Groupe Régional Groupe Régional

Santé EnvironnementSanté Environnement

10 décembre 2013, Marseille10 décembre 2013, Marseille

Marc NOLHIERMarc NOLHIER

Directeur adjoint

DREAL

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

Norbert NABETNorbert NABET

Directeur général adjoint

ARS

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

Ordre du jourOrdre du jour

• Bilan 2013 des CSP

• Restitution des ateliers d’évaluation du PRSE par le CESSA

• Perspectives 2014

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

Bilan 2013 des Bilan 2013 des Comités de SuiviComités de Suivi

des Projets (CSP)des Projets (CSP)

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

Eau

Pierre APLINCOURTFrance Nature Environnement (FNE)

Air

Louis COSTEPLANECommunauté d’agglomération Grand Avignon

Connaissance

François EISINGERInstitut Paoli Calmettes

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

CSP EauCSP EauPRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

54 projets62,5% d’avancement moyen

CSP AirCSP AirPRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

0

25

50

75

100

0

20

40

60

80

déc.-10 déc.-11 oct.-12 nov.-13

% d

'av

an

ce

me

nt m

oy

en

No

mb

re d

e p

roje

ts "

Air

"

0% 25% 50% 75% 100%

72 projets65 % d’avancement moyen

CSP ConnaissanceCSP ConnaissancePRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13 0

25

50

75

100

0

20

40

60

80

déc.-10 mai-11 déc.-11 juin-12 nov.-12 juin-13 nov.-13

% d

'av

an

ce

me

nt m

oy

en

No

mb

re d

e p

roje

ts

"Co

nn

ais

san

ce"

0% 25% 50% 75% 100%

70 projetsAvancement moyen : 71 %

+ 31 projets labellisés en 2011

129 projets au 29 juin 2010

202 projets

+ 30 projets labellisés en 2012

Labellisation PRSELabellisation PRSEPRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

+ 12 projets labellisés en 2013

Appels à projets SE 2012Appels à projets SE 2012

ARS27 projets

ARS & DREAL5 projets

DREAL7 projets

7 projets non retenus

3939projetsprojets

496 000 €496 000 €

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

Forum régional Forum régional

santé environnement santé environnement

11 juin 201311 juin 2013

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

www.prse-paca.fr/forumwww.prse-paca.fr/forum

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

Un forum en 2014 ?Un forum en 2014 ?

Restitution Restitution des ateliers des ateliers d’évaluation d’évaluation

du PRSE du PRSE par le CESSApar le CESSA

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

Ateliers d’évaluation du PRSEAteliers d’évaluation du PRSEPRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

Stéphan Castel&

Ingrid Tafere

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

• Un Forum annuel santé environnement

• Un appel à projets annuel

• Création d’un comité d’orientation

• Développer la communication « pro-active »• En interne au réseau• À l’extérieur (grand public, professionnels

de santé, élus, syndicats…)

Les engagementsLes engagements

Perspectives 2014Perspectives 2014

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

Appels à projets SE 2014Appels à projets SE 2014

Enveloppe prévisionnelle

450.000€

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

• Journée PNSE/PRSE – Lyon juin 2013

• Rapport d’évaluation du PNSE2 du HCSP – Sept. 2013

• Rapport d’évaluation des 3 inspections : IGAS / CGEDD / IGEANR – Nov. 2013

Retours d’évaluationRetours d’évaluationPNSE2PNSE2

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

• Existence d’une « dynamique » sur les questions de santé environnement

• GSE/GRSE : « parlements » des sujets santé environnement

• Emergence d’une « culture commune »

ConstatsConstatsPNSE2 / PRSE2PNSE2 / PRSE2

Sur la gouvernance nationale du PNSE : • GSE élargi, notamment aux régions• Renforcement du pilotage national

Sur la gouvernance régionale des PRSE : • Equipe pilote ARS/DREAL : 3ETP• Gouvernance élargie à l’ensemble des parties

prenantes• Renforcement de l’implication des collectivités• Dès le démarrage du plan• Plan « chef d’orchestre » sur les thématiques

santé-environnement• Conserver la liberté d’action des PRSE pour

traduire les enjeux locaux

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

Evaluation PNSE2 - 1Evaluation PNSE2 - 1

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

Sur le champ du PNSE 3 : • Plan plus large (alimentation, santé travail…)• Renforcer les liens avec les autres plans

intéressant la santé environnement (Ecophyto, Plan cancer, Plan santé travail..)

• Sujets émergents?

Sur la structuration du PNSE3: • En faire un plan stratégique• Plus cohérent : recentré et simplifié• Construit en mode « projet » avec des objectifs

clairs et évaluables

Evaluation PNSE2 - 2Evaluation PNSE2 - 2

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

Sur les outils « pilotes » à généraliser : • Label PRSE• AAP communs• Forums régionaux

Sur les apports des régions à faire remonter : • Projets exemplaires

Evaluation PNSE2 - 3Evaluation PNSE2 - 3

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

Sur l’économie du PNSE2 : • Chiffrer les coût des actions• Chiffrer les coûts de l’inaction/inégalités

Sur le suivi et l’évaluation : • Indicateurs socle à définir• Systèmes d’information à développer

Sur l’information, la communication : • Développer la communication grand public• Mettre à disposition des acteurs les indicateurs• Associer l’INPES• Création d’un site national ad-hoc (en plus de

celui de l’ANSES)

Evaluation PNSE2 - 4Evaluation PNSE2 - 4

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

• Démarche « Bottom-up »

• Label PRSE

• Appels à projets communs ARS/DREAL

• Forum annuel

Les « + » du PRSE PACALes « + » du PRSE PACACités en outils pilotes Cités en outils pilotes

au niveau nationalau niveau national

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

Recommandations pour un Recommandations pour un PRSE3…PRSE3…

OuOu

……Comment transformer Comment transformer l’essai? l’essai?

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

1. Maintien de la dynamique : • Gouvernance partagée • Animation• Plan évolutif

2. Maintien des financements

3. Développer la transversalité : • Projets, • Acteurs, • Territoires (région/départements)

4. Mettre le PRSE3 en cohérence avec les autres plans

Recommandations CESSA - 1Recommandations CESSA - 1

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

5. Faire du PRSE3 un plan stratégique• Cohérence du PRSE• Comité d’orientation• Objectifs Phares (prioritaires)

6. Communication « pro-active »• En interne au réseau• À l’extérieur (grand public,

professionnels de santé, élus, syndicats…)

Recommandations CESSA - 2Recommandations CESSA - 2

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

• Les 6 recommandations du CESSA

• Un PNSE qui prenne en compte de nouveaux enjeux

• Un PNSE plus cohérent qui laisse la liberté aux régions d’adaptation aux spécificités locales

• Association des régions à l’élaboration du PNSE 3

• Garantie des moyens de pilotage régional de ces plans

• Développer la capitalisation des projets exemplaires

Remontées GRSE PACA Remontées GRSE PACA

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

• Possibilité pour les régions de faire appel à des crédits nationaux pour des projets innovants/stratégiques

• Développement d’une communication externe « positive » coordonnée au niveau national sur les questions de santé & environnement

• Disposer d’indicateurs de suivi nationaux du PNSE2

• Projets exemplaires : une 10aine

• Les « + » du PRSE-PACA

Remontées GRSE PACA Remontées GRSE PACA

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13

Anne-Marie HAUTANTAnne-Marie HAUTANT

Vice-présidente déléguée à la

Santé Alimentation

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

• Début 2014 : demande de remontée par les ministères des contributions des régions

• Conférence environnementale septembre 2014

Poursuite du PRSE2 jusqu’en 2014?

Le calendrier du PNSE 3: Le calendrier du PNSE 3:

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/2013

• Appel à projets santé environnement janvier/février 2014

• CSP : 1er semestre 2014

• 3ième Forum Santé environnement : septembre 2014

Les prochains rendez-vous du Les prochains rendez-vous du PRSE PACA : PRSE PACA :

Gilles BARSACQGilles BARSACQ

Secrétaire Général adjoint aux

Affaires Régionales

PRSEPACA

2009-2013

GRSE

Marseille10/12/13