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Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De l’exécution du budget à l’inscription chez le comptable Diaporama réalisé par B.SABATIER, ML PAULET et H. KONATE – Septembre 2010

Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

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Initiation à la comptabilité générale

Les opérations de dépenses

Les opérations de recettes

De l’exécution du budget à l’inscription chez le comptable

Diaporama réalisé par B.SABATIER, ML PAULET et H. KONATE – Septembre 2010

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L’organisation financière en EPLE

• Principe de séparation des ordonnateurs et des comptables

Le chef d'établissement, ordonnateur des dépenses et recettesL'agent comptable, gardien de la régularité des opérations comptables

• Principe d'autonomie administrative et budgétaire des EPLE membres du groupement (personnalité morale)

• Principe d'unité de caisseArt 44 du règlement général sur la comptabilité publiqueAménagement au principe: la comptabilité générale de chaque établissement rattaché est tenue séparément par l'agent comptable

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Rappel de la structure d’un budgetOUVERTURESDE CREDITS

(= autorisation de dépenses)Par Chapitres

PREVISIONSDE RECETTES

(= évaluation des recettesque l’on prévoit de faire)

Par chapitres

A1A2BCDF

7074174475

J1

J2

R2

J31

N1

N3

J1

J2

R2

J31

N1

N3

Service général = plusieurs chapitres

Service général = plusieurs chapitres

Services spéciaux = 1 chapitre par

service

Services spéciaux = 1 chapitre par

service

J32J38 J38

J32

N2 N2

Les recettes de chacun des services ne peuvent être

affectées qu’ aux dépenses de ce service

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Rappel des titres de chapitres• Les différents chapitres de dépenses en fonctionnement

A1 = Activité éducative et pédagogique (recettes générales)A2 = Activité éducative et pédagogique (recettes spécifiques)B = ViabilisationC = EntretienD = Autres charges généralesF = Bourses

J1 = Enseignement techniqueJ2 = Stages de formation en entreprisesJ31= Projets artistiques et culturelsJ32 = Projets scientifiques et techniquesJ38 = Autres projetsJ81 = ReprographieN1 = Fonds de la vie LycéenneN2 = Actions d’animationN3 = Appariements et voyagesN81 = CESCR2 = Service annexe d’hébergement

Service Général

Services spéciaux

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LES OPERATIONS DE DEPENSES

• Opérations faites chez l'ordonnateur:L'engagement ( acte de l'ordonnateur qui fait naitre une obligation et une charge : bon de commande, convention, contrats, marchés…)

La liquidation (c'est la vérification du service fait et du montant de la charge: bon de livraison, facture…)

Le mandatement ou ordonnancement (c'est l'ordre donné par l'ordonnateur au comptable de payer la dette : mandats, feuillets budgétaires…)

C'est la phase d'opportunité, compétence exclusive de l'ordonnateur.

LES OPERATIONS DE DEPENSES

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Chapitre A1 - Activ. éduc. Pédago.Compte Code gestion Crédits ouvertsCharges brutesO.Reversementcharges nettesEngagementsDisponible

6. Anglais 194.74 352.15 200.00 152.15 18.00 24.59

Documentation 940.09 815.16 815.16 115.00 9.93

Charges communes 3 687.17 3 482.20 3 482.20 204.97

Espace numérique des savoirs 1 200.00 1 200.00 1 200.00 0.00

Education physique 1 001.42 960.00 960.00 41.42

Fête de la science 137.68 137.68 137.68 0.00

Gymnase 4 066.00 4 566.00 500.00 4 066.00 0.00

Histoire et géographie 274.80 210.00 210.00 55.00 9.80

Lettres 229.20 201.78 201.78 27.42

Mathématiques, sc.physiques 1 182.98 152.00 152.00 900.00 130.98

Photocopies 8 042.45 7 631.77 7 631.77 410.68

21 156.53 19 809.02 700.00 19 109.02 1 133.00 914.51

Chapitre C- Entretien

Compte Code gestion Crédits ouvertsCharges brutesO.Reversementcharges nettesEngagementsDisponible

6063 Fourniture de petit matériel d'entretien1 400.00 957.12 957.12 18.00 424.88

615 Contrats 18 500.00 15 200.00 15 200.00 3 300.00 0.00

Entretien courant 11 000.00 8 562.00 8 562.00 228.00 2 210.00

Subv. Travaux urgents 17 000.00 5 628.00 5 628.00 11 372.00

47 900.00 30 347.12 0.00 30 347.12 3 546.00 14 006.88

L’outil du gestionnaire: la situation des dépenses engagées Exemple de présentation d’un chapitre A1 organisé par code de gestion

et C par compte et codes de gestion

Comptes et codes de gestionTels que votés

Montants votés = autorisation de dépenseMontants mandatés = livraisons ou prestations effectuées

et factures payées

Montants engagés = le bon de commande a été faitEt engage donc l’établissement

(par la signature de l’ordonnateur) Ces sommes sont donc utilisées

Ce qui reste à utiliser compte tenu des sommes déjà payées

Et des sommes engagées

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Opérations faites chez le comptable

• Prise en charge des mandats par le comptable

• C'est la phase de régularité. Le comptable a une mission de contrôle (qualité de l'ordonnateur, disponibilités des crédits, existence et validité des pièces justificatives fournies, exacte imputation des dépenses…).

Le mandat est réceptionné en compta générale soit directement pour l'établissement siège, soit par une disquette de transfert s'il s'agit d'un établissement rattaché.

• Inscription des écritures dans les livres de comptes (les chapitres et codes de gestion disparaissent)

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Mandat 39

La comptabilité en partie double

• Qu’est-ce qu’un compte?– C’est le reflet de la situation financière à une date

précise (ex: Compte 6011 qui retrace tous les mandats de denrées alimentaires)

– Il appartient à la nomenclature utilisée en comptabilité budgétaire ( classe 1,2,3,6 et 7) ou en comptabilité générale (classe 4, 5 et 8)

– On peut le formaliser par un compte en « T ». Il possède un débit, un crédit, un solde qui est soit débiteur soit créditeur soit nul

6011

Mandat 8

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CREDITDEBIT

Le cumul des opérations faitesau débit est supérieur au cumul des

opérations faites au crédit

La différence entre le cumul du débitet le cumul du crédit =

Le solde débiteur

Solde débiteur

CREDITDEBIT

Solde créditeur

Le cumul des opérations faitesau crédit est supérieur au cumul des

opérations faites au débit

La différence entre le cumul du débitet le cumul du crédit =

Le solde créditeur

Si le cumul des opérations faites au crédit est égal au cumul des opérations faites au débit alors le solde est nul

Les comptes en T

Par convention le Débit est à GaucheEt le Crédit à Droite

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La comptabilité en partie double• Comment fonctionnent les comptes ? :

• jamais tout seuls– Si l’on passe une écriture de débit sur un compte, on passe

obligatoirement une écriture de crédit sur un autre compte.– Pourquoi ? :– 1) faciliter les recoupements et éviter les malversations– 2) Matérialiser la dualité de chaque transaction comptableexemple avec un mandat de denrées alimentaires de 300 € passé

aujourd’hui• Le comptable réceptionne le mandat en l’inscrivant au débit du

C/6011: il retranscrit ainsi l’opération budgétaire dans la comptabilité de l’établissement .

• et constate la dette de l’établissement vis-à-vis des fournisseurs au crédit du compte 4012, dette dont il acquittera l’établissement en procédant au paiement.

• *C’est la prise en charge du comptable

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Exemple du compte 6011 1er mandat le 9 janvier 2009 : 600 euros 2d mandat le 20 janvier 2009 : 2326 euros Ordre de reversement le 30 janvier : 200 euros• Sur la situation des dépenses engagées les charges nettes sont de :

2726 euros (2926 diminués de 200 euros)

CREDITDEBIT

6011

600

En comptabilité générale

Les écritures ont été passées avec une date de prise en charge (au fur et à mesure de la réception des titres de dépense)

Le cumul des opérations faitesau débit et au crédit

Solde débiteur

Correspond ici à la situation du

compte R2 6011

• Pour un compte utilisé par des

chapitres différents

(Compte 6068 par exemple),

cela représenterait le cumul des opérations de

tous les comptes 6068

de tous les chapitres

9/01/09

20/01/09

30/01/09

2326200

2926 200

2726

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Comptabilité généraleComptabilité budgétaire

DépensesEngagementLiquidation

Mandatement

Prise en chargedu comptable

GFC OrdoDocuments

GFC ComptaRéception des écrituresValidation

Disquette

TRANSFERT

TRANSFERT

2726 2726

6011 4012

Opérations

informatique

Écritures générées

La prise en charge du comptable

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Examen des comptes au 21 janvier

Reports depuis le 1er janvier 600.00 3 200.00 3 200.00

Mandat du 21 janvier 2 726.00 2 726.00

Cumuls 3 326.00 0.00 3 200.00 5 926.00

Soldes 3 326.00 2 726.00

6011 4012

=cumul de toutes les écritures passées avant l’inscription de l’écriture

de ce jour

• Pourquoi mouvementer le débit du compte de classe 6 :

• Le débit c’est ce que l’on doit faire ou ce que l’on doit à quelqu’un, au débit on inscrit les charges que l’on a et les

dépenses à faire les concernant (le débit est un flux sortant)

• Au solde créditeur du 4012, la somme de 2726 euros indique que nous n’avons pas encore payé le fournisseur

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LES OPERATIONS DE RECETTES

• Opérations chez l'ordonnateur:

Constatation de la recette (acte qui fait naître un droit au profit de l'établissement : état effectifs élèves, convention d'hébergement…)

Liquidation de la recette ( vérification du montant du droit : avis aux familles..)

Ordonnancement ( ordre donné par l'ordonnateur au comptable de poursuivre le recouvrement :émission de l'ordre de recette)

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Chapitre 744 - SUBVENTION COLLECTIVITES PUBLIQUES

Compte Code gestionPrévisions

de recettes

Recettes

brutes

Annulati

on de

recettes

Recettes

nettes

Moins

value

Plus

value

74421 Dotation fonctionnement 122 523.00 52 300.00 52 300.00 70 223.00

74428 Travaux urgents 17 000.00 17 000.00

Travaux internat 18 500.00 18 500.00

74438 Subv Spécifique 30 000.00 32 001.49 2 001.49

188 023.00 52 300.00 0.00 84 301.49 105 723.00 2 001.49

Chapitre R2 - SERVICE ANNEXE D'HEBERGEMENT

Compte Code gestionPrévisions

de recettes

Recettes

brutes

Annulati

on de

recettes

Recettes

nettes

Moins

value

Plus

value

70621 PRODUITS SCOLAIRES-FORFAITS 138 846.40 105 243.00 432.00 104 811.00 34 035.40

7065 HEBERGEMENTS 24 057.61 24 057.61 24 057.61

70888 AUTRES PRODUITS ANNEXES 1 051.61 1 051.61 1 051.61

74431 SUBV. DU DEPARTEMENT 2 000.00 2 000.00 2 000.00

74438 AUTRES SUBV DEPARTEMENT 12 400.00 12 324.00 12 324.00 76.00

74461 Subvention union européenne 1 393.68 2 524.00 2 524.00 1 130.32

179 749.30 147 200.22 432.00 146 768.22 34 111.40 1 130.32

Le suivi des recettes :La situation des recettes

Comptes et codes Tels que votés

Montants votés = recettesAutorisées permettant les dépensesMontant des recettes faites

Recettes dont les titres ne Sont pas faits

Recettes supplémentairesLes dépenses concernant

Ces recettes seront autoriséesPar Décision budgétaire

modificative

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LES OPERATIONS DE RECETTES

Opérations chez le comptable:Prise en charge de l'ordre de recette après vérification de la régularité de l'opération ( existence d'un arrêté de subvention, vote tarifs appliqués et délibération CA ,caractère exécutoire de l'acte autorisant la recette…)Le recouvrement incombe à l'agent comptable qui est tenu de procéder à toutes les diligences nécessaires au risque de mettre en jeu sa responsabilité personnelle et pécuniaire. Le titre de recette est réceptionné en comptabilité générale, soit directement pour l'établissement siège, soit par le biais d'une disquette de transfert s'il s'agit d'un établissement rattachéExemple d’un ordre de recettes de produits scolaires. Le comptable l’inscrit au crédit du C/70621 Et au débit du C/4112 ( familles-frais scolaire-exercice courant) qui constate les créances de l’établissement, créances dont il assurera le recouvrement si besoin par voie contentieuse.

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Comptabilité générale

Comptabilité Budgétaire

RecettesConstatation de droitsLiquidation

Ordres de recettes

Prise en chargedu comptable

GFC OrdoDocuments

GFC ComptaRéception des écrituresValidation

Disquette

TRANSFERT

TRANSFERT

Validation

5340 5340

4112 70621

Opérations

informatique

Écritures générées

GFE

GFC ComptaRéception des créances

TRANSFERTDisquette ou

mail

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Examen des comptes70621 et 4112

Reports depuis le 1er janvier

Ecriture du présent ordre de recette 5 340.00 5 340.00

Cumuls 5 340.00 5 340.00

Soldes 5 340.00 5 340.00

70621 4112

Correspond à la recette faite sur les familles pour faire fonctionner le

service annexe d’hébergement (R2)

CorrespondÀ la liste des

Créances c’est-à-dire aux sommes à recouvrer par le comptable : aujourd’hui, le montant est

égal à l’ordre de recette parce que nous n’avons pas encore encaissé (les avis aux familles viennent tout juste d’être postés)

Page 19: Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

Les ordres de reversement

Reports depuis le 1er janvier 600.00 3 200.00 3 200.00

Mandat du 21 janvier 2 326.00 2 326.00

Paiement le 22 Janvier 2 326.00

Reversement du 30 janvier 200.00 200.00

Cumuls 2 926.00 200.00 5 726.00 5 526.00

Soldes 2 726.00 200.00

6011 4012

Ordre de reversement du 30 janvier (un fournisseur à qui l’on a payé une facture par erreur qui doit nous rembourser la somme de 200 euros)

Reports depuis le 1er janvier 600.00

Mandat du 21 janvier 2 326.00

Reversement du 30 janvier 200.00 200.00

Cumuls 2 926.00 200.00 200.00

Soldes 2 726.00 200.00

6011 46326

Si nous avions diminué la charge en passant par le 4012Le solde du compte du

4012 devient anormalement débiteur

Page 20: Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

Les ordres d’annulation de recettes

Reports depuis le 1er janvier 5 340.00 5 340.00

Ordre d'annulation de recette 220.00 220.00

Cumuls 220.00 5 340.00 5 340.00 220.00

Soldes 5 120.00 5 120.00

70621 4112

• Se passent au même compte de classe 4 que les ordres de recettes mais au Crédit

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la classe 6 et 7 : exécution du budget

• La classe 6 = Tous les comptes de dépenses. Les mandats sont inscrits au débit et les ordres de reversements au crédit.

• La classe 7 = Tous les comptes de recettes. Les ordres de recettes sont inscrits au crédit et les ordres de réduction au débit.

– Ce sont des comptes dits de résultatils correspondent à l’exécution budgétaire

ils seront soldés en fin d’exercice pour donner le résultat de l’exercice budgétaire (excédent ou déficit) C-A-D que l’on fera en sorte que leur solde soit nul.

Les comptes sont organisés en « classes » (1,2,3,4,5,6,7,8) qui donnent son premier chiffre au son premier chiffre au

comptecompte

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Le paiement et le recouvrement• Exemple 1Exemple 1:• Pour payer les fournisseurs du mandat précédemment

réceptionné au 6011, le comptable fait un chèque ou envoie le fichier de paiement à la trésorerie.

• Dans le même temps, il inscrit la somme de 2726€ au débit du 4012 (il solde le compte des dettes de l’établissement) et au crédit du 5159 (chèques à payer)

• Exemple 2:• Le comptable encaisse une demi-pension de 50€ en espèces et

2 chèques de demi-pension de 75 euros (soient 150 euros), versés par des familles

• Il inscrit la somme en espèces au crédit du C/4112 et au débit du 531 (caisse), et la somme par chèque au crédit du C/4112 et au débit du C/5112 (chèques envoyés en compensation)

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ComptabilitéGénéraleComptabilité budgétaire

Opérations

informatique

Écritures générées

Paiement

GFC ComptaRéception du paiementRèglement

Disquette trésor

2326 2326

4012 5159

Le paiement

Page 24: Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

Le paiement: Le comptable paye le fournisseur et annule la dette de l’établissement

Reports depuis le 1er janvier 3 625.00 3 625.00 3 200.00 5 526.00

PAIEMENT 2 326.00 2 326.00

Cumuls 3 625.00 5 951.00 5 526.00 5 526.00

Soldes 2 326.00

5159 4012

Correspond aux chèques faitsOu aux disquettes envoyées non Encore inscrits sur le relevé trésor

Opération de

paiement

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Comptabilitégénérale

Comptabilité budgétaire

Opérations

informatique

Écritures générées

Encaissement

GFC ComptaFiche quotidienned’encaissement

Bordereau chèques

50 50150

1505112

531 4112

Le recouvrement

Page 26: Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

Le recouvrement : Le comptable encaisse des fonds et éteint une créance

Reports depuis le 1er janvier 367.00 218.00 5 340.00

Ecriture de la fiche d'encaissement 50.00 200.00

Cumuls 417.00 218.00 5 340.00 200.00

Soldes 199.00 5 140.00

5 000.00 5 000.00150.00

5 150.00 5 000.00

Soldes 150.00

5112

531 4112

CorrespondÀ la liste des

Créances (les 200 euros ayant été automatiquement enlevés des créancesConcernées par l’acte d’encaissement)

Correspond au montantDes espèces contenues dans

La caisse

CorrespondAux bordereaux de chèques envoyés

À la trésorerie non encore portésSur le relevé trésor

Opération d’encaisseme

nt

Page 27: Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

Les comptes de classe 4 et 5 :les comptes du comptable

• La classe 4 = tous les comptes dits de tiers, c’est-à-dire les créanciers et les débiteurs.

• Dans notre exemple, le 4012 étant soldé, le comptable a réglé la dette de l’établissement. Le solde débiteur du 4112 constate une diminution des créances de l’établissement.

• Dans ces comptes de classe 4, nous allons trouver :les comptes retraçant les dettes dont le solde sera soit créditeur soit nulLes comptes retraçant les créances dont le solde sera soit débiteur soit nulDes comptes décrivant les subventions reçues ou à recevoir dont le solde sera soit débiteur soit créditeur selon que l’on sera en attente de recouvrement (solde débiteur) soit avec un reliquat. (solde créditeur, dans ce cas le surplus que l’on conserve est assimilable à une dette de l’établissement puisque la subvention ne lui appartient que pour le montant utilisé par ordre de recette)

Page 28: Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

Les comptes de classe 4 et 5 :les comptes du comptable

• La classe 5 = tous les comptes de trésorerie, c’est-à-dire les comptes de manipulation de fonds.

Le comptable a à sa disposition• le compte trésor: 5151 (= suivi comme un compte

bancaire matérialisé par le relevé trésor)

• le compte des chèques remis à l’encaissement 5112 (= chèques en cours d’admission en valeur sur le compte)

Page 29: Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

Les comptes de classe 4 et 5 :les comptes du comptable

• le compte des chèques à payer (5159=disquette de paiement envoyée à la trésorerie ou chèque fait au fournisseur mais pas encore débitée sur le compte trésor)

• le compte caisse ( 531 )

Page 30: Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

La classe 5 : le compte trésor et comptes liés

2326 2326 2326

5159 compte de transit4012

Envoi fichier à la TG

Opérations de paiement et encaissement

Somme en attente de paiement par

le comptable

La disquette est « dans la

nature » mais nos

disponibilités ont diminué

• ECRITURE AUTOMATIQUE

Page 31: Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

La classe 5 : le compte trésor et comptes liés

2326

2326 2326 51512326 2326

51594012

Envoi fichier à la TG

Inscription sur le relevé trésor

Opérations de paiement et encaissement

ECRITURE MANUELLE

Page 32: Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

La classe 5 : le compte trésor et comptes liés

2326

150

2326 2326

150

5151

5112

2326 2326

51594012

4112

Envoi fichier à la TG

Inscription sur le relevé trésor

Envoi bordereau de chèques à la TG

Opérations de paiement et encaissement

• ECRITURE AUTOMATIQUE

Somme en attente de recouvrement par

le comptable

Page 33: Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

La classe 5 : le compte trésor et comptes liés

2326150

150 150

2326 2326

150

5151

5112

2326 2326

51594012

4112

Envoi fichier à la TG

Inscription sur le relevé trésor

Envoi bordereau de chèques à la TG

Inscription sur le relevé trésor

Opérations de paiement et encaissement

ECRITURE MANUELLE

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La classe 5 : la caisse

5050

5314112

Encaissement de la quittance

•Dans notre exemple, le fonds de caisse a augmenté de 50 € et nous constatons que les comptes de disponibilités augmentent au débit c’est-à-dire à l’opposé de nos comptes personnels !

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INSCRIRE DANS LES COMPTES EN T LES ECRITURES CORRESPONDANTESMandatement du 20 janvier 2009 Date Date Date Date Date

Chapitres Comptes Intitulé Montants

A1 6067 Fournitures pédagogiques 300.00

A1 6068 Fournitures 153.00

D 626 Frais de téléphone 100.00

J1 626 Frais de téléphone 20.00

R2 6011 Denrées alimentaires 2 326.00

2 899.00

Le compte des fournisseurs à payer est le 4012 Date

Le compte de paiement (envoi fichier) est le 5159

Ordres de recettes du 27 janvier 2009 Date Date Date

Chapitres Comptes Intitulé Montants

741 7412 Subventions bourses nationales 1 000.00

J1 701 Vente d'objets confectionnés 100.00

R2 70621 Frais scolaires 5 340.00

6 440.00

Date Date Date Date

Le Comptable, après vérifications réceptionne ses écritures le 27 janvierLe compte des subventions pour bourses est le 44112Le compte des objets confectionnés à recouvrer est le 46324Le compte des créances sur les familles est le 4112

Il encaisse le 29 janvier1 chèque d'objet confectionné de 100 euros Date Date Date

1 montant de créance en espèces de 198 eurosLe montant des bourses (1000 euros) virés directement sur le relevé trésorLe compte des chèques à envoyer est le 5112

Nous savons qu'il restait en caisse (531) 300 euros en fin d'exercice 2008et 61000 euros sur le compte trésor (5151)

Ordres de réduction de recettes du 30 janvier 2009R2 70621 Frais scolaires 220.00

Ordres de Reversement du 30 janvier 2009R2 6011 Denrées alimentaires 200.00

Le 30 Janvier, la disquette est débitée sur le compte trésor

5151

701 7412 70621

46324 44112 4112

531 5112

Le Comptable, après vérifications réceptionne ses écritures le 20 janvier et paye le mandatement le 21 janvier 2009

6011 6067 6068

46326

626 4012

5159

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Corrigé: réception des mandats

Mandatement du 20 janvier 2009Chapitres Comptes Intitulé Montants

A1 6067 Fournitures pédagogiques

A1 6068 Fournitures

D 626 Frais de téléphone

J1 626 Frais de téléphone

R2 6011 Denrées alimentaires

Le compte des fournisseurs à payer est le 4012

Date Date Date Date Date

20-janv 2326 20-janv 300 20-janv 153 20-janv 100 20-janv 289920

20.00

100.00

153.00

300.00

Le Comptable, après vérifications réceptionne ses écritures le 20 janvier

626

2 326.00

2 899.00

40126011 6067 6068

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Corrigé: réception des mandats, les soldes

Mandatement du 20 janvier 2009Chapitres Comptes Intitulé Montants

A1 6067 Fournitures pédagogiques

A1 6068 Fournitures

D 626 Frais de téléphone

J1 626 Frais de téléphone

R2 6011 Denrées alimentaires

Le compte des fournisseurs à payer est le 4012

Date Date Date Date Date

20-janv 2326 20-janv 300 20-janv 153 20-janv 100 20-janv 289920

Cumuls 2326 0 300 0 153 0 120 0 2899

Soldes 2326 300 153 120 2899

20.00

100.00

153.00

300.00

Le Comptable, après vérifications réceptionne ses écritures le 20 janvier

626

2 326.00

2 899.00

40126011 6067 6068

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Corrigé: paiement

Date

Date

20-janv 2899

Cumuls 2899Soldes 0 2899 0

4012

5159

Date

Date

20-janv 289921-janv 2899 21-janv 2899

Cumuls 2899 2899 2899Soldes 0 0 2899

4012

5159

Comptes avant de passer l’écriture

Comptes après avoir passé l’écriture

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Ordres de recettes du 27 janvier 2009ChapitresComptes Intitulé Montants

741 7412 Subventions bourses nationales1 000.00

J1 701 Vente d'objets confectionnés100.00

R2 70621 Frais scolaires5 340.00

6 440.00

Le Comptable, après vérifications réceptionne ses écritures le 27 janvierLe compte des subventions pour bourses est le 44112Le compte des objets confectionnés à recouvrer est le 46324Le compte des créances sur les familles est le 4112

Date Date Date

27-janv 100 27-janv 1000 27-janv 5340

Date Date Date

27-janv 100 27-janv 1000 27-janv 5340

701 7412 70621

46324 44112 4112

Corrigé : réception des recettes

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Date Date Date

27-janv 100 27-janv 1000 27-janv 5340

Cumul 0 100 0 1000 0 5340Soldes 100 1000 5340

Date Date Date

27-janv 100 27-janv 1000 27-janv 5340

Cumul 100 0 1000 0 5340 0Soldes 100 1000 5340

701 7412 70621

46324 44112 4112

Corrigé : réception des recettes, les soldes

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Il encaisse le 29 janvier1 chèque d'objet confectionné de 100 euros1 montant de créance en espèces de 198 eurosLe montant des bourses (1000 euros) virés directement sur le relevé trésorLe compte des chèques à envoyer est le 5112

Nous savons qu'il restait en caisse (531) 300 euros en fin d'exercice 2008et 61000 euros sur le compte trésor (5151)

Date Date Date

27-janv 100 27-janv 1000 27-janv 534029-janv 100 29-janv 1000 29-janv 198

Date 5112 Date Date

61000 300

29-janv 100 29-janv 1000 29-janv 198

46324 44112 4112

5315151

Corrigé : encaissement

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Date Date Date

27-janv 100 27-janv 1000 27-janv 534029-janv 100 29-janv 1000 29-janv 198

Cumul 100 100 1000 1000 5340 198Soldes 0 0 0 0 5142 0

Date Date Date

61000 300

29-janv 100 29-janv 1000 29-janv 198

Cumul 100 62000 498Soldes 100 0 62000 0 498 0

46324 44112 4112

53151515112

Corrigé : encaissement, les soldes

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Ordres de réduction de recettes du 30 janvier 2009

R2 70621 Frais scolaires 220.00

Date Date

27-janv 5340 27-janv 534029-janv 198

30-janv 220 30-janv 220Cumuls 220 5340 5340 418Soldes 5120 4922

70621 4112

Corrigé : annulation de recettes

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Ordres de Reversement du 30 janvier 2007R2 6011 Denrées alimentaires

Date

Date

20-janv 232630-janv 200 30-janv 200

Cumuls 2326 200 200Soldes 2126 200

Date 4012 (Fournisseurs à payer)

20-janv 289921-janv 2899

Cumuls 2899 2899Soldes 0

200.00

46326 (à recouvrer)

6011

Corrigé : Ordre de reversement

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Le 30 Janvier, la disquette est débitée sur le compte trésor

Date Date

6100029-janv 1000 21-janv 289930-janv 2899 30-janv 2899

Cumuls 62000 2899 2899 2899Soldes 59101

51595151

Corrigé : Mouvements sur le compte

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INSCRIRE DANS LES COMPTES EN T LES ECRITURES CORRESPONDANTESMandatement du 20 janvier 2009 Date Date Date Date Date

Chapitres Comptes Intitulé Montants

A1 6067 Fournitures pédagogiques 300.00 20-janv 2326 20-janv 300 20-janv 153 20-janv 100 20-janv 2899A1 6068 Fournitures 153.00 30-janv 200 20 21-janv 2899D 626 Frais de téléphone 100.00

J1 626 Frais de téléphone 20.00

R2 6011 Denrées alimentaires 2 326.00

2 899.00

Le compte des fournisseurs à payer est le 4012 Date

Le compte de paiement (envoi fichier) est le 515921-janv 289930-janv 2899

Ordres de recettes du 27 janvier 2009 Date Date Date

Chapitres Comptes Intitulé Montants

741 7412 Subventions bourses nationales 1 000.00 27-janv 100 27-janv 1000 27-janv 5340J1 701 Vente d'objets confectionnés 100.00 30-janv 220R2 70621 Frais scolaires 5 340.00

6 440.00

Date Date Date Date

Le Comptable, après vérifications réceptionne ses écritures le 27 janvierLe compte des subventions pour bourses est le 44112 27-janv 100 27-janv 1000 27-janv 5340 30-janv 200Le compte des objets confectionnés à recouvrer est le 46324 29-janv 100 29-janv 1000 29-janv 198Le compte des créances sur les familles est le 4112 30-janv 220

Il encaisse le 29 janvier Date Date Date

1 chèque d'objet confectionné de 100 euros 300 610001 montant de créance en espèces de 198 euros 29-janv 198 29-janv 100 29-janv 1000Le montant des bourses (1000 euros) virés directement sur le relevé trésor 30-janv 2899Le compte des chèques à envoyer est le 5112

Nous savons qu'il restait en caisse (531) 300 euros en fin d'exercice 2008et 61000 euros sur le compte trésor (5151)

Ordres de réduction de recettes du 30 janvier 2009R2 70621 Frais scolaires 220.00

Ordres de Reversement du 30 janvier 2009R2 6011 Denrées alimentaires 200.00

Le 30 Janvier, la disquette est débitée sur le compte trésor

531

701 7412 70621

46324 44112 4112

5112 5151

Le Comptable, après vérifications réceptionne ses écritures le 20 janvier et paye le mandatement le 21 janvier 2009

6011 6067 6068

46326

626 4012

5159

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La fin d’année et le début

• Que se passe-t-il en classe 4 et 5 en fin d’exercice civil ?• Certains comptes ne sont pas soldés, l’action du comptable ne

s’éteignant pas en fin d’exercice:

– exemple du compte 4112 (créances) retraçant les créances impayées que le comptable devra recouvrer sur l’exercice suivant,

– exemple du compte trésor 5151 qui n’est pas clos et qui comporte un montant au 31 décembre de l’exercice (qui devra se reporter sur l’exercice suivant)

• => le solde débiteur ou créditeur des comptes de classe 4 et 5 en fin d’exercice (N) est appelé : « bilan de sortie » et sera repris sur l’exercice suivant (N+1) en « « bilan d’entréebilan d’entrée » » au débit ou au crédit selon le bilan de sortie

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Ecriture des bilans d’entrée

• Ils reprennent tous les soldes non nuls de l’année précédente par des écritures du type ci-dessous:

4 328.00 4 328.00

61 000.00 61000.00

61 000.00 0.00 4 328.00 61 000.00

0.00 0.00 56 672.00

5151

8904081

Bilan d'entrée Compte des bilans d’entrée

Le solde est ici créditeur parce-que

Tous les BE ne sont pas saisisEn réalité, le solde sera nul en raison de la « comptabilité en

partie double » qui nécessairement a

Imposé une égalité des opérations

En débit et en crédit

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Les documents comptables

Le brouillardRetrace les opérations dans l'ordre chronologique strict dans l'ordre où elles ont été passées tous comptes confondus

Le journal Fige les opérations du brouillard

Les fiches de compte (1 par compte)Retrace les opérations dans l'ordre chronologique pour chaque compte

La balance Etat global des comptes à un instant donné

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Le brouillard

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Le journal

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Le journal

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Le journal

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Le journal

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Date Débit Crédit Solde débiteur Solde créditeur

027-janv 5340 5340

534030-janv 220 5120

Cumuls 220 5340 5120

Date

27-janv 5340

30-janv 220Cumuls 220 5340Soldes 5120

70621

Compte 70621

Les fiches de compte

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Les fiches de compte

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Les fiches de compte

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Les fiches de compte

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Les fiches de compte

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Les fiches de compte

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LA BALANCE

• Instrument de contrôle:Elle retrace la situation comptable de l'établissement à une date donnée en regroupant l'ensemble des écritures figurant sur le journal et les fiches de comptes..Elle donne ainsi une idée précise du travail accompli et de ce qui reste à accomplir.Elle permet au comptable de procéder à la vérification et à la régularité des opérations passées

• Instrument de gestion:La lecture d'une balance apporte des informations concrètes nécessaires à une bonne gestion: un solde a une signification.En classe 4, les soldes débiteurs désignent les créances de établissement: qui doit de l'argent et combien?

les soldes créditeurs désignent les dettes de l'établissement:

à qui devons nous de l'argent et combien?

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La balance • C’est la présentation de tous les comptes, par classe à un instant donné

COMPTEBILAN

D'ENTREE

DEBIT

OPERATION

EXERCICE

TOTAL

EXERCICE

BILAN

D'ENTREE

CREDIT

OPERATION

EXERCICE

TOTAL

EXERCICE

SOLDE

DEBITEUR

SOLDE

CREDITEUR

4012 625.00 625.00 625.00 625.004042 3 200.00 3 200.00 3 200.00 3 200.00 0.004081 118.45 118.45 118.45 118.45 0.004111 10 936.41 10 936.41 5 432.00 5 432.00 5 504.414112 10 000.00 10 000.00 200.00 200.00 9 800.00416 1 003.95 1 003.95 528.00 528.00 475.95

4412 239.22 5 600.00 5 839.22 5 900.00 5 900.00 60.78TOTAL 12 179.58 19 543.45 31 723.03 118.45 15 885.00 16 003.45 15 780.36 60.78

5112 150.00 150.00 150.00 150.00 0.005151 8 000.00 150.00 8 150.00 3 625.00 3 625.00 4 525.005159 3 625.00 3 625.00 3 000.00 925.00 3 925.00 300.00531 100.00 50.00 150.00 0.00 150.00

TOTAL 8 100.00 3 975.00 12 075.00 3 000.00 4 700.00 7 700.00 4 675.00 300.00

6011 1 400.00 1 400.00 50.00 50.00 1 350.006013 536.28 536.28 0.00 536.2860611 36 088.96 36 088.96 3 664.30 3 664.30 32 424.6660612 42 311.00 42 311.00 0.00 42 311.00

TOTAL 0.00 80 336.24 80 336.24 0.00 3 714.30 3 714.30 76 621.94 0.00

701 0.00 536.28 536.28 536.2870621 0.00 10 000.00 10 000.00 10 000.007065 25.00 25.00 565.00 565.00 540.00

TOTAL 0.00 25.00 25.00 0.00 11 101.28 11 101.28 0.00 11 076.28

Classe 5

Classe 6

Classe 7

Classe4

Classe6

Classe7

Classe5

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LA BALANCE, exercice pratique

INSCRIRE LES CHIFFRES DANS LES BALANCES CI-DESSOUS

BALANCE au 20 janvier

COMPTEBILAN

D'ENTREE

DEBITOPERATION EXERCICE

TOTAL EXERCICE

BILAN D'ENTREE

CREDITOPERATIO

N

TOTAL EXERCICE

SOLDE DEBITEUR

SOLDE CREDITEUR

4012 0.00 0.00

Total classe 4 0.00 0.00 0.00

6011 0.00 0.00

6067 0.00 0.00

6068 0.00 0.00

626 0.00 0.00

Total classe 6 0.00 0.00 0.00 0.00

Total général 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

BALANCE au 21 janvier4012 0.00 0.00

Total classe 4 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

5159 0.00 0.00

Total classe 5 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

6011 0.00 0.00 0.00

6067 0.00 0.00 0.00

6068 0.00 0.00 0.00

626 0.00 0.00 0.00

Total classe 6 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

Total général 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

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LA BALANCE, exercice pratique corrigé

BALANCE au 20 janvier

COMPTEBILAN

D'ENTREE

DEBITOPERATION EXERCICE

TOTAL EXERCICE

BILAN D'ENTREE

CREDITOPERATIO

N

TOTAL EXERCICE

SOLDE DEBITEUR

SOLDE CREDITEUR

4012 0.00 2 899.00 2 899.00 2 899.00

Total classe 4 0.00 2 899.00 2 899.00

6011 2 326.00 2 326.00 0.00 2 326.00

6067 300.00 300.00 0.00 300.00

6068 153.00 153.00 0.00 153.00

626 120.00 120.00 0.00 120.00

Total classe 6 2 899.00 2 899.00 0.00 2 899.00

Total général 2 899.00 2 899.00 0.00 0.00 2 899.00 2 899.00 2 899.00

BALANCE au 21 janvier4012 2 899.00 2 899.00 2 899.00 2 899.00

Total classe 4 0.00 2 899.00 2 899.00 0.00 2 899.00 2 899.00 0.00 0.00

5159 0.00 2 899.00 2 899.00 2 899.00

Total classe 5 0.00 0.00 0.00 0.00 2 899.00 2 899.00 0.00 2 899.00

6011 2 326.00 2 326.00 0.00 2 326.00

6067 300.00 300.00 0.00 300.00

6068 153.00 153.00 0.00 153.00

626 120.00 120.00 0.00 120.00

Total classe 6 0.00 2 899.00 2 899.00 0.00 0.00 0.00 2 899.00 0.00

Total général 0.00 5 798.00 5 798.00 0.00 5 798.00 5 798.00 2 899.00 2 899.00

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LA BALANCE, exercice pratique corrigé

BALANCE au 27 Janvier

COMPTEBILAN

D'ENTREE

DEBITOPERATION EXERCICE

TOTAL EXERCICE

BILAN D'ENTREE

CREDITOPERATIO

N EXERCICE

TOTAL EXERCICE

SOLDE DEBITEUR

SOLDE CREDITEUR

4012 2 899.00 2 899.00 2 899.00 2 899.00

4112 5 340.00 5 340.00 0.00 5 340.00

44112 1 000.00 1 000.00 0.00 1 000.00

46324 100.00 100.00 0.00 100.00

Total classe 4 0.00 9 339.00 9 339.00 0.00 2 899.00 2 899.00 6 440.00 0.00

5159 0.00 2 899.00 2 899.00 2 899.00

Total classe 5 0.00 0.00 0.00 0.00 2 899.00 2 899.00 0.00 2 899.00

6011 2 326.00 2 326.00 0.00 2 326.00

6067 300.00 300.00 0.00 300.00

6068 153.00 153.00 0.00 153.00

626 120.00 120.00 0.00 120.00

Total classe 6 2 899.00 2 899.00 0.00 2 899.00

701 0.00 100.00 100.00 100.00

70621 0.00 5 340.00 5 340.00 5 340.00

7412 0.00 1 000.00 1 000.00 1 000.00

Total classe 7 0.00 0.00 0.00 0.00 6 440.00 6 440.00 0.00 6 440.00

Total général 0.00 12 238.00 12 238.00 0.00 12 238.00 12 238.00 9 339.00 9 339.00

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LA BALANCE, exercice pratique corrigéBALANCE au 30 janvier

COMPTEBILAN

D'ENTREE

DEBITOPERATION EXERCICE

TOTAL EXERCICE

BILAN D'ENTREE

CREDITOPERATIO

N EXERCICE

TOTAL EXERCICE

SOLDE DEBITEUR

SOLDE CREDITEUR

4012 2 899.00 2 899.00 2 899.00 2 899.00

4112 5 340.00 5 340.00 418.00 418.00 4 922.00

44112 1 000.00 1 000.00 1 000.00 1 000.00 0.00

46324 100.00 100.00 100.00 100.00 0.00

46326 200.00 200.00 0.00 200.00

Total classe 4 0.00 9 539.00 9 539.00 0.00 4 417.00 4 417.00 5 122.00 0.00

5112 100.00 100.00 0.00 100.00

5151 61 000.00 1 000.00 62 000.00 2 899.00 2 899.00 59 101.00

5159 2 899.00 2 899.00 2 899.00 2 899.00

531 300.00 198.00 498.00 0.00 498.00

Total classe 5 61 300.00 4 197.00 65 497.00 0.00 5 798.00 5 798.00 59 699.00 0.00

6011 2 326.00 2 326.00 200.00 200.00 2 126.00

6067 300.00 300.00 0.00 300.00

6068 153.00 153.00 0.00 153.00

626 120.00 120.00 0.00 120.00

Total classe 6 2 899.00 2 899.00 200.00 200.00 2 699.00

701 0.00 100.00 100.00 100.00

70621 220.00 220.00 5 340.00 5 340.00 5 120.00

7412 0.00 1 000.00 1 000.00 1 000.00

Total classe 7 0.00 220.00 220.00 0.00 6 440.00 6 440.00 0.00 6 220.00

890 0.00 61 300.00 61 300.00 61 300.00

Total classe 8 0.00 0.00 0.00 0.00 61 300.00 61 300.00 0.00 61 300.00

Total général 61 300.00 16 855.00 78 155.00 0.00 78 155.00 78 155.00 67 520.00 67 520.00

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Le développement du solde du compte

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Le développement du solde du compte

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Le capitalLes comptes de la classe 2:

Le patrimoine

• En comptabilité budgétaire, des mandats peuvent être inscrits au chapitre ZD et imputés à des comptes de la classe 2 (215, 216, 2182, 2183, 2184) parce que concernant des biens inscrits à l’inventaire de l’établissement.

En comptabilité générale, ces mandats reçus en comptabilité sont inscrits au débit des comptes de la classe 2 de la même manière que les mandats en classe 6 et payés ensuite.

Ces comptes ne sont jamais soldés et comportent donc un bilan d’entrée (sauf compte utilisé pour la première fois). Cela correspond au fait que le patrimoine se transmet d’un exercice à l’autre jusqu’à sortie du bien de l’inventaire. Le montant du solde débiteur de ces comptes doit correspondre à l’inventaire tenu au sein de l’établissement.

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• Les biens inventoriés et donc accumulés en classe 2 ont été achetés soit sur subvention, soit sur les fonds prélevés sur les réserves de l’établissement.

• Pour un bien acquis sur subvention • Les subventions ayant servi à l’achat de biens ne peuvent être saisies en

classe 7 (on aurait une recette sans dépense en classe 6 => cela fausserait le résultat de l’exercice et ne se reporterait pas d’un exercice sur l’autre comme la classe 2 qui n’est jamais soldée )

• Elles font l’objet d’un ordre de recette en classe 1 (1311,1313, 13181,13185), réceptionné de la même manière qu’un ordre de recette en classe 7, dans des comptes non soldés en fin d’année. Les subventions ayant servi à acheter des biens immobilisés se reportent d’un exercice sur l’autre tant que le bien inventorié reste en classe 2: Au final, il y a équilibre entre les dépenses et recettes en capital

Les comptes de la classe 1 et 2:Le patrimoine

Classe 2Patrimoine

215216

21822183

Classe 1Financements

102113111313

1318113185

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Achats surréserves

• Si le bien a été acquis sur les réserves, il y a un mandat en classe 2 et un montant qui se reporte donc au débit d’un exercice sur l’autre. En revanche, aucun ordre de recette au crédit et cependant, le bien a été payé

• Si l’on fait la différence entre les recettes et les dépenses on a un « résultat » comparable à un déficit

Les comptes de la classe 1 et 2:Le patrimoine (suite)

AchatsSur subvention

102113111313

1318113185

Classe 2 Classe 1

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CALCUL DES RESERVES IMMOBILISEES

Achats surréserves

AchatsSur subvention

102113111313

1318113185

Classe 2 Classe 1

RéservesImmobilisées

Réserves immobilisées à une date donnée=

Montant des immobilisations diminué du montant des subventions=

Total des soldes débiteurs des comptes d’immobilisation

–solde créditeur des comptes de subvention

(En début ou fin d’’exercice : comparaison des bilans d’entrée ou de sortie)

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Exercice pratiqueOn passe un mandat au 2183 d'un bien acquis sur subvention région (1312) POUR 3000 eurosOn fait un ordre de recette pour cette subventionOn passe un mandat au 215 d'un bien acquis sur réserve POUR 2300 euros

Passer les écritures

Inscrire sur la balance les sommes concernant les classes 1 et 2, écrire les soldes.

COMPTEBILAN

D'ENTREE

DEBITOPERATION EXERCICE

TOTAL EXERCICE

BILAN D'ENTREE

CREDITOPERATION EXERCICE

TOTAL EXERCICE

SOLDE DEBITEUR

SOLDE CREDITEUR

1021 0.00 69 230.00 69 230.00

10681 0.00 42 000.00 42 000.00

106842 0.00 106 900.00 106 900.00

1311 0.00 20 000.00 20 000.00

1312 0.00 10 000.00 10 000.00

Total classe 1 0.00 0.00 0.00 248 130.00 0.00 248 130.00 0.00 0.00

215 72 500.00 72 500.00 0.00

2182 1 000.00 1 000.00 0.00

2183 21 000.00 21 000.00 0.00

2184 35 000.00 35 000.00 0.00

Total classe 2 129 500.00 0.00 129 500.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

215 2183 4042

1312 44123 5159

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Exercice pratiqueOn passe un mandat au 2183 d'un bien acquis sur subvention région (1312) POUR 3000 eurosOn fait un ordre de recette pour cette subventionOn passe un mandat au 215 d'un bien acquis sur réserve POUR 2300 euros

Passer les écritures

2300 3000 30003000

23002300

3000 3000 30002300

Inscrire sur la balance les sommes concernant les classes 1 et 2, écrire les soldes.

COMPTEBILAN

D'ENTREE

DEBITOPERATION EXERCICE

TOTAL EXERCICE

BILAN D'ENTREE

CREDITOPERATION EXERCICE

TOTAL EXERCICE

SOLDE DEBITEUR

SOLDE CREDITEUR

1021 0.00 69 230.00 69 230.00

10681 0.00 42 000.00 42 000.00

106842 0.00 106 900.00 106 900.00

1311 0.00 20 000.00 20 000.00

1312 0.00 10 000.00 10 000.00

Total classe 1 0.00 0.00 0.00 248 130.00 0.00 248 130.00 0.00 0.00

215 72 500.00 72 500.00 0.00

2182 1 000.00 1 000.00 0.00

2183 21 000.00 21 000.00 0.00

2184 35 000.00 35 000.00 0.00

Total classe 2 129 500.00 0.00 129 500.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

215 2183 4042

1312 44123 5159

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Exercice de calcul des réserves immobilisées

COMPTEBILAN

D'ENTREE

DEBITOPERATION EXERCICE

TOTAL EXERCICE

BILAN D'ENTREE

CREDITOPERATION EXERCICE

TOTAL EXERCICE

SOLDE DEBITEUR

SOLDE CREDITEUR

1021 0.00 69 230.00 69 230.00 69 230.00

10681 0.00 42 000.00 42 000.00 42 000.00

106842 0.00 106 900.00 106 900.00 106 900.00

1311 0.00 20 000.00 20 000.00 20 000.00

1312 0.00 10 000.00 3 000.00 13 000.00 13 000.00

Total classe 1 0.00 0.00 0.00 248 130.00 3 000.00 251 130.00 0.00 251 130.00

215 72 500.00 2 300.00 74 800.00 0.00 74 800.00

2182 1 000.00 1 000.00 0.00 1 000.00

2183 21 000.00 3 000.00 24 000.00 0.00 24 000.00

2184 35 000.00 35 000.00 0.00 35 000.00

Total classe 2 129 500.00 5 300.00 134 800.00 0.00 0.00 0.00 134 800.00 0.00

Calculer les réserves immobilisées (comptes de subvention = 1021,1311,1312)

Au 1er janvier

À la date d’aujourd’hui

30 270

32 570

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Les comptes de la classe 1 et 2:La dépréciation du patrimoine

• Le patrimoine que l’on possède perd de la valeur au fur à mesure de son vieillissement

• Cette déperdition est suivie dans des comptes de classe 2 : les comptes de dépréciations .

• Ils correspondent aux comptes d’immobilisation– 215 2815bis– 216 2816bis– 218(2,3,4) 2818bis – Ils sont crédités (=> diminution par rapport au débit des comptes

d’immobilisation) annuellement du montant de la dépréciation(=valeur des biens dépréciés divisée par le nombre d’années sur lequel court la dépréciation = 5, 10 ou 20 ans selon le type de matériel)

En classe 1, un compte (le 1069) est débité du montant exact de ces dépréciations et diminue d’autant l’origine du financement des biens

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Le CapitalLe résultat de l’exercice

• Chaque fin d’exercice, les comptes de classe 6 et 7 sont soldés pour dégager le résultat (C’est l’équivalent de soustraire les

charges nettes aux recettes nettes en comptabilité budgétaire),• Si le résultat est un excédent (les recettes nettes sont

supérieures aux charges nettes), il sera conservé au compte 120 (au crédit). Durant l’exercice suivant, il sera classé (affecté) dans un compte« de réserve »(10681,106821 réserves J1ou 106842 réserves R2) dont il augmentera le solde, après le vote du conseil d’administration, et pourra servir ultérieurement pour faire face à des charges, toujours avec l’accord du Conseil d’administration

• Si le résultat est un déficit (les recettes nettes sont inférieures aux dépenses), il sera conservé au compte 129 (au débit). Durant l’exercice suivant, il sera classé (affecté), dans un compte« de réserve » dont il diminuera le solde.

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SYNTHESE• CLASSE 1 = comptes de capitaux: Elle enregistre l'origine des fonds qui ont

financés l'achat du patrimoine de l'EPLE et les réserves financières de l'établissement. Elle répond à la question: qui a donné l'argent?

• CLASSE 2 = comptes d'immobilisations: Elle décrit l'emploi des fonds qui ont généré le patrimoine de l'établissement. Elle répond à la question: les biens constituant le patrimoine de l'EPLE ont-ils été acquis pour l'enseignement technique, pour le service général…et quel est leur état de vétusté?

• CLASSE 3 = comptes de stocks: Elle décrit l'état des stocks ( denrées, fuel, fournitures pédagogiques des ateliers…)

• CLASSE 4 = comptes de tiers: Elle décrit au débit ce que l'EPLE doit percevoir et au crédit ce qui lui est versé

• CLASSE 5 = comptes de trésorerie : Elle décrit les liquidités de l'établissement ( le numéraire avec la caisse et le compte trésor avec les chèques à encaisser et les chèques émis)

• CLASSE 6 = comptes de gestion : Elle enregistre toutes les dépenses de fonctionnement

• CLASSE 7 = Comptes de gestion : Elle enregistre les recettes liées au fonctionnement

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LE BILAN

• Qu'est-ce qu'un bilan?:• C'est un tableau qui décrit la situation du patrimoine d'une

entreprise à une date donnée.• Dans sa partie gauche, il identifie les valeurs et les créances

de l'entreprise. On y retrouve donc tous les" biens "dont elle dispose et qui sont sous la forme de matériel, mobilier, marchandises en stock, trésorerie et créances sur les clients. Cela constitue L'ACTIF = ce que possède l'établissement.

• Dans sa partie droite, il identifie les dettes ( obligations prises par l'entreprise envers des tiers), les réserves et le capital immobilisé. Cela constitue LE PASSIF = toutes les ressources mises en œuvre par l'établissement pour financer ce qu'il possède

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LE BILAN

ACTIFEmploi des fondsACTIF IMMOBILISE

( immobilisations)

ACTIF CIRCULANT

stocks

créances ( clients)

disponibilités ( caisse, banque)

Valeurs de placements

TOTAL…….

A la fin de l'exercice, ACTIF – PASSIF = RESULTAT

PASSIFOrigine des fondsCAPITAUX PROPRES

Capital ( apports de départ )

Réserves

Résultat ( bénéfice ou perte dégagée)

DETTES

Fournisseurs

Emprunts

TOTAL…..

Si ACTIF supérieur au PASSIF= BENEFICE

Si PASSIF supérieur à l'ACTIF = PERTE

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Vérifications de la balanceVérifications que l'on fait le plus souvent possible de la classe 5

Le solde débiteur du 531 = cahier de caisseLe solde débiteur du 5151 = solde compte trésorLe solde débiteur du 5112 = somme bordereaux de chèques pas encore imputés sur le relevéLe solde créditeur du 5159 = somme des disquettes, chèques pas encore prélevés sur le relevéLe total débit du 5151 = total du débit après notif ication du trésor sur le cahierLe total crédit du 5151 = total du crédit après notif ication du trésor sur le cahierLe total du débit 5112 = total du débit avant notif ication du trésor sur le cahierLe total du crédit 5159 = total du crédit avant notif ication du trésor sur le cahierLe total des mouvement au débit du 531 = cumul depuis le premier janvier du quittancier + restitution avances de la part des régisseur

Doit correspondre au solde créditeur du 452 du collège concerné

Correspond à l'avance consentie diminuée du montant des dépenses faites (on doit alors reconstituer l'avance)

Pour les collèges le solde du compte 513Pour les collèges le solde du compte 543

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Vérifications de la balance (suite)

Classe 1 et 2Les mouvements au crédit des comptes 1311 à 13185 = liste des biens entrés dans EgimmoLes mouvements au débit des comptes 215 à 218 = liste des biens entrés dans Egimmo

Classe 3Solde débiteur (Ne bougent qu'en fin d'année) = montant de chaque état des stocks au 31/12 de l'année précédente

Comptes de résultatLe total des mouvements de débit des comptes de classe 6 + classe 2 = montant du dernier journal des mandatsLe total des mouvements de crédit des comptes de classe 6 + classe 2 = montant du dernier journal des ordres de reversementLe total des mouvements de crébit des comptes de classe 7 + classe 1 = montant du dernier journal des ordres de recettest

Page 83: Initiation à la comptabilité générale Les opérations de dépenses Les opérations de recettes De lexécution du budget à linscription chez le comptable Diaporama

Vérifications de la balance (suite)

Classe 4Les comptes 4012, 4662, 4042, 421, 437 généralement soldés si non soldés, = aux paiements non encore effectuésLe solde créditeur des comptes 4191 Doit correspondre à la liste des personnes ayant payé des avancesLe total des mouvements de débit des comptes 4664, 4663, 4081,4084 = montant du dernier journal des ordres de paiementLe solde créditeur de ces mêmes comptes Doit correspondre à des ordres de paiement restant à faireLe solde débiteur du 4112 = montant de la liste des créancesLe solde débiteur du 4111 = montant de la liste des créancesLe solde débiteur du 416 = montant de la liste des créancesLe solde de chaque compte de subvention lorsqu'il est créditeur Doit être justif ié par une liste comportant: leur nature, la date de l'encaissement ou Bilan d'entréeLe solde de chaque compte de subvention lorsuq'il est créditeur Doit être justif ié par la liste des subventions en attente et le N° de l'ordre de recettesLe solde des 4632 ou 4631 (Obligatoirement débiteurs ou nuls) Doit être justif ié par la liste des sommes (ordres de recettes faits) en attente d'encaissementLe solde créditeur 452 Doit correspondre au solde débiteur du 513 dans chaque établissement rattachéLes mouvements de crédit du 4621 = Les encaissements de taxe d'apprentissage + montant des mandats pour ordreLes mouvements de débit du 4621 = Les ordres de recette au 74181 et 13181 de l'utilisation de taxeLe solde des comptes 4718 (toujours débiteurs ou nuls) = Les ordres de recette à faire ou écritures de compensation des OR à passr au 4632Le solde créditeur du 4713 = journal des tickets repas vendus avant de faire l'ordre de recetteLes soldes débiteurs des comptes 4682 (toujours débiteurs) = montant des encaissements à effectuer sur convention ou action éducative ou voyageLes mouvements au débit des comptes 4682 = mouvement des crédits aux comptes 4686 correspondantsLes soldes débiteurs des comptes 4686 (toujours créditeurs ou nuls) = montant des OR restant à faire (= dépense faite) sur convention, action éduative, voyageLes soldes débiteurs des comptes 4721 (toujours débiteurs ou nuls) Doit être justif ié par la liste des dépenses en attente de régularisation de mandatementLes soldes créditeurs du 4723 Correspond aux dépenses de régie prises en charge mais pas régulariséesClasse 8Les mouvements au débit du 883 = crédit du 4713 et du 7065