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Economie de l'entrepriseArtisanat ScopCréation / reprise d’entreprisesOrganisation de l’entrepriseTaxe professionnelleOrganisation financièreExportationRFIPEconomieUnion européenne
Formation - Emploi
Développement territorialDéveloppement localZUSCollectivités territorialesDéveloppement urbainMontagne
Technologies InnovationPôles de compétitivitéInnovationIntelligence économiqueEnvironnementMatériauxInternet
Secteurs d'activitéAlimentationMétallurgieImprimerieMachinisme agricoleBâtimentEsthétiqueAutomobileServices à la personneElectroménagerEmailServices funéraires
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Institut Supérieur des Métiers - 28-30 rue des Peupliers - 75013 Paris Tél : 01 44 16 80 40 - Télécopie : 01 44 16 80 69ISSN : 1773-0589
Bulletin Bibliographique
Pour toutes informations complémentaires, vous pouvez contacter le Centre de documentation de l'ISM.Tél : 01 44 16 80 40Fax : 01 44 16 80 69Email :
Vous pouvez également interroger sa basedocumentaire en ligne sur :
http://ism.infometiers.org/doc.html
ISM Doc présente sous forme de fiches thématiques un résumé signalétique des documents sélectionnés chaque mois par le centre de documentation de l’ISM : articles, études, rapports, ouvrages...
ISM Doc est diffusé gratuitement par inscription à une liste de diffusion :
Il est consultable chaque mois sur le site de l'ISM, dans la rubrique kiosque.
L'abonnement papier est possible au prix de45 euros/an pour les Chambres de Métiers et de l'Artisanat, Organisations Professionnelles ou Pôles d'Innovation et 60 euros/an pour les personnes extérieures au secteur de l'artisanat.
Coordonnées des éditeurs de revues en ligne sur :
Http://ism.infometiers.org/kiosque/publications/ismdoc.html
Http://ism.infometiers.org/kiosque/publications/ismdoc.html
http://ism.infometiers.org/doc
Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers
N°09 - Novembre 2005ISM DOC¨
Economie de l’entreprise
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Temps d'artisanes : une formation innovante au service des femmes.- in : Entreprise & métiers, n°134, 01/10/2005, 2p.- A122/n°18120.- Présentation de la formation "Temps d'artisanes" permettant de mieux gérer le temps afin de concilier vie professionnelle et personnelle.
Les mesures en faveur des petites entreprises.- in : L'Entreprise.com, 19/10/2005, 9p.- A22/n°18121.- Au sommaire : les mesures en faveur de l'apprentissage et de la formation, les mesures en faveur de l'emploi, les mesures en faveur de la création et de la transmission d'entreprise, les mesures en faveur du patrimoine et de la fiscalité. En ligne sur le site de L'Entreprise.com :
Artisanat / CMA AUDE.- in : Artisan ardéchois, n°288, 01/10/2005, 2p.- A32/n°18122.- Données nationales, régionales et départementales sur l'artisanat. Nombre d'entreprises artisanales par canton.
Les leçons managériales des SCOP / KERORGUEN (de) Yan.- in : Tribune (La), 07/11/2005, 1p.- D1240/n°18153.- Les SCOP (Sociétés coopératives ouvrières de production) basées sur les principes de démocratie économique, de solidarité et de proximité emploient plus de 35000 salariés en France. Focus sur la transmission d'entreprise.
De l'argent pour vos projets : trouvez une aide sur Internet / ORDAS Anne-Claire.- in : Défis, n°233, 01/11/2005, 2p.- D215/n°18151.- Panorama des sites internet consacrés à la recherche de financement pour la création d'entreprise : les sites d'information sur les aides existantes (APCE...), les sites d'information sur les aides selon le lieu d'implantation (Observatoire des aides de l'Ism...), les sites permettant de déterminer les aides adaptées à son profil (Portail Pme...).
Arrêté du 26 septembre 2005 relatif à l'aide financière prévue à l'article L.351-24 du code du travail.- in : JO Lois et Décrets, n°235, 08/10/2005, 2p.- D217/n°18177.- Texte relatif à l'aide financière pour les porteurs de projet de création ou de reprise d'entreprise. En ligne sur le site Legifrance :
La prospective publique : thèmes et variations / HERAULT Bruno.- in : Futuribles, n°312, 01/10/2005, 20p.- D3043/n°18176.- Tour d'horizon des pratiques transversales de prospective publique à l'étranger : les thèmes récurrents, leurs traitements, les enseignements à en tirer. Bibliographie.
Le retour en force de la GPEC / BARIET Anne.- in : Entreprise et Carrières, n°781, 24/10/2005, 7p.- D3110/n°18150.- Le point sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) encouragée par la loi Borloo du 18 janvier 2005. Exemples de démarches d'anticipation mises en place chez Arcelor (trois années de reconversion) et Rhodia (gestion prévisionnelle au plus près du terrain). Avis d'expert.
Décret n°2005-1264 du 7 octobre 2005 relatif au rescrit social et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural.- in : JO - Lois et Décrets, n°236, 09/10/2005, 5p.- D3130/n°18157.- La procédure du rescrit social permet à un employeur de demander à l'Urssaf s'il peut bénéficier ou non des exonérations fiscales propres aux implantations dans les ZRU, ZRR et ZFU. En ligne sur le site Legifrance :
Instruction fiscale 6 A-4-05 (...) relative aux modalités de calcul du taux de taxe professionnelle unique.- in : Bulletin officiel des impôts, n°178, 27/10/2005, 40p.- D3232/n°18149.- L'instruction fiscale présente notamment le régime fiscal applicable aux EPCI (établissement public de coopération intercommunale) issus d'une fusion : fusion d'EPCI soumis au régime de la taxe professionnelle de
Artisanat
Scop
Création/reprise d’entreprises
Organisation de l’entreprise
Taxe professionnelle
http://www.lentreprise.com/6/dossier/default.asp?idd=625
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0511442A
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANS0522812D
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Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers - N°09 - 2005
Economie de l’entreprise
Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers - N°09 - 2005
zone.... En ligne sur le site du BO des impôts :
Exonération TP dans les ZRU.- in : Site de l'APCE, 01/09/2005, 2p.- D3232/n°18175.- Fiche relative à l'exonération de la taxe professionnelle dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU) : bénéficiaires, effectif de l'entreprise, conditions, portée de la mesure, p r o c é d u r e . T e x t e s d e r é f é r e n c e . E n l i g n e s u r l e s i t e d e l ' A P C E :
Instruction fiscale 6 E-11-05 relative à la taxe professionnelle.- in : Bulletin officiel des impôts, n°174, 21/10/2005, 4p.- D3232/n°18155.- La valeur ajoutée servant à la détermination du supplément d'imposition de cotisation minimale prévu à l'article 1647 E du code général des impôts et au plafonnement de la taxe professionnelle visé à l'article 1647 B sexies du code précité est égal, conformément au 1 du II de ce dernier article, à l'excédent hors taxe de la production sur les consommations en provenance des tiers. En ligne sur le site du BO des impôts :
Les PME s'interrogent sur leur accès futur au crédit.- in : Tribune (La), 21/10/2005, 1p.- D3241/n°18152.- L'article analyse l'impact des nouveaux accords de Bâle 2 sur l'accès au crédit des PME.
Financer le développement de son entreprise / GERMAIN Sabine.- in : Nouveau courrier (Le), n°129, 01/10/2005, 13p.- D32420/n°18148.- Tour d'horizon des différentes formules permettant de financer les projets de développement d'une PME : autofinancement, crédit bancaire... Avis d'expert, témoignages, conseils utiles.
Cap Export.- in : Site des Missions économiques, 05/10/2005, 16p.- D3420/n°18147.- A travers le dispositif Cap Export, le gouvernement veut encourager l'exportation par de nouvelles mesures principalement destinées aux petites et moyennes entreprises : favoriser l'emploi des jeunes à l'export, partir gagner des marchés à l'étranger, jouer collectif à l'export. En ligne sur le site des Missions économiques :
Le gouvernement muscle son dispositif de soutien à l'export / EVENO Anne.- in : Tribune (La), 06/10/2005, 1p.- D3420/n°18156.- Le gouvernement a choisi de renforcer les mesures existantes pour soutenir l'exportation : le CIE (Crédit d'impôt export), le VIE (volontariat international en entreprise), les actions de prospection à l'étranger, le système de plafonnement de la C3S (contribution sociale de solidarité des sociétés).
TIC et PME exportatrices : entre éloignement et gestion de proximité / BOUTARY Martine.- in : Problèmes économiques, n°2885, 26/10/2005, 3p.- D34230/n°18158.- Les technologies de l'information et de la communication favorisent le développement des PME à l'international tout en renforçant la proximité relationnelle. Explications. Extrait de l'article "TIC et PME exportatrices : entre éloignement et gestion de proximité", in Revue de l'économie méridionale, vol 52, n°207, 3/2004.
Etiquette intelligente : les promesses d'une révolution / NOYER Olivier.- in : Echos (Les), 10/10/2005, 2p.- D3520/n°18174.- Dossier consacré à la Radio Frequency IDentification (RFID) ou "étiquette intelligente". Glossaire.
Circulaire Dutreil II : à l'épreuve des débats / AUBRIL Sylvain.- in : LSA, n°1926, 27/10/2005, 4p.- E1210/n°18123.- Afin que les professionnels puissent réagir sur le contenu du projet de circulaire d'application de la loi Dutreil II relative aux relations commerciales, celle-ci est en ligne sur le site du Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat et des Professions libérales :
http://alize.finances.gouv.fr/dgiboi/boi2005/6IDLPUB/textes/6a405/6a405.htm
http://www.apce.com/include/imprimer.php?rubrique_id=11529&tpl_id=106&type_page=I&type_projet=1
http://alize.finances.gouv.fr/dgiboi/boi2005/6IDLPUB/textes/6e1105/6e1105.htm
http://www.missioneco.org/ministre/communication/communiques/dossier_presse/dos_presse_051005/doc/Dossier_cap_export.pdf
http://www.pme.gouv.fr/grands-dossiers/circulaire.pdf
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Organisation financière
Exportation
RFIP
Economie
Economie de l’entreprise
BAUMSTARK Luc, HUGE Albane, MARCADIER Catherine, MAUBERT Catherine et DERUY Laurent Partenariats public-privé et actions locales.- Paris : CGP, 2005.- 83p.- (Cahiers du Plan (Les)).- (E1220/N°8583).- Le contrat de partenariat a été introduit par l'ordonnance n°2004-559 du 17 juin 2004. Il s'agit d'une nouvelle forme de partenariat public-privé (PPP). Son instauration a été motivée par l'insuffisance des solutions apportées par le droit de la commande publique pour répondre aux objectifs des c o l l e c t i v i t é s p u b l i q u e s . E n l i g n e s u r l e s i t e d u C G P - C o m m i s s a r i a t g é n é r a l d u P l a n :
Le baromètre des PME-PMI françaises.- in : Tribune (La), 24/10/2005, 34p.- E320/n°18124.- Résultats d'une enquête menée entre le 17 et le 18 octobre 2005 auprès de patrons de PME-PMI, par téléphone : questions d'actualités, indice synthétique, indicateurs d'activité, indicateurs de la demande, l'environnement. En ligne sur le site de La Tribune :
Fonds structurels 2007-2013 : où en est-on ? quelles marges de manoeuvre ? - Note de synthèse / CELAVAR.- in : Site ETD, 01/09/2005, 6p.- H1310/n°18172.- Rappel du contenu initial des propositions réglementaires de la Commission européenne et des principaux acquis du processus de négociation. Le point sur les prochaines étapes du processus de mise en oeuvre des nouveaux programmes (d'ici à 2007). En ligne sur le site d'ETD :
Décision n°1776/2005/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 septembre 2005 modifiant la décision 2000/819/CE du Conseil relative à un programme pluriannuel pour les entreprises et l'esprit d'entreprise, en particulier pour les petites et moyennes entreprises (PME) (2001-2005).- in : JOUE L, n°289, 03/11/2005, 1p.- H23/n°10119.- Prorogation de la période de validité de la décision 2000/819/CE d'un an, jusqu'au 31 décembre 2006, et majoration du montant de référence financière de 88 500 000 euros. En ligne sur le site d'Eur-Lex :
Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions. Mise en oeuvre du programme communautaire de Lisbonne : Une politique des PME moderne pour la croissance et l'emploi. COM (2005) 551 final.- in : Site d'Eur-Lex, n°551, 10/11/2005, 13p.- C55/n°18159.- La communication crée un cadre politique pour les actions relatives aux PME et intègre les objectifs des instruments de la politique d'entreprise existants, en particulier la Charte européenne des petites entreprises et le Plan d'action pour l'entrepreneuriat. La Commission propose des actions spécifiques dans cinq domaines : promouvoir l'esprit d'entreprise et les compétences, améliorer l'accès des PME aux marchés, réduire la paperasserie, améliorer le potentiel de croissance des PME, renforcer le dialogue et la consultation avec les parties prenantes des PME. En ligne sur le site d'Eur-Lex :
Mise en oeuvre du programme communautaire de Lisbonne - Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions - Davantage de recherche et d'innovation - Investir pour la croissance et l'emploi - COM(2005/ 488)final.- in : Site d'Eur Lex, n°488, 12/10/2005, 24p.- C55/n°18178.- La "connaissance et l'innovation au service de la croissance" est l'un des trois principaux domaines d'action du partenariat de Lisbonne pour la croissance et l'emploi (COM(2005) 24). La communication précise les actions dans ce domaine conformément au nouveau partenariat global Communauté : Etat membre basé sur les lignes directrices intégrées (LDI) pour la préparation des Programmes de Réforme Nationaux (PRN) et sur le Programme communautaire de Lisbonne (PCL). En ligne sur le site d'Eur-lex :
Employment in Europe 2005 : recent trends and prospects.- in : Site DG Emploi, Affaires sociales et égalité des chances, 19/10/2005, 300p.- C55/n°18180.- Le rapport européen sur l'emploi révèle que malgré une faible croissance économique, le taux de croissance de l'emploi de l'Union a doublé et atteint 0,6 %. Le taux de chômage s'est stabilisé autour de 9 % en 2004 grâce aux importantes réformes qui ont été engagées dans le domaine de l'emploi en application de la Stratégie européenne pour l'emploi. Document en anglais. En ligne sur le site de l a D G E m p l o i , A f f a i r e s s o c i a l e s e t é g a l i t é d e s c h a n c e s :
http://www.plan.gouv.fr/intranet/upload/publications/documents/CahiersPlan9V2.pdf
http://www.latribune.fr/Dossiers/barometrepme.nsf
http://www.projetdeterritoire.com/spip/IMG/pdf/notedesynthese_no1.pdf
http://europa.eu.int/eur-lex/lex/LexUriServ/site/fr/oj/2005/l_289/l_28920051103fr00140014.pdf
http://europa.eu.int/eur-lex/lex/LexUriServ/site/fr/com/2005/com2005_0551fr01.pdf
http://europa.eu.int/eur-lex/lex/LexUriServ/site/fr/com/2005/com2005_0488fr01.pdf
http://europa.eu.int/comm/employment_social/employment_analysis/employ_2005_en.htm
! Union européenne
Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers - N°09 - 2005
Formation-Emploi
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PETTE Xavier, DEVIN Charlotte et IOTA MANAGEMENTGagner en compétences pour gagner en compétitivité : les pratiques de validation des acquis de l'expérience (VAE) dans les entreprises industrielles et de services à l'industrie.- Paris : DGE, 2005.- 107p.- (C1532/N°8691).- L'étude fait le point sur l'utilisation de la VAE par les entreprises, notamment les PME de l'industrie et des services à l'industrie. Elle porte sur trois régions : Rhône-Alpes, Pays de la Loire, Nord-Pas-de-Calais. En ligne sur le site du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie :
Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles.- in : JOUE L, n°255, 30/09/2005, 120p.- C1541/n°18160.- La directive présente les règles relatives à la reconnaissance par les Etats membres des qualifications professionnelles acquises dans d'autres Etats membres, et qui permettent au titulaire desdites qualifications d'y exercer la même profession. Annexes. En ligne sur le site d'Eur-lex :
Il ne faut pas cesser d'apprendre ! La Commission européenne encourage l'éducation des adultes en augmentant ses moyens de financement.- in : Site de la Commission européenne, 26/09/2005, 2p.- C1612/n°18183.- Communiqué de presse sur l'action Grundtvig du programme Socrates en matière d'éducation et formation, qui vise à améliorer l'offre d'éducation des adultes. En ligne sur le site Europa :
Pour en savoir plus sur l'action Grundtvig :
Apprentissage : les priorités des régions / KNOCK Billy.- in : Inffo Flash, n°666, 15/10/2005, 6p.- C232/n°18168.- Parallèlement à la politique menée par le Gouvernement pour développer et moderniser l'apprentissage, les régions signent les contrats d'objectifs et de moyens pour le favoriser. Exemples.
Arrêté du 12 septembre 2005 relatif à la mise en place de la carte nationale d'apprenti.- in : JO - Lois et Décrets, n°232, 05/10/2005, 3p.- C312/n°18165.- Présentation des dispositifs relatifs à la mise en place de la carte nationale d'apprenti. En ligne sur le site Legifrance :
ARRIGHI Jean-Jacques et BROCHIER DamienL'apprentissage au sein de l'Education nationale : un état des lieux.- Paris : Haut conseil de l'évaluation de l'école, 2005.- 65p.- (C314/N°8645).- Le rapport estime que l'objectif de 500 000 apprentis réaffiché par la loi de programmation pour la cohésion sociale est loin d'être atteint : en 2003-2004 ce sont quelque 360 000 jeunes qui suivent des formations par apprentissage. Afin d'améliorer le cadre de l'apprentissage public, des freins au développement des CFA sous tutelle de l'éducation nationale doivent être levés, une existence institutionnelle plus pérenne doit être donnée à ces centres, l'éducation nationale doit préciser ses objectifs propres en matière de développement de l'apprentissage et oeuvrer pour une plus grande équité territoriale. En ligne sur le site de La Documentation Française :
La formation dans les TPE.- in : Observatoire de la petite entreprise (L'), n°18, 01/09/2005, 2p.- C410/n°18179.- Baromètre de la formation dans les TPE : les participants et les thèmes des formations, les organismes formateurs, les dirigeants des TPE et les nouvelles mesures de la loi Fillon. (mai 2004). Entretien avec le Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement. En ligne sur le site de la FCGA :
Pilier du plan de cohésion sociale, le contrat d'avenir est encalminé / ROBEQUAIN Lucie.- in : Echos (Les), 31/10/2005, 1p.- C512/n°18163.- Le point sur les contrats d'avenir signés par département. Le dispositif semble "complexe et onéreux". Exemple d'une convention mise en place dans l’Hérault.
CERCAider au retour à l'emploi - Rapport n°6.- Paris : CERC, 2005.- 150p.- (C512/N°8273).- Le rapport analyse les dispositifs d'aide au retour à l'emploi et formule des propositions destinées à améliorer l'accompagnement des chômeurs. Au sommaire : la politique de l'emploi en France, les différentes dimensions de la politique active du chômage, le nouveau contexte créé par la loi de cohésion sociale, les pratiques et les modèles
Formation
Emploi
http://www.industrie.gouv.fr/pratique/format/rapp.pdf
http://europa.eu.int/eur-lex/lex/LexUriServ/site/fr/oj/2005/l_255/l_25520050930fr00220142.pdf
http://europa.eu.int/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/05/1187http://europa.eu.int/comm/education/programmes/socrates/grundtvig/home_en.html
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0511784A
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
http://www.fcga.fr/pages/telechargements/docs/oenbpcommunique.pdf
Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers - N°09 - 2005
Formation-Emploi
européens, les orientations et les propositions. Annexes : lettre de mission du Premier ministre, les revenus de remplacement des personnes sans emploi, l'accompagnement des demandeurs d'emploi, les acteurs du retour à l'emploi, l'aide au retour à l'emploi dans cinq pays européens (Allemagne, Danemark, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède). Bibliographie. Glossaire. En ligne sur le site du CERC - Conseil Emploi Revenus Cohésion sociale :
Décret n°2005-1214 du 21 septembre 2005 relatif aux dispositions particulières applicables à certains groupements d'employeurs et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat).- in : JO Lois et Décrets, n°226, 28/09/2005, 3p.- C522/n°18181.- Dispositions particulières aux groupements d'employeurs ayant pour objet principal de mettre des remplaçants à la disposition des chefs d'exploitations ou d'entreprises, des chefs d'entreprises artisanales, industrielles ou commerciales ou des personnes physiques e x e r ç a n t u n e p r o f e s s i o n l i b é r a l e . E n l i g n e s u r l e s i t e L e g i f r a n c e :
Présentation de la "Charte de bonnes pratiques du BTP" contribuant à la prévention du travail illégal.- in : Site du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, 25/10/2005, 15p.- C540/n°18161.- Une campagne d'information a été lancée en direction des entrepreneurs du BTP avec l'appui des organisations professionnelles et des services déconcentrés de l'Etat, pour lutter contre le travail illégal. Deux décrets visant à contrôler la sous-traitance de main d'oeuvre et des prestations de services faisant appel au détachement de salariés étrangers seront applicables d'ici janvier 2006. Présentation du protocole "La prévention du travail illégal et les bonnes pratiques de la sous-traitance dans le BTP". En ligne sur le site du Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement :
TOULLIER AdelineContrat d'apprentissage et contrat de professionnalisation.- Paris : CCIP, 2005.- 188p.- (Inforeg, le droit pratique de l'entreprise).- (C561/N°8201).- Présentation du contrat d'apprentissage et du contrat de professionnalisation : anciens dispositifs, qualifications préparées, formalités obligatoires, tutorat, conditions de travail appliquées, aides à l'employeur.
http://www.cerc.gouv.fr/rapports/rapport6cerc.pdf
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRF0501696D
http://www.travail.gouv.fr/actualites/pdf/DP_Campagne_BTP_oct_05.pdf
Bulletin bibliographique de l’Institut Supérieur des Métiers - N°09 - 2005
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Développement local
Zus
Collectivités territoriales
Les installations classées / MEYER François.- in : Gazette des communes (La), n°39, 17/10/2005, 6p.- F111/n°18125.- Présentation de la réglementation relative aux installations classées : procédure d'ouverture, les prescriptions imposées, le contrôle administratif.
Comment exploiter toutes les ressources d'un Plato / MARCELLIN Valérie.- in : Usine nouvelle (L'), n°2982, 20/10/2005, 3p.- F204/n°18130.- Le dispositif Plato repose sur le coaching de dirigeants de PME par des cadres de grands groupes d'un même bassin d'emploi. Il permet de rompre l'isolement des dirigeants et d'échanger des connaissances. Exemples.
OBSERVATOIRE NATIONAL ZUSRapport 2005 de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles.- La Plaine-St-Denis : Délégation interministérielle à la ville, 2005.- 323p.- (F222/N°8534).- Le rapport dresse un état des lieux des zones urbaines sensibles (ZUS). Il examine thème par thème l'évolution d'indicateurs dans les ZUS (emploi, entreprises, revenus des habitants, habitat, santé, réussite scolaire, sécurité et tranquillité publique, dispositif de la politique de la ville) et propose des dossiers thématiques (dynamique des territoires, santé, emploi, éducation, finances locales)... En ligne sur le site de la DIV :
Instruction fiscale 6 C-9-05 relative à la taxe foncière sur les propriétés bâties. Base d'imposition. Immeubles à usage locatif situés en zones urbaines sensibles (ZUS). Abattement de 30%.- in : Bulletin officiel des impôts, n°173, 20/10/2005, 10p.- F222/n°18131.- L'instruction porte sur l'article 1388 bis du code général des impôts qui prévoit l'application d'un abattement de 30% sur la base d'imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties des logements locatifs situés en zones urbaines sensibles. En ligne sur le site du BO des impôts :
L'annuaire des collectivités.- Paris cedex 02 : Gazette des communes (La), 2006.- 114p.- (U/N°3679).- Liste et coordonnées des conseils régionaux et généraux, des communes et groupements de communes. L'annuaire peut être consulté sur le site de la Gazette des Communes :
Les dépenses des collectivités locales pour l'action économique (2002-2004).- in : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, 01/10/2005, 17p.- F302/n°18127.- Au sommaire de cette étude : vue d'ensemble, étude par nature de dépense, étude sectorielle, évolution sur la période 2002-2004, étude territoriale. Tableaux détaillés par région. En ligne sur le site du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie :
ABULI Olivier Atlas 2005 des communautés et des pays.- Paris : ADCF, 2005.- 67p.- (F342/N°6303).- Atlas de la France intercommunale : analyse nationale (mouvement intercommunal, intercommunalité urbaine, territoires, finances et fiscalité, compétences, Pays, territoire de projet) et régionale (EPCI et Pays).
Le gouvernement veut freiner les dérives de l'intercommunalité / JEROME Béatrice.- in : Monde (Le), 08/10/2005, 1p.- F342/n°18132.- Le ministre délégué aux collectivités territoriales a émis de vives critiques sur l'intercommunalité. Selon lui, le dispositif n'a pas débouché sur les économies d'échelle escomptées, a compliqué les rapports politiques entre élus, a rendu les circuits de décision plus opaque, et n'a pas amené de développement économique et d'aménagement du territoire espéré. Entretien avec Rémy Le Saout, Sociologue à l'université de Nantes.
Les Français et l'intercommunalité.- in : Site ETD : Entreprises, Territoires et Développement, 01/10/2005, 11p.- F342/n°18135.- Résultats du sondage réalisé par l'IFOP sur la perception de l'intercommunalité par les Français : notoriété des structures intercommunales, connaissance de l'appartenance de sa commune à une structure intercommunale, impact de l'intercommunalité sur la commune, connaissance d u r ô l e d e d i f f é r e n t s a c t e u r s a u n i v e a u l o c a l . . . E n l i g n e s u r l e s i t e d e P r o j e t d e t e r r i t o i r e :
L'interco tourne-t-elle à vide ?.- in : Territoires, la revue de la démocratie locale, n°461, 01/10/2005, 40p.- F342/n°18146.- Au sommaire de ce numéro consacré à l'intercommunalité : l'intercommunalité installée, des questions demeurent ; mieux de service public ou moins de service
http://www.ville.gouv.fr/pdf/editions/observatoire-ZUS-rapport-2005.pdf
http://alize.finances.gouv.fr/dgiboi/boi2005/6IDLPUB/textes/6c905/6c905.htm
http://www.lagazettedescommunes.com/annu_colloc/index.asp
http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_otherfiles_gest_loca/telecharger/depcolllocalesactioneco_2004.pdf
http://www.projetdeterritoire.com/spip/IMG/doc/sondageADCF.doc
Développement territorial
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public ? ; le nouveau pouvoir communal-communautaire ; report du délai de définition de l'intérêt communautaire ; le logement dans l'intercommunalité ; les dangers de l'entre-soi intercommunal ; l'intercommunalité est mal vécue ; sortir des échelles habituelles de la concertation ; l'agglomération : si loin, si proche...
Rencontre nationale des SCOT "Quelles ambitions pour quelles échelles de territoires ?" - les actes - 2/3 mai 2005 à Bordeaux.- Paris La Défense : DGUHC, 2005.- 53p.- F411/N°8418).- Au cours de la rencontre, deux points essentiels ont été abordés : "les ambitions des SCoT: du diagnostic au projet" ; "les échelles de territoires : les inter-SCoT aux grands territoires". Document en ligne sur le site du Ministère d e l ' u r b a n i s m e e t d e l ' é q u i p e m e n t :
Démarche Scot témoins - Quelles ambitions pour quelles échelles de territoires ? - Les ambitions : du diagnostic au projet.- Paris : ETD : Entreprises, Territoires et Développement, 2005.- 50p.- (F411/N°8545).- Document réalisé dans le cadre de la rencontre nationale des Scot (2,3 mai 2005 - Bordeaux). Eléments de rappel sur la démarche, cadre réglementaire, construction du diagnostic, forme et contenu des documents, du diagnostic au projet (nature et modalités des interactions), utilité du diagnostic. Exemples. D o c u m e n t e n l i g n e s u r l e s i t e d u M i n i s t è r e d e l ' u r b a n i s m e e t d e l ' é q u i p e m e n t :
Marchés de Paris : les dessous du panier / CHAPUIS Dominique.- in : Echos (Les), 09/11/2005, 1p.- F532/n°18129.- La municipalité de Paris souhaite redynamiser les 78 marchés de la capitale. Mais comme les commerces sédentaires, ils sont confrontés à un manque de main d'oeuvre, notamment les crémiers, les bouchers et les charcutiers.
Services publics ruraux : la contribution de la montagne.- in : Pour la montagne, n°154, 01/10/2005, 1p.- F643/n°18128.- Durant la conférence nationale des services publics en milieu rural, les élus de montagnes ont émis une série de propositions centrées sur 3 axes : l'ancrage territorial des services publics, leur modalités de fonctionnement et leur financement, les méthodes de consultation à mettre en oeuvre.
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Développement urbain
Montagne
http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/actu/scot/reunionsechanges/2_3052005/actes_rencontres3_5mai05.pdf
http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/actu/scot/reunionsechanges/pdf/certusynthese.pdf
Développement territorial
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Pôles de compétitivité
Innovation
Intelligence économique
Environnement
Le gouvernement donne le feu vert pour les 55 premiers pôles de compétitivité / BEDIER Jérôme.- in : Echos (Les), 17/10/2005, 1p.- G210/n°4830.- Le gouvernement a définitivement retenu 55 pôles de compétitivité sur les 67 labellisés le 12 juillet. Les projets recalés nécessitent un "approfondissement complémentaire".
Performance des FCPI.- in : Site d'Oséo, 01/10/2005, 7p.- G220/n°4752.- Résultats de l'étude sur la performance des FCPI de 1997 à 2004, réalisée par Ernst & Young à la demande l'AFIC, l'AFG, et Oséo. Trois aspects sont analysés : l'évolution des montants souscrits, le soutien des FCPI aux sociétés innovantes et aux sociétés cotées, la performance des FCPI de 1997 à 2004. En ligne sur le site d'Oséo :
Quelles recettes pour soutenir les PME innovantes ?.- in : Tribune (La), 05/10/2005, 3p.- G2221/n°3916.- Les nombreux dispositifs de soutien à l'innovation (Crédit d'impôt recherche, FCPR, FCPI...) se heurtent à de sérieux obstacles. Exemples de soutien à l'innovation mis en place en régions : Rhône-Alpes (soutien à l'industrie de l'animation et du jeu vidéo), Aquitaine (Innovapolis), Pays de la Loire (nouveau fonds d'investissement destiné au tissu industriel). Portrait et avis d'experts.
Compétitivité et innovation : comment assurer un environnement favorable ? .- Paris : CES, 2005.- 146p.- (G30/N°8469).- La conférence annuelle des organisations économiques et sociales allemandes et françaises (6, 7 octobre 2005 au CES) a été l'occasion d'aborder les thèmes suivants : la formation professionnelle, les emplois du futur et les initiatives pour l'innovation en France et en Allemagne. Document en français et en allemand. En ligne sur le site du CES :
PME, innovation technologique et secteurs d'application - Synthèse 2004.- in : Site d'Oséo, 01/10/2005, 44p.- G300/n°3912.- Analyse des créneaux porteurs sur lesquels se positionnent les Pme-Pmi innovantes : technologies et secteurs (agroalimentaire, environnement, multimédia, services innovants, technologies logicielles, télécommunication, énergie, mécanique, textile...), projets européens. En ligne sur le site de l'Anvar :
Cycle du renseignement à l'usage des PME à potentiel de croissance.- in : Site d'ITB, n°17, 11/10/2005, 22p.- G32/n°10180.- Le gouverneur militaire de Paris et une quinzaine d'organismes (CGPME, ACFCI, FFB...) ont signé une convention de partenariat pour la réalisation d'un mémento destiné à doter les dirigeants de PME PMI d'outils issus du savoir-faire militaire afin de mieux appréhender leur environnement (les concurrents directs, le marché, les ressources humaines, sécurité et protection, technologies de l'information et de la communication). En ligne sur le site de l'ITB (Informations, technologies, compétitivité) :
Veille économique territoriale : les collectivités doivent écouter les besoins des entreprises.- in : ETD : Entreprises, Territoires et Développement, 19/10/2005, 33p.- G32/n°18126.- Le séminaire TEDECO (12 octobre 2005) organisé par ETD et AMF a été l'occasion de faire le point sur les démarches d'intelligence économique menées par les entreprises et les collectivités : sources d'information, méthodes u t i l i s é e s , p e r c e p t i on de s co l l e c t iv i t é s e t a t t en t e s de s en t r e p r i s e s. . . En l i gne su r l e s i t e d 'ETD :
Les inégalités écologiques en milieu urbain / DIEBOLT Wanda.- in : Site de la Documentation Française, 01/10/2005, 71p.- G550/n°18141.- Au sommaire du rapport : un concept à clarifier, une absence de croisement entre inégalités écologiques et inégalités sociales, un objectif inconnu des politiques environnementales et urbaines, les préconisations. En ligne sur le site de La Documentation française :
Directive 2005/32 sur l'éco-conception des produits consommateurs d'énergie.- in : Site du Ministère de l'économie, des finances et de
http://www.oseo.fr/IMG/pdf/EtudeFCPI2005.pdf
http://www.ces.fr/fr/conference_oes_frde/20051006_dossier_participants.pdf
http://www.anvar.fr/download/SyntheseBilansSectoriels2005.pdf
http://www.itb.fr/
http://www.projetdeterritoire.com/spip/article.php3?id_article=1551
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/
Technologies-Innovation
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l'industrie, 07/10/2005, 3p.- G5520/n°3310.- Après un rappel du concept d'éco-conception, l'article présente les objectifs et le contenu de la d i r e c t i v e 2 0 0 5 / 3 2 . E n l i g n e s u r l e s i t e d u R é s e a u d e s E u r o I n f o C e n t r e s :
Eco-conception : revue de détail normative / BRETT Yann.- in : Enjeux (Afnor), n°258, 01/10/2005, 4p.- G5531/n°10870.- Le point sur les textes normatifs qui encadrent l'éco-conception : textes génériques et textes sectoriels ; textes dédiés, textes indirects et documents utilisés en support à une démarche d'éco-conception. Avis d'expert.
Artisanat et environnement : prendre la bonne direction....- in : Artiz, n°7, 01/10/2005, 4p.- G5560/n°4422.- Au sommaire de ce dossier : les 3 grandes familles de déchets (inertes, banals, dangereux), les eaux usées et les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).
Deuxième rapport sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable (juin 2004 - juin 2005).- Paris : Ministère de l'écologie et du développement durable, 2005.- 50p.- (G557/N°6320).- Ce document rend compte des contributions de la France et des principales réalisations concrètes de la SNDD (Stratégie nationale de développement durable). Il présente l'état d'avancement de chacun des plans : le plan climat, le plan national d'affectation des quotas, la stratégie nationale pour la biodiversité, le plan de conservation et de gestion durable des forêts tropicales, le plan national de prévention de la production de déchets, le plan "véhicules propres et économes", le plan national d'action pour l'inclusion sociale et le plan de cohésion sociale, le plan national santé-environnement, le plan air, le plan bruit. En ligne s u r l e s i t e d u M i n i s t è r e d e l ' E c o l o g i e e t d u D é v e l o p p e m e n t d u r a b l e :
Les nanocomposites, une alternative aux emballages complexes / GUERIN Virginie.- in : Usine nouvelle (L'), n°2980, 06/10/2005, 2p.- G5710/n°7936.- Les nouvelles propriétés des nanocomposites (moins chers et plus faciles à recycler que les multicouches, possibilité d'augmenter les cadences de production...) intéressent le secteur des emballages. Seuls quelques obstacles technologiques demeurent (dispersion hétérogène des nanoparticules, propriétés fonctionnelles parfois insuffisantes...). Explications.
Vers un plastique sans pétrole / NIEDERCORN Frank.- in : Echos (Les), 05/10/2005, 1p.- G5715/n°4831.- Les plastiques issus des matières végétales (maïs, pomme de terre...) suscitent un regain d'intérêt dû à la montée du prix du pétrole et trouvent de nouvelles applications dans différents secteurs (emballage, bâtiment, transport...). Présentation des techniques de transformation des aliments contenant de l'amidon en plastique. Présentation des grandes familles du plastique et des techniques de transformation telles que l'injection.
Les zones rurales sauvées par le haut débit.- in : Echos (Les), 01/10/2005, 11p.- G59350/n°4292.- Le haut débit redonne aux territoires ruraux isolés une nouvelle chance de développement. Zoom sur l'Ile-de-France, la Bretagne, l'Auvergne, le Rhône-Alpes, la Lorraine, la Champagne-Ardenne et la PACA. Carte des zones où les fournisseurs d'accès proposent leurs services DSL
Votre entreprise peut-elle encore se passer d'un blog ? / COOP William.- in : Entreprise (L'), n°238, 01/10/2005, 8p.- G59352/n°9943.- Le blog est en passe de devenir un réel outil de marketing et de management. Le point sur 5 idées reçues. Conseils d'experts.
http://www.minefi.gouv.fr/minefi/europe/eic/dossier/doc/ecoenerg.htm
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=4632
! Matériaux
Internet!
Technologies-Innovation
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Récolte des blés 2005.- in : Boulangerie française (La), n°279, 01/10/2005, 2p.- B141/n°18101.- Le point sur le marché de la meunerie en France : qualité panifiable des blés, boulangerie artisanale...
Confiserie : un secteur gourmand d'innovations / MOREAU Josselin.- in : Process, n°1219, 01/10/2005, 2p.- B145/n°18104.- Les nombreuses innovations en confiserie sont le résultat d'une intense concurrence. L'adaptation des procédés et le développement de machines modulaires s'imposent. Un encart présente les deux tendances fortes en confiserie : le sans sucre et la créativité (couleurs, textures, goûts).
Le chocolat sort de sa tablette / LACROIX Franck.- in : Journal du pâtissier (Le), n°301, 01/10/2005, 4p.- B146/n°18093.- Dossier sur la consommation de chocolat en France et son évolution. Graphiques.
De l'étable à la table, les enjeux de la filière viande.- in : Presse Parlementaire, 01/09/2005, 38p.- B150/n°18110.- Le dossier fait le point sur les enjeux auxquels est confrontée la filière : baisse de la consommation, inquiétudes sur le plan sanitaire, exigences en matière de qualité et de traçabilité. En ligne sur le site de la Presse parlementaire :
Terroir : une stratégie gagnante / BIAGGINI François.- in : RIA, n°661, 01/10/2005, 3p.- B18241/n°18113.- Les PME peuvent voir s'ouvrir de nouveaux marchés auprès des grandes enseignes, en proposant une offre régionale innovante et adaptée aux attentes des consommateurs. Exemples.
Tarn : un appui individualisé aux TPE et PME de la métallurgie / LAFOSSE Laurence.- in : Gazette des communes (La), n°41, 31/10/2005, 1p.- B22/n°18112.- Afin de dynamiser la filière des industries de la métallurgie et de la mécanique, l'Agate (agence tarnaise de développement économique) signe en janvier une convention avec la Banque de France et l'Union des industries et métiers de la métallurgie. Explications.
COV : l'offset renifle ses solvants / CLICQUOT DE MENTQUE Cécile.- in : Environnement magazine, n°1641, 01/10/2005, 1p.- B520/n°18109.- La Fédération des industries de la communication graphique (FICG) lance une étude des émissions de solvants de l'impression offset feuilles, non soumise à la directive COV. Elle permettra de faire un bilan COV. Présentation.
Les métiers du machinisme agricole.- in : Evolutions & Techniques, n°40, 01/09/2005, 2p.- B53/n°18114.- Le point sur l'évolution des métiers de la filière du machinisme agricole : évolution technologique, démarche de progrès. Présentation du pôle d'innovation ITA (Institut de Transfert Technologique en Agroéquipement). Adresses utiles. En ligne sur le site de la CRMA Basse-Normandie :
Les opportunités de formation et d'emploi dans le BTP pour les jeunes.- in : Site Le Moniteur-Expert, 10/10/2005, 9p.- B610/n°18106.- Le dossier recense des articles parus depuis 2001 dans Le Moniteur, Le Moniteur Campus, le Moniteur lycée et s'articule autour de quatre thèmes : les débouchés et les métiers, l'emploi des jeunes, les formations et les diplômes, le travail à l'étranger. Il propose également des liens vers des sites utiles. En ligne sur le site Le Moniteur-Expert (accès aux dossiers sur abonnement) :
Les entreprises se tournent vers la main-d'oeuvre étrangère / LE ROUX Dominique.- in : Moniteur (Le), n°5316, 14/10/2005, 6p.- B613/n°18097.- Par manque de main-d'oeuvre qualifiée, des entreprises du BTP sont tentées d'embaucher des étrangers. Explications et
Alimentation
Métallurgie
Imprimerie
Machinisme agricole
Bâtiment
http://www.la-presse-parlementaire.com/presse_images/divers/dossier_viande1a20.pdfhttp://www.la-presse-parlementaire.com/presse_images/divers/dossier_viande21a39.pdf
http://www.crm-basse-normandie.fr/et/et40/reportage.html
http://www.lemoniteur-expert.com
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Secteurs d’activité
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témoignages.Les artisans du bâtiment et les architectes développent la marque NF MI AA.- in : Bâtiment artisanal (Le), n°545, 01/10/2005, 1p.- B620/n°18096.- Un projet de marque NF-MI Architecte-Artisan est en cours d'élaboration afin de valoriser la qualité des maisons individuelles construites par les architectes et les artisans. Explications.
Note de conjoncture du 3ème trimestre 2005.- in : Lettre (La) - CAPEB, n°395, 21/10/2005, 4p.- B621/n°18117.- Activité de l'artisanat du bâtiment ; les marchés de la construction neuve, de la sous-traitance, de l'entretien et de la rénovation ; emploi.
L'acier expose ses nuances / DEVIGE-STEWART Thierry.- in : Moniteur (Le), n°5317, 21/10/2005, 26p.- B6510/n°18100.- Au sommaire du dossier : le marché, la charpente, l'inox recuit, le bardage nervuré perforé, l'écorce de rouille, la peau de zinc, l'acier haute résistance, les aciers prélaqués, les façades à la demande, l'acier émaillé, les produits nouveaux.
Pour que les murs retiennent la chaleur ou la fraîcheur / DESFILHES Philippe.- in : Echos (Les), 02/11/2005, 1p.- B65261/n°18102.- Des nouveaux matériaux dits "à changement de phase" peuvent améliorer le confort thermique dans les bâtiments. Explications.
La biomasse, un trésor énergétique en jachère / SCHILDE Philippe.- in : Tribune (La), 09/11/2005, 2p.- B6527/n°18115.- L'énergie verte est issue de la transformation des ressources végétales et agricoles. La France veut la développer afin de diminuer la facture pétrolière et les émissions de CO2, tout en créant des emplois à la campagne. Explications.
Travaux en accès difficile : prenez de la hauteur / LEFEBVRE Nicolas.- in : Défis, n°232, 01/10/2005, 1p.- B660/n°18116.- Le point sur le marché des travaux en accès difficile : pose de paratonnerres, sécurisation de sites dangereux, nettoiement des silos, rénovation des clochers... Chiffres clés, réglementation, formation, contacts utiles.
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante / DERIOT Gérard.- in : Sénat, 20/10/2005, 301p.- B6721/n°18111.- A l'issue de son travail d'investigation, la mission commune d'information du Sénat formulera 28 propositions s'articulant autour de 8 orientations : le suivi médical post-professionnel, le FCAATA (fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante), le FIVA (fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante), les procédures contentieuses, les mesures financières, les entreprises de désamiantage, la réglementation environnementale relative à l'amiante, la prévention de nouvelles contaminations. En ligne sur le site du Sénat :
Spa, les attentes des consommateurs : les bénéfices perçus.- in : Nouvelles esthétiques (Les), n°575, 01/10/2005, 5p.- B72/n°18108.- Communication faite lors du 35ème congrès international d'esthétique appliquée (avril 2005, Paris) : à partir d'une enquête menée auprès de 200 personnes de la région parisienne, des éléments à prendre en compte pour réussir le marketing d'un spa sont donnés.
Tuning : suivez la mode ! / REGY Stéphane.- in : Défis, n°233, 01/11/2005, 1p.- B75110/n°18099.- Le point sur le marché du tuning et son évolution. Chiffres clés, organismes ressources. Bibliographie.
Spécial environnement 2005.- in : Auto infos, n°1225, 21/10/2005, 23p.- B75120/n°18095.- Le document dresse un état des lieux de l'environnement dans l'automobile : réglementation, évolution des filières de retraitement, VHU (véhicules hors d'usage).
Le CNPA au coeur du garage vert.- in : Auto infos, n°1225, 21/10/2005, 1p.- B75120/n°18103.- Le CNPA a lancé le Défi Environnement, concept écologique à destination des garages automobiles. Explications de l'opération.
PREVOT Henri, HESPEL Véronique, DUPRE Jean-Yves, BARATIN François et GAGEY DominiqueRapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.- Paris : Inspection générale des finances, 2005.- 120p.- (B75122/N°8274).- Rappel sur les filières des biocarburants, base des principaux constats et analyses de la mission, formulation des propositions d'action pour la mise en place du plan biocarburants décidé par le gouvernement en 2004. En ligne sur le site du Ministère délégué à l'industrie :
Quelle filière pour les biocarburants ? / MAHE Thierry.- in : Industrie et Technologies, n°871, 01/10/2005, 5p.- B75122/n°18094.- Dossier sur l'avenir de la filière des biocarburants en France. Encarts sur les filières bioéthanol, biodiesel, lignocellulosique.
http://www.senat.fr/rap/r05-037-1/r05-037-11.pdf
http://www.industrie.gouv.fr/biblioth/docu/dossiers/sect/biocarburants.pdf
! Esthétique
Automobile !
Secteurs d’activité
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Services à la personne
Electroménager
Services funéraires
Des enseignes pour les services à la personne / CHANUT Jean-Christophe.- in : Tribune (La), 04/11/2005, 1p.- B7750/n°18162.- Les mesures du plan de développement des services à la personne devraient permettre 400 000 à 500 000 créations d'emplois sur trois ans. La mesure phare est la création du chèque emploi service universel (CESU). Focus sur l'opinion de l'UPA.
Petit électroménager : les acteurs prennent la parole / ERCEVILLE (D') Angélique.- in : LSA (Libre Service Actualités), n°1923, 06/10/2005, 6p.- G543/n°6765.- Les 6èmes rencontres des professionnels de la filière petit électroménager, organisé par le GIFAM (21 septembre 2005), ont été l'occasion de faire le point sur les interrogations et les défis du secteur sur le marché français et européen et de souligner la part importante des achats de petit électroménager destinés à être offerts.
L'art de l'émail / QUENTIN Eric.- in : Fèvres, n°15, 01/10/2005, 19p.- B84/n°18107.- Dossier consacré à l'art de l'émail : des origines de l'émail à nos jours, présentation de l'APPEL (association professionnelle pour l'émail de Limoges), retour sur la genèse du vase "Boule" en cuivre rouge et émail, portrait d'un émailleur sur cuivre, l'acier émaillé investit presque tous les domaines grâce à Artfeu.
Services funéraires : un marché à dépoussiérer / BARTOSZEWSKI Ann-Karen.- in : Défis, n°233, 01/11/2005, 1p.- B92/n°18098.- Le point sur le marché des services funéraires et son évolution. Chiffres clés, organismes ressources, réglementation, formation.
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