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Hypovigilance, alcool et risque routier
Aspects juridiques
Aspects médicaux
LA LIGNE PREVENTION
Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiéeLoi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée
Décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifiéDécret n°85-603 du 10 juin 1985 modifiépar le Décret n°2000-542 du 16 juin 2000par le Décret n°2000-542 du 16 juin 2000
Code du Travail : Livre II - Titre IIICode du Travail : Livre II - Titre III
Code de la RouteCode de la Route
LA REGLEMENTATIONLA REGLEMENTATION
L’employeur :L’employeur :
Obligation d ’évaluation des risques et de mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité
L’agent :L’agent :
Obligation de respect des instructions et des règles dictées par l’employeur pour les agents
LES OBLIGATIONSLES OBLIGATIONS
Acteurs de prévention dans la F.P.T.Acteurs de prévention dans la F.P.T.
Décret 85-603 du 10 juin 1985
L’autorité territoriale L’autorité territoriale (veille à la sécurité)(veille à la sécurité)
L’A.C.M.O. L’A.C.M.O. (conseille)(conseille)
L’A.C.F.I. L’A.C.F.I. (contrôle)(contrôle)
Le médecin de prévention Le médecin de prévention (surveillance médicale)(surveillance médicale)
Le C.H.S. ou à défaut le C.T.P. Le C.H.S. ou à défaut le C.T.P. (analyse)(analyse)
Non respect des règles
Accident corporel
Mise en danger
Sanction
Dommages
Réparation, Indemnisation
(ex : par une assurance)
RESPONSABILITE CIVILE
RESPONSABILITE PENALE
Deux grands types de responsabilité
LA RESPONSABILITELA RESPONSABILITE
L’accident de trajetL’accident de trajet
L ’accident de serviceL ’accident de service
Le risque routier, en milieu professionnel, Le risque routier, en milieu professionnel, pris en compte dans les accidents du travail pris en compte dans les accidents du travail
ACCIDENTS DU TRAVAILACCIDENTS DU TRAVAIL
LA CONDUITE DANS SON TRAVAIL
LA CONDUITE DANS SON TRAVAIL
Une tâche à part entièreUne tâche à part entière
Un vrai risque professionnelUn vrai risque professionnel
La première cause de décès par La première cause de décès par accident du travailaccident du travail
La nécessité d’une démarche de La nécessité d’une démarche de préventionprévention
Charges de travailCharges de travail
Pression du tempsPression du temps
Accumulation des heures de conduiteAccumulation des heures de conduite
La conduite de nuitLa conduite de nuit
La météoLa météo
La fatigueLa fatigue
Le stressLe stress
Les contraintes professionnellesLes contraintes professionnelles
LES FACTEURS DE RISQUELES FACTEURS DE RISQUE
GénéralitésGénéralités Organisation des déplacements
Préparation, planification, gestion, réduction…
Perfectionnement des conducteurs Sensibilisation, évaluation, formation spécifique…
Etat des véhicules De la collectivité et personnels
Trajets domicile/travail Itinéraires, relation entreprise/collectivités locales/D.D.E.,
aménagements structurels (restaurant…)…
Accès au site, parking et plan de circulation
LA PREVENTIONLA PREVENTION
Vérifier le véhiculePréparer l’itinéraireOrganiser les tournées au mieuxS’informer sur les états des routes…
LA SECURITE SE PREPARELA SECURITE SE PREPARE
Vérifier le véhiculePréparer l’itinéraireOrganiser les tournées au mieuxS’informer sur les états des routes…
LA SECURITE SE PREPARELA SECURITE SE PREPARE
Une affaire d’organisationUne affaire d’organisation
LA PREVENTIONLA PREVENTION
Entretiens et équipements
Entretiens réguliers du véhicule,Arrimage,Equipements de sécurité :
A.B.S.,airbag,climatisation…
Communication
Réfléchir ensemble aux risques d’accidents,Analyser les problèmes avec les collègues,Implication de la hiérarchie et du C.H.S., ou du C.T.P.,Dialogue avec le médecin de prévention
Nécessité de conduire
Réduire les déplacements : téléphone, réunions téléphonique, vidéoconférences, internet…Moyens de transport plus sûr : avion, train, transport en commun…
Formation
Actualisation des connaissances,Analyse de sa conduite,Apprentissage dans l’organisation des déplacements,Proposer des améliorations
ORGANISATIO
N
ORGANISATIO
N
La surveillance médicaleLa surveillance médicale
Les facteurs humainsLes facteurs humains
ASPECTS MEDICAUXASPECTS MEDICAUX
LA SURVEILLANCE MEDICALELA SURVEILLANCE MEDICALE
Par la commission médicale des permis de conduire Vérifier l’aptitude médicale à l’obtention et au maintien des permis Vérifier l’aptitude médicale à l’obtention et au maintien des permis
de conduirede conduire
• Obligatoire tous les 5 ans pour les permis du groupe 2 lourd Obligatoire tous les 5 ans pour les permis du groupe 2 lourd (Transport en commun, Poids lourd, et super lourd))(Transport en commun, Poids lourd, et super lourd))
• Si pathologie déclarée, pour les 4 permis du groupe 1 légerSi pathologie déclarée, pour les 4 permis du groupe 1 léger• Existence de l’arrêté du 07 mai 1997 fixant la liste des Existence de l’arrêté du 07 mai 1997 fixant la liste des
incapacités physiques incompatibles avec l’obtention ou le incapacités physiques incompatibles avec l’obtention ou le maintien des permis de conduiremaintien des permis de conduire
Par la médecine professionnelle et préventive
• Pour tous les permis : lourd et légerPour tous les permis : lourd et léger• Lors des différentes visites préventives :Lors des différentes visites préventives :
Visite d’embaucheVisite d’embauche Visite annuelleVisite annuelle Visite de reprise (AT, Mal > 3 sem, CLM ou CLD)Visite de reprise (AT, Mal > 3 sem, CLM ou CLD) Visite de surveillance médicale particulièreVisite de surveillance médicale particulière
Somnolence au volantSomnolence au volant
LES FACTEURS HUMAINSLES FACTEURS HUMAINS
Liée au non respect :Liée au non respect : de notre horloge biologique (Sécrétion mélatonine / cortisol)de notre horloge biologique (Sécrétion mélatonine / cortisol) des « synchroniseurs externes » :des « synchroniseurs externes » :
alternance de lumière / obscurité.alternance de lumière / obscurité.alternance froid / chaud.alternance froid / chaud.Alternance bruit / silence.Alternance bruit / silence. Prise alimentaire.Prise alimentaire.
Deux pics maximaux de somnolence sur 24 heures :Deux pics maximaux de somnolence sur 24 heures : entre 2 et 5 h du matin,entre 2 et 5 h du matin, entre 13 et 15 h de l ’après midi.entre 13 et 15 h de l ’après midi.
Les accidents de la route qui ont lieu la nuit sont Les accidents de la route qui ont lieu la nuit sont proportionnellement au trafic :proportionnellement au trafic :
+ graves,+ graves, + fréquents,+ fréquents, sans notion de collision avec un tiers.sans notion de collision avec un tiers.
La vigilance au volantLa vigilance au volant
LES FACTEURS HUMAINSLES FACTEURS HUMAINS
L’environnementL’environnement Bruit, température, lumière…Bruit, température, lumière…
L’alimentationL’alimentation Nourriture, boisson (alcool…)…Nourriture, boisson (alcool…)…
De nombreux médicamentsDe nombreux médicaments Mention dans la notice pour 1 500 Mention dans la notice pour 1 500
médicaments du Vidalmédicaments du Vidal Un pictogrammeUn pictogramme
L’hypovigilance diurneL’hypovigilance diurne
LES FACTEURS HUMAINSLES FACTEURS HUMAINS
Affections médicalesAffections médicales
Apnée du sommeilApnée du sommeil
NarcolepsieNarcolepsie
Hypersomnie idiopathiqueHypersomnie idiopathique
L’alcoolL’alcool
LES FACTEURS HUMAINSLES FACTEURS HUMAINS
Taux d’alcoolémie :Taux d’alcoolémie :0,50 gr/l = risque d’accident mortel X 20,50 gr/l = risque d’accident mortel X 2
(la commission des PC différencie alcoolisme occasionnel et chronique) (la commission des PC différencie alcoolisme occasionnel et chronique)
Rôle des drogues illicitesRôle des drogues illicites
Le téléphone portableLe téléphone portable Augmentation de la charge mentaleAugmentation de la charge mentale
La cigarette au volantLa cigarette au volant
Implication de tous Implication de tous (direction, salariés…)(direction, salariés…)
Etablir un diagnostic Etablir un diagnostic (état des lieux, accidents,(état des lieux, accidents,conditions de travail, organisation…)conditions de travail, organisation…)
Dresser un plan d’action Dresser un plan d’action (actions adaptées, appuis,(actions adaptées, appuis,dialogue…)dialogue…)
Mener des actions générales Mener des actions générales (salariés, véhicule,(salariés, véhicule,organisation, personnes extérieures…)organisation, personnes extérieures…)
Evaluer Evaluer (indicateurs)(indicateurs)
Pérenniser l’action Pérenniser l’action (démarche préventive quotidienne)(démarche préventive quotidienne)
Implication de tous Implication de tous (direction, salariés…)(direction, salariés…)
Etablir un diagnostic Etablir un diagnostic (état des lieux, accidents,(état des lieux, accidents,conditions de travail, organisation…)conditions de travail, organisation…)
Dresser un plan d’action Dresser un plan d’action (actions adaptées, appuis,(actions adaptées, appuis,dialogue…)dialogue…)
Mener des actions générales Mener des actions générales (salariés, véhicule,(salariés, véhicule,organisation, personnes extérieures…)organisation, personnes extérieures…)
Evaluer Evaluer (indicateurs)(indicateurs)
Pérenniser l’action Pérenniser l’action (démarche préventive quotidienne)(démarche préventive quotidienne)
Une démarche préventionUne démarche prévention
CONCLUSIONCONCLUSION
