- 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin 2007 -

1

L’EPP, pierre angulaireL’EPP, pierre angulairedes réformes en cours ?des réformes en cours ?

Gilles PoutoutGilles PoutoutCentre National de l’Expertise HospitalièreCentre National de l’Expertise Hospitalière

- 1- 1èreère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin 2007 - Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin 2007 -

2

L’EPPL’EPPun facteur de cohérenceun facteur de cohérencedans la mise en œuvredans la mise en œuvre

de la réforme hospitalièrede la réforme hospitalière


Malaise dans les hôpitaux

« avalanche » de réformes et confusion dans les objectifs

Mission de santé publiqueversus

Rentabilité de la production


Recherche de modèles locaux et concertés de développementversus

Lourdeur de la réglementation et des statuts

Hôpital 2007 :Hôpital 2007 :Les quatre piliers de la réforme pour l’hôpitalLes quatre piliers de la réforme pour l’hôpital

Equilibrage

T2A - EPRD

Certification v2

NOUVELLEGOUVERANCE

SROS3Territoires de santéCPOM

1

2

3

4

Schéma extrait de la présentationdu dispositif institutionnel de formationsur la réforme hospitalière


T2A, EPRD, PPI : un même enjeu :moderniser les outils de gestion de l’hôpital

pour créer une dynamique économique

Lier activitéet rémunération

Assurer la qualitédu séjour

• Un axe clef : le patient,en mettant en place

une organisation adaptée

Lier avecles autres volets

• Renouveau de la planification• Priorité donnée à la qualité

Maisrespecter les spécificités

- MIG- Convergence à terme

Dans la présentation de la T2A,Dans la présentation de la T2A,4 objectifs sont affichés dès 20014 objectifs sont affichés dès 2001


La gouvernance hospitalière : un double enjeu :Associer l’ensemble des acteurs afin :

- d’améliorer la qualité du service rendu- d’améliorer l’efficience du fonctionnement


La gouvernance hospitalière :Associer l’ensemble des acteurs


CMECMEResponsables de pôlesResponsables de pôles

Chefs de serviceChefs de servicePH élusPH élus

Conseil ExécutifConseil ExécutifParitaireParitaire

PH désignés par CME dontPH désignés par CME dont1/2 responsables de pôles1/2 responsables de pôles

ConseilConseil

d’Administrationd’Administration

consulte

avis

Projet médicalProjet médicalFMC – EPPFMC – EPP

Avis :Projet de soins infirmiersResponsables de pôles

Liens :CLIN, vigilance, etc.

Information sur :Avancement projets

stratégiques et financiers

Délibérations :Délibérations :- Projet d’établissement

- CPOM- Qualité/sécurité des soins

- Budget- PôlesSuivi :Suivi :

Projets stratégiqueset financiers

prépareprépare

Préparation :Préparation :- Projet médical

- Projet d’établissement- CPOM

- Plans de formation- Pôles

- Plan de redressementSuivi :Suivi :

Projet d’établissementCPOM

Contratde pôle

Contratde pôle

Contratde pôle

Contratde pôle

ProjetProjetde pôlede pôle

SoinsGestionQualitéR&D

FormationSI



FormationSI



FormationSI



FormationSI



FormationSI



FormationSI



FormationSI



FormationSI

…

Projet d’établissement : axes stratégiquesProjet d’établissement : axes stratégiquesPrincipes fédérateursPrincipes fédérateurs

EtablissementEtablissement

Contratde pôle

Contratde pôle

Contratde pôle

Contratde pôle


Schéma régionalSchéma régionald’organisationd’organisation

sanitairesanitaire

ProjetProjetmédicalmédical

Politique générale de l’établissementPolitique générale de l’établissement

SystèmeSystèmed’informationsd’informations

ProjetProjetsocialsocial

ProjetProjetde soinsde soins

Projet de priseProjet de priseen chargeen charge

des patientsdes patients

FormationFormationRechercheRecherche

GestionGestion

RéseauxRéseauxde santéde santé

Actions deActions decoopérationcoopération

ContratContratPluriannuelPluriannueld’Objectifsd’Objectifs

et de Moyenset de Moyens





La nouvelle planification : un enjeu :La nouvelle planification : un enjeu :harmoniser les ressources et les harmoniser les ressources et les

compétences au niveau du territoirecompétences au niveau du territoire

Territoire de santé donnéTerritoire de santé donné


Efficience dupositionnementpositionnement

Efficience dela prise en chargeprise en charge

Efficience de la gestiongestion

Efficience dumanagementmanagement

Dans l’espacel’espace :Sros, liens ville & médico-social

Projet médicalde territoire

de santé


de santé

Dans le tempsle temps :quelles populations,

quelles technologies ?

Au niveau des pôles :

lala qualitéqualité

Au niveau des patients :

le parcours de soinsle parcours de soins

AccréditationÉvaluation despratiques prof.


CoopérationsRéseaux de santé


Nécessité d’une

réflexionréflexionéconomiqueéconomique

La concrétiser avec des outils outils

de pilotagede pilotageEPRDT2A

EPRDT2A

Rendre lisibles les outils de outils de

pilotagepilotage

Pour les mettre au

service d’une politiquepolitique

GouvernanceGouvernance

Politique deRessourceshumaines

Politique deRessourceshumaines

Contrat d’objectifset de moyens


PolitiquefinancièrePolitiquefinancière

Projet médicald’établissementProjet médical

d’établissement


La somme des enjeux pour les établissements de santé

L’EPP, clé de voûte pour la clarification L’EPP, clé de voûte pour la clarification des enjeux sur des « fondements métiers »des enjeux sur des « fondements métiers »

Objectifs de formation,Objectifs de formation,de recherche,de recherche,

de gestionde gestion

Projet médicalProjet médicald’établissementd’établissement

Projet de priseProjet de priseen chargeen charge

des patientsdes patients

Projet de soinsProjet de soins

SystèmeSystèmed’informationsd’informations

Projet socialProjet social

Certification V2Certification V2SROS 3SROS 3

PMTPMT« OQOS »« OQOS »



EPRDEPRDT2AT2A

NouvelleNouvellegouvernancegouvernance

CPOMCPOM

MoyensMoyensPPI - PGFPPPI - PGFP

Évaluation des pratiquesÉvaluation des pratiquesprofessionnellesprofessionnelles


Malaise dans la ville

grogne des médecins traitants

Pas le temps, pas les moyensversus

Harcèlement de l’assurance maladie


On perd des patientsversus

Quelle amélioration du parcours de soins des finances publiques ?

grogne de certains spécialistes

Soins de ville :Soins de ville :La réforme du 13 août 2004La réforme du 13 août 2004

Equilibrage

Dispositif conventionnel :Maîtrise médicalisée

Qualité des pratiques

Nouvelle Gouvernancede l’Assurance Maladie :HAS, UNCAM

Parcours de soinsMédecin traitantDMP


Maîtrise médicalisée des dépenses de santé : un enjeu :Réguler l’évolution des dépenses de soins de ville

Accords de Bon UsageDes Soins(AcBUS)

Contratsde Santé Publique

Niveau NationalET

Régional !

Contratsde Bonne Pratique

Un outil privilégié : les conventions nationalesDes difficultés à mettre en œuvre les possibilités de « différenciation »

par la qualité inaugurées par la loi du 2 mars 2002


La gouvernance du système de santé : un enjeu :Combiner l’indépendance professionnelle des acteurs

avec l’amélioration continue de la qualitéet l’efficience globale du système


Le parcours de soins et le DMP : un enjeu :Organiser la trajectoire documentée du patient au sein

du système de santé

Médecin traitantSpécialiste de ville

Établissement de santé


QUELLE COHERENCE DES RÉFORMES ?Hôpital 2007 & Soins de ville ?

Certification v2

NOUVELLEGOUVERANCE

Évaluation des pratiques professionnellesÉvaluation des pratiques professionnelles

SROS3

T2A - EPRD

Qualité des pratiques

HAS, UNCAMParcoursde soins

Conventions


Continuité des soins et coordination des professionnelsContinuité des soins et coordination des professionnels

18

Cheminement du patient dans le temps

L’efficience du parcours de soins du patient supposeque soient conjuguées la qualité des soins

et la qualité de la prise en charge


PP PP

MTMT

PP

MTMT

PP

MTMT

PP

19

Pri

se e

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harg

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ten

éq

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cip

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air

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ou

r l’

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e in

itia

le o

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igu

ë

Consultationinitiale



RCP - Staff


IDE

P.H.P.H.

M.R.

PP

MTMT

PP

MTMT

P.P.S. ??

EPPEPP

20

Psycho


Consultation initiale

IDE

P.H.

P.P.S.

A.V.IDE



RCP - Staff


P.H.

M.R.

PP PP

MTMT

EPPEPP

EPPEPP

21

Psycho


Consultation initiale

IDE

P.H.

P.P.S.

A.V.IDE



RCP - Staff


P.H.

M.R.

PP PP

MTMT

P.P.S.revu

PP

MTMT

PP

MTMT

M.R. M.R.

PP

Ch

em

inem

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EPP protocoles de soins

EPP protocoles de soins

ETET

protocoles de prise en charge

protocoles de prise en charge


de santé


de santé

Harmoniser la qualité de la prise en chargeTout au long du parcours de soins du patientTout au long du parcours de soins du patient







AcBUS & ContratsLibéraux

AcBUS & ContratsLibéraux

Projetsd’établissements

Projetsd’établissements


L’EPP, clé de voûte pour la clarification des L’EPP, clé de voûte pour la clarification des enjeux à partir de la prise en charge globale des enjeux à partir de la prise en charge globale des

patientspatients

Documents

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