Centre scolaire Asty-Moulin 1

Les parents sont cordialement invités

à participer à la Journée

« Portes ouvertes »

le samedi 28 mai 2011

de 9h00 à 17h00

ITN Ecole Professionnelle

1er Degré

Promotion Sociale

Internat

CEFA

Asty Moulin Centre scolaire catholique

Enseignement Secondaire

Collège St Servais

Organisation de la fin

de l’année scolaire

2010-2011

Procédure de réinscription

pour l'année scolaire

2011-2012

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Procédure de réinscription

Calendrier Pour des questions d’organisation des classes, tous les élèves qui veulent poursuivre leur scolarité dans le centre scolaire sont tenus de rentrer les deux documents présentés ci-dessous dans les délais prévus.

1. Le formulaire de pré-choix

avril 2011

Vous trouverez en annexe de ce document un "Formulaire de Pré-choix " destiné à permettre au Conseil de classe de vous conseiller utilement sur les orientations à suivre une fois connus les résultats de fin d'année.

16 mai 2011

Ce "Formulaire de Pré-choix " doit être envoyé ou déposé dans la boîte aux lettres du secrétariat de direction "Elèves" (1er étage de l'internat) pour le 16 mai au plus tard. Nous vous demandons de bien vouloir signer, au bas de ce formulaire, l’accusé de réception de ce courrier.

Ce formulaire de Pré-choix n’est pas le formulaire de choix définitif que vous devrez rentrer début juillet.

15 juin 2011 Vous recevrez directement à votre domicile un "Formulaire de Choix définitif ". La facture reprenant le détail des frais scolaires pour l'année 2011-2012 sera jointe à cet envoi.

28 juin 2011

Vous aurez la possibilité de déposer le "Formulaire de Choix définitif " à la salle d’inscription, le 28 juin, après la remise des bulletins. Dans le cas contraire, il devra parvenir au secrétariat de direction "Elèves" de l’école avant le 1er juillet.

Du 28 juin au

9 juillet 2011

de 9h à 12h et de 13h30 à 17h00 (samedi compris)

Une permanence sera assurée par la direction assistée de professeurs ou d'éducateurs afin de procéder aux nouvelles inscriptions.

15 juillet 2011 Date limite pour le paiement de la facture reprenant le détail des frais scolaires pour confirmer définitivement la réinscription de votre fils (fille) dans notre Centre scolaire.

Du 8 août au 2 septembre

2011

de 9h à 12h et de 13h30 à 17h00 (samedi compris)

Une permanence sera assurée par la direction assistée de professeurs ou d'éducateurs afin de procéder aux nouvelles inscriptions.

2. Le formulaire de choix définitif

Le secrétariat de direction "Elèves" sera fermé du 9 juillet au 7 août inclus Pendant cette période il ne sera pas possible de faire compléter des attestations ou formulaires de bourses d'études, ni de récupérer le dossier scolaire pour les étudiant(e)s qui quittent l'école.

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Chapitre 6 du Règlement d'ordre intérieur relatif

à la reconduction des inscriptions

Section 1 : Pour les élèves mineurs

Article 17

L'élève inscrit régulièrement le demeure jusqu'à la fin de sa scolarité, sauf : ⇒ lorsque l'exclusion de l'élève est prononcée, dans le respect des procédures légales, au

plus tard le 5 septembre ; ⇒ lorsque les parents ont fait part, dans un courrier au chef d'établissement, de leur

décision de retirer l'enfant de l'établissement ; ⇒ lorsque l'élève n'est pas présent à la rentrée scolaire, sans justification aucune. Au cas où les parents ont un comportement marquant le refus d'adhérer aux différents projets et règlements repris à l’article 5, le Pouvoir organisateur se réserve le droit de refuser la réinscription de l'élève, l'année scolaire suivante et cela, dans le respect de la procédure légale. Section 2 : Pour les élèves majeurs

Article 17 bis

Tout élève ayant atteint l’âge de la majorité au 1er septembre de l’année scolaire est tenu de s’inscrire chaque année dans son établissement s’il souhaite y poursuivre ses études. Lors de son inscription, l’élève majeur est tenu de signer, avec le chef d’établissement (ou son délégué), un écrit par lequel les deux parties souscrivent aux droits et obligations figurant explicitement et exclusivement dans : ⇒ Le projet éducatif et le projet pédagogique de l'établissement ⇒ Le projet d'établissement ⇒ Le règlement des études de l'établissement ⇒ Le règlement d'ordre intérieur de l'établissement

Article 17 ter

L’élève majeur qui se réinscrit au 1er ou au 2ème degré bénéficiera d’un entretien avec un membre du Centre PMS compétent. Cet entretien portera sur l’orientation scolaire et l’élaboration d’un projet de vie scolaire et professionnelle. L’élève majeur du 1er ou du 2ème degré acceptera au moins un entretien avec le membre du PMS au cours de l’année scolaire afin d’évaluer la mise en œuvre et le respect du projet élaboré lors de l’inscription.

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Organisation de la fin de l’année scolaire

Les épreuves certificatives (examens)

En fin d’année scolaire, les étudiants vivent une période difficile et importante pour leur avenir scolaire durant laquelle ils ont besoin de toute votre attention. Chaque classe recevra un horaire particulier. Nous vous invitons à consulter la feuille-horaire qui sera remise à votre fils/fille ainsi que son journal de classe afin d'en prendre connaissance. Remarque importante Durant la période d'épreuves certificatives, le certificat médical est le seul justificatif admis pour excuser une absence. De plus, pour les étudiants concernés par l'épreuve de qualification, ceux qui seraient empêchés de se présenter pour des motifs exceptionnels doivent avertir la Direction via une note explicative signée par le responsable légal avant le 1er juin 2011 .

Remise des livres et des outils

En début d'année scolaire, chaque étudiant a reçu en location de l'Amicale des Professeurs des livres et parfois des outils. Ceux-ci seront remis lors du dernier examen ou à un moment défini sur l’horaire d’examens. De plus, pour les élèves qui n’auront pas su se mettre en ordre à l'issue de leur dernier examen, des responsables du service "Prêts" de l’Amicale se tiendront à leur disposition le mardi 28 juin de 08h30 à 13h00 et de 16h00 à 18h00 .

Les livres et/ou outils non rentrés au moment de la remise des bulletins seront facturés. De plus, les attestations d'études ne seront délivrées fin juin qu'aux élèves qui seront en ordre. Les élèves qui auront une deuxième session ou des travaux de vacances pourront obtenir les livres nécessaires pour leurs examens ou travaux, le mardi 28 juin de 08h30 à 13h00 et de 16h00 à 18h00 au local de l'Amicale.

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Remise des clefs magnétiques

Toutes les clés magnétiques sont à déposer au Secrétariat de direction "Elèves" après le dernier examen (rue de la Pépinière 101, bloc 1, 1er étage). • Pour les élèves quittant l’école, la caution sera remboursée avec celle des livres et

outils lors de la clôture du compte courant du mois d’octobre 2011. • Pour les élèves qui se réinscrivent à la rentrée, la caution de la clé magnétique sera

remboursée ou viendra en déduction des sommes restant dues. Les clés magnétiques ne seront plus reprises au-delà du 15 septembre 2011.

Les documents scolaires à conserver

(Rappel)

Quelle que soit sa classe, votre fils/fille doit conserver précieusement son journal de classe, ses notes et cahiers de cours et les travaux effectués à domicile. Ces documents pourront lui être réclamés pendant une période de deux ans après la fin de ses études. En effet, tous les certificats délivrés par les écoles sont contrôlés au Ministère de l'Éducation par une Commission. Afin de vérifier si tous les cours ont bien été donnés et suivis régulièrement, cette Commission pourrait réclamer, à certains élèves de fournir la preuve qu'ils ont bien suivi l'ensemble du programme. Les documents doivent alors être remis à l'école dans un délai de 24 heures.

Inutile d'insister sur l'importance de ces archives que nous vous conseillons de ranger soigneusement par année scolaire.

Proclamation des résultats et remise des bulletins

Nous vous invitons cordialement à assister à la remise des bulletins et à la proclamation des résultats. Vous pourrez ainsi rencontrer les professeurs et les directeurs qui ne manqueront pas de vous aider à choisir une orientation d'études ou une option pour 2011-2012. Vous pourrez, ce jour-là, remettre la demande de réinscription définitive pour l'année 2011-2012 à la salle d'inscription si votre décision est ferme et définitive et si votre fils/fille n'a pas de deuxième session à présenter.

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Heure Classes concernées et implantation

Pour les élèves du Collège Saint Servais

08h30 4TT ECO – 4TT SA – 4TT EM – 4TT I 4TQ ANI – 4TQ GE 5TT ECO – 5TT SA – 5TTEM – 5TQ ANI

11h00 1C SC - 1C ECO - 2C SC - 2C ECO 3TT SA – 3TT EM – 3TT I 3TQ ANI – 3TQ GE – 3TQ SC

rue Bastin

08h30 Pour les autres classes de 1ère et de 2ème années

rue Asty-Moulin

09h30 Pour les autres classes de 3ème année

10h30 Pour les autres classes de 4ème année y compris 4TQ SC

11h30 Pour les autres classes de 5ème année

Remise des bulletins pour les élèves

de 1ere, 2

ème, 3

ème, 4

ème et 5

ème années

Mardi 28 juin

Chaque classe occupe un local particulier. La liste des locaux sera affichée aux portes des bureaux des éducateurs ainsi que près du bureau de Monsieur le Préfet G. Haccourt. Il est impératif pour les élèves d'être présents dès le début de la période prévue.

La présence des élèves est obligatoire le 28 juin.

Seule la Direction est habilitée à accorder une dérogation

Vous aurez la possibilité de déposer le "Formulaire de Choix définitif " à la salle d’inscription rue de la Pépinière ou dans la boite au lettres du Secrétariat des élèves (bloc 1, 1er étage) après la remise des bulletins. Dans le cas contraire, il devra parvenir au secrétariat de direction « Elèves » de l’école avant le 1er juillet.

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Heure Classes concernées

16h00 7TQ ASP

16h30 6TQ TA – 6TQ TP 6TQ TE – 6TQ IB – 6TQ ELA – 6TQ MEA – 6TQ ETH 7TQ CSEA

17h30 Toutes les classes de 6ème et 7ème de l’enseignement professionnel

18h30 6TT ECO – 6TT EM – 6TT SA – 6TT SI 6TQ TCH – 6TQ TCO – 6TQ TCP – 6TQ TI 6TQ ANI – 6TQ APH

Proclamation des résultats

pour les élèves en classes terminales

(6ème

et 7ème

années)

Mardi 28 juin

La présence des élèves est obligatoire le 28 juin.

Seule la Direction est habilitée à accorder une dérogation

Après la proclamation des résultats, les élèves de sixième année qui souhaitent poursuivre leur formation en septième année pourront déposer leur

Formulaire de Choix définitif

dans la boîte aux lettres du secrétariat de direction « Elèves »:1er étage de l'internat

rue de la Pépinière

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Possibilités de recours contre les décisions

du Conseil de classe

Lors de la remise du bulletin, le mardi 28 juin, le titulaire de classe commentera les résultats et la décision du Conseil de classe, en expliquant, dans les grandes lignes, les motivations qui ont présidé à cette décision. ⇒ Les parents ou l’élève s’il est majeur peuvent être amenés à contester une décision

d’échec (AOC) ou de restriction (AOB), mais pas un ajournement en seconde session, ni la décision concernant le certificat de qualification. A cet effet, le chef d’établissement qui a présidé le Conseil de classe, se tiendra à la disposition des parents et/ou de l’élève majeur, afin de recevoir les demandes d’éclaircissement supplémentaire et, le cas échéant, d’enregistrer la demande de révision de la décision sur base de motifs précis :

♦ le mardi 28 juin de 12h00 à 15h30 ♦ le mercredi 29 juin de 08h30 à 14h00,

⇒ La Direction instruira la réclamation le mercredi 29 juin en commission interne dès 15h00. En cas de nécessité, c’est-à-dire d’élément nouveau par rapport aux données utilisées lors du Conseil de classe, ou de vice de forme, le chef d’établissement convoquera un nouveau Conseil de classe le jeudi 30 juin pour qu’il réanalyse sa décision à la lumière des nouvelles informations. Seul le Conseil de classe est habilité à prendre une nouvelle décision. Les parents ou l’élève s’il est majeur, seront invités à se présenter le 30 juin après-midi afin de recevoir notification orale ou écrite, contre accusé de réception, de la décision finale. Si la décision a été communiquée de façon orale, une notification écrite de celle-ci sera envoyée le 30 juin par recommandé.

Article 98 du décret du 24 juillet 1997 Dans les 10 jours de la réception de la notification de la décision prise suite à la procédure interne, l’élève majeur ou ses parents, s’il est mineur, peuvent introduire un recours contre la décision du Conseil de classe auprès d’un Conseil de recours installé auprès de l’Administration Générale de l’Enseignement et de la Recherche scientifique, à l’adresse suivante:

Administration de l'Enseignement et de la Recherche scientifique Direction générale l'Enseignement obligatoire

Conseil de recours contre les décisions du conseil de classe Bâtiment Lavallée II Bureau 1F143 — rue Adolphe Lavallée, 1

1080 Bruxelles

Le recours est formé par l’envoi à l’Administration d’une lettre recommandée comprenant une motivation précise, et éventuellement, toute pièce de nature à éclairer le Conseil. Ces pièces ne peuvent cependant comprendre des pièces relatives à d’autres élèves. Copie du recours est adressée, le même jour, par l’élève majeur ou les parents, s’il est mineur, au chef d’établissement. La décision du Conseil de recours réformant la décision du Conseil de classe remplace celle-ci.

Plus d’informations sur le site www.enseignement.bewww.enseignement.bewww.enseignement.bewww.enseignement.be

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Conseil de recours contre les décisions de refus d’octroi du CEBConseil de recours contre les décisions de refus d’octroi du CEBConseil de recours contre les décisions de refus d’octroi du CEBConseil de recours contre les décisions de refus d’octroi du CEB (même procédure que précédemment)

Monsieur Jean-Paul HUBIN Administrateur Général—Recours CEB Boulevard du Jardin Botanique, 20-22

1000 Bruxelles

Examens de repêchage et Travaux de vacances

Les examens de repêchage Dans le cas où l’élève devrait représenter un ou plusieurs examens de repêchage, il faut qu’il soit très conscient que le Conseil de Classe lui donne ainsi une dernière chance de réussir son année et qu’il doit donc mener une préparation sérieuse dans ces matières pendant les vacances d’été.

Les travaux de vacances Les attestations AOA ou AOB peuvent être assorties de travaux de vacances. Ceux-ci ne remettent pas en cause le passage de l’élève dans la classe supérieure, conformément à l’attestation délivrée, mais ont pour but de l’aider à combler certaines lacunes et à aborder l’année suivante avec un maximum de compétences. L’évaluation du travail de vacances, si elle est insuffisante, constituera la première évaluation de la branche concernée ou apparentée et sera portée à la connaissance du nouveau Conseil de Classe dans les commentaires du bulletin. Les examens de repêchage et les travaux de vacances seront précisés séparément par le professeur de la branche concernée au moyen d’une feuille (une par épreuve) spécialement préparée et jointe au bulletin lors de la remise officielle de celui-ci, fin juin. Sauf pour les élèves sortants, le conseil de classe a la possibilité de transformer la note d’un examen de repêchage insuffisante en une évaluation négative de travail de vacances non réussi qui sera considérée au bulletin, comme pour un travail de vacances non réussi.

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Dates des épreuves de seconde session

et procédure de recours

Le jeudi 1er

septembre 2011 à partir de 08h20

♦ Épreuves de repêchage pour tous les élèves n'ayant pas présenté les examens avant cette date. Il est en effet permis aux professeurs de convoquer les étudiants avant cette date, par écrit et via le bulletin pour autant que l'étudiant(e) soit d'accord.

♦ Remise des travaux de vacances et interrogation si nécessaire. Comme pour les épreuves de repêchage, cela peut être fait avant cette date pour autant que l'étudiant(e) soit d'accord.

♦ Entretiens préparatoires à la seconde session des épreuves de qualification dès 13h00.

♦ Reprise des livres prêtés pour les travaux de vacances au local de l’Amicale de 9h00 à 13h00.

Le vendredi 2 septembre 2011 de 8h30 à 14h00

Délibération de la seconde session d’examens et affichage des résultats à partir de 15h00. Les résultats seront affichés aux valves proches du bureau de Monsieur Haccourt, le préfet.

Le lundi 5 septembre 2011 à partir de 13h00

Les formules provisoires des diplômes seront disponibles au secrétariat de direction "Élèves" pour les élèves ayant été soumis à une seconde session.

Le lundi 5 septembre 2011 à 16h30

Deuxième session des épreuves de qualification sauf pour les élèves de l’option "Boulangerie-Pâtisserie" pour lesquels une organisation particulière leur sera communiquée.

Le mardi 6 septembre 2011 à partir de 14h30

Les formules provisoires des certificats de qualification seront disponibles au secrétariat de direction "Élèves" pour les élèves ayant été soumis à une seconde session.

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Possibilité de recours contre les décisions

du Conseil de classe en deuxième session

Comme pour la première session (voir pages 8-9), les décisions prises par le Conseil de classe peuvent être contestées suivant les mêmes modalités. Les directeurs recevront les recours le lundi 5 septembre de 10h00 à 16h00 et le mardi 6 septembre de 9h00 à 16h00. Une commission interne se réunira le mercredi 7 septembre à 9h00. Les Conseils de classe seront éventuellement reconvoqués le mercredi 7 septembre à 16h20. Les décisions finales seront communiquées le jeudi 8 septembre contre accusé de réception ou par envoi recommandé.

Rue de la Pépinière, 101 5002 Namur

Tél 081/72 90 11

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