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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICE S

FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE D’UNE SALLE DE RADIOLOGIE

TELECOMMANDEE A CAPTEURS PLAN

Cahier des Clauses Techniques Particulières

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GGEENNEERRAALLIITTEESS

Article I : Objet du marché

Le présent CCTP décrit les prescriptions techniques relatives à l’acquisition, aux performances, aux travaux, à l’installation, à la mise en service, à la formation, aux prestations de garantie et de maintenance d’une salle de radiologie télécommandée à capteurs plan avec suspension plafonnière et potter mural pour le service d’imagerie médicale. Le marché est donc composé d’un seul lot. Article II : Présentation de l’activité

Salle télécommandée à capteur plan avec suspension plafonnière et potter mural Cette salle devra permettre la réalisation de clichés radiographiques pour répondre à l’activité décrite ci-dessous :

nombre d'actes

année Poumons ASP Nbre Sup Nbre Inf Bassin Rachis Total

2012 7577 1687 5517 5171 1380 2003 23335

% 32,47% 7,23% 23,64% 22,16% 5,91% 8,58%

Ce matériel est destiné au service d’imagerie médicale du CH Meaux , à la radiologie des urgences , située au sous-sol du bâtiment A . Prise en charge des patients émanant :

- Du SAU - Prise en charge des patients hospitalisés pendant la période de garde ( au delà de 17h00 en

semaine , week-end et jours fériés ) Profil de patients variés : valides , en chaise , au brancard , au lit , polytraumatisés Article III : IMPLANTATION ET INSTALLATION DU MATERIEL

Le candidat devra fournir un dossier complet comprenant le plan d’implantation des matériels proposés, les renseignements très précis d'installation au regard des accès et de la manutention, des alimentations électriques et fluides (nature, type de protection, ...), de la ventilation (climatisation, filtration, taux de renouvellement d'air, hygrométrie, …) et des dispositifs de sécurité. Le candidat devra prendre les locaux en l’état. Il ne devra pas y avoir de travaux supplémentaires à la charge de l'établissement. Le candidat devra vérifier en particulier : - Les modalités d’accès (accès extérieurs, cages d'escaliers, dimensions des ouvertures et des circulations, charges admissibles des planchers, protection des existants, …)

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- La configuration des locaux (emprise et charge au sol, espace nécessaire pour intervention technique, …)

- L’implantation de toutes les alimentations (courants forts et faibles, fluides et évacuations, …) Le candidat réalisera l'installation complète et le raccordement aux fluides de son matériel. Il devra prendre en charge, entre autres, les prestations ci-dessous (liste non exhaustive) : 1. La fourniture et la connexion des dispositifs de protection et de sécurité. 2. Le branchement de l’armoire électrique et le raccordement sur le câble de puissance (en attente dans l’armoire de la salle de radiologie) 3. La fourniture et la mise en place des différents câbles permettant de connecter et d’alimenter les équipements du candidat (ex : table, suspension, générateur, …). 4. La fourniture et la mise en place de télécommandes par bouton poussoir (marche/arrêt) et voyants (rouge/marche, vert/arrêt) commandant la mise sous tension de chacun des appareils. 5. La fourniture et la mise en place d'arrêts d'urgence (type coup de poing), au poste de commande et en salle. Ces arrêts d'urgence doivent faire tomber les contacteurs de chaque appareil. 6. La fourniture et le raccordement des voyants lumineux de mise sous tension et d’activation des RX, selon la réglementation en vigueur, à l'extérieur de la salle au dessus de chaque accès. 7. La fourniture et la mise en place du mobilier pour console d’acquisition et pupitre générateur. 8. La fourniture et la mise en place de goulottes et chemins de câbles de jonctions (réservés au matériel de radiologie) y compris dans plénum faux plafond ou sous face dalle plancher. Une étude de synthèse devra être réalisée auparavant. 9. L’enlèvement de l’ancien faux plafond et des rails halfen 10. La fourniture et l’installation des nouveaux rails type halfen pour la suspension plafonnière 11. La fourniture et l’installation du nouveau faux plafond 12. La réalisation des ancrages au sol et les finitions entre le matériel et les murs, sols et/ou plafonds. 13. La retouche du sol au niveau de l’ancien table (chape ciment avec peinture époxy). Le candidat est tenu de vérifier l’accessibilité des locaux et circulations pour la livraison du matériel, tant au niveau des dimensions qu’au niveau de la charge au sol. Dans l’hypothèse où un démontage de cloison ou de tout autre installation serait rendu nécessaire pour l’acheminement du matériel jusque dans la pièce d’utilisation de l’équipement, le candidat serait alors tenu de prendre à sa charge les frais inhérents aux opérations de démontage et de remise en état du ou des locaux ainsi touchés. Cette contrainte serait toutefois défavorable à l’offre faite par le fournisseur. Article IV : Présentation de l’offre

Pour permettre une parfaite interprétation budgétaire et faciliter la comparaison des offres, le soumissionnaire devra obligatoirement présenter trois parties tels que décrites ci après :

� Partie N°1 sera relative aux travaux de remise en état de la salle (rails halfen, faux plafond, éléctricité…). Les prestations supplémentaires proposées devront apparaître clairement.

� Partie N°2 sera relative à la fourniture et installation de la salle télécommandée et inclura la formation à l’utilisation et à la maintenance. Les prestations supplémentaires devront être indiquées aussi clairement que possible en différenciant les prestations supplémentaires demandées des prestations supplémentaires proposées.

� Partie N°3 sera relative à la maintenance de la salle. Les prestations supplémentaires (couverture des options, tubes RX…) devront être indiquées aussi clairement que possible en différenciant les différentes couvertures.

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Chaque chiffrage descriptif, quantitatif et estimatif devra faire apparaître les prix détaillés de tous les éléments le constituant suivant les prescriptions techniques particulières du présent C.C.T.P. Le soumissionnaire devra impérativement répondre aux questionnaires techniques joints sous peine de rejet de son offre (cf annexe). Le soumissionnaire devra fournir dans son offre un planning prévisionnel indiquant les différentes opérations nécessaires à l’installation de cette nouvelle salle à savoir : après l’émission du bon de commande, date de livraison, enlèvement de la salle actuelle, réalisation des travaux (rails halfens, reprise sol, carottage, électricité…, installation de la nouvelle salle, formation, mise en service…) Article V : Description technique

Le questionnaire technique se trouvant à la fin du dossier devra impérativement nous être retourné dûment complété en version papier et version informatique. Annexe : Questionnaire Technique Cette salle viendra en remplacement d’une salle Philips Diagnost H (salle d’urgences). Elle devra être livrée fin 2013 et l’installation dans la foulée. Cette salle possède déjà des rails Halfens et une suspension plafonnière. Cette suspension devra obligatoirement être remplacée dans l’offre mais le titulaire peut, selon son expertise, utiliser les rails Halfens existants. Si ces rails ne sont pas réutilisables, le titulaire devra cette fourniture et installation dans son offre. De façon obligatoire, le titulaire devra intégrer la fourniture, installation et mise en service d’une suspension plafonnière à son offre de base. Le Titulaire pourra faire apparaître dans son offre la valorisation de la reprise de la salle existante qu’il indiquera en moins value dans sa proposition. Néanmoins, même s’il n’y a pas de valorisation, le titulaire devra obligatoirement se charger du démontage, de l’enlèvement et du recyclage de cette salle. Un document devra être remis au centre hospitalier afin d’attester l’achèvement de cette prestation. Le candidat proposera un système permettant de réaliser tous les examens statiques sur des patients en position allongés sur table ou debout. L’installation devra être conçue pour prendre en charge dans les meilleures conditions des patients dont l’autonomie est variable et du « nouveau né à la personne âgée ». Le candidat devra préciser les caractéristiques techniques, les dimensions et les performances spécifiques de chaque élément du système. Le système devra permettre la réalisation de clichés en rayons horizontaux.

1. Table : Le plateau de la table permettra un accès pour l’installation du patient aisée et l’accessibilité au patient devra être importante. Le fournisseur devra proposer en offre de base une table télécommandée avec un système de centrage(amplificateur de brillance…)permettant de réaliser des centrages (pas d’interventionnel , pas d’examen digestif , pas d’acquisition dynamique sur cette table). La proposition de base devra inclure un capteur plan mobile qui pourra être insérer dans le potter de la table mais aussi dans le potter mural. Ce capteur devra permettre de réaliser des radiographies en position couchée sur brancard. Il sera proposé en option un 2ème capteur plan mobile permettant à cette salle d’être en configuration bi-capteurs mobiles. Cette option devra permettre de palier à toute panne d’un des deux capteurs et d’être utilisé dans les 2 potters et au brancard. Les capteurs devront être très légers afin d’être manipuler à une main. Le titulaire devra confirmer que le potter de la table, avec l’utilisation de capteurs mobiles, est capable de recevoir des plaques ERLM en cas de panne du ou des capteurs mobiles. Le titulaire précisera ce mode de fonctionnement et indiquera si tous les formats de casettes ERLM sont utilisables. Le titulaire devra préciser si des réglages sont nécessaires afin de passer d’un technologie à une autre (mode à sélectionner, grille spécifique…).

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Elle devra aussi permettre de répondre à :

1. Support des patients jusqu’à un poids d’au moins 180 kg ;

2. Hauteur variable et motorisée ;

3. La transmission d’image du ou des capteurs mobiles, devra être réalisée sans l’aide du manipulateur, par exemple en transmettant l’image par une communication WIFI.

4. En terme d’hygiène : facilité de nettoyage…

2. Potter mural :

Le Potter mural devra répondre à :

1. Grande latitude de mouvement vertical du potter permettant de réaliser toutes sortes de projections sur des patients de taille très différente et position différente ;

2. Rotation axiale permettant des projections horizontales pour les examens des extrémités supérieures

3. Descente du centre du potter à une hauteur permettant des examens tels que : genoux, pied cheville ;

4. Le tout offrant une bonne ergonomie pour le patient ;

5. Asservissement tube-détecteur permettant leur alignement automatique, géré à partir du potter mural.

6. Grille escamotable

7. Dans l’ utilisation de capteur mobile au niveau du potter, la transmission d’image devra être réalisée sans l’aide du manipulateur, par exemple en transmettant l’image par une communication WIFI.

8. En terme d’hygiène : facilité de nettoyage…

Le titulaire, devra confirmer que le potter de la table, avec l’utilisation de capteurs mobiles, est capable de recevoir des plaques ERLM en cas de panne du ou des capteurs mobiles. Le titulaire précisera ce mode de fonctionnement et indiquera si tous les formats de casettes ERLM sont utilisables. Le titulaire devra préciser si des réglages sont nécessaires afin de passer d’un technologie à une autre (mode à sélectionner, grille spécifique…).

3. Suspension plafonnière : La manipulation de la suspension, devra être souple et facile d’utilisation. L’interface utilisateur permettra au manipulateur de visualiser toutes les informations relatives à l’examen (nom du patient, constantes, angles, protocoles, …), l’écran utilisateur en salle d’examen sera de préférence tactile et sera toujours à l’endroit quelque soit la position du tube. Elle devra aussi permettre de répondre à :

1. Déplacements motorisés avec reprise manuelle possible ;

2. Système anti-collision ;

3. Asservissement automatique d’un maximum de mouvement.

4. Chaîne radiogène :

Le générateur haute fréquence devra alimenter à la fois le tubre Rx de la suspension et le tube Rx de la table télécommandée. Le générateur devra disposer d’une puissance suffisante afin de permettre des temps de pose très court. Il disposera d’une régulation automatique des constantes d’exposition (cellule). Le pupitre de commande permettra le réglage des constantes radiologiques (Kv, mA, s) dont la plage sera la plus étendue possible et précisée par les candidats. Les tubes à RX à anode tournante et les gaines de puissance devront posséder une capacité thermique suffisante permettant une utilisation continue sans risque d’interdiction pour cause de surcharge. La dimension des foyers des tubes seront précisées. Les collimateurs seront dotés d’un centreur lumineux halogène ou laser.

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5. Système de mesure de dose :

Les tubes seront également équipés d’un système de mesure de dose donnant comme information dosimétrique utile : le PDS (Produit Dose Surface) conformément à l'arrêté du 22 septembre 2006 relatif aux informations dosimétriques devant figurer dans un compte rendu d'actes utilisant des rayonnements ionisants. Cette valeur du PDS devra apparaître en toute lettre sur l'image radiologique obtenue. Ces valeurs devront pouvoir être envoyées au PACS. Le candidat précisera les modalités mises en œuvre pour réduire la dose.

6. Détecteurs : Le système intégrera de base un capteur plan mobile utilisable dans le potter de la table télécommandée et dans le potter mural (fonction micro-graphie souhaitée). Il devra proposer en option un deuxième capteur plan mobile. La taille des capteurs seront de l’ordre d’une cassette grand format. Le candidat précisera les performances du capteur (résolution, sensibilité, DQE, …).

7. Console d’acquisition et de travail : Le système sera équipé d’une console informatique d’acquisition et de travail intégrant si possible le pupitre de réglage et de prise de clichés. Cette console sera pourvue de protocoles anatomiques, des logiciels d’acquisition, de visualisation des images et de mise en page pour impression. Elle permettra le stockage d’un nombre suffisant d’images sur disque dur pour permettre un travail aisé. Les procédures préenregistrées de réalisation des examens et le paramétrage par défaut de l’impression automatique devra permettre l’absence de retraitement systématique des radiographies réalisées. Les images pourront être imprimées indifféremment sur tous les reprographes et visualisées sur les consoles d’interprétation PACS. Cette console devra être au minimum Dicom Worklist, Store, Print et MPPS. La console intégrera les données administratives du patient. Le mobilier sera également à fournir par le titulaire.

8. Accessoires : Des grilles antidiffusantes multifocales pour la table et potter mural seront livrées. Les accessoires usuels de positionnement et de contention seront également livrés ainsi qu’un support de rangement. Un système permettant de faire monter, sans risque pour le capteur, le patient sur le capteur mobile dans le cas où des indications de poids ne permettraient pas de monter directement dessus. Accessoires

1. Tabouret

2. Cales, coussins

3. Rampe permettant de se maintenir ou poignées

4. Sangles poignées

5. Une armoire devra être installée et livrée pour mettre tous les matériels de contention

6. Berceau de contention pour la pédiatrie

9. Options

Option n°1: Capteur plan mobile pour une utilisation dans le potter mural et au brancard. Option n°2: Maintenance préventive de la salle télécommandée numérisée par capteur plan Option n°3: Maintenance tous risques de la salle télécommandée numérisée par capteur plan, couverture du capteur plan mobile de base, avec la chaine amplificateur de brillance mais sans les 2 tubes RX

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Option n°4: Maintenance tous risques de la salle télécommandée numérisée par capteur plan couverture du capteur plan mobile de base, avec la chaine amplificateur de brillance mais avec les 2 tubes RX Option n°5: Plus value pour la maintenance tous risques du capteur plan mobile indiqué en prestation supplémentaire 1. Option n°6: Système complet ERLM pour palier à une panne du capteur plan mobile de base. Cette option comprendra la station d’identification, de numérisation et de lecture. Le titulaire indiquera si les clichés sont lisibles directement sur la console de la table télécommandée. Le titulaire indiquera si le système permet de fusionner dans le même dossier des clichés issus du capteur plan (fixe ou mobile) et d’un cliché fait sur le même patient mais avec une casette ERLM. Le titulaire précisera si l’installation est capable de cumuler les doses en ayant utilisé sur le même patient un capteur plan et des plaques ERLM. Option n°7: Démontage et reprise de la table télécommandée GE Prestilix 1600X. Cette table ne sera reprise qu’une fois la nouvelle salle, objet du marché, réceptionnée.

10. Variante

Le titulaire devra proposer dans son offre une variante en remplaçant la table télécommandée avec amplificateur de brillance par une table télécommandée avec capteur plan fixe dans la table. Tous les autres équipements et prestations devront être identiques à l’offre de base (suspension plafonnière, potter mural, un capteur plan mobile pour les clichés au potter mural et au brancard, connexions réseaux…) ARTICLE VI : CARACTERISTIQUES GENERALES DE LA MAINTENANCE

Les questionnaires de l’annexe : Questionnaire technique salle télécommandée devront impérativement nous être retournés dûment complétés

Le candidat devra joindre à son offre des propositions de contrat de maintenance correspondant au matériels proposés. Les contrats proposés devront être de type préventif, tous risques et couvrir l’ENSEMBLE DES MATERIELS fournis. Le fournisseur exposera clairement dans quelles conditions il proposera les évolutions logicielles et matérielles. Le candidat précisera l'organisation du service après-vente, pour le matériel fourni : � Organisation nationale (centralisation, support technique, sous-traitance...) ; � Agence technique locale (lieu, nombre de techniciens et qualification) ; � Délai moyen d'intervention, jours et heures d'assistance, ...

1. Maintenance préventive et contrôle qualité interne: Le calendrier des visites de maintenance sera établi en concertation avec les utilisateurs. Un planning sera adressé en début d’année civile au cadre de santé du service d’imagerie et au service biomédical. Si l'une des deux parties désire déplacer une visite de maintenance préventive, elle en informe l'autre au moins 15 jours avant la date prévue. Si l'opération de maintenance doit dépasser la durée prévue, le titulaire devra prévenir immédiatement le service utilisateur, afin de modifier éventuellement le planning médical. Si ce dépassement s'inscrit dans les horaires d'utilisation clinique, il sera comptabilisé dans le cadre des indisponibilités. Les Contrôles Qualité Internes (CQI) au titre du décret N°2001-1154 et de la décision de l’Afssaps du 22 novembre 2007 seront également assurés par le fournisseur pendant la période de garantie.

2. Maintenance corrective : Elles sont destinées à remettre en état de fonctionnement l'équipement proposé dans la présente consultation. Les prestations seront réalisées selon la plage horaire indiquée par le candidat, et sont poursuivies jusqu'à l'obtention de la remise en service de l'équipement qu'elle soit provisoire ou définitive.

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Il est souhaitable qu'une messagerie téléphonique soit disponible les week-ends. Ces prestations sont réalisées sur site pour les appareils présentant un caractère d'urgence ou non transportables. Ces opérations seront réalisées soit pendant les périodes de présence du technicien, soit au cours de déplacements spécifiques décidés après diagnostic téléphonique. Dès la détection de l'anomalie de fonctionnement, la personne désignée par l'autorité compétente fait appel au titulaire en précisant le problème constaté et éventuellement le degré d’urgence. Les délais de correction des défauts doivent être de : � 4 H pour un appel urgent (panne bloquante) � 12 H pour un défaut n'ayant pas entraîné un appel urgent et concernant soit l'équipement principal,

soit les matériels accessoires � 7 jours pour un défaut intermittent et n'entraînant pas une gêne dans le fonctionnement. Le titulaire devra expliquer les limites (s’il y en a) de couverture en maintenance corrective du ou des capteurs mobiles. Si des couvertures étendues existent sur les capteurs mobiles (bris…) le titulaire devra joindre une offre à sa proposition. Le taux de disponibilité des équipements devra être de 98% Le prix comprend les prestations de main d'œuvre, le déplacement du ou des techniciens toutes les fois que nécessaire, le remplacement de toutes les pièces défectueuses, le remplacement périodique des pièces d'usure, un contrôle de performances après chaque intervention, ceci afin d'assurer le fonctionnement normal de l'appareil en cause. Une intervention de maintenance corrective peut amener à anticiper une visite de maintenance préventive au gré du titulaire sur accord de l'utilisateur. Le titulaire est responsable du bon fonctionnement du matériel installé pendant toute la durée du marché.

3. Télémaintenance : Le titulaire indiquera dans son offre si cette prestation est disponible. Dans le cas où cette prestation à un coût supplémentaire, le titulaire la chiffrera en option complémentaire. La télémaintenance vient en complément de l’assistance téléphonique de manière à affiner le diagnostic de la défaillance et éventuellement apporter des solutions palliatives et/ou correctives. Le titulaire en indique les modalités de possibilités offertes (diagnostic, correctif), de confidentialité des données, d’horaires de disponibilité du service, de matériels requis (logiciel, modem, ligne téléphonique dédiée…).

4. Rapport d'intervention : Pour toute intervention technique, même pendant la période de garantie et dans le cadre de télémaintenance, le titulaire s’engage à laisser au service utilisateur, et de l’envoyer si possible sous format électronique au cadre et au service biomédical à l’adresse suivante : biomedical@ch-meaux.fr, un rapport d’intervention comportant les mentions suivantes: � Date et heure d'appel ; � Date et heure début d'intervention ; � Nature de l’intervention, défaut constaté ; � Référence, désignation et quantité des pièces échangées ; � Statut de l’intervention (réparation totale, partielle, pièce en attente, …) ; � Nom du technicien et coordonnées de l’entreprise. Il est signalé que la non fourniture de ce document empêchera tout paiement des factures afférentes. Un rapport annuel sera également fourni synthétisant le bilan des prestations (délai moyen d'intervention et de remise en service, taux d'indisponibilité, état qualitatif du parc, …) Ces différents rapports seront envoyés par email au cadre de santé du service d’imagerie et au service biomédical :

Madame Baudouin – service d’imagerie médicale

01 64 35 E-mail v-baudouin@ch-meaux.fr

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Service biomédical 01 64 35 33 26

E-mail biomedical@ch-meaux.fr

5. Maintenance et évolution des logiciels : Dans le cadre de ce marché, le titulaire devra mettre en place des règles de sécurité, afin que les matériels ne puissent pas être atteints par des infections et pour éviter tout problème lors des interventions. Il est préconisé que l’appareil soit équipé d’un anti-virus dont les mises à jour pourront alors être effectuées régulièrement. Le cas échéant, le fournisseur devra proposer, à ses frais, son propre système de protection et en assurer le suivi et mises à jour qui devront être communiquées au préalable au service informatique de l’établissement. Afin d’y parvenir, il mettra en œuvre les points suivants : � Mise en place systématique d’un pare-feu, d’une solution anti-virus ou d’un paramétrage, sans que

cela n’altère les fonctionnalités des applications cliniques et celles associées ; � Mise en place d’une télémaintenance (si existante) via un VPN pour la réalisation des interventions

quand cet équipement est connecté à un réseau, même dédié ; � Protocoliser les échanges des données sur dispositifs, aussi bien ceux réalisés lors d’interventions

techniques, que lors de leur utilisation via le réseau, clef USB et autres supports ; � Mettre systématiquement à jour l’OS (Opération System) en installant les correctifs de sécurité ; � Réaliser les actions préventives ou correctives urgentes, lors d’alerte majeure sur un risque

d’infection. Le titulaire procèdera à la maintenance des logiciels, y compris les systèmes d’exploitation, dans la configuration correspondant aux options et fonctionnalités acquises par le Centre Hospitalier. Il assurera lors de chaque intervention les sauvegardes logicielles nécessaires, et les laissera à disposition du client. Le titulaire réalisera la maintenance et l’évolution des logiciels dans la configuration correspondant aux options et fonctionnalités installées.

6. Fourniture de pièces détachées Les pièces ou sous-ensembles utilisés au titre des opérations de maintenance préventive ou correctives seront inclus dans le montant du forfait selon le contrat choisi par le Centre Hospitalier. Dans le cas de contrat tous risques, les tubes RX et toute autre pièce, avec ou sans capteurs plan, seront couverts intégralement par le contrat de maintenance proposé. Dans le cas particulier des capteurs plans, le titulaire devra proposer, en option, leurs couvertures intégrales en précisant les conditions particulières et le cas échéant, le coût de leur remplacement qui devra inclure le transport et la main d’œuvre.

7. Hygiène : Le prestataire fournira la liste de produits qu’il recommande pour l’entretien, la décontamination et les protocoles à suivre pour son matériel. Il sera également indiqué la périodicité de l’entretien. Dans le cas où aucune précision ne serait faite à ce sujet, le Centre Hospitalier ne pourrait être tenu responsable de la dégradation du matériel et sera dans son droit de demander les réparations des éléments détériorés à la charge du fournisseur. ARTICLE VII : EVOLUTIVITE DU MATERIEL

Pour chacun des produits proposés, le candidat recensera les évolutions matérielles et/ou logicielles déjà mises en œuvre depuis la date de première mise en service. Il précisera ensuite quelles sont les évolutions matérielles et logicielles envisagées en détaillant : � La nature de l'évolution prévue, � Les modalités de mise en œuvre, � La date de parution prévue ou la périodicité prévue,

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� Le surcoût approximatif d'implantation. Le candidat indiquera également quelles sont les caractéristiques (technologie, architecture...) facilitant l'évolution ultérieure des produits proposés. Il proposera en variante, un contrat d’évolutivité pour les évolutions non intégrées au contrat de maintenance et s’engagera sur le taux des remises des évolutions futures. Enfin, toute évolution technologique intervenue sur le matériel proposé en cours de procédure devra faire l’objet d’une notification à l’établissement. Le fournisseur s'engagera notamment sur les tarifs et/ou les taux de remise minimum qui seront pratiqués au cours de la vie de l'équipement. Il sera impérativement indiqué la version des logiciels fournis. ARTICLE VIII : INTEGRATION DES EQUIPEMENTS AU RESEAU INFORMATIQUE

Pour les équipements concernés, le titulaire connectera l’ensemble de son matériel sur le réseau informatique du Centre Hospitalier de Meaux. Le titulaire utilisera le protocole TCP/IP pour transmettre toutes les informations depuis la console d’acquisition vers les consoles de post-traitements. Les équipements connectés utiliseront un plan d’adressage fixé par le SIH du Centre Hospitalier de Meaux. Pour des raisons de sécurité, le SIH fournira en temps voulu au titulaire les informations nécessaires et suffisantes pour l’intégration du matériel sur le réseau. Le Centre Hospitalier prend à sa charge la réalisation ou la pose de prises informatiques additionnelles. Le titulaire sera invité à préciser les zones de poses des prises. La connexion entre la prise terminale et le poste de travail est à la charge du titulaire. Les câbles de connexion seront certifiés catégorie 6A. Le Titulaire aura à sa charge la connexion et la communication DICOM (worklist, store, print, envoi rapport dose…) entre le PACS et la console d’acquisition. Le Titulaire aussi à sa charge la connexion et la communication DICOM (worklist, store, print, envoi rapport dose…) avec le serveur d’impression de la société SYSTEM X. Le Titulaire devra prendre en charge s’il y a lieu les frais financiers relatifs aux prestations d’interfaçage du PACS de la société TELEMIS et du serveur d’impression SystemX. Telemis France sas - Bureaux à PARIS 48 rue du Général Roguet 92110 Clichy (France) Tel: 01 41 27 07 49 System’X france 45, rue Anatole France 92300 Levallois Perret Tel: 08 10 66 44 76 La console d’acquisition devra posséder un anti-virus, avec mise à jour régulière. Le titulaire devra remettre dans son offre toutes les informations nécessaires à la mise en place de sa télémaintenance (si existante) ARTICLE IX : INSTALLATION ET RECEPTION DU MATERIEL

Le candidat a en charge : � L’acheminement des équipements jusqu’aux locaux du service d’imagerie ;

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� La réception sur place des colis, le déballage des équipements, leur assemblage, éventuellement sur le site d’exploitation, leur vérification ainsi qu’in fine l’évacuation de tous les emballages et la remise en état (notamment en terme de propreté) des locaux abritant les équipements ;

� Le montage, l’installation (sur les attentes techniques mises à la disposition du candidat) et les essais préalables à la réception ;

� La vérification de la conformité matérielle et logicielle à la commande, la vérification des performances, des caractéristiques essentielles (mesurées et comparées à celles annoncées et promises par le soumissionnaire), la vérification de la disponibilité des accessoires et consommables pour assurer le démarrage en exploitation ;

� La mise en service et la formation des utilisateurs : démonstration du fonctionnement, constat de la présence des notices d’utilisation en français, des accessoires et consommables, des coordonnées des différents interlocuteurs commerciaux et techniques. Cette mise en service est attestée par un document.

� La récupération des anciens équipements ; La livraison du matériel sera effectuée à une date obligatoirement convenue avec l’ingénieur biomédical afin de permettre la vérification quantitative des équipements. Cette réception sera attestée par un document. Les vérifications qualitatives comprennent deux étapes, la vérification d’aptitude et la vérification de service régulier. La réception définitive du matériel sera prononcée après la remise des éléments ci-dessous : 1. Document de vérification quantitative ; 2. Rapport de vérification qualitative des performances de l’appareil ; 3. Notices d’utilisation en français et documentations techniques ; 4. Feuilles d’émargement des formations utilisateurs ; 5. Plans détaillés des installations en 3 exemplaires (avec les équivalents plombs des parois); 6. Certificats de conformité des installations et des générateurs ; 7. Les contrôles du respect des normes de radioprotection :

• Ces contrôles seront effectués par un organisme de contrôle agréé à la charge du titulaire.

• Les rapports de cet organisme seront remis lors de la réception de l'équipement sans lesquels celle-ci ne pourrait être prononcée, le dossier d’agrément devant être déposé à la ASN.

8. Les contrôles de l’installation électrique seront réalisés par un prestataire mandaté par le titulaire. Le titulaire aura à sa charge de remédier à toute non-conformité identifié lors du contrôle. Le centre hospitalier ne réceptionnera pas la l’installation si des non conformités persistent. Le matériel livré demeure sous la responsabilité du fournisseur jusqu’à la réception. La rédaction du procès verbal contradictoire de réception du matériel constitue le point de départ de la période de garantie. ARTICLE X : GARANTIE

La garantie de l'ensemble des matériels fournis, y compris les accessoires et les options, est de 24 mois minimum à compter de la mise en service effective du matériel (début des examens cliniques). Pendant cette période, le fournisseur devra une garantie totale : pièces, main d'œuvre et déplacements pour les interventions préventives, les contrôles qualité internes et les interventions curatives, couvrant tout vice de fabrication et de fonctionnement. Les interventions d’une durée supérieure à trois jours ouvrables effectuées sous garantie, prolongeront d’autant le délai initial de garantie. Le candidat précisera également le nombre de maintenances préventives annuelles prévues et les exclusions de pièces détachées éventuelles. Toute intervention du service après vente durant la période de garantie et après cette période se fera en collaboration avec les services concernés du Centre Hospitalier. Au cours de la période de garantie le fournisseur assurera gratuitement les mises à jour et les évolutions des logiciels installés.

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ARTICLE XI : IMPLANTATION

Le plan fourni en annexe n’est qu’indicatif. Le candidat proposera un projet d’implantation (un pour la base et l’autre pour la variante) aussi précis que possible et en tous points conforme aux normes en vigueur (de radioprotection et électriques…). L’implantation devra tenir compte de la configuration actuelle des locaux afin de réduire au maximum les travaux. Les plans d’implantation seront obligatoirement remis dans l’offre. Le titulaire devra obligatoirement venir voir la salle sur site pour prendre connaissance de la salle et prendre ses mesures. Le document obligatoire de passage sur site obligatoire sera alors remis aux candidats le jour même. Ce document est obligatoire. L’absence de visite rendra l’offre non conforme. Les rendez vous seront à définir avec le cadre de l’imagerie médicale (madame Baudouin) au 01 64 35 14 55. Le candidat aura à se prononcer clairement sur d’éventuelles modifications à apporter pour accueillir l’équipement proposé (puissance électrique demandée, climatisation obligatoire, contraintes d’accès…). ARTICLE XIII : VISITE SUR SITE EXTERIEUR

Afin de pouvoir apprécier les équipements proposés, il pourra être demandé au candidats de visiter des sites extérieurs avec prise en charge des frais (transport, hébergement…). Une liste des sites les plus proches du CH de Meaux à configuration identique devra être remise dans l’offre.

ARTICLE XIV : REUNION DE VALIDATION AVEC LE TITULAIRE

Une réunion sur le CH de Meaux avec le fournisseur retenu sera programmée afin de valider avant l’installation tous les travaux qui seront réalisés. Cette réunion permettra d’arrêter les dates, la validation des tâches externes et internes nécessaires à l’installation, les communications réseaux…

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Annexe : Questionnaire technique – : salle télécommandée A remplir pour chaque système proposé

Fournir des schémas (cotes précises) pour chaque type d'équipement proposé

Généralités ♦ Société

♦ Adresse

♦ Coordonnées du responsable commercial :

♦ Coordonnées du responsable technique:

♦ Référence du matériel

♦ Date de première mise en service :

♦ Normes de sécurité auxquelles répond cet équipement (marquage CE, classe de choc mécanique…)

♦ Durée de la garantie :

Contraintes d’implantation Questionnaire technique Réponses Dissipation calorifique totale Nécessité d’une climatisation ? Niveau sonore en Dba à 1 mètre : Onduleur ? Appareil supportant les microcoupures ?

Classe sécurité électrique Type sécurité électrique Puissance électrique totale (en respectant les contraintes du CH)

Autres, à préciser

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MAINTENANCE

Délais ♦ Délais de livraison

♦ Délais d’installation

Service Après Vente : ♦ Localisation

♦ Nombre de techniciens susceptibles d’intervenir au CH de Meaux

♦ Existence d'une hot-line (O/N, préciser le numéro d'appel et les horaires d’ouverture) :

♦ Délais d'intervention à partir de l'appel (Tranches horaires et jours d'intervention)

♦ Délai et lieu d'approvisionnement en pièces détachées

♦ Télémaintenance (O/N, préciser les pré-requis à la mise en place)

♦ Prix du déplacement H.T.

♦ Prix horaire H.T.

Formation pour le personnel médical : ♦ Nombre de stages proposés:

♦ Programme à joindre en annexe :

♦ Lieu du stage :

♦ Durée du stage :

♦ Prise en charge comprise dans l'offre de fourniture du matériel (préciser le coût en cas de réponse négative)

- formation : - déplacement : - hébergement :

O/N O/N O/N

Formation pour le personnel paramédical : ♦ Nombre de stages proposés:

♦ Programme à joindre en annexe :

♦ Lieu du stage :

♦ Durée du stage :

♦ Prise en charge comprise dans l'offre de fourniture du matériel (préciser le coût en cas de réponse négative)

- formation : - déplacement : - hébergement :

O/N O/N O/N

15

TECHNIQUE

Générateur de haute tension Questionnaire technique Réponses Nom du constructeur Pays de fabrication Modèle Marquage CE Poids (kg) Alimentation électrique totale (attention, respecter contraintes du CH):

• Tension secteur (V) • Fréquence (Hz) • Courant (monophasé, triphasé) • Consommation électrique (kVA)

Définir des puissances consommées en fonction des cycles de fonctionnement � Puissance consommée nominale � Puissance consommée de pointe

• Préciser la durée maximale des microcoupures tolérées sans perturbation de fonctionnement de l’équipement (ms)

• Autres

Conditions ambiantes : • Température (°C) • Humidité (%) • Autres

Effet sur l’environnement : • Niveau sonore (dBA) • Dissipation thermique (W)

� en veille � maximum

• Charges au sol (kg/m²) • Autres

Cadence d’images (nombre de clichés / seconde) Possibilité de réglage graphie préciser :

• mA • kV • msec • mAs

Exposeur automatique : • modèle • contrôle de l’exposition automatique (AEC) • autres

Temps d’exposition (ms) Programmation automatique Sécurités (tube, stabilisation, kV, mA etc.) Mesure de dose Contrôle de l’état du tube Autres caractéristiques techniques du générateur de haute tension, que le soumissionnaire juge nécessaire de fournir pour la valorisation de son offre.

Tube radiogène table

Nom du constructeur Pays de fabrication

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Modèle Marquage CE obligatoire Type d’anode (fixe ou tournante) Matériau de l’anode Nombre de foyers Dimensions du ou des foyers (mm) Vitesse de rotation de l’anode (tours/mm) Puissance nominale du tube radiogène (kW) Capacité thermique (en MUC Millions d’Unités de Chaleur) Type de refroidissement Type de collimateur Filtres Autres caractéristiques techniques du tube radiogène, que le soumissionnaire juge nécessaire de fournir pour la valorisation de son offre

Tube radiogène suspension

Nom du constructeur Pays de fabrication Modèle Marquage CE obligatoire Type d’anode (fixe ou tournante) Matériau de l’anode Nombre de foyers Dimensions du ou des foyers (mm) Vitesse de rotation de l’anode (tours/mm) Puissance nominale du tube radiogène (kW) Capacité thermique (en MUC Millions d’Unités de Chaleur) Type de refroidissement Type de collimateur Filtres Autres caractéristiques techniques du tube radiogène, que le soumissionnaire juge nécessaire de fournir pour la valorisation de son offre

Suspension plafonnière Questionnaire technique Réponse de la société Nom du constructeur Pays de fabrication Modèle Marquage CE obligatoire Largeur * longueur * hauteur (cm) Poids de l’ensemble (kg) Alimentation électrique : � tension secteur (V) � fréquence (Hz) � Courant (monophasé, triphasé) � Consommation électrique (kVA)

Définir les puissances consommées en fonction des cycles de fonctionnement � Puissance consommée

nominale � Puissance consommée de

pointe � Préciser la durée maximale des

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microcoupures tolérées sans perturbation de fonctionnement de l’équipement (ms)

� Autres Rails Nombre d’éléments télescopiques Longueur des rails longitudinaux (mm) Longueur des rails transversaux (mm) Déplacement longitudinal de la suspension (mm)

Déplacement transversal de la suspension (mm)

Surface couverte au sol (m²) Distance axe de la colonne – foyer du tube (mm)

Distance mini plafond – foyer (mm) Hauteur sous plafond requise (mm) Rotation du tube autour de l’axe vertical

Amplitude de mouvement vertical de la suspension plafonnière mini/maxi (mm)

Rotation du tube autour de l’axe horizontal

Ensemble des commandes Indicateur de focale Indicateur d’incidence Dispositif de centrage Asservissements Sécurités Autres caractéristiques de la suspension plafonnière que le soumissionnaire juge nécessaire de fournir pour la valorisation de son offre

Table d’examen Questionnaire technique Réponse de la société Nom du constructeur Pays de fabrication Modèle Marquage CE obligatoire Largeur * longueur * hauteur (cm) Poids de l’ensemble (kg) Alimentation électrique : � tension secteur (V) � fréquence (Hz) � Courant (monophasé, triphasé) � Autres

Conditions ambiantes � Température (°C) � Humidité � Autres

Dimensions du plan de table (mm) Déplacement longitudinal du plan de table (mm)

Déplacement latéral du plan de table (mm)

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Déblocage du plan de table Hauteur mini et maxi du plan de table (mm) Mouvement de rotation du plan de table Poids maxi du patient (kg) Grille standard préciser le nombre de lignes par cm, ratio et la focale

Freinage Asservissements Sécurité Autres caractéristiques techniques de la table d’examen, que le soumissionnaire juge nécessaire de fournir pour la valorisation de son offre

Caractéristiques du potter mural et de son capteur mobile:

Type de capteur

Origine capteur fabricant, pays de fabrication

Dimensions du capteur cm x cm

Poids du capteur si capteur mobile kg

Si capteur mobile, Methode de transmission des informations du capteur vers la console

Interchangement des grilles par retrait manuel oui/non

Nombre de grille

poids d'une grille kg

Interchangement des grilles automatique ou système similaire

oui/non

Surface utile de détection cm x cm

Nombre de cellule par cm

Résolution spatiale pl/mm

Taille du pixel µm

Distorsion de l'image %

Système de mesure de dose algorithme/ capteur

Courbe de Fonction de Transfert de Modulation (FTM) du détecteur, en spécifiant les conditions de mesure

% à 1.0 cycles/mm

% à 2.0 cy/mm % à 3.0 cy/mm

Valeurs ou courbe d’Efficacité de détection Quantique (EDQ) du détecteur, en spécifiant les conditions de mesure

% à 1.0 cycles/mm

% à 2.0 cy/mm % à 3.0 cy/mm

Ouverture

Durée de vie du capteur années

Amplitude de déplacement verticale du potter cm Hauteur maximale du centre du potter par rapport au sol

cm

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Hauteur minimale du centre du potter par rapport au sol

cm

Déplacement vertical motorisé avec reprise manuel possible

oui/non

Vitesse de déplacement vertical du potter, minimale et maximale

cm/sec

Possibilité de basculement en position horizontale, motorisé ou/et manuel?

oui/non

Angles de rotation axial horizontal possibles du potter

°

Fixation de la colonne au mur oui/non

Mobilité de la colonne soutenant le potter oui/non

Système d’acquisition d’images : Détecteur table Questionnaire technique Réponse de la société Nom du constructeur Pays de fabrication Modèle Marquage CE obligatoire Technologie Modèle et ses caractéristiques (Sélénium ou autre, précisez)

Principe général du détecteur (à impression directe ou indirecte ?)

Dimensions du détecteur (mm) Poids du détecteur (kg) Tension d’exposition (kV) Application en graphie Application en micro graphie (préciser les paramètres de prise du cliché, kV, mAs)

Champ d’acquisition (cm*cm) Résolution spatiale (en paires de lignes par mm)

Taille de la matrice Nombre de pixels Taille du pixel (µm) Dimensions de la surface réactive (mm) Valeurs ou courbe d’Efficacité de détection Quantique (EDQ) du détecteur, en spécifiant les conditions de mesure (% à 1.0 cycles/mm

% à 2.0 cy/mm % à 3.0 cy/mm)

Courbe de Fonction de Transfert de Modulation (FTM) du détecteur, en spécifiant les conditions de mesure (% à 1.0 cycles/mm

% à 2.0 cy/mm % à 3.0 cy/mm)

Possibilité d’acquisition en double énergie niveaux de gris (nombre) Poids d’une image de résolution maximale (en MO)

Distance de la zone image des bords � Haut et bas (mm) � Droite et gauche (mm) � Surface supérieure (mm)

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Temps d’affichage de l’image (en secondes) Dosimétrie, en spécifiant les conditions de mesure

Dose d’irradiation (µGy) Dose de saturation (µGy) Autres caractéristiques techniques du détecteur que le soumissionnaire juge nécessaire de fournir pour la valorisation de son offre

Système d’acquisition d’images : Station d’acquisit ion Questionnaire technique Réponse de la société Nom du constructeur Pays de fabrication Modèle Marquage CE obligatoire Nombre de stations d’acquisition fournies en configuration de base (au moins 1)

Largeur * longueur * hauteur (cm) Alimentation électrique : � tension secteur (V) � fréquence (Hz) � Préciser la durée maximale des

microcoupures tolérées sans perturbation de fonctionnement de l’équipement (ms)

� Autres

Processeur Mémoire RAM (Mo) Disque dur (Go) Carte Ethernet Carte graphique

Système d’exploitation Acquisition et traitement (secondes) Nombre d’écrans équipant la station d’acquisition en configuration de base

Longueur de la diagonale écran (cm) Résolution en pixels Ecran couleur, monochrome…, tactile Capacité de stockage (nombre d’images) en fonction du format

Outils de traitement d’image accessibles à l’écran (zoom, inversion des contrastes, rotation, recentrage, mesures distances angles et surfaces, annotations…)

Modalités de reconstruction de l’image Autres caractéristiques techniques relatives à la station d’acquisition que le soumissionnaire juge nécessaire de fournir pour la valorisation de son offre

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Connectivité et intégration du système d’acquisitio n d’images Questionnaire technique Réponse de la société Version DICOM minimale exigée DICOM 3.0 Fournir les certificats de Conformité DICOM 3.0 relatives au système d’acquisition d’images et tout autre document, que le soumissionnaire juge nécessaire

Le système d’acquisition d’images est-il notamment compatible avec les classes de service suivantes préciser ce qui en configuration de base et ce qui est en option (fournir la liste de prix correspondante) � DICOM StoreService Class user ? � DICOM Store Service Class Provider? � DICOM Query § Retrieves Service Class

User ? � DICOM Query § Retrieves Service Class

provider ? � DICOM Print service Class user ? � DICOM Worklist Management Service

Class User ? � DICOM Modality Performed Procedure

Step (MPPS) Service Class user ? � DICOM Storage Commitment Procedure

Service Class user ? � Autres DICOM Class ?

Une version “FULL DICOM” est-elle disponible ? Si oui, préciser les classes de service comprises. Cette version est-elle incluse dans la configuration de base ? Si réponse négative, fournir la liste des prix correspondante

Des hardwares sont-ils nécessaires pour l’intégration du système d’acquisition d’images à un PACS ? sont-ils inclus dans la configuration de base ou sont-ils en option (fournir la liste de prix correspondante) ?

Des softwares sont-ils nécessaires pour l’intégration du système d’acquisition d’images à un PACS ? Sont-ils inclus dans la configuration de base ou sont-ils en option (fournir la liste de prix correspondante)

Décrire les modalités de connexion du système d’acquisition d’images (schéma et descriptif..) à un PACS

Accessoires Questionnaire technique Réponse de la société Accessoires préciser de façon distincte ce qui est en configuration de base et ce qui est en option (fournir la liste de prix correspondante)