GUIDE D'ELABORATION DES PROJETS

GUIDE D’ELABORATION DES

PROJETS

A.FICHE D’IDENTIFICATION DE PROJET

TITRE DU PROJET :

ZONE D’EXECUTION

TYPE DE RECHERCHE (stratégique ou recherche dite à la demande) :

THEMES PRIORITAIRES CIBLES ET ACTIVITES PREVUES

NOM DU COORDONNATEUR DE L’EQUIPE DE RECHERCHE :

STRUCTURE DE TUTELLE DU COORDONNATEUR DE L’EQUIPE DE RECHERCHE :

INSTITUTIONS PARTENAIRES :

COUT DU PROJET :

- CONTRIBUTION DU FONDS

- CONTREPARTIE

DUREE:

B. FICHE DE RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS

(Une page par partenaire)

NOM DE L’ORGANISATION PARTICIPANTE :

TYPE D’ORGANISATION (COCHER LA CASE CORRESPONDANTE)

Université Institut de

Recherche

Institut

d’enseignement

ONG Industrie Autre

(à spécifier)

COORDONNEES DE L’ORGANISATION

Adresse :

Téléphone :

Télécopie :

Adresse électronique :

NOM DU RESPONSABLE SCIENTIFIQUE DU PROJET DANS LA STRUCTURE PARTICIPANTE :

TITRE :

MONTANT DE LA CONTRIBUTION DEMANDEE PAR LA STRUCTURE AU PPAAO (EN FRANCS

CFA)

Je déclare que les renseignements fournis ci-dessus sont conformes et que (Nom de

l’organisation en toutes lettres) marque son accord pour participer à l’exécution du projet :

(intitulé du projet).

Personne autorisée à signer Position dans l’organisation

Nom

Date Signature

C. PLAN DE REDACTION DES PROJETS RECHERCHE STRATEGIQUE

La police times New Roman taille 12 et le nombre de pages indiquées par partie doivent

être impérativement respectés)

PARTIE ANONYME

Cette partie donne les éléments d’appréciation de la proposition par le groupe d’experts-

Evaluateurs. Pour assurer l’anonymat permettant une pré-évaluation objective fondée sur la

qualité scientifique, les points 1 (Informations générales sur le projet) à 6 (Méthodologie et

plan de recherche) devront être présentés sans mention ni de l’identité des scientifiques

impliqués dans l’exécution du projet ni de leurs institutions. Au besoin, mentionner Institution

1, Institution 2, Institution 3 ; Laboratoire 1, Laboratoire 2, Laboratoire 3 etc...).

1. INFORMATIONS GENERALES SUR LE PROJET (2 PAGES)

1.1. Titre du projet

1.2. Domaine concerné

1.3. Résumé en français et en anglais

1.4. Mots clés (10 au maximum)

1.5. Durée

2. OBJECTIFS (1 PAGE)

(Décrire de manière précise les objectifs généraux et les objectifs spécifiques du projet. Ils

doivent élucider une problématique scientifique fondamentale ou contribuer à la résolution de

problèmes méthodologiques posés par la recherche appliquée).

3. CONTEXTE – JUSTIFICATIONS (3 PAGES)

(Justifier le projet en détaillant chacun des points ci-après et en indiquant les aspects

novateurs de la proposition)

3.1. Motivations scientifiques de la recherche

(Indiquer les bases scientifiques justifiant la recherche proposée)

3.2. Intérêt potentiel de la recherche pour le développement

(Quel problème méthodologique ou de développement veut-on contribuer à résoudre ?)

3.3. Etat des connaissances

(Faire une revue, la plus complète et actuelle possible des travaux menés sur le sujet)

4. RESULTATS ATTENDUS (2 PAGES)

(Indiquer les résultats attendus du projet. Ils doivent décrire les caractéristiques des

connaissances, méthodes et technologies à mettre au point)

5. BENEFICIAIRES (1 PAGE)

6. VALORISATION ET DIFFUSION DES RESULTATS (1 à 2 PAGES)

(Dire comment les résultats du projet seront valorisés et diffusés en identifiant les activités,

les cibles, les supports et les mesures d’accompagnement)

7. METHODOLOGIE ET PLAN DE RECHERCHE (1 PAGE PAR ACTIVITE)

(Donner de manière précise les démarches, méthodologies, approches scientifiques ainsi que

le matériel biologique et les instruments utilisés pour la réalisation des travaux envisagés).

Indiquer les dispositifs expérimentaux prévus, les méthodes de collecte et d’analyse des

données).

8. EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE DU PROJET

Résumer (Voir Annexe 2G) les impacts environnementaux et sociaux majeurs positifs et

négatifs ; résumer les mesures de gestion environnementale et sociale prévues (sous forme de

recherche additionnelle ou de façon inclusive dans le projet de recherche), les besoins en

capacités, les responsabilités institutionnelles et les coûts y afférents.

PARTIE IDENTIFIEE

10. ECHEANCIER ET PLAN D’EXECUTION TECHNIQUE (5 PAGES)

(Décrire les activités planifiées avec leur durée et un chronogramme ; faire apparaître la

répartition des tâches entre les partenaires associés ; préciser les travaux en collaboration avec

les utilisateurs ; indiquer les stratégies de diffusion et de valorisation des résultats ; indiquer

les stages, voyages d’étude, formations de courte durée,...).

11. CADRE LOGIQUE (2 PAGES)

Objectifs

spécifiques (OS)

Résultats (R) Indicateurs

objectivement

vérifiables

(IOV)

Moyens de

vérification

Conditions

critiques/Risques

OS1 R1.1

R1.2

…

OS2 R2.1

R2.2

…

OS3 R3.1

R3.2

..

..

12. ARTICULATION ET COHERENCE AVEC LES PRIORITES NATIONALES

(2 PAGES)

(Indiquer en quoi le projet (1) s’inscrit dans le plan stratégique du projet et/ou les besoins des

utilisateurs, dans les plans stratégiques existants et/ou les documents d’orientations

stratégiques des institutions concernées, (2) contribue au renforcement des capacités et des

compétences en matière de recherche collaborative et à la création d’un noyau d’expertise

national sur des thèmes stratégiques).

13. COMPOSITION ET EXPERTISE DE L’EQUIPE (2 PAGES)

(Donner la liste et les CV des scientifiques impliqués dans le projet ; joindre une page

résumée de l’expérience des chercheurs/laboratoires et la liste de leurs publications ayant un

rapport direct avec la proposition de recherche).

Prénom et nom Institution Discipline Diplôme

(le plus élevé)

14. BUDGET (1 PAGE)

DESIGNATION DES POSTES DE DEPENSE REPARTITION DU BUDGET TOTAL

(F CFA)

I – INVESTISSEMENTS PARTENAIRE

1

PARTENAIRE

2

PARTENAIRE

3

Matériel Informatique

Matériel de Laboratoire

Mobilier et Matériel de Bureau

Matériel de Transport (Motos,

Vélos…)

Immobilisations animales et

Agricoles

(cheptel animaux de trait, cheptel

animaux

reproducteurs,)

TOTAL DES INVESTISSEMENTS

II FONCTIONNEMENT

Achats et variations de stocks

petit matériel de laboratoire

produits chimiques

aliments et soins vétérinaires

fournitures de bureau

carburant et lubrifiant

autres Achats de fournitures et

Matériels

Transport

Frais de transport

Autres Services Extérieurs A :

Documentation et Information

scientifique

Frais d’études et Recherches

Frais de séminaire, Atelier

Publicité, Publications et

relations publiques

Frais d’entretien et de réparation

Autres Services Extérieurs B :

Frais bancaires

Frais de mission

Honoraire et prestations de

Service

Frais de Formation, Stage

Autres frais divers

Frais de Personnel

Salaires

Charges Salariales du personnel

TOTAL DU FONCTIONNEMENT

Coûts indirects (%) du budget alloué

Contribution au fonds d’incitation des

meilleures équipes de recherche (1% du

budget alloué)

Contribution au fonds pour l’évaluation

des projets de recherche (5 % du budget

alloué)

TOTAL

15. NOTE EXPLICATIVE DU BUDGET (2 PAGES)

(Expliquer et justifier les différentes rubriques du budget, particulièrement celles les plus

élevées).

16. CONTREPARTIE DES DIFFERENTS PARTICIPANTS (2 PAGES)

(Indiquer la contribution apportée par chaque partenaire dans le cadre de l’exécution du

projet : personnel, locaux, parcelles expérimentales etc...)

17. REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES (2 PAGES)

D. PLAN DE REDACTION DES PROJETS DE RECHERCHE APPLIQUEE

PARTIE ANONYME

Cette partie donne les éléments d’appréciation de la proposition par le groupe d’experts-

Evaluateurs. Pour assurer l’anonymat permettant une pré-évaluation objective fondée sur la

qualité scientifique et technique, les points 1 (Informations générales sur le projet) à 6

(Méthodologie et plan de recherche) devront être présentés sans mention ni de l identité des

scientifiques impliqués dans l’exécution du projet ni de leurs institutions. Au besoin,

mentionner partenaire 1, Partenaire 2, partenaire 3 ; Institution 1, Institution 2, Institution 3

etc...).

1. INFORMATIONS GENERALES SUR LE PROJET (2 PAGES)



1.3. Résumé

1.4. Mots clés (10 au maximum)

1.5. Zone d’intervention

2. OBJECTIFS (1 PAGE)

(Décrire de manière précise les objectifs généraux et les objectifs spécifiques du projet).

3. CONTEXTE – JUSTIFICATIFS (3 PAGES)

(Justifier le projet en détaillant chacun des points ci-après et en indiquant les aspects

novateurs de la proposition)

3.1. Problématique

3.2. Etat des connaissances

(Faire une revue, la plus complète et actuelle possible des travaux menés sur le sujet)


(Indiquer les caractéristiques des innovations ou technologies attendues du projet. Ces

dernières devront contribuer à résoudre des problèmes pratiques rencontrés par les

producteurs, le secteur privé ou d’autres utilisateurs des résultats de la recherche).

5. BENEFICIAIRES (1PAGE)

(Dire à qui peuvent bénéficier les résultats et comment)

6. VALORISATION ET DIFFUSION DES RESULTATS (1 à 2 PAGES)


les cibles, les supports et les mesures d’accompagnement)

7. METHODOLOGIE ET PLAN DE RECHERCHE (1 PAGE PAR ACTIVITE)


le matériel biologique (animal, végétal,…) et les instruments utilisés pour la réalisation des

travaux envisagés ; indiquer les dispositifs expérimentaux prévus, les méthodes de collecte et

d’analyse des données).


Résumer (Voir Annexe 2G) les impacts environnementaux et sociaux majeurs positifs et

négatifs ; résumer les mesures de gestion environnementale et sociale prévues (sous forme de


capacités, les responsabilités institutionnelles et les coûts y afférents

9 . ARTICULATION ET COHERENCE AVEC LES PRIORITES NATIONALES (2

PAGES)

(Indiquer en quoi le projet (1) s’inscrit dans le plan stratégique de la recherche agricole

nationale et/ou les besoins des utilisateurs, dans les plans stratégiques existants et/ou les

documents d’orientations stratégiques des institutions concernées, (2) contribue au

renforcement des capacités et des compétences en matière de recherche collaborative et à

la création d’un noyau d’expertise national sur des thèmes de recherche appliquée).

PARTIE IDENTIFIEE

10. PLAN D’EXECUTION TECHNIQUE (5 PAGES)

(Décrire les activités planifiées avec leur durée et un chronogramme ; faire apparaître la

répartition des tâches entre les partenaires associés ; préciser les travaux en collaboration avec

les utilisateurs ; indiquer les stratégies de diffusion et de valorisation des résultats).


Objectifs

spécifiques (OS)


objectivement

vérifiables

(IOV)

Moyens de

vérification

Conditions

critiques/Risques

OS1 R1.1

R1.2

…

OS2 R2.1

R2.2

…

OS3 R3.1

R3.2

..

..

12. COMPOSITION DE L’EQUIPE (2 PAGES)

(Donner la liste et les CV des scientifiques impliqués dans le projet).


(le plus élevé)

13. BUDGET (1 PAGE)


(F CFA)

I – INVESTISSEMENTS PARTENAIRE

1

PARTENAIRE

2

PARTENAIRE

3





Vélos.)

Immobilisations animales


animaux

reproducteurs,)


II FONCTIONNEMENT


petit matériel de laboratoire ou

agricole

produits chimiques




autres achats de fournitures et

matériels

Transport

Frais de transport



scientifique



Publicité, Publications et

relations publiques



Frais bancaires

Frais de mission

Honoraire et prestations de

Service


Autres frais divers

Frais de Personnel

Salaires


TOTAT DU FONCTIONNEMENT



meilleures équipes de recherche (1% du

budget alloué)

Contribution au fonds pour l’évaluation

des projets de recherche (5% du budget

alloué)

TOTAL


(Expliquer et justifier les différentes rubriques du budget, particulièrement celles les plus

élevées)


(Indiquer la contribution apportée par chaque partenaire dans le cadre de l’exécution du

projet : personnel, locaux, parcelles expérimentales etc...)


E. PLAN DE REDACTION DES PROJETS DE RECHERCHE-DEVELOPPEMENT

PARTIE ANONYME

(Cette partie donne les éléments d’appréciation de la proposition par les experts, le comité

d’évaluation et la Commission scientifique du CNRA. Pour assurer l’anonymat permettant

une pré-évaluation objective fondée sur la qualité scientifique et technique, les points 1

(Justification) à 6 (Méthodologie) devront être présentés sans mention ni à identité des acteurs

impliqués dans l’exécution du projet ni à leurs institutions. Au besoin, parler de partenaire 1,

Partenaire 2, partenaire 3 ; Institution 1, Institution 2, Institution 3 etc...).

1. INFORMATIONS GENERALES SUR LE PROJET (1 PAGE)


1.2. Résumé du projet


1.4. Site géographique

2. OBJECTIFS DU PROJET (1 PAGE)

(Décrire les objectifs généraux et les objectifs spécifiques du projet).

3. JUSTIFICATION (2 PAGES)

3.1. Contexte

(Caractériser l’agro-système ou la filière concernée : Structure, potentialités, contraintes ;

Analyser l’influence des facteurs climatique, politique, économique et social sur les

principales filières de la zone ; Décrire les Programmes/Actions de développement menés ou

en cours dans la zone et analyser les difficultés auxquelles elles sont confrontées).

3.2. Origine de la demande de recherche

(Décrire le processus d’identification et de formulation de la demande de

recherche/développement ; préciser le niveau d’implication des Organisations de Producteurs,

des Comités Interprofessionnels dans ce processus).

3.3. Problématique

(Poser la problématique de Recherche/Développement ; rappeler l’ampleur du problème :

étendue géographique, populations concernées, importance économique).

4. ETAT DES CONNAISSANCES (3 PAGES)

(Présenter les travaux menés ou en cours dans le domaine ; décrire les innovations proposées

pour satisfaire la demande exprimée ; Souligner l’état d’élaboration de ces innovations).


(Décrire les caractéristiques des technologies à mettre au point. Elles doivent être cohérentes

avec les objectifs spécifiques qui sont poursuivis).


(Dire à qui peuvent bénéficier les résultats attendus et comment).

VALORISATION ET DIFFUSION DES RESULTATS (1 à 2 PAGES)


les cibles, les supports et les mesures d’accompagnement).

8. DESCRIPTION DES ACTIVITES DU PROJET (1 PAGE PAR ACTIVITE)

(Identifier et décrire les activités de R/D qui peuvent être classées en deux types : (i) activités

opérationnelles, (ii) les activités de communication, de valorisation et de formation).

9. METHODOLOGIE (1 PAGE PAR ACTIVITE)


le matériel biologique animal, végétal,…) et les instruments utilisés pour la réalisation des

travaux envisagés). Indiquer les dispositifs expérimentaux prévus, les méthodes de collecte et

d’analyse des données).


(Résumer (Voir annexe 2G) les impacts environnementaux et sociaux majeurs positifs et

négatifs ; Résumer les mesures de gestion environnementale et sociale prévues (sous forme de


capacités, les responsabilités institutionnelles et les coûts y afférents)

PARTIE IDENTIFIEE

11. INFORMATIONS SUR LES PARTENAIRES ET LES BENEFICIAIRES

(2 PAGES PAR PARTENAIRE/BENEFICIAIRE)

(Pour chaque structure impliquée dans le projet, préciser les missions, activités, moyens,

mode de fonctionnement, points forts et points faibles).

12. STRATEGIES DE MISE EN ŒUVRE (5 PAGES)

(Préciser la répartition des tâches entre les différents partenaires et les travaux en

collaboration avec les utilisateurs (qui fait quoi ? ou et comment ?).

13. PLANNING DES ACTIVITES (1 PAGE)

(Etablir le chronogramme des activités de recherche-développement et de valorisation).


Objectifs

spécifiques (OS)


objectivement

vérifiables

(IOV)

Moyens de

vérification

Conditions

critiques/Risques

OS1 R1.1

R1.2

…

OS2 R2.1

R2.2

…

OS3 R3.1

R3.2

..

..

15. COMPOSITION DE L’EQUIPE DE RECHERCHE-DEVELOPPEMENT (1 PAGE)

(Donner la liste des personnes impliquées dans l’exécution du projet et joindre les CV)


(le plus élevé)

16. BUDGET (1 PAGE)


(F CFA)

I – INVESTISSEMENTS PARTENAIR

E 1

PARTENAI

RE 2

PARTENAIRE

3

Matériel et Outillage agricole





Vélos.)


Agricoles


animaux

reproducteurs,)


II FONCTIONNEMENT


petit matériel de laboratoire ou

agricole

produits chimiques




autres achats de fournitures et

matériels

transport

frais de transport



scientifique



Publicité, Publications et relations

publiques



Frais bancaires

Frais de mission

Honoraire et prestations de Service


Autres frais divers

Frais de Personnel

Salaires





meilleures équipes de recherche (1% du budget

alloué)

Contribution au fonds pour l’évaluation des

projets de recherche (5% du budget alloué)

TOTAL


(Expliquer et - justifier les différentes rubriques du budget, particulièrement celles les plus

élevées)


(Indiquer la contribution apportée par chaque partenaire : personnel, locaux, parcelles

expérimentales etc...)


F. PLAN DE REDACTION DES PROJETS DE DEVELOPPEMENT ET DIFFUSION

DE TECHNOLOGIES

PARTIE ANONYME

(Cette partie donne les éléments d’appréciation de la proposition par les groupes d’experts, le

comité d’évaluation, et la commission scientifique du CNRA). Pour assurer l’anonymat

permettant une pré-évaluation objective fondée sur la qualité scientifique et technique, les

points 1 (Justification) à 6 (Méthodologie) devront être présentés sans mention ni à identité

des acteurs impliqués dans l’exécution du projet ni à leurs institutions. Au besoin, mentionner

partenaire 1, Partenaire 2, partenaire 3 ; Institution 1, Institution 2, Institution 3 etc...).

1. INFORMATIONS GENERALES SUR LE PROJET (1 PAGE)


1.2. Résumé du projet

1.3. Type de technologie à valoriser

1.4. Provenance de la technologie (structure, lieu)

1.5. Aire géographique de diffusion

2. OBJECTIFS DU PROJET (1 PAGE)

(Décrire les objectifs généraux et les objectifs spécifiques du projet).

3. JUSTIFICATION (2 PAGES)

3.1. Contexte

(Caractériser l’environnement physique, technique, humain et économique dans lequel la

technologie sera utilisée; Insister sur les facteurs susceptibles de favoriser ou de freiner une

telle diffusion. Passer en revue en soulignant leurs forces et faiblesses les

Programmes/Actions de développement menés ou en cours dans la zone.

3.2. Origine de la demande de recherche

(Décrire le processus d’identification et de formulation de la demande de

recherche/développement ; préciser le niveau d’implication des utilisateurs (Organisations de

Producteurs, du secteur privé).

3.3. Problématique

(Poser la problématique du Développement et de la diffusion de technologie ; rappeler

l’ampleur du problème : étendue géographique, populations concernées, importance

économique) que cette technologie va permettre de régler.

4. ETAT DES CONNAISSANCES (3 PAGES)

(Faire l’état de la connaissance sur la problématique de diffusion des innovations ; présenter

les travaux sur la diffusion menés ou en cours dans le domaine ; décrire de façon détaillée les

innovations à diffuser et leur stade de finalisation ;


(En cohérence avec les objectifs spécifiques décrire de manière claire et précise les résultats

attendus du projet ;).


(Identifier et caractériser les bénéficiaires réels et potentiels des résultats ; Dire comment ils

peuvent bénéficier de ces résultats).

7. DESCRIPTION DES ACTIVITES DU PROJET (1 PAGE PAR ACTIVITE)

(Identifier et décrire les activités qui peuvent être classées en quatre types : (i) activités

opérationnelles, (ii) les activités de communication, (iii) les activités de renforcement de

capacité, et (iv) les activités destinées à assoir un environnement propice et incitatif).

8. METHODOLOGIE (1 PAGE PAR ACTIVITE)


les cibles) et les instruments utilisés pour la réalisation des travaux envisagés). Indiquer les

dispositifs expérimentaux prévus, les méthodes de collecte et d’analyse des données et de

suivi des impacts)


(Résumer (Voir annexe 2G) les impacts environnementaux et sociaux majeurs positifs et

négatifs ; Résumer les mesures de gestion environnementale et sociale prévues (sous forme de


capacités, les responsabilités institutionnelles et les coûts y afférents)

10. ARTICULATION ET COHERENCE AVEC LES PRIORITES SOUS –

REGIONALES (2 PAGES)

(Indiquer en quoi le projet (1) s’inscrit dans les documents d’orientations stratégiques et

dans le cadre des priorités du CORAF concernées, (2) contribue au renforcement des

capacités et des compétences en matière de recherche collaborative et à la création d’un

noyau d’expertise sous-régional sur le développement et la diffusion de technologies).

11. IMPACT POTENTIEL SUR LE DEVELOPPEMENT

Décrire les impacts du projet sur l’amélioration des revenus des utilisateurs, sur la

croissance économique et le développement économique du pays et de la sous-région.

Décrire les voies et moyens pour évaluer ces impacts directs et indirects du projet).

PARTIE IDENTIFIEE

12. INFORMATIONS SUR LES PARTENAIRES ET LES BENEFICIAIRES

(2 PAGES PAR PARTENAIRE/BENEFICIAIRE)

(Pour chaque structure impliquée dans le projet, préciser les missions, activités, moyens,

mode de fonctionnement, points forts et points faibles).

13. STRATEGIES DE MISE EN ŒUVRE (5 PAGES)

(Préciser la répartition des tâches entre les différents partenaires et les travaux en

collaboration avec les utilisateurs (qui fait quoi ? ou et comment ?).

14. PLANNING DES ACTIVITES (1 PAGE)

(Etablir le chronogramme de toutes les activités du projet.


Objectifs

spécifiques (OS)


objectivement

vérifiables

(IOV)

Moyens de

vérification

Conditions

critiques/Risques

OS1 R1.1

R1.2

…

OS2 R2.1

R2.2

…

OS3 R3.1

R3.2

..

..

16. COMPOSITION DE L’EQUIPE DE RECHERCHE-DEVELOPPEMENT (1 PAGE)

(Donner la liste des personnes impliquées dans l’exécution du projet et joindre les CV)


(le plus élevé)

17. BUDGET (1 PAGE)


(F CFA)

I – INVESTISSEMENTS PARTENAIR

E 1

PARTENAI

RE 2

PARTENAIRE

3

Matériel et Outillage agricole





Vélos.)


Agricoles


animaux

reproducteurs,)


II FONCTIONNEMENT


Petit matériel de laboratoire ou

agricole

Produits chimiques

Aliments et soins vétérinaires

Fournitures de bureau

Carburant et lubrifiant

Autres achats de fournitures et

matériels

Transport

Frais de transport



scientifique



Publicité, Publications et relations

publiques



Frais bancaires

Frais de mission

Honoraire et prestations de Service


Autres frais divers

Frais de Personnel

Salaires





meilleures équipes de recherche (1% du budget

alloué)

Contribution au fonds pour l’évaluation des

projets de recherche (5% du budget alloué)

TOTAL


(Expliquer et - justifier les différentes rubriques du budget, particulièrement celles les plus

élevées)


(Indiquer la contribution apportée par chaque partenaire : personnel, locaux, parcelles

expérimentales etc...)


2.G. IDENTIFICATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET

SOCIAUX

1. L’environnement naturel et socioéconomique

Le projet pourrait-il affecter négativement les sites suivants ?

Aires protégées (parc, réserve, forêt classée, etc.) Oui______Non______

Forêts riveraines Oui______Non______

Zones humides (lacs, rivières, zones inondées par saison) Oui______Non______

Sites géologiques instables Oui______Non______

Paysage/esthétique Oui______Non______

Site historique, archéologique ou d’héritage culturel Oui______Non______

Perte de récoltes, arbres fruitiers, etc. Oui______Non______

Compensation et ou acquisition des terres Oui______Non______

2. Produits toxiques/contaminants (gestion et protection)

Le projet va-t-il utiliser des produits toxiques/contaminants en grandes quantités ?

Oui____Non____

En cas d’utilisation de produits toxiques/contaminants, le projet prévoit-il des mesures

de gestion des résidus ? Oui____Non____

En cas d’utilisation de produits toxiques/contaminants, le projet prévoit-il des mesures

de protection ? Oui____Non____

3. Déchets solides ou liquides

Le projet va-t-il générer des déchets solides ou liquides? Oui____ Non___

Si“Oui”, le projet prévoit-il un plan de gestion (collecte et élimination) desdits déchets?

Oui____ Non___

Partie A : Mesures environnementales d’atténuation

Pour toutes les réponses « Oui », les PFE, en consultation avec les agences locales, en

particulier celles qui sont chargées de l’environnement, devraient décrire brièvement les

mesures prises à cet effet.

Partie B : Classification du projet et travail environnemental

o Projet sans impacts significatifs

o Projet nécessitant simplement l’intégration de simples mesures de mitigation

o Etude complémentaire à faire

2) Le document scientifique doit être présenté conformément à la mise en page et la

typographie fournies par le CNRA proposées dans le guide de présentation.

3) Le coordinateur du projet ne doit pas être membre du comité d’évaluation ni d’aucune

instance du CNRA) La durée du projet doit être conforme à celle prescrite par l’appel

5) Nombre minimal de partenaires (y compris le partenaire coordinateur) : 2

Documents

GUIDE D'ELABORATION DES PROJETS