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FeS | AAP modèle de documentLa responsabilité de Cap Digital, Advancity, ASTech, Finance Innovation, Medicen, Mov’eo et Systematic ne pourra pas être engagée dans le cas où

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Prototypes technologiquesAppel à projets 2015

Appel à projets "Prototypes technologiques" ouvert le 31 mars 2015Cet appel à projets s’inscrit dans le cadre du festival Futur en Seine prévu au printemps 2016.La responsabilité de Cap Digital, Advancity, ASTech, Finance Innovation, Medicen, Mov’eo et Systematic ne pourra pas être engagée dans le cas où le financement régional prévu ne peut être mobilisé.

Cet appel à projets "Prototypes technologiques" est réservé aux adhérents des pôles de compétitivité Cap Digital, Advancity, ASTech Finance Innovation, Medicen, Mov’eo et Systematic

Contacts : Aylin DE VILLECHENOUS - 01 40 41 11 64 – [email protected] ROY – [email protected] à déposer au format pdf sur le site de dépôt http://proposition.capdigital.com et à envoyer au format .doc avec l'annexe financière au format excel à l’adresse email [email protected] avant le 19 mai 2015 (12h).

Intitulé du projet      

Résumé du projet (3 lignes max.)

     

Porteur du projet      

Le porteur de projet doit être adhérent d'un pôle de compétitivité

Statut...

Si autre, précisez :      

Est-ce un projet coopératif ? Non Oui, indiquez les noms des partenaires sollicitant une subvention de la Région Ile-de-France) :      Indiquez le nom des autres partenaires (non financés) :     

Budget       € Subvention demandée :       €

Personne à contacter (responsable du projet)

      Fonction :      

Tél :      

Mail :      

Représentant légaldu porteur de projet       Fonction :

     Tél :      

Mail :      

Signature et cachet du représentant légal Proposition du      

Appel à projets prototypes technologiques 2015 | Dossier de candidature - 31/03/15 1

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Des consignes de rédaction sont indiquées en texte masqué. Pour les afficher : Option Word / Affichage / cocher "Texte masqué"

1. Descriptif du projet de prototype technologique1.1. Etat de l'art et caractère innovant du projet Indiquer ici l'état de l'art dans les domaines du projet/ votre positionnement par rapport à l’existant. Argumenter sur le caractère innovant du projet, innovation technologique, en termes de nouveaux services, innovation dans les

usages, démarche artistique, etc. 1 page max. et si nécessaire images, croquis, plans…

1.2. Objectifs du prototype et enjeux pour le porteur de projet et ses partenaires

Détailler ici les objectifs du prototype, soit sur l'axe prototypage ou mise au point d'une solution industrielle, soit sur celui d'une démarche exploratoire en termes de technologies, d'interface, de design, de nouveaux usages…

Bien différentier le cas échéant les objectifs du prototype dont l'installation est prévue lors de Futur en Seine du projet industriel et commercial à terme

2 page max.

1.3. Inscription dans les thématiques de l'appel à projet Indiquer sur quelle thématique le prototype s'inscrit le projet 1/2 page max.

1.4. Description technique et fonctionnelle du prototype technologique

Décrire le prototype sur ses aspects techniques, informatique, multimédia, réseau, etc. Equipements à installer. Pour les projets logiciels, préciser quel est le terminal principal envisagé et quels autres terminaux pourraient être utilisés. Décrire le prototype sur ses aspects fonctionnels. Fonctionne-t-il de manière automatique, est-il interactif, individuellement ou

avec une interaction de groupe, etc. Intégrer quelques images, plans, 3D ou croquis pour aider à la compréhension du fonctionnement du prototype. A défaut,

préciser les dimensions de l’objet. 3 pages max. et si nécessaire images, croquis, plans…

1.5. Passage à l'échelle après le prototypage Indiquer quelles sont les perspectives industrielles et de commercialisation pour le porteur de projet et ses partenaires. 1 page max.

Appel à projets prototypes technologiques 2015 | Dossier de candidature - 31/03/15 2

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1.6. Lien avec des projets de r&d labellisés et avec les pôles de compétitivité

Détailler ici la relation avec des projets de r&d déjà engagés, labellisés par un pôle de compétitivité Indiquer les axes ou domaines des pôles de compétitivité sur lesquels s'inscrit le prototype 1/2 page max.

1.7. Localisation, installation, utilisation du prototype pendant l'événement Futur en Seine

Indiquer les caractéristiques spatiales du ou des lieux où seront installés les prototypes et détailler les contraintes le cas échéant d'installation.

Préciser le cas échéant à quel endroit particulier devrait être installé le prototype.Proposition de localisation sur un site ou un espace spécifique en région Ile-de-France, dans un espace public ou privé

Installation : préciser les contraintes d'installation du prototype, transport, fixation des dispositifs, alimentation électrique, raccordement aux réseaux télécoms, etc. Indiquer si ces dépenses sont bien prévues dans le budget.

Préciser si l'installation et la désinstallation sont prévues dans le projet et si elles sont assurées par le porteur et ses partenaires. Utilisation : à noter que l'utilisation du prototype pendant Futur en Seine et qui financé par la Région Ile-de-France doit être

gratuite. Préciser si le prototype peut être utilisé par tout public, ou par un public spécifique, à certaines heures de la journée, sous certaines conditions, etc.

Indiquer si l’utilisation du prototype par le public nécessitera une médiation et si c'est le cas si elle est bien prévue dans le budget.

Indiquer les contraintes juridiques, les contraintes de sécurité liées à la réalisation et à l’installation du prototype 3 pages max. et si nécessaire images, croquis, plans…

1.8. Visibilité régionale et internationale du prototype Evaluer combien de personnes seront touchées directement ou indirectement par le projet pendant la durée de Futur en Seine Indiquer comment les pôles de compétitivité et Futur en Seine pourraient valoriser le prototype pendant la manifestation auprès

du plus grand nombre de franciliens. Indiquer les actions de communication prévues par le porteur de projet 1/2 page max.

1.9. Résultats, indicateurs de réussite et livrables Préciser les résultats attendus par le porteur/chef-de-file et chaque partenaire du projet Préciser les indicateurs de réussite du projet Indiquer sous le tableau les livrables envisagés à destination du financeur (Conseil Régional Ile-de-France) afin notamment qu'il

puisse vérifier les résultats de l'aide publique affectée à la réalisation du prototype. 1/2 page max.

Résultats attendus Critères de réussite / indicateurs d’évaluation

Appel à projets prototypes technologiques 2015 | Dossier de candidature - 31/03/15 3

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2. Porteur du projet et partenaires2.1. Partenaires et implications dans le projet de prototype Détailler dans le tableau, pour chaque partenaire, les implications dans le projet et travaux réalisés par le partenaire. Différentier

les partenaires du projet sollicitant un financement. En texte libre, sous le tableau indiquer les partenaires du projet avec lesquels le porteur a déjà collaboré. Indiquer les modalités

de collaboration et le mode de pilotage envisagé pour la réalisation du projet. Dans le cas d' une démarche de coopération internationale (projet associant des entreprises ou organismes de recherche

localisés à l'étranger) détailler les apports et travaux prévus par les partenaires étrangers.

Partenaires Catégorie Implication dans le projet de prototype

Porteur ou chef-de-file       Statut...      

Partenaires sollicitant une subvention de la Région Ile-de-France

      Statut...     

      Statut...     

      Statut...     

      Statut...     

Partenaires non financés       Statut...

     

      Statut...     

      Statut...     

      Statut...     

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2.2. Fiche signalétique du porteur de projet Renseigner le tableau ci-dessous. Les entreprises indiqueront leur chiffre d'affaires 2014 et préciseront en dessous le nombre

actuel de salariés, les laboratoires publics indiqueront le nombre de chercheurs du laboratoire.

Porteur ou chef-de-file       Statut...

Si autre, précisez :      

Domaine d'activités (3 lignes max)

     

Personne à contacter (responsable du projet)

      Fonction :      

Tél :      Mail :      

Représentant légal

      Fonction :      

Tél :      Mail :      

Coordonnées Tél :       Site web :      

Siège social SIRET :      

Ville :      Département...

Localisation de l’établissement porteur du projet (si différent du siège social)

Ville :       Département...

Renseignements sur l’établissement porteur du projet

SIRET :       APE :       - Date de création :      

CA 2014 :       €.HTNombre d'employés :      

Appel à projets prototypes technologiques 2015 | Dossier de candidature - 31/03/15 6

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2.3. Fiche signalétique des partenaires sollicitant un financement Renseigner le tableau ci-dessous. Les entreprises indiqueront leur chiffre d'affaires 2014 et préciseront en dessous le nombre

actuel de salariés, les laboratoires publics indiqueront le nombre de chercheurs du laboratoire. Dupliquer le tableau pour chacun des partenaires sollicitant un financement.

Partenaire       Statut...Si autre, précisez :      

Domaine d'activités (3 lignes max)

     

Personne à contacter (responsable du projet)

      Fonction :      

Tél :      Mail :      

Représentant légal

      Fonction :      

Tél :      Mail :      

Coordonnées Tél :       Site web :      

Siège social SIRET :      

Ville :      Département...

Localisation de l’établissement porteur du projet (si différent du siège social)

Ville :       Département...

Renseignements sur l’établissement porteur du projet

SIRET :       APE :       - Date de création :      

CA 2014:       €.HTNombre d'employés :      

Appel à projets prototypes technologiques 2015 | Dossier de candidature - 31/03/15 7

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3. Phasage et planning de réalisation du prototype Décrire ici les principales étapes de réalisation du prototype, y compris l'installation, l'exploitation ou la maintenance pendant

Futur en Seine, et la désinstallation. Rajouter des lignes autant que nécessaire. Indiquer pour chacune des tâches les compétences et ressources techniques ou humaines mobilisées par le partenaire

concerné. Compléter par un planning prévisionnel des travaux Indiquer en texte libre les impératifs et contraintes éventuelles du calendrier. 1 page max.

Tâches à réaliser, actions à engager Durée des travaux

Partenaire impliqué

Ressources techniques ou humaines mobilisées

            mois      

            mois      

            mois      

            mois      

            mois      

            mois      

            mois      

            mois      

3.1. Planning prévisionnel Indiquer ici sous forme graphique ou avec un tableau un planning prévisionnel des travaux reprenant les principales phases

détaillées plus haut : réalisation du prototype, installation avant Futur en Seine, exploitation et maintenance, désinstallation.

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4. Budget et subvention demandée4.1. Détail des dépenses pour le porteur et les partenaires

Utiliser le tableau dans l'annexe excel pour détailler les postes de dépenses envisagées pour la réalisation du prototype, son installation, son exploitation et sa maintenance durant Futur en Seine, sa désinstallation. Insérer des lignes si nécessaire.

Coller ensuite le tableau dans ce document (collage spécial / image en mode point). Dupliquer le tableau des dépenses pour chacun des partenaires. Indiquer le nom du porteur ou du partenaire et s'il récupère (s'il est assujetti) ou non à la TVA. Les coûts unitaire seront indiqués en Euros HT pour les partenaires récupérant la TVA (assujettis à la TVA), en Euros TTC pour

les partenaires ne récupérant pas la TVA (non assujettis à la TVA), Détailler dans les lignes ressources humaines le type de qualification mobilisé, la durée envisagée et le coût par poste charges

comprises. Distinguer les matériels réutilisables après Futur en Seine : indiquer le type de matériel, la durée d'amortissement (en années),

le coût unitaire, le nombre d'équipements, le coût éligible dans le cadre du financement du prototype est calculé automatiquement (il est basé sur une année d'amortissement du matériel).

Les matériels spécifiques à Futur en Seine sont des matériels non réutilisables par le porteur ou ses partenaires après l'expérimentation. Leur coût est éligible à hauteur de 100%.

Indiquer le cas échéant les frais de sous-traitance et autres frais liés à la réalisation du prototype. Indiquer en texte libre sous le tableau le nombre de prototypes prévus le cas échéant et le coût d’une unité supplémentaire, ainsi

que tout élément d'appréciation complémentaire des coûts du projet. Détailler en texte libre les postes de dépenses non éligibles qui ont cependant obligatoirement été pris en compte : installation et

maintenance pendant Futur en Seine notamment.

Nom du projetLe porteur de projet récupère la TVA :

Tableau 1- Dépenses de personnel Dépenses HT. Dépenses TTC.Types de postes / qualifications coût/mois chargés mois Coûts Coûts

0,0 0,00 €Tableau 2- Equipements de R&D2a - Matériels réutilisables après Futur en Seine amort. coût unitaire (1) nombre Coûts Coûts

0,00 € 0,00 €2b - Matériels spécifiques et installation pour Futur en Seine coût unitaire (1) nombre Coûts Coûts

0,00 € 0,00 €Tableau 3- Dépenses de sous-traitance

Coûts Coûts

0,00 € 0,00 €

0,00 €Total

Dépenses éligibles

Total

coût unitaire (1)

Total

AAP Prototypes Technologiques 2015

Nom du partenaire

Postes de dépense

Total

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4.2. Récapitulatif des dépenses et de la subvention demandéeLe calcul du financement des prototypes s'appuie sur des hypothèses de taux de financement selon le statut des partenaires qui restent à valider par la Commission Permanente du Conseil Régional. Le montant de l'aide calculée dans le tableau ci-dessous est donc à ce stade une hypothèse de travail.

Utiliser le tableau "récap" joint dans l'annexe excel. Et coller ensuite le tableau dans ce document (collage spécial / image en mode point).

Remplir une ligne par partenaire : indiquer le nom du porteur ou du partenaire, choisir son statut (PME : Petite ou Moyenne Entreprise ; ETI : Etablissement de Taille Intermédiaire ; GE: Grande Entreprise ; Labo : laboratoire public)

Les taux de financement affichés correspondent au maximum envisagé par le Conseil Régional Le total des subventions demandées se calcule automatiquement en fonction du statut du partenaire.

AAP Prototypes Technologiques 2015Nom du projetPartenaires du projet statut taux dépenses subventions

12345678910

0,00 € 0,00 €Total

Le projet associe une entreprise ou un organisme de recherche à l'étranger

4.3. Autres financements ou sponsoring Indiquer ici le cas échéant les autres sources de financement pour la réalisation du prototype et leur montant. Préciser si ces

financements sont d'ores et déjà acquis ou s'ils sont à ce stade recherchés. Indiquer le cas échéant les variantes du projet pouvant être envisagées avec ou sans ces financements supplémentaires.

4.4. Prototypes déjà financés Dans le cas où le porteur ou l'un des partenaires aurait été impliqué dans un prototype technologique déjà financé par la Région

Ile-de-France et présenté lors des précédents festivals Futur en Seine (2009, 2010-2011,2012, 2013, 2014), présenter en quelques lignes ce ou ces prototypes déjà financés et détailler les suites industrielles ou commerciales pour le porteur ou ses partenaires

Préciser dans ce cas les nouvelles perspectives industrielles ou commerciales pour le porteur et ses partenaires ouvertes par le projet de prototype

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