HSBC France Document de référence et Rapport … · commerce international, les paiements et la gestion de trésorerie, et les activités de change. HSBC entend ... et gérer leurs

HSBC FranceDocument de rfrence et Rapport financier annuel 2016

Le prsent Document de Rfrence a t dpos auprs de lAutorit des marchs financiers le 1er mars 2017, conformment larticle 212-13 du Rglement Gnral de lAutorit des marchs financiers. Il pourra tre utilis lappui dune opration financire sil est complt dune note dopration vise par lAutorit des marchs financiers. Ce document a t tabli par lmetteur et engage la responsabilit de ses signataires.

Sommaire

Document de rfrence et Rapport financier annuel 2016

H S B C F R A N C E

2 Rapport du Conseil dAdministration lAssemble Gnrale

23 Autres informations concernant HSBC France

24 Les Dirigeants

26 Composition du Conseil dAdministration

39 Rapport du Prsident sur le Conseil dAdministration et sur les procdures de contrle interne et de gestion des risques mises en place

83 Responsabilit sociale, environnementale et socitale

111 Les facteurs de risque et leur contrle au sein du groupe HSBCFrance

180 Gestion du Capital et du Levier

190 Etats financiers consolids

290 Etats financiers sociaux

335 Principales filiales de HSBCFrance et politique dinvestissement

339 Autres documents lgaux concernant lAssemble Gnrale du 26avril 2017

344 Renseignements de caractre gnral concernant HSBCFrance et son capital

348 Responsable du Document de rfrence et responsables du contrle des comptes

350 Table de concordance et de rfrence

352 Implantations

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H S B C F R A N C E

HSBC France est la filiale franaise du Groupe HSBC, groupe bancaire parmi les plus solides au monde, dont lambition est dtre la premire banque internationale. En France, HSBC ambitionne de devenir le partenaire de rfrence pour accompagner les entreprises franaises dans leur dveloppement international et les particuliers dans la gestion de leur patrimoine.

Missions du Groupe HSBC

Principaux axes stratgiques de dveloppementLe Groupe HSBC repose sur un modle de banque universelle et sappuie sur une offre complte de services bancaires et financiers, destins une clientle dentreprises et de particuliers souhaitant bnficier des atouts du Groupe HSBC, lune des premires banques mondiales, et notamment de sa prsence internationale et de sa solidit financire.

La stratgie de HSBC est de maintenir un rseau international afin de connecter les conomies dvelop-pes et celles en dveloppement rapide. La stratgie du Groupe est aligne sur les tendances conomiques long terme et repose sur des avantages concurrentiels uniques.

Tendances long termeLa stratgie du Groupe HSBC sappuie sur des tendances long terme :

une connectivit globale croissante : les flux inter-nationaux de biens, services et capitaux continuent daugmenter, soutenus notamment par le dveloppe-ment des technologies et de laccs linformation, dans les changes personnels et commerciaux. Ces flux internationaux devraient atteindre 85 billions USD en 2025, soit trois fois leur valeur de 2012 ;

une redistribution du pouvoir conomique : parmi les 30 premires conomies mondiales, HSBC anticipe que 18 dentre elles seront en Asie, Amrique latine, Moyen-Orient et Afrique, quadruplant en taille dici 2050 ;

le dveloppement des classes moyennes dans les pays forte croissance conomique : la part de la population mondiale appartenant aux classes moyennes devrait augmenter de plus de trois milliards dindividus, passant de 1,8 milliard en 2010 5 milliards en 2030, dont 66 % en Asie ;

une population mondiale vieillissante : la population mondiale au-dessus de 60 ans devrait plus que doubler dici 2050, passant de moins de 1 milliard en 2015 plus de 2 milliards en 2050.

Le modle dactivit de HSBC est bas sur un rseau international qui permet de connecter et de servir un portefeuille de marchs cohrent pour saisir ces opportunits.

Avantages concurrentielsDans cet environnement, les avantages concurrentiels de HSBC proviennent :

dune prsence globale ingale : le rseau de HSBC procure un accs prs de 90 % des flux de commerce et de capitaux. HSBC permet ses clients de saisir les opportunits de croissance les plus attractives partout dans le monde et offre des capacits et produits parmi les meilleurs afin de soutenir les flux conomiques globaux ;

dun modle de banque universelle lchelle du Groupe : HSBC sadresse lensemble des clients bancaires au travers de ses quatre lignes de mtiers globales, des pargnants individuels aux multina-tionales. Ce modle permet HSBC de rpondre lensemble des besoins financiers de ses clients et de gnrer des rendements attractifs pour ses actionnaires.

Priorits stratgiques du Groupe HSBC

HSBC France met en uvre, en France, la stratgie du Groupe HSBC, dont lexcution repose sur un plan de dix actions stratgiques, ayant pour objectif, dici fin 2017, de :

redimensionner et simplifier le Groupe ;

redployer le capital et investir dans les activits et marchs stratgiques ;

mettre en uvre les Global Standards.

Ensemble, ces initiatives visent crer de la valeur pour ses clients et ses actionnaires et contribuent la viabilit long terme de HSBC.

Redimensionner et simplifier le GroupeDans le cadre du plan stratgique, le Groupe a entrepris un ralignement de son portefeuille dactivits. Outre la dcision de cder ses activits au Brsil, le Groupe vise une rduction significative de ses actifs pondrs des risques (RWA) notamment dans la Banque de finance-ment, dinvestissement et de marchs, avec pour objectif que ce mtier reprsente moins dun tiers des RWA du Groupe. De mme, le Groupe a dfini des initiatives de rduction de cots, reposant principalement sur la simplification des processus et procdures, visant une conomie annuelle de 4,5-5,0 milliards USD au-del de 2017, avec, pour atteindre cet objectif, des dpenses non rcurrentes estimes 4,0-4,5 milliards USD sur cette priode.

Rapport du Conseil dAdministration lAssemble Gnrale

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Redployer le capital et investirHSBC entend aussi acclrer ses investissements pour garantir le dveloppement durable de ses activits. HSBC cible une croissance suprieure celle du Produit Intrieur Brut mondial grce son rseau international, en continuant dinvestir dans les produits et services caractre international, comme le financement du commerce international, les paiements et la gestion de trsorerie, et les activits de change. HSBC entend aussi profiter des opportunits que lui procure son rle de leader dans linternationalisation du Renminbi.

Les investissements concerneront galement les marchs forte croissance, notamment en Asie o HSBC met en place un plan de croissance ambitieux, et permettront de renforcer les changes entre cette rgion et le reste du monde.

Mettre en uvre les Global StandardsHSBC sattache mettre en uvre et dployer partout o elle opre les contrles les plus exigeants du march en matire de lutte contre la criminalit financire, travers son programme Global Standards.

Grce une protection accrue de la banque et du client, les Global Standards reprsentent une source davantages concurrentiels, qui doit venir en soutien des pratiques commerciales mises en place, aujourdhui et demain. HSBC a pour ambition dachever la mise en place des Global Standards en 2017.

Une stratgie dcline en France

Le Groupe HSBC a identifi 18 marchs prioritaires, dont la France, o HSBC dploie lensemble de ses lignes de mtier et a tabli des plates-formes mondiales pour certaines activits de marchs.

La stratgie de HSBC en France est de servir ses clients sappuyant sur un modle de banque universelle et de se dvelopper grce la force du rseau inter-national du Groupe HSBC dans le monde, tout en acclrant la mise en place des Global Standards ainsi que la transformation de la banque pour amliorer son efficacit et sa rentabilit. HSBC France entend dvelopper son activit sur tous les mtiers en :

continuant se concentrer sur la clientle patrimo-niale et investir dans le digital pour le march des particuliers ;

sappuyant sur les atouts du Groupe HSBC, notamment sa forte connectivit internationale, pour accrotre ses revenus sur le march des entreprises ;

confortant le positionnement de la Banque de financement, dinvestissement et de marchs Paris comme plate-forme stratgique pour le GroupeHSBC ;

renforant les synergies entre les diffrents mtiers ;

tout en modernisant ses systmes informatiques pour gagner en efficacit et amliorer la qualit de services pour ses clients.

Initiatives pour soutenir cette stratgie en FranceTout au long de lanne 2016, HSBC France a dve-lopp son offre de produits et services dans le but damliorer lexprience client et de mettre en place une approche bancaire omnicanale. Lattention porte au dveloppement de cette relation sest traduite par la mise en place de nouvelles fonctionnalits sur mobile : les clients particuliers de HSBC France ont notamment t les premiers en France en avril 2016 avoir accs et grer leurs comptes bancaires grce la technologie biomtrique Touch ID, puis en octobre 2016 disposer dun service de gestion de budget et dagrgation de comptes bancaires (application Personal Economy). Plus largement, la digitalisation de la Banque de particuliers et de gestion de patrimoine sest aussi traduite en 2016 par la possibilit dentrer en relation de faon totalement dmatrialise, le dveloppement de la souscription de crdit immobilier et la souscription de crdit personnel en ligne, et la possibilit de versements conseills en ligne. En parallle, HSBC France a ouvert en 2016 une agence directe ddie aux clients entreprises dsireux de solutions simples et digitales.

2016 a galement vu le lancement dun plan de modernisation de linfrastructure informatique utilise par HSBC France. Ce plan sur 3 ans permettra une optimisation et une simplification des systmes et des procdures, fluidifiant ainsi les oprations au sein de la banque, dans le but notamment de continuer amliorer lexprience client grce des dlais de traitement raccourcis et une qualit de service amliore.

Produits et services proposs

Le Groupe HSBC sert ses clients au travers de quatre lignes de mtiers : la Banque de particuliers et de gestion de patrimoine (RBWM), la Banque dentreprises (CMB), la Banque de financement, dinvestissement et de marchs (GBM) et la Banque prive (GPB).

Les lignes de mtiers sont responsables du dve-loppement, de la mise en uvre et de la gestion des propositions commerciales de manire uniforme travers le Groupe HSBC.

Banque de particuliers et de gestion de patrimoineLa Banque de particuliers et de gestion de patrimoine comprend les services financiers aux particuliers, la gestion dactifs et les activits dassurance. Elle gre des dpts et fournit des services bancaires transaction-nels permettant aux clients de grer leurs finances au quotidien et dpargner pour lavenir. Elle propose des solutions pour aider les particuliers dans leurs besoins

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Rapport du Conseil dAdministration lAssemble Gnrale (suite)

de financement court ou long terme et dlivre des conseils financiers, dassurance et dinvestissement pour les assister dans la gestion et la protection de leur avenir financier.

En France, HSBC a pour ambition de devenir la banque patrimoniale de rfrence, en sappuyant sur les atouts du Groupe HSBC. Fort dune prsence dans les principales agglomrations franaises, ainsi que de canaux digitaux renforcs, HSBC France sappuie sur des quipes dexperts spcialiss par profils de clients et sur des propositions adaptes aux aspirations de chacun. HSBC France met en place de nombreuses initiatives afin de :

largir loffre de solutions et conseils en gestion sous mandat, plate-forme de courtage, et assurance-vie afin daccompagner les besoins croissants des clients en investissements long terme, notamment dans le cadre de la prparation de la retraite ;

continuer de renforcer lexpertise patrimoniale des quipes de conseillers, notamment autour des besoins patrimoniaux de ses clients, afin de proposer des produits et services rpondant prcisment leurs attentes, tout en mettant laccent sur la matrise du risque ;

investir dans le digital et dployer les services distance, tout en modernisant ses processus pour servir ses clients au travers de parcours omnicanaux simples et efficaces.

Ses trois priorits sont la croissance sur ses segments de clientle cibles (Clientle Patrimoniale, Professionnels et Profils Internationaux), lapprofondissement de la relation client grce ses capacits de gestion de patrimoine et de crdit, et le renforcement des capacits de distribution, notamment dans le digital.

Lapplication des Global Standards, en amliorant les modles de contrle de gestion des risques et en simplifiant les processus, demeure galement lune des priorits de la Banque de particuliers et de gestion de patrimoine.

La Banque dentreprisesLa Banque dentreprises offre ses services ses entre-prises clientes, de la PME focalise sur son march domestique la grande entreprise internationale. HSBC propose un large ventail de services bancaires et financiers pour aider les entreprises clientes optimiser la gestion et le dveloppement de leurs activits. La gamme de produits et services proposs inclut des solu-tions doptimisation des fonds de roulement, crdits terme, solutions de paiement et de gestion de trsorerie, produits de financement et de scurisation des changes internationaux, solutions de financement de projets, et dploie son expertise en matire de fusion-acquisition ainsi quun accs aux marchs du change auprs de ses clients. HSBC est le leader du dveloppement de

la monnaie chinoise, le Renminbi, comme monnaie dchange, avec sa capacit traiter cette devise dans plus de cinquante pays.

En France, la Banque dentreprises vise se posi-tionner comme la banque internationale de rfrence pour ses clients franais. Elle offre un ventail large de produits et solutions bancaires et met disposition son rseau international ainsi que des conseillers ddis pour accompagner ses clients dans leur dveloppement.

Sa croissance est porte par quatre axes prioritaires :

assurer cohrence et efficacit pour ses clients travers un modle commercial organis autour des segments de clientle et de produits au niveau global ;

continuer de dvelopper la couverture des besoins internationaux de ses clients, en utilisant et mettant disposition son rseau gographique unique pour soutenir et faciliter les flux de commerce et de capitaux mondiaux ;

investir dans de nouveaux produits et de nouveaux systmes pour renforcer ses propositions clients et sa qualit de service, en particulier dans le financement du commerce international, la gestion de trsorerie et le digital;

continuer de renforcer la collaboration avec les autres mtiers de la banque.

La Banque dentreprises continuera de se concen-trer sur sa rentabilit, en dveloppant ses activits, notamment sur les clients et activits stratgiques et rentables. La mise en uvre des Global Standards, le renforcement des contrles et de la gestion des risques et la simplification des processus demeurent galement des priorits pour la Banque dentreprises.

La Banque de financement, dinvestissement et de marchsLa Banque de financement, dinvestissement et de marchs opre sur les marchs de capitaux et offre des services transactionnels ainsi que des solutions de finan-cement aux grandes entreprises et aux institutionnels. Elle est un partenaire de rfrence pour accompagner ses clients dans leurs projets et leurs oprations en France et dans le monde grce la dimension la fois locale et internationale du Groupe HSBC. HSBC propose une gamme complte de solutions : activits de conseil, financements simples et structurs, fusions et acquisitions, missions de dette et dactions, finance-ment de projets, gestion de trsorerie, financement du commerce international et activits de marchs (taux, change et actions).

En France, le modle dactivit et la stratgie de la Banque de financement, dinvestissement et de marchs sont tablis dans lobjectif dtre lune des cinq banques principales pour ses clients prioritaires sur ses produits et zones gographiques stratgiques.

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HSBC France continue dexercer plein son rle de plate-forme stratgique du Groupe HSBC pour les produits de taux libells en euro et les drivs structurs de taux en euro et devises, en renforant, notamment, les synergies avec les autres pays, et en compltant son panel doffres de produits destination des trs grandes entreprises. HSBC France poursuit ladaptation de cette activit centrale de la banque lvolution de lenviron-nement rglementaire tout en conservant sa renomme et sa position dexcellence dans les classements.

HSBC France se concentre sur les priorits de croissance suivantes :

connecter ses clients aux opportunits de croissance linternational, en tirant parti de son expertise et de son rseau international reliant rgions dveloppes et rgions forte croissance ;

continuer tre bien positionn sur les produits qui bnficieront des tendances conomiques mondiales, notamment sur les produits de change, y compris concernant le Renminbi, de gestion des flux, de financement du commerce international et dinvestissement ;

poursuivre le dveloppement de la Banque de financement, dinvestissement et de marchs en matrisant les RWA, en continuant, le cas chant, de rduire les engagements dans les activits non stratgiques et non rentables et doptimiser sa gestion interne du bilan ;

renforcer la gestion des risques, mettre en uvre les Global Standards, collaborer avec les autres mtiers de la banque et simplifier les oprations.

La Banque priveEn sappuyant sur la force du Groupe HSBC et les produits les plus adapts du march, la Banque prive travaille en collaboration avec ses clients et les autres lignes de mtiers du Groupe pour fournir des solutions leur permettant de faire crotre, de grer et de prserver leur patrimoine aujourdhui et pour lavenir. Elle propose une offre de produits et de services personnaliss une clientle fortune, en sappuyant sur lexpertise de ses quipes de gestion discrtionnaire et conseille.

En France, la Banque prive vise continuer crotre en sappuyant sur les synergies avec les autres lignes de mtiers du Groupe pour largir sa base de clientle, et en dveloppant son offre de services, notamment dans la gestion sous mandat et lassurance-vie. Lapplication des plus hauts standards internationaux, le renforcement des contrles de gestion des risques, la transparence fiscale et la simplification des processus demeurent galement des priorits pour la Banque prive.

Modification de lorganigramme des structures du groupe HSBC FranceLe programme de simplification des structures du groupe HSBC France sest poursuivi avec comme objectif la dissolution de structures devenues sans objet, des cessions ou des fusions intra-groupes de structures, afin de simplifier lorganisation. La politique dinvestissement est dcrite page 338.

Performance de la banque en 2016

Elments de contexteLa performance de la banque sinscrit dans un environnement conomique difficile et un contexte rglementaire en profonde mutation.

Contexte macroconomiqueLactivit conomique mondiale a dclr en 2016 pour la seconde anne conscutive, le ralentissement en Europe et plus encore aux Etats-Unis nayant pu tre compens par la lgre acclration de la croissance attendue dans les pays mergents ou en dveloppement. Bien que prvue trs lgrement suprieure 3 %, lanne 2016 devrait voir la croissance mondiale tre au plus bas depuis 2009, accompagne dune inflation singulirement basse, sans doute infrieure 1 % dans les conomies dveloppes. Cette faiblesse relative de lactivit, tant relle que nominale, se reflte dans un commerce mondial de biens et services qui pourrait galement afficher sa plus faible progression depuis la crise financire, et cela malgr des politiques montaires et budgtaires encore trs expansionnistes dans la plupart des pays. Toutefois, les marchs actions ont bnfici dun net rebond en fin danne et finissent en progression marque (+ 7 % pour le CAC40, + 4% pour lEurostoxx 50 et + 15 % pour le Dow Jones), dans lanticipation dune conjoncture globalement mieux oriente en 2017 et notamment dune politique budgtaire amricaine plus expansionniste aprs llection prsidentielle amricaine.

En France, la croissance, bien quindniable, est reste mesure en 2016 et ne dpassera pas les 1,2% atteints en 2015. Lactivit conomique a en effet t particulirement irrgulire au fil des trimestres, ayant t affecte par des facteurs temporaires. Au premier trimestre, la croissance a bnfici dun effet de rattra-page de la consommation des mnages (aprs le creux du 4e trimestre 2015 li aux attentats) et dune stimulation fiscale de linvestissement aux entreprises. Mais ces deux moteurs ont ensuite t quasiment tals sur les deux trimestres suivants, tandis que la contribution du commerce extrieur net la croissance devrait tre en 2016 encore plus ngative quen 2015. Le climat des affaires sest pourtant amlior, essentiellement en seconde partie danne, dpassant alors sa moyenne

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de long terme. Ct mnages, lindicateur de confiance sest galement redress aprs un premier semestre hsitant. Il est vrai que la situation sur le march du travail sest amliore du point de vue tant du nombre de demandeurs demploi que du taux de chmage. De mme, la politique montaire de la BCE, encore plus accommodante en 2016 quen 2015, a contribu rendre le crdit bancaire aux entreprises et aux mnages plus dynamique en France que dans dautres pays de la Zone euro : le taux effectif des crdits nouveaux avoisinait fin 2016 1,6 % pour les prts lhabitat taux fixe et 1,5 % pour les prts de plus dun million deuros aux entre-prises. Enfin, le nombre de dfaillances dentreprises, en hausse de 2011 dbut 2015, a poursuivi en 2016 sa baisse alors amorce. Toutefois, le taux dpargne des mnages franais, compris entre 14,5 % et 15 % au cours des derniers trimestres, devrait continuer rester relativement lev par rapport aux autres pays dvelopps.

Pour 2017, si une amlioration de lenvironnement international est possible, un degr inhabituellement lev dincertitude prvaut compte tenu, notamment, des dcisions attendues du nouveau gouvernement amricain et du dclenchement des ngociations en vue de la sortie du Royaume-Uni de lUnion europenne. En outre, si la croissance pourrait augmenter aux Etats-Unis, lactivit conomique en Zone euro sera sans doute galement affecte par les lections prvues dans plusieurs pays, notamment en Allemagne et en France. Avec une inflation qui devrait crotre plus rapidement outre-Atlantique quen Zone euro, la divergence des politiques montaires entre la Rserve fdrale et la BCE devrait tre plus nette encore, la premire envisageant une poursuite de la hausse des taux initie fin 2015, tandis que la seconde sest engage fin 2016 poursuivre ses achats dactifs jusqu fin 2017, voire au-del si ncessaire. Par ailleurs, lAsie, qui continuerait de reprsenter une contribution majeure la croissance mondiale, pourrait ne pas voir son activit acclrer en 2017 par rapport 2016, malgr des politiques macroconomiques toujours favorablement orientes, notamment au Japon et en Chine.

Dans ce contexte, la France verrait son activit conomique toujours fonction de la consommation des mnages, qui bnficierait dun march du travail moins dsquilibr mais ptirait du rebond attendu de linflation, et de linvestissement des entreprises, certes favoris par lamlioration tendancielle de la profitabilit des socits mais toujours limit par le manque de visibilit sur les dbouchs. Un redressement de la comptitivit serait galement ncessaire pour viter que le commerce extrieur ne contribue encore ngativement la croissance.

Environnement rglementaireDepuis ladoption de lUnion bancaire par les Etats membres de la Zone euro en 2014, HSBC France est

supervise par la Banque centrale europenne (BCE) en lien avec lAutorit de contrle prudentiel et de rsolution (ACPR). Cette dernire demeure responsable en propre de certains domaines. HSBC France est gale-ment supervise par lAutorit des marchs financiers (AMF) dans son domaine de comptence. Enfin, en tant que membre du Groupe HSBC, HSBCFrance est soumise certaines rgles britanniques pour les questions prudentielles (scurit et solidit) appliques par la Prudential Regulation Authority (PRA) et pour son comportement qui est suivi par la Financial Conduct Authority (FCA) (consommateurs et protection du march).

Lanne 2016 a t marque par lapplication progressive des diffrents textes adopts au niveau europen en application des dcisions du G20. Il sagit en particulier des normes de Ble III qui introduisent de nouvelles exigences en matire de liquidit et de solvabilit et ont pour effet daugmenter le besoin en fonds propres et actifs liquides des banques et de les amener progressivement adapter leur profil de risque. HSBC France a pris en compte ces nouvelles demandes et les respecte.

Par ailleurs, la mise en uvre des rgles internatio-nales et europennes en matire de prvention des crises bancaires et de rsolution constitue un chantier majeur pour les tablissements bancaires. Si le cadre global en est dsormais connu, des prcisions complmentaires ont t apportes en 2016 au niveau national et europen sur lordre de mise contribution des actionnaires et cranciers en cas de difficults dun tablissement ou sur la capacit dabsorption des pertes par les banques. Les exigences propres chaque tablissement au sein de la Zone euro continuent faire lobjet de discussion avec les autorits comptentes.

Enfin, la Commission europenne a fait des propositions importantes en fin danne 2016 qui ont pour objet de mettre en uvre au niveau europen des dcisions prises au niveau international, par exemple sur les risques de march, ou de prciser les modalits dapplication de certaines exigences nouvelles. Les travaux lgislatifs sur ces textes devraient se poursuivre tout au long de lanne 2017. Par ailleurs, un certain nombre de propositions sont en dbat au niveau inter-national (projet du Comit de Ble sur le recours aux modles) et au niveau europen (loi de sparation des activits bancaires, taxe sur les transactions financires) qui sont susceptibles davoir une influence trs forte sur le modle conomique, lorganisation et les activits des tablissements bancaires.

Comme chaque anne depuis lentre en vigueur du Mcanisme de supervision unique (MSU), la Banque centrale europenne a ralis en 2016 un processus de supervision et dvaluation. Il sagit dun examen approfondi de la situation de lensemble des

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tablissements significatifs de la Zone euro, dont fait partie HSBCFrance. Dans ce cadre, ont t valus en particulier le modle conomique de la banque, sa gouvernance et sa gestion des risques, ainsi que sa situation en termes de fonds propres et de liquidit.

A lissue dchanges avec la BCE qui se sont drouls tout au long de lanne 2016, celle-ci a demand HSBCFrance de maintenir un niveau de fonds propres de 10,63 % (ratio phas) compter du 1erjanvier2017. Par ailleurs, HSBC France na pas fait lobjet de demande en capital au titre du coussin pour les institutions systmiques.

Ce niveau, qui correspond lexigence de Pilier2 (Pillar 2 requirement - P2R), a fait lobjet dune publication par HSBC France le 4 novembre 2016, en application des directives de lAutorit bancaire europenne de dcembre 2015.

HSBC France a galement fait lobjet dune indica-tion de Pilier 2 (Pillar 2 guidance P2G), de la part de la BCE, conformment au nouveau cadre de mise en uvre de ce pilier.

Primtre de la revue de performanceLa performance de la banque est analyse ci-aprs selon le primtre des comptes consolids du groupe HSBCFrance, arrts en application des normes IFRS telles que dfinies dans la Note 1 de lannexe aux comptes consolids.

Par ailleurs, la performance sur le primtre des comptes sociaux de HSBC France, tablis conformment aux principes comptables gnraux applicables en France aux tablissements de crdit, est analyse dans la Note Faits significatifs de lexercice de lannexe des tats financiers sociaux.

Rsultats financiers consolids du groupe HSBCFrance

Compte de rsultat

(en millions deuros) 31.12.2016 31.12.2015

Marge nette dintrt . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 218 1 474

Commissions nettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 648 665

Gains ou pertes sur oprations des portefeuilles de transaction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 516 223

Rsultat net des instruments financiers sous option juste valeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 258 327

Rsultat net de cession des investissements financiers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 121 34

Primes dassurance nettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 763 1 957

Autres produits dexploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (9) 176

Produit net bancaire avant dprciations pour risques de crdit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 515 4 856

Engagements nets des sinistres, prestations verses et variation des dettes aux assurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (2 198) (2 485)

Total du produit net bancaire avant dprciation des prts (charges)/reprises et des autres provisions pour risque de crdit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 317 2 371

Dprciations pour risques de crdit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (73) (121)

Produit net bancaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 244 2 250

Total des charges dexploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (1 812) (1 632)

Rsultat dexploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 432 618

Quote-part dans le rsultat dentreprises mises en quivalence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Rsultat avant impt . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 432 618

Impt sur les bnfices . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (120) (171)

Rsultat net . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 312 447

Rsultat net part du groupe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 310 445

Part des intrts non contrlants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 2

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La marge nette dintrts slve 1 218 millionsEUR fin dcembre 2016 par rapport 1 474 millions EUR un an auparavant. Dans une conjoncture marque par un niveau prolong de taux bas et ngatifs sur certaines maturits, les marges sur dpts, ainsi que les coupons encaisss sur les portefeuilles obligataires de la socit dassurance-vie, poursuivent leur baisse en partie compense par un effet volume positif sur lensemble des mtiers. Lactivit de crdit progresse en volume sur les diffrents mtiers mais subit galement limpact des taux bas notamment sur le segment des crdits immobiliers de la Banque de particuliers dans un contexte de rengociations et remboursements anticips qui sont rests levs en 2016.

Les commissions nettes s tabl issent 648millionsEUR sur lanne 2016, comparer 665 millions EUR en 2015. Cette variation provient prin-cipalement dune diminution des commissions perues sur les activits de flux de la clientle dentreprises et de la baisse des commissions de gestion des produits financiers en relation avec lvolution des indices boursiers. On constate cependant une progression des commissions lies aux activits de conseil et de change.

Les revenus du portefeuille de ngociation, passant de 223 millions EUR sur lanne 2015 516 millionsEUR en 2016, sont en hausse, en raison :

des revenus de trading des activits de marchs de taux, bnficiant dun niveau dactivit clientle favorable ;

de la hausse des revenus de lactivit de gestion de bilan incluant un produit constat loccasion de la dqualification partielle de relations de macro-couverture au regard de la norme IAS 39 pour 122millions EUR1 ;

dun impact positif de +58 millions EUR d au recyclage en rsultat de la rserve de rvaluation li leffet change de linvestissement dans une filiale de leasing situe hors de France 1.

dlments de volatilit comptable, parmi lesquels certains lments significatifs : la variation de valeur de march des couvertures non ligibles, qui stablit - 27 millions EUR, comparer +36millionsEUR en 2015 ; la variation de la rserve de Debit Valuation Adjustment, qui se monte -3millions EUR en 2016, par rapport 15 millionsEUR lanne prcdente.

Les revenus des instruments financiers sous option juste valeur slvent 258 millions EUR contre 327millions EUR lanne prcdente. Cette variation comprend la variation de valeur de la dette

propre en option juste valeur due au credit spread: - 11millionsEUR par rapport + 35 millions EUR lan pass. Cette variation comprend galement la diminution de la valeur de march dactifs dtenus par la socit dassurance-vie, en partie dans le cadre des contrats en units de compte. Cette baisse trouve sa contrepartie au niveau de la variation de dette envers les assurs (voir infra).

Le Rsultat net de cession des investissements financiers rsulte, en 2016, principalement de limpact de la cession du titre Visa Europe Visa Inc dont la plus-value slve 108 millions EUR2.

Les primes dassurances collectes se sont leves 1 763 millions EUR sur lanne, compares 1957millions EUR lanne prcdente.

Les autres produits dexploitation, - 9 millionsEUR contre 176 millions EUR un an auparavant, refltent lvolution de la PVIF3 comptable des contrats dassu-rance (-26 millions EUR en 2016 et + 152 millions EUR en 2015). La variation de la PVIF est principalement due la baisse des rendements attendus dans le contexte de taux bas partiellement compense par un changement dhypothses li une volution rglementaire intgre au modle de valorisation de la PVIF au deuxime trimestre 2016.

Les engagements nets des sinistres et variation de dette envers les assurs slvent - 2 198 millions EUR en 2016 contre - 2 485 millions EUR en 2015. Cette variation positive doit tre mise en regard, dune part, de la diminution de la PVIF, et de la valeur de march des instruments comptabiliss en option juste valeur au niveau de la filiale dassurances.

Le produit net bancaire (PNB) avant provisions pour risque de crdit stablit 2 317 millions EUR sur lanne, compar 2 371 millions EUR lanne prcdente. Il reflte principalement la baisse de la marge dintermdiation de lactivit bancaire en France lie la baisse continue des taux dintrts partielle-ment compense par la performance de la Banque de financement, dinvestissement et de marchs.

Les dprciations pour risque de crdit slvent -73millions EUR contre - 121 millions EUR en 2015. Cette baisse est due essentiellement, dune part, un faible niveau de dotation aux provisions individuelles au niveau de la Banque dentreprises et, dautre part, des reprises constates sur les provisions collectives au niveau des Banques dentreprises et de grande clientle. Le cot du risque normatif stablit 0,21 % des encours moyens de crdit clientle, contre 0,32 % lexercice prcdent.

1 Cf. Note 1 annexe aux tats financiers consolids.2 Cf. Note 1 annexe aux tats financiers consolids.3 Present Value of In Force. Cf. Note 16c annexe aux tats financiers consolids.

8

Les charges dexploi tat ion s lvent -1812millionsEUR sur lexercice 2016, comparer -1 632 millions EUR sur lanne 2015. Lexercice 2016 a enregistr la dprciation dcarts dacquisition pour un total de -127 millions EUR4 sur les mtiers de Banque de particuliers et de gestion de patrimoine et de Banque prive. HSBC France poursuit son programme de dpenses et dinvestissements pour son dveloppement comprenant les charges au titre du Plan de dpart volontaire annonc en septembre 2016. HSBC France a galement comptabilis une provision nette pour litige de -13 millions EUR. La cotisation au Fonds de rsolution unique europen a augment de - 19 millions EUR sur un an. Hors ces lments, les charges dexploitation baissent de 2 %, refltant les efforts entrepris pour amliorer lefficacit de la banque.

Le rsultat avant impt stablit 432 millionsEUR, en retrait par rapport aux 618 millions EUR lanne prcdente. Sur une base ajuste, en excluant limpact des lments significatifs 5, le rsultat avant impt slve 663 millions EUR, en augmentation par rapport aux 548 millions EUR de lanne prcdente. Hors lments non rcurrents, cette hausse sexplique principalement par la bonne performance de la Banque de financement dinvestissements et de marchs, par la baisse des provi-sions pour risque de crdit notamment de la Banque dentreprises compenses partiellement par la baisse des rsultats de la Banque de particuliers et de gestion de patrimoine subissant les effets de lenvironnement de taux bas.

Le rsultat net part du groupe saffiche 310 millions EUR pour lexercice 2016 contre 445millions EUR pour lexercice prcdent.

4 Cf note annexe 16a aux tats financiers consolids.5 Cf. page 13.

Bilan consolid

ACTIF


Caisse, banques centrales et CCP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 714 395Portefeuille de transaction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 589 27 161Actifs financiers sous option juste valeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 305 6 768Instruments drivs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 367 49 484Prts et crances sur les tablissements de crdit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 379 4 660Prts et crances sur la clientle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 327 38 524Oprations de prise en pension hors-trading . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 862 10 163Investissements financiers disponibles la vente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 504 27 677Autres actifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 376 3 626TOTAL DE LACTIF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 169 423 168 458

PASSIF


DettesDettes envers les tablissements de crdit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 061 7 086Comptes crditeurs de la clientle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 220 32 811Oprations de prise en pension hors-trading . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 592 10 283Portefeuille de transaction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 468 22 647Passifs financiers sous option juste valeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 464 8 476Instruments drivs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 013 46 903Dettes reprsentes par un titre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 616 10 501Passifs des contrats dassurance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 302 20 943Autres passifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 814 2 870

TOTAL DES DETTES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 163 550 162 520

Total des fonds propres part du groupe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 842 5 838Part des intrts non contrlants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 100

TOTAL DES FONDS PROPRES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 873 5 938

TOTAL DU PASSIF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 169 423 168 458

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H S B C F R A N C E


Le bilan consolid de HSBC France prsente un montant total dactifs de 169 milliards EUR au 31dcembre 2016 stable par rapport 168milliardsEUR au 31 dcembre 2015.

Les dpts de HSBC France auprs de la Banque centrale sont en augmentation 4,7 milliards EUR. Le portefeuille de transaction diminue de 4 milliardsEUR 23,6 milliards EUR et les titres pris en pension augmen-tent de 1,7 milliard EUR 11,8 milliards EUR. Les instruments drivs affichent une baisse de 2 milliards EUR du fait de la baisse des taux dintrts et de la gestion active du stock doprations. Le portefeuille de crdits la clientle continue de progresser de 3milliardsEUR, en raison dune production de crdits toujours dynamique.

Au passif du bilan, les dpts des contreparties bancaires sont en hausse 12,1 milliards EUR, incluant la participation de HSBC France au Targeted Long Term Refinancing Operation (TLTRO). Le portefeuille de transactions augmente de 4 milliards EUR en relation avec laugmentation des valeurs de march lie la baisse des taux et les titres mis en pension baissent de 3 milliards EUR, tandis que les instruments drivs baissent de 3 milliards EUR en relation avec la baisse des taux dintrts et la gestion active du stock doprations. Le montant des contrats dassurances souscrits par les clients progresse lgrement.

Les fonds propres sont stables 5,9 milliards EUR.

Le Liquidity Coverage Ratio (LCR) pour les tablis-sements de crdit du groupe HSBC France (cest--dire HSBC France et HSBC SFH (France)) stablit 122% au 31 dcembre 2016. Le ratio NSFR (Net Stable Funding Ratio) est 120 % 4 fin dcembre2016.

Lencours de financement moyen et long terme (maturit suprieure 1 an lmission) est de

20,2milliards EUR au 31 dcembre 2016, en hausse de 1,6 milliard EUR par rapport au 31 dcembre 2015. Au mois de juin 2016, HSBC France a rembours par anticipation 2,6 milliards EUR au titre du TLTRO I avec une maturit rsiduelle suprieure deux ans et a souscrit 3,0 milliards EUR au titre du TLTRO II avec une maturit de quatre ans. En dcembre 2016, HSBC France a souscrit une tranche additionnelle de 0,5 milliard EUR.

En outre, dans le cadre de la stratgie de red-ploiement des ressources dites Total Loss Absorbing Capacity (TLAC), HSBC France a reu de sa socit mre HSBCBank plc un montant 2,0 milliards EUR sous la forme demprunts interbancaires en mars et septembre 2016. Lorsque les conditions qualifiantes dfinitives auront t dfinies, cette ressource pourra tre convertie en dette ligible au cadre MREL (Minimum requirement for own funds and eligible liabilities).

Le ratio de fonds propres durs (CET1 ratio) tran-sitionnel sinscrit 13,2 % en 2016 contre 14,9% fin 2015. Le ratio CET1 plein (fully loaded) stablit 13,1%. Au 31 dcembre 2016, le ratio de levier stablit 4,0%.

Revue de la performance par ligne mtier

Transfert dactivits entre lignes mtiers et retraitement des donnes historiquesEn 2016, HSBC a revu le dcoupage de ses lignes mtiers afin de mieux prendre en compte les besoins de ses clients, entranant le transfert dun portefeuille de clients de la Banque dentreprises vers la Banque de financement et dinvestissement au cours de lexercice. Les donnes financires historiques ont t retraites en consquence.

4 Compte tenu des incertitudes quant aux textes dfinitifs, le Groupe HSBC a choisi de calculer le ratio selon le texte BCBS295 du Comit de Ble ; ainsi, les rsultats peuvent ne pas tre comparables ceux dautres banques.

10

Informations sur le rsultat

(donnes audites faisant partie de linformation sectorielle requise selon IFRS 8 dans les comptes consolids)

Exercice 2016

(en millions deuros)

Banque de particuliers et

de gestion de patrimoine

Banque dentreprises

Banque de financement

dinvestis-sement et

de marchsBanque

priveAutres

activitsInter-

segment Total

Marge nette dintrts . . . . . . . . . . . . . . . 731 337 152 36 (38) 1 218Commissions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 289 194 144 21 648Activit de trading et de couverture . . . (37) (1) 555 3 (4) 516Autres produits dexploitation . . . . . . . . (100) 50 13 (15) (10) (3) (65)

Produit net bancaire avant dprciations pour risques de crdit . 883 580 864 45 (52) (3) 2 317

Dprciations pour risque de crdit . . . (15) (59) 2 (1) (73)

Produit net bancaire . . . . . . . . . . . . . . . . 868 521 866 44 (52) (3) 2 244Charges dexploitation . . . . . . . . . . . . . . (821) (349) (403) (99) (143) 3 (1 812)

Rsultat dexploitation . . . . . . . . . . . . . . 47 172 463 (55) (195) 432Quote-part dans le rsultat

dentreprises mises en quivalence . .

Rsultat avant impt . . . . . . . . . . . . . . . . 47 172 463 (55) (195) 432

Exercice 2015




Banque dentreprises


dinvestis-sement et

de marchsBanque

priveAutres

activitsInter-

segment Total

Marge nette dintrts . . . . . . . . . . . . . . . 873 371 200 36 (6) 1 474Commissions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 314 208 119 24 665Activit de trading et de couverture . . . 5 (3) 234 4 (17) 223Autres produits dexploitation . . . . . . . . (44) 17 26 (13) 25 (2) 9

Produit net bancaire avant dprciations pour risques de crdit . 1 148 593 579 51 2 (2) 2 371

Dprciations pour risque de crdit . . . (20) (93) (7) (1) (121)

Produit net bancaire . . . . . . . . . . . . . . . . 1 128 500 572 50 2 (2) 2 250Charges dexploitation . . . . . . . . . . . . . . (773) (378) (420) (38) (25) 2 (1 632)

Rsultat dexploitation . . . . . . . . . . . . . . 355 122 152 12 (23) 618Quote-part dans le rsultat

dentreprises mises en quivalence . .

Rsultat avant impt . . . . . . . . . . . . . . . . 355 122 152 12 (23) 618

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H S B C F R A N C E


Exercice 2016




Banque dentreprises


dinvestis-sement et

de marchsBanque

priveAutres

activitsInter-

segment Total

Produit net bancaire . . . . . . . . . . . . . . . . 868 521 866 44 (52) (3) 2 244 externe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 927 456 761 41 61 (2) 2 244 inter-segment . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (59) 65 105 3 (113) (1)

Exercice 2015




Banque dentreprises


dinvestis-sement et

de marchsBanque

priveAutres

activitsInter-

segment Total

Produit net bancaire . . . . . . . . . . . . . . . . 1 128 500 572 50 2 (2) 2 250 externe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 199 461 518 47 25 2 250 inter-segment . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (71) 39 54 3 2 (27)

Informations sur le bilan

(donnes audites faisant partie de linformation sectorielle requise selon IFRS 8 dans les comptes consolids)

Exercice 2016




Banque dentreprises


dinvestis-sement et

de marchsBanque

priveAutres

activitsInter-

segment Total

Prts et crances sur la clientle nets de dprciations . . . . . . . . . . . . . . . . 17 756 10 398 11 799 1 374 41 327

Participation dans les entreprises mises en quivalence et sous contrle conjoint . . . . . . . . . . . . . . . . 2 2

Total Actif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43 396 10 603 126 563 816 68 (12 023) 169 423

Comptes crditeurs de la clientle . . 14 593 10 248 8 600 779 34 220

Total Passif et fonds propres . . . . . . . 43 396 10 603 126 563 816 68 (12 023) 169 423

Exercice 2015




Banque dentreprises


dinvestis-sement et

de marchsBanque

priveAutres

activitsInter-

segment Total

Prts et crances sur la clientle nets de dprciations . . . . . . . . . . . . . . . . 17 502 9 798 10 048 1 176 38 524

Participation dans les entreprises mises en quivalence et sous contrle conjoint . . . . . . . . . . . . . . . . 2 2

Total Actif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 649 13 640 119 254 1 026 46 (11 157) 168 458

Comptes crditeurs de la clientle . . 14 063 10 184 7 846 718 32 811

Total Passif et fonds propres . . . . . . . 45 649 13 640 119 254 1 026 46 (11 157) 168 458

Indicateurs alternatifs de performanceAfin damliorer la lisibilit de la revue de la performance du Groupe et de ses filiales, HSBC a choisi, en complment des donnes comptables publies, de prsenter ses principaux agrgats et soldes intermdiaires de gestion selon une vision dite ajuste. Cette vision consiste retraiter les donnes publies de lincidence des variations de primtre et de change entre deux priodes de revue ainsi que de certains lments significatifs dont la liste et les montants concernant la France sont prsents ci-aprs :

12

Exercice 2016




Banque dentreprises


dinvestis-sement et

de marchsBanque

prive

Autres activits

et inter-

segment Total

Produit net bancaire publi . . . . . . . . . . . . . . 883 580 864 45 (55) 2 317Elments significatifs PNB . . . . . . . . . . . . . . . 59 31 (10) (13) 67

Credit spread sur la dette propre sous option juste valeur . . . . . . . . . . . . . . . (11) (11)

Couvertures non ligibles . . . . . . . . . . . . . . (18) (7) (2) (27) DVA (Debit Valuation Adjustment) . . . . . . . (3) (3) Plus-value de cession Visa Europe . . . . . . 77 31 108

Produit net bancaire ajust . . . . . . . . . . . . . . 824 549 874 45 (42) 2 250Dprciations pour risque de crdit . . . . . . . (15) (59) 2 (1) - (73)Charges publies . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (821) (349) (403) (99) (140) (1 812) Elments significatifs Charges . . . . . . . . . . (82) (7) (19) (63) (127) (298)

Charges lies aux initiatives stratgiques (Costs to Achieve) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (18) (7) (6) (127) (158)

Provisions et charges lies des litiges . . (13) (13) Dprciation des carts dacquisition . . . . (64) (63) - (127)

Charges ajustes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (739) (342) (384) (36) (13) (1 514)

Rsultat avant impt publi . . . . . . . . . . . . . . 47 172 463 (55) (195) 432

Total lments significatifs . . . . . . . . . . . . . . . (23) 24 (29) (63) (140) (231)

Rsultat avant impt ajust . . . . . . . . . . . . . . 70 148 492 8 (55) 663

Exercice 2015




Banque dentreprises


dinvestis-sement et

de marchsBanque

prive

Autres activits

et inter-

segment Total

Produit net bancaire publi . . . . . . . . . . . . . . 1 148 593 579 51 2 371Elments significatifs PNB . . . . . . . . . . . . . . . 36 15 35 86

Credit spread sur la dette propre sous option juste valeur . . . . . . . . . . . . . . . 35 35

Couvertures non ligibles . . . . . . . . . . . . . . 36 36 DVA (Debit Valuation Adjustment) . . . . . . . 15 15

Produit net bancaire ajust . . . . . . . . . . . . . . 1 112 593 564 51 (35) 2 285Dprciations pour risque de crdit . . . . . . . (20) (93) (7) (1) (121)Charges publies . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (773) (378) (420) (38) (23) (1 632) Elments significatifs Charges . . . . . . . . . . (2) (5) (2) (7) (16)

Charges lies aux restructurations . . . . . . (2) (5) (2) (7) (16)

Charges ajustes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (771) (378) (415) (36) (16) (1 616)

Rsultat avant impt publi . . . . . . . . . . . . . . 355 122 152 12 (23) 618

Total lments significatifs . . . . . . . . . . . . . . . 34 10 (2) 28 70

Rsultat avant impt ajust . . . . . . . . . . . . . . 321 122 142 14 (51) 548

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H S B C F R A N C E


Banque de particuliers et de gestion de patrimoineHSBC en France poursuit le dploiement de la stratgie du Groupe HSBC et confirme sa position de banque de rfrence dans laccompagnement de la clientle patri-moniale autour de trois axes : la gestion de patrimoine, le crdit dans le cadre dune relation bancaire complte, le tout en sappuyant sur une approche omnicanale.

(en millions deuros) 2016 2015

Produit net bancaire publi . . . . 883 1 148

Elments significatifs PNB . . . . . 59 36

Produit net bancaire ajust . . . . 824 1 112

Dprciations pour risque de crdit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (15) (20)

Charges dexploitation publies (821) (773)

Elments significatifs Charges . . (82) (2)

Charges dexploitation ajustes (739) (771)

Rsultat avant impt publi . . . . 47 355

Elments significatifs . . . . . . . . . (23) 34

Rsultat avant impt ajust . . . . 70 321

Le nombre de clients de la Banque de particuliers et de gestion de patrimoine de HSBC en France est dsor-mais denviron 805 000. La clientle HSBC Premier reste le march sur lequel HSBC France souhaite porter un effort commercial particulier. Ce segment continue ainsi de faire lobjet dune conqute dynamique, avec environ 29 000 nouvelles entres en relation en progression de 5 % par rapport lanne prcdente. La proportion des clients HSBC Premier dans lensemble progresse, pour reprsenter 52 % de la clientle.

Le total des actifs confis par les clients parti-culiers progresse de 2 % et slve, fin 2016, 38,1milliardsEUR contre 37,3 milliards EUR un an auparavant, dans un contexte de marchs dfavorable sur lensemble de lanne.

La Banque de particuliers bnficie de laugmenta-tion des dpts clientle, dont les encours stablissent fin 2016 14,6 milliards EUR. Les encours moyens sont en progression de 3 %, en particulier les dpts vue (+ 7 %).

En 2016, lactivit dassurance-vie a t marque par des conditions conomiques dfavorables. En dpit de cette conjoncture, la collecte brute en assurance-vie sest leve 1,7 milliard EUR et la collecte nette reste positive sur le rseau HSBCFrance et slve + 146 millions EUR en 2016. Les actifs grs par la socit dassurance progressent de 3 % et reprsentent dsormais 19,1 milliards EUR. Au sein de ceux-ci, les contrats libells en units de compte progressent de 4% et reprsentent 17,6 % du total.

Lexpertise de HSBC Assurances et ladquation de ses produits aux besoins des clients particuliers, professionnels et entreprises en matire dassurance-vie, retraite et prvoyance ont t une fois de plus reconnues en 2016 au travers de diffrentes rcompenses, dont le Trophe dOr des contrats dassurance-vie (Magazine Le Revenu) pour HSBC Stratgie Patrimoine (2e anne conscutive) et le Label dExcellence des Dossiers de LEpargne pour HSBC Homme Cl (2eanne conscutive).

Les encours grs et distribus par le mtier de la Gestion dactifs pour les clientles de particuliers, entre-prises et institutionnels slvent 81 milliardsEUR contre 78 milliards EUR fin 2015, soit une hausse de 4 %. Cette hausse est ralise notamment sur les produits montaires.

Les expertises du mtier de la Gestion dactifs lui ont permis de dvelopper la clientle internationale et de recevoir en 2016, notamment :

le Lipper Fund Award (Thomson Reuters) sur 5 et 10 ans pour 3 OPCVM obligataires ;

les Globes de la Gestion 2016 (Magazine Gestion de Fortune) pour 2 OPCVM obligataires ;

le Label excellence, performance, rgularit 2016 (Magazine Mieux Vivre Votre Argent), pour la gamme Mix, OPCVM diversifis ;

la meilleure performance sur 15 ans et le meilleur service aux associs Victoires de la Pierre Papier de Gestion de Fortune pour la SCPI Elyses Pierre.

Les encours de crdits aux particuliers, 17,8milliards EUR, augmentent de prs de 2 % sur un an, en ligne avec les tendances de march avec une production de nouveaux crdits immobiliers de 3,5milliards EUR.

Ainsi, en vision ajuste, les revenus stablissent 824 millionsEUR contre 1 112 millions EUR fin 2015. Ils sont trs fortement affects par la variation de la PVIF conomique qui stablit - 33 millions EUR contre + 135 millionsEUR en 2015. En excluant cette variation, les revenus sont en retrait de 12 % dans le

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contexte de taux dintrts durablement bas. La Banque de particuliers voit sa marge diminuer sur les dpts de la clientle et sur les crdits immobiliers dont le volume de rengociations et de remboursements anticips est rest lev en 2016. Par ailleurs, les commissions de gestion et de distribution dactifs financiers sont en retrait, en relation avec lvolution des indices boursiers.

Les dprciations pour risque de crdit de la Banque de particuliers et de gestion de patrimoine sont en baisse - 15 millions EUR, le cot du risque normatif stablit 0,13 % de lencours de crdit.

Les charges dexploitation ajustes sont en repli de 4%, - 739 millions EUR grce aux efforts entrepris pour amliorer la productivit et lefficacit de la banque.

Au titre de lanne 2016, le rsultat avant impt publi de la Banque de particuliers et de gestion de patrimoine slve 47 millions EUR contre 355millions EUR lanne prcdente. Lanne 2016 comprend notamment la plus-value sur titre Visa Europe (77 millions EUR) et la dprciation dcarts dacquisition en raison de la forte baisse des taux dintrts et de leur probable maintien des niveaux trs bas (- 64millionsEUR). En vision ajuste, le rsultat avant impt stablit 70millions EUR contre 321 millions EUR en2015. Cette forte baisse est principalement due la diminution des revenus de lassurance-producteur, lie la variation ngative de la PVIF, limpact des taux bas sur les marges et le retrait des commissions de gestion dactifs, partiellement compenss par la progression des encours de dpts, de crdits, et des encours dassurance-vie distribus.

Banque dentreprisesLa Banque dentreprises fournit un large ventail de services bancaires et financiers afin de permettre aux clients entreprises de grer et de dvelopper leurs activits en France et linternational.


Produit net bancaire publi . . . . 580 593

Elments significatifs PNB . . . . . 31

Produit net bancaire ajust . . . . 549 593



Elments significatifs Charges . . (7)



Elments significatifs . . . . . . . . . 24


HSBC France continue de contribuer au dvelop-pement des entreprises et a augment son encours de crdits la clientle de 6 %, 10,4 milliardsEUR, notamment sur le segment des moyennes et grandes entreprises et en particulier pour les crdits moyen et long terme. Les encours de dpts sinscrivent la hausse 10,2 milliards EUR. Les encours moyens progressent de 3 %.

En 2016, la Banque dentreprises a particip au montage de plusieurs oprations financires significa-tives pour le compte de ses plus importants clients en lien avec la Banque de financement, dinvestissement et de marchs.

Les revenus gnrs par les clients franais dans les autres entits du Groupe HSBC ltranger reprsentent depuis fin 2015 prs dun tiers des revenus gnrs en France par ces mmes entreprises. A fin dcembre 2016, ces revenus gnrs ltranger sont en progression de 11%. Les clients des autres entits du Groupe HSBC ont gnr en France des revenus en croissance (5%). HSBC reste un partenaire cl pour les entreprises franaises cherchant simplanter ltranger et pour les entreprises trangres souhaitant se dvelopper en France.

Les revenus avant dprciations pour risque de crdit ajusts stablissent 549 millions EUR. Les revenus subissent limpact prolong de taux historiquement bas ainsi que la baisse des commissions de gestion de trsorerie et de change.

Le cot du risque de la Banque dentreprises stablit -59 millions EUR, en baisse sensible par rapport aux -93millions EUR de lexercice 2015. Le cot du risque normatif stablit 0,62 % des encours clientle contre 0,99% en 2015.

Les charges dexploitation ajustes sont en baisse sensible de - 9 % sur lexercice -342millionsEUR, bnficiant de la baisse des effectifs et dconomies significatives ralises par les fonctions support.

La Banque dentreprises prsente un rsultat avant impt ajust 148 millionsEUR contre 122 millionsEUR en 2015.

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H S B C F R A N C E


Banque de financement, dinvestissement et de marchsHSBC France accompagne des grandes entreprises, des institutionnels et des Etats dans leurs projets en France et linternational, et constitue la plate-forme du GroupeHSBC pour les produits de taux libells en euro et les drivs structurs de taux en euro et devises.



Elments significatifs PNB . . . . . (10) 15


Dprciations pour risque de crdit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 (7)







2016 a t marque par la persistance dun environ-nement de taux historiquement bas, et dune importante volatilit sur les marchs en lien notamment avec les incertitudes ou vnements politiques et macroco-nomiques marquants de lanne (vote du Brexit, lections aux Etats-Unis).

Dans cet environnement de march, le produit net bancaire ajust de la BFI stablit 874 millions EUR. comparer 564 millions EUR lanne prcdente. La hausse des revenus constate provient de la bonne performance des activits de marchs notamment des activits de drivs structurs de taux, de la hausse des revenus de la banque de financement et dinves-tissement incluant limpact positif li la rserve de rvaluation dune filiale de leasing (58 millions EUR) et de la hausse des revenus de lactivit de gestion de bilan comprenant, par ailleurs, limpact positif d la dqualification partielle de relations de macro-couverture (122 millionsEUR).

Sagissant des activits de marchs, lanne a t marque par une incertitude leve lie notamment au rfrendum britannique et aux lections amricaines, impactant lactivit clientle, avant de retrouver un envi-ronnement plus favorable en fin danne. HSBCFrance cependant affiche une performance trs satisfaisante, notamment sur les produits structurs de taux en USD auprs de grands clients institutionnels trangers, ainsi

quen maintenant sa position parmi les principaux tablissements teneurs de marchs pour les pays metteurs de dette gouvernementale dans la Zone euro.

En 2016, HSBC a galement confort sa position de premire banque internationale sur le march franais des missions obligataires et de leader pour les metteurs publics europens, sur les souverains, supranationaux, agences et collectivits locales. HSBC sest distingu en particulier en dirigeant des missions de maturits trs longues pour les Etats franais, italien, belge et espagnol, ainsi que des emprunts multi-tranches, multi-devises ou hybrides. HSBC a par ailleurs continu accompagner ses clients metteurs sur dimportantes oprations internationales et sur de nouveaux marchs, notamment sur le compartiment obligations vertes (Green Bonds) ou travers des missions record de type Formosa et Schuldscheindarlehen.

Concernant la Banque de financement et dinvestis-sement, ses rsultats sont galement tirs par lexcellente performance des activits de conseil en fusions-acqui-sitions ainsi que les rsultats satisfaisants des activits de financements dactifs notamment financements aronautiques, de projets et crdits structurs. Ces dernires ont plus que compens la pression qui a continu sexercer sur les marges des dpts et des crdits non structurs aux grandes entreprises.

Les revenus gnrs par les clients franais ltranger sont en hausse de 5 % par rapport 2015 taux de change constant, et reprsentent toujours la plus grande part des revenus gnrs par les clients franais au sein du Groupe HSBC. Les revenus gnrs en France par les clients des autres entits du Groupe sont stables.

Les dprciations pour risque de crdit sont en reprise nette de 2 millions EUR en 2016, les dotations individuelles, limites sur cet exercice, sont plus que compenses par des reprises sur dotations antrieures.

Les charges ajustes slvent -384millions EUR. La baisse de 7% en comparaison de 2015 traduit un effort de matrise des charges directes, combin aux bnfices des initiatives de transformation des services et supports malgr la hausse de la contribution de HSBC France au Fonds de rsolution unique (FRU) europen.

Le rsultat avant impt ajust de la BFI stablit 492 millions EUR contre 142 millions EUR en 2015.

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Banque priveLe mtier de Banque prive se concentre sur la clientle de particuliers fortuns, dont les avoirs confis sont suprieurs 3 millions EUR, et auxquels elle propose une gamme tendue et diversifie de solutions dinves-tissements et de crdit, renforce par les synergies fortes avec le rseau du Groupe HSBC, notamment la Banque dentreprises en France.



Elments significatifs PNB . . . . .






Rsultat avant impt publi . . . . (55) 12

Elments significatifs . . . . . . . . . (63) (2)


La profession de Banque prive, dans son ensemble, poursuit sa mutation dans un cadre rglementaire exigeant. HSBC simpose des standards levs de connaissance de sa clientle et des oprations quelle ralise.

Les encours sous gestion, 7,2 milliards EUR, progressent de 3 % par rapport fin 2015, o ils repr-sentaient 6,9 milliards EUR, bnficiant dune collecte nette positive de + 195 millions EUR, essentiellement sur la clientle rsidente et provenant, pour la plus grande part, des recommandations des autres lignes mtier.

Les revenus bnficient dune bonne activit sur les crdits et de lamlioration du mix produit, mais qui ne compense pas la diminution de la marge sur les dpts lie la baisse des taux ni limpact de la baisse des marchs actions une partie de lanne. Les revenus souffrent galement dune volution dfavorable de la PVIF des activits dassurance sur ce segment de clientle de - 4,1 millions EUR. Hors variation de la PVIF, lvolution des revenus est de - 3 % sur un an.

En vision ajuste, les charges sont stables par rapport lanne prcdente.

Le rsultat avant impt publi de la Banque prive stablit - 55 millions EUR. Il enregistre une dpr-ciation dcarts dacquisition pour -63 millionsEUR

en relation avec lenvironnement conomique difficile coupl au durcissement des rglementations. Le rsultat ajust avant impt de la Banque prive saffiche 8millions EUR.

Autres activits


Produit net bancaire publi . . . . (55)

Elments significatifs PNB . . . . . (13) 35

Produit net bancaire ajust . . . . (42) (35)

Dprciations pour risque de crdit . . . . . . . . . . . . . . . . . . .




Rsultat avant impt publi . . . . (195) (23)


Rsultat avant impt ajust . . . . (55) (51)

La ligne Autres activits comprend des lments de revenus et de charges nayant pas vocation tre affects aux lignes mtiers. Il sagit notamment de la variation de valeur de la dette propre sous option juste valeur due au spread de crdit et de linefficacit lie la comptabilisation doprations de couverture IAS39. Ce segment intgre galement en 2016 des cots de restructuration ainsi que des cots de projets informatiques lis aux initiatives stratgiques dans les domaines de la banque digitale et de la modernisation des outils.

Projet resegmentationLe Groupe HSBC a revu lalignement de ses lignes de mtier mondiales qui se traduit par lintroduction du mtier Corporate Centre comprenant principalement: lactuel segment Autres activits, linter-segment et la Gestion de bilan et trsorerie (Balance Sheet Management BSM). A noter que le cot de certaines fonctions, prcdemment loges en Autres activits, sera rparti vers les mtiers.

A lissue de ce changement, prvu dbut 2017, les rsultats de HSBC France seront prsents selon la segmentation suivante : Banque de particuliers et de gestion de patrimoine, Banque de financement, dinvestissements et de marchs, Banque dentreprises, Banque prive et Corporate Centre.

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H S B C F R A N C E


Donnes financires historiques (non audites)

Groupe HSBC France

(en millions deuros) 2016 2015 2014 2013 2012

Rsultat avant impt . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 432 618 232 546 388Rsultat net part du groupe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 310 445 198 383 321

Au 31 dcembreCapitaux propres part du groupe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 842 5 838 5 733 5 391 5 213

Prts et crances sur les tablissements de crdit et la clientle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

44 706 43 184 42 262 40 235 76 486 1

Dettes envers les tablissements de crdit et la clientle . . . 46 281 39 897 40 656 36 974 75 356 2

Total du bilan . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 169 423 168 458 201 018 208 893 225 208

Nombre de salaris (quivalent temps plein) . . . . . . . . . . . . . 8 647 9 217 9 402 9 533 9 570

Ratios

Ratio total des fonds propres 3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13,2 % 14,9 % 14,1 % 13,7 % 12,6 %Ratio Common Equity Tier One 3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13,2 % 14,9 % 14,1 % 13,7 % 12,6 %Coefficient dexploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72,7 % 68,8 % 82,2 % 70,9 % 75,9 %

1 Y compris titres pris en pension.2 Y compris titres pris en pension.3 Ratios en norme Ble 2.5 en 2012 et 2013 et ratios en norme Ble III phas partir de 2014.

Notations

HSBC France est note par trois des plus importantes agences : Standard & Poors, Moodys et FitchRatings.

Standard & Poors Moodys FitchRatings

Notations long terme Dette Senior non scurise . . . . . . . . AA - A2 AA -Notations long terme Dpts bancaires . . . . . . . . . . . . . . . . . AA - A1 AA -Perspective . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ngative Ngative StableNotations court terme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A-1+ P-1 F1+Date de mise jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 juillet 2016 28 juin 2016 20 octobre 2016

Pour les agences FitchRatings et Standard & Poors, les notations de HSBC France sont alignes avec celles de HSBC Bank plc (Standard & Poors) et HSBCHoldings plc (FitchRatings), en raison du caractre stratgique de HSBC France pour le GroupeHSBC.

Durant lanne 2016, les agences Moodys et Standard & Poors ont abaiss la perspective des nota-tions long terme de HSBC France ngative en raison de labaissement de la perspective de HSBCHoldingsplc ngative en relation avec i) la dgradation des perspec-tives conomiques en Chine etii) lincertitude lie au vote au Royaume-Uni en faveur de la sortie de lUnion europenne.

Risques Principaux et Emergents

HSBC France veille, en permanence, identifier et suivre ses risques. Dans le cadre de ce processus, les risques sont classs en grandes catgories. Les variations dans lvaluation de ces risques sont prises en compte pour ajuster si ncessaire la stratgie de la banque et ventuellement son apptit au risque.

Les principaux risques lis lactivit bancaire sont le risque de crdit, le risque oprationnel, le risque de march, le risque de liquidit et de financement, le risque de taux structurel, le risque de non-conformit et le risque de rputation ainsi que le risque de lassurance. Lexposition ces diffrents risques est dtaille au chapitre Facteurs de risque, pages 111 et suivantes.

Chacun de ces risques, tout comme les risques non lis lactivit bancaire, sont susceptibles daffecter profondment les rsultats financiers de la banque, sa rputation ou encore la viabilit long terme de son modle oprationnel.

Risques macroconomiquesLa croissance conomique est reste faible en 2016 dans lensemble de la Zone euro et notamment en France. Les politiques conomiques ont contribu au maintien de taux dintrts historiquement bas. Lrosion des revenus qui en dcoule directement et la concurrence accrue sur les crdits immobiliers aux particuliers, qui entrane un volume de rengociations et de remboursements anticips, psent sur lactivit dintermdiation bancaire et aggravent le dfi pos

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au modle conomique des banques franaises. Sur le long terme, le bas niveau du rendement des actifs pse galement sur la rentabilit des activits dassurance-vie. Les rsultats de HSBC France pourraient tre affects si cette priode de taux bas, voire ngatifs, et dinflation trs faible devait se prolonger durablement.

Plus gnralement, limpact des mesures rgle-mentaires rcentes sur les volumes dactifs financiers changs sur les marchs rduit la base de revenus des activits de march. Par ailleurs, lenvironnement conomique et gopolitique peut pousser les inves-tisseurs rechercher du rendement dans des actifs risqus, pouvant engendrer des bulles financires dans certains secteurs et exposer HSBC France des risques de crdit accrus. Enfin, certains pays de la Zone euro restent exposs des risques systmiques notamment la Grce et lItalie. En outre, les conditions de la sortie du Royaume-Uni de lUnion europenne, qui restent ngocier, ajoutent lincertitude.

Face ces dfis, HSBC France a continu en 2016 conduire un ensemble de mesures destines conforter sa rentabilit et la prennit de son modle conomique :

maintenir une politique de matrise des cots extrmement stricte ;

poursuivre le programme de modernisation de son informatique bancaire, engag dbut 2016 et qui doit sachever courant 2018, devant permettre de dgager dimportants gains defficacit ;

continuer accrotre sa part de march sur ses diffrents segments de clientle ;

ajuster la tarification de certains services en confor-mit avec ses principes de traitement quitable de sa clientle ; par exemple, la banque fixe maintenant un taux dintrts ngatif sur les dpts vue des clients ayant un statut de banque ou dinstitution financire ;

sagissant de ses activits dassurance-vie, continuer dappliquer une politique long terme de gestion de ses actifs et de couverture ayant pour effet dattnuer et de diffrer limpact des baisses de rendement ;

poursuivre et dvelopper les outils dune gestion stricte des risques ;

maintenir des expositions extrmement limites, en termes de risque de march, dans son portefeuille de ngociation (trading book) ;

suivre attentivement lvolution de la situation conomique et raliser rgulirement des tests de rsistance pour valuer limpact sur ses activits de divers scnarios conomiques afin dadapter la stratgie de ses mtiers.

Risques gopolitiquesLe choix du Royaume-Uni de quitter lUnion euro-penne pourrait renforcer la dfiance, parfois exprime en Europe, vis--vis des institutions europennes. Des lections nationales se tiendront en 2017 dans plusieurs pays, qui pourraient traduire la progression dune volont de remise en cause de la construction europenne. Enfin, le nouveau gouvernement amricain pourrait introduire des changements dans les relations internationales. Les consquences possibles de ces volutions sont difficiles valuer et lincertitude pse sur les dcisions dinvestissement.

HSBC France suit attentivement ces volutions gopolitiques. Leurs consquences possibles sur lconomie et les marchs sont prises en compte dans lvaluation des risques de la banque. Sagissant plus spcifiquement du Brexit, et bien quelle soit relative-ment peu expose au march britannique ou au risque de change sur la livre sterling, HSBCFrance se tient troitement informe des diffrents scnarios envisags et de leurs consquences possibles pour le GroupeHSBC. Lun des objectifs de HSBC France reste de soutenir les courants daffaires avec la Grande-Bretagne.

Une intensification des actions terroristes est possible. Outre ses consquences conomiques, cette menace reste avant tout un risque pour les biens et les personnes.

En ce qui concerne la menace terroriste, HSBCFrance maintient une veille attentive sur ses volutions, en lien avec les autorits franaises et les autres quipes spcialises du Groupe HSBC. Elle continue par ailleurs de renforcer son dispositif de scurit physique, et sassure rgulirement que son personnel et son quipe de Direction Gnrale soient rgulirement forms et restent prpars faire face en cas dagression.

Risque technologiqueLindustrie bancaire se trouve confronte la concurrence dacteurs non bancaires (Fintechs, Assurtechs), dots dune expertise particulire notamment dans les technologies de linformation qui pourraient capter une part de la chane de valeur des services proposs par les banques en offrant leur clientle des services plus souples, moins coteux, via des smartphones ou des tablettes. La transposition en droit national de la directive europenne des services de paiement dite PSD2, prvue en janvier 2018, devrait acclrer ce mouvement, encourag par les entreprises de capital-risque.

Le Groupe HSBC entretient dtroites relations avec ces nouveaux acteurs. Son quipe spcialise ralise des investissements dans ces nouvelles socits pour le

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compte du Groupe, et a engag une collaboration avec certaines dentre elles pour intgrer certaines de leurs pratiques dans son approche commerciale. Ainsi, la banque offre dj ses clients un service de consultation de comptes multibanque. HSBC France mne par ailleurs un programme ambitieux de digitalisation progressive de ses services.

Risques lis aux exigences rglementairesLes demandes rglementaires croissantes et les rformes structurelles imposes par les rgulateurs bancaires depuis plusieurs annes entranent pour les banques des exigences croissantes en capital, en liquidit et en matire de protection de la clientle. Elles ncessitent de lourds investissements en moyens humains et informatiques qui psent sur la rentabilit. Enfin, en cas dinfraction, la banque sexpose des sanctions, y compris pnales, et des amendes, et risque de voir sa rputation entache.

Le Groupe HSBC et HSBC France suivent et anti-cipent dans toute la mesure du possible les volutions rglementaires et entretiennent avec leurs principales autorits de rgulation un dialogue rgulier et appro-fondi. Limpact des volutions sur leurs fonds propres et, plus gnralement, sur la situation financire, est rgulirement valu, puis prsent et discut dans les diffrentes instances de direction. En ce qui concerne plus particulirement ses pratiques commerciales, HSBCFrance continue de renforcer ses procdures et son dispositif de surveillance sur le traitement de la clientle fragile.

Risque de modleLes exigences rglementaires qui entourent le dve-loppement, la validation et le suivi des modles de calcul des actifs pondrs par les risques (RWA Risk Weighted Assets), ainsi que leur gouvernance, se sont considrablement dveloppes, et ncessitent dimpor-tants travaux de mise niveau. La BCE a lanc en 2016 un programme de revue approfondie de ces modles (Targeted Review of Internal Models TRIM) dans le but de les harmoniser autant que possible. Des incer-titudes demeurent sur la capacit de HSBC France conserver, sur la dure, le bnfice de certains de ses modles internes ou faire valider des volutions qui lui paratraient ncessaires. Cette incertitude est accentue par le fait que HSBCFrance est galement soumise la supervision du rgulateur britannique, la PRA.

Le Comit de Ble a prsent en 2016 la conclusion de travaux mens en vue de modifier certains paramtres de calcul de RWA. Les simulations ralises sur cette base ont fait ressortir, pour HSBC France, le risque dune forte augmentation de ses besoins en capital

rglementaire. Des ngociations se poursuivent au sein du Comit de Ble sur ce sujet.

Lensemble de ces volutions fait peser sur la banque le risque dun accroissement de ses besoins en capital rglementaire. Pour faire face au mieux ces contraintes, HSBC France fait voluer ses modles et sa gouvernance afin de se conformer aux nouvelles exigences rglementaires et fait appel, le cas chant, aux quipes spcialises de HSBC Bank plc. La validation interne de ses modles, pralable leur soumission aux rgulateurs, est assure par une quipe indpendante ddie du Groupe HSBC.

Risque de criminalit financireUn superviseur indpendant (le Monitor) a t nomm en 2013 dans le cadre du Deferred Prosecution Agreement DPA. Il sagit dun accord pass en 2012 entre le Groupe HSBC et le Department of Justice amricain et la Financial Compliance Authority britannique pour valuer chaque anne lefficacit de son programme de lutte contre la criminalit financire et de respect des sanctions internationales.

Comme lensemble des entits du Groupe HSBC, HSBC France sinscrit dans le programme de remdia-tion des dfaillances constates par le Monitor dans le dispositif de lutte contre la criminalit financire et de respect des sanctions internationales. Ce programme ncessite dimportants investissements en systmes et en personnel. Sa complexit, qui engendre par ailleurs un risque dexcution non ngligeable, pourrait conduire HSBC ne pas respecter les dlais prvus initialement, constituant potentiellement une infraction au DPA dont les consquences ne sont pas prvisibles ce stade.

Pour se protger au mieux contre cette ventualit, le Groupe HSBC, et HSBC France, poursuivent de faon dtermine les actions de remdiation engages. HSBCFrance a ainsi mis en place un suivi trs prcis de lensemble du programme visant la mise en place intgrale du programme Global Standards de lutte contre la criminalit financire et de respect des sanc-tions internationales. Ceci saccompagne dun ensemble dactions de formation et de sensibilisation destines mettre la lutte contre la criminalit financire au premier plan des priorits de lensemble du personnel de la banque.

Risque fiscal Comme toute entreprise, HSBC France est expose au risque dune interprtation ou dune application errones des rgles fiscales qui sappliquent elle, dont la complexit va croissant. Plus spcifiquement, les

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autorits fiscales portent une attention de plus en plus grande aux conditions de facturation entre socits membres de grands groupes internationaux comme HSBC. Dautre part, certains clients de HSBCFrance pourraient tenter dutiliser ses services des fins dva-sion fiscale, exposant la banque des accusations de complicit susceptibles dentraner des consquences financires, pnales et pour sa rputation.

La Direction des Affaires Fiscales de HSBC France travaille en troite collaboration avec les autres fonctions et les diffrentes lignes de mtier ainsi quavec les autres entits du groupe pour vrifier que les transactions que HSBC France ralise pour son propre compte ou pour le compte de clients sont bien conformes la lettre et lesprit des rgles fiscales.

Risques psycho-sociaux Les divers programmes de transformation en cours chez HSBC France et touchant une grande partie de son personnel, associs au lancement, en septembre2016, dun projet de plan de dparts volontaires, crent un environnement que certains collaborateurs peuvent ressentir comme complexe et incertain. Cette situation peut entraner un dsengagement dune partie du personnel, une augmentation du taux dabsentisme voire de dmissions.

Pour se prmunir contre ces risques, HSBC France sassure que lensemble du personnel reoive une information rgulire et claire sur les rorganisations et les projets en cours. La banque contrle par ailleurs avec attention la charge de travail et le niveau de stress de ses employs au travers denqutes bi-annuelles et de questionnaires adapts. Lencadrement de proximit est galement sensibilis rgulirement ce risque et encourag prendre les mesures ncessaires lorsque les indices dinsatisfaction tmoignent dune dgradation des conditions de travail ou de leur perception par les collaborateurs.

Risques dexcution et risques oprationnels Les diffrents projets et programmes peuvent engendrer des conflits de priorits et dallocation de moyens susceptibles de peser sur leur bon droulement, voire leur bonne fin, et sur le fonctionnement courant de la banque avec de possibles consquences financires rputationnelles ou de sanctions rglementaires.

HSBC France met en uvre les moyens techniques, financiers ou humains ncessaires la conduite de ses projets. Ceux-ci font lobjet dun suivi rgulier dans le cadre dune gouvernance adapte leur nature et leur niveau de complexit, en tenant compte des interactions possibles avec les autres programmes.

Risque de fraude, dintrusion et de piratage informatiqueHSBC France, comme dautres organisations, est la cible dattaques informatiques susceptibles daffecter ses oprations, tant pour son propre compte que pour celui de sa clientle. Une intrusion dans nos systmes informatiques pourrait entraner des pertes financires et des dommages en termes de rputation. La perte ou le vol de donnes clients constituerait en outre une infraction rglementaire qui pourrait dboucher sur des amendes et des pnalits.

La scurit du systme informatique de la banque est cruciale pour le bon fonctionnement de ses services bancaires et la protection de sa clientle et de la marque HSBC. HSBC France continue de re

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HSBC France Document de référence et Rapport … · commerce international, les paiements et la gestion de trésorerie, et les activités de change. HSBC entend ... et gérer leurs