Guide de sensibilisation en matière de santé et de ... · la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST), de réaliser un guide à l’intention de tous les intervenants

L rsquo A R C H Eacute O L O G I E E T L A S Eacute C U R I T Eacute

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Lrsquoarcheacuteologie et la seacutecuriteacute

Guide de sensibilisation

en matiegravere de santeacute et

de seacutecuriteacute pour les travaux

en archeacuteologie au Queacutebec

L rsquo A R C H Eacute O L O G I E E T L A S Eacute C U R I T Eacute L rsquo A R C H Eacute O L O G I E E T L A S Eacute C U R I T Eacute

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COORDINATIONLouise PothierPointe-agrave-Calliegravere Citeacute drsquoarcheacuteologie et drsquohistoire de Montreacuteal

Pierre DesrosiersDirection de lrsquoarcheacuteologie et des institutions museacuteales

REacuteDACTION Daniel Laroche

RECHERCHE Nadine Cheacutenier Daniel Laroche

REacuteVISION LINGUISTIQUEFreacutedeacuteric Simonnot Perception communications

DESIGN GRAPHIQUEdaviddesignca

EacuteDITIONPointe-agrave-Calliegravere museacutee drsquoarcheacuteologie et drsquohistoire de Montreacuteal avec la participation de la Direction du patrimoine et de la museacuteologie du ministegravere de la Culture et des Communications

Cette publication est disponible sur le site Webdu ministegravere de la Culture et des Communications de Pointe-agrave-Calliegravere et de lrsquoAssociation des archeacuteologues du Queacutebec

wwwmccgouvqccawwwpacmuseeqccawwwarcheologieqcca

Deacutepocirct leacutegal 2013Bibliothegraveque et Archives nationales du QueacutebecBibliothegraveque et Archives CanadaISBN 978-2-921718-51-6 (PDF)copy Gouvernement du Queacutebec 2013

Ce guide est deacutedieacute agrave lrsquoarcheacuteologue

Mario Bergeron (1955-2010)

Creacutedits des photographies

Page couverture Eacutecole de fouilles de lrsquoUniversiteacute Laval site de lrsquoicirclot des Palais QueacutebecPhoto copy Universiteacute Laval 2004

Chapitre 1Municipaliteacute drsquoAguanish Moyenne-Cocircte-NordPhoto Claude Joyal 2011

copy Ministegravere des Transports du Queacutebec

Chapitre 2Inventaire archeacuteologique rue Wellington MontreacutealPhoto Ethnoscop inc 2012

copy Ville de Montreacuteall

Chapitre 3Site du marcheacute Sainte-Anneparlement du Canada-Uni Vieux-MontreacutealPhoto Alain Vandal 2011 copy Pointe-agrave-Calliegravere

Chapitre 4Inventaire archeacuteologique dans le cadre du projet du Complexe de la RomainePhoto Ethnoscop inc 2012 copy Hydro-Queacutebec

Chapitre 5Fouilles sur lrsquoeacutepave Elizabeth and Mary Baie-Triniteacute Cocircte-NordPhoto Marc-Andreacute Bernier 1997

copy Parcs Canada

Chapitre 6Site de la ferme Grand-Maison agrave lrsquoIsle-Verte Photo Ethnoscop inc 1998


Chapitre 7Segment du mur ouest du bassin numeacutero 2 (1875) site des bassins Saint-Gabriel canal de Lachine MontreacutealPhoto Franccedilois Vigneault SACL 2012 copy

Deacuteveloppement des bassins inc

Chapitre 8Site du fort de Ville-Marie Chacircteau de Calliegravere eacutecole de fouilles de Pointe-agrave-Calliegravere et de lrsquoUniversiteacute de MontreacutealPhoto Alain Vandal 2009 copy Pointe-agrave-Calliegravere


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Preacuteface

Le ministegravere de la Culture et des Communications du Queacutebec Pointe-agrave-Calliegravere Citeacute drsquoar-cheacuteologie et drsquohistoire de Montreacuteal ainsi que lrsquoAssociation des archeacuteologues du Queacutebec ont uni leurs efforts pour commanditer la reacutealisation de cette toute premiegravere eacutedition drsquoun guide sur la santeacute et la seacutecuriteacute en archeacuteologie au Queacutebec Ce guide est important car il est le symbole des preacuteoccupations de la communauteacute archeacuteologique pour le bien-ecirctre de ses travailleurs et pour une ameacutelioration des conditions de travail de ces derniers dans le futur immeacutediat On peut espeacuterer qursquoil sera des plus utiles pour la planification et le deacuteroulement des travaux archeacuteologiques en toute seacutecuriteacute

Nous tenons de plus agrave remercier les organisations qui ont accepteacute de fournir lrsquoexpertise de leurs archeacuteologues ou speacutecialistes agrave la reacutevision de ce guide Marc Cocircteacute et Joseacutee Villeneuve archeacuteologues de lrsquoAssociation des archeacuteologues du Queacutebec Donald Boutin ingeacutenieur agrave la CSST Bertrand Eacutemard conseiller en archeacuteologie-ethnologie agrave Hydro-Queacutebec Ghislain Gagnon archeacuteologue au ministegravere des Transports du Queacutebec Franccedilois Beacutelanger archeacuteo-logue agrave la Ville de Montreacuteal et William Moss archeacuteologue principal agrave la Ville de Queacutebec


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Sommaire

Preacuteface 3 Preacuteambule 6

1 Le guide outil de sensibilisation 711 Pourquoi un guide pour la santeacute et la seacutecuriteacute sur les lieux ougrave lrsquoon pratique lrsquoarcheacuteologie 812 Agrave qui srsquoadresse ce guide 813 Comment utiliser ce guide 9

2 Cadre leacutegislatif et reacuteglementaire 10 Quelques deacutefinitions contenues dans la loi (LSST) et eacutevoqueacutees dans le guide agrave propos de lrsquoarcheacuteologie 12

3 Droits obligations et responsabiliteacutes 1331 Ecirctre un employeur responsable 14311 Connaicirctre ses obligations et droits comme maicirctre drsquoœuvre ou employeur avant et pendant les travaux 15312 Eacutetablir et adopter un programme de preacutevention 16313 Assurer la formation des travailleurs 16314 Fournir les eacutequipements de protection individuels et collectifs 17315 Assumer son rocircle de maicirctre drsquoœuvre employeur ou chargeacute de projet pour lrsquoorganisation de la preacutevention pendant les travaux 1732 Ecirctre un employeacute responsable 18321 Connaicirctre ses obligations ses responsabiliteacutes et ses droits comme travailleur avant et pendant les travaux 18

4 La planification de projet ou comment envisager les questions de santeacute et de seacutecuriteacute AVANT drsquoentreprendre des travaux sur le terrain 1941 Risques communs agrave une vaste majoriteacute de situations de terrain 20411 Physiques 20412 Biologiques 2342 Risques plus speacutecifiques agrave certains travaux archeacuteologiques 24421 Archeacuteologie en milieu urbain ou sur des chantiers de construction 24422 Archeacuteologie en drsquoautres milieux urbains ou ruraux (agricoles ou forestiers) et en reacutegions eacuteloigneacutees 25423 Archeacuteologie en milieu subaquatique 27

5 Mesures de preacutevention PENDANT les travaux archeacuteologiques 28 51 Les mesures de preacutevention preacuteconiseacutees pour la majoriteacute des interventions de terrain 29511 Preacutecautions contre lrsquoeffondrement de parois dans une trancheacutee 29512 Transport (routier nautique aeacuteroporteacute) machinerie lourde (visibiliteacute protection contre le bruit distance effondrement renversement) 30513 Eacutequipement de protection personnel (tecircte oreilles yeux mains pieds systegraveme respiratoire ensemble du corps (habillement) 31514 Postures de travail 33515 Contraintes climatiques (mesures contre les coups de chaleur le froid le rayonnement solaire) 33


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516 Signalisation des travaux (mise en place drsquoune signalisation adeacutequate) 34517 Outillage manuel ou meacutecanique 34518 Travaux en hauteur et en profondeur (eacutechelles et escabeaux) 35519 Lignes eacutelectriques conduites de gaz (reacuteseaux souterrains ou aeacuteriens) 355110 Protection du public 355111 Espaces clos 365112 Sites preacutesentant un relief escarpeacute (falaises rochers etc) ou des obstacles 3652 La preacutevention sur les chantiers de construction 36521 Coordination globale et avec les autres corps de meacutetier 37522 Omnipreacutesence de machinerie et travail en trancheacutees 37523 Les mateacuteriaux contaminants (poussiegraveres de silice amiante peacutetrole produits chimiques) 3753 La preacutevention sur les autres terrains en milieux urbains ou ruraux (agricoles ou forestiers) et en reacutegions eacuteloigneacutees 38531 Les pesticides et herbicides les plantes toxiques les piqucircres drsquoinsectes 38532 Les maladies infectieuses 39533 Contaminants de cimetiegraveres 39534 Trousse de premiers soins et de survie 40535 Les situations impreacutevues 4054 La preacutevention en milieu aquatique et subaquatique 41541 Embarcation et condition de navigation 41542 Chute et renversement des embarcations (noyade) 41543 La formation et lrsquoexpeacuterience adeacutequates en plongeacutee 42544 Examens meacutedicaux pour la plongeacutee 43545 Accidents de plongeacutee 43546 Plan pour lrsquoaccegraves drsquourgence au caisson hyperbare 43547 Eacutequipe de plongeacutee 44548 Eacutequipement de plongeacutee 44549 Communications eacutecrites eacutelectroniques visuelles en plongeacutee 445410 Drapeau de plongeacutee 4455 La preacutevention en laboratoire 44

6 Sources drsquoinformation 45

7 Index et sources associeacutees 47

8 Annexes- Eacuteleacutements cleacutes drsquoun programme de preacutevention 5181 Annexe Ia- Eacutenonceacute global de lrsquoengagement en santeacute et seacutecuriteacute (geacuteneacuteral) 5282 Annexe Ib -Les regraveglements et les normes agrave respecter pour eacuteliminer ou controcircler ces dangers (speacutecifiques au projet) 5283 Annexe II- Responsabiliteacutes en matiegravere de santeacute et seacutecuriteacute 5284 ANNEXE III - Approbation du programme avant le deacutepart pour le terrain 5585 ANNEXE IV- Information pour les urgences 5686 Annexe V -Eacutevaluation des risques ou sources potentielles de danger 5787 ANNEXE VI -Eacutequipements de protection amp formations requises 5988 Annexe VII- Plan de gestion en situation drsquourgence 60


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Preacuteambule

Depuis 1972 moment ougrave le ministegravere des Affaires culturelles adoptait La Loi sur les biens culturels premiegravere loi qui encadre la pratique archeacuteologique au Queacutebec le domaine de lrsquoarcheacuteologie a beaucoup eacutevolueacute Il y a quarante ans il eacutetait presque exclusivement lrsquoapanage des chercheurs et il nrsquoy avait que quelques projets de fouilles annuellement Toutefois au cours de cette mecircme deacutecennie lrsquoarcheacuteologie a pris un essor tregraves rapide gracircce aussi agrave la Loi sur la qualiteacute de lrsquoenvironnement et la Loi sur lrsquoameacutenagement et lrsquourbanisme

Quarante ans plus tard plusieurs organismes publics ont parmi leurs effectifs des archeacuteolo-gues qui assurent la prise en compte du patrimoine archeacuteologique dans le cadre de leurs projets de deacuteveloppement Cette situation amegravene plus drsquoune centaine drsquoarcheacuteologues agrave travailler reacuteguliegraverement sur des chantiers et agrave collaborer avec bon nombre de promoteurs et drsquoentrepreneurs pour reacutealiser leurs interventions de terrain dans des contextes forts varieacutes

De son cocircteacute le ministegravere de la Culture et des Communications deacutelivre plus de 175 permis de recherche archeacuteologique annuellement et recense plus de 9 500 sites dans lrsquoInventaire des sites archeacuteologiques du Queacutebec Alors que la nouvelle Loi sur le patrimoine culturel prend effet il est neacutecessaire de reacuteaffirmer le rocircle crucial de lrsquoarcheacuteologue qui par son travail de terrain assure la reacutealisation drsquoune eacutetape essentielle dans la protection du patrimoine archeacuteologique du Queacutebec

Et pour que lrsquoarcheacuteologue exerce son meacutetier dans les meilleures conditions de santeacute et de seacutecuriteacute sur les chantiers le Ministegravere a deacutecideacute conjointement avec Pointe-agrave-Calliegravere museacutee drsquoarcheacuteologie et drsquohistoire de Montreacuteal lrsquoAssociation des archeacuteologues du Queacutebec et la Commission de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail (CSST) de reacutealiser un guide agrave lrsquointention de tous les intervenants en archeacuteologie au Queacutebec

Compleacutementaire agrave la formation deacutejagrave exigeacutee par la CSST ce guide se veut principalement un document de sensibilisation qui pourra ecirctre renouveleacute peacuteriodiquement au greacute des nou-veaux deacutefis qui se preacutesenteront sur les chantiers du Queacutebec afin que ceux et celles qui œuvrent agrave la protection de notre patrimoine archeacuteologique puissent accomplir leurs man-dats en toute seacutecuriteacute

Bon terrain agrave toutes et agrave tous

Rachel LaperriegravereSous-ministre


7 1 Le guide

outil de sensibilisation


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Le temps est venu drsquointeacutegrer une culture de la santeacute et de la seacutecuriteacute dans la pratique de lrsquoarcheacuteologie sur le terrain et ce pour tous les travailleurs de lrsquoarcheacuteologie Crsquoest dans cette perspective que ce guide a eacuteteacute deacuteveloppeacute

11 Pourquoi un guide pour la santeacute et la seacutecuriteacute sur les lieux ougrave lrsquoon pratique lrsquoarcheacuteologie

Au-delagrave de lrsquoaspect romantique et aventureux souvent meacutediatiseacute de lrsquoarcheacuteologie on trouve des femmes et des hommes qui passent des jours des semaines des mois au travail sur les sites archeacuteologiques et ce dans toutes sortes de conditions Cette pratique nrsquoest pas sans risques ni dangers en certaines circonstances Au chapitre de la santeacute et la seacutecuriteacute en archeacuteologie lorsque des incidents se produisent sur le terrain ils peuvent ecirctre banaliseacutes Cependant un incident contient toujours le germe de quelque chose de plus grave Il ne faut donc pas attendre de devoir remettre en question les responsabiliteacutes de chacun des acteurs parce qursquoil srsquoest produit un eacuteveacutenement qui a eu des conseacutequences sur la santeacute et la seacutecuriteacute des travailleurs

Lrsquoobjet de ce guide consiste donc agrave convier lrsquoensemble de la communauteacute archeacuteologique agrave lrsquoadopter et agrave en appliquer le contenu Le deacutefi qursquoil pose crsquoest lrsquointeacutegration de ses principes dans le quotidien de la pratique archeacuteologique Dans lrsquointervalle la diffusion du guide et lrsquoadoption de son contenu seront faciliteacutes par sa disponibiliteacute sur lrsquointernet Cette disponibi-liteacute le rendra ndash souhaitons-le ndash utile et accessible

12 Agrave qui srsquoadresse ce guide

Tous les intervenants impliqueacutes drsquoune maniegravere ou drsquoune autre dans la planification et lrsquoexeacute-cution de travaux de nature archeacuteologique sur le territoire du Queacutebec sont viseacutes par ce guide En effet celui-ci srsquoadresse tant aux maicirctres drsquoœuvre et employeurs qursquoaux chargeacutes de projet techniciens fouilleurs et plus geacuteneacuteralement aux travailleurs de lrsquoarcheacuteologie1 Par ailleurs toute organisation qui finance des travaux mais qui ne les reacutealise pas elle-mecircme devrait se preacuteoccuper ndash si elle ne le fait pas deacutejagrave ndash de santeacute et de seacutecuriteacute Pour ce faire de telles organisations pourraient exiger des entrepreneurs des employeurs ou des directeurs de recherches en archeacuteologie qursquoils srsquoengagent agrave soumettre leurs eacutevaluations des risques et leurs programmes de preacutevention dans lrsquoeacuteventualiteacute ougrave leur proposition ou soumission devaient ecirctre accepteacutees Ainsi les bailleurs de fonds publics et priveacutes y compris les gouver-nements de tous les niveaux les museacutees les universiteacutes les organisations autochtones et mecircme les proprieacutetaires fonciers qui autorisent la pratique de lrsquoarcheacuteologie deacutemontreraient qursquoils sont vigilants et conscients des risques entourant celle-ci En ce sens le guide devrait permettre agrave ces acteurs-cleacutes drsquoecirctre mieux informeacutes et de prendre des mesures (contrac-tuelles ou autres) faisant en sorte que les travaux archeacuteologiques se deacuteroulent dans un envi-ronnement ougrave les risques sont reacuteduits et les conditions de travail controcircleacutees Cette faccedilon drsquoaborder la pratique de lrsquoarcheacuteologie devrait srsquoappliquer agrave tous les types de recherches sur le terrain qursquoil srsquoagisse de prospection drsquoeacutevaluation au moyen de sondages de fouilles de surveillance de travaux drsquoexcavation ou encore de traitement et drsquoanalyse drsquoartefacts Les 1 Maicirctre drsquoœuvre et employeur sont deacutefinis dans la Loi sur la santeacute et la seacutecuriteacute du travailLes autres cateacutegories ne peuvent ecirctre deacutefinies car chaque employeur confegravere la description de tacircche et le titre qursquoil veut bien


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mesures concregravetes de protection de la santeacute et de la seacutecuriteacute des travailleurs sont aussi neacute-cessaires et impeacuteratives quand on prospecte en forecirct ou en reacutegion eacuteloigneacutee que lorsqursquoon opegravere sur un chantier de construction ou en milieu urbain

13 Comment utiliser ce guide

Ce guide est en quelque sorte un vade-mecum en matiegravere de santeacute et seacutecuriteacute On peut par exemple utiliser sa table des matiegraveres comme un outil de reacutefeacuterence ou encore selon les be-soins prendre les annexes comme modegravele ou comme aide-meacutemoire sur les divers aspects de la santeacute et la seacutecuriteacute Tant les planificateurs que les exeacutecuteurs de travaux archeacuteolo-giques pourront y trouver de lrsquoinformation Les chapitres portant sur les droits et responsa-biliteacutes de chaque groupe fonctionnel ndash employeurs ou travailleurs ndash permettront agrave chacun de srsquoy retrouver Par ailleurs lrsquoidentification des risques les plus communs aux situations de travail (avant drsquoentreprendre le travail sur le terrain) ainsi que les moyens de preacutevention mis en œuvre (pendant le travail sur le terrain) font lrsquoobjet de chapitres seacutepareacutes puisqursquoen reacutealiteacute il srsquoagit drsquoeacutetapes distinctes

2 Cadre leacutegislatif et reacuteglementaire

La section 6 reacutepertorie les reacutefeacuterences aux sources drsquoinformation La section 7 contient lrsquoindex des mots cleacutes et fournit des liens internet additionnels qui permettront agrave chacun de trouver des donneacutees plus complegravetes et adapteacutees aux situations

Mise en garde Diverses rubriques du guide preacutesentent une varieacuteteacute de moyens de preacutevention destineacutes agrave proteacuteger la santeacute des travailleurs et devraient permettre agrave tous drsquoadopter une conduite seacutecuritaire pendant les travaux archeacuteologiques Les rubriques ne preacutetendent en aucun cas suppleacuteer aux regravegles ou normes preacutecises de santeacute et de seacutecuriteacute eacutedicteacutees par les lois et regraveglements provinciaux et feacutedeacute-raux lagrave ougrave ils srsquoappliquent (voir section 2) Son contenu ne devrait pas non plus entrer en contradiction avec les regravegles et normes adopteacutees par des orga-nismes publics parapublics ou municipaux


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2 Cadre leacutegislatif

et reacuteglementaire


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La Loi sur la santeacute et la seacutecuriteacute du travail (LSST) (LRQ chapitre S-21) encadre lrsquoensemble des mesures qui touchent la santeacute et la seacutecuriteacute au travail sur le territoire du Queacutebec Divers regraveglements srsquoy rattachent (voir la section 6 sources drsquoinformation) On doit srsquoy reacutefeacuterer pour connaicirctre ses droits ses obligations en matiegravere de santeacute et de seacutecuriteacute Le gouvernement du Queacutebec a confieacute lrsquoadministration du reacutegime de santeacute et de seacutecuriteacute du travail agrave la Commis-sion de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail (CSST) La CSST veille aussi agrave lrsquoapplication de cette loi qui a pour objet lrsquoeacutelimination agrave la source mecircme des dangers pour la santeacute et la seacutecuriteacute des travailleurs

La Commission de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail voit eacutegalement agrave lrsquoapplication de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) qui a pour objet la reacuteparation des leacutesions professionnelles et des conseacutequences qui en deacutecoulent pour les travailleurs ainsi que la perception aupregraves des employeurs des sommes neacutecessaires pour financer le reacutegime

Dans le cadre du reacutegime administratif la CSST procure une assurance automatique aux travailleurs qui sont payeacutes pour exeacutecuter un travail Certains travailleurs ne sont pas auto-matiquement assureacutes par exemple les travailleurs autonomes et les beacuteneacutevoles Les travail-leurs autonomes peuvent cependant srsquoinscrire agrave la CSST et ecirctre couverts par une protection personnelle Quant aux beacuteneacutevoles lrsquoorganisation qui les utilise doit les inscrire elle-mecircme aupregraves de la CSST

La partie II du Code canadien du travail (LRC (1985) ch L-2) touchant la santeacute et la seacutecuriteacute au travail srsquoapplique aux employeacutes dans le cadre drsquoune entreprise feacutedeacuterale et agrave leurs syndi-cats ainsi qursquoagrave leurs employeurs et aux organisations patronales dont ils sont membres La reacuteglementation affeacuterente est contenue dans le Regraveglement canadien sur la santeacute et la seacutecuriteacute au travail (DORS86-304)


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Quelques deacutefinitions contenues dans la loi (LSST) et eacutevoqueacutees dans le guide agrave propos de lrsquoarcheacuteologie

laquo chantier de construction raquo un lieu ougrave srsquoeffectuent des travaux de fonda-tion drsquoeacuterection drsquoentretien de reacutenovation de reacuteparation de modification ou de deacutemolition de bacirctiments ou drsquoouvrages de geacutenie civil exeacutecuteacutes sur les lieux mecircmes du chantier et agrave pied drsquoœuvre y compris les travaux preacutealables drsquoameacutena-gement du sol les autres travaux deacutetermineacutes par regraveglement et les locaux mis par lrsquoemployeur agrave la disposition des travailleurs de la construction agrave des fins drsquoheacuteber-gement drsquoalimentation ou de loisirs

laquo contaminant raquo une matiegravere solide liquide ou gazeuse un micro-organisme un son une vibration un rayonnement une chaleur une odeur une radiation ou toute combinaison de lrsquoun ou lrsquoautre susceptible drsquoalteacuterer de quelque maniegravere la santeacute ou la seacutecuriteacute des travailleurs

laquo employeur raquo une personne qui en vertu drsquoun contrat de travail ou drsquoun contrat drsquoapprentissage mecircme sans reacutemuneacuteration utilise les services drsquoun tra-vailleur un eacutetablissement drsquoenseignement est reacuteputeacute ecirctre lrsquoemployeur drsquoun eacutetu-diant dans les cas ougrave en vertu drsquoun regraveglement lrsquoeacutetudiant est reacuteputeacute ecirctre un travailleur ou un travailleur de la construction

laquo lieu de travail raquo un endroit ougrave par le fait ou agrave lrsquooccasion de son travail une personne doit ecirctre preacutesente y compris un eacutetablissement et un chantier de construction

laquo maicirctre drsquoœuvre raquo le proprieacutetaire ou la personne qui sur un chantier de construction a la responsabiliteacute de lrsquoexeacutecution de lrsquoensemble des travaux

laquo matiegravere dangereuse raquo une matiegravere qui en raison de ses proprieacuteteacutes constitue un danger pour la santeacute la seacutecuriteacute ou lrsquointeacutegriteacute physique drsquoun travailleur

laquo travailleur raquo une personne qui exeacutecute en vertu drsquoun contrat de travail ou drsquoun contrat drsquoapprentissage mecircme sans reacutemuneacuteration un travail pour un em-ployeur y compris un eacutetudiant dans les cas deacutetermineacutes par regraveglement agrave lrsquoexcep-tion 1deg drsquoune personne qui est employeacutee agrave titre de geacuterant surintendant contre-maicirctre ou repreacutesentant de lrsquoemployeur dans ses relations avec les travailleurs 2deg drsquoun administrateur ou dirigeant drsquoune personne morale sauf si une per-sonne agit agrave ce titre agrave lrsquoeacutegard de son employeur apregraves avoir eacuteteacute deacutesigneacutee par les travailleurs ou une association accreacutediteacutee


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3 Droits

obligations et responsabiliteacutes


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31 Ecirctre un employeur responsable

Au-delagrave de la deacutefinition leacutegale drsquoemployeur contenue dans la LSST quels sont les employeurs en archeacuteologie En reacutealiteacute il existe une grande varieacuteteacute drsquoemployeurs On trouve des archeacuteo-logues et travailleurs de lrsquoarcheacuteologie au sein de firmes speacutecialiseacutees en archeacuteologie ou en patrimoine de firmes drsquoingeacutenierie ou drsquourbanisme des villes et municipaliteacutes des museacutees des organisations autochtones des ministegraveres et des agences provinciales et feacutedeacuterales

Rappelons enfin que la LSST reconnaicirct aux employeurs le droit de recevoir de la formation et de lrsquoinformation en santeacute et seacutecuriteacute au travail afin qursquoils obtiennent des conseils et du soutien pour entreprendre ou poursuivre une deacutemarche de preacutevention2

Des responsabiliteacutes

laquo Quand il est question de santeacute et seacutecuriteacute du travail aucun employeur ne peut penser eacutechapper agrave ses responsabiliteacutes Crsquoest la loi qui le tient responsable en premier lieu

laquo Drsquoabord en vertu de la Loi sur la santeacute et la seacutecuriteacute du travail (LSST) lrsquoemployeur doit prendre les mesures neacutecessaires pour proteacuteger la santeacute de ses employeacutes en visant lrsquoeacutelimination des dangers agrave la source La loi preacutevoit eacutegalement des sanctions contre lrsquoemployeur qui agit de faccedilon agrave mettre en peacuteril la santeacute ou la seacutecuriteacute drsquoun travailleur Mecircme si lrsquoinfraction est le fait drsquoun mandataire drsquoun repreacutesentant ou drsquoun travailleur au service de lrsquoemployeur crsquoest ce dernier qui en est tenu responsable sauf eacutevidemment srsquoil peut prouver que cette faute a eacuteteacute commise agrave son insu

laquo Et la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) creacutee elle aussi des obligations agrave lrsquoemployeur Entre autres ce dernier doit veiller agrave ce que le travailleur victime drsquoune leacutesion reccediloive les premiers soins et soit conduit agrave un hocircpital si son eacutetat le requiert En outre au moins un secouriste doit ecirctre sur les lieux en tout temps durant les heures de travail

laquo En plus des amendes eacutetablies par la LSST le Code criminel du Canada preacutevoit drsquoim-portantes peacutenaliteacutes pour les organisations coupables drsquoinfractions intentionnelles ou fondeacutees sur la neacutegligence Les organisations sont donc tenues responsables des actions ou omissions commises par leurs agents (mandataire employeacute administrateur asso-cieacute etc) qui ont participeacute agrave lrsquoinfraction pousseacute drsquoautres personnes agrave la commettre ou omis de prendre des mesures pour lrsquoempecirccher raquo

Florent Francoeur CRHA En matiegravere de SST lrsquoemployeur est responsable Derniegravere consultation 2013-01-22 httpwwwportailrhorggestionnaireficheaspxf=39487

2 Pour plus de deacutetails le chapitre III de la Loi de la santeacute et la seacutecuriteacute du travail comporte une section sur les droits et obligations des employeurs (voir articles 50 agrave 62)


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311 Connaicirctre ses obligations et droits comme maicirctre drsquoœuvre ou employeur avant et pendant les travaux

De nombreux risques sont inheacuterents au travail en archeacuteologie et tant les employeurs que les travailleurs en archeacuteologie en sont geacuteneacuteralement conscients Cependant ils peuvent aussi agrave lrsquooccasion faire preuve drsquoun certain laxisme

Pourtant lrsquoemployeur a au premier chef le devoir de geacuterer les risques et dangers de faccedilon agrave les identifier les controcircler les reacuteduire voire les eacuteliminer en certaines situations La gestion du risque devrait ecirctre au sommet des valeurs de toute entreprise au mecircme titre que le pro-fessionnalisme et lrsquoeacutethique scientifique

Bien que les employeurs en archeacuteologie ne fassent pas partie des cateacutegories drsquoentreprises deacutejagrave tenues en vertu de la LSST de mettre en place un programme de preacutevention chaque employeur doit en vertu des articles 513 et 515 de la LSST prendre des mesures de preacute-vention selon les risques associeacutes aux activiteacutes Le programme de preacutevention constitue un puissant outil pour deacutefinir les moyens drsquoassurer la santeacute et la seacutecuriteacute des travailleurs Un tel plan est essentiel pour assainir les milieux de travail et les rendre seacutecuritaires Crsquoest aussi un veacuteritable choix strateacutegique qui peut avoir un impact sur le recrutement des travailleurs

Il est donc impeacuteratif pour un employeur de communiquer sa vision et la politique de son entreprise au moyen de babillards de courriels des meacutedias sociaux de lrsquointranet du comiteacute de santeacute et seacutecuriteacute drsquoun programme drsquoaccueil etc En effet si la preacutevention des risques est une lourde responsabiliteacute pour lrsquoemployeur qui doit fournir un milieu de travail seacutecuri-taire elle repose forceacutement sur la participation des employeacutes agrave lrsquoexercice de deacutetection des dangers Il faut donc les tenir au courant des risques potentiels des inspections effectueacutees des ameacuteliorations envisageacutees et ainsi de suite Crsquoest la faccedilon de reacuteussir agrave les conscientiser agrave maintenir leur inteacuterecirct pour la preacutevention des risques et agrave deacutevelopper chez eux le reacuteflexe de les repeacuterer La constance est donc essentielle agrave cet eacutegard

Une attitude drsquoemployeur responsable

Si vous ecirctes employeur identifiez controcirclez et eacuteliminez les dangers pour vos travailleurs Dotez vos eacutetablissements drsquoeacutequipements drsquooutils et de meacutethodes de travail seacutecuritaires et veillez agrave ce que vos travailleurs les utilisent Informez-les des risques lieacutes agrave leur emploi Donnez-leur la formation neacutecessaire pour qursquoils travaillent de faccedilon seacutecuritaire Supervisez le travail de vos employeacutes et assurez-vous que les normes de seacutecuriteacute sont respecteacutees Faites en sorte drsquoecirctre precirct agrave offrir sur place des services de premiers soins Eacutetablissez un programme de preacutevention Mecircme si le travail en archeacuteologie nrsquoest pas cibleacute par un regravegle-ment cela permet de se conformer plus facilement agrave lrsquoobligation de prendre les mesures de preacutevention imposeacutees par la LSST


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312 Eacutetablir et adopter un programme de preacutevention

Comme on lrsquoa indiqueacute ci-haut le plan de preacutevention est une veacuteritable assurance preacuteventive qui peut mecircme offrir des avantages agrave long terme dans la gestion des ressources humaines Ce type de programme est un plan drsquoaction en preacutevention propre agrave chaque eacutetablissement Crsquoest le principal outil de preacutevention preacutevu par la Loi sur la santeacute et la seacutecuriteacute du travail (LSST) Il vise agrave eacuteliminer les dangers au travail ou du moins agrave les controcircler et comporte des mesures concregravetes pour y arriver Il est eacutelaboreacute par lrsquoemployeur avec la participation des travailleurs Le programme de preacutevention devrait ecirctre adapteacute agrave chacune des situations de travail qursquoil srsquoagisse drsquoune intervention archeacuteologique seule ou lieacutee agrave un chantier de construction Dans le domaine de lrsquoarcheacuteologie les interventions varient constamment et ne se limitent pas agrave ces deux exemples Le programme de preacutevention devrait contenir ideacutealement3

bull uneacutenonceacuteglobaldelrsquoengagementensanteacuteetseacutecuriteacutebull lesprincipalessourcesdedangerbull lesregraveglementsetlesnormesagraverespecterpoureacutelimineroucontrocirclercesdangersbull leseacutequipementsdeprotectionindividuelleagraveutiliserpourproteacutegerlestravailleursbull lesmesuresdesurveillanceetdrsquoentretienagraveappliquerbull lesbesoinsdeformationagravesatisfaireetlesmoyensmisenœuvrepouryarriverbull unplandrsquourgenceetdrsquoeacutevacuationconnucommuniqueacuteetsipossibleafficheacutebull sipourdesraisonspratiquesonreacuteutiliseunmodegraveletypedeprogrammedepreacutevention (voir chapitre 8) on fera en sorte de bien souligner les modaliteacutes drsquoadaptation agrave chaque situation de terrain Crsquoest lrsquoeacutevaluation des risques qui permettra de faire les ajustements neacutecessaires (voir chapitre 4) On pourra par exemple accorder plus drsquoimportance au plan drsquoeacutevacuation et aux mesures drsquourgence et de premiers soins ou bien agrave la proceacutedure de cadenassage du lieu de maniegravere agrave assurer la seacutecuriteacute du public

Les annexes I agrave VII du preacutesent guide procurent des exemples des divers eacuteleacutements consti-tuant un programme de preacutevention adapteacute agrave la pratique archeacuteologique Il srsquoagit drsquoun modegravele qui gagnera agrave ecirctre modifieacuteadapteacute aux multiples contextes de recherche archeacuteologique

313 Assurer la formation des travailleurs

On ne mettra jamais assez lrsquoaccent sur la neacutecessiteacute de la formation pour que le travail se fasse de faccedilon seacutecuritaire et que drsquoautre part on puisse faire face agrave des situations drsquourgence et eacuteviter des accidents Crsquoest pourquoi la formation des travailleurs en archeacuteologie est en quelque sorte une responsabiliteacute partageacutee entre les individus et les firmes qui embauchent du personnel Il existe une panoplie de cours qui dans certaines circonstances peuvent faire la diffeacuterence et reacuteduire les risques drsquoaccident Citons par exemple les cours de seacutecuriteacute sur les chantiers de construction4 les cours de premiers soins de base ou adapteacutes (urgence en forecirct RCR et premiers soins en oxygegravene) les formations en deacutebroussaillage et en abat-tage seacutecuritaire les formations en conduite drsquoembarcation etc

3 Voir un exemple de programme de preacutevention type agrave lrsquoadresse suivante (derniegravere consultation 2013-01-22) httpwwwcsstqccapreventionprogramme_preventionPagesprogramme_preventionaspx4 Obligatoire pour tout travailleur œuvrant sur un chantier de construction Ces cours sont offerts en divers endroits au Queacutebec Pour ce faire contacter ASP construction


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314 Fournir les eacutequipements de protection individuels et collectifs

Srsquoil est une responsabiliteacute agrave laquelle il faut precircter une attention particuliegravere crsquoest celle de la fourniture drsquoeacutequipements de protection adapteacutes aux situations rencontreacutees sur le terrain Ainsi les eacutequipements de protection utiliseacutes au quotidien sur un chantier de construction et en milieu rural ou forestier durant une prospection ou encore agrave lrsquooccasion de fouilles peuvent varier consideacuterablement5 Neacuteanmoins au moment de la planification des travaux il est neacutecessaire de passer en revue toutes les eacutetapes du travail agrave accomplir et de se doter des eacutequipements de protection collective ou individuelle requis Il faut en outre proceacuteder agrave la veacuterification de lrsquoeacutequipement avant mecircme le deacutebut des travaux

La section 5 portant sur la preacutevention aborde ces questions en deacutetail

315 Assumer son rocircle de maicirctre drsquoœuvre employeur ou chargeacute de projet pour lrsquoorganisation de la preacutevention pendant les travaux

Sur un chantier de construction la responsabiliteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute est celle du maicirctre drsquoœuvre6 Cette responsabiliteacute est souvent confieacutee agrave un tiers un entrepreneur pren-dra par exemple la charge et lrsquoentiegravere responsabiliteacute de la santeacute et la seacutecuriteacute des travail-leurs sur le site y compris les sous-contractants sous reacuteserve drsquoententes claires avec ceux-ci Ailleurs que sur un chantier de construction un donneur drsquoouvrage ou le proprieacutetaire du lieu7 qui a commandeacute lrsquoexeacutecution drsquoun travail peut prendre la charge de la santeacute et la seacutecu-riteacute sur le lieu du travail Le plus souvent il confie cette charge explicite agrave un employeur (firme ou autre) et cet employeur ou son repreacutesentant sera responsable de bull mettreenœuvreunprogrammedepreacuteventionspeacutecifiqueaulieudetravail(incluantsi neacutecessaireladeacutesignationdrsquounresponsabledelaseacutecuriteacute)bull reacutepertorierlesrisquesparticuliersetysensibiliserlesemployeacutes(sessionsdrsquoinformation audeacutebutdestravaux)bull srsquoassurerdeladisponibiliteacutedeseacutequipementsetmateacuteriauxneacutecessairesagravelareacutealisation seacutecuritairedestravauxbull veacuterifierreacuteguliegraverementlrsquoeacutequipementetlrsquooutillageavantleurutilisationbull faireobserverlesmesuresdeseacutecuriteacutebull inspecterreacuteguliegraverementlelieudetravailbull tenirdespausesseacutecuriteacute(signalerlesconditionsourisquesparticuliersetprendreacte des problegravemes afin de les corriger)

Il est raisonnable de signer des deacutecharges de responsabiliteacutes envers des proprieacutetaires qui ac-ceptent de laisser des firmes proceacuteder agrave des recherches archeacuteologiques sur leurs proprieacuteteacutes

5 Le code de seacutecuriteacute pour les travaux de construction (S-2 1 r6) contient agrave lrsquoarticle 210 les prescriptions pour les chantiers de construction6 laquo maicirctre drsquoœuvre le proprieacutetaire ou la personne qui sur un chantier de construction a la responsabiliteacute de lrsquoexeacutecution de lrsquoensemble des travauxraquo (LSST) (LRQ chapitre S-21)7 Il faut donc que les autorisations soient accordeacutees et que les responsabiliteacutes de tous et chacun soient clairement eacutetablies


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32 Ecirctre un employeacute responsable

On a vu que lrsquoemployeur joue un rocircle important avant et pendant les activiteacutes de terrain mais le travailleur doit eacutegalement assumer sa part de responsabiliteacutes et prendre les mesures neacutecessaires pour proteacuteger sa santeacute sa seacutecuriteacute et celle de son entourage au travail

321 Connaicirctre ses obligations ses responsabiliteacutes et ses droits comme travailleur avant et pendant les travaux

Lrsquoattitude du travailleur est lrsquoeacuteleacutement cleacute pour sa propre santeacute et seacutecuriteacute Le respect des regravegles engendre un meilleur environnement au beacuteneacutefice de tous Agrave cet effet le travailleur devrait

bull suivretouteslesformationsensanteacuteetseacutecuriteacuteimpeacuterativesoufacultativesbull participeragravelrsquoidentificationetagravelrsquoeacuteliminationdesrisquesautravailenprenant connaissanceduprogrammedepreacuteventionbull collaboreraveclecomiteacutedesanteacuteetdeseacutecuriteacutebull sesoumettreauxexamensmeacutedicauxleacutegalementexigeacutesbull recevoirlesvaccinsprescritsenparticulierceluicontreleteacutetanos

Drsquoautre part le travailleur a des droits qui lui sont reconnus dans la LSST

bull obtenirdesconditionsdetravailquipreacuteserventsasanteacuteetsaseacutecuriteacuteautravailbull recevoirdelrsquoinformationetdesconseilsensanteacuteetseacutecuriteacutebull recevoirdesformationsetunesupervisionadeacutequatesbull avoiraccegravesagravedesservicesdesanteacutepreacuteventifsbull refuserdrsquoexeacutecuterunetacircchesrsquoilcroitqursquoellepeutconstituerundangerpoursasanteacute ou celle de quelqursquoun drsquoautre

De plus une femme enceinte ou qui allaite aura droit agrave ecirctre affecteacutee agrave des tacircches sans dan-gers pour sa santeacute et celle de lrsquoenfant8

8 Pour plus de deacutetails le chapitre III de la Loi de la santeacute et la seacutecuriteacute du travail comporte une section sur les droits et obligations du travailleur (voir articles 9 agrave 49)


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4 La planification

de projet ou comment envisager

les questions de santeacute et de seacutecuriteacute AVANT drsquoentreprendre

des travaux sur le terrain


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Lrsquoune des grandes preacuteoccupations des archeacuteologues preacuteparant des interventions sur le ter-rain consiste agrave srsquoassurer de les reacutealiser en respectant les mandats et budgets preacutevus Une eacutevaluation des risques (voir Annexe V) devrait aussi toujours faire partie des eacutetapes preacute-paratoires et ce degraves que lrsquoon procegravede agrave lrsquoeacutevaluation des coucircts drsquoun projet (ou aux eacutetapes initiales de planification) Un employeur doit consideacuterer quel type de travail archeacuteologique (prospection inventaire fouilles surveillance etc) il projette drsquoentreprendre et il doit ecirctre au fait des contraintes de terrain et de toutes les implications drsquoun projet donneacute sur la santeacute et la seacutecuriteacute de la main-drsquoœuvre qursquoil preacutevoit utiliser Si par exemple une firme doit intervenir dans le cadre drsquoun projet qui requiert une eacutevaluation environnementale avant drsquoecirctre entre-pris elle recherchera et sollicitera toute lrsquoinformation relative aux autres composantes envi-ronnementales pouvant avoir un impact sur la santeacute et la seacutecuriteacute des travailleurs (nature des sols contaminants etc) Des bases de donneacutees existent dans les MRC ou les villes pour obtenir lrsquoeacutetat de lrsquoutilisation des terrains et des sols et parvenir agrave eacutetablir les risques potentiels des lieux Dans plusieurs situations et en particulier en milieu urbain le recours agrave des experts (ingeacutenierie analyse de sol) peut srsquoaveacuterer indispensable pour eacutetablir la stabiliteacute des sols la preacutesence de meacutetaux lourds drsquoagents chimiques etc

Enfin lrsquoemployeur doit connaicirctre toutes les dispositions leacutegislatives et reacuteglementaires asso-cieacutees agrave ses activiteacutes Cela pourrait impliquer la mise en place de mesures de seacutecuriteacute addi-tionnelles ou adapteacutees au projet archeacuteologique planifieacute et ecirctre agrave sa charge

Une fois la strateacutegie drsquointervention eacutetablie le plan de travail eacutelaboreacute et le nombre drsquoemployeacutes neacutecessaire estimeacute le maicirctre drsquoœuvre lrsquoentrepreneur ou lrsquoemployeur devrait estimer quels sont les risques qursquoimpliquent les travaux anticipeacutes afin de prendre les mesures adeacutequates pour preacutevenir toute situation susceptible drsquoengendrer des incidents ou des accidents de travail

41 Risques communs agrave une vaste majoriteacute de situations de terrain

411 Physiques

4111 Glissement de terrain (trancheacutees)

Point nrsquoest besoin de rappeler combien le travail dans les trancheacuteesexcavations profondes est risqueacute et que srsquoil y a effondrement le travailleur peut subir de graves blessures et mecircme en mourir Il est fortement recommandeacute agrave lrsquoeacutetape de la planification drsquoune intervention archeacuteologique drsquoeacutevaluer lrsquoenvironnement et la nature du site afin drsquoeacutetablir si on doit se preacute-occuper drsquoaffaissement des parois et le cas eacutecheacuteant de preacutevoir une strateacutegie drsquoeacutetanccedilonne-ment qui prend en compte les eacuteleacutements suivants profondeur agrave atteindre nature des sols dimensions des trancheacutees preacutesence de machinerie lourde dureacutee ou saison des travaux etc Une consultation preacutealable avec un ingeacutenieur (plans et devis) pour planifier les types drsquoeacutetan-ccedilonnements peut aussi permettre drsquoanticiper les deacutelais et difficulteacutes qui peuvent survenir pendant les travaux Il faut enfin ecirctre tregraves vigilant et respecter les normes preacuteconiseacutees par les organisations gouvernementales municipales etc (Code la seacutecuriteacute pour les travaux de construction 3153 informations CSST)


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4112 Veacutehicules de transport

Les deacuteplacements vers dans et agrave partir des lieux de travail peuvent se faire gracircce agrave divers moyens de transport Il faut ecirctre conscient des risques drsquoutilisation des divers veacutehicules em-ployeacutes que ce soit pour le transport routier forestier nautique ou aeacuteroporteacute Les risques existent lorsque le personnel nrsquoa ni la formation adeacutequate ni les permis requis ni la pratique suffisante agrave lrsquoutilisation drsquoun nouveau moyen de transport Il faut donc par des mesures actives de preacutevention diminuer les risques pour les travailleurs de frapper un objet une personne un autre veacutehicule (ou drsquoecirctre eux-mecircmes heurteacutes eacutecraseacutes par un veacutehicule ou de se noyer) De son cocircteacute lrsquoemployeur doit mettre certains eacutequipements de seacutecuriteacute associeacutes aux moyens de transport agrave la disposition des employeacutes Il faut ecirctre vigilant et preacutevoir ce type de situation (voir section 512)

4113 Machinerie lourde

En raison de toutes sortes de contraintes drsquoefficaciteacute ou drsquointeacutegration agrave des projets urbains les archeacuteologues font de plus en plus appel agrave de la machinerie ou se retrouvent entoureacutes de machinerie au moment de la reacutealisation de leurs interventions de terrain Ce type drsquoenvi-ronnement de travail a pour effet drsquoaugmenter les risques drsquoaccidents (ecirctre frappeacute coinceacute dans sous ou entre du mateacuteriel des eacutequipements etc Voir section 512) Des directives et des mesures de seacutecuriteacute speacuteciales doivent ecirctre mises en place au sein drsquoun programme de preacutevention pour srsquoassurer que les travailleurs ne soient pas agrave risque ou ne se mettent en danger eux-mecircmes (voir aussi lrsquoannexe I)

4114 Asphyxiedifficulteacutes respiratoires

Les risques drsquoasphyxie peuvent apparaicirctre en diverses situations effondrement drsquoune tran-cheacutee entraicircnant une compression du thorax exposition au monoxyde de carbone ou agrave drsquoautres gaz immersion prolongeacutee (noyade) Un travailleur peut aussi eacuteprouver des diffi-culteacutes respiratoires au cours de travaux dans des zones confineacutees en sous-sol lagrave ougrave la ven-tilation est deacuteficiente et en preacutesence de sols contamineacutes deacutegageant des gaz toxiques ou des odeurs nauseacuteabondes Les personnes souffrant drsquoasthme sont particuliegraverement agrave risque dans de tels environnements Diverses mesures existent pour parer agrave de telles menaces Elles sont eacutevoqueacutees dans les diverses sous-sections du chapitre 5

4115 Blessures musculo-squelettiques

Les opeacuterations meneacutees sur le terrain font que le travailleur en archeacuteologie srsquoexpose en geacuteneacute-ral agrave des conditions pouvant entraicircner ces blessures dues soit agrave une mauvaise posture soit agrave la manipulation de lourdes charges soit agrave un mouvement brusque du corps ou agrave des mouvements reacutepeacutetitifs Aussi une attention particuliegravere devrait-elle ecirctre apporteacutee aux regravegles de preacutevention relatives aux postures de travail agrave la manutention et agrave la rotation des tacircches (voir section 512)


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4116 Chutes

Le travailleur de lrsquoarcheacuteologie srsquoexpose au quotidien agrave des risques de chute ou de glissade que ce soit de plain-pied ou en hauteur Des accidents sont bien souvent impreacutevisibles lorsqursquoon ne controcircle pas la tenue du terrain comme durant les prospections Mais il existe des situations par exemple dans le cadre de fouilles programmeacutees ougrave les risques deviennent preacutevisibles Il faut envisager des mesures speacutecifiques de preacutevention qursquoelles soient passives (port de lrsquoeacutequipement de protection eacuteducation des travailleurs) ou actives (mise en place drsquoeacutequipements ou drsquoinstallations) pour contrer ces risques (voir section 517)

4117 Coup de chaleur exposition aux rayons solaires et travaux au froid

Les travaux dans des conditions extrecircmes de chaleur ou de froid et de rayonnement so-laire intense sont agrave surveiller ou agrave eacuteviter Des mesures adeacutequates de protection devraient ecirctre prises par ou pour les travailleurs (voir section 514) Le lien entre cancer de la peau et exposition aux rayons solaires est bien documenteacute La plupart des cancers de la peau appa-raissent lagrave ougrave la peau a eacuteteacute exposeacutee au soleil de faccedilon chronique (oreilles front bras etc)

4118 Eacutequipement deacutefectueux ou inadeacutequat

Un eacutequipement deacutefectueux mal entretenu ou auquel il manque des piegraveces peut entraicircner des blessures mineures ou majeures aux travailleurs Lrsquoentretien reacutegulier constitue une regravegle drsquoor pour eacuteviter les problegravemes De mecircme lrsquoeacutelimination des eacutequipements arriveacutes en fin de vie utile et leur remplacement par des accessoires en bon eacutetat constitue une mesure positive de suppression des risques (voir section 517)

4119 Utilisation drsquooutils et drsquoeacutequipements manuels ou motoriseacutes

Les travailleurs de lrsquoarcheacuteologie interviennent aujourdrsquohui avec une multipliciteacute drsquooutils manuels et motoriseacutes que ce soit pour le creusage la coupe lrsquoeacutelagage le pompage etc Lorsqursquoon utilise des outils il faut ecirctre attentif aux risques drsquoeacuteraflure de laceacuteration drsquoamputa-tion de dommage aux yeux et de perte de lrsquoouiumle Un soin particulier doit donc ecirctre apporteacute agrave la protection de la tecircte des oreilles des yeux des mains des pieds des poumons et de lrsquoensemble du corps (vecirctements de protection) des travailleurs afin drsquoeacuteviter les blessures en manœuvrant lrsquooutillage ou lrsquoeacutequipement Outre les risques citeacutes plus haut on doit craindre lrsquoeacutecrasement drsquoun membre et tout faire pour eacuteviter lrsquoabsorption de poussiegravere ou de moisis-sures volatiles (voir section 513 et 517)

41110 Eacutelectrisation eacutelectrocution explosions

Les sols de nos villes et mecircme de nos campagnes sont maintenant truffeacutes de cacircbles et de conduits de services publics Une veacuterification aupregraves drsquoInfo-Excavation est fortement sug-geacutereacutee avant tout travail de creusement Cette eacutetape permet de diminuer les risques pour


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les travailleurs ainsi que les coucircts associeacutes aux deacutelais et reacuteparations des dommages agrave la proprieacuteteacute (voir section 519) On devrait aussi precircter une attention particuliegravere aux services publics aeacuteriens qui peuvent eacutegalement constituer des risques en certaines circonstances

412 Biologiques

412 1 Bacille teacutetanique (teacutetanos) et autres

Bien que la vaccination soit geacuteneacuteralement une responsabiliteacute individuelle une interpreacuteta-tion large de la LSST permettrait agrave lrsquoemployeur drsquoexiger que ses employeacutes reccediloivent une vaccination preacuteventive jugeacutee neacutecessaire pour leur travail Une telle exigence devrait ecirctre appuyeacutee et justifieacutee du point de vue meacutedical (voir index vaccin)

4122 Plantes toxiques

Lrsquoherbe agrave puce est certainement la plus connue des plantes toxiques car elle est preacutesente sur de vastes territoires au Queacutebec et les campagnes de sensibilisation agrave sa preacutesence ont largement eacuteteacute diffuseacutees La berce du Caucase moins connue est une plante envahissante qui peut ecirctre dangereuse pour la santeacute humaine Introduite en Ameacuterique du Nord au deacutebut du siegravecle dernier pour des raisons horticoles ce nrsquoest pas une nouvelle venue mais elle srsquoest malheureusement reacutepandue agrave lrsquoeacutetat sauvage Sa segraveve contient des toxines activeacutees par les rayons ultraviolets Le contact avec la segraveve combineacute avec lrsquoexposition agrave la lumiegravere peut cau-ser des leacutesions cutaneacutees semblables agrave des brucirclures

Dans les deux cas les mesures de preacutecaution srsquoimposent pour la protection des travailleurs lorsqursquoon suspecte sa preacutesence (voir section 531)

4123 Piqucircres drsquoinsectes

Travailler agrave lrsquoexteacuterieur dans un environnement freacutequenteacute par les abeilles les guecircpes les bour-dons ou les frelons peut constituer un risque pour de nombreux travailleurs Une simple piqucircre de ces insectes peut en effet deacuteclencher une reacuteaction allergique geacuteneacuterale grave Si cette reacuteaction nrsquoest pas bloqueacutee agrave temps elle peut parfois entraicircner la mort Il faut ecirctre particuliegraverement vigilant lorsqursquoon foule un nouveau territoire et avoir un plan drsquourgence en place pour faire face agrave une telle situation Il est de la responsabiliteacute de chaque travailleur souffrant drsquoallergies drsquoen informer son employeur Si lrsquoenvironnement de travail est propice aux piqucircres drsquoinsectes lrsquoemployeur a aussi le devoir de prendre des dispositions preacuteven-tives conformeacutement agrave celles exigeacutees pour les travailleurs forestiers Les mesures drsquourgence doivent ainsi inclure la preacutesence drsquoun auto-injecteur drsquoeacutepineacutephrine (EpiPenreg) sur les lieux de travail et un secouriste doit ecirctre formeacute pour lrsquoadministrer en cas de besoin

Des moyens de protection contre les morsures et les piqucircres de ces insectes et drsquoautres insectes nuisibles pour les travailleurs sont recommandeacutes dans la section 531


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42 Risques plus speacutecifiques agrave certains travaux archeacuteologiques9

421 Archeacuteologie en milieu urbain ou sur des chantiers de construction Les milieux denseacutement peupleacutes multiplient la varieacuteteacute et la complexiteacute des risques agrave deacutenom-brer que ce soit sur des chantiers de construction agrave lrsquointeacuterieur de constructions anciennes ou agrave proximiteacute drsquohabitations drsquoaxes routiers etc 4211 Intoxication par inhalation ou absorption drsquoune matiegravere dangereuse (gaz va-peurs de produits chimiques meacutetaux lourds amiante silice hydrocarbures plomb arsenic etc)

La recherche archeacuteologique sur des sites des deacutebuts de lrsquoindustrialisation ou sur des sites industriels plus reacutecents peut comporter des risques sournois parce que difficilement repeacute-rables sans une expertise particuliegravere Crsquoest pourquoi lagrave ougrave un potentiel de contamination existe il faut user de prudence et mener des eacutetudes de caracteacuterisation des sols et des eaux souterraines avant de commencer des travaux archeacuteologiques Il faut savoir qursquoune exposi-tion agrave des sols contamineacutes peut causer des malaises et mecircme engendrer des effets perma-nents sur la santeacute des travailleurs

On caracteacuterise la nature de la contamination suivant les proprieacuteteacutes des substances corro-sives toxiques asphyxiantes carcinogegravenes mutagegravenes teacuteratogegravenes pathogegravenes radioac-tives explosivesinflammables Les risques de travailler dans des sols contamineacutes sont ac-crus sur les sites associeacutes aux chemins de fer agrave la construction navale agrave lrsquoeacutebeacutenisterie agrave la production de peintures et solvants aux industries utilisant des meacutetaux les industries du cuir du caoutchouc des textiles de lrsquoimprimerie des produits chimiques ou des plastiques de la production drsquoeacutenergie drsquoeacutelectriciteacute ou de gaz et enfin sur les lieux drsquoentreposage

Les eacutetudes de caracteacuterisation relegravevent de firmes speacutecialiseacutees et les archeacuteologues devraient sensibiliser les maicirctres drsquoœuvre lagrave ougrave on a des doutes quant agrave la contamination des sols Les plans drsquointervention devraient ecirctre adapteacutes au degreacute de contamination et des mesures de protection ou drsquoeacutevitement envisageacutees pour eacuteliminer les risques aux travailleurs

4212 Risques biologiques relatifs aux moisissures excreacutements de rongeurs fientes drsquooiseaux et seringues abandonneacutees

On devrait se meacutefier des sous-sols et des bacirctiments fermeacutes ougrave des rongeurs ont pu srsquoinstal-ler car il existe des risques de contracter un virus qui provoque des symptocircmes semblables agrave ceux de la grippe et qui peut srsquoaveacuterer mortel Lrsquohantavirus se contracte par inhalation de particules aeacuterogegravenes provenant des excreacutements de ces rongeurs

Drsquoautre part on peut trouver dans ces mecircmes conditions de la fiente de poulet de pigeon drsquoeacutetourneau de merle ou de chauve-souris qui entretient la croissance drsquoun champignon

9 Notons que certaines situations agrave risque deacutecrites peuvent se preacutesenter dans une autre cateacutegorie de milieu Nrsquoutiliser ces listes qursquoagrave titre indicatif durant une eacutevaluation des risques propres agrave chacun des lieux Il faut se pencher sur les facteurs environnementaux lrsquoeacutequipement la nature des sols les qualifications lrsquoexpeacuterience des participants et la preacutesence drsquoautres personnes qui travaillent sur place le cas eacutecheacuteant


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dont les spores microscopiques causent lrsquohistoplasmose une maladie infectieuse du pou-mon Elles peuvent alors deacuteclencher une infection qui passe parfois inaperccedilue parce que ses symptocircmes sont tregraves beacutenins ou mecircme inexistants mais lrsquohistoplasmose peut aussi pro-duire une maladie grave qui ressemble agrave la tuberculose

Ces mecircmes environnements peuvent eacutegalement contenir des moisissures qui sont des champignons microscopiques preacutesents dans la nature et transporteacutes dans les maisons par les courants drsquoair les humains ou les animaux domestiques Une fois agrave lrsquointeacuterieur les moisis-sures peuvent se deacutevelopper si elles sont en preacutesence drsquoeau ou drsquohumiditeacute en quantiteacute suffi-sante et de matiegraveres nutritives comme le bois le carton ou le placoplacirctre (gypse) Une expo-sition agrave celles-ci peut engendrer des problegravemes drsquoasthme chez certaines personnes Dans de telles circonstances des preacutecautions devraient ecirctre prises et des eacutequipements speacuteciaux pourraient ecirctre mis agrave la disposition des travailleurs La consultation de speacutecialistes pourrait se reacuteveacuteler tregraves importante dans la deacutetermination des moyens drsquoatteacutenuation des risques

Enfin le travail en milieu urbain sur des terrains vagues ou des endroits confineacutes peut engen-drer la deacutecouverte de seringues abandonneacutees Le personnel devrait ecirctre aviseacute des risques de manipulation de tels objets et des proceacutedures drsquoenlegravevement seacutecuritaire devraient faire partie de lrsquoinformation fournie aux travailleurs (voir section 523)

422 Archeacuteologie en drsquoautres milieux urbains ou ruraux (agricoles ou forestiers) et en reacutegions eacuteloigneacutees

Le travail dans de tels milieux moins denseacutement peupleacutes peut eacutegalement comporter son lot de risques speacutecifiques mecircme si de prime abord ces environnements semblent en preacutesen-ter moins que les milieux urbains denseacutement peupleacutes (ci-haut en 421) ougrave les situations de travail en profondeur le travail sur des chantiers de construction ou encore en des lieux ougrave lrsquoutilisation de machinerie est plus freacutequent

4221 Risques chimiques associeacutes aux pesticides ou herbicides

Le travail dans ou agrave proximiteacute de zones ougrave des pesticides ont eacuteteacute utiliseacutes peut causer des problegravemes de santeacute (champs de production agricole vergers bacirctiments deacutesaffecteacutes etc) Les produits antiparasitaires couramment appeleacutes pesticides peuvent ecirctre deacutefinis comme toute substance ou tout meacutelange de substances utiliseacute pour preacutevenir deacutetruire eacuteloigner ou diminuer les populations drsquoinsectes de mauvaises herbes de champignons de rongeurs ou toute autre forme de vie consideacutereacutee nuisible par lrsquohumain Les travailleurs qui doivent effectuer des tacircches sur un site ayant fait lrsquoobjet drsquoun traitement preacutealable avec des pesti-cides peuvent ecirctre exposeacutes de faccedilon significative Le contact cutaneacute constitue la principale voie drsquoexposition aux pesticides Ce type drsquoexposition bien que souvent insoupccedilonneacute est responsable de la plupart des intoxications accidentelles en milieu de travail Les pesticides peuvent aussi ecirctre absorbeacutes par voie orale principalement par le contact de la bouche avec les mains contamineacutees Il importe de bien se renseigner en cas de doute sur la preacutesence de telles substances lorsqursquoon planifie des travaux dans des milieux susceptibles drsquoen receler (voir aussi la section 532)


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4222 Risque biologique de la maladie de Lyme

Le travail en milieu rural ou en forecirct preacutesente souvent des risques insoupccedilonneacutes La maladie de Lyme est causeacutee par une bacteacuterie appeleacutee Borrelia burgdorferi Cette bacteacuterie est trans-porteacutee par certaines tiques qui la transmettent ensuite agrave un hocircte par morsure Lrsquohocircte le plus freacutequent est le cerf de Virginie sur lequel peut avoir lieu la phase de reproduction des tiques Chez les humains la maladie de Lyme peut se manifester par une seacuterie drsquoeffets prenant la forme dans les casbeacutenins drsquoeacuteruptions cutaneacutees et de symptocircmespseudo-grippaux etdans les cas graves de symptocircmes tregraves marqueacutes affectant les articulations le cœur et le sys-tegraveme nerveux La plupart du temps la maladie peut ecirctre traiteacutee efficacement surtout si elle est diagnostiqueacutee agrave un stade preacutecoce Comme elles ne peuvent pas voler les tiques se fixent sur les petits arbustes ou les herbes hautes habituellement pregraves du sol Elles attendent en-suite qursquoun animal ou un humain passe agrave proximiteacute pour srsquoagripper agrave sa peau et se nourrir de son sang Les risques de contracter cette maladie sont minimes mais reacuteels principalement dans le sud du Queacutebec en Monteacutereacutegie agrave proximiteacute des riviegraveres Richelieu et Yamaska et le long du Saint-Laurent Des mesures de preacutevention simples pour les travailleurs (habillement adeacutequat) peuvent ecirctre prises pour diminuer les risques (voir aussi la section 532)

4223 Risques biologiques de morsures drsquoanimaux (rage) ou drsquoinfection par la bac-teacuterie provoquant la tulareacutemie

Les cas de morsure par un chien et de contamination par un animal porteur du virus de la rage ou par la bacteacuterie provoquant la tulareacutemie sont multiples et peuvent avoir lieu en toutes sortes de circonstances Cependant il ne faut pas oublier les risques de morsures par des animaux sauvages ou domestiques infecteacutes lorsqursquoon est en situation de travail

Toute personne mordue ou ayant manipuleacute un mammifegravere terrestre mort devrait ecirctre vigi-lante quant au risque de contracter la rage Il nrsquoexiste aucun traitement speacutecifique pour cette maladie Une fois que les signes sont apparus elle est incurable et toujours fatale Si contact il y a une eacutevaluation de lrsquoexposition des circonstances des caracteacuteristiques de lrsquoanimal et du secteur geacuteographique drsquoougrave lrsquoanimal provient est neacutecessaire pour preacuteciser le risque et deacutecider de la conduite agrave tenir Certaines reacutegions sont plus agrave risque que drsquoautres (Monteacutereacutegie Estrie Minganie Jameacutesie Kativik Caniapiscau)

La mecircme prudence srsquoimpose durant lrsquoexploration de cavernes infesteacutees de chauves-souris Toute personne dont la peau ou les muqueuses ont eacuteteacute en contact direct avec une chauve-souris est agrave risque drsquoavoir eacuteteacute exposeacutee agrave la rage

Drsquoautre part la tulareacutemie est une maladie causeacutee par une bacteacuterie qui touche plus particu-liegraverement les liegravevres les castors les rats musqueacutes et certains autres petits rongeurs Le plus souvent les symptocircmes geacuteneacuteraux de la maladie apparaissent abruptement de 3 agrave 5 jours (parfois jusqursquoagrave 14 jours) apregraves lrsquoexposition agrave la bacteacuterie fiegravevre frissons douleurs muscu-laires diffuses fatigue et maux de tecircte Les symptocircmes de la tulareacutemie varient selon la porte drsquoentreacutee de la bacteacuterie


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Des moyens de preacutevention simples peuvent ecirctre employeacutes pour parer aux complications (voir section 532) Les situations ougrave les risques de cette sorte sont plus importants doivent ecirctre eacutevalueacutees au cas par cas

4224 Risques de rencontre avec les ours

Les forecircts du Queacutebec recegravelent une population drsquoenviron 60 000 ours noirs Aussi la probabi-liteacute de rencontrer un ours au cours de recherches archeacuteologiques en forecirct est-elle bien reacuteelle et il importe de se preacuteparer agrave cette eacuteventualiteacute Il faut drsquoabord savoir que lrsquoours est geacuteneacutera-lement de nature craintive et qursquoil aura tendance agrave fuir srsquoil entend des bruits ou deacutetecte des odeurs humaines Il peut cependant arriver que sans raison apparente un ours devienne subitement agressif voire dangereux On doit donc demeurer vigilant

Drsquoautreparton trouvesur le territoireduQueacutebec trois sous-populationsdrsquooursblanc lapremiegravere dans le bassin de Fox une autre dans le sud de la baie drsquoHudson et la derniegravere dans le deacutetroit de Davis pour un total de plus ou moins 6 000 individus Pour les travailleurs se rendant dans ces reacutegions les employeurs devraient mettre en place un protocole de protection tregraves particulier car lrsquoours blanc peut ecirctre dangereux en certaines circonstances surtout srsquoil est affameacute et a flaireacute de la nourriture

On trouvera une seacuterie de mesures de preacutevention et de reacuteaction agrave la section 535

4225 Risques lieacutes agrave la navigation

Une embarcation en mauvais eacutetat de mauvaises conditions de navigation ou de mauvaises manœuvres peuvent entraicircner une collision le chavirement ou la chute des occupants drsquoune embarcation avec risque drsquohypothermie et de noyade Il faut donc srsquoassurer drsquoutiliser une embarcation en regravegle du bon eacutetat des eacutequipements de la formation adeacutequate des opeacuterateurs du respect des regravegles de navigation et de la mise en garde des occupants des dangers encourus

423 Archeacuteologie en milieu subaquatique

4231 Risques divers

La pratique de lrsquoarcheacuteologie subaquatique implique une multipliciteacute de risques lieacutes drsquoune part agrave lrsquoaccegraves aux sites subaquatiques mdash qui se fait le plus souvent au moyen drsquoune embar-cation (voir rubrique sur la navigation ci-haut) mdash et agrave certains aspects du travail effectueacute sous lrsquoeau Drsquoautre part crsquoest le travail de plongeacutee qui comporte les plus grands risques Les conditions lieacutees agrave la visibiliteacute agrave la profondeur aux courants agrave lrsquoentretien de lrsquoeacutequipement de plongeacutee sont autant de facteurs pouvant entraicircner des problegravemes fatals Les risques drsquoacci-dent de deacutecompression sont agrave prendre au seacuterieux car ils peuvent engendrer des leacutesions temporaires permanentes et mecircme mortelles Une seacuterie de preacutecautions srsquoimpose avant drsquoentreprendre de tels projets (voir section 54)


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5 Mesures de preacutevention

PENDANT les travaux archeacuteologiques


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Ce chapitre propose aux archeacuteologues une seacuterie de mesures permettant de preacuteserver la santeacute des travailleurs et de rendre les lieux de travail seacutecuritaires Ces mesures srsquoadressent aux employeurs afin de les aider agrave mettre en place leur programme de preacutevention mais nombreuses sont celles qui relegravevent des travailleurs eux-mecircmes Dans de nombreuses si-tuations la santeacute-seacutecuriteacute est une affaire de bon sens On peut difficilement demander agrave un travailleur qui fait de la prospection dans de grandes eacutetendues nordiques de porter les mecircmes eacutequipements que sur un chantier de construction quand il a en fait besoin drsquoun attirail et de vecirctements adapteacutes aux deacuteplacements envisageacutes (par exemple outils porta-tifs vecirctements qui couvrent bien toutes les parties du corps chaussures adapteacutees filet de protection contre les morsures et piqucircres drsquoinsectes etc) Il faut bien entendu que tous se conforment aux regravegles existantes (lois regraveglements normes codes) mais encore que les conditions de travail offertes soient seacutecuritaires et neacuteanmoins adapteacutees au travail exeacutecuteacute Rappelons que chaque travailleur peut exercer un droit de refus srsquoil juge qursquoune situation est agrave risque et qursquoil nrsquoa pas lrsquoeacutequipement adeacutequat pour assurer sa propre seacutecuriteacute

51 Les mesures de preacutevention preacuteconiseacutees pour la majoriteacute des interventions de terrain

511 Preacutecautions contre lrsquoeffondrement de parois dans une trancheacutee

La pratique de puits ou de trancheacutees drsquoexcavation fait pratiquement partie du quotidien de lrsquoarcheacuteologue lorsqursquoil intervient sur le terrain Les regravegles de seacutecuriteacute agrave lrsquoeacutegard de lrsquoeacutetan-ccedilonnement des parois sont prescrites speacutecifiquement par la LSST agrave lrsquoeacutegard des travaux reacuteglementeacutes par le Code de la construction ou lorsqursquoelles sont imposeacutees par le donneur drsquoouvrage Selon lrsquoarticle 3153 du Code de seacutecuriteacute pour les travaux de construction (S-21 r6) laquo Aucun eacutetanccedilonnement des parois drsquoune excavation ou drsquoune trancheacutee nrsquoest exigeacute lorsque les parois de la trancheacutee ou de lrsquoexcavation ne preacutesentent pas de danger de glisse-ment de terrain et qursquoun ingeacutenieur atteste qursquoil nrsquoest pas neacutecessaire drsquoeacutetanccedilonner compte tenu de la pente de la nature du sol et de sa stabiliteacute raquo Preacutecisons cependant que le Code de la construction (article 1118) qualifie une laquo excavation raquo de laquo partie de terrain creuseacutee agrave une profondeur drsquoau moins 12 megravetre et dont la largeur de la base est supeacuterieure agrave la profondeur raquo tandis qursquoune laquo trancheacutee raquo est laquo une partie de terrain creuseacutee agrave une profondeur drsquoau moins 12 megravetre et dont la largeur de la base est eacutegale ou infeacuterieure agrave la profondeur La largeur de la base se mesure entre les parois excaveacutees ou entre une paroi excaveacutee et une structure raquo (1134)

Le saviez-vous

Un pied cube de sol peut peser plus de 45 kg (100 livres) Une petite quantiteacute de sol tombant dans une trancheacutee non proteacutegeacutee peut tuer ou blesser quelqursquoun Des travailleurs sont morts agrave cause de la pression qursquoexerccedilait sur leur corps la terre qui srsquoeacutetait accumuleacutee jusqursquoagrave leur taille


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Bien que la mise en application de regravegles drsquoeacutetanccedilonnement pour les puits sondages ou trancheacutees (excavation) excaveacutes reste agrave la discreacutetion du maicirctre drsquoœuvre (personne ou entre-prise) responsable des travaux archeacuteologiques en dehors des chantiers de construction lrsquoemployeur des travailleurs en archeacuteologie doit assumer ses responsabiliteacutes envers ses em-ployeacutes telles qursquoelles sont dicteacutees agrave lrsquoarticle 51 de la Loi sur la santeacute et la seacutecuriteacute du travail De mecircme les employeacutes estimant leur seacutecuriteacute menaceacutee peuvent exercer leur droit de refus (article 12 de la LSST)

Lrsquoemployeur a donc toujours avantage agrave recourir aux services drsquoun ingeacutenieur lorsqursquoil a des doutes sur la stabiliteacute des sols ou lorsqursquoil excave agrave des profondeurs deacutepassant le megravetre De plus les eacutetanccedilonnements mis en place devront avoir eacuteteacute fabriqueacutes selon des normes reconnues10

512 Transport (routier nautique aeacuteroporteacute) machinerie lourde (visibiliteacute protec-tion contre le bruit distance effondrement renversement)

Dans toutes les situations de transport le travailleur qursquoil soit conducteur ou passager doit se familiariser avec tout nouveau veacutehicule afin drsquoen connaicirctre soit le maniement soit les caracteacuteristiques (portes drsquourgence boueacutees de sauvetage extincteurs trousse de premiers soins) La personne aux commandes de quelque veacutehicule ou piegravece drsquoeacutequipement que ce soit doit posseacuteder les permis exigeacutes par la loi

Drsquoautre part certains veacutehicules hors-route (VTT chenillettes) sont plus sensibles aux condi-tions de terrain et peuvent rendre les manœuvres peacuterilleuses On prendra soin de toujours circuler agrave vitesse seacutecuritaire de porter au besoin de lrsquoeacutequipement de protection individuel (casque lunettes gants) et de faire descendre les passagers dans les situations les plus deacuteli-cates afin de diminuer les risques On portera une attention particuliegravere agrave lrsquoattelage des remorques quelles qursquoelles soient afin drsquoeacuteliminer les risques drsquoeacutecrasement

Dans les situations de travail avec de la machinerie lourde ou agrave proximiteacute de celle-ci11 qursquoil srsquoagisse de chargeuse-pelleteuse de camion-benne ou de chargeuse le travailleur doit por-ter en plus de son eacutequipement de seacutecuriteacute de base (chaussures casque gants) un dossard de seacutecuriteacute pour ecirctre plus visible Il eacutevitera en toutes circonstances de se tenir sous devant ou simplement pregraves de la machinerie en opeacuteration et surtout de se trouver dans la zone drsquoangle mort de lrsquoopeacuterateur de la machinerie Il gardera des contacts visuels freacutequents avec lrsquoopeacuterateur et la machinerie en mouvement Il devra savoir utiliser les signaux convention-nels pour communiquer avec lrsquoopeacuterateur de la machinerie Il srsquoassurera de la stabiliteacute du sol srsquoil se trouve agrave proximiteacute de la machinerie En outre il informera le chargeacute de projet (habi-tuellement responsable des travailleurs et de la seacutecuriteacute) de tout danger que la circulation drsquoun tel veacutehicule pourrait entraicircner pour les travailleurs

10 Se reacutefeacuterer agrave lrsquoarticle 31531 du Code de seacutecuriteacute pour les travaux de construction pour les regravegles preacutecises ainsi qursquoagrave lrsquoindex sous le terme laquo trancheacutee raquo 11 On doit mettre en place un plan de circulation voire recourir agrave un signaleur srsquoil y a des risques de cette nature


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513 Eacutequipement de protection personnel tecircte oreilles yeux mains pieds sys-tegraveme respiratoire ensemble du corps (habillement)

La plupart des eacutequipements de protection deacutecrits dans cette rubrique ne sont pas obli-gatoires sauf en certaines circonstances Il importe donc de veacuterifier si les eacutequipements de protection suggeacutereacutes sont obligatoires comme dans le cas du travail sur un chantier de construction ou exigeacutes par lrsquoemployeur Certains employeurs exigent cependant que leurs travailleurs portent constamment un eacutequipement de seacutecuriteacute de base incluant le casque les chaussures les gants les vecirctements longs

LA TEcircTELe meilleur moyen de proteacuteger la tecircte des impacts est de porter un casque protecteur ou un casque de seacutecuriteacute Les archeacuteologues utilisent geacuteneacuteralement le casque de construction de classe B sur les chantiers en milieu urbain Le casque est obligatoire sur un chantier de construction

LrsquoOUIumlE Lorsqursquoon doit utiliser des outils bruyants (marteau-piqueur tariegravere tronccedilonneuse) il est recommandeacute de porter des protecteurs auditifs (bouchons ou coquilles) afin de diminuer les risques de surditeacute temporaire ou permanente Cependant il faut faire en sorte qursquoils soient bien adapteacutes agrave lrsquointensiteacute du bruit geacuteneacutereacute

LES YEUX Il est conseilleacute de porter des lunettes de protection pendant la manœuvre drsquooutils rotatifs tels que des deacutebroussailleuses et des tronccedilonneuses ou des outils agrave percussion (marteau-piqueur marteau de mineur) afin de proteacuteger les yeux des particules projeteacutees dans les airs

Hygiegravene 101

Un aspect fondamental de la protection du travailleur consiste agrave se soucier de lrsquohygiegravene des mains car crsquoest un moyen facile de preacutevenir toutes sortes de problegravemes de santeacute Le lavage freacutequent des mains particuliegraverement avant lrsquoab-sorption de nourriture devrait ecirctre une pratique fondamentale et ce mecircme si on emploie des gants lesquels peuvent ecirctre contamineacutes si on les enlegraveve freacutequemment par exemple pour gagner en dexteacuteriteacute au moment des fouilles


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LES MAINSLe port de gants de travail pour les tacircches de creusage agrave la pelle au pic ou agrave la truelle per-met drsquoeacuteviter les ampoules Les gants peuvent aussi proteacuteger des coupures de lrsquoeacutecrasement des doigts du froid et ils peuvent ecirctre exigeacutes dans le cas ougrave les travaux se font dans des sols contamineacutes Il existe une grande varieacuteteacute de gants constitueacutes de fibres naturelles ou syntheacute-tiques et renforceacutes convenant agrave une grande varieacuteteacute de tacircches

LES PIEDS Le choix de chaussures de travail peut se reacuteveacuteler complexe selon le travail agrave exeacutecuter Si vous devez travailler sur un chantier de construction la chaussure devra respecter la norme ACNOR- Z195-M1984 et ecirctre de classe 1 (vert) soit la couleur de lrsquoeacutetiquette inteacuterieure CSA

LE SYSTEgraveME RESPIRATOIRELrsquoarcheacuteologue peut en certaines circonstances devoir proteacuteger son systegraveme respiratoire des poussiegraveres ou des vapeurs toxiques comme au cours drsquoopeacuterations en preacutesence de haute concentration de poussiegraveres de silice du nettoyage drsquoartefacts ou du recours agrave des produits chimiques pour proteacuteger certains artefacts de la deacutegradation Certaines personnes souf-frant drsquoasthme pourraient beacuteneacuteficier de filtres agrave pollen et du port drsquoun masque bien que cela puisse devenir inconfortable agrave la longue On aura recours dans la majoriteacute des cas soit au masque agrave filtre meacutecanique pour les pollens et poussiegraveres soit agrave filtre chimique pour les gaz et les vapeurs On conseille de consulter le Guide des appareils respiratoires utiliseacutes au Queacutebec pour le choix de lrsquoappareil approprieacute Il va sans dire que lrsquoemployeur doit ecirctre aux aguets et proceacuteder agrave une eacutevaluation environnementale srsquoil pense que lrsquoenvironnement ougrave srsquoeffectuera le travail comporte de tels risques

LE CORPS (HABILLEMENT)Des vecirctements approprieacutes peuvent agir comme une premiegravere deacutefense contre les dangers auxquels un travailleur de lrsquoarcheacuteologie peut ecirctre exposeacute Par exemple des jeans et une chemise agrave manches longues ou une salopette de travail protegravegent adeacutequatement des eacutegra-tignures des contusions des sols contamineacutes ainsi que de lrsquoexposition neacutefaste aux rayons ultraviolets Lorsqursquoon utilise des outils de deacutebroussaillage ou la tronccedilonneuse il est forte-ment recommandeacute de porter un pantalon de seacutecuriteacute ou un tablier drsquoopeacuterations forestiegraveres pour proteacuteger le bas du corps Ces preacutecautions srsquoadditionnent agrave lrsquoemploi des moyens de protection utiliseacutes pour les autres parties du corps

Srsquoil nrsquoy a pas eu drsquoeacutevaluation environnementale ou de la qualiteacute des sols et que lrsquoon soup-ccedilonne la preacutesence de contaminants il est vivement conseilleacute de faire eacutevaluer la toxiciteacute des sols Si le travail est autoriseacute on doit suivre les recommandations relatives aux eacutequipements et vecirctements de protection approprieacutes


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514 Postures de travail

Les postures de travail de toutes sortes dont les positions accroupie et agenouilleacutee ainsi que les activiteacutes de manutention font partie du quotidien des travailleurs en archeacuteologie Il est pratiquement impossible de pratiquer lrsquoexcavation drsquoun site archeacuteologique sans recourir agrave des outils manuels comme la pelle la gratte la truelle la brouette le seau etc Cependant on peut eacutechapper aux effets nuisibles du travail reacutepeacutetitif ou de la manutention inappro-prieacutee drsquoobjets lourds en apprenant agrave manipuler correctement ces outils mecircme ceux dont le maniement paraicirct le plus simple

Il existe aussi des consignes pour eacuteviter les malaises ou les leacutesions aux parties du corps les plus solliciteacutees Ainsi le travailleur a tout inteacuterecirct agrave meacutenager ses poignets et ses mains en variant autant que possible les tacircches agrave accomplir au cours drsquoune journeacutee Il devrait changer souvent de position utiliser des genouillegraveres eacuteviter les mouvements brusques au moment drsquoun changement de position faire des eacutetirements et prendre des pauses de reacutecupeacuteration Srsquoil doit soulever ou deacuteplacer un objet lourd il lui faut se faire assister ou bien se servir drsquoun outil ou drsquoun accessoire de manutention (courroie diable chariot brouette palan etc) (voir le mot laquo posture raquo dans lrsquoindex des sources pour une information plus complegravete sur la mani-pulation des outils ou le soulegravevement de charges)12

515 Contraintes climatiques (mesures contre les coups de chaleur le froid le rayon-nement solaire)

Lrsquoarcheacuteologue est souvent exposeacute agrave des tempeacuteratures eacuteleveacutees et au rayonnement solaire Diffeacuterentes strateacutegies lui permettent de diminuer les risques Le port drsquoun chapeau agrave large bord et de vecirctements dont la matiegravere est eacutetroitement tisseacutee peut proteacuteger la peau et le cuir chevelu contre le rayonnement ultraviolet Mecircme si les chemises agrave manches longues et les pantalons ne sont pas tregraves confortables par temps extrecircmement chaud ils protegravegent effi-cacement la peau Un tee-shirt de coton blanc peut fournir un facteur de protection solaire (FPS) 7 alors qursquoune chemise agrave manches longues en denim offre un FPS estimeacute agrave 1 700

Avant drsquoeffectuer tout travail agrave lrsquoexteacuterieur les travailleurs devraient appliquer sur leur peau un eacutecran de protection solaire (doteacute au minimum drsquoun FPS 30) et reacutepeacuteter lrsquoapplication (habi-

Quelques conseils pour meacutenager votre corps

Garder une bonne forme physiqueChanger souvent de posture et de tacircche Eacutevaluer et reconnaicirctre les charges excessivesRespecter ses limitesVeacuterifier les voies de circulation sur le terrain

12 Voir lrsquoarticle 3168 du Code de seacutecuriteacute pour les travaux de construction pour plus drsquoinformation sur le soulegravevement de charges


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tuellement toutes les deux heures) Dans la mesure du possible il faut utiliser des parasols ou des auvents Il est aussi important de boire reacuteguliegraverement de lrsquoeau fraicircche et de prendre ses pauses agrave lrsquoombre chaque fois que la chose est possible En outre lorsque le travail doit se deacuterouler dans ce type de conditions lrsquoemployeur et les travailleurs devraient ecirctre sen-sibiliseacutes aux diffeacuterents symptocircmes associeacutes au coup de chaleur et prendre les mesures de preacutevention ci-haut

Le travail dans des conditions de froid est beaucoup moins freacutequent mais en milieu urbain le travail hivernal sous abri partiellement chauffeacute requiert une forme drsquoadaptation aux eacutecarts de tempeacuteratures entre lrsquointeacuterieur et lrsquoexteacuterieur Ces eacutecarts creacuteent des conditions propices aux rhumes et agrave la grippe On aura soin drsquoadapter les vecirctements agrave ces situations

516 Signalisation des travaux (mise en place drsquoune signalisation adeacutequate)

Compte tenu de lrsquoendroit ougrave les interventions archeacuteologiques se deacuteroulent en particulier lorsqursquoon creacutee des obstacles agrave la circulation ou qursquoon excave des sols on aura soin de signa-ler si neacutecessaire la preacutesence de travaux preacutesentant des risques pour le public et pour les travailleurs eux-mecircmes par des barriegraveres des rubans ou des clocirctures13

517 Outillage manuel ou meacutecanique

Cette rubrique porte sur les preacutecautions agrave prendre pour la protection individuelle et collec-tive et srsquoapplique agrave une panoplie drsquooutils manuels et rotatifs pompes convoyeurs geacuteneacutera-trices etcbull Durantlrsquoutilisationdrsquooutilsrotatifstoujoursporterdesvecirctementsajusteacutessanscravate ni foulard et attacher les cheveux longs Ideacutealement porter des vecirctements protecteurs conccedilusspeacutecifiquementpourletypedrsquooutilutiliseacute(extronccedilonneuse)bull Srsquoassurerquelesdispositifsdeseacutecuriteacuteetlesprotecteurssontbienenplacesurla machinerie et les outils Ne jamais les retirer ils sont lagrave pour assurer la protection delrsquoutilisateurbull Apregravesavoirproceacutedeacuteagravelareacuteparationouagravelrsquoajustementdrsquounemachineoudetoutautre eacutequipementsrsquoassurerderemettrelatotaliteacutedesmeacutecanismesdeprotectionbull Rapporterimmeacutediatementtouteslesdeacutefectuositeacutesdesoutilsetdelamachinerie auchargeacutedeprojetbull Employertoujourschaqueoutilpourlrsquousageauquelilestdestineacuteparexemplenepas seservirdrsquounecleacuteanglaiseenguisedemarteaubull Rangersoigneusementlesoutilsapregravesutilisationnepasleslaissertraicircnersurlesitebull Nepasfairefonctionnerleseacutequipementspourlesquelsonnrsquoapasdrsquoautorisationou deformationbull ResterbienattentifaumomentdelrsquoaiguisagedespellesetdestruellesOnsuggegravere aussidetransporterlatruelledansuneacutetuiouunebesacebull Pourletransportrangerlesoutilscoupantsdansdesboicirctesagraveoutils

13 Prendre note que lorsqursquoon travaille dans les rues et sur les routes des exigences reacuteglementaires srsquoappliquent conformeacutement aux normes du Tome V laquo signalisation routiegravere du ministegravere des Transports du Queacutebec raquo


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518 Travaux en hauteur et en profondeur (eacutechelles et escabeaux)

Pour une utilisation seacutecuritaire drsquoune eacutechelle drsquoun escabeau ou drsquoun eacutechafaudage on res-pectera les articles 25 agrave 30 du Regraveglement sur la santeacute et la seacutecuriteacute du travail et on aura soin de prendre les preacutecautions suivantes bull Lrsquoeacutechelledoitecirctredrsquounelongueurconvenableecirctreinstalleacuteesurunebasesolideetse trouverdansunepositionstablebull letravailleurquimonteoudescendsurlrsquoeacutechelledoitavoirlesmainslibreslabase de lrsquoeacutechelle doit se situer agrave partir du mur agrave une distance comprise entre le quart et le tiers de sa longueur totale deacuteployeacutee

519 Lignes eacutelectriques conduites de gaz (reacuteseaux souterrains ou aeacuteriens)

Les reacuteseaux souterrains ou aeacuteriens de lignes et conduits des services publics peuvent consti-tuer un risque si lrsquoon doit excaver agrave proximiteacute En placcedilant une demande chez Info-Exca-vation14 lrsquoemployeur ou le chargeacute de projet qui le fait en son nom se met agrave lrsquoabri de bien des tracas Une demande de localisation permettra de connaicirctre lrsquoemplacement du reacuteseau souterrain des entreprises membres drsquoInfo-Excavation sur les lieux des travaux planifieacutes et drsquoeacuteviter ainsi des accidents potentiellement graves et coucircteux Le mecircme type de deacutemarche devrait srsquoappliquer aux reacuteseaux de transport eacutelectrique et aux reacuteseaux de communications aeacuteriens (Hydro-Queacutebec compagnies de teacuteleacutephone et de cacircblodistribution) lorsque lrsquoon doit excaver agrave proximiteacute drsquoune infrastructure porteuse

5110 Protection du public

Lorsqursquoil est question de pratiquer des excavations agrave proximiteacute de zones habiteacutees lrsquoeacuterection de clocirctures et lrsquoinstallation drsquoune signalisation preacuteventive constituent des mesures de seacutecu-

Les comportements agrave eacuteviter

Ne pas utiliser une eacutechelle ou un escabeau dans le sens horizontal comme eacutechafaudage ou rampe Ne jamais travailler agrave partir des trois derniers eacutechelons drsquoune eacutechelle Plus on monte plus lrsquoeacutechelle risque de glisserSrsquoil est possible drsquoutiliser un autre moyen (escalier fixe ou eacutechafaudage) ne pas utiliser drsquoeacutechelle ou drsquoescabeau Ne jamais installer une eacutechelle ou un escabeau sur une table un eacutechafaudage ou toute autre surface instableNe jamais toleacuterer que des gens circulent sous ou autour drsquoune eacutechelle ou drsquoun escabeau sur lesquels on travailleNe jamais faire de mouvements brusques sur une eacutechelle ou un escabeau Nrsquoutiliser aucun type drsquoeacutechelle ou drsquoescabeau agrave proximiteacute de fils eacutelectriques

14 (httpwwwinfo-excomentreprise-excavationhtmlderniegravereconsultation2013-01-23)


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riteacute qui assurent la protection du public pendant et apregraves les heures de travail Le recou-vrement des zones excaveacutees lorsque crsquoest possible permet drsquoeacuteviter drsquoattirer les curieux qui pourraient malgreacute tout peacuteneacutetrer sur le site et se blesser Ce type de preacutecaution diminue consideacuterablement les risques drsquoaccident

511 Espaces clos

Un espace clos est un endroit qui nrsquoest pas conccedilu pour ecirctre occupeacute par des personnes ni destineacuteagravelrsquoecirctremaispeutagravelrsquooccasionecirctreoccupeacutepourlrsquoexeacutecutiondrsquounetacirccheonnepeutyacceacutederouenressortirqueparunevoierestreintelaventilationnaturelleoumeacutecaniquepeutecirctreinsuffisantecequipeutsesolderparunmanquedrsquooxygegraveneetilpeutcontenirdes matiegraveres ou des substances dangereuses (risques biologiques preacutesence possible de gaz inflammables explosifs ou toxiques) Dans de tels endroits on peut courir des risques drsquoen-sevelissement ou de noyade Certaines situations de travail archeacuteologique peuvent preacutesen-ter lrsquoune ou lrsquoautre de ces caracteacuteristiques notamment en milieu urbain ougrave lrsquoarcheacuteologue peut avoir agrave explorer drsquoanciennes canalisations drsquoaqueduc et drsquoeacutegout des vides sanitaires et des sous-sols mal ventileacutes ou encore agrave employer des moyens drsquoeacutelectrification portatifs etcParmi les moyens de controcircle suggeacutereacutes la reacuteglementation en santeacute et seacutecuriteacute du travail requiert la formation adeacutequate et preacutevoit lrsquoapplication de proceacutedures de travail approprieacutees dont lrsquoemploi drsquoappareils de deacutetection des gaz la ventilation avant et pendant les travaux le recours agrave des eacutequipements de travail adeacutequats lrsquoutilisation drsquoaccessoires de protection indi-viduelle et collective (eacutetanccedilonnements) et la mise en place de mesures speacutecifiques drsquoeacuteva-cuation drsquourgence

5112 Sites preacutesentant un relief escarpeacute (falaises rochers etc) ou des obstacles

Il arrive que le travailleur ait agrave se deacuteplacer en terrain escarpeacute ou comportant divers obstacles avec pour effet de multiplier les risques de glissade de chute de coupure ou de blessure Les conditions atmospheacuteriques la nature du sol et lrsquoadheacuterence des chaussures peuvent tous influer sur la stabiliteacute du travailleur dans ses deacuteplacements Ce dernier prendra donc soin de rester attentif agrave la nature du sol et de se mouvoir en gardant les bras et les mains libres drsquoeacutequipement afin de maintenir plus facilement son eacutequilibre

Une eacutetude preacutealable du relief des zones agrave explorer devrait preacuteceacuteder chaque intervention afin de deacutelimiter les zones agrave risque Les travailleurs pourront ainsi utiliser lrsquoeacutequipement requis et prendre les preacutecautions neacutecessaires Les deacuteplacements devraient toujours se faire par paire (ou en petit groupe) afin de pouvoir intervenir plus rapidement en cas de problegraveme

52 La preacutevention sur les chantiers de construction

Les archeacuteologues sont reacuteguliegraverement appeleacutes agrave intervenir dans le cadre de la construction ou la reacutefection de bacirctiments On les emploie aussi pendant les travaux de geacutenie civil drsquoim-plantation lors de la reacutefection de reacuteseaux souterrains de toutes sortes de la construction de routes de sentiers ou de stationnements etc15 Ils peuvent eacutevidemment intervenir en drsquoautres lieux et en drsquoautres circonstances

15 Pour constituer un chantier de construction les travaux deacutecrits agrave lrsquoarticle 1 de la LSST doivent avoir pour objet soit un bacirctiment soit un ouvrage de geacutenie civil y compris les travaux preacutealables drsquoameacutenagement du sol


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Si la lettre de la loi peut donner matiegravere agrave interpreacutetation lrsquoarcheacuteologue qui se voit confier un mandat par un maicirctre drsquoœuvre de travaux de construction sur un terrain donneacute devra quand mecircme se montrer vigilant et se renseigner sur ses obligations dans de telles situa-tions16 Dans la plupart des cas les mesures de preacutevention preacuteconiseacutees sont les mecircmes que pour les autres types drsquointerventions de terrain Des mesures de preacutevention plus seacutevegraveres peuvent ecirctre mises en place selon le type drsquointervention et le type de chantier Rappelons que le cours de Santeacute et seacutecuriteacute geacuteneacuterale sur les chantiers de construction est obligatoire pour travailler sur les chantiers de construction au Queacutebec Diverses organisations syndi-cales et commissions scolaires lrsquooffrent agrave travers la province

521 Coordination globale et avec les autres corps de meacutetier

Lorsque lrsquoarcheacuteologue est preacutesent sur un chantier de construction il doit srsquoentendre avec le maicirctre drsquoœuvre au sujet de tous les aspects de la santeacute-seacutecuriteacute au moment de la signature des ententes contractuelles Crsquoest le maicirctre drsquoœuvre qui est responsable de la santeacute et de la seacutecuriteacute sur le chantier (agrave moins qursquoil nrsquoait deacuteleacutegueacute cette responsabiliteacute agrave une personne deacutesigneacutee)

522 Omnipreacutesence de machinerie et travail en trancheacutees

La coordination des travaux passe par une attention constante aux deacuteplacements de la machinerie et de lrsquoeacutequipement sur le terrain pour eacuteviter que quiconque ne soit frappeacute ou eacutecraseacute Le port drsquoun dossard de seacutecuriteacute ou de vecirctements voyants est le meilleur allieacute du travailleur en archeacuteologie et devrait ecirctre exigeacute dans de telles circonstances La surveillance archeacuteologique de travaux drsquoexcavation peut mettre lrsquoarcheacuteologue en danger Ce dernier devra ecirctre extrecircmement vigilant srsquoil doit proceacuteder agrave des veacuterifications dans les trancheacutees ou les zones excaveacutees Cela implique le respect des normes preacutevues agrave la loi et aux regraveglements Les proceacutedures drsquointervention archeacuteologique devraient ecirctre clairement stipuleacutees dans ce type de milieu De plus lrsquoarcheacuteologue en charge sur le terrain devrait eacutechanger quotidien-nement avec lrsquoentrepreneur sur lrsquoeacutevolution des travaux et la nature des interventions qui pourraient mettre agrave risque les travailleurs de lrsquoarcheacuteologie 523 Les mateacuteriaux contaminants (poussiegraveres de silice amiante peacutetrole produits chimiques)

Le travail sur les chantiers de construction peut entraicircner lrsquoexposition agrave diverses substances nocives pour la santeacute Voici des mesures de preacutevention contre quelques-uns des mateacuteriaux les plus preacutesents dans ces environnements

LrsquoAMIANTE ET LA SILICE Le travail dans des milieux ougrave se deacuteroulent des travaux de deacutemolition lrsquoentreposage de deacuteblais ou un simple balayage peuvent mettre les poumons agrave rude eacutepreuve On eacutevaluera les risques au moment de lrsquoeacutetablissement du programme de preacutevention et on deacutetermi-nera avec des speacutecialistes de la neacutecessiteacute de proteacuteger les travailleurs en les munissant de

16 Un maicirctre drsquoœuvre sur un chantier de construction de plus de 10 travailleurs simultaneacutement agrave un moment donneacute des travaux doit obliga-toirement mettre en place un programme de preacutevention


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masques ou de reacuteduire lrsquoempoussiegraverement en humidifiant les zones de travail En situation de deacutesamiantage les archeacuteologues ne devraient pas ecirctre en contact direct avec les aires toucheacutees

LES PRODUITS PEacuteTROLIERS ET AUTRES PRODUITS CHIMIQUESLorsqursquoon constate la preacutesence de substances suspectes des mesures drsquoatteacutenuation des risques devraient immeacutediatement ecirctre prises La premiegravere mesure consiste agrave eacuteviter drsquoentrer en contact avec ces substances Ensuite il faut faire identifier les substances et suivre les recommandations des autoriteacutes environnementales pour la suite des travaux Cela pour-rait entraicircner lrsquoarrecirct des interventions archeacuteologiques lrsquoenlegravevement des mateacuteriaux dange-reux ou la reacutealisation du travail avec une meacutethodologie et de lrsquoeacutequipement de protection approprieacutes et avec surveillance constante des conditions environnementales Si des objets sont reacutecupeacutereacutes de milieux contamineacutes il faudra les nettoyer avec soin afin de les expurger des contaminants tout en assurant la protection des travailleurs effectuant cette tacircche La consultation avec les professionnels du Centre de conservation du Queacutebec pourrait srsquoaveacuterer utile dans une telle situation

53 La preacutevention sur les autres terrains en milieux urbains ou ruraux (agricoles ou forestiers) et en reacutegions eacuteloigneacutees

531 Les pesticides et herbicides les plantes toxiques les piqucircres drsquoinsectes

Les mesures de protection contre ces dangers se reacutesument agrave quelques prescriptions simples Drsquoune part on peut eacuteviter de travailler dans ou agrave proximiteacute des zones qui ont fait lrsquoobjet drsquoarrosage ou de dispersion drsquoagents chimiques Il srsquoagit drsquoattendre un peu pour que les concentrations soient moindres Drsquoautre part il est conseilleacute de toujours porter des vecircte-ments couvrant lrsquoensemble du corps afin drsquoeacuteviter drsquoentrer en contact avec des substances chimiques ou des plantes toxiques Du mecircme coup on se trouve proteacutegeacute contre les in-sectes piqueurs Au besoin on utilisera en plus des insectifuges ou des filets de protection pour srsquoen proteacuteger

Si lrsquoon doit deacutebroussailler des zones ougrave se trouvent des plantes toxiques ou couvertes de produits chimiques il est recommandeacute de bull couvrirtouteslespartiesducorpspardeshabitsprotecteursnonabsorbantsfaitsde mateacuteriaux syntheacutetiques et impermeacuteables pantalons manches longues gants impermeacuteablesagravemanchonlongchaussuresfermeacuteesbull porteruneattentionparticuliegravereagravelajonctiondesvecirctementsdeprotection(poignets chevillescou)bull enleverlesvecirctementsetlesgantsenlesretournantagravelrsquoenversbull eacuteviterdemettreencontactlesvecirctementssouilleacutesavecdrsquoautresvecirctementsouobjets etlesnettoyeravanttoutusageulteacuterieurbull proteacutegerlesyeuxouencoremieuxtoutlevisageavecunevisiegravere


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Agrave noter que les personnes ayant deacutejagrave eu des reacuteactions allergiques aux piqucircres ou morsures drsquoinsectes devraient toujours avoir leur auto-injecteur drsquoeacutepineacutephrine sur elles Lrsquoemployeur devrait aussi mettre agrave la disposition de lrsquoeacutequipe un auto-injecteur drsquoeacutepineacutephrine dans la trousse de premiers soins en cas de reacuteaction allergegravene spontaneacutee

532 Les maladies infectieuses

Le danger de contracter lrsquohistoplasmose et lrsquohantavirus ou drsquoecirctre incommodeacute par des moi-sissures peut exister si lrsquoon travaille dans des environnements confineacutes (cavernes bacirctiments abandonneacutes sous-sols de terre battue) et que lrsquoon remue le sol ce qui disperse le virus dans lrsquoair

Dans de telles circonstances mecircme si lrsquoon se munit drsquoun eacutequipement respiratoire il est aussi tout agrave fait justifieacute de proceacuteder agrave la deacutesinfection des surfaces ou des piegraveces au moyen drsquoeau javelliseacutee avant de commencer toute intervention dans le sol Il est probable qursquoil soit neacuteces-saire de reacutepeacuteter lrsquoopeacuteration agrave quelques reprises mecircme apregraves lrsquoenlegravevement des premiegraveres couches de sol afin de srsquoassurer que lrsquoon peut travailler sans danger

Les maladies infectieuses comme la maladie de Lyme ou le virus du Nil occidental srsquoattrapent agrave la suite drsquoune morsure ou drsquoune piqucircre Le risque peut ecirctre amoindri gracircce agrave lrsquousage de vecirctements approprieacutes et drsquoinsectifuges agrave base de DEET Le virus de la rage peut aussi ecirctre attrapeacute par contact (morsure-manipulation) avec un animal infecteacute Les chauves-souris les renards les mouffettes les ratons-laveurs et plusieurs autres mammifegraveres (mecircme morts) peuvent transmettre la maladie

533 Contaminants de cimetiegraveres

Les archeacuteologues et anthropologues physiques qui ont agrave mener des recherches dans des cimetiegraveres devraient se meacutefier de la preacutesence drsquoarsenic utiliseacute comme produit drsquoembau-mement aux Eacutetats-Unis dans la peacuteriode entre 1865 et 1910 On ignore si lrsquoarsenic ou des produits en contenant ont eacuteteacute utiliseacutes au Queacutebec Une recherche plus pousseacutee sur son uti-lisation veacuteritable dans la province srsquoimpose Selon plusieurs sources17 il aurait eacuteteacute banni des pratiques drsquoembaumement vers 1900 aux Eacutetats-Unis car il mettait agrave risque les praticiens et compromettait les reacutesultats des autopsies Comme lrsquoarsenic ne se deacutegrade pas il demeure toujours dangereux et en toutes circonstances (ingestion inhalation et mecircme contact cuta-neacute) Si lrsquoon suspecte sa preacutesence sur un lieu drsquointervention en raison de lrsquoacircge des seacutepultures on devrait proceacuteder agrave lrsquoeacutevaluation du lieu par un speacutecialiste de lrsquohygiegravene industrielle

Lrsquoabsence de cellules vivantes apregraves la mort la fragiliteacute des microorganismes et les condi-tions deacutefavorables du milieu souterrain sont des facteurs qui reacuteduisent et mecircme eacuteliminent la possibiliteacute drsquoinfections dues au contact de restes humains agrave lrsquoeacutetat de squelette Il y a ce-pendant des exceptions les cercueils meacutetalliques scelleacutes et les restes humains congeleacutes ou maintenus dans des environnements constamment froids

17 Voir lrsquoindex et les sources drsquoinformation sur le sujet


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Cependant lrsquoadoption de mesures preacuteventives est conseilleacutee En 2009 lrsquoAgence de la santeacute et des services sociaux de Montreacuteal eacutemettait des recommandations pour un cas de cime-tiegravere utiliseacute entre 1799 et 1854 LrsquoAgence recommandait alors le travail sous abri avec utili-sation de membranes de geacuteotextiles pour diminuer la dispersion de poussiegraveres et de par-ticules dans lrsquoair Elle recommandait aussi des mesures strictes drsquohygiegravene des mains et de protection de lrsquoensemble du corps Elle preacuteconisait de plus lrsquoadministration obligatoire des vaccins de diphteacuterie et de teacutetanos Enfin diverses mesures comme le port de gants jetables ou reacutesistants et impermeacuteables de masques et de lunettes eacutetaient laisseacutes au jugement des responsables ou des employeacutes eux-mecircmes selon les conditions drsquoexcavation

534 Trousse de premiers soins et de survie

Dispenser les premiers soins peut srsquoaveacuterer vital crsquoest dans les premiers instants qursquoune vic-time a besoin drsquoecirctre assisteacutee et son eacutetat peut fortement srsquoaggraver si aucune aide ne lui est apporteacutee pendant lrsquoattente des secours On aura soin de compter au sein drsquoune eacutequipe une personne formeacutee aux premiers soins et en reacuteanimation cardio-respiratoire et de mettre une trousse de premiers soins agrave la disposition des travailleurs En reacutegions eacuteloigneacutees la trousse de premiers soins pourra ecirctre jumeleacutee agrave une trousse de survie qui permette drsquoattendre les secours en cas de problegraveme lieacute aux contraintes climatiques De plus on aura avec soi un teacuteleacutephone satellitaire pour pouvoir joindre les eacutequipes de secours ou le camp de base

535 Les situations impreacutevues

De nombreux exemples de preacutevention on eacuteteacute abordeacutes dans les rubriques preacuteceacutedentes Ce-pendant les archeacuteologues peuvent ecirctre soumis agrave drsquoautres dangers comme des conditions climatiques extrecircmes On doit craindre la foudre les pluies torrentielles les vents violents les tornades les inondations soudaines Degraves les premiers signes drsquoorage eacutelectrique ou violent les travailleurs devraient quitter le terrain et ne jamais chercher refuge sous des arbres isoleacutes La meilleure solution consiste agrave trouver un abri sucircr comme un veacutehicule un bacirctiment ou agrave deacutefaut une grotte une crevasse ou une falaise Dans de telles circonstances crsquoest lrsquoadheacutesion au plan drsquourgence la prise en charge et le sang-froid des individus qui offrent la meilleure garantie de seacutecuriteacute agrave la personne ou agrave lrsquoeacutequipe concerneacutee (voir annexes IV et VII)

Pour eacuteviter la rencontre avec un ours ou le garder agrave distance respectueuse il faut respecter certaines regravegles garder la nourriture et les ordures hors de sa porteacutee et les entreposer dans descontenantshermeacutetiquessiunerencontresurvientrestercalmeeacutevaluerlasituationnepas faire de mouvement brusque et reculer doucement vers un endroit seacutecuritaire ou de maniegravereagravecontournerlrsquoanimalsijamaislrsquooursvientagraveattaquer(choserare)sedeacutefendreavectout ce qui tombe sous la main roche bacircton rame hache etc Dans une telle situation on pourra alors crier et gesticuler pour tenter drsquoimpressionner lrsquoanimal


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Dans les zones freacutequenteacutees par les ours blancs il est recommandeacute de mettre en place un protocole de surveillance ou de vigie continue au sein de lrsquoeacutequipe Cela permet agrave tous de mieux se concentrer sur la tacircche Les mesures de preacutevention et le comportement agrave adopter sont agrave peu de choses pregraves les mecircmes que face aux ours noirs

Une bonne pratique consiste agrave recueillir de lrsquoinformation aupregraves des services de la faune et des parcs de la reacutegion freacutequenteacutee Il est aussi important de se munir des permis et auto-risations neacutecessaires le cas eacutecheacuteant pour la possession le maniement et le transport de reacutepulsifs ou drsquoarmes agrave feu

La probabiliteacute de trouver des munitions explosives non-exploseacutees (UXO) bien que rare existe aussi On trouve geacuteneacuteralement ces derniegraveres enfouies dans des champs de tir aban-donneacutes (datant du 20e siegravecle) et des dispositions speacutecifiques sont geacuteneacuteralement prises par les autoriteacutes responsables des lieux pour limiter les risques pour les archeacuteologues Par ail-leurs on peut aussi deacutegager des munitions beaucoup plus anciennes qui nrsquoont jamais explo-seacute agrave lrsquoemplacement de champs de bataille ou sur des eacutepaves entre autres On doit toujours signaler ces deacutecouvertes aux autoriteacutes policiegraveresmilitaires afin de les faire deacutesamorcer Srsquoil srsquoagit drsquoartefacts uniques ou rares on suggegravere de discuter avec les autoriteacutes de lrsquoopportuniteacute de deacutesamorcer les piegraveces tout en respectant lrsquointeacutegriteacute de celles-ci

54 La preacutevention en milieu aquatique et subaquatique

541 Embarcation et condition de navigation

Lorsqursquoon a recours agrave une embarcation celle-ci doit respecter les normes et le conducteur attitreacute doit eacutegalement avoir suivi une formation pour la conduite des petites embarcations afin drsquoassurer la seacutecuriteacute des travailleurs Si lrsquoon pratique lrsquoarcheacuteologie subaquatique on uti-lisera une embarcation configureacutee pour la pratique de la plongeacutee et de lrsquoarcheacuteologie Rap-pelons par ailleurs que crsquoest Transports Canada qui eacutedicte les regravegles concernant la seacutecuriteacute relative aux petits bacirctiments commerciaux18

Lorsqursquoon utilise une embarcation le bon sens en navigation exige que lrsquoon procegravede agrave la veacute-rification des conditions preacutevues pour la dureacutee de lrsquoexcursion En connaissant ces conditions et le travail agrave accomplir on pourra prendre des deacutecisions raisonnables ne compromettant pas la seacutecuriteacute des travailleurs

542 Chute et renversement des embarcations (noyade)

Une des mesures de seacutecuriteacute de base agrave respecter agrave bord drsquoune petite embarcation consiste agrave porter un gilet de sauvetage ou un vecirctement de flottaison individuel (VFI) en tout temps Lorsqursquoon monte agrave bord drsquoune embarcation destineacutee au transport de personnes et drsquoeacutequipement on arrime correctement les eacutequipements pour eacuteviter de deacuteseacutequilibrer lrsquoembarcation pendant les manœuvres et on prend garde aux obstacles agrave bord afin de conserver son eacutequilibre

18 Voir Guide de seacutecuriteacute petits bacirctiments commerciaux(httpwwwtcgccafrasecuritemaritimetp-tp14070-menu-1648htm) (derniegravere consultation 2-13-01-23)


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543 La formation et lrsquoexpeacuterience adeacutequates en plongeacutee

La preacutevention en milieu de travail subaquatique requiert drsquoavoir au minimum une formation compatible avec la reacuteglementation sur la santeacute et la seacutecuriteacute du travail en vigueur au Queacute-bec pour le travail reacutemuneacutereacute effectueacute en plongeacutee19 Comme ce preacuterequis est moins connu de la communauteacute archeacuteologique en geacuteneacuteral ainsi que des employeurs elle fait lrsquoobjet des preacutecisions qui suivent

Agrave cet effet les exigences regraveglementaires diffegraverent pour chacune des deux cateacutegories de plongeur professionnel et de plongeur scientifique Il existe mecircme une troisiegraveme cateacutegorie de plongeur qui peut exeacutecuter des travaux sans reacutemuneacuteration agrave condition drsquoecirctre certifieacute pour la plongeacutee reacutecreacuteative Nous lrsquoaborderons briegravevement plus loin

Comme lrsquoarcheacuteologie subaquatique ne comporte pas les mecircmes exigences que celle de la plongeacutee professionnelle reacutealiseacutee pour le milieu de la construction par exemple crsquoest la for-mation en plongeacutee scientifique qui srsquoavegravere la mieux adapteacutee aux besoins de lrsquoarcheacuteologie20

La plongeacutee scientifique21 ne peut ecirctre effectueacutee que par un organisme gouvernemental un eacutetablissement drsquoenseignement ou de recherche agrave but non lucratif ou un autre eacutetablisse-ment agrave but non lucratif (agrave speacutecialiteacute archeacuteologique par exemple) Lrsquoemployeur doit alors res-pecter soit les dispositions de la regraveglementation en santeacute et seacutecuriteacute du travail soit la norme reacutegissant la pratique de la plongeacutee agrave des fins scientifiques de lrsquoAssociation canadienne des sciences subaquatiques (3e eacutedition octobre 1998)

Les autres employeurs ou firmes agrave but lucratif qui veulent mener des projets en archeacuteologie subaquatique nrsquoont geacuteneacuteralement drsquoautre choix que de recourir agrave une main-drsquoœuvre de plongeacutee ayant reccedilu une formation en plongeacutee professionnelle reconnue par lrsquoAssociation canadienne de normalisation CSA-Z2755-05 et CSA-Z2754-02 et une attestation agrave cet effet Une telle attestation peut ecirctre deacutelivreacutee par un eacutetablissement drsquoenseignement autoriseacute par le ministegravere de lrsquoEacuteducation du Loisir et du Sport du Queacutebec agrave dispenser une telle formation ou encore par un eacutetablissement drsquoenseignement agreacuteeacute par un organisme de certification en plongeacutee professionnelle reconnu par la Commission de la santeacute et de la seacutecuriteacute du tra-vail du Queacutebec Il est aussi possible drsquoobtenir une reconnaissance des compeacutetences selon la Norme de compeacutetence pour les opeacuterations de plongeacutee CAN3 CSA Z2754-02 deacutelivreacutee par un de ces eacutetablissements drsquoenseignement ou organisme de certification

Enfin il existe des certifications en plongeacutee reacutecreacuteative22 qui permettent de pratiquer lrsquoarcheacuteo-logie en certaines circonstances et ce agrave condition que les personnes soient en possession drsquoun permis de recherche archeacuteologique ou qursquoelles collaborent comme beacuteneacutevoles au sein drsquoune eacutequipe drsquoarcheacuteologues professionnels pratiquant la plongeacutee agrave des fins scientifiques

19 Section XXVII du Regraveglement sur la santeacute et la seacutecuriteacute du travail c S-21 r 1320 Toute plongeacutee effectueacutee pour reacutecolter des speacutecimens ou des donneacutees agrave des fins scientifiques notamment en archeacuteologie en biologie en science de lrsquoenvironnement en oceacuteanographie en halieutique ou en microbiologie21 Toute plongeacutee effectueacutee pour reacutecolter des speacutecimens ou des donneacutees agrave des fins scientifiques notamment en archeacuteologie en biologie en science de lrsquoenvironnement en oceacuteanographie en halieutique ou en microbiologie22 Voir Regraveglement sur la qualification en plongeacutee subaquatique reacutecreacuteative Loi sur la seacutecuriteacute dans les sports (LRQ c S-31 a 4615)


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Notons que toute formation en plongeacutee devrait srsquoaccompagner drsquoune formation et drsquoexpeacute-riences en archeacuteologie subaquatique afin que cette pratique soit non seulement seacutecuritaire mais aussi professionnelle

Les plongeurs ont tout inteacuterecirct agrave suivre la formation de premiers soins de reacuteanimation car-dio-respiratoire (RCR) et drsquooxygeacutenotheacuterapie offerte par une organisation reconnue par les autoriteacutes reacuteglementaires (CSST)

544 Examens meacutedicaux pour la plongeacutee

Le plongeur doit se soumettre au moins tous les deux ans agrave un examen meacutedical relatif agrave la pratique de la plongeacutee

545 Accidents de plongeacutee

Le plongeur doit ecirctre tregraves vigilant dans tous les aspects de son travail (preacuteparation drsquoeacutequipe-ment forme physique environnement) car certains accidents ne pardonnent pas Ainsi les accidents meacutecaniques barotraumatiques toxiques biochimiques biophysiques etc font partie des nombreux dangers qui guettent le plongeur Outre les dangers lieacutes agrave lrsquoutilisa-tion drsquoeacutequipements complexes pour lrsquoexcavation ou la conservation des sites la plongeacutee de peacuteneacutetration drsquoeacutepave est particuliegraverement risqueacutee car le plongeur peut y rester coinceacute manquer drsquoair et se noyer

546 Plan pour lrsquoaccegraves drsquourgence au caisson hyperbare

Un plan drsquourgence laquo plongeacutee raquo doit ecirctre preacutepareacute pour chaque intervention et ecirctre dispo-nible sur le lieu mecircme de la plongeacutee Il doit inclure au minimum la liste complegravete (adresses numeacuteros de teacuteleacutephone et freacutequences radio srsquoil y a lieu) des sites posseacutedant un caisson hy-perbare des installations meacutedicales et des services drsquoeacutevacuation drsquourgence dans la localiteacute Pour chaque lieu de plongeacutee il est neacutecessaire de preacutevoir en cas drsquoaccident une proceacutedure drsquourgence pour transporter les plongeurs jusqursquoagrave un caisson hyperbare en eacutetat de fonction-nement dans un eacutetablissement meacutedical (voir annexes IV et VI) Lors de plongeacutees agrave paliers de deacutecompression un caisson hyperbare doit se trouver agrave moins de quatre heures du lieu de

Mise en garde Les rubriques suivantes consacreacutees agrave la santeacute et la seacutecuriteacute associeacutees agrave la pra-tique de la plongeacutee archeacuteologique ne peuvent en aucun cas remplacer les regravegles ou normes preacutecises de santeacute et de seacutecuriteacute en plongeacutee eacutedicteacutees par les lois et regravegle-ments feacutedeacuteraux et provinciaux Par ailleurs ces rubriques ne concernent que les pratiques de plongeacutee en mode autonome agrave air comprimeacute respirable et de moins de 40 megravetres qui sont compatibles avec la plongeacutee scientifique


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travail par un moyen de transport disponible547 Eacutequipe de plongeacutee

Pour que lrsquoopeacuteration puisse se deacuterouler de faccedilon seacutecuritaire une eacutequipe drsquoau moins trois personnes doit ecirctre preacutesente sur tout site de plongeacutee archeacuteologique Cette eacutequipe com-prend un adjoint de seacutecuriteacute (ideacutealement un plongeur) en surface et deux plongeurs en compagnonnage Un plongeur de soutien doit ecirctre preacutesent lorsqursquoil y a deacutecompression ou drsquoautres risques encourus Si lrsquoopeacuteration se fait agrave partir drsquoun bateau il est preacutefeacuterable drsquoavoir en plus un conducteur attitreacute qui veille aux aspects de seacutecuriteacute relatifs agrave la navigation Parmi lrsquoeacutequipe de plongeacutee une personne doit assumer le rocircle de plongeur en chef Des situations et environnements particuliers pourraient exiger un nombre plus important de personnes et de lrsquoeacutequipement speacutecialiseacute pour assurer un travail seacutecuritaire

548 Eacutequipement de plongeacutee

En plus des veacuterifications de seacutecuriteacute que chaque organisation doit prendre en charge cha-cun des plongeurs doit soumettre son eacutequipement agrave une inspection annuelle rigoureuse Il srsquoassure que le meacutelange respiratoire utiliseacute respecte les normes en vigueur au Canada Il veacute-rifie avant chaque plongeacutee qursquoil a tout lrsquoeacutequipement neacutecessaire que celui-ci est fixeacute et qursquoil fonctionne correctement Il veacuterifie le tout une derniegravere fois au moment drsquoentrer dans lrsquoeau

549 Communications eacutecrites eacutelectroniques visuelles en plongeacutee

Le travail seacutecuritaire sous lrsquoeau exige la preacutesence drsquoau moins deux plongeurs en compa-gnonnage par palanqueacute le maintien drsquoune communication visuelle doubleacutee si possible de la capaciteacute de communication vocale par des moyens de communication eacutelectroniques Un plan de plongeacutee eacutecrit permettra aux plongeurs de connaicirctre exactement les variables de dureacutee et de profondeur (deacutecompression) ainsi que toutes les meacutethodes et consignes speacuteci-fiques de communication en plongeacutee ou en relation avec le travail agrave exeacutecuter Une plongeacutee doit pouvoir ecirctre interrompue en tout temps si la seacutecuriteacute lrsquoexige

5410 Drapeau de plongeacutee

On devra toujours arborer le drapeau de plongeacutee lorsque les plongeurs sont au travail

55 La preacutevention en laboratoire

Il est relativement rare de disposer drsquoun laboratoire destineacute au nettoyage des artefacts ou au travail de consolidation ou de conservation sur le terrain Neacuteanmoins srsquoil y a le moindre risque de contamination les archeacuteologues devraient faire en sorte que les objets et eacutechan-tillons qui parviennent dans les laboratoires ougrave lrsquoon accomplit ces tacircches soient bien si-gnaleacutes Cette preacutecaution a pour effet de proteacuteger les travailleurs dans les laboratoires Un laboratoire destineacute au traitement des objets et eacutechantillons de nature archeacuteologique est habituellement un environnement de travail clos qui utilise des eacutequipements scientifiques et des produits chimiques pour reacutealiser le nettoyage la stabilisation la consolidation et la restauration des objets Crsquoest pourquoi il est aviseacute de constituer un programme de preacuteven-tion propre aux activiteacutes de laboratoire afin drsquoassurer la santeacute et la seacutecuriteacute de ces travail-leurs Le Centre de conservation du Queacutebec peut srsquoaveacuterer une source drsquoinformation utile pour deacutefinir les risques et preacuteparer un programme de preacutevention speacutecifique pour les activi-


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teacutes de laboratoire

6 Sources

drsquoinformation


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Pour des raisons pratiques la vaste majoriteacute des sources drsquoinformation utiliseacutees ont eacuteteacute regroupeacutees au sein de lrsquoindex des mots cleacutes preacutesenteacute dans la section 7 du guide Il srsquoagit pour la plupart de documents eacutelectroniques disponibles sur Internet Les autres documents preacutesenteacutes ci-dessous citeacutes agrave quelques reprises dans le guide sont de nature plus geacuteneacuterale Notez que la derniegravere consultation de ces liens a eu lieu en janvier 2013

Cadre leacutegislatif Loi sur la santeacute et la seacutecuriteacute du travail (LSST) (LRQ cS-21)Regraveglement sur le certificat deacutelivreacute pour le retrait preacuteventif et lrsquoaffectation de la travailleuse enceinte ou qui allaite S-21r3Code de seacutecuriteacute pour les travaux de construction S-21r4Regraveglement sur les comiteacutes de santeacute et de seacutecuriteacute du travail S-21r5Regraveglement sur la santeacute et la seacutecuriteacute du travail S-21r13Regraveglement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins c A-3001 r10Code canadien du travail (LRC (1985) ch L-2) Partie IIRegraveglement canadien sur la santeacute et la seacutecuriteacute au travail (DORS86-304)Regraveglement sur les petits bacirctiments (DORS2010-91) Loi habilitante Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada

Droits obligations et responsabiliteacutes httpwwwcsstqccapreventionrisquesPagesobligationsaspxhttpwwwcsstqccapreventiondroits_obligationsPagesdroits_obligationsaspxDroits et responsabiliteacutes des employeurshttpwwwportailrhorggestionnaireficheaspxf=39487Programme de preacutevention httpwwwcsstqccapreventionprogramme_preventionPagesprogramme_preven-tionaspxhttpwwwcsstqccapublications200DocumentsDC200_16082_5webpdfDroits et responsabiliteacutes des travailleurs httpwwwcsstqccajeunesPagesdroits_responsabilitesaspxNormes de plongeacutee scientifiquehttpwwwcauscauploadspagesCAUS_Standard-ACSS_Norme_regissant20_July_2011pdf

Cours speacutecialiseacuteCours de santeacute et de seacutecuriteacute geacuteneacuterale sur les chantiers de construction Guide de lrsquoappre-nant ASP construction 5e eacutedition 2003 20 modules

Guide Santeacute en forecirct httpwwwcsstqccapublications200documentsdc_200_1524_2web1pdf


47 7 Index et

sources associeacutees


48 49

Aamiante et silice 37httpwwwcsstqccapreventionsecteurconstructionamiante_silicePagesreduire_expositionaspx

arsenic 24 39 cimetiegravere 39 John L Konefes and Michael K McGee laquoOld Cemeteries Arsenic and Health Safetyraquo in David A Poirier and Kenneth L Feder Ed Dangerous Places Health Safety and Archaeology Bergin and Gavey Wesport Connecticut 2001 p128-135 httpagoraqccathematiquesmortdocumentsthanatopraxie_au_quebec_embaumement

Asphyxie-difficulteacutes respiratoires 21httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=675httpwwwapsamcompublicationficheFT18pdfhttpwwwprotrespcsstqcca

Bberce du Caucase 23httpwwwmddepgouvqccabiodiversitenuisiblesberce-caucaseindexhtm

Cchutes 22httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=567

contaminant 37 38 39httpwwwapsamcompublicationficheFT18pdf

contamination 22 24httpvillemontrealqccaportalpage_pageid=723774643752amp_dad=portalamp_schema=PORTALhttpwwwhelmorgukuploadpdfFull_Guidance_on_Assessing_the_Risk_Posed_by_Land_Contamination_and_its_Re-mediation_on_Archaeological_Resource_ManagementpdfhttpwwwscahomeorgpublicationsproceedingsProceedings14Strattonpdfhttpwwwcsstqccapublications200Documentsdc_200_348pdf

coup de chaleur solaire 22 33 httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=648

Ddeacutebroussaillage tronccedilonneuse 31 httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=76

Eeacutechelleescabeau 35 httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=567

eacutequipement 17 20 21 22 25 27 31 36 37 38 39 41eacutequipement de plongeacutee 44eacutequipements de protection 14 15 31httpwwwcsstqccapreventionmagazine2012printempsreportagesPagesvetement-protectionaspx

espace clos 36httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=585httpwwwapsamcompublicationficheFT18pdfhttpwwwapsamcompublicationguideguide_espaces_clospdf

eacutetanccedilonnement 29 30httpwwwapsamcompublicationficheFT5pd

examen meacutedical 43excavation 8 26 27 29 30 31 35 37httpwwwcsstqccapublicationsPageslistePublicationsaspxChoixThemes=Excavation+et+tranchu00e9eamptitre=Public ations+sur+le+thu00e8me+3A+Excavation+et+tranchu00e9e

excreacutements de rongeurs 24httpwwwphac-aspcgccalab-biorespsds-ftsshantavirus-fraphphttpwwwhc-scgccahl-vsiyh-vsvdiseases-maladieshantavirus-fraphp


49

Ffientes drsquooiseaux 24httpwwwcchstcaoshanswersdiseaseshistoplahtml

foudre 40httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=737

Hhantavirus 24 39httpwwwphac-aspcgccalab-biorespsds-ftsshantavirus-fraphphttpwwwhc-scgccahl-vsiyh-vsvdiseases-maladieshantavirus-fraphp

herbe agrave puce 23 httpwww2villemontrealqccajardininfo_vertefichesherbe_pucehtmhttpwwwgnbca0168herbe20a20la20pucepdf

Mmachinerie 21 27 28 32 33 37machinerie lourde 21 30main 32httpwwwirsstqccagantsfrindexhtmlmaladie de Lyme 26 39httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=728

moisissures 24 38 39munitions explosives non-exploseacutees 41httpwwwuxocanadaforcesgccaindex-fraasp

Nnavigation 27 41 44httpwwwtcgccafrasecuritemaritimetp-tp511-menu-487htmhttpwwwapsamcompublicationthemessauvetages_tech_specApsam18_2_6-7pdfhttpwwwcsstqccapublications400documentsdc_400_1364_26pdf

noyade 41httpwwwcsstqccapublications100DocumentsDC100_490_2web1pdf

Oouiumle 31httpwwwcchstcaoshanswerspreventionppeear_prothtml

ours 27 40 41httpwwwmrnfgouvqccafaunesecuriteours-responsabilitejsphttpwww3mrnfgouvqccafauneespecesmenaceesficheaspnoEsp=87httpwwwnunavikparkscafrparcspreparation-securiteanimaux-sauvagesours-blanchtm

outileacutequipement 17 20 22 29 30 31 32 33 34httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=584httpwwwlniwagovwishaergodemofnllandscaping-fnlpdfhttpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=762httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=536httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=666httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=586httpwwwcchstcaoshanswersergonomicsshovelhtml

Ppesticides herbicides 25 httpwwwsagepesticidesqccaInfosUtilisationRationnelleasp httpwwwsagepesticidesqccaInfosUtilisationRationnelleaspx httpwwwcsstqccapublications200Documentsdc_200_348pdf

pieds 32httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=706

piqucircre 23httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=588


50 51

plongeacutee 42 43 44postures 33 premiers soins 40 httpwwwcsstqccapreventionsecourismePagessecourisme_milieu_travailaspx survie 12 14 15 40 43 httpwwwcsstqccapublications200documentsdc_200_1524_2web1pdf

programme de preacutevention 16httpwwwcsstqccapreventionprogramme_preventionPagesprogramme_preventionaspxhttpwwwapsamcompublicationficheFT64pdf

public 14 32 35

Rrage 26 39httpwwwinspqqccadossierszoonoseshttpwwwmrnfgouvqccafaunesante-animaux-sauvagesraton-laveurjsphttpwwwcchstcaoshanswersdiseasesrabieshtml

rayonnement solaire 22 33httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=648

relief escarpeacute 36

Sseringues abandonneacutees 24httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=555

services publics eacutelectriciteacute gaz 20 35 httpwwwinfo-excomnos-servicesdemande-de-localisationhtml

signalisation 34httpwwwapsamcompublicationthemessignalisationAide-memoire_signalisation_F3_juillet_2011pdf

systegraveme respiratoire 32httpwwwprotrespcsstqccahttpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=675

Ttecircte 29 31trancheacutee 20 29httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=654httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=654httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=592httpwwwcsstqccaNRrdonlyres614F6AEC-D899-4267-84D7-2AC3B470E4E08488DC200_2301_4web1pdfhttpwwwcchstcaoshanswerssafety_hazlandscapingdigginghtml

tulareacutemie 26httpwwwmrnfgouvqccafaunesante-maladiestularemiejsphttpwwwphac-aspcgccatularemiatul-qa-fraphp

Vvaccin 18 23httpwwwasstsasqccaDocumentsPublicationsRepertoire20de20nos20publicationsOPop231004pdf

teacutetanos 23httpwwwphac-aspcgccaimvpd-mevtetanus-fraphp

veacutehicules de transport 21 30httpwwwcsstqccapreventionmagazine2012hiverPagesprevention-au-travailaspx

Yyeux 31httpwwwapsamcomsiteasppage=themesampnid=697httpwwwcchstcaoshanswerspreventionppeglasseshtml


51

8 Annexes

Eacuteleacutements cleacutes drsquoun programme de preacutevention

de santeacute et seacutecuriteacute


52 53

81 Annexe Ia- Eacutenonceacute global de lrsquoengagement en santeacute et seacutecuriteacute (geacuteneacuteral)

On devrait trouver dans cette partie lrsquoinformation relative agrave llsquoengagement de lrsquoemployeur de mettre en place les conditions qui permettront drsquoeacuteliminer agrave la source les dangers pour la santeacute et seacutecuriteacute Il revient agrave chaque employeur de formuler son approche en santeacute-seacutecuriteacute Crsquoest pourquoi aucun modegravele speacutecifique nrsquoest proposeacute

82 Annexe Ib -Les regraveglements et les normes agrave respecter pour eacuteliminer ou controcirc-ler ces dangers (speacutecifiques au projet)

Dans cette partie du document on trouvera les reacutefeacuterences aux lois et regraveglements en vigueur et qui srsquoappliquent geacuteneacuteralement au travail au Queacutebec Certaines lois ou chapitres de lois ou de regraveglements srsquoappliquent plus particuliegraverement agrave certaines situations de terrain comme par exemple les chantiers de construction et le travail en milieu subaquatique Un pro-gramme de preacutevention particulier devait ecirctre adapteacute agrave chacun des projets archeacuteologiques entrepris Il devrait faire mention des lois regraveglements et normes applicables agrave ce dernier 83 Annexe II- Responsabiliteacutes en matiegravere de santeacute et seacutecuriteacute(Indiquer les noms des responsables dans les cases ombreacutees)

Maicirctre drsquoœuvre

1 Coordonne les actions en santeacute-seacutecuriteacute ou deacuteleacutegation agrave un entrepreneur

EntrepreneurEmployeur

(doit ecirctre en charge de ces aspects en lrsquoabsence drsquoun maicirctre drsquoœuvre)1 Preacutepare le programme de preacutevention pour le projet2 Affiche distribue explique le programme de preacutevention aux employeacutes avant le deacutebut des travaux 3 Eacutequipe et ameacutenage les installations de lrsquoentrepreneur de faccedilon seacutecuritaire pour les employeacutes et le public4 Met en place des mesures de protection pour les travailleurs si lrsquoon doit opeacuterer dans des sols contamineacutes 5 Veacuterifie dans le cas ougrave le chantier est sous la responsabiliteacute drsquoun maicirctre drsquoœuvre autre que lrsquoentrepreneur que ce maicirctre drsquoœuvre respecte toutes les conditions requises pour un chantier seacutecuritaire 6 Met un ou des membres du personnel en charge de la santeacute et de seacutecuriteacute sur le terrain et des premiers soins (geacuteneacuteralement le chargeacute de projet)


53

7 Organise lrsquoensemble des activiteacutes sur les lieux de travail de faccedilon agrave ce qursquoelles nrsquoaffectent pas la santeacute et la seacutecuriteacute des travailleurs 8 Controcircle la tenue des lieux de travail fournit si possible des installations sanitaires et si neacutecessaire un eacuteclairage une aeacuteration et un chauffage convenables 9 Prend les mesures de seacutecuriteacute contre les incendies

Chargeacute de projet

1 Srsquoassure que la politique santeacute seacutecuriteacute et environnement est comprise et respecteacute par les travailleurs 2 Lors de lrsquoarriveacutee drsquoun nouveau travailleur au chantier preacutesente le programme de preacutevention et donne les consignes geacuteneacuterales de seacutecuriteacute 3 Srsquoassure si besoin que le travailleur ait suivi le cours Santeacute et seacutecuriteacute geacuteneacuterale sur les chantiers de construction drsquoASP- Construction ou celui de toute autre organisation requise par le maicirctre drsquoœuvre4 Srsquoassure que les travailleurs ont agrave leur disposition le mateacuteriel de seacutecuriteacute et les proceacutedures neacutecessaires agrave leur travail 5 Organise des pauses seacutecuriteacute6 Au besoin rappelle ou explique tout changement ou mise en place de mesures de seacutecuriteacute particuliegraveres avant le deacutebut de travaux comportant des risques drsquoaccident 7 Preacutepare au besoin tout rapport drsquoaccident survenu en cours de projet8 Srsquoassure que les travailleurs nrsquoeffectuent aucun travail lorsque leurs faculteacutes sont affaiblies par lrsquoalcool la drogue ou une autre substance similaire et qursquoils ne se livrent pas agrave des jeux ou agrave des compeacutetitions pendant le travail 9 Rapporte agrave lrsquoemployeur tous les incidents et accidents10 Fait en sorte que les accidenteacutes reccediloivent les premiers soins rapidement et adeacutequatement (maintient un secouriste en tout temps sur les lieux de travail ainsi qursquoune trousse de premiers soins accessible) 11 Fait enquecircte et reacutedige un rapport sur tous les accidents et incidents concernant son eacutequipe12 Consigne la somme des informations en santeacute-seacutecuriteacute sur le projet

Technicien amp travailleur

1 Prend connaissance du programme de preacutevention et met en application ces exigences2 Si neacutecessaire est preacutemuni drsquoune preuve de participation au cours Santeacute et seacutecuriteacute geacuteneacuterale sur les chantiers de construction drsquoASP- Construction ou celle de tout autre organisation telle qursquoexigeacutee pour le travail confieacute3 Porte lrsquoeacutequipement de protection individuelle requis et utilise tout autre eacutequipement ou dispositif protecteur neacutecessaire pour effectuer son travail de faccedilon seacutecuritaire 4 Prend les mesures neacutecessaires pour proteacuteger sa santeacute sa seacutecuriteacute ou son inteacutegriteacute physique


54 55

5 Veille agrave ne pas mettre en danger la santeacute la seacutecuriteacute ou lrsquointeacutegriteacute physique des autres personnes qui se trouvent sur les lieux de travail ou agrave proximiteacute des lieux de travail6 Avise le chargeacute de projet lorsqursquoil croit que lrsquoexeacutecution drsquoun travail repreacutesente des risquespoursaseacutecuriteacuteoucelledesautres7 Srsquoassure avant drsquoentreprendre un travail qursquoil a obtenu suffisamment drsquoinstructions afin de drsquoœuvrer en toute seacutecuriteacute 8 Srsquoabstient drsquoutiliser un eacutequipement ou outil dont il ne connaicirct pas le fonctionnement car sa manipulation peut repreacutesenter un risque drsquoaccident ou de blessure9 Participe agrave lrsquoidentification et agrave lrsquoeacutelimination des risques drsquoaccidents du travail et de maladies professionnelles sur le lieu de travail 10 Rapporte toutes conditions et pratiques dangereuses agrave son supeacuterieur ainsi que tout eacutequipement ou outillage deacutefectueux avec lequel il doit travailler 11 Remise les outils et eacutequipements agrave la fin de chaque journeacutee 12 Rapporte immeacutediatement toute blessure et accidents au chargeacute de projet de mecircme que tout incident en matiegravere de seacutecuriteacute 13 Le cas eacutecheacuteant remplit le formulaire drsquoaccident fourni agrave cet effet 14 Participe aux enquecirctes et analyses drsquoaccident srsquoil en est teacutemoin ou victime

Secouriste

1 Prend connaissance du programme de preacutevention et met en application ces exigences 2 A suivi une formation ou a en main une attestation de certification agrave jour afin drsquoecirctre en mesure de procurer les premiers soins3 Demeure toujours disponible sur les lieux de travail pour procurer les premiers soins4 Avise le chargeacute de projet ou lrsquoemployeur des soins procureacutes5 Complegravete tout formulaire requis


55

84 Annexe III - Approbation du programme avant le deacutepart pour le terrain

CHOSES IMPORTANTES Agrave VEacuteRIFIER ET Agrave MEacuteMORISER POUR TOUS LES EMPLOYEacuteS

1 Veacuterifiez que le programme a bel et bien eacuteteacute approuveacute par le chargeacute de projet le coordonnateur de lrsquoemployeur repreacutesentant de la santeacute et seacutecuriteacute et un employeacute repreacutesentant les autres employeacutes

2 Passez en revue et faites-vous expliquer par le chargeacute de projet tous les risques vous concernant tels qursquoidentifieacutes dans le programme pour ce projet

3 Veacuterifiez si tous les eacutequipements de protection individuelle sont disponibles et que vous avez la formation neacutecessaire pour effectuer vos tacircches

4 Familiarisez-vous avec le plan drsquourgence avant mecircme lrsquoarriveacutee sur les lieux

5 Dans les situations de travail en reacutegion eacuteloigneacutee veacuterifiez la meacuteteacuteo afin drsquoeacuteviter des conditions climatiques dangereuses

6 Veacuterifiez le fonctionnement de tous les appareils de communication et familiarisez-vous avec leurs commandes

8 Tregraves important vous pouvez vous preacutemunir en tout temps de votre droit de refus si vous croyez que le travail demandeacute peut constituer un danger pour votre santeacute ou celle de quelqursquoun drsquoautre ou que vous nrsquoecirctes pas formeacute pour le faire

Approbation du programme de santeacute et seacutecuriteacute

Nom du projet Date

Chargeacute de projet Date

Repreacutesentant SampS Date

Repreacutesentant employeur Date

Signatures


56 57

85 Annexe IV- Information pour les urgences

Titre Nom du responsable de tel

Coordination de santeacute-seacutecuriteacute Premiers soins Contact client

URGENCES Nom de tel

Hocircpital Pompiers Ambulance Eacutevacuation heacuteliporteacutee 911

Instructions speacuteciales

1 2 3 4 5

Personnel sur le terrain

Employeacute Fonction Tel Autre Allergies Contact en cas drsquourgence Initiales


57

86 Annexe V -Eacutevaluation des risques ou sources potentielles de danger

Date Projet Eacutevaluation preacutepareacutee par

Lieu Chargeacute de projet

Description du site

Travail agrave exeacutecuter

Risques Oui Non Note Mesure de controcircle Reacutefeacuterence

Transport vers le site

TrainHeacutelicoptegravere Bateau AutomobileCamion Autre Autre

Site Terrain

Trancheacutees Bacirctiments Eau Services publics Espaces clos NOTE 1 Obstacles Autres

Travail en hauteur

Eacutechellesescabeaux Plates-formes de travail Puits

Environnement geacuteneacuteral

Chaleur Froid Site eacuteloigneacute NOTE 2 Bruits Animaux sauvages Lumiegravere insuffisante Heures suppleacutementaires Travail autonome Site contamineacute Voir aussi contaminants

Outillage environnant

Structures instables Piegraveces mobiles Carottage Excavation Eacuteclats Eacutequipement eacutelectrique Grues Postures singuliegraveres Soudure

NOTE 1 Un plan drsquoeacutevacuation doit ecirctre en place pour ce type de travail NOTE 2 Des mesures speacuteciales devraient ecirctre prises

ANNEXE V (SUITE)


58 59

Annexe V (suite)


Machinerie camions

Visibiliteacute Communication Autre

ContaminantsChimiques amp Biologiques

Poussiegraveres Carcinogegravenes NOTE 2 Particules Radioactives NOTE 2 Deacuteficit en oxygegravene NOTE 2 Amiante NOTE 2 Atmosphegravere explosive NOTE 2 Moisissures NOTE 2 Autres contaminants NOTE 2

Matiegraveres dangereuses

Feu Entreposage chimique Gaz comprimeacutes Explosifs Autres

Autres Autres firmes sur le site Beacuteneacutevoles

NOTE 2 Des mesures speacuteciales devraien ecirctre prises

Signature du chargeacute de projet Date

Cette signature confirme que le chargeacute de projet a proceacutedeacute agrave lrsquoeacutevaluation des risques et qursquoil communiquera ces risques et les mesures de controcircle qui seront mises en place agrave tous les travailleurs toucheacutes avant le deacutebut du travail sur le terrain


59

87 Annexe VI -Eacutequipements de protection amp formations requises

Eacutequipement de protection personnelle Formation requise et eacutequipement de protection collectif

Equipment Type Quantiteacute Type de formation No Travailleur Level Casque de seacutecuriteacute SampS sur chantiers de construction Protection des yeux Premiers soins Protection visage RCR Protection ouiumle Navigation Masques poussiegravere Certification plongeacutee Masques filtres chimiques Bottes seacutecuriteacute Veste seacutecuriteacute Protection contre chute Veste (PFD) Vecirctements chauds Trousse de survie Lampe frontale Gants Reacutepulsif agrave ours Deacutetecteur de gaz Extincteur Trousse de premiers soins Sifflets Capaciteacute de lessive Eau potable Autres

CHANGEMENTS AU PROGRAMME DE SANTEacute ET SEacuteCURITEacute

Si le chargeacute de projet reacutealise que les risques observeacutes sur le terrain sont plus importants ou sont drsquoun autre ordre que ceux identifieacutes dans lrsquoeacutevaluation preacuteliminaire (lrsquoannexe V) le chargeacute de projet doit en aviser lrsquoemployeur immeacutediatement afin que des mesures soient prises pour proteacuteger les travailleurs Les mesures correctives peuvent inclure lrsquoarrecirct momentaneacute des tra-vaux jusqursquoagrave ce des correctifs soient apporteacutes


60 60

88 Annexe VII- Plan de gestion en situation drsquourgence

Srsquoil y a drsquoautre firmes ou compagnies travaillant en mecircme temps sur le site le maicirctre drsquoœuvre doit ecirctre aviseacute pour diffuser lrsquoinformation suivante Si vous ecirctes le maicirctre drsquoœuvre alors vous devez informer tous les autres intervenants de cette proceacutedure (voir les tableaux ici-bas pour les informations sur les personnes agrave aviser)Si vous nrsquoecirctes pas maicirctre drsquoœuvre alors vous devez suivre le plan de gestion drsquourgence de ce dernier et lui fournir les informations de vos numeacuteros drsquourgence et le nom de votre repreacute-sentant en urgence sur le site

Comment aviser les premiers soins1 Meacutethode de communication Ex Cell individu2 Trousse de premiers soins Ex CamionConteneur3 Nom du secouriste 4 Canal ou numeacutero de teacuteleacutephone agrave utiliser5 Autre numeacutero de teacuteleacutephone le plus pregraves si de lrsquoassistance est requise ou Voir le numeacutero de teacuteleacutephone ici-bas

Instructions en cas de feu ou explosion Si la situation peut se reacutesoudre avec les ressources en place sans mettre des vies en danger prendre action immeacutediateautrement

1 Appelez immeacutediatement le 9112 Si possible isoler le feu3 Eacutevacuez la zone4 Vous rassembler au point convenu et nommer ce point de rassemblement ici

5 Veacuterifiez que toutes les personnes sont preacutesentes et assurer lrsquoeacutevacuation6 Informer les sauveteurs de toute personne manquante

Exposition aux produits chimiques Le personnel sur le site doit aviser le coordonnateur de santeacute et seacutecuriteacute de tout accident ou de tout symptocircme drsquointoxication agrave des substances dangereuses Ces substances devraient avoir eacuteteacute identifieacutees dans lrsquoannexe V du plan de preacutevention

Blessures ou malaises sur le site Dans lrsquoeacuteventualiteacute drsquoune blessure qui requiert plus de soins que les premiers soins et en cas des symptocircmes et malaises non identifieacutes on doit prendre les mesure pour transporter la personne vers Nom de lrsquohocircpital Ville Teacuteleacutephone

Rapport drsquoaccident Incident1 Remplir les formulaires requis

Numeacuteros de teacuteleacutephones importants

Urgence No teacutel Rep employeur No Teacutel

Ambulance 911Pompiers 911Eacutevacuation 911


2 3

COORDINATIONLouise PothierPointe-agrave-Calliegravere Citeacute drsquoarcheacuteologie et drsquohistoire de Montreacuteal

Pierre DesrosiersDirection de lrsquoarcheacuteologie et des institutions museacuteales

REacuteDACTION Daniel Laroche

RECHERCHE Nadine Cheacutenier Daniel Laroche

REacuteVISION LINGUISTIQUEFreacutedeacuteric Simonnot Perception communications

DESIGN GRAPHIQUEdaviddesignca

EacuteDITIONPointe-agrave-Calliegravere museacutee drsquoarcheacuteologie et drsquohistoire de Montreacuteal avec la participation de la Direction du patrimoine et de la museacuteologie du ministegravere de la Culture et des Communications

Cette publication est disponible sur le site Webdu ministegravere de la Culture et des Communications de Pointe-agrave-Calliegravere et de lrsquoAssociation des archeacuteologues du Queacutebec

wwwmccgouvqccawwwpacmuseeqccawwwarcheologieqcca

Deacutepocirct leacutegal 2013Bibliothegraveque et Archives nationales du QueacutebecBibliothegraveque et Archives CanadaISBN 978-2-921718-51-6 (PDF)copy Gouvernement du Queacutebec 2013

Ce guide est deacutedieacute agrave lrsquoarcheacuteologue

Mario Bergeron (1955-2010)

Creacutedits des photographies

Page couverture Eacutecole de fouilles de lrsquoUniversiteacute Laval site de lrsquoicirclot des Palais QueacutebecPhoto copy Universiteacute Laval 2004

Chapitre 1Municipaliteacute drsquoAguanish Moyenne-Cocircte-NordPhoto Claude Joyal 2011


Chapitre 2Inventaire archeacuteologique rue Wellington MontreacutealPhoto Ethnoscop inc 2012

copy Ville de Montreacuteall

Chapitre 3Site du marcheacute Sainte-Anneparlement du Canada-Uni Vieux-MontreacutealPhoto Alain Vandal 2011 copy Pointe-agrave-Calliegravere

Chapitre 4Inventaire archeacuteologique dans le cadre du projet du Complexe de la RomainePhoto Ethnoscop inc 2012 copy Hydro-Queacutebec

Chapitre 5Fouilles sur lrsquoeacutepave Elizabeth and Mary Baie-Triniteacute Cocircte-NordPhoto Marc-Andreacute Bernier 1997

copy Parcs Canada

Chapitre 6Site de la ferme Grand-Maison agrave lrsquoIsle-Verte Photo Ethnoscop inc 1998


Chapitre 7Segment du mur ouest du bassin numeacutero 2 (1875) site des bassins Saint-Gabriel canal de Lachine MontreacutealPhoto Franccedilois Vigneault SACL 2012 copy

Deacuteveloppement des bassins inc

Chapitre 8Site du fort de Ville-Marie Chacircteau de Calliegravere eacutecole de fouilles de Pointe-agrave-Calliegravere et de lrsquoUniversiteacute de MontreacutealPhoto Alain Vandal 2009 copy Pointe-agrave-Calliegravere


3

Preacuteface




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Sommaire








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Preacuteambule









7 1 Le guide



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3 Droits



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4 La planification





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4116 Chutes











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412 Biologiques










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Le saviez-vous



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Hygiegravene 101



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511 Espaces clos









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6 Sources

drsquoinformation


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public 14 32 35















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8 Annexes




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Secouriste



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Nom du projet Date




Signatures


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URGENCES Nom de tel



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Description du site





Site Terrain


Travail en hauteur







ANNEXE V (SUITE)


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Annexe V (suite)


Machinerie camions











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Preacuteface




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Preacuteambule









7 1 Le guide



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