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BOURGOGNE FOOTB@LL
N° 16 - Vendredi 23 Octobre 2015 - E-Journal de la Ligue de Bourgogne de Football
SOMMAIRE p. 1
TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr
ACTUALITE
PROCES VERBAUX
FOOTBALL JEUNES p. 2 et 3
POLE ESPOIRS p. 4 et 5
p. 7 à 11
COUPES
p. 13 à 52
INFOS LBF
p. 12
PROCHAINE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA LIGUE P. 1
POLE ESPOIRS p. 6
1 Actual i té
L'Assemblée Générale de la Ligue de Bourgogne de
Football se déroulera le Samedi 21 novembre prochain à
l'AGORA de GENLIS (Salle Agora - Route de Cessey sur Tille
- 21110 GENLIS). Les clubs sont convoqués à 8h00 pour le
pointage et l'Assemblée débutera à 8h45 précises.
Ordre du J our :
8h45: Approbation du PV de l'Assemblée Générale du 8
Novembre 2014
8h55: Mots d'Accueil (Ville, Club, District, Ligue)
9h25: Adoption des Rapports d'Activité présentés par les
Présidents de Commissions
9h30: Rapport financier : compte-rendu financier au 30 juin
2015
9h45 : Assurance Invalidité
9h55 : Budget Prévisionnel 2015-2016
10h10 à 10h30 : PAUSE
Assembl ée Général e de l a Li gue
FUTSAL
10h30: Réforme Territoriale
11h00 : Propositions de modification aux Règlements
11h45: Election des Représentants des Clubs Nationaux -
Saison 2015-2016
11h50: Election des Délégués aux Assemblées Fédérales –
Saison 2015-2016
12h00: Intervention des personnalités (CROS, Conseil
Régional, DRJSCS)
12h30: Vin d'Honneur
CET AVIS TIENT LIEU DE CONVOCATION POUR LES
DELEGUES DE CLUBS (REGIONAUX ET DE DISTRICT POUR
LA SAISON 2014-2015) ET POUR LES MEMBRES DES
COMITES DE DIRECTION DE LA LIGUE ET DES DISTRICTS.
2 Footbal l J eunes
Pour la troisième année consécutive, la Ligue de Bourgogne
de Football, via sa Commission Régionale d'Ethique a
organisé, sur tout son territoire, la désormais traditionnelle
Journée de Sensibilisation destinée aux Jeunes âgés de 16
à 18 ans.
La nouvelle édition de cette opération a connu un grand
succès du côté de la NIEVRE, organisée sur le site de
POUGUES-LES-EAUX. Onze clubs soit plus de 150 enfants ont
débarqué sur les installations sportives du Stade « Les
Chanternes » pour alterner matchs et ateliers ludiques.
Parmi les stands mis en place, l'Agglomération de NEVERS
(ADN) a permis à nos Jeunes footballeurs de se prendre au
jeu de l'Environnement et du tri des déchets. Chaque
participant devait alors choisir un carton sur lequel était
représenté un déchet. Les enfants devaient, par la suite, tirer
dans l'un des mini-buts, représentant la poubelle adaptée.
La Journée de Sensi bi l isation
reprend ses droits
En savoi r pl us sur
http: / / bourgogne. f f f . f r/ cg/ 1 80
0/ / w w w /techni que/ j eunes/ 21 51
851 .shtml #Gl J dR1 RJvuMRAtgC. 99
dans l'un des mini-buts, représentant la poubelle adaptée.
Par une mise en situation du foot fauteuil, le Handisport a
également fait forte impression auprès des jeunes licenciés
présents qui, dans des conditions réelles, ont pris conscience
de la difficulté de cette pratique.
La Ligue de Bourgogne tient tout particulièrement à
remercier les intervenants de l'ADN et du HANDISPORT
Nivernais pour leur attachement et leur implication dans
cette manifestation depuis sa création.
Aux côtés d'ateliers Futsal, Tennis-Ballon et autres
animations « Culture Foot » en présence du Car-Podium,
l'Arbitrage fût aussi au centre des débats avec deux stands
pour le moins atypiques.
Très apprécié la saison dernière, le traditionnel « Biathlon de
l'Arbitrage » proposant questions sur la thématique et tour
Footbal l J eunes 3
l'Arbitrage » proposant questions sur la thématique et tour
de circuit en cas de mauvaises réponses a une nouvelle fois
attiré l'attention des jeunes footballeurs. Bon nombre de
connaissances qui leur ont également permis de jouer les
Arbitres, en donnant les mesures à prendre devant des
situations vidéos et lors des rencontres organisées à
l'occasion de cette journée festive.
Cette journée de Sensibilisation est allée bien au-delà du
territoire Nivernais, avec la mise en place de stands
d'Arbitrage et de Sensibilisation à l'esprit sportif, au rôle du
capitaine et à l'éthique dans le District du PAYS-MINIER, sur
le site de RIGNY SUR ARROUX. Tout au long de la journée,
plus de 100 enfants ont «jonglé » entre le ballon rond, lors
de rencontres amicales ou ateliers techniques, et le sifflet
grâce à l'organisation de ce fameux « biathlon de l'Arbitrage
» et une mise en situation sur terrain.
Le District de l'YONNE s'est également montré au plus près
du monde Arbitral et, avec onze sites élaborés sur son
département, a fait preuve d'une belle logistique pour suivre
le mouvement de cette opération de Sensibilisation, forte de
trois années d'expérience. Toutes les équipes U18 du District
ont pris place dans l'un des sites pour mieux appréhender le
rôle de l'officiel, par de la mise en situation sur terrain, les
règles de jeu (connaitre les barèmes de sanctions...) et bon
nombre de principes d'engagement citoyen (le rôle du
Capitaine...).
nombre de principes d'engagement citoyen (le rôle du
Capitaine...).
Un grand bravo à l'ensemble des organisateurs et bénévoles
qui ont permis que cette journée soit une grande réussite.
Remerciements également à tous les éducateurs et joueurs
qui ont participé à cette opération régionale.
VOI R LE DI APORAMA
L'ensemble des photos de cette journée sont disponibles sur
notre page of f i ci el l e Facebook .
4 Pôl e Espoi rs
Tout comme ses prédécesseurs, la dixième promotion du
Pôle Espoirs de DIJON n'a pas échappé à la traditionnelle
journée de Baptême. Organisé le vendredi 16 Octobre
dernier, ce rassemblement a connu une petite nouveauté
cette année, en s'installant au sein des murs du Collège
Dorgelès de LONGVIC, établissement de scolarité des
jeunes footballeurs du Pôle.
Devant un panel d'acteurs du milieu sportif et de leurs
parents, les quinze joueurs de cette nouvelle promotion ont
pu pleinement apprécier ce moment de festivité aux côtés
de leur nouveau parrain, André ROYER.
Les hostilités furent lancées par Laurent BERTRAND
(Principal du Collège), José ALMEIDA (Maire de Longvic),
Jean-Claude DECOMBARD (Adjoint aux Sports de la ville de
DIJON) et Jean-Bernard PAILLISSER (Directeur du CREPS) qui,
au cours de leurs discours, ont tous été unanimes sur
l'aspect primordial des études dans le futur parcours de ces
André ROYER à l a Maison
« Pôl e Espoi rs »
En savoi r pl us sur
http: / / bourgogne. f f f . f r/ cg/ 1 80
0/ w w w / i nf os_de_l a_semai ne/
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l'aspect primordial des études dans le futur parcours de ces
jeunes joueurs.
Thierry WANIART (Vice-Président Délégué de la Ligue de
Bourgogne de Football), venu représenter pour cette
occasion Daniel FONTENIAUD (Président de la Ligue de
Bourgogne de Football), a également consolidé cet état
d'esprit, rappelant l'importance du trépied Football – Ecole
– Famille dans la philosophie du Pôle.
La Présentation de son parcours et ses premiers mots
adressés à ses filleuls sonnaient comme le début de la belle
aventure d'André ROYER au sein de la maison « Pôle
Espoirs ». Sur un fond de photos souvenirs, le discours plein
de bon sens du Président d'Honneur du DIJON FCO
Association, était plus que jamais partagé par un auditoire
conquis.
Ce baptême s'est conclu par l'incontournable remise du polo
souvenir. Appelés individuellement par leur responsable du
Pôle Espoirs Football DIJON, Vincent MATHEY, pour recevoir,
des mains de leur parrain, ce cadeau, les jeunes joueurs de
cette nouvelle Promotion se rappelleront très longtemps de
ces premiers moments forts sous leurs nouvelles couleurs
Bourguignonnes.
VOI R LE DI APORAMA
5 Pôl e Espoi rs
Malgré quelques belles occasions, les jeunes pensionnaires
de la Promotion CARRIÈRE du Pôle Espoirs de DIJON n’ont su
trouver la faille face à leurs homologues U15 du PARIS
SAINT-GERMAIN. Organisé sur les installations sportives du
Stade Léon Laurent à AVALLON, ce premier rendez-vous de
la saison s’est soldé sur un score nul et vierge (0-0).
VOI R LE RÉSUMÉ VI DÉO
La Promotion CARRI ÈRE contrai nte
au nul
PARI S aux f orceps
Face à la formation U14 du PARIS SAINT-GERMAIN, les
jeunes joueurs de la Promotion ROYER du Pôle Espoirs de
DIJON ont fait preuve d’une bien belle résistance pour leur
première sortie sous leurs nouvelles couleurs. Les Parisiens
ont néanmoins su trouver la faille en seconde période et
s’adjuger une victoire sur la plus petite des marges.
VOI R LE RÉSUMÉ VI DÉO
6 Foot Fémi ni n
La Rentrée du Foot Féminin du District du Pays-Saônois s’est
déroulée ce samedi, sur le stade Jules Révillon à Flacé-Lès-
Mâcon. Les jeunes footballeuses des catégories U6 à U13
étaient réunies tout au long de l’après-midi autour d’ateliers
ludiques et de rencontres animés par l’équipe technique du
District et coordonnés par son CDFA, Aurélien MICONNET.
L’après-midi s’est terminée par la traditionnelle remise des
récompenses, où chacune des participantes est repartie
avec des lots offerts par le District du Pays-Saônois et la
Ligue de Bourgogne.
Retrouvez l’ensemble des photos sur notre page
Facebook of f i ci el l e.
Les j eunes f ootbal l euses du
PAYS-SAONOI S avai ent rendez-
vous à FLACE-LES-MACON
En savoi r pl us sur
http: / / bourgogne. f f f . f r/ cg/ 1 800/
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Fw i UL4 usAj GbVR. 99
VOI R LE DI APORAMA
7 Champi onnats
Tous deux battus à domicile, l'AJ AUXERRE (B) et le FC
MONTCEAU BOURGOGNE auront connu un week-end plus
que compliqué. Les bourreaux de nos Bourguignons se
nomment CHASSELAY, vainqueur sur la plus petite des
marges à l'Abbé Deschamps (0-1) et SARRE UNION, auteur
d'une énorme prestation offensive au Stade des Alouettes
(1-5).
Malgré plusieurs renforts en provenance de l'équipe
première, l'AJA B n'a jamais trouvé la solution samedi face à
CHASSELAY. La solide et ambitieuse formation rhodanienne
se montrait dangereuse dès l'entame de match sur un coup
franc lointain. Le gardien auxerrois ratait son dégagement
aux poings, mais ESPARZA voyait sa reprise des 18 mètres
passer au-dessus alors que le but était vide (3').
Un raté vite oublié, puisque sur une passe en retrait de
GOUJON, ANGANI interceptait le cuir devant DIOUF et
trompait DOUCOURÉ d'une frappe croisée (10' ; 0-1).
Les hommes de Noël TOSI passaient ensuite par deux fois
tout proches du break. Mais la tête de FARRAS, seul sur un
corner, n'était pas cadrée (16') alors que celle d'ETAME était
claquée en corner par DOUCOURÉ (20').
Pas à l a f ête
8 ème j ournée de CFA
claquée en corner par DOUCOURÉ (20').
Au retour des vestiaires, les Icaunais revenaient avec de
meilleures intentions, mais cela ne débouchait sur aucune
occasion. Il fallait un DOUCOURÉ vigilant sur les frappes
d'ETAME (49') et HEE KENG (55') pour empêcher les visiteurs
de donner un peu plus d'ampleur à leur succès.
SARRE-UNION déroule
Passé à côté de leur match, le FC MONTCEAU BOURGOGNE
n'a rien pu faire face une formation de SARRE-UNION
inspirée. Auteurs d'un pressing redoutable, les Alsaciens
ouvraient logiquement le score à la 10ème minute de jeu sur
une frappe à ras de terre de LIPPMANN (10' ; 0-1). Quatre
minutes plus tard, LAPEYRE hésitait à sortir sur un coup-
franc de BENCHEANE et voyait KEITA doubler la mise, de la
tête (14' ; 0-2). Ils assommaient totalement leurs adversaires
à la 20ème minute de jeu grâce à la botte de HAYEF (20' ; 0-3).
Les changements tactiques des entraineurs Montcelliens ne
changeaient malheureusement pas la donne. SARRE UNION
continuait son festival, à l'image de ce slalom de SIMSEK qui,
au bout de son action, arrachait un pénalty, transformé par
SCHERMANN (61' ; 0-4 s.p). La suite était plus
qu'anecdotique. BONIFACINO avait beau sauver l'honneur
des siens (76' ; 1-4), le dernier mot revenait à la formation
Alsacienne et son dernier buteur du jour, BENEDICK (88' ; 1-
5).
Résultats et Classement
8 Champi onnats
Battu lors de sa dernière sortie en championnat sur la
pelouse du FC SENS (3-1), le SC SELONGEY a repris goût au
succès ce week-end en battant à domicile la formation de
THIERS (2-0). Autre belle opération du week-end, celle du
FC GUEUGNON sur la pelouse du FC BESANCON (0-1). Une
deuxième victoire consécutive qui propulse les Forgerons
au 6ème rang du classement.
En s'imposant avec la manière face à THIERS, SELONGEY a
renoué avec le succès qui le fuyait en championnat depuis
deux matches (2-0). Sous la houlette d'une triplette
d'arbitres macédoniens délégués par l'UEFA, les Côte-
d'Oriens démarraient la partie en trombe. Après une
première percée de GRANDJEAN qui passait de peu à côté
(1'), l'attaquant Selongéen ne manquait pas l'occasion de
faire fructifier une superbe offrande de MURONI (5' ; 1-0).
Jusqu'à la pause, la balle allait naviguer d'un camp à l'autre
sans que les gardiens ne soient réellement sollicités.
SELONGEY se ressaisit !
6ème j ournée de CFA2
sans que les gardiens ne soient réellement sollicités.
Après le repos, les Selongéens reprenaient leurs adversaires
à la gorge. Les situations chaudes s'enchaînaient. Et
finalement, alors que MAVINGA s'infiltrait sur le flanc droit,
ce dernier se faisait stopper irrégulièrement par LANSEUR.
D'un coup franc excentré aux vingt mètres botté
magistralement, MANGIONE transformait la sanction en
lucarne (56' ; 2-0). Impuissants face à une telle
démonstration de jeu collectif, les Thiernois ne réagissaient
que par quelques coups de pied arrêtés mais n'arrivaient pas
à redresser la barre.
Un succès signé Franck REVUELTA
Le FC GUEUGNON continue d'épater à l'extérieur. En quatre
rencontres disputées hors de leur terre, les Forgerons
restent invaincus avec trois résultats nuls et une victoire,
obtenue ce week-end sur la pelouse du FC BESANCON. Dans
un match très équilibré, la lumière est venue de l'infatigable
Franck REVUELTA. Le buteur du jour profitait du très bon
9 Champi onnats
un match très équilibré, la lumière est venue de l'infatigable
Franck REVUELTA. Le buteur du jour profitait du très bon
travail de COUMARÉ sur le côté pour envoyer au fond des
filets le cuir mal repoussé par le portier adverse (27' ; 0-1).
Deuxième victoire de la saison pour les « Jaunes et Bleus »
qui viennent titiller les premières places de ce groupe E de
CFA2.
SENS tombe à SAINT-ETIENNE
Pour le FC SENS, la belle série d'un nul et d'une victoire a
malheureusement pris fin ce week-end sur la pelouse de l'AS
SAINT-ETIENNE (B). Renforcés par six joueurs professionnels,
les Verts ont pu compter sur un Dylan SAINT-LOUIS très en
jambes pour s'adjuger les quatre points. Le jeune attaquant
Stéphanois ouvrait la marque en reprenant un coup-franc de
POLOMAT, repoussé par le portier Sénonais (1-0), puis
doublait la mise d'une magnifique « Madjer » sur un centre
de GABRIEL (2-0). L'intenable SAINT-LOUIS aurait pu s'offrir
le triplé à l'heure de jeu, mais sa frappe enroulée heurtait le
poteau. Il parachevait toutefois sa belle soirée en offrant un
caviar à MAUPAY pour le 3-0.
Dans le dernier match de cette 6ème journée de CFA2, le
DIJON FCO (B) a chuté sur la pelouse du leader, ANDREZIEUX
Dans le dernier match de cette 6ème journée de CFA2, le
DIJON FCO (B) a chuté sur la pelouse du leader, ANDREZIEUX
(2-0). Meilleur buteur de ce groupe E, MANGARA a une
nouvelle fois illuminé la rencontre des Rhône-Alpins en
inscrivant les deux buts, portant ainsi son total à cinq
réalisations depuis le début de saison.
Résultats et Classement
PROCHAI NE J OURNEE
GROUPE E
SAMEDI 31 OCTOBRE
DI J ON FCO (B) - COURNON AFC
FC SENS - PONTARLI ER
DI MANCHE 1 ER NOVEMBRE
FC GUEUGNON - SELONGEY SC
QUETI GNY reste au contact
1 0 Champi onnats
Avec autorité, l'AS QUETIGNY est allée chercher ce week-
end sa cinquième victoire de la saison sur la pelouse de
l'USC PARAY. Un succès 4 buts à 1 lui permettant prendre
ses distances avec le FC CHALON et de continuer à suivre le
rythme effréné du LOUHANS CUISEAUX FC, vainqueur dans
le même temps de NEVERS FOOT sur le score de 4-0.
En terres Parodiennes, les Quetignois et GIBASSIER, stoppé
dans son rush solitaire par LOUDOT en début de match (11'),
ouvraient la marque peu après le quart d'heure de jeu grâce
à CALTAGIRONE (18' ; 0-1).
PARAY répliquait dans la foulée par CILIBERTI qui, en
reprenant un ballon habillement sauvé de la sortie de but
par CHARCOSSET, remettait les deux équipes à égalité (34' ;
1-1). Mais, de par son expérience, QUETIGNY remettait la
main sur cette rencontre, juste avant la pause, grâce à un
magnifique coup-franc de GIBASSIER (42' ; 1-2).
6ème j ournée de DH
magnifique coup-franc de GIBASSIER (42' ; 1-2).
Un avantage que les Côte d'Oriens ne lâcheront plus. En
supériorité numérique, QUETIGNY réalisait le break sur un
pénalty transformé par SALLANDRE (68' ; 1-3), puis enfonçait
le clou à un quart d'heure du terme par l'intenable
GIBASSIER (74' ; 1-4).
En signant un quatrième succès consécutif, les coéquipiers
de BOHM gardent donc le cap et restent au contact (ndlr :
un point de retard) du leader de ce championnat, LOUHANS
CUISEAUX. Mis sur de bons rails en première période par DE
CARVALHO (3' et 25' ; 2-0), les Bressans continuaient sur leur
lancée lors du second acte. ALEGRE, pour son premier but en
championnat (51' ; 3-0 s.p) puis MAUPEU, en toute fin de
rencontre (85' ; 4-0) venaient corser l'addition et anéantir
tout espoir de retour de NEVERS FOOT.
CHALON fait plier SELONGEY (B)
Après son revers face à l'UF MACONNAIS (3-0), le FC CHALON
a retrouvé les joies du succès lors de la réception du SC
SELONGEY (B) (3-0). Dangereux, sans pour autant être
réalistes en début de rencontre, il fallait attendre la fin du
premier acte pour voir les Chalonnais ouvrir enfin la marque.
TAVAN adressait un ballon en profondeur pour SANGARÉ qui
gagnait son duel avec ETONDE et trompait ELORZA d'une
belle frappe (38' ; 1-0). Dès la reprise, les visiteurs revenaient
avec de bien meilleures intentions. ROMAND devait
d'ailleurs jouer les sauveurs devant son but face à MEDOLA.
Le ballon revenait sur l'attaquant Selongéen mais LEBLANC,
d'ailleurs jouer les sauveurs devant son but face à MEDOLA.
Le ballon revenait sur l'attaquant Selongéen mais LEBLANC,
cette fois-ci, renvoyait le ballon sur sa ligne (60').
La rencontre s'emballait alors et GUENOT, à deux reprises,
manquait de peu le break (68' ; 70'). L'attaquant Chalonnais
avait plus de chance sur sa troisième tentative, son tir
venant se loger dans le petit filet adverse (76' ; 2-0).
Profitant d'un bon ballon de TAVAN, BASSEN venait se
présenter seul devant ELORZA et alourdir le score en toute
fin de rencontre (90' ; 3-0).
BEAUNE craque en fin de match
L'AS BEAUNE espérait bien ouvrir son compteur de victoire
cette saison mais a, une nouvelle fois, dû subir un revers à
domicile face à formation d'AVALLON entreprenante (1-3).
Ce sont les Avallonnais qui se procuraient la première
occasion de la rencontre, mais WADE voyait sa tête être
repoussée sur la ligne par COUPELON (10'). Partie remise
pour les Icaunais et LAUVERNIER, seul pour ouvrir la marque
sur un centre parfait de GNAKPA (15' ; 0-1).
BEAUNE reprenait toutefois des couleurs et ZELFA, après
une interception, enchainait une belle frappe dans le petit
filet de DIOLOT (28' ; 1-1). Les locaux profitaient alors sur ce
regain de forme pour prendre d'assaut le but Avallonnais,
mais manquaient de justesse à l'image de cette tentative de
CARPENTIER sur le poteau ou cette frappe de COUPELON
stoppée du pied par DIOLOT. A force de ne pas concrétiser
ses occasions, BEAUNE se faisait surprendre par GOUZON,
dont la frappe trouvait le petit filet de MICONNET (69' ; 1-2).
En infériorité numérique (74'), les Beaunois craquaient
définitivement en fin de rencontre sur un nouveau numéro
de GOUZON (90' ; 1-3).
Quatorzième du classement, BEAUNE compte toujours
quatre points de retard sur son poursuivant, l'AJ AUXERRE
(C), battue 3-0 sur la pelouse du FC PARON. Parfaitement
lancés dans cette rencontre par JAOUEN (8' ; 1-0) et
MARCHAND (17' ; 2-0), les Paronnais ont consolidé leur
MARCHAND (17' ; 2-0), les Paronnais ont consolidé leur
deuxième succès consécutif en championnat grâce à la botte
de TANDY en seconde période (71' ; 3-0).
Le carton de MONTCEAU
Avec huit buts inscrits, le FC MONTCEAU BOURGOGNE a
littéralement submergé la défense de SAINT-MARCEL lors de
leur confrontation du week-end au Stade des Alouettes (8-
0). Un arrêt brutal pour les Maraîchers qui n'ont jamais su se
remettre du triplé de Nicolas KADA dans le premier quart
d'heure de jeu (8' ; 12' et 17' ; 3-0). La machine
Montcellienne continuait sur sa lancée en seconde période
et creusait l'écart par l'intermédiaire de BARIERAUD (51' et
57' ; 5-0), AMRANE (79' ; 5-0) et GASHI (73' ; 87' ; 6-0).
Dans le dernier match de cette 6ème journée de Division
d'Honneur, le SN IMPHY DECIZE a enregistré sa première
victoire à domicile de la saison face à l'UF MACONNAIS (3-0).
DEVOUCOUX, juste avant la pause, a montré la voie (44' ; 1-
0) à MILLIE, auteur d'un doublé en seconde période (48' et
66' ; 3-0).
Classement
PROCHAI NE J OURNEE
DI MANCHE 1 ER NOVEMBRE
CO AVALLON - UF MACONNAI S
SAI NT MARCEL - PARAY USC
SELONGEY SC (B) - SN I MPHY DECI ZE
AS QUETI GNY - FC PARON
AS BEAUNE - MONTCEAU FC (B)
AJ AUXERRE (C) - LOUHANS CUI SEAUX
NEVERS FOOT - FC CHALON
1 1 Champi onnats
I nf os L. B. F
1 5
L’Agenda de l a
Semai ne
Du 26 Octobre au 1 er Novembre 201 5
Jeudi 29 Octobre
C.R. des Statuts et Règlements et Obligations des Clubs à
10h00 au siège de la Ligue
C.R. de Discipline à 10h00 au siège de la Ligue
C.R. Sportive à 14h30 au siège de la Ligue
Vendredi 30 et Samedi 31 Octobre
Formation Module Projet Sportif à partir de 8h30 au siège
de la Ligue
Réuni ons
Bernard PAUTONNI ER él u !
Ce Mardi 20 Octobre 2015 a eu lieu, au siège de la Ligue
de Bourgogne de Football, la traditionnelle Assemblée
Générale des Clubs Nationaux. Les dirigeants des clubs
Bourguignons concernés ont notamment profité de ce
rassemblement pour élire leur représentant.
En présence de Daniel FONTENIAUD, Président de la Ligue
de Bourgogne de Football, et de la Commission Régionale
du Contrôle des Elections, présidée par Thierry LOROT,
Bernard PAUTONNIER (FC MONTCEAU BOURGOGNE) a été
élu au poste de Titulaire pour représenter ses pairs à
l'occasion de cette saison.
Un vote qui devra être entériné le 21 Novembre prochain
à GENLIS à l'occasion de l'Assemblée Générale de la Ligue.
I nf os L. B. F
1 2
RETROUVEZ TOUS LES RAPPORTS DE COMMISSIONS RÉGIONALES DE LA SAISON 2014-2015 EN CLIQUANT
ICI
Procès Verbaux
Les Procès Verbaux
de l a Semai ne
1 3
RAPPORTS DE COMMI SSI ONS 201 4 -201 5
PV N° 167
Réunion du 24 Septembre 2015
Membres présents : A.BIDAULT, D.FEDERICO, JP.MATHEY, R. LAMBERT,
Membres excusés : M. ETAY, A. GIVERNET
Assiste au titre administratif : R.RAVENET
Commission Fédérale des Terrains et Installations Sportives
Extrait : Commission Fédérale des Terrains et Installations Sportives - PV n°3 – Classement des Terrains et
Installations Sportives – réunion du 16/09/2015
Affaires diverses
FONTAINE LES DIJON – STADE MICHEL RATEL 2 – NNI 212780102
Cette installation est classée en niveau 6S jusqu’au 22/03/2020.
La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 10/09/2015 demandant des précisions
sur le règlement.
Elle confirme que cette installation après changement du revêtement ne pourra pas obtenir un classement en
niveau 4Sye (dimension du terrain d’origine 100mX60m) mais qu’elle pourra être classée en niveau 5Sye.
COMMI SSI ON REGI ONALE DES TERRAI NS ET I NSTALLATI ONS
SPORTI VES
Procès Verbaux
1 4
VARENNES VAUZELLES – STADE DES SENETS 1 – NNI 583030401
Cette installation est classée en niveau 3 jusqu’au 06/07/2025.
La Commission demande que lui soient transmis des photos des bancs de touche mis en conformité avec le
Règlement avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 9 du 22/04/2015.
Prochaine réunion de la CFTIS le 20/10/2015
Commission Régionale des Terrains et Installations Sportives
ADOPTION DU DERNIER PROCES-VERBAL
Le PV de la réunion du 27 août 2015 est adopté
COURRIERS
CFTIS
Courriel en date du 27 août 2015 du service terrains et installations concernant les sociétés proposants des
solutions Led pour l’éclairage des terrains. Pris note
Courriel en date du 10 septembre 2015 du service terrains concernant le séminaire des présidents de CRTIS.
Pris note
Courrier en date du 16 septembre 2015 concernant l’éclairage du stade des Courvelles 1 de SELONGEY NNI
21 599 01 01. Pris note, le nécessaire sera fait avant la date butoir.
Newsletter « terrains et installations sportives du mois de septembre
Composition de la CFTIS partir de la saison 2015/2016. Pris note.
Courriel en date du 14 septembre 2015 du service terrains concernant les travaux du stade Fernand Sastre à
SENS. Réponse faite
Courriels en date du 17 et du 23 septembre 2015 du service terrains concernant l’inscription de divers terrains
du District de l’Yonne. Pris note et nécessaire fait.
DIVERS
Courriel en date du 18 août 2015 du club de PLOMBIERES LES DIJON concernant l’utilisation du COMPLEXE
SPORTIF 2 NNI 21 485 01 02 en fonction des conditions atmosphériques. Pris note, inscrit dans la liste des
terrains de repli 2015/2016
Courriel en date du 26 août 2015 de la ville de LOUHANS concernant l’éclairage du stade de BRAM. Pris note
un rendez vous sera pris avec l’adjoint responsable.
Procès Verbaux
1 5
Courriel en date du 26 août 2015 du club de MONTBARD – VENAREY concernant le classement d’un terrain à
VENAREY. Pris note, une visite sera programmée
Courrier en date du 25 août 2015 de la commune de BATANGES concernant la main courante du stade
municipal. Pris note, un dossier Horizon bleu 2016 sera expédié à cette commune.
Courriel en date du 27 août 2015 du District de l’Yonne concernant le changement de dénomination
du stade CSHA (complexe sportif des Hauts d’Auxerre) par CSRYA (complexe sportif René Yves Aubin).
Pris note, nécessaire sera fait.
Courrier en date du 25 août 2015 de la ville de CHAUFFAILES concernant la mise à disposition des vestiaires du
COSEC. Pris note.
Courrier en date du 28 août 2015 de la ville de CHEVANNES concernant :
la réalisation des travaux demandés sur le terrain municipal. Pris note.
Le PV de la commission de sécurité en date du 4 juillet 2015.
L’extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 31 mars 2015 : Nouveau nom du stade
« Stade Jacques THIBAULT » Pris note, nécessaire sera fait.
Courriel en date du 07 septembre 2015 de la ville de LA CHARITE SUR LOIRE concernant l’étude d’avant projet
sommaire d’un synthétique sur le stade André JOMIER. Pris note.
Courriel en date du 11 septembre 2015 du club de MONTCEAU BOURGOGNE FC concernant le possibilité pour
son équipe 2 évolue sur le stade des Alouettes 2 synthétique. Pris note, la commission donne un avis favorable
sous réserves.
Courriel en date du 11 septembre 2015 du Club de SELONGEY concernant l’éclairage du stade des Courvelles
1 NNI 21 599 01 01. Pris note, Charge la CDTIS du District de la Côte d’Or de faire le nécessaire.
Courrier en date du 18 septembre de la ville de FONTAINE LA GAILLARDE concernant un arrêté portant
fermeture du terrain de Football de cette ville. Pris note.
Courriel en date du 22 septembre 2015 de la ville de GUEUGNON concernant le contrôle de l’éclairage du stade
Jean LAVILLE NNI 71 230 01 01. Pris note, dossier transmis à la FFF pour classement
Courriel en date du 22 septembre 2015 de la société JBC accusant réception du dossier d’inscription de la LBF
au salon Cité 21 les 10 et 11 décembre 2015. Pris note.
DISTRICT DE LA COTE D’OR
.1. Demandes d’avis préalables
Néant
.2. Classement initial d’une installation
Néant
Procès Verbaux
1 6
.3. Confirmation de classement d’une installation
Néant
.4. Changement de niveau d’une installation
● DIJON Stade Fontaine d’ouche 2 NNI 21 231 02 02
Cette installation était classée en niveau 6 Sye provisoire jusqu’au 01/01/2010
Après contrôle effectué par M. Richard FAVELIER en date du 10/09/2015 et lecture de son rapport de
visite, la Commission en date du 24/09/2015, classe cette installation en niveau Foot A11Sye
Droit 32 €
La commission demande à la Collectivité de lui fournir les résultats des mesures de performances
sportives et de sécurité réalisées in situ (tests effectués dans un délai maximum de 6 mois après la
première utilisation et renouvelés tous les 10 ans à date anniversaire de mise à disposition pour les
installations sportives) ceci avant le 31 décembre 2015 et confirmation du classement.
VENAREY Stade FERDINAND BRENOT 3 NNI 21 663 01 03
Cette installation est classée en niveau Foot A8 jusqu’au 02/07/2024.
Après demande du club, contrôle effectué par M. Alain BIDAULT en date du 10/09/2015 et lecture de
son rapport de visite, la Commission en date du 24/09/2015, classe cette installation en niveau Foot
A11.
Droit 32 €
.5. Installations Futsal
Néant
.6. Changement de niveau de l’éclairage
Néant
.7. Confirmation de classement de l’éclairage
Néant
.8. Divers Suppression d’Installations
● VENAREY Stade FERDINAND BRENOT 4 NNI 21 663 01 04
DISTRICT DE LA NIEVRE
Néant
Procès Verbaux
1 7
DISTRICT DU PAYS MINIER
Néant
DISTRICT DU PAYS SAONOIS
Néant
DISTRICT DE L’YONNE
Néant
DIVERS
Terrains de repli (rappel)
La commission demande, conformément au règlement des terrains de repli (art 9.3.1.2 de la ligue de
bourgogne ci-dessous) par retour immédiat aux clubs de Division d’Honneur, de nous indiquer leur terrain de
repli pour la saison 2015/2016.
9.3.1.2. –Terrains de replis.
1. Les clubs qui mentionnent des installations sportives sur leur engagement doivent en avoir la jouissance à
toutes les dates prévues et à prévoir au calendrier
Obligatoire pour les clubs disputant le championnat honneur, cette disposition est conseillée pour les autres
clubs.
Ces terrains, figurent sur une liste, agréée par la commission des terrains, et publiée sur le site de la ligue dans
la rubrique « TERRAINS »
2. Les clubs, dont une équipe senior aura deux matchs de retard sur le calendrier en cours ou auront annulé
deux rencontres d’une même équipe sur leurs terrains, devront obligatoirement et automatiquement trouver
un terrain de remplacement en cas de nouvelle indisponibilité du terrain principal (sauf si la journée fait l’objet
d’une annulation générale par la Ligue).
Ce terrain de remplacement pourra être le terrain prévu aux paragraphes ci-dessus ou à défaut un terrain de
même niveau de la région, à défaut le club devra se déplacer chez l’adversaire.
Les formalités dans le cas où cette impraticabilité est déclarée après le vendredi 16 heures seront à la charge
du club qui devra prévenir tous les officiels concernés.
3. Par ailleurs et indépendamment des articles précédents. En cas de terrain impraticable, la commission des
compétitions pourra, sur décision motivée par la bonne exécution du calendrier, prononcer l’inversion du
match. S’il s’agit d’un match aller, le match retour ne sera pas inversé.
CAS PARTICULIER :
Lors des deux derniers matchs du championnat, le club dont le terrain sera déclaré impraticable pour une
quelconque raison, devra utiliser un terrain de replis ou se déplacer chez l’adversaire. Les formalités dans le
Procès Verbaux
1 8
cas où cette impraticabilité est déclarée après le vendredi 16 heures seront à la charge du club qui devra
prévenir tous les officiels concernés.
Dans le cas où cette obligation ne serait pas respectée le club pourra avoir match perdu.
PROCHAINES REUNIONS
Réunion Plénière :
Une réunion plénière sera programmée en janvier 2016
Réunions restreintes
Jeudi 29 Octobre 2015 à 9h30. Sont convoqués : A.BIDAULT, D.FEDERICO, JP.MATHEY, + 1 District
Jeudi 26 Novembre 2015 à 9h30. Sont convoqués : A.BIDAULT, D.FEDERICO, JP.MATHEY, + 1 District
Jeudi 17 Décembre 2015 à 9h30. Sont convoqués : A.BIDAULT, D.FEDERICO, JP.MATHEY, + 1 District
Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de
forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.
Le Président
Alain BIDAULT
Procès Verbaux
1 9
SECTION FOOTBALL DIVERSIFIÉ
N°151
REUNION du 8 OCTOBRE 2015
Présents : Mme VALLET - MM GAMELON – MEUNIER – POPILLE – CHAMBON – MOSCATO – THIBERT
Assistent : Mmes SIDOBRE (en partie) – SCARAMAZZA – M. GUERIN
Excusés : Mme BEAURENAUD – MM BROSSERON – LEJEUNE
COUPE NATIONALE FUTSAL
33 clubs sont engagés
3 clubs sont qualifiés pour la compétition propre
La Finale Régionale est organisée par la Ligue le samedi 16 janvier 2016 à DIJON avec pour club support, DIJON
UNIVERSITE CLUB ; le site disposant de 2 terrains.
Une convention entre le club et la Ligue sera signée.
L’organisation sera la suivante :
- 12 équipes seront qualifiées pour la Finale Régionale
- Qualifié d’office pour la Finale Régionale : AS CLENAY (D2 Futsal – règlement FFF)
- Les épreuves de qualifications seront organisées dans chacun des 5 districts et les qualifiés connus le 11 janvier
2016 au plus tard.
Qualifiés pour les districts : 11
Soit : COTE d’OR (3 qualifiés), PAYS SAONOIS (4 qualifiés), YONNE (1 qualifié), PAYS MINIER (1 qualifié), NIEVRE (1
qualifié).
COMMI SSI ON SPORTI VE REGI ONALE
Procès Verbaux
20
Un match de barrage aura lieu entre les 2ème des Districts de la NIEVRE et du PAYS MINIER pour désigner le 11ème
qualifié.
Après tirage au sort, le District du PAYS MINIER est désigné pour organiser cette rencontre en décembre. Site ciblé :
BOURBON LANCY (date à définir entre les 2 Districts).
Arbitrage : 8 arbitres officiels minimum.
La Finale se déroulera selon la formule de l'échiquier. Chaque équipe disputera 6 rencontres.
Finale REGIONALE FEMININE FUTSAL – Equipes SENIORS à 8
Elle aura lieu le dimanche 31 janvier 2016 à SEMUR EN AUXOIS
Club support : SEMUR EN AUXOIS / EPOISSES
La commission remercie les commissions de District d’avoir accepté la modification de date afin de disposer du site de
SEMUR en AUXOIS : 2 gymnases de 9h00 à 13h00 – 1 gymnase l’après-midi.
Cette compétition est réservée aux équipes disputant les championnats SENIORS à 8 dans chacun des Districts (40
équipes sont concernées).
Les épreuves de qualifications sont à organiser dans chacun des Districts.
Nombre d’équipes à qualifier par District en fonction du nombre de celles-ci dans chaque championnat : YONNE (4
qualifiés), PAYS SAONOIS (4 qualifiés), COTE d’OR (4 qualifiés), PAYS MINIER (2 qualifiés), NIEVRE (1 qualifié).
Les qualifiés doivent être connus pour le 26 janvier 2016 au plus tard.
COUPE DE BOURGOGNE DE FUTSAL FEMININE U18
Elle aura lieu le samedi 6 février 2016 à DIJON avec pour club support DIJON UNIVERSITE CLUB - Site disposant de 2
terrains.
La commission décide que la participation à cette coupe est :
- obligatoire pour toutes les équipes engagées en Championnat Régional U18
- ouverte, facultative et sur volontariat aux équipes participant à des compétitions de District.
Procès Verbaux
21
- L’engagement de ces dernières est à effectuer auprès des Commissions de District qui les transmettront à la Ligue
le 15 novembre 2015 au plus tard.
- Le mode de qualification pour cette finale sera fonction du nombre d'équipes engagées.
PRATIQUE FEMININE FUTSAL SENIORS A 11
Cette pratique est obligatoire pour les clubs disputant le Championnat DH Féminine (11 clubs).
Clubs participants : Yonne 1, Nièvre 1, Pays Minier 3, Pays Saônois 3, Côte d’Or 3
Une journée est prévue le dimanche 14 février 2016
Deux sites sont recherchés :
- l’un en District du Pays Minier
- l’autre en District de Côte d’Or
La finale aura lieu le dimanche 28 février 2016
En district du Pays Saônois, elle réunira six équipes
Un site est recherché.
CHAMPIONNAT REGIONAL FUTSAL
La commission valide la mise en place du Championnat régional pour cette saison avec 7 équipes ayant donné leur
accord. Les clubs peuvent s’engager via FOOTCLUBS.
Le Championnat est prévu pour débuter la première semaine de novembre.
Les clubs engagés recevront les consignes pour le bon déroulement de celui-ci.
Un arbitre sera désigné sur chaque rencontre.
Des caisses de péréquation seront mises en place pour les déplacements et l'arbitrage
FUTSAL U15 IL
Une journée de pratique futsal est prévue le dimanche 17 janvier 2016 ou le dimanche 24 janvier 2016 en 3 poules
géographiques : poule nord, poule à DIJON et poule sud.
Un courrier sera adressé aux clubs concernés.
Procès Verbaux
22
Une Finale Régionale est prévue le dimanche 31 janvier 2016 à SEURRE avec 6 équipes soit les 2 premiers clubs issus
de la journée pratique.
Club support: AS UJL ST JEAN DE LOSNE
La Finale Interrégionale aura lieu le dimanche 7 février 2016 à DIJON avec 4 équipes de BOURGOGNE et 4 équipes de
FRANCHE COMTE.
Club support : DIJON ASPTT
Le Président,
Daniel GAMELON
Procès Verbaux
23
REUNION DU 16 OCTOBRE 2015
N°154
Présents :
M. Laurent KLIMCZAK (président), Melle Amandine MENIGOZ, MM Christian BOURIOT - Daniel DENISOT – Gérard
GEORGES – Mehdi TALLI – Thierry WANIART.
Assiste :
M. Clément TURPIN, CTRA.
La CRA tient à remercier chaleureusement Patrick BAUDION pour le travail effectué durant de nombreuses années.
Naissance de la fille de Cyril LECOANET prénommée Alya. Félicitations aux heureux parents.
La commission souhaite un prompt rétablissement à Jean GATEAU.
I Approbation des différents procès-verbaux
Le procès-verbal de la réunion du 5 septembre 2015 est adopté à l'unanimité des membres présents. La commission
apporte une modification dans la liste des présents, Thierry WANIART était absent à la CRA restreinte du 5
septembre.
II Communication du président de la CRA
Demande de duo entre Sébastien SANSANESE et Vincent GUCCIONE : la CRA donne son accord.
COMMI SSI ON REGI ONALE ARBI TRAGE
Procès Verbaux
24
Situation de Guillaume GARNIER : demande d’intégration dans le groupe des candidats L3 au lieu des JAL.
Classé 1er JAL lors de la saison 2013/2014, Guillaume GARNIER a souhaité arrêter l’arbitrage durant la saison
2014/2015. Il a repris l’arbitrage cette année, la CRA décide de le maintenir dans la catégorie JAL.
Demande de Benjamin MASSON de prendre une année sabbatique en raison d’une mutation professionnelle :
accord de la CRA. La commission reste dans l’attente d’un justificatif de l’intéressé.
Indisponibilité de Diogo LADEIRAS : accord de la CRA. Il sera désignable à partir du 7/02/2016.
Démission de Mohamed ZGOU : pris note. Dossier transmis à la CDA 21.
Situation d’Alexandre DURA : indisponible pour raisons médicales. La CRA attend un retour de sa part dès qu’il
pourra être désigné.
Situation de Julien CIUPAK : souhaite arrêter les désignations Ligue, il reprendra en District.
Réunion sur le fonctionnement des désignations : compte-rendu de la réunion.
La CRA rappelle que les arbitres doivent renseigner le nom l’observateur dans la partie « règlements locaux » sur
la feuille de match informatisée.
III Bilan des tests écrits et des tests physiques
Les arbitres mentionnés dans les listes ci-dessous devront se rendre aux rattrapages des tests physiques qui auront
lieu le samedi 28 novembre 2015 à 9h30 au stade de Chenôve Léo Lagrange, 40 Bis rue du Stade, 21300 CHENOVE :
Ont échoué au test physique : Philippe FERREIRA, Pierrick KAJDAN, Ludovic BELIOT, Sébastien CARAYON,
Adrien FERREIRA, Bernard GIRARDIN, Francis HUGOT, Cyprien DE SOUSA, Alexandre GROBER.
Etaient absents lors des tests : Alexandra COLLIN (blessée), Laurent SŒUR, Mohamed ANTAR, Bastien
CHAMPEAU, Egzon ISENI, Enzo SIMON (blessé), Raphaël MORISOT (blessé), Mickaël BAUDOT (blessé), Corentin
MAYER, Pierre PARDAL, Valentin VENDRELY, Nabil ATTA ALLAH, Romuald BELIOT (blessé), Alexandre DURA
(blessé), Cyril LECOANET (blessé), Clément BOUCHEZ, Etienne BOULET, Léo BOURGIN (blessé), Julien BRIERRE,
Camille CHEVALIER, Willem COUQUE CASTELNOVO, Melvin DODET, Mathilde FRONT (blessée), Romain
KERJEAN, Diogo LADEIRAS, Thomas MONNOT.
Les arbitres mentionnés dans les listes ci-dessous devront se rendre aux rattrapages des tests théoriques qui auront
lieu le samedi 28 novembre 2015 à 14h00 au District de Côte d’Or de Football, 5 rue du Golf, 21800 QUETIGNY :
Ont échoué au test théorique de rentrée : Hanifi GUNDES, Cyrille REMOND, Nabil ATTA ALLAH, Charly
SANGOUARD, Sébastien SKABSKI, Sefa ALICI, Cyprien DE SOUSA, Mathias DONAT, Yohan HUOT MARCHAND,
Romain KERJEAN, Zakaria KHALLOUK.
Etaient absents lors du test de rentrée : Aurélien CHATON, Florian MATHIEU, Laurent SŒUR, Mohamed
ANTAR, Alexandre SOARES, Fabien GALLY, Jimmy ALMI, Mickaël BAUDOT, Nicolas DA COSTA, Corentin MAYER,
Procès Verbaux
25
Pierre PARDAL, Alexandre DURA, Vincent GUCCIONE, Pascal GUIDOU, Cyril LECOANET, Clément BOUCHEZ,
Cindy CRETIN, Diogo LADEIRAS.
IV Tour des sous-commissions
La commission rappelle que les arbitres non désignés sont susceptibles de l’être (réserve), ils doivent donc signaler
toutes indisponibilités ou prévenir de leur blessure.
1. Formation
La sélection des arbitres potentiels JAF est en cours, certains doivent encore être vus sur le terrain. Clément TURPIN
informe du mauvais niveau théorique des jeunes.
2. Designations
Les arbitres respectent globalement les délais d’indisponibilité. Les désignations sont plus compliquées pour les
arbitres assistants en raison du nombre d’indisponibilité et de blessés.
Les indisponibilités doivent être envoyées obligatoirement par mail.
3. Jeunes arbitres
A ce jour, la CRA compte 36 jeunes arbitres.
Situation de Pierre HUERTAS : le responsable de section sport étude d’Auxerre, Alexandre PERREAU NIEL, souhaite
que Pierre soit intégré au groupe des JAL. La CRA donne son accord. Elle en informera la CDA 21.
4. Féminines
Courrier reçu le 4 octobre 2015 dans lequel Corinne LAGRANGE, responsable de la section féminine de la CRA rend
compte de la dernière réunion de la commission. Elle détaille le nom des référents féminins de chaque CDA :
Yonne : Pascale SALMON ;
Pays Minier : Nicolas FLECHE ;
Pays Saônois : Jacques BADET ;
Côte d’Or : Céline BAGROWSKI ;
Nièvre : Romain GARNIER.
La prochaine réunion de la commission aura lieu le 22 octobre 2015 à DIJON.
Procès Verbaux
26
V Activités du CTRA
Le stage des initiateurs s’est très bien passé, Clément organise le prochain stage CEREA.
Plusieurs actions avec l’UNSS sont réalisées pour la formation « jeune officiel Futsal », c’est une réussite.
Au dernier séminaire des CTRA, plusieurs points ont été abordés comme la féminisation de l’arbitrage, les référents
arbitres et l’harmonisation des tests physiques des arbitres entre toutes les ligues. La CRA travaille sur un grand
nombre de ces points.
VI Courriers
Courriers reçus entre le 1er septembre 2015 et le 12 octobre 2015
DATE ORIGINE CONTENU REPONSE
07/09/2015 FFF Désignation d’un arbitre au stage inter-ligue
U16/U17 du 20 au 22 octobre 2015 à
CHATEAUROUX.
Corentin PAYA
représentera la LBF
13/09/2015 S. SANSANESE Désignations Pris note
14/09/2015 S. SANSANESE Demande de duo avec Vincent GUCCIONE
14/09/2015 G. GARNIER Information sur sa situation Pris note
16/09/2015 B. MASSON Demande d’année sabbatique
19/09/2015 FFF Réunion du groupe de travail des CTRA et CTDA
du 12 et 13 octobre
Pris note
30/09/2015 O. BONNAIRE Empêchement pour se rendre à une désignation
25/09/2015 FFF Liste des réservistes Futsal
25/09/2015 LBF Réunion relative aux désignations
25/09/2015 M. BURDIN Retrait de la candidature FFF et indisponibilité Pris note
25/09/2015 M. ANTAR Indisponibilité aux tests physiques Pris note
25/09/2015 M. MONNIN Précisions sur la journée de sensibilisation U18 Pris note
29/09/2015 S. DUVAL Stage de début de saison Réponse apportée
29/09/2015 C. BALAINE Désignation L3 Réponse apportée
29/09/2015 A. SOARES Problèmes de désignation Réponse apportée
30/09/2015 D. LADEIRAS Indisponibilité jusqu’au 7 février 2015
04/10/2015 C. LAGRANGE Compte rendu de la prochaine CRA féminine
04/10/2015 M. ZGOU Courrier de démission Pris note
07/10/2015 UEFA Enquête DTA Réponse apportée
10/10/2015 Ligue Réunion sur le fonctionnement des désignations
Procès Verbaux
27
arbitres
10/10/10 R. MICKE Situation pour la saison 2015-2016
13/10/2015 A. DURA Situation personnelle
14/10/2015 FFF Préparation du tour préliminaire du challenge
Jean Leroy
Réponse apportée
14/10/2015 FFF Dossier organisation des JNA 2015 Pris note
14/10/2015 J. CIUPAK Souhait de ne plus être arbitre de ligue et
d’intégrer les effectifs de son district
Réponse apportée
15/10/2015 Club ST SERNIN
DU BOIS
Match du 18/10 Pris note
12/10/2015 G. DOUAY Retard à un match Pris note
12/10/2015 JSMO Désignation d’arbitres Pris note
Courriers envoyés entre le 1er septembre 2015 et le 12 octobre 2015
07/09/2015 Pdt district Stage initiateur du 3 octobre 2015
10/09/2015 J. LAVIGNE JNA – Coup d’envoi du match de coupe de France
DFCO/REIMS le 28 octobre
Julien LAVIGNE sera
mis à l’honneur
18/09/2015 J. BRIERRE Sanction commission de discipline
19/09/2015 R. VYON Sanction commission de discipline Excuses reçues
06/10/2015 Ligue Désignations du pôle espoirs
14/10/2015 Ligue Auvergne Echange d’arbitres Réponse apportée
VII Questions diverses
Laurent KLIMCZAK :
Demande de carte d’arbitre honoraire de District de la Nièvre pour Michel MARILLIER : accord CRA.
Courrier de ST SERNIN DU BOIS : la commission regrette certains propos de M. GUCCIONE et lui rappelle que
seule la commission « Désignations » décide des rectificatifs à apporter aux désignations suivant certains
facteurs de dernières minutes.
La prochaine réunion de CRA plénière aura lieu le samedi 19 décembre 2015 à 9h30 au siège de la ligue.
La Secrétaire, Le Président,
Amandine MENIGOZ Laurent KLIMCZAK
Procès Verbaux
28
RÉUNION DU SAMEDI 17 OCTOBRE 2015
AU SIÈGE de la LIGUE – 9h15
N°159
Présidence de Monsieur FONTENIAUD
Présents :
Mmes BEAURENAUD - VALLET
Messieurs BAUDOT - CARRE - FRANQUEMAGNE – GAMELON – GEORGES - LAMALLE - MATHEY - MENOTTI - MEUNIER
– PERDU – PONSONNAILLE - POPILLE – RAYMOND - RENIER - WANIART - ZATELA
Excusés :
M. DROUVILLE, donne pouvoir à M. PERDU
M. GARNAULT
M. GUYOT de CAILA
M. LEGER
M. MILOT, donne pouvoir à M. GUYOT de CAILA
M. NAGEOTTE, donne pouvoir à M. POPILLE
M. PAUTET, Médecin coopté
Mme PRESUMEY, donne pouvoir à M. POPILLE
Absent :
M. SCIRPOLI
Assistent :
M. DURAND, au titre du District de CÔTE d’OR
M. JOLY, DTR
M. KLIMCZAK, Président de la CRA
M. LOROT, Commissaire aux Comptes (en partie)
M. NOGUES, Président de la CTR
COMI TÉ DE DI RECTI ON DE LI GUE
Procès Verbaux
29
M. SZMATULA, Directeur
En préambule, le Comité de Direction prend connaissance des décès de :
- La maman de Pascal BARBIER, ancien membre du Comité de Direction et Président du Conseil des Sages de la
Ligue,
- M. François AVRILLAULT, Président du Stade AUXERROIS Omnisports
Et adresse aux familles du défunt, ses plus sincères condoléances.
01/- PROCÈS-VERBAUX
Réunion du Comité de Direction du 29 août 2015
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Réunion téléphonique du Bureau du 2 septembre 2015
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Réunion du Bureau du 16 septembre 2015
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Réunion du Bureau du 2 octobre 2015
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
02/- DOTATIONS COUPES de BOURGOGNE – Saison 2015-2016
Sur proposition de M. Christian PERDU, Trésorier Général de la Ligue, et après les interventions de MM. FONTENIAUD,
MEUNIER, PERDU, POPILLE, CARRE, le Comité de Direction décide de reconduire à la majorité (1 vote contre) les mêmes
dotations que la saison dernière (cf. Annexe 1).
03/- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE du 21 NOVEMBRE 2015
03-1 Vœux des Clubs et Projets de modifications réglementaires
Le Comité de Direction note l’absence de vœux des clubs pour la prochaine Assemblée.
Procès Verbaux
30
M. Bernard CARRE présente les textes réglementaires qui seront soumis au vote lors de l’Assemblée
Générale du 21 novembre prochain.
Après de nombreux échanges et des amendements aux textes présentés, ceux-ci sont arrêtés pour la
présentation en Assemblée Générale (cf. Annexe 2).
03-2 Arrêté des Comptes – saison 2014/2015
M. Christian PERDU présente les éléments financiers relatifs à la saison 2014-2015 (cf. Annexe 3).
M. Thierry LOROT, expert-comptable, précise que les éléments présentés sont conformes aux règles
comptables (notamment si l’on s’en réfère au résultat de la saison 2014/15). Il n’y a plus de litige en cours.
Les fonds propres ne représentent que 4 mois d’activité, ce qui demeure dans une bonne moyenne. Il s’agit
d’un gage d’efficacité et de bonne gestion. Ces comptes pourront être certifiés le jour de l’Assemblée
Générale le 21 novembre prochain si le Comité de Direction arrête les comptes ce jour.
Après les interventions de MM. FONTENIAUD, WANIART et PERDU, le Comité de Direction arrête les
comptes pour la saison 2014-2015 à l’unanimité.
03-3 Présentation et Validation du Budget – saison 2015/2016
Monsieur Christian PERDU présente la proposition de budget pour la saison 2015-2016.
Le Comité de Direction valide à l’unanimité ce budget équilibré à hauteur de 2.995.970 euros.
Ce dernier sera soumis au vote de l’Assemblée Générale le 21 novembre 2015.
03-4 Validation de l’Ordre du Jour de l’Assemblée
Le Président Daniel FONTENIAUD présente le projet d’Ordre du Jour de l’Assemblée. Ce dernier est validé
à l’unanimité par le Comité (cf. Annexe 4).
04/- La RÉFORME TERRITORIALE
Le Président Daniel FONTENIAUD présente le contexte de la réforme, le calendrier fédéral et le projet d’organisation
du travail, à la fois au niveau Fédéral et au niveau BOURGOGNE – FRANCHE-COMTÉ pour la fusion des Ligues
Régionales. Il indique la philosophie définie pour le travail au niveau Interrégional.
Une présentation sera effectuée aux clubs lors de la prochaine Assemblée Générale de novembre.
Procès Verbaux
31
05/- CHAMPIONNAT DH INTERLIGUES FÉMININ – 2016-2017
Le Président Daniel FONTENIAUD propose d’acter la mise en place de ce championnat dès la saison 2016-2017 avec la
FRANCHE-COMTÉ. Le Comité de Direction valide à l’unanimité cette proposition.
06/- QUESTIONS DIVERSES
STAGE INTERLIGUES U15 – Avril 2016
Le Président Daniel FONTENIAUD revient sur la décision de la réunion de Bureau du 16 septembre dernier et précise
que la Ligue ne sera pas en mesure d’accueillir ce stage, les deux sites potentiellement en mesure d’accueillir ce
rassemblement étant déjà réservés.
CALENDRIER CHAMPIONNAT RÉGIONAL FUTSAL – 2015-2016
M. Daniel GAMELON propose la mise en place d’un championnat régional futsal, le nombre de clubs étant cette année
suffisant.
Il présente le calendrier relatif au Championnat Régional de FUTSAL pour la présente saison (cf. Annexe 5).
Le Comité de Direction valide à l’unanimité ces deux propositions.
Formations IFF pour les élus Ligue et Districts
Le Président Daniel FONTENIAUD indique que le module 2 relatif à la formation liée à l’Animation des Instances sera
mis en place au vu des réponses reçues. Ce module est financé par la LFA.
Le module 3 relatif à l’Optimisation des Ressources Financières des Ligues et des Districts, pour lequel il y a déjà
quelques demandes, pourrait également être mise en place, avec une prise en charge Ligue.
Candidatures Finales FFF - Jeunes, Féminines et Futsal – Saison 2015-2016
Le Comité de Direction valide la candidature du District de la NIEVRE pour l’organisation des ½ finales de la Coupe
Gambardella.
Opération « Bénévoles du Mois » – Saison 2015-2016
Mme Patricia BEAURENAUD précise que l’opération est relancée. Le calendrier sera adressé par ses soins aux Districts
bourguignons.
Opération « Tous Prêts » – Saison 2015-2016
Mme Patricia BEAURENAUD revient sur une première réunion avec la DRJSCS et les DDCS concernant le lancement de
cette opération relative à la mise en place de projets d’animations autour de l’Euro 2016 qui s’inscrivent dans une
démarche éducative, citoyenne et durable et destinés à des publics prioritaires. Ces projets devront être portés par
des clubs en partenariat avec d’autres acteurs locaux, relevant des organismes publics ou associatifs. Un article de
Procès Verbaux
32
promotion de l’opération « Tous Prêts » paraîtra sur les sites de la Ligue et des Districts incluant toutes les informations
nécessaires à la mise en œuvre de ce projet.
Journée de Sensibilisation U18
Mme Patricia BEAURENAUD remercie les Districts de la NIEVRE, du PAYS MINIER et de l’YONNE pour les actions mises
en place.
Finale FUTSAL Féminines
M. Daniel GAMELON demande une modification du calendrier (cf. PV CR Sportive, section Football Diversifié du 8
octobre 2015) concernant la date de cette finale. Initialement prévue le 7 février 2016, la finale est programmée le 31
janvier 2016.
Le Comité de Direction valide cette modification.
Centre d’Entraiment Universitaire
M. Mickaël BAUDOT dresse un bilan de la saison 2014-2015. Le Comité de Direction acte la reconduction du Centre
pour cette saison malgré le faible nombre de séances et de joueurs bourguignons à l’occasion de la saison précédente.
Les seuls frais (rémunération de F. TAÏANA) seront pris en charge par la Ligue.
Commission Régionale d’Arbitrage
M. Laurent KLIMCZAK revient sur la nouvelle grille de notation et sur le nouveau pôle des désignations pour cette
saison 2014-2015.
Festival U13 – finale Régionale
M. Christophe NOGUES revient sur la demande de la FFF d’organiser ces finales entre le 5 et le 9 mai 2016. La
Commission Technique Régionale souhaite que cette organisation puisse avoir lieu le 8 mai en CÔTE d’OR, le lendemain
du FFF TOUR qui a lieu à DIJON. Le Comité de Direction acte la date du dimanche 8 mai 2016 sous réserve de terrain
disponible.
Pôle Espoir
M. Thierry WANIART revient sur le baptême de la 10ème promotion du Pôle de DIJON qui a eu lieu le 16 octobre dernier
et dont le parrain est M. André ROYER, ancien président du DIJON FCO Association. Ce dernier remercie le Comité de
l’avoir désigné comme parrain.
A noter que les jeunes du Pôle participeront à un projet sportif et culturel qui aura lieu à PLOUFRAGAN (22) du 16 au
20 mai 2016.
Procès Verbaux
33
PROCHAINES RÉUNIONS
Vendredi 20 Novembre 2015, Comité de Direction, à 16h30, au siège du District de CÔTE d’OR
Samedi 21 Novembre 2015, Assemblée Générale de la Ligue, à 8h45, à l’Agora de GENLIS
Mercredi 3 Décembre 2015, Bureau du Comité de Direction, à 18h15, au siège de la Ligue.
Samedi 9 Janvier 2016, Comité de Direction, à 9 h15, au siège de la Ligue.
Samedi 27 février 2016, Comité de Direction, à 9 h15, au siège de la Ligue (sous réserve).
Samedi 29 avril 2016, Comité de Direction, à 9 h15, au siège de la Ligue (sous réserve).
Samedi 25 juin 2016, Comité de Direction, à 9 h15, au siège de la Ligue (sous réserve).
Le Directeur,
Vincent SZMATULA
Procès Verbaux
34
REUNION du 22 OCTOBRE 2015
N° 158
Présents : MM. CARRE – COUROUX – DROUVILLE – PERDU
1/ STATUTS ET REGLEMENTS :
A. Réserves/ Réclamations
Match n°20632.1 – Championnat U19 Honneur – S.N.I.D. / GUEUGNON F.C. du 17/10/2015
Réclamation d’après-match du club SUD NIVERNAIS IMPHY DECIZE sur l’ensemble de l’équipe du F.C. GUEUGNON,
susceptible d’avoir aligné un joueur « mutation » de plus que le règlement leur permet.
Vu la confirmation de la réserve par le club GUEUGNON F.C. en date du 18/10/2015,
Vu l’article 187 des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu l’article 160 des Règlements Généraux de la F.F.F.,
La Commission,
Après étude du dossier, dit la réserve recevable (frais de dossier débités).
Considérant que dans toutes les compétitions officielles et pour toutes les catégories d’âge, le nombre de joueurs
titulaires d’une licence « mutation » pouvant être inscrits sur la feuille de match est limité à six dont deux maximum
ayant changé de club hors période normale.
Considérant que seulement trois joueurs « mutation » du club GUEUGNON F.C., dont un « hors période », sont inscrits
sur la feuille de match.
Considérant donc que le F.C. GUEUGNON n’a pas aligné plus de joueurs mutation que ce qui est autorisé par le
règlement.
Pour ce motif,
Rejette la réclamation du club S.N.I.D.
Confirme le résultat du match acquis sur le terrain.
COMMI SSI ON REGI ONALE DES STATUTS ET REGLEMENTS
ET OBLI GATI ONS DES CLUBS
Procès Verbaux
35
Transmet le dossier à la Commission Sportive Régionale
B. Divers
Situation de Monsieur Nicolas BEAU Arbitre et Dirigeant
Vu le courriel de Monsieur Nicolas BEAU demandant si le certificat médical qu’il a fourni avec sa licence arbitre pourrait
être pris en compte pour sa licence dirigeant. Monsieur BEAU souhaite que la mention certificat médical fourni soit
apposée sur sa licence dirigeant.
Vu l’article 70.3 des Règlements Généraux de la F.F.F.
La Commission,
Dit que le contrôle médical est annuel. En cas de double licence ou de changement de club, le certificat médical de non
contre-indication figurant sur la première demande de licence suffit à satisfaire au contrôle médical préalable pour
une autre demande de licence au cours de la même saison.
Situation de la joueuse DUBOIS Solène pour le club U.S. CLUNY FOOTBALL
Vu la demande de double surclassement pour la joueuse DUBOIS Solène (U16).
Vu l’article 10.3.3 des Règlements de la Ligue de Bourgogne de Football,
La Commission,
Dit qu’en Ligue de Bourgogne de Football, les U16 féminines ne sont pas autorisées à participer en Sénior, et ceci
même avec un double surclassement.
Indique donc au club qu’aucune suite ne sera donnée à la demande de double surclassement.
Copie District Pays Saonois.
C. Licences
RAPPEL : la Commission de la Ligue de Bourgogne prend en considération comme motif d’opposition à changement
de club, le non-paiement de la cotisation de la saison en cours (2015/2016), mais ne retient pas les non paiements
de cotisations des saisons antérieures.
Demande de réponse pour Mutation Hors Période
La Commission demande aux clubs de répondre aux demandes suivantes pour la réunion du 29/10/2015
F.C. BRETIGNY NORGES pour la demande de licence du joueur BARNAY Robin pour le club F.C. VAL DE NORGE
Procès Verbaux
36
O. MARTINOT ST MARTIN TERTRE pour la demande de licence du joueur GARGAT Adam pour le club F.C. PARON
R.C. NEVERS CHALLUY SERMOISE pour la demande de licence du joueur LAFORET Valentin pour le club F.C. SUD LOIRE
ALLIER 09
AM. FRANCO PORTUGUAISE DE SENS pour la demande de licence du joueur GUIMET Jérémie pour le club F.C. DU
GATINAIS EN BOURGOGNE
A.C.T. MACON pour la demande de licence du joueur AKDAG Haci pour le club J.S. MACONNAISE
A.C.T. MACON pour la demande de licence du joueur MAHAMOUDOU Anli pour le club J.S. MACONNAISE
Situation du joueur DUCLOS Nicolas (Sénior)
Vu le courriel du club F.C. CORANCY en date du 21/10/2015 indiquant qu’il donnera son accord pour la sortie du joueur
DUCLOS Nicolas lorsque ce dernier se sera acquitté du mondant de sa cotisation 2015/2016,
La Commission,
Considère le motif de refus de délivrer l’accord comme recevable.
N’accorde pas la licence du joueur DUCLOS Nicolas pour le club F.C. CHATEAU CHINON ARLEUF
Situation du joueur SITA Daren
Vu l’accord du club A.F.C. CHAMPIGNY SUR YONNE du 17/10/2015, la Commission accorde la licence du joueur SITA
Daren pour le club ENT. S. DE VINNEUF COURLON
Situation des joueurs DIAKHABY Soulemane et BENJILALI Ayoub
Vu l’absence de réponse du club R.C. NEVERS CHALLUY SERMOISE au 22/10/2015, la Commission accorde les licences
des joueurs DIAKHABY Soulemane et BENJILALI Ayoub pour le club U.S. LA CHARITE
Situation de la joueuse JORAND Mylene (Sénior)
Vu le refus du club LONGVIC A.L.C. du 8/10/2015, et le motif invoqué (cotisation non réglée),
Vu que cette joueuse n’est pas licenciée pour la saison 2015/2016, il s’agit donc du défaut de paiement de la cotisation
2014/2015,
La Commission,
Considère le motif de refus comme abusif,
Accorde la licence de la joueuse JORAND Mylene pour le club FONTAINE LES DIJON F.C.
Procès Verbaux
37
Le club de LONGVIC A.L.C. n’ayant pas engagé d’équipe féminine sénior cette saison, dit que cette joueuse est
exemptée du cachet mutation en vertu de l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.
Courriel du club FONTAINE LES DIJON F.C. en date du 16/10/2015
Vu le courriel du club FONTAINE LES DIJON F.C. demandant à ce que la joueuse PULBY Anastasia (Sénior), soit
exemptée du cachet mutation au motif que le club quitté (LONGVIC A.L.C.) n’a pas engagé d’équipe dans sa catégorie
cette saison.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de F.F.F.,
Vu la demande de licence de la joueuse PULBY Anastasia enregistrée le 12/10/2015,
Vu que le club LONGVIC A.L.C. n’a pas engagé d’équipe féminine sénior cette saison 2015/2016.
Vu la date limite d’engagement des championnats sénior féminin du District de Football de Côte d’Or au 15/09/2015
et du championnat honneur féminin au 10/07/2015,
Vu que la demande de changement de club a été saisie postérieurement à la date de fin d’engagements des
championnats féminins de Ligue et District,
La Commission,
Exempte la joueuse PULBY Anastasia (Sénior) du cachet « mutation ».
Courriel du club JEUNES DIJON FOOT 21 du 13/10/2015
Vu le courriel du club JEUNES DIJON FOOT 21 demandant à ce que le joueur DAOUD Abraham (U15), qui est exempté
du cachet mutation car venant d’un club en inactivité, ne soit pas bloqué dans sa catégorie d’âge.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu le courriel du club J.D.F. 21 en date du 16/10/2015, en réponse à la demande de précision de la commission, et
indiquant qu’il sollicite pour le joueur DAOUD Abraham, le cachet mutation pour qu’il puisse pratiquer en catégorie
supérieure.
La Commission,
Retire le cachet « dispense mutation article 117.b » et « pratique uniquement dans catégorie d’âge ».
Dit que le joueur DAOUD Abraham sera « mutation » et pourra donc pratiquer en catégorie supérieure.
Appose donc le cachet « mutation » sur la licence du joueur.
Demande au club de retourner la licence du joueur au service licences de la Ligue.
Courriel du club MAGNY A.S. en date du 20/10/2015
Vu le courriel du club MAGNY A.S. demandant à ce que les joueurs BOUVIER Steven (U15) et SAVE Valentin (U15),
soient exemptés du cachet mutation au motif que le club quitté (ENT. HAUTE VALLEE DU SEREIN) n’a pas engagé
d’équipe dans leur catégorie cette saison.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu la demande de licence du joueur BOUVIER Steven enregistrée le 05/10/2015,
Vu la demande de licence du joueur SAVE Valentin enregistrée le 15/10/2015,
Procès Verbaux
38
Vu que le club ENT. HAUTE VALLEE DU SEREIN n’a pas engagé d’équipe dans leur catégorie pour cette saison
2015/2016.
Vu la date limite d’engagement des championnats U15 du District de l’Yonne de Football au 05/09/2015 et du
championnat U16 Honneur et U15 Inter ligues au 10/07/2015,
Vu que les demandes de changements de clubs ont été saisies postérieurement à la date de fin d’engagements des
championnats de District et de Ligue pour leur catégorie,
La Commission,
Exempte les joueurs BOUVIER Steven (U15) et SAVE Valentin (U15) du cachet « mutation ».
Dit que ces joueurs pourront évoluer avec leur nouveau club uniquement dans les compétitions de leur catégorie
d’âge.
Courriel du club J.S. MACONNAISE en date du 20/10/2015
Vu le courriel du club J.S. MACONNAISE demandant à ce que les joueurs AKDAG Samet (U17) et BILIR Mikail (U18),
soient exemptés du cachet mutation au motif que le club quitté (A.C.T. MACON) n’a pas engagé d’équipe dans leur
catégorie cette saison.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu la demande de licence du joueur AKDAG Samet enregistrée le 05/10/2015,
Vu la demande de licence du joueur BILIER Mikail enregistrée le 01/10/2015,
Vu que le club A.C.T. MACON n’a pas engagé d’équipe pour cette saison 2015/2016.
Vu la date limite d’engagement des championnats U18 du District de Football du Pays Saonois au 16/08/2015 et du
championnat U17 et U18 Honneur au 10/07/2015,
Vu que les demandes de changements de clubs ont été saisies postérieurement à la date de fin d’engagements des
championnats de District et de Ligue pour leur catégorie,
La Commission,
Exempte les joueurs AKDAG Samet (U17) et BILIR Mikail (U18) du cachet « mutation ».
Dit que ces joueurs pourront évoluer avec leur nouveau club uniquement dans les compétitions de leur catégorie
d’âge.
Demande du club CHAMPIGNY A.F.C.C. en date du 16/10/2015
Vu la demande du club CHAMPIGNY A.F.C.C. pour que le joueur SAULNIER Axel (Sénior), soit exempté du cachet
mutation au motif que le club quitté (MISY VILLENEUVE LA GUYARD) n’a pas engagé d’équipe dans sa catégorie d’âge
cette saison.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu la demande de licence du joueur SAULNIER Alexis enregistrée le 16/10/2015,
Vu que le club MISY VILLENEUVE LA GUYARD a engagé une équipe sénior en Coupe pour cette saison 2015/2016.
La Commission,
Dit qu’elle ne peut pas faire suite à la demande d’exemption du cachet mutation pour le joueur SAULNIER Alexis.
Procès Verbaux
39
Courriel du club VINNEUF E.S.V.C. en date du 19/10/2015
Vu le courriel du club VINNEUF E.S.V.C. demandant à ce que le joueur BOUVIER Kalvin (U12), soit exempté du cachet
mutation au motif que le club quitté (ALLIANCE NORD 89) n’a pas engagé d’équipe dans sa catégorie cette saison.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu la demande de licence du joueur BOUVIER Kalvin enregistrée le 16/10/2015,
Vu que le club ALLIANCE NORD 89 n’a pas engagé d’équipe cette saison 2015/2016.
Vu la date limite d’engagement des championnats U13 du District de l’Yonne de Football au 05/09/2015,
Vu que la demande de changement de club a été saisie postérieurement à la date de fin d’engagements des
championnats pour sa catégorie,
La Commission,
Exempte le joueur BOUVIER Kalvin (U12) du cachet « mutation ».
Dit que ce joueur pourra évoluer avec son nouveau club uniquement dans les compétitions de sa catégorie d’âge.
Courriel du club SENS JEUNESSE en date du 19/10/2015
Vu le courriel du club SENS JEUNESSE demandant à ce que le joueur SACANVILE Mehdi (U15), soit exempté du cachet
mutation au motif que le club quitté (EVEIL SENONAIS) n’a pas engagé d’équipe dans sa catégorie cette saison.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu la demande de licence du joueur SACANVILLE Mehdi enregistrée le 19/10/2015,
Vu que le club EVEIL SENONAIS n’a pas engagé d’équipe dans sa catégorie cette saison 2015/2016.
Vu la date limite d’engagement des championnats U15 du District de l’Yonne de Football au 05/09/2015 et des
championnats U15 Interligues et U16 Honneur au 10/07/2015,
Vu que la demande de changement de club a été saisie postérieurement à la date de fin d’engagements des
championnats pour sa catégorie,
La Commission,
Exempte le joueur SACANVILLE Mehdi (U15) du cachet « mutation ».
Dit que ce joueur pourra évoluer avec son nouveau club uniquement dans les compétitions de sa catégorie d’âge.
Courriel du club PARON F.C. en date du 20/10/2015
Vu le courriel du club PARON F.C. demandant à ce que les joueurs BONTEMS Valentin (U12) et MARNOT Thomas
(U12), soient exemptés du cachet mutation au motif que le club quitté (O. MARTINOT ST MARTIN DU TERTRE) n’a pas
engagé d’équipe dans leur catégorie cette saison.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu la demande de licence du joueur BONTEMS Valentin enregistrée le 02/09/2015,
Vu la demande de licence du joueur MARNOT Thomas enregistrée le 25/09/2015,
Vu que le club O. MARTINOT ST MARTIN DU TERTRE n’a pas engagé d’équipe dans leur catégorie pour cette saison
2015/2016.
Procès Verbaux
4 0
Vu la date limite d’engagement des championnats U13 du District de l’Yonne de Football au 05/09/2015,
La Commission,
Vu que la demande de changement de club du joueur MARNOT Thomas a été saisie postérieurement à la date de fin
d’engagements du championnat U13 de District,
Exempte le joueur MARNOT Thomas (U12) du cachet « mutation ».
Dit que ce joueur pourra évoluer avec son nouveau club uniquement dans les compétitions de sa catégorie d’âge.
Vu que la demande de changement de club du joueur BONTEMS Valentin a été saisie antérieurement à la date de fin
d’engagements du Championnat U13 District,
Dit qu’elle ne peut pas faire suite à la demande d’exemption du cachet mutation pour le joueur BONTEMS Valentin.
Courriel du club PARON F.C. en date du 20/10/2015
Vu le courriel du club PARON F.C. demandant à ce que le joueur VAN NIEUWENHUIZE Max (U16), soit exempté du
cachet mutation au motif que le club quitté (F.C. ST VALERIEN) n’a pas engagé d’équipe dans sa catégorie cette saison.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
Vu la demande de licence du joueur VAN NIEUWENHUIZE Max enregistrée le 14/09/2015,
Vu que le club F.C. ST VALERIEN n’a pas engagé d’équipe dans la catégorie de ce joueur pour la saison 2015/2016,
Vu la date limite d’engagement des championnats U18 du District de l’Yonne de Football au 05/09/2015 et des
championnats U17 Honneur au 10/07/2015,
Vu que la demande de changement de club du joueur VAN NIEUWENHUIZE Max a été saisie postérieurement à la date
de fin d’engagements du championnat de District et de ligue de sa catégorie,
La Commission,
Exempte le joueur VAN NIEUWENHUIZE Max (U16) du cachet « mutation ».
Dit que ce joueur pourra évoluer avec son nouveau club uniquement dans les compétitions de sa catégorie d’âge.
2/ STATUT DES EDUCATEURS
Par conférence téléphonique
Présents : MM. CARRE – COUROUX – FRANQUEMAGNE
Licence ANIMATEUR.
La licence ANIMATEUR est délivrée sur production d’une demande de licence accompagnée d’une attestation de
formation d’un des modules définis à l’article 47.1 du statut des éducateurs. Cette licence n’est pas une licence
« joueur ».
Cette licence est également délivrée au titulaire du diplôme du jeune animateur (JA).
Demandes d’équivalence B.E.F. – NOUVEAU DISPOSITIF
Procès Verbaux
4 1
Le titulaire du BEES 1e degré option « football » ayant eu une expérience d’entraînement ou d’encadrement de la
pratique du football de 400 heures lors de deux saisons sportives au minimum au sein :
- D’un club affilié à la F.F.F. sous licence moniteur, ou
- D’une structure affiliée à une association étrangère membre de la FIFA, ou
- D’une structure déconcentrée de la F.F.F., ou
- D’une structure d’entrainement fédérale labellisée dans le cadre du parcours d’excellence sportive, attestée par
le directeur technique national,
Obtient de droit le BEF.
Une démarche administrative d'équivalence doit être entreprise en adressant à la Ligue le dossier de demande
d'équivalence BEF (http://bourgogne.fff.fr/cg/1800/www/formations/2085946.shtml).
A compter du 01/05/2015, ce dossier sera traité dans son intégralité par la Section des équivalences de la
Commission Régionale des Statuts, Règlements et Obligations des Clubs.
A compter du 01/05/2015
Le paiement ne s’effectue plus par paiement sécurisé en ligne mais de nouveau par chèque de 20 euros à l’ordre de
la Ligue de Bourgogne de Football.
CONTRAT TECHNIQUE REGIONAL
La Commission rappelle aux clubs que pour tout contrat technique régional, la Carte Professionnelle est demandée.
La licence ne sera délivrée qu’à réception de cette carte.
OBLIGATIONS DES CLUBS POUR L’ENCADREMENT TECHNIQUE DES EQUIPES
(Article 11 chap. 2)
La Commission rappelle aux clubs que l’entraineur principal a la responsabilité réelle de l’équipe. A ce titre, il répond
aux obligations prévues au Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral. Il est présent sur le banc de
touche, donne les instructions aux joueurs et autres techniciens dans les vestiaires et la zone technique, avant et
pendant le match et répond aux obligations médiatiques.
Les sections régionales du Statut en charge de son application, apprécient par tous les moyens, l’effectivité de la
fonction d’entraineur principal afin de déterminer si le club répond à ses obligations et en tire les conséquences
notamment pour l’application des dispositions prévues aux articles 13 et 14 du Statut.
A. DEMANDE DE LICENCES TECHNIQUES REGIONALES BENEVOLES ENREGISTREES
DIABY Losseni pour AV. S DU SEREIN (U13-U15).
Procès Verbaux
4 2
BOURDIN Thierry pour NEVERS FOOTBALL (U9). Obligation de formation continue saison 2015/2016.
B. DEMANDE DE DEROGATION A L’ARTICLE 12
Demande de renouvellement de dérogation pour l’éducateur MARTIN BERMUDEZ Miguel pour le club E.S.A. LE
BREUIL
Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral,
Vu le règlement du Championnat de Promotion de Ligue,
Vu la situation de l’éducateur MARTIN BERMUDEZ Miguel (CFF3),
Vu que cette équipe évoluera en Championnat Promotion de Ligue la saison 2015/2016,
Vu que c’est cet éducateur qui a fait accéder l’équipe en Promotion de Ligue.
La commission,
Renouvelle la dérogation pour l’éducateur MARTIN BERMUDEZ Miguel.
C. DECLARATION ENCADREMENT TECHNIQUE
Après analyse au 30e jour suivant la date du premier match de championnat.
Journée du 17 et 18/10/2015
Honneur :
R.A.S.
Promotion Honneur :
R.A.S.
Promotion de Ligue :
ST MARCEL F.R. 2 : amende de 21 euros. Pas d’éducateur déclaré suite à refus de dérogation.
MACONNAIS J.S. : amende de 21 euros. Pas de demande de dérogation pour M. AYDIN.
MARZY J.S. : amende de 21 euros. Pas de demande de dérogation pour M. FLOCK.
CHALON A.C.F. : amende de 21 euros. Pas d’éducateur déclaré suite à refus de dérogation.
GRESILLES F.C. : amende de 21 euros. Pas d’éducateur déclaré suite à refus de dérogation.
Honneur U19 :
MACONNAIS U.F. : amende de 21 euros. Pas d’éducateur déclaré suite à refus de dérogation.
Procès Verbaux
4 3
MONTCEAU BOURGOGNE F.C. : amende de 21 euros. Pas d’éducateur déclaré.
NEVERS FOOTBALL : amende de 21 euros. Pas d’éducateur déclaré suite à refus de dérogation.
Honneur U17 :
GUEUGNON F.C. : amende de 21 euros. M. BENAMEUR doit détenir une licence Educateur Fédéral.
MONTCEAU BOURGOGNE F.C. : amende de 21 euros. M. BERTRAND Sébastien non licencié, doit détenir une licence
Technique Régionale.
Honneur U16 :
MACONNAIS U.F. : amende 21 euros. Pas de demande de dérogation pour M. JANUARIO.
Honneur U14 :
R.A.S.
Interligue U15 :
H.L.2.S. : amende de 21 euros. Pas d’éducateur déclaré suite à refus de dérogation.
Journées entre le 12/09/2015 et le 22/10/2015
Honneur Féminine
VAUZELLES A.S.A. : amende de 42 euros (21X2). M. BOUDET doit demander une licence Educateur Fédéral.
RAPPEL :
L’éducateur déclaré par les clubs doit IMPERATIVEMENT être titulaire du diplôme requis* et posséder une licence
Educateur Fédéral, Technique Régional ou Technique National.
Les clubs dont une équipe est visée par une obligation d’encadrement, qui n’ont pas désigné l’éducateur ou
l’entraineur dans un délai de trente jours francs à compter de la date du 1e match de leur championnat respectif,
encourent des sanctions.
*FORMULAIRE DE DEROGATION 2015/2016
(H, PH, PL, Honneur Féminin, U18 F, U19H à U16H, U15 Interligue et U14H).
La Commission indique aux clubs, qu’un formulaire de dérogation à l’article 12 du Statut des Educateurs et
Entraineurs de Football Fédéral est à demander auprès du service Licences de la Ligue.
La Commission met en demeure les clubs suivants, ayant déclaré des éducateurs ne disposant que d’une licence
« dirigeant », de faire, avant le 30e jour suivant la date du premier match de championnat, la demande de licence
Educateur Fédéral, Technique Régional ou Technique National correspondant à son diplôme le plus haut. A défaut
l’amende sera appliquée de manière rétroactive depuis le premier match du championnat :
Procès Verbaux
4 4
- VAUZELLES A.S.A. pour l’Educateur BOUDET.
- VARENNES U.S. pour l’éducatrice BOULMIER.
La Commission met en demeure les clubs suivants, ayant déclaré des éducateurs ne disposant que d’une licence
« joueur » ou ne disposant pas de licence du tout, de faire avant le 30e jour suivant la date du premier match de
championnat, la demande de licence Educateur Fédéral, Technique Régional ou Technique National correspondant
à son diplôme le plus haut. A défaut l’amende sera appliquée de manière rétroactive depuis le premier match du
championnat :
- POUGUES A.S.C. pour l’éducateur VALLET (dossier bloqué en attente de formation continue).
- GUEUGNON F.C. pour l’éducateur BENAMEUR.
- MONTCEAU BOURGOGNE F.C. pour l’éducateur BERTRAND S.
La Commission met en demeure les clubs suivants de désigner, avant le 30e jour suivant la date du premier match de
championnat, un nouvel éducateur pour leurs équipes pour lesquelles la dérogation de l’entraineur a été refusée
par la Commission. A défaut, l’amende sera appliquée de manière rétroactive depuis le premier match du
championnat :
- ST MARCEL F.R. pour son équipe de Promotion de Ligue.
- CHALON A.C.F. pour son équipe de Promotion de Ligue.
- MACONNAIS U.F. pour son équipe Honneur U19.
- NEVERS FOOTBALL pour son équipe Honneur U19.
- H.L.2.S. pour son équipe U15 InterLigue.
- CLUNY U.S. pour son équipe U18 Féminine.
La Commission, indique aux clubs suivants que l’éducateur qu’ils ont déclaré ne dispose pas du diplôme requis. Elle
met donc en demeure ces clubs de désigner un autre éducateur ou de faire une demande de dérogation* auprès de
la commission de céans. A défaut d’une régularisation de la situation avant le 30e jour suivant le premier match de
championnat, l’amende sera appliquée de manière rétroactive depuis le premier match de championnat.
*Les dérogations ne sont pas attribuées de manière automatique, la commission doit étudier chaque dossier. A défaut
d’une demande de dérogation communiquée à la Ligue, l’éducateur est considéré comme ne disposant pas du diplôme
requis.
- MACONNAISE J.S. pour l’Educateur AYDIN.
- MARZY J.S. pour l’Educateur FLOCK.
- MONTCEAU BOURGOGNE F.C. pour l’éducateur GAULIER.
- MACONNAISE U.F. pour l’Educateur JANUARIO.
Situation de l’éducateur KANDOUSSI Mohamed pour le club NEVERS FOOTBALL.
Procès Verbaux
4 5
La commission,
Indique que contrairement à ce qu’elle avait avancé dans de précédents procès-verbaux, Monsieur KANDOUSSI
Mohamed est en possession des diplômes CFF1, CFF2 et CFF3.
Confirme qu’il est titulaire d’une licence Educateur Fédéral au club NEVERS FOOTBALL.
Dit qu’il est donc en règle pour encadrer l’équipe U16 Honneur.
D. Divers
Situation de l’entraineur COURTOIS Robin du club AUXERRE A.J.
La Commission,
Donne un avis favorable pour le contrat d’Entraineur Régional de Monsieur COURTOIS Robin.
Transmet le dossier aux services fédéraux.
Situation de l’éducateur BOILEAU Pascal
La Commission,
Prend acte de l’avenant de résiliation du club S.N.I.D. au contrat de travail de l’éducateur BOILEAU Pascal, à dater du
31/06/2011.
Situation de l’éducateur VIAULT Sébastien
La Commission,
Prend acte de l’avenant de résiliation du club FONTAINE LES DIJON F.C. au contrat de travail de l’éducateur VIAULT
Sébastien, à dater du 01/08/2015.
Situation de l’éducateur LASKOWSKI Stéfan
La Commission,
Prend acte de l’avenant de résiliation du club CHEVIGNY FOOTBALL au contrat de travail de l’éducateur LASKOWSKI
Stéfan, à dater du 01/08/2015.
Situation de l’éducateur MARIN Gaetan
La Commission,
Prend acte de l’avenant du club CHEVIGNY FOOTBALL au contrat de travail de l’éducateur MARIN Gaetan, indiquant
que ce contrat est résilié à dater du 01/09/2015.
Ce contrat étant un avenant de résiliation, il convenait donc de le saisir dans la rubrique « résiliation » et non
« modification ».
La Commission refuse donc la pièce et demande au club de CHEVIGNY FOOTBALL de la saisir à nouveau en cochant
« résiliation ».
Procès Verbaux
4 6
E. CONTROLE DES PRESENCES SUR LE BANC DE TOUCHE DE L’EDUCATEUR EN CHARGE DE L’EQUIPE
RAPPEL : Les clubs doivent en cas de force majeur déclarer l’absence de l’éducateur
(Article 3-3-5 de l’annuaire Ligue)
JOURNEE DU 12/13 SEPTEMBRE 2015
U17 Honneur :
R.A.S.
U16 Honneur
R.A.S.
U15 INTERLIGUE
R.A.S.
U14 Honneur
H.L.2.S : amende de 21 euros.
Honneur Féminin
FLACE MACON R.C. : amende 21 euros.
Rappel :
En cas d’éducateur suspendu mais présent le jour du match, c’est au club concerné de se rapprocher de l’arbitre pour
que ce dernier le notifie sur la feuille de match informatisée (rubrique « info » - « règlements locaux »).
Courriel du club CHALON F.C. en date du 16/10/2015
Vu le courriel du club CHALON F.C. indiquant qu’il avait prévenu de l’absence de son éducateur U19 Honneur pour la
journée du 05/10/2015.
Vu le procès-verbal du 10/09/2015,
La Commission,
Reprend sa décision du 15/10/2015 et annule l’amende de 21 euros infligée par erreur au club CHALON F.C.
Courriel du club MEURSAULT U.S. en date du 16/10/2015
Vu le courriel du club MEURSAULT U.S. indiquant que le match de 1e journée de championnat de Promotion d’Honneur
a été reporté au 27/09/2015.
Procès Verbaux
4 7
La Commission,
Reprend sa décision du 15/10/2015 et annule l’amende de 85 euros infligée par erreur au club MEURSAULT U.S.
Courriel du club U.F. MACON en date du 16/10/2015.
La Commission,
Prend note de l’absence de l’éducateur de l’équipe U14 Honneur et de son remplacement par JANUARIO Jimmy pour
le match LOUHANS CUISEAUX F.C. / MACON U.F. du 24/10/2015.
F. FORMATION CONTINUE RECYCLAGE BE1 – BMF – BEF
Thème Dates Lieu Volume
Horaire
Projet Sportif
(Module CFF4)
30 et 31 octobre 2015
Montchanin
(Ligue)
16 h
Recyclage responsable
Section Sportive Scolaire
(Obligatoire tous les ans)
11 novembre 2015 CREPS DIJON 8h
Projet Sportif
(Module CFF4)
20 et 21 novembre
2015
Varennes Vauzelles
(District) 16 h
Projet Associatif
(Module CFF4)
8 et 9 janvier 2016
Côte d’Or
(lieu à définir)
16 h
Projet Sportif
(Module CFF4)
15 et 16 janvier 2016
Côte d’Or
(lieu à définir)
16 h
Le projet de jeu et l’équipe 27 et 28 mai 2016 CREPS DIJON 16 h
Pré-inscriptions en ligne sur le Site de la Ligue dans la rubrique « Educateurs – Entraineurs » / Formations /
Préinscriptions.
Rappel : Deux jours de formation continue obligatoires tous les deux ans (art 6.2 du Statut des Educateurs et
Entraineurs du Football).
Procès Verbaux
4 8
3/ STATUT DE L’ARBITRAGE
En conférence téléphonique
Présents : MM. CARRE – GEORGES – PERDU
Situation de M. CARVALHO Patrick
Vu le courriel du club CHAMPIGNY A.F.C.C. demandant si, suite au forfait de l’équipe sénior de ST VALERIEN, il serait
possible de rattacher l’arbitre CARVALHO Patrick dès cette saison.
Vu que M. CARVALHO a changé de club en 2014/2015 et était licencié depuis cette date au club de CHAMPIGNY
A.F.C.C.,
Vu que M. CARVALHO n’était pas licencié arbitre au F.C. ST VALERIEN (en inactivité à ce jour) mais au club E.E. ST
VALERIEN.
La Commission,
Confirme sa décision du 08/10/2015 de ne pas donner suite à la demande.
Rappelle donc que M. CARVALHO est non comptabilisé pour CHAMPIGNY A.F.C.C. pour la saison 2015/2016.
Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission Régionale d’Appels dans les conditions de forme
et délai prévus à l’article 7-2-2 des Règlements de la Ligue.
Le Président,
Bernard CARRE
Procès Verbaux
4 9
REUNION du 22 OCTOBRE 2015
N°157
Présents : MM GAMELON – NAGEOTTE - GEORGES – GIVERNET
Assistent : Mmes COQUELIN – SCARAMAZZA, au titre administratif
SENIORS
DEMANDES
Match n°20067.1 – Honneur – LOUHANS CUISEAUX FC / BEAUNE AS – du 28/11/15
Refus écrit et motivé du club de BEAUNE AS de disputer la rencontre le samedi à 18h00
La commission fixe cette rencontre le dimanche 29/11/15
En possession de l’accord écrit des deux clubs cette rencontre aura lieu à 17h00
TERRAIN
Match n°21281.1 – Coupe de France 6ème tour – GENLIS AS / LOUHANS CUISEAUX FC – du 25/10/15
Suite à la visite de la Commission de Sécurité,
La commission transmet le rapport de la commission de sécurité au club recevant et au délégué du match
Match n°21284.1 – Coupe de France 6ème tour – MACONNAIS UF / MONTCEAU FC – du 25/10/15
Suite à la visite de la Commission de Sécurité,
La commission transmet le rapport de la commission de sécurité au club recevant et au délégué du match
Match n°21284.1 – Coupe de France 6ème tour – MACONNAIS UF / MONTCEAU FC – du 25/10/15 à 19h00
Demande de MACON UF de faire entrer sur le terrain avec les joueurs, des jeunes joueurs de leur club et d’organiser
une animation de 17h30 à 18h00 avec ces mêmes joueurs.
La commission émet un avis favorable sous réserve de ne pas compromettre le bon déroulement de la rencontre.
COMMI SSI ON SPORTI VE REGI ONALE
Procès Verbaux
50
JEUNES
AMENAGEMENT DES HORAIRES DES MATCHES DE JEUNES DES CLUBS
HORAIRES D'HIVER EN JEUNES :
A partir du 24 octobre et jusqu'au 28 février, l'heure officielle des matchs U19 et U14 sera 15h00 au lieu de 16h00.
Les clubs qui souhaitent conserver l'horaire de 16h00 car ils possèdent l'éclairage et parce que le créneau de 14h00-
16h00 leur est nécessaire pour d'autres catégories devront en faire la demande.
1) DIJON USC pour les matches à domicile en Honneur U19 et Honneur U14 à 15h30
2) BEAUNE AS pour les matches à domicile en Honneur U19 et Honneur U14 à 16h00
3) DIJON FCO pour les matches à domicile en Honneur U14 à 16h00
Match n° 20616.1 – Honneur U19 – DIJON AS PTT / AUXERRE STADE du 03/10/15
La commission rappelle aux deux clubs son PV du 30/09/15 et leur demande de fournir la date du report de ce match
dans les plus brefs délais.
Match n° 20565.1 – Honneur U16 – MONTCEAU BOURGOGNE FC / GUEUGNON FC du 11/10/15
La commission prend connaissance du PV de la CR des Statuts, Règlements et Obligations des Clubs du 15 octobre
dernier donnant match perdu par pénalité au club de MONTCEAU BOURGOGNE FC.
La commission attribue 0/4 points et 0/3 buts au bénéfice de GUEUGNON FC.
Match n°21218.1 – 3ème tour Coupe Gambardella - DIGOIN FCA / PARAY USC du 24/10/15
Courriel de PARAY USC demandant la désignation de trois arbitres officiels sur cette rencontre.
La commission donne son accord et demande à la Commission Départementale Arbitrage de désigner en plus de
l’arbitre du centre, des assistants.
Les frais d’arbitrage des assistants seront à la charge de PARAY USC.
Match n°21220.1 – 3ème tour Coupe Gambardella - MACONNAIS UF / MONTCEAU BOURGOGNE FC du 24/10/15
Suite à l’avancement du match de Coupe de France au samedi 19h00, la commission rappelle que la rencontre de Coupe
Gambardella ne doit pas compromettre le bon déroulement de la rencontre de Coupe de France (Article 6.3). Le club
de MACONNAIS UF est invité à prévoir un terrain de repli éventuel.
SAISIE DES RESULTATS
Procès Verbaux
51
La Commission rappelle aux clubs que la saisie des résultats est obligatoire, après chaque rencontre afin de permettre
une information la plus rapide possible (clubs, presse, supporter etc.)
Amende 11 euros appliquée en cas de récidive.
Pour les clubs utilisant la feuille de match informatisée, la non transmission de la FMI est considérée comme une non
saisie du résultat. Elle doit impérativement être envoyée avant minuit le jour du match (article 6.6.4 bis)
Pour information : lorsque celle-ci n’a pas fonctionné les résultats ne peuvent pas être saisis par le club. La feuille de
match papier sera transmise par courriel le jour du match avant minuit.
Journée du 17 et 18 octobre 2015
BELFORT ASM - Interligues U15
FMI non transmise
PARON FC – Honneur – amende 11 euros
GATINAIS FC – Promotion de Ligue
*************
Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme
et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.
L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions
et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.
Le Président,
Daniel GAMELON
Procès Verbaux
52
