Guide d’étude - Accueil - Bibliothèque · IGD/1/Rev.25 2010 01 14 DRT-1901-Z1 Introduction générale au droit Me Denis LeMay, chargé de cours Guide d’étude Faculté de droit

IGD/1/Rev.252010 01 14

DRT-1901-Z1 Introduction générale au droit

Me Denis LeMay, chargé de cours

Guide d’étude

Faculté de droit

____________________________________________________________________________ ©Université Laval 2010 /2

TABLE DES MATIÈRES

1 INTRODUCTION..................................................................................................................................3

2 BUTS ET OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS ...............................................................................4

3 APERÇU DU COURS ..........................................................................................................................5

Comment choisir vos trois modules spécialisés ?................................................................................8

4 APPROCHE PÉDAGOGIQUE.............................................................................................................9

Une caractéristique : le lien avec l’actualité .........................................................................................9

5 MATÉRIEL DIDACTIQUE....................................................................................................................9

Le site du cours ..................................................................................................................................10 Logiciels..............................................................................................................................................11

6 CHARGE DE TRAVAIL ET CALENDRIER.......................................................................................12

7 DÉMARCHE D'APPRENTISSAGE ...................................................................................................14

8 MODE D'ENCADREMENT ................................................................................................................14

9 ÉVALUATION DES APPRENTISSAGES .........................................................................................15

Évaluation formative ...........................................................................................................................15 Évaluation sommative ........................................................................................................................15 Gestion des délais..............................................................................................................................18 Mentions exigées par l’article 152 du Règlement des études............................................................18

10 ÉVALUATION DE L'ENSEIGNEMENT .............................................................................................19

SYSTÉMIQUE ET CHRONOLOGIE DES MODULES (M).........................................................................21

Dates des évaluations : Voir les dates dans le segment «Évaluation» du site du cours»


«L’une des sources principales de nos incompréhensions est que nous n’avons pas une vue synoptique de l’emploi des mots. – Notre grammaire manque de caractère synoptique. – La représentation synoptique nous procure la compréhension qui consiste à «voir les connexions». D’où l’importance qu’il y a à trouver et à inventer des maillons intermédiaires.

Le concept de représentation synoptique a pour nous une signification fondamentale. Il désigne notre forme de représentation, la façon dont nous voyons les choses (s’agit-il d’une «Weltanschauung»? 1)»

Wittgenstein, Recherches philosophiques, § 122

1 Introduction

Ce cours de 3 crédits porte sur le droit. Il couvre plus spécifiquement le droit québécois

et le droit canadien tout en abordant la dimension internationale. Le cours s’adresse à

tous les étudiants intéressés au droit, à l’exception des étudiants inscrits au

baccalauréat en droit.

Le postulat que le droit touche tout le monde nous sert de point de départ. Il n’est guère

de domaines où ne se posent des questions pour lesquelles l’univers juridique offre une

réponse. Une formation universitaire réussie implique une ouverture aux réalités

juridiques de la part des professionnels de tous horizons.

L’orientation du cours, d’emblée utilitaire et pragmatique, vise la découverte du droit

pertinent à la vie de citoyen et aux nécessités professionnelles, et non l’histoire, la

critique ou la philosophie du droit.

Ce Guide d'étude a pour objectif de vous préparer à suivre le cours. Il définit le mode

d'emploi, non seulement pour le matériel didactique du cours, mais aussi pour votre

cheminement et les différentes exigences que vous devez satisfaire.

Bonne lecture et bon cours!

1 Weltanschauung : conception du monde


2 Buts et objectifs généraux du cours

Le but de ce cours est de vous familiariser avec le droit. Plus spécifiquement, au terme

de ce cours, vous serez en mesure :

- d’identifier une situation juridique ; - de comprendre le fonctionnement des principales institutions juridiques ; - de connaître le contenu des principales normes juridiques régissant le domaine

de votre programme et de pouvoir les appliquer.

Ce cours vous permettra de comprendre le monde du droit tout en évitant le piège de la

pseudo-vulgarisation. Il présente les notions et institutions fondamentales afin que vous

sachiez comment « fonctionne » le droit dans la société. La répartition de la matière par

modules vous permettra d’aborder les principales questions juridiques sous différents

angles, en regroupant la majorité des domaines enseignés en de grands blocs.

Ce cours ne vise pas à faire de vous des juristes mais plutôt à vous faire connaître

l’univers du droit et à vous permettre de solutionner un grand nombre de cas. Par

analogie avec un cours de langue où, après un trimestre, vous seriez en mesure de

vous débrouiller dans un pays, le cours Introduction générale au droit vous donnera le

20 % des clés qui ouvrent 80 % des portes.

Vous serez en mesure de traiter une question qui vous intéresse, un problème réel ou

une situation de fait et de comprendre suffisamment de notions pour l’évaluer

juridiquement.

Premier exemple concret : vous prévoyez aller à la chasse au petit gibier. Notre

parcours vous montrera à :

identifier l’autorité de réglementation, fédérale ou provinciale,

retrouver les textes pertinents,

les interpréter correctement,

identifier l’organisme gouvernemental responsable, etc.

Deuxième exemple plus général : vous êtes intéressé à vous lancer en affaires : le

cours vous guidera dans votre recherche des aspects juridiques du démarrage

d’entreprise.


Troisième exemple, plus pointu : « J’ai entendu dire qu’on ne pouvait pas

photographier quelqu’un sur la place publique sans son consentement ». Comment

valider cette information? À la fin de ce cours (et sans secours) vous serez capable

de repérer l’arrêt Vice-Versa de la Cour suprême du Canada, de le citer

correctement et de l’appliquer au cas qui vous préoccupe.

3 Aperçu du cours

La matière se présente en modules regroupés en six parties. La partie cinq regroupe

des modules adaptés aux disciplines enseignées à l’Université Laval. Vous aurez à

choisir trois modules parmi ces modules spécialisés. Voici une présentation narrative du

contenu. Pour une présentation graphique, voir la page Systémique et chronologie des

modules à la fin de ce Guide.

La première partie comporte un seul module. Le module .1 lance l’exploration de

l’univers juridique. Nous sommes à macro-échelle, on vous propose de voir le droit dans

votre entourage, d’acquérir un premier réflexe juridique.

La deuxième partie comprend trois modules. Dès le module 2 nous nous jetons à

l’eau en débutant un panorama du droit québécois et canadien, histoire d’en connaître

les plus importantes dispositions. Après une brève introduction à la loi commune des

Québécois, le Code civil, nous en survolerons successivement les dispositions dans les

modules .2. et .3. pour conclure avec les lois les plus importantes et les plus utiles dans

le module 4 .

La troisième partie consiste en un seul module, 5., qui porte sur les grandes divisions

et branches du droit. On y présente les thèmes et systèmes qui permettent d’intégrer la

matière des modules .2. à .4..

La quatrième partie nous initie aux sources du droit et au fonctionnement des

institutions. Qui crée le droit ? Comment passe-t-on de l’idée au texte de loi ? Quatre

modules nous permettront de parcourir systématiquement l’élaboration et la

documentation de la loi et du règlement (module .6.), puis de la jurisprudence et de la

doctrine (module .7.); après cette description « photographique/statique » des sources,

nous les envisagerons à nouveau sous l’angle « systémique/dynamique » :

Le temps et le droit (module 8 );


L’espace et le droit (module 9 ).

Vous disposerez alors des connaissances générales nécessaires à la découverte de

terres plus lointaines.

Ce sera l’occasion, dans cette cinquième partie, de découvrir les grands domaines

d’intervention du droit. Place aux spécialités. Vous parcourrez, en trois modules de

votre choix, une bonne part du programme de l’ensemble des cours de l’Université

Laval et de la vie en société ! Modules 10 à 14 e t 16 à 21.

Une fois muni de ces connaissances, vous serez en mesure de mieux comprendre votre

environnement juridique. C’est une compétence qu’il faut conserver.

C’est ce but que vise la sixième partie (module 15) en vous donnant les clés de votre

autonomie : trucs, astuces, conseils, outils pour trouver, interpréter le droit et se tenir à

jour. Le module comprend une synthèse de l’ensemble du cours.

CONTENU DU COURS

Partie Module Titre

1 .. .1.. Introduction à l’univers juridique

Identification empirique de situations juridiques Sens de l’interface droit – discipline

..2..

Panorama : Droit civil I (C.c.Q I – IV)

Introduction au Code civil du Québec Personnes, Famille Successions Biens

..3 . Panorama : Droit civil II : Obligations (C.c.Q V)

Contrats Responsabilité

2

..4 .

Panorama : Droit civil III et droit statutaire

Preuve, prescription, etc. (C.c.Q VI – X ) Dix grandes lois canadiennes et québécoises (chartes, lois

linguistiques, consommateurs, professions, etc.)

3 ..5 .

Les grandes divisions et branches du droit

Public/privé Civil/pénal Familles juridiques Droit substantif/adjectif Droit impératif/permissif

4 ..6 .

Sources et dynamique du droit : Sources du droit et institutions I Législation (Parlement)


Partie Module Titre Réglementation (Gouvernement)

..7 .

Sources et dynamique du droit : Sources du droit et institutions II Jurisprudence (Tribunaux) Doctrine (Auteurs) Pratiques, coutumes, contrats (Personnes)

..8 . Sources et dynamique du droit : Le temps et le droit

Synchronie et diachronie Histoire du droit (jalons)

..9 . Sources et dynamique du droit : L’espace et le droit

Géographie juridique L’aménagement

..10 . Vie en société et droit : Lettres, arts, culture, éducation

..11 . Vie en société et droit : Politique et communication

..12 . Vie en société et droit : Santé, médecine, pharmacie

..13 . Vie en société et droit : Commerce, finances, entreprise

5* (Choisir

trois modules)

..14 . Vie en société et droit : Génie, architecture, construction

6 ..15 .

Vers l’autonomie : Trucs et astuces. Synthèse. Révision. [Module obligatoire]

Par où commencer? Institutions spécialisées Etc.

..16 . Vie en société et droit : Agriculture et alimentation

..17 . Vie en société et droit : Relations de travail 5*

(Choix de 3 modules;

suite) ..18 . Vie en société et droit : Droit social : sécurité, cohésion, insertion

..19 . Panorama : Droit criminel et pénal I [à venir]

..20 . Panorama : Droit criminel et pénal II [à venir]

..221 . Panorama : Droit criminel et pénal III et droit correctionnel [à venir]

* Le contenu des modules spécialisés est divisé comme suit : un survol des principales questions juridiques les principales lois du domaine la réglementation et les organismes spécialisés (y compris les tribunaux) des exemples intégrés de la survenance à la solution de problèmes juridiques

choisis les dimensions juridiques internationales du domaine


Comment choisir vos trois modules spécialisés ?

Dissipons d’abord une équivoque potentielle. Vous pouvez faire tous les modules

spécialisés, sans restriction aucune. Le chiffre 3 est mis de l’avant pour ces raisons :

a) le nombre de semaines qu’il reste à la Feuille de route en tenant compte du module récapitulatif 15 et de l’examen final;

b) le nombre de modules requis, dans certains baccalauréats spécialisés auxquels ce cours est intégré;

c) pour déterminer le nombre de domaines spécialisés où vous serez appelés à démontrer vos connaissances à l’examen final. Cela dit, vous pouvez lire et comprendre tous les modules et répondre aux questions de votre choix lors de l’examen final.

Puisque vous avez une liberté totale dans le choix des modules qui vous intéressent

parmi les modules spécialisés, trois critères peuvent vous guider :

Continuité : On ne se surprendra pas que le fiscaliste choisisse le module affaires, ni

l’ingénieur le module construction. Il n’y a pas d’obligation de faire correspondre votre

programme d’étude et le module proposé; nous vous suggérons quand même d’explorer

le domaine de votre programme au moins tangentiellement i.-e. vous pouvez prendre un

aspect précis.

Contiguïté : Une fois votre environnement immédiat connu, vous souhaiterez mieux

connaître votre voisin! Le deuxième module que vous sélectionnerez touche de près

mais de façon complémentaire votre domaine de prédilection par un aspect. Par

exemple, l’administrateur qui veut mieux connaître le monde de la santé, le médecin qui

veut faire de la politique, l’ingénieur qui se lance en affaires, etc. Ce peut être l’occasion

de tâter le terrain de votre 2e baccalauréat!

Liberté : Ici, votre choix dépend de votre situation, de vos préoccupations, des

problèmes ou questions qui piquent votre curiosité. Vous vous affranchissez du

programme et de l’Université. Vous souhaitez : Explorer un domaine de loisir : la chasse

ou la pêche; Investir à la bourse; Aider votre voisin à annuler son bail; Régler une

succession; Faire immigrer un ami du Guatemala; Contester une hausse de taxes; Vous

présenter aux élections; Obtenir une déduction fiscale; Breveter un médicament;

Dénoncer une illégalité; Démarrer une radio; Etc.

Vous aurez une autre occasion de faire un choix semblable lors de la synthèse

récapitulative du module 15.

Nous rappellerons ces consignes dans le Document IGD/58.


4 Approche pédagogique

Ce cours utilise une approche pédagogique répondant aux besoins spécifiques de la

formation à distance. Le matériel didactique et la formule utilisée vous permettent

d'adopter une démarche d'apprentissage autonome. En choisissant d’étudier à distance,

vous prenez en charge votre formation et vous gérez votre temps selon vos besoins.

Comme professeur, je vous offre un encadrement pendant toute la session. Ma tâche

consiste à vous faciliter les conditions d'apprentissage et à vous aider dans votre

démarche, de façon à ce que vous atteigniez les objectifs du cours. Vous pouvez

communiquer avec moi par courrier électronique ([email protected]) ou en

posant vos questions sur le forum.

Une caractéristique : le lien avec l’actualité

Dans ce cours, le lien avec l’actualité s’établit dès le départ et se maintient tout au long

du trimestre.

a) Dès le premier module, vous serez invités à parcourir un journal et à y déceler des

éléments juridiques.

b) Certains événements juridiques importants de l’actualité font l’objet d’une

communication dans le Forum de discussion sous le nom d’É.D.I.T. (Explications du

Droit, Informations et Textes)2.

L’intérêt juridique et le lien avec les différents modules sont explicités.

c) Les textes sont archivés sur un blog à l’URL : [http://editdroitquebec.blogspot.com/].

5 Matériel didactique

Le matériel didactique comprend les notes de cours, des documents complémentaires et

des hyperliens.

2 Edit : terme qui désigne un acte juridique du droit romain (le préteur annonçait l’organisation du procès dans

un édit) ou de l’Ancien Régime (acte législatif portant sur une seule matière, ou une seule catégorie de personnes ou une partie seulement du territoire). Nous choisissons ce terme vieillot pour éviter d’empiéter sur les termes juridiques actuels (loi, décret, décision, etc.). Il convient parfaitement, par ailleurs, à la double nature de nos messages : procéduraux et substantifs, parfois pointus, destinés, de façon pratique, à faire le lien entre le contenu du cours et l’actualité juridique.


Tous les documents sont disponibles sur la plate-forme WebCT du cours.

L’impression se fait au choix ; les documents complémentaires suivent une

numérotation séquentielle, précédée du sigle IGD/; ce système est expliqué dans le

Document IGD/2 – Système documentaire du cours.

Certains documents complémentaires externes se retrouvent sur le Web et, dans ce

cas, seul le lien hypertexte est donné.

Les notes et documents sont régulièrement mis à jour. Ne vous précipitez pas pour

les imprimer avant les dates indiquées à la Feuille de route. Pour information,

l’ensemble dépasse les 1 000 pages.

Ouvrages recommandés

Dans ce cours, aucun achat n'est obligatoire. La librairie Zone met à la disposition des étudiants des ouvrages recommandés. Vous y trouverez: Une grille d'analyse pour le droit du Québec/G. Tremblay. --4e éd.par Denis LeMay.--

Montréal: Wilson & Lafleur, 2009.Cet ouvrage éclaire de nombreux modules généraux, notamment le module 5. Vous pouvez également le consulter à la Bibliothèque [KEQ 202.3 T789 2009]

Alternativement, vous pouvez acheter ou consulter Introduction à l’étude du droit/André Émond et Lucie Lauzière. -- 2e éd..-- Montréal: Wilson & Lafleur, 2005. Disponible en librairie et à la Bibliothèque [K 230 E54 I61 2005].

Code civil du Québec. Dès le module 2, vous serez invités à vous procurer en librairie ou directement de l’éditeur un exemplaire du Code civil du Québec. Il existe de nombreuses variétés d’édition : reliée ou à feuilles mobiles, bilingue, annotée ou pas, sur papier ou en ligne. Les principaux éditeurs sont présentés dans ce module. Nous vous recommandons un modèle de poche qui comprend aussi plusieurs lois importantes.

Le site du cours

Sur la plate-forme WebCT, le site Web vous permettra d’accéder aux éléments

suivants :

Ce guide d’étude [IGD/1]

La Feuille de route

Réfère aux 15 semaines de cours. Les activités d’apprentissage à effectuer chaque

semaine y sont présentées.


Calendrier

Vous y trouverez l’information sur les modules à l’étude et toutes les dates

importantes de la session comme les dates d’échéance des évaluations notées;

vous pouvez de plus utiliser ce calendrier pour vos propres besoins, par exemple

pour noter vos rendez-vous ou vos échéances personnelles.

Communication

Un courriel intégré dans WebCT vous permet de communiquer avec le professeur ou

avec les étudiants inscrits au cours.

Un forum vous permet de discuter en tout temps avec les étudiants inscrits au cours

et avec votre professeur.

S’il y a une situation qui ne peut être réglée via Internet, on communiquera par voie

téléphonique, sur demande.

Travaux

Cette rubrique du site décrit les travaux pratiques et vous permet de transmettre vos

travaux. Il décrit aussi comment se dérouleront les examens.

Pour plus d’information sur la procédure d’accès à WebCT, consultez la rubrique

« Besoin d’aide ? » du site [http://www.webct.ulaval.ca].

Logiciels

Pour pouvoir suivre ce cours, vous devrez disposer des logiciels suivants :

Logiciel Adresse Web Commentaire

Les navigateurs : - Explorer ou - Firefox

www.microsoft.com/explorer www.mozilla.org www.netscape.com

Gratuiciel

Nécessaire pour accéder au serveur WebCT

Le logiciel Acrobat Reader ™ version 6.0 ou plus ou Foxit Reader (léger)

www.adobe.com/reader www.foxitsoftware.com/

Gratuiciel Sert à lire et imprimer certains documents récupérés sur le site du cours.


6 Charge de travail et calendrier

Ce cours de trois crédits couvre une session de 15 semaines. La charge de travail

hebdomadaire, d’environ 9 heures, varie en fonction des connaissances et des habiletés

de chacun. Vous devez prévoir un minimum de 135 heures de travail. Nous vous

encourageons fortement à travailler de façon assidue sur une base régulière; les retards

s’accumulent rapidement et sont difficiles à rattraper. De plus, vous pouvez ainsi

bénéficier d’une rétroaction de du professeur pendant votre cheminement.

Répartition hebdomadaire de la charge de travail

Semaine Tâche Évaluation

1

12 janvier 2010

Lire le Guide d’étude

Lire le module ..1 . – Introduction à l’univers juridique

Formative :

Test module 1

2

19 janvier 2010 Lire le module ..2 . – Droit civil I

Formative :

Test module 2

3

26 janvier 2010 Lire le module ..3 . – Droit civil II :

Obligations Formative :

Test module 3

4

2 février 2010 Lire le module ..4 . – Droit civil III et droit

statutaire Formative :

Test module 4

5

9 février 2010

Lire le module ..5 . – Les grandes divisions et branches du droit

Révision pour examen de relais

Formative :

Test module 5

6

16 février 2010 Examen de relais, M ..1 . à ..5 . Sommative



Lire le module ..6 . – Sources du droit et institutions I

Formative :

Test module 6

7

23 février 2010 Lire le module ..7 . – Sources du droit et

institutions II

Formative :

Test module ..7.

8

2 mars 2010 Semaine de lecture

9

9 mars 2010 Lire le module ..8 . – Le temps et le droit

Formative :

Test module ..8.

10

16 mars 2010 Lire le module ..9. – L’espace et le droit

Formative :

Test module ..9.

Lire le 1er module spécialisé de votre choix Formative :

Test module choisi

11

23 mars 2010

25 mars 2010

à midi Travail pratique : M .1 à ..9. Sommative

12

30 mars 2010 Lire le 2e module spécialisé de votre choix

Formative :

Test module choisi

13

6 avril 2010 Lire le 3e module spécialisé de votre choix

Formative :

Test module choisi

14

13 avril 2010

Lire le module .15. – Vers l’autonomie : Trucs et astuces. Synthèse. Révision

Préparation à l’examen final

Formative :

Test module .15.



15

17 avril 2010

Examen final sous surveillance

De 13h30 à 16h30 Sommative

7 Démarche d'apprentissage

Le cours est divisé en 15 semaines accessibles sous l’icône Feuille de route du site du

cours.

Chaque module présente :

une introduction les objectifs spécifiques du module les textes à lire dans la semaine un exercice d’auto-évaluation (test)

À chaque semaine, après avoir pris connaissance des thèmes et des objectifs du

module, nous vous conseillons de faire une lecture attentive des textes proposés en

gardant en tête les objectifs visés. Vos lectures vous familiariseront avec les notions

abordées. Plusieurs documents et références vous sont présentés à titre facultatif.

Concentrez-vous d’abord sur les textes répondant directement aux objectifs.

Par la suite, vous pouvez effectuer les tests proposés à la fin de chaque module. Ces

tests sont dits « formatifs » parce qu’ils servent à assimiler la matière vue et à vous auto-

évaluer, ils ne sont pas comptabilisés. En cas de difficultés, vous pourrez cependant

poser des questions au professeur ou aux collègues dans le Forum.

Pour vous aider à améliorer vos stratégies d’apprentissage, pour vous guider vers

l’essentiel du contenu et pour vous aider dans la gestion de votre temps d’étude,

consultez le document Apprendre à distance :

[http://www.ulaval.ca/dgfc/guide/index.html].

8 Mode d'encadrement

Le calendrier proposé dans la Feuille de route vous permet d’adopter un rythme

d'apprentissage régulier dès le début de la session.


Une rétroaction écrite est prévue après la correction de chaque évaluation notée.

Lisez bien les commentaires, ils pourront vous aider pour l’examen final. Des

consignes précises pour l’envoi des évaluations notées sont fournies à la rubrique

Travaux sur le site du cours.

Un forum de discussion est mis à votre disposition sur le site du cours. Le forum

vous permet de discuter de divers points de contenu et d’échanger avec les autres

étudiants et avec votre professeur. Le forum permet de partager les connaissances

et d’apprendre à en découvrir de nouvelles. Il est recommandé d’être explicite dans

vos questions et commentaires (avec renvoi précis au module ou document

pertinent). Si la situation demande plus d’explication, le professeur peut entrer

directement en contact avec vous par voie téléphonique sur demande.

9 Évaluation des apprentissages

L’évaluation des apprentissages se présente sous 2 formes différentes dans le cours.

Évaluation formative

Ces évaluations et activités d’intégration ne sont pas comptabilisées. Elles sont

présentées sous forme de questions à répondre; elles mettent l'accent sur les points les

plus importants de la matière et vous préparent aux évaluations notées. C’est le cas des

Tests proposés pour chaque module.

Évaluation sommative

Trois évaluations sont notées. Elles visent à vérifier l'acquisition de vos connaissances

et votre compétence à appliquer et à transférer les notions étudiées à des situations

concrètes. Le français utilisé doit être correct ; un travail illisible, jugé irrecevable, vous

sera retourné pour être refait. Vous devez obligatoirement rendre le travail noté et

passer les examens aux dates prévues.

Ces trois éléments exigent graduellement plus de synthèse :

1re évaluation [dans la 6e semaine]: un examen de relais portant sur les modules .1. à .5... Vous disposerez d’une heure à l’intérieur d’une plage de 12 heures (de 10h00 à 22h00).


Important Si vous ne pouvez faire l'examen à la date prévue : en cas de conflit

majeur d'horaire, nous pourrons vous accommoder dans des plages qui vous

conviennent, pourvu que vous nous en saisissiez d'avance; après, il sera trop tard.

Les cas particuliers sont réglés par un échange de courriel avec le professeur--svp

dans ce cas, veuillez utiliser le courrier plutôt que le Forum pour maintenir la

confidentialité.

N'attendez pas le jour de l'examen pour demander une plage horaire différente: ceux

qui n'auront pas fait l'examen ou n’auront pas obtenu une plage différente, seront

considérés avoir été absents de l'examen.

2e évaluation [dans la 11e semaine]: un travail pratique, comprenant des questions à

développement portant sur les modules .1. à .9.. Pénalité pour remise en retard :

0,5/point par heure.

La logique du cours, dont la progression implique de revenir sur les mêmes choses

à un niveau plus complexe et plus intégré, fait en sorte qu'il faut conserver les

connaissances acquises et pouvoir les appliquer tout au long du cours. Ainsi, il se

peut que pour répondre à une question du TP, vous ayez à indiquer ou à utiliser une

notion introduite dans les modules .1. à .5.. Néanmoins, il demeure plus correct de

dire que la majorité des questions du TP portent principalement sur les modules .6. à

.9. .

3e évaluation [dans la 15e semaine]: examen final sous surveillance, portant sur les

modules .1. à 15. et les modules spécialisés.

Important : Si vous résidez à plus de 100km de la ville de Québec, vous devez remplir en ligne, dès le début de la session, un formulaire d’inscription à l’examen à l’adresse suivante [http://www.distance.ulaval.ca/sgc/lieu_examen/]. Cette inscription vous permettra de faire l'examen «dans une salle près de chez vous».

Si, pour raison de conflit avec un autre examen, vous souhaitez faire l'examen final en salle à un autre moment, vous devrez, aussitôt la situation connue, faire la démarche suivante, selon votre situation géographique :

A) Examen prévu à l'extérieur de Québec (plus de 100 km)


Contacter, la personne responsable de la logistique des examens en région,

madame Johanne GIROUX, par téléphone : (418) 656-2131+6239 ou par courriel :

[email protected]

B) Examen prévu à Québec (salle à préciser) :

Contacter par courriel, la gestion des études de la Faculté de droit: gestion-

é[email protected]

Veuillez mentionner quelques plages de disponibilité et un numéro de téléphone au

cas où vous devriez être contacté.

L’examen final sous surveillance porte sur l’ensemble de la matière du cours, y

compris les modules spécialisés. Cet examen est principalement constitué de questions

à développement illustrant votre compréhension de l’univers juridique y compris par

l’emploi d’un vocabulaire rigoureux et l’application des notions juridiques. Vous pourrez

choisir, dans les questions portant sur les modules spécialisés, celles qui

correspondent aux trois (3) modules que vous aurez faits. Certaines questions

proviendront, modifiées ou non, des évaluations formatives et sommatives proposées

ou imposées au long du cours, y compris de l’examen de relais ou du travail pratique.

Lors de l’examen, vous n’aurez droit ni aux notes et documents des divers

modules, ni à un ordinateur, mais vous avez droit à un dictionnaire de langue

française (art. 142 des Règlements de la Faculté de droit). Vous avez droit

d’apporter une feuille de notes personnelles 8½x11 recto seulement. Les

questions sont calibrées en conséquence. La politique relative à la consolidation de la

connaissance du français adoptée le 3 février 2006 par la Faculté de droit stipule: «que

chaque professeur enlève de la note obtenue aux travaux écrits contributoires à la note

un maximum de 10% pour les fautes d'orthographe, de grammaire et de syntaxe; qu'en

ce qui concerne les examens, le contrôle de la qualité de la langue relève de la

discrétion de l'enseignant qui ne peut toutefois soustraire plus de 5% des points dans

un examen». Le présent cours applique cette politique. Notez que l’usage d’un terme

anglais, lorsque le terme français correspondant est utilisé dans le cours est une faute.

Vous recevrez une lettre, environ trois semaines avant l’examen final sous surveillance,

précisant la date, l’heure et le lieu de l’examen.

L'ensemble des évaluations notées compte pour 100 % de la note du cours. En voici le

partage :


Évaluation notée Pondération Seuil de passage

Lieu Quand*

Examen de relais 15 % N/A En ligne 6e semaine

Travail pratique 45 % N/A À domicile 11e semaine

Examen final 40 % 50% En salle 15e semaine

Total 100 % 60% * Voir les dates dans le segment «Évaluation» du site du cours

95 - 100 : A+ 90 - 94 : A 85 - 89 : A- 80 - 84 : B+ 76 - 79 : B 72 - 75 : B- 69 - 71 : C+ 66 - 68 C 63 - 65 : C- 61 - 62 : D+ 60 D Moins de 60 : E (échec) Retard motivé : Z Note retardée par le professeur : M

(Barème autorisé par le vice-doyen de la Faculté de droit le 16 juin 2009)

Toute demande de révision de note se fait selon la procédure officielle de l’Université

Laval. Règlement des études : [http://www.ulaval.ca/sg/reg/Reglements/index.html].

Gestion des délais

Le cheminement d’apprentissage proposé au calendrier doit être respecté. Cependant,

certaines circonstances exceptionnelles (décès dans la famille proche, maladie grave de

l’étudiant) peuvent vous empêcher de remettre un travail noté dans les délais prescrits

ou de faire un examen. Dans un tel cas, vous devez présenter une demande écrite à la

direction du programme en droit dans les meilleurs délais possibles, idéalement une

semaine. Si la demande est acceptée, une cote « Z » (note retardée à la demande de

l’étudiant ou de l’étudiante) vous sera accordée, qui sera convertie en cote définitive

(voir le barème plus haut) à l’expiration du délai prescrit.

Mentions exigées par l’article 152 du Règlement des études

[http://www.ulaval.ca/sg/reg/Reglements/Reglement_des_etudes.pdf] :


a) Règles disciplinaires

Tout étudiant qui commet une infraction au Règlement disciplinaire à l’intention

des étudiants de l’Université Laval dans le cadre du présent cours,

[http://www.ulaval.ca/sg/reg/Reglements/Reglement_disciplinaire.pdf] notamment

en matière de plagiat, est passible des sanctions prévues dans ce règlement.

b) Plagiat

Tout étudiant est tenu de respecter les règles relatives à la protection du droit

d’auteur. Constitue notamment du plagiat le fait de :

copier textuellement un ou plusieurs passages provenant d’un ouvrage sous

format papier ou électronique sans mettre ces passages entre guillemets et sans

en mentionner la source ;

résumer l’idée originale d’un auteur en l’exprimant dans ses propres mots

(paraphraser) sans en mentionner la source ;

traduire partiellement ou totalement un texte sans en mentionner la provenance ;

remettre un travail copié d’un autre étudiant (avec ou sans l’accord de cet autre

étudiant) ;

remettre un travail téléchargé d’un site d’achat ou d’échange de travaux

scolaires…

Source : La tricherie dans les évaluations et les travaux à l’université : l’éthique à

la rescousse/Denis Boucher. --Québec : Commission de l’éthique de la science

et de la technologie, 2009.)

10 Évaluation de l'enseignement

À la fin de ce cours, l'Université procédera à son évaluation afin de vérifier si la formule

pédagogique a atteint ses buts. Vous recevrez à cet effet un questionnaire d'évaluation

qui permettra d'améliorer ce cours de formation à distance. Cette dernière étape est très

importante et les responsables du cours vous remercient à l'avance pour votre

collaboration.


« Le manque d’expérience, même complet, en quelque matière que ce soit n’est

en aucune façon dangereux ni grandement funeste; bien plus dommageable

est une abondance d’expérience et de savoir accompagnée d’une mauvaise

méthode. »

Platon, Les lois, 819a

« De tous les objets d’étude en effet, il n’y en a pas qui ait plus le pouvoir de

rendre meilleur celui qui s’y applique que l’étude des lois, à condition qu’elles

soient droitement instituées ».

Platon, Les Lois, 957c

À la fin du cours, vous serez invités à prêter le Serment de Thémis (IGD/97)

.

Selon les trimestres, le rang de la semaine de lecture peut varier. ____________________________________________________________________________________ ©Université Laval 2010 / 21

Systémique et chronologie des modules (M)

Semaine 1 Semaine 9

M 1

Introduction

M 8

Temps

M 16 Agriculture

Semaine 2 Semaine 10

M 2

Personnes Biens

M 9

Espace

M 17

Travail

Semaine 3 Semaines 11, 12, 13

M 3

Obligations Contrats

M 10

Culture

M 18

Social

Semaine 4

M 4

Lois majeures

M 11

Politique

M 19

Criminel I

Semaine 5

M 5

Divisions Branches

M 12

Santé

M 20

Criminel II

Semaine 6

M 6

Loi / Règlement

M 13

Affaires

M 21

Criminel III

Semaine 7

M 7

Jurisprudence

OO

PP

TT

II

OO

NN

NN

EE

LL

SS

M 14

Génie

Semaine 8 Semaine 14

Semaine de

lecture *

M 15

Révision

OO

BB

LL

II

GG

AA

TT

OO

II RR EE SS

____________________________________________________________________________________ ©Université Laval 2010 / 22

ENVOI

Que ce cours, que vous commencez

Soit un secours, pour l’immédiat

Ce court temps, passé à le suivre

Vous paraîtra bientôt déjà lointain

Buvez lentement cette eau, ce cours

Parcourez-le à votre rythme

Il se courre à toutes lenteurs

Et se lit à toutes hauteurs

Ose, cours,

Haut, ce cours…

Ô ce cours !

Oh! C’est court !

Documents

Guide d’étude - Accueil - Bibliothèque · IGD/1/Rev.25 2010 01 14 DRT-1901-Z1 Introduction générale au droit Me Denis LeMay, chargé de cours Guide d’étude Faculté de droit