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Glossaire & Références
bibliographiques
Etat initial
P a g e 2 | 23 Etat initial du SAGE Dordogne Atlantique Tome « Le territoire du SAGE : son identité »
Table des matières Glossaire ...................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... 3
Références bibliographiques ............................................................................................................................................................................................................................................................................................................. 8
P a g e 3 | 23 Etat initial du SAGE Dordogne Atlantique Tome « Le territoire du SAGE : son identité »
Glossaire
AAC Aire d'Alimentation du Captage
AAPPMA Association Agrée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
AB Agriculture Biologique
ADES Accès aux Données sur les Eaux Souterraines
AEE
AEP Alimentation en Eau Potable
AFB Agence Française pour le Biodiversité
AFB Agence Française de la Biodiversité
AFSSET
AGAM33 Association Girondine des Amis des Moulins
ALA Grande Alose
ALF Alose feinte
ALUR [loi pour l'] Accès au Logement et un Urbanisme Rénové
ANC Assainissement Non Collectif
ANG Anguille
ANSES Agence Nationale de Sécurité Sanitaire et d'Alimentation
AOC
AOP
AOX Substances organohalogénés
AP Arrêté Préfectoral
APN Association de Protection de la Nature
APPA Appel à Propositions de Programmes d'Accompagnement ["Groupes 30 000"]
APPB Arrêté Préfectoral de Protection du Biotope
ARFA Association Régionale des Fédérations de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques d'Aquitaine
AREA Agr
ARP Arrêté Réglementaire Permanent
ARS Agence Régionale de la Santé
ASA Association Syndicale Autorisée
AUDAP
AUP Autorisation Unique Pluriannuelle
AVAP Aires de Mise en Valeur du Patrimoine
BCAE Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales
Bd Base de données
BTP Bâtiment Travaux Publics
BRGM Bureau de Recherches Géologiques et Minières
BSS Banque du Sous-Sol
BV Bassin Versant
CA Communauté d'Agglomération
CAT ZH
CATEP
CATER
CatNat Catastrophe Naturelle
CAUE ent
CBN Conservatoire Botanique National
CBNSA Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique
CC ou CDC Communauté de Communes
CCI Chambre de Commerce et d'Industrie
CD Conseil Départemental
CDCI Commission Départementale de Coopération Intercommunal
CDCI Conseil Départemental
CDESI Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires
CEN
Certu tructions publiques CESER Conseil Economique Social et Environnemental Régional
CMA Chambre des Métiers et de l'Artisanat
COGEPOMI COmité de GEstion des POissons MIgrateurs
CPMA Cotisation Pour les Milieux Aquatiques
CREN Centre Régional d'Espaces Naturels d'Aquitaine
CRPF Centre Régional de la Propriété Forestière
CSHPF
P a g e 4 | 23 Etat initial du SAGE Dordogne Atlantique Tome « Le territoire du SAGE : son identité »
CU Communauté Urbaine
DBO5 Demande Biologique en Oxygène
DCO Demande Chimique en Oxygène
DD Développement Durable
DD(CS)PP Direction Départementale (de la Cohésion Sociale et) de la Protection des Populations
DD-I-VIN Développement Durable Innovation Vin [de Bordeaux]
DDT(M) Direction Départementale des Territoires (et de la Mer)
DGFiP Direction Générale des Finances Publiques
DHFF Directive "habitats-faune-flore"
DOCOB DOCument d'OBjectif
DRAAF Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt
DREAL Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Loge-ment
DTI Dose Totale Indicative
DTMP Diagnostic Territorial MultiPressions
DUP
EAIP
EAJ Emploi Autorisé dans les Jardins
EDF Electricité De France
EGA
EH Equivalent Habitant
ENS Espace Naturel Sensible
EPCI Etablissement Public de Coopération Intercommunal
EPCI-FP Etablissement Public de Coopération Intercommunal à Fiscalité Propre
EPI Equipement de Protection Individuelle
EPIDOR Etablissement Public Territorial du Bassin de la Dordogne
EPTB Etablissement Public Territorial du Bassin
ERC Eviter Réduire Compenser
ERP Etablissement Recevant du Public
ERU Eaux Résiduaires Urbaines
EST Esturgeon européen
Etb Etablissement
ETIAGE nement de la Garonne Estuarienne
FDAAPPMA Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aqua-tique
FFA Fédération Française d'Aviron
FFCK Fédération Française de Canoë-Kayak
FIEP
GEMAPI GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations
GIEE
GPI
GRAINE ment Aquitaine
GRCETA-SFA Groupement de Recherche sur les Cultures et Techniques Agricoles des Sols Forestiers
HVE Haute Valeur Environnementale
IBD Indice Biologique Diatomées
IBD Initiative Biosphère Dordogne
IBGN Indice Biologique Global Normalisé
IBMR Indice Biologique Macrophyte
IFT Indice de Fréquence de Traitement
IGN Institut Géographique National
IGP Indication Géographique Protégée
IOTA Installations, Ouvrages, Travaux et Aménagements
IPR Indice Poissons Rivière
IPR Indice Poisson Rivière
IRSTEA Institut national de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Envi-ronnement et l'Agriculture
ISVV Institut des Sciences de la Vigne et du Vin
IVBD Interprofession des Vins de Bergerac et Duras
LEMA Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques
LPF Lamproie fluviatile
LPM Lamproie marine
LPO Ligue de Protection des Oiseaux
MAAP
MACE Mission d'Animation Continuité Ecologique
P a g e 5 | 23 Etat initial du SAGE Dordogne Atlantique Tome « Le territoire du SAGE : son identité »
MAE Mesures Agro-Environnementales
MAEC Mesures Agro-Environnementales et Climatiques
MAEt Mesures Agri-Environnementales
MAGEST Mesures Automatisées Gironde ESTuaire
MAPTAM tropoles ME Masse d'Eau
MEDD Ministère de l'Environnement et du Développement Durable
MEEDDM la Mer MEEM Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
MES Matières en Suspension
Métox Métaux
MI Matières Inhibitrices
MIGADO MIgrateurs Garonne Dordogne
MISEN et de la Nature
MTES Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire
NAF Nomenclature d'Activités Françaises
NAPC Nappe captive
NAPP Nappe phréatique
nd non déterminé
NO Azote oxydé
NOTRe (loi) Nouvelle Organisation Territoriale de la République (loi)
NQE Norme de Qualité Environnementale
NR Azote réduit
OAB Observatoire Agricole de la Biodiversité
OAFS Observatoire Aquitain de la Faune Sauvage
OCDE Organisation de Coopération et de Développement Economiques
OCS OCcupation des Sols (référentiel aquitain OCS établi par télédétection)
OD Oxygène Dissous
OIN
OMS Organisation Mondiale de la Santé
OMT Organisation Mondiale du Tourisme
ONF Office National des Forêts
ORB Observatoire Régional de la Biodiversité
ORP Observatoire des Résidus de Pesticides
OTEX Orientation Technico-économique
OUGC Organisme Unique de Gestion Collective
P Phosphore
PAC Politique Agricole Commune
PAN
PAN
PAOT Programm
PAP Passe A Poissons
PAR
PAT
PBDE PolyBromoDiphénylEthers
PCB Polychlorobiphényles
PCET Plan Climat Energie Territorial
PDALRN Plan Départemental des Activités de Loisir et de Randonnée Nautique
PDESI
PDIPR Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
PDM Programme De Mesures
PDM Programme De Mesures
PDPG Plan Départementale pour la Protection du milieu aquatique et la Ges-tion des ressources piscicoles
PE Périmètre
PFC Composés perfluorés
PGSSE
PGRI Plan de Gestion des Risques d'Inondation
PHEC Plus Hautes Eaux Connues
PLAGEPOMI PLAn de GEstion des POissons Migrateurs
PLH Plan Local d'Habitat
PNA Plan National d'Actions
PNSE Plan National Santé Environnement
Pop Population
PPEANP Périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains
P a g e 6 | 23 Etat initial du SAGE Dordogne Atlantique Tome « Le territoire du SAGE : son identité »
PPG Plan Pluriannuel de Gestion (des rivières)
PRL Parcs et campings Résidentiels de Loisirs
PRSE Plan Régional Santé Environnement
pSIC Proposition de Site d'Intérêt Communautaire
QMNA Débit Mensuel Minimal de chaque Année civile
RAD Rapport Annuel de Délégataire
RES Recensement des Equipements Sportifs
RGA Recensement Agricole Général
RGP Règlement Général de Police
ROE Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement
RPG Regristre Parcellaire Graphique
RPP Règlement Particulier de Police
RSE Responsabilité Sociétale des Entreprises
RTE
SAFER
SAGE Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
SAGE
SAT Saumon atlantique
SATESE Service d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epuration
SAU Surface Agricole Utile
SCAP Stratégie nationale de Création d'Aires Protégées
SCE Surface de Compensation Ecologique
SCHAPI n des Inon-dations
SCHAPI
SDAGE Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux
SDAGE
SDCI Schéma Départemental des Carrières
SDCI Schéma Départemental de Coopération Intercommunal
SDE
SDHPA Syndicat de l'Hôtellerie de Plein Air
SDVP Schéma Départemental à Vocation Piscicole
SEPANSO ménagement de la nature dans le Sud-Oues
SHEM Société Hydroélectrique du Midi
SI Syndicat Intercommunal
SIAE Syndicat Intercommunal d'Assainissement et des Eaux
SIAEP Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable ou d'Alimentation en Eau Potable
SIAEPA Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement Non Collectif
SIAEPANC Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement
SIC Site d'Intérêt Communautaire
SIDE Syndicat Intercommunal de Distribution d'Eau
SIVOM Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple
SIVU Syndicat Intercommunal à Vocation Unique
SME Système de Management Environnemental
SPANC Service Public d'Assainissement Non Collectif
SPC Service de Prévision des Crues
SPE Service de la Police des Eaux
SRADDET lité des Territoires SRCAE Schéma Régional Climat Air Energie
SRC Schéma Régional des Carrières
SRCE Schéma Régional de Cohérence Ecologique
SRU (loi) Solidarité Renouvellement Urbain (loi)
SS Sels Solubles
STH Superficie Toujours en Herbe
TA Taxe d'Aménagement
TCC Tronçon Court Circuité
TDENS Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles
THM TriHaloMéthanes
TIGA
TRM Truite de mer
TVB Trame Verte et Bleue
UdEF Union des Etangs de France
UG Unité de Gestion
UGB Unité Gros Bétail
P a g e 7 | 23 Etat initial du SAGE Dordogne Atlantique Tome « Le territoire du SAGE : son identité »
UHR Unité Hydrographique de Référence
UHR Unités Hydrographiques de Référence
UNICEM Union Nationale des industries des carrières et Matériaux de Construc-tion
UNISDR United Nations International Strategy for Disaster Reduction
UNPG Union Nationale des Producteurs de Granulats
VCN Volume Consécutif minimal pour N jours
VitiREV
VGE Valeur Guide Environnementale
ZAEPF Zone d'Alimentation en Eau Potable Future
ZAP
ZH Zone Humide
ZICO Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux
ZNIEFF Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique
ZNT Zones Non Traitées
ZOS Zone à Objectifs Stricts
ZPENS Zone de Préemption des Espaces Naturels Sensibles
ZPF Zone d'alimentation en eau Potable Future
ZPPAUP Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager
ZPS Zone de Protection Spéciale
ZRE Zone de Répartion des Eaux
ZSC Zone Spéciale de Conservation
ZSCE Zone Soumise à Contraintes Environnementales
ZV Zone Vulnérable
P a g e 8 | 23 Etat initial du SAGE Dordogne Atlantique Tome « Le territoire du SAGE : son identité »
Références bibliographiques
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1, 99p. + annexes
Aqua Conseils, septembre 2009. « luriannuel
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ARS Aquitaine Délégation Territoriale de Gironde, octobre 2015. « Contrôle sani-taire des eaux de baignade. Département de la Gironde. Saison estivale 2015 ». Rapport, 9p. + annexes.
ARS Aquitaine Délégation Territoriale de Lot-et-Garonne, septembre 2015. « Con-trôle sanitaire des eaux de baignade. Département de la Gironde. Saison estivale 2015 ». Rapport, 12p. + annexes.
ARS Nouvelle Aquitaine-Délégation départementale de la Dordogne, 2018. « Qua-au potable (AEP) distribuées par les collectivités
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ARS Nouvelle Aquitaine-Délégation départementale de la Gironde, 2016. « Qualité ».
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ARS Nouvelle Aquitaine-Délégation départementale de la Gironde, 2017. « Bilan
en 2016 ». Bilan annuel, 19p. + annexes
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veillance ». Rapport BRGM R 38087 SGN SP 94
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BRGM, avril 2005. « Gestion des eaux souterraines en Région Aquitaine. Gestion intégrée des nappes alluviales. Module 5 Année 2. Rapport final ». Rapport BRGM-53631-FR, 95p.
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P a g e 10 | 23 Etat initial du SAGE Dordogne Atlantique Tome « Le territoire du SAGE : son identité »
BRGM, décembre 2006. « Exploitabilité des ressources en eau souterraine de la France. Résistance à la sécheresse des principaux aquifères à nappe libre ». Rap-port BRGM/RP-55188-FR, 66p. + annexes
BRGM, juin 1971. « Evaluation des ressources en eau du département de la Dor-dogne ». Rapport BRGM 71 SGN 205 AQI, 165p. + annexes
BRGM, juin 1998. « Gestion des eaux souterraines en Aquitaine Année 2. Evalua-tion des ressources. Ajout des couches du Santonien-Turonien, du Cénomanien et du Jurassique moyen et supérieur au modèle Nord-Aquitain ». Rapport BRGM R 40110, 59p. + annexes
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BRGM, mars 2010. « en Gironde. Etat des connaissances à fin 2008. Rapport final ». Rapport BRGM/RP-57841-FR, 193p. + annexes
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BRGM, novembre 1972. « Etude hydrogéologique des alluvions de la Dordogne entre Libourne et Flaujagues (Gironde) ». Rapport BRGM 72 SGN 349 AQI, 21p. + annexes
BRGM, novembre 1972. « Etude hydrogéologique des alluvions de la Dordogne entre Libourne et Flaujagues (Gironde) ». Rapport n°72 SGN 349 AQI, 16p+ annexes
BRGM, novembre 1998. « Impact naturel des carrières sur la qualité des eaux sou-terraines ». Rapport n°R 40306, 38p. + annexes
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CEMAGREF Unité de recherche Ecosystèmes estuariens et Poissons Migrateurs amphihalins, octobre 2008. « Suivi des captures 2006 et 2007. Etude de la faune circulante 2007 ». Etude n°124, 248p. + annexes
CEMAGREF Unité de recherche Ecosystèmes estuariens et Poissons Migrateurs amphihalins, octobre 2009. « Suivi des captures 2008. Etude de la faune circulante 2008 ». Etude n°132, 229p. + annexes
P a g e 11 | 23 Etat initial du SAGE Dordogne Atlantique Tome « Le territoire du SAGE : son identité »
CEMAGREF Unité de recherche Ecosystèmes estuariens et Poissons Migrateurs amphihalins, octobre 2010. « Suivi des captures 2009. Etude de la faune circulante 2009 ». Etude n°136, 236p. + annexes
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CIVB, juillet 20147. « Innovations et actualités phytosanitaires ». Cahier technique du CIBV n°7, 16p.
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Communauté Urbaine de Bordeaux, juin 2014. « Guide de conception/réalisation
vial ». Rapport, 46p. + annexes
Conseil Départemental de Dordogne & EPIDOR, 2014. « Le plan départemental des activités de loisirs et de randonnée nautiques 2001/2012. Bilan et perspectives ». Note technique, 6p.
Conseil Départemental de Dordogne, 2014. « Le plan départemental des activités de loisirs et de randonnée nautiques ». Rapport, 9p. + annexes.
Conseil Départemental de la Dordogne, mai 206. « Schéma départemental de 1 : Evolution du contexte et actions réalisées depuis 2005 ».
Rapport version provisoire mai 2016, 62p.
Conseil Départemental de la Gironde, juin 2016. « tation pour le développement du tourisme fluvial, 2016-2021 ». Rapport, 80p. + annexes
Evaluation de la ? ».
Rapport, 76p. + annexes
Conseil Général de la Dordogne & CEMAGREF, mars 2010. « Journée technique sur ».
Présentation, 16p.
P a g e 12 | 23 Etat initial du SAGE Dordogne Atlantique Tome « Le territoire du SAGE : son identité »
Conseil Général du Lot, mars 2010. « Journée technique assainissement des cam-pings Périgueux 16 mars 2010. Table ronde n°4 : réglementation, instruction des dossiers et contrôle ». Présentation, 18p.
Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique, 2012. « Plan de conservation des berges à angélique des estuaires. Rapport général ». Rapport, 161p.
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DDT de la Dordogne, septembre 2015. « Rivière Le Caudeau. Plan de prévention du risque inondation. Pièce n°1. Rapport de présentation approuvé par arrêté préfectoral le 11 septembre 2015 ». Rapport, 40p. + annexes
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