Equipes médicales de territoires et GHT : quelles réflexions, quelles expériences, quelles organisations et quelles évaluations ?

BibliographieARS Bourgogne Franche-Comté - Direction de la stratégieDépartement Pilotage et démocratie sanitaireAnne Sizaret26 avril 2016 – MàJ 17 mai 2016

Commande : Danièle Sekri, Département Ressources humaines du système de santé, Direction de l'organisation des soins

Au sommaire :

Introduction........................................................................................................................3

Décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire.......3

Le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT). Dossier documentaire................................3

GHT – Généralités...............................................................................................................4

Mission Groupements Hospitaliers de Territoire – Rapport intermédiaire............................4

Les Groupements hospitaliers de territoire (GHT) : rêve ou réalité ? Congrès de la FHF Ile de France, 30 juin 2015 [Diaporama].....................................................................................4

Groupements Hospitaliers de Territoire – Mise en place des GHT : de la théorie à la pratique.................................................................................................................................4

Le défi des GHT : une analyse syndicale de fond....................................................................6

Groupements hospitaliers de territoire, les élus sur le carreau.............................................6

Les équipes médicales de territoires....................................................................................7

L'attractivité de l'exercice médical à l'hôpital public : 57 propositions pour donner envie aux jeunes médecins d'exercer à l'hôpital public et à leurs aînés d'y rester..........................7

Attractivité de l'exercice médical. Plan d'action pour l'hôpital. Dossier de presse, 2 novembre 2015......................................................................................................................7

L'analyse économique des coopérations inter-hospitalières : la coopération pour la concurrence...........................................................................................................................8

Constitution d'équipes médicales de territoire : identifier les principaux facteurs de succès...............................................................................................................................................8

Le Centre Hospitalier de Pontoise. Dossier : une structure dynamique sur son territoire.....9

Recherches sur les dépêches HOSPIMEDIA avec le terme "équipes médicales de territoire".........................................................................................................................................10

La DGOS prévoit de déployer d'ici l'été les premiers outils de son plan d'accompagnement des GHT................................................................................................................................10

Une équipe médicale de territoire pourrait venir en aide à la pédiatrie du CH d'Auxerre...10

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La prime d'exercice territoriale ne serait pas cumulable avec l'indemnité sectorielle et de liaison...................................................................................................................................11

L'association des directeurs de soins réaffirme sa volonté de "projet médico-soignant" pour les GHT........................................................................................................................11

Les présidents de CME de CH dénoncent "les effets destructeurs" des orientations actuelles des GHT.................................................................................................................11

La mise en place des GHT s'accompagnera d'une refonte de la gestion des ressources médicale..............................................................................................................................12

L'actualité des GHT en Bourgogne Franche-Comté.............................................................13

Les centres hospitaliers d'Auxerre, Tonnerre, Avallon et Clamecy vont travailler en commun...............................................................................................................................13

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Introduction

Décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoireJournal officiel de la République Française n° 0101 du 29 avril 2016>> https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/4/27/AFSH1609031D/jo

Le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT). Dossier documentaireCalvez CatherineRennes : Service de documentation EHESP, 2016, 8 p.>> http://documentation.ehesp.fr/wp-content/uploads/2016/05/DD_GHT_201605-1.pdf

Au sommaire du dossier : Textes juridiquesSélection bibliographique

Les rapports préparatoire à la réformeAnalyse générale du dispositifEtudes spécifiques sur le dispositif : Achat ; Etablissement médico-social, Evaluation, Gouvernance, Ressources humaines, Système d'information hospitalier

Autres ressourcesCommuniques de presse et dépêchesAutres

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GHT – Généralités

Mission Groupements Hospitaliers de Territoire – Rapport intermédiaireHubert Jacqueline, Martineau FrédéricParis : Ministère de la santé, 2015, 52 p.>> http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_intermediaire_Mission_GHT_definitif.pdf>> accès local

Ce qu'on trouve dans le document : Voir notamment p. 19 et suivantes : "Les 20 conditions de réussite"

Les Groupements hospitaliers de territoire (GHT) : rêve ou réalité ? Congrès de la FHF Ile de France, 30 juin 2015 [Diaporama]Paris : FHF Ile-de-France, 2015, 67 diapo>> http://www.fhf-idf.fr/FHF_IDF_INTERNET/Ressources/FCK/150630%20Congr%C3%A8s%20FHFIdF%20V150629.pdf>> accès local

Ce qu'on trouve dans le document : DGOS : Mission interministérielle sur les GHT –

Jacqueline Hubert, Frédéric Martineau Bilan des coopérations : affichage ou réalité ? –

Christine Schibler Table ronde 1 : projet médical partagé Table ronde 2 : le projet de gouvernance territoriale :

vers un modèle cible ? Table ronde 3 : Coopération territoriale et

établissements médico-sociaux

Groupements Hospitaliers de Territoire – Mise en place des GHT : de la théorie à la pratiqueBarbot Jean-Marie, Bocher Rachel, Couturier Philippe, Hubert Jacqueline, Nati Romain, Picheta Jean-Pierre, et al.Paris : Grant Thornton, 2016, 38 p.>> http://www.grant-thornton.fr/spub-232-livre_blanc_ght_grant_thornton.pdf>> accès local

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Ce qu'on trouve dans le document : Propos recueillis lors de la conférence du 3 février 2016-04-25

Dès aujourd'hui, les GHT doivent initier un projet RH partagé (Jean-Marie Barbot, Président de l'association pour le développement des ressources humaines des établissements sanitaires et sociaux ADRHESS)

Filières de soins et optimisation du temps médical : 3 maîtres mots pour les GTH : "Parcours, Filière, Coordination" (Rachel Bocher, Présidente de l'INPH)

GHT, communautariser pour économiser ? L'expérience des établissements du territoire de santé de Dieppe : un territoire de proximité, de projets, de mutualisation et de parcours (Philippe Couturier, Directeur général du CH de Dieppe)

GHT, communautariser pour économiser ? Le GHT est un facteur de consolidation dans le champ des affaires financières après un premier travail d'harmonisation déjà engagé avec la mise en place de directions communes (Jean-Baptiste Fleury, Directeur des finances et du contrôle de gestion du CH de Dieppe)

La mise en place des GHT n'est pas une nouvelle réorganisation hospitalière (Jacqueline Hubert, Directrice générale du CHU de Grenoble)

La coopération hospitalière luxembourgeoise et le GHT en France, des enjeux et des ambitions partagés (Romain Nati, Directeur général du Centre hospitalier de Luxembourg)

Impliquer les médecins dans la mise en place des GHT ! (Jean-Pierre Picheta, Président de la CME du CH de Drôme Nord)

Le CHU au cœur des GHT : les CHU auront des responsabilités croissantes au sein des GHT (Danielle Portal, Directrice générale du CHU d'Amiens)

Organisation des territoires : la mise en place de la cartographie des GHT au sein de la nouvelle région Normandie (Monique Ricomes, Directrice générale de l'ARS de Normandie)

Le projet médical partagé comme sens de l'action, la souplesse et la subsidiarité du dispositif comme modalités d'action et la prise en compte des professionnels de santé comme facteur clé du succès (Jérémie Secher, Président du SMPS, Syndicat des manageurs publics de santé)

Discours de clôture – L'esprit de la loi : le Groupement hospitalier de territoire ne pourra se faire sans l'implication forte des médecins (Olivier Veran, Rapporteur de la loi)

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Le défi des GHT : une analyse syndicale de fondAction praticiens hôpital (APH)Avenir Hospitalier, 2016, n° 4, p. 6>> http://www.avenir-hospitalier.fr/images/Avenir_Hospitalier_la_revue/4/ANALYSE_APH_GHT_AH4_.pdf>> accès local

Ce qu'on trouve dans le document :

Revue de l'intersyndical des praticiens hospitaliers.Article écrit par Avenir Hospitalier et la Confédération des praticiens des hôpitauxGHT : obliger les établissements publics de santé d'un même territoire à se coordonner autour d'une stratégie de prise en charge partagée, et ce avant le 1er juillet 2016.

Groupements hospitaliers de territoire, les élus sur le carreauGazette des communes 2016/05/09, n° 2316>> http://archives.lagazettedescommunes.com/32207682/groupements-hospitaliers-de-territoire-les-elus-sur-le-carreau

Equipes médicales de territoires et GHT : quelles réflexions, quelles expériences, quelles organisations et quelles évaluations ? p. 6

Les équipes médicales de territoires

L'attractivité de l'exercice médical à l'hôpital public : 57 propositions pour donner envie aux jeunes médecins d'exercer à l'hôpital public et à leurs aînés d'y resterLe Menn Jacky, Chalvin PParis : Ministère de la santé, 2015, 274 p.>> http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_attractivite-exercice-medical-hopital-2.pdf<< accès local

Attractivité de l'exercice médical. Plan d'action pour l'hôpital. Dossier de presse, 2 novembre 2015Paris : Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, 2015, 9 p.>> http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/_plan_attractivite_a_l_hopital_brochure_planches__novembre_2015.pdf>> accès local

Ce qu'on trouve dans le document :

Axe II : fidéliser les professionnels et favoriser leur implication dans les projets médicaux de territoire

Engagement 4 : soutenir les dynamiques d'équipes médicales de territoires

Objectif : réunir les conditions, sur le plan managérial, statutaire et indemnitaire, pour que les praticiens puissent s'impliquer dans la création des GHT et contribuer à la réussite du virage territorial

Actions : clarifier les conditions d'élaboration des projets médicaux de territoire et de participation des praticiens à la création des équipes territorialesAdapter le régime indemnitaire aux nouveaux besoins de l'exercice territorial

Mieux valoriser la télémédecine pour favoriser son déploiement

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L'analyse économique des coopérations inter-hospitalières : la coopération pour la concurrenceCollin A, Demaned Q, Fenoll B, Jourbert J, Paul EJournal de gestion et d'économie médicales, 2015, vol. 33, n° 2, pp. 137-152>> https://www.cairn.info/load_pdf.php?ID_ARTICLE=JGEM_152_0137>> accès local

Ce qu'on trouve dans le document :

L’objectif de cet article est de montrer comment l’utilisation d’un certain de nombre de concepts de l’analyse économique permet d’identifier les fondements des stratégies d’alliance entre offreurs de soin et de décrire les coopérations inter-hospitalières. Nous soulignerons que les notions d’avantage compétitif et comparatif, de gain à la spécialisation, d’effet d’échelle et de réputation ainsi que d’accélération des innovations technologiques sont au centre d’une logique entrainant le regroupement d’établissements sur un même territoire. Ils cherchent, ainsi, à diminuer l’intensité de la concurrence intra-territoriale pour augmenter la compétitivité collective des membres du partenariat. Sur la base d’évidence empirique et d’une revue ciblée de la littérature, la mobilisation de mécanismes clés de l’économie industrielle nous permettra de proposer une typologie des démarches de coopération. Elle s’appuiera sur une illustration des relations entre trois axes stratégiques fortement liés, le « reengineering » organisationnel, la maitrise de la demande et la maitrise des coûts. [Résumé de l'auteur]

Constitution d'équipes médicales de territoire : identifier les principaux facteurs de succèsPradalie GSanté RH – La lettre des ressources humaines dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, 2016/02, n° 80, pp. 10-14

Ce qu'on trouve dans le document :

Si les hôpitaux n'ont pas attendu la récente « loi de modernisation de notre système de santé » pour travailler à la mise en place d'équipes médicales de territoire, de telles réflexions vont être à nouveau engagées ou approfondies à l'occasion de la constitution des Groupements Hospitaliers de Territoire. Bien que cette loi apporte peu d'obligations ou d'outils nouveaux en la matière, une intégration accrue entre les équipes médicales de différents établissements, intervenant dans la même filière et au sein d'un même territoire, est attendue. Pourquoi créer des équipes médicales de territoire ? Que recouvrent ces équipes ? Quelles peuvent être les modalités d'intéressement et les garanties à envisager pour les praticiens

Equipes médicales de territoires et GHT : quelles réflexions, quelles expériences, quelles organisations et quelles évaluations ? p. 8

concernés ? Faut-il créer une direction commune pour les recrutements ?

Le Centre Hospitalier de Pontoise. Dossier : une structure dynamique sur son territoireKassel C, Muray JM, Boulet EDH Magazine – Le décideur hospitalier, 2015/06, n° 152, pp. 115-127

Ce qu'on trouve dans le document :

Innovation de la loi Hôpital, Patients, Santé, Territoires (HPST) du 21 juillet 2009, la Communauté Hospitalière de Territoire (CHT) permet aux établissements publics de santé de coopérer sur la base d'un projet commun. Le Centre Hospitalier René-Dubos à Pontoise a bien compris l'intérêt de raisonner en filières de soins et en équipes médicales de territoire pour consolider l'offre de soins publics. DH Magazine vous présente sa stratégie territoriale, cohérente et efficace ainsi que ses nouveaux projets. (introd.).

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Recherches sur les dépêches HOSPIMEDIA avec le terme "équipes médicales de territoire"

(affichées par ordre chronologique)Quasi rien sur les APM

Equipes médicales de territoire (http://www.apmnews.com/searchAll.php?mots=%22%C3%A9quipes+m%C3%A9dicales+de+territoire%22)

Equipes médicales territoriales (http://www.apmnews.com/searchAll.php?mots=%22%C3%A9quipes+m%C3%A9dicales+territoriales%22

Equipe médicale de territoire (http://www.apmnews.com/searchAll.php?mots=%22%C3%A9quipe+m%C3%A9dicale+de+territoire%22)

Equipe médicale territoriale (http://www.apmnews.com/searchAll.php?mots=%22%C3%A9quipe+m%C3%A9dicale+territoriale%22)

La DGOS prévoit de déployer d'ici l'été les premiers outils de son plan d'accompagnement des GHTDépêche Hospimedia, 12 mai 2016>> http://abonnes.hospimedia.fr/articles/20160512-bref-sanitaire-ght-plan-d-accompagnement-fnmr-cour?utm_campaign=EDITION_QUOTIDIENNE&utm_medium=Email&utm_source=ExactTarget

Une équipe médicale de territoire pourrait venir en aide à la pédiatrie du CH d'AuxerreDépêche Hospimedia, 25 avril>> http://abonnes.hospimedia.fr/articles/20160425-ressources-humaines-une-equipe-medicale-de-territoire-pourrait>> accès local

Ce qu'on trouve dans le document :

Demande de la part du secrétaire de la CGT du CH d'Auxerre d'une aide exceptionnelle pour soutenir le service de pédiatrie-néonatologie pour assurer un fonctionnement pérenne et de qualité.

La prime d'exercice territoriale ne serait pas cumulable avec l'indemnité sectorielle et de liaisonDépêche Hospimedia, 15 mars 2016

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>> http://abonnes.hospimedia.fr/articles/20160315-dialogue-social-la-prime-d-exercice-territoriale-ne>> accès local

Ce qu'on trouve dans le document :

Rencontre entre les syndicats de praticiens hospitaliers et la DGOS dans le cadre de la concertation sur les groupements hospitaliers de territoire (GHT) autour de :

la valorisation de l'activité médicale réalisée en première partie de soirée

les conditions de primes pour les équipes médicales de territoire.

L'association des directeurs de soins réaffirme sa volonté de "projet médico-soignant" pour les GHTDépêche Hospimedia, 19 février 2016>> http://abonnes.hospimedia.fr/articles/20160219-politique-de-sante-l-association-des-directeurs-de>> accès local

Ce qu'on trouve dans le document :

Contribution de l'association des directeurs de soins au décret relatif aux groupements hospitaliers de territoire :

Pour un projet "médico-soignant" partagé Renforcement du rôle de la commission des soins infirmiers

Les présidents de CME de CH dénoncent "les effets destructeurs" des orientations actuelles des GHTDépêche Hospimedia, 18 février 2016>> http://abonnes.hospimedia.fr/articles/20160218-politique-de-sante-les-presidents-de-cme-de>> accès local

Ce qu'on trouve dans le document :

Point de vue de la Conférence nationale des présidents des commissions médicales d'établissements (CME) concernant le décret relatif aux GHT en cours de préparation

"des macrostructures connues pour les inefficience" Des établissements supports capables de fédérer L'adhésion des acteurs médicaux est indispensable

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La mise en place des GHT s'accompagnera d'une refonte de la gestion des ressources médicaleDépêche Hospimedia, 5 novembre 2015>> http://abonnes.hospimedia.fr/articles/20151105-ressources-humaines-la-mise-en-place-des-ght>> accès local

Ce qu'on trouve dans le document :

Lors des 8èmes rencontres du management des pôles de la FHF, présentation des travaux menés au sein de l'ARS Rhône-Alpes (Céline Vigné) :

Mise en place en 2015 des "dialogues stratégiques territoriaux" en préfiguration des GHT

Rédaction d'un cahier des charges précis sur les équipes médicales de territoire

Rédaction d'un cahier des charges sur la gestion des ressources humaines médicales territoriale et coordonnée, incluant un accompagnement financier de l'ARS pour l'établissement mais aussi un intéressement décliné par pôle au sein des établissements de santé.

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L'actualité des GHT en Bourgogne Franche-Comté

Les centres hospitaliers d'Auxerre, Tonnerre, Avallon et Clamecy vont travailler en communFrance 3 Bourgogne, 11 mai 2016>> http://france3-regions.francetvinfo.fr/bourgogne/les-centres-hospitaliers-d-auxerre-tonnerre-avallon-et-clamecy-vont-travailler-en-commun-994947.html

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