I. Droit et société civile

7/31/2019 I. Droit et socit civile

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Droit et socit civileHegel marquerait le point dinflexion dcisif dans histoire de la socit civile, et celadepuis Aristote (koinonia politik). Liens constitutif de la polis oikos. Socit civilerenvoie aujourdhui lespace situ entre le march et lEtat.Hegel configure le concept tel point quil occupe le centre partir duquel seffectuepartage entre avant-Hegel et aprs-Hegel.Cf. Kervgan p58-59 : Mme sil nest pas linventeur de lexpression et mme silide est plus ou moins confusment prsente chez de nombreux auteurs de laseconde moiti du XVIIIme sicle, Hegel est sans conteste celui qui a le premier

labor le concept moderne de socit civile. Sa conception de la BrgerlicheGesellschaft distincte de lEtat, mais subordonne { lui, est la premire tentativepour dominer conceptuellement la profonde mutation des reprsentations du

politique de lasocietas civilis - qui sest opre depuis le XVIIme sicle. En quoi Hegel serait linventeur de la socit civile ?

Deux dcisions majeures de Hegel concernant la SC, alternativement accentues parceux-l mme qui le critiqueront :A/Avoir intgr pleinement la dimension conomique dans la thorie politique etce, contre la double tendance dune part penser le droit abstraitement indpendamment des conditions relles de son effectuation (cette tendance culmineraitavec Kant qui est le symbole du formalisme juridique, mais aussi rfrence enmatire de libralisme politique, dautre part laborer une science conomique

autonome dont les lois seraient censes rgir la vie des nations (cf. Adam Smith et lconomie politique).Apport de Hegel serait davoir saisi lintrication rciproque du social et de lco, et delavoir saisie suivant une articulation qui interdit la confusion entre les deux. Le tort deces deux options est de mconnatre la spcificit du social, tantt en le rabattant sur lesrgles de droit, tantt en ne voyant dans le social quune rsultante du mcanisme co.En faisant place au Systme des besoins , SC acquiert une concrtude et cetteintgration permet de confrer { lco une signification proprement sociale.

Cf. distinction de Fichte, Les Considrations sur la Rvolution franaise : On lemploie (lemot socit) tantt comme signifiant des hommes unis en gnral par un contrat, tanttcomme dsignant en particulier des hommes unis par un contrat civil, i.e. lEtat ;et lon

saute ainsi par-dessus une question importante, celle qui concerne les hommesqui, bien loin dtre unis par un contrat civil, vivent { ct les uns des autres etentre eux en dehors de tout contrat() Je distingue dans ce mot de socit deux sensprincipaux : il signifie dabord une relation physique de plusieurs personnes entreelles, qui ne peut tre que leur rapport rciproque dans lespace ; et ensuite unerelation morale, le rapport de droit et de devoir rciproque socit pr-politique ne fait que lier moralement les hommes les uns aux autres, sansque cette socit ne comporte aucune composante co.Cf. Fichte, LEtat commercial ferm: propose la fermeture soudaine, afin de lutter contreles ingalits sociales, de toutes les frontires afin de cimenter nouveau la socit surdes bases justes, avec stricte rpartition du travail. Nauraient le droit de circuler que lessavants.


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Absorption de lconomie dans lEtat se solde par stratification autoritaire de la

socit.Lecture et reprise critique de Marx et ce, ds son premier commentaire en 1843, Critiquede la philosophie politique du droit de Hegel, qui souligne les contradictions de ce quilappelle la socit bourgeoise (Brgerliche) car elle ne serait que fondamentalement

co.Cette innovation nourrit galement lopposition allergique lhglianisme de ceux qui yvoient lvacuation du politique proprement dit au profit de la question sociale. entre dans la sociologie au dtriment de laction politique.

B/ Avoir distingu SC et Etat, distinction qui serait la marque de la modernitpolitique. La mconnaissance de cette distinction mettrait fatalement toute thorie enporte--faux avec son objet.

1) Opposer historiquement lEtat moderne la cit grecque la belle totalitthique - qui dans ses premiers crits servait de modle pour penser la libertconcrte, thique et ce, pour esquisser la Sittlichkeit, mais dont linactualittiendrait ce quelle ne laisse aucun espace autonome la socit. Dointerprtation de la Rpublique (cf. 185). Lhistoire se traduit commelmancipation progressive de la socit qui va de pair avec lmergenceprogressive de lEtat, dans la mesure o il nexiste dans sa vrit que dans et parsa distinction davec la socit civile (i.e. LEtat ne surplombe pas la socit civile.Le contresens serait de voir dans la philosophie de Hegel un Etat bureaucratespar de la socit et qui, donc, serait abstrait. Au contraire, lEtat ne faitquactualiser la socit).devenir conjoint de la SC et de lEtat. Elle ne peut spanouirsans lEtatrationnel car il en est la substance, et rciproquement lEtat nest

pleinement rationnel, i.e. un systme de mdiation, qu{ la conditiondorganiser et darticuler une socit qui est distincte de lui.

2) Sopposer idologiquement la reprsentation instrumentale quon se fait delEtat lorsquon lui donne pour destination (cf. 258) la tche de veiller lasret, dassurer la protection de la proprit prive et la libert personnelle Lorsquon se reprsente lEtat comme une union de diffrentes personnes,union qui nest quune simple association, on nentend par l que lacaractristique de la socit civile . Cette indistinction a pour consquence quonse reprsente lEtat comme exerant un pouvoir coercitif, ou comme un Etatextrieur (Notstaat). Ce nest que du point de vue de lEtat que la distinctiondavec la socit civile peut tre conue. Ce qui explique que la porte de cettedistinction a pu tre dforme, notamment de la lgende dun Hegel philosophede lEtatprussien.Incontestable que Hegel sest voulu le doctrinaire de lEtat, mais on a crurpliquer sa critique de la conception librale par une dnonciation deltatisation de la socit.

Distinction fait de la socit civile un espace certes conflictuel, de rapports nonpolitiques, qui contient nanmoins en lui-mme les conditions dune politisationde lexistence approprie { la revendication dune libert subjective.

Socit civile donnerait penser comment le politique accomplit le socialdans lequel il sancre et qui lui reste pourtant irrductible.


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Importance des lments dinstitutionnalisation prsents dans la socit, i.e. la tendancequa la socit de trouver en elle-mme des formes dorganisations grce auxquelleslintrt universel de lEtat rejoint lintrt particulier de lacteur social.Paradoxalement, cette innovation a pu tre mise en valeur grce raction violente tout un pan de lhglianisme (le tlologisme historique).

Conceptualisation traverse par contradictions qui nen altrent pas la teneur. Aucontraire, elles marquent que la dialectique hglienne nest pas soluble dans lesystme.

Droit naturel et science de lEtatHegel a voulu penser laprs-rvolution. La rvolution franaise a fait poque danshistoire europenne car elle est irruption du droit rationnel sur la scne du monde .

Dans les Leons sur la philosophie de lhistoire, Hegel dit : La pense, le concept du droit,se fit tout dun coup valoir et le vieil difice diniquit ne put lui rsister . aucunmoment Hegel ne dplore la violence de rvolution, qui est la mesure de lempire dunon-droit qutait lAncien Rgime.Cf. Constitution de 1791 qui contient principes de Etat rationnel. Hegel dit : Anaxagoreavait dit le premier que le nous gouverne le monde ; mais cest maintenant seulementque lhomme est parvenu reconnatre que la pense doit rgir la ralit spirituelle .Or, chec politique de RF tait aussi inscrit par avance dans cette Constitution. Maiscette constitution souffrit dune contradiction interne ; car le pouvoir lgislatif disposede tout le pouvoir administratif : budget, guerre et paix, la leve des forces militaires

revenaient la chambre lgislative. Sous le terme de loi, tout tait compris. on a laiss le pouvoir lgislatif absorber le pouvoir excutif. Do conflits incessantsqui ont men lEtat sa ruine. Lassemble constituante est reste rousseauiste.Dans le CS, R a tent de dlimiter les domaines lgislatifs et excutifs. Nanmoins, lelgislatif nest rien dautre que lexercice de la souverainet. Mais, pour Hegel, si lelgislatif est lautorit suprme et si lexcutif nen est que lmanation, alors ledbordement du premier est compris dans le concept de lEtat.Hegel reconnat Rousseau davoir introduit ide de volont libre comme fondement delEtat. Cf. 257-258 LEtat est la ralit effective de la volont substantielle :Hegel semble dire la mme chose. Mais, le grand tort de Rousseau a t davoir penscette volont comme tant seulement subjective. Cf. Remarque au 257 : Comme il

(Rousseau) a saisi la volont dans la seule forme dtermine de la volontsingulire et la volont gnrale, non pas comme ce que la volont a de rationnelen soi et pour soi, mais seulement comme llment commun qui surgit de cettevolont singulire en tant que conscience, la runion des individus dans lEtatdevient un contrat, lequel a de ce fait pour assise leur arbitre, leur opinion et leurconsentement exprs. Volont gnrale reste quant sa forme sous la dtermination de la subjectivit, i.e.dcisoire. Or, le propre des volonts individuelles, mme dsintresses, est desaffronter en sorte que lexercice rel de la volont gnrale, parce quelle est volont dela subjectivit, spuise ncessairement dans lopposition dune majorit et duneminorit. Volont du Je veux ne peut commander, mme si elle commande le bien,sans aussitt dtruire. Car, elle nest garantie que par la vertu, rectitude de lintention ;or, la vertu ne peut rgner que par la terreur.


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Alors rgnent les principes abstraits de la libert, et comme elle se trouve dans

la volont subjective de la vertu. Cette vertu doit rgner maintenant contre legrand nombre de ceux que leur perversit, leurs anciens intrts, ou mme lesexcs de la libert, rendent infidles la vertu. Ici, la vertu est un principe simple,distinguant seulement ceux qui sont dans les sentiments convenables et ceux qui

ne les ont pas. Toutefois, cest le sentiment seul qui peut reconnatre le sentimentet en juger. Ainsi, la suspicion rgne ; or, la vertu ds quelle devient suspecte estdj condamne La vrit politique de la volont gnrale , i.e. de la souverainet laisse aulgislatif, cest lchafaud. Dans le CS, Hegel lit dj la terreur et inversement, toutetentative de renverser par la violence les institutions tatiques est volontariste, etdonc rousseauiste par essence.

Encyclopdie, Appendice 552 : On doit tenir pour une folie de notre poquedavoir voulu changer un systme de vie thique corrompu, la constitution et lalgislation, sans changer la religion, davoir fait une rvolution sans faire unerforme, davoir cru que sans dtruire lancienne religion et ses enseignementssacrs, une constitution qui leur serait oppose pourrait fonctionner dans la paix

et lharmonie. Tragdie de la rvolution fr : rechute de la raison dans labme du thologico-politique.Sans modif de la religion, aucune rvolution politique ne peut russir, car la consciencereligieuse qui dcide pour chacun de ce qui vaut en soi doit ncessairement tayerladhsion de lindividu la communaut. Si contenu de religion diffre de celui de Etat, sil nest pas lui-mme le rationnel,alors conflit invitable, constitution pol sans avenir (ou condamne tyrannie/Terreur).La vertu = ultime refuge de libert lorsquon a sacrifi llment thique (ce quil y a de

consistant dans les murs), la base de la libert substantielle dont la ralit actuelle estlEtat.CAR, ce nest pas par dcision de volont que individu adhre communautMAIS par tat desprit, la disposition thique , sans laquelle toute adhsion restearbitraire.

Cf. Aristote place base de communaut pol la justice et lamiti : il entend par-l lesvertus que la vie en commun dveloppe chez les individus, qui font des individus descitoyens. si tout tre tend vers le Bien, pas besoin de modifier sa volont pour lorientervers lintrt gnral, qui nest dautre que lintrt bien compris, clair.Ds lors que tous intrts tlogiquement convergents, travail du lgislateur est deparvenir ce que tous citoyens se proposent collectivement ce quoi tous les citoyensaspirent individuellement. essentiel de lgislation = culture communautaire des sentiments.Cf. Platon : dans Rpublique, ce qui fait lunit de lEtat (donc sa justice), cest lesentiment dappartenir communaut. Pour fortifier ds enfance un tel sentiment,soumettre futur citoyen discipline des plaisirs et des peines. ducation : pivot de Etat dans mesure o elle grave les vertus dans le cur descitoyens et quelle mne les meilleurs au Bien, quelle incline les moins bons au moins sy conformer.Les lois = institutions qui tiennent lieu dun moyen terme entre le Bien et les hommes.

Hommes articulent le monde au Bien.Lois comprises dans leur enracinement thique = Bien rendu prsent tous les citoyens.


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Subjectivit a pour traduction pol ge classique ide que le pouvoir politique nefonctionne quavec le consentement des particuliers. Philo pol grecque permet de penserexercice du pouvoir autrement que sur mode coercitif en mettant accent sur ce quadessentiel la Sittlichkeit. concilier la vie thique des Anciens avec la libre volont des modernes, i.e. penser

lEtat comme un systme de mdiation qui soit comme une sorte de volont objective,mdiation grce laquelle le rationnel va au contact du contingent, mdiation quiproduit la libre disposition thique adapte lEtat moderne.

Comprendre le prsentLe libralisme politique tablit distinction entre universalit (formule par le droit) et

contingence des rapports sociaux qui peuvent tre soumis une amlioration. Il exerce une

mfiance (salutaire ?) contre toutes pressions qui pourraient stablir au-dessus des rgles

de droit au nom dintrts partisans.

Dans Prface des PPD, carter prjugs et reprsentations qui pourraient sopposer laboration dune science de lEtat. uvre thorique qui inscrit ncessit dans lactualitmme, i.e. en rdigeant une science de lEtat, le philosophe ne quitte pas le champ de lapratique, mais plutt se situe dans son prolongement.La philosophie politique est pour soi ce que leffectivit politique est en soi.La ralit se rflchit dans le discours philosophique, non pas au sens o il en

serait le reflet (voire le produit idologique) car le philosophe na pas pourfonction de lgitimer les donnes empiriques de son temps, mais plutt en ce quele noyau rationnel de la ralit trouverait dans le discours philosophique sonexpression adquate.

Do aucun sentiment de se situer lextrieur de lactualit : les PPD se donnent commelactualit comprise. Nouveau style de philo pol : la conviction que la thorie pol trouvesa lgitimit dans la critique interne de son temps et que lactualit historique est unobjet digne dtre pens. La comprhension de lactualit est au cur de lactualit. La philosophie lverait une forme conceptuelle ce que lEtat manifeste dans laralit. Par cette reconnaissance, ralit acquiert fondement.

Hegel ne se propose pas dapprendre { lEtat comment il doit tre, mais bienplutt comment lEtat, cet univers thique, doit tre connu. Le ressort de laction rside en grande partie dans la connaissance : Lorsquilsagit du droit, il faut que la raison vienne au secours de lhomme; il faut quil

prenne connaissance de la rationalit du droit, car cest elle qui est lobjet denotre science, par opposition la jurisprudence positive qui, souvent, na affairequ{ des contradictions. Le monde contemporain a un besoin encore plus urgentdentreprendre cette tude, car dans les temps anciens, les lois existantes taientlobjet du respect et de la vnration, mais aujourdhui la culture a pris une autre

tournure et cest la pense qui veut tre { la source de tout ce qui doit avoir unevaleur.


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Le consentement raisonn est devenu le fondement mme de lautorit des lois.Faire uvre de rflexion ( discours savant), cest oprer directement dans la ralit etaider individu se retrouver dans monde qui est le sien. Si philo pol prtend treconscience de soi de lactualit, cest seulement parce que ce qui existe est produit dutravail sculaire de Esprit, le prodigieux labeur de lhistoire universelle {

patiemment faonner lEtat rationnel .Penser lactualit (saisir et comprendre ce qui est) = restituer le prsent dans saprofondeur. Cf. Wirklichkeit, i.e. ralit effective vient de wirken (dployer des effets)qui ne se confond pas avec ralit immdiate dsigne par Realitt. Ce qui est rationnel est rel, et ce qui est rel est rationnel : Hegel exprimelidentit foncire de ltre et du Penser, ou plutt la thse selon laquelle ltre estessentiellement intelligible et rciproquement que les catgories de son intellection nesont pas des fictions subjectives. Se garder de croire que Hegel prtendrait que lemoindre vnement estipso facto rationnel.Contre linconsistance, Hegel se donne pour objectif de reconnatre la raison commela rose dans la croix du prsent et rjouir delle , i.e. dlever le rel la raison etamener reconnatre la raison dans le rel donc de se rconcilier avec le rel, tantentendu que le rel ne se rduit pas ce qui apparat seulement de lui.OR, tel projet deux prjugs :

1) La pense politique serait dnue de fondement, i.e. laisse la dcisionpartisane.

2) La pense politique ne peut tre rationnelle qu condition dtre idale.La ralit politique ne serait pas un objet de savoir.

On peut alors se rfugier dans le sentiment, dans ladhsion, ou senfermer dans desimples constructions intellectuelles.La prface montre linconsistance de ces reprsentations (analogie avec sciences

naturelles). On dit communment que la nature a des lois et que le travail du physicien adautant plus de valeur quil formule ces lois qui traduisent la ncessit inhrente lanature.Ds que nous abordons les questions qui relvent de lesprit, nous nattendons plusaucune vrit : cest lathisme du monde moral . Au nom de quoi refusonsdappliquer au monde thique, o pourtant la raison sactualise dans le moment de laconscience de soi, les critres dintelligibilit qui valent dans ltude de la nature ?Hegel ne soulve pas le problme de lunivocit de la raison, mais seulement ce quadirrflchi la dcision de soustraire lexamen de la raison le champ de la pratiquehumaine. Conclure la contingence totale de la ralit thique procde delignorance des lois qui constituent cette ralit. Le domaine thique demande trecompris et donc que le contenu de toute pense politique ne peut tre que lesprincipes rels du fait politique. Le philosophe fonde les apparences et la lgalit deslois est la structure du rel.Dans le domaine de lEsprit, ce qui est nest pas lcume des vnements, maislquivalent de la lgalit physique, i.e. lide (en loccurrence, lide du droit). Lide du droit est { la fois ce quest le droit (son essence) et comment ilsactualise : La science philosophique du droit a pour objet lide du droit, i.e. leconcept du droit et la ralisation de ce concept .Ide reprsentation mentale, construction de la pense (ou seulement au sens oune loi de la nature serait une construction de la pense scientifique). Lentendement

donne une forme ce qui par ailleurs rgit les phnomnes. La loi scientifique est laformule labore dun rapport qui est. Lide est la forme rationnelle de ce qui existe.


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La philosophie a affaire des ides, i.e. ce qui constitue lessence de ce qui est (en tantquelle se manifeste). La philosophie soutient quil ny a rien de rel que lide. Il sagit ds lors dereconnatre, sous lapparence du temporel et du passag, la substance qui estimmanente et lternel qui est prsent.

La nature est, en principe, immuable et les lois restent ce quelles sont. En revanche, lesaffaires humaines sont en continuelle mutation, do lalternative entre une tudeempirique de ce qui est tenu pour juste tel et tel moment et une rflexion anhistoriquesur des principes gnraux, entre une cole historique du droit et lcole du droitnaturel/formel.Alternative repose sur opinion que le devenir des affaires humaines serait soumis uneirrductible contingence. Pour Hegel, ce devenir est la marque dune rationalitsuprieure. Le dfaut de la nature, cest, dun point de vue ontologique, quelle esttoujours gale elle-mme : elle nest que ce quelle est. Et cette identit soi-mme,qui est la rgle de la naturalit, peut sinterprter comme une absence de rflexion.Ce qui se rflchit se dtache de soi pour se poser soi-mme comme objet. Larflexion est la scission dune identit premire qui produit une distance { lafaveur de laquelle advient une nouvelle modalit dtre.LEsprit nest pas ce quil est: il nexiste quen tant quil se rflchit. La matire naturelleest demble ce quelle doit tre; en revanche, lEsprit ne se donne qu proportion de cequil connat de lui-mme.Cf. Philosophie de lHistoire : Si lon dit que lEsprit est, cela semble dabord signifierquil est qqc de tout fait. Mais il est actif. Lactivit est son essence. I l est sonpropre produit, il est son commencement et sa fin. Sa libert nest pas uneexistence immobile, mais une ngation constante de tout ce qui conteste la libert.Se produire, se faire lobjet de soi-mme, se connatre soi-mme : voil{ lactivit

de lEsprit () Il agit en sorte que ce quil sait de lui-mme devienne une ralit. Le devenir (compris comme dveloppement), dans la sphre de lEsprit, =caractristique mme de ralit de Esprit.ALORS, affaires humaines, si elles sont en mouvement, le sont parce que la proprit dumonde thique est de se faire.

Saisir la ralit thique hors de son devenir est un non-sens. Inversement, que laralit thique soit profondment ancre dans lhistoire, ne constitue pas objection auprojet dune science du droit; au contraire, car lhistoire ne relativise pas la raison,sil est vrai que la raison est essentiellement historique.Cf. PPD, 343 : Lhistoire de lEsprit est son acte, car lEsprit nest que ce quil faitet son acte consiste { faire quil devienne lui-mme.

Loin de contradiction entre saisie historique de ralit et saisie philosophique de lide,ces deux oprations nen font quune. Si la philosophie politique ne traite que de ce qui est, la scne de la ralit juridiqueest bel et bien lhistoire. Pour autant, la science de lEtat ne sera pas une chronique desvnements politiques, mais une approche systmatique de ce qui sest manifesthistoriquement.Dans PPD, Hegel ne suit pas le fil de lhistoire, mais il ne traite que des catgories qui onteu ou ont encore une existence historique. Lhistoire effective du droit est lacondition dune reprise (comprhension) conceptuelle.

Le dveloppement de lide du droit est le lieu o lhistoire politique se

rflchit, du moins lhistoire qui a accompli ses potentialits car la chouette deMinerve ne prend son envol qu{ la tombe de la nuit.

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