Exigences de La Norme OHSAS 18 001 _ Système de Management de La Santé Et de La Sécurité Au Travail

11/8/2014 Exigences de la norme OHSAS 18 001 : systme de management de la sant et de la scurit au travail

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30 Mai 2014 :

Ajout de l'ensembleE 12 Outils qualit -Outils duresponsablequalit

Les 230 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des paragraphes 4.1 4.6 del'OHSAS 18 001 sont rparties comme suit:

Exigences OHSAS 18 001 : 2007

N Paragraphe cycle PDCAExigences

NNombre

4.1 Exigences gnrales Planifier (Plan) 1 7 7

4.2 Politique sant et scurit au travail Planifier (Plan) 8 20 13

4.3 Planification Planifier (Plan) 21 61 41

4.4 Mise en uvre et fonctionnement Drouler (Do) 62 149 88

4.5 Vrification Constater(Check)

150 216 67

4.6 Revue de direction Agir (Act) 217 230 14

Total 230



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Meilleuresventes

F 71 - Lot de

formations EN

9100 : 2009

F 65 - Lot de

formations ISO

9001 : 2008

F 15 - Prparation

l'ISO 9001 :

2008

F 69 - Lot de

formations QSE

E 16 - Prparation

l'ISO/TS 16949

: 2009

Les exigences et les paragraphes de la norme OHSAS 18 001



Le cycle PDCA de Deming

OHSAS 18 001 - Exigences et commentaires

N Paragraphe ExigenceCycle PDCA, liens,

commentaires

4Exigences du systme de

management de la scurit et dela sant au travail

4.1 Exigences gnrales Planifier (Plan)

1 4.1 Etablir le systme de managementde la sant et de la scurit autravail (SMSST)

Commencer par un tat deslieux ; engagement permanentde la direction son plus hautniveau ; avantages et dfisexpliqus au personnel

2 4.1 Documenter le SMSST Cf. paragraphe 4.4.4

3 4.1 Mettre en uvre le SMSST Cf. paragraphe 4.4



4 4.1 Maintenir jour le SMSST Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures

5 4.1 Amliorer en permanence le SMSST Cf. paragraphe 4.6

6 4.1 Dterminer comment le SMSSTsatisfait ces exigences

Prendre en compte les facteurs,conditions et contraintes quiont une incidence sur la santet scurit du personnel

7 4.1 Dfinir et documenter le domained'application du SMSST

Cf. paragraphe 4.4.4

4.2Politique sant et scurit au

travail (SST)Planifier (Plan)

8 4.2 Dfinir la politique SST Cf. paragraphe 4.5.4 ; dfinirla politique SST est uneimplication incontournable,directe et documente de ladirection pour tablir sesprincipes d'action

9 4.2 Autoriser la politique SST Par la direction son plus hautniveau

10 4.2 a La politique SST est approprie Elle est adapte aux activits, l'environnement de travail,est raliste mais prend enconsidration la vision del'entreprise

11 4.2 b La politique SST comporte unengagement de prvention

Par la direction son plus hautniveau

12 4.2 b La politique SST comporte unengagement d'amliorationcontinue

Par la direction son plus hautniveau

13 4.2 c La politique SST comporte unengagement de conformit auxexigences lgales et autres


14 4.2 d La politique SST donne un cadrepour les objectifs SST


15 4.2 e La politique SST est documente Cf. paragraphe 4.5.4 ; lapolitique et les objectifs SST



sont formaliss dans undocument pertinent et simple

16 4.2 e La politique SST est mise en place

17 4.2 e La politique SST est tenue jour Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures ;

18 4.2 f La politique SST est communique Dclaration, affiches, dpliants

19 4.2 g La politique SST est disponiblelibrement

Au plus large public intress

20 4.2 h La politique SST est passe enrevue

Cf. paragraphe 4.6

4.3 Planification Planifier (Plan)

4.3.1Identification des dangers,

valuation des risques et moyensde matrise

dbut

21 4.3.1 Etablir la procdure identificationdes dangers

Cf. paragraphe 4.4.5 ; listedes dangers identifis ; laprocdure obligatoire pourl'identification des dangersrpond aux questions qui,quand, comment, dans quellesconditions identifier, planifier,mettre en place et tenir jourla matrise des dangers etrisque SST

22 4.3.1 Mettre en place la procdureidentification des dangers

"Identifier les dangers c'estdiminuer les risques"

23 4.3.1 Tenir jour la procdureidentification des dangers

Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures

24 4.3.1 a Prendre en compte les activitsnormales, anormales et d'urgence

"Le risque zro n'existe pas"

25 4.3.1 b Prendre en compte les activits detoutes les personnes sur le lieu detravail

26 4.3.1 c Prendre en compte les facteurs Comportement, habitudes,



humains traditions

27 4.3.1 d Prendre en compte les dangersidentifis d'origine extrieure

Arrt de prestations gnrales(eau, lectricit, gaz)

28 4.3.1 e Prendre en compte les dangers duvoisinage

Cela peut tre un aspectenvironnemental (missionsdans l'air, rejets dans l'eau,bruits et autres)

28 4.3.1 f Prendre en compte lesinfrastructures, les quipements etmatriaux

Y compris ceux venant duclient, du sous-traitant

30 4.3.1 g Prendre en compte lesmodifications lies l'entreprise,aux activits, aux matriaux

31 4.3.1 h Prendre en compte lesmodifications du SMSST

32 4.3.1 i Prendre en compte les obligationslgales lies l'valuation desrisques et mise en place desmoyens de matrise


33 4.3.1 j Prendre en compte l'environnementde travail

Ergonomie des postes detravail

34 4.3.1 a ' Dfinir la mthodologied'identification des dangers

Prendre en compte le domained'application, la nature pour unfonctionnement proactif

35 4.3.1 b ' Permettre le classement desrisques

Liste des risques associs auxdangers identifis

36 4.3.1 b ' Appliquer les moyens de matrise Cf. paragraphe 4.4.6

37 4.3.1 Analyser les modifications avantde les introduire

Identifier les dangers etvaluer les risques desmodifications

38 4.3.1 Dterminer les moyens de matriseen tenant compte des valuationsdes risques

39 4.3.1 Rduire les risques en respectantune hirarchie des moyens dematrise

Premirement liminer puissubstituer, intgrer la scurit,signaler, avertir, utiliser des



EPI (quipements de protectionindividuelle)

40 4.3.1 Documenter les rsultats del'identification des dangers, del'valuation des risques et desmoyens de matrise dtermins


41 4.3.1 Tenir jour les rsultats del'identification des dangers


42 4.3.1 Prendre en compte les risquesdans le SMSST

4.3.2Exigences lgales et autres

exigencesdbut

43 4.3.2 Etablir la procdure exigenceslgales

Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour larevue de la lgislation rpondaux questions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, avoiraccs, planifier, mettre enplace et tenir jour la veillerglementaires des exigenceslies aux aspects SST ; utiliserquelques sources

44 4.3.2 Mettre en place la procdureexigences lgales

Communiquer les informations -cf. paragraphe 4.4.3

45 4.3.2 Tenir jour la procdure exigenceslgales

"Nul n'est cens ignorer laloi. Proverbe latin"

46 4.3.2 Prendre en compte les exigenceslgales dans le SMSST


47 4.3.2 Tenir jour les exigences lgales Communiquer ces exigences aupersonnel et aux sous-traitantset fournisseurs ; liste (registre)des exigences

48 4.3.2 Partager les informations desexigences lgales

Avec les sous-traitants et lesparties intresses

4.3.3 Objectifs et programme(s) dbut



49 4.3.3 Etablir les objectifs de SST Opportunit d'amliorer sonimage publique

50 4.3.3 Mettre en place les objectifs deSST

Engagement de prventions

51 4.3.3 Tenir jour les objectifs de SST Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures

52 4.3.3 Les objectifs sont mesurables etcohrents avec la politique SST

Cf. paragraphe 4.2

53 4.3.3 Prendre en compte lors de ladtermination des objectifs de SSTles exigences applicables et lesrisques

Cf. paragraphes 4.3.2 et 4.3.1

54 4.3.3 Prendre en compte les contraintesinternes et externes

Technologie utilise, avis desparties intresses

55 4.3.3 Etablir les programmes Afin d'atteindre les objectifs ;ressources, tches, dlais

56 4.3.3 Mettre en place les programmes Communiquer en interne leuravancement

57 4.3.3 Tenir jour les programmes Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures

58 4.3.3 a Attribuer les rles etresponsabilits

59 4.3.3 b Inclure les ressources Considrations et contraintesfinancires

60 4.3.3 b Inclure le calendrier Dlais tenir

61 4.3.3 Passer en revue les programmes Modification si ncessaire ; cf.paragraphe 4.6

4.4Mise en uvre etfonctionnement

Drouler (Do)

4.4.1Ressources, rles, responsabilit,

obligation de rendre compte etautorit

dbut

62 4.4.1 La responsabilit finale du SMSST "La responsabilit ne peut pas



incombe la direction tre partage. Robert Heilein"

63 4.4.1 Assurer les ressources pourl'tablissement, la mise en place,la tenue jour et l'amlioration duSMSST

Cf. paragraphe 4.6 ; "La santn'a pas de prix, mais elle a uncot"

64 4.4.1 Attribuer les rles, responsabilits,obligation de rendre compte etautorits

Des descriptions de fonctionclaires et disponibles eninterne, organigramme

65 4.4.1 Documenter les rles,responsabilit, obligation derendre compte et autorits


66 4.4.1 Communiquer les rles,responsabilit, obligation derendre compte et autorits


67 4.4.1 Nommer le reprsentant de ladirection


68 4.4.1 Attribuer les rles, responsabilitset autorits du reprsentant de ladirection


69 4.4.1 a Etablir le SMSST Cf. paragraphe 4.1

70 4.4.1 a Mettre en place le SMSST Cf. paragraphe 4.1

71 4.4.1 a Tenir jour le SMSST Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures

72 4.4.1 b Rendre compte la direction de laperformance du SMSST et desopportunits d'amlioration

Rgulirement

73 4.4.1 Communiquer l'identit dureprsentant de la direction


74 4.4.1 Apporter la preuve del'engagement d'amliorationcontinue de la performance SST

C'est valable pour tous lesdirigeants

75 4.4.1 Responsabiliser le personnel surles aspects de la SST lesconcernant directement

Faire attention sa proprescurit mais aussi celle desautres



4.4.2 Comptence, formation etsensibilisation

dbut

76 4.4.2 Former le personnel travaillant des activits pouvant avoir desimpacts sur la SST

Etre comptent c'est appliquerdes connaissances et capacits

77 4.4.2 Conserver les enregistrements dela comptence du personnel


78 4.4.2 Identifier les besoins en formation Y compris comme auditeursinternes - cf. paragraphe4.5.5

79 4.4.2 Fournir les formations Identifier et respecter lesbesoins damlioration descomptences (programme deformation)

80 4.4.2 Evaluer l'efficacit des formations Comptence confirme,sensibilisation renforce

81 4.4.2 Conserver les enregistrements Cf. paragraphe 4.5.4

82 4.4.2 Etablir la procdure formation Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour laformation rpond aux questionsqui, quand, comment, dansquelles conditions identifier lesbesoins, sensibiliser lepersonnel, atteindre lescomptences

83 4.4.2 Mettre en place la procdureformation


84 4.4.2 Tenir jour la procdure formation Lors de modifications desprocessus, des exigences

85 4.4.2 a Sensibiliser le personnel auxconsquences de leur activit etcomportement sur la SST

Engagement de la direction son plus haut niveau

86 4.4.2 b Sensibiliser le personnel l'importance du respect desexigences du SMSST

Cf. paragraphe 4.4.7 ;rponse aux situationsd'urgence

87 4.4.2 c Sensibiliser le personnel aux



consquences si carts auxprocdures

88 4.4.2 a ' Prendre en compte pour lesformations les niveaux deresponsabilit, capacit, langues

Favoriser les images

89 4.4.2 b ' Prendre en compte pour lesformations les niveaux de risque

4.4.3Communication, participation et

consultationdbut

4.4.3.1 Communication

90 4.4.3.1 Etablir la procdure communication Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lacommunication rpond auxquestions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, planifier,mettre en place et tenir jourla communication relative auxaspects SST et au SMSST ;valuer l'efficacit de lacommunication au moins unefois par an

91 4.4.3.1 Mettre en place la procdurecommunication

"Les bonnes nouvellesmarchent et les mauvaisescourent. Proverbe sudois"

92 4.4.3.1 Tenir jour la procdurecommunication


93 4.4.3.1 a Communiquer en interne Attention particulire au retourd'information du personnel(enqutes, bote desuggestions)

94 4.4.3.1 b Communiquer en externe Sous-traitants, visiteurs(clients, autoritsrglementaires)

95 4.4.3.1 c Rceptionner les demandes desparties intresses

Les parties intresses commeclients, fournisseurs, autorits



rglementaires, organisationsrgionales

96 4.4.3.1 c Documenter la communication avecles parties intresses


97 4.4.3.1 c Rpondre aux parties intresses Y compris sur les situationsd'urgence - cf. paragraphe4.4.7

4.4.3.2 Participation et consultation

98 4.4.3.2 Etablir la procdure participationet consultation


99 4.4.3.2 Mettre en place la procdureparticipation et consultation

Participation active dupersonnel l'amlioration duSMSST

100 4.4.3.2 Tenir jour la procdureparticipation et consultation

Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures,du personnel, des reprsentant

101 4.4.3.2 a Impliquer le personnel dansl'identification des dangers

Et dans l'valuation des risqueset la dtermination des moyensde matrise

102 4.4.3.2 a Impliquer le personnel dans lesenqutes d'incidents

Le personnel connait le mieuxles conditions de travail

103 4.4.3.2 a Impliquer le personnel dansl'tablissement et la revue de lapolitique et des objectifs SST

Le personnel est inform ds ledbut des diverses propositions

104 4.4.3.2 a Consulter le personnel en cas demodification de SST

Y compris lors du choix desmoyens de matrise

105 4.4.3.2 a Le personnel est reprsent pourles questions de SST

106 4.4.3.2 Informer le personnel de leurreprsentant

107 4.4.3.2 b Consulter les sous-traitants lorsde modifications affectant leur SST

Nouveaux dangers, nouveauxmoyens de matrise,modifications diverses

108 4.4.3.2 Consulter les parties intressessur des questions de SST

Dispositions d'urgence, dangersde voisinage, exigences lgales



4.4.4 Documentation dbut

109 4.4.4 a Inclure la politique et les objectifsSST

Cf. paragraphes 4.2 et 4.3.3

110 4.4.4 b Inclure le domaine d'application duSMSST

Cf. paragraphe 4.1

111 4.4.4 c Inclure les principaux lments duSMSST et leurs interactions

Par exemple dans le manuelSST (qui n'est pas obligatoire)

112 4.4.4 d Inclure les documents etenregistrements du SMSST


113 4.4.4 e Inclure les documents duprocessus de gestion des risquesSST

Peut tre combin avec lesdocuments d'autres systmesde management

4.4.5 Matrise de la documentation dbut

114 4.4.5 Matriser les documents du SMSSTLes 12 procdures obligatoiressont :- identification des dangers (cf.paragraphe 4.3.1)- exigences lgales (cf.paragraphe 4.3.2)- formation (cf. paragraphe4.4.2)- communication (cf.paragraphe 4.4.3)- matrise des documents(paragraphe prsent)- matrise oprationnelle (cf.paragraphe 4.4.6)- situations d'urgence (cf.paragraphe 4.4.7)- mesure et surveillance (cf.paragraphe 4.5.1)- valuation de la conformit(cf. paragraphe 4.5.2)- incidents et non-conformits(cf. paragraphe 4.5.3)- matrise des enregistrements(cf. paragraphe 4.5.4)



- audit interne (cf. paragraphe4.5.5)

On peut regrouper plusieursprocdures en une seule

115 4.4.5 Matriser les enregistrements duSMSST


116 4.4.5 Etablir la procdure matrise desdocuments

La procdure obligatoire pourles documents rpond auxquestions qui, quand,comment, dans quellesconditions crire, identifier,vrifier, valider, diffuser etconserver les documents

117 4.4.5 Mettre en place la procdurematrise des documents

Liste principale des documents

118 4.4.5 Tenir jour la procdure matrisedes documents


119 4.4.5 a Approuver les documents Par la personne autorise

120 4.4.5 b Mettre jour et r-approuver lesdocuments

Suite toute modification

121 4.4.5 c Identifier les modifications etrvisions

La gestion des modifications etindices (versions) desdocuments est ralise par unepersonne avec desresponsabilits et autoritstablies

122 4.4.5 d S'assurer que le bon document estau bon endroit

"Le bon document, au bonendroit, au bon moment" etavec la bonne version

123 4.4.5 e S'assurer que les documents sontlisibles et identifiables

Codification jour ; chaquedocument est clair, simple comprendre, facile catgoriser

124 4.4.5 f Identifier les documents d'origineexterne

Les documents externes(normes, lois, dcrets,



spcifications) sont matriss(liste, emplacement, version)

125 4.4.5 f Matriser la diffusion desdocuments d'origine externe

Liste (registre)

126 4.4.5 g Empcher l'utilisation dedocuments obsoltes

Les documents prims(obsoltes) sont conservs,archivs, enferms ou dtruitsde sorte que lon ne puisse pasles utiliser normalement

127 4.4.5 g Identifier les documents obsoltes Tampon rouge

4.4.6 Matrise oprationnelle dbut

128 4.4.6 Dterminer les activits de gestiondes risques

Moyens de matrise y compris laformation du personnel - cf.paragraphe 4.4.2

129 4.4.6 Inclure la gestion desmodifications


130 4.4.6 a Mettre en place les moyens dematrise

Prendre en compte toutes lesactivits de l'entreprise(processus de management, deralisation, de support) et lesretours d'information

131 4.4.6 a Tenir jour les moyens dematrise oprationnelle

Cf. paragraphe 4.3.2 ; tablirles surveillancesoprationnelles

132 4.4.6 a Intgrer les moyens de matriseoprationnelle dans le SMSST

Maintenance des quipements,des espaces au sol, del'environnement (air,temprature, humidit), desplans d'urgence, desquipements de protectionindividuelle (EPI)

133 4.4.6 b Mettre en place les moyens dematrise des produits achets

Mesures de prvention et deprotection de produitsdangereux, critresd'approbation avant achat

134 4.4.6 b Tenir jour les moyens dematrise des produits achets

Exigences spcifiquescommuniques au fournisseur



135 4.4.6 c Mettre en place les moyens dematrise lis aux sous-traitants etvisiteurs

Critres d'valuation et deslection des sous-traitants

136 4.4.6 c Tenir jour les moyens dematrise lis aux sous-traitants etvisiteurs


137 4.4.6 d Mettre en place les procduressans lesquelles des carts enversdes exigences SST pourraientapparaitre

Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lamatrise oprationnelle rpondaux questions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, planifier,mettre en place et tenir jourles activits de l'entreprise(processus de management, deralisation, de support)

138 4.4.6 d Tenir jour les procdures sanslesquelles des carts envers desexigences SST pourraientapparaitre


139 4.4.6 e Mettre en place les critres defonctionnement sans lesquels descarts envers des exigences SSTpourraient apparaitre

Equipements spcifiques,instructions de travail,comptences requises, fichesdes produits dangereux, EPI

140 4.4.6 e Tenir jour les critres defonctionnement sans lesquels descarts envers des exigences SSTpourraient apparaitre

Evaluation priodique del'efficacit des moyens dematrise oprationnelle utiliss; proposition pour de nouveauxmoyens si besoin

4.4.7Prparation et rponse aux

situations d'urgencedbut

141 4.4.7 Etablir la procdure situationsd'urgence

Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lessituations d'urgence rpond auxquestions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, planifier,mettre en place et tenir jour



la prparation et la rponse auxsituations d'urgencepotentielles et leurs impactssur la SST

142 4.4.7 Mettre en place la procduresituations d'urgence

Identifier les dangerspotentiels, dfinir les mthodespour ragir, communiquer lesplans d'actions, tester lacapacit ragir, former lepersonnel

143 4.4.7 Tenir jour la procdure situationsd'urgence


144 4.4.7 a Identifier les situations d'urgence Liste des situations d'urgence

145 4.4.7 b Rpondre aux situations d'urgence Fiches rponses ; mthodes lesplus appropries; y comprispour des conditions anormales

146 4.4.7 Rduire les consquences desituations d'urgence

Liste mesures et actions pourchaque situation potentielle

147 4.4.7 Prendre en compte les besoins desparties intresses

Liste organismes d'assistance(coordonnes)

148 4.4.7 Tester priodiquement laprocdure de rponse auxsituations d'urgence


149 4.4.7 Passer en revue et modifier, sincessaire, la procdure deprparation et rponse auxsituations d'urgence

Aprs analyse des testsraliss et incidents survenus ;cf. paragraphe 4.5.3

4.5 Vrification Constater (Check)

4.5.1Mesure et surveillance de la

performancedbut

150 4.5.1 Etablir la procdure surveillance etmesure

Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lasurveillance et le mesuragerpond aux questions qui,quand, comment, dans quellesconditions identifier, planifier,



mettre en place et tenir jourla vrification des performancesSST de toutes les activits del'entreprise grce l'analysedes donnes collectes - cf.paragraphe 4.3.1

151 4.5.1 Mettre en place la procduresurveillance et mesure

"Si vous ne pouvez le mesurer,vous ne pouvez le matriser.Peter Drucker"

152 4.5.1 Tenir jour la procduresurveillance et mesure


153 4.5.1 a Inclure les mesures quantitativeset qualitatives

Nombre d'incidents, demaladies, respect desengagements de la politiqueSST, valuation descomptences

154 4.5.1 b Surveiller la performance du SMSST Cf. paragraphes 4.4.6 et 4.5.5

155 4.5.1 c Surveiller l'efficacit des moyensde matrise

Pour la sant et aussi pour lascurit

156 4.5.1 d Inclure les mesures proactives dela performance

Evaluation de la conformit, dela formation, rsultats de lasurveillance, des auditsinternes, ralisation desprogrammes

157 4.5.1 e Inclure les mesures ractives de laperformance

Incidents, maladies, arrts detravail

158 4.5.1 f Conserver les enregistrements desrsultats de la surveillance et dumesurage


159 4.5.1 Etablir la procdure d'talonnageet de maintenance desquipements

Cf. paragraphe 4.4.5 ; lesquipements de surveillance etmesure (appareils et logiciels)sont talonns ou vrifisrgulirement, le personnel estqualifi, les mthodes utilisessont appropries ; cf.



paragraphe 4.4.2 ; procdurespare ou combine avec laprocdure surveillance etmesure

160 4.5.1 Tenir jour la procdured'talonnage et de maintenancedes quipements

Lors de modifications desquipements, des logiciels etdes mthodes

161 4.5.1 Conserver les rsultatsd'talonnage et de maintenance


4.5.2 Evaluation de la conformit dbut

162 4.5.2.1 Etablir la procdure valuation dela conformit

Cf. paragraphe 4.4.5 ; "Lascurit n'est jamais un acquis"; la procdure obligatoire pourl'valuation de la conformitrpond aux questions qui,quand, comment, dans quellesconditions identifier, planifier,mettre en place et tenir jourl'valuation de la conformitaux exigences lgalesapplicables et aux autresexigences auxquellesl'entreprise a souscrit

163 4.5.2.1 Mettre en place la procdurevaluation de la conformit

Evaluer l'tat de la conformit ;Cf. paragraphes 4.3.2 et 4.5.5

164 4.5.2.1 Tenir jour la procdurevaluation de la conformit


165 4.5.2.1 Conserver les enregistrements desvaluations aux exigences lgales


166 4.5.2.2 Evaluer la conformit aux autresexigences

Cf. paragraphe 4.3.2 ;processus spar ou combinavec le paragraphe 4.5.2.1

167 4.5.2.2 Conserver les enregistrements desvaluations aux autres exigences


4.5.3Enqute d'incident, non-

conformit, action corrective et dbut



action prventive

4.5.3.1 Enqute d'incident

168 4.5.3.1 Etablir la procdure incidents Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lamatrise des incidents rpondaux questions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, corriger etenquter les incidents et leurscauses, valuer le besoind'actions, liminer les causespremires, passer en revuel'efficacit des actions,communiquer les rsultats

169 4.5.3.1 Mettre en place la procdureincidents

Cf. paragraphes 4.3.2 et 4.5.5; consquences relles etpotentielles, frquence,responsabilits et autorits

170 4.5.3.1 Tenir jour la procdure incidents Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures

171 4.5.3.1 a Dterminer les insuffisances lis l'apparition d'incidents

Tout ce qui peut contribuer l'apparition d'un incident

172 4.5.3.1 b Evaluer le besoin d'une actioncorrective

Quels seront les rsultats sil'action est applique ? Lesressources ncessaires sont-elles disposition ?

173 4.5.3.1 c Identifier les opportunits d'uneaction prventive

Aprs analyse des rsultats del'enqute

174 4.5.3.1 d Identifier les opportunits del'amlioration continue

Proposer en revue de direction -cf. paragraphe 4.6

175 4.5.3.1 e Communiquer les rsultats desenqutes


176 4.5.3.1 Effectuer les enqutes en tempsutile

177 4.5.3.1 Traiter les actions correctives etprventives en respectant la

Cf. paragraphe 4.5.3.2



procdure non-conformits

178 4.5.3.1 Conserver les rsultats desenqutes


4.5.3.2Non-conformit, action corrective

et action prventive

179 4.5.3.2 Etablir la procdure non-conformits

Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lamatrise des non-conformitsrpond aux questions qui,quand, comment, dans quellesconditions identifier, planifier,mettre en place et tenir jourla matrise des non-conformits, les actionscorrectives et prventives

180 4.5.3.2 Mettre en place la procdure nonconformits

Identifier et traiter les non-conformits, dterminer etliminer les causes premires,valuer le besoin d'actions,mettre en place les actions,valuer l'efficacit des actions,trouver les opportunitsd'amlioration

181 4.5.3.2 Tenir jour la procdure non-conformits


182 4.5.3.2 a Identifier la non-conformit Absence de preuves deconformit aux exigences duSMSST, non atteinte desobjectifs, enregistrementsabsents, valuations de risquesnon raliss

183 4.5.3.2 a Corriger la non-conformit Rduire les consquences sur laSST

184 4.5.3.2 b Analyser la non-conformit Pour trouver la cause

185 4.5.3.2 b Dterminer la cause de la non-conformit

Pour viter la r-apparition

186 4.5.3.2 b Prendre les mesures pour viter la Fixer des responsables et des



rapparition de la non-conformit dlais

187 4.5.3.2 c Evaluer le besoin d'actionsprventives

Quels seront les rsultats sil'action est applique ? Lesressources ncessaires sont-elles disposition ?

188 4.5.3.2 c Mettre en place les actionsprventives

Le but est d'empcherl'apparition d'une non-conformit potentielle ; avantla mise en place valuer lesrisques

189 4.5.3.2 d Enregistrer les rsultats desactions


190 4.5.3.2 d Communiquer les rsultats desactions mises en place


191 4.5.3.2 e Passer en revue l'efficacit desactions mises en place

Responsable et dlai

192 4.5.3.2 Passer en revue les actionsproposes

Cf. paragraphe 4.3.1 ; si denouveaux dangers sontidentifis

193 4.5.3.2 Adapter les actions l'ampleur desproblmes et aux risques de STT

Attention aux excs de zle !

194 4.5.3.2 Modifier la documentation duSMSST


4.5.4 Matrise des enregistrements dbut

195 4.5.4 Etablir les enregistrements duSMSST

Les enregistrements sontrenseigns sans retard. Sanseux cest difficile (voirimpossible) de dmontrer laconformit aux exigences duSMSST

196 4.5.4 Tenir jour les enregistrements duSMSST

Preuve que le SMSST est vivantet amliore sa performance defaon continue

197 4.5.4 Etablir la procdure matrise desenregistrements

Cf. paragraphe 4.4.5 ; "Lesparoles s'envolent, les critsrestent. Proverbe latin" ; laprocdure obligatoire pour les



enregistrements rpond auxquestions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, utiliser,stocker, diffuser, protger,conserver et liminer lesenregistrements

198 4.5.4 Mettre en place la procdurematrise des enregistrements

La procdure obligatoire pourles enregistrements rpond auxquestions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, utiliser,stocker, protger, conserver etliminer les enregistrements

199 4.5.4 Tenir jour la procdure matrisedes enregistrements

Cf. paragraphe 4.3.2 ; lors demodifications des processus,des produits, des exigences,des infrastructures

200 4.5.4 S'assurer que les enregistrementssont lisibles, identifiables ettraables

La plus simple rponse cetteexigence est d'utiliser unordinateur ou un systmeinformatique (protection viruset sauvegarde obligatoires)

4.5.5 Audit interne dbut

201 4.5.5 Raliser les audits planifis Programme annuel d'auditsinternes ; trouver lesopportunits d'amlioration duSMSST ; utiliser l'ISO 19 011

202 4.5.5 a 1 Dterminer si le SMSST estconforme aux exigences


203 4.5.5 a 2 Dterminer si le SMSST est mis enplace

Les dangers sont identifis, lesrisques valus, les moyens dematrise mis en place

204 4.5.5 a 2 Dterminer si le SMSST est tenu jour

Veille rglementaire jour

205 4.5.5 a 3 Rpondre la politique et auxobjectifs SST

Vrifier la conformit desprocessus



206 4.5.5 b Rendre compte la direction desrsultats des audits

Donnes d'entre de la revuede direction - cf. paragraphe4.6

207 4.5.5 Planifier le programme d'audit Le programme d'audit metl'accent sur les activitssensibles sans oublier lesrsultats des audits antrieurs

208 4.5.5 Etablir le programme d'audit Le programme couvre la totalitdu domaine d'application duSMSST

209 4.5.5 Mettre en place le programmed'audit

Chaque audit est planifi, ledomaine d'application tabli,l'auditeur dsign

210 4.5.5 Tenir jour le programme d'audit Audit supplmentaire si non-conformit inhabituelle

211 4.5.5 Etablir la procdure audit interne Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lesaudits rpond aux questionsqui, quand, comment, dansquelles conditions planifier(programme d'audit), dfinir lescritres, le domaine, lafrquence et les mthodes desaudits

212 4.5.5 Mettre en place la procdure auditinterne

Former les auditeurs - cf.paragraphe 4.4.2

213 4.5.5 Tenir jour la procdure auditinterne


214 4.5.5 Inclure la planification, laralisation, le rapport d'audit et laconservation des enregistrements


215 4.5.5 Inclure les critres d'audit, ledomaine d'application, lafrquence et les mthodes

Tous ces renseignements sontdans le plan d'audit plusl'objectif de l'audit, lecalendrier et les participants

216 4.5.5 Assurer l'objectivit et "Nul ne peut tre la fois juge



l'impartialit de l'audit et partie. Proverbe latin" ; lesauditeurs n'auditent pas leurpropre activit

4.6 Revue de direction Agir (Act)

217 4.6 Passer en revue le SMSST par ladirection

"Aucun systme n'est parfait" ;dhabitude une ou deux fois paran, passer en revue la totalitdu SMSST pour vrifier latteintedes objectifs SST

218 4.6 Evaluer les opportunitsd'amlioration du SMSST

Passer en revue lesopportunits (occasions,conditions, possibilits,circonstances) damliorationcontinue du SMSST et le besoinde modifications

219 4.6 Conserver les enregistrements dela revue

Cf. paragraphe 4.5.4 ; lecontre rendu comprend l'ordredu jour, les participants, lesinformations prsentes, lesdiscussions et les dcisionsprises

220 4.6 a Inclure les rsultats des auditsinternes et des valuations deconformit


221 4.6 b Inclure les rsultats departicipation et consultation


222 4.6 c Inclure les informations desparties intresses

Y compris les plaintes

223 4.6 d Inclure la performance du SMSST Cf. paragraphe 4.5.1

224 4.6 e Inclure le niveau d'atteinte desobjectifs


225 4.6 f Inclure l'tat des enqutes et desactions


226 4.6 g Inclure le suivi des actions de larevue de direction prcdente

Actions finalises et reportes

227 4.6 h Inclure les modifications des Prendre en compte, valuer et



exigences analyser toute modificationpouvant avoir un impact sur leSMSST (nouveaux produits ouprocessus, nouveaux clients,nouvelles fonctions ouresponsabilits, volutionslgales et rglementaires - cf.paragraphe 4.3.2)

228 4.6 i Inclure les propositionsd'amlioration

Suggestions, avis, opinions,propositions venant delensemble du personnel ou desparties intresses externes

229 4.6 Dcider les actions d'amliorationcontinue du SMSST Evaluer, planifier et mettre en

place :- les modifications desressources (humaines etfinancires), de la politique etdes objectifs SST- les actions d'amlioration

230 4.6 Rendre les dcisions de la revuede direction disponibles

Les dcisions sontcommuniques en interne

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