Université Djillali Liabes de Sidi Bel Abbes (UDL) AmgerieFaculté des Sciences Economiques et Sciences de gestion. ( FSESG – SBA)Spécialité : GestionModule : Finance des Marchés.

Conventionnalisme etFinance Islamique. Mars 2009

Micro séminaire animé le 01 Mars 2009 par :

Mr Mustapha Djemil (E. Financière).

Préambule

Le présent modeste travail constitue le support documentaire d’un micro séminaire réalisé principalement sur Data Show, favorisant ainsi l’interactivité dans l’animation sur le respect des règles méthodologiques.

Conventionnalisme et Finance Islamique.

Préambule. Introduction. Qu’est ce que c’est que la Finance Islamique. Principes de Financement Islamique. Instruments de Financement Islamique. Les raisons de l’essor de la finance Islamique (forces et faiblisses). Conclusion.

Introduction :

Née dans les années 70, la finance islamique connaît aujourd’hui un important essor à travers le monde et s’impose de plus en plus comme une concurrente de la financedite « conventionnelle ».La finance islamique est soutenue par plusieurs facteurs : Boom pétrolier, mondialisation des faits économiques, visibilité croissante des mouvements islamistes dans le monde musulman(1)

- La Mondialisation de l’économie, qui se manifeste en particulier par l’accélérationdes phénomènes d’intégration : Union européenne (UE) ou l’importance prise par les institutions financières et commerciales internationales (OMC), lancent des défis nouveaux à tous ceux qui ont des projets de développement panislamistes.

- Le Boom pétrolier, fournissait les moyens nécessaires à des expériences concrètes.

- La demande de plus en plus croissante de l’application de la charia à tous lesdomaines de la vie musulmane, y compris à ses aspects économiques. L’abolition dutaux d’intérêt pratiqué par les banques, assimilé au riba condamné par le Coran, et l’établissement de “banques islamiques”.

Qu’est ce que c’est que la Finance Islamique ?

La finance islamique est le domaine socio-économique permettant l’évolution et ledéveloppement d’un éventail de produits ou services bancaires ou financiers compatiblesavec les prescriptions de la loi coranique.

Par financement islamique, on entend toute provision de ressources financières gouvernéepar la Charia (la loi islamique). Justement cette dernière vise la mise en place ou laprotection de la finance (el mal), de la justice (Adala), l’intérêt (El maslaha) et enfin lafacilitation et la levée d’intimidation (taissir oua rafâa el haradj) (2)

Le caractère islamique d’un produit financier, ou d’une transaction financière, est établi unefois les cinq principes de l’islam financier sont respectés.

Principes de Financement Islamique :

La finance en matière de Charia repose sur cinq principes :

Interdiction de l’intérêt (pas de « Riba »), interdiction de l’incertitude, de la spéculation (pas de« Gharar », ni de « Maysir »), interdiction d’investir dans des secteurs illicites (pas de« Haram »), principe de partage des pertes et des profits, principe « d’Asset-backing ».

Riba : La prohibition du riba ou l’interdiction du principe de taux d’intérêt non pas d’une rémunération en tant que telle, mais d’un intérêt versé en fonction du seul écoulement du temps. Autrement dit, il est considéré comme usuraire et pernicieux de percevoir une rémunération, quelle que soit la performance de l’actif sous-jacent dans lequel une somme d’argent a été investie(1)

La recherche des raisons de la prohibition de l’intérêt a donné lieu à maintes interprétations,dont on peut citer :

- L’intérêt est interdit parce qu’il constitue une rémunération contractuelle fixe et connued’avance,

- L’intérêt représente la rémunération du temps qui ne devrait pas faire l’objet d’échange.

- L’intérêt est injuste parce qu’il correspond à une rémunération garantie du prêteur, alors que les risques sont totalement assumés par l’emprunteur

Gharar et le Maysir : La finance islamique n’autorise pas la spéculation encore plus la spéculation sur l’avenir et les situations d’incertitude.

Haram : elle concerne certaines activités facilement identifiables (armement, alcool, pornographie). Elle renvoie à tout ce qui touche à la protection de l’ordre public et des bonnes mœurs.

Partage de Pertes/Profits : corollaire à la prohibition du riba : le bailleur de fonds doit être associé à l’entreprise sous-jacente, un entrepreneur ayant le droit de percevoir une rémunération en fonction de la performance de l’actif sous-jacent pour autant qu’il soit mis encontribution pour les pertes s’il en existe. Ce dernier a pratiquement un statut d’actionnaire.

Asset-Backing : La finance islamique contraint à adosser tout financement à un actif tangible. La finance islamique n’autorise les activités de financement que si elles portent sur la production ou l’échange d’un bien réel.

Instruments de Financement Islamique :

Au niveau des financements comme à celui des dépôts, la finance islamique a recours à destechniques de type participatif, qui visent à respecter l’interdiction du taux d’intérêt prédéterminé.

En un mot, les profits (ou les pertes) réalisés en bout de chaîne par l’entrepreneur sont partagés (Entrepreneur, Intermédiaire Financier, Déposant) selon des modalités variables quisont précisées dans les contrats1. On aborde essentiellement six types de financements : La murabaha, la musharaka et la mudaraba, les contrats d’Ijara ou leasing, prêts de bienfaisance (Kard El Hassan) et les Sukkuks qui prennent de plus en plus de l’ampleur quant à leur utilisation.

- Murabaha. - Musharaka. - Mudharaba. - Les contrats d’Ijara ou Leasing. - Kard Hassan. - Sukkuk.

Murabaha (Cost -plus) :

La Murabaha est une technique de financement à court terne, dans laquelle la banque islamique achète une marchandise pour le compte d’un client et se charge de la lui revendre au prix d’achat majoré d’une commission (paiement au comptant ou versement périodique).

Critique : La Murabaha est une double opération de ventes et de reventes l’une au comptant et l’autre à crédit !

La Murabaha est –elle une ruse visant a contourner l’interdiction du Riba ?

La Murabaha comporte deux risques :

- Risques inhérents aux contrats d’achats de Marchandises (Détérioration, mauvaises qualité, retard dans les délais de livraison de marchandise ou biens des risques liés à la vente aux clients…éventuels défauts de paiement clients.

Dans une logique de financement Islamique, La banque entreprend toutes les études “marketing” préalables à l’achat,. Aussi, elle peut proposer après négociation des prix à son client plus intéressants que ceux qu’il obtiendrait par lui-même. Ce que ne ferait pas une banque ordinaire, qui se contente de prêter l’argent a son client1. La rémunération de la banque dans ce genre d’opérations ne peut être assimilée à un taux d’intérêt déguisé.

Standard & Poors, Les Habits Neufs de la Finance Islamique, Paris, 2007

Musharaka :

La Musharaka utilisée pour les financements à moyen et long terme. Il s’agit d’une association entre la banque et son client aux termes de laquelle chacun apporte une part de capital dans le projet, le client assumant seul sa gestion.

Une variante de cette technique, la musharaka mutanaquissa (participation dégressive) permet à la banque de récupérer progressivement ses fonds, grâce aux profits réalisés, et de se désengagera ainsi du projet.

Standard & Poors, Les Habits Neufs de la Finance Islamique, Paris, 2007

Mudharaba :

Dans ce type de financement, c’est la banque qui apporte la totalité des fonds, laissant à son partenaire le soin de la gestion, mais les éventuelles pertes sont entièrement supportées par la banque.

Elle ne présente pas une grande originalité par rapport à des formes de financement semblables dans leur principe existant en Occident, telles que le système de capital-risque1.

Standard & Poors, Les Habits Neufs de la Finance Islamique, Paris, 2007

Les contrats d’Ijara ou Leasing :

La banque achète pour le client un équipement donné et le lui loue pendant une certainepériode. Au terme de cette période le client peut, s’il le désire, acheter cet équipement. Lemontant cumulé des loyers payés par le client doit couvrir le coût d’acquisition del’équipement plus une certaine rémunération pour la banque. Celle-ci conserve, en garantie,le titre de propriété de l’équipement loué.

Quard Hassan :

Au chapitre des spécificités islamiques des financements, mentionnons un type de prêt très particulier, puisqu’il est totalement gratuit, la banque ne recouvrant que le capital prêté : le quard hassan ou “prêt de bienfaisance ‘‘.

Standard & Poors, Les Habits Neufs de la Finance Islamique, Paris, 2007

Les Sukkuk:

Les Sukkuk : (Obligation Islamique) : Le Sukkuk est un produit financier islamique qui a une échéance fixée d'avance et est adossé à un actif permettant de rémunérer le placement. LesSukkuk sont structurés de telle sorte que leurs détenteurs courent un risque de crédit et reçoivent une part de profit et non un intérêt fixe.

Les principes islamiques obligent donc les investisseurs en sukuk à être propriétaires de l’actif sous-jacent par l’intermédiaire d’un instrument ad hoc, qui finance les versements aux bailleurs de fond par un investissement direct dans une activité réelle et sanctionnée par la religion. Il y a plusieurs types de sukuk. L’organisation de comptabilité et d’audit pour les institutions financières islamiques reconnaît 14 types de sukuk 1 ce sont de puissants instruments de (re)financement.

. Les Sukkuk les plus répandus sont :

- Les sukuk Al Ijara (à partir de contrats de leasing). - Les sukuk Al musharaka (fondés sur des contrats de co-propriété.)- Les sukuk Al mudharaba (fondés sur des contrats de gestion de sous-jacent).

Standard & Poors, Les Habits Neufs de la Finance Islamique, Paris, 2007

Les raisons de l’essor de la finance Islamique (Forces) :

S’appuyant sur l’argument religieux et profitant de l’abondance des ressources financières au pays du golfe persique, la finance islamique connait une évolution fulgurante accentuée par les fréquentes et profondes crises que connait la finance conventionnelle.

Sur le plan opérationnel, la finance islamique trouve accès à de vaste gisement de dépôts bon marché et stable dans le marché retail (détail) du fait que les particuliers sont de plus en plus sensibles à l’argument religieux mais aussi :

Le marché retail explose: les besoins des populations sont considérables; Le refinancement retail est très bon marché, presque gratuit dans certains cas…

(dépôts non rémunérés) Renforcement de la loyauté de la clientèle: favorise la stabilité des dépôts.

Le couple rendement/risque du marché retail (détail) est le plus attractif dans la région : les taux de chute sont faibles en raison de la démographie de la clientèle dominée par les fonctionnaires locaux, les produits sont chers, la pratique de domiciliation des salaires est quasi-systématique.

Perspectives d’évolution de la finance Islamique (faiblesses) :

La part encore faible des opérations à long terme de création d’entreprises qui justifient pourtant la vocation de banques d’investissement et de développement (des sociétés musulmanes) à laquelle prétendent les institutions islamiques.

Liquidité: c’est sans doute la faiblesse la plus importante des banques islamiques. Les instruments de gestion de la liquidité sont souvent des instruments de taux, interdits par la Charia…L’innovation financière sera cruciale dans ce domaine.

Gouvernance: la finance islamique est souvent active dans des régions Émergentes qui valorisent assez peu les bonnes pratiques de gouvernance.

Tendances et anticipations :

La Finance islamique devrait :

- Continuer de générer des profits élevés, tant la croissance du marché retail (détail leur estfavorable.

- Davantage s’internationaliser, mais à un rythme prudent: les marchés de prédilection sont l’Europe et l’Asie.

- Diversifier ses actifs: la croissance du marché des Sukkuk souverains corporates et même bancaires aidera sans doute à élargir la gamme des actifs éligibles. L’innovation financière devrait s’intensifier.

Conclusion :

La finance Islamique a à l’origine pour vocation de servir d’intermédiaire entre la sphère financière et l’économie réelle, de sorte que cette dernière puisse faire face à ses besoins definancement de manière équilibrée, équitable et socialement responsable.

Le développement de la Finance Islamique doit se nourrir de la volonté d’une élite, de l’engagement des détenteurs de l’épargne et de l’adhésion du public une stratégie de la renommée.

Bibliographie :

- Banques Islamique Référant religieux, Logique Commerciale M.Galloux Eurotext Paris 1993.

- Rapport D’information de la commission économique de la nation, France, session 2008-2009.

- Standard & Poors, Les Habits Neufs de la Finance Islamique, Paris, 2007.- L’islam, ses objectifs et ses caractéristiques. Dr Mohamed Aklah. Ed.Er-rissala 1984.- Finance Islamique, Michel Ruimy, Finance d’aujourd’hui Juin 2008.