LA CARSAT LR ET...Anticiper en conception des lieux de travail –Petit Déj’CCIdu 23 janvier 2018 > La Prévention des risques professionnels 7 3 groupes techniques d’action en

Anticiper en conception des lieux de travail – Petit Déj’CCI du 23 janvier 2018

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LA CARSAT LR ET

VOTRE PROJET DE

NOUVEAUX LOCAUX DE TRAVAIL


CAISSE D’ASSURANCE RETRAITE

ET DE SANTE AU TRAVAIL

2

• Carsat Languedoc-Roussillon• https://www.carsat-lr.fr/home.html

https://www.carsat-lr.fr/home.html


▪ 15 Carsat

▪ CRAM Ile de France

▪ 4 caisses générales de sécurité

sociale (CGSS) dans les DOM

▪ CRAT/MP

▪ CTR

3

> Le réseau des caisses en région

> Le paritarisme, fondement de

notre organisation

▪ Direction des risques

professionnels (DRP)

• Commission des accidents du

travail/maladies

professionnelles (CAT/MP)

• 9 CTN

> La Cnamts


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> La Carsat Languedoc-Roussillon mène trois grandes missions de service public


DEPARTEMENT

PREVENTION ET TARIFICATION

DES RISQUES PROFESSIONNELS

5

• Carsat Languedoc-Roussillon• https://www.carsat-lr.fr/home/entreprises/nous-contacter.html

https://www.carsat-lr.fr/home/entreprises/nous-contacter.html


6

TAPR.wmv 3’:36’’

https://www.youtube.com/watch?v=f2mThlYufOM

https://www.youtube.com/watch?v=f2mThlYufOM


> La Prévention des risques professionnels

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3 groupes techniques d’action en entreprise, en charge de métiers spécifiques

Intervention par secteur géographique

Groupe Technique 1

Industrie, Chimie, Transport

Ronan MALGOYRE

Ingénieur conseil

Virginie ROUX

Assistante

Béatrice BEZET

Pascal HALTEBOURG

Thomas HERMAL

Johann MEISSEL

Nelly SIERRA

Thierry SUAU

Contrôleurs de sécurité

Groupe Technique 2

BTP, Bois, Carrières

Pascal SINCZACK

Ingénieur conseil

Nathalie de BEAUDEAN

Assistante

Jean Gabriel BIAU

Bernard GUYADER

Eric LOPEZ

Eric NIBOUREL

François OLIVIER

Olivier SPRINGARD


Groupe Technique 3

Commerce, Services, Soins,

Agro-alimentaire

Sébastien LE METAYER

Ingénieur conseil

Sylvie BARNABE

Assistante

Alain BOURRAT

Frédéric DABEK

Christian HEGWEIN

Marie Astrid KERVELLEC

Christophe PAGES

Pascal THIAUDIERE



> La Prévention des risques professionnels

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Pôle assistance technique aide aux 3 groupes techniques

Centre interrégional de mesures physiques (CIMP)

Aide à la conception des lieux et situations de travail (CLST)

CIMPLR et PACA-Corse

Xavier BOUISSON

Christophe CUSSAC

Alain DELEAU

Camille LERAT


CLSTLanguedoc-Roussillon

Marie Claude MERIGUET

Contrôleur de sécurité

Pôle Assistance Technique

Patrice VELUT

Ingénieur conseil

Frédérique LEPAON

Assistante


VOTRE ENTREPRISE A UN PROJET DE

CONSTRUCTION DE NOUVEAUX LOCAUX

OU DE RÉAMÉNAGEMENT…?

ANTICIPEZ !

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Le département prévention et tarification des risques professionnels peut

vous aider lors de la conception de lieux et situations de travail


Conception de nouveaux lieux de travail :

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L’entreprise devient maître d’ouvrage (MOA)

Intégrer la prévention des risques professionnels dans

son projet

Equipe de maîtrise d’œuvre (MOE) / architecte

Concevoir un lieu de travail sain et sûr

MOA MOE un programme, une enveloppe

budgétaire et un délai.


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Et quelquefois…

Source : Le Moniteur n° 5896


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Pour :

Assurer au plus juste prix la réussite

du projet

Atteindre une haute qualité d’usage

des bâtiments

Le MOA doit anticiper !

Comment :

Organiser la concertation dès la

préparation du programme

Mettre en œuvre et animer un groupe

projet


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Groupe projet :

Une équipe pluridisciplinaire composée par exemple :

• du MOA, d’un MOA Délégué, d’une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO),

• du maître d’œuvre (MOE) dès sa désignation,

• du coordonnateur sécurité et protection santé (CSPS) conception dès sa

désignation,

• d’un programmiste,

• d’un économiste,

• du responsable en charge de l’exploitation de l’ouvrage,

• des utilisateurs des équipements de travail (opérateurs, maîtrise,

encadrement, maintenance, etc.),

• des instances représentatives du personnel,

• d’un ergonome,

• d’organismes externes, SST, DIRECCTE, DREAL, Carsat,…


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Les groupes techniques d’action en entreprise

et la cellule d’aide à la conception des lieux et situations de

travail (CLST)

peuvent apporter leur aide au groupe projet.

Le département prévention et tarification des risques professionnels peut vous

aider lors de la conception de lieux et situations de travail


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Par exemple :




Lors de la rédaction du programme, le groupe

projet doit considérer les points « irréversibles » du

projet et, après analyse, favoriser les solutions de

protection intrinsèques ou collectives des risques

repérés.

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Quels points « irréversibles » prendre en compte dans le

programme :

1. implantation des bâtiments, accès et organisation des circulations extérieures et

intérieures, séparation des flux,

2. accès en toiture pour maintenance, protection contre les chutes de hauteur par

acrotère,

3. moyens de manutention (pont roulant ?),

4. vues sur l’extérieur, éclairage naturel,

5. locaux sociaux, locaux techniques,

6. correction acoustique pour éviter le phénomène de réverbération,

7. caractéristiques des sols, protection contre les chutes de plain pied,

8. ventilation générale, captage de polluants spécifiques, entrées d’air de

compensation, chauffage et climatisation,

9. …

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Plan d’ensemble

Plan général

Dès que l’avant projet sommaire est figé par un permis de construire, une

action rapide et à moindre coût n’est souvent plus possible sur les points

« irréversibles » 1 à 5.

1. implantation des bâtiments, accès et organisation des circulations extérieures et

intérieures, séparation des flux,

2. accès en toiture pour maintenance, protection contre les chutes de hauteur par

acrotère,

3. moyens de manutention (pont roulant ?),

4. vues sur l’extérieur, éclairage naturel,

5. locaux sociaux, locaux techniques,


19

Plan d’ensemble

Plan général

Une action sur les points 6 à 9 reste possible si le MOA dispose d’un délai

suffisant !

6. correction acoustique pour éviter le phénomène de réverbération,

7. caractéristiques des sols, protection contre les chutes de plain pied,

8. ventilation générale, captage de polluants spécifiques, entrées d’air de

compensation, chauffage et climatisation,

9. …


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Un avis sur le plan d’installation du chantier et sur le plan général de

coordination, donné par le groupe technique 2 – BTP, peut être

indispensable, notamment en cas de coactivité marquée entre le chantier

et l’exploitation.




Pendant la phase de conception, des aides à la décision mises

en œuvre par la Carsat sont disponibles :

• acoustique prévisionnelle (Logiciel INRS RayPlus A)

• éclairage prévisionnel (Logiciel DIALux©)

• implantation ergonomique de postes de travail par le Groupe TMS

du Département des Risques Professionnels

• analyse de devis par le centre interrégional de mesures physiques

(CIMP)

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Les aides financières proposées par la Carsat L-R :

La Carsat L-R dispose de moyens d'incitation financière pour

accompagner les entreprises dans l’amélioration des conditions de

travail :

• les Aides Financières Simplifiées (AFS),

• le contrat de prévention,

• les ristournes.

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Consulter :

https://www.carsat-lr.fr/home/entreprises/ameliorer-vos-conditions-de-travail/nos-aides-

financieres-et-ristournes.html

https://www.carsat-lr.fr/home/entreprises/ameliorer-vos-conditions-de-travail/nos-aides-financieres-et-ristournes.html


Les aides financières proposées par la Carsat L-R, exemples

pour le plan 2014-2017 :

23




Pour en savoir plus :

24

Documents

Carsat :

T50 T100T69

https://www.carsat-

lr.fr/home/entreprises/ameliorer-vos-conditions-de-

travail/notre-assistance-technique.html

ED 91 ED 773 ED 950 ED 975 ED 6002 ED 6096

www.inrs.fr

http://www.inrs.fr/media

.html?refINRS=outil57

https://www.carsat-lr.fr/home/entreprises/ameliorer-vos-conditions-de-travail/notre-assistance-technique.html

http://www.inrs.fr/

http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=outil57


> Un exemple de concertation réussi :

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ROYAL CANIN Court.wmv 3’:04’’

https://www.youtube.com/watch?v=dxM1V2K3MpM

https://www.youtube.com/watch?v=dxM1V2K3MpM


26

Vos questions :


> Merci de votre

attention

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