Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 43 Sais

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FLORENSAC POUR ASSEMBLÉE

GÉNÉRALE DE TRANSITION Vendredi 16 juin 2017

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Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions. Mise en page : Xavier Larrey-Leblond.

Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40.

DISTRICT DE L’HÉRAULT DE FOOTBALL ZAC pierresvives

Esplanade de l’Égalité 34184 MONTPELLIER Cedex 4

L’ÉDITO

FLORENSAC, POUR DES INNOVATIONS On aurait pu imaginer une assemblée Générale « ordinaire » de fin de saison ! Eh bien non, car une AG de la FFF se profile avec des changements de textes adaptés, que l’on doit intégrer dans nos propres statuts et règlements, par le biais de notre AG extraordinaire. Voilà en plus de la réforme territoriale, qui impacte pour les prochaines saisons les « futurs championnats » et qu’il faut prendre en compte avant l’entame de la saison 2017/2018 pour la connaissance de tous les clubs, s’ajoute la dématérialisation des licences dès la reprise. Celle-ci nous conforte dans l’idée que la Feuille de Match Informatisée sera nécessaire pour toutes les équipes dans l’avenir. S’appliquera aussi la validation du certificat médical sur trois saisons. Enfin des nouveautés dans les conceptions du site Internet du District, des comptes personnels de licenciés et pour la mise à disposition sur smartphones la gestion des licenciés avec Foot Compagnon. Dans le domaine sportif, le District propose une nouvelle compétition sans contraintes administratives et financières, de football plus accessible pour les petits clubs et plus convivial grâce au football à 7 pratiqué sur demi-terrain. Il permettra pour deux catégories seniors et vétérans dissociées, une pratique sans compétition, par entente organisée indépendamment du district. Voilà de nouveaux chantiers pour ne pas s’ennuyer en septembre 2017

M. Janick Barbusse

SOMMAIRE

4. L’ACTU DE LA SEMAINE 5. REPORTAGE 11. COMMISSION COMPÉTITION SENIORS 11. COMMISSION DES TERRAINS & INSTALLATIONS SPORTIVES 13. COMMISSION COMPÉTITION JEUNES 14. COMMISSION FOOTBALL ANIMATION 16. COMMISSION DE L’ARBITRAGE 18. COMMISSION RÈGLEMENTS & CONTENTIEUX 21. COMMISSION DE DISCIPLINE & DE L’ÉTHIQUE

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L’ACTU DE LA SEMAINE

CONDOLÉANCES

Nous apprenons avec tristesse le décès de Monsieur Jean-Pierre Carrière ce vendredi 9 juin 2017. Monsieur Jean-Pierre Carrière a consacré beaucoup de temps au football Héraultais et notamment au District de l'Hérault en tant que membre de Commissions : de 1963/1964, la Commission Corporative, de 1968/1969, Président de ladite Commission, de 1976/1977, Élu au Comité de Direction jusqu'en 2001/2002, de 2002 à 2012, Membre de la Commission Médicale, de la Commission Football Diversifié et de la Commission d'Appel en 2012/2013, il devient membre honoraire de la Ligue Languedoc-Roussillon et cesse ses fonctions. Nous transmettons nos plus sincères condoléances à ses proches.

CHAMPIONNAT DISTRICT BEACH SOCCER 2016/2017 Suite à la réunion du 1er juin 2017 avec les clubs, nous vous mettons à disposition le planning du Beach Soccer ci-dessous, ainsi que le règlement : Planning Beach Soccer 2017 Règlement Beach Soccer 2016-2017 Le planning fourni par la Commission est aussi disponible sur le site, dans la section Championnat, sous le nom "Beach Soccer District". Le calendrier est uniquement consultable par journée (et non par date), car la compétition est à cheval sur juin et juillet. La Commission, ainsi que le service administratif du District de l'Hérault de Football, tiennent à vous rappeler qu'ils ne communiqueront que via les adresses mails officielles des clubs. Si vous avez un souci avec Zimbra ou vos identifiants, nous vous invitons à nous en informer au plus vite afin de le régler.

LICENCE ARBITRE

Pour les arbitres n'appartenant pas à un club, le dossier de demande de licence sera adressé à l'arbitre par la Ligue ou District concerné selon la catégorie de l'arbitre. Après l'avoir complété, l’arbitre le retournera à l'organisme qui le lui a adressé. À partir de cette saison, la licence Arbitre est payante. Veuillez envoyer un chèque de 23,50 € à l'ordre de la Ligue d'Occitanie à envoyer impérativement au District de l'Hérault de Football.

FERMETURE EXCEPTIONNELLE DU DISTRICT DE L'HÉRAULT DE FOOTBALL

Nous vous informons qu'exceptionnellement le District de l'Hérault de Football sera fermé la journée du lundi 19 juin 2017.

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REPORTAGE

LA LIGUE OCCITANIE AU STADE DE FRANCE Pas de sélection encore pour une équipe régionale et d’autorisation de fouler la pelouse du grand stade, mais l’équipe de nos hauts dirigeants régionaux accueillis par la FFF qui avait convié ses membres à l'occasion du match France-Angleterre, le mardi 13 juin 2017. Il s'agissait d'une première, et la FFF invitera désormais une de ses ligues lors de chaque rencontre des Bleus à Saint-Denis.

Ainsi la délégation de la Ligue d'Occitanie de Football, emmenée par son président délégué Michel Charrançon, a pu effectuer une visite complète du stade, du vestiaire des Bleus jusqu'au musée du Sport, en passant l'espace Régie et Télévision dédiée à la réalisation du match. Ils ont également pu échanger avec le président de la FFF, Noël Le Graët.

Un cadeau souvenir a été offert à chacun dont ici, Jean-Claude Printant, le Président du District de l’Hérault.

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FLORENSAC POUR UNE AG DE TRANSITION Samedi 10 juin 2017 vers 7h du matin, la salle du Domaine Le Bosquet nous ouvrait ses portes car, contrairement à l’habitude, la préparation de la salle n’avait pu être faite la veille. Mais l’importante mobilisation des dirigeants et du personnel du District ainsi que du club hôte ont eu rapidement raison de la mise en place du matériel, l’installation audiovisuelle étant déjà en place dans cette magnifique salle.

L’USO FLORENSAC-PINET avait bien organisé l’accueil café à l’extérieur par cette belle matinée ensoleillée tandis qu’à l’intérieur les premiers représentants déposaient leurs pouvoirs et signaient leurs présences.

Après l’allocution de bienvenue de M. Alain Fabre, Président du club de USO FLORENSAC-PINET, c’était au tour de M. Vincent Gaudy, maire de Florensac et Vice-président du Département de prendre la parole pour remercier le bénévolat sportif. Après l’intervention de M. Lucien Carrié, Président du CDOS 34, M. Jean-Claude Printant présenta le bilan moral du District pour cette saison écoulée.

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David Blattes, en tant que secrétaire général présenta le bilan d’activités qui conduisit au moment important de la présentation du budget prévisionnel pour 2017 – 2018 par Hervé Grammatico. Le Trésorier Générale fit une prospective sur les comptes 2016 – 2017 de façon à justifier les prévisions tout en tenant compte des incertitudes liées aux décisions de la nouvelle Ligue Occitanie.

Pour la partie délibérative, M. Didier Mas expliqua sur support vidéo, les textes modificatifs aux statuts du District par application des statuts de la Fédération. Pour la partie du Règlement intérieur à compléter, M. Joseph Cardoville présenta les modifications à voter. Pour l’avenir du domaine sportif, M. Jean-Claude Printant présenta les « futurs championnats seniors » issus de la création de la Ligue Occitanie et ses répercussions sur notre District. Les diapositives facilitèrent cette difficile compréhension de toutes les catégories. M. Janick Barbusse, pour le domaine administratif, fit une courte intervention sur la dématérialisation des licences qui intègrera dès la nouvelle saison, les demandes de licences et l’application de la nouvelle règlementation concernant la validité des Certificats médicaux. Enfin, M. Paul Grimaud reprit le travail effectué sur le thème de la citoyenneté avec le stage de dirigeants réalisé, la création de la « commission citoyenne » et la Charte d’engagement en direction des clubs.

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Malgré l’heure avancée, il restait encore toutes les remises de distinctions des Challenges Actions citoyennes et Toujours sport, puis les trophées aux clubs reconnus comme meilleurs attaquants et les clubs Champions, puis, pour finir, les médailles aux dirigeants méritants.

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COUPES DE L’HERAULT Une belle journée ensoleillée à Fabrègues pour ces finales 2017 bien organisées grâce au club local. Voici donc des images souvenirs qui seront complétées sans doute par d’autres images et d’autres vidéos sur le site du District.

Haie d’honneur pour les arbitres de la Finale Féminine où BAILLARGUES ST BRES VALERGUES l’emporta.

Les finalistes réunies dans la fête La Clermontaise s’est imposée aux

dépens de Stade Lunaret Nord

Le protocole respecté par Clermont et Montpellier Lunaret pour un bel esprit sportif

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L’association des kinés toujours présente pour vulgariser son action et les soins de ses thérapeutes.

Tir dangereux dans la confrontation difficile M.ARCEAUX 1 / AS BEZIERS 3.

Seule ombre au tableau l’excitation outrancière de quelques supporters de l’AS Béziers dans une finale U 15, donc d’adolescents à qui l’exemple reste un repère éducatif, pour embrouiller une finale, certes au résultat serré. Au total elle se termina sans respect du protocole et saupoudrée de gestes irrespectueux et se poursuivit par la dégradation des pneus du minibus de l’équipe vainqueur. Dommage pour l’image du football.

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COMMISSION DES TERRAINS & INSTALLATIONS SPORTIVES

Réunion du lundi 12 juin 2017

Présents : MM. Yves Kervennal – Alain Moréno – Roger Preux – Henri Tota Excusés : MM. Norbert Bouzereau – Jean-Christophe Mari – Jacques Solsona Absent : M. Daniel Richard Le procès- verbal du 22 mai 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Visites effectuées

Terrains Montpellier – stade Gil Fayard (en attente de documents) Sète – stade Llense Corneilhan – stade Cabrieres (attente de documents)

Dossiers envoyés à la Ligue

Terrains Sète – stade Llense

Examens des dossiers terrains

L'examen des dossiers terrains des équipes susceptibles de monter a permis de constater qu'ils sont tous classés dans les normes des divisions concernées.

Visite à programmer

Stade annexe dit municipal de Mudaison. Prochaine réunion le 3 juillet 2017.

Le Président, Henri Tota

Le Secrétaire, Yves Kervennal

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS

Réunion téléphonique du mercredi 14 juin 2017

INFORMATION AUX CLUBS Suite aux diverses correspondances reçues, la Commission rappelle ci-dessous les modalités d’accessions et descentes des championnats Seniors : II. FOOTBALL A 11 A) CHAMPIONNATS DE PROMOTION HONNEUR Article 26 – Accession - Descente

a) Accession Le club champion de Promotion d’Honneur "A" accède automatiquement en championnat de Division Honneur Régionale. Les clubs classés premiers des deux poules de Promotion d'Honneur « B » accèdent automatiquement en championnat de Promotion d'Honneur " A ". Il en est de même du meilleur second, déterminé conformément à

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l'article 16 des Compétitions Officielles, s'il n'y a aucune descente de championnat de Division d'Honneur Régionale en Promotion d'Honneur "A ". L'attribution du titre de champion de Promotion d'Honneur " B " est déterminé conformément aux dispositions de l'article 16 § c) du Règlement des Compétitions Officielles. b) Descente

Promotion d'Honneur " A " : les deux clubs classés derniers sont rétrogradés en championnat d’Honneur " B ".

Promotion d'Honneur " B " : les deux clubs classés derniers des deux poules sont rétrogradés en championnat de Première Division.

Toutes descentes supplémentaires des divisions supérieures se répercutant dans les diverses divisions du District provoqueront automatiquement les descentes des clubs les plus mal classés. B) CHAMPIONNATS PREMIERE DIVISION – PROMOTION DE PREMIERE DIVISION ET DEUXIEME DIVISION Article 31 – Accession – Descente

a) Accession

Première Division : les équipes classées premières de chaque poule accèdent automatiquement en Promotion Honneur "B".

Promotion de Première Division : les équipes classées premières de chaque poule, ainsi que les deux meilleures secondes accèdent automatiquement en championnat de Première Division.

Deuxième Division : les équipes classées premières et secondes de chaque poule accèdent automatiquement en championnat de Promotion de Première Division.

Si une ou plusieurs places sont vacantes, la ou les meilleures équipes secondes de Promotion de Première Division accède(nt) à la Première Division et la ou les meilleures équipes troisièmes des autres divisions accèdent à la division supérieure. b) Descente

Première Division : les deux derniers de chaque poule descendent automatiquement en championnat de Promotion de Première Division.

Promotion de Première Division : les équipes classées dernières, voire avant dernières de chaque poule descendent automatiquement en championnat de Deuxième Division.

Des descentes supplémentaires peuvent être provoquées par application des dispositions de l'article 26 du règlement du championnat de Promotion d'Honneur « A » Concernant les descentes règlementaires de Promotion 1re Division à l’issue de la saison 2016-2017, elles ont été définies par le Comité de Direction du District de l’Hérault de Football lors de sa réunion du 27 août 2016 dont le procès-verbal est paru à l’Officiel 34 N° 3 du 2 septembre 2016, approuvé à l’unanimité par les clubs lors de l’Assemblée Générale du 26 novembre 2016 à AGDE (cf. l’Officiel 34 N° 21 du 13 janvier 2017)

***

Suite à la publication des championnats de Ligue (cf. Journal de la Ligue de Football d’Occitanie, secteur Languedoc-Roussillon, N° 44 du 2 juin 2017), et dans l’attente du classement définitif que nous établirons à la suite de la parution du classement établi par la Commission Bonus Malus (nombreuses instances en cours en Commissions), la Commission informe les clubs qu’en l’état actuel des choses, au vu des descentes de Ligue, l’équipe classée 10e de Promotion Honneur A est rétrogradée en Promotion Honneur B ; cette équipe pourra toutefois être repêchée, dans l’éventualité d’une place vacante en Ligue pour un club héraultais.

***

La Commission informe enfin les clubs qu’une descente règlementaire supplémentaire affectera la Promotion Honneur B (B) ; en effet, le STADE MONTBLANAIS n’a pas respecté les modalités de l’Article 16 du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football ci-dessous, n’ayant engagé aucune équipe U13 à U19.

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Article 16 - Engagement

Les clubs disputant des épreuves nationales, régionales ou les championnats de Promotion d'Honneur A et B doivent obligatoirement engager au moins une équipe dans l'une des épreuves officielles des catégories U13 à U19 organisée par le District et les disputer jusqu‘à la fin sous peine de leur rétrogradation dans la division immédiatement inférieure. De plus, ces clubs sont dans l'obligation de s'engager également en Coupe de l'Hérault Seniors et d'y participer, sous peine d’une sanction fixée par le Comité de Direction.

FEUILLE DE MATCH ADRESSÉE HORS DÉLAIS VU la feuille de match, La Commission applique au club ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : B. HERAULT MEDIT 2 52996.2 – Vétérans (D) du 19 mai 2017 AMENDE : 2e HD* : 50 € (cf. JO N° 33) (Cachet de la Poste du 22 mai 2017 – enveloppe libellée à l’ancienne adresse du District , adresse qui a été modifiée le 1er janvier 2017) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE – DÉCISION PAULHAN PEZENAS ES 3/LE BOSC ES VETERANS 1 52997.2 – Vétérans (D) du 24 mai 2017 VU le rappel publié dans l’Officiel 34 N° 44 du 2 juin 2017, EN l’absence de la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec AMENDE de 50 € à l’équipe PAULHAN PEZENAS ES 3 pour en reporter le bénéfice à l’équipe LE BOSC ES VETERANS 1 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

Le Président, Jacques Gay

Le Secrétaire de séance, Bernard Guiraudou

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES

Réunion téléphonique du lundi 12 juin 2017

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U15 2e Division Poule B

COURNONTERRAL 1/LAMALOU FC 1 Du 27 mai 2017 Est donnée à jouer au 24 juin 2017 (Décision de la Commission Règlements & Contentieux – JO N° 42)

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Le Président,

Jean-Michel Rech

Le secrétaire de séance, Pierre Espinosa

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Réunion téléphonique du mercredi 14 juin 2017

DÉCISIONS

COURNONTERRAL 1/LAMALOU FC 1 51954.2 – U15 2e Division (B) du 24 juin 2017 VU le planning du District, VUS les courriels des deux clubs du 14 juin 2017 indiquant ne pas vouloir jouer le match du fait que les entrainements sont terminés et qu’ils ne disposent plus des joueurs, P.C.M., la Commission dit match perdu par forfait aux deux équipes, sans AMENDES au vu des circonstances. En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

Le Président, Jean-Michel Rech

Le secrétaire de séance,

Pierre Espinosa

COMMISSION FOOTBALL ANIMATION

Réunion téléphonique du jeudi 15 juin 2017

Présidence : M. Mazouz Belgharbi Le procès-verbal de la réunion du 30 mai 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

SECTION U11

LICENCE NON PRÉSENTÉE Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour licence non présentée lors des rencontres suivantes :

PLATEAUX DU 13 MAI 2017

NIVEAU 1

Poule B – plateau 1 US MAUGUIO CARNON 1 AMENDE : 5 € (dirigeant)

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SECTION U13

LICENCE NON PRÉSENTÉE Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour licence non présentée lors des rencontres suivantes : LATTES AS 3 53975.1 – U13 Niveau 1 (C) du 13 mai 2017 AMENDE : 5 € (banc)

FEUILLES DE MATCH ADRESSÉES HORS DÉLAIS VU les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : LATTES AS 3 53975.1 – U13 Niveau 1 (C) du 13 mai 2017 AMENDE : 3e HD* : 50€ (cf JO N° 38 PV Jeunes) (Reçu à l’accueil le 6 juin 2017) MUC FOOTBALL 1 54199.1 – U13 Niveau 2 (C) du 13 mai 2017 AMENDE : 1er HD* :1€ (Cachet de la poste au 15 mai 2017 mais adresse erronée) *HD : Hors Délais Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE - DÉCISION M. ATLAS PAILLADE 2 / LUNEL GC 1 53977.1 – U13 Niveau 1 (C) du 13 mai 2017 VU le rappel publié dans l’Officiel 34 N°41 du 2 juin 2017, EN l’absence de la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec AMENDE de 50 € à l’équipe M. ATLAS PAILLADE 2 pour en reporter le bénéfice à l’équipe LUNEL GC 1 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

Le Président, Mazouz Belgharbi

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COMMISSION DE l’ARBITRAGE

BUREAU

Restreint de la CDA du 8 juin 2017

Président : M. Nabil Chaabani Vice-président délégué : M. Richard Sartori Vice-président : M. Sylvain Palhies Secrétaire Général Adjoint : M. Bernard Gaze Ouverture de la séance à 13h30 par M. Nabil Chaabani, Président de la CDA, qui remercie tous les membres présents.

Correspondances des Arbitres :

MM. Cyril Mozerr – Nicolas Angenot – Johan Cardon – Patrice Ingrat (remercient la CDA pour leur désignation en finale séniors de la CDH). M. Didier Dupré (remercie la CDA pour la désignation en finale vétérans CDH). MM. Jonathan Lopez – Kévin Fournier (remercient la CDA pour leur désignation en finale U19 CDH). M. Vasileios Strempas (remercie la CDA pour la désignation en finale U17 CDH). M. Bellal Aghmari (remercie la CDA pour la désignation en demi-finale séniors CDH). M. Mohamed El Marga (demande à officier la saison prochaine encore en catégorie Jeunes pour parfaire son arbitrage). Vu son affectation en catégorie Séniors pour la saison 2017/2018, cet arbitre est tenu d’arbitrer des rencontres Séniors, la CDA prend note de la demande : la Section Désignation le désignera en catégorie Jeunes sur les premières journées. Un courrier sera adressé à l’intéressé. M. Cédric Cabanel (demande à officier la saison prochaine encore en catégorie Jeunes pour un retour progressif à l’arbitrage après plusieurs blessures au cours de cette saison). Vu son affectation en catégorie Séniors, cet arbitre est tenu d’arbitrer des rencontres Séniors. La Section Désignation le désignera en catégorie Jeunes sur les premières journées. Un courrier sera adressé à l’intéressé. M. Brahim Regui (informe la CDA de sa blessure à la cheville) : la CDA lui souhaite un prompt rétablissement. M. Alexandre Rasmont (correspondance lue et notée).

Correspondance d’un membre du district de l’Hérault :

M. Bernard Velez (demande à intégrer la CDA) : correspondance lue et prise en compte.

Correspondance d’un club :

AS CLAPIERS-TEYRAN : remercie la CDA pour la désignation de trois arbitres officiels pour la rencontre STADE MEZE / AS CLAPIERS-TEYRAN), courrier lu et noté.

Correspondance d’un district :

M. Yoann Tetart (Président de la CDA du District du LOIRET) nous informe du classement de M. Julien Mathieu qui intègre le District de l’Hérault de Football pour la saison en cours.

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Fin de la réunion à 21h30.

Le Président de la CDA,

M. Nabil CHAABANI Le secrétaire de séance,

M. Bernard GAZE

SECTION ADMINISTRATIVE

Réunion n°36 du 13 juin 2017

Responsable : Sartori Richard Présent : Bernard Gazé Excusés : Mebarek Guerroumi - Johnny Verstraeten Assiste à la réunion : Chaabani Nabil

Approbation du procès-verbal du 07 juin 2017

1/ RESPECT DES HORAIRES 1.2 Absence au match 3 dossiers 2/ OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES 2.3 Non-réponse aux diverses correspondances 1 dossier 3/ CONDUITE REPREHENSIBLE 3.2 Incident d’après-match 2 dossiers Total 5 dossiers Conformément au Code de Bonne Conduite et en application de l'article 39 du statut de l'arbitrage : La Section Administrative rappelle aux arbitres ne pouvant se rendre à leur match pour une raison professionnelle, qu’ils doivent impérativement prévenir la Section désignation et fournir un certificat de travail dans les quarante-huit (48) heures qui suivent. A défaut de réception de ce certificat l’arbitre ne sera pas désigné. La Section Administrative rappelle aux arbitres ne pouvant se rendre à leur match pour raison médicale, qu’ils doivent impérativement prévenir la Section désignation et fournir un certificat médical dans les quarante-huit (48) heures qui suivent. A défaut de réception, l’arbitre ne sera pas désigné. La Section Administrative rappelle aux arbitres qu’ils doivent utiliser obligatoirement les formulaires 2016-2017.

Suite à une convocation devant les membres de la Section Administrative de la Commission Départementale de l’Arbitrage, et après avoir entendu l’intéressé(e) pour les motifs suivants :

1.2 Absence au match

1.2.1 M. l’arbitre, licence N° 2546459021, District D2

Suite à son audition du 13 juin 2017, après l’avoir entendu dans ses explications : Absent aux matches des 27 et 28 mai 2017, sans avoir averti un membre de la CDA.

Mesure administrative : quatre week-ends de non désignation, applicable à la saison prochaine (en cas de renouvellement).

1.2.2 M. l’arbitre, licence N°2546778545, District JAD3 Suite à son audition, après l’avoir entendu dans ses explications :

Absent au match du 28 mai 2017, sans avoir averti un membre de la CDA. Mesure administrative : deux week-ends de non désignation, applicable à la saison prochaine (en cas de renouvellement).

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1.2.3 M. l’arbitre, licence N°2543432875, District JAD2 Suite à son audition du 13 juin 2017, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence : absent au match du 28 mai 2017 sans avoir averti un membre de la CDA. Récidive. Mesure administrative : deux week-ends de non désignation, applicable à la saison prochaine (en cas de renouvellement).

2.3 Non-réponse aux diverses correspondances

2.3.1 M. l’arbitre, licence N°2546515495, District L3

Absence non excusée à la convocation par la Commission de Discipline du 13 juin 2017. Mesure administrative : un week-end de non désignation, applicable à la saison prochaine (en cas de renouvellement).

3.2 Incident d’après match

3.2.1 M. l’arbitre, licence N°2544143447, District JAD3 Considérant que cet arbitre n’a pas fait valoir sa défense au sens de l’article 9 du règlement disciplinaire de la Fédération Française de Football.

Absent excusé à la convocation par la Section Administrative du 13 juin 2017. Incident sur le match du 20 mai 2017, sans avoir averti un membre de la CDA. Mesure administrative : avertissement et rappel au devoir de sa charge.

3.2.2 M. l’arbitre, licence N°2546515495, District L3 Suite à son audition du 13 juin 2017, après l’avoir entendu dans ses explications :

Incident sur le match du 21 mai 2017, sans avoir averti un membre de la CDA. Récidive. Mesure administrative : un week-end de non désignation, applicable à la saison prochaine (en cas de renouvellement).

Les présentes décisions sont passibles d’appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de dix jours à compter de sa parution au journal officiel.

Le Responsable, Richard Sartori

Le secrétaire de séance Bernard Gaze

COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX

Réunion du 12 juin 2017

Présidence : M. Joseph Cardoville Présents : Mme Yvette Dethier – MM. Alain Crach – Yves Kervennal – Guy Michelier –Sylvain Sanna – Robert Traba Excusé : MM. Philippe Dehissi – Gérard Pouget Le procès-verbal de la réunion du 6 juin 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues aux articles 188 à 190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

Pour les sanctions disciplinaires, compte tenu des impératifs liés au déroulement des différentes

compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel

de ses décisions (Article 10 Règlement Disciplinaire des Règlements Généraux de la F.F.F.).

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Rappel des dispositions réglementaires concernant les réserves

Elles doivent être motivées, c’est-à-dire mentionner le grief précis opposé à l’adversaire ; Elles sont signées obligatoirement :

o par le capitaine réclamant (même s’il n’est pas majeur) pour les rencontres Senior ; o par le capitaine s’il est majeur au jour du match ou le dirigeant licencié responsable pour

les rencontres des catégories jeunes. La Commission informe les clubs que seules seront prises en compte les réserves et les réclamations respectant les dispositions ci-dessus.

Journée du 21 mai 2017

CORNEILHAN LIGNAN 1/ST ANDRE SANGONIS OL 1 51755.2 – U17 2e Division (B) du 20 mai 2017 Match arrêté à la trente-deuxième minute (32’) de jeu, l’équipe ST ANDRE DE SANGONIS OL 1 ayant quitté définitivement le terrain. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre indiquant qu’après un incident, il a expulsé trois joueurs de ST ANDRE DE SANGONIS OL 1 et que par la suite l’équipe a quitté le terrain pour rentrer aux vestiaires, Considérant qu’il ressort de l’article 18 du Règlement des Compétitions officielles du District de l’Hérault que « toute équipe abandonnant le terrain avant la fin de la rencontre perdra le match par pénalité », Donne match perdu par pénalité, un (1) point au classement à ST ANDRE DE SANGONIS OL 1, pour en reporter le bénéfice à CORNEILHAN LIGNAN 1, sur le score acquis sur le terrain de quatre (4) à zéro (0). Inflige une amende de cinquante euros (50 €) à O. DE ST ANDRE pour abandon de terrain (article 18 du Règlement des Compétitions Officielles du District de l’Hérault de Football). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

Journée du 28 mai 2017

CLERMONTAISE 2/MONTARNAUD AS 1 51955.2 – U15 2e Division (B) du 27 mai 2017 Réserves d’avant match d’A.S. MONTARNAUD ST PAUL VAILHAUQUES MURVIEL sur la participation et/ou la qualification de l’ensemble de l’équipe de CLERMONTAISE 2 pour les motifs suivants :

des joueurs sont susceptibles d’avoir participé à la dernière rencontre de l’équipe supérieure de leur club celle-ci ne jouant pas ce jour ou le lendemain ;

plus de 3 joueurs sont susceptibles d’avoir participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe supérieure de leur club.

La Commission, Jugeant en premier ressort, Rejette les réserves d’A.S. MONTARNAUD ST PAUL VAILHAUQUES MURVIEL pour les dire irrecevables en la forme pour non-respect des dispositions relatives à la confirmation des réserves comme définies aux articles 186-1 des Règlements Généraux de la FFF : « Les réserves sont confirmées dans les quarante-huit heures ouvrables suivant le match… »

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Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. Mme Dethier n’a participé ni à la délibération ni à la décision. A.S. MONTARNAUD ST PAUL VAILHAUQUES MURVIEL Débit : 30.00 € En application de l’article 19 -A du Règlement des Compétitions Officielles

*** CANET AS 1/COEUR HERAULT ES 1 52359.2 – U15 3e Division (C) du 27 mai 2017 Observations d’après match d’ENT. S. CŒUR HERAULT sur la participation d’un joueur susceptible de jouer sous une fausse identité. La Commission, Après audition de :

M. l’arbitre officiel de la rencontre ; M. Jacques Bilhac, licence N° 1420142459, Président d’ENT. S. CŒUR HERAULT ; M. Jérémie Bilhac, licence N° 1495320421, Dirigeant d’ENT. S. CŒUR HERAULT,

Noté les absences non excusées de :

M. Pierre Maddy, licence N° 1485316692, dirigeant de l’A.S. CANETOISE ; M. Théo Grange, licence N° 2546058139, joueur de l’A.S. CANETOISE ; M. Nathan Plagniol, licence N° 2544475762, joueur d’AS CANETOISE,

Jugeant en premier ressort, Pris connaissance du courrier d’ENT. S. CŒUR HERAULT concernant une fraude sur identité d’un joueur de CANET AS 1 lors de la rencontre en rubrique, ainsi que des pièces présentées par l’ENT. S. CŒUR HERAULT au cours de l’audition,

- Soumet le dossier à instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire de la F.F.F.,

- Convoque pour sa réunion du 26 juin 2017 : M. Pierre Maddy, licence N° 1485316692, dirigeant de l’A.S. CANETOISE ; M. Gaétan Sanchez, licence N° 1495324233, dirigeant de l’A.S. CANETOISE et arbitre assistant ; M. Théo Grange, licence N°2546058139, joueur de l’A.S. CANETOISE ; M. Nathan Plagniol, licence N° 2544475762, joueur de l’A.S. CANETOISE,

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FRONTIGNAN AS 2/ASPTT MONTPELLIER 1 54946.1 – U17 Coupe de l’Hérault - Finale du 4 juin 2017 Match arrêté à la soixante-cinquième minute (65’) l’équipe FRONTIGNAN AS 2 étant réduite à moins de huit (8) joueurs. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’à la soixante-cinquième minute (65’), l’équipe FRONTIGNAN AS 2 s’est trouvée réduite à moins de huit (8) joueurs, Considérant qu’il résulte des dispositions de l’article 159 des Règlements Généraux de la FFF, qu’ « un match de football à 11 ne peut non seulement débuter, mais également se dérouler si un minimum de huit joueurs n'y

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participent pas. Si l'équipe, en cours de partie, se trouve réduite à moins de huit joueurs, neuf joueuses pour les équipes féminines, elle est déclarée battue par pénalité », Donne match par pénalité, un (1) point au classement à FRONTIGNAN AS 2 pour en reporter le bénéfice à ASPTT MONTPELLIER 1 sur le score acquis sur le terrain de (zéro) 0 à (trois) 3. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. Transmet le dossier à la CDA pour ce qui la concerne.

Le Président de séance, Joseph Cardoville

La Secrétaire de séance, Yvette Dethier

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

Réunion du mardi 13 juin 2017

Présidence : M. Jean-Pierre Caruso Présents : MM. Gérard Baro – Michel Belin – Joseph Cardoville – Jacques Caudron – Claude Congras – Gilles Vedrines Absents excusés : MM. Michel Bertrand – Jean-Luc Sabatier Le procès-verbal de la réunion du 6 juin 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : en application de l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après.

DISCIPLINE FRONTIGNAN AS 2/ASPTT MONTPELLIER 1 54946.1 – Finale de la Coupe de l’Hérault U17 du 4 juin 2017 Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission, Demande à M. A, licence n° 1405335929, dirigeant de FRONTIGNAN AS 2, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement et ses contestations en première mi-temps vis-à-vis de l’arbitre et sur son comportement en deuxième mi-temps avec son gardien de but et son refus de quitter le terrain et de s’asseoir sur le banc, avant le lundi 26 juin 2017. Demande à M. B, licence n° 2544401292, joueur de FRONTIGNAN AS 2, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement et ses propos envers les organisateurs à la suite de son expulsion, avant le lundi 26 juin 2017. Demande à M. C, licence n° 2544220356, joueur de FRONTIGNAN AS 2, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement à la suite de son remplacement par rapport au banc de touche, avant le lundi 26 juin 2017. Demande à M. D, licence n° 2544242330, joueur de FRONTIGNAN AS 2, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement et ses propos vis-à-vis de l’arbitre, avant le lundi 26 juin 2017. Demande à M. E, licence n° 2544476846, dirigeant de l’ASPTT MONTPELLIER 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur le déroulement de la rencontre, avant le lundi 26 juin 2017.

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M.ARCEAUX 1/BEZIERS A. S. 3 54947.1 – Finale de la Coupe de l’Hérault U15 du 4 juin 2017 Mauvais comportement de joueurs de BEZIERS A. S. 3 pendant et après la rencontre La Commission, Demande à M. A, licence n° 2546705388, joueur de BEZIERS A. S. 3, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude vis-à-vis de l’arbitre assistant 2 de la rencontre ainsi que sur son attitude, son comportement et sur ses paroles prononcées à l’encontre du Président du District de l’Hérault de Football lors de la remise du trophée, avant le lundi 26 juin 2017. Demande à M. B, licence n° 2545607969, joueur de BEZIERS A. S. 3, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude, son comportement et sur ses paroles prononcées à l’encontre du Président du District lors de la remise du trophée, avant le lundi 26 juin 2017. Demande à M. C, licence n° 1438905394, dirigeant de BEZIERS A. S. 3, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur ses propos tenus lors de la rencontre et sur son comportement, avant le lundi 26 juin 2017. Demande à M. D, licence n° 2543243858, dirigeant de BEZIERS A. S. 3, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur l’attitude des joueurs lors de la remise des médailles et du trophée, avant le lundi 26 juin 2017.

*** MAUGUIO CARNON US 1/POUSSAN CA 1 50076.2 – Promotion Honneur A du 21 mai 2017 Propos grossiers de la part d’un joueur de POUSSAN CA 1 envers l’arbitre La Commission, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.2.c du Règlement Disciplinaire, Après audition de :

M. X, licence n° 1420392348, dirigeant de POUSSAN CA 1 ; M. Y, licence n° 1455316366, joueur de POUSSAN CA 1,

Noté l’absence non excusée de :

M. A, licence n° 2546515495, arbitre officiel de la rencontre ; M. B, licence n° 2320227290, délégué de la rencontre,

Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant l’absence des officiels (l’arbitre et le délégué du match) dûment convoqués et non excusés, Considérant qu’à la 70e minute de jeu, un joueur de POUSSAN CA 1, M. Y, a été exclu pour propos grossiers et injurieux envers l’arbitre, Considérant que ce même joueur, après le coup de sifflet final, a réitéré ses propos grossiers,

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Par ces motifs et en application de l’article 1.7.I.A (propos grossiers ou injurieux à officiel au cours de la rencontre : 3 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. Y, licence n° 1455316366, joueur de POUSSAN CA 1, de quatre (4) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 22 mai 2017 et d’infliger une amende de 47 € au club C. A. POUSSAN FOOT, responsable du comportement de son joueur. Transmet à la Commission des Arbitres et la Commission des Délégués pour ce qui les concerne. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** M. ST MARTIN AS 1/U.S. BEZIERS 1 50084.2 – Promotion Honneur A du 28 mai 2017 Propos grossiers, coups, comportement violent et menaces verbales d’un joueur de M. ST MARTIN AS 1 envers l’arbitre officiel hors match La Commission, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.2.c du Règlement Disciplinaire, Après audition de :

M. A, licence n° 1420597854, arbitre de la rencontre ; M. B, licence n° 1438922456, délégué de la rencontre ; M. C, licence n° 1465319183, arbitre assistant 1 de la rencontre ; M. D, licence n° 1420598083, dirigeant de M. ST MARTIN AS 1 ; M. E, licence n° 1405333654, joueur de M. ST MARTIN AS 1,

Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’à la fin de la rencontre, après le coup de sifflet final, un joueur de ST MARTIN, M. E, a été sanctionné d’un carton rouge pour avoir insulté l’arbitre, Considérant qu’à la vue de ce carton rouge, M. E a donné un violent coup de tête à l’arbitre, l’atteignant au niveau du front, Considérant que le joueur a ensuite ôté le maillot avec lequel il a fouetté l’arbitre en le touchant au visage, Considérant que le joueur a ensuite proféré des menaces à l’arbitre, Considérant que le joueur est venu réitérer ses menaces devant la porte des vestiaires en voulant y pénétrer, Considérant que l’arbitre a déposé une plainte nominative contre le joueur M. E, Considérant que M. E a déjà été sanctionné par la Commission de Discipline & de l’Éthique lors de sa réunion du 2 décembre 2014 pour des motifs similaires à l’occasion d’une rencontre du 29 octobre 2014, le plaçant ainsi en situation de récidive au sens de l’article 2.B de l’introduction du Barème Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF,

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Considérant que lors de l’audition, les officiels ont confirmé les faits et que le joueur reconnait tous les faits qui lui sont reprochés, Considérant que les sanctions de référence du barème disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF peuvent être aggravées ou diminuées par la Commission en fonction des éléments en sa possession, Par ces motifs et en application de l’article 1.7.I.B (propos grossiers ou injurieux à officiel en dehors de la rencontre : 4 matchs de suspension), l’article 1.13.I.B (brutalité ou coup sans ITT à officiel en dehors de la rencontre : 3 ans de suspension) et l’article 1.9.I.B (menaces verbales à officiel en dehors de la rencontre : 8 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. E, licence n° 1405333654, joueur de M. ST MARTIN AS 1, de dix (10) ans de suspension y compris le match automatique à dater du 29 mai 2017 et d’infliger une amende de 610 € au club A. S. SAINT MARTIN MONTPELLIER, responsable du comportement de son joueur. Décide de sanctionner l’équipe M. ST MARTIN AS 1 d’un point ferme au classement et de 2 points avec sursis. Les frais de déplacement des officiels pour audition ce jour, soit 132,68 €, sont à la charge du club A. S. SAINT MARTIN MONTPELLIER. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** ST PARGOIRE FC 1/ST ANDRE SANGONIS OL 2 50412.2 – Première Division (C) du 28 mai 2017 Coup d’un joueur de ST PARGOIRE FC 1 à adversaire hors match La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort des rapports des officiels et de ceux mis à la disposition de la Commission qu’après le coup de sifflet final, une échauffourée a éclaté entre les joueurs des deux équipes, Considérant qu’un joueur de ST PARGOIRE FC 1, M. X, a alors donné une violente gifle à un adversaire, ce qui a provoqué une bagarre générale, Par ces motifs et en application de l’article 1.13.II.A.b (coup sans ITT à joueur en dehors de la rencontre : 8 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence n° 1475312101, joueur de ST PARGOIRE FC 1, de huit (8) matchs de suspension à dater du 19 juin 2017 et d’infliger une amende de 80 € au club F.C. ST PARGOIRIEN, responsable du comportement de son joueur. Inflige une amende de 70 € au club F.C. ST PARGOIRIEN pour non envoi du rapport de M. X, dûment demandé et non reçu à ce jour. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

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ASPTT MONTPELLIER 1/CORNEILHAN LIGNAN 2 50874.2 – Pro. 1re Division (F) du 28 mai 2017 Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort des rapports de l’officiel et de ceux mis à la disposition de la Commission que la rencontre s’est déroulée sans incident jusqu’à la 78e minute, Considérant qu’à ce moment précis, une altercation a eu lieu entre deux joueurs adverses mais qu’elle a été rapidement interrompue grâce à l’intervention de leurs coéquipiers, Considérant que suite à cet incident, les joueurs de l’ASPTT MONTPELLIER 1 n’ont pas voulu reprendre le match, Considérant que le match a donc été arrêté sur le score de 5 à 0 en faveur de CORNEILHAN LIGNAN 2, Par ces motifs, Donne match perdu par pénalité un (1) point avec amende de 50 € à l’équipe ASPTT MONTPELLIER 1 pour abandon de terrain, sur le score acquis de cinq (5) à zéro (0) en faveur de CORNEILHAN LIGNAN 2. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** FRONTIGNAN AS 2/SERVIAN FC 1 51751.2 – U17 2e Division (B) du 20 mai 2017 Incidents après la rencontre La Commission, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.2.c du Règlement Disciplinaire, Noté l’absence excusée de :

M. A, licence n° 2544143447, arbitre de la rencontre ; M. B, licence n° 1415323048, dirigeant de SERVIAN FC 1 ; M. C, licence n° 2544286026, joueur de SERVIAN FC 1,

Noté l’absence non excusée de :

M. D, licence n° 1465320077, arbitre assistant de la rencontre et licencié au club AV.S. FRONTIGNAN A.C. ;

M. E, licence n° 2320217714, dirigeant de FRONTIGNAN AS 2,

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Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’au terme de l’article 129 des Règlements Généraux, « les clubs qui reçoivent sont chargés de la police du terrain et sont responsables des désordres qui pourraient résulter avant, pendant ou après le match du fait de l’attitude du public, des joueurs et des dirigeants ou de l’insuffisance de l’organisation. Néanmoins, les clubs visiteurs ou jouant sur terrain neutre sont responsables lorsque les désordres sont le fait de leurs joueurs, dirigeants ou supporters», Considérant que le club AV.S. FRONTIGNAN A.C. est responsable de ses supporters et qu’il doit assumer la sécurité des dirigeants, joueurs et officiels jusqu’à leur vestiaire, Par ces motifs, Inflige une amende de 150 € au club AV.S. FRONTIGNAN A.C. pour mauvais comportement de ses supporters. Inflige une amende de 70 € au club AV.S. FRONTIGNAN A.C. pour absence non excusée à la convocation de ce jour de M. E. La présente décision est susceptible de recours dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF. Prochaine réunion le 27 juin 2017.

Le Président,

Jean-Pierre Caruso La Secrétaire,

Maryline Loos

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