Exercice 2015 - Communauté d'Agglomération Privas Centre … · 2016-10-13 · D.2224-1 du Code Général des ... Zone du Lac à Privas, ... VALLEE DU MEZAYON 121 26,30 26,75 221,07

Exercice 2015

RAPPORT ANNUEL SUR LE SERVICE

PUBLIC DE COLLECTE ET D’ELIMINATION

DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.

En vertu des articles L.2224-17-1 et

D.2224-1 du Code Général des

Collectivités Territoriales.

Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche– Service Déchets 2

Table des matières

INTRODUCTION ................................................................................................................ 3

I. INDICATEURS TECHNIQUES EN MATIERE DE COLLECTE .......................... 4

1. PRESENTATION DU SERVICE DECHETS ............................................................. 4 2. LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ...................................................... 5

2.1 FREQUENCES DE COLLECTE ............................................................................................ 5

2.3 TONNAGE DE DECHETS MENAGERS COLLECTES ............................................................ 7 3. LA COLLECTE SELECTIVE ...................................................................................... 8

3.1 QUANTITES COLLECTEES ................................................................................................ 8

3.2 COLLECTE CARTONS SECTEUR PRIVAS .......................................................................... 9 4. LES DECHETTERIES ................................................................................................ 10

4.1 DECHETTERIE DE PRIVAS ............................................................................................. 10

4.2 DECHETTERIE DE FLAVIAC .......................................................................................... 11

4.3 DECHETTERIE DE LA VOULTE SUR RHONE ..................................................................... 14 � HORAIRES D’OUVERTURE ............................................................................................. 14

4.4 DECHETTERIE DE LE POUZIN ........................................................................................... 15

� HORAIRES D’OUVERTURE ............................................................................................. 15

4.5 DECHETTERIE DE SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT .................................................... 17

� HORAIRES D’OUVERTURE ............................................................................................. 17

BILAN DES TONNAGES DE LA DECHETTERIE DE SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT : ............. 19 4.6. COLLECTE DES DECHETS DES PROFESSIONNELS ........................................................... 20 4.7. LA COLLECTE ECO-MOBILIER ....................................................................................... 21

4.8. RECUPERATION D’OBJETS EN DECHETTERIE PAR LA RESSOURCERIE TRIMARAN ........ 22

II. INDICATEURS TECHNIQUES EN MATIERE DE TRAITEMENT .................. 26

1. TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ........................ 26 2. TRAITEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE ................................................... 26

3. LE COMPOSTAGE INDIVIDUEL ........................................................................... 27

III. INDICATEURS FINANCIERS .............................................................................. 28


INTRODUCTION

Les collectivités qui exercent une compétence dans le domaine de la gestion et de l’élimination des

déchets ménagers ont l’obligation, en vertu des articles L.2224-17-1 et D.2224-1 du Code Général des

Collectivités Territoriales, d’établir un rapport annuel technique et financier sur l’exercice de cette

compétence.

Ce rapport s’inscrit dans une volonté de dialogue au sein des assemblées délibérantes et de

transparence en direction des usagers.

Afin de faciliter la compréhension du fonctionnement du Service Déchets, ce rapport présente

notamment les indicateurs techniques en matière de collecte et de traitement des déchets ménagers,

puis les indicateurs financiers du service.


I. INDICATEURS TECHNIQUES EN MATIERE DE COLLECTE

1. PRESENTATION DU SERVICE DECHETS

� LE TERRITOIRE :

En 2015, le Service Déchets a exercé directement ses compétences de collecte et de traitement des

déchets ménagers et assimilés sur les 35 communes membres de la Communauté d’Agglomération

Privas Centre Ardèche (CAPCA) issue du regroupement entre la CAPCA, le SITVOM Rhône Eyrieux

et le SICTOM du Moyen Eyrieux.

TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

Les communes de Saint Bauzile, Saint Lager Bressac, Saint Symphorien sous Chomérac, Saint Vincent

de Barrès ont accès à la déchetterie de Privas via une convention signée avec la Communauté de

Communes de Barrès Coiron.

Les habitants des communes de Albon d’Ardèche, Saint Pierreville, et Issamoulenc qui dépendent du

SICTOMSED ont accès à la déchetterie de Saint Sauveur de Montagut et en contrepartie une partie des

habitants de Beauvène, de Saint Maurice en Chalencon et de Chalencon ont accès respectivement aux

déchetteries de le Cheylard et Vernoux.


2. LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES

2.1 Fréquences de collecte

Les collectes sont effectuées toute l’année sauf les jours fériés. Dans ce cas elles sont reportées la veille

ou le lendemain du ou des jour(s) férié(s) à l’exception des dimanches.

FREQUENCES ET JOURS DE COLLECTE

COMMUNES

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI

AJOUX

ALISSAS

BEAUCHASTEL

BEAUVENE-hiver

BEAUVENE-été

CHALENCON

CHOMERAC

COUX

CREYSSEILLES (Vallée du Mézayon)

DUNIERE sur EYRIEUX

FLAVIAC

FREYSSENET - COIRONS

GLUIRAS

GLUIRAS - Fougères, Chalan

GOURDON

LA VOULTE

LE POUZIN

LES OLLIERES SUR EYRIEUX

LES OLLIERES SUR EYRIEUX - La Viallerie, la

Breure

LES OLLIERES SUR EYRIEUX - La Chieze, les

Sceauteaux

LYAS

LYAS - Petit Tournon

MARCOLS

MARCOLS - Mauras/Ferrières/Mauras

POURCHERES

PRANLES


COMMUNES

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI

PRIVAS - CENTRE

PRIVAS - EST - (av. de Coux/Charles Gounon/Chaumette/ Gratenas/ la Barèze/Ternis/Lancelot/Pastouriaux)

PRIVAS - OUEST - (Ampère/Av. Savy/Beddelem/Charalon/ les Mines/ Montée du Montoulon/Pont Louis XIII/Rue des Anciens Combattants/Rte d'Aubenas/Ruissol/Vincent d'Indy/ Lafarges/Ludovic Bacconnier/Foiral)

PRIVAS - ZI

ROCHESSAUVE

ROMPON

St CIERGE LA SERRE

St ETIENNE de SERRE

St FORTUNAT SUR EYRIEUX

St JULIEN DU GUA

St JULIEN DU GUA- La Farelle

St JULIEN EN St ALBAN

St LAURENT du PAPE 1/mois

St MAURICE en CHALENCON

St MICHEL de CHABRILLANOUX

St PRIEST

St SAUVEUR de MONTAGUT

St SAUVEUR de MONTAGUT-ÉTÉ

St SAUVEUR de MONTAGUT- Ecarts

St SAUVEUR de MONTAGUT- Le Manoulier

St VINCENT de DURFORT

VEYRAS

Collecte bacs OM

Collecte Point

de

regroupement

Collecte bacs OM tous les 15 jours en hiver-

1/semaine l'été

Collecte

cartons

Collecte supplémentaire en été (du 1er juin

au 30 septembre)


2.3 Tonnage de déchets ménagers collectés

Le quai de transfert de Privas est destiné à recevoir dans sa fosse de déchargement les déchets

produits dans les communes de la CAPCA (hors anciennes communes du SITVOM Rhône Eyrieux et

du SICTOM du Moyen Eyrieux : Secteur Privas).

La société Véolia effectue la collecte avec des bennes à ordures ménagères de PTAC 16 T et d’une de

capacité 12,5 m3, conduites par un chauffeur et avec un ripper à bord. La régie communale de

Creysseilles et les prestataires locaux sont, quant à eux, équipés de camions ou bennettes dont la

plupart sont grillagés.

Les tonnages collectés sont vidés, après passage sur le pont bascule, au quai de transfert qui se situe

Zone du Lac à Privas, repris par grappin et acheminés ensuite vers le centre de valorisation du

SYTRAD situé à Etoile sur Rhône par benne à fond mouvant de 90 m3.

Au niveau de l’ancien territoire du SICTOM Moyen Eyrieux (secteur de Saint Sauveur de Montagut),

le service de collecte des déchets a fonctionné en délégation de service comme suit : la collecte des

ordures ménagères résiduelles en bacs de regroupement sur l’ensemble du territoire à l’exception du

centre des communes de Les Ollières sur Eyrieux et de Saint Sauveur de Montagut où cette collecte est

réalisée en porte à porte. Les déchets collectés sont vidés dans la trémie au quai de transfert de Saint

Sauveur de Montagut avant d’être acheminé, en benne à fond mouvant de 90 m3 en centre

d’enfouissement technique à Chatuzange Le Goubet.

Pour l’ancien territoire du SITVOM Rhône Eyrieux (secteur Beauchastel), le service collecte a

fonctionné en régie avec deux bennes à ordures ménagères de PTAC 16 T et d’une de capacité 12,5 m3,

conduites par un chauffeur et avec un ripper à bord. Les camions de collecte ont acheminé les déchets

directement au Centre de Valorisation Organique du Sytrad à Etoiles sur Rhône exploité par la Société

SITA MOS.

COMMUNES POPULATION

(2015)

Ordures

ménagères

(Tonnes)

Ordures

ménagères

(Tonnes) Kg/hab/an

2015

2014 2015

ALISSAS - CHOMERAC - ROCHESSAUVE 5 014 1 042,84 1 056,59 210,73

COUX - LYAS - SAINT CIERGE LA SERRE 2 600 472,77 472,85 181,87

VALLEE DU MEZAYON 121 26,30 26,75 221,07

FLAVIAC - SAINT JULIEN ST ALBAN 2 567 587,24 574,19 223,68

LES COIRONS 52 14,59 17,50 336,54

POURCHERES 147 18,82 19,23 130,82

PRIVAS - VEYRAS 10 304 3 302,39 3 260,98 316,48

ST PRIEST 1 351 150,68 203,34 150,51

AJOUX- GOURDON 196 40,18 35,10 179,08

TOTAL Secteur Privas 22 352 5 655,82 5 666,53 255,76

TOTAL Secteur Beauchastel 13 641 3 361,69 246,44

TOTAL Secteur Saint Sauveur de Montagut 5 133 1 242,78 242,12

TOTAL 41 126 10 271,00 250


3. LA COLLECTE SELECTIVE

La collecte sélective s’effectue en trois flux :

Flux verre : bouteilles, pots et bocaux en verre

Flux papiers - cartons : cartons, papiers, journaux, magazines

Flux emballages plastiques et métalliques : emballages métalliques (acier, aluminium),

bouteilles et flacons en plastique, briques

En 2015, la collecte du papiers - cartons sur le secteur de Saint Sauveur de Montagut a été réalisée par

la société Véolia et pour le secteur de Privas par SITA Suez. Pour le secteur de Beauchastel, elle a été

effectuée en régie avec un camion grue. La collecte des emballages du secteur de Saint Sauveur a

également été réalisée en régie avec une benne à ordures ménagères.

A partir de janvier 2016, la collecte du papiers - cartons et des emballages plastiques et métalliques sur

l’ensemble du territoire de la CAPCA sera réalisée en régie.

En 2015, la collecte du verre a été effectuée par la société GUERIN SA.

3.1 Quantités collectées

Les tonnages collectés de la CAPCA sont les suivants :

PRODUITS COLLECTES – Année

2015 Secteur

Privas

Secteur Saint

Sauveur de

Montagut

Secteur

Beauchastel (En Tonnes)

Verre 651,20 216,54 286,22

Papiers

666,56 105,28 374,1

Cartons

Emballages

155,30 55,2 96,50

Plastiques et

Métalliques

TOTAL 1 473,06 377,02 756,82

Colonne cartons du secteur de Saint Sauveur de Montagut


3.2 Collecte cartons secteur Privas

Depuis le 13 septembre 2007 une collecte spécifique des cartons/papiers a été mise en place.

Cette collecte est réalisée le jeudi matin entre 7 h30 et 10 h00 et concerne les commerces du centre ville

de Privas et certaines administrations ou établissements publics : le Conseil Général, la Préfecture,

l’Hôpital Sainte Marie, l’Hôpital Général, la Trésorerie Générale, le Trésor Public, l’Hôtel des Finances, la

Direction des Services Fiscaux, la Sécurité Sociale, la Poste, la Chambre d’Agriculture, l’URSSAF, le Lycée du

Sacré Cœur et le Lycée Vincent d’Indy…

Le déroulement de cette collecte est soumis à des consignes strictes : seuls les cartons bien pliés à plat

et exempts de tout autre déchet (film plastique, polystyrène) sont ramassés.

Pour les commerces de l’hyper centre, des emplacements pour le dépôt des cartons ont été déterminés.

Pour les autres zones du centre ville, la collecte s’effectue en porte à porte.

S’agissant des administrations et des établissements publics qui bénéficient de cette collecte, des

conteneurs spécifiques permettant le dépôt du papier ont été mis à disposition.

Tous ces établissements sont tenus de respecter les mêmes consignes de tri que les commerçants. Ils

ont également la responsabilité de tenir leurs bacs à l’écart de la voie publique pour ne les sortir que le

jour de la collecte.

EVOLUTION DU TONNAGE DE LA COLLECTE CARTONS

Pour 2015, 105,48 tonnes de cartons et papiers ont été collectées en 52 collectes, soit une moyenne de

2 T/collecte.


4. LES DECHETTERIES

4.1 Déchetterie de Privas

� Horaires d’ouverture :

HORAIRES MATIN APRES-MIDI

Lundi 9H00 – 11H45 13H45 – 17H00

Mardi 9H00 – 11H45 13H45 – 17H00

Mercredi Fermé 13H45 – 17H00

Jeudi 9H00 – 11H45 13H45 – 17H00

Vendredi 9H00 – 11H45 13H45 – 17H00

Samedi 9H00 - 12H 13H45 – 17H00

� Fréquentation :

Tous les particuliers qui viennent en déchetterie sont comptabilisés pour étudier la fréquentation.

FREQUENTATION DE LA DECHETTERIE

Il y a eu 3 800 entrées de plus que l’année précédente. En 2015, la fréquence moyenne est de 93 entrées

par demi-journée d’ouverture.


4.2 Déchetterie de Flaviac

Elle dessert principalement les communes de Flaviac, Saint-Julien en Saint Alban et Saint Cierge La

Serre.

En l’absence de pont bascule pour peser les apports, les professionnels ne sont pas autorisés à déposer

leurs déchets.

� Horaires d’ouverture :

Depuis le 1er janvier 2012, il y a une demi-journée d’ouverture supplémentaire le lundi après – midi.


Lundi Fermé 13 h 45 - 16 h 45

Mercredi 9H00 - 12H Fermé

Samedi 8 h 00 – 12 h 00 Fermé

� Fréquentation :


Il y a eu 513 entrées de plus que l’année précédente. En 2015, la fréquence moyenne est de 44 entrées

par demi-journée d’ouverture.


Bilan des tonnages réceptionnés déchetterie Flaviac et Privas :

MATERIAUX 2014 (Tonnes) 2015 (Tonnes) Evolution

(%) PRIVAS FLAVIAC TOTAL PRIVAS FLAVIAC TOTAL

Déchets verts

1 516,56 105,92 1 622,48 1517,88 141,50 1659,38 2,27

Gravats

1 051,71 84,95 1 136,66 1109,15 99 1208,15 6,29

Encombrants

947,77 200,4 1 148,17 948,02 253,36 1201,38 4,63

Bois

645,77 645,77 612,04 612,04 -5,22

Métaux

287,8 20,5 308,3 303,50 23,3 326,8 6,00

DDM

38,52 3,48 42

DDS : 31,339

37,54 -10,62

Autres : 6,20

Papiers/cartons

223,82 17,02 240,84 223,88 25,96 249,84 3,74

DEEE

200 7 207 200,171 7,72 207,89 0,43


Matelas

25,2 0 25,2 1,34 1,34 -94,68

Amiante

14,89 0 14,89 34,56 34,56 132 *

Autres (batteries,

piles, huile,

vêtements) Détail ci après

56,01 1,2 57,21 55,63 1,08 56,71 -0,87

TOTAL 5 008.05 440,47

5 448,52

5 043,71 551,92

5 595,63 2,70 TONNAGE

GLOBAL 5 448,52 5 595,63

MATERIAUX 2014 (Tonnes) 2015 (Tonnes)

PRIVAS FLAVIAC TOTAL PRIVAS FLAVIAC TOTAL

Total Autres 56,01 1,2 57,21 55,63 1,08 56,71

Batteries

12 12 13,16 13,16

Piles

1,72 1.72 1,66 1,66

Plastique souple,

mobilier jardin

14,86 14.86 8,24 8,24

Pneus

5 5 11,91 11,91

Huile

12,7 1,2 13.90 12,45 1,08 13,53

Vêtements

9,73 9.73 8,21 8,21

� Les Déchets Diffus Spécifiques

Les Déchets Diffus Spécifiques (DDS) ménagers peuvent présenter un risque significatif pour la santé

et l’environnement. Il s’agit de déchets non professionnels. Ces DDS sont donc collectés en

déchetteries, triés par type de matériau afin d’être envoyés dans les bonnes filières de valorisation.

Déchetterie de Privas

Matériaux Tonnage Pâteux et Solides inflammables 26,436 t

DDS Vidés 1,422 t

Aérosols 0,36 t

Autres DDS Liquides 0,608 t

Phytosanitaires et biocides 1,342 t

Filtres à huile 0,504 t

Acides 0,185 t

Bases 0,113 t

Comburants 0,369 t

TOTAL 31,339 t


4.3 Déchetterie de La Voulte sur Rhône

� Horaires d’ouverture


Lundi Fermé 13H30 – 17H30

Mardi Fermé 13H30 – 17H30

Jeudi 8H30 – 12H00 13H30 – 17H30

Vendredi Fermé 13H30 – 17H30

Samedi 8H30 - 12H 14H00 – 17H30


26 101 28 307 29 007

30 323 31 421

32 722

29 974 32133

30639

25736

-00

5 000

10 000

15 000

20 000

25 000

30 000

35 000

2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

Nb d'usagers

Il y a eu 4 903 entrées de moins que l’année précédente. En 2015, la fréquence moyenne est de 71

entrées par demi-journée d’ouverture. Cette diminution entre 2014 et 2015 s’explique en partie suite

au transfert de communes de l’ancien SITVOM Rhône-Eyrieux vers la Communauté de Communes

Rhône Crussol puisque les usagers de ces communes apportent depuis 2015 leurs déchets dans les

déchetteries de cette collectivité.


Déchetterie de La Voulte sur Rhône


Aérosols 0,03 t



Acides 0,01 t

Bases 0,001 t

Comburants 0,02 t

TOTAL 2,63 t


4.4 Déchetterie de Le Pouzin



Lundi Fermé 13H30 – 17H30



Samedi 8H00 - 13H 00 13H30-16H30



Déchetterie du Pouzin


Aérosols 0,024 t




Acides 0,006 t

Bases 0,001 t

TOTAL 2,407 t


Bilan des tonnages réceptionnés dans les déchetterie de La Voulte sur Rhône et Le Pouzin :


Evolution

(%)

LA VOULTE LE POUZIN TOTAL LA VOULTE LE POUZIN TOTAL

Déchets verts

852,42 357,28 1 209,70 683,72 390,26 1073,98 -11,22

Gravats

1 034,70 373,17 1 407,87 754,73 403,04 1157,77 -17,76

Encombrants

1 037,10 340,42 1 377,52 974,7 2,40 977,1 -29,07

Bois

193,38 108,38 301,76 175,16 137,48 312,64 3,61

Métaux

90,83 14,37 105,20 82,76 17,15 99,91 -5,03

DDM

11,67 6,32 17,99

DDS : 2,63 DDS : 2,407

9,07 -49,60

Autres : 2,653 Autres :

1,377

Papiers/cartons

102,62 49,52 152.14 90,32 45,52 135,84 -10,71

67,92 16,26 84.18 62,56 16,07 78,63 -6,59


DEEE

Amiante

12.56

12.56

Autres (batteries,

piles, huile,

vêtements) Détail ci après

22,43 1,20 23,63 5,10 2,13 7,232 -69,39

TOTAL 3 425.63 1 266.92

4 692,55

2834,33 1017,84

3852,17 -17,91 TONNAGE

GLOBAL 4 692,55 3852,17


LA VOULTE LE POUZIN TOTAL LA VOULTE LE POUZIN TOTAL

Total Autres 22,43 1,20 23,63 5,10 2,13 7,232

Piles

Pneus

3,11 3,11

Huile

12,70 1,20 13,90 1,99 2,052 4,042

Vêtements

9,73 9,73 0,08 0,08

4.5 Déchetterie de Saint Sauveur de Montagut



Mardi Fermé 13H30 – 17H00


Jeudi Fermé 13H30 – 17H00


Samedi 9H00 - 12H Fermé

Samedi 9H00 - 15H

(du 1er juin au 30 septembre)



Déchetterie de Saint Sauveur de Montagut


Aérosols 0,001 t




Acides 0,016 t

TOTAL 2,111 t


Bilan des tonnages de la déchetterie de Saint Sauveur de Montagut :

MATERIAUX 2014 (Tonnes) 2015 (Tonnes) Evolution

(%) SAINT SAUVEUR TOTAL SAINT SAUVEUR TOTAL

Déchets verts

134,16 134,16 168,84 168,84 25,85

Gravats

157,36 157,36 175,20 175,20 11,34

Encombrants

323,00 323,00 373,62 373,62 15,67

Métaux

48,10 48,10 55,97 55,97 16,36

DDM

6,95 6,95 Dont DDS : 2,111 2,111 -69,63

Papiers/cartons

73,88 73,88 76,92 76,92 4,11

DEEE

22,75 22,75 35,91 35,91 57,85

Amiante

17,92 17,92


Autres (batteries,

piles, huile,

vêtements) Détail ci-après

17,20 17,20 13,96 13,96 -18,84

TOTAL 801,32

801,32

902,531

902,531 12,63 TONNAGE

GLOBAL 801,32 902,531


SAINT SAUVEUR TOTAL SAINT SAUVEUR TOTAL

Total Autres 17,20 17,20 13,96 13,96

Batteries

Piles

1,72 1,72

Pneus

Huile

1,91 1,91

Vêtements

15,48 15,48 12,05 12,05

4.6. Collecte des déchets des professionnels

Déchetterie de Privas

Des dépôts sont également effectués par les professionnels qui résident ou interviennent sur le

territoire. L’accueil de ces dépôts est conditionné par la signature préalable d’une convention entre le

professionnel concerné et la CAPCA. Les dépôts de Déchets Industriels Banals (DIB) sont payants.

Cette convention rappelle les droits et obligations de chacun et précise également les prix applicables.

Au mois de Décembre 2015, les prix révisés étaient les suivants :

Bois : 120,68 €/tonne

Ferraille/métaux : GRATUIT

Encombrants : 158,08 €/tonne

Déchets verts : 81,09 €/tonne

Papiers/cartons : 64,72 €/tonne (gratuité pour 150kg/ mois)

Les gravats et les déchets dangereux ne sont pas acceptés pour les professionnels.

Le tableau ci-après distingue les apports au niveau de la déchetterie de Privas entre les artisans et les

particuliers pour 2015 (en Tonnes) :

2015 Bois DEEE Encombrants Métaux Papier/carton Végétaux

Professionnels (T) 63,13 0,59 267,90 20,97 56,27 291,75

Particuliers (T) 548,91 199,58 680,12 282,53 167,61 1 226,13

Total (T) 612,04 200,17 948,02 303,50 223,88 1 517,88

Pourcentage Artisans 10,31 0,29 28,26 6,91 25,13 19,22

En 2015, les professionnels (artisans, mairies) du bassin de Privas ont apporté en déchetterie 700,61 T

de produits.


Déchetteries de Le Pouzin et La Voulte sur Rhône

Les artisans qui accèdent au service pour le dépôt de leurs déchets payent 15 €/m3 tous matériaux

confondus.

Déchetterie de Saint Sauveur de Montagut

Aucune participation financière n’était demandée aux professionnels utilisant la déchetterie.

4.7. La collecte Eco-mobilier

� Organisation

Depuis juillet 2015, une collecte de Déchets d’Eléments d’Ameublement (DEA) a été mise en place à la

déchetterie de Privas. Les usagers sont invités à déposer dans une benne de 30 m3 les déchets

suivants :

Les déchets triés sont envoyés vers des filières de valorisation regroupés par famille de matériaux :

• Les meubles rembourrés sont composés de plusieurs matériaux et n’ont pas tous la même

forme. Ils nécessitent donc d’être démantelés pour être recyclés puis broyés afin, par exemple,

de servir dans les cimenteries comme combustibles. C’est ce qu’on appelle la valorisation

énergétique.

• Les meubles en bois sont broyés, notamment pour faire des panneaux de particules.

• Les meubles en plastique sont triés par catégories de plastiques, broyés et transformés en

billes qui servent entre autres à fabriquer des tuyaux.

• Les matelas sont démantelés, afin notamment de récupérer la mousse car elle peut être utilisée

pour faire des panneaux isolants ou des tatamis de judo !

� Bilan quantitatif

Depuis juillet 2015, 59 bennes de 30 m3 ont été envoyées de la déchetterie de Privas vers des filières

de valorisation pour un poids de 114,10 tonnes.


4.8. Récupération d’objets en déchetterie par la Ressourcerie Trimaran

Depuis le 06 mars 2015, La CAPCA et la Ressourcerie Trimaran ont passé une convention relative aux

modalités de récupération d’objets en déchetterie.

La Ressourcerie est autorisée à récupérer des objets en bon état qui pourraient bénéficier d’une

seconde vie. L’objectif est de diminuer la production de déchets en favorisant leur réemploi. La

première intervention d’un agent de la Ressourcerie en déchetterie a eu lieu le 14 avril 2015.

� Organisation

Un agent de la Ressourcerie se présente aux déposants, explique l’action de la Ressourcerie et leur

propose des donner les objets en bon état. Ensuite, il prélève et charge le fourgon des objets données.

Le planning des interventions sur le site de Privas est le mardi de 14h à 17h et le samedi de 10h à 12h.

Pour le site de Saint Sauveur de Montagut, il s’agit du jeudi de 14h à 17h.


Synthèse des collectes en déchetterie par catégories

Déchetteries

Déchets d'Eléments

d'Ameublement

(DEA) en tonnes

Déchets d'Equipements

Electriques et Electroniques

(DEEE) en tonnes

Textiles, Linge,

Chaussures

(TLC) en tonnes

Autres

encombrantsTOTAL

Privas 2,310 0,699 0,376 1,943 5,328

Saint Sauveur de Montagut 1,819 0,505 0,486 2,353 5,163

TOTAL 4,129 1,204 0,862 4,296 10,491

Le poids collecté sur l’année en déchetteries est de 10,491 tonnes et le poids total vendu est de 5,60

tonnes, soit 53,38 % des apports.

Pour 2015, la Ressourcerie au total a récupéré via les déchetteries, l’apport volontaire dans leur local et

à domicile 83,125 tonnes de déchets. Le poids total vendu est de 33,500 tonnes, soit 40% des apports.

4 filières ont été mises en place pendant l’année 2015 par la Ressourcerie. Deux l’ont été en partenariat

avec le secours populaire de Privas pour la gestion des filières DEA (avec Eco-mobilier) et DEEE (avec

Ecologic). Pour les TLC, une convention a été passée avec Le Relais. La Ressourcerie ramène en

déchetterie ses rebuts d’activités correspondent aux Autres encombrants.

4.9. La collecte des textiles usagées

La collecte des textiles usagées est effectuée grâce à des bornes à vêtements par Eco textile afin de leur

donner une nouvelle via leur réemploi, leur valorisation ou leur transformation. La CAPCA dispose

de 26 emplacements sur son territoire.



Emplacement CommuneNombre de

vidages par anTonnages

Déchetterie Privas 48 15,00

Parking du Champ de Mars Privas 42 3,52

Place des recollets Privas 42 4,55

Boulevard de Montoulon Privas 44 4,45

Avenue des Foulons Privas 42 2,21

Boulevard du Monjuliau Privas 45 3,76

Stade de Rugby Privas 45 4,84

Parking Hyper U Alissas 42 3,86

Parking de la Mairie Alissas 39 4,65

Proche salle des fêtes Beauchastel 39 3,95

Avenue du Vercors Chomérac 39 4,02

Proche cimetière Coux 46 2,46

Entrée Déchetterie Flaviac 43 2,67

Place Jean Jaurès Flaviac 42 1,71

Carrefour N 104 et D122 Gourdon 35 1,21

Place Jargeat La Voulte sur Rhône 30 3,07

Parking magasin Intermarché La Voulte sur Rhône 43 6,49

Derrière l'église La Voulte sur Rhône 41 2,41

Parking du magasin Carrefour Market La Voulte sur Rhône 45 6,05

Parking magasin Intermarché Le Pouzin 44 2,14

Place Maréchal Leclerc Le Pouzin 38 2,97

Quartier des Moineries Saint Fortunat sur Eyrieux 34 1,55

ZI queue de Loup Saint Julien en Saint Alban 45 4,29

Parking de Beaumazet Saint Laurent du Pape 41 3,36

Proche Ecole - Quartier des mines Saint Priest 43 5,60

Lieu dit La Combe - Stade Veyras 40 1,60

TOTAL 1 077 102,39 En 2015, il y a eu au total, 1 077 vidages des bornes à vêtements pour un tonnage de 102,39 tonnes

4.10. Prêt gratuit du broyeur à végétaux

Afin de réduire le tonnage de déchets verts en déchèterie, la CAPCA propose aux communes de son

territoire un broyeur à végétaux qu’elle met à disposition gratuitement. Un règlement d’utilisation du

broyeur stipule les spécificités techniques, organisationnelles et de sécurité de l’utilisateur de ce

broyeur.


Les tonnages globaux collectés sur la CAPCA sont donc de :

� 10 350,33T dans les 5 déchetteries : Flaviac, La Voulte sur Rhône, Le Pouzin, Privas et Saint

Sauveur de Montagut,

� 10 271 T d’ordures ménagères résiduelles collectées,

� 2 606,9 T de collecte sélective,

� 105,48 T de la collecte carton

Soit au total 23 333,71T.

Répartition des tonnages collectés sur la CAPCA : secteur Privas, Saint Sauveur de Montagut et de

Beauchastel :



INDICATEURS TECHNIQUES EN MATIERE DE TRAITEMENT

1. TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES

Pour le secteur de Saint Sauveur de Montagut, les ordures ménagères résiduelles ont été enfouies à

l’installation de stockage des déchets non dangereux de Chatuzange le Goubet.

Pour les autres communes de la CAPCA, elles ont été traitées au Centre de Valorisation Organique

(CVO) d’Etoile sur Rhône. Ce Centre a pour objectif de séparer les divers déchets contenus dans la

poubelle d’ordures ménagères résiduelles et isoler les déchets fermentescibles pour produire du

compost normé sur site, ainsi que les métaux recyclables et les combustibles en vue d’une valorisation

matière et énergétique dans des unités spécialisées.

Pour 2015, cela a permis, pour la CAPCA, de valoriser 89 tonnes de métaux extraits du CVO (2,6kg

par habitant par an) et de produire 1 665 tonnes de compost normé.

2. TRAITEMENT DE LA COLLECTE SELECTIVE

Pour le secteur de Saint Sauveur de Montagut, la collecte sélective a été traitée de la manière suivante :

MATERIAUX Filières de valorisation Lieux (départements)

Verre O-I manufacturing Labégude (07)

EMR (Emballages cartons) Ets PLANCHER Lavilledieu (07)

Acier Ets PLANCHER Lavilledieu (07)

Aluminium Ets PLANCHER Lavilledieu (07)

ELA (briques alimentaires) Ets PLANCHER Lavilledieu (07)

Journaux magazines Ets PLANCHER Lavilledieu (07)

Plastiques SYTRAD :

PET Clair : Plastipak Packaging

(ex : APPE)

PET Foncé : Freudenberg Politex

PEHD : MPB

Sainte-Marie-La-Blanche (21)

puis REFRESCO France à

Margès (26)

Colmar (68)

Feillens et Bellegrade sur

Valserine (01)

Pour les autres communes de la CAPCA :

MATERIAUX Repreneurs Lieux (départements)

Verre O-I manufacturing Labégude (07)

PCNC (Papiers cartons non

complexés) ex : EMR Val’ Aura

Emin LEYDIER (France - 26 -

Laveyron)

Acier Guy Dauphin Environnement

(GDE)

Portes-lès-Valence (26) puis des

aciéries (France et Europe)

Aluminium Cornec Lagny sur Marne (77) puis des

fonderies (Europe)

Journaux, revues, magazines UPM Chapelle Darblay Principalement en allemagne

PCC (Papiers et cartons

complexés) ex : ELA Val’ Aura

Papeteries (principalement

l'Espagne et l'Italie)

PET Clair (plastique

transparent clair)

Plastipak Packaging

(ex : APPE)

Sainte-Marie-La-Blanche (21)

puis REFRESCO France à

Margès (26)

PET Foncé (plastique

transparent foncé) Freudenberg Politex Colmar (68)

PEHD (plastique opaque) MPB Feillens et Bellegrade sur

Valserine (01)


3. LE COMPOSTAGE INDIVIDUEL

La CAPCA et le SYTRAD ont lancé une opération de sensibilisation sur le compostage afin de réduire

les déchets à la source. Cette réduction est devenue un enjeu majeur pour la préservation de notre

environnement.

Des composteurs sont donc vendus à la déchetterie de Privas (30 euros) accompagnés de la

convention signée avec le SYTRAD, d’un autocollant et d’un livret sur le compostage.

Cette démarche basée sur le volontariat des particuliers a connu un réel succès dans les premières

années. Actuellement l’élan s’essouffle du fait que les habitants les plus sensibilisés ont déjà tous leur

composteur. De plus, les habitants des communes plus rurales pratiquent parfois le compostage en

tas : technique plus rustique mais tout aussi efficace.

Pour 2015, au total, 23 composteurs ont été vendus (3 issus du secteur de Saint Sauveur de Montagut,

4 du secteur Beauchastel et 16 du secteur de Privas).


II. INDICATEURS FINANCIERS

� Financement du service

La CAPCA assure le financement du Service Déchets par la Taxe d’Enlèvement des Ordures

Ménagères.

En 2015, les taux de TEOM ont été reconduits à l’identique par rapport à 2014.

COMMUNES TAUX TEOM

(2015)

AJOUX, ALISSAS, CHOMERAC, COUX,

CREYSSEILLES, FLAVIAC, FREYSSENET,

GOURDON, LYAS, POURCHERES, PRIVAS,

ROCHESSAUVE, ST CIERGE LA SERRE, ST JULIEN

EN ST ALBAN, ST PRIEST, VEYRAS

11,05%

COMMUNES TAUX TEOM

(2015)

BEAUCHASTEL 15,50%

DUNIERE SUR EYRIEUX 13,35%

LA VOULTE SUR RHONE 15,85%

LE POUZIN 13,30%

ROMPON 18,26%

SAINT FORTUNAT SUR EYRIEUX 12,24%

SAINT LAURENT DU PAPE 15,12%

COMMUNES TAUX TEOM

(2015)

COMMUNES

BEAUVENE, CHALENCON, GLUIRAS, LES

OLLIERES SUR EYRIEUX, MARCOLS LES EAUX,

PRANLES, ST ETIENNE DE SERRES, ST JULIEN DU

GUA, ST MAURICE EN CHALENCON, ST MICHEL

DE CHABRILLANOUX, ST SAUVEUR DE

MONTAGUT, ST VINCENT DE DURFORT

10,48%

De plus, par délibération N° 2015-09-16 du 16 septembre 2015, le conseil communautaire a délibéré

pour l’application du mécanisme de lissage des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

pendant une durée de cinq ans, de 2016 à 2020.


� Coûts de la gestion des déchets

Les principales recettes sont la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères mais aussi les ressources

générées par les collectes sélectives (aides d’Eco-Emballages, ventes des matériaux aux filières), la

revente des produits des déchetteries et la redevance camping et établissement.

Le coût de l’élimination des déchets ménagers selon les différentes filières (collecte sélective,

déchetteries, ou « poubelles ») est présenté ci-après.

Ordures ménagères CAPCA

€ / Tonne 281,02

€ / hab 70,18

Collecte sélective CAPCA

€ / Tonne 134,54

€ / hab 8,87


Déchetteries CAPCA

€ / Tonne 98,04

€ / hab 24,67

Documents

Exercice 2015 - Communauté d'Agglomération Privas Centre … · 2016-10-13 · D.2224-1 du Code Général des ... Zone du Lac à Privas, ... VALLEE DU MEZAYON 121 26,30 26,75 221,07