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Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 9 Saison 2016 / 2017 LA CITOYENNETÉ DANS LE MONDE SPORTIF Vendredi 14 octobre 2016 Rencontres maintenues ce week-end hors Arrêtés Municipaux

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Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 9

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LA CITOYENNETÉ DANS LE MONDE SPORTIF

Vendredi 14 octobre 2016

Rencontres maintenues ce week-end hors Arrêtés Municipaux

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Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions. Mise en page : Maryline Loos.

Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h.

Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40. DISTRICT DE L’HÉRAULT DE FOOTBALL

ZAC pierresvives Esplanade de l’Égalité

34184 MONTPELLIER Cedex 4

L’ÉDITO

Clôturer 2016 sur un projet

d’espoir !

Depuis plusieurs années, les dirigeants du District de l’Hérault de Football ont misé sur l’amélioration des comportements. Cet investissement s’est affirmé par la création d’une Commission spécifique à la lutte contre les incivilités et la violence dans les rencontres, plus connue par son fait majeur le Bonus-Malus. Maintenant, une étape supplémentaire consisterait à sensibiliser les dirigeants de clubs sur tous les thèmes qui participent à la sociogenèse des dysfonctionnements du football. Et c’est une chance que les évènements se rassemblent pour contribuer à sa réalisation. Le projet de la FFF, celui de l’Assemblée nationale et la volonté du District s’unissent par leurs efforts pour insuffler aux dirigeants la détermination de changer les choses. Nous allons donc ensemble parcourir un bout de chemin pour un essai vers la citoyenneté dans le sport. Soyons prolifiques et convaincants pour rassembler sur ce projet important qui concerne l’avenir de notre bénévolat.

Janick Barbusse

SOMMAIRE

4. L’ACTU DE LA SEMAINE 9. REPORTAGES

10. COMMISSION FOOTBALL FÉMININ 12. COMMISSION COMPÉTITION JEUNES 15. COMMISSION FOOTBALL ANIMATION 18. COMMISSION DE L’ARBITRAGE 21. COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX 24. COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

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L’ACTU DE LA SEMAINE

RENCONTRES MAINTENUES LE WEEK-END DU 15 OCTOBRE 2016

Les rencontres de ce week-end sont maintenues, sauf si un arrêté municipal est parvenu au District de l'Hérault de Football. En raison du grand nombre d'arrêtés municipaux qui nous parviennent, les clubs sont invités à vérifier leur agenda et les officiels leur désignation jusqu'à ce soir 17 h.

Nous vous remercions par avance pour votre compréhension.

1ER TOUR DU CHALLENGE DE L'HÉRAULT FUTSAL – CATÉGORIE U9 - U11 - U13 Le 1er tour du Challenge de l'Hérault Futsal se déroulera pendant les vacances scolaires de Toussaint. Les dates retenues par catégorie sont les suivantes :

jeudi 20 octobre 2016 pour la catégorie U9 ; vendredi 21 octobre 2016 pour la catégorie U11 ; lundi 24 ou mardi 25 octobre 2016 pour la catégorie U13.

Les lieux : MONTPELLIER (Gymnase M. BESSIERES et JOUANIQUE) ; BESSAN (Halle des sports).

Les horaires :

de 09 h à 12 h 30 ou

de 13 h 30 à 16 h 30 (pour la catégorie U13 seulement le matin).

Voici ci-dessous les coupons réponses de participation : Coupon réponse U9 Coupon réponse U11 Coupon réponse U13 lundi 24 octobre 2016 ou Coupon réponse U13 mardi 25 octobre 2016

Rappel : Possibilité d'inscrire qu'une équipe par club et par catégorie. Obligation d'effectuer tous les tours qualificatifs pour prétendre à participer à la finale. Obligation d'être licencié FFF. Possibilité d'accueillir au maximum 18 équipes par catégorie (inscriptions suivant les dates d'engagements). Merci de bien vouloir retourner le coupon réponse à [email protected].

JOURNÉE PROMOTIONNELLE FUTSAL À VIAS – CATÉGORIE U13 ET U15 Une journée promotionnelle aura lieu pendant les vacances scolaires de Toussaint. Elle sera organisée par le District de l'Hérault de Football en partenariat avec la Mairie de VIAS et le club local F.C.O. VIAS. Le but de cette journée est de développer et de découvrir la pratique Futsal dans notre département, dans une ambiance conviviale.

La date retenue est le mercredi 26 octobre 2016 pour les catégories U13 et U15. Le lieu :

VIAS (Gymnase Municipal)

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Les horaires : pour la catégorie U13 : de 9 h 30 à 12 h 30 ; pour la catégorie U15 : de 13 h 30 à 16 h 30.

Voici ci-dessous le coupon réponse de participation :

Coupon réponse journée promotionnelle U13 Coupon réponse journée promotionnelle U15

Merci de bien vouloir renvoyer les coupons réponse à [email protected].

À L'ATTENTION DES ARBITRES ET DÉLÈGUES Nous recevons quotidiennement par mail ou courrier des notes de frais pour les matchs arbitrés. Le 30 septembre 2016, une note d'information vous a été envoyée par mail pour vous expliquer les modalités de remboursement de vos frais. Merci de la respecter.

Pour rappel : lorsque les frais d'arbitrage sont pris en charge par le District, vous n'avez aucun document à retourner. Vous envoyez au District votre note de frais uniquement en cas de non-paiement par le club. Voici la note d'information déjà envoyée par mail : Note aux arbitres et délégués. De plus, nous vous rappelons qu'il est impératif d'utiliser la note de frais version 2016/2017. Celles des saisons passées ne sont plus valables.

MY COACH

Président-e de club, Le District de l'Hérault de Football vient de s'engager afin que chaque éducateurs de club licencié et référencé (un par équipe) du département, et dont l'équipe évolue en District ou en Ligue, puisse profiter des prestations qui permettent l'accès illimité aux services mycoachfootball.com (applications web et smartphone) et mycoachtv.com.

Cet outil moderne de gestion d'équipe permet aussi aux éducateurs de participer à une nouvelle aventure éducative et promotionnelle : le « Label Éducateur ». Cette mise en place permettra notamment la participation au dispositif de ce vote « Label Éducateur » à tous les éducateurs licenciés auprès du District en charge des équipes évoluant dans les compétitions U15 1re Division et U17 1re Division et de bénéficier des accès à des programmes d'entrainements pour chacune de vos équipes féminines Senior, Seniors masculines et les U19, U17, U15, U13, U11. Tout ceci vous sera expliqué en détails par l'organisateur MY COACH lors d'une prise de contact qu'il effectuera individuellement. Pour profiter de ses services, il est nécessaire que vous nous communiquiez au plus tôt et par retour de mail les coordonnées de chaque éducateur de chaque équipe de votre club ; un tableau Excel à renseigner et à retourner rapidement à [email protected] a été envoyé a chaque club. Nous comptons sur une très forte mobilisation de votre part.

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CATÉGORIE U6-U7 : 1RE PHASE SAISON 2016/2017

Suite aux différentes réunions de secteur pour la catégorie U6-U7, voici ci-après les calendriers correspondants : Secteur Montpelliérain Secteur Biterrois Secteur Piscénois Secteur Clermontais Secteur Bassin de Thau Secteur Lunellois

La suite du calendrier ainsi que les autres documents relatifs à la catégorie vous seront transmis très prochainement.

PLANNING BRASSAGE U13 FINAL

Vous trouverez ci-dessous le planning de brassage Final U13 ainsi que la feuille de match liée : Planning brassage Final U13 Feuille de plateau U13 brassage Final

Nous invitons les clubs qui n'ont pas encore envoyé les horaires et terrain pour leurs plateaux organisés à les communiquer au District de l’Hérault de Football au plus vite ([email protected]), ainsi qu'aux clubs reçus.

PROJET ÉDUCATIF FÉDÉRAL

L'objectif de ce dispositif est de capitaliser sur les vertus éducatives du Football et promouvoir une opération pédagogique par l'intermédiaire d'un outil matériel à destination des éducateurs, dirigeants et licenciés. Apporter un soutien aux clubs et les aider à jouer leur rôle éducatif ; Sensibiliser les licencié(e)s et leur entourage sur les valeurs

fondamentales du football ; Restaurer l'image perçue du football auprès du grand public et des

collectivités territoriales.

Votre club souhaite participer au "Programme Éducatif Fédéral" ?

Engagez-vous en 5 étapes

1. Inscrire mon club dans "Footclubs" (onglet "identité club" - Programme Éducatif Fédéral - Cocher la case "demandé").

2. Identifier un référent éducatif au sein de votre club (coordonnées à inscrire dans Footclubs). 3. Participer aux réunions de secteurs organisées par votre District. 4. Récupérer le kit pédagogique (classeur + affiche + Incollables du Foot) par l'intermédiaire de votre District. 5. Informer vos éducateurs et dirigeants qu'ils disposent d'un accès réservé à la plateforme "Coorpacademy"

disponible via "Mon Compte FFF". Profitez de cette occasion pour contribuer à la formation éducative, citoyenne et sociale de vos jeunes licenciés. Nous vous invitons à découvrir le contenu du classeur au format numérique en cliquant sur le lien suivant : Programme Éducatif Fédéral.

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Pour toute question, veuillez contacter : M. Enzo Vidal : [email protected] M. Rémi Oriol : [email protected]

pour le compte du District de l'Hérault de Football : tél. 04 67 15 94 40. En charge du dispositif : M. Frédéric Gros : [email protected], tél. 07 81 13 68 05.

Liste des clubs engagés dans le Programme Éducatif Fédéral au 25 mai 2016

Clubs engagés au 30 juin 2016 :

FC DE SETE MONTPELLIER HERAULT SP.C. GALLIA C. LUNELLOIS AV.S. FRONTIGNAN A.C. LA CLERMONTAISE UNION SPORTIVE DES BASSES CEVENNES ASPTT MONTPELLIER AV. CASTRIOTE U.S. MAUGUIO CARNON A.S. CANETOISE U.S. VILLENEUVOISE A.S PIGNAN ENT. S. PEROLS R.C. VEDASIEN O. DE ST ANDRE A.S. LATTOISE P.I. VENDARGUES CTRE EDUC. PALAVAS US GRABELLOISE OMNISPORTS ET.S. CAZOULS MARAUSSAN MAUREILHAN GALLIA S. SAINT AUNES F.C. LAMALOU LES BAINS AS SAINT MARTIN MONTPELLIER A.S. MIREVALAISE A.S. ST MATHIEU DE TREVIERS RC LEMASSON MONTPELLIER S.C. DE JACOU AR.S. JUVIGNAC ARCEAUX MONTPELLIER ST.O. CLARETAIN AS FABREGUOISE

FC PRADEEN FC DE MAURIN ASPTT DE LUNEL FC PETIT BARD MONTPELLIER ENT. ST CLEMENT MONTFERRIER ENT CORNEILHAN LIGNAN FC ST MONTBLANAIS F CASTELNAU LE CRES FC FC SUSSARGUES RCO AGATHOIS US COLOMBIERS NISSAN MEDITERRANEE VIA DOMITIA AS VICOISE FC SERVIANNAIS AS TEYRAN CLAPIERS US BEZIERS ENT. S. COEUR HERAULT STADE OLYMPIQUE ANIANAIS FCO VALRAS-SERIGNAN O ST FELIX DE LODEZ AVENIR SPORTIF BEZIERS US BEDARICIENNE PAYS D'ORB GRAVEZON BAILLARGUES SAINT BRES VALERGUES STADE ABEILHANAIS CIO COURCHAMP VIDOURLE ETOILE SPORTIVE PAULHAN PEZENAS A.S ROUJAN CAUX FC SAUVIAN MEZE STADE FC FCO VIASSOIS

60 clubs engagés. Clubs engagés saison 2016/2017 : U.S LUNEL VIELLOISE O.S A.S VALERGUOISE

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CITOYENNETÉ/COLLOQUE

Les évènements que notre pays subi déclenchent un certain nombre de mesures visant à maintenir le respect de la laïcité. Cet effort national est déployé auprès du jeune public, mais il doit aussi s'étendre dans le monde sportif. Nous pensons que le Football doit continuer à rassembler tout un peuple à la fois derrière son équipe de France et aussi dans les villes, villages et quartiers, en matière d'éducation, de cohésion sociale, de vivre ensemble où chacun doit apporter sa pierre à l'édifice, quelles que soient

sa confession religieuse, sa couleur de peau, ou sa couleur politique, avec un seul objectif : l'amour de son sport dans le respect de la citoyenneté. Nous souhaitons vous présenter ces enjeux qui feront l'objet d'un colloque, lors duquel nous échangeront avec des référents du monde judiciaire, de la gendarmerie, des sociologues. Une charte sera alors élaborée, précisant les droits et les devoirs que chaque licencié de football de l'Hérault, chaque club de football sera alors tenu d'en faire vivre les engagements. Le District de l'Hérault de Football compte 29 000 licenciés répartis dans près de 180 clubs, associés à près de 3 300 bénévoles qui animent au quotidien notre activité, c'est ce maillage territorial qui fait la force de notre association. Nous vous sollicitons, avec nos partenaires que sont, l'Assemblée Nationale, Le Conseil Départemental et la Fédération Française de Football afin que vous puissiez vous rendre disponible pour cet échange qui se déroulera le samedi 5 novembre 2016 de 9 h à 13 h à l'amphithéâtre de Pierresvives – Montpellier et ainsi échanger, ensemble, sur ces grands thèmes.

Dans la mesure où un apéritif dinatoire sera offert, nous vous demandons de bien vouloir confirmer votre présence par retour de mail à [email protected] ainsi que de contraindre votre présence à trois membres de votre association.

PLATEAUX U6-U7-U8-U9-U10-U11 FÉMININES – 1RE PHASE Suite à la réunion du 27 septembre 2016 et à la rentrée du foot du 8 octobre dernier, voici ci-dessous les informations concernant les plateaux féminins pour les catégories : U9-U10-U11

Calendrier U9-U10-U11 ; Coordonnées des responsables U9-U10-U11 F ; Équipes engagées U9-U10-U11 F ; Le guide pratique U9-U10-U11 F ; Feuille de présence et d'organisation U9-U10-U11 F.

U6-U7-U8 Calendrier 1re phase plateaux féminins U6-U7-U8 ; Coordonnées des responsables U6-U7-U8F ; Clubs engagés à ce jour U6-U7-U8 F ; Le guide pratique U6-U7-U8 F ; Feuille de présence et d'organisation U6-U7-U8 F ; Feuille organisateur.

Pour plus d'informations, n'hésitez pas à contacter l'adresse suivante : [email protected].

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REPORTAGE

CITOYEN DANS LE SPORT Il faut encore s’engager pour aider les dirigeants du sport et en particulier de notre football à réaliser leur fonction, accomplir leur rôle. Et ce rôle se complexifie dans cette période où les esprits s’embrouillent dans les amalgames de toutes sortes. « Notre société traverse une période difficile, notre société se fragmente, notre société se replie sur elle-même, où le chacun pour soi ou le sauve qui peut prédomine. » Aussi, certains responsables et le District, toujours attentifs à la correction des difficultés et incivilités qui nuisent au plaisir de la pratique de notre sport, se sont-ils associés à un projet ambitieux. La Fédération avait déjà organisé, en avril à Paris, une journée colloque très intéressante avec pour titre ”Citoyens du Sport“ et rédigé une convention que quatre-vingt-deux fédérations ont signé. On en est reparti avec de nouvelles appropriations dans l’espoir de poursuivre sur cette voie L’opportunité de s’associer à la commande du député de l’Hérault P. Vignal, mandaté par le bureau de l’Assemblée Nationale pour mener une étude sur le monde associatif et réaliser un rapport sur la réalité de la vie associative, afin d’ouvrir des pistes de réflexions et d’améliorations, s’est offerte. C’était ainsi nous permettre de conjuguer nos apports respectifs. A la demande de J-C. Printant, une réunion de montage s’est tenue à Paris en présence de Noël Le Graet, Président de la FFF, pour garantir une bonne démarche au projet.

P. Vignal, M. Robert, N. Le Graet, L. Debru, P. Grimaud, J. Barbusse et J-C. Printant, Boulevard de Grenelle…

Que comporte le plan fédéral FFF ? Une objective multifacette dans le but de mieux défendre l’éthique sportive : déceler et prévenir les violences sexuelles, le racisme, l’homophobie l’endoctrinement et les dérives sectaires, l’irrespect de l’arbitre… La préparation d’un colloque avec les responsables de la Fédération se tiendra au siège à Montpellier avant celui-ci. Une première rencontre aura lieu à PierresVives. Ensuite, deux ou trois réunions-débats, avec tous les dirigeants sportifs invités, se dérouleront dans des secteurs du département en vue de colporter quelques idées aptes à sensibiliser les dirigeants.

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Nous pensons, nous Fédération Française de Football, nous District de l’Hérault, nous élus, que le Football doit continuer à rassembler tout un monde à la fois responsable et solidaire dans le sport, mais aussi dans les quartiers et ce dans la cohésion sociale.

Janick Barbusse

COMMISSION FOOTBALL FÉMININ

Réunion du mardi 11 octobre 2016

Présidence : Mme Marie-Claude Espinosa Présents : Mme Joëlle Oltra – MM. Franck Cartaut – Thierry Cullie – Gabriel Jost – Gabriel Richard – Jacques Olivier Excusé : M. Jean-Marie Laborde Assistent à la réunion : Mme Mariem Rayhana, déléguée du comité de Direction – M. Michael Vigas, CDFA

Important : Les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

ERRATUM

L’Officiel N°5 du 16 Septembre 2016

Rubrique Challenge de l’Hérault Féminin – Liste des équipes engagées Section Calendrier du Challenge Il fallait lire : Au vu du nombre d’équipe, le tour préliminaire du 25 septembre 2016 est annulé. 16es de finale le 6 novembre 2016 : 14 équipes entrent en lice (7 matchs donnant 7 vainqueurs) et 9 équipes seront exemptes de ce tour.

FORFAIT M. PETIT BARD 1 52822.1 – Féminines Excellence du 9 octobre 2016 A M. PETIT BARD VU la feuille de match, VU le planning du District, VU le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe VENDARGUES PI 1 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe M. PETIT BARD avec AMENDE de 80€ (forfait non notifié à domicile). En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 39€ INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 13 X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

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FORFAIT GÉNÉRAL AGDE RCO 1 Féminines Excellence

Mail du 30 septembre 2016

AMENDE : 0€

En application des dispositions de l’Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

RAPPEL POUR LES CLUBS En Championnat féminin Seniors à 8, sont autorisées à jouer :

des U20, des Seniors, des U19 et U18 ; des U17 : seulement 2 et uniquement dans l’équipe première de leur club, sous conditions ; des U16 : seulement 2 et uniquement dans l’équipe première de leur club, sous conditions.

COLLOQUE DES FÉMININES Le colloque des féminines aura lieu le 19 novembre 2016. Le lieu reste à déterminer.

CHALLENGE DE L’HÉRAULT

Le tirage du Challenge de l’Hérault a donné lieu aux rencontres suivantes :

M.PETIT BARD 1/FC OUTRE MER 1 BOUZIGUES LOUP 1/AGDE RCO 1

BAILLARGUES ST BRES VALER 1/ABEILHAN BASSAN 1 AUTIGNAC OL 1/GIGNAC AS 1

PLAISSAN J.S 1/COURNONTERRAL 1 MEZE STADE FC 1/M. LUNARET NORD 1

SUSSARGUES FC 1/FC SETE 34 1 Exemptes : VENDARGUES PI 1, SUD HERAULT FO 1, MARSEILLAN CS 1, JACOU SC 1, BASSES CEVENNES 1, ROUJANCAUX BEDARIEUX 1, DOCKERS SETE GIGEAN 1, CAZOULS MARAU 1, TEYRAN ASP 1. Suite au forfait de AGDE RCO, BOUZIGUES LOUP 1 est qualifiée d’office. Les 16es de finales auront lieu le 6 novembre 2016.

RENTRÉE DU FOOT Elle s’est déroulée le samedi 8 octobre 2016 à BAILLARGUES et a rassemblé plus de deux cent filles. Les clubs qui étaient présents sont : AS Gignac, US Lunel, ASPTT Montpellier, Alignan du Vent, Sussargues-Castries, Villeneuve les Maguelonne, FC Maurin , Frontignan, AS Béziers, La Clermontaise, RC Lemasson, St Martin Gazelec, Montpellier Arceaux, ASPTT Montpellier, Montpellier Hérault SC , US Béziers, Jacou, St Georges d’Orques. La prochaine réunion aura lieu le 18 octobre 2016.

La Présidente, Marie-Claude Espinosa

La secrétaire, Joëlle Oltra

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COMMISSION COMPÉTITION JEUNES

Réunion du mardi 11 octobre 2016

Présidence : M. Jean-Michel Rech Présents : MM. Henri Blanc – Armando Costa Faria – Pierre Espinosa – Mebarek Guerroumi Excusés : MM. David Legras – Michel Prudhomme Latour – Régis Rubies – Patrick Ruiz Assiste à la réunion : M. Joseph Cardoville, membre du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 4 octobre 2016 a été approuvé à l’unanimité.

Important : Les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

RAPPEL : COUPES DE L’HÉRAULT Le tirage au sort des 16e de finale de Coupes de l’Hérault U19, U17 et U15 des 12 et 13 novembre 2016 aura lieu le mardi 18 octobre 2016 à 18 h dans les locaux du District de l’Hérault de Football, Maison Départementale des Sports Nelson Mandela.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

Coupe de l’Hérault U15 PAULHAN PEZENAS ES 1/EIF LODEVOIS LARZAC 1 Du 1er octobre 2106 Est reportée au 19 octobre 2016 (Accord des clubs)

U15 2e Division Poule B

BESSAN AS 1/MAURIN FC 1 Du 1er novembre 2106 Est avancée au 22 octobre 2016 (Accord des clubs)

U15 3e Division

Poule A PRADES LEZ FC 1/ST MATHIEU CLARET 1 Du 1er novembre 2106 Est reportée au 3 décembre 2016 (Accord des clubs)

Poule E SUD HERAULT FO 1/PREMIAN FC 1 Du 26 novembre 2106 PREMIAN FC 1/SUD HERAULT FO 1 Du 6 mai 2017 Sont INVERSÉES (Accord des clubs)

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U15 À 8 La Commission communique à nouveau la liste à jour des équipes préengagées en championnat U15 À 8 (cf. l’Officiel 34 N° 7 du 30 septembre 2016 et N° 8 du 7 octobre 2016) : ES CŒUR HERAULT 2 (a confirmé sa participation par mail du 11 octobre 2016) M. PAILLADE MERCURE 1 (a confirmé sa participation par mail du 6 octobre 2016) M. POMPIGNANE 1 (a confirmé sa participation par mail du 11 octobre 2016) ST FELIX DE LODEZ OL 1 (a confirmé sa participation par mail du 10 octobre 2016) ST GEORGES RC 2 (a confirmé sa participation par mail du 3 octobre 2016) ST MARTIN LONDRES US 1 (a confirmé sa participation par mail du 6 octobre 2016) SUD HERAULT FO 2 (engagement reçu le 8 octobre 2016 - a confirmé sa participation par mail du 10 octobre 2016) VIC–GARDIOLE AS 2 (engagement reçu le 7 octobre 2016 - a confirmé sa participation par mail du 11 octobre 2016) 8 équipes BESSAN AS 2 s’est retirée (courriel du 9 octobre 2016) ST GELY FESC 2 s’est retirée (courriel du 5 octobre 2016) La Commission valide le championnat dont le calendrier est établi comme suit : 1re journée (aller) : 5 novembre 2016 2e journée (aller) : 19 novembre 2016 3e journée (aller) : 26 novembre 2016 4e journée (aller) : 3 décembre 2016 5e journée (aller) : 10 décembre 2016 6e journée (aller) : 7 janvier 2017 7e journée (aller) : 21 janvier 2017 8e journée (retour) : 25 février 2017 9e journée (retour) : 4 mars 2017 10e journée (retour) : 25 mars 2017 11e journée (retour) : 22 avril 2017 12e journée (retour) : 6 mai 2017 13e journée (retour) : 20 mai 2017 14e journée (retour) : 27 mai 2017 En cas d’engagement tardif supplémentaire, le calendrier sera modifié en conséquence.

FORFAITS VIC-GARDIOLE AS 1 52614.1 – U15 3e Division (F) du 24 septembre 2016 Contre LA PEYRADE OL 1 VU la feuille de match, VU le planning du District, VU le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe LA PEYRADE OL 1 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe VIC-GARDIOLE AS 1 avec AMENDE de 56 € (28 € pour forfait non notifié, X 2 à domicile).

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En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 30 € INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 10 Km X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais de l’officiel seront mis au débit du club A.S. VICOISE.

*** M. PETIT BARD 1 51775.1 – U15 1re Division du 8 octobre 2016 A AGDE RCO 2 VU la Feuille de Match Informatisée, VU le planning du District, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe AGDE RCO 2 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe M. PETIT BARD 1 avec AMENDE de 28 € (forfait non notifié). En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

FORFAIT GÉNÉRAL MAUGUIO CARNON US 2 U17 3e Division (A) Courriel du 7 octobre 2016 AMENDE : 50 € En application des dispositions de l’Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** VIC-GARDIOLE AS 1 U15 3e Division (F) Courriel du 7 octobre 2016 AMENDE : 50 € En application des dispositions de l’Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS VU les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : THEZAN ST GENIES 1 52674.1 – U15 3e Division (E) du 17 septembre 2016 AMENDE : 1er HD* : 1 € (Cachet de la Poste du 4 octobre 2016) VIC-GARDIOLE AS 1 52614.1 – U15 3e Division (F) du 24 septembre 2016

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AMENDE : 1er HD* : 1 € (Cachet de la Poste du 4 octobre 2016) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES – DÉCISIONS CANET AS 1/ST ANDRE SANGONIS OL 1 52317.1 – U15 3e Division (C) du 17 septembre 2016 VU le rappel publié dans l’Officiel 34 N° 7 du 30 septembre 2016, EN l’absence de la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB « RECEVANT », La Commission dit match perdu par pénalité 0 (zéro) point avec AMENDE de 50 € à l’équipe CANET AS 1 pour en reporter le bénéfice à l’équipe ST ANDRE SANGONIS OL 1 sur le score de 3 (trois) buts à 0 (zéro). En application des dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le mardi 18 octobre 2016 à 17 h 30.

Le Président, Jean-Michel Rech

Le Secrétaire de séance, Pierre Espinosa

COMMISSION FOOTBALL ANIMATION

Réunion du mardi 11 octobre 2016

Présidence : M. Mazouz Belgharbi Présents : MM. Henri Blanc – Jean Paul Douziech – Alain Huc – Frédéric Joulie – Gilbert Malzieu – Guy Rey Excusés : M. Claude Fraysse Le procès-verbal de la réunion du 4 octobre a été approuvé à l’unanimité. Les décisions prises par la Commission s’effectuent à la majorité sur la base des voix des membres de la Commission Foot Animation de la Section Administrative, c'est-à-dire des membres ci-dessous : MM. Mazouz Belgharbi – Henri Blanc – Jean Paul Douziech – Claude Fraysse – Alain Huc – Frédéric Joulie – Gilbert Malzieu – Guy Rey.

Important : Les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

SECTION U11

INFORMATIONS AUX CLUBS La Commission rappelle aux éducateurs qu’il est nécessaire d’avoir en leur possession les licences des joueurs, de compléter correctement les feuilles de plateau en renseignant la date, le lieu, le niveau, la poule et le plateau. Certaines feuilles de plateau du 1er octobre et 8 octobre ont été traitées et nous retrouvons encore des manques tels que niveau, poule et plateau non renseignés. Certaines feuilles de plateaux sont non conformes car datant de plus de 5 ans, c’est à dire lorsque nous ne pouvions mettre que 10 joueurs !! Les clubs n’ayant pas la possibilité d’imprimer ces feuilles peuvent se signaler ; le district vous transmettra les feuilles conformes.

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Nous avons pu aussi constater que certains éducateurs ne respectaient pas l’ordre des matchs initialement planifié remettant en cause les rotations des matchs. Merci aux clubs de rappeler toutes ces règles (remplir correctement les feuilles, avoir les numéros de licences de tous les joueurs et éducateurs) à vos éducateurs afin d’éviter les sanctions administratives donc financières.

FORFAIT GÉNÉRAL O. MONTADYNOIS 2 U11 Niveau 3 Mail du 9 Octobre. AMENDE : 0€ En application des dispositions de l’Article 17 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

SECTION U13

INFORMATIONS AUX CLUBS Des éducateurs, via leur club, nous ont transmis des informations sur des erreurs de saisie. Sachez que dans la majorité des cas, ces erreurs font suite à des inversions de scores, des scores non saisis, des inversions d’ordre des matchs. Merci de bien vérifier que les scores soient correctement inscrits sur la feuille de plateau. Les résultats définitifs sont disponibles ci-dessous :

Résultat brassage U12 niveau 1 Résultat brassage U13 niveau 1/2

Pour la seconde phase qui commence le 5 novembre 2016, il est possible que les équipes qui évoluent pour l’instant en U13 mais qui sont constituées de joueurs U12 peuvent basculer dans le championnat U12. Merci de vous faire connaitre en envoyant un mail à [email protected].

JOURNÉE DE BRASSAGE FINAL Ce samedi 15 octobre se déroulera sur différents sites le brassage final qui permet de déterminer les équipes qui évolueront en niveau 1, niveau 2 et niveau 3. Avant tout, merci aux clubs et municipalités qui mettent à disposition leurs dirigeants ainsi que leurs infrastructures pour le bon déroulement de cette dernière étape du brassage. Les plateaux ont été constitués de manière à avoir un premier de poule, un second, un troisième et un quatrième sur un secteur géographique. Cela n’a pas toujours été possible, nous avons fait au mieux. Nous avons aussi fait en sorte que sur chaque site il y ait une équipe du club support ; cependant, cela a été difficile d’en mettre deux. Merci pour votre compréhension.

Les plateaux de Brassage Final

Sur certains sites, il y aura des matchs de football à 11 juste après les plateaux. Nous demandons aux éducateurs et dirigeants de respecter les horaires car dans le cas contraire le club support aura la possibilité de mettre un terme aux rencontres en cas de dépassement. Attention, les équipes U12 qui terminent de la 5e à la 8e place ne joueront pas ce samedi 15 octobre. Rappel du JO n°7 Pour cette dernière journée de la mise en place des poules déterminant les équipes qui participeront aux niveau 1, niveau 2 et niveau 3 à partir du 5 novembre 2016, 28 plateaux seront organisés sur 14 sites :

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12 plateaux U13 regroupant les 4 premières équipes de chaque poule pour l’accès au niveau 1. Sur le plateau, les 2 premiers en niveau 1 et les 2 suivants en niveau 2 ;

12 plateaux U13 regroupant les 4 dernières équipes de chaque poule pour l’accès au niveau 2. Sur le plateau, les 2 premiers en niveau 2 et les 2 suivants en niveau 3 ;

4 plateaux U12 regroupant les 4 premières équipes de chaque poule pour l’accès au niveau 1, sur le plateau, les 3 premiers en niveau 1 et le quatrième en niveau 2 ;

sur chaque site, il y aura un membre du département technique et un ou deux arbitres. Premier plateau de 14 h à 15 h 30 et second plateau de 15 h 30 à 17 h (voir horaire définitif sur planning). Prévoir d’être présent au moins 1 h avant le début du plateau pour les différentes formalités.

Voici les recommandations à mettre en œuvre ce jour-là : 1/ Chaque équipe du plateau jouera 3 matchs de 2x10mn (pause coaching de 2mn). Les joueurs remplaçants et les dirigeants licenciés présents sur le terrain (pour accompagner leur équipe) doivent être positionnés obligatoirement de part et d’autre du but à 11 (zone technique). Personne ne doit se trouver au milieu du terrain à 11, à part l’arbitre de touche et le dirigeant superviseur du jeune. Réglementairement, le jeune arbitre doit se situer du côté droit de l’équipe qui attaque et sur la moitié offensive du terrain. Il est conseillé de mettre le jeune arbitre pour gérer la défense de son équipe ; ce n’est pas une obligation mais une forte recommandation (les dirigeants s’accordant sur ce placement avant le match). Prévoir trois dirigeants licenciés pour accompagner l’équipe : un qui dirige l’équipe, un autre qui supervise le jeune assistant à la touche et le troisième qui arbitrera une rencontre en situation de neutralité, si aucun arbitre officiel n’est présent. 2/ Les licences doivent être présentées sur chaque plateau et vérifiées en présence de l’arbitre, qu’il soit officiel ou bénévole, désigné pour le premier match de chaque équipe présente (attention : quatre (4) mutations par équipes maximum dont deux (2) hors période normale). Si la licence n’est pas présentée, un certificat médical et une pièce d’identité avec photo permettent de jouer le match. Seulement 3 joueurs U11 maximum par équipe U12 ou équipe U13 (surclassement autorisé). Un seul joueur, dit U13, pour les poules U12 accès niveau 2. Aucun joueur, dit U13, pour brassage accès niveau 1 poule U12. En cas de non-respect de ces règles, cela sera inscrit par des réserves sur la feuille de match et les matchs se dérouleront (faire jouer les joueurs). La Commission habilitée statuera après étude de ces réserves. En cas d’absence d’une équipe, les matchs non joués seront déclarés perdus par forfait et les matchs se dérouleront comme prévu au programme. 3/ Un joueur remplaçant-assistant obligatoire à la touche par période de temps de jeu, qui officie entre deux mi-temps ou pause coaching, avec un drapeau adapté, et supervisé par un adulte si nécessaire. U13 arbitre à la touche : signale seulement les touches, corners, coups de pied de but (6m). Adulte arbitre central : fautes, hors-jeu et arbitrage classique. Organisation : l’arbitre central est désigné si non arbitre officiel: Équipe A x équipe B = arbitre dirigeant équipe C Équipe C x équipe D = arbitre dirigeant équipe A Équipe A x équipe C = arbitre dirigeant équipe B Équipe B x équipe D = arbitre dirigeant équipe C Équipe A x équipe D = arbitre dirigeant équipe B Équipe B x équipe C = arbitre dirigeant équipe A Prochaine réunion le mardi 18 octobre 2016 à 14 h 30.

Le Président, Mazouz Belgharbi

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COMMISSION DE L’ARBITRAGE

SECTION ADMINISTRATIVE

Réunion n°6 du mardi 11 octobre 2016

Président : M. Richard Sartori Présents : MM. Mébarek Guerroumi – Sylvain Palhies – Jacques Reynaud – Johnny Verstraeten Excusé : M. Gérard Pouget La section administrative souhaite un prompt rétablissement à M. Gérard Pouget. Le procès-verbal de la réunion du 4 octobre 2016 a été approuvé à l’unanimité. 1/ Respect des horaires 1.1 Horaires 0 dossier 1.2 Absence au match 0 dossier 2/ Obligations administratives 2.1. Non-envoi de rapport 0 dossier 2.2. Indisponibilités 0 dossier 2.3. Correspondances et convocations 13 dossiers 2.4. Manquement administratif dossier 3/ Conduite répréhensible 3.1. Attitude inconvenante match 0 dossier 3.2. Attitude inconvenante stages ou auditions 5 dossiers 3.3. Incident d'après match 0 dossier Total 18 dossiers

1.2 Absence au match

Conformément au Code de Bonne Conduite et à l’application de l'article 39 du Statut de l'Arbitrage. La Section Administrative rappelle aux arbitres qui ne peuvent se rendre à leur match pour une raison professionnelle, qu’ils doivent impérativement prévenir la section désignation et fournir un certificat de travail dans les vingt-quatre (24) heures qui suivent. A défaut de réception de ce certificat dans les vingt-quatre (24) heures qui suivent l’arbitre se verra sanctionné d’un match de non désignation. La Section Administrative rappelle aux arbitres qui ne peuvent se rendre à leur match pour raison médicale, qu’ils doivent impérativement prévenir la section désignation et fournir un certificat médical dans les vingt-quatre (24) heures qui suivent. A défaut de réception de ce certificat dans les 24 h qui suivent l’arbitre se verra sanctionné d’un match de non désignation. La Section Administrative rappelle aux arbitres qu’ils doivent utiliser obligatoirement les formulaires 2016/2017. La Section Administrative signale aux arbitres n’ayant pas purgé leurs sanctions la saison dernière, que celles-ci seront appliquées cette saison, sous condition de renouvellement.

2.3 Correspondances et convocations

Les arbitres suivants seront convoqués à la prochaine réunion de la section administrative prévue le 18 octobre 2016, pour explications :

M. l’arbitre, licence 2546494749 (en raison d’absence au match non excuse) ; M. l’arbitre, licence 2545563331 (en raison d’absences aux matchs non excusées) ; M. l’arbitre, licence 2546420410 (en raison d’une erreur administrative sur la feuille de match) ;

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MM. les arbitres licences 1415324127, 2546160883, 1485319416, 2544206480, 2546177965 (non envoi de rapport du match du 2 octobre 2016) ;

M. l’arbitre, licence 254766848 (non envoi de rapport, suite à une exclusion) ; M. l’arbitre, licence 2546261818 (désistement tardif) ; M. l’arbitre, licence 2543202872 (absence au match) ; M. l’arbitre, licence 2546772217 (absence au match) ; M. l’arbitre, licence 2546197570 (absence au match).

Auditions

Suite à une convocation devant les membres de la section administrative de la Commission départementale de l’arbitrage, après avoir entendu les intéressés pour les motifs suivants : 3.01 M. l’arbitre, licence 2544576314, District D1, suite à son audition du 11 octobre 2016, après l’avoir

entendu dans ses explications. La Section Administrative classe l’affaire sans suite. 3.02 M. l’arbitre, licence 2546459021, District D2, suite à son audition du 11 octobre 2016, après l’avoir

entendu dans ses explications. La Section Administrative classe l’affaire sans suite. 3.03 M. l’arbitre, licence 1415316577, District D3, suite à son audition du 11 octobre 2016, après l’avoir

entendu dans ses explications, certificat médical arrivé hors délai. La Section Administrative lui inflige un avertissement et le rappelle au devoir de sa charge. 3.04 M. l’arbitre, licence 2545694521, District JAD2, suite à son audition du 11 octobre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications, absence au match du 25 septembre 2016. N’ayant pas eu connaissance du code de bonne conduite lors des dernières réunions. La Section Administrative lui inflige un avertissement, et le rappelle au devoir de sa charge.

De plus un problème informatique lors d’un envoi de rapport lors du match, la Section Administrative demande à l’intéressé de se rapprocher le plus rapidement possible du service de la discipline, pour explication.

3.05 M. l’arbitre, licence 2546025143, District JAD3 suite à son audition du 11 octobre 2016, après l’avoir

entendu dans ses explications, absence au match du 25 septembre 2016. N’ayant pas eu connaissance du code de bonne conduite lors des dernières réunions.

La Section Administrative lui inflige un avertissement, le rappelle au devoir de sa charge et l’informe que la Commission de l’Arbitrage n’est pas à sa disposition, mais l’inverse.

Les présentes décisions sont passibles d’appel devant la commission générale d’appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de dix jours à compter de sa parution au journal officiel. Prochaine réunion le 18 octobre 2016.

Le Responsable de la section administrative, M. Richard Sartori

SECTION DÉSIGNATION – ADULTES

Réunion du mardi 11 octobre 2016

Présents : MM. Yvon Arnal – Pierre Colette – Jacques Reynaud Le procès-verbal de la réunion du 4 octobre a été approuvé à l’unanimité.

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À l’attention de tous les arbitres

En ce qui concerne les doubles désignations, vous devez obligatoirement adresser un courrier au siège du district ou un mail à [email protected]. Les arbitres seront désignés en fonction des rencontres disponibles. Nous vous rappelons que la section désignation se réunit tous les mardis de 9 h à 13 h au siège du District de l’Hérault de Football et reste à votre écoute.

Ordre du jour

La Commission procède à la désignation séniors de la journée du 16 octobre 2016.

Correspondances des arbitres

Les courriers reçus à ce jour ont été lus. Toutes les indisponibilités des arbitres ont été prises en compte.

Correspondances des clubs

Les demandes d’arbitres pour la journée du 16 octobre 2016 sont prises en compte. Elles sont honorées dans la limite du contingent d’arbitres disponibles. Fin de la réunion à 13 h.

Le responsable, M. Yvon Arnal

DÉSIGNATION – JAD

Réunion du mercredi 12 octobre 2016

Présents : MM. Gilles Bastos – Johann Cardon Le procès-verbal de la réunion du 5 octobre 2016 a été approuvé à l’unanimité. Modification d’arbitres pour le week-end du 15 et 16 octobre 2016. Désignation des arbitres pour les journées du 22 et 23 octobre 2016. Très peu de match pour cette journée. Attention, les désignations de cette journée risquent d’être modifiées. Elles sont consultables sur « MY FFF - Mon compte ».

Correspondances des arbitres

Yassine Khiari : ne désirant plus avoir la double désignation. Lettre reçue le 4 octobre 2016. Samia Bokhaldi : certificat médical de 7 jours à compter du 4 octobre 2016. Courrier reçu le 4 octobre 2016. Prolongation avec certificat médical jusqu’au 25 octobre 2016. Yanis Meyer : indisponible le 5 novembre 2016. Cet arbitre est automatiquement indisponible le dimanche. Indisponible le 3 décembre 2016. Mail reçu le 5 octobre 2016.

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Nassim Vachor : informant de sa disponibilité le samedi, lu et noté. La Section Désignation ne peut lui donner satisfaction car il ne peut être désigné qu’en tant qu’observateur. Le samedi, les L3 n’ont pas la double désignation. Mail reçu le 5 octobre 2016. Meddhy Claus : indisponible jusqu’au 15 octobre 2016. Karim Haddadi : ne désirant plus la double désignation. Mail reçu le 6 octobre 2016. Prochaine réunion le mercredi 19 octobre 2016 à 9 h.

Le Responsable, M. Gilles Bastos

SECTION CONTRÔLES

Réunion du mardi 11 octobre 2016

Présents : MM. Bernard Brault – Gérard Gouel Assistent à la réunion : MM. Sylvain Palhies – Richard Sartori

Désignations des Observateurs

Pour les journées des 15 et 16 octobre 2016.

Réception observations et contrôles

Pour les journées des 8 et 9 octobre 2016.

Correspondance

MM. Mary, Ortega, Dupre, notés.

Le Président, Bernard Brault

Le Secrétaire, Gérard Gouel

COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX

Réunion du lundi 10 octobre 2016

Présidence: M. Joseph Cardoville Présents: MM. Alain Crach – Yves Kervennal – Guy Michelier – Robert Traba Excusés : Mme Yvette Dethier – MM. Philippe Dehissi – Gérard Pouget – Sylvain Sanna Le procès-verbal de la réunion du 3 octobre 2016 a été approuvé à l’unanimité.

Important : Les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues aux articles 188 à190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

Journée du 24 septembre 2016

VIC GARDIOLE AS 1/LA PEYRADE OL 1 52614.1 – U15 Troisième Division (F) du 24 septembre 2016

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Match non joué, l’équipe de VIC GARDIOLE AS 1 ne présentant pas de licence, ni de pièce d’identité accompagnée d’un certificat médical. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant le mail de l’AS Vicoise reçu le 7 octobre 2016, informant le secrétariat du District de l’Hérault de Football du forfait général de l’équipe dans le Championnat U15 3e Division (F). Classe le dossier sans suite. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

Journée du 2 octobre 2016

MARSEILLAN CS 1/LESPIGNAN-VENDRES FC 1 50516.1 – Promotion d’Honneur B (B) du 2 octobre 2016 Réserves d’avant match de FC LESPIGNAN-VENDRES sur la qualification et la participation de l’ensemble de l’équipe de MARSEILLAN CS, ces joueurs ne présentant pas de licence et étant susceptibles de ne pas être qualifiés à la date de la rencontre. La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en premier ressort, Considérant que le joueur M. Mohamed Yakhlaf a participé à la rencontre. Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue du Languedoc-Roussillon, que ce joueur a fait l’objet d’une demande de licence (n° 1425329643) enregistrée le 28 septembre 2016. Dit que le délai de qualification fixé par l’article 89 des Règlements Généraux n’étant pas expiré à la date de la rencontre en rubrique, le joueur de Crabe S MARSEILLANAIS n’était pas qualifié pour y participer. Donne match perdu par pénalité un (1) point à MARSEILLAN CS pour en reporter le bénéfice à LESPIGNAN-VENDRES FC sur le score de zéro (0) à trois (3). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. Transmet le dossier à la Commission de l’Arbitrage pour ce qui la concerne. MARSEILLAN CS Débit : 30 € En application de l’article 19-A du Règlement des Compétitions Officielles

*** TEYRAN ASP 1/LUNEL US 1 50494.1 – Promotion 1re Division (A) du 2 octobre 2016 Réserves d’US LUNEL concernant l’arbitrage par tirage au sort de l’arbitrage non effectué. La Commission, Pris connaissance des réserves pour les dire irrecevables. La confirmation de ces réserves doit être effectuée dans les quarante-huit (48) heures ouvrables suivant le match par courrier électronique envoyé de l’adresse officielle du club. À défaut, elle doit être effectuée par lettre recommandée ou par télécopie avec en-tête du club, dans les deux cas.

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Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. LUNEL US Débit : 30 € En application de l’article 19-A du Règlement des Compétitions Officielles

*** FABREGUES AS 2/ST ANRE SANGONIS OL 1 51966.1 – Coupe de l’Hérault U17 – 32es de finale du 2 octobre 2016 Réserves d’O de ST ANDRE sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueurs de FABREGUES AS 2 susceptibles d’avoir participé à la dernière rencontre avec l’équipe supérieure de leur club le dimanche précédent, et ne pas être qualifiés à la date de la rencontre.

La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en premier ressort,

Considérant que la réserve formulée par O de ST ANDRE met en cause la participation de l’ensemble des joueurs de FABREGUES AS 2 susceptibles d’avoir participé à la dernière rencontre officielle disputée par l’équipe supérieure de leur club, celle-ci ne jouant pas un match officiel le même jour ou le lendemain, Considérant qu’aucun des joueurs figurant sur la feuille de match de la rencontre en rubrique n’a participé à la rencontre U17 Honneur LUNEL GC 1/FABREGUES AS 1 du 25 septembre 2016,

Dit qu’aucune infraction aux dispositions de l’article 167.2 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football n’est à relever à l’encontre de FABREGUES As 2.

Rejette la réserve comme non fondée.

Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

ST ANDRE O Débit : 30 € En application de l’article 19-A du Règlement des Compétitions Officielles

*** DOCKERS SETE-GIGEAN 1/SETE FC 34 1 52893.1 – Féminines Honneur (B) du 2 octobre 2016

Réserves de DOCKERS SETE-GIGEAN sur la participation et la qualification de trois joueuses de SETE FC 34 1 susceptibles de ne pas être qualifiées à la date de la rencontre.

La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en premier ressort,

Considérant que les joueuses LODIFIER Christelle, CHANTELLY Rebecca et BRITTO Anouk de SETE FC 34 1 ont participé à la rencontre, Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue du Languedoc Roussillon que :

la joueuse LODEFIER Christelle, licence Sénior n° 2546891375, enregistrée le 26 septembre 2016 était qualifiée pour participer à cette rencontre ;

les joueuses CHANTELLY Rébecca, licence U17F n° 2545896913, enregistrée le 23 septembre 2016 et BRITTO Anouk, licence U17F n° 2548075521, enregistrée le 23 septembre 2016, ne pouvaient participer à cette rencontre au motif que leur licence ne comportait pas la mention de l’accord délivré par le médecin fédéral, et approuvé par la Commission Régionale médicale, les autorisant à participer à une rencontre Séniors féminines. (Article 73.2 des Règlements généraux de la Fédération Française de Football).

Donne match perdu par pénalité un (1) point à SETE FC 34 1 pour en reporter le bénéfice à DOCKERS SETE-GIGEAN 1 sur le score de trois (3) à zéro (0).

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Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

SETE FC Débit : 30 € En application de l’article 19-A du Règlement des Compétitions Officielles

Le Président de séance, Joseph Cardoville

Le Secrétaire de séance, Alain Crach

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

Réunion du mardi 11 octobre 2016

Président : M. Jean-Luc Sabatier Présents : MM. Gérard Baro – Michel Belin – Joseph Cardoville – Jean-Pierre Caruso – Jacques Caudron – Claude Congras Absent excusé : MM. Michel Bertrand – Jacques Solsona Le procès-verbal de la réunion du 4 octobre 2016 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF. En application de l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après.

LANSARGUES SO 1/ST MATHIEU AS 1 50094.1 – Promotion Honneur B du 2 octobre 2016 M. X, joueur de ST MATHIEU AS 1 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant qu’il ressort du rapport des officiels qu’après le coup de sifflet final, qu’un joueur de ST MATHIEU AS 1, M. X, s’est dirigé vers l’arbitre officiel et lui a tenu des propos menaçants. Considérant que le délégué a alors demandé à M. X d’aller dans ses vestiaires et que ce dernier a recommencé à contester dans le couloir. Considérant que suite à ces déclarations il est nécessaire à la Commission d’avoir des explications de la part de M. X pour le bon traitement de ce dossier. Considérant qu’au terme de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, « pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire ». Par ces motifs, Demande à M. X, licence 1405331104 de ST MATHIEU AS 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement et ses paroles envers l’arbitre central après le coup de sifflet final avant le lundi 24 octobre 2016.

*** BASSES CEVENNES 1/SUSSARGUES FC V1 50231.1 – 1re Division (A) du 2 octobre 2016

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Propos injurieux et menaces d’un supporter envers l’arbitre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel qu’à la fin de la rencontre, tandis que l’arbitre central attendait que le club receveur lui ouvre les portes de son vestiaire, un supporter de BASSES CEVENNES 1 s’est approché de lui de très près, « presque front contre front », l’a menacé de le frapper et l’a insulté entre autre d’ « abruti, t’es qu’un voleur » sans que personne n’intervienne. Considérant que lorsque l’arbitre était dans son vestiaire, accompagné d’un joueur de BASSES CEVENNES 1, ceux-ci ont été interrompus à trois reprises par des coups violents contre la porte. Considérant que suite à ces déclarations il est nécessaire à la Commission d’avoir des explications de la part de d’un dirigeant de BASSES CEVENNES 1 pour le bon traitement de ce dossier. Considérant qu’au terme de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, « pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire ». Considérant qu’au terme de l’article 129 des Règlements Généraux, « les clubs qui reçoivent sont chargés de la police du terrain et sont responsables des désordres qui pourraient résulter avant, pendant ou après le match du fait de l’attitude du public, des joueurs et des dirigeants ou de l’insuffisance de l’organisation. Néanmoins, les clubs visiteurs ou jouant sur terrain neutre sont responsables lorsque les désordres sont le fait de leurs joueurs, dirigeants ou supporters.» Par ces motifs, Demande à M. X, licence 1438914031, dirigeant de BASSES CEVENNES 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur l’attitude d’un supporter se trouvant près du vestiaire de l’arbitre à la fin de la rencontre avant le lundi 18 octobre 2016.

***

BALARUC STADE 2/MONTP CEVENNES FC 1 50294.1 – 1re Division (B) du 2 octobre 2016 Match arrêté M. X, joueur de MONTP CEVENNES FC 1 M. Y, dirigeant de MONTP CEVENNES FC 1 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant qu’il ressort des rapports des officiels qu’à la 77e minute, l’arbitre central a averti un joueur de MONTP CEVENNES FC 1, M. X, d’un second carton jaune synonyme d’exclusion. Considérant qu’au lieu de rentrer au vestiaire, ce joueur est monté dans les tribunes pour se battre avec un supporter de l’équipe adverse. Considérant qu’il a fallu l’intervention d’un dirigeant de MONTP CEVENNES FC 1 pour le rattraper.

Considérant qu’il ressort du rapport des officiels que, devant le banc du délégué, tandis que l’arbitre assistant 1 discutait avec un dirigeant de MONTP CEVENNES FC 1, M. Y, ce dernier lui a asséné un coup de tête qui l’a atteint sur le front côté gauche et qui l’a projeté au sol. Considérant que l’arbitre central a alors mis fin à la rencontre à la 81e minute de jeu.

Considérant que suite à ces déclarations il est nécessaire à la Commission d’avoir des explications de la part des officiels et de MM. X et Y pour le bon traitement de ce dossier.

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Considérant qu’au terme de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, « pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire ». Par ces motifs, Décide, en vertu de l’article 8 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF, de mettre l’affaire concernant les faits relatés en instruction. Décide de convoquer devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le

8 novembre 2016 à 17 h

au siège du District de l’Hérault de Football, ZAC Pierresvives, Esplanade de l’Égalité, 34184 Montpellier, 1er étage de la Maison Départementale des Sports, salle 130 :

M. A, licence 2547744130, arbitre officiel ; M. B, licence 1465310533, délégué ; M. C, licence 2543542584, arbitre assistant 1 ; M. Y, licence 1495321755, dirigeant de MONTP CEVENNES FC 1 ; M. X, licence 2543467034, joueur de MONTP CEVENNES FC 1.

Demande à M. Y de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son geste vis-à-vis de l’arbitre assistant 1 avant le lundi 24 octobre 2016 et l’informe que compte tenu des faits qui lui sont reprochés, elle le suspend à titre conservatoire jusqu’à comparution et décision à intervenir à partir du 17 octobre 2016. Demande à M. X de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude après son exclusion avant le lundi 24 octobre 2016 et lui rappelle que suite à son exclusion, il reste suspendu jusqu’à décision à intervenir.

***

CAZOULS MAR MAU 1/OS BITERROIS 1 50428.1 – 1re Division (D) du 2 octobre 2016 M. X, joueur de OS BITERROIS 1 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel que suite à un coup de sifflet de l’arbitre concernant une faute, de nombreux joueurs de OS BITERROIS 1 sont venus contester sa décision. Considérant que qu’un joueur de OS BITERROIS 1, M. X, a alors commencé à s’emporter, allant jusqu’à cracher en direction de l’arbitre. Considérant que l’arbitre a alors exclu M. X, à la 58e minute de jeu, et que celui-ci, à la vue du carton rouge, a essayé de lui assener un coup de pied que l’arbitre a réussi à esquiver. Considérant que suite à ces déclarations il est nécessaire à la Commission d’avoir des explications de la part de de l’officiel et de joueurs des deux équipes pour le bon traitement de ce dossier. Considérant qu’au terme de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, « pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire ».

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Par ces motifs, Décide, en vertu de l’article 8 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF, de mettre l’affaire concernant les faits relatés en instruction. Décide de convoquer devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le

25 octobre 2016 à 17 h

au siège du District de l’Hérault de Football, ZAC Pierresvives, Esplanade de l’Égalité, 34184 Montpellier, 1er étage de la Maison Départementale des Sports, salle 130 :

M. A, licence 145324505, arbitre officiel ; M. X, licence 2543343893, joueur de OS BITERROIS 1 ; M. Y, licence 1475322355, joueur de OS BITERROIS 1.

Demande à M. X de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude vis-à-vis de l’arbitre officiel avant le mardi 18 octobre 2016 et lui rappelle que suite à son exclusion, il reste suspendu jusqu’à décision à intervenir. Demande à MM. Y et Z, licence 1475320684 de CAZOULS MAR MAU 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les incidents de la 58e minute et l’attitude du joueur M. X avant le mardi 18 octobre 2016.

***

PAULHAN PEZENAS ES 1/GIGEAN POUSSAN 1 52007.1 – U19 2e Division (B) du 25 septembre 2016 Arbitre et délégué enfermés dans les vestiaires après le match La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant qu’il ressort des rapports des officiels qu’à la fin de la rencontre l’arbitre et le délégué se sont trouvés bloqués dans leur vestiaire par le gardien du stade. Considérant le rapport parvenu à la Commission de Mme X, dirigeante de PAULHAN PEZENAS ES 1, expliquant que la personne responsable de la fermeture du terrain pensait que tout le monde était parti. Considérant qu’au terme de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, « pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire ». Considérant qu’au terme de l’article 129 des Règlements Généraux, « les clubs qui reçoivent sont chargés de la police du terrain et sont responsables des désordres qui pourraient résulter avant, pendant ou après le match du fait de l’attitude du public, des joueurs et des dirigeants ou de l’insuffisance de l’organisation. Néanmoins, les clubs visiteurs ou jouant sur terrain neutre sont responsables lorsque les désordres sont le fait de leurs joueurs, dirigeants ou supporters.» Par ces motifs, Décide d’infliger une amende de 50 € à l’équipe PAULHAN PEZENAS ES 1, responsable du comportement du gardien du stade vis-à-vis des officiels. Ces présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission d’Appel Disciplinaire du District de l’Hérault de Football dans un délai de dix (10) jours, dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

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LUNEL GC 2/MAUGUIO CARNON US 1 51962.1 – Coupe de l’Hérault U17 du 2 octobre 2016 M. X, joueur de LUNEL GC 2 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant qu’il ressort du rapport de l’officiel qu’à la fin de la rencontre, un joueur de LUNEL GC 2, M. X, qui discutait du match avec ses coéquipiers s’est mis à crier « ouh le fils de pute » en parlant de l’arbitre central, situé juste à côté d’eux. Considérant que l’arbitre lui a alors dit qu’il a entendu ses dires et qu’il comptait les mentionner sur son rapport, ce dont le joueur ne paraissait pas inquiet. Considérant que suite à ces déclarations il est nécessaire à la Commission d’avoir des explications de la part de M. X pour le bon traitement de ce dossier. Considérant qu’au terme de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, « pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire ». Par ces motifs, Demande à M. X, licence 2544099541 de LUNEL GC 2, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les propos tenus envers l’arbitre à la fin de la rencontre avant le lundi 24 octobre 2016.

***

M.ARCEAUX 2/M. ST MARTIN AS 1 51569.1 – U17 1re Division du 17 septembre 2016 M. X, dirigeant de M. ST MARTIN AS 1 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant qu’il ressort du rapport de l’arbitre officiel qu’à la fin de la rencontre, un dirigeant de M. ST MARTIN AS 1, M. X, a tenu certains propos à son égard. Considérant le rapport du délégué mis à la disposition de la Commission retranscrivant les propos excessifs que le dirigeant a eu au sujet de l’arbitre. Considérant qu’au terme de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF., « pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire ». Par ces motifs, Rappelle à l’ordre M. X, licence 2320341496, pour son comportement envers l’officiel.

Le Président, Jean-Luc Sabatier

La Secrétaire, Maryline Loos