juin 2016

Qu’est-ce que «Pratiques rotariennes»

Il existe deux sortes de fiches d’aide à la formation :

-L’Instant rotarien : connaissances de base du Rotary

-Pratiques rotariennes : plutôt le fonctionnement

***

Il ne s’agit pas de réécrire ce qui l’est déjà, mais plutôt de donner des points de repères.

La liste des sujets déjà traités est dans « Instant_00_Déjà parus Instant et Pratiques »

Il est suggéré aux présidents destinataires de créer sur leur ordinateur un « Nouveau dossier » appelé par exemple :

« Boite à outils _ Instant rotarien et Pratiques rotariennes ».

NB. Ces fiches ne répondent pas forcément à toutes les situations. Elles permettent au club d’être en conformité avec les normes du Rotary tout en étant assez souples pour s’adapter aux usages locaux.

Merci aux présidents d’exprimer leurs besoins, apporter leur appréciation et signaler les erreurs à verchere.a@gmail.com

Pratiques rotariennes

Juin 2016

02/ Accès & échanges informatiques

Les accès essentiels aux différents sites rotariens

https://www.rotary.org/myrotary/fr J’ai ou j’ouvre un compte. http://www.lerotarien.org/ J’ai ou j’ouvre un compte. http://www.rotary1510.org J’ai ou j’ouvre un compte.

Rotary Manage : administration des clubs et districts (Essentiel pour le Secrétaire, anciennement Accès membres)

https://www.rotary.org/myrotary/fr/manage/club-district-administration/club-administration Rotary Club central, fixer et suivre les objectifs du club; inscrire les 15 objectifs prioritaires avant le 15 mars

https://www.rotary.org/myrotary/fr/use-rotary-club-central-and-earn-recognition-your-club

Rotary Showcase, une vitrine des actions et comment monter une action, découvrir, partager, promouvoir

https://map.rotary.org/fr/project/pages/project_showcase.aspx

Rotary IDEAS, échanger des idées

https://www.rotary.org/myrotary/fr/exchange-ideas

Rotary Brand Center, pour créer logo, brochure et Newsletter

https://www.rotary.org/myrotary/fr/five-reasons-you-should-use-rotary-brand-center

District-grants , pour les subventions de district

https://www.rotary.org/myrotary/fr/take-action/apply-grants/district-grants

Youth exchange, échanges scolaires (inbound et outbound) et vacances familiales à l’étranger

https://www.rotary.org/myrotary/fr/take-action/empower-leaders/start-exchange

et https://www.rotary.org/fr/get-involved/exchange-ideas/youth-exchanges (Rotary IDEAS)

NGE pour New Generation Exchange Program du Centre rotarien pour la jeunesse, quelques semaines à six mois

http://www.crjfr.org/600_p_28430/echange-nouvelle-generation.html

Se reporter au document déjà diffusé : « LES ACCES & LES ECHANGES D’INFORMATIONS ROTARIENNES »

(Ce document complète les « guides » du président et du secrétaire)

Dont le sommaire est : article 1 : Les sources documentaires article 2 : L’accès aux différents sites et adresses utiles article 3 : La façon de se connecter à Mon Rotary https://www.rotary.org/myrotary/fr article 4 : Le site du district http://www.rotary1510.org article 5 : Le C R M, Compte rendu Mensuel, adressé au district article 6 : A propos de l’assiduité article 7 : La facture du club article 8 : Procédure d’accès à la situation des PHF et demande de PHF article 9 : L’agenda du secrétaire article 10 : Déclaration en ligne pour les associations loi 1901 article 11 : Les tâches annexes incombant au secrétaire article 12 : Les registres de l’association

Pratiques rotariennes

Avril 2016

03_La boite à outils du président de club

Outre les informations générales et les échanges possibles sur

https://www.rotary.org/myrotary http://www.rotary1510.org http://www.lerotarien.org/

Votre boite à outils de président se remplit peu à peu. -Les supports d’intervention projetés sur écran lors du SFPE sont sur le site du district http://www.rotary1510.org/ « Espace membre » puis « documents SFPE 2016 » -le guide « DIRIGER LE CLUB le Président » vous a été remis sous forme papier, il est également disponible en PDF sur https://www.rotary.org/fr/document/520 -Vous avez déjà reçu 4 fichiers :

-Les accès & les échanges d’informations rotariennes (Notamment les accès à MyRotary)

-Un glossaire -Un organigramme type -Un éclairage sur les valeurs du Rotary

-Une série de fiches “L’INSTANT ROTARIEN” vous permettront, au début de chaque réunion de club, de consacrer “une” minute à la culture rotarienne (connaissances de base) -Une série de fiches “PRATIQUES ROTARIENNES” plutôt relatives au fonctionnement du Rotary et du club

NB : ces fiches vont se compléter progressivement

Pratiques rotariennes

mars 2017

04/ Formation ? ou transmission ?

Dans ses statuts, le District 1510 a parmi ses objectifs la formation de responsables

Une formation pour tous, notre affaire à tous

Une formation pour tous les rotariens

Pour tous au sein de chaque club

https://www.rotary.org/myrotary http://www.rotary1510.org

http://www.lerotarien.org/

L’Instant rotarien La Lettre du District Le Rotarien

Pour tous, une formation organisée par le district

Mai : Assemblée de Formation du District Pour tous et notamment les rotariens depuis moins de trois ans aux côtés des présidents, secrétaires, trésoriers

Juin : Conférence de District

Pour tous, en participant au niveau mondial

Juin : Conférence Internationale à Atlanta

Une formation pour les rotariens ayant des responsabilités

Pour les responsables dans les clubs

Mars : SFPE, Séminaire de Formation des Présidents élus Mai : Assemblée de Formation du District Impérative pour les présidents, secrétaires, trésoriers

et aussi tous et notamment les rotariens depuis moins de trois ans Séminaire Action professionnelle Séminaire Fondation Formation des YEO conseillers chargés de l’accueil des students

Pour les responsables au district

Janvier : Assemblée Internationale, à San Diego Etats Unis, formation du gouverneur élu Mars : SFED, Séminaire de Formation de l’Equipe de District Formation spécifique des gouverneurs

Nb : Il peut y avoir des variations de dates d’une année à l’autre. Se référer au planning annuel du gouverneur.

A l’intérieur des clubs le président veille à la formation des rotariens et à l’actualisation des évolutions et des procédures.

Il peut solliciter de l’aide auprès de tous les responsables du district dans leur domaine d’action, de l’adjoint du

gouverneur, et si nécessaire du chargé de formation du district.

Pratiques rotariennes

Avril 2016

05/ Glossaire

Se reporter provisoirement au fichier « UN GLOSSAIRE » déjà publié

Pratiques rotariennes

Août 2016

06/ Le protocole du club Le chef du protocole est par définition chargé de veiller au respect de l'ensemble des règles établies

en matière d'étiquette, de préséance et de courtoisie. -Membre du Comité, le chef du protocole a une fonction essentielle pour la bonne marche du club –Organisateur d’intendance, il est un rouage indispensable pour le bon fonctionnement du club -En veillant à ce que les réunions soient de bonne tenue, sérieuses et conviviales, c’est lui qui crée l’ambiance qui permet amitié et efficacité. Préparation des réunions statutaires -Assume la relation avec le personnel du lieu de réunion et négocie disponibilité, prix et qualité -Est le gardien du matériel utilisé pendant les réunions (ou tout au moins il sait où trouver ce matériel) et du matériel de communication (calicot, banderole . . .) -Veille à l’aménagement de la salle où se tient la réunion -Assure l’installation du matériel ( la cloche, audio visuel, paperboard …) -Organise la salle et la répartition des convives autour des tables s’il y a repas -Prépare des fanions s’il doit y avoir échange (gestion du stock) Rôle pendant les réunions statutaires -Fait signer le livre ou la fiche des présences -S’assure de l’intégration des nouveaux membres (important si les participants sont « placés » ) -Gère le temps au cours de la réunion -Accueille visiteurs et conférenciers -Identifie les invités, visiteurs, accompagnateurs -Signale au trésorier les paiements ou gratuités des personnes extérieures au club -Présente le visiteur aux membres et le place à table -Assure la prise de photos et la signature du livre d’or du club (voir avec le chargé de communication) -Appelle les membres à prendre place pour que la réunion débute

-Présente ou veille à la présentation à l’assistance des invités, visiteurs ou conférenciers -Donne le menu s’il y a lieu, et annonce les évènements familiaux et professionnels -Accueille discrètement les retardataires -Surveille le déroulement du service -Récupère en fin de réunion documents et matériel laissés par les membres Événements exceptionnels -Prépare en liaison avec le président une réunion inhabituelle (conférencier de renom, soirée avec conjoints…) -Prévoit la soirée de transmission des fonctions en juin : décoration, invitations. . . -Propose un plan de table au président -S’il s’agit d’une visite d’entreprise, d’une école, ou autre, il organise le déplacement -Dans certains cas il sollicite la presse en lien avec le responsable des relations publiques -Lors de l’intronisation d’un nouvel adhérent il prépare ou fait préparer l’engagement qui sera lu, le diplôme, l’insigne . . . -Propose de se lever, lors de la remise d'un PHF, d'une intronisation ou lors d’une présentation rotarienne -L'insigne du Rotary se porte en permanence, tandis que le PHF se porte en + dans certaines occasions. Conseils pratiques -La fonction de protocole demande une large disponibilité et une bonne connaissance du club, de ses membres, du Rotary . . . -Il est présent régulièrement aux réunions -Très réactif et diplomate, il s’adapte à toutes les situations et fait preuve d’une grande courtoisie

-Cette fonction de protocole est très intéressante et valorisante, en permettant de mieux connaître tous les membres et leurs conjoints. NB. Cette fiche ne répond pas à toutes les situations. Elle permet au club d’être en conformité avec les normes du Rotary tout en étant assez souple pour s’adapter aux usages locaux.

Pratiques rotariennes

juin 2016

07/ Le secrétaire du club Le secrétaire assiste le président dans la totalité de son rôle

Vis-à-vis du club -Déclaration à la préfecture : possibilité de déclarer en ligne les modifications de l’équipe des administrateurs, du titre, de l’objet, du siège social, des statuts, de la liste des établissements, de la situation patrimoniale, ou sa dissolution. L’adresse est la suivante : https://compteasso.service-public.fr/ -Tenue à jour des fichiers informatiques / tenue des archives du club / diffusion des informations / suivi de l’assiduité / convocations diverses à la demande du président -Préparation de la facturation selon les participations des membres aux différentes manifestations du club (en lien avec protocole et trésorier) -Rédiger les comptes rendus des réunions de travail, comité, AG. . . -Faire remplir la fiche et veiller aux procédures d’admission des nouveaux membres (en lien avec chargé du développement des effectifs) -Rédiger les courriers du président et préparer le rapport annuel -Aider dans le montage des dossiers des actions du club (en lien avec responsable des actions ou de la Fondation) -Veiller à renouveler ou actualiser les assurances du club -Approvisionner le club en fournitures administratives ou rotariennes (cartes de membres, insignes, fanions …) -Faire connaître les statuts et règlement intérieur et proposer leur évolution si besoin.

Vis-à-vis du district -Transmission du CRM –Compte Rendu Mensuel - avant le 3 de chaque mois, au Secrétaire du District et au rédacteur de la Lettre du district -Diffusion de la lettre du district -Commande éventuelle de PHF

Vis-à-vis du Rotary International -Tout se traite sur www.rotary.org (accès membres, après avoir obtenu son code d’accès) : objectifs, gestion des membres, assiduité, charte graphique et logo, statistiques, catalogue, consultation des PHF à la demande du président (l’attribution d’un PHF se fait via le district) . . . -Important : la tenue à jour des fichiers, avec mouvements d’effectif et nouvelles responsabilités (futur président, futur secrétaire …).

Vis-à-vis du Rotarien -Mise à jour de l’annuaire francophone en ligne sur http://www.lerotarien.org/ (avoir un code d’accès) -Suivi des abonnements et commande des annuaires.

Conseils pratiques -Nommé pour 2 ou 3 ans, il se tient informé en participant aux assemblées et conférences de district -Il doit être rigoureux et précis.

L’agenda du secrétaire (pour mémoire)

Avant le 3 de chaque mois: compte rendu mensuel au district, le CRM

Juillet, communiquer la facture au trésorier & mettre à jour Mon Rotary

Décembre -Organiser la sélection des dirigeants (comité) =>président nommé => président élu => président. -Vérifier les données sur l’effectif pour que la facture à recevoir en janvier soit correcte -Formalisme d’une candidature à l’élection du gouverneur

Janvier, les dirigeants entrant sont-ils saisis dans Mon Rotary ?

Mars/ avril, mise à jour de l’annuaire francophone sur le Rotarien

Avril, formalisme de désignation des délégués à la Convention R.I.

Juin, vérifier que les données sur l’effectif sont à jour

et transmettre au successeur.

Pratiques rotariennes

NB. Cette fiche ne répond pas à toutes les situations. Elle permet au club d’être en conformité avec les normes du Rotary tout en étant assez souple pour s’adapter aux usages locaux.

Juin 2016

08/ Le trésorier du club Le trésorier rassure le président sur la bonne santé économique du club

Responsabilité partagée

Les Rotary Clubs de France sont constitués suivant la loi

de 1901 sur les associations. Le trésorier est le

dépositaire et le gestionnaire des fonds du club, mais le

président reste le responsable.

Responsabilité respective du trésorier et du secrétaire

Nécessité d’une parfaite coordination entre les deux dirigeants du club. Le président veille à bien répartir entre secrétaire et trésorier les responsabilités opérationnelles. Prévoir le dépôt de la ou des signatures en banque. Encaissement des cotisations émises par le club

-Le montant des cotisations est fixé par l’assemblée

générale sur proposition du comité, ainsi que le

calendrier des appels. Chaque club est souverain en la

matière

-Le montant appelé doit permettre la couverture des

différentes dépenses, en particulier les cotisations

demandées par d’autres structures rotariennes, ainsi

que les frais généraux que supporte le club

-Les dépenses évoluant chaque année, il convient d’en

répercuter l’évolution dans la cotisation

-Si une attestation fiscale (CERFA 11580*03) est

délivrée en fin d’année aux rotariens qui en font la

demande, ce doit être dans le respect de la législation

en vigueur (voir http://www.recus-

fiscaux.com/versements-eligibles/conditions-forme ).

Budget prévisionnel

-Etabli chaque année avec le président, il doit être

approuvé par le Comité et approuvé en AG. Ce

document de travail permet de guider le club dans le

suivi de ses réalisations

-Il est recommandé d’avoir des réserves accumulées ;

de l’ordre de six mois des frais généraux et de structure

par exemple

-Distinguer les recettes/dépenses de fonctionnement et

les recettes/dépenses liées aux actions.

Dépenses « per capita »

-Cotisation au district : le 1er juillet et le 1er janvier

-Cotisation au Rotary International : le 1er juillet et 1er

janvier. L’appel est joint au rapport semestriel « SAR »

concernant les effectifs envoyé par le RI au secrétaire.

-Annuaire francophone et abonnement au magazine :

en mars sur demande du Rotarien.

Autres dépenses

Notre Fondation, Ryla, Students exchange, SFPE,

Assemblée et Conférence de district, invitations

diverses du club. . .

Conseils pratiques

-Il est conseillé d’avoir le même trésorier pendant plusieurs années (3 ans par exemple), mais pas de trésorier « perpétuel » -Tenir à jour les livres comptables, généralement sur informatique -Créer un compte bancaire spécial lorsqu’une action spécifique fait appel à des collectes publiques -C’est aussi le cas avec notre Fondation : le club doit disposer d’un compte en banque dont l’usage doit être exclusivement réservé aux subventions dans le respect de la législation. Cela résulte du protocole d’accord du club et de la certification qui en résulte. Voir avec le responsable de la Fondation. -Le taux de change dollar/euro est fixé par le RI chaque mois et publié dans la lettre du district -Conservation des pièces comptables pendant 5 ans -Après arrêté des comptes en fin d’année rotarienne, un contrôle des comptes du club est fait par une personne qualifiée, à l’initiative du trésorier et/ou du président -Le trésorier présente alors au comité de l’exercice concerné un compte rendu financier qui sera ensuite envoyé aux membres du club au moins sept jours avant l’assemblée annuelle qui suit.

NB. Cette fiche ne répond pas à toutes les situations. Elle permet au club d’être en conformité avec les normes du Rotary tout en étant assez souple pour s’adapter aux usages locaux.

Pratiques rotariennes

février 2017

09/ Nouveau rotarien

déclaration d’engagement

« Au moment de devenir Rotarien en tant que membre du Rotary Club .. je déclare : Variante pour ceux qui étaient rotarien dans un autre club :

« Au moment de renouveler mon engagement rotarien en devenant membre du Rotary Club . . . je déclare :

Avoir conscience d’entrée dans un mouvement international initié par Paul HARRIS en 1905. Je sais que ce mouvement repose sur la notion de responsabilité éthique dans la société à partir de ma profession et sur la notion impérative de SERVIR. J’accepte les règlements qui régissent le Rotary International et ceux du Rotary Club .. en particulier.

Avoir conscience de représenter ma profession auprès de vous et d’en être ainsi l’ambassadeur. Je vous en présenterai les données actuelles et ultérieurement son évolution. Je m’engage à appliquer l’éthique la plus élevée.

Avoir conscience que la vie du Rotary Club … oblige chacun de ses membres à participer bénévolement et spontanément à son fonctionnement. Dans la mesure de mes possibilités professionnelles, je me porterai constamment volontaire pour en assumer les responsabilités, responsabilités pouvant aller jusqu’à la présidence en temps voulu et si l’on m’y convie.

Avoir conscience qu’être Rotarien est un honneur et non un privilège. Je m’engage notamment à ne jamais m’en prévaloir pour chercher ou concéder à un autre Rotarien des privilèges ou avantages qui ne sont pas dans la pratique normale des affaires ou du milieu professionnel. »

Prénom Nom :

Fait à le

Pratiques rotariennes

juin 2016

10/ Nouveau Rotarien, fiche renseignement

Rotary Club Association loi 1901 Courrier à adresser à

Chère amie, cher ami,

Un rotarien ou une rotarienne t’a proposé de rejoindre le club … et t’a parrainé. Les statuts associatifs et le règlement intérieur te seront remis par ailleurs. Les rotariens souhaitent créer des relations amicales. Pour mieux te connaître rapidement et proposer ta candidature au Comité de club nous te remercions de compléter ce document et le retourner à l’adresse ci-dessus.

Prénom et nom : Nom usuel :

Date et lieu de naissance :

Si enfants, prénoms et noms de chacun : Leur année de naissance :

Si conjoint, son prénom et son nom : Sa profession :

Ton adresse personnelle :

Tél personnel , fixe : portable : Autre tél utile : e-mail personnel :

Ta profession : Secteur d’activité : Fonction (nom d’entreprise éventuellement) : Adresse professionnelle : Tel/fax et mail si possible : Adresse d’un site internet éventuellement:

Adresse e-mail pour le bulletin (cette adresse sera dans l’annuaire) : Adresse postale pour les courriers : Joindre ou envoyer par mail une photo (genre identité) de toi et de ton conjoint, pour le trombinoscope.

Eventuellement ton passé rotarien ou autres clubs service : As-tu des décorations rotariennes, civiles ou militaires ?

Quelles sont les langues avec lesquelles tu es à l’aise ? Si tu veux bien, quels sont tes hobbies et autres activités non professionnelles ? Qu’est-ce qui pour toi a été déterminant pour choisir d’entrer au Rotary ?

Pratiques rotariennes

Le Rotary édite un annuaire national, annuel et non commercial. Sauf avis contraire de ta part, y figureront notamment les adresses personnelle et professionnelle, le prénom de ton conjoint, activité et/ou métier, tél et fax personnels et professionnels, une adresse e-mail.

ROTARY INTERNATIONAL Une association mondiale de professionnels responsables, privilégiant les valeurs humanistes et soucieux du service à autrui.

Avril 2016

11/ Organigramme type d’un club Cet organigramme permet de balayer presque tous les rouages d’un club

Pratiques rotariennes

Avril 2016

12/ Organisation d’une séance de travail Les séances, que vous adapterez selon les besoins, sont essentielles pour assumer le rôle de dirigeant de club.

PLÉNIÈRE Idéal pour motiver les participants ou apporter de nouvelles informations sur un thème qui concerne un large auditoire

Comptes rendus des groupes de discussion

Affaires du club

Présentations multimédias

Estrade et grand écran

Salle type auditorium

FORMAT DE LA

SALLE

GROUPE DE

DISCUSSION

Idéal pour débattre de sujets qui concernent tous les participants

Animé par un formateur qui guide la discussion

Suivi d'une mise en pratique des idées échangées

Chaises disposées en forme de U

FORMAT DE LA

SALLE

ATELIER

Idéal pour enseigner et appliquer des compétences pratiques ou pour communiquer des notions par une activité interactive

Animé par un expert

Salle disposée de façon à accueillir des groupes et faciliter la

circulation de l'animateur.

FORMAT DE LA

SALLE

SPEEDMEET Idéal pour échanger brièvement et tisser des liens

Série de conversations chronométrées

Salle en forme de U ou avec une rangée de tables et des chaises de chaque côté

FORMAT DE LA

SALLE

Pratiques rotariennes

juin 2016

13/ Présenter le Rotary à un ami

Du Rotary

et des Rotariens Une définition simple du Rotary : une association mondiale de professionnels responsables, privilégiant les valeurs humanistes et soucieux du service à autrui.

« La mission du Rotary International, association mondiale des clubs Rotary, est de rendre service à autrui, de promouvoir des normes éthiques élevées, de faire progresser la compréhension, la bonne volonté et la paix dans le monde grâce à sa communauté de dirigeants du monde des affaires, de professions libérales et d’associations » (mission adoptée par le conseil d’administration du R.I. en juin 2007).

Les buts du Rotarien : -Il partage et vit le Rotary en entretenant des relations d’amitié et de bienveillance avec les membres de son club et autour de lui -Il témoigne d’une morale professionnelle reconnue dans son travail ou ses occupations -Il soutient les actions dans sa cité pour le mieux vivre de ses habitants

-Il accompagne les initiatives éducatives, d’éveil et de formation en faveur des jeunes générations -Il participe à la dimension internationale du Rotary pour favoriser la tolérance, les principes de justice et l’établissement de la paix. Il se renseigne auprès de :

Les buts du Rotary : Le rotary a pour objectif de cultiver l’idéal de servir auquel aspire toute profession honorable et, plus particulièrement, s’engage à : Mettre à profit les relations et contacts pour servir l’intérêt général Observer des règles de haute probité dans l’exercice de toute profession, reconnaitre la dignité de toute occupation utile, considérer la profession de chaque rotarien comme un vecteur d’action au service de la société

Appliquer l’idéal de servir dans la vie privée, professionnelle et publique Faire progresser l’entente entre les peuples, l’altruisme et le respect de la paix par le biais des relations amicales entre les membres des professions unis par l’idéal de servir. Ethique : règles de loyauté, droiture, équité, intégrité, transparence, confiance.

Le Rotarien et son club

Réunion hebdomadaire : plus on se côtoie, plus on travaille ensemble, plus on se connait et on se comprend (la cotisation, en partie défiscalisable, couvre frais de fonctionnement et convivialité ; port de l’insigne)

Participation aux actions du club : action intérieure (fonctionnement), action professionnelle (conférence

statutaire), action d’intérêt public (dans la cité, humanitaire…), action internationale (la paix), action jeunes générations

Connaître le Rotary et se former en participant aux réunions de district : Conférence de district, Assemblée de district, Fondation Rotary, journées réservée aux nouveaux membres, formation des présidents, etc. Respect des opinions de chacun Ainsi naîtront des amitiés, des relations utiles, une meilleure connaissance des autres professions, se créeront des cercles d’amis, . . .

Pratiques rotariennes

Juin 2016

14/ Dons & Reçus fiscaux : agir avec discernement

Les clubs sont-t-ils habilités à émettre des reçus fiscaux : OUI MAIS l’émission des reçus fiscaux engage la responsabilité du Président ; Est-ce DANGEREUX ? NON, à CONDITION de procéder avec méthode ;

Qu’est-ce qu’un DON dans un Club; o Versement d’un membre, hors cotisation trimestrielle, directement affecté à une action

caritative du Club ; o Quote-part de la cotisation au Club, sans contrepartie directe ou indirecte au profit du

membre. N’est donc pas éligible la part du club relative frais d’apéritifs, repas … Sont par contre éligibles les cotisations (taxe per capita, district), Le Rotarien, les achats d’insignes/ fanions, les actions caritatives financées sur les ressources propres du club…

Conditions de reconnaissance d’un Don ; o Le Club DOIT tenir une comptabilité qui matérialise les versements du membre. Les

cotisations prises en charge par l’entreprise pour le compte du membre ne peuvent pas donner lieu à une déduction à titre personnel.

o Les reçus sont émis à partir de comptes arrêtés et approuvées en assemblée générale du Club. o Les reçus sont numérotés, signés par le Président ou le Trésorier sur délégation. Copie de ces

reçus doit être conservée avec les autres éléments comptables du Club.

Intérêt des reçus fiscaux ; o Le membre bénéficie d’une réduction d’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP)

de 66 % du montant indiqué sur le reçu fiscal dans la limite de 20% de son revenu imposable. o Excédent éventuel reportable sur les 5 années suivantes ; o ATTENTION : pour bénéficier de la réduction, vous devez déclarer manuellement ces

réductions d’impôt sur votre télé-déclaration case 7UF : dons versés à d’autres organismes d’intérêt général.

Les risques ; o La délivrance non justifiée de reçus fiscaux peut générer une amende fiscale de 25% des

sommes indument mentionnées. o La responsabilité personnelle du Président peut être engagée car il s’agit d’une infraction aux

lois et règlements.

Les plus envisageables : un complément de réduction d’impôt sur les abandons de frais ; o Il s’agit de frais engagés pour le Club dans le strict cadre de son objet social non remboursés

par le club – exemple : déplacement de plusieurs membres dans son véhicule personnel à l’assemblée générale de district ;

o Conditions : établir une note validée par le Président (ou trésorier sur délégation), enregistrer ladite note en comptabilité par la contrepartie d’un don du membre.

Les références documentaires : art. 200 du CGI – BOFIP : BOI-IR-RICI-250-10-20-10

Pratiques rotariennes

Un élément évoqué dans le projet de loi de finances rectificative pour 2016 dans le cadre de la lutte contre la fraude : « une procédure spécifique de contrôle des

documents délivrés par les associations pour ouvrir droit aux avantages fiscaux sur les dons est créée : elle a pour but de vérifier que les montants indiqués sur les

reçus fiscaux sont corrects. »

Avril 2016

15/ Sujets traités lors du SFPE mars 2016

s’identifier sur www.rotary1510.org / accès membre - Identifiant (e-mail) : messagerie@rotary1510.org - Mot de passe : rotarien

Rubrique : Documents SFPE 2016

Pratiques rotariennes

Pratiques rotariennes

octobre 2016

16/ CLUB SATELLITE

Qu’est-ce qu’un club satellite ? Il s’agit d’une option disponible pour les nouveaux clubs. Le format de club satellite est une étape préliminaire avant de devenir un Rotary club totalement indépendant.

Y-a-t-il un minimum ou un maximum de membres pour un club satellite ?

Afin d’être en conformité avec l’article 10, paragraphe 6(b) des statuts types du Rotary club, les nouveaux clubs satellites doivent comprendre au moins huit membres au moment de leur création. Par contre, il n’y a pas de plafond.

Un club en difficulté peut-il devenir club satellite et conserver sa charte et son historique ?

Si les membres d’un club en difficulté souhaitent devenir club satellite, ils doivent tout d’abord rendre leur charte. Ils seront alors libres de créer un club satellite et de devenir membres du club parrain. Les clubs satellites ne sont cependant pas un moyen de renforcer les clubs en difficulté. Si un club a besoin soutien, le gouverneur peut lui assigner un club plus performant ou un représentant spécial pour l’accompagner.

Un club satellite peut-il avoir un règlement intérieur différent ?

Oui. Les clubs satellites déterminent leur règlement intérieur en collaboration avec leur club parrain. Les membres d’un club satellite sont-ils des Rotariens ?

Oui. Ils sont membre du club parrain. Le club parrain doit-il approuver l’intronisation des nouveaux membres du club satellite ? Les clubs parrain et satellite déterminent ensemble la procédure à suivre pour le recrutement des nouveaux membres. Le club parrain doit également inclure ces dispositions dans son règlement intérieur. Si un désaccord surgit au sujet d’un recrutement pour le club satellite, le dernier mot revient au club parrain. En tant que membres du club parrain, les membres du club satellite doivent respecter l’autorité de son comité. Les membres d’un club satellite paient-ils des cotisations au Rotary ? Oui. Les membres d’un club satellite sont des Rotariens à part entière et paient à ce titre les mêmes cotisations que les membres du club parrain.

Un club satellite peut-il avoir une structure de cotisations différente ?

Oui. Le club satellite détermine sa propre structure en concertation avec le club parrain. Pendant combien de temps un club satellite peut-il exister ?

Les clubs satellites ne sont qu’une une étape préliminaire dans la constitution d’un Rotary club totalement indépendant. Il n’y a cependant pas de limite à sa durée d’existence. Comment un club satellite peut-il devenir un nouveau Rotary club indépendant ? Le club satellite prépare sa demande au Rotary avec le club parrain et le gouverneur.

Source : http://www.rotary-district1770.org/offres/doc_inline_src/20/000fr_1013_satellite_club_faq_fr.pdf Document de création d’un club satellite sur : file:///C:/Users/Utilisateur/Downloads/satellite_club_application_fr.pdf