GUIDE PRATIQUE DU REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES BTIMENTS

BUREAU/ENSEIGNEMENTDcembre 2008

M ise e n a p p l ic at i o n : 1 6 /1 2 / 2 0 0 8

AVERTISSEMENT

Le prsent document fait partie du rfrentiel de la marque NF Btiments Tertiaires Dmarche HQE. Celui-ci est compos : des rgles gnrales de la marque NF, des rgles de certification de la marque NF Btiments Tertiaires - Dmarche HQE, du rfrentiel technique de certification, compos : o du Rfrentiel du Systme de Management de lOpration gnrique pour tous les secteurs tertiaires, o du(des) Rfrentiel(s) pour la Qualit Environnementale des Btiments, adapt(s) au(x) secteur(s) tertiaire(s) concern(s), pouvant tre complt(s) par des exigences additionnelles, o du(des) Guide(s) Pratique(s) du(des) rfrentiel(s) pour la Qualit Environnementale des Btiments adapt(s) au(x) secteur(s) tertiaire(s) concern(s). Cet ensemble constitue le rfrentiel de certification au sens du Code de la Consommation.

Le prsent Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement , labor par Certiva, est protg par le droit dauteur et a fait lobjet dun dpt notari. La notice copyright suivante est appose sur toutes les pages de ces rfrentiels : Certiva dcembre 2008 Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement

SOMMAIRE

PARTIE I : INTRODUCTION ............................................................................. 5 PARTIE II : TERMINOLOGIE........................................................................... 23PARTIE III : GUIDE PRATIQUE DE LA QEB .................................................................. 27 Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible 1: 2: 3: 4: 5: 6: 7: 8: 9: 10 : 11 : 12 : 13 : 14 : Relation du btiment avec son environnement immdiat .................... 29 Choix intgr des produits, systmes et procds de construction ....... 51 Chantier faible impact environnemental ........................................ 75 Gestion de lnergie ...................................................................... 95 Gestion de leau .......................................................................... 115 Gestion des dchets dactivits ..................................................... 133 Maintenance - Prennit des performances environnementales ......... 143 Confort hygrothermique ............................................................... 161 Confort acoustique ...................................................................... 181 Confort visuel ............................................................................. 209 Confort olfactif ........................................................................... 225 Qualit sanitaire des espaces ........................................................ 235 Qualit sanitaire de lair ............................................................... 245 Qualit sanitaire de leau ............................................................. 265

PARTIE IV : GUIDE PRATIQUE DES INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX DE LOUVRAGE . 281

GUIDE PRATIQUE DU REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES BTIMENTSBUREAU/ENSEIGNEMENT

Partie I : Introduction

Dcembre 2008

INTRODUCTION

SOMMAIRE

1. CONTEXTE GENERAL ...................................................................................71.1 1.2 1.3 1.4 PRINCIPES ....................................................................................................... 7 DOMAINE DAPPLICATION ................................................................................ 8 REFERENCES NORMATIVES, REGLEMENTAIRES ET BIBLIOGRAPHIE ................. 8 ORGANISATION DU REFERENTIEL TECHNIQUE ................................................. 9

2. INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX DE L'OUVRAGE ................................................ 11 3. LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU BATIMENT (QEB) ........................................... 12 3.1 PROFIL DE QEB ............................................................................................... 12 3.2 VALUATION DE LA QEB ................................................................................. 14 3.3 PRINCIPE D'AGREGATION .............................................................................. 15 3.4 COHERENCE GLOBALE DU PROJET .................................................................. 19 4. LE REFERENTIEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE L'OPERATION (SMO) .................. 21 4.1 STRUCTURE DU REFERENTIEL DU SMO ........................................................... 21 4.2 LE SMO, COLONNE VERTEBRALE DE LA DEMARCHE HQE ........................ 21 4.2 LE SMO, UN OUTIL POUR ATTEINDRE LA QEB ................................................. 22

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INTRODUCTION

1. CONTEXTE GENERALLa mise en uvre et le respect du prsent rfrentiel technique relve dune dcision du matre douvrage qui souhaite bnficier du droit dusage de la marque NF Btiments Tertiaires Dmarche HQE .

1.1 PrincipesUn matre douvrage commande la construction ou ladaptation de btiments, ou gre leur utilisation. Ceux-ci, du fait des ressources consommes, des missions, des effluents et des dchets produits, ont un impact sur lenvironnement, quelle que soit la phase de vie du btiment (ralisation, exploitation, adaptation, dconstruction). Le matre douvrage doit grer et diriger ses propres services et ses prestataires (matres duvre, entreprises, etc.) afin de rduire limpact environnemental de ses oprations, et dassurer le confort et la sant des personnes concernes par lopration. La Haute Qualit Environnementale se dfinit comme tant une dmarche de management de projet visant obtenir la qualit environnementale dune opration de construction ou de rhabilitation. Lobtention des performances environnementales de l'ouvrage est autant une question de management environnemental quune question architecturale et technique. Une des mthodes les plus fiables pour y parvenir est de sappuyer sur une organisation efficace et rigoureuse du projet. C'est pourquoi le rfrentiel technique de certification est structur en deux volets permettant d'valuer les performances atteintes sur les deux lments structurants de la dmarche HQE : le rfrentiel du Systme de Management de l'Opration (SMO) pour valuer le management environnemental mis en uvre par le matre d'ouvrage ; le rfrentiel de la Qualit Environnementale du Btiment (QEB) pour valuer la performance architecturale et technique de l'ouvrage.

De plus, dans cette version des rfrentiels de certification, ces performances environnementales font lobjet dun affichage particulier, bas sur des indicateurs environnementaux de limpact du btiment, en cours de dveloppement normatif et international. La mise en uvre dun Systme de Management dOpration permet de dfinir la Qualit Environnementale vise pour le btiment et dorganiser lopration pour latteindre, tout en matrisant lensemble des processus oprationnels lis la programmation, la conception et la ralisation de louvrage. La Qualit Environnementale du Btiment se structure, quant elle, en 14 cibles (ensembles de proccupations), quon peut regrouper en 4 familles : Site et construction Cible n1 : Relation du btiment avec son environnement immdiat Cible n2 : Choix intgr des produits, systmes et procds de construction Cible n3 : Chantier faible impact environnemental Gestion Cible n4 : Gestion de l'nergie Cible n5 : Gestion de l'eau Cible n6 : Gestion des dchets d'activits Cible n7 : Maintenance Prennit des performances environnementales Confort Cible n8 : Confort hygrothermique Cible n9 : Confort acoustique Cible n10 : Confort visuel Cible n11 : Confort olfactif Sant Cible n12 : Qualit sanitaire des espaces Cible n13 : Qualit sanitaire de l'air Cible n14 : Qualit sanitaire de l'eau

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INTRODUCTION

1.2 Domaine dapplicationLe rfrentiel technique permet d'valuer une opration donne, construction neuve ou rhabilitation lourde, pour des btiments regroupant une majorit de locaux usage de bureau et denseignement. Il peut tre utilis par les acteurs d'une opration partir de lintention de raliser lopration jusqu' sa livraison. Les phases oprationnelles concernes par cette certification sont donc la programmation, la conception et la ralisation. La phase dexploitation de louvrage nest pas traite dans le prsent rfrentiel, car elle nentre pas dans le champ de cette certification1. Cependant, le prsent rfrentiel prsente des lments (notamment des documents) qui permettent de faciliter lobtention effective des performances environnementales de l'ouvrage aprs la livraison. Chaque opration immobilire tant un prototype, le contexte, le programme et les acteurs varient selon les oprations. Toutefois, lorsque le matre douvrage dcide dappliquer la dmarche HQE lensemble de ses oprations, il lui est possible de mettre en place un systme de management environnemental (SME) en conformit avec la norme ISO 14001 et le Guide dapplication de lISO 14001 "Systme de management environnemental" publi par AFNOR (GA P 01-030, voir rfrence ci-aprs).

1.3 Rfrences normatives, rglementaires et bibliographieLe prsent rfrentiel ne se substitue pas aux exigences d'ordre lgislatif, rglementaire ou normatif en vigueur que le matre d'ouvrage et ses partenaires doivent par ailleurs connatre, matriser et appliquer. Les documents suivants ont servi de rfrence pour la rdaction de ce rfrentiel technique : Le rfrentiel NF Btiments Tertiaires Dmarche HQE bureau et enseignement millsime 2006. ADEME. Qualit environnementale des btiments - Manuel l'usage de la matrise d'ouvrage et des acteurs du btiment. Avril 2002. ADEME. Dmarche HQE - Livret de bord dopration - Grille dvaluation. Mars 2002. Union HLM/AFAQ/CSTB - Rfrentiel QUALIMO - Management des processus de ralisation oprationnels en matrise d'ouvrage locative 3 mai 2001. FNPC/AFAQ/CSTB - Rfrentiel QUALIPROM - Management des processus de ralisation oprationnels en promotion-construction 25 Janvier 2005. UNSFA/AFAQ/CSTB Rfrentiel MPRO ARCHITECTE Management des processus de ralisation oprationnels architecte 26 novembre 2001. Association HQE - Rfrentiel du systme de management environnemental pour le matre d'ouvrage concernant des oprations de construction, adaptation ou gestion des btiments Novembre 2001. Association HQE - Rfrentiel des caractristiques HQE Dfinition Explicite de la Qualit Environnementale - Novembre 2001. Code des marchs publics. Recommandation T2-99 de la Commission centrale des marchs. Recommandation nT2-2000 de la Commission centrale des marchs, aux matres douvrage publics, relative la gestion des dchets de chantier. AFNOR - Norme NF P01-010 "Qualit environnementale des produits de construction Dclaration environnementale et sanitaire des produits de construction" Dcembre 2004. AFNOR Norme NF P01-020-1 "Qualit environnementale des produits de construction - Partie 1 : Cadre mthodologique pour la description et la caractrisation des performances environnementales et sanitaires des btiments" Mars 2005.

1 La phase dexploitation prsente en effet des caractristiques qui ncessitent la rdaction dun rfrentiel spcifique en cours de dveloppement. Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement Partie I : Introduction 8/293

INTRODUCTIONAFNOR - Norme NF EN ISO 14001 Systmes de management environnemental Exigences et lignes directrices pour son utilisation . Dcembre 2004. AFNOR. Norme NF EN ISO 14031 - Management environnemental - valuation de la performance environnementale - Lignes directrices. Mars 2000. AFNOR, Management de lenvironnement , Tome 1 SME et audits , Tome 2 Management environnemental des produits , Recueil de normes et rglementation environnement, 4 dition, 2001. Guide dapplication GA P 01-030, Systme de management environnemental - Qualit environnementale des btiments - Systme de management environnemental pour le matre d'ouvrage : oprations de construction, adaptation ou gestion des btiments - Cadre de conception et de mise en uvre pour la dmarche HQE , AFNOR, juin 2003. Lorsque des rfrences spcifiques ncessitent dtre mentionnes, elles sont cites directement dans les autres chapitres de ce rfrentiel, en particulier dans la partie traitant de lvaluation du projet selon les 14 cibles de QEB.

1.4 Organisation du rfrentiel technique1.4.1 Prsentation gnrale Le rfrentiel technique de certification est compos : o du Rfrentiel du Systme de Management de lOpration, o du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments, o du prsent Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments. Le Rfrentiel du Systme de Management de lOpration Ce rfrentiel prsente les exigences qu'un systme de management de lopration doit satisfaire pour tre conforme la dmarche HQE. Le Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments La PARTIE I dtaille les modalits dvaluation de la qualit environnementale du ou des btiments objets de lopration, selon les 14 cibles de QEB, La PARTIE II est constitue des indicateurs environnementaux de louvrage, document permettant un affichage, en sortie des rfrentiels de certifications, des principaux indicateurs environnementaux de louvrage. Pour cette premire version, ce document est donn titre indicatif. Ces deux rfrentiels sont complmentaires et constituent la base exigentielle commune lauditeur et la partie audite, et cela trois tapes cls de lopration : fin de programmation, fin de conception, livraison. Le Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments. La prsente PARTIE I (Introduction) prsente les fondamentaux de la dmarche et introduit les notions de base du rfrentiel technique de certification. La PARTIE II (Terminologie) qui fournit toutes les dfinitions utiles. La PARTIE III (Guide pratique de la QEB) est un document permettant dutiliser au mieux le Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments, et de donner toutes les informations utiles (rglementations, rfrences, rgles dapplication des exigences, enjeux des proccupations, etc.). La PARTIE IV (Guide pratique des indicateurs environnementaux de louvrage) est un document permettant dutiliser au mieux les indicateurs environnementaux de louvrage.

1.4.2 Prsentation dtaille des documents de QEB et indicateurs Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement Partie I : Introduction 9/293

INTRODUCTIONChaque cible, ainsi que les indicateurs, font lobjet : dun document de tableaux dvaluation contenant les exigences ; dun guide pratique, contenant tous les lments ncessaires lutilisation et lvaluation du projet.

Le document de tableaux dvaluation comporte : Pour chaque cible : la structure de la cible Prsentation de la structure des sous-cibles. le tableau dvaluation globale de la cible Prsentation de tableau dvaluation de la cible. les tableaux dvaluation des proccupations, en sous-cibles. Prsentation, par sous-cible, des exigences du rfrentiel.

Pour les indicateurs : le tableau dvaluation des contributeurs lindicateur laffichage provisoire de lindicateur

Le guide pratique comporte : Pour chaque cible : Introduction Prsentation des enjeux environnementaux lis la cible et des proccupations majeures associes : annonce de la structure de la cible. Structure de la cible Prsentation, par sous-cible : - Des enjeux environnementaux lis la sous-cible - Des proccupations dtailles : but de chaque proccupation, description et explicitation des exigences par niveaux, exemples de dispositions permettant de rpondre aux exigences, rfrences, etc. Interactions avec les autres cibles Liste des autres cibles sur lesquelles la cible impacte, qui impactent la cible, ou qui ont un lien thmatique avec la cible concerne sans que ce lien soit formalis dans le rfrentiel. Ces interactions peuvent aider aux arbitrages pour la hirarchisation des cibles, ou pour les quilibres entre cibles dans les choix de conception (cf. 3.5). Interactions avec le SMO lments du SMO lis la cible concerne, par exemple parce qu'ils conditionnent les donnes d'entre de la cible (analyse du site par exemple), ou bien parce qu'ils sont les garants de la prennit de la performance de la cible (documents remis l'exploitant par exemple), etc. Rfrences complmentaires Bibliographie, sources d'informations ayant t utiles dans la rdaction de la cible, ou permettant d'approfondir la thmatique.

Pour les indicateurs : Introduction Prsentation des principes. Prsentation du principe du calcul des indicateurs selon la norme Dfinition des contributeurs, matrice de limpact environnemental de louvrage, mthode gnrale de calcul, calcul des flux et des impacts. Pour chaque indicateur retenu Prsentation de chaque contributeur retenu : but de chaque contributeur, description et explicitation des calculs, proccupations concernes dans le rfrentiel, etc.

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INTRODUCTION

2. LES INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX DE LOUVRAGELes nouveaux rfrentiels de certification NF Btiments Tertiaires Dmarche HQE concernant les secteurs Bureau-Enseignement (version 2008), Commerce , Logistique , Htellerie , Etablissement de sant , ont t conus en anticipant les prochaines volutions normatives et internationales des Mthodes dEvaluation de la Qualit Environnementale des Btiments. En effet, la norme NF P 01 020-3 Evaluation des performances environnementales dun btiment description du rsultat de lvaluation, de la mthode dvaluation et de leurs dclinaisons diffrentes tapes dun projet, a constitu la trame de dveloppement de cette nouvelle partie des rfrentiels. Cette logique dindicateurs fait galement lobjet de travaux internationaux au travers de la SB Alliance. Cette alliance, a pour but de faire collaborer les diffrents organismes certificateurs internationaux afin quils mettent au point un noyau de rfrents et dindicateurs environnementaux communs de limpact du btiment (voir www.sballiance.org). Le but de ces travaux est dafficher les performances des btiments sur des indicateurs et des mthodes de calcul reconnues de faon internationale. Il sagit donc ici dun premier pas vers cet objectif. La mthode dveloppe dans cette norme doit conduire une prsentation synthtique des rsultats, sous forme de tableau affichant lensemble des indicateurs dfinis par la norme : Entrants Consommation de ressources nergtiques non renouvelables (en kWhep) Epuisement des ressources (en kg eq Antimoine) Consommation deau (en m3) Consommation de foncier (en m)

Sortants Biodiversit Pollution de leau (en m3 deau pollue) Eutrophisation (en kg eq PO42-) Pollution de lair (en m3 dair pollu) Changement climatique (en kg eq-CO2) Acidification atmosphrique (en kg eq-SO2) Formation dozone photochimique (en kg eq-C2H4) Destruction de la couche dozone stratosphrique (en kg CFC eq-R11) Production de dchets (en tonnes ou en kg) o Dangereux o Non dangereux o Inertes o Radioactifs

Ces indicateurs environnementaux de limpact du btiment sont dores-et-dj pris en compte dans tous les nouveaux rfrentiels, par le biais de la partie II Indicateurs environnementaux de louvrage des diffrents Rfrentiels pour la Qualit Environnementale des Btiments sectoriels. En ltat actuel des connaissances, seule une partie des indicateurs de la norme sont inclus dans les rfrentiels, eux-mmes aliments par une partie seulement des contributeurs chaque indicateur. Cette liste sera dveloppe au fur et mesure des avances normatives et internationales. Dans le prsent rfrentiel, seuls 4 indicateurs, jugs prioritaires, sont pour linstant retenus : Consommation de ressources nergtiques non renouvelables (en kWhep) Consommation deau (en m3) Changement climatique (en kg eq-CO2) Production de dchets (en tonnes) Les autres indicateurs ne seront pas voqus dans ce prsent document. Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement Partie I : Introduction

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INTRODUCTIONLa logique mise en place dans les nouveaux rfrentiels de certification est de calculer, dans les cibles, les diffrents lments ncessaires au calcul des indicateurs. Ainsi, pour lindicateur consommation de ressources nergtiques non renouvelables , deux contributeurs sont directement calculs dans les cibles des rfrentiels : le contributeur consommation dnergie lie aux postes rglementaires (ou aux postes lis au bti, au choix du matre douvrage) est calcul dans la cible 4 (Gestion de lnergie), et le contributeur contribution des matriaux et produits de construction , est calcul en cible 2. Les autres contributeurs de cet indicateur ne peuvent pas tre calculs actuellement, faute de mthodes de calcul reconnues. Ils sont donc simplement donns pour information dans les rfrentiels. Lindicateur consommation de ressources nergtiques non renouvelables est donc, ce stade de dveloppement, la somme des deux contributeurs ci-dessus. Les diffrents indicateurs seront affichs en annexe des certificats dlivrs, sans constituer pour autant pour le moment des caractristiques certifies. Les rfrentiels tant volutifs et millsims, ces affichages seront affins pour correspondre parfaitement aux indicateurs tels quils auront t dvelopps terme.

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INTRODUCTION

3. LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU BATIMENT (QEB)3.1 Profil de QEB3.1.1 Niveaux de performance associs aux cibles de QEB La Qualit Environnementale du Btiment est dcline en 14 cibles (cf 1.1) reprsentant des enjeux environnementaux pour une opration de construction ou de rhabilitation. Ces 14 cibles sont elles-mmes dclines en sous-cibles, reprsentant les proccupations majeures associes chaque enjeu environnemental, puis en proccupations lmentaires. La performance associe aux cibles de QEB se dcline selon 3 niveaux : BASE : niveau correspondant la performance minimum acceptable pour une opration HQE. Cela peut correspondre la rglementation si celle-ci est suffisamment exigeante sur les performances de l'ouvrage, ou dfaut la pratique courante. PERFORMANT : niveau correspondant de bonnes pratiques. TRES PERFORMANT : niveau calibr par rapport aux performances maximales constates dans des oprations haute qualit environnementale, tout en veillant ce quil reste atteignable.

3.1.2 Reprsentation du profil de QEB Les performances environnementales et sanitaires de l'ouvrage sont illustres travers le profil de la QEB : ce profil identifie le niveau de performance vis ou obtenu (selon la phase laquelle on se situe) pour chaque cible.

3.1.3 Exigences relatives au profil de QEB Lattribution du certificat est subordonne lobtention dun profil minimum sur les 14 cibles :

Trs performant

Minimum : 3 cibles

Performant

Minimum : 4 cibles

Base

Maximum : 7 cibles

Ce profil de QEB est propre chaque contexte, donc chaque opration, et sa pertinence doit tre justifie partir (cf 1.1 du rfrentiel du SMO) : des enjeux de QEB du matre douvrage ; des options fonctionnelles ; des atouts et contraintes du site ; des exigences lgales et rglementaires; des besoins et attentes des parties intresses ; de lvaluation des cots. Au cours de lopration, le profil peut, dans une certaine mesure, se trouver modifi, mais cela doit tre justifi de faon cohrente par le matre douvrage, notamment par rapport des opportunits ou des contraintes non identifies jusqualors. Cependant, il est ncessaire que le profil modifi soit conforme au profil minimum, et que le matre d'ouvrage s'engage sur ce nouveau profil (cf 1.2 et 3.3 du SMO). Remarque importante :

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INTRODUCTIONDans tous les cas, la cible n04 Gestion de lnergie doit tre traite au niveau Performant ou Trs Performant (pour les btiments ou parties de btiments devant respecter la Rglementation Thermique en vigueur).

3.2 valuation de la QEB3.2.1. En quoi cela consiste ? Lvaluation de la QEB est le processus qui permet de vrifier, diffrentes tapes de lopration de construction, que le profil environnemental vis est atteint. Pour cela, il convient de confronter les caractristiques du projet avec les exigences de QEB applicables au profil vis. Cette valuation doit tre effectue par les acteurs de lopration, sous la responsabilit du matre douvrage et doit tre base sur la partie I du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments. L'valuation de la QEB consiste donc s'assurer que les caractristiques du projet rpondent aux critres d'valuation de la QEB. Cette satisfaction des exigences de QEB peut se manifester de deux faons : - soit le critre est valuable l'tape considre, auquel cas l'valuation consiste comparer sa valeur pour l'opration la valeur de rfrence (partie III du prsent rfrentiel) ; - soit le critre n'est pas valuable l'tape considre, et dans ce cas l'valuation consiste vrifier que des exigences sont formules pour les phases ultrieures du processus de construction. Le niveau de dtail de ces exigences est fonction du niveau de performance vis, et des exigences du rfrentiel de la QEB.NOTE : Exemple avec le calcul de la consommation d'nergie (coefficient C) Le coefficient C n'est pas un paramtre calculable en phase de programmation. Cependant, si aucune exigence n'est formule sur ce paramtre l'attention des quipes de matrise d'uvre, il est probable que la performance atteinte sur ce coefficient en fin de conception ne permette pas d'atteindre le niveau de performance vise par le matre d'ouvrage sur la cible 4 "Gestion de l'nergie". Aussi, l'valuation en phase programme consistera s'assurer qu'une exigence quantitative est dfinie sur le paramtre C et que cette exigence permet d'atteindre le niveau vis sur la cible concerne.

Ainsi, l'valuation de la QEB doit tre base sur des lments justificatifs, qu'ils soient qualitatifs (description des dispositions retenues issues des documents oprationnels : descriptifs, lments graphiques, tudes, etc.) ou quantitatifs (mthodes dvaluation utilises, logiciels, notes de calcul, relevs de mesure, etc.).NOTE : Il incombe donc aux acteurs de l'opration de planifier ces tapes d'valuation de la QEB (cf 2.1 du rfrentiel du SMO) au regard de leur propre organisation et du contexte de l'opration. Les 3 interventions de lauditeur n'ont pas pour vocation d'valuer la QEB mais de vrifier l'valuation de la QEB ralise sous la responsabilit du matre d'ouvrage. Au regard de ces interventions, il convient que l'valuation de la QEB soit ralise (cf 3.2 du rfrentiel du SMO) lune et/ou lautre des phases suivantes : avant la consultation de la matrise d'uvre (notamment lorsque le projet suit le droulement classique de la loi MOP) : pour s'assurer que les documents de programmation comprennent tous les lments qui lui seront ncessaires pour proposer un projet atteignant la performance environnemental vise. avant le dpt de permis de construire : pour s'assurer que les lignes directrices du projet (qui ne pourront que peu voluer dans la suite des tudes) atteignent ou permettront d'atteindre le profil de QEB vis en fin de conception. L'valuation de la QEB doit galement tre ralise ces deux moments : en fin de conception, pour garantir que le projet qui va tre mis en chantier atteint bien le profil de QEB vis ; Pour ce faire, l'valuation consiste voir dans quelle mesure : les dispositions architecturales et techniques satisfont les exigences de la partie III du prsent rfrentiel permettant d'atteindre le profil de la QEB vis, d'une part,

les documents de conception et les pices marchs comprennent tous les lments permettant l'entreprise de mettre en uvre le projet, d'autre part. en fin de chantier, pour s'assurer que l'ouvrage livr atteint le profil de QEB vis.

3.2.2. Principe d'quivalence Compte tenu de la varit des solutions techniques et architecturales qui contribuent la QEB, dont on ne peut pas prsager a priori, et afin de promouvoir les innovations, les acteurs de lopration peuvent appliquer, pour les niveaux Performant et Trs Performant, un "principe dquivalence". Cela consiste proposer, en la justifiant, une mthode alternative dvaluation, base sur dautres critres d'valuation que ceux de la partie I du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments, mais rpondant la mme proccupation. Ce principe complique la vrification de lvaluation (mise contribution dun expert pour valider lapproche) mais donne de la souplesse au rfrentiel. Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement Partie I : Introduction 14/293

INTRODUCTION 3.3 Principe dagrgation3.3.1 Mthodologie du nouveau principe dagrgation au niveau TP Il est important, dans le cadre du dveloppement des indicateurs dcrit au paragraphe 2, davoir un principe dagrgation, qui tient compte de la place centrale de ces futurs indicateurs environnementaux de limpact du btiment, mais galement de donnes scientifiques ou de dires dexperts reconnus. Les proccupations traitant particulirement des indicateurs environnementaux de louvrage doivent obligatoirement tre atteintes pour que le niveau TRES PERFORMANT concern soit attribu sur la cible. Celles-ci donnent accs au plus grand nombre de points sur chaque cible concerne. Ce nombre de points sert de rfrence (relative chaque cible) pour calibrer le nombre de points des autres proccupations TP. De cette faon, le systme dagrgation au environnementaux de limpact du btiment. niveau TP sappui sur les indicateurs

Pour les cibles ou aucun indicateur commun nmerge encore, les travaux de dveloppement, en groupes de travail regroupant : experts des diffrents secteurs, bureaux dtudes spcialiss, consultants, matres duvre, matres douvrage, etc., ont ainsi permis de hirarchiser le nombre de points attribus chaque proccupation en fonction de : leur impact environnemental constat de faon oprationnelle, la contribution relative de chacune des proccupations faisant lobjet de points. Ce travail a t ralis systmatiquement au cours du dveloppement des rfrentiels, pour constituer une hirarchisation, propre chaque cible, tenant compte des deux points ci-dessus. Ce systme, transitoire, sera bien entendu affin pour la prochaine rvision, au fur et mesure que nous progresserons dans la quantification des impacts, puis sera abandonn lorsque nous aurons les moyens de calculer tous les contributeurs dimpacts. 3.3.2 Principe dagrgation au niveau des cibles En tenant compte de tous ces paramtres, le principe dagrgation retenu est le suivant : Niveau BASE : Toutes les proccupations de BASE sont satisfaites. Niveau PERFORMANT : Toutes les proccupations de BASE et PERFORMANT sont satisfaites. Niveau TRES PERFORMANT : Toutes les proccupations de BASE et PERFORMANT sont satisfaites, et un seuil de POINTS est atteint. Ce seuil de points peut tre soumis conditions complmentaires, pour tenir compte notamment de la prdominance des indicateurs environnementaux dvelopps par la norme et les travaux internationaux. Il sagit donc bien de conserver un systme de seuils, tous les niveaux de lvaluation. Ce principe dagrgation permet toutefois, pour les oprations faisant des efforts particuliers ou innovants, de valoriser leurs efforts en ouvrant lchelle dvaluation au-del du seuil ncessaire lobtention du niveau TRES PERFORMANT. Enfin, ce principe dagrgation permet dapporter de la souplesse, et douvrir le champ des possibles pour atteindre le seuil TRES PERFORMANT. Les points distribus dans chaque cible ne sont en aucun cas agrgs pour donner une note globale au projet, cela tant fondamentalement en opposition avec le concept de profil. De plus, cela serait environnementalement incorrect puisque cela supposerait une pondration de limpact des cibles entre elles, cest--dire une hirarchisation des impacts environnementaux eux-mmes sur laquelle aucun consensus nexiste actuellement. 3.3.3 Principe dtaill Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement Partie I : Introduction 15/293

INTRODUCTION

Lvaluation des cibles se fait, dans le cas courant, de la faon suivante : CIBLE 6 BASE PERFORMANT TRES PERFORMANT

EVALUATIONToutes les proccupations niveau B satisfaites Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites + 6 POINTS NOMBRE DE POINTS DISPONIBLES SUR LA CIBLE 10

Dans le cas prsent, si le niveau TP est vis sur la cible, il faudra obtenir minima 6 points sur les 10 points disponibles sur lensemble de la cible, sans condition particulire. Certaines cibles prsentent des particularits imposant des conditions complmentaires qui sont dcrites directement dans chaque cible concerne. Ces conditions complmentaires peuvent tre un niveau de points atteindre : sur chaque sous-cible au niveau TP ; sur une proccupation, sur une exigence dune proccupation, par rapport au site et/ou au projet, par espaces, lorsque la cible est dcoupe en diffrents espaces (cibles 9 et 10) selon le contexte (cible 1).

Le tableau peut donc prendre les formes ci-dessous : Condition sur une(des) sous cible(s) au niveau TP CIBLE 3 BASE PERFORMANT

EVALUATIONToutes les proccupations niveau B satisfaites Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites + 15 POINTS dont 8 sur la sous cible 3.1

TRES PERFORMANT

NOMBRE DE POINTS DISPONIBLES SUR LA CIBLE 35 Dans ce cas, si le niveau TP est vis sur la cible, parmi les 15 points obtenir, il faudra aller en chercher au moins 8 sur la sous cible 3.1. Les 7 points restants peuvent tre obtenus sans condition. Condition sur une proccupation Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement Partie I : Introduction

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INTRODUCTIONCIBLE 4 BASE PERFORMANT

EVALUATIONToutes les proccupations niveau B satisfaites Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites + 20 POINTS dont 15 sur la proccupation 4.2.1 NOMBRE DE POINTS DISPONIBLES SUR LA CIBLE 55

TRES PERFORMANT

Dans ce cas, si le niveau TP est vis sur la cible, parmi les 20 points obtenir, il faudra aller en chercher au moins 15 sur la proccupation 4.2.1. Les points restants peuvent tre obtenus sans condition.

Condition sur une exigence Ce cas ne concerne que la cible 2 : CIBLE 2 BASE PERFORMANT

EVALUATIONToutes les proccupations niveau B satisfaites Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites + 20 POINTS dont 2 POINTS sur la proccupation 2.3.1 2 POINTS sur la proccupation 2.4.1 (exigence marque de deux astrisques) NOMBRE DE POINTS DISPONIBLES SUR LA CIBLE 55

TRES PERFORMANT

Les 2 points aller chercher sur la proccupation 2.4.1 devront obligatoirement tre obtenus par lexigence marque de deux astrisques dans le tableau dvaluation.

Condition lie au site et/ou au projet

CIBLE 13 BASE

EVALUATIONToutes les proccupations niveau B satisfaites17/293

Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement Partie I : Introduction

INTRODUCTION

PERFORMANT

Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites + 12 POINTS en cas de risque radon identifi 10 POINTS en cas dabsence de risque radon dont 2 POINTS sur la proccupation 13.2.5 (exigence marque de deux astrisques)

TRES PERFORMANT

NOMBRE DE POINTS DISPONIBLES SUR LA CIBLE 35 Dans ce cas, si le niveau TP est vis sur la cible, le nombre de points obtenir est diffrent selon la typologie du projet : Si le projet est en zone risque radon, alors 12 points doivent tre obtenus sur la cible (dont 2 sur la proccupation 13.2.5). Sinon, seuls 10 points sont requis (dont 2 sur la proccupation 13.2.5).

Condition par espaces

CIBLE 9 BASE PERFORMANT

EVALUATIONToutes les proccupations niveau B satisfaites Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites

TRES PERFORMANT

Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites + nombre minimum de POINTS requis par espace dans la sous cible 9.2 NOMBRE DE POINTS DISPONIBLES SUR LA CIBLE 80

3.3.4 Applicabilit Il convient dvoquer ici lapplicabilit des proccupations. Parfois, certaines proccupations peuvent savrer sans objet ; la raison doit tre vidente ou, dfaut, justifie par les spcificits de lopration. Dans ce cas, la proccupation est ignore, on mne lvaluation comme si elle nexistait pas.

3.4 Cohrence globale du projetIndpendamment du respect des exigences spcifies pour chaque cible de QEB, le matre douvrage et ses partenaires devront assurer la cohrence et la qualit globales du projet, travers une dmarche itrative et intgre. En matire de programmation, de conception et de pilotage, une opration HQE doit tre apprhende globalement et chaque tape doit tre cohrente avec la prcdente ainsi quavec les objectifs de dpart. Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement Partie I : Introduction

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INTRODUCTIONL'lment principal qui conditionne cette cohrence globale est l'analyse des interactions entre les cibles, et les arbitrages qui en dcoulent. Pour pouvoir engager une dmarche d'valuation des performances environnementales et sanitaires de l'ouvrage, il tait ncessaire de partitionner la QEB selon des proccupations distinctes afin de bien valuer le projet par rapport des enjeux bien identifis et distincts. Cependant il est important que les utilisateurs du prsent rfrentiel effectuent cette valuation de la QEB en tant conscients que lamlioration du traitement dune cible peut modifier le traitement dautres cibles, dans un sens favorable ou dfavorable selon les cas. Ces interactions sont de diffrentes natures, et lensemble peut tre schmatis ainsi :Cible 01 Cible 01 - Relation du btiment avec son environnement immdiat Cible 02 - Choix des produits, systmes et procds Cible 03 - Chantier faible impact environnemental Cible 04 - Gestion de lnergie Cible 02 Cible 03 Cible 04 Cible 05 Cible 06 Cible 07 Cible 08 Cible 09 Cible 10 Cible 11 Cible 12 Cible 13 Cible 14

Cible 05 - Gestion de leau Cible 06 - Gestion des dchets dactivits Cible 07 - Maintenance Prennit des performances environnementales Cible 08 - Confort hygrothermique Cible 09 - Confort acoustique

Cible 10 - Confort visuel

Cible 11 - Confort olfactif Cible 12 - Qualit sanitaire des espaces Cible 13 - Qualit sanitaire de lair Cible 14 - Qualit sanitaire de leau

Tableau des interactions entre les cibles

Ce tableau met en vidence des cibles trs transversales comme les cibles n1, 2 et 7 qui demandent une conception intgre. De plus, il montre quil est ncessaire que les cibles de confort dambiance et de qualit dair intrieur soient traites dune manire globale, en matrisant correctement leurs interactions. Il convient de ne pas confondre aide la conception et aide lvaluation. Le rfrentiel de la QEB est un outil pour lvaluation du projet 3 tapes prcises (fin de programmation, fin de conception, fin de ralisation) et non un guide daide la conception. En effet, de par les interactions entre les cibles, la conception est une dmarche itrative et intgre, alors que lvaluation consiste apprcier le projet selon diffrents points de vue. Ceci est illustr par le schma ci-dessous.

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INTRODUCTION

Dmarche de conception intgre

Evaluation selon diffrents points de vue

Conception intgre et valuation selon diffrents points de vue

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INTRODUCTION

4. LE

REFERENTIEL L'OPERATION (SMO)

DU

SYSTEME

DE

MANAGEMENT

DE

4.1 Structure du rfrentiel du SMOLe rfrentiel du SMO est organis selon les chapitres suivants : engagement, o sont dcrits les lments d'analyse demands pour la dfinition du profil environnemental de l'opration et les exigences pour formaliser l'engagement, mise en uvre et fonctionnement, o sont dcrites les exigences en matire dorganisation, pilotage de lopration, o sont dcrites les exigences en matire de surveillance et revues des processus, dvaluation de la QEB, de corrections et dactions correctives capitalisation, ou sont dcrits les lments relatifs au bilan de lopration.

Ce rfrentiel du SMO adopte une prsentation transversale des exigences : elle saccommode ainsi des diffrents phasages rencontrs (marchs de dfinition, finalisation de la conception laisse aux entreprises, etc.). Il incombe donc chaque acteur d'interprter et de dcliner ces exigences en fonction des spcificits de chaque phase. Lannexe A (exigentielle) du rfrentiel du SMO liste les documents ncessaires au bon fonctionnement du systme de management pour chacune des phases du projet. Les rdacteurs du prsent rfrentiel ont indiqu, sous la forme de notes, des explications et des exemples pour faciliter la comprhension et la mise en uvre efficace du rfrentiel. Ces notes nont donc pas de caractre obligatoire.

4.2 Le SMO, colonne vertbrale de la dmarche HQEIl revient chaque matre douvrage de dfinir lorganisation, les comptences, les mthodes, les moyens, la documentation ncessaire pour rpondre ses objectifs, aux besoins et attentes des parties intresses et aux exigences du prsent rfrentiel. Le niveau de dtail de cette dfinition doit dpendre des enjeux, de la complexit et des risques spcifiques chaque opration. Par exemple, les dispositions prises pour rpondre aux exigences du SMO seront diffrentes selon quon a affaire une opration simple ou plus complexe. Le matre douvrage a un rle central de premire importance dans la mise en uvre, le suivi et lamlioration du SMO, mais ses partenaires (matrise duvre, entreprises) sont aussi impliqus. Il est important que tous les intervenants du projet, et en premier lieu les intervenants de la matrise douvrage, soient parfaitement informs de lobjectif et du contenu du SMO. Le SMO sinscrit dans une dmarche qualit, cest un dispositif au service de lobtention des performances environnementales de lopration. Cest dans le cadre du SMO que prend place trois tapes cls lvaluation de la qualit environnementale du btiment. Le SMO implique la formalisation de certaines analyses, dcisions et modifications. Il conduit faire des choix arguments et concerts. Il donne au projet une dimension systmique. Il renforce le rle du maitre douvrage et sa maitrise du projet, il encourage les tudes en amont (analyse du site, anticipation des cots). La mise en uvre du SMO demande un certain investissement en temps (surtout lorsque la culture et les pratiques de la maitrise douvrage nont pas encore intgr ces aspects), de la rigueur et une bonne ractivit. Le SMO a pour consquence un projet mieux matris, avec des chances augmentes datteindre les objectifs de dpart. Pour simplifier et rendre comprhensible le rle du SMO, on pourrait dire quil conduit : - bien sorganiser entre acteurs pour bien travailler ensemble, - prendre les bonnes dcisions au bon moment, - progresser, en amliorant rgulirement lefficacit du systme.

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INTRODUCTION 4.3 Le SMO, un outil pour atteindre la QEBLe tableau ci-dessous relie les principales exigences du rfrentiel technique aux questions que peut se poser un maitre douvrage.REFERENTIEL DU SMO Quelles cibles de QEB puis-je traiter pour mon opration ? Le rfrentiel de la QEB permet au matre d'ouvrage de connatre les exigences auxquelles il devra rpondre pour atteindre un certain niveau de performance pour une cible donne. Il pourra donc confronter ces exigences aux moyens qu'il peut allouer pour son opration. REFERENTIEL DE LA QEB

Considrer toutes les donnes d'entre qui vont conditionner la dfinition du profil de la QEB.

1.1 Profil de la Qualit Environnementale du Btiment

Comment m'assurer que tous les intervenants vont connatre ma politique environnementale sur mon opration et tre mme d'y rpondre ? Rflchir ds en amont aux moyens et aux ressources qu'il va falloir mettre disposition. Communiquer sur lengagement de mon opration. 1.2 Engagement de l'opration 2.5 Communication

Comment puis-je m'organiser pour atteindre ce profil ? Dfinir qui va intervenir dans mon projet, de quelle manire, avec quelle responsabilit, etc. M'assurer des comptences des diffrentes personnes qui vont intervenir sur la QEB. M'assurer que les contrats des intervenants sur la QEB mentionnent bien l'intgralit de l'tendue et des conditions de leur mission. M'assurer que tout intervenant aura reu une information pertinente sur la QEB et les conditions pour l'atteindre. M'assurer de la traabilit de mon projet de faon ce que tout intervenant dispose de toutes les informations ncessaires. 2.2 Responsabilits et autorits 2.1 Planification de l'opration 2.3 Comptence 2.4 Contrats

2.5 Communication

2.6 Matrise documentaire

Durant le processus oprationnel, comment puis-je m'assurer que le profil de la QEB vis va tre atteint la livraison ? Surveiller en continu l'volution du projet, et organiser des revues aux tapes cls. Porter une attention particulire aux lments du projet qui peuvent impacter la QEB. Evaluer priodiquement si le profil de la QEB vis est atteint. Ragir en cas de drive constate pour solutionner le problme et viter qu'il ne se reproduise. 3.1 Surveillance et revues

3.2 Evaluation de la Qualit Environnementale du Btiment 3.3 Corrections et actions correctives

Utiliser les exigences du rfrentiel de QEB et les principes d'valuation pour vrifier si le profil est atteint.

Comment puis-je m'assurer que la performance environnementale de mon opration va perdurer ? Faire un bilan de l'opration et transmettre les donnes l'exploitant et au gestionnaire. 4 Capitalisation 2.6 Matrise documentaire

Comment pourrais-je tirer profit de cette exprience pour une autre opration ? Faire un bilan de l'opration. 4 Capitalisation

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GUIDE PRATIQUE DU REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES BTIMENTSBUREAU/ENSEIGNEMENT

Partie II : Terminologie

Dcembre 2008

TERMINOLOGIE

Cible de Qualit Environnementale du btiment (QEB)Catgorie de proccupations environnementales sappliquant au btiment. Dans le prsent rfrentiel, on utilisera les 14 cibles identifies par lAssociation HQE , structures en 4 familles : Site et construction, Gestion, Confort et Sant. Les cibles se subdivisent en sous-cibles, qui se dcomposent en proccupations. Site et construction Cible 1 : Relation du btiment avec son environnement immdiat Cible 2 : Choix intgr des produits, systmes et procds de construction Cible 3 : Chantier faible impact environnemental Gestion Cible 4 : Gestion de l'nergie Cible 5 : Gestion de l'eau Cible 6 : Gestion des dchets d'activit Cible 7 : Maintenance Prennit des performances environnementales Confort Cible 8 : Confort hygrothermique Cible 9 : Confort acoustique Cible 10 : Confort visuel Cible 11 : Confort olfactif Sant Cible 12 : Qualit sanitaire des espaces Cible 13 : Qualit sanitaire de l'air Cible 14 : Qualit sanitaire de l'eau

Proccupation environnementaleThme concret et oprationnel en relation avec les impacts environnementaux et sanitaires des btiments pour lesquels des moyens dactions peuvent tre mis en place.

EnvironnementMilieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant lair, leau, la terre, les ressources naturelles, la flore, la faune, les tres humains et leurs interrelations. [ISO 14001]

Evaluation de la Qualit Environnementale du BtimentProcessus permettant dtablir les performances environnementales et sanitaires dun btiment. Il comprend notamment le recueil et lanalyse des donnes, lvaluation des informations par rapport aux critres de performance environnementale dfinis dans un rfrentiel, les rapports et modes de communication. Cest le rfrentiel technique de la QEB qui sert de base lvaluation. Les rsultats sont synthtiss dans un profil 14 composantes, reprsentant les performances obtenues pour les 14 cibles de QEB.

Haute Qualit Environnementale (HQE)La Haute Qualit Environnementale est une dmarche de management de projet visant matriser les impacts d'une opration de construction ou de rhabilitation sur l'environnement extrieur ainsi que sur le confort et la sant des usagers, tout en matrisant les processus oprationnels, lis ici aux phases de programmation, conception et ralisation. Cette dmarche vise obtenir la Qualit Environnementale du Btiment.

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TERMINOLOGIE IntervenantParticipant lacte de construire gnralement li au matre douvrage par contrat. Pour la prsente certification, il sagit par exemple de lassistant au matre douvrage, du programmiste, de larchitecte, des bureaux dtudes techniques, du bureau de contrle technique, de lconomiste, du coordonnateur scurit-protection-sant, des entreprises, des artisans, etc.

Matre douvragePersonne physique ou morale pour laquelle louvrage est construit. Dcideur principal dune opration de construction neuve ou de rhabilitation.

OprationOuvrage, services associs et ensemble des processus conduisant lobtention de louvrage. [cf. recommandation T2-99 de la commission centrale des marchs]

Partie intresseIndividu ou groupe concern ou affect par la performance environnementale dun organisme. [ISO 14001] Pour la prsente certification, il sagit par exemple des usagers du btiment, lus, dcideurs, futurs utilisateurs, futurs gestionnaires, collectivits locales d'accueil, riverains, associations locales intresses par lenvironnement, diffrentes structures concernes par laspect environnemental de lopration (Ademe, Agences rgionales ou locales de l'environnement), etc.

ProgrammationPhase pendant laquelle slabore le programme, document destination de la matrise duvre pour la conception architecturale et technique de louvrage. Pour les besoins de la prsente certification, la programmation se traduit par la dfinition des performances attendues ou souhaites de louvrage.

Qualit Environnementale du btiment (QEB)La Qualit Environnementale du Btiment est laptitude de lensemble de ses caractristiques intrinsques (celles du btiment, de ses quipements et de sa parcelle) satisfaire les exigences qui sont lies : la matrise des impacts sur lenvironnement extrieur la cration dun environnement intrieur confortable et sain.

Pour la prsente certification, elle sexprime au travers dun profil de 14 catgories de proccupations, dites cibles et sous-cibles de QEB, pour lesquelles 3 niveaux de performance sont possibles : Base, Performant, Trs Performant.

Indicateurs environnementaux de louvragePrincipaux indicateurs environnementaux de louvrage, en relation avec la norme NF XP 01-020 Partie 3 Evaluation de la performance environnementale dun btiment Description du rsultat de lvaluation et de leurs dclinaisons diffrentes tapes dun projet , en cours dlaboration. Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement Partie II : Terminologie 25/293

TERMINOLOGIELe document en fin de rfrentiel sera terme commun de nombreuses certifications europennes, et permettra dafficher en annexe des certificats de chacune de ces certifications des indicateurs communs, calculs avec des mthodes communes. Dans le prsent rfrentiel, ce document ne prend en compte que quatre indicateurs, qui seront tendus lavenir tous les indicateurs de la norme.

Critre de QEBPour la prsente certification, cest une exigence reprsente par un seuil atteindre ou une condition remplir pour atteindre un niveau de performance requis pour une caractristique donne, traduisant une proccupation.

Systme de management environnemental (SME)Composante du systme de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activits de planification, les responsabilits, les pratiques, les procdures, les procds et les ressources pour laborer, mettre en uvre, raliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale. [ISO 14001] Le SME fait lobjet de deux documents : La norme ISO 14001 (Systmes de management environnementale Spcifications et lignes directrices pour son utilisation). Sa traduction au secteur de la construction, travers le guide dapplication AFNOR GA P01-030 (Juin 2003)

Systme de management dopration (SMO)Ensemble dlments permettant de fixer les cibles de QEB et dorganiser lopration pour les atteindre. Le Systme de Management dOpration fait lobjet dun rfrentiel (rfrentiel du SMO) dans le cadre de la prsente certification.

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GUIDE PRATIQUE DU REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES BTIMENTSBUREAU/ENSEIGNEMENT

Partie III : Guide Pratique des cibles

Dcembre 2008

1RELATION DUBATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT

Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1 Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 29/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

Relation du btiment avec son environnement immdiat

1

INTRODUCTION ______________________________Rappelons que dans le prsent rfrentiel sont entendus sous les termes : btiment : l'ouvrage dans son intgralit, savoir l'ensemble des btiments qui compose le projet, la parcelle sur laquelle ces btiments sont implants et les activits prsentes dans les btiments et sur la parcelle ; environnement immdiat : la collectivit d'implantation, le milieu naturel proche, le milieu bti environnant et les activits associes, et le milieu humain avoisinant (riverains). Le travail de conception, depuis les phases de programmation jusqu' celles de ralisation, consiste trouver le meilleur compromis dans la dfinition du projet sachant que les choix effectus doivent : rpondre aux enjeux prioritaires du matre d'ouvrage (cf. profil de la QEB vis par le matre d'ouvrage dans le SMO), en tirant profit des avantages du site et en intgrant ses contraintes, en termes de pollution, nuisance et risque pour les usagers et l'environnement immdiat (cf. analyse du site dans le SMO), tout en ayant eux-mmes le moins d'impacts possible sur les usagers et sur l'environnement immdiat. Cette cible 1 Relation du btiment avec son environnement immdiat traite d'une part de la faon dont le projet exploite les donnes contextuelles issues de l'analyse du site. D'autre part elle analyse dans quelle mesure le projet impacte sur le milieu environnant : sur la collectivit : rseaux disponibles, contraintes d'entretien/maintenance/desserte, risque inondation et diffusion des pollutions, cosystmes et biodiversit. sur les riverains : soleil, lumire, vues, calme, sant. Notons que cette cible s'attache traiter les impacts du projet dans sa finalit : les impacts environnementaux de la phase de chantier sont abords dans la cible 3 "Chantier faible impact environnemental". La cible 1 aborde galement l'impact de confort et de sant des espaces extrieurs du projet sur les usagers de la parcelle : ambiance climatique, ambiance acoustique extrieure, ambiance visuelle, et espaces extrieurs sains. En effet, cette proccupation n'est pas traite dans les autres cibles.

Elments valorisablesDans cette cible, les lments suivants sont valus et valorisables : - cohrence avec les politiques locales de dveloppement durable (1.1.1) - requalification urbaine, bonne gestion et volutivit du plan masse (1.1.1), - gestion spare et scurise des diffrents flux et des accs (1.1.2), - mise en place dabris vlos, facilit daccs aux transports en commun, utilisation de vhicules propres, optimisation des stationnements (1.1.3), - prservation et amlioration de la qualit cologique et paysagre du site : taux de vgtalisation de la parcelle, prsence vgtale sur le bti, traitements paysagers, modelage du terrain (1.1.4), - prservation et amlioration de la biodiversit, faune, flore, pdagogie (1.1.5), - intgration paysagre des systmes de gestion des eaux pluviales et/ou de traitements alternatif des eaux uses (1.1.6), - ambiance climatique satisfaisante : protections des vents, de la pluie, rapport au soleil, ilots de chaleur (1.2.1) - ambiance acoustique satisfaisante (mergences, localisation des quipements, voies, locaux) (1.2.2) - ambiance visuelle satisfaisante (1.2.3), - clairage extrieur confortable, clairages spcifiques (1.2.4) - espaces extrieurs sains : plantations, activits polluantes (1.2.5), - accessibilit handicape, mise en place despaces de convivialit et de bien-tre (1.2.6), - pollution visuelle rduite (1.2.7), - accs au soleil, aux vues, et la lumire : loignement des constructions, gestion du plan masse, gabarits, (1.3.1 et 1.3.2) Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1 Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 30/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

Relation du btiment avec son environnement immdiat

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- ambiance acoustique satisfaisante (mergences, localisation des quipements, voies, locaux, etc.) (1.3.3) - prservation du calme des riverains (crans, locaux techniques, quipements peu bruyants) (1.3.4), - limiter la pollution visuelle nocturne (1.3.5). De nombreux exemples de dispositions remplissant ces diffrents lments sont donns dans la suite de ce guide pratique.

1.1. 1.2. 1.3.

Amnagement de la parcelle pour un dveloppement urbain durable Qualit d'ambiance des espaces extrieurs pour les usagers Impacts du btiment sur le voisinage

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Relation du btiment avec son environnement immdiat

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STRUCTURE DE LA CIBLE 1 _____________________Au pralable de lvaluation de cette cible, le Matre dOuvrage doit avoir effectu une analyse de son site (voir Annexe A.1 du SMO). A partir de cette analyse du site, le Matre dOuvrage doit justifier des points contextuels applicables son opration, et obtenir a minima 50 % de ces points contextuels. Dans le cas ou aucune justification nest ralise, tous les points contextuels sappliquent lopration. reliief it aliique vert Les points contextuels sont mentionns en rellief iitallique vert dans le texte. re ef ta que vert

1.1. Amnagement de la parcelle pour un dveloppement urbain durable Enjeux environnementauxLide nest pas de traiter ici des questions de gestion du territoire mais de sassurer que le projet sinscrit bien dans une logique de dveloppement durable applique la gestion du territoire : Contraintes pour la collectivit : limiter la ncessit de dploiement de nouveaux services, de nouvelles infrastructures, de nouveaux rseaux, etc., ou le cas chant s'assurer que ces contraintes interviennent dans le cadre dun dveloppement conomique et social dfini par la collectivit, limiter la consommation de territoire, optimiser la requalification urbaine, inciter une volutivit des plans masse. Transports et dplacements urbains : exploitation des rseaux disponibles localement (transports en commun, pistes cyclables, mails pitonniers, etc.) pour amnager lopration (local vlo, continuit de cheminements pitons ou de piste cyclable sur la parcelle, etc.) ; [A] inciter aux transports pas ou peu polluants. [A] [A] Prservation/amlioration des cosystmes et de la biodiversit. Gestion des eaux pluviales et des eaux uses : amnagements paysagers participant lintgration paysagre du site, et rpondant par ailleurs (en cible 5) aux exigences en matires dimpermabilisation, de dbits de fuite et/ou dabattement de pollutions ( la parcelle ou lchelle de lamnagement dans le cas de zone urbaine dense).

Proccupations1.1.1. Assurer la cohrence entre lamnagement de la parcelle et la politique de la collectivit Le but de cette proccupation est de sassurer de la cohrence du projet avec les politiques environnementales et de dveloppement urbain durable locales en matire damnagement et de dveloppement durable du territoire relativement aux points suivants : nergie et EnR, ressources en eau, dchets, assainissement, services, consommation de territoire, requalification urbaine, volutivit du plan masse, etc. Le niveau BASE demande de prendre en compte les enjeux de dveloppement urbain durable de la collectivit, et de prendre des dispositions vis--vis de l'exploitation rationnelle des rseaux ou ressources disponibles localement (nergie, EnR, eau, assainissement), en vue de minimiser les nouvelles contraintes sur la collectivit (dchets, entretien infrastructures, services). Pour obtenir les points* relatifs au niveau TRES PERFORMANT, des dispositions doivent tre prises pour : limiter la consommation de territoire et optimiser la requalification urbaine. Ces 2 POINTS contextuels 2 POINTS contextue s dispositions peuvent tre par exemple : (2 POINTS contextuells ). Ces points sont Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1 Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 32/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

Relation du btiment avec son environnement immdiat

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-

contextuels si la superficie de la parcelle et/ou les documents durbanismes et/ou les politiques locales et/ou les dispositions prises lchelle du quartier ou de la zone damnagement permettent de mettre en place des dispositions concertes pour limiter la consommation de territoire ou optimiser la requalification urbaine. limitation concerte des emprises foncires, rflexion coordonne avec la collectivit pour limiter ou mutualiser la consommation de territoire (voiries, autorisation de parkings souterrains ou partags avec des btiments voisins, bassins de dfense incendie, etc.), rflexion concerte avec la collectivit pour optimiser la requalification du territoire, etc. rflchir lvolutivit du plan masse. Ces dispositions peuvent tre par exemple : 1 POINT contextuel 1 POINT contextue (1 POINT contextuell). Ce point est contextuel si la superficie de la parcelle et/ou les documents durbanismes permettent des extensions/modifications futures du plan masse du projet. changement de fonctions de certaines zones ou de certains btiments, extensions verticales ou horizontales, transformations diverses, etc.

*Les diffrents points peuvent se cumuler.

1.1.2. Optimiser les accs et grer les flux Le but de cette proccupation est de sassurer quune rflexion sur lamnagement des dplacements sur la parcelle, intgre une rflexion globale de quartier ou de zone (liaisons entre lots, quartiers, zones) a t mene, avec une loptimisation des accs au projet, et de la gestion de tous les flux. Les accs et flux considrs ici sont les suivants : Vhicules Lgers VL (ou vhicules particuliers), Poids Lourds - PL, deux-roues, pitons, transports en commun, livraisons, dchets. Au niveau BASE, la demande est : didentifier les diffrents types daccs au btiment parmi ceux cits ci-dessus ; et dassurer : la facilit daccs des parkings VL au btiment, la lisibilit et la scurisation des cheminements pitons, notamment par rapport aux voiries, la fluidit des accs pitons, un accs rflchi en question daccessibilit pour les personnes handicapes, quelles fassent partie du personnel ou des usagers. Le niveau PERFORMANT demande que des dispositions justifies et satisfaisantes soient prises pour que les zones de livraison et de dchets possdent des accs clairement diffrencis des autres accs prsents sur le site (permettant un cheminement spcifique). Ces dispositions peuvent tre : sparation physique stricte des accs ces zones des autres accs, gestion ventuelle des horaires, etc. Pour obtenir les points* relatifs au niveau TRES PERFORMANT, et en fonction du contexte, des dispositions doivent tre prises pour : Si le projet est voisin de liaisons douces (cheminements pitons, pistes cyclables) : amnager un accs scuris le plus direct possible ces liaisons jusquaux entres et zones de stationnement ventuelles mises en place (deux Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1 Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 33/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

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1 POINT contextuel 1 POINT contextue roues). (1 POINT contextuell). Ce point est contextuel si des liaisons douces sont situes proximit du projet. Si le projet est voisin dun arrt de transports en commun (bus, tramway, mtro, train), amnager un accs scuris le plus direct possible ces arrts, 1 POINT contextuel 1 POINT contextue jusquaux entres. (1 POINT contextuell). Ce point est contextuel si des transports en commun sont situs proximit du projet. Scurisation de tous les types daccs. Etude et dispositions prises relatives la scurisation des diffrents accs : sparation physique stricte de tous les flux prsents, gestion ventuelle des horaires (livraison, dchets par exemple), mise en place de sens uniques, de giratoires, mise en place de voies spcifiques, modifications des voiries locales. (2 POINTS)

*Les diffrents points peuvent se cumuler.

1.1.3. Matriser les modes de dplacement et favoriser ceux qui sont les moins polluants pour une fonctionnalit optimale Le but de cette proccupation est de sassurer de la matrise des modes de dplacements dans une logique de cohrence urbaine et dincitation aux transports propres, et de prendre des dispositions pour optimiser les modes de dplacement et favoriser les modes de transport doux, notamment par rapport aux pollutions. Le principe de la proccupation est, partir dune rflexion sur les dplacements, de valoriser les oprations qui prennent des dispositions satisfaisantes pour traiter ces aspects. La proccupation traite de faon spare les diffrents modes de dplacements suivants : vhicules particuliers (vhicules lgers - VL), vhicules propres (VL - PL), modes de dplacements doux (deux roues, pitons), transports en commun (bus, tramway, mtro, train). Le niveau BASE demande, dans une logique de cohrence urbaine et dincitation aux transports propres, ce quune rflexion soit mene sur les modes de dplacements, notamment les modes doux, visant proposer des dispositions satisfaisantes en regard du contexte du projet, puis de prendre des dispositions pour optimiser les modes de dplacement et favoriser les modes de transport doux, notamment par rapport aux pollutions. La mise en place demplacements vlos proximit des entres pour le personnel du site est galement demande. Il sagit enfin, pour les vhicules particuliers, davoir une conception fonctionnelle et raisonne des aires de stationnement (en cohrence avec les autres aspects de la proccupation) et de respecter le nombre de places de parkings autoris par les rglementations qui sappliquent au projet (locales ou nationales). Le niveau PERFORMANT, en fonction dune tude ralise, demande que des dispositions soient prises pour les diffrents modes de dplacements cits ci-dessus : Vhicules particuliers : prendre des dispositions pour optimiser les places de parkings au strict ncessaire sur la parcelle, par exemple : mutualisation de parkings avec des activits voisines, tenir compte de lexploitation future et des ventuels services qui seront mis en place (navettes prives, etc.), recours des places existantes au pralable, tenir compte des autres stratgies mises en place (voitures propres, vlos, etc.), etc. A noter que dans ce cas, loptimisation peut conduire un nombre de places de stationnement qui peut tre suprieur ou infrieur au nombre de places rglementaire. modes doux : les emplacements vlos sont dimensionns au regard dune estimation des flux du personnel et/ou des documents durbanisme sils traitent cette question, et sont situs proximit des entres, transports en commun : une rflexion pour intgrer les transports en commun dans la conception du projet est mene. Cette rflexion est adapte au contexte, et doit permettre danticiper les volutions et raccordements futurs des diffrents modes de transports en commun. Le niveau TRES PERFORMANT, en fonction dune tude ralise, demande que des dispositions soient prises pour les diffrents modes de dplacements cits ci-dessus : Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1 Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 34/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

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vhicules particuliers (1 POINT) : prendre des dispositions pour grer au mieux les places de parking optimises : systmes automatiss, gardiennage, placement, etc. vhicules propres : 1 POINT : prsence dune zone de stationnement rserve aux vhicules propres, 2 POINTS : prsence dune zone de stationnement rserve aux vhicules propres, quipe de dispositifs favorisant leur utilisation, par exemple : bornes dalimentation lectrique (pour vhicules lgers ou poids lourds dans la zone de livraison), prsence de dispositifs de recharges GNV, etc. Remarque : Ces places doivent tre en nombre suffisant relativement la taille de lopration, et tre disposes de faon visible et clairement accessible (proches des entres et/ou des accs principaux par exemple). modes doux : 1 POINT : Les emplacements vlos, dimensionns correctement comme indiqu ci-dessus, sont scuriss et abrits (locaux ou abris scuriss ou visibles depuis un poste de surveillance (gardien, etc.)). 2 POINTS : idem ci-dessus + prsence despaces communs appropris (vestiaires, douches) pour les personnels cyclistes. transports en commun : 1 POINT : Implantation du projet dans un rayon de moins de 400 m dun arrt de transports en commun. 2 POINTS : Implantation du projet dans un rayon de moins de 200 m dun arrt de transports en commun. Remarque : la distance (200 ou 400m) correspond au trajet emprunt, depuis larrt de transport en commun jusqu la plus proche entre du site, non la distance vol doiseau.

Remarques : A noter que pour les transports en commun, la nature du transport en commun, ainsi que la frquence de desserte de larrt de proximit avec le projet ne rentrent pas dans le cadre de lvaluation. Cependant, ces notions tant importantes, les volutions futures du rfrentiel pourront inclure la prise en compte de ces critres. 1.1.4. Prserver / Amliorer la qualit cologique et paysagre du site Le but de cette proccupation est dvaluer si le projet permet dassurer la continuit cologique du site : amnagement de la parcelle permettant de prserver ou daugmenter les surfaces vgtalises et dassurer une continuit des espaces crs avec les espaces vgtaliss existants sur les parcelles voisines. La proccupation traite de faon spare les diffrents aspects suivants : Espces plantes : complmentaires entre elles, non invasives, non allergnes (aspect trait en proccupations 1.2.5 et 1.3.3), bien adaptes au climat et au terrain, de faon limiter les besoins en arrosage, maintenance et engrais. Taux de vgtalisation : il sagit de favoriser la vgtalisation maximale de la parcelle. Il convient ici dvaluer toutes les surfaces vgtalises (sur le bti et/ou le non bti) par rapport la surface totale de la parcelle. Les voiries considres ici sont les voiries pour VL, PL, transports en commun, livraisons prsentes sur le site. Prsence vgtale : il sagit de favoriser la prsence vgtale sur le bti. Sont potentiellement vgtalisables : les toitures, les faades, les murs pignons, etc. La surface de lenveloppe du bti est la surface cumule des diffrentes faades et des toitures du bti. Traitement des stationnements VL : concevoir les stationnements de faon paysage, notamment avec suffisamment darbres de haute tige. Modelage paysager du terrain : utilisation des caractristiques de la parcelle pour optimiser le projet au regard du model naturel du terrain. Cltures, dispositifs de scurit, zones dchets et livraisons : intgrer ces systmes ou zones de faon paysage. Le niveau BASE demande, dans une logique de continuit cologique du site, dassurer un amnagement de la parcelle permettant de prserver ou daugmenter les surfaces vgtalises et Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1 Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 35/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

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dassurer une continuit des espaces crs avec les espaces vgtaliss existants sur les parcelles voisines. Pour cela, des dispositions doivent tre prises en regard du contexte, afin de concevoir lamnagement de la parcelle et du bti en dialogue avec le paysage et le site environnant. Deux exigences complmentaires sont galement demandes au niveau BASE : Pour les espces plantes : choix despces vgtales complmentaires entre elles, non invasives, non allergnes (aspect trait en proccupations 1.2.5 et 1.3.3), bien adaptes au climat et au terrain, de faon limiter les besoins en arrosage, maintenance et engrais. Pour les stationnements VL : concevoir les parkings ariens (au sol) pour VL de manire paysage respectant les rglementations ou documents durbanisme applicables. Le respect des documents durbanisme porte par exemple sur le nombre de plants de haute tige. Rappel : Une espce invasive est une espce exotique qui devient un agent de perturbation nuisible la biodiversit autochtone des cosystmes naturels ou semi naturels parmi lesquels elle sest tablie. Le niveau PERFORMANT, en fonction de ltude ralise, demande en complment des exigences du niveau BASE, que des dispositions soient prises pour le taux de vgtalisation (dfinition cidessous) de la parcelle, que tous les espaces extrieurs hors parvis, cours (de rcration, de service, par exemple), voiries et stationnements soient vgtaliss. Lenjeu est donc de vgtaliser toutes les surfaces qui ne servent pas circuler et/ou stationner. Le niveau TRES PERFORMANT, en fonction de ltude ralise, demande que des dispositions soient prises pour les diffrents aspects cits ci-dessus : taux de vgtalisation (1 ou 2 POINTS*) : Il sagit des surfaces vgtalises totales (sur la parcelle et le bti) par rapport la surface totale de la parcelle. Il sagit donc de la vgtalisation globale de la parcelle, bti y compris. Pour les arbres de haute tige, ou les plantations parses, il faut compter la surface de lemprise des implantations (le cercle dans le trottoir pour un arbre par exemple). Attention dans ce cas, seuls les lments de conception sont prendre en compte (cela exclu donc les pots de plantations ou jardinires ne faisant pas partie de la conception du projet). Pour les autres surfaces (enherbes ou gazonnes par exemple), il sagit des surfaces permables. Pour le bti, ce sont les surfaces vgtalises sur le bti (toitures, murs). 1 POINT : Les surfaces vgtalises respectent les exigences rglementaires ou les documents durbanisme locaux, et reprsentent au minimum 20% de la surface de la parcelle. 2 POINTS : Les surfaces vgtalises respectent les exigences rglementaires ou les documents durbanisme locaux, et reprsentent au minimum 30% de la surface de la parcelle. prsence vgtale sur le bti (1 POINT*) : Il sagit ici, en complment de la surface de vgtalisation totale de la parcelle, de favoriser la vgtalisation du bti. Le point est obtenu si au moins 20% de lenveloppe du btiment est vgtalise. Il sagit ici de vgtalisation verticale (murs vgtaliss) et horizontale (toitures vgtalises) de lenveloppe exclusivement. La prsence de patios ou de cours vgtales lintrieur du btiment nentre pas en ligne de compte ici. traitement des stationnements VL (1 POINT*) : Concevoir les stationnements ariens (au sol) VL de manire paysage en amliorant de 50% les exigences rglementaires ou documents durbanisme applicables (nombre de plants, mise en place de pergolas, etc.). Ces exigences rglementaires ou documents durbanisme peuvent tre locaux ou non. Cette proccupation ne prjuge en rien du niveau dexigence de ces documents. Si ceux-ci sont dj trs exigeants, cela ne rentre pas en considration ici. 2 POINTS* contextuels 2 POINTS* contextue s modelage paysager du terrain (2 POINTS* contextuells ) : Il sagit ici de valoriser les oprations qui utilisent les caractristiques de la parcelle pour optimiser le projet au regard du model naturel du terrain, par exemple : optimisation des importations / exportations de matriaux (merlons, buttes, talus, etc.), etc. Un bilan neutre en termes de terre enleve/restitue est demand pour justifier latteinte de cette exigence. Ces points sont contextuels si la superficie ou la topographie de la parcelle permettent ce modelage paysager, et/ou sil est possible de tirer partie sur site des terres enleves/restitues. Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1 Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 36/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

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cltures, dispositifs de scurit ou de gardiennage, zones dchets et/ou 1 POINT* contextuel 1 POINT* contextue livraisons (1 POINT* contextuell) : Intgration paysagre de ces lments et zones : vgtalisation, haies dfensives, plantations, etc. Ce point est contextuel si la surface de la parcelle et/ou le contexte rglementaire permettent la mise en place dau moins un de ces lments.

*Les diffrents points peuvent se cumuler.

1.1.5. Prserver / Amliorer la biodiversit Le but de cette proccupation est de sassurer que le projet permet de prserver ou damliorer la biodiversit du site. Le principe de la proccupation est, partir dun tat des lieux ralis sur la flore et la faune du site, de valoriser les oprations qui prennent des dispositions satisfaisantes pour traiter ces aspects. La proccupation traite de faon spare la faune et la flore. Le niveau BASE demande, partir dun tat des lieux de la faune et de la flore existantes, de prendre des dispositions pour prserver la biodiversit animale et vgtale en regard du contexte. Par exemple : prservation des cosystmes prsents, prservation des espces animales prsentes, prservation des arbres remarquables, compenser les coupes ventuelles par des plantations nouvelles, contribution la prservation des espces animales et vgtales qui existent naturellement sur le site (nichoirs, replantations lidentique, etc.), etc. Pour obtenir les points* relatifs au niveau TRES PERFORMANT, en fonction de ltat des lieux ralis, les dispositions prises doivent aller au-del et permettre damliorer la biodiversit. Ces dispositions peuvent par exemple tre : Pour la faune et la flore : Mener une rflexion sur lamnagement de la parcelle pour perturber le moins possible la faune (bruit, clairage) et endommager le moins possible la flore (rejets polluants). Il sagit par exemple de positionner judicieusement les sources de bruit et les sources de lumire (loigns des abris (1 POINT contextuel) ventuels par exemple). (1 POINT contextuell) . (1 POINT contextue ) Pour la flore : Choix et introduction despces vgtales diversifies, non invasives, bien adaptes au climat et au terrain (de faon limiter les besoins en arrosage, maintenance et engrais), dans un but daccrotre la biodiversit vgtale du site. Les espces choisies doivent galement tre en cohrence avec les espces lchelle du territoire environnant. Au moins trois espces diffrentes 1 POINT contextuel 1 POINT contextue correspondant ces exigences sont introduites. (1 POINT contextuell) (1 POINT contextuel) Pour la faune (1 POINT contextuell) : Reconstitution de lhabitat et des (1 POINT contextue ) conditions de vie de la faune sur la parcelle (nids doiseaux, abreuvoirs, mangeoires). Pour la mise en valeur de la biodiversit : En prsence despces vgtales ou animales remarquables : dispositions prises pour que les usagers soient en contact 1 POINT contextuel 1 POINT contextue avec la faune et la flore : parcours de visite, etc. (1 POINT contextuell) Rappel : Une espce invasive est une espce exotique qui devient un agent de perturbation nuisible la biodiversit autochtone des cosystmes naturels ou semi naturels parmi lesquels elle sest tablie. Points contextuels : Les diffrents points de cette proccupation sont contextuels si ltat des lieux effectu montre quune faune et/ou une flore particulire taient prsentes sur le site avant lopration.*Les diffrents points peuvent se cumuler.

1.1.6. Intgration paysagre de la gestion des eaux pluviales et/ou uses

Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1 Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 37/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

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Le but de cette proccupation est de sassurer que la rflexion mene en cible 5 sur le couple rtention/infiltration est prise en compte sous langle de la relation de lopration avec son environnement immdiat. Les lments relatifs aux exigences en termes dimpermabilisation, dbit de fuite ou abattement de pollution sont pris en compte en cible 5. 3 POINTS contextuels Pour obtenir les 3 POINTS contextuells du seul niveau TRES PERFORMANT, des dispositions de 3 POINTS contextue s rtention/infiltration paysagres (bassins dorage paysagers, fosss dinfiltration, mares cologiques, noues paysagres, etc.) et/ou de gestion des eaux uses paysagres (filtres plants de roseaux, lagunages, etc.) doivent tre prises. Enfin, une deuxime notion est introduite dans cette proccupation : la liaison entre la gestion des eaux pluviales de la parcelle et celles des parcelles voisines qui pourraient venir impacter le traitement de ces premires. Il est en effet frquent quun projet soit tributaire du dversement deaux pluviales amont sur sa parcelle, et doivent tenir compte de cet aspect, notamment dans le dimensionnement de ses systmes de rtention et/ou dinfiltration. Si le site choisi pour le projet est dans ce cas, et si des dispositions sont prises pour traiter lensemble de 2 POINTS contextuels ces eaux pluviales, alors 2 POINTS contextuells sont attribus dans cette proccupation, au 2 POINTS contextue s niveau TRES PERFORMANT. Ces points se cumulent avec les points prcdents de la proccupation. Rappels : 1) Les dispositions pouvant tre prises dpendent fortement de plusieurs paramtres locaux : Pour linfiltration : tude de sol : coefficient dimpermabilisation (classe de permabilit), et capacit dinfiltration du sol, connaissance des donnes pluviomtriques, textes rglementaires locaux. Pour la rtention : dbit de fuite initial et projet, connaissance des donnes pluviomtriques (base dcennale ou rglementation locale), textes rglementaires locaux. Une rflexion optimise sur le couple infiltration/rtention lchelle de la parcelle de louvrage doit donc tre mene. En fonction du contexte, la gestion du couple rtention/infiltration peut se dcliner diffremment : Linfiltration est possible aisment sur le site : dans ce cas la gestion des surfaces permables suffit traiter cette question, en respectant des niveaux dimpermabilisation maximale de la parcelle. La rtention est possible aisment sur le site : dans ce cas la gestion des surfaces permables suffit matriser le dbit de fuite. Linfiltration est difficile (sol faible capacit dinfiltration, rglementation locale restreignant linfiltration, etc.) ou est possible trs partiellement (manque de surface), et/ou la rtention est problmatique (manque de surface, dbits de fuite imposs trs contraignants, etc.) ce qui demande des efforts consquents pour le projet, dans ce cas : des systmes de rtention peuvent suffire, en complment des surfaces permables possibles sur le site, pour traiter les deux aspects aux niveaux viss, en considrant que la rtention mise en place permet de diffrer et de limiter le dbit de fuite, et que cette rtention vient compenser le dpassement du coefficient dimpermabilisation de la parcelle aux niveaux viss, des systmes de rtention et dinfiltration sont ncessaires pour traiter les deux aspects, et ces systmes peuvent tre : plutt btis (toitures vgtalises couples un systme de rcupration et dinfiltration, puits filtrants, cuves de rcupration, etc.), plutt paysagers (bassins dorage paysagers, fosss dinfiltration, mares cologiques, noues paysagres, etc.). Ces diffrents lments sont traits dans la cible 5 et dans cette proccupation, qui valorise les lments paysagers mis en place. Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1 Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 38/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

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2) Exemple de systmes dassainissement paysagers : Bassins microphytes : filire de traitement compose de plusieurs bassins en srie dont un bassin dpuration biologique arobie, dont le dimensionnement dpend de la charge reue. Lagunage : principe dpuration par les plantes fond sur la combinaison dcosystmes lis leau, associant une cascade successive despaces libres (bassins microphytes) et despaces plants (bassins macrophytes), et utilisant les capacits puratoires de divers substrats (vgtaux et micro-organismes). Epuration sur lits de roseaux : technique dpuration biologique par cultures de roseaux fixes sur supports fins. Epuration hlio biologique en milieu ferm : procd de traitement des eaux uses lintrieur dune serre o diffrents cosystmes biologiques adapts chaque type de traitement effectuer y sont reconstitus et miniaturiss, dans des rservoirs aux parois transparentes pouvant contribuer la valorisation du site. 3) Attention, certains projets sont soumis rglementairement ces aspects par le biais de la Loi sur leau ou les textes rglementaires sur lassainissement (voir cible 5).

1.2. Qualit dambiance des espaces extrieurs pour les usagers

Enjeux environnementauxL'enjeu consiste crer un cadre de vie extrieur agrable pour les usagers des btiments et de la parcelle : Ambiance climatique Ambiance acoustique Ambiance visuelle Eclairage extrieur Espaces extrieurs sains Accessibilit, bien-tre et convivialit Pollution visuelle Pour cela, le point de dpart est le bilan de l'analyse du site qui dresse les atouts et les contraintes des caractristiques du site en termes de nuisances, de pollutions et de risques. Il convient galement de prendre en compte les ventuels impacts que pourrait avoir le projet sur le plan de la qualit des ambiances extrieures : quipements ou activits bruyantes, masques gnrs, etc. Les espaces plants sont un moyen de traiter certains des lments de ces proccupations comme la protection au soleil ou aux vents. Ils sont aussi sources de nuisances acoustiques indirectes (tonte) ou de risque sanitaire (allergnes). Le traitement de la circulation sur la parcelle est observer pour les impacts acoustiques et sanitaires des choix qui sont proposs (circulations trop proche des zones occupes).

Proccupations1.2.1. Crer une ambiance climatique extrieure satisfaisante Le but de cette proccupation est de sassurer que le projet permet davoir une ambiance climatique satisfaisante sur sa parcelle relativement au vent, aux prcipitations et au rapport au soleil. Le principe de la proccupation est, partir de lanalyse du site et du projet, de valoriser les oprations qui prennent des dispositio