Importation de marchandises soumises à des dispositions … · 2020. 6. 23. · P1 Passeport phytosanitaire P2 Passeport phytosanitaire, sauf pour les végétaux prêts pour la vente

Office fédéral de l'agriculture OFAG

Office fédéral de l’environnement OFEV

Service phytosanitaire fédéral SPF

Service phytosanitaire fédéral

Mattenhofstrasse 5, CH-3003 Berne

Tél +41 58 462 25 50, fax +41 58 462 26 34

[email protected]

www.servicephyto.ch

Référence du dossier : cas/vfa

Notice no 1


Date : 15.09.2016

Référence : cas/vfa Document et version : MB1 16.03

Importation de marchandises soumises à des dispositions phytosanitaires

Aperçu : Page

1. Bases légales ........................................................................................................................... 2

2. Centre de contact et compétences ........................................................................................... 2

3. Dispositions phytosanitaires à l’importation ............................................................................. 2

4. Explications des abréviations et des exigences phytosanitaires de

l’ANNEXE 1 (liste des marchandises) ………………..………..……………………………………..4

ANNEXE 1 : Liste des marchandises

– Plantes vivantes (autre que bulbes, cormes, rhizomes et tubercules) A. Dispositions générales ......... 5

– Plantes vivantes (autres que bulbes, cormes, rhizomes et tubercules) B. Dispositions particulières .... 5

– Bulbes, cormes, rhizomes et tubercules A. Disposition générales ......................................... 45

– Bulbes, cormes, rhizomes et tubercules B. Disposition particulières ...................................... 45

– Fleurs coupées et rameaux (autres que ceux destinés à la plantation),

y compris sapins de Noël ........................................................................................................ 46

– Semences ............................................................................................................................... 52

– Fruits et légumes ..................................................................................................................... 54

– Denrées stockées ................................................................................................................... 58

– Terre et milieu de culture ........................................................................................................ 58

– Insectes, acariens et nématodes ............................................................................................ 58

– Bactéries, champignons et virus phytopathogènes................................................................. 58

– Ecorces ................................................................................................................................... 58

– Bois et produits en bois ........................................................................................................... 60

ANNEXE 2 : Déclarations supplémentaires……………………………………………………….......….. 81

La présente notice ne traite pas les questions relevant de la législation douanière, des contingents tarifaires,

de la convention CITES et de l’importation par des particuliers dans le cadre du trafic voyageur ! Prière de

s’adresser pour ce faire respectivement à l’Administration fédérale des douanes (www.douane.ch), à l’Office

fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (www.cites.ch) ou à l’Office fédéral de

l’agriculture, Secteur Importations et exportations (www.blw.admin.ch > Thèmes > Importations et exporta-

tions).

Les dispositions visées dans l’ordonnance sur la protection des végétaux sont réservées.

http://www.douane.ch/

http://www.cites.ch/

http://www.blw.admin.ch/

2

1 Bases légales

- Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV / www.admin.ch/ch/f/rs/c916_20.html)

- Ordonnance de l’OFAG sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire (OMPT /

www.admin.ch/ch/f/rs/c916_202_1.html)

- Ordonnance du DFE sur les végétaux interdits (www.admin.ch/ch/f/rs/c916_205_1.html)

- Décisions de portée générale (mesures d’urgence)

(https://www.blw.admin.ch/blw/fr/home/nachhaltige-

produktion/pflanzenschutz/pflanzengesundheit-eidg-pflanzenschutzdienst.html)

2 Centre de contact et compétences

Centre de contact

Office fédéral de l’agriculture


Mattenhofstrasse 5

3003 Bern

tél. 058/462 25 50

fax 058/462 26 34

e-mail [email protected]

Compétences

Plantes cultivées agricoles et produits qui en sont issus OFAG

Plantes ornementales OFAG

Végétaux forestiers et produits qui en sont issus OFEV

Terre et milieu de culture OFAG

Organismes vivants OFAG

OFAG : Office fédéral de l’agriculture

OFEV : Office fédéral de l’environnement

3 Dispositions phytosanitaires à l’importation

Les marchandises qui sont potentiellement porteuses d’organismes nuisibles particulièrement dange-

reux sont soumises à l’importation, aux prescriptions phytosanitaires. Celles–ci sont en fonction du

risque d'introduction d'organismes nuisibles particulièrement dangereux représentés de la marchandise

à importer. Ci-après, les termes les plus importants sont explicités.

Interdiction d’importer (V)

L’interdiction d’importer est appliquée aux marchandises qui présentent un risque phytosanitaire accru.

Les marchandises interdites d’importation sont signalées dans l’annexe 1 avec un V.

Permis d’importation (B)

Les marchandises de l’annexe 1 suivies de la lettre B, dont l’importation n’est autorisée que sous cer-

taines conditions, nécessitent l’octroi d’un permis. Les demandes de permis doivent également être

adressées au centre de contact de l’OFAG.

Attention : la présente notice n’indique pas si une marchandise requiert un permis d’importation autre

que celui exigé pour des motifs autres que phytosanitaires !

Certificats phytosanitaires (PC, PC..)

Les marchandises pour lesquelles un certificat phytosanitaire (PC), le cas échéant, un certificat avec

une déclaration supplémentaire (PC…) est requis, sont suivies de la/des lettre(s) correspondante(s) à

l’annexe 1. En principe seules les marchandises en provenance de pays autres que ceux de l’UE (=

pays tiers) sont concernées.

http://www.admin.ch/ch/f/rs/c916_20.html

http://www.admin.ch/ch/f/rs/c916_202_1.html

http://www.admin.ch/ch/f/rs/c916_205_1.html

https://www.blw.admin.ch/blw/fr/home/nachhaltige-produktion/pflanzenschutz/pflanzengesundheit-eidg-pflanzenschutzdienst.html

https://www.blw.admin.ch/blw/fr/home/nachhaltige-produktion/pflanzenschutz/pflanzengesundheit-eidg-pflanzenschutzdienst.html

mailto:[email protected]

3

Lors de l’importation en Suisse, les marchandises nécessitant un permis et/ou un certificat phytosani-

taire sont soumises au contrôle par le Service phytosanitaire fédéral (SPF). Les envois correspondants

doivent être annoncés au SPF au plus tard la veille de leur arrivée en Suisse. Pour les envois qui ne

sont pas annoncés à temps, il faut s’attendre à des délais lors du dédouanement phytosanitaire.

Les marchandises pour lesquelles un certificat phytosanitaire est requis doivent être accompagnées

d’un certificat phytosanitaire officiel, établi par le Service phytosanitaire du pays d’origine de la mar-

chandise, ou d’un certificat de réexportation et d’une copie authentifiée du certificat d’origine.

Lors du dédouanement, le document original du certificat est retiré par les organes de contrôle. Le cas

échéant, il est remplacé par un passeport phytosanitaire suisse délivré par le SPF, qui doit accompa-

gner l’envoi concerné jusqu’au lieu de destination. Les firmes qui ont l’intention de réexporter tout ou

partie des marchandises importées, doivent au préalable faire une copie du certificat. Cette dernière

servira de document de référence aux organes compétents pour l’établissement du certificat phytosani-

taire de réexportation (certificat de réexportation).

ISPM 15 : Matériel d'emballage en bois et bois d'arrimage (L)

A l’annexe 1, les marchandises suivies de la lettre L sont concernées par la norme internationale sur les

mesures phytosanitaires no 15 (NIMP 15 ou, selon l’abréviation anglaise, ISPM 15). Y sont soumis les

matériels d’emballage en bois, plateaux de chargement du type palette et bois de calage originaires de

pays autres que ceux de l’UE, mais y compris le Portugal, constitués en tout ou partie de bois brut de

feuillus et/ou de conifères.

Les emballages doivent être marqués par les producteur/fournisseurs du pays d’origine à l’aide du logo

IPPC1 prescrit par la NIMP 15. Le logo doit être apposé de manière à ce qu’il soit bien visible et être

d’une couleur autre que rouge ou orange.

Les indications suivantes sont requises :

Logo IPPC

Code ISO du pays d’origine (YY-)

N° d’agrément de l’entreprise (XXXXX)

Sigle HT (Heat Treatment)

Ne sont pas soumis à la norme NIMP15 les matériels d’emballage constitués d’éléments en bois obte-

nus par collage, par un traitement à chaud ou par pressage (panneaux de bois aggloméré, contrepla-

qué, bois de placage) ainsi que de laine de bois et de sciure ou constitués de bois brut d’une épaisseur

inférieure ou égale à 6 mm.

Passeport phytosanitaire européen (P1, P2, P3, ZP)

Les marchandises pour lesquelles un passeport phytosanitaire est requis sont suivies à l’annexe 1 de la

lettre P1, P2 ou P3 et, le cas échéant, ZP (zone protégée). Seuls certains végétaux et produits végé-

taux provenant de pays de l’UE sont concernés par le passeport phytosanitaire.

Lors de l’importation de telles marchandises, les envois concernés ne doivent être, ni annoncés au

SPF, ni soumis à un contrôle phytosanitaire. Des contrôles par sondage à la frontière ou chez le desti-

nataire sont réservés.

1 International Plant Protection Convention (Convention internationale pour la protection des végétaux)

YY - XXXXX

HT

4

Le passeport phytosanitaire européen est un document officiel en vigueur dans les pays de l’UE et re-

connu par la Suisse. Il est intégré à la facture ou au bulletin de livraison ou se présente sous la forme

d’une étiquette ou d’un timbre. Le document doit accompagner les envois concernés jusqu’au lieu de

destination.

Dérogations à des fins de recherche scientifique

L’art. 13 de OPV ordonnance sur la protection des végétaux autorise, à certaines conditions,

l’importation e marchandises ne remplissant pas les conditions phytosanitaires d’importation, si

l’importation est effectuée à des fins de recherche, de sélection, de multiplication ou de diagnostic.

Les demandes doivent être adressées à l’adresse de contact figurant au point 2. Le formulaire de de-

mande ad hoc peut être téléchargé à partir du lien suivant :

Demandes d’autorisation : Organismes nuisibles, terre, végétaux importation ou déplacement.doc

4 Explications des abréviations et des exigences phytosanitaires de l’annexe 1

Colonne « Régime » :

V Interdit d’importation

B Importation avec permis d’importation

PC Certificat phytosanitaire

PC… Certificat phytosanitaire avec déclaration supplémentaire (Les déclarations supplémentaire

(« Additional Declaration », AD) pertinentes figurent à l’annexe 2. Il y a lieu de relever qu’il y a

lieu de mentionner dans le certificat phytosanitaire non seulement les déclarations supplémen-

taires relatives à la plante, mais aussi les déclarations supplémentaires relatives au groupe de

marchandises.)

P1 Passeport phytosanitaire

P2 Passeport phytosanitaire, sauf pour les végétaux prêts pour la vente à des utilisateurs finals

non-professionnels

P3 Passeport phytosanitaire requis si les végétaux ou produits végétaux concernés proviennent

d’une zone délimitée en raison de la présence d’un organisme nuisible donné (p. ex. Bursa-

phelenchus xylophilus et Epitrix sp. au Portugal et en Espagne, Anoplophora chinensis en Ita-

lie et Xylella fastidiosa en Italie et en France; voir www.servicephyto.ch ou se renseigner au-

près du SPF).

ZP Passeport phytosanitaire spécial comportant le sigle ZP-b2 ou ZP-d4 respectivement pour

plantes sensibles au feu bactérien ou à la flavescence dorée de la vigne et destinées à l’une

ou l’autre de ces zones protégées

L ISPM 15 : Exigences auxquelles doit satisfaire l’importation de bois d’emballage et de bois de

calage

Q Mise en quarantaine aussitôt après l’arrivée en Suisse

Colonne « Exigences phytosanitaires »

La colonne exigences phytosanitaires renvoie aux exigences spécifiques et à la base légale figurant

dans l’OPV ou dans l’OMPT.

La présente notice remplace la Notice n° 1 du 1er juillet 2016, avec effet au 15 septembre 2016.

Office fédéral de l’agriculture OFAG

Gabriele Schachermayr

Responsable du secteur santé des végétaux et variétés

https://www.blw.admin.ch/dam/blw/fr/dokumente/Nachhaltige%20Produktion/Pflanzenschutz/Pflanzengesundheit%20-%20Eidg.%20Pflanzenschutzdienst/Einfuhr/Formulare/Antrag%20Ausnahmebewilligung%20Einfuhr%20oder%20Verscheibung.doc.download.doc/Organismes%20nuisibles,%20terre,%20v%C3%A9g%C3%A9taux%20-%20importation%20ou%20d%C3%A9placement.doc

http://www.servicephyto.ch/

Annexe 1 - Liste des marchandises

Marchandise / Nom botanique Origine Régime Exigences

phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

A. Dispositions générales, applicables à tous végétaux destinés à la plantation, tels que plantes racinées, boutures, greffons, rameaux-greffons et cultures tissulaires et, le cas échéant, aux catégories de végétaux concernées

Plantes vivantes autres que bulbes, cormes, rhizomes, tubercules

Plantes vivantes

a1. Plantes vivantes

Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601 / 0602AD39

AD53

4AI/36.1

4AI/46

a2. Plantes racinées, cultivées en plein air

Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0601 / 06024AI/33

a3. Plantes avec terre ou milieu de culture adhérant ou associé

Turquie, Belarus, Géorgie, Moldova,

Russie, Ukraine et pays

n’appartenant pas à l’Europe

continentale, à l’exception de

l'Algérie, de l’Egypte, d’Israël, de la

Libye, du Maroc et de la Tunisie

PC… ex 0601 / 0602AD38 4AI/34

b1. Arbres et arbustes, excepté plantes en culture tissulaire - à feuilles caduques

Pays autres que ceux d'Europe et de

la Méditerranée

PC… ex 0601 / 0602AD45 4AI/39

4AI/40

b2. Arbres et arbustes, excepté plantes en culture tissulaire - à feuilles permanentes


la Méditerranée

PC… ex 0601 / 0602AD39 4AI/36.1

4AI/39

b3. Plantes annuelles et bisannuelles, autres que celles de la famille des Poaceae (syn. Gramineae)


la Méditerranée

PC… ex 0601 / 0602AD46 4AI/41

b4. Plantes d'espèces herbacées

Pays non-européens PC… ex 0601 / 0602AD35

AD37

AD50

4AI/32.1

4AI/32.3

4AI/45.1

Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0601 / 0602AD35

AD37

4AI/32.1

4AI/32.3

b5. Végétaux, à l'exception des semences, qui ne peuvent être que dans l'eau ou dans un sol saturé d'eau en permanence

Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601AD74 OMPT/A2-6I

c. Végétaux dont la croissance est inhibée naturellement ou artificiellement, destinés à la plantation - Bonsaïs

Pays de l'UE P1, P2, ZP ex 0602

Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 0602

Pays non-européens PC… ex 0602AD48 4AI/43

B. Dispositions particulières pour les différents genres ou espèces de plantes

Plantes vivantes

Abies

Pays de l'UE P2 ex 06024AII/5

Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 06024AI/10

4AI/8.1

4AI/8.2

Pays non-européens V 3A/1

Acacia longifolia

Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602OMPT/A3-4

Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79 OMPT/A3-4

Acacia saligna

Pays de l'UE, excepté zones P1 ex 0602OMPT/A3-4

5

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20101847/201601010000/916.20.pdf

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20150343/201606150000/916.202.1.pdf

http://xtares.admin.ch/tares/login/loginFormFiller.do;jsessionid=yh0hXGnNkvRk9tnTKyzvLvkRkRTFjy339Y7v9PGw7VC2Jwm7cnyJ!-867582948?l=fr

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20101847/201601010000/916.20.pdf#page=76














https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20150343/201606150000/916.202.1.pdf#page=37






http://3A/1





phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

délimitées



Acer

Acer macrophyllum

USA PC… ex 0602AD68

AD69

AD79

OMPT/A2-1

OMPT/A3-3

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Acer sp.

Zones délimitées de l'UE P3 ex 0602OMPT/A3-3

OMPT/A3-5


Chine PC… ex 0602AD70

AD79

AD80

OMPT/A3-3

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Pays autres que ceux de l'UE, la

Chine et les USA

PC… ex 0602AD69

AD79

AD80

OMPT/A3-3

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Acer sp. à l'exception de A. macrophyllum et A. pseudoplatanus


AD79

AD80

OMPT/A3-3

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Acer pseudoplatanus

Pays de l'UE, excepté zones

délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4




AD69

AD79

OMPT/A2-1

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Actinidia Lindl.

Pollen vivant et végétaux destinés à la plantation, à l’exception des semences

Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-7II

Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD73 OMPT/A2-7I

Adiantum

Adiantum aleuticum

USA PC… ex 0601AD68 OMPT/A2-1

Adiantum jordanii


Aegle

Pays autres que ceux de l'UE V ex 06024AI/18.1

4AI/18.3

Aeglopsis


4AI/18.3

Aesculus



6







https://www.admin.ch/opc/fr/official-compilation/2015/869.pdf#page=38


http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20150343/201606150000/916.202.1.pdf#page=77






























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD79

AD80

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Aesculus californica


AD80

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Aesculus hippocastanum


OMPT/A3-5


AD69

AD80

OMPT/A2-1

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Afraegle


4AI/18.3

Agrostis gigantea



Albizia julibrissin



Allium porrum

Pays de l'UE P2 ex 06014AII/24.1

Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06015BI/1

Alnus


OMPT/A3-5


AD80

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Alnus rhombifolia




OMPT/A3-5

Alternanthera tenella



Amaranthus blitoides



Ambrosia acanthicarpa



Ambrosia artemisifolia



Ambrosia trifida



7








































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Amelanchier

destinations autres que les zones protégées


5AI/1.1

Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06024AI/17

Zones protégées par rapport au feu bactérien

Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD12 3B/1

4AI/17

4B/21

Pays de l'UE ZP ex 06023B/1

4B/21

5AI/1.1

Ampelopsis arborea



Ampelopsis cordata



Amyris

Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602AD05 4AI/18.3

Araceae

végétaux racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé


Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601AD13 4AI/18

Arbutus


Arbutus menziesii


Arbutus unedo


Arctostaphylos sp.


Areca catechu

Pays de l'UE P1 ex 0602OMPT/A2-3


AD65

4AI/37

OMPT/A2-3

Arecastrum romanzoffianum



AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Arenga pinnata



AD65

4AI/37

OMPT/A2-3

Artemisia arborescens


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4


8





































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Artemisia douglasiana



Artemisia vulgaris var. heterophylla



Asparagus acutifolius


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Asparagus officinalis


Asteraceae (syn. Compositae)

(espèces herbacées pérennes, excepté Chrysanthemum)


la Méditerranée

PC ex 0601AD49 4AI/44

Atalantia


4AI/18.3

Avena fatua



Baccharis halimifolia



Baccharis pilularis



Baccharis salicifolia



Balsamocitrus


4AI/18.3

Beta vulgaris


Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 06014AI/35.2

Pays non-européens PC ex 06014AI/35.1

4AI/35.2

Betula


OMPT/A3-5


AD80

4AI/11.5

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Bidens pilosa


9





































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Borassus flabellifer



AD65

4AI/37

OMPT/A3-3

Brachiaria decumbens



Brachiaria plantaginea



Brahea



AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Brassica




Brassicaceae

espèces herbacées pérennes


la Méditerranée

PC ex 0602AD49 4AI/44

Bromus diandrus



Burkillanthus


Butia



AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Calamus merillii



AD65

4AI/37

OMPT/A2-3

Callicarpa americana



Calluna vulgaris


Calodendrum


Camellia


Pays autres que ceux de l'UE et les

USA

PC… ex 0602AD68 OMPT/A2-1

10





































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Capsella bursa-pastoris



Capsicum

à l'exception de Capsicum annuum

Pays de l'UE P2 ex 06025AI/2.2

Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06025BI/1

Capsicum annuum


4AII/18.6.1

4AII/18.7

5AI/2.2


Carex



Carpinus


OMPT/A3-5


AD80

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Carya illinoinensis



Caryophyllaceae

Espèces herbacées pérennes, à l'exception deDianthus


la Méditerranée

PC ex 0601AD49 4AI/44

Caryota cumingii



AD65

4AI/37

OMPT/A2-3

Caryota maxima



AD65

4AI/37

OMPT/A2-3

Casimiroa



Cassia tora



Castanea

ex 0602

Autres espèces de Castanea


AD64

4AI/11.1

4AI/11.2

Castanea sativa

11




































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


AD64

AD68

4AI/11.1

4AI/11.2

OMPT/A2-1

Avec feuilles


Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD01

AD64

4AI/11.2


Sans feuilles



AD64

4AI/11.2

Pays non-européens, excepté USA PC… ex 0602AD01

AD64

4AI/11.1

4AI/11.2

Catharanthus


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4

Zones délimitées de l'UE P3, M ex 0602


Cedrus



Celastrus orbiculata



Celtis occidentalis



Cenchrus echinatus



Cercidiphhyllum



Cercis canadensis



Cercis occidentalis



Chaenomeles



5AI/1.1

Pays non-européens - Végétaux

dormants, exempts de feuilles, de

fleurs et de fruits

PC ex 06024AI/17

4AI/22.2


Pays non-européens - Végétaux non

dormants

V 3A/9

12

















http://3A/1




















phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD12 3B/1

4AI/17

4B/21

5AII/1.3



fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD12 3B/1

4AI/17

4B/21


dormants

V ex 06023A/9


4B/21

5AII/1.3

Chamaecrista fasciculata



Chamaecyparis


Bonsaï

République de Corée, République

populaire démocratique de Corée

B, Q, PC… ex 0602AD48 4AI/43

OMPT/A1-2

Japon B, Q, PC… ex 0602AD48 4AI/43

OMPT/A1-1

Chamaerops



AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Chenopodium quinoa



Chionanthus



Chitalpa tashkinensis



Choisya


4AI/18.3

Chrysanthemum syn. Dendranthema

Pays de l'UE P2 ex 0601/06024AII/20

5AI/2.1

Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0601/0602AD29

AD30

AD31

AD32

4AI/27.1

4AI/27.2

4AI/28

4AI/28.1

Cistus creticus

Pays de l'UE, excepté zones P1 ex 0602OMPT/A3-4

13

















http://3A/1

























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

délimitées


Pays autres que ceux de l'UE PC… AD79 OMPT/A3-4

Cistus monspeliensis


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Cistus salviifolius

Pays de l'UE P1 ex 0602



Citropsis


Citrus

Pays autres que ceux de l'UE V 3A/16



4AII/10.1

5AI/1.5

OMPT/A3-3

OMPT/A3-4

Clausena



4AI/18.2

4AI/18.3

Cocos nucifera



AD65

4AI/37

OMPT/A2-3

Coelorachis cylindrica



Coffea


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Costa Rica et Honduras V ex 0602OMPT/A3-4

Commelina benghalensis



Compositae:

voir Asteraceae

ex 0601/0602

Coniferales (conifères),

à l'exception de Abies, Cedrus, Chamaecyparis, Juniperus, Larix, Picea, Pinus, Pseudotsuga e Tsuga

ex 0602

14































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

jusqu'à 3 m d'hauteur


plus de 3 m d'hauteur


4AI/8.2

Conium maculatum



Convolvulus arvensis



Conyza canadensis



Cornus


Pays non-européens PC… ex 0602AD69 OMPT/A3-3

Cornus florida



Coronilla valentina


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Coronopus didymus



Corylus


OMPT/A3-5

Pays non-européens PC… ex 0602AD69

AD80

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Canada et USA PC… ex 0602AD02

AD80

4AI/11.3

OMPT/A3-5

Corypha elata



AD65

4AI/37

OMPT/A2-3

Corypha gebanga



AD65

4AI/37

OMPT/A2-3

Cotoneaster

Tous pays V 3A/9.2

Crataegus



5AI/1.1

15






































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

OMPT/A3-3

Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 06024AI/17

4AI/19.1



fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD12

AD69

4AI/17

4AI/19.1

OMPT/A3-3


dormants

V 3A/9




fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD12

AD69

4AI/17

4B/21

5AII/1.3

OMPT/A3-3


AD69

3B/1

4AI/17

4B/21

5AII/1.3

OMPT/A3-3


dormants

V ex 06023A/9


4AI/17

4AI/19.1

4B/21

OMPT/A3-3

Cucumis melo


Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0602

Cydonia



4AII/9

5AI/1.1


4AI/19.2

4AI/20

Pays non-européens de la

Méditerranée, Australie, Nouvelle-

Zélande, Canada et Etats

continentaux des USA - Végétaux


fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD04

AD12

4AI/17

4AI/19.2

4AI/20

4B/21





non dormants

V 3A/9

Pays non-européens autres que les

pays de la Méditerranée, l'Australie,

la Nouvelle-Zélande, le Canada et les

Etats continentaux des USA

V 3A/18


Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0602AD12 4AI/17

4AI/19.2

16










































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

4B/21






fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD12 4AI/17

4AI/19.2

4AI/20

4B/21





non dormants

V 3A/9





V 3A/18

Pays de l'UE ZP ex 06024AII/13

5AII/1.3

Cynodon dactylon



Cyperus eragrostis



Cyperus esculentus



Cytisus scoparius



Datura wrightii



Dendranthema (Chrysanthemum)

Pays de l'UE P2 ex 0601/06024AII/20

5AI/2.1


AD30

AD31

AD32

4AI/27.1

4AI/27.2

4AI/28

4AI/28.1

Dianthus


5AI/2.1


AD30

4AI/27.1

4AI/27.2

4AI/29

Digitaria horizontalis



Digitaria insularis



Digitaria sanguinalis

17







































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares



Disphania ambrosioides



Dodonaea viscosa


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Duranta erecta



Echinochloa crus-galli



Elaeis guineensis



AD65

4AI/37

OMPT/A2-3

Encelia farinosa



Eremocitrus


Eriobotrya






4AI/17

4B/21


5AII/1.3

Eriochloa contracta



Erodium



Escallonia montevidensis



Esenbeckia


Eucalyptus camaldulensis


18





































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Eucalyptus globulus



Eugenia myrtifolia



Euphorbia hirta



Euphorbia terracina


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Fabaceae (syn. Leguminosae)

espèces herbacées pérennes


la Méditerranée

PC… ex 0601AD49 4AI/44

Fagus


OMPT/A3-5


AD80

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Fagus sylvatica


AD69

AD80

OMPT/A2-1

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Fagus crenata




OMPT/A3-5

Ficus

Pays non-européens PC… ex 0602AD26 4AI/45.1

Ficus carica



Fortunella




4AII/10.1

5AI/1.4

Fragaria


5AI/2.1

Pays d'Europe non membres de l'UE

ainsi que pays non-européens de la


PC… ex 0601AD14

AD15

4AI/19.2

4AI/21.1

19






































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


continentaux des USA4AI/21.2

4AI/21.3





V 3A/18

Fragaria vesca



Frangula

Frangula californica


Frangula purshiana


Fraxinus



Canada, Chine, Japon, Mongolie,


populaire démocratique de Corée,

Russie, Taïwan et USA

PC… ex 0602AD03

AD80

4AI/11.4

OMPT/A3-5

Fraxinus americana




AD80

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Fraxinus dipetala




AD80

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Fraxinus excelsior


AD80

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Fraxinus latifolia




AD80

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Fraxinus pennsylvanica




AD80

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Fuchsia


Brésil et USA PC ex 06024AI/38.2

Fuchsja magellanica



Genista ephedroides

20





































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Genista monspessulana



Cytisus racemosus

syn. Cytisus racemosus


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Geranium dissectum



Gerbera



la Méditerranée

PC ex 06014AI/44

Ginkgo biloba



Gleditsia triacanthos



Glycosmis


Gramineae:

voir Poaceae

ex 0601

Grevillea juniperina


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Griselinia littoralis


Gypsophila



la Méditerranée

PC ex 06014AI/44

Hamamelis virginiana


Hebe


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4


Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0602OMPT/A3-4

Hedera helix

21
































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares



Helianthus annuus



Hemerocallis



Heteromeles arbutifolia




Hibiscus


Hibiscus schizopetalus



Hibiscus syriacus



Hordeum murinum



Howea forsteriana



AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Humulus lupulus



Hydrangea paniculata



Ilex vomitoria



Impatiens

hybrides de Nuova Guinea



Ipomoea purpurea



Iva annua



Jacaranda mimosifolia

22
























https://www.admin.chhttps:/www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20101847/201601010000/916.20.pdf#page=108












phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares



Jubaea



AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Juglans



Juglans ailantifolia





PC… ex 0602AD03 4AI/11.4

Juglans mandshurica





PC… ex 0602AD03 4AI/11.4

Juniperus


Bonsaï


OMPT/A1-1



B, Q, PC… ex 0602AD48 4AI/43

OMPT/A1-2

Juniperus ashei



Kalmia latifolia


Koelreuteria



Koelreuteria bipinnata




AD80

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Lactuca sativa


Pays autres que ceux de l'UE PC

Lactuca serriola



Lagerstroemia


Pays non-européens PC… ex 0602AD69 OMPT/A3-3

Lagerstroemia indica


23














http://3A/1





















phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT TaresOMPT/A3-4


Larix



4AI/8.1

4AI/8.2


Laurus nobilis


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4




Lavandula angustifolia


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Lavandula dentata


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Lavandula stoechas


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Lavandula x allardii

syn. Lavandula x heterophylla


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Leguminosae: voir Fabaceae

Leucanthemum



la Méditerranée

PC ex 06014AI/44

Leucothoe spp.


Ligustrum lucidum



Limonia


4AI/18.3

Lippia nodiflora


24










http://3A/1


























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Liquidambar styraciflua



Liriodendron tulipifera



Lithocarpus densiflora


Livistona australis



AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Livistona decipiens



AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Lolium perenne



Lonicera hispidula


Lonicera japonica



Ludwigia grandiflora



Lupinus



la Méditerranée

PC ex 06014AI/44

Lupinus aridorum



Lupinus villosus



Magnolia grandiflora



Magnolia sp.


Malus



4AII/9

25





































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

5AI/1.1

OMPT/A3-3


AD16

AD17

4AI/17

4AI/19.2

4AI/22.1

4AI/22.2






fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD12

AD17

AD69

4AI/17

4AI/19.2

4AI/22.1

4AI/22.2

OMPT/A3-3





non dormants

V 3A/9





V 3A/18







fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD12

AD16

AD69

4AI/17

4AI/19.2

4AI/22.1

4AI/22.2

4B/21

OMPT/A3-3


AD16

4AI/17

4AI/19.2

4AI/22.1

4B/21





non dormants

V 3A/9





V ex 06023A/18


4B/21

5AII/1.3

OMPT/A3-3

Malva



Marantaceae

Végétaux racinés ou avec milieu de

culture adhérent ou associé



Marrubium vulgare


26







































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Medicago polymorpha



Medicago sativa



Melilotus



Melissa officinalis



Merrillia


Mespilus



5AI/1.1




4AI/17

4B/21


5AII/1.3

Metrosideros



Metroxylon sagu



AD65

4AI/37

OMPT/A2-3

Michelia doltsopa


Microcitrus


4AI/18.3

Modiola caroliniana



Montia linearis



Morus



Murraya

27





































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


4AI/18.3

Musa

Autres matériels végétaux destinés à la plantation


5AI/2.3


Végétaux racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé


5AI/2.3


4AI/25.7

Musaceae,

racinées ou avec milieu de culture

adhérent ou associé, excepté Musa



Myoporum insulare


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Myrtus communis


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Nandina domestica



Naringi


Neptunia lutea



Nerium oleander


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Nicotiana

Autres espèces de Nicotiana


5AI/2.2


Nicotiana tabacum


5AI/2.2

Pays autres que ceux de l'UE PC ex 06014AI/25.7

Nicotiana glauca

28




































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares



Nothofagus obliqua


Olea europaea


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Oreodoxa regia



AD65

4AI/37

OMPT/A2-3

Origanum majorana



Osmanthus heterophyllus


Palmae


AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Végétaux, présentant un diamètre du tronc à la base supérieur à 5 cm

Pays de l'UE P1, P2 ex 0602OMPT/A2-3


AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Pamburus


4AI/18.3

Parrotia persica


Paspalum dilatatum



Pelargonium


5AI/2.1


AD30

AD33

AD34

4AI/27.1

4AI/27.2

4AI/31a

Pelargonium graveolens


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Persea


29





































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares



Persea americana



Phoenix



AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Algérie et Maroc V 3A/17

P. canariensis



AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3


P. dactyliphera



AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3


P. sylvestris



AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3


P. theophrasti



AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3


Phoenix reclinata



Phoenix roebelenii



Photinia

Autres espèces de Photinia que Photinia davidiana (syn. Stranvaesia davidiana)


Chine, Japon, République de Corée,

République populaire démocratique

de Corée et USA

V 3A/9.1

Photinia davidiana (syn. Stranvaesia davidiana)

Tous pays V 3A/9.2

30








































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Photinia x fraseri


Picea



4AI/8.1

4AI/8.2

OMPT/A2-4


Pieris sp.


Pinus


4AII/5


4AI/8.1

4AI/8.2

4AI/9

OMPT/A2-4


Pinus parviflora syn. P. pentaphylla

Bonsaï


OMPT/A1-1



B, Q, PC… ex 0602AD48 4AI/43

OMPT/A1-2

Pinus taeda



Pistacia vera



Plantago lanceolata



Platanus


OMPT/A3-3

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Arménie et USA PC… ex 0602AD69

AD79

AD80

4AI/12

OMPT/A3-3

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5


AD79

AD80

OMPT/A3-3

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Pluchea odorata


31










http://3A/1









http://3A/1
























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Poa annua



Poaceae (syn. Gramineae),

excepté les sous-familles Bambusoideae Panicoideae et les genres Buchloe, Bouteloua, Calamagrostis, Cortaderia, Glyceria,

Hakonechloa, Hystrix, Molinia, Phalaris, Shibataea, Spartina, Stipa et Uniola


la Méditerranée

V 3A/19

d'espèces perennes ornementales des sous-familles Bambusoideae Panicoideae et les genres Buchloe, Bouteloua,

Calamagrostis, Cortaderia, Glyceria, Hakonechloa, Hystrix, Molinia, Phalaris, Shibataea, Spartina, Stipa et Uniola

Pays européens autres que ceux de

l'UE ainsi que Egypte, Israël, Libye,

Maroc et Tunisie

PC… ex 0601AD47 4AI/42

Polygala myrtifolia


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Polygonum arenastrum



Polygonum lapathifolium



Polygonum persicaria



Poncirus




4AII/10.1

5AI/1.4

Populus


avec feuilles


OMPT/A3-3

OMPT/A3-5


AD80

4AI/13.1

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Canada, Mexique et USA (Amérique

du Nord)

V 3A/3

sans feuilles


OMPT/A3-3

OMPT/A3-5


AD80

4AI/13.1

OMPT/A3-3

32




































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

OMPT/A3-5

Pays du continent américain PC… ex 0602AD69

AD80

4AI/13.1

4AI/13.2

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Populus fremontii




AD80

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Portulaca



Prunus



Prunus avium


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Prunus cerasifera


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Prunus dulcis


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Prunus laurocerasus, Prunus lusitanica


OMPT/A3-3







fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD69

AD79

4AI/23.2

OMPT/A3-3

OMPT/A3-4





non dormants

V 3A/18





V 3A/18

3A/9

Prunus sp. sensibles au Little cherry pathogen

Prunus avium


l'UE, pays de la Méditerranée,

PC… ex 0602AD20

AD21

4AI/23.2

OMPT/A3-4

33






































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Australie, Nouvelle-Zélande, Canada

et Etats continentaux des USAAD79

Prunus cerasus


Prunus incisa


AD21

AD79

4AI/23.1

4AI/23.2

Prunus sargentii






fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD20

AD21

AD79

4AI/23.1

4AI/23.2

OMPT/A3-4

Prunus serrula





non dormants

V ex 06024AI/23.1

4AI/23.2

Prunus serrulata

Pays non-européens V ex 06024AI/23.1

4AI/23.2

Prunus speciosa

ex 0602

Prunus subhirtella

ex 0602

Prunus yedoensis

ex 0602

Prunus sp. sensibles au Plum pox virus

Prunus acuminata (syn. P. mume)


l'UE, pays de la Méditerranée,

Australie, Nouvelle-Zélande, Canada

et Etats continentaux des USA

PC… ex 0602AD18

AD21

AD79

4AI/23.1

4AI/23.2

OMPT/A3-4

Prunus armeniaca


Prunus blireiana


AD20

AD21

4AI/23.1

4AI/23.2

OMPT/A3-4

Prunus brigantina






fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD20

AD21

4AI/23.1

4AI/23.2

Prunus cerasifera (syn. P. myrobolana)





non dormants

V ex 06024AI/23.1

4AI/23.2

Prunus cistena

Pays non-européens V ex 06024AI/23.1

34



























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

4AI/23.2

Prunus curdica

ex 0602

Prunus domestica: - P. domestica ssp. Domestica (syn. P. communis, P. damascena, P. oeconomica, P. pyramidalis)

ex 0602

Prunus domestica: - P. domestica ssp. Insititia

ex 0602

Prunus domestica: - P. domestica ssp. Italica

ex 0602

Prunus dulcis (syn. P. amygdalus)

ex 0602

Prunus glandulosa

ex 0602

Prunus holosericea

ex 0602

Prunus hortulana

ex 0602

Prunus japonica

ex 0602

Prunus mandshurica

ex 0602

Prunus maritima

ex 0602

Prunus mume (syn. P. acuminata)

ex 0602

Prunus nigra

ex 0602

Prunus persica (syn. Persica vulgaris)

ex 0602

Prunus pumila

ex 0602

Prunus salicina (syn. P. triflora)

ex 0602

Prunus sibirica

ex 0602

Prunus simonii

ex 0602

Prunus spinosa

ex 0602

Prunus tomentosa

ex 0602

Prunus triloba

ex 0602

Pseudotsuga

Pseudotsuga sp.



Pseudotsuga sp. à l'exception de Pseudotsuga menziesii


4AI/8.1

35






http://3A/1




phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

4AI/8.2

OMPT/A2-4


AD68

OMPT/A2-1

OMPT/A2-4


Pterocarya rhoifolia





PC… ex 0602AD03 4AI/11.4

Pyracantha






4AI/17

4B/21


5AII/1.3

Pyrus



4AII/9

5AI/1.1

OMPT/A3-3

Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 0602AD12 4AI/17

4AI/19.2

4AI/20






fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD12

AD69

4AI/17

4AI/19.2

4AI/20

OMPT/A3-3





non dormants

V 3A/9





V 3A/18







fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD12

AD69

4AI/19.1

4AI/20

4B/21

OMPT/A3-3


4AI/19.2

4B/21




V 3A/18

36








http://3A/1































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares






non dormants

V 3A/9


4B/21

5AII/1.3

OMPT/A3-3

Pyrus pyrifolia



Quercus



avec feuilles



AD79

4AI/11.2

OMPT/A3-4


sans feuilles



USA

PC… ex 0602AD79 4AI/11.1

OMPT/A3-4


AD79

4AI/11.2

OMPT/A3-4


AD68

AD79

4AI/11.01

4AI/11.1

4AI/11.2

OMPT/A2-1

Quercus suber


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Ranunculus repens



Ratibida columnifera



Rhamnus alaternus


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Rhododendron

à l'exception de R. simsii


37






































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


USA

PC ex 0602


Rhus diversiloba



Ribes


Rosa




fleurs et de fruits

PC… ex 0602AD69 4AI/44

OMPT/A3-3


dormants

V 3A/9

Rosa gymnocarpa


Rosa californica



Rosa x floribunda


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Rosaceae

espèces herbacées pérennes, à l'exception de Fragaria


la Méditerranée

PC… ex 0602AD49 4AI/44

Rosmarinus officinalis


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Rubus


OMPT/A3-4


AD23

AD79

4AI/19.2

4AI/24

Rumex crispus



Sabal



AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Sabal umbraculifera



38



































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

AD43

AD65

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Salix


OMPT/A3-5


AD80

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5


AD80

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Salix caprea


AD69

OMPT/A2-1

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Salsola tragus



Salvia mellifera



Sambucus



Sapindus saponaria



Schinus molle



Senecio vulgaris



Sequoia sempervirens


Setaria magna



Severinia


4AI/18.3

Silybum marianum



Simmondsia chinensis



Sisymbrium irio



39







































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Solanaceae

autres que Lycopersicon esculentum, Solanum melongena et les espèces tubéreuses et stolonifères du genre Solanum,

destinées à la plantation



l'UE et pays de la Méditerranée

PC ex 06024AI/25.5

4AI/25.6


la Méditerranée

V 3A/13

Solanum

Autres espèces de Solanum: voir Solanaceae

ex 0602

Solanum jasminoides



Solanum melongena

Pays de l'UE P2 ex 06024AII/18.6.1

4AII/18.7

5AI/2.2


l'UE et pays de la Méditerranée

PC… ex 0602AD28 4AI/25.5

4AI/25.6

4AI/25.7


la Méditerranée

V 3A/13

espèces tubéreuses et stolonifères destinées à la plantation


4AII/18.2

4AII/18.4

5AI/1.3

OMPT/A2-5B


OMPT/A2-5A

Solanum americanum



Solanum elaeagnifolium



Lycopersicon esculentum

(syn. Lycopersicon lycopersicum)


4AII/18.7

5AI/2.2


AD32

AD52

4AI/25.7

4AI/28.1

4AI/45.3

Solidago virgaurea



Sonchus


40




































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Sorbus






4B/21

5BII/4


5AII/1.3

Sorghum




Spartium junceum


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Spermacoce latifolia



Spinacia



4AI/32.2

Pays du continent américain PC ex 06024AI/32.1

4AI/32.3

Stellaria media



Stranvaesia =

Photinia

Strelitziaceae

racinées ou avec milieu de culture adhérent ou associé



Swinglea


4AI/18.3

Syagrus



AD43

4AI/37

4AI/37.1

Syringa vulgaris


Tanacetum

41




































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares



la Méditerranée

PC ex 06014AI/44

Taxus sp.


Tetradium


Tilia



Tillandsia usneoides



Toddalia


Toxicodendron diversilobum



Trachycarpus


OMPT/A2-3


AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Trachycarpus fortunei


OMPT/A2-3


AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Trientalis latifolia


Trifolium repens



Triphasia


4AI/18.3

Trithrinax



AD43

4AI/37

4AI/37.1

Tsuga



4AI/8.1

4AI/8.2


Ulmus

42





































http://3A/1


phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


OMPT/A3-5


AD80

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5


du Nord)

PC… ex 0602AD69

AD80

4AI/14

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Ulmus davidiana





PC… ex 0602AD03

AD69

AD80

4AI/11.4

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Ulmus parvifolia





PC… ex 0602AD03

AD69

AD80

4AI/11.4

OMPT/A3-3

OMPT/A3-5

Ulmus americana




AD80

OMPT/A3-4

OMPT/A3-5

Ulmus crassifolia



OMPT/A3-5

Umbellularia californica



USA

PC ex 0602OMPT/A2-1



Urtica dioica



Urtica urens



Vaccinium


à l'exception de V. ovatum et V. vitis-idaea


USA

PC… ex 0602AD79 OMPT/A2-1

OMPT/A3-4

V. ovatum et V. vitis-idaea


AD79

OMPT/A2-1

OMPT/A3-4

Vepris



4AI/18.2

4AI/18.3

43










































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Verbena litoralis



Veronica



Viburnum



USA

PC ex 0602OMPT/A2-1


Vicia faba



Vinca


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Vitis

destinations autres que la zone protégée


OMPT/A3-4


Zone protégée par rapport à la flavescence dorée



5AII/1.3

OMPT/A3-4

Washingtonia


OMPT/A2-3


AD43

AD65

4AI/37

4AI/37.1

OMPT/A2-3

Westringia fruticosa


délimitées

P1 ex 0602OMPT/A3-4



Westringia glabra


délimitées

P1 ex 0602



Xanthium spinosum



Xanthium strumarium


44





































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Zanthoxylum



AD05

4AI/18.2

4AI/18.3

A. Dispositions générales

Bulbes, stolons, rhizomes et tubercules

a) Produits en plein air, racinés et plantés ou destinés à l'être

Pays autres que ceux de l'UE PC 0601/0701/07034AI/33

b) Avec terre ou milieu de culture adhérant ou associé

Belarus, Géorgie, Moldova, Russie,

Turquie, Ukraine et pays non-

européens autres que Algérie,

Egypte, Israël, Libye, Maroc et

Tunisie

PC… 0601/0701/0703AD38 4AI/34

B. Dispositions particulières pour les différents genres ou espèces de végétaux

Bulbes, stolons, rhizomes et tubercules

Allium ascalonicum, A. cepa, A. schoenoprasum


5AI/2.4


Camassia

Pays de l'UE P2 ex 06015AI/3


Chionodoxa



Crocus flavus cv. Golden Yellow



Dahlia


Galanthus



Galtonia candicans



Gladiolus

formes naines et leurs hybrides comme G. callianthus, G. colvillei, G. nanus, G. ramosus et G. tubergenii


5AI/3


Hyacinthus


5AI/3


Hymenocallis (syn. Ismene)



45

































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Iris


5AI/3


Ismene: voir Hymenocallis



Lilium


Muscari



Narcissus


5AI/3


Ornithogalum



Puschkina



Scilla



Solanum

Solanum tuberosum (plants de pommes de terre)

Pays de l'UE P1 0701.1010-10904AII/18.1

4AII/18.2

5AI/1.3

OMPT/A2-5B


3A/12

OMPT/A2-5A

espèces autres que S. tuberosum


Tigrida



Tulipa


5AI/3


(les genres et familles botaniques qui ne sont pas énumérés ci-après ne sont soumis à aucune disposition phytosanitaire et ne doivent pas être munis d’un certificat ou d'un passeport phytosanitaire à l’importation)

Fleurs et rameaux coupés (y compris sapins de Noël), autres que ceux destinés au bouturage et au

greffage

Abies


46













http://4AI/30



















http://4AI/30



phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

4AI/8.2


Acer

Acer saccharum

Canada et USA PC ex 06045BI/2

Aegle

Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06044AI/18.1

4AI/18.3

Aeglopsis


4AI/18.3

Afraegle


4AI/18.3

Amelanchier

Zone protégée par rapport au feu bactérien

Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0603/06044AI/17

4B/21

5BII/4

Pays de l'UE ZP ex 0603/06044B/21

5BII/4

Amyris

Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 0603/0604AD05 4AI/18.3

Apium graveolens

(céleri-branche)


Aster

Pays non-européens PC ex 0603AD51 4AI/45.2

Atalantia


4AI/18.3

Balsamocitrus


Betula


5BI/2

Burkillanthus


Calodendrum


Casimiroa


Castanea

Avec feuilles


sans feuilles

Pays non-européens, excepté pays

d'Amérique du Nord

PC ex 06044AI/11.1


du Nord)

PC ex 06044AI/11.2

47





http://3A/1




























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Cedrus


4AI/8.2


Chaenomeles


Pays autres que ceux de l'UE PC ex 0603/06044B/21

5BII/4


5BII/4

Chamaecyparis



Choysia


4AI/18.3

Citropsis


Citrus


Clausena


4AI/18.2

4AI/18.3

Coniferales (conifères)

à l'exception de Abies, Cedrus, Chamaecyparis, Juniperus, Larix, Picea, Pinus, Pseudotsuga, Tsuga


4AI/8.2


Cotoneaster

Tous pays V 3A/9.2

Crataegus



5BII/4


5BII/4

Cydonia



5BII/4


5BII/4

Dendranthema


AD36

4AI/27.2

4AI/32.2

Dianthus


AD36

4AI/27.2

4AI/32.2

48






http://3A/1





http://3A/1
























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Eremocitrus


Eriobotrya




5BII/4

Eryngium

Pays non-européens PC ex 0603AD51 4AI/45.2

Esenbeckia


Fortunella

Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06043A/16

Fraxinus





PC ex 0604AD03 4AI/11.4

Glycosmis


Gypsophila


AD51

4AI/32.2

4AI/45.2


AD51

4AI/32.2

4AI/45.2

Hypericum







PC ex 0604AD03 4AI/11.4

Juglans mandshurica





PC ex 0604AD03 4AI/11.4

Juniperus



Larix



Limonia


4AI/18.3

Lisianthus


Malus



5BII/4

49



















http://3A/1

http://3A/1







phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


5BII/4

Merrillia


Mespilus



5BII/4


5BII/4

Microcitrus


4AI/18.3

Murraya


4AI/18.3

Naringi


Ocimum

Pays non-européens PC… 1211.9000AD71

AD72

4AI/32.2

4AI/45.2

Orchidaceae

Pays autres que ceux de l'UE a

l'exception de la Thailande

PC… ex 0603AD40 4AI/36.2

Thaïlande PC… ex 0603AD41 OMPT/A3-1

Pamburus


4AI/18.3

Pelargonium


Photinia

Photinia davidiana (syn. Stranvaesia davidiana)

Tous pays V 3A/9.2

Picea



Pinus

Pays d'Europe non membres de l'UE PC… ex 0604AD66 OMPT/A2-4


Poncirus

Pays autres que ceux de l'UE V ex 0603/06043A/16

Populus

avec feuilles


du Nord)

V 3A/3

sans feuilles

Pays du continent américain PC ex 06044AI/13.2

Prunus

Pays non-européens PC ex 0603/06045BI/2

Pseudotsuga

50
























http://3A/1


http://3A/1






phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Pays d'Europe non membres de l'UE PC ex 0604OMPT/A2-4







PC ex 0604AD03 4AI/11.4

Pyracantha



4B/21

5BII/4


5BII/4

Pyrus



5BII/4


5BII/4

Quercus

avec feuilles


sans feuilles

USA PC ex 06034AI/11.1


d'Amérique du Nord

PC ex 06034AI/11.1

Rosa


Severinia


4AI/18.3

Solidago


d'Amérique du Nord

PC… ex 0603AD36

AD51

4AI/32.2

4AI/45.2


AD51

4AI/32.2

4AI/45.2

Sorbus



5BII/4


5BII/4

Stranvaesia = Photinia

Swinglea


4AI/18.3

Tetradium


Toddalia

51





http://3A/1





























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Trachelium


Triphasia


4AI/18.3

Tsuga



Ulmus davidiana





PC ex 0604AD03 4AI/11.4

Vepris


4AI/18.2

4AI/18.3

Vitis




Zone protégée par rapport à la flavescence dorée



5AII/1.3

Zanthoxylum


AD05

4AI/18.2

4AI/18.3

Semences

Aegle

Pays autres que ceux de l'UE V 1209.91004AI/18.1

Aeglopsis


Afraegle


Allium

A. ascalonicum, A. cepa et A. schoenoprasum

Pays de l'UE P2 1209.91005AI/2.4

Pays autres que ceux de l'UE PC 1209.9100

A. porrum

Pays autres que ceux de l'UE PC 1209.9100

Atalantia


Balsamocitrus


Brassicaceae

Argentine, Australie, Bolivie, Chili,

Nouvelle-Zélande et Uruguay

PC 1205.0039-

1209.0069

Burkillanthus


52








http://3A/1




















phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Calodendrum


Capsicum

Pays autres que ceux de l'UE PC 1209.91005BI/1

Choisya


Citrus


Clausena


Fortunella


Helianthus annuus

Pays de l'UE P2 1206.00395AI/2.4

Pays autres que ceux de l'UE PC 1206.0039AD54 4AI/47

Limonia

Pays autres que ceux de l'UE PC 1209.91004AI/18.1

Medicago sativa

Pays de l'UE P2 ex 1209.215AI/2.4

Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 1209.21AD56

AD57

4AI/49.1

4AI/49.2

Microcitrus


Murraya


Oryza spp.

Pays de l'UE P3 1209OMPT/A2-6II

Pays autres que ceux de l'UE PC… 1209AD58 4AI/50

5BI/1

OMPT/A2-6I

Pamburus


Phaseolus

Pays de l'UE P2 0713.31195AI/2.4


Pinus spp.

Pays de l'UE P2


Poaceae (syn. Gramineae)



PC 1209.2300-26005BI/1

Poncirus


Prunus

Pays autres que ceux de l'UE PC 0802.1100-12124AI/23.2

Pseudotsuga menziesii

Pays de l'UE P2


Rubus

53




















http://4AI/50












phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Pays autres que ceux de l'UE PC 1207.70994AI/24

Secale

Afghanistan, Afrique du Sud, Inde,

Irak, Iran, Mexique, Népal, Pakistan

et USA

PC… 1002.1000AD61 4AI/53

Severinia


Solanaceae

excepté Solanum lycopersicum


Solanum

espèces tubéreuses et stolonifères


Solanum lycopersicum

Pays de l'UE P2 1209.91005AI/2.4

Pays autres que ceux de l'UE PC… 1209.9100AD55

AD63

4AI/48

OMPT/A2-2

Swinglea


Trifolium



PC 1209.22005BI/1

Triphasia


Triticale



et USA

PC… 1008.6010AD61 4AI/53

Triticum



et USA

PC… 1001.1100-9100AD61 4AI/53

Vepris


Vitis


Zea mays


Fruits et légumes frais

Annona

Pays non-européens PC 0810.90925BI/3

Apium graveolens

(céleri-branche)

Pays autres que ceux de l'UE PC… 0709.4010-4099AD71 4AI/32.2

Capsicum

Pays autres que ceux de l'UE à

l'exception de Belize, du Costa Rica,

de l'El Salvador, des États-Unis

d'Amérique, du Guatemala, du

Honduras, de la Jamaïque, du

Mexique, du Nicaragua, du Panama,

de la Polynésie française, de Porto

Rico et de la République dominicaine.

PC ex 07095BII/3

Belize, du Costa Rica, de l'El PC… ex 0709AD76 4AI/36.3

54

























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Salvador, des États-Unis d'Amérique,

du Guatemala, du Honduras, de la

Jamaïque, du Mexique, du

Nicaragua, du Panama, de la

Polynésie française, de Porto Rico et

de la République dominicaine.

5BI/3

Ghana V ex 0709RS 916.207.136.3

Citrus

avec feuilles



sans feuilles

Brésil PC… ex 0805AD06

AD07

AD08

AD11

AD83

4AI/16.1

4AI/16.2

4AI/16.3

4AI/16.4

4AI/16.5

OMPT/A3-6

Afrique du Sud, Uruguay PC… ex 0805AD06

AD07

AD11

AD77

4AI/16.1

4AI/16.2

4AI/16.3

4AI/16.4

4AI/16.5

OMPT/A3-6


AD07

AD08

AD11

4AI/16.1

4AI/16.2

4AI/16.3

4AI/16.4

4AI/16.5

Citrus sinensis

'Valencia'


AD07

AD11

AD77

AD78

4AI/16.1

4AI/16.2

4AI/16.3

4AI/16.4

4AI/16.5

OMPT/A3-6

Colocasia

Inde V RS 916.207.142.3

Cydonia

Pays non-européens PC 0808.40114AI/19.2

5BI/3

Diospyros


Eryngium

Pays autres que ceux de l'UE PC… 0709.4010-40995BI/2

Fortunella

avec feuilles



sans feuilles

55





https://www.admin.ch/opc/fr/official-compilation/2015/4987.pdf








http://OMPT/A3-6






http://OMPT/A3-6











http://OMPT/A3-6

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20150735/201601010000/916.207.142.3.pdf








phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


AD07

AD11

AD77

AD78

4AI/16.1

4AI/16.2

4AI/16.3

4AI/16.4

4AI/16.5

OMPT/A3-6


AD07

AD08

AD11

4AI/16.1

4AI/16.2

4AI/16.3

4AI/16.4

4AI/16.5


AD07

AD08

AD11

AD83

4AI/16.1

4AI/16.2

4AI/16.3

4AI/16.4

4AI/16.5

OMPT/A3-6

Lagenaria

Ghana V ex 0709RS 916.207.136.3

Limnophila

Pays autres que ceux de l'UE PC 0709.4010-40995BI/2

Luffa

Ghana V ex 0709RS 916.207.136.3

Malus

Pays non-européens PC 0808.1011-10395BI/3

Mangifera


Inde PC… 0804.5000AD82 RS 916.207.142.3

Manihot esculenta

Feuilles

Pays autres que ceux de l'UE PC 0709.4010-40995BI/2

Momordica


Ghana V ex 0709RS 916.207.136.3

Inde V RS 916.207.142.3

Ocimum

Pays non-européens PC… 1211.9000AD71

AD72

4AI/32.2

4AI/45.2

Pays d'Europe non membres de l'UE PC… 1211.9000AD71 4AI/32.2

4AI/45.2

Passiflora


Poncirus

avec feuilles



sans feuilles


AD07

4AI/16.1

4AI/16.2

56









http://OMPT/A3-6











http://OMPT/A3-6





















phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

AD11

AD77

AD78

4AI/16.3

4AI/16.4

4AI/16.5

OMPT/A3-6


AD07

AD08

AD11

AD83

4AI/16.1

4AI/16.2

4AI/16.3

4AI/16.4

4AI/16.5

OMPT/A3-6


AD07

AD08

AD11

4AI/16.1

4AI/16.2

4AI/16.3

4AI/16.4

4AI/16.5

Prunus


Psidium


Pyrus


Ribes


Solanum à l'exception de tubercules de Solanum tuberosum


Solanum à l’exception de S. lycopersicum

Ghana V RS 916.207.136.3

Solanum melongena

Pays autres que ceux de l'UE PC… 0709.3010-3019AD25 4AI/36.2

Inde V RS 916.207.142.3

Solanum tuberosum

Pommes de terre de consommation en général


non reconnus exempts de

Clavibacter michiganensis ssp.

Sepedonicus, ainsi que les Pays

autres que ceux de l'UE à l'exception

de Algérie, Israël, Maroc, Tunisie et

Turquie

V 3A/12

Pommes de terre de consommation, excepté p.d.t. primeurs

Egypte B, Z 0701.9010-9099AD27

AD84

AD85

AD86

4AI/25.1

4AI/25.2

4AI/25.3

4AI/25.4.1

4AI/25.4.2

OMPT/A1-3

OMPT/A2-5A

Zones délimitées de l'UE P3 0701.9010-9099OMPT/A2-5B


reconnus exempts de Clavibacter

michiganensis ssp. Sepedonicus,

ainsi que Algérie, Israël, Maroc,

Tunisie et Turquie

PC… 0701.9010-9099AD27

AD84

AD85

4AI/25.1

4AI/25.2

4AI/25.3

57







http://OMPT/A3-6






http://OMPT/A3-6



























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

AD86 4AI/25.4.1

4AI/25.4.2

OMPT/A2-5A

Pommes de terre primeurs

Egypte B, Z 0701.9010-9099AD27

AD84

AD85

AD86

4AI/25.1

4AI/25.2

4AI/25.4.1

4AI/25.4.2

OMPT/A1-3

OMPT/A2-5A

Zones délimitées de l'UE P3 0701.9010-9099OMPT/A2-5B


reconnus exempts de Clavibacter

michiganensis ssp. Sepedonicus,

ainsi que Algérie, Israël, Maroc,

Tunisie et Turquie

PC… 0701.9010-9099AD27

AD84

AD85

AD86

4AI/25.1

4AI/25.2

4AI/25.4.1

4AI/25.4.2

OMPT/A2-5A

Syzygium


Trichosanthes

Inde V RS 916.207.142.3

Vaccinium


Denrées stockées

Secale



et USA

PC… 1002.9010-9090AD62 4AI/54

Triticale



et USA

PC… 1008.6020-6090AD62 4AI/54

Triticum



et USA

PC… 1001.1910-1990AD62 4AI/54

Terre et milieux de culture

Terre et milieux de culture constitués en tout ou en partie de terre ou de matières organiques solides telles que des morceaux de

végétaux, de l’humus (y compris de la tourbe ou de l’écorce), à l’exception de ceux constitués exclusivement de tourbe


l'UE ainsi que d'Algérie, Egypte,

Israël, Libye, Maroc et Tunisie

PC 2530.90-3101.00-

3105.10-3105.90

AD38 5BI/7

Turquie, Belarus, Géorgie, Moldova,

Russie, Ukraine et pays

n’appartenant pas à l’Europe

continentale, à l’exception de

l'Algérie, de l’Egypte, d’Israël, de la

Libye, du Maroc et de la Tunisie

V 3A/14

Insectes, acariens et nématodes

Insectes, acariens et nématodes phytophages particulièrement dangereux, à tous les stades

Tous pays V

Bactéries, champignons et virus

Bactéries, champignons, virus et microorganismes analogues phytopathogènes particulièrement dangereux

Tous pays V

Ecorces

Acer

58




























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Acer macrophyllus

USA V OMPT/A2-1

Acer saccharum


du Nord)

V 3A/7

Acer

Acer saccharum

Pays autres que ceux de l'UE PC 5BI/5


USA V OMPT/A2-1

Betula

Canada et USA PC 4AI/4.3

Castanea

Tous pays V 3A/5

Coniferales

(conifères)

Pays non-européens PC 4AI/7.3

Taxus brevifolia

USA V OMPT/A2-1

Fraxinus





PC 4AI/2.5






PC 4AI/2.5

Juglans mandshurica





PC 4AI/2.5

Lithocarpus densiflorus

USA V OMPT/A2-1

Populus

Pays autres que ceux de l'UE PC 5BI/5






PC 4AI/2.5

Quercus

toutes les espèces

USA V OMPT/A2-1

toutes les espèces à l'exception de Q. suber

Pays autres que ceux de l'UE PC… AD75 5BI/5


du Nord)

V 3A/6

Ulmus

Ulmus davidiana




PC 4AI/2.5

59























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Ulmus parvifolia





PC 4AI/2.5

A. Matériel d'emballage en bois, non recensé par la douane, sous forme de caisses, boîtes, cageots, cylindres et autres emballages similaires, palettes, caisses-palettes, rehausses pour palettes et autres plateaux de chargement, excepté celui en bois brut d’une épaisseur maximale de 6 mm et celui en bois transformé, fabriqué au moyen de colle, de chaleur et de pression ou d’une combinaison de ces différents éléments

Bois et produits en bois

toutes les espèces

Pays autres que ceux de l'UE L 4AI/2

B. Bois, non recensé par la douane, utilisé pour caler ou soutenir des marchandises (autres que du bois), y compris le bois qui n’a pas gardé sa surface ronde naturelle, à l'exception du bois brut d’une épaisseur maximale de 6 mm et du bois transformé, fabriqué au moyen de colle, de chaleur ou de pression ou d’une combinaison de ces différents éléments


toutes les espèces

Pays autres que ceux de l'UE L 4AI/2

C. Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires


Acer

Zones délimitées de l'UE P3 4401.1020OMPT/A3-5

Pays autres que ceux de l'UE PC… 4401.1020AD81 OMPT/A3-5

Acer macrophyllum

USA PC… 4401.1020AD68

AD81

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Acer saccharum

Canada et USA PC… 4401.1020AD81 4AI/2.1

OMPT/A3-5

Aesculus




USA PC… 4401.1020AD68

AD81

4AI/3

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Alnus



Betula


Pays autres que ceux de l'UE PC 4401.1020AD81 4AI/4.2

OMPT/A3-5

Carpinus



Cercidiphyllum




Conifères

60




























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Kazakhstan, Russie et Turquie PC 4401.10104AI/1.5

4AI/1.7

Pays non-européens PC 4401.10104AI/1.6

4AI/1.7



de Corée, Taiwan, Canada, Mexique

et USA

PC 4401.10104AI/1.2

Conifères autres que Taxus et Thuja




et USA

PC 4401.10104AI/1.1

Libocedrus decurrens, excepté le bois ayant subi un traitement thermique à au moins 82° C pendant 7 à 8 jours ou qui a été

destiné à la fabrication de crayons




et USA

PC 4401.10104AI/1.1

Taxus




et USA

PC 4401.10104AI/1.3

Taxus brevifolia

USA PC… 4401.1010AD68 OMPT/A2-1

Thuja




et USA

PC 4401.10104AI/1.3

Corylus



Fagus



Fraxinus







PC… 4401.1020AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

Juglans mandshurica





PC 4401.10204AI/2.3

4AI/2.4

Juglans mandshurica





PC 4401.10204AI/2.3

4AI/2.4

Koelreuteria




61





























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

USA PC… 4401.1020AD68 OMPT/A2-1

Platanus

Pays de l'UE P1 4401.10205AI/1.7

OMPT/A3-5


Arménie et USA PC… 4401.1020AD81 4AI/5

OMPT/A3-5

Populus



Pays du continent américain PC… 4401.1020AD81 4AI/6

OMPT/A3-5






PC 4401.10204AI/2.3

Quercus

USA PC… 4401.1020AD75 4AI/3

OMPT/A2-1

Salix



Tilia



Ulmus



Ulmus davidiana





PC… 4401.1020AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

Ulmus parvifolia





PC… 4401.1020AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

D. Bois en plaquettes ou particules


Acer



Acer macrophyllum

USA PC… ex 4401.22AD68

AD81

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Acer saccharum

Canada et USA PC… ex 4401.22AD81 4AI/2.2

OMPT/A3-5

Aesculus


62



































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares




AD81

OMPT/A2-1

Alnus



Betula


Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.22AD81 4AI/4.2

OMPT/A3-5

Carpinus



Cercidiphyllum




Conifères

Kazakhstan, Russie et Turquie PC ex 4401.214AI/1.5

4AI/1.7

Pays non-européens PC ex 4401.214AI/1.6

4AI/1.7




et USA

PC ex 4401.214AI/1.2





et USA

PC ex 4401.214AI/1.1

Taxus




et USA

PC ex 4401.214AI/1.3

Taxus brevifolia

USA PC… ex 4401.21AD68 OMPT/A2-1

Thuja




et USA

PC ex 4401.214AI/1.3

Corylus



Fagus



Fraxinus


Canada, Chine, Japon, Mongolie, PC ex 4401.22AD81 4AI/2.4

63































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares




OMPT/A3-5







PC ex 4401.224AI/2.3

4AI/2.4

Juglans mandshurica





PC ex 4401.224AI/2.3

4AI/2.4

Koelreuteria





Platanus


OMPT/A3-5

Arménie et USA PC ex 4401.22AD81 4AI/5

4AI/7.1

OMPT/A3-5


Populus



Pays du continent américain PC… ex 4401.22AD81 4AI/7.1

OMPT/A3-5






PC ex 4401.224AI/2.4

Quercus

USA PC… ex 4401.22AD75 4AI/7.2

OMPT/A2-1

Salix



Tilia



Ulmus



Ulmus davidiana





PC… ex 4401.22AD81 4AI/2.4

OMPT/A3-5

Ulmus parvifolia

64



































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares





PC… ex 4401.22AD81 4AI/2.4

OMPT/A3-5

E. Déchets et débris de bois, y compris sciures, non agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires


Acer

Zones délimitées de l'UE P3 ex 4401.3900OMPT/A3-5

Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.3900AD81 OMPT/A3-5

Acer macrophyllum

USA PC… ex 4401.3100-

3900

AD68

AD81

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Acer saccharum


OMPT/A3-5

Aesculus





AD81

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Alnus



Betula


Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4401.30AD81 4AI/4.2

OMPT/A3-5

Carpinus



Cercidiphyllum




Conifères


4AI/1.7


4AI/1.7




et USA

PC ex 4401.304AI/1.2





et USA

PC ex 4401.304AI/1.1

Taxus



PC ex 4401.304AI/1.3

65

































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


et USA

Taxus brevifolia


Thuja




et USA

PC ex 4401.304AI/1.3

Corylus



Fagus



Fraxinus






PC… ex 4401.30AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5







PC ex 4401.304AI/2.3

4AI/2.4

Juglans mandshurica





PC ex 4401.304AI/2.3

4AI/2.4

Koelreuteria





Platanus


OMPT/A3-5


Arménie et USA PC… ex 4401.30AD81 4AI/7.1

OMPT/A3-5

Populus



Pays du continent américain PC… ex 4401.30AD81 4AI/7.1

OMPT/A3-5






PC ex 4401.304AI/2.3

Quercus

66
































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

USA PC… ex 4401.30AD75 4AI/7.2

OMPT/A2-1

Salix



Tilia



Ulmus



Ulmus davidiana





PC… ex 4401.30AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

Ulmus parvifolia





PC… ex 4401.30AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

F. Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris, autres que traités avec une peinture, de a créosote ou d'autres agents de conservation, de


Acer



Acer macrophyllum


AD81

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Acer saccharum - autres usages


OMPT/A3-5

Acer saccharum - utilisé comme bois de placage


OMPT/A3-5

Aesculus





AD81

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Alnus



Betula


Canada et USA PC ex 4403.99AD81 4AI/4.1

OMPT/A3-5

Carpinus


67



































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


Cercidiphyllum




Conifères


4AI/1.7




et USA

PC ex 4403.204AI/1.2


4AI/1.7





et USA

PC ex 4403.204AI/1.1






et USA

PC ex 4403.204AI/1.1

Taxus




et USA

PC ex 4403.204AI/1.3

Taxus brevifolia


Thuja




et USA

PC ex 4403.204AI/1.3

Corylus



Fagus



Fraxinus







PC… ex 4403.99AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5






PC ex 4403.994AI/2.3

4AI/2.4

Juglans mandshurica

Canada, Chine, Japon, Mongolie, PC ex 4403.994AI/2.3

68





























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares




Koelreuteria





Platanus


OMPT/A3-5

Arménie et USA PC… ex 4403.99AD81 4AI/5

OMPT/A3-5


Populus


Pays du continent américain PC… ex 4403.99AD81 4AI/6

OMPT/A3-5







PC ex 4403.994AI/2.3

Quercus

USA PC… ex 4403.91AD75 4AI/3

OMPT/A2-1

Salix



Tilia



Ulmus



Ulmus davidiana





PC… ex 4403.99AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

Ulmus parvifolia





PC… ex 4403.99AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

G. Echalas fendus: pieux, piquets et poteaux en bois, appointés, non sciés longitudinalement,


Acer



Acer macrophyllum


69

































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

AD81 OMPT/A3-5

Acer saccharum


OMPT/A3-5

Aesculus





AD81

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Alnus



Betula



OMPT/A3-5

Carpinus



Cercidiphyllum




Conifères




et USA

PC ex 4404.104AI/1.2


4AI/1.7


4AI/1.7





et USA

PC ex 4404.104AI/1.1






et USA

PC ex 4404.104AI/1.1

Taxus




et USA

PC ex 4404.104AI/1.3

Taxus brevifolia


Thuja



PC ex 4404.104AI/1.3

70































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


et USA

Corylus



Fagus



Fraxinus






PC… ex 4404.20AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5







PC… ex 4404.204AI/2.3

4AI/2.4

Juglans mandshurica





PC… ex 4404.204AI/2.3

4AI/2.4

Koelreuteria





Platanus


OMPT/A3-5


OMPT/A3-5


Populus




OMPT/A3-5






PC ex 4404.204AI/2.3

Quercus

USA PC… ex 4404.20AD75 4AI/3

OMPT/A2-1

Salix



Tilia

71


































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares



Ulmus



Ulmus davidiana





PC… ex 4404.20AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

Ulmus parvifolia





PC… ex 4404.20AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

H. Traverses en bois pour voies ferrées, non imprégnées


Acer

Zones délimitées de l'UE P3 4406OMPT/A3-5

Pays autres que ceux de l'UE PC… 4406AD81 OMPT/A3-5

Acer macrophyllum


AD81

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Acer saccharum


OMPT/A3-5

Aesculus





AD81

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Alnus



Betula



OMPT/A3-5

Carpinus



Cercidiphyllum




Conifères


4AI/1.7



PC ex 4406.104AI/1.2

72



































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares


et USA


4AI/1.7





et USA

PC ex 4406.104AI/1.1






et USA

PC ex 4406.104AI/1.1

Taxus




et USA

PC ex 4406.104AI/1.3

Taxus brevifolia


Thuja




et USA

PC ex 4406.104AI/1.3

Corylus



Fagus



Fraxinus







PC… ex 4406.10AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5






PC ex 4406.104AI/2.3

4AI/2.4

Juglans mandshurica





PC ex 4406.104AI/2.3

4AI/2.4

Koelreuteria





Platanus


73




























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

OMPT/A3-5


OMPT/A3-5


Populus



OMPT/A3-5







PC ex 4406.104AI/2.3

Quercus

USA PC… ex 4406.10AD75 4AI/3

OMPT/A2-1

Salix



Tilia



Ulmus



Ulmus davidiana





PC… ex 4406.10AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

Ulmus parvifolia





PC… ex 4406.10AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

I. Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés ou non, poncés ou collés par jointure digitale, d’une épaisseur excédant 6 mm, et notamment poutres, madriers, frises, planches, lattes de:


Acer



Acer macrophyllum


AD81

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Acer saccharum - autres utilisations


OMPT/A3-5

Acer saccharum - utilisé comme bois de placage


OMPT/A3-5

Aesculus

74


































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares





AD81

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Alnus



Betula



OMPT/A3-5

Carpinus



Cercidiphyllum




Conifères




et USA

PC ex 4407.104AI/1.2


4AI/1.7


4AI/1.7





et USA

PC ex 4407.104AI/1.1






et USA

PC ex 4407.104AI/1.1

Taxus




et USA

PC ex 4407.104AI/1.3

Taxus brevifolia


Thuja




et USA

PC ex 4407.104AI/1.3

Corylus



Fagus

75






























phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares



Fraxinus






PC… ex 4407.99AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5







PC ex 4407.994AI/2.3

4AI/2.4

Juglans mandshurica





PC ex 4407.994AI/2.3

4AI/2.4

Koelreuteria





Platanus


OMPT/A3-5


OMPT/A3-5


Populus




OMPT/A3-5






PC ex 4407.994AI/2.3

Quercus

USA PC… ex 4407.91AD75 4AI/3

OMPT/A2-1

Salix



Tilia



Ulmus



76




































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Ulmus davidiana





PC… ex 4407.99AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

Ulmus parvifolia





PC… ex 4407.99AD81 4AI/2.3

OMPT/A3-5

J. Caisses, boîtes, cageots, cylindres et autres emballages similaires, ainsi que palettes, caisses-palettes, rehausses pour palettes et autres plateaux de chargement, excepté ceux/celles en bois transformé (fabriqué au moyen de colle, de chaleur ou de pression ou d’une combinaison de ces différents éléments) - en bois brut d’au moins 6 mm d'épaisseur, quelle que soit l'espèce


Acer

Zones délimitées de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5

Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.20OMPT/A3-5

Aesculus



Alnus



Betula



Carpinus



Cercidiphyllum



Corylus



quelle que soit l'espèce

Pays autres que ceux de l'UE L ex 4415.204AI/2

OMPT/A3-5

Fagus



Fraxinus



Koelreuteria



Platanus



77

































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

Populus



Salix



Tilia



Ulmus



K. Caisses, boîtes, cageots, cylindres et autres emballages similaires, ainsi que palettes, caisses-palettes, rehausses pour palettes et autres plateaux de chargement, excepté ceux/celles en bois transformé (fabriqué au moyen de colle, de chaleur ou de pression ou d’une combinaison de ces différents éléments) - en bois brut d’une épaisseur maximale de 6 mm


Acer



Acer macrophyllum


OMPT/A3-5

Acer saccharum

Canada et USA PC… ex 44154AI/2.1

OMPT/A3-5

Aesculus


Pays autres que ceux de l'UE PC… ex 4415.20OMPT/A3-5



OMPT/A3-5

Alnus



Betula


Carpinus



Cercidiphyllum




Conifères

Kazakhstan, Russie et Turquie PC ex 44154AI/1.5

4AI/1.7

OMPT/A3-5




PC ex 44154AI/1.2

OMPT/A3-5

78



































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

et USA


4AI/1.7

OMPT/A3-5





et USA

PC ex 44154AI/1.1

OMPT/A3-5






et USA

PC ex 44154AI/1.1

OMPT/A3-5

Taxus




et USA

PC ex 44154AI/1.3

OMPT/A3-5

Taxus brevifolia


OMPT/A3-5

Thuja




et USA

PC ex 44154AI/1.3

OMPT/A3-5

Corylus



Fagus



Fraxinus



Koelreuteria





OMPT/A3-5

Platanus


Arménie et USA PC… ex 4415OMPT/A3-5

Populus



Pays du continent américain PC… ex 44154AI/7.1

OMPT/A3-5

Quercus

USA PC… ex 4415AD75 4AI/3

79



































phytosanitaires

Tarif douanier

OPV OMPT Tares

OMPT/A2-1

OMPT/A3-5

Salix



Tilia



Ulmus



L. Cuves en bois, y compris merrains


Quercus

aussi avec traitement thermique à 176º C pendant au moins 20 min.

USA PC… ex 4416.00AD75 4AI/3

OMPT/A2-1

M. Constructions préfabriquées en bois


Quel que soit l'espèce

Pays autres que ceux de l'UE PC 9406.00105BI/6

OMPT/A3-5

Végétaux spécifiés

Zones délimitées de l'UE L 9406.0010OMPT/A3-5


80


















Annex 2 - Additional declarations on phytosanitary certificates

Sigle Text of the citation Additionnal declaration required

a) The plants originate in areas known to be free from Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr.

orb) No symptoms of Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr have been observed at the place of production or its immediate vicinity since the beginning of the last complete cycle of vegetation.

"Fulfils item 11.2a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 11.2b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD01

a) The plants originate in an area, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Anisogramma anomala (Peck) E. Muller and which is mentioned on the phytosanitary certificate.

orb) The plants originate in a place of production, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Anisogramma anomala (Peck) E. Muller, on official inspections carried out at the place of production or its immediate vicinity since the beginning of the last three complete cycles of vegetation and which is mentioned on the phytosanitary certificate.

"Fulfils item 11.3a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."(Also state the pest free area referred to above)

or"Fulfils item 11.3b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."(Also state the pest free place of production referred to above)

AD02

a) The plants have been grown throughout their life in an area free from Agrilus planipennis Fairmaire, established by the national plant protection organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures

orb) have, for a period of at least two years prior to export, been grown in a place of production where no signs of Agrilus planipennis Fairmaire have been observed during two official inspections per year carried out at appropriate times, including immediately prior to export.

"Fulfils item 11.4 (a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 11.4 (b)of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended"

AD03

a) the plants originate in a country in which Trioza erytreae Del Guercio is known not to occur,

or(b) the plants originate in an area free from Trioza erytreae Del Guercio, established by the national plant protection organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures, and which is mentioned on the certificates referred to in Article 13.1 (ii) of this Directive under the rubric “Additional declaration”.

"Fulfils item 18.2 a), option one of Annexe IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

"Fulfils item 18.2 b), option one of Annexe IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD04

(a) the plants originate in a country in which Diaphorina citri Kuway is known not to occur,

or(b) the plants originate in an area free from Diaphorina citri Kuway, established by the national plant protection organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures, and which is mentioned on the certificates referred to in Article 13.1 (ii) of this Directive under the rubric “Additional declaration”.’

"Fulfils item 18.3 a), option one of Annexe IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

"Fulfils item 18.3 b), option one of Annexe IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD05

81


a) The fruits originate in one of the following countries recognised as being free from Xanthomonas campestris (all strains pathogenic to Citrus):i) Europe and the Euro-Mediterranean area: All citrus growing third countries in Europe and Algeria, Egypt, Israel, Libya, Morocco, Tunisia and Turkey.ii) Africa: Gambia, Ghana, Guinea, Kenya, South Africa, Sudan, Swaziland and Zimbabwe.iii) Central and South America and the Caribbean: the Bahamas, Belize, Chile, Colombia, Costa Rica, Cuba, Ecuador, Honduras, Jamaica, Mexico, Nicaragua, Peru, the Dominican Republic, Saint Lucia, El Salvador, Surinam and Venezuela.iv) Oceania: New Zealand.See Commission Decision 2006/473/EC

orb) The fruits originate in one of the following areas recognised as being free from Xanthomonas campestris:i) Australia: New South Wales, The Northern Territory, Queensland, South Australia Victoria and Western Australia.Ii) Brazil: except the States of Rio Grande do Sul, Santa Catarina, Parana, Sao Paulo, Minas Gerais and Mato Grosso do Sul.Iii) USA: Arizona, California, Guam, Hawaii, Louisiana, Northern Mariana Islands, Puerto Rico, American Samoa, Texas and the US Virgin Islands.Iv) Uruguay: except the Departments of Salto, Rivera and Paysandu – north of River Chapicuy.See Commission Decision 2006/473/EC as amended by 2010/134/EU

orc) In accordance with an official control and examination regime, no symptoms have been observed in the field of production and in its immediate vicinity since the beginning of the last cycle of vegetation, and none of the fruits harvested in the field of production has shownsymptoms, and the fruits have been subjected to treatment such as sodium orthophenylphenate, mentioned on the certificates referred to in Article 13 of the Directive, and the fruits have been packed at premises or dispatching centres registered for this purpose.

"Fulfils item 16.2 (a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 16.2 (b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 16.2 (c), option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD06

a) The fruits originate in one of the following countries recognised as being free from Cercospora angolensis Carv. et Mendes:i) All citrus growing third countries in North, Central and South Amercica, the Caribbean, Asia (except Yemen), Europe and Oceania.ii) All citrus growing countries in Africa, except Angola, Cameroon, Central African Republic, Democratic Republic of Congo, Gabon, Guinea, Kenya, Mozambique, Nigeria, Uganda, Zamia and Zimbabwe.

orb) the fruits originate in an area recognised as being free from Cercospora angolensis Carv. et Mendes, in accordance with the procedure laid down in Article 9 of this ordinance

orc) No symptoms of Cercospora angolensis Carv. Et Mendes have been observed in the field of production and in its immediate vicinity since the beginning of the last cycle of vegetation, and none of the fruits harvested in the field of production has shown, in appropriate official examination, symptoms of Cercospora angolensis Carv. Et Mendes.

"Fulfils item 16.3a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended".


or"Fulfils item 16.3c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD07

82


a) The fruits originate in one of the following countries recognised as being free from Guignardia citricarpa Kiely (all strains pathogenic to Citrus) :i) All citrus growing third countries in North, Central and South America, (except Argentina, Brazil), the Caribbean and Europe.ii) All citrus growing countries in Asia (except Bhutan, China, Indonesia, Philippines and Taiwan).iii) All citrus growing countries in Africa (except South Africa, Kenya, Mozambique, Swaziland, Zambia and Zimbabwe).iv) All citrus growing countries in Oceania (Except Australia and Vanuatu).See Commission Decision 2006/473/EC

orb) The fruits originate in one of the following areas recognised asbeing free from Guignardia citricarpa Kiely:i) South Africa: Western Cape, Northern Cape, magisterialdistricts Hartswater and Warrenton.Ii) Australia: South Australia, Western Australia and NorthernTerritory.Iii) China: All areas, except Sichuan, Yunnan, Guangdong,Fujian and Zhejiang.Iv) Brazil: All areas except the states of Rio de Janeiro, Sao Paulo and Rio Grande do Sul.See Commission Decision 2006/473/EC

orc) No symptoms of Guignardia citricarpa Kiely have been observed in the field of production and in its immediate vicinity since the beginning of the last cycle of vegetation, and none of the fruits harvested in the field of production has shown, in appropriate official examination, symptoms of Guignardia citricarpa Kiely.

ord) The fruits originate in a field of production subjected to appropriate treatments, and none of the fruits harvested in the field of production has shown, in appropriate official examination, symptoms of Guignardia citricarpa Kiely.Additional declaration required:"Fulfils item 16.4d of Annex IVAI of Plant Health Directive (2000/29/EC) as amended."




or"Fulfils item 16.4d of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD08

a) The fruits originate in areas known to be free from Tephritidae (non-European)

orb) No signs of Tephritidae (non-European) have been observed at the place of production and in its immediate vicinity since the beginning of the last complete cycle of vegetation, on official inspections carried out at least monthly during the three months prior to harvesting, and none of the fruits harvested at the place of production has shown, in appropriate official examination, signs of Tephritidae (non-European).

orc) The fruits have shown, in appropriate official examination on representative samples, to be free from Tephritidae (non-European) in all stages of their development.

ord) The fruits have been subjected to an appropriate treatment, any acceptable vapour heat treatment, cold treatment, or quick freeze treatment, which has been shown to be efficient against Tephritidae (non-European) without damaging the fruit, and, where not available, chemical treatment as far as it is acceptable by Community legislation.




or"Fulfils item 16.5d of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD11

a) The plants originate in countries recognised as being free from Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.

orb) The plants in the field of production and in its immediate vicinity, which have shown symptoms of Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. Et al have been removed.

"Fulfils item 17a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 17c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD12

Item 17b of Annex IVIA does not apply as no pest free areas have been established in accordance with Article 18(2) of Directive 2000/29.

83


a) the plants originate in countries known to be free from Radopholus citrophilus Huettel et al. and Radopholus similis (Cobb) Thorne.

orb) Representative samples of soil and roots from the place of production have been subjected to official nematological testing for at least Radopholus citrophilus Huettel et al. And Radopholus similis (Cobb) Thorne, since the beginning of the last complete cycle of vegetation, and have been found, in these tests, free from those harmful organisms.

"Fulfils item18a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item18b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD13

i) The plants, other than those raised from seed, have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least Strawberry latent «C» virus, Strawberry vein banding virus and Strawberry witches’ broom mycoplasm using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.

orii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least Strawberry latent «C» virus, Strawberryvein banding virus and Strawberry witches’ broom mycoplasm using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.

"Fulfils item 21.1a, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 21.1a, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD14

a) No symptoms of Aphelenchoides besseyi Christie have been observed on plants at the place of production since the beginning of the last complete cycle of vegetation.

orb) In the case of plants in tissue culture, the plants have been derived from plants which complied with a) above or have been officially tested by appropriate nematological methods and have been found free from Aphelenchoides besseyi Christie.



AD15

i) The plants have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least Cherry rasp leaf virus (American) and Tomato ringspot virus using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.

orii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least Cherry rasp leaf virus (American) and Tomato ringspot virus using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.



AD16

84


a) The plants originate in areas known to be free from Apple proliferation mycoplasm.

orb) Eitheraa)i) The plants, other than those raised from seeds, have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least Apple proliferation mycoplasm using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from that harmful organism.

oraa)ii) The plants, other than those raised from seeds, are derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and subjected, within the last six complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least Apple proliferation mycoplasm using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests,from the harmful organism.


or"Fulfils item 22.2b)aa) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 22.2b)bb) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD17

a)i) The plants, other than those raised from seed, have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for, at least, Plum pox virus using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from Plum pox virus.

ora)ii) The plants, other than those raised from seed, have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least Plum pox virus using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from Plum pox virus.



Prunus amygdalus Batsch, Prunus armeniaca L., Prunus blireiana Andre, Prunus brigantina Vill., Prunus cerasifera Ehrh., Prunus cistena Hansen, Prunus curdica Fenzl and Fritsch., Prunus domestica ssp. domestica L., Prunus domestica ssp. insititia (L.) C.K. Schneid., Prunus domestica ssp. italica (Borkh.) Hegi., Prunus glandulosa Thunb., Prunus holosericea Batal.,Prunus hortulana Bailey, Prunus japonica Thunb., Prunus mandshurica (Maxim.) Koehne, Prunus maritima Marsh., Prunus mume Sieb and Zucc., Prunus nigra Ait., Prunus persica (L.) Batsch, Prunus salicina L., Prunus sibirica L., Prunus simonii Carr., Prunus spinosa L., Prunus tomentosa Thunb., Prunus triloba Lindl. and other species of Prunus L. susceptible to Plum pox virus.

AD18

a) i) The plants have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least the relevant harmful organisms mentioned above using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.

ora)ii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least the relevant harmful organisms mentionedabove using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.



(a) originating in countries where the relevant harmful organisms are known to occur on Prunus L.

AD19

85



ora)ii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least the relevant harmful organisms mentioned above using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.



(b) other than seeds, originating in countries where the relevant harmful organisms are known to occur

AD20


ora)ii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least the relevant harmful organisms mentioned above using appropriate indicators or equivalent methods and has been found free, in these tests, from those harmful organisms.



(c) other than seeds, originating in non-European countries where the relevant harmful organisms are known to occur

AD21

aa)i) The plants have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least the relevant harmful organisms mentioned above usingappropriate indicators or equivalent methods and has been found free.

oraa)ii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least relevant harmful organisms mentioned above using appropriate indicators for equivalent methods and has been found free.

"Fulfils item 24b(aa), option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 24b(aa), option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

(a) originating in countries where the relevant harmful organisms are known to occur on Rubus L.

AD22

aa)i) The plants have been officially certified under a certification scheme requiring them to be derived in direct line from material which has been maintained under appropriate conditions and subjected to official testing for at least the relevant harmful organisms mentioned above usingappropriate indicators or equivalent methods and has been found free.

oraa)ii) The plants have been derived in direct line from material which is maintained under appropriate conditions and has been subjected, within the last three complete cycles of vegetation, at least once, to official testing for at least relevant harmful organisms mentioned above using appropriate indicators for equivalent methods and has been found free.

"Fulfils item 24b(aa), option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 24b(aa), option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

(b) other than seeds, originating in countries where the relevant harmful organisms are known to occur

AD23

86


cc) The tubers originate in areas where Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (all populations) and Meloidogyne fallax Karssen are known not to occur.

ordd) In areas where Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (all populations) or Meloidogyne fallax Karssen are known to occur Eitheri) The tubers originate from a place of production which has been found free from Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (all populations) and Meloidogyne fallax Karssen based on an annual survey of host crops by visual inspection of host plants at appropriate times and by visual inspection both externally and by cutting of tubers after harvest from potato crops grown at the place of production.

orii) The tubers after harvest have been randomly sampled and, either checked for the presence of symptoms after an appropriate method to induce symptoms, or laboratory tested, as well as inspected visually both externally and by cutting the tubers, at appropriate times and in all cases at the time of closing of the packages or containers before marketing, and no symptoms of Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (all populations) or Meloidogyne fallax Karssen has been found.

"Fulfils item 25.4 (cc) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 25.4 (dd), option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 25.4 (dd), option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD24

i) The cut flowers or fruits originate in a country free from Thrips palmi Karny.

orii) Immediately prior to their export, have been officially inspected and found free from Thrips palmi Karny.

"Fulfils item 36.2, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 36.2, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD25

a) The plants originate in an area, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations), and which is mentioned on the phytosanitary certificate.

orb) The plants originate in a place of production, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations), and which is mentioned on the phytosanitary certificate, and declared free from on official inspections carried out at least once each three weeks during the nine weeks prior to export.

orc) In cases where Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) has been found at the place of production, the plants are held or produced in this place of production and have undergone an appropriate treatment to ensure freedom from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) and subsequently this place of production shall have been found free as a consequence of the implementation of appropriate procedures aiming at eradicating Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) in both official inspections carried out weekly during the nine weeks prior to export and in monitoring procedures throughout the said period.


(Also state the pest free area referred to above)


(Also state the pest free place of production referred to above)


(Also include details of the treatment referred to above)

AD26

Details of the treatement shall be mentioned on the phytosanitary certificate.

a) the tubers originate in a country where Scrobipalpopsis solanivora Povolny is not known to occur;

orb) the tubers originate in an area free from Scrobipalpopsis solanivora Povolny, established by the national plant protection organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures.

"Fulfils item 25.4.2 (a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 25.4.2 (b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD27

87


a) The plants originate in areas which have been found free from Pseudomonas solanacearum (Smith) Smith.

orb) No symptoms of Pseudomonas solanacearum (Smith) Smith have been observed on the plants at the place of production since the beginning of the last complete cycle of vegetation.



AD28

a) No signs of Heliothis armigera Hübner or Spodoptera littoralis (Boisd.) have been observed at the place of production since the beginning of the last complete cycle of vegetation.

orb) The plants have undergone appropriate treatment to protect them from of Heliothis armigera Hübner and Spodoptera littoralis (Boisd.).



AD29

a) No signs of Spodoptera eridiana Cramer, Spodoptera frugiperda Smith or Spodoptera litura (Fabricius) have been observed at the place of production since the beginning of the last complete cycle of vegetation.

orb) The plants have undergone appropriate treatment to protect them from Spodoptera eridiana Cramer, Spodoptera frugiperda Smith and Spodoptera litura (Fabricius).



AD30

b)i) The plants or cuttings have come from premises which have been officially inspected at least monthly, during the three months prior to dispatch and on which no symptoms of Puccinia horiana Hennings have been known to have observed during that period, and in the immediate vicinity of which no symptoms have been known to have occurred during the three months prior to export.

orb)ii) The plants have undergone appropriate treatment against Puccinia horiana Hennings.

"Fulfils item 28b, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 28b, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD31

a) the plants have been grown throughout their life in a country free from Chrysanthemum stem necrosis virus,

orb) the plants have been grown throughout their life in an area established by the national plant protection organisation in the country of export as being free from Chrysanthemum stem necrosis virus in accordance with the relevant International Standards for Phytosanitary Measures,

orc) the plants have been grown throughout their life in a place of production, established as being free from Chrysanthemum stem necrosis virus and verified through official inspections and, where appropriate, testing.

"Fulfils item 28.1(a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 28.1(b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 28.1(c) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD32

a) The plants are directly derived from places of production known to be free from Tomato ringspot virus.

orb) The plants are of no more than fourth generation stock, derived from mother plants found to be free from Tomato ringspot virus under an officially approved system of virological testing.

"Fulfils item 31a, option (a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 31a, option (b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

a) Where Xiphinema americanum Cobb sensu lato (non-European populations) or other vectors of Tomato ringspot virus are not known to occur

AD33

88


a) The plants are directly derived from places of production known to be free from Tomato ringspot virus in the soil or plants.

orb) The plants are of no more than second generation stock, derived from mother plants found to be free from Tomato ringspot virus under an officially approved system of virological testing.

"Fulfils item 31b, option (a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 31b, option (b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

b) Where Xiphinema americanum Cobb sensu lato (non-European populations) or other vectors of Tomato ringspot virus are known to occur

AD34

a) The plants originate in an area, established in the country of export by the national plant protection service, as being free from Liriomyza sativae (Blanchard) and Amauromyza maculosa(Malloch) and the area stated on the phytosanitary certificate.

orb) The plants originate in a place of production, established in the country of export by the national plant protection service, as being free from Liriomyza sativae (Blanchard) and Amauromyza maculosa (Malloch), and the area stated on the phytosanitary certificate, and declared free from Liriomyza sativae (Blanchard) and Amauromyza maculosa (Malloch) on official inspections carried out at least monthly during the three months prior to export.

orc) Immediately prior to export, the plants have been subjected to treatment against Liriomyza sativae (Blanchard) and Amauromyza maculosa (Malloch) and have been officially inspected and found free of these pests.

"Fulfils item 32.1a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended"


or"Fulfils item32.1b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended"


or"Fulfils item32.1c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended"

(Also provide details of the treatment used)

AD35

Details of the treatment used must be declared on the phytosanitary certificate.

i) The cut flowers or leafy vegetables originate in a country free from Liriomyza sativae (Blanchard) and Amauromyza maculosa (Malloch).

orii) Immediately prior to export, the cut flowers or leafy vegetables have been officially inspected and found free from Liriomyza sativae and Amauromyza maculosa.



AD36

a) The plants originate in an area known to be free from Liriomyza huidobrensis (Blanchard) and Liriomyza trifolii (Burgess)

orb) No signs of Liriomyza huidobrensis (Blanchard) and Liriomyza trifolii (Burgess) have been observed at the place of production, on official inspections carried out at least monthly during the three months prior to harvesting.

orc) Immediately prior to export, the plants have been officially inspected and found free from Liriomyza huidobrensis (Blanchard) and Liriomyza trifolii (Burgess) and have been subjected to an appropriate treatment against both pests.




AD37

89


a)i) The growing medium, at the time of planting, was free from soil, and organic matter.

ora)ii) The growing medium, at the time of planting, was found free from insects and harmful nematodes and subjected to appropriate examination or heat treatment or fumigation to ensure that it was free from other harmful organisms

ora)iii) The growing medium, at the time of planting, was subjected to appropriate heat treatment or fumigation to ensure freedom from harmful organisms.

andb)i) Since planting appropriate measures have been taken to ensure that the growing medium has been maintained free from harmful organisms.

"Fulfils item 34a, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 34a, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 34a, option three of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

and"Fulfils item 34b, option one of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 34b, option two of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

orb)ii) Since planting, within two weeks prior to dispatch, the plants were shaken free from the medium leaving the minimum amount necessary to sustain vitality during transport, and, if replanted, the growing medium used for that purpose meets the requirements laid down in (a) above.

AD38

a) The plants originate in an area, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Thrips palmi Karny and the area stated on the phytosanitary certificate.

orb) The plants originate in a place of production, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Thrips palmi Karny, and the area stated on the phytosanitary certificate, and declared free on official inspections carried out at least monthly during the three months prior to export.

orc) Immediately prior to export, the plants have been subjected to an appropriate treatment and have been officially inspected and found free from Thrips palmi Karny.

"Fulfils item 36.1a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."(Also state the pest free area referred to above)

or"Fulfils item 36.1b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."(Also state the pest free place of production referred to above)


(Also state the nature of the treatment referred to above)

AD39

Details of the treatment shall be mentioned on the phytosanitary certificate.

i) The cut flowers or fruits originate in a country free from Thrips palmi Karny.

orii) Immediately prior to their export, have been officially inspected and found free from Thrips palmi Karny.



AD40

i) The cut flowers have been produced at a place of production found free from T. palmi on the basis of monthly inspections over a three onth period.

orii) An appropriate fumigation treatment has been applied prior to export.

"Fulfils option 1 a of Annex 1 intercept 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

or"Fulfils option 1 b of Annex 1 intercept 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

AD41

Details of the treatment applied should be included under the heading ‘Disinfestation and/or Disinfection Treatment’.

a) The plants originate in an area known to be free from Palm lethal yellowing mycoplasm and Cadang-Cadang viroid and no symptoms have been observed at the place of production or in its immediate vicinity since the beginning of the last complete cycle of vegetation.

orb) No symptoms of Palm lethal yellowing mycoplasm and Cadang-Cadang viroid have been observed on the plants since the beginning of the last complete cycle of vegetation, and plants at the place of production which have shown symptoms giving rise to the suspicion of contamination by the organisms have been rogued out at that place and the plants have undergone appropriate treatment to rid them of Myndus crudus Van Duzee.


or"Fulfils item 37b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD42

90


a) have been grown throughout their life in a country where Paysandisia archon (Burmeister) is not known to occur;

orb) have been grown throughout their life in an area free from Paysandisia archon (Burmeister), established by the national plant protection organisation in accordance with relevant InternationalStandards for Phytosanitary Measures;

orc) have, during a period of at least two years prior to export, been grown in a place of production:which is registered and supervised by the national pla protection organisation in the country of origin, and where the plants were placed in a site with complete physical protection against the introduction of Paysandisia archon (Burmeister) or with application of appropriate preventative treatments,andwhere, during three official inspections per year carried out appropriate times, including immediately prior to export, no signs of Paysandisia archon (Burmeister) have been observed.

"Fulfils item 37.1(a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 37.1(b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 37.1c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended"

plants having a diameter of the stem at the base of over 5 cm and beloging to the following genera: Brahea Mart., Butia Becc., Chamaerops L.., Jubaea Kunth, Livistona R. Br., Phoenix L., Sabal Adans., Syagrus Mart., Trachycarpus H. Wendl., Trithrinax Mart., Washingtonia Raf.

AD43

a) The plants originate in areas known to be free from Ciborinia camelliae Kohn.

orb) No symptoms of Ciborinia camelliae Kohn have been observed on plants in flower on the place of production since the beginning of the last complete cycle of vegetation.



AD44

i) Found free from signs or symptoms of harmful nematodes, insects, mites and fungi.

orii) Sunjected to appropriate treatment to eliminate such organisms.

"Fulfils item 39, option one, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 39, option two, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

The plants have been inspected at appropriate times and prior to export and found free from symptoms of harmful bacteria, viruses and virus-like organisms

AD45

a) Found free from signs or symptoms of harmful nematodes, insects, mites and fungi.

orb) Subjected to appropriate treatment to eliminate harmful nematodes, insects, mites and fungi.



The plants have been inspected at appropriate times and prior to export:

AD46





Ornamental perennial grasses of the subfamilies Bambusoideae, Panicoideae and of the genera, Buchloe, Bouteloua Lag., Calamagrostis, Cortaderia Stapf., Glyceria R Br., Hakonechloa Mak. Ex Honda, Hystrix, Molinia, Phalaris L., Shibataea, Spartina Schreb., Stipa L. and Uniola L.The plants have been inspected at appropriate times and prior to export:

AD47

91


i) Shaken and washed with clean water to remove the original growing medium and kept bare rooted.

orii) Shaken and washed with clean water to remove the original growing medium and replanted in either an unused artificial growing medium or in a natural growing medium, which has been treated by fumigation or by appropriate heat treatment and examined afterwards and found free of any harmful organisms.

orii) Subjected to appropriate treatments to ensure that the growing medium is free from harmful organisms, the active ingredient, concentration and the date of application of these treatments should be included on the phytosanitary certificate under the heading "Disinfestation and/or disinfection treatment".

"Fulfils item 43b, option one, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 43b, option two, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 43b, option three, of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

Within two weeks prior to dispatch the plants should be:

AD48

Details of appropriate treatment to be included on phytosanitary certificate as mentioned above.In additionThe registration number of the registered nursery should be included on the phytosanitary certificate in the additional declaration box.





The plants have been inspected at appropriate times and prior to export:

AD49

a) The plants originate in an area, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations), and which is mentioned on the phytosanitary certificate.

orb) The plants originate in a place of production, established in the country of export by the national plant protection service in that country, as being free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations), and which is mentioned on the phytosanitary certificate, and declared free from on official inspections carried out at least once each three weeks during the nine weeks prior to export.

orc) In cases where Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) has been found at the place of production, the plants are held or produced in this place of production and have undergone an appropriate treatment to ensure freedom from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) and subsequently this place of production shall have been found free as a consequence of the implementation of appropriate procedures aiming at eradicating Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) in both official inspections carried out weekly during the nine weeks prior to export and in monitoring procedures throughout the said period.






(Also include details of the treatment referred to above)

AD50

Details of the treatement shall be mentioned on the phytosanitary certificate.

i) The cut flowers or leafy vegetables originate in a country free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations).

orii) Immediately prior to their export, they have been officially inspected and found free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations).



AD51

92


a) No symptoms of Tomato yellow leaf curl virus have been observed on the plants, andAnd either(aa) The plants originate in areas known to be free from Bemisia tabaci Genn.

or(bb) The place of production has been found free from Bemisia tabaci Genn. On official inspections carried out at least monthly during the three months prior to export.

orb) No symptoms of Tomato yellow leaf curl virus have been observed on the place of production and the place of production has been subjected to an appropriate treatment and monitoring regime to ensure freedom from Bemisia tabaci Genn.

"Fulfils item 45.3b options (a) & (aa) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 45.3b options (a) & (bb) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 45.3b(b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD52

a) The plants originate in areas known to be free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) and other vectors of the relevant harmful organisms.

orb) The place of production has been found free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations) and other vectors of the relevant harmful organisms on official inspections carried out at appropriate times.

orc) The plants have been subjected to an appropriate treatment aimed at eradicating Bemisia tabaci Genn. (non-European populations).

"Fulfils item 46(b)(a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 46(b)(b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 46(b)(c) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD53

a) The seeds originate in areas known to be free from Plasmopara halstedii (Farlow) Berl. and de Toni.

orb) The seeds, other than those seeds that have been produced on varieties resistant to all races of Plasmopara halstedii (Farlow) Berl. And de Toni present in the area of production, have been subjected to an appropriate treatment against Plasmopara halstedii (Farlow) Berl. And de Toni.



AD54

a) The seeds originate in areas where Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis (Smith) Davis et al., Xanthomonas campestris pv. vesicatoria (Doidge) Dye and Potato spindletuber viroid are not known to occur.

orb) No symptoms of diseases caused by Clavibacter michiganensis ssp. Michiganensis (Smith) Davis et al., Xanthomonas campestris pv. Vesicatoria (Doidge) Dye and Potato spindle tuber viroid have been observed on the plants at the place of production during their complete cycle of vegetation.

orc) The seeds have been subjected to official testing for at leastClavibacter michiganensis ssp. Michiganensis (Smith) Davis et al., Xanthomonas campestris pv. Vesicatoria (Doidge) Dye and Potato spindle tuber viroid, on a representative sample and using appropriate methods, and have been found, in these tests, free from those harmful organisms.



or"Fulfils item 48c of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD55

a) No symptoms have been observed at the place of production since the beginning of the last complete cycle of vegetation and no Ditylenchus dipsaci (Kühn) Filipjev has been revealed by laboratory tests on a representative sample.

orb) Fumigation has taken place prior to export.



AD56

93


b)i) The crop belongs to a variety recognised as being highly resistant to Clavibacter michiganensis ssp. Insidiosus Davis et al.

orb)ii) It had not yet started its fourth complete cycle of vegetation from sowing when the seed was harvested and there was not more than one preceding seed harvest from the crop.

orb)iii) The content of inert matter which has been determined in accordance with the rules applicable for the certification of seed marketed in the Community, does not exceed 0,1% by weight.

"Fulfils item 49.2b)i) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 49.2b)ii) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

or"Fulfils item 49.2b)iii) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

AD57

a) The seeds have been officially tested by appropriate nematological tests and have been found free from Aphelenchoides besseyi Christie.

orb) The seeds have been subjected to an appropriate hot water treatment or other appropriate treatment.



AD58

a) The seeds originate in areas known to be free from Xanthomonas campestris pv. phaseoli (Smith) Dye.

orb) A representative sample of the seeds has been tested and found free from Xanthomonas campestris pv. Phaseoli (Smith) Dye.



AD59

a) The seeds originate in areas known to be free from Erwinia stewartii (Smith) Dye.

orb) A representative sample of the seeds has been tested and found free from Erwinia stewartii (Smith) Dye in this test.



AD60

the seeds originate in an area where Tilletia indica Mitra is known not to occur. The name of thearea or areas shall be mentioned on the phytosanitary certificate.

"Fulfils item 53 of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."

(And state the pest free area referred to above.)

AD61

a) The grain originates in an area where Tilletia indica Mitra is known not to occur. The name of the area or areas shall be mentioned on the phytosanitary certificate under the heading "place of origin".

orb) No symptoms of Tilletia indica Mitra have been observed on the plants at the place of production during their last complete cycle of vegetation and representative samples of the grain have been taken both at the time of harvest and before shipment and have been tested and found free from Tilletia indica Mitra in these tests.Testing shall be mentioned on the phytosanitary certificate under the heading "name of produce" by adding "Tested and found free from Tilletia indica Mitra".

"Fulfils item 54a of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended."(Also state the pest free area referred to above)


(Also include the statement on testing referred to above)

AD62

a) The seeds originate in areas in which Pepino mosaic virus is known not to occur.

orb) No symptoms of pepino mosaic virus have been have been observed on the plants at the place of production during their complete cycle of vegetation.

orc) The seeds have undergone official testing for Pepino mosaic virus, on a representative sample and using appropriate methods, have been found, in these tests, free from Pepino mosaic virus.

"Fulfils item 1 a of the appendix to intercept 2 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

or"Fulfils item 1 b of the appendix to intercept 2 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

or"Fulfils item 1 c of the appendix to intercept 2 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

AD63

94


a) The plants have been grown throughout their life in a country where Rhynchophorus ferrugineus is not known to occur;

or(b) The plants have been grown throughout their life in a pest-free area, established by the national plant protection organisation in the country of origin in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures; under the rubric ‘place of origin’ the name of the pest-free area shall be mentioned;

or(c) The plants have, during a period of at least one year prior to export, been grown in a place of production:(i) which is registered and supervised by the national plant protection organisation in the country of origin,and(ii) where the plants were placed in a site with complete physical protection against the introduction of Rhynchophorus ferrugineus or application of appropriate preventive treatments,and(iii) where, during official inspections carried out at least every three months and immediately prior to export, no signs of Rhynchophorus ferrugineus have been observed.




plants having a diameter of the stem at the base of over 5 cm and beloging to the following genera: Areca catechu, Arenga pinnata, Borassus flabellifer, Calamus merillii, Caryota maxima, Caryota cumingii, Cocos nucifera, Corypha gebanga, Corypha elata, Elaeis guineensis, Livistona decipiens, Metroxylon sagu, Oreodoxa regia, Phoenix canariensis, Phoenix dactylifera, Phoenix theophrasti, Phoenix sylvestris, Sabal umbraculifera, Trachycarpus fortunei and Washingtonia

AD65

(a) The plants have been grown throughout their life in countries where Gibberella circinata is not known to occur;

or(b) The plants have been grown throughout their life in a pest-free area, established by the national plant protection organisation in the country of origin in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures. The name of the pest-free area shall bementioned under the rubric "place of origin";

or(c) The plants originate in a place of production where no signs of Gibberella circinata have been observed during official inspections within a period of two years prior to export and have been tested immediately prior to export.




AD66

a) The plants originate in areas in which non-European isolates of Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld sp. nov. are known not to occur. The name of the area shall be mentioned on the phytosanitary certificate under the heading "place of origin".

orb) No signs of non-European isolates of Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld sp. Nov. Have been observed on any susceptible plants at the place of production during official inspections, including laboratory testing of any suspicious symptoms carried out since the beginning of the last complete cycle of vegetation.

In additionRepresentative samples must be taken before shipment and found free from non-European isolates of Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld sp. nov.. A statement to that effect should be included on the phytosanitary certificate.

"Fulfils item 1A a of the appendix to intercept 1 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"


or"Fulfils item 1A b of the appendix to intercept 1 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

In addition"Found free from non- European isolates of Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld sp. Nov."

AD68

95


a) The plants have been grown throughout their life in a place of production which is registered and supervised by the national plant protection organisation in the country of origin and situated in a pest-free area established by that organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures. The name of the pest-free area shall be mentioned under ‘place of origin’.Additional declaration required:

orb) The plants have been grown, during a period of at least two years prior to export, in a place of production established as free from Anoplophora chinensis (Forster) in accordance with International Standards for Phytosanitary Measures:(i) which is registered and supervised by the national plant protection organisation in the country of origin; and(ii) which has been subjected annually to at least two official meticulous inspections for any sign of Anoplophora chinensis (Forster) carried out at appropriate times and no signs of theorganism have been found; and(iii) where the plants have been grown in a site:— with complete physical protection against the introduction of Anoplophora chinensis (Forster); or— with the application of appropriate preventive treatments and surrounded by a buffer zone with a radius of at least two km where official surveys for the presence or signs of Anoplophora chinensis (Forster) are carried out annually at appropriate times. In case signs of Anoplophora chinensis (Forster) are found, eradication measures are immediately taken to restore the pest freedom of the buffer zone; and(iv) where immediately prior to export consignments of the plants have been subjected to an official meticulous inspection, for the presence of the specified organism, in particular in roots and stems of the plants. This inspection shall include targeted destructive sampling. The size of the sample for inspection shall be such as to enable at least the detection of 1% level of infestation with a level of confidence of 99%.

orc) that the plants have been grown from rootstocks which meet the requirements of point (b), grafted with scions which meet the following requirements:(i) at the time of export, the grafted scions are no more than 1cm in diameter at their thickest point;(ii) the grafted plants have been inspected in accordance with point (b) (iv).

"Fulfils item I A 1 a of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

or"Fulfils item I A 1 b of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

or"Fulfils item I A 1 c of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

Originating from thirds countries except China

AD69

96


a) The plants have been grown throughout their life in a place of production which is registered and supervised by the national plant protection organisation of China and situated in a pest-free area established by that organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures. The name of the pest-free area shall be mentioned under ‘place of origin’.

orb) The plants have been grown, during a period of at least two years prior to export, in a place of production established as free from Anoplophora chinensis (Forster) in accordance with International Standards for Phytosanitary Measures:(i) which is registered and supervised by the national plant protection organisation of China; and(ii) which has been subjected annually to at least two official inspections for any signs of Anoplophora chinensis (Forster) carried out at appropriate times and no signs of the organism have been found; and(iii) where the plants have been grown in a site:— with complete physical protection against the introduction of Anoplophora chinensis (Forster); or— with the application of appropriate preventive treatments and surrounded by a buffer zone with a radius of at least two km where official surveys for the presence or signs of Anoplophora chinensis (Forster) are carried out annually at appropriate times. In case signs of Anoplophora chinensis (Forster) are found, eradication measures are immediatelytaken to restore the pest freedom of the buffer zone; and(iv) where immediately prior to export consignments of the plants have been subjected to an official meticulous inspection, including targeted destructive sampling on each lot, for the presence of Anoplophora chinensis (Forster), in particular in roots and stems of the plants.The size of the sample shall be as such to enable at least the detection of 1% level of infestation with a level of confidence of 99%.

orc) that the plants have been grown from rootstocks which meet the requirements of (b), grafted with scions which meet the following requirements:(i) at the time of export, scions are no more than 1cm in diameter at their thickest point;(ii) the grafted plants have been inspected in accordance with point (b) (iv):

Andd) the registration number of the place of production.

"Fulfils item I B 1 a of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

or"Fulfils item I B 1 b of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

or"Fulfils item I B 1 c of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

And"Fulfils item I B 1 d of the appendix to intercept 8 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

Originating from China

AD70

i) The cut flowers or leafy vegetables originate in a country free from Liriomyza sativae (Blanchard) and Amauromyza maculosa (Malloch).

orii) Immediately prior to export, the cut flowers or leafy vegetables have been officially inspected and found free from Liriomyza sativae and Amauromyza maculosa.



AD71

i) The cut flowers or leafy vegetables originate in a country free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations).

orii) Immediately prior to their export, they have been officially inspected and found free from Bemisia tabaci Genn. (non-European populations).



AD72

97


a) The specified plants have been grown throughout their life in a country where the specified organism is known not to occur.

orb) The specified plants have been grown throughout their life in a pest free area, established as regards the specified organism by the National Plant Protection Organisation (hereinafter ‘the NPPO’) of the country of origin in accordance with the FAO International Standard for Phytosanitary Measures (hereinafter ‘ISPM’) No 4.

The name of the pest free area shall be included under the heading ‘Place of Origin’ of the certificate.

orc) The specified plants have been produced in a pest free place or a pest free site of production, established as regards the specified organism by the NPPO in accordance with the FAO ISPM No 10 ( 2 ). The specified plants have been grown in a structure with a degree of isolation and protection from the outside environment that effectively excludes the specified organism. At that place the specified plants have been officially inspected twice at the most appropriate times for detecting symptoms of infection during the last complete cycle of vegetation prior to the export and found free from the specified organism.

That place of production is surrounded by a zone with a radius of at least 500 m, where official inspections were carried out twice at the most appropriate times for detecting symptoms of infection during the last complete cycle of vegetation prior to the export and any plants showing symptoms of infection which were found during those inspections and all adjacent specified plants within the distance of 5 m were immediately destroyed.

ord) The specified plants have been produced in a pest free place of production established as regards the specified organism by the NPPO in accordance with the FAO ISPM No 10.That place of production is surrounded by a zone with a radius of 4 500 m. Official inspections, sampling and testing have been carried out at that place of production and throughout that zone twice at the most appropriate times for detecting symptoms of infection during the last complete cycle of vegetation prior to the export. The specified organism has not been found during the official inspections, sampling and testing.

"Fulfils item I/2a of section 7 of Annex 2 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP against the introduction and spread of Pseudomonas syringae pv. Actinidiae.

or"Fulfils item I/2b of section 7 of Annex 2 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP against the introduction and spread of Pseudomonas syringae pv. Actinidiae.

or"Fulfils item I/2c of section 7 of Annex 2 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP against the introduction and spread of Pseudomonas syringae pv. Actinidiae.

or"Fulfils item I/2d of section 7 of Annex 2 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP against the introduction and spread of Pseudomonas syringae pv. Actinidiae.

AD73

Where the information set out in point (c) or (d) is given, the certificate shall, in addition, include the information that one of the following points is satisfied:(a) The specified plants have been directly derived from mother plants grown under conditions compliant with point (a) or (b) or (d).(b) The specified plants have been directly derived from mother plants, which were subject to prior individual testing confirming their freedom from the specified organism.(c) The specified plants have been tested according to a sampling scheme able to confirm with 99 % reliability that the level of presence of the specified organism in the specified plants is below 0,1 %.

The specified plants have been found free from the specified organism immediately prior to leaving the third country concerned.

Fulfils point (1) of section 6 of Annex 2 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP

AD74

98


Susceptible wooda. stating that it originates in areas in which non–European isolates of the harmful organism is known not tooccur. The name of the area shall be mentioned on the certificate under the rubric ‘place of origin’;

orb. issued after official verification that the wood has been stripped of its bark and:(i) that it has been squared so as to remove entirely the rounded surface; or(ii) that the water content of the wood does not exceed 20 % expressed as a percentage of the dry matter, or(iii) that the wood has been disinfected by an appropriate hot-air or hot-water treatment;

orc.in the case of sawn wood with or without residual bark attached, if there is evidence by a mark ‘Kiln-dried’, ‘KD’or another internationally recognised mark put on the wood or on its packaging in accordance with currentcommercial usage, that it has undergone kiln-drying to below 20 % moisture content, expressed as a percentageof dry matter, at time of manufacture, achieved through an appropriate time/temperature schedule.

In additionRepresentative samples must be taken before shipment and found free from non-European isolates of Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld sp. nov.. A statement to that effect should be included on the phytosanitary certificate.

"Fulfils item 2a of the appendix to intercept 1 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"


or"Fulfils item 2b of the appendix to intercept 1 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

or"Fulfils item 2b of the appendix to intercept 1 of Annex 1 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

In addition"Found free from non- European isolates of Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld sp. Nov."

AD75

(a) originate in an area free from Anthonomus eugenii Cano, established by the national plant protection organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures, and which is mentioned on the certificates referred to in Article 13.1 (ii) of this Directive under the rubric “Additional declaration”

(b) originate in a place of production, established in the country of export by the national plant protection organisation in that country, as being free from Anthonomus eugenii Cano, in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures, and which is mentioned on the certificates referred to in Article 13.1 (ii) of this Directive under the rubric “Additional declaration”, and declared free from Anthonomus eugenii Cano on official inspections carried out at least monthly during the two months prior to export, at the place of production and its immediate vicinity.’

"Fulfils item 36.3 a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended".

or"Fulfils item 36.3 b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance(PPO 916.20) as amended."

AD76

Item 16.3b of Annex IVIA does not apply as no areas have been recognised as being free from Cercospora angolensis Carv. Et Mendes.

a) The specified fruits originate in a field of production, which has been subjected to treatments against Phyllosticta citricarpa carried out at the appropriate time since the beginning of the last cycle of vegetation.b) An appropriate official inspection has been carried out in the field of production during the growing season, and no symptoms of Phyllosticta citricarpa have been detected in the specified fruit since the beginning of the last cycle of vegetation.c) A sample has been taken along the line between arrival and packaging in the packing facilities of at least 600 fruits of each species per 30 tonnes, or part thereof, selected as much as possible on the basis of any possible symptom of Phyllosticta citricarpa, and all sampled fruits showing symptoms have been tested and found free of that harmful organism.

"Fulfils point a), b), and c) of section V of intercept 6 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

AD77

d) A sample per 30 tonnes, or part thereof, has been tested for latent infection and found free of the specified organism.

"Fulfils point a), b), c) and d) of section V of intercept 6 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

AD78

99


A. Third Countries where Xylella fastidiosa is known not to occur

(a) The NPPO of the third country concerned has communicated in writing to the FOAG or the EU-Commission that Xylella fastidiosa is not present in the country

B. Third countries with areas where Xylella fastidiosa is known not to occur (PFA established in accordance with relevant ISPMs)

(a) The NPPO of the third country concerned has communicated in writing to the FOAG or the EU-Commission the name of the PFA

C. Third countries where Xylella fastidiosa is known to occur

(a) The NPPOof the third country concerned has communicated in writing to the FOAG or to the EU-Commission the list of the pest free production sites fulfilling the following conditions:i. it is authorised by the NPPO as free from the specified organism and its vectors, in accordance with the relevant ISPMsii. it is physically protected against the introduction of the specified organism by its vectorsiii. it is surrounded by a zone with a width of 200 meters which has been found by official visual inspection, and, in case of suspicion of the presence of the specified organism, by sampling and testing, to be free from the specified organism, and is subject to appropriate phytosanitary treatments against the vectors of the specified organism; those treatments may include, as appropriate, removal of plantsiv. it is subject to phytosanitary treatments that aim to maintain freedom from vectors of the specified organism; those treatments may include, as appropriate, removal of plantsv. it is subjected annually, together with the zone referred to in point (c), to at least two official inspections carried out at appropriate times.vi. throughout the production time of the specified plants, neither symptoms of the specified organism nor its vectors were found in the site, or, if suspect symptoms were observed, testing has been undertaken and absence of the specified organism has been confirmedvii. throughout the production time of the specified plants, no symptoms of the specified organism were found in the zone referred to in point iii or, if suspect symptoms were observed, testing has been undertaken and absence of the specified organism has been confirmed. (b) Phytosanitary treatments against the vectors of the specified organism are applied in the site and its zone as referred to in item (a), point iii(c) Representative samples of each species of specified plants from each site have been subject to annual testing, at the most appropriate time, and the absence of the specified organism has been confirmed on the basis of tests carried out in accordance with internationally validated testing methods(d) The specified plants have been transported in closed containers or packaging, ensuring that infection with the specified organism or any of its known vectors cannot occur(e) As practically close to the time of export as possible, the lots of the specified plants were subjected to official visual inspection, sampling and molecular testing, carried out in accordance with internationally validated testing methods, confirming the absence of the specified organism, using a sampling scheme able to identify with 99 % reliability a level of presence of infected plants of 1 % or above and targeted especially at plants displaying suspect symptoms of that organism(f) Immediately prior to export, the lots of the specified plants were subjected to phytosanitary treatments against any of the known vectors of the specified organism.

Complies with Paragraph XIV of intercept 4 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMPorComplies with article 16 of EU Implementing Decision 2015/789 orXylella fastidiosa is not present in the country

Complies with Paragraph XV, item 2, of intercept 4 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMPorComplies with article 17, paragraph 2, of EU Implementing Decision 2015/789

Also state in the phytosanitary certificate under the rubric ‘place of origin’ the name of the area.

Complies with Paragraph XV, items 3 and 4, of intercept 4 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP orComplies with article 17, paragraphs 3 and 4, of EU Implementing Decision 2015/789

Also state in the phytosanitary certificate under the rubric ‘place of origin’ the name of those sites referred to in item (a), including their location within the country.

AD79

100


(a) that the plants have been grown throughout their life in a place of production which is registered and supervised by the national plant protection organisation in the country of origin and situated in a pest-free area established by that organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures. The name of the pest-free area shall be mentioned under the rubric ‘place of origin’;

or(b) that the plants have been grown during a period of at least two years prior to export, or in the case of plants which are younger than two years have been grown throughout their life, in a place of production established as free from the specified organism in accordance with International Standards for Phytosanitary Measures:(i) which is registered and supervised by the national plant protection organisation in the country of origin; and (ii) which has been subjected annually to at least two meticulous official inspections for any sign of the specified organism carried out at appropriate times and no signs of the organism have been found; and (iii) where the plants have been grown in a site: — with complete physical protection against the introduction of the specified organism, or — with the application of appropriate preventive treatments and surrounded by a buffer zone with a radius of at least 2 km where official surveys for the presence or signs of the specified organism are carried out annually at appropriate times. In case presence or signs of the specified organism are found, eradication measures are immediately taken to restore the pest freedom of the buffer zone; and(iv) where immediately prior to export consignments of the plants have been subjected to a meticulous official inspection, for the presence of the specified organism, in particular in stems and branches of the plants. This inspection shall include targeted destructive sampling. Where consignments include plants originating in sites which at the time of their production were located in a buffer zone where presence or signs of the specified organism had been found, destructive sampling of the plants of that consignment shall be carried out at the level set out in the following table: Number of plants in lot Level of destructive sampling (number of plants to be destroyed) 1-4500 = 10 % of lot size. > 4500 = 450

or(c) that the plants have been grown from rootstocks which meet the requirements of point (b), grafted with scions which meet the following requirements: (i) at the time of export, the grafted scions are no more than 1 cm in diameter at their thickest point; (ii) the grafted plants have been inspected in accordance with point (b)(iv).

"Fulfils item II 1A 1a of the appendix to intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

or"Fulfils item II 1A 1b of the appendix to intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

or"Fulfils item II 1A 1c of the appendix to intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

AD80

101


1) Specified wood other than in the form of chips, particles, shavings, wood waste and scrap:(a) that the wood originates in pest-free areas, established by the national plant protection organisation in the country of origin in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures, known to be free from the specified organism. The name of the pest-free area shall be mentioned under the rubric ‘place of origin’;

or(b) that the wood is debarked and has undergone an appropriate heat treatment to achieve a minimum temperature of 56 °C for a minimum duration of 30 continuous minutes throughout the entire profile of the wood (including at its core).In case (b) is applicable, there shall be evidence thereof by a mark ‘HT’ put on the wood or on any wrapping in accordance with current usage.

2) Specified wood in the form of chips, particles, shavings, wood waste and scrap:(a) that the wood originates in pest-free areas, established by the national plant protection organisation in the country of origin in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures, known to be free from the specified organism. The name of the pest-free area shall be mentioned under the rubric ‘place of origin’;

(b) that the wood is debarked and has undergone an appropriate heat treatment to achieve a minimum temperature of 56 °C for a minimum duration of 30 continuous minutes throughout the entire profile of the wood (including at its core);

"Fulfils item 1a of section 1 B of appendix II of intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

Fulfils item 1b of section 1 B of appendix II of intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP

Fulfils item 2a of section 1 B of appendix II of intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP

Fulfils item 2b of section 1 B of appendix II of intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP

Fulfils item 2c of section 1 B of appendix II of intercept 5 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP

(c) that the wood has been processed into pieces of not more than 2,5 cm thickness and width.

AD81

The fruits have been subjected to an appropriate treatment to ensure freedom from harmful organisms.

(Also Include details of the treatment referred to above, e.g. hot water treatment, steaming, including temperature and time of treatment)

"Fulfills Article 1.a of the Ordinance of the Federal Office for Agriculture about the import ban of certain fruits and vegetables originating in India"

AD82

No symptoms of Phyllosticta citricarpa have been observed in the place of production since the beginning of the last cycle of vegetation, and that none of the fruits harvested in the place of production has shown, in an appropriate official examination, symptoms of that harmful organism.

"Fulfils section IV of intercept 6 of Annex 3 of the Ordinance on Temporary Measures for Plant Protection OTMP"

AD83

(a) the tubers originate in areas known to be free from Synchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival (all races other than Race 1, the common European race), and no symptoms of Synchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival have been observed either at theplace of production or in its immediate vicinity since the beginning of an adequate periode;

or(b) the tubers originate in an area free from Synchytrium endobioticum (Schilbersky), established by the national plant protection organisation in accordance with relevant International Standards for Phytosanitary Measures.


or"Fulfils item 25.1 b of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended"

AD84

(a) the tubers originate in countries known to be free from Clavibacter michiganensis ssp. sepedonicus (Spieckermann and Kotthoff) Davis et al.;

or(b) provisions recognised as equivalent to the Community provisions on combating Clavibacter michiganensis ssp. sepedonicus (Spieckermann and Kotthoff) Davis et al. in accordance with the procedure laid down in Article 18, have been complied with, in the country of origin.


"Fulfils item 25.2 b) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended".

AD85

(a) the tubers originate in countries known to be free from Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al.

"Fulfils item 25.4.1 a) of Annex IVAI of Plant Protection Ordinance (PPO 916.20) as amended".

AD86

102

Documents

Importation de marchandises soumises à des dispositions … · 2020. 6. 23. · P1 Passeport phytosanitaire P2 Passeport phytosanitaire, sauf pour les végétaux prêts pour la vente