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Trés TG La prése conform 1. 6 2. a Sur le sy CRÉER> PRESTAT ROYAUME D orerie Généra GR/DFP/DSG de p ente fiche m ément à la rè Le chapitre 6140-25 du 0 Le modèle application d B.O. n° 6214 ystème GID, GESTION TIONS ARCH DU MAROC ale du Royaum GI/SGID/N°… Pr restation montre comm èglementatio V du décret 04/04/2013. du contrat de l'article 16 4 du 19/12/2 il faut suivre DÉPENSE>C HITECTURALE me rise en c ns archit ment prendr on en vigueu t 2-12-34 d'architecte 60 du décret 2013. e les étapes s CRÉATION ES… charge de tecturell Rédaction : re en charge ur notammen 49 du 20 ma publié dans t n° 2-12-349 suivantes : DÉPENSE>C es march es sur le M me Amina T e des march nt : ars 2013 rel s l’arrêté n° 9 du 20 mar CRÉER NOU ﻤﻠﻜhés e systèm TRIKI « amin hés de prest latif aux ma ° 1874-13 d s 2013 relati UVEL ACTE ﻟﻠ اﻟﻌﺎﻣﺔﻨﺔDate : 2 me GID na.triki@tgr.g tations arch archés public u 13/11/201 if aux march E>MARCHÉS اﻟﺨﺰ26/05/2014 gov.ma » itecturelles cs. B.O. n° 13 pris en hés publics. S>MARCHE

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Prestations Architecturales

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  • Trs

    TG

    La prseconform

    1. 6

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    Sur le syCRER>PRESTAT

    ROYAUME D

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    ystme GID, GESTION TIONS ARCH

    DU MAROC

    ale du Royaum

    GI/SGID/N

    Prrestation

    montre commglementatioV du dcret04/04/2013.du contrat de l'article 164 du 19/12/2

    il faut suivreDPENSE>C

    HITECTURALE

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    E>MARCHS

    26/05/2014

    gov.ma

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    cs. B.O. n

    13 pris en hs publics.

    S>MARCHE

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    1. Cration du contrat La cration des prestations architecturales est similaire celle du march unique lexception des champs suivants :

    Ajout du champ intitul Estimation Sommaire des Travaux Ajout du champ intitul Honoraire Le montant initial du march est calcul automatiquement par le systme. Cest Estimation

    Sommaire des Travaux multipli par Honoraire

    2. Cration du bordereau des prix La cration du bordereau des prix est similaire celle du march unique, qui prend en charge les nouveaux champs :

    Valeur quivalent Quantit Proportion quivalent Unit de mesure Honoraire quivalent Prix unitaire

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    3. Cration du lot Le bordereau de prix est compos dun lot unique qui est compos de neuf phases. 4. Cration des phases Les intituls des phases sont fixs comme suit :

    Phase 1 = tudes desquisse Phase 2 = Avant-projet Sommaire (APS) Phase 3 = Avant Projet Dtaill (APD) Phase 4 = Permis de construire Phase 5 = Projet dExcution (PE) Phase 6 = Dossier de Consultation Entreprises (DCE) Phase 7 = Suivi et contrle dexcution des travaux Phase 8 = A la rception provisoire Phase 9 = A la rception dfinitive

    5. Cration des prestations Chaque phase est constitue dune seule prestation et les dsignations des prestations sont les mmes que les intituls des phases. Pour les prestations des phases N1, N4 et N9 :

    Valeur = 5 % de lEstimation sommaire des travaux Proportion = 5%

    Pour les prestations des phases N2, N3, N5, N6 et N8 :

    Valeur = 10% de lEstimation sommaire des travaux Proportion = 10%

    Pour la prestation de la phase N7 :

    Valeur = 35% de lEstimation sommaire des travaux Proportion = 35%

    Le Type de prix de toutes les prestations est Pourcentage. LHonoraire de toutes les prestations doit tre gal Honoraire saisi au niveau du contrat.

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    Calcul des totaux du bordereau des prix :

    Montant HT =(Honoraire * Valeur) Montant TTC = [(Honoraire * Valeur) * (1+ (Taux TVA)]

    6. Exemple dun bordereau des prix

    Estimation sommaire des travaux= 120 000.00 DH Honoraire = 4% Montant de la TV = 20% Montant TTC = 4800.00 DH

    N Lot N Phase N Prix Dsignation Valeur Type de Prix Proportion Honoraire Taux TVA

    Prix HT

    1

    1 1 tudes desquisse 5000.00 Pourcentage 5% 4% 20% 200.002 1 Avant Projet Sommaire (APS) 10000.00 Pourcentage 10% 4% 20% 400.00

    3 1 Avant Projet Dtaill (APD) 10000.00 Pourcentage 10% 4% 20% 400.00

    4 1 Permis de construire 5000.00 Pourcentage 5% 4% 20% 200.005 1 Projet dExcution (PE) 10000.00 Pourcentage 10% 4% 20% 400.00

    6 1 Dossier de Consultation Entreprises (DCE) 10000.00 Pourcentage 10% 4% 20% 400.00

    7 1 Suivi et contrle dexcution des travaux 35000.00 Pourcentage 35% 4% 20% 1400.00

    8 1 A la rception provisoire 10000.00 Pourcentage 10% 4% 20% 400.009 1 A la rception dfinitive 5000.00 Pourcentage 5% 4% 20% 200.00

    Montant HT 4000.00Montant TTC 4800.00