarthe Personne de Droit Privé 9 900Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Association TARMAC Personne de Droit Privé 45 060Convention annuelle en


524 - Autres Services

6574 Fonctionnement Résidence Sociale Nelson Mandela Personne de Droit Privé 47 500Convention annuelle en



63 - Aides à la Famille

6574 Halte Garderie Aide à domicile Personne de Droit Privé 79 500Convention annuelle en


64.11 - Crèches Collectives

6574 Fonctionnement Association Les Farfouettes Personne de Droit Privé 228 450Convention annuelle en


6574 Fonctionnement La Cabriole - crèche parentale Personne de Droit Privé 29 600Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Mutualité Française en Sarthe Personne de Droit Privé 70 690Convention annuelle en


64.2 - Haltes - garderies

6574 Fonctionnement AI'DOM - Halte garderie Personne de Droit Privé 25 000Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Le Jardin des Lutins Personne de Droit Privé 35 000Convention annuelle en


6574Halte-garderie, Multi

accueilUnion Mancelle des Centres Sociaux Personne de Droit Privé 620 000



Fonction 8 - Aménagement et services urbains, environnement

823 - Espaces Verts urbains

6574 Fonctionnement Syndicat pour la gestion et l'entretien de Gazonfier Personne de Droit Privé 62 700Convention annuelle en


6574 Fonctionnement Syndicat pour la gestion et l'entretien des Sablons Personne de Droit Privé 139 000Convention annuelle en


5 035 664TOTAL

Mouvements sur Provisions (disponible à attribuer)

ARTICLE INTITULE PROVISIONS


253 - Sport scolaire

65738 4 000 Provision frais transport piscine

4 000 TOTAL 65738

Fonction 0 - Services généraux des administrations locales

020.6 - Développement Social Urbain

6574 75 000 Provision Solidarité Urbaine et Emploi

024.1 - Fêtes et cérémonies

6574 10 000 Provision Sociétés diverses pour organisation de fêtes

6574 20 000 Provision Fêtes du Mans

024.2 - Promotion de la Ville

6574 113 000 Provision Promotion de la Ville du Mans

6574 40 000 Provision pour expositions et manifestations diverses

025 - Aides aux associations

6574 13 800 Provision pour mouvement associatif

6574 9 000 Provision Vie des Quartiers - Tranquillité Publique

6574 15 000 Provision Egalité

048 - Autres actions de coopération décentralisée

6574 10 000 Provision pour Solidarité Internationale


255.1 - Classes de découverte

6574 3 600 Provision classes d'environnement Autres Ecoles

255.8 - Autres services annexes de l'enseignement

6574 14 000 Provision Education

Fonction 3 - Culture

311.8 - Autres activités musicales, lyriques et chorégraphiques

6574 20 000 Provision animations et diffusion musicales

33.8 - Animations Culturelles

6574 20 000 Provision pour Actions Culturelles

Fonction 4 - Sports et Jeunesse

40.2 - Sport de haut niveau

6574 443 960 Provision Sport Haut Niveau

40.8 - Autres Services Communs - Sports

6574 75 000 Provision Sport Amateur

422.8 - Autres activités pour les jeunes

6574 6 800 Provision pour projets associatifs

MONTANT

ARTICLE INTITULE PROVISIONSMONTANT


510.8 - Autres actions de santé

6574 15 000 Provision Santé

520 - Services Communs

6574 21 500 Provision Interventions Sociales

6574 10 000 Provision Solidarité

521.2 - Service à caractère social pour handicapés et inadaptés

6574 3 000 Provision Handicap

522 - Actions en faveur de l'enfance et de l'adolescence

6574 14 700 Provision Enfance


61 - Services en faveur des personnes âgées

6574 10 000 Provision Liens Intergénérationnels

Fonction 8 - Aménagement et services urbains, environnement

823 - Espaces Verts urbains

6574 231 478 Provision Espaces verts urbains

832 - Actions spécifiques de lutte contre la pollution

6574 31 260 Provision Qualité de l'air

1 226 098 TOTAL 6574

1 230 098 TOTAL PROVISIONS

NFA Compte Programme Service

COMPTE 2041511

020.33 2041511 529290 DSI REFACTURATION D'EQUIPEMENTS INFORMATIQUES LE MANS METROPOLE 220 000,00 Convention du 8/11/2013

COMPTE 204171

23.1 204171 2011400585 CULTURE EQUIPEMENT E.P.C.C. ESBA TALM EPCC ESBA TOURS ANGERS LE MANS 50 000,00 Document en cours

23.1 204171 2014400700 CULTURE EQUIPEMENT E.P.C.C. ESBA TALM INFORMATIQUE EPCC ESBA TOURS ANGERS LE MANS 25 000,00 d'élaboration

COMPTE 204172

024.2 204172 2001400051 SPIC TRAVAUX CIRCUIT DES 24 HEURES SYNDICAT MIXTE DES 24 HEURES 230 000,00

Conformément à l'article 7

des statuts du Syndicat du

26/04/1985

TOTAUX 525 000,00

IMPUTATION

BUDGET PRIMITIF 2016

INVESTISSEMENT

LISTE DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT ASSORTIES DE CONDITIONS

OBJET NOM DE L'ORGANISME BENEFICIAIRE MONTANT Conventionnement

karine.levrard

Conseil Ville 16 12 2015

karine.levrard

Texte tapé à la machine

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