AMÉNAGEMENTCÔTES D’ARMOR Assainissement non collectif

Étude de définition de filièreCahier des charges pour l’habitat individuel (≤20 eh)

DiRECTION ENVIRONNEMENT

É T U D E S D E D É F I N I T I O N D E F I L I È R E2

Étude de définition de filière d’un assainissement non collectif

Cahier des chargespour l’habitat individuel (≤ 20 EH)Vous souhaitez installer un équipement d’assainissement non collectif à votre domicile ? Les concepteurs de filières sont là pour vous aider. Ils doivent respecter un cahier des charges rigoureux, défini en concertation avec les SPANC et les chargés d’études, dans le cadre de la Charte pour un assainissement non collectif de qualité dans les Côtes d’Armor.

1. Objet du cahier des chargesLe cahier des charges définit les critères per-mettant la réalisation d’une étude de sol puis de filière. Il précise le contenu minimal du rap-port qui sera remis au maître d’ouvrage, per-mettant ensuite de consulter le SPANC pour le contrôle de conception des installations d’as-sainissement autonome neuves.Dans cette étude, on étudiera la nature du sol (pédologie), la topographie, l’hydrogéologie, la végétation et les contraintes liées à l’urba-nisme.En conclusion, lorsque la réalisation de l’as-sainissement individuel est possible, on pré-cisera dans un premier temps l’ensemble des types de dispositifs pouvant être mis en place, puis dans un second temps le choix final du propriétaire, avec notamment le dimensionne-ment des ouvrages et les contraintes propres à cette installation (niveaux de sortie des eaux, étanchement, exutoire…), ainsi que le mode de gestion des effluents traités.

A • Identification de la demande> le nom du chargé d’études et ses coordon-

nées> le nom du (des) propriétaire(s)> le nom du demandeur et ses coordonnées> l’objet de la demande (vente de terrain, cer-

tificat d’urbanisme, permis de construire…)> les renseignements sur l’immeuble (nombre

d’occupants, nombre de chambres, nombre de pièces principales, descriptif des diffé-rentes pièces…)

> les usages des locaux (résidence principale ou secondaire, gîte, location saisonnière, chambres d’hôtes, local industriel ou com-mercial…)

> la description de l’installation existante pourra s’avérer nécessaire en cas de réhabilitation.

Le rapport fourni au maître d’ouvrage devra préciser l’ensemble des éléments ci-dessous.

2. Le contexte parcellaire et l’étude de sol

NotaL’énumération des pièces principales (pp) est nécessaire (exemple : 3 chambres, 1 salon/séjour, 1 bureau soit 5 pp). Le nombre de pp s’apprécie au regard des articles R111-1-1 et R111-10 du Code de la construction et de l’habitation).

NotaPour les autres immeubles (groupements d’habitations, restaurants, campings, gîtes, etc.) il est nécessaire de se référer au flux d’eaux usées à traiter (en litres ou m3/j) à convertir en équivalent habitant (EH).

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B • Identification de la parcelle

> le nom de la commune où se situe la parcelle> l’adresse exacte (n°, lieu-dit…)> la section et le numéro cadastral de la par-

celle. La localisation de la parcelle sera notée sur les supports cartographiques (voir pièces à

fournir)

> la superficie totale de la parcelle et celle disponible pour l’assainissement

> la description de la parcelle (accessibilité, écoulement et évacuation des eaux plu-viales…)

> la sensibilité du milieu.> le recensement et la localisation des réseaux

existants : électricité, eau, gaz, géothermie, etc.

Pour apprécier la sensibilité de l’environne-ment du site et l’impact du dispositif d’assai-nissement, les informations suivantes seront notamment étudiées et localisées sur une carte à l’échelle appropriée :> la proximité de périmètres de protection de

captages > la présence de nappes, de puits, de points

d’eau et leurs usages > la présence de zones inondables ou de sta-

gnations d’eau> la présence de cours d’eau ou de plans

d’eau et leurs usages, ainsi que l’objectif de qualité assigné

> la présence du littoral > la densité de l’urbanisation> la présence de zones à enjeux sanitaires et/

ou environnementaux.

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C • L’analyse pédologique

D’importance capitale, l’analyse pédologique doit permettre d’apprécier la nature du sol et son aptitude à l’épuration des eaux usées et à l’infiltration des effluents traités. Pour ce faire, il sera précisé :> la date de la visite de terrain> les conditions climatiques relatives à la

période de réalisation de la visite> le nombre de sondages à la tarière à main

réalisés (avec un minimum de 2 sondages à 1,20 mètre de profondeur et à l’appré-ciation du prescripteur des sondages à la pelle mécanique ou fouille). Les sondages devront être réalisés en nombre suffisant afin de déterminer une zone favorable à la mise en place d’un système de traitement d’assainissement non collectif et d’infiltra-tion des eaux traitées sur une profondeur

de 40 cm minimum de sol sain sous la fouille du dispositif d’infiltration. Chaque sondage sera numéroté et reporté sur un plan à l’échelle appropriée.

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Pour décrire chaque profil pédologique, il fau-dra renseigner les informations suivantes :1. Epaisseur2. Couleur3. Texture4. Charge en cailloux (pierrosité)

Pierrosité TeneurNulle à très faible < 5 %

Faible de 5 à 15 %

Moyenne de 15 à 30 %

Importante de 30 à 50 %

Très importante > 50 %

5. Compacité6. Présence ou absence d’hydromorphie7. Profondeur d’apparition de l’hydromorphie (non renseignée si absence d’hydromorphie)8. Importance de l’hydromorphie (non rensei-gnée si absence d’hydromorphie)9. Perméabilité précisée (valeur de K appré-ciée*) et éventuellement mesurée par un mini-mum de tests de perméabilité réalisés selon la méthode Porchet ou équivalent10. Cause de l’arrêt de la description11. Commentaire*la valeur de K sera précisée lorsqu’une zone de dispersion

ou infiltration des eaux traitées sera mise en place.

En conclusion, pour chaque sondage, il sera noté la capacité du sol à épurer et à infiltrer, et donc par conséquent à recevoir un assainissement autonome en capacité de traiter et d’infiltrer les effluents sur une période à mentionner (la notion de trop plein/infiltration temporaire pourra être abordée).

NotaIl convient de rappeler que, conformément à l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d’assainissement non collectif et modifié par l’arrêté du 7 mars 2012, la prio-rité doit être donnée à l’infiltration des eaux traitées dès que la nature du sol le permet. Le rejet au milieu hydraulique superficiel ne doit avoir lieu qu’à titre exceptionnel.

Son usage devra donc être techniquement justifié par l’étude particulière indiquant clairement les contraintes conduisant à ce choix d’élimination des eaux traitées. L’exutoire et la destination finale des eaux traitées seront précisés. Le pétitionnaire devra être informé des autorisations qui seront nécessaires de fournir au SPANC pour l’instruction de son dossier.

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NotaLorsque plusieurs types de filières d’assainis-sement sont possibles, les différents scénarii doivent être proposés au pétitionnaire (cf. 3). Il lui appartient de choisir le scénario défini-tif sur la base des devis qu’il aura deman-dés et sur les conseils techniques du bureau d’études (coûts d’investissement, contraintes d’exploitation et d’entretien, consommation électrique, renouvellement des matériaux, …). Seul ce scénario définitif sera soumis au contrôle de conception du SPANC.

3. La proposition de la filière d’assainissementAprès détermination de l’aptitude du sol à l’épuration et à l’infiltration, l’ensemble des dispositifs les plus adaptés aux contraintes locales et liées au site seront proposés sous forme d’un tableau comprenant a minima les informations suivantes :

La justification du choix de la filière sera clairement exposée dans un scénario final.Cette proposition finale tiendra compte de l’évacuation des eaux pluviales.

Type de filière(prétraitement + traitement)

Capacité épuratoire (en EH)

Emprise au sol (en m2)

Consommation énergétique(oui/non)

Remplacement du média filtrant(oui/non)

Coût sur 15 ans (en e TTC)

Avantages

Inconvénients (contraintes d’entretien notamment)

Les informations pour compléter ce tableau sont en majeure partie disponibles sur différents sites Internet (Conseil général

des Côtes d’Armor, Conseil général du Calvados, …) et dans les guides d’utilisation des dispositifs agréés, en lien sur le portail

interministériel ANC, régulièrement mis à jour.

Exemple de tableau

Dans le cas d’une étude de filière prescrivant la mise en oeuvre d’un dispositif agréé, le chargé d’études devra expressément citer le numéro d’agrément, le produit avec sa dénomination commerciale et le titulaire de l’agrément.Une filière non autorisée réglementairement ne peut pas être proposée par le concepteur de filière sans en aviser le pétitionnaire.

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NotaSi le propriétaire décide de changer de scé-nario avant la réalisation des travaux, il devra en avertir le prescripteur afin que celui-ci éla-bore un dossier modificatif qui sera lui aussi transmis sans délai au SPANC et soumis à un nouveau contrôle de conception effectué par ce dernier.

NotaLe pétitionnaire devra déposer “l’autori-sation de rejet” du gestionnaire (public ou privé) pour tout déversement d’eaux traitées effectué sur la propriété d’un tiers (public ou privé) simultanément avec la demande de réalisation d’une installation d’assainisse-ment non collectif. Pour ce faire, le bureau d’études orientera le propriétaire vers le SPANC compétent apte à le renseigner quant à la procédure à suivre et aux personnes à solliciter.

Dans des cas exceptionnels, quand l’infiltra-tion dans le sol en place est impossible, tous les exutoires de surface seront recherchés pour permettre une évacuation gravitaire ou non des effluents traités. Des points de ni-veaux seront pris pour justifier les choix et un profil hydraulique en long permettra de détail-ler l’ensemble du projet.En cas d’impossibilité d’infiltrer ou d’absence d’exutoire de surface, il pourra être envisagé, par dérogation de l’autorité compétente du SPANC, d’évacuer les effluents traités dans une couche sous-jacente perméable par puits d’infiltration.Cette demande d’autorisation sera alors accompagnée d’un profil de sol défini jusqu’à 3 mètres de profondeur au minimum et qui permettra d’esti-mer la perméabilité de la couche sous-jacente (valeur du cœfficient de perméabilité K mentionnée).Le dimensionnement des ouvrages de traitement s’appuiera sur les disposi-tions réglementaires et sur la nature et le volume des effluents fournis par le futur usager (activité, capacité d’accueil…). Si le projet n’est pas une habi-tation, il conviendra de justifier les bases de calcul de dimensionnement.Un profil hydraulique en long sera présenté pour vérifier les niveaux de recouvrement des ouvrages et du fond de fouille et/ou le recours éventuel à un poste de relèvement.

NotaLes études de filières sont exemptes du tableau ci-contre lorsque la filière de traite-ment envisagée préconise l’implantation de systèmes pour lesquels l’infiltration des eaux traitées se fait dans le sol en place sous-jacent.

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Nota> En cas de contraintes importantes, de

risques majeurs pour l’environnement ou d’absence d’exutoire, l’impossibilité d’as-sainir peut faire partie des éventualités.

> Dans le cas de recours à un ou des postes de relèvement, il conviendra d’indiquer pour chacun d’eux le type de pompes.

NotaDans le cadre d’une filière d’épuration pour un bâtiment équipé de “toilettes sèches”, le plan de masse devra indiquer l’implantation de l’aire de compostage. L’étude devra par ailleurs préciser les modalités de valorisation du compost à la parcelle conformément à la réglementation, en n’occasionnant ni pollu-tion, ni gêne pour le voisinage. Les bonnes pratiques de mise en place de l’aire de com-postage et d’obtention d’un sous-produit de qualité devront être clairement mention-nées dans l’étude. Le chargé d’études pourra annexer au projet tous les documents jugés utiles au pétitionnaire pour bien exploiter les gestions, d’une part, des déjections hu-maines et, d’autre part, des eaux ménagères.Le dimensionnement de la filière sera adapté au flux de pollution généré par les eaux mé-nagères.

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NotaAfin que le prescripteur dispose de tous les éléments nécessaires, il convient que le maître d’ouvrage lui fournisse le descriptif de la construction, notamment la capacité d’accueil et les documents suivants :> un plan de masse finalisé avec l’implanta-

tion exacte de la construction et les côtes de sortie des eaux usées

> l’extrait cadastral de la parcelle> le plan de situation en vue du déplace-

ment du technicien sur la parcelle.

NotaLa capacité d’accueil du bâtiment, l’usage des locaux, l’occupation permanente ou pé-riodique sont transmis au chargé d’études par le pétitionnaire sur un mode déclaratif. Il lui revient donc de signer l’étude de défini-tion de filière fournie par le bureau d’études en mentionnant “lu et approuvé” avant trans-mission au SPANC.

5. Les pièces à fournir

Les pièces à fournir sont les suivantes : > un plan de situation sur fond IGN au

1/25000e

> un plan de détail de la zone étudiée à une échelle appropriée où figurera la topogra-phie, la localisation des sondages, des puits, des cours d’eau, des points d’eau, des périmètres de protection de captages d’eau potable, les habitations…

> un plan localisant les zones à enjeux sa-nitaires et/ou environnementaux (zones conchylicoles, zones de pêche à pied, baignades, cours d’eau, secteurs inon-dables…)

> les profils pédologiques avec les informa-tions s’y rapportant

> une note de calcul précisant le dimension-nement des ouvrages (nombre d’usagers, nombre de pièces principales, nombre de chambres, activité, consommation d’eau…)

4. L’étude particulière

Ce chapitre n’est obligatoire que si la filière d’assainissement présente un rejet d’eaux traitées au milieu hydraulique superficiel. Cette étude particulière a pour objectif d’expo-ser le mode d’évacuation des eaux traitées des filières drainées et de justifier de ce choix. Elle doit a minima contenir les informations sui-vantes :> détail de la note de calcul justifiant le di-

mensionnement du système d’infiltration choisi. Les abaques utilisées seront aussi annexées à l’étude. La valeur du coefficient de perméabilité K sera ici stipulée.

> Le type d’infiltration permanente ou tempo-raire sera aussi spécifié.

> Même si un système final d’infiltration/dispersion est choisi après justifications techniques écrites, l’ensemble des possibi-lités techniques seront listées de manière à assurer une information exhaustive du pro-priétaire. La mise en œuvre de ce dispositif sera clairement exposée (coupes verticales et/ou longitudinales).

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NotaLes documents seront fournis en quatre exemplaires au futur usager.

En adhérant à la Charte pour un assainissement non collectif de qualité dans les Côtes d’Ar-mor, le concepteur de filière s’engage à respecter ce cahier des charges, garant d’une bonne conception de l’installation. Aussi, pour en devenir membre, il doit respecter plusieurs cri-tères d’adhésion et doit notamment fournir annuellement une attestation d’assurance dé-cennale en cours de validité, spécifique à cette activité d’étude de filière. Cette assurance décennale étant obligatoire, il est fortement conseillé de demander au chargé d’études de la présenter avant tout engagement.La liste des concepteurs de filière adhérant à la charte pour un assainissement non collectif de qualité dans les Côtes d’Armor est disponible auprès de votre SPANC ou du Conseil géné-ral des Côtes d’Armor (02 96 62 27 15) ou sur le site www.cotesdarmor.fr.

NotaPour tout projet d’assainissement non col-lectif ne concernant pas l’épuration des eaux usées issues d’une habitation individuelle ou d’un ouvrage d’assainissement ayant une capacité d’épuration de plus de 20 EH, il convient de réaliser une étude spécifique qui comprendra notamment la caractérisation des effluents et la proposition des différents scénarii incluant les coûts de mise en œuvre et d’exploitation.A la présentation du document final, le maître d’ouvrage doit pouvoir opter pour la solution la plus pertinente.

> Un plan de masse côté à l’échelle avec l’implantation des éléments du système conseillé (1/250e ou 1/500e), y compris les ventilations, leur positionnement et la zone d’infiltration/dispersion des effluents traités. Ce plan fera également figurer les réseaux existants.

> un profil en long de principe de l’installa-tion avec côtes et niveaux, y compris celui de la sortie projetée des eaux usées de l’ha-bitation par rapport au terrain fini et préci-sant les mouvements de terre éventuels, les profondeurs des fils d’eaux et la côte repère fixe (point remarquable)

> un descriptif du dispositif préconisé> si l’installation génère un rejet, l’exutoire

sera localisé et les conditions de son uti-lisation tant au niveau technique (côte…) que administratif (autorisations du gestion-naire, …) seront mentionnées.

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Notes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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