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Prestations Architecturales
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La prseconform
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Sur le syCRER>PRESTAT
ROYAUME D
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26/05/2014
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S>MARCHE
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1. Cration du contrat La cration des prestations architecturales est similaire celle du march unique lexception des champs suivants :
Ajout du champ intitul Estimation Sommaire des Travaux Ajout du champ intitul Honoraire Le montant initial du march est calcul automatiquement par le systme. Cest Estimation
Sommaire des Travaux multipli par Honoraire
2. Cration du bordereau des prix La cration du bordereau des prix est similaire celle du march unique, qui prend en charge les nouveaux champs :
Valeur quivalent Quantit Proportion quivalent Unit de mesure Honoraire quivalent Prix unitaire
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3. Cration du lot Le bordereau de prix est compos dun lot unique qui est compos de neuf phases. 4. Cration des phases Les intituls des phases sont fixs comme suit :
Phase 1 = tudes desquisse Phase 2 = Avant-projet Sommaire (APS) Phase 3 = Avant Projet Dtaill (APD) Phase 4 = Permis de construire Phase 5 = Projet dExcution (PE) Phase 6 = Dossier de Consultation Entreprises (DCE) Phase 7 = Suivi et contrle dexcution des travaux Phase 8 = A la rception provisoire Phase 9 = A la rception dfinitive
5. Cration des prestations Chaque phase est constitue dune seule prestation et les dsignations des prestations sont les mmes que les intituls des phases. Pour les prestations des phases N1, N4 et N9 :
Valeur = 5 % de lEstimation sommaire des travaux Proportion = 5%
Pour les prestations des phases N2, N3, N5, N6 et N8 :
Valeur = 10% de lEstimation sommaire des travaux Proportion = 10%
Pour la prestation de la phase N7 :
Valeur = 35% de lEstimation sommaire des travaux Proportion = 35%
Le Type de prix de toutes les prestations est Pourcentage. LHonoraire de toutes les prestations doit tre gal Honoraire saisi au niveau du contrat.
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Calcul des totaux du bordereau des prix :
Montant HT =(Honoraire * Valeur) Montant TTC = [(Honoraire * Valeur) * (1+ (Taux TVA)]
6. Exemple dun bordereau des prix
Estimation sommaire des travaux= 120 000.00 DH Honoraire = 4% Montant de la TV = 20% Montant TTC = 4800.00 DH
N Lot N Phase N Prix Dsignation Valeur Type de Prix Proportion Honoraire Taux TVA
Prix HT
1
1 1 tudes desquisse 5000.00 Pourcentage 5% 4% 20% 200.002 1 Avant Projet Sommaire (APS) 10000.00 Pourcentage 10% 4% 20% 400.00
3 1 Avant Projet Dtaill (APD) 10000.00 Pourcentage 10% 4% 20% 400.00
4 1 Permis de construire 5000.00 Pourcentage 5% 4% 20% 200.005 1 Projet dExcution (PE) 10000.00 Pourcentage 10% 4% 20% 400.00
6 1 Dossier de Consultation Entreprises (DCE) 10000.00 Pourcentage 10% 4% 20% 400.00
7 1 Suivi et contrle dexcution des travaux 35000.00 Pourcentage 35% 4% 20% 1400.00
8 1 A la rception provisoire 10000.00 Pourcentage 10% 4% 20% 400.009 1 A la rception dfinitive 5000.00 Pourcentage 5% 4% 20% 200.00
Montant HT 4000.00Montant TTC 4800.00